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22.07.2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire
- 23/07/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI VISANT À PRÉCISER LE STATUT DES COLLABORATEURS DE CABINET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES,
- 22/07/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À ABROGER LES ATTEINTES À L'EXPRESSION DÉMOCRATIQUE DU SUFFRAGE UNIVERSEL CONTENUES DANS LA LOI N° 2003-327 DU 11 AVRIL 2003 RELATIVE AUX ÉLECTIONS RÉGIONALES ET AUX ÉLECTIONS EUROPÉENNES
- 22/07/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI VISANT À ÉTABLIR UNE JOURNÉE NATIONALE DU SOUVENIR DES FRANÇAIS MORTS EN INDOCHINE,
- 22/07/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information de M. Patrice GÉLARD, L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire
- Proposition de loi de M. Louis de BROISSIA, et plusieurs de ses collègues, visant à établir une Journée Nationale du Souvenir des Français morts en Indochine,
- Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON, tendant à abroger les atteintes à l'expression démocratique du suffrage universel contenues dans la loi n° 2003-327 du 11 avril 2003 relative aux élections régionales et aux élections européennes
- Proposition de loi de M. Charles GAUTIER et plusieurs de ses collègues, visant à préciser le statut des collaborateurs de cabinet des collectivités territoriales,
- 23/07/2004
- 22/07/2004

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projets de recherche pour lutter contre le cancer
- . Projets de recherche pour lutter contre le cancer (22/07/04)
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à l assurance maladie
- . Projet de loi relatif à l assurance maladie (22/07/04)
Nouveau lien vers Cas de méningite à méningocoque dans le train de nuit Toulon-Nantes du 16 au 17 juillet
- . Cas de méningite à méningocoque dans le train de nuit Toulon-Nantes du 16 au 17 juillet (22/07/04)
Du nouveau sur accueil
- Projets de recherche pour lutter contre le cancer (22/07/04)
- Projet de loi relatif à l assurance maladie (22/07/04)
- Cas de méningite à méningocoque dans le train de nuit Toulon-Nantes du 16 au 17 juillet (22/07/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 22/07/04 : Exportation : renforcer la vocation viticole française
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Suivant les recommandations du rapprot remis par Bernard Stasi en février 2004, le ministre de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, Jean-Louis Borloo, a présenté un projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité, lors du Conseil des ministres du 15 juillet.
- Lors du Conseil des ministres du mercredi 21 juillet, le ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la mer a présenté une communication relative à la mobilisation pour la sécurité routière.
- [ lire l'article ]
- Le service minimum dans les transports publics
- La mobilisation pour la sécurité routière
- La commission Mandelkern a remis mercredi 22 juillet au Gouvernement son rapport sur la continuité du service public en cas de grève dans les transports, prônant un "nouveau cadre législatif".
- Création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
- [ 22/07/2004 16:08 ]
- 22/07/04 : Exportation : renforcer la vocation viticole française
- [ 21/07/2004 12:52 ]
- [ 15/07/2004 15:38 ]

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué du Préfet de Police pour le 1er mai 2002
- Appels téléphoniques malveillants : Saisine de la Police Judiciaire.
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Saisine de la Police Judiciaire.
- Météo-France annonce pour cette après midi une alerte météo de niveau 3 (orange) sur la Région d'Ile-de-France en raison d'orages violents associés à une forte activité électrique.
- Dispositif de sécurité et de circulation mis en place par la Préfecture de Police à l occasion de l arrivée du Tour de France 2004.
- Appels téléphoniques malveillants :
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[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dominique PERBEN et Philippe DOUSTE-BLAZY ont procédé à l installation de la commission Santé-Justice
- 22.07.04 : Dominique PERBEN et Philippe DOUSTE-BLAZY ont procédé à l installation de la commission Santé-Justice
Nouveau lien vers Mise en réseau des casiers judiciares nationaux au sein de l'UE
- 19.07.04 : Mise en réseau des casiers judiciaires nationaux au sein de l'Union Européenne. 09.07.04 : Dominique PERBEN, a reçu Monsieur Jean-Olivier VIOUT, à qui il a confié la présidence du groupe de travail chargé d analyser
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Guide : Les dispositions pénales en matière de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations - Avril 2004
- Dossier législatif sur le site de l'assemblée nationale
- 24.06.04 : Le Sénat a adopté sans modification, en première lecture, le projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement - Ce projet ne deviendra définitif, conformément à l article 89 de la Constitution, qu après avoir été approuvé par référendum ou par le Parlement réuni en Congrès
- 22.07.04 : Dominique PERBEN et Philippe DOUSTE-BLAZY ont procédé à l installation de la commission Santé-Justice
- 12.05.04 : Le ministre de la Justice a présenté en conseil des ministres le projet de loi de sauvegarde des entreprises.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- JEUDI 22 JUILLET 2004 Episode de pollution atmosphérique

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 12 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 557995 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 1147 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne
- Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par (.
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La citoyenneté européenne La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne et renforce la protection de leurs intérêts.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 juillet 2004 Vous êtes le 198809 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 557993 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3506","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers titre
- compte rendu des débats ( 22 juillet)
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- compte rendu des débats (22 juillet)

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Lors d'une conférence de presse, jeudi 22 juillet, le ministre de l'Ecologie a présenté le plan climat 2004, organisant la lutte contre le réchauffement climatique.
- [ lire l'article ]
- Il doit permettre à la France de remplir ses engagements dans le cadre du protocole de Kyoto.
- Ecologie : agir ensemble pour l'environnement
- [ 22/07/2004 14:46 ]

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Vents violents
- Météo-France annonce pour cette après midi une alerte météo de niveau 3 (orange) sur la Région d'Ile-de-France en raison d'orages violents associés à une forte activité électrique...
Nouveau lien vers Restrictions de circulation
- Difficultés de circulation aux abords du Stade de France, vendredi 23 juillet
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Météo-France annonce pour cette après midi une alerte météo de niveau 3 (orange) sur la Région d'Ile-de-France en raison d'orages violents associés à une forte activité électrique.
- Difficultés de circulation aux abords du Stade de France, vendredi 23 juillet
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[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- Lire +
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Attention : Des phénomènes orageux sont susceptibles de toucher le département de l OISE le 22 juillet

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- 20 juillet - Etat des lieux du parc locatif social en France.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Les vacances estivales ne doivent pas être assombries par le risque d'être cambriolé.
- Faites échec aux cambrioleurs
- Dans la rubrique L'ACTUALITE, cliquez sur "Dossiers de la Préfecture", vous trouverez le plan départemental de gestion d'une canicule en Isère, le Guide des mesures de prévention sanitaire ainsi que le document sur la sécheresse.
- CANICULE, SECHERESSE ET ALIMENTATION EN EAU

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 35 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 557757 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 22/07/2004 : 4,31 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Le passeport animalier A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'UE a considéré que (.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Moins 0,32% par rapport à juin 2003
- « MOBILE VOLE, MOBILE BLOQUE » : Rendre inutiles les vols de téléphones mobiles
- Lutte contre le vol des téléphones portables
- Baisse de la délinquance en Juin 2004

[ www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Un nouveau directeur à l'Agence
- Un nouveau directeur à l'Agence
Nouveau lien vers ORIZON : 2èmes rencontres méditerranéennes de l'environnement et du développement durable
- ORIZON : 2èmes rencontres méditerranéennes de l'environnement et du développement durable
Du nouveau sur www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr/index.html
- Un nouveau directeur à l'Agence
- ORIZON : 2èmes rencontres méditerranéennes de l'environnement et du développement durable

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDJS 18
- cliquez ici

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Champagne-Ardenne
- POLITIQUE DE LA VILLE :
- le développement culturel en actions
Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/baseddat
- le développement culturel en actions

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 juillet 2004 Vous êtes le 198745 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- Lire la suite
Du nouveau sur www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html
- Solitaire du Figaro : avis aux plaisanciers
- Le prologue puis le départ de la Solitaire du Figaro entrainent une modification des horaires de passage aux ponts et écluses de Ouistreham les 23 et 27 juillet prochain.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi Responsabilités locales - Décentralisation
- Projet de loi relatif aux responsabilités locales
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- (Texte définitif le 22 juillet)
- Projet de loi sur le service public de l'électricité et du gaz ( Texte définitif le 22 juillet)
- Projet de loi relatif aux responsabilités locales (En séance le 22 juillet)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 557749 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3398","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 22 juillet 2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Telecom.gouv, au service des TIC
- Télécommunications Multimedia Internet Composants Electronique Informatique Sécurité Règlementation Normalisation Marchés publics Programmes d'aides Réseaux de recherche TIC et entreprises Régions International Etudes et rapports Formation Accès direct
Nouveau lien vers Document pdf
- l'état d'avancement
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Patrick Devedjian, ministre délégué à l'Industrie, a annoncé à Marc Peyrade sa décision de renouveler son mandat de Directeur de l'Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications (ENST).
- Elle invite maintenant les milieux intéressés à lui faire parvenir leurs commentaires.
- Elle a par ailleurs présenté, lors d'un atelier organisé le 15 juillet à Bruxelles, une étude sur les marchés secondaires de fréquences et la flexibilité dans la gestion du spectre.
- Ceux-ci seront reçus jusqu'au 15 septembre.
- Cette décision visant à garantir le fonctionnement du marché unique des équipements et services hertziens, notamment en faisant usage du spectre de manière plus efficace, en formulant une politique du spectre susceptible d'accroître la productivité grâce à l'innovation technologique, en réduisant les obstacles qui entravent l'accès au spectre et en soutenant la compétitivité des secteurs secondaires et tertiaires de l'industrie radioélectrique dans l'UE.
- Cette communication est le premier rapport sur les activités entreprises dans le cadre de la décision sur le spectre radioélectrique depuis son adoption en 2002.
- 22 juillet 2004 : La Commission européenne a adopté une communication sur l'état d'avancement de la politique en matière de spectre radioélectrique dans l'UE.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à l'assurance maladie
- rapport (Tome I , Tome II ) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales
- 22/07/2004
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à l'assurance maladie
- rapport (Tome I , Tome II ) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RATIFICATION DE L'ORDONNANCE N° 2004-328 DU 15 AVRIL 2004 RELATIVE À L'ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS CONSULAIRES ET DES JUGES DES TRIBUNAUX DE COMMERCE
- 08/07/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Alain VASSELLE, sur le projet de loi relatif à l'assurance maladie (tome II)
- Projet de loi de M. Dominique PERBEN, garde des Sceaux, ministre de la justice, portant ratification de l'ordonnance n° 2004-328 du 15 avril 2004 relative à l'élection des délégués consulaires et des juges des tribunaux de commerce
- 22/07/2004
- 08/07/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- VOLS DE TELEPHONES PORTABLES, COMMENT SE PROTEGER ?
- SECHERESSE UN « ARRÊTÉ CADRE » POUR ANTICIPER ET PRÉVENIR
- SECHERESSE MESURES DE VIGILANCE ET APPEL AU CIVISME
- ò UTILISATION FRAUDULEUSE DE CARTES BANCAIRES : COMMENT SE PROTÉGER ?
- ò TÉLÉPHONES PORTABLES
- MOBILE VOLE, MOBILE BLOQUE
- LE PLAN CANICULE EN SAONE-ET-LOIRE LETTRE D'INFORMATION .
- En savoir plus.
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- SECHERESSE MESURES DE VIGILANCE ET APPEL AU CIVISME
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- SECHERESSE UN « ARRÊTÉ CADRE » POUR ANTICIPER ET PRÉVENIR
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Un résultat agricole stabilisé en 2003
- Pour l'Auvergne, la situation est un peu meilleure avec un résultat en légère progression ( + 0,8 % ) par rapport à 2002.
- Les comptes provisoires de l'agriculture française pour 2003 viennent d'être publiés.
- La bonne tenue des prix dans le secteur bovin et l'attribution d'aides publiques importantes y contribuent fortement.
- Au plan national, ils font ressortir un recul limité du résultat ( -1,1 % ) malgré les conditions climatiques.

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=602
- Syndicat Intercommunal de la Planquette
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Syndicat Intercommunal de la Planquette
- 22/07/2004 CONSOMMATION D'EAU Pollution microbiologique

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 75 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 557579 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La Slovénie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 22 juillet 2004 : Visite du centre de protonthérapie d'Orsay(Institut Curie)
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 22 juillet 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Visite du centre de protonthérapie d'Orsay(Institut Curie)

[ www.e-mediacite.com ] liens documents
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- Mise à jour le 22/07/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre

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- La Montane - contribution : Mme Maison - DIREN

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- Un résultat agricole stabilisé en 2003
- Pour l'Auvergne, la situation est un peu meilleure avec un résultat en légère progression ( + 0,8 % ) par rapport à 2002.
- Les comptes provisoires de l'agriculture française pour 2003 viennent d'être publiés.
- La bonne tenue des prix dans le secteur bovin et l'attribution d'aides publiques importantes y contribuent fortement.
- Au plan national, ils font ressortir un recul limité du résultat ( -1,1 % ) malgré les conditions climatiques.

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- Voir leur classement.
- Signature du plan triennal de lutte contre l'illettrisme.
- Quatre prix SEMA ont été remis par le Préfet à de jeunes talents de la région.
- Métiers d'art pour encourager l'excellence des savoir-faire
- Lutte contre l'illettrisme : La Préfecture, le Rectorat et le Conseil régional s'engagent
- La qualité des eaux de baignade en Picardie
- Durant la saison balnéaire 2003, 9 sites de baignade en mer et 11 en eau douce ont fait l'objet d'une surveillance sanitaire.
- Directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Picardie depuis juillet 2001,.
- Bernard Sénécal, directeur régional et départemental de l'agriculture et de la forêt

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Nouveau lien vers Projet de loi relatif à l'assurance maladie
- rapport (Tome I , Tome II) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales
- 22/07/2004
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- avis de de M. Adrien Gouteyron, fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à l'assurance maladie
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À L'AUTONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- Projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales Projet de loi relatif aux entreprises de transports aér iens et à Air France
Nouveau lien vers PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI N° 2003-322 DU 9 AVRIL 2003 RELATIVE AUX ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN ET NOTAMMENT À LA SOCIÉTÉ AIR FRANCE
- Projet de loi relatif aux entreprises de transports aér iens et à Air France
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- (Tome I, Tome II) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales
- texte du projet de loi
- Rapport de M. Alain VASSELLE, sur le projet de loi relatif à l'assurance maladie (tome I)
- Projet de loi relatif à l'assurance- maladie
- Projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales
- Le Sénat examine en séance publique, jeudi 22 juillet, le projet de loi relatif à l'assurance-maladie
- de M. Adrien Gouteyron, fait au nom de la commission des finances
- amendements déposés sur ce texte
- 22/07/2004

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- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

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- L AMBROISIE
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- L AMBROISIE

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- 22/07/04 : Le Premier ministre a reçu des associations spécialisées dans la prévention contre l'alcoolisme
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- 22/07/04 : Le Premier ministre a reçu des associations spécialisées dans la prévention contre l'alcoolisme

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- [ Le Québec face à son avenir : quelques outils d'aide à la décision publique le n° 18 des NOTES d' ALEPH
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- Les experts de haut niveau réunis par Daniel LEBEGUE sous l'égide du Plan ont commencé leurs travaux en vue de réviser le taux d'actualisation (22/07/2004)
- [ La première réunion des experts a eu lieu le 29 juin dernier. ... +
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- Les NOTES d'ALEPH (06/07/2004)
- [ Le Québec face à son avenir : quelques outils d'aide à la décision publique le n° 18 des NOTES d' ALEPH ... ... +
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- Les NOTES d'ALEPH (06/07/2004) [ Le Québec face à son avenir : quelques outils d'aide à la décision publique le n° 18 des NOTES d'ALEPH.
- Les experts de haut niveau réunis par Daniel LEBEGUE sous l'égide du Plan ont commencé leurs travaux en vue de réviser le taux d'actualisation (22/07/2004) [ La première réunion des experts a eu lieu le 29 juin dernier.

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- Réforme de la taxe professionnelle : rapport d'étape
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- Réforme de la taxe professionnelle : rapport d'étape

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- Recrutement des commissaires enquêteurs
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- Recrutement des commissaires enquêteurs

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- jeudi 22 juillet 2004
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- Nouveautés au jeudi 22 juillet 2004

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- Vigilance Météo
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- Vigilance Météo
- Orages avec grêles et vents violents à partir du jeudi 22 juillet à 12h00.
- (mis à jour : 22/07/2004)
- Lire la suite

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Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le passeport animalier
- Le Danemark
- A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 22 juillet 2004 : Visite du centre de protonthérapie d'Orsay (Institut Curie)
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- 22 juillet 2004 :
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- Visite du centre de protonthérapie d'Orsay (Institut Curie)
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- 22 juillet 2004

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- jeudi 22 juillet 2004 Vous êtes le 198646 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

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Nouveau lien vers Immatriculation des cyclomoteurs de moins de 50 cm3
- Immatriculation des cyclomoteurs
Du nouveau sur Direction Départementale de l'Equipement des Bouches du Rhône
- Immatriculation des cyclomoteurs

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Projet de loi relatif aux responsabilités locales (En séance le 22 juillet)
- (Adopté le 21 juillet)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
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Nouveau lien vers Programme stratégique pour la filière laitière : Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER s'engagent aux côtés des professionnels
- Programme stratégique pour la filière laitière : Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER s'engagent aux côtés des professionnels
Nouveau lien vers Programme stratégique pour la filière laitière : Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER s'engagent aux côtés des professionnels
- Paris, le 22 juillet 2004
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- Programme stratégique pour la filière laitière : Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER s'engagent aux côtés des professionnels Paris, le 22 juillet 2004
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[ intranet.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'ASSURANCE MALADIE
- Lire le dossier

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur ce texte

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse
- 22 juillet 2004 : Patrick Devedjian, ministre délégué à l'Industrie, a annoncé à Marc Peyrade sa décision de renouveler son mandat de Directeur de l'Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications (ENST).

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- ELECTIONS : Les élections sénatoriales de la série C (dont le TARN) auront lieu le 26 septembre 2004. Le tableau des électeurs sénatoriaux a été établi le 2 juillet 2004 pour les élections des sénateurs du Tarn

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à l'assurance maladie
- 22/07/2004
Nouveau lien vers Projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales
- Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE TENDANT À MODIFIER LE NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE AU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL
- 08/07/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de MM.
- Proposition de loi organique de Mmes Paulette BRISEPIERRE, Monique CERISIER-ben GUIGA, MM.
- Projet de loi de M. Philippe DOUSTE-BLAZY, minstre de la santé et de la protection sociale, portant ratification de l'ordonnance n° 2004-329 du 15 avril 2004 allégeant les formalités applicables à certaines prestations sociales
- Ladislas PONIATOWSKI, Jean-Claude LENOIR, député, sur le projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
- Jean-Pierre CANTEGRIT, Christian COINTAT, Hubert DURAND-CHASTEL, Robert DEL PICCHIA, Louis DUVERNOIS, André FERRAND, Michel GUERRY, Guy PENNE, Xavier de VILLEPIN, tendant à modifier le nombre de représentants des Français établis hors de France au Conseil économique et social
- Avis de M. Adrien GOUTEYRON, sur le projet de loi relatif à l'assurance maladie
- Amendements déposés sur ce texte
- 22/07/2004

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Pour télécharger .
- ò LETTRE DE LA SÉCURITÉ
- MIEUX PREVENIR LES CAMBRIOLAGES
- La Préfecture de Saône et Loire consacre le n° 2 de sa "lettre de la sécurité en Saône et Loire" à la lutte contre les cambriolages.
- LA BAIGNADE EN SAONE ET LOIRE OU POUR MIEUX SE BAIGNER EN SAONE ET LOIRE
- L'EVOLUTION DE LA DELINQUANCE ET DE L'ACTIVITE DES SERVICES DE POLICE ET DE GENDARMERIE EN JUIN 2004
- En savoir plus.
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- LA BAIGNADE EN SAONE ET LOIRE OU POUR MIEUX SE BAIGNER EN SAONE ET LOIRE
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- L'EVOLUTION DE LA DELINQUANCE ET DE L'ACTIVITE DES SERVICES DE POLICE ET DE GENDARMERIE EN JUIN 2004
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- La mobilisation pour la sécurité routière
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- Prévention et justice au coeur du 5ème Comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme
- Prévention, éducation, communication et justice sont au coeur de la lutte engagée par le Comité.
- Lors du Conseil des ministres du mercredi 21 juillet, le ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la mer a présenté une communication relative à la mobilisation pour la sécurité routière.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre a présidé ce vendredi 9 juillet pour la cinquième fois le Comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme.
- [ 09/07/2004 10:54 ]

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Poursuite du chantier Tricolor - fin de relèvement des principales tranches Déroutement du porte-conteneurs "OPDR Casablanca". En mer, c'est toujours mieux avec Prudence
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Déroutement du porte-conteneurs "OPDR Casablanca". En mer, c'est toujours mieux avec Prudence
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- En mer, c'est toujours mieux avec Prudence
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- Poursuite du chantier Tricolor - fin de relèvement des principales tranches Déroutement du porte-conteneurs "OPDR Casablanca".
- En mer, c'est toujours mieux avec Prudence

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- Consulter...
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
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- Conférence de presse sur l'étude 'Evaluation des effets péréquateurs des concours de l'Etat aux collectivités locales' (22/07/2004)
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique,... ... +
- La Lettre du Plan des mois de mai et juin (10/06/2004)
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique,.
- La Lettre du Plan des mois de mai et juin (10/06/2004) [ Tous les mois, le Commissariat général du Plan publie une lettre d'information.
- Conférence de presse sur l'étude 'Evaluation des effets péréquateurs des concours de l'Etat aux collectivités locales' (22/07/2004) [ La présentation de l'étude a eu lieu jeudi 22 juillet 2004 à 9 h 30 au Commissariat général du Plan.

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- Dernière mise à jour : 21/07/2004

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- Rapport sur la réforme
- de la taxe professionnelle
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- Rapport sur la réforme de la taxe professionnelle

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- La mobilisation pour la sécurité routière
- Découvrez les sites de la toile publique européenne Parlement européen Conseil de l'Union européenne Commission européenne Cour des comptes Cour de justice
- Comité économique et social Comité des régions
- Banque centrale européenne Banque européenne d'investissement Médiateur européen
- A l'issue du Conseil des ministres du mercredi 21 juillet.
- 21/07/2004

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- communiqué de presse

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- CE SITE A REÇU 557131 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 23/07/2004 : 1,08632 26/07/2004 : 1,08671 27/07/2004 : 1,08683
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 23/07/2004 : 1,09094 26/07/2004 : 1,09133 27/07/2004 : 1,09145
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 23/07/2004 : 1,03533 26/07/2004 : 1,03569 27/07/2004 : 1,03582
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 23/07/2004 : 1,01901 26/07/2004 : 1,01937 27/07/2004 : 1,01949
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 23/07/2004 : 1,03381 26/07/2004 : 1,03407 27/07/2004 : 1,03416
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 23/07/2004 : 1,05437 26/07/2004 : 1,05464 27/07/2004 : 1,05473
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 23/07/2004 : 1,02034 26/07/2004 : 1,02059 27/07/2004 : 1,02068

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La carte européenne d'assurance maladie
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.
- 20 juillet 2004 Session plénière constitutive du nouveau Parlement européen [ Lire ]
- 1er octobre 2004 Journée internationale des personnes âgées [ Lire ]
- 12 août 2004 Nations-unies - Journée internationale de la jeunesse [ Lire ]

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Moins 6,91% par rapport à mai 2003
- Baisse de la délinquance en mai 2004

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 22 juillet 2004 : Visite du centre de protonthérapie d'Orsay (Institut Curie)
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 22 juillet 2004 :
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 21 juillet 2004 : Relations franco-algériennes
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- 21 juillet 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Visite du centre de protonthérapie d'Orsay (Institut Curie)
- Relations franco-algériennes
- 21 juillet 2004 :

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 juillet 2004 Vous êtes le 198600 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 21 JUILLET 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 21 JUILLET 2004
- 22 juillet 2004

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
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- Réforme de la taxe
- rapport d'étape
- professionnelle : le

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Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Bientôt, une rubrique "marchés publics" : offres de la Drire

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- NOTE D'INFORMATION
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- Centrales nucléaires du Bugey, de Golfech et du Tricastin - 22/07/04 - Arrêtés du 11 juin 2004 autorisant EDF à procéder à des rejets liquides thermiques en situation climatique exceptionnelle.

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- Centrales nucléaires du Bugey, de Golfech et du Tricastin - 22/07/04 - Arrêtés du 11 juin 2004 autorisant EDF à procéder à des rejets liquides thermiques en situation climatique exceptionnelle.

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Du nouveau sur Préfecture de l'Ariège
- Transport d'enfants
- Le samedi 31 juillet 2004 le transport d'enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes est interdit .
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- Transport d'enfants

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- CE SITE A REÇU 557128 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Opération pilote "services publics numériques pour tous" à Périgueux
- Paris, le 16 juillet 2004
Nouveau lien vers Opération pilote "services publics numériques pour tous" à Périgueux
- Opération pilote "services publics numériques pour tous" à Périgueux
Nouveau lien vers Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER ont reçu la filière viticole pour tracer les perspectives d'une nouvelle dynamique de l'offre française
- Paris, le 21 juillet 2004
Nouveau lien vers Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER ont reçu la filière viticole pour tracer les perspectives d'une nouvelle dynamique de l'offre française
- Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER ont reçu la filière viticole pour tracer les perspectives d'une nouvelle dynamique de l'offre française
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- Opération pilote "services publics numériques pour tous" à Périgueux Paris, le 16 juillet 2004
- id_article=3506","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER ont reçu la filière viticole pour tracer les perspectives d'une nouvelle dynamique de l'offre française Paris, le 21 juillet 2004

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Nouveau lien vers Accueil santé (accueil1 et accueil2)
- Loire Professions de santé - Sectorisation psychiatrique - Sectorisation des gardes médicales et ambulancières, remis à jour.
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Professions de santé - Sectorisation psychiatrique - Sectorisation des gardes médicales et ambulancières, remis à jour.
- Mise à jour du 20juillet
- Mise à jour du 19 juillet
- 21 juillet 2004

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Nouveau lien vers Journée internationale des personnes âgées - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Session plénière constitutive du nouveau Parlement européen - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Nations-unies - Journée internationale de la jeunesse - Extranet de la communication sur l Europe
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[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 22 juil.

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- --> Amendements

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Projet de loi relatif à l'assurance maladie
- L'autonomie financière des collectivités territoriales
- L'assurance maladie
- François Copé
- 7h30 - 8h20 Forum Public
- 22h20 - 23h10 Paroles du monde
- 18h25 - 19h15 Face à la presse
- 15h00 - 16h20 Séance
- 14h00 - 14h50 Studio Ouvert
- 10h30 - 12h40 Séance
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 21/07/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI N° 2003-322 DU 9 AVRIL 2003 RELATIVE AUX ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN ET NOTAMMENT À LA SOCIÉTÉ AIR FRANCE
- 16/07/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi modifiant la loi n° 2003-322 du 9 avril 2003 relative aux entreprises de transport aérien et notamment à la société Air France
- Le groupe de travail commun aux commissions des lois et des affaires économiques du Sénat propose plusieurs mesures concrètes afin de promouvoir une gestion intégrée du littoral
- 21/07/2004
- 16/07/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 22 juillet 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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Du nouveau sur bas-gauche
- 21.07.2004

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Signature des contrats territoriaux des bassins des Combrailles et de Thiers le 21 juillet 2004
- Mise à jour : 22 juillet 2004
- L'Etat, le Conseil régional d'Auvergne, le Conseil général du Puy-de-Dôme ainsi que les collectivités locales concernées ont signé, le 21 juillet 2004, en présence de Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, les contrats territoriaux des bassins des Combrailles et de Thiers (Puy-de-Dôme).

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Séance
- Projet de loi relatif à l'assurance maladie
- Paroles du monde
- L'autonomie financière des collectivités territoriales
- L'assurance maladie
- François Copé
- Face à la presse
- Best of
- 7h30 - 8h20
- 18h25 - 19h15
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- 10h30 - 12h40

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 22 Juillet 2004

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- Thursday July 22nd 2004

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- Jeudi 22 juillet 2004

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- Jeudi 22 Juillet 2004
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- Pour en savoir +
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- Pour en savoir +
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- CE SITE A REÇU 556919 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Le programme Erasmus
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le Danemark
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/04/981&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en
- Décision

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 22 juillet 2004 : Visite du centre de protonthérapie d'Orsay(Institut Curie)
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 22 juillet 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Visite du centre de protonthérapie d'Orsay(Institut Curie)
- Jeudi 22 Juillet 2004
- 22 juillet 2004 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8
- le 22/07/04

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jeudi 22 juillet 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 juillet 2004 Vous êtes le 198549 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Signature des contrats territoriaux des bassins des Combrailles et de Thiers le 21 juillet 2004
- Mise à jour : 22 juillet 2004
- L'Etat, le Conseil régional d'Auvergne, le Conseil général du Puy-de-Dôme ainsi que les collectivités locales concernées ont signé, le 21 juillet 2004, en présence de Nicolas SARKOZY, Ministre d'Etat, Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, les contrats territoriaux des bassins des Combrailles et de Thiers (Puy-de-Dôme).

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