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21.07.2004

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/sedeplacer/restrictions_circulation/index.htm
- Les chantiers routiers de l'été 2004
Nouveau lien vers L'Equipement, équipier du Tour de France - DDE 95
- photos dans Magny
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/sedeplacer/ITT/index.htm
- Inspection du travail des transports
Nouveau lien vers Concours/Recrutement : régionaux et locaux - DDE 95
- concours OPA
Nouveau lien vers Concours/Recrutement : régionaux et locaux - DDE 95
- recrutement local
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- préparatifs locaux côté DDE
Nouveau lien vers Mise en sécurité de la RN17 entre LCR et BIP - DDE 95
- la RN17
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Voir aussi l'état du trafic en temps réel sur Sydatin, en région Ile de France >
- sur A15, A115, RN184,RN 17 et sur la Francilienne
- Rubrique "Inspection du travail des transports" : chefs d'entreprises ou salariés, parcourez vos droits et obligations, découvrez les liens recommandés.
- Restrictions de circulation dans le Val d'Oise
- Les chantiers routiers de l'été 2004
- Dernière mise en ligne >
- Bien voyager avec Bison Fûté

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Nouveau lien vers www.sytadin.equipement.gouv.fr/
- Sydatin

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales
- Rapport de M. Daniel Hoeffel, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers Projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales
- Avis de M. Michel Mercier fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers Projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales
- Le Sénat examine en séance publique, jeudi 22 juillet 2004, le projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales. Texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU SERVICE PUBLIC DE L'ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ ET AUX ENTREPRISES ÉLECTRIQUES ET GAZIÈRES
- Projet de loi relatif à l'autonomie au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À L'AUTONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI N° 2003-322 DU 9 AVRIL 2003 RELATIVE AUX ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN ET NOTAMMENT À LA SOCIÉTÉ AIR FRANCE
- Projet de loi relatif aux entreprises de transports aér iens et à Air France Projet de loi relatif à l' assurance-maladie
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi relatif à l'autonomie au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
- Projet de loi relatif à l'assurance-maladie
- Projet de loi relatif à l'assurance maladie
- Projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales
- Le Sénat examine en séance publique, jeudi 22 juillet 2004, le projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales.
- Jeudi 22 juillet 2004
- Autonomie financière des collectivités territoriales
- à 9 heures :
- à 15 heures et le soir :

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Communication conseil des ministres (21 juillet 2004)
- 21-07-2004 : La mobilisation pour la sécurité routière
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- A l'issue du Conseil des ministres du mercredi 21 juillet, le ministre de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la mer a présenté une communication relative à la mobilisation pour la sécurité routière.
- 21-07-2004 : La mobilisation pour la sécurité routière

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- La valeur patrimoniale des kumaru ne peut être séparée de la connaissance que les Amérindiens ont de leur biologie et de leur comportement, mais aussi de la mise en jeu des principales techniques de pêche pour se les procurer : la grande pêche à la nivrée en saison sèche et la pêche à la ligne appâtée avec des fruits en saison des pluies.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présentation du contenu de la carte Vitale 2
- . Présentation du contenu de la carte Vitale 2 (21/07/04)
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- Présentation du contenu de la carte Vitale 2 (21/07/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers Tour de France
- Dispositif de sécurité et de circulation mis en place par la Préfecture de Police à l occasion de l arrivée du Tour de France 2004.
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Dispositif de sécurité et de circulation mis en place par la Préfecture de Police à l occasion de l arrivée du Tour de France 2004.
- ------------

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- le site officiel du Tour

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- 12 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur Direction Départmentale de l'Equipement
- OPAH de Gap
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- > OPAH de Gap

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 556183 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 700 sujets
- 1144 réponses

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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les organisations professionnelles
- Le Portugal
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'automobile et l'Union européenne
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Elle repose sur la souveraineté (.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Calendrier des concours externes
- calendrier national des concours 2004
Nouveau lien vers Fiche signalétique du formulaire
- permis de construire

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- Visiteurs connectés : 7

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- mercredi 21 juillet 2004 Vous êtes le 198274 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Etang de Ruffaud (contribution : Mme Maison - DIREN)

[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.bison-fute.equipement.gouv.fr/
- Bison Fûté

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/agendas/conference-blanc.asp#tableau
- Tableau de bord de la session extraordinaire
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi Responsabilités locales - Décentralisation
- Projet de loi relatif aux responsabilités locales
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Service public de l'électricité et du gaz - EDF - GDF - Statut
- Projet de loi sur le service public de l'électricité et du gaz
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Autonomie financières des collectivités locales
- Projet de loi organique relative à l'autonomie financière des collectivités locales
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Tableau de bord de la session extraordinaire
- Projet de loi sur le service public de l'électricité et du gaz ( CMP - en séance le 22 juillet)
- Projet de loi sur l'assurance maladie (Vote solennel le 20 juillet)
- Projet de loi relatif aux responsabilités locales (En séance 21 juillet))

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 556181 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3409","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 21 juillet 2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- LE PREFET DE SAONE ET LOIRE S'EST RENDU DANS DES COMMUNES VITICOLES TOUCHEES PAR L'ORAGE DE GRELE D'HIER SOIR
- ATTENTION ANNONCE DE TEMPS LOURD ET ORAGEUX
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- ATTENTION ANNONCE DE TEMPS LOURD ET ORAGEUX
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- LE PREFET DE SAONE ET LOIRE S'EST RENDU DANS DES COMMUNES VITICOLES TOUCHEES PAR L'ORAGE DE GRELE D'HIER SOIR

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Vers la réforme de l'assurance maladie
- [ lire l'article ]
- Le ministre de la Santé, Philippe Douste-Blazy, a rappelé sur France Inter mercredi 21 juillet le caractère urgent de la réforme de l'assurance-maladie pour "nos enfants et petits enfants" ajoutant "si cette réforme marche, alors il n'y aura pas de déficit".
- L'Assemblée nationale a adopté le mardi 20 juillet le projet de loi sur la réforme de l'assurance maladie.
- [ 21/07/2004 09:35 ]

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Thèmes - Economie numérique
- Mise en ligne de l' étude pour la diffusion des TIC dans les PME qui a donné lieu à la diffusion de deux rapports, à l'élaboration d'une segmentation TIC des PME, et au développement d'outils TIC pour les conseillers PME.
Du nouveau sur www.men.minefi.gouv.fr/index.html
- Mise en ligne de l' étude pour la diffusion des TIC dans les PME qui a donné lieu à la diffusion de deux rapports, à l'élaboration d'une segmentation TIC des PME, et au développement d'outils TIC pour les conseillers PME.
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - Mission pour l'économie numérique le 21/07/2004

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- programme - le formulaire d'inscription
- Les ingénieurs de l'Industrie et des mines organisent avec le soutien et la participation des ministères chargés de l'Environnement et de l'Industrie ce colloque, le 9 novembre 2004, à la cité des sciences de l'industrie à Paris.
- 9 novembre 2004 : colloque "le développement durable, un défi pour l'industrie - du concept à la réalisation"

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 21/07/04

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- A son sommaire : la déclaration du Gouvernement sur l'énergie, la conjoncture pétrolière en juin 2004, la fermeture de la mine de charbon de la Houve.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 555964 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 699 sujets
- 1139 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- La Slovaquie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Continuité du service public La commission, présidée par Dieudonné Mandelkern, remet à Gilles de Robien son rapport sur la continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 21 juillet 2004 Vous êtes le 198202 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.centre.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le programme - le formulaire d' inscription
Nouveau lien vers Document pdf
- Le programme - le formulaire d' inscription

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 555963 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Thème Logement - Actialités à la une
- La réforme du permis de construire

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
- rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission mixte paritaire
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'ASSURANCE MALADIE
- Projet de loi relatif à l' assurance-maladie
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU SERVICE PUBLIC DE L'ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ ET AUX ENTREPRISES ÉLECTRIQUES ET GAZIÈRES
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE
- Projet de loi d' orientation de l'énergie
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi modifié par le Sénat
- rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz
- Projet de loi relatif à l'assurance-maladie
- Le Sénat examine, mercredi 21 juillet, en séance publique, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entrepirses électriques gazières
- amendement déposé (motion)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 21/07/04 : Présentation de la nouvelle carte vitale
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- 21/07/04 : Présentation de la nouvelle carte vitale

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Actualités [18-6-04] Informations presse [21-7-04]

[ www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE 44 - Projet d'aéroport de Notre-Dame-Des-Landes
- L'Etat d'avancement du dossier au 1er juillet 2004
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Télécharger le formulaire et ses annexes
- Quel que soit le lieu de destination ou le moyen de transport utilisé, le ministère vous propose une sélection de liens pour préparer vos vacances.
- Permis de construire : Nouveau formulaire
- Mise à jour le 21 juil.
- La réforme du permis de construire
- "Je travaille pour vous, faites attention à moi "
- Il devra continuer à être déposé à la mairie du lieu où est prévue la construction.
- Depuis le 01 juin 2004, le nouvel imprimé de demande de permis de construire utilisable pour une maison individuelle et ses annexes, est désormais disponible sur internet.
- Cet imprimé (n° 12393) remplace l'ancien imprimé bleu PC 157 et peut être rempli en ligne.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 09.07.04 : Liste par ordre de mérite des candidat(es) déclaré(es) admis au concours externe (format pdf 44 ko) et interne
Nouveau lien vers Document pdf
- 09.07.04 : Liste par ordre de mérite des candidat(es) déclaré(es) admis au concours externe
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dossier législatif sur le site de l'assemblée nationale 12.05.04 : Le ministre de la Justice a présenté en conseil des ministres le projet de loi de sauvegarde des entreprises.
- Dossier législatif sur le site de l'assemblée nationale
- 26.05.04 : La loi relative au divorce a été publiée au Journal officiel et entrera en vigueur le 1er juin 2005.
- 25.06.04 : Présentation par le ministre de la justice, Dominique Perben, du projet de Loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe.
- 24.06.04 : Le Sénat a adopté sans modification, en première lecture, le projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement, adopté par l Assemblée nationale en première lecture le 2 juin 2004 - Ce projet ne deviendra définitif, conformément à l article 89 de la Constitution, qu après avoir été approuvé par référendum ou par le Parlement réuni en Congrès

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Son dossier : le caoutchouc en France (format pdf)
- Ouverture du marché électrique: l'avis du Conseil d'Etat sur l'éligibilité des personnes publiques pour leurs achats d'électricité.
- La Lettre trimestrielle Énergies et matières premières n°24.
- La Lettre de la Digitip n°28 (juillet/août 2004).
- De nouveaux outils pour favoriser la diffusion des technologies de l' information et de la communication auprès des petites entreprises
- Consulter l'avis du Conseil d'Etat
- A son sommaire : la déclaration du Gouvernement sur l'énergie, la conjoncture pétrolière en juin 2004, la fermeture de la mine de charbon de la Houve (Lettre de la Direction générale de l'Énergie et des matières premières-DGEMP).
- 21/07/2004 -
- 20 juillet 2004.
- 20/07/2004 -
Nouveau lien vers Document pdf
- 20/07/2004 - La Lettre trimestrielle Énergies et matières premières n°24
Nouveau lien vers Document pdf
- Consulter l'avis du Conseil d'Etat
Nouveau lien vers Document pdf
- Son dossier
Nouveau lien vers Document pdf
- 21/07/2004 - La Lettre de la Digitip n°28 (juillet/août 2004) .

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 23 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 555770 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 21/07/2004 : 4,30 %

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 1134 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Quel que soit le lieu de destination ou le moyen de transport utilisé, le ministère vous propose une sélection de liens pour préparer vos vacances.
- Préparez vos vacances
- le communiqué du 21 juillet
- Continuité du service public La commission, présidée par Dieudonné Mandelkern, remet à Gilles de ROBIEN son rapport sur la continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs
- consulter le rapport "Mandelkern"
- 21-Jui-2004
Nouveau lien vers Fiche signalétique du formulaire
- Télécharger le formulaire et ses annexes
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/Dossier-actualites/Continuite_service_public/index.htm
- > consulter le rapport "Mandelkern"
Nouveau lien vers Document pdf
- > le communiqué du 21 juillet

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 21 juillet 2004 Vous êtes le 198145 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.assemblee-nat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.assemblee-nat.fr/12/projets/pl1700.asp#TopOfPage
- - Dossier législatif sur le site de l'assemblée nationale
Nouveau lien vers www.assemblee-nat.fr/12/projets/pl1596.asp#TopOfPage
- - Dossier législatif sur le site de l'assemblée nationale

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 555768 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 21/07/2004

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- texte du projet de loi modifié par le Sénat
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendement

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Politique de l'emploi : un nombre croissant d'intervenants.
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Politique de l'emploi : un nombre croissant d'intervenants.
- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
- 29/06/2004
- 21/07/2004

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- En savoir plus

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Nouveau lien vers Projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
- 21/07/2004
Nouveau lien vers Projet de loi coopération en matière de sécurité intérieure : Projet de loi Tadjikistan - Russie - République slovaque - Bulgarie
- 20/07/2004

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- Prévention et justice au coeur du 5ème Comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme
- Prévention, éducation, communication et justice sont au coeur de la lutte engagée par le Comité.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre a présidé ce vendredi 9 juillet pour la cinquième fois le Comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme.
- La mobilisation pour la sécurité routière
- A l'issue du Conseil des ministres du mercredi 21 juillet, le ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la mer a présenté une communication relative à la mobilisation pour la sécurité routière.
- [ 21/07/2004 12:52 ]
- [ 09/07/2004 10:54 ]

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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- En savoir plus
- Allocations familiales : revalorisation des plafonds de ressources au 1er juillet 2004

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- la charte le communiqué
- entre l'APE et les entreprises publiques
- Charte des relations
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- la charte le communiqué
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- la charte

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- Un ensemble d'outils est à la disposition des PME/PMI qu'elles peuvent télécharger pour utiliser encore davantage les nouvelles technologies. Les acteurs sont invités à faire part sur le site de leurs réactions, de leurs propositions et de leurs propres expériences.
- Communiqué de presse : Télécharger les outils

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- Retrouvez le commniqué de presse du 21 juillet 2004.
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Retrouvez le commniqué de presse du 21 juillet 2004.
- La Préfecture de la Loire-Atlantique n'est pas à l'origine des démarches faites auprès d'institutions ou d'entreprises du département en vue de la réalisation d'un annuaire administratif.

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- - Le rappel à la Loi pour les Mineurs - juin 2004
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- Le rappel à la Loi pour les Mineurs - juin 2004
- Dernière mise à jour : 21 juillet 2004
- 31 mars 2004) Fiches et guides :

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- Un ensemble d'outils est à la disposition des PME/PMI qu'elles peuvent télécharger pour utiliser encore davantage les nouvelles technologies.
- Les nouvelles technologies, un tremplin au développement des PME et PMI
- Les acteurs sont invités à faire part sur le site de leurs réactions, de leurs propositions et de leurs propres expériences.
- Il aura ainsi assuré 50% de la présence gouvernementale à l'Assemblée nationale durant les trois derniers mois de la session ordinaire (162 heures sur 348 heures au total) et examiné un tiers des amendements déposés (2420 sur 7192) dans cette chambre, tous textes compris.
- Communiqué de presse : Télécharger les outils
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- Communiqué de presse

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- CE SITE A REÇU 555591 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le passeport animalier A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- La sécurité des usagers de la route
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Allemagne
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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Du nouveau sur Date
- 21 juillet 2004

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- mercredi 21 juillet 2004 Vous êtes le 198097 visiteur

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Nouveau lien vers Programmes Eurimus II
- Eurimus
Nouveau lien vers La lettre de la DiGITIP
- Lettre de la DIGITIP
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse
- Les dossiers devront être déposés en deux temps : les avant-projets entre le 12 août et le 30 septembre, puis le dossier complet en décembre.
- Dernière édition de la Lettre de la DIGITIP.
- Cette étude a donné lieu à la diffusion de deux rapports, à l'élaboration d'une segmentation TIC des PME, et au développement d'outils TIC pour les conseillers PME.
- A signaler dans l'actualité des réseaux : Le « cluster » Eureka Industrial Initiative for Microsystems Uses (Eurimus) va prochainement ouvrir un appel à projets.
- 21 juillet 2004 : Lancée à l'initiative du Groupe « TIC et PME » de la mission pour l'économie numérique (MEN), une étude pour la diffusion des TIC dans les PME a été conduite entre janvier 2003 et mars 2004.

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Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RATIFICATION DE L'ORDONNANCE N° 2004-328 DU 15 AVRIL 2004 RELATIVE À L'ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS CONSULAIRES ET DES JUGES DES TRIBUNAUX DE COMMERCE
- 08/07/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU SERVICE PUBLIC DE L'ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ ET AUX ENTREPRISES ÉLECTRIQUES ET GAZIÈRES
- 21/07/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À L'AUTONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- Projet de loi organique relatif à l' autonomie financière des collectivités territoriales
Nouveau lien vers PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI N° 2003-322 DU 9 AVRIL 2003 RELATIVE AUX ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN ET NOTAMMENT À LA SOCIÉTÉ AIR FRANCE
- Projet de loi relatif aux entreprises de transports aér iens et à Air France Projet de loi organique relatif à l' autonomie financière des collectivités territoriales
- Projet de loi relatif aux entreprises de transports aér iens et à Air France
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA COOPÉRATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INTÉRIEURE AVEC LE TADJIKISTAN
- 20/07/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Russie - République slovaque - Bulgarie
- Rapport de M. Philippe FRANÇOIS, Projet de loi Tadjikistan
- Rapport de M. Ladislas PONIATOWSKI, sur le projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
- Projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales
- Projet de loi de M. Dominique PERBEN, garde des Sceaux, ministre de la justice, portant ratification de l'ordonnance n° 2004-328 du 15 avril 2004 relative à l'élection des délégués consulaires et des juges des tribunaux de commerce
- 21/07/2004
- 20/07/2004
- 08/07/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- LE PLAN CANICULE EN SAONE-ET-LOIRE LE DISPOSITIF .

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Libération de Paris : Manifestations organisées par la PP
- Manifestations organisées par la Préfecture de Police de Paris
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Manifestations organisées par
- la Préfecture de Police de Paris

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf?ru=03
- Pour louer un logement, l'essentiel (dépliant)
Nouveau lien vers DGCCRF - Contrôles alimentaires: Hygiène dans les malteries et brasseries
- Surveillance de l'hygiène dans les établissements de malterie et de brasserie
Nouveau lien vers DGCCRF - Commission Canivet (19 juillet 2004)
- Installation de la commission Canivet sur les prix dans la grande distribution
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- Surveillance de l'hygiène dans les établissements de malterie et de brasserie
- Pour louer un logement, l'essentiel (dépliant)
- 19/07/2004: Installation de la commission Canivet sur les prix dans la grande distribution

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Thèmes - Economie numérique
- étude pour la diffusion des TIC dans les PME
Nouveau lien vers Quelques acteurs de la dématérialisation des achats
- Liste des acteurs de la dématérialisation de l'achat Cette liste identifie et catégorise de manière non exhaustive les acteurs privés ainsi que quelques acteurs publics.
Du nouveau sur www.men.minefi.gouv.fr/index.html
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - Mission pour l'économie numérique le 20/07/2004
- Liste des acteurs de la dématérialisation de l'achat Cette liste identifie et catégorise de manière non exhaustive les acteurs privés ainsi que quelques acteurs publics.

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jeunesse-sports.gouv.fr/solidarete/
- SOLIDAR'ETE !
Nouveau lien vers Communiqués et dossiers de presse
- GRANDS AXES DE LA POLITIQUE DE JEAN-FRANCOIS LAMOUR EN DIRECTION DE LA JEUNESSE
- ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- SOLIDAR'ETE !
- Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, a présenté le 23 juin , lors d'une conférence de presse, puis le 8 juillet au conseil économique et social les grands axes de sa politique en direction de la jeunesse et de la vie associative.
- Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, a lancé le 23 juin 2004 lors d'une conférence de presse l'opération "Solidar'Eté !
- GRANDS AXES DE LA POLITIQUE DE JEAN-FRANCOIS LAMOUR EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
- ", élément de la mobilisation nationale à l'occasion de l'année de la fraternité.

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame626.pl?bandeau=/infopres/bi_info.htm&gauche=/infopres/comm/li_dern.htm&droite=/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?COM_ID=3540:_Action=200
- communiqué de presse

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 30 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- Dernière mise à jour : mercredi 21 juillet 2004 10:33

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 555400 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 22/07/2004 : 1,08619 23/07/2004 : 1,08632 26/07/2004 : 1,08671
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 22/07/2004 : 1,09081 23/07/2004 : 1,09094 26/07/2004 : 1,09133
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 22/07/2004 : 1,03521 23/07/2004 : 1,03533 26/07/2004 : 1,03569
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 22/07/2004 : 1,01889 23/07/2004 : 1,01901 26/07/2004 : 1,01937
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 22/07/2004 : 1,03372 23/07/2004 : 1,03381 26/07/2004 : 1,03407
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 22/07/2004 : 1,05428 23/07/2004 : 1,05437 26/07/2004 : 1,05464
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 22/07/2004 : 1,02025 23/07/2004 : 1,02034 26/07/2004 : 1,02059

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 1133 réponses

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Nouveau lien vers La Finlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les relations entre Europe et Régions
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne
- Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par (.
- La Finlande
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/04/859&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en
- Décision

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 14

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 21 juillet 2004 Vous êtes le 198049 visiteur

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- et au cours du 1er semestre de l'année 2004 Quotas laitiers Diminution du nombre de victimes sur les routes en ardèche au cours du premier semestre 2004
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- et au cours du 1er semestre de l'année 2004 Quotas laitiers Diminution du nombre de victimes sur les routes en ardèche
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- Evolution de la délinquance en Ardèche au mois de juin 2004 et au cours du 1er semestre de l'année 2004 Quotas laitiers Diminution du nombre de victimes sur les routes en ardèche
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- Baignade : bilan de la saison 2003 et présentation saison 2004 Caves vinicoles Evolution de la délinquance en Ardèche au mois de juin 2004
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Baignade : bilan de la saison 2003 et présentation saison 2004 Caves vinicoles Evolution de la délinquance en Ardèche au mois de juin 2004 et au cours du 1er semestre de l'année 2004 Quotas laitiers Diminution du nombre de victimes sur les routes en ardèche au cours du premier semestre 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 555398 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 21 juil.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2e partie de la session ordinaire de 2004
- 15/07/2004
Nouveau lien vers XIe Cnuced : entre commerce sud / sud et négociations transatlantiques (suite d'une mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union Interparlementaire du 10 au 16 juin 2004)
- 16/07/2004
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les conditions de détention
- La protection du littoral
- L'assurance maladie
- Jean-Louis Borloo
- Discours de José Manuel Durao Barroso, président de la Commission européenne
- 7h30 - 8h15 Forum Public
- 18h25 - 19h15 Studio Ouvert
- 16h40 - 17h55 Evénement
- 14h00 - 14h45 Paroles de jeunes
- 10h30 - 12h15 Audition
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE TENDANT À MODIFIER LE NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE AU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL
- 08/07/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À L'ASSURANCE MALADIE
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU CONTRAT DE VOLONTARIAT DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE
- 13/07/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi
- Rapport de M. Jean-Marie POIRIER, sur le projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale
- Rapport d'information de M. Jean-Pierre MASSERET, Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (2e partie de la session 2004)
- Rapport d'information de M. Jean BIZET, Mme Odette TERRADE, MM.
- Proposition de loi organique de Mmes Paulette BRISEPIERRE, Monique CERISIER-ben GUIGA, MM.
- Projet de loi de M. Philippe DOUSTE-BLAZY, minstre de la santé et de la protection sociale, portant ratification de l'ordonnance n° 2004-329 du 15 avril 2004 allégeant les formalités applicables à certaines prestations sociales
- Jean-Pierre CANTEGRIT, Christian COINTAT, Hubert DURAND-CHASTEL, Robert DEL PICCHIA, Louis DUVERNOIS, André FERRAND, Michel GUERRY, Guy PENNE, Xavier de VILLEPIN, tendant à modifier le nombre de représentants des Français établis hors de France au Conseil économique et social
- Christian GAUDIN, Daniel RAOUL, XIe Cnuced : entre commerce sud / sud et négociations transatlantiques
- 16/07/2004
- 15/07/2004
- 13/07/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 21 juillet 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 20.07.2004

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Les conditions de détention
- La protection du littoral
- L'assurance maladie
- Jean-Louis Borloo
- Forum Public
- Evénement
- Discours de José Manuel Durao Barroso, président de la Commission européenne
- Audition
- 7h30 - 8h15
- 18h25 - 19h15
- 16h40 - 17h55
- 10h30 - 12h15

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 21 Juillet 2004

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Wednesday July 21st 2004

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 21 juillet 2004

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Travaux parlementaires : bilan du ministre de l'Industrie (avril-juin 2004)
- Il aura ainsi assuré 50% de la présence gouvernementale à l'Assemblée nationale durant les trois derniers mois de la session ordinaire (162 heures sur 348 heures au total) et examiné un tiers des amendements déposés (2420 sur 7192) dans cette chambre, tout textes compris.
- En trois mois, Patrick Devedjian aura siégé 222 heures au Parlement et examiné près de 4 350 amendements.
- Communiqué de presse / Intervention du ministre

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- informations sur la PAC - campagne 2004
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Opération REGAIN : aide aux agriculteurs pour leurs projets d'agritourisme
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Pilotée depuis fin 2001 p.
- Opération REGAIN : aide aux agriculteurs pour leurs projets d'agritourisme
- Mercredi 21 Juillet 2004
- L'Opération Regain est une démarche expérimentale en faveur du développement de l'agritourisme sur le département.
- Informations sur la PAC - campagne 2004 ( voir document joint)
- informations sur la PAC - campagne 2004
- entretien des jachères
- déclaration de surfaces :
- autorisation d'utilisation des jachères pour l'alimentation du bétail
- Aider les projets d'agritourisme sur les Hautes-Pyrénées
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- Sa prise de (.
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Biographie de Claudie Haigneré

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- Les producteurs qui constateraient une anomalie sur la quantité de référence laitière sont invités à formuler par écrit leur réclamation dans les 10 jours qui suivent la réception.
- La lettre de fin d enregistrement de l Aide Directe Laitière (ADL) sera diffusée à compter du 16 juillet.
- du 20 juillet 2004