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15.07.2004

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Du nouveau sur Nouvelle page 1
- 15/07/2004

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Nouveau lien vers Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
- Version anglaise du rapport 2003-2004 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
Nouveau lien vers L'actualité
- Création de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité
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- Version anglaise du rapport 2003-2004 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (13/07/04)
- Création de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité (15/07/04)

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Nouveau lien vers Projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement
- Rappo rt de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers Projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement
- Texte du projet de loi transmis par l'Assemblée nationale
- Rappo rt de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR LE SOUTIEN À LA CONSOMMATION ET À L'INVESTISSEMENT
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES PERSONNES PHYSIQUES À L'ÉGARD DES TRAITEMENTS DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
- Projet de loi relatif à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel
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- Texte du projet de loi transmis par l'Assemblée nationale
- Soutien à la consommation et à l'investissement
- Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi relatif à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel
- Le Sénat examine, jeudi 15 juillet 2004, le projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement.
- Amendements déposés sur ce texte

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- La valeur patrimoniale des kumaru ne peut être séparée de la connaissance que les Amérindiens ont de leur biologie et de leur comportement, mais aussi de la mise en jeu des principales techniques de pêche pour se les procurer : la grande pêche à la nivrée en saison sèche et la pêche à la ligne appâtée avec des fruits en saison des pluies.
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- SECHERESSE ET ALIMENTATION EN EAU - Guide des mesures - Comprendre le phénomène de la sécheresse.
- Dans la rubrique L'ACTUALITE, cliquez sur "Dossiers de la Préfecture", vous trouverez le Guide des mesures de prévention sanitaire ainsi que le document sur la sécheresse.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 12 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 546557 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- L'UE a considéré que (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- 20 juillet 2004 Session plénière constitutive du nouveau Parlement européen [ Lire ]
- 1er octobre 2004 Journée internationale des personnes âgées [ Lire ]
- 12 août 2004 Nations-unies - Journée internationale de la jeunesse [ Lire ]

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Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 15/07/2004
Du nouveau sur accueil marine nationale
- Une importante prise au large des côtes ghanéennes
- Les unités de la marine ont défilé sur les Champs Elysées
- Hommage aux disparus
- Découverte de l'épave du sous-marin Doris
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- 15/07/2004

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- jeudi 15 juillet 2004 Vous êtes le 195096 visiteur

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- Les monédières

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Nouveau lien vers www.cofat.terre.defense.gouv.fr/cofat/RevuePresse/Reportages/14JuilletOfficiel/index.htm
- Photos des cérémonies du 13 juillet à Tours (Crédit photo : SCH Lemercier ELT)
Nouveau lien vers www.cofat.terre.defense.gouv.fr/cofat/RevuePresse/Reportages/14JuilletNonOfficiel/index.htm
- Photos des cérémonies du 13 juillet à Tours (Crédit photo : Franck Boucher)
Du nouveau sur Accueil CoFAT
- Le site de l'EEM (Ecole d'Etat Major) Ordre du jour n° 16 + message du Général POULET Création CESAT et EEM Nouvelle Circulaire relative à l'organisation des certificats militaires de langue française en 2005 Centre national de documentation pédagogique (CNDP) : dossier sur le thème citoyenneté et défense Liste d'admission dans les lycées militaires Informations pratiques concernant les lycées militaires Les organismes de la garnison de Tours
- Cette liste vous présente les dernières informations publiées, notamment : Photos des cérémonies du 13 juillet à Tours (Crédit photo : SCH Lemercier ELT) Photos des cérémonies du 13 juillet à Tours (Crédit photo : Franck Boucher) Le site du CESAT (Collège d'Enseignement Supérieur de l'Armée de Terre) Les résultats CONCOURS ESM, CTA Les brèves : Nominations, 14 juillet à Tours, Nouvelle structure du CoFAT, le CFA Tigre .

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- CE SITE A REÇU 546556 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Journée internationale des personnes âgées - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Session plénière constitutive du nouveau Parlement européen - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Nations-unies - Journée internationale de la jeunesse - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Consultation des amendements
- Amendements

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Nouveau lien vers www.villes-nouvelles.equipement.gouv.fr
- Villes nouvelles françaises. Programme interministériel d'histoire et d'évaluation des villes nouvelles françaises

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Nouveau lien vers Bibliothèque du centre de documentation de l'urbanisme
- Rapports sur les villes nouvelles
Nouveau lien vers Bibliothèque du centre de documentation de l'urbanisme
- Rapports d'étude et de recherche financés par le Ministère de l'Equipement
Nouveau lien vers Bibliothèque du centre de documentation de l'urbanisme
- Etudes et travaux divers
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- Hongrie
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- Catalogue
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- Organismes professionnels
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- Urbamet
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- Kiosque
Nouveau lien vers Plan du site du centre de documentation de l'urbanisme
- Info éditeur
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- Un siècle et plus... d'aménagement urbain
- 1894-2003
Nouveau lien vers Dossiers du centre de documentation de l'urbanisme
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Nouveau lien vers Dossiers du centre de documentation de l'urbanisme
- Dossiers documentaires en ligne
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- Manifestations
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- Expositions
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- Villes nouvelles françaises.
- Un siècle et plus.
- Thésaurus Urbamet
- Sommaires des revues reçues
- Rapports sur les villes nouvelles
- Rapports d'étude et de recherche financés par le Ministère de l'Equipement
- Programme interministériel d'histoire et d'évaluation des villes nouvelles françaises
- Portail des professionnels de l'urbanisme, de l'habitat et des déplacements
- Plan du site
- Plan d'accès
- Organismes professionnels
- Nouveautés
- Muleta : lexique multilingue
- Manifestations
- La réhabilitation en France : outils et procédures réalisé par la section française de l'Icomos (Conseil international des monuments et des sites), et le CDU
- Info éditeur
- Formations
- Expositions
- Etudes et travaux divers
- En vitrine
- Dossiers en archives
- Dossiers documentaires en ligne
- Derniers ouvrages reçus à la bibliothèque
- d'aménagement
- CO-PRODUITS PAR LE CDU
- avec le CDU
- Autres banques de données
- (attention : fermeture exceptionnelle du 12 au 16 juillet 2004)
- Annuaires professionnels
- Accueil en bibliothèque
- 13 juillet 2004

[ www.urbandata.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.urbandata.org
- Urbandata

[ www.urbamet.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.urbamet.com/sitesplus/rehabilitation/index.html
- La réhabilitation en France : outils et procédures réalisé par la section française de l'Icomos (Conseil international des monuments et des sites), et le CDU
Nouveau lien vers Bases de données sur l'urbanisme, l'habitat, le logement, les déplacements urbains
- Thésaurus Urbamet
Nouveau lien vers Bases de données sur l'urbanisme, l'habitat, le logement, les déplacements urbains
- Autres banques de données
Nouveau lien vers www.urbamet.com
- Urbamet.com. Portail des professionnels de l'urbanisme, de l'habitat et des déplacements

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- En savoir plus : les mesures déjà retenues

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers - Actualités - service-public.fr
- RETRAITE - Départ possible dès 55 ans pour les assurés sociaux handicapés.
Nouveau lien vers Découvrir - Actualités
- DECOUVRIR - Vacances : trouver un chantier de bénévoles pour l'été.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Départ possible dès 55 ans pour les assurés sociaux handicapés.
- DECOUVRIR - Vacances : trouver un chantier de bénévoles pour l'été.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 3. Marie-Josée Roig ministre de la Famille et de l'Enfance
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Remise du rapport Briet-Jamet sur la prise en charge des personnes dépendantes
- Raoul Briet, conseiller-maître à la Cour des Comptes, et Pierre Jamet, directeur général des services du département du Rhônes, ont remis ce matin au Premier ministre un rapport sur les modalités d'organisation de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie.
- [ lire l'article ]
- [ 08/07/2004 12:09 ]

[ www.muleta.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.muleta.org
- Muleta : lexique multilingue

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 15 juillet 2004 - Piraterie sur Internet : principales mesures d'ores et déjà retenues
- En savoir plus : les mesures déjà retenues
Nouveau lien vers DGCCRF - Activités 2003
- Rapport d'activité 2003 de la DGCCRF
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- 15/07/2004 : Rapport d'activité 2003 de la DGCCRF

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Faits marquants de la DRIRE Limousin
- Les faits marquants du 2nd trimestre 2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- Les faits marquants du 2nd trimestre 2004
- Déclaration annuelle des émissions polluantes 2003 des installations classées soumises à autorisation

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Evolution de la délinquance et de la Sécurité Routière dans l'Hérault, juin 2004
- 30 Juin 2004

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Etapes sportives 2003
- ETAPES SPORTIVES
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative se rendra à Montélimar samedi 17 juillet 2004 dans le cadre de l'opération " Etapes Sportives ".
- ETAPES SPORTIVES

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 15/07/2004 15:26)

[ www.idf.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- répertoire régional " Justice de proximité, accès au droit et résolution amiable des conflits "
- Publications -
Nouveau lien vers La Préfecture de la région Ile-de-France
- répertoire régional " Justice de proximité, accès au droit et résolution amiable des conflits "

[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Délinquance et sécurité routière dans l'Hérault en juin 2004
- Evolution de la délinquance et de la Sécurité Routière dans l'Hérault , juin 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- 30 Juin 2004
Du nouveau sur www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Evolution de la délinquance et de la Sécurité Routière dans l'Hérault, juin 2004
- 30 Juin 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 30 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 546325 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 15/07/2004 : 4,30 %

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Certificat médical-type pour signaler les maltraitances sur les mineurs
- 1. Certificat médical-type pour signaler les maltraitances sur les mineurs
Nouveau lien vers Conférence de la famille 2004
- 2. Conférence de la famille 2004 : L'adolescence
Du nouveau sur accueil
- Certificat médical-type pour signaler les maltraitances sur les mineurs
- Agenda de Marie-Josée Roig pour la semaine du 12 au 18 juillet 2004 (09/07/04) .
- (23/06/04)

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers "Une forte mobilisation nécessaire" pour la transposition des directives communautaires - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- "Une forte mobilisation nécessaire" pour la transposition des directives communautaires La ministre déléguée aux Affaires Européennes, (.
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- Le chemin (.
- La sécurité des usagers de la route
- La Hongrie
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_nouv.asp?idmsg=17&cusnum=746
- Les régimes suspensifs douaniers et fiscaux, pour stocker, utiliser ou transformer vos marchandises
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_nouv.asp?idmsg=16&cusnum=746
- Guide des voies de recours et de conciliation
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=65&cusnum=746
- Saisies successives de faux Viagra par la brigade de la cellule de Stupéfiants Fret de Roissy
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Saisies successives de faux Viagra par la brigade de la cellule de Stupéfiants Fret de Roissy (15/07/2004)
- Les régimes suspensifs douaniers et fiscaux, pour stocker, utiliser ou transformer vos marchandises (09/07/2004)
- Guide des voies de recours et de conciliation (09/07/2004)
- Chaque mois, consultez les publications du chiffre du commerce extérieur (15/07/2004)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 15 juillet 2004 Vous êtes le 195034 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- votre commune par département 01 Ain 02 Aisne 03 Allier 04 Alpes de Hautes Provence 05 Hautes Alpes 06 Alpes Maritimes 07 Ardèche 08 Ardennes 09 Ariège 10 Aube 11 Aude 12 Aveyron 13 Bouches du Rhône 14 Calvados 15 Cantal 16 Charente 17 Charente Maritime 18 Cher 19 Corrèze 21 Côte d'Or 22 Côtes d'Armor 23 Creuse 24 Dordogne 25 Doubs 26 Drôme 27 Eure 28 Eure et Loir 29 Finistère 30 Gard 31 Haute Garonne 32 Gers 33 Gironde
- Patrick Devedjian sollicite
- les collectivités locales
- Couverture haut débit :
- 973 - Guyane 972 - Martinique 974 - Réunion
- 67 Bas Rhin 68 Haut Rhin 69 Rhône 70 Haute Saône 71 Saône et Loire 72 Sarthe 73 Savoie 74 Haute Savoie 75 Paris 76 Seine Maritime 77 Seine et Marne 78 Yvelines 79 Deux Sèvres 80 Somme 81 Tarn 82 Tarn et Garonne 83 Var 84 Vaucluse 85 Vendée 86 Vienne 87 Haute Vienne 88 Vosges 89 Yonne 90 Territoire de Belfort 91 Essonne 92 Hauts de Seine 93 Seine St Denis 94 Val de Marne 95 Val d'Oise 2A Corse du Sud 2B Haute Corse 971 - Guadeloupe
- 34 Hérault 35 Ille et Vilaine 36 Indre 37 Indre et Loire 38 Isère 39 Jura 40 Landes 41 Loir et Cher 42 Loire 43 Haute Loire 44 Loire Atlantique 45 Loiret 46 Lot 47 Lot et Garonne 48 Lozère 49 Maine et Loire 50 Manche 51 Marne 52 Haute Marne 53 Mayenne 54 Meurthe et Moselle 55 Meuse 56 Morbihan 57 Moselle 58 Nièvre 59 Nord 60 Oise 61 Orne 62 Pas de Calais 63 Puy de Dôme 64 Pyrénées Atlantiques 65 Hautes Pyrénées 66 Pyrénées Orientales

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 546319 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 15/07/2004

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers - Actualités - service-public.fr
- RETRAITE - Départ avant 60 ans pour les assurés sociaux handicapés.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Départ avant 60 ans pour les assurés sociaux handicapés.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 15/07/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Communiqué de presse de M. Hubert HAENEL relatif à la ratification de la Constitution européenne.
- 15/07/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Simplification administrative : un bilan encourageant
- [ lire l'article ]
- Le programme de simplification du droit, engagé par la loi du 2 juillet 2003, a porté ses fruits : les 28 articles de cette loi ont en effet donné lieu à 29 ordonnances présentées par dix ministères différents.
- Le ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'État a présenté une communication relative aux perspectives de la simplification du droit.
- [ 15/07/2004 12:04 ]

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nouvel imprimé de demande de permis de construire
- - Nouvel imprimé de demande de permis de construire.
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- Un nouveau chef de service pour les transports et les infrastructures.
- Service / Organigramme
- SEA/ADS Didier Gaillard (15/07)
- Nouvel imprimé de demande de permis de construire.
- Interview réalisé par H. Heyraud (15/07)
Nouveau lien vers Un nouveau chef de service à la DDE pour les transports et les infrastructures
- - Un nouveau chef de service pour les transports et les infrastructures.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 15/07/04

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- Signature d'un protocole d'accord entre le ministre de l'intérieur et les syndicats de police
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte grise européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- jeudi 15 juillet 2004 Vous êtes le 194972 visiteur

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- Sécheresse 2004
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- Sécheresse 2004 Afin de faire le point sur la situation hydrologique et les difficultés rencontrées par les différents utilisateurs de l'eau, Nicolas BASSELIER, Préfet de la Corrèze, a réuni le mercredi 7 juillet l'ensemble des services de l'Etat concernés.

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- Le site du CESAT (Collège d'Enseignement Supérieur de l'Armée de Terre)
Du nouveau sur Accueil CoFAT
- Cette liste vous présente les dernières informations publiées, notamment : Le site du CESAT (Collège d'Enseignement Supérieur de l'Armée de Terre) Les résultats CONCOURS ESM, CTA Les brèves : Nominations, 14 juillet à Tours, Nouvelle structure du CoFAT, le CFA Tigre .

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- mise en place après l'accident de Charm-el-Cheikh publie un rapport parlementaire
- La mission d'information Sécurité du transport aérien de voyageurs

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- "La carte Vitale contient le dossier médical personnel"
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- en savoir +

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- La mission d'information Sécurité du transport aérien de voyageurs mise en place après l'accident de Charm-el-Cheikh publie un rapport parlementaire

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- CE SITE A REÇU 546127 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- - Les aides régionalisées au développement rural - le DOCUP Objectif 2 en Basse-Normandie ,
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Les aides régionalisées au développement rural - le DOCUP Objectif 2 en Basse-Normandie,

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- Lettre aux prescripteurs: l'utilisation d'anti-inflammatoire non stéroïdiens (AINS)dans le traitement de la fièvre et /ou de la douleur, n'est pas recommandée chez l'enfant atteint de varicelle
Nouveau lien vers communiqué de presse
- Fièvre et douleur chez l'enfant atteint de varicelle: l'utilisation des anti-inflammatoires n'est pas recommandée
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- Lettre aux prescripteurs: l'utilisation d'anti-inflammatoire non stéroïdiens (AINS)dans le traitement de la fièvre et /ou de la douleur, n'est pas recommandée chez l'enfant atteint de varicelle (15/07/04)
- Fièvre et douleur chez l'enfant atteint de varicelle: l'utilisation des anti-inflammatoires n'est pas recommandée
- (15/07/04)

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- Archives
Nouveau lien vers Telecom.gouv.fr renseignements éditeur
- Renseignements éditeur
Nouveau lien vers La lettre de la DiGITIP
- La Lettre de la DiGITIP
Nouveau lien vers Etudes et rapports en ligne de la Direction Générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes (DIiGITIP)
- vient de remettre un rapport
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Sa vocation : promouvoir cette technologie sur l'ensemble des supports (satellite, câble, ADSL .
- Renseignements éditeur - Ecrire au webmestre
- par phase ;
- par nature (itinérance et mutualisation).
- Onzième édition du tableau de bord de l'innovation : Après trois ans de crise et de marasme dans les secteurs technologiques, qui ont pesé sur la dynamique de l'innovation en France, des premiers signes de reprise économique ont commencé à apparaître au second semestre 2003.
- Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie - 2004
- Lire le communiqué de presse
- Lire le communiqué
- Les services de l'Etat pourront ainsi déterminer le montant de la part variable de la redevance de mise à disposition et de gestion des fréquences de la bande IMT 2000 (fréquences UMTS ou 3G).
- Les contributions, commentaires et demandes de précisions sont à adresser à l'ART avant le 30 septembre 2004, de préférence par courrier électronique : consultation-collectivités@art-telecom.
- les conditions d'accès aux câbles sous-marins pour les fournisseurs d'accès Internet alternatifs ;
- le niveau des tarifs de l'ADSL dans les quatre départements d'outre-mer ;
- le développement de la concurrence dans l'Internet à haut débit dans les départements d'outremer.
- La loi n° 2004-669 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle a été publiée au Journal officiel de la République française du 10 juillet.
- La Lettre de la DiGITIP
- La deuxième phase d'extension du réseau, qui concerne environ 1200 communes (soit 40 % du total), vient d'être signée.
- La DATAR publie les principales cartes par opérateur ;
- L'avis favorable n°
- Envoyer cette page
- En savoir plus
- Dans le cadre du HD Forum, la première chaine française de télévision haute définition, diffusée par le satellite Eutelsat, a été lancée.
- Dans ce contexte, le comité interministériel sur la société de l'information du 10 juillet 2003 a demandé au ministère de l'outre-mer et au ministère délégué à l'industrie de constituer un groupe de travail chargé d'en analyser les raisons et de proposer des solutions concrètes.
- Communiqué de presse et intervention du ministre
- Communiqué de presse
- Cet arrêté définit les formats de rapports de comptes que les opérateurs mobiles de troisième génération devront fournir chaque année, avant le 30 mai, au ministre chargé des télécommunications et à l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) et précise la nomenclature des coûts et recettes devant être utilisée dans ces rapports.
- Ce plan, qui met en oeuvre les dispositions prévues par la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique en matière de couverture en téléphonie mobile des zones non desservies, aboutira en 2007 à la couverture en téléphonie mobile de plus de 99 % de la population française.
- Ce groupe de travail vient de remettre un rapport dans lequel il formule des solutions concrètes pour les problèmes suivants :
- Ce document de référence regroupe dix-neuf indicateurs couvrant quatre domaines (capitaux, entrepreneurs, technologies et usages) et présente le bilan du développement de l'innovation technologique en France depuis 1997.
- Après concertation avec le ministre délégué à l'Industrie, l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) lance une consultation publique afin de cerner les enjeux de l'intervention des collectivités territoriales dans le domaine des réseaux de télécommunications à haut débit et dans le but de publier des points de repères pour la conduite de projets.
- A la une :
- 9 juillet 2004 : Introduction sur le marché français de la téléphonie mobile d un deuxième opérateur mobile virtuel (MVNO).
- 8 juillet 2004 : Inauguration du "HD Forum" par Patrick Devedjian et les responsables du secteur.
- 6 juillet 2004 : Le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, a confié à Daniel Boudet de Monplaisir une mission sur les modalités d'introduction et de développement de la télévision haute définition sur l'ensemble des modes de diffusion possibles (hertzien, câble, satellite, ADSL) et des équipements de réception, non seulement téléviseurs mais aussi terminaux mobiles.
- 2004-445 de l'ART est publié au même JORF.
- 2 juillet 2004 : La situation actuelle du haut débit dans les départements d'outre-mer est caractérisée par un ensemble de disparités de tarification et de qualité de service, sur lesquelles le Gouvernement a été interpellé par les responsables politiques et les acteurs économiques.
- 1er juillet 2004 : L'arrêté relatif à la nomenclature des recettes et des coûts alloués à l'activité de téléphonie mobile de troisième génération a été publié au Journal officiel de la République française (JORF) numéro 151.
- 15 juillet 2004 : Le 15 juillet 2003, l'État avait lancé, avec l'association des maires de France, l'association des départements de France, l'Autorité de régulation des télécommunications et les trois opérateurs de téléphonie mobile, Bouygues Télécom, Orange France et SFR, un plan en deux phases destiné à couvrir d'ici à 2007 les centre-bourg et les principaux axes des 3000 communes environ, n'ayant pas accès à la téléphonie mobile.
- 13 juillet 2004 : La piraterie sur Internet a pris des proportions importantes au cours des derniers mois et affecte en profondeur la situation de certaines industries culturelles ou du numérique, plus particulièrement l'industrie du disque, du cinéma, du jeu vidéo ou du logiciel, ainsi que celle des auteurs et des interprètes.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers - Actualités - service-public.fr
- DEPANNAGE - Les tarifs sur autoroutes et routes express augmentent au 1er août 2004.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Les tarifs sur autoroutes et routes express augmentent au 1er août 2004.

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/p.cfm?ref=44820&d=1
- mission sur les modalités d'introduction et de développement
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Suivant les recommandations du rapprot remis par Bernard Stasi en février 2004, le ministre de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, Jean-Louis Borloo, a présenté un projet de loi portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité, lors du Conseil des ministres du 15 juillet.
- Simplification administrative : un bilan encourageant
- Remise du rapport Briet-Jamet sur la prise en charge des personnes dépendantes
- Raoul Briet, conseiller-maître à la Cour des Comptes, et Pierre Jamet, directeur général des services du département du Rhônes, ont remis ce matin au Premier ministre un rapport sur les modalités d'organisation de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie.
- [ lire l'article ]
- Le programme de simplification du droit, engagé par la loi du 2 juillet 2003, a porté ses fruits : les 28 articles de cette loi ont en effet donné lieu à 29 ordonnances présentées par dix ministères différents.
- Le ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'État a présenté une communication relative aux perspectives de la simplification du droit.
- Création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
- [ 15/07/2004 12:04 ]
- 13/7/2004 15:38
- [ 09/07/2004 10:54 ]
- [ 08/07/2004 12:09 ]

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- En savoir plus
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise
- Cliquez ici
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Les EOLIENNES dans l'Oise
- En savoir plus
- Commission Départementale d'Equipement Commercial : Consultez les dernières décisions sur les projets examinés.
- Cliquez ici

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 13 juillet 2004 - Piraterie sur Internet
- En savoir plus

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- synthèse en ligne
Nouveau lien vers Développement Durable en Limousin
- Le 21 juin 2004 , colloque " L'industrie et le développement durable : Anticiper, Maîtriser, Innover " synthèse en ligne
- " L'industrie et le développement durable : Anticiper, Maîtriser, Innover " synthèse en ligne
- , colloque " L'industrie et le développement durable : Anticiper, Maîtriser, Innover " synthèse en ligne
- 21 juin 2004 , colloque " L'industrie et le développement durable : Anticiper, Maîtriser, Innover " synthèse en ligne
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- Dernière mise à jour15/07/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- 21 juin 2004, colloque " L'industrie et le développement durable : Anticiper, Maîtriser, Innover "synthèse en ligne

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0300083L
- n° 2004-669
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=
- arrêté

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Nouveau lien vers Document pdf
- tableau de bord de l'innovation
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/sommaire/dec/decl.cgi?DECL_ID=1443&_Action=200
- intervention du ministre
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?COM_ID=3320&_Action=200
- Communiqué de presse
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?_Action=400
- Communiqué de presse
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- communiqué de presse
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- communiqué de presse
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame626.pl?bandeau=/infopres/bi_info.htm&gauche=/infopres/comm/li_dern.htm&droite=/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?COM_ID=3420:_Action=200
- communiqué

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- CE SITE A REÇU 545919 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Un référendum pour ratifier la constitution européenne - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Un référendum pour ratifier la constitution européenne Le Président de la République a annoncé le (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La carte européenne d'assurance maladie A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui souhaitent effectuer un séjour dans l'Union européenne une carte européenne d'assurance maladie (source : Ameli).
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé (.
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- 1er novembre 2004 Prise de fonction de la nouvelle Commission de 25 commissaires désignés pour 5 [ Lire ]

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Une action de grande envergure
- sera présentée à la rentrée à la rentrée.
- "micro-portable WIFI étudiant"

[ www.datar.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.datar.gouv.fr/Datar_Site/DATAR_Actu.nsf/$ID_Dossier/SJEZ-62UJ57
- les principales cartes

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 15 juillet 2004 Vous êtes le 194913 visiteur

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- La Corrèze

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Nouveau lien vers ART : Autorité de Régulation des Télécommunications
- consultation publique

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 545915 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ extranet.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Prise de fonction de la nouvelle Commission de 25 commissaires désignés pour 5 ans - Extranet de la communication sur l Europe
- Lire

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Consulter le communiqué de presse .
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 15 juillet 2004)
- Nouvelle PAC : Un plan de communication commun entre le MAAPAR et les chambres d'agriculture
- Nouvelle PAC : Dispositif d'ensemble de la nouvelle PAC
- Mise à jour le 15 juil.
- Dates des comices agricoles à venir dans le département du Cher pour l'année 2004:
- Consulter le communiqué de presse.

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2004 - Les surprises de la reprise
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Les tensions sur le marché du travail, entre octobre 2003 et mars 2004: les offres d'emploi ont augmenté un peu plus vite que les demandes.
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au premier trimestre 2004 - Les surprises de la reprise
- 29/06/2004
- 15/07/2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr/accueil.htm
- pour les transactions commerciales, pour la compétitivité des entreprises, pour l'appréhension et la maîtrise des technologies, pour la qualité des produits, pour la compréhension du monde.
- La métrologie, ensemble des disciplines liées à la mesure, est indispensable :
- Direction de l'Action Régionale et de la Petite et Moyenne Industrie
- Ce site est destiné à vous apporter tous renseignements utiles sur la métrologie.
- Bienvenue sur le site de la Sous-direction de la métrologie

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
- Version anglaise du rapport 2003-2004 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Version anglaise du rapport 2003-2004 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (13/07/04)

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers - Actualités - service-public.fr
- ENVIRONNEMENT - Consulter en ligne les prévisions de qualité de l'air.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- ENVIRONNEMENT
- Consulter en ligne les prévisions de qualité de l'air.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel
- rapport de M. Alex Türk, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers Projet de loi relatif à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES PERSONNES PHYSIQUES À L'ÉGARD DES TRAITEMENTS DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi
- rapport de M. Alex Türk, fait au nom de la commission des lois
- Protection des personnes physiques
- Le Sénat examine, jeudi 15 juillet, en séance publique, le projet de loi relatif à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n°
- amendements déposés sur ce texte
- à l'égard des traitements de données à caractère personnel
- 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Qualité des eaux de baignades dans le
- Puy-de-Dôme n'est pas préoccupante.
- Puy-de-Dôme en 2003
- Mise à jour : 15 juillet 2004
- Lire le communiqué
- les dépliants, les gestes qui sauvent
- Les autorités publiques n'en sont pas moins vigilantes
- En savoir plus
- Campagne nationale de prévention des noyades
- A mi-juillet, la situation hydrologique du département du
- (13/07/04)
- (12/07/04)

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Remise du rapport Briet-Jamet sur la prise en charge des personnes dépendantes
- Raoul Briet, conseiller-maître à la Cour des Comptes, et Pierre Jamet, directeur général des services du département du Rhônes, ont remis ce matin au Premier ministre un rapport sur les modalités d'organisation de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie.
- [ lire l'article ]
- 14/07/04 : L'intervention du Président de la République pour le 14 juillet (sur le site elysee.
- [ 08/07/2004 12:09 ]

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur *Accueil
- Les consommateurs professionnels de gaz naturel et d'électricité éligibles depuis le 1er juillet 2004

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr
- Les consommateurs professionnels de gaz naturel
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr
- Les consommateurs professionnels de gaz naturel et d' électricité

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Tour de France : village sécurité routière à La Mongie le vendredi 16 juillet
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Tour de France : village sécurité routière à La Mongie le vendredi 16 juillet
- La préfecture et la DDE animeront avec des partenaires locaux un village sécurité routière à La Mongie le vendredi 16 juillet, sur le parcours de l'étape Castelsarrasin-La Mongie.
- Cette manifestation.
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- [13/07/2004]

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 16/07/2004 : 1,08542 19/07/2004 : 1,08581 20/07/2004 : 1,08594
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 16/07/2004 : 1,09004 19/07/2004 : 1,09042 20/07/2004 : 1,09055
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 16/07/2004 : 1,03447 19/07/2004 : 1,03484 20/07/2004 : 1,03496
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 16/07/2004 : 1,01817 19/07/2004 : 1,01853 20/07/2004 : 1,01865
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 16/07/2004 : 1,03320 19/07/2004 : 1,03346 20/07/2004 : 1,03355
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 16/07/2004 : 1,05375 19/07/2004 : 1,05402 20/07/2004 : 1,05411
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 16/07/2004 : 1,01973 19/07/2004 : 1,01999 20/07/2004 : 1,02008

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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Les organisations professionnelles
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'automobile et l'Union européenne L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but de faciliter la libre circulation des citoyens européens et d'améliorer la sécurité routière et la protection de l'environnement.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- 14/07/04 : L'intervention du Président de la République pour le 14 juillet (sur le site elysee.fr)

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- 15 juillet 2004

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- 6, 7 et 8 septembre 2004 Futurinfo - La Rochelle

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- jeudi 15 juillet 2004 Vous êtes le 194865 visiteur

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- Qualité des eaux de baignades dans le
- Puy-de-Dôme n'est pas préoccupante.
- Puy-de-Dôme en 2003
- Mise à jour : 15 juillet 2004
- Lire le communiqué
- les dépliants, les gestes qui sauvent
- Les autorités publiques n'en sont pas moins vigilantes
- En savoir plus
- Campagne nationale de prévention des noyades
- A mi-juillet, la situation hydrologique du département du
- (13/07/04)
- (12/07/04)

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- antisémites de l'Etat français et d'hommage aux « Justes » de France Diminution du nombre de victimes sur les routes en ardèche au cours du premier semestre 2004
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- et au cours du 1er semestre de l'année 2004 Quotas laitiers Fermeture de l'Office National des Anciens Combattants du
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- et au cours du 1er semestre de l'année 2004 Quotas laitiers Fermeture de l'Office National des Anciens Combattants du 13 au 19 juillet 2004 Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et
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- 13 au 19 juillet 2004 Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux « Justes » de France Diminution du nombre de victimes sur les routes en ardèche
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- Evolution de la délinquance en Ardèche au mois de juin 2004 et au cours du 1er semestre de l'année 2004 Quotas laitiers Fermeture de l'Office National des Anciens Combattants du
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- Evolution de la délinquance en Ardèche au mois de juin 2004 et au cours du 1er semestre de l'année 2004 Quotas laitiers Fermeture de l'Office National des Anciens Combattants du 13 au 19 juillet 2004 Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux « Justes » de France Diminution du nombre de victimes sur les routes en ardèche au cours du premier semestre 2004

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- Internat en pharmacie médecine et biologie Calendrier des choix de postes de novembre 2004 à mai 2005
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Mise à jour du 12 juillet 2004
- Internat en pharmacie médecine et biologie
- Calendrier des choix de postes de novembre 2004 à mai 2005 Calendrier des commissions d'ouverture des postes
- 15 juillet 2004
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- Internat en pharmacie médecine et biologie Calendrier des choix de postes de novembre 2004 à mai 2005 Calendrier des commissions d'ouverture des postes

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Nouveau lien vers baignades.sante.gouv.fr
- En savoir plus

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Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- par phase ;
- par nature (itinérance et mutualisation).
- La deuxième phase d'extension du réseau, qui concerne environ 1200 communes (soit 40 % du total), vient d'être signée.
- La DATAR publie les principales cartes par opérateur ;
- Ce plan, qui met en oeuvre les dispositions prévues par la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique en matière de couverture en téléphonie mobile des zones non desservies, aboutira en 2007 à la couverture en téléphonie mobile de plus de 99 % de la population française.
- 15 juillet 2004 : Le 15 juillet 2003, l'État avait lancé, avec l'association des maires de France, l'association des départements de France, l'Autorité de régulation des télécommunications et les trois opérateurs de téléphonie mobile, Bouygues Télécom, Orange France et SFR, un plan en deux phases destiné à couvrir d'ici à 2007 les centre-bourg et les principaux axes des 3000 communes environ, n'ayant pas accès à la téléphonie mobile.

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Projet de loi informatique et libertés
- Les conditions de détention
- Examen du projet de loi relatif à l'expulsion des étrangers
- Discours de Jacques Chirac du 14 Juillet
- Claude Estier et Josselin de Rohan
- 22h20 - 23h10 Forum Public
- 18h25 - 19h15 Face à la presse
- 15h00 - 16h25 Séance
- 11h30 - 12h40 Séance
- 10h30 - 11h30 Evénement

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 15 juillet 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 14.07.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Séance
- Projet de loi informatique et libertés
- Les conditions de détention
- Forum Public
- Face à la presse
- Examen du projet de loi relatif à l'expulsion des étrangers
- Discours de Jacques Chirac du 14 Juillet
- Claude Estier et Josselin de Rohan
- 22h20 - 23h10
- 18h25 - 19h15
- 15h00 - 16h25
- 11h30 - 12h40
- 10h30 - 11h30

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 15 Juillet 2004

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Thursday July 15th 2004

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Attachés principaux de la protection judiciaire de la jeunesse
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 15 juillet 2004
- Attachés principaux de la protection judiciaire de la jeunesse

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 15 juillet 2004

[ www.ir.dgi.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ir.dgi.minefi.gouv.fr/index.html
- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
- En raison d'opérations de maintenance, le service de consultation et de déclaration en ligne est momentanément indisponible.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 15 Juillet 2004
- 22 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 545499 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les relations entre Europe et Régions
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par an.
- Le chemin (.
- La Hongrie
- La carte grise européenne
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Des secteurs entiers de l'économie sont bouleversés par le phénomène.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 14 juillet 2004 : Interview télévisée à l'occasion de la fête nationale
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 14 juillet 2004 :
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 14 juillet 2004 : Cérémonies nationales
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- Jeudi 15 Juillet 2004
- Interview télévisée à l'occasion de la fête nationale
- Cérémonies nationales
- 14 juillet 2004 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6
- le 15/07/04

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jeudi 15 juillet 2004

[ www.datar.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.datar.gouv.fr/Datar_Site/DATAR_Actu.nsf/$ID_Dossier/SJEZ-62UJ57
- les principales cartes

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- jeudi 15 juillet 2004 Vous êtes le 194819 visiteur

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- Marché de Brive

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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