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13.07.2004

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Equipement, équipier du Tour de France - DDE 95
- Mieux connaître les préparatifs locaux côté DDE - les photos dans Magny le 8 juillet -
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/communiques_presse/dossiers/2004/index.htm
- Mieux connaître les préparatifs locaux côté DDE - les photos dans Magny le 8 juillet -
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Mieux connaître les préparatifs locaux côté DDE - les photos dans Magny le 8 juillet -
- le site officiel du Tour ]
- La 5ème étape du Tour de France 2004 est passée dans le Val d'Oise le 8 juillet >
- [En savoir plus :

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- La loi n° 2004-669 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle a été publiée au Journal officiel de la République française du 10 juillet.
- En savoir plus
- 13 juillet 2004 : La piraterie sur Internet a pris des proportions importantes au cours des derniers mois et affecte en profondeur la situation de certaines industries culturelles ou du numérique, plus particulièrement l'industrie du disque, du cinéma, du jeu vidéo ou du logiciel, ainsi que celle des auteurs et des interprètes.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers - Actualités - service-public.fr
- ENSEIGNEMENT - Revalorisation des bourses de collèges pour l'année scolaire 2004-2005.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Revalorisation des bourses de collèges pour l'année scolaire 2004-2005.
- ENSEIGNEMENT

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/senateurs/elections/2004/index.html
- Renouvellement sénatorial 2004
Nouveau lien vers Israël et territoires palestiniens : De la paix négociée au fait accompli ?
- 13/07/2004
Nouveau lien vers La Russie et ses relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine
- 13/07/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU CONTRAT DE VOLONTARIAT DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE
- 13/07/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Jean-Marie POIRIER, sur le projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale
- Rapport d'information de MM.
- Rapport d'information de M. Guy PENNE, Mme Danielle BIDARD-REYDET, M. Jean FRANÇOIS-PONCET, Israël et territoires palestiniens : De la paix négociée au fait accompli ?
- André BOYER, Claude ESTIER, Jean PUECH, Xavier de VILLEPIN, La Russie et ses relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine
- 13/07/2004

[ www.sculpturesdumaine.culture.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sculpturesdumaine.culture.fr
- Sculptures en terre cuite du Maine

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 60ème anniversaire de la Libération de Paris, commémoration du soulèvement de la Préfecture de Police : programme des manifestations et cérémonies
Nouveau lien vers Restrictions de stationnement et de circulation à l'occasion du feu d'artifice
- Dispositif de sécurité et de circulation mis en place par la Préfecture de Police à l occasion du feu d artifice qui sera tiré mercredi 14 juillet prochain à 22h30, depuis les jardins du Trocadéro, le pont d Iéna et le Champ de
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- programme des manifestations et cérémonies
- Dispositif de sécurité et de circulation mis en place par la Préfecture de Police à l occasion du feu d artifice qui sera tiré mercredi 14 juillet prochain à 22h30, depuis les jardins du Trocadéro, le pont d Iéna et le Champ de Mars
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[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 13 juillet 2004 - Piraterie sur Internet
- En savoir plus
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 13/07/04 / Plan du site / Webmestre

[ www.letour.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.letour.fr/
- le site officiel du Tour ]

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- VIVATHLON
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- La sixième édition du Vivathlon, organisée par Handicap International, sous le haut patronage de Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, aura lieu le Jeudi 5 Août 2004.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- SECHERESSE ET ALIMENTATION EN EAU - Guide des mesures de prévention sanitaire
- Dans la rubrique L'ACTUALITE, cliquez sur "Dossiers de la Préfecture", vous trouverez le Guide des mesures de prévention sanitaire.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 13-Jul-2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 543287 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Encours de la dette négociable de l'Etat au 30 juin 2004 835 632 152 873 euros
- Durée de vie moyenne de la dette négociable au 30 juin 2004 6 ans et 66 jours

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les relations entre Europe et Régions
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Le médiateur européen
- La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- Elle a été instaurée dans un (.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Vers l'achèvement de la couverture territoriale
- Un jury international, réuni à l'initiative de Gilles de Robien, et présidé par François Delarue, directeur général de l'urbanisme, de l'habitat de la construction a décerné le 29 juin, le Grand prix de l'urbanisme 2004 à Christian de Portzamparc , architecte et urbaniste
- Téléphonie mobile
- télécharger le discours illustré des éléments scientifiques
- Sécurité en mer
- Quel que soit le lieu de destination ou le moyen de transport utilisé, le ministère vous propose une sélection de liens pour préparer vos vacances
- Préparez vos vacances
- Le jury a attribué un prix spécial à Bernado Secchi, urbaniste milanais
- le communiqué du 9 juillet
- le communiqué du 6 juillet
- le communiqué du 2 juillet
- le communiqué du 13 juillet
- Lancement de la deuxième phase du plan national de couverture des " zones blanches "
- Grand prix de l'urbanisme 2004
- Deuxième réunion du comité de pilotage "Téléphonie mobile".
- Dès le 25 mai, à la suite de l'effondrement d'une partie de la jetée d'embarquement du terminal 2E de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle, Gilles de Robien et François Goulard ont créé une commission d'enquête administrative, présidée par Jean Berthier, président du Comité génie civil du Conseil national des Ingénieurs et Scientifiques de France (CNISF), pour rechercher les causes de ce tragique accident dans lequel quatre personnes ont trouvé la mort.
- coupe transversale de la coque en section courante (Pdf)
- Au cours d'une opération de sécurité en Méditerranée, François Goulard a rappelé la priorité de lutter contre les excès de vitesse en mer
- Accident d'Aéroport de Paris : remise du rapport d'étape
- 13-Jui-2004
Nouveau lien vers Diapositive 1
- > télécharger le discours illustré des éléments scientifiques
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 2 juillet
Nouveau lien vers Document pdf
- > coupe transversale de la coque en section courante
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 6 juillet
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 13 juillet
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 9 juillet
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 6 juillet

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=64&cusnum=746
- Avis de recrutement sans concours d'agent des services techniques de 2ème classe
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=63&cusnum=746
- 101 460 articles de lingerie contrefaisant la marque Disney saisies par les douaniers de Nice
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=48&cusnum=746
- Chaque mois, consultez les publications du chiffre du commerce extérieur
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Chaque mois, consultez les publications du chiffre du commerce extérieur (21/06/2004)
- Avis de recrutement sans concours d'agent des services techniques de 2ème classe (13/07/2004)
- 101 460 articles de lingerie contrefaisant la marque Disney saisies par les douaniers de Nice (13/07/2004)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- virtuelles
- Trésors nationaux
- thématiques
- Strasbourg, 7 octobre 2004
- statistiques
- Sculptures en terre cuite
- Pratiques artistiques et handicap
- Mémorandum pour la coopération
- Hommage national à
- George Sand
- expositions
- Dispositions fiscales de la loi sur les musées
- des produits culturels
- culturelle européenne
- Contrefaçon et piraterie
- 3 juillet 2004 - Nohant :

[ www.commerce-exterieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.commerce-exterieur.gouv.fr/rapport
- . Rapport annuel d'activité 2003
Du nouveau sur www.commerce-exterieur.gouv.fr/index.html
- Rapport annuel d'activité 2003 .

[ www.centre.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- NOUVEAU : édition d'une monographie sur la confection en région Centre
Du nouveau sur DRIRE Centre - menu
- 13 juillet 2004
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- NOUVEAU : édition d'une monographie sur la confection en région Centre

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Plan canicule 67- Juin 2004
Nouveau lien vers Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Plan canicule 67- Juin 2004

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Marianne 2004
- pour 2005
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Marianne à l'Assemblée : un nouveau timbre

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 543284 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Plan canicule 67- Juin 2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Loi de modernisation agricole : Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER consultent les organisations professionnelles agricoles
- Paris, le 13 juillet 2004
Nouveau lien vers Loi de modernisation agricole : Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER consultent les organisations professionnelles agricoles
- Loi de modernisation agricole : Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER consultent les organisations professionnelles agricoles
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Loi de modernisation agricole : Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER consultent les organisations professionnelles agricoles Paris, le 13 juillet 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers [ Élections sénatoriales]
- Renouvellement sénatorial 2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Renouvellement sénatorial 2004 : Caractéristiques du scrutin du 26 septembre 2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 13 juillet 2004
- Les actions doivent s'inscrire dans une perspective d'aménagement du territoire.
- Le nouvel appel à projets INTERREG III B zone SUDOE (sud-ouest européen) s'achève le 31 juillet 2004.
- INTERREG III B : Recherche de partenaires français dans le cadre de l'appel à projet
- Cette initiative communautaire contribue au financement d'actions transnationales entre partenaires situés dans la zone SUDOE, dont fait partie l'Auvergne.
- 9 projets comportant des partenaires espagnols et portugais sont à la recherche de partenaires français souhaitant s'impliquer dans les domaines du développement rural, de la culture, de l'aménagement du territoire en zone sensible, des systèmes d'information territoriaux et des TIC.

[ www.paca.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Equipement
- Logement
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Equipement
- Sécurité routière
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Equipement
- Construction

[ www.ort-paca.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ort-paca.fr/
- Transport

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Aménagement, urbanisme
- urbanisme
Nouveau lien vers Transports
- transports
Nouveau lien vers Route, sécurité, circulation routière
- routes, circulation, sécurité routière
Nouveau lien vers Logement, habitat
- logement, habitat
Nouveau lien vers Environnement, eau, risques naturels
- tourisme, environnement
Du nouveau sur www.limousin.equipement.gouv.fr/index.html
- urbanisme : Droits et démarches , La réglementation d'urbanisme en Haute-Vienne , Contributions et taxes.
- transports : La profession de transporteur routier, Restrictions à la circulation des poids-lourds
- tourisme, environnement : Le 1% paysage, Les villages-étapes, Monsieur vélo
- routes, circulation, sécurité routière : La sécurité routière, Les travaux sur le réseau national, Les différents réseaux routiers
- logement, habitat : La politique du logement en Haute-Vienne , Les aides au logement , Statistiques sur le logement, Adresses utiles

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0200175L
- La loi pour la confiance dans l'économie numérique

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour : 13 /07/2004

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- La loi pour la confiance dans l'économie numérique permet aux collectivités d'établir ou de subventionner l'établissement de réseaux de télécommunications, en partenariat et en complément de l'investissement privé.
- Consultation publique : Communiqué de presse
- Consultation de l'ensemble des acteurs publics et privés concernés par le développement numérique, du 13 juillet au 30 septembre 2004
- 190 (SESSI) "L'imprimerie - De Gutenberg au numérique"
- 13/07/2004 - publication de la
- 11e édition du Tableau de bord de l'innovation (pdf)
- 08/07/2004 - Le 4 pages des statistiques industrielles n°
Nouveau lien vers Document pdf
- 13/07/2004 - publication de la 11e édition du Tableau de bord de l'innovation
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame626.pl?bandeau=/infopres/bi_info.htm&gauche=/infopres/comm/li_dern.htm&droite=/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?COM_ID=3480:_Action=200
- La loi pour la confiance dans l'économie numérique permet aux collectivités d'établir ou de subventionner l'établissement de réseaux de télécommunications, en partenariat et en complément de l'investissement privé. Consultation publique : Communiqué de presse
Nouveau lien vers Document pdf
- 08/07/2004 - Le 4 pages des statistiques industrielles n°190 (SESSI) " L'imprimerie - De Gutenberg au numérique

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 23 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 543075 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- 20 juillet 2004 Session plénière constitutive du nouveau Parlement européen [ Lire ]

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 11

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 13 juillet 2004 Vous êtes le 193985 visiteur

[ www.cofat.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil CoFAT
- Le site de l'EEM (Ecole d'Etat Major) Ordre du jour n° 16 + message du Général POULET Création CESAT et EEM Nouvelle Circulaire relative à l'organisation des certificats militaires de langue française en 2005 Centre national de documentation pédagogique (CNDP) : dossier sur le thème citoyenneté et défense Liste d'admission dans les lycées militaires Les résultats CONCOURS ESM Les résultats CONCOURS EMIA Les résultats CONCOURS CTA RD Les résultats CONCOURS CTA RSD Informations pratiques concernant les lycées militaires L'Etat Major du CoFAT La présentation des concours Nouvelle présentation du Prytanée Nouvelle présentation de l'ENSOA Nouvelle présentation de l'EMHM Nouvelle présentation des Organismes de Formation Présentation du CEITO Les organismes de la garnison de Tours Le TTA 150 Manuel du Sous-Officier
- Cette liste vous présente les dernières informations publiées, notamment : Les résultats CONCOURS ESM, CTA Les brèves : Nominations, 14 juillet à Tours, Nouvelle structure du CoFAT, le CFA Tigre .
Nouveau lien vers Annonces
- Les brèves : Nominations, 14 juillet à Tours, Nouvelle structure du CoFAT, le CFA Tigre ...
Nouveau lien vers Les Concours
- Les résultats CONCOURS ESM, CTA

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 13 juillet 2004
- Les actions doivent s'inscrire dans une perspective d'aménagement du territoire.
- Le nouvel appel à projets INTERREG III B zone SUDOE (sud-ouest européen) s'achève le 31 juillet 2004.
- INTERREG III B : Recherche de partenaires français dans le cadre de l'appel à projet
- Cette initiative communautaire contribue au financement d'actions transnationales entre partenaires situés dans la zone SUDOE, dont fait partie l'Auvergne.
- 9 projets comportant des partenaires espagnols et portugais sont à la recherche de partenaires français souhaitant s'impliquer dans les domaines du développement rural, de la culture, de l'aménagement du territoire en zone sensible, des systèmes d'information territoriaux et des TIC.

[ www.assurancemaladie.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la réforme pour l'Assurance maladie
- "Encore une fois, ce sont les salariés qui vont devoir supporter la plus grande partie des efforts financiers "
- en savoir +
Nouveau lien vers Vrai / faux : Encore une fois, ce sont les salariés qui vont devoir supporter la plus grande partie des efforts financiers
- en savoir +

[ www.art-telecom.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ART : Autorité de Régulation des Télécommunications
- La loi pour la confiance dans l'économie numérique permet aux collectivités d'établir ou de subventionner l'établissement de réseaux de télécommunications, en partenariat et en complément de l'investissement privé. Consultation publique

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 543072 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur centre
- Sécurité routière
- Construction

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Déplacement d'Hervé GAYMARD à Mayotte du 15 au 17 juillet
- Paris, le 13 juillet 2004
Nouveau lien vers Déplacement d'Hervé GAYMARD à Mayotte du 15 au 17 juillet
- Déplacement d'Hervé GAYMARD à Mayotte du 15 au 17 juillet
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3507","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Déplacement d'Hervé GAYMARD à Mayotte du 15 au 17 juillet Paris, le 13 juillet 2004

[ extranet.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Session plénière constitutive du nouveau Parlement européen - Extranet de la communication sur l Europe
- Lire

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 13 juillet 2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Onzième édition du tableau de bord de l'innovation : Après trois ans de crise et de marasme dans les secteurs technologiques, qui ont pesé sur la dynamique de l'innovation en France, des premiers signes de reprise économique ont commencé à apparaître au second semestre 2003.
- Lire le communiqué de presse
- Ce document de référence regroupe dix-neuf indicateurs couvrant quatre domaines (capitaux, entrepreneurs, technologies et usages) et présente le bilan du développement de l'innovation technologique en France depuis 1997.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 13/07/2004
Nouveau lien vers Document pdf
- N° 885 du 12 juillet 2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- N° 885 du 12 juillet 2004
- Intermittence : La commission des affaires culturelles à la rencontre des professionnels du spectacle en Avignon
- 13/07/2004

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers :-: Le Permis Probatoire :-:
- Le permis probatoire

[ www.savoie.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil de la DDE de la Réunion
- international
- Haute-Savoie
- Domaines d'activité aviation logement routes sécurité routière circulation routière mer tourisme transports urbanisme recherche/innovation économie/statistiques industrie de la construction europe &

[ www.rhone.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.rhone.equipement.gouv.fr/
- Rhône

[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/
- SAVOIE - Rhône-Alpes

[ www.reunion.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 8 mars 2004 : Route du littoral - Forte houle
- Route du littoral - Forte houle [ 4345,29 Ko ]
Nouveau lien vers 27 août 2003 : L'impact économique de la DDE à la Réunion
- Les nouveaux défis [34,5 Mo]
Nouveau lien vers 19 janvier 2004 : Cascades sur la route du littoral
- Cascades sur la route du littoral [1358,29 Ko]
Nouveau lien vers 5 février 2004 : Le camion plonge sur les tétrapodes
- Le camion plonge sur les tétrapodes [1125,93 Ko]
Nouveau lien vers 10 mars 2004 : Purges sur la route du littoral
- Purge sur la route du littoral
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de l'île de la Réunion
- Saint Denis - Entrée ouest
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- La Grande Chaloupe
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- Un projet de Plan de Prévention des Risques (PPR) en matière d inondation sur la commune de Saint-Benoît est soumis à enquête publique du 21 juin au 21 juillet 2004.
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- 14 juin - Modification de circulation sur le secteur des travaux de l échangeur de Gillot
- 11 juin - VOTRE TERRAIN EST-IL CONCERNÉ PAR DES RISQUES D INONDATION ?
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- Enquête publique du 15 juin 2004 au 16 juillet 2004 en mairies de Saint-Denis et de la Possession
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- Un projet de Plan de Prévention des Risques (PPR) en matière d inondation sur la commune de Saint-Benoît est soumis à enquête publique du 21 juin au 21 juillet 2004.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- 09.07.04 : Liste par ordre de mérite des candidat(es) déclaré(es) admis au concours externe (format pdf 44 ko) et interne (format pdf 13 ko) pour le recrutement de greffiers des services judiciaires au titre de l'année 20
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- Faites échec aux cambrioleurs

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- communiqué de presse

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- Haute-Savoie

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- CE SITE A REÇU 542893 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Accès direct à un thème L'appui aux collectivités locales L'habitat, le logement, la ville, les déplacements et transports L'aménagement du territoire et l'urbanisme Les routes et la sécurité routière L'eau et l'environnement

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- Visiteurs connectés : 8

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- > La presse écrite en 2003 : léger tassement du chiffre d'affaires , Info-Médias n°9 , Direction du développement des médias, Juillet 2004
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Statistiques et chiffres clés : >
- La presse écrite en 2003 : léger tassement du chiffre d'affaires, Info-Médias n°
- 9, Direction du développement des médias, Juillet 2004

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- mardi 13 juillet 2004 Vous êtes le 193922 visiteur

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- 12 juillet 2004 : Philippe Douste-Blazy et Xavier Bertrand ont répondu en direct aux questions des Français de la plate forme téléphonique.
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- 12 juillet 2004 : Philippe Douste-Blazy et Xavier Bertrand ont répondu en direct aux questions des Français de la plate forme téléphonique.

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Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Marianne à l'Assemblée : un nouveau timbre pour 2005 [ Le timbre est dévoilé sur le site]

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- Trois fois par an, la Cellule Economique du Batiment et des Travaux Publics produit une note de conjoncture sur les tendances économiques de l'activité du Batiment et des Travaux Publics.
- La dernière datée de juin 2004 vient d'être publiée.
- En savoir plus
- édité le 13-07-2004
- CEBTP : PUBLICATION DE LA NOTE DE CONJONCTURE
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- Le ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

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- VOYAGES - De nouveaux foyers de grippe aviaire en Asie.
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- Le portail de l'administration francaise
- L'observatoire du conseil général Le portail de l'administration française Le ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- De nouveaux foyers de grippe aviaire en Asie.

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- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

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- Domaines d'activité aviation logement routes sécurité routière circulation routière mer tourisme transports

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- Le site de la RN 19 Les sites de nos partenaires

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Actualités [18-6-04] Informations presse [13-7-04]

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Du nouveau sur DDE
- Transports : Chronotachygraphe électronique : présentation (diapo)
- tarif communication locale
- : Sites interministériels : Sites pratiques : Recrutement :
- Risques naturels
- Rapport d'Activité Ministériel : 2002 / .
- Publications
- Présentation des subdivisions.
- Présentation de la DDE.
- Point hebdomadaire sur les chantiers encours.
- Plan du site
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- Marchés publics
- Màj : 7 octobre 2003
- mais aussi 2001
- Logement, habitat
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- Grands Travaux : Déviation Est de Montpellier : document d'information riverains
- Formulaires
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- Campagne 2004 sur la sécurité des loisirs nautiques : découvrez Le site.
- Autorisations de construire
- Atlas Cartographie Rub.
- Aménagement du territoire et urbanisme
- Aide aux collectivités locales
- Adresses autres services.
- A75 et le Développement Durable : DDE de l'Hérault et Eurovia récompensés.

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Opération Interministérielle Vacances
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- Opération Interministérielle Vacances
- Dans le cadre de l'Opération Interministérielle Vacances (OIV), les contrôles destinés à assurer la protection des vacanciers seront renforcés dans les Hautes-Pyrénées pendant les mois de Juillet et.
- 19 visiteurs en ligne
- [12/07/2004]

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- Préfecture de la Haute-Savoie

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- Sommaires des lettres précédentes.
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- La lettre n°
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- 76 d'avril et mai 2004
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- : Votre DDE et vous : Routes, Transport, Sécurité routière : Aménagement
- Urbanisme : Habitat Construction : Ingénierie publique : Eau
- Sommaires des lettres précédentes.
- Si vous n'en disposez pas, téléchargez le, il est gratuit)
- RN508 - Marlens
- Pour que le plaisir des sensations n'occulte jamais la connaissance du milieu naturel et les limites physiques de chacun, apprenez à partager l'espace aquatique et à vous garder de ses dangers pas toujours apparents.
- Petit mensuel diffusé principalement aux communes et aux principaux acteurs économiques du département, La Lettre apporte des informations pratiques sur tous les domaines d'activités de la Dde.
- (Nota : La lettre aux maires est un fichier PDF lisible avec Acrobat Reader.
- © Ministère de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer.
- Maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre, vous pouvez télécharger ce guide préparé dans le cadre de l'élaboration du plan de gestion des déchets du BTP.
- Le ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Le ministère de l'Écologie et du Développement durable
- La lettre n° 76 d'avril et mai 2004
- Guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics
- Équipe d'exploitation "enduit superficiel" du PARC
- Environnement : Publications : Accueil : Nous écrire : Informations éditeur :
- Elle relaie et explicite les politiques nationales, elle prouve notre volonté de transparence, elle donne la parole et permet l'expression et l'échange.
- e-mail : dde74@equipement.
- Dernière mise à jour : lundi 12 juillet 2004 13:15
- DDE de la Haute-Savoie
- Campagne 2004 sur la Sécurité des loisirs nautiques.
- Autorisation IGN BD CARTO n°50-0157 du 9 novembre 2000
- Actualités
- Accueil
- 74998 Annecy cedex 9
- 15, rue Henry Bordeaux
- 04 50 33 78 00 - Fax.
- 04 50 27 96 09
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- Guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics

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- CE SITE A REÇU 542688 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers DDE - RN 106
- La RN106
- La Rhodanienne
Du nouveau sur Page d'accueil internet dde30
- Urbanisme: permis de construire et autres autorisations
- Téléchargement des dossiers de consultation d'entreprises
- Sécurité routière: Dossier Général d'orientation
- Pertinence de la signalisation routière: vos remarques
- mises à jours hebdomadaires dernière le: 12 juillet 2004
- Marchés publics >
- Les chantiers importants pour la semaine à venir
- Le portail de l'administration francaise
- La Rhodanienne
- Dernière mise à jour : lundi 12 juillet 2004 10:12
- dans le 30
- Composer votre dossier en ligne
- Appels d'offres, avis d'attribution

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 15/07/2004 : 1,08529 16/07/2004 : 1,08542 19/07/2004 : 1,08581
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 15/07/2004 : 1,08991 16/07/2004 : 1,09004 19/07/2004 : 1,09042
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 15/07/2004 : 1,03435 16/07/2004 : 1,03447 19/07/2004 : 1,03484
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 15/07/2004 : 1,01805 16/07/2004 : 1,01817 19/07/2004 : 1,01853
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 15/07/2004 : 1,03311 16/07/2004 : 1,03320 19/07/2004 : 1,03346
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 15/07/2004 : 1,05366 16/07/2004 : 1,05375 19/07/2004 : 1,05402
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 15/07/2004 : 1,01965 16/07/2004 : 1,01973 19/07/2004 : 1,01999
- Indice TEC 10 au 13/07/2004 : 4,28 %

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Gouvernement définit et (.
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- Il est aussi l'un des plus anciens.

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- La synthèse des travaux du séminaire organisé le 21 juin 2004 par les services de l'Etat en région et leurs partenaires est e... lire la suite

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- Les thèmes des publications du mois de juin 2004 du service économie agricole et du service statistique sont les suivants :
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- Les dossiers mensuels peuvent être consultés à la rubrique "agriculture" puis "statistiques agricoles".
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- Mise à jour le 13 juil.

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Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Les contributions, commentaires et demandes de précisions sont à adresser à l'ART avant le 30 septembre 2004, de préférence par courrier électronique : consultation-collectivités@art-telecom.
- Après concertation avec le ministre délégué à l'Industrie, l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) lance une consultation publique afin de cerner les enjeux de l'intervention des collectivités territoriales dans le domaine des réseaux de télécommunications à haut débit et dans le but de publier des points de repères pour la conduite de projets.
- 13 juillet 2004 : La loi n° 2004-669 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle a été publiée au Journal officiel de la République française du 10 juillet.

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- Les parcs naturels
- Le tabac et les femmes
- Le point sur l'actualité
- Le journal du soir
- La relance de la consommation
- La politique étrangère des Etats-Unis
- La France a-t-elle les moyens de se défendre ?
- 7h30 - 8h20 Paroles du monde
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- 10h30 - 10h30 Flash

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- Programme communautaire de visites d'étude du CEDEFOP Visualiser la page
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- Programme communautaire de visites d'étude du CEDEFOP Visualiser la page

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- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 13 juillet 2004

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- . Synthèse de la Visite de la Plate Forme Téléphonique sur l'assurance maladie (12/07/04)
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- Synthèse de la Visite de la Plate Forme Téléphonique sur l'assurance maladie (12/07/04)

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Du nouveau sur Page d'accueil de la DDE de la Réunion
- La Possession - Les Lataniers

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- 12.07.2004

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- Nelly Olin, ministre déléguée à la Lutte contre la Précarité et l'Exclusion a présenté des mesures en Conseil des ministres le 7 juillet.
- Lutte contre l'exclusion : une priorité républicaine et sociale
- [ lire l'article ]
- Le premier comité interministériel de lutte contre l'exclusion (Cile) s'est tenu mardi 6 juillet, en présence de Jean-Pierre Raffarin, qui a également participé le même jour à la Conférence nationale de lutte contre l'exclusion (CNLE).
- [ 06/07/2004 11:15 ]

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- Le bilan économique et social de la Picardie, réalisé par l'Insee chaque année, constitue désormais un rendez-vous traditionnel de l'été. Il offre aux décideurs privés et publics, mais aussi à tous les observateurs de l'écono... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-07-09.2610
- Présenté fin juin par le ministre de l'emploi et de la cohésion sociale ce plan entend lutter globalement contre l'exclusion ... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Présenté fin juin par le ministre de l'emploi et de la cohésion sociale ce plan entend lutter globalement contre l'exclusion .
- lire la suite
- Le bilan économique et social de la Picardie, réalisé par l'Insee chaque année, constitue désormais un rendez-vous traditionnel de l'été.
- Il offre aux décideurs privés et publics, mais aussi à tous les observateurs de l'écono.
- 13 Juillet 2004
- 13-07-2004 Bilan économique et social de la Picardie en 2003
- 09-07-2004 Le plan d'actions pour refonder la cohésion sociale, un vaste programme sur 5 ans

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- Panorama des textes (juillet 2004)
Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- Panorama des textes (juillet 2004)
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 12/07/04 / Plan du site / Webmestre

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- Tuesday July 13th 2004

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- n° 2004-669

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- Mardi 13 juillet 2004

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- Opération Interministérielle Vacances
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- Opération Interministérielle Vacances
- Mardi 13 Juillet 2004
- Dans le cadre de l'Opération Interministérielle Vacances (OIV), les contrôles destinés à assurer la protection des vacanciers seront renforcés dans les Hautes-Pyrénées pendant les mois de Juillet et.
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé (.
- L'UE a considéré que (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

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- Mardi 13 Juillet 2004

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- Visiteurs connectés : 8
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- Mardi 13 juillet 2004

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- mardi 13 juillet 2004 Vous êtes le 193766 visiteur

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- Les monédières

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