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09.07.2004

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- (site optimisé pour une résolution d'écran 1024x768 pixels ; consultez le mode d'emploi
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- découvrez le thème agriculture de l'atlas départemental
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- La DDE et l'ensemble des services de l'État du Val d'Oise proposent plus de 100 cartes et des thèmes différents de l'aménagement du territoire .

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- 09/07/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX CONDITIONS PERMETTANT L'EXPULSION DES PERSONNES VISÉES À L'ARTICLE 26 DE L'ORDONNANCE N° 45-2658 DU 2 NOVEMBRE 1945
- Proposition de loi relative aux conditions permettant l'expulsion des personnes visées à l'article 26 de l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945
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- Le Sénat améliore le dispositif « anti-obésité » de la loi sur la santé publique
- 09/07/2004

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- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

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Nouveau lien vers Fonctionnaire : les primes intégrées au calcul des retraites - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le décret prévoyant l intégration d une partie des primes des fonctionnaires dans le cacul de leur retraite est paru au Journal officiel le 18 juin 2004 (
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Le décret prévoyant l intégration d une partie des primes des fonctionnaires dans le cacul de leur retraite est paru au Journal officiel le 18 juin 2004 ( [ Lire ]
- Fonctionnaire : les primes intégrées au calcul des retraites

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 08/07/04 : Luc Ferry nommé président du Conseil d'analyse de la société
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- Récidive : le Premier ministre propose la création d'un hôpital psychiatrique-prison
- Jean-Pierre Raffarin a notamment proposé la création "hôpital psychiatrique-prison".
- A la suite de plusieurs affaires de récidives en matière de crimes sexuels, le Premier ministre a reçu le 9 juillet Pascal Clément, président de la Commission des Lois de l'Assemblée nationale, qui a présidé la mission d'information sur la récidive.
- [ 09/07/2004 10:45 ]
- 08/07/04 : Luc Ferry nommé président du Conseil d'analyse de la société

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- - La pension alimentaire - juin 2004
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- - Les conséquences juridiques du divorce - juin 2004
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- 09.07.04 : Liste par ordre de mérite des candidat(es) déclaré(es) admis au concours externe (format pdf 44 ko) et interne (format pdf 13 ko) pour le recrutement de greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2004 - Session des 24, 25 et 26 fév
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- 09.07.04 : Liste par ordre de mérite des candidat(es) déclaré(es) admis au concours externe (format pdf 44 ko) et interne (format pdf 13 ko) pour le recrutement de greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2004 - Session des 24, 25 et 26 fév
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- 05.07.04 : Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis au concours externe sur épreuves (format pdf 19 ko) et concours interne
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- 05.07.04 : Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis au concours externe sur épreuves
Nouveau lien vers 60ème anniversaire de la libération de caen
- 09.07.04 : Discours de Nicole Guedj à l'occasion du 60ème anniversaire de la libération de Caen
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- Les conséquences juridiques du divorce - juin 2004
- La pension alimentaire - juin 2004
- 09.07.04 : Liste par ordre de mérite des candidat(es) déclaré(es) admis au concours externe (format pdf 44 ko) et interne (format pdf 13 ko) pour le recrutement de greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2004 - Session des 24, 25 et 26 février 2004.
- 09.07.04 : Discours de Nicole Guedj à l'occasion du 60ème anniversaire de la libération de Caen
- 06.07.04 : Calendrier prévisionnel des concours de l'administration générale et de l'équipement 05.07.04 : Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admis au concours professionnel pour l'accès au grade de premier surveillant des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire - session 2004 (format pdf 25 ko) 05.07.04 : Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis au concours externe sur épreuves (format pdf 19 ko) et concours interne (format pdf 13 ko) pour le recrutement d'éducateurs - année 2004

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Réforme de la PAC - gestion des droits a paiement
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- Voir note jointe
- Réforme de la PAC - gestion des droits a paiement
- L'intégralité des textes européens concernant la réforme des paiements compensatoires est désormais parue.
- 13 visiteurs en ligne
- [08/06/2004]

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- CE SITE A REÇU 536864 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Intervention de Claudie Haigneré sur les relations entre l'Union et la Russie - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le Danemark
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- L'UE a considéré que (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Intervention de Claudie Haigneré sur les relations entre l'Union et la Russie Mardi 6 juillet, Claudie Haigneré est intervenue (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

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- recrutement
- formulaires

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- Visiteurs connectés : 8

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- vendredi 09 juillet 2004 Vous êtes le 191849 visiteur

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- Liste des électeurs sénatoriaux.
- Election Sénatoriale 2004
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- Liste des électeurs sénatoriaux.

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- Vol à Nice (06) d une source radioactive de faible activité - 09/07/2004.
- NOTE D'INFORMATION
- L'ASN a été informée du vol d un dispositif portable contenant une source de cobalt 57 faiblement radioactive.
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- Rapport sur la sécurité des transports aériens
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- Projet de loi sur la bioéthique
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- Rapport sur la sécurité des transports aériens (9 juillet 2004)

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- Vol à Nice (06) d une source radioactive de faible activité - 09/07/2004.
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- L'ASN a été informée du vol d un dispositif portable contenant une source de cobalt 57 faiblement radioactive.
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- CE SITE A REÇU 536859 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Liste des électeurs sénatoriaux.
- Election Sénatoriale 2004
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- Liste des électeurs sénatoriaux.

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À LA CRÉATION D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA SITUATION DANS LES PRISONS FRANÇAISES ET SES PERSPECTIVES D'ÉVOLUTION
- 09/07/2004
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- Proposition de résolution de M. Jean Louis MASSON, tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises et ses perspectives d'évolution
- 09/07/2004

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- Site de la sécurité routière

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- Or il semble bien exister de réelles menaces sur ces biotopes si particuliers.
- Nous avons vu que la grande originalité des rapides repose sur l'association kumaru-Podostemaceae, et que ces biotopes particulièrement diversifiés en espèces animales reposent sur des équilibres fragiles.

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Nouveau lien vers www.rn19.net
- Le site de la RN 19 Les sites de nos partenaires

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Résultats des concours de la Préfecture de Police
- Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles au concours interne et externe de surveillant à l'infirmerie psychiatrique du 21 juin 2004
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles au concours interne
- et externe de surveillant à l'infirmerie psychiatrique du 21 juin 2004
- ------------

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- : Visite-éclair de Marie-José Perec......Le CREPS récompense ses champions......Visite de la délégation Algérienne
- ACTUALITES
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- Visite de la délégation Algérienne
- Le CREPS récompense ses champions.
- ACTUALITES : Visite-éclair de Marie-José Perec.

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Du nouveau sur www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/index.html
- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 09/07/04 / Plan du site / Webmestre
- 09/07/2004: Les dates des soldes d'été

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Remise de galons au Colonel Viornay
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- Remise de galons au Colonel Viornay

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Nouveau lien vers www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/bilan/index.html
- le bilan de l'activité de l'Etat dans la Région Pays de la Loire et dans le département de la Loire-Atlantique
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Sécheresse : réduction des prélèvements d'eau en Loire-Atlantique Retrouvez le communiqué de presse du 18 juin 2004 ainsi que l'arrêté préfectoral du 18 juin 2004 limitant provisoirement les prélèvements d'eau dans le département de la Loire-Atlantique, et le communiqué de presse du 9 juillet 2004 ainsi que l'arrêté préfectoral du 9 juillet 2004 qui complète et étend les mesures du précédent arrêté, dans la rubrique "environnement", page actualités
- Retrouvez le bilan de l'activité de l'Etat dans la Région Pays de la Loire et dans le département de la Loire-Atlantique
- L'évolution de la délinquance et de l'activité des services de police et de gendarmerie en Loire-Atlantique pour le mois de juin 2004.
- Immigration, intégration et lutte contre les discriminations

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Nouveau lien vers DDE 44 - Projet d'aéroport de Notre-Dame-Des-Landes
- > L'état d'avancement du dossier au 1er juillet 2004
Du nouveau sur www.loire-atlantique.equipement.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 09 juil.
- L'état d'avancement du dossier au 1er juillet 2004

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- L'évolution des loyers 2002
Nouveau lien vers Les organismes de logement social
- Les organismes de logement social
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- Accessibilité
- 7 juillet - M. Daubresse a présenté en Conseil des Ministres les principales mesures prévues dans le domaine du logement.
- 30 juin - Jean-Louis Borloo a présenté le plan de cohésion sociale au Conseil des ministres.
- 21 juin - M. Daubresse assiste mercredi 23 juin à la démolition de deux immeubles dans la cité des 4000 à la Courneuve.

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Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 09/07/04

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Nouveau lien vers Venu du pape à Lourdes les 14 et 15 Août
- Visite du Pape à Lourdes
- les 14 et 15 Août.
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Visite du Pape à Lourdes les 14 et 15 Août.
- 20 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 536650 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 09/07/2004 : 4,26 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- L'Allemagne
- L'action des élus au niveau européen
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

[ www.eure.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.eure.equipement.gouv.fr/usagers/index.htm
- Espace relations usagers
Nouveau lien vers www.eure.equipement.gouv.fr/marches/index.htm
- Appels publics à la concurrence
Du nouveau sur home
- Webmaster : dde-27@equipement.
- Formulaires administratifs
- Espace relations usagers
- Crédits photos DDE 27 / Communication
- cliquez ici
- Carte des travaux sur les routes
- Autorisation CNIL n°657103 du 10 juin 1999
- Appels publics à la concurrence
Nouveau lien vers www.eure.equipement.gouv.fr/circulation/travaux/index.htm
- cliquez ici

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Informations sur la démarche de transformation du ministère et la décentralisation
- 09-Jui-2004
Nouveau lien vers formulaire page d'accueil
- Formulaires administratifs
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr
- Le site du Ministère

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site Internet de la douane
- Les régimes suspensifs douaniers et fiscaux, pour stocker, utiliser ou transformer vos marchandises
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=62&cusnum=746
- Contre le fléau de la contrefaçon, la douane se mobilise
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Les régimes suspensifs douaniers et fiscaux, pour stocker, utiliser ou transformer vos marchandises
- Contre le fléau de la contrefaçon, la douane se mobilise (09/07/2004)

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière: Bilan juin 2004
- 09/07/2004

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- arrêté zone du 9 juillet 2004
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- Visiteurs connectés : 5
- arrêté zone du 9 juillet 2004

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- Mise à jour 09/07/2004
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- Les unités de la marine défilent sur les champs Elysées
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- vendredi 09 juillet 2004 Vous êtes le 191784 visiteur

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- 30 juin - Jean-Louis Borloo a présenté le plan de cohésion sociale au Conseil des ministres... Consulter le dossier pdf

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- Votre été en Aveyron

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- Lettre d'information

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- CE SITE A REÇU 536643 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- La DDE des Alpes-Maritimes est en charge de secteurs économiques: logement, équipement, urbanisme, habitat, routes, transports, circulation, environnement, aéroport, maritime.
- DDE 06, Equipement, Alpes-Maritimes, aménagement ,environnement, PPR, construction, marchés publics, INFRASTRUCTURES, ROUTE, LOGEMENT, TRANSPORTS, TOURISME, urbanisme, BTP, circulation, CHANTIER, LITTORAL, risques naturels, 06
- DDE 06 - Direction Départementale de l'Équipement des Alpes-Maritimes - DDE 06
- Alpes-maritimes,

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- IQC (Innovation, Qualité de la Construction
- IQC

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- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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- A propos du site :

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- communiqué
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- Lire le communiqué
- 9 juillet 2004 : Introduction sur le marché français de la téléphonie mobile d un deuxième opérateur mobile virtuel (MVNO).

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- Projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement
Nouveau lien vers PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI N° 2003-322 DU 9 AVRIL 2003 RELATIVE AUX ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN ET NOTAMMENT À LA SOCIÉTÉ AIR FRANCE
- Projet de loi modifiant la loi n° 2003-322 du 9 avril 2003 relative aux entreprises de transport aérien et notamment la société Air France
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi relative aux conditions permettant l'expulsion des personnes visées à l'article 26 de l'ordonnance n°
- Projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement
- Projet de loi modifiant la loi n°
- 45-2658 du 2 novembre 1945
- 2003-322 du 9 avril 2003 relative aux entreprises de transport aérien et notamment la société Air France

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Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

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Nouveau lien vers Plate forme téléphonique pour la réforme de l'Assurance maladie
- . Plate forme téléphonique pour la réforme de l'Assurance maladie (08/07/04)
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- Plate forme téléphonique pour la réforme de l'Assurance maladie (08/07/04)

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- 07/07/04 : L'Assemblée adopte deux nouvelles mesures de la réforme de l'Assurance maladie
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Nelly Olin, ministre déléguée à la Lutte contre la Précarité et l'Exclusion a présenté des mesures en Conseil des ministres le 7 juillet.
- Lutte contre l'exclusion : une priorité républicaine et sociale
- [ lire l'article ]
- Le projet de loi sur la bioéthique a été définitivement adopté par le Parlement dans la nuit du jeudi 8 au vendredi 9 juillet.
- Le premier comité interministériel de lutte contre l'exclusion (Cile) s'est tenu mardi 6 juillet, en présence de Jean-Pierre Raffarin, qui a également participé le même jour à la Conférence nationale de lutte contre l'exclusion (CNLE).
- Le ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales, Dominique de Villepin, en visite jeudi 8 et vendredi 9 juillet en Corse, a réaffirmé la "détermination totale" du Gouvernement à assurer la sécurité en Corse.
- Déplacement de Dominique de Villepin en Corse : assurer la sécurité avec fermeté
- Crimes sexuels : lutter efficacement contre la récidive
- Ce second déplacement officiel du ministre en Corse intervient alors que des attentats ont eu lieu le 7 juillet.
- A la suite de plusieurs affaires de récidives en matière de crimes sexuels, Dominique Perben, Garde des Sceaux, et Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé et de la Protection sociale, ont annoncé le 6 juillet la création d'un "groupe technique justice / santé".
- [ 08/07/2004 10:01 ]
- [ 07/07/2004 10:45 ]
- 07/07/04 : L'Assemblée adopte deux nouvelles mesures de la réforme de l'Assurance maladie
- [ 06/07/2004 11:15 ]

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
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- Présenté fin juin par le ministre de l'emploi et de la cohésion sociale ce plan entend lutter globalement contre l'exclusion ... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Présenté fin juin par le ministre de l'emploi et de la cohésion sociale ce plan entend lutter globalement contre l'exclusion .
- lire la suite
- 09-07-2004 Le plan d'actions pour refonder la cohésion sociale, un vaste programme sur 5 ans

[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- Enquête sur les permis de construire éoliens

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- Les Loisirs Dans l'Oise
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- Cliquez ici pour consulter les ARCHIVES de l'actualité
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
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- Des idées de sorties pour vos vacances ?
- Dans le cadre de la Semaine du Développement Durable 2004, la direction départementale de l'agriculture de l'Oise a organisé le 16 juin 2004 une journée de formation et d'information sur le développement durable.
- Consultez la rubrique Les Loisirs Dans l'Oise
- Cliquez ici pour consulter les ARCHIVES de l'actualité

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Signature du protocole UIMM
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Signature du protocole UIMM

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Sécheresse : réduction des prélèvements d'eau en Loire-Atlantique Retrouvez le communiqué de presse du 18 juin 2004 ainsi que l'arrêté préfectoral du 18 juin 2004 limitant provisoirement les prélèvements d'eau dans le département de la Loire-Atlantique, et le communiqué de presse du 9 juillet 2004 ainsi que l'arrêté préfectoral du 9 juillet 2004 qui complète et étend les mesures du précédent arrêté, dans la rubrique "environnement", page actualités Immigration, intégration et lutte contre les discriminations

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne
- Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par (.
- Le chemin (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La Hongrie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Champagne-Ardenne
- Prix grand public de l'architecture 2004

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- vendredi 09 juillet 2004 Vous êtes le 191721 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

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Du nouveau sur www.bourgogne.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour09/07/04
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Hygesec 2004 - Programme de la 4ème biennale régionale de l'hygiène,
- de la sécurité et de l'environnement

[ www.assurancemaladie.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Espace presse / Invitation presse
- 9 juillet 2004 : Invitation presse de Philippe Douste-Blazy et Xavier Bertrand à la plate forme téléphonique le 12 juillet 2004.
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la réforme pour l'Assurance maladie
- 9 juillet 2004 : Invitation presse de Philippe Douste-Blazy et Xavier Bertrand à la plate forme téléphonique le 12 juillet 2004.

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- Les concours de la fonction publique
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- Prévention des risques naturels
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- au cours du premier semestre 2004 Travaux routiers en juillet 2004 Immatriculation obligatoire des moins de 50 cm3
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- Charte de l'égalité
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- antisémites de l'Etat français et d'hommage aux « Justes » de France Diminution du nombre de victimes sur les routes en ardèche au cours du premier semestre 2004 Travaux routiers en juillet 2004 Immatriculation obligatoire des moins de 50 cm3
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- achetés neuf aprés le 1er juillet 2004 Une situation grave pour la ressource en eau
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- Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux « Justes » de France Diminution du nombre de victimes sur les routes en ardèche
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- au cours du premier semestre 2004 Travaux routiers en juillet 2004 Immatriculation obligatoire des moins de 50 cm3 achetés neuf aprés le 1er juillet 2004
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- ONACVG SDAP TG Gendarmerie IA
- Les services de l'Etat
- Le département L'Etat Démarches Vie pratique Actualités Entreprises Vie associative Sécurité Liens
- Le 3939 : la première réponse à vos questions administratives Mairies : coordonnées et liste des maires Prévention des risques naturels Statistiques de la déliquance en Ardèche Réglementation de l'emploi du feu et débroussaillement Les concours de la fonction publique
- Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux « Justes » de France Diminution du nombre de victimes sur les routes en ardèche au cours du premier semestre 2004 Travaux routiers en juillet 2004 Immatriculation obligatoire des moins de 50 cm3 achetés neuf aprés le 1er juillet 2004 Une situation grave pour la ressource en eau
- DDSIS DDSV DDTEFP DSF DRIRE
- DDAF DDASS DDCCRF DDE DDJS Services préfectoraux
- Charte de l'égalité
- Accès direct

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- CE SITE A REÇU 536440 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr/index.html
- DDE 06 - Direction

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Nouveau lien vers www.aimerlarchi.culture.fr
- Prix grand public de l'architecture 2004

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ intranet.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX CONDITIONS PERMETTANT L'EXPULSION DES PERSONNES VISÉES À L'ARTICLE 26 DE L'ORDONNANCE N° 45-2658 DU 2 NOVEMBRE 1945
- Proposition de loi relative aux conditions permettant l'expulsion des personnes visées à l'article 26 de l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 9 juil.

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Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
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- Relancez votre requête (si les problèmes persistent, adressez-vous à l'administrateur du site).
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- Informations sur le diagnostic d'erreur
- (Code d'emplacement :25)

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 09/07/2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'État
- 09/07/2004
Nouveau lien vers www.senat.fr/direct/index.html
- La séance en direct
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information de MM.
- Joël BOURDIN, Pierre ANDRÉ, Jean-Pierre PLANCADE, Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'État
- compte rendu des débats du 9 juillet
- 09/07/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Du point de vue de l'anthropologue, les kumaru apparaissent indéniablement comme les espèces de poissons ayant globalement les plus fortes valeurs sociale, symbolique [et] économique pour les Amérindiens Wayana du haut Maroni.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Inscrivez-vous sans tarder pour la mission collective multisectorielle de prospection organisée en Chine par la Direction Régionale du Commerce Eextérieur et le Comité Auvergne des Conseillers du Commerce Extérieur de la France du 20 au 30 octobre 2004
- Information pour les entreprises

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue
- Le Tour de France dans le Cantal les 11, 14 et 15 juillet - Consultez le site internet de la Préfecture.
- A titre exceptionnel, la délégation locale de l'ANAH sera fermée au public du lundi 12 au vendredi 16 juillet et du lundi 16 au vendredi 20 août 2004.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Sécurité, prévention et incitation au départs en vacances, en sont les axes forts afin de faire des congés un moment privilégié de détente et de reconstitution personnelle.
- Prévention et justice au coeur du 5ème Comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme
- Prévention, éducation, communication et justice sont au coeur de la lutte engagée par le Comité.
- [ lire l'article ]
- Le projet de loi sur la bioéthique a été définitivement adopté par la Parlement dans la nuit du jeudi 8 au vendredi 9 juillet.
- Le Premier ministre a présidé ce vendredi 9 juillet pour la cinquième fois le Comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme.
- La complexité de ces questions et leur impact sur l'évolution même de la société ont conduit à un long débat, qui s'achève aujourd'hui.
- Des vacances sûres et réussies
- Cette révision intervient près de dix années après les premières lois bioéthiques qui prévoyaient une mise à jour en 1999.
- Cette loi complète celles de juillet 1994 en autorisant la recherche sur les embryons congelés surnuméraires pendant cinq ans, à titre dérogatoire, et en faisant du clonage reproductif un "crime contre l'espèce humaine" .
- Adoption définitive du projet de loi sur la bioéthique
- A la veille de la période estivale, les actions interministérielles, en partenariat avec les institutions et les associations de loisir, placent ces questions au coeur de leurs préoccupations.
- 9/7/2004 10:54
- [ 23/06/2004 10:59 ]
- [ 09/07/2004 12:17 ]
- [ 07/07/2004 14:45 ]

[ www.liberation60.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site officiel du 60ème anniversaire des Débarquements et de la Libération de la France
- Commemorations and demonstrations in Paris: the program
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Commemorations and demonstrations in Paris: the program

[ www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRE
- 9 juillet 04* /
- 6juillet 04* /

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers CONCOURS INTERNE DE RECRUTEMENT DES GREFFIERS EN CHEF DES SERVICES JUDICIAIRES
- 01.07.04 : Liste par ordre alphabétique des candidat(es) déclaré(es) admissibles au concours externe et interne
Nouveau lien vers CONCOURS EXTERNE DE RECRUTEMENT DES GREFFIERS EN CHEF DES SERVICES JUDICIAIRES
- 01.07.04 : Liste par ordre alphabétique des candidat(es) déclaré(es) admissibles au concours externe
Nouveau lien vers Calendrier prévisionnel des concours de l'administration pénitentiaire
- 09.07.04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'administration pénitentiaire
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 9 juillet 2004
- 09.07.04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'administration pénitentiaire
- 01.07.04 : Liste par ordre alphabétique des candidat(es) déclaré(es) admissibles au concours externe et interne pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2004 - Session des 13,14,15 et 16 avril 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 12 visiteurs en ligne

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Nouveau lien vers Circulaire sur la prise en charge des traumatisés crâniens et des blessés médullaires
- 2. Circulaire sur la prise en charge des traumatisés crâniens et des blessés médullaires
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées Inauguration de la nouvelle unité de vie de la Maison d accueil spécialisée pour personnes handicapée «
- Marie-Anne Montchamp a visité l hôpital Raymond Poincaré de Garches avec le Premier ministre
- Circulaire sur la prise en charge des traumatisés crâniens et des blessés médullaires
- ,à Paris (30/06/04) Congrès de l'Union nationale des amis et familles de malades psychiques (UNAFAM) (18/06/04) Inauguration du Centre Ressources francilien du Traumatisme crânien (18/06/04) Vote solennel du projet de loi "pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées" à l'Assemblée nationale (15/06/04)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 536237 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur accueil
- Agenda de Marie-Josée Roig pour la semaine du 12 au 18 juillet 2004 (09/07/04).

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé (.
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

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- Inscrivez-vous sans tarder pour la mission collective multisectorielle de prospection organisée en Chine par la Direction Régionale du Commerce Eextérieur et le Comité Auvergne des Conseillers du Commerce Extérieur de la France du 20 au 30 octobre 2004

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- arrêté zone 10 c du 7 juillet 2004
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- arrêté zone 12 du 7 juillet 2004
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- arrêté zone 11 du 7 juillet 2004
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- arrêté zone 8a du 7 juillet 2004
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- arrêté zone 13 du 8 juillet 2004
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- arrêté zone 8a du 7 juillet 2004
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- arrêté zone 10 c du 7 juillet 2004

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- vendredi 09 juillet 2004 Vous êtes le 191646 visiteur

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- Les cascades de Gimel

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- Inscrivez-vous sans tarder pour la mission collective multisectorielle de prospection organisée en Chine par la Direction Régionale du Commerce Eextérieur et le Comité Auvergne des Conseillers du Commerce Extérieur de la France du 20 au 30 octobre 2004
- Information pour les entreprises

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- CE SITE A REÇU 536234 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 09/07/2004

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- amendements déposés sur ce texte

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- 09/07/2004
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- rapport de MM. Francis GIRAUD et Jean-Louis LORRAIN, fait au nom de la commission des affaires sociales
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- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RATIFICATION DE L'ORDONNANCE N° 2004-329 DU 15 AVRIL 2004 ALLÉGEANT LES FORMALITÉS APPLICABLES À CERTAINES PRESTATIONS SOCIALES
- 08/07/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RATIFICATION DE L'ORDONNANCE N° 2004-328 DU 15 AVRIL 2004 RELATIVE À L'ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS CONSULAIRES ET DES JUGES DES TRIBUNAUX DE COMMERCE
- 08/07/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR LE SOUTIEN À LA CONSOMMATION ET À L'INVESTISSEMENT
- 09/07/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA POLITIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX LIBERTÉS ET AUX RESPONSABILITÉS LOCALES
- Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités locales
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- rapport de MM.
- Rapport de M. Philippe MARINI, sur le projet de loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement
- Rapport de l'OPEPS de M. Francis GIRAUD, La prévention des handicaps de l'enfant
- Rapport d'information de M. Jacques VALADE, Contribution au débat sur la création culturelle en France
- Projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières EDF GDF
- Projet de loi relatif à la politique de santé publique
- Projet de loi de M. Philippe DOUSTE-BLAZY, minstre de la santé et de la protection sociale, portant ratification de l'ordonnance n° 2004-329 du 15 avril 2004 allégeant les formalités applicables à certaines prestations sociales
- Projet de loi de M. Dominique PERBEN, garde des Sceaux, ministre de la justice, portant ratification de l'ordonnance n° 2004-328 du 15 avril 2004 relative à l'élection des délégués consulaires et des juges des tribunaux de commerce
- Le Sénat examine vendredi 9 juillet 2004, en séance publique, le projet de loi relatif à la politique de santé publique
- Francis GIRAUD et Jean-Louis LORRAIN, fait au nom de la commission des affaires sociales
- 09/07/2004
- 08/07/2004

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- DDTEFP des Côtes d'Armor : Aperçu mensuel sur le marché du travail
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- Aperçu mensuel sur le marché du travail
- 09 juillet 2004 DDTEFP des Côtes d'Armor :

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Nouveau lien vers [ Diaporama Demeter - (c) CNES / ACM 2004 ]
- Déméter à l'écoute des tremblements de Terre...
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- La valeur patrimoniale des kumaru ne peut être séparée de la connaissance que les Amérindiens ont de leur biologie et de leur comportement, mais aussi de la mise en jeu des principales techniques de pêche pour se les procurer : la grande pêche à la nivrée en saison sèche et la pêche à la ligne appâtée avec des fruits en saison des pluies.
- Hélène Pagezy et Michel Jégu Piranhas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium
- Déméter est depuis le 29 juin en orbite.
- Déméter doit déterminer les éventuels signes précurseurs d'un séisme.
- Déméter à l'écoute des tremblements de Terre.
- Ce microsatellite du CNES a pour mission d'écouter la Terre.

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Programme européen Objectif 3 : révision à mi-parcours (2004-2006)
- Mise à jour : 9 juillet 2004
- Lors des réunions des mois de mars et avril 2004 de la Commission Départementale d'Equipement Commercial du Puy-de-Dôme, sept projets ont fait l'objet d'une décision favorable.
- Le programme européen Objectif 3 vise à soutenir l'adaptation et la modernisation des politiques et des systèmes d'éducation, de formation et d'emploi.
- Il met en oeuvre le Fonds Social pour l'Emploi, dans le cadre d'un programme national comportant un volet national et des volets régionaux.
- Il a fait l'objet d'une révision à mi-parcours, validé par le comité de suivi régional du 1er juillet 2004.
- Equipement commercial dans le Puy-de-Dôme
- Ces décisions ne sont communicables qu'après épuisement des délais légaux de recours.
- 637 millions d'euros d'aides attribuées en 2003 ont permis de stabiliser le revenu agricole de l'Auvergne par rapport à 2002

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Xavier Bertrand, secrétaire d'Etat à l'Assurance maladie, a mis en place lundi 5 juillet le Groupement d'intérêt public (GIP), chargé de coordonner l'information des Français sur les retraites.
- Sécurité, prévention et incitation au départs en vacances, en sont les axes forts afin de faire des congés un moment privilégié de détente et de reconstitution personnelle.
- Retraites : une structure nouvelle pour garantir l'information sur sa pension de demain
- Nelly Olin, ministre déléguée à la Lutte contre la Précarité et l'Exclusion a présenté des mesures en Conseil des ministres le 7 juillet.
- M. Bertrand a assuré la direction de la mission de préfiguration du GIP avant d'être nommé au Gouvernement.
- Lutte contre l'exclusion : une priorité républicaine et sociale
- [ lire l'article ]
- Le premier comité interministériel de lutte contre l'exclusion (Cile) s'est tenu mardi 6 juillet, en présence de Jean-Pierre Raffarin, qui a également participé le même jour à la Conférence nationale de lutte contre l'exclusion (CNLE).
- Le GIP assurera la coordination des différentes caisses, dans la mise en place du dispositif d'information des Français sur leur retraite future.
- Des vacances sûres et réussies
- A la veille de la période estivale, les actions interministérielles, en partenariat avec les institutions et les associations de loisir, placent ces questions au coeur de leurs préoccupations.
- [ 23/06/2004 10:59 ]
- [ 06/07/2004 11:15 ]
- [ 05/07/2004 18:37 ]

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Dossiers [03-6-04] - Discours [24-3-04] - Concours [9-7-04]

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=601
- Evolution de la délinquance et de l'activité des services de police et de gendarmerie
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Evolution de la délinquance et de l'activité des services de police et de gendarmerie
- 09/07/2004 DELINQUANCE Les chiffres de juin 2004

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Projet d'échangeur et de créneau à 2 x 2 voies - RN162 - Entrammes
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Projet d'échangeur et de créneau à 2 x 2 voies - RN162 - Entrammes

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Nouveau lien vers Site officiel du 60ème anniversaire des Débarquements et de la Libération de la France
- Commemorations in Cavalaire: the program
Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Commemorations in Cavalaire: the program

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- 27 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 536066 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 12/07/2004 : 1,08491 13/07/2004 : 1,08504 15/07/2004 : 1,08529
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 12/07/2004 : 1,08952 13/07/2004 : 1,08965 15/07/2004 : 1,08991
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 12/07/2004 : 1,03398 13/07/2004 : 1,03411 15/07/2004 : 1,03435
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 12/07/2004 : 1,01769 13/07/2004 : 1,01781 15/07/2004 : 1,01805
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 12/07/2004 : 1,03285 13/07/2004 : 1,03294 15/07/2004 : 1,03311
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 12/07/2004 : 1,05339 13/07/2004 : 1,05348 15/07/2004 : 1,05366
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 12/07/2004 : 1,01939 13/07/2004 : 1,01948 15/07/2004 : 1,01965

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- 649 sujets
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Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le passeport animalier
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- Le commerce électronique : les mesures adoptées par l'Union européenne Le commerce électronique est en essor : il affiche un rythme de croissance de plus 25 % par an.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- L'Allemagne
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Des secteurs entiers de l'économie sont bouleversés par le phénomène.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

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- arrêté zone7 du 7 juillet 2004
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- arrêté zone 1 du 7 juillet 2004
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7
- arrêté zone7 du 7 juillet 2004
- arrêté zone 1 du 7 juillet 2004

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Du nouveau sur Date
- 9 juillet 2004

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Nouveau lien vers Les secteurs interdits de publicité télévisée
- > Les secteurs interdits de publicité télévisée (dossier thématique)
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Télévision numérique terrestre : démarrage en mars 2005 Juin 2004 Réuni en assemblée plénière le 8 juin 2004, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a fixé les dates de lancement de la télévision numérique terrestre (TNT) : la date de début des émissions est fixée au 1er mars 2005 pour les chaînes en clair et les programmes en clair des chaînes payantes de la TNT et au 1er septembre 2005 pour les chaînes payantes.
- Les secteurs interdits de publicité télévisée (dossier thématique)
- Les secteurs interdits de publicité télévisée 9 juillet 2004 Le ministre de la culture et de la communication, M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, a pris acte de la demande par la Commission européenne de lever l'interdiction de publicité télévisée pour le cinéma et l'édition en France.
- Le conseil constitutionnel valide le "paquet télécoms" Juillet 2004 Saisi de deux recours dirigés contre la loi relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle, le Conseil constitutionnel a rejeté, par sa décision n°
- Communiqué du ministre de la culture et de la communication >

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de la culture et de la communication - 8 juillet 2004 - demande par la Commission européenne de lever l interdiction de publicité télévisée pour le cinéma et l'édition en France.
- > Communiqué du ministre de la culture et de la communication

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 09 juillet 2004 Vous êtes le 191589 visiteur

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Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/special/actus/Ouverture_de_la_chasse__-_campagne_2004-2005
- Ouverture de la chasse - campagne 2004-2005
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Ouverture de la chasse - campagne 2004-2005 Arrêté préfectoral du 15 juin 2004, relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2004-2005, dans le département de la Corrèze

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Programme européen Objectif 3 : révision à mi-parcours (2004-2006)
- Mise à jour : 9 juillet 2004
- Lors des réunions des mois de mars et avril 2004 de la Commission Départementale d'Equipement Commercial du Puy-de-Dôme, sept projets ont fait l'objet d'une décision favorable.
- Le programme européen Objectif 3 vise à soutenir l'adaptation et la modernisation des politiques et des systèmes d'éducation, de formation et d'emploi.
- Il met en oeuvre le Fonds Social pour l'Emploi, dans le cadre d'un programme national comportant un volet national et des volets régionaux.
- Il a fait l'objet d'une révision à mi-parcours, validé par le comité de suivi régional du 1er juillet 2004.
- Equipement commercial dans le Puy-de-Dôme
- Ces décisions ne sont communicables qu'après épuisement des délais légaux de recours.
- 637 millions d'euros d'aides attribuées en 2003 ont permis de stabiliser le revenu agricole de l'Auvergne par rapport à 2002

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Bioéthique
- Projet de loi sur la bioéthique
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- (texte adopté en séance le 8 juillet)
- Projet de loi sur la bioéthique
- En séance, depuis le 29 juin :

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 536061 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 09 juillet 2004

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- rubrique Recrutements-Formations
- Résultats du Diplôme d'Etat d'Assistante de Service Social
- Les résultats du Diplôme d'Etat de Psychomotricien sont en ligne
- Dernière mise à jour le 7/07/2004
- Cellule Inter-Régionale d'Epidémiologie (CIRE) Rapports d'activité 2002 et 2003

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Martine Aubry
- La santé publique
- La planète bleue
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique
- 22h25 - 23h15 Documentaire
- 22h00 - 22h05 Journal
- 18h30 - 19h30 Bibliothèque Médicis
- 16h35 - 17h55 Séance
- 14h00 - 14h50 Face à la presse
- 10h30 - 11h50 Séance
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À COMPLÉTER ET MODIFIER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT
- 08/07/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE TENDANT À MODIFIER LE NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE AU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL
- 08/07/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Vendredi 9 juillet 2004
- Proposition de résolution de M. Yves DÉTRAIGNE et plusieurs de ses collègues, tendant à compléter et modifier le Règlement du Sénat.
- Proposition de loi organique de Mmes Paulette BRISEPIERRE, Monique CERISIER-ben GUIGA, MM.
- Le Sénat a achevé, en séance publique, l'examen du projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques gazières
- Jean-Pierre CANTEGRIT, Christian COINTAT, Hubert DURAND-CHASTEL, Robert DEL PICCHIA, Louis DUVERNOIS, André FERRAND, Michel GUERRY, Guy PENNE, Xavier de VILLEPIN, tendant à modifier le nombre de représentants des Français établis hors de France au Conseil économique et social
- à 10 heures 45, à 15 heures et, éventuellement, le soir :
- 08/07/2004

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Transport d'enfants interdit
- (Pour en savoir plus, cliquer sur le titre de cette annonce)
- En raison de l'affluence prévue du trafic routier, pour le week-end de fin juillet - début août, le transport d'enfants est interdit le samedi 31 juillet 2004 de 0 à 24 heures

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 09 juillet 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 08.07.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Séance
- Martine Aubry
- Le sida
- La santé publique
- La planète bleue
- Documentaire
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique
- Bibliothèque Médicis
- 22h25 - 23h15
- 22h00 - 22h05
- 18h30 - 19h30
- 16h35 - 17h55
- 10h30 - 11h50

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 9 Juillet 2004

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=588
- Résultats par communes
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=581
- session 2005
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- session 2005
- Résultats par communes
- 14/06/2004 ELECTIONS ELECTIONS EUROPEENNES
- 07/04/2004 SECURITE ROUTIERE BREVET D ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE AUTOMOBILE

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Election cantonale d'Argentré, dépot des candidatures
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Election cantonale d'Argentré, dépot des candidatures

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- vendredi 09 juillet 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au vendredi 09 juillet 2004

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Du nouveau sur www.liberation60.gouv.fr/index.html
- Friday July 9th 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 09 juillet 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Lutte contre le vecteur de la flavescence doree de la vigne
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 9 Juillet 2004
- Lutte contre le vecteur de la flavescence doree de la vigne
- La destruction des souches présentant des sym.
- L'arrêté du 31 juillet 2000 précise que le phytoplasme de la flavescence dorée est un organisme soumis à la lutte obligatoire en tous temps et tous lieux.
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- vendredi 09 juillet 2004
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- Fichier départemental des études d'impact
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- Prévention cancers de la peau
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- 3939 "Allo, service public"
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- Evolution de la Délinquance
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- Plan Canicule
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- Plan Cancer
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- Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le programme Erasmus
- Le passeport animalier A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le Danemark
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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