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29.06.2004

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Le raccordement de l'A115 à la RN 184 sera effectif en septembre 2004.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La prévention des handicaps de l'enfant
- 29/06/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RATIFICATION DE L'ORDONNANCE N°2004-279 DU 25 MARS 2004 PORTANT SIMPLIFICATION ET ADAPTATION DES CONDITIONS D'EXERCICE DE CERTAINES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES
- 28/06/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT RATIFICATION DE L'ORDONNANCE N° 2004-280 DU 25 MARS 2004 RELATIVE AUX SIMPLIFICATIONS EN MATIÈRE D'ENQUÊTES STATISTIQUES
- 28/06/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA POLITIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE
- 29/06/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de MM.
- Rapport de l'OPEPS de M. Francis GIRAUD, La prévention des handicaps de l'enfant
- Francis GIRAUD, Jean-Louis LORRAIN, sur le projet de loi relatif à la politique de santé publique
- 29/06/2004
- 28/06/2004

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- L'opération ôNivrée 2000ö, qui a permis la réalisation de l'exposition ôPiranhas enivrés, des poissons et des hommes en Guyaneö, a été une mission scientifique de terrain, dans une zone difficile d'accès, à partir d'une base outre-mer et avec la participation d'une équipe importante.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Première européenne, la création d'un label égalité professionnelle distinguera les entreprises engagées dans un nouveau management, privilégiant l'égalité.
- Nicole Ameline, ministre de la parité et de l'égalité professionnelle a assisté aujourd'hui à la présentation du "label égalité" au Premier ministre.
- Lundi 28 juin, devant la Commission nationale de la négociation collective, Gérard Larcher, ministre délégué aux Relations du Travail a annoncé la revalorisation, confirmée par le Premier ministre mardi 28 juin sur Europe 1.
- [ lire l'article ]
- Le SMIC revalorisé de 5,8% en juillet
- Fifèle à son engagement, le Gouvernement revalorise la Smic de 5,8% dès le 1er juillet prochain.
- Egalité professionnelle : un label pour les entreprises exemplaires
- Cette hausse correspond au minimum prévu par la loi Fillon du 18 janvier 2003 sur la convergence des SMIC.
- Assurance maladie : le projet de loi présenté à l'Assemblée nationale
- Après la réforme des retraites et le plan en faveur des personnes dépendantes, la modernisation de l'Assurance maladie constitue "le troisième pilier de l'action du Gouvernement pour la sauvegarde de notre pacte social".
- A l'occasion de sa première lecture à l'Assemblée nationale, le Premier ministre a présenté devant les députés le projet de loi de réforme de l'Assurance maladie.
- 29/6/2004 16:48
- [ 29/06/2004 10:34 ]
- [ 29/06/2004 10:17 ]
- [ 28/06/2004 14:25 ]

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - 6ème édition du Concours national d aide à la création d entreprises innovantes - Fil d actus
- 29 juin 2004 : Mardi 29 juin 2004, François d Aubert, Ministre délégué à la Recherche, remettra les prix du concours national à la création d entreprise des technologies innovantes à la Sorbonne. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- 6ème édition du Concours national d aide à la création d entreprises innovantes
- 29 juin 2004 : Mardi 29 juin 2004, François d Aubert, Ministre délégué à la Recherche, remettra les prix du concours national à la création d entreprise des technologies innovantes à la Sorbonne.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c7_le_ministre_delegue/c16_discours_cope
- Interventions

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Nouveau lien vers www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/securite/civile/risques_vie/Canicule
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Du nouveau sur www.indre.pref.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 28/06/2004)
- Lire la suite
- Le plan « canicule » de la Préfecture de l'Indre est destiné à faire face aux risques encourus par les .
- Le plan "Canicule"

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 14 visiteurs en ligne

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Consultez le guide pratique pour les professionnels, élaboré par les service du Ministère de l'Intèrieur.
Du nouveau sur www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- Le niveau 3 du plan canicule est déclenché jusqu'au 30 juin 2004.
- Immatriculation des cyclomoteurs
- Consultez les recommandations d'usage.
- Consultez le guide pratique pour les professionnels, élaboré par les service du Ministère de l'Intèrieur.
- Attention à la canicule !

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 519981 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 863 réponses
- 515 sujets

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le parlementaire européen colégislateur en Europe - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers La citoyenneté européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le parlementaire européen colégislateur en Europe Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le chemin (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Hongrie
- La citoyenneté européenne La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne et renforce la protection de leurs intérêts.
- La citoyenneté européenne confère des droits aux ressortissants des Etats membres de l'Union (.
- La citoyenneté européenne
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Actualités
- Le ministre en direct avec les internautes
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Le ministre en direct
- avec les internautes

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mardi 29 juin 2004 Vous êtes le 186477 visiteur

[ www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Résultats de l'examen BEESAN
- Cliquez ici
Nouveau lien vers Résultats de l'examen BEESAN
- Cliquez ici
Nouveau lien vers Résultats de l'examen BEESAN
- Cliquez ici
Du nouveau sur www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 29 Jun 2004
- Du BEES 1er degré Canoë-kayak.
- Des sélections du BEES 1er Activités de la Natation en Modulaire.
- De la Qualification Complémentaire Mer du BEES 1er degré Canoë-kayak.
- Cliquez ici

[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Rubrique Europe
Du nouveau sur www.cote-dor.pref.gouv.fr/index.html
- Départementale
- d'Accès à la
- Commission
- Citoyenneté

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ANALYSE DU SCRUTIN N° 510 - Séance du : 29 juin 2004SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.
- (Texte adopté & vote le 29 juin : analyse du scrutin
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- vote le 29 juin : analyse du scrutin)
- (Texte adopté &
- Projet de loi sur le service public de l'électricité et du gaz

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 519980 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3506","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Les comptes provisoires de l'agriculture 2003 par département et catégorie d'exploitations : Recul limité du résultat malgré les conditions climatiques Primeur n°
- 144 - juin 2004 L'agriculture, la forêt et les industries agroalimentaires - Edition 2004
Nouveau lien vers Service Primeur / Agreste
- Les comptes provisoires de l'agriculture 2003 par département et catégorie d'exploitations : Recul limité du résultat malgré les conditions climatiques

[ i.ville.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document PDF
- Carte des ZFU 1996 Carte des ZFU 2003
Nouveau lien vers Document pdf
- PST
Nouveau lien vers Document pdf
- Loi du 1er août 2003
Nouveau lien vers Atlas des 751 Zones Urbaines Sensibles
- Cartes et périmétres des ZUS/ZRU
Nouveau lien vers Document pdf
- Carte des ZFU 2003 Cartes GPV
Nouveau lien vers i.ville.gouv.fr/divbib/carto/cartegpv.htm
- Cartes GPV
Du nouveau sur I-ville, D.I.V., Ministère de la Ville
- Nouveautés :
- Loi du 1er août 2003
- Cartes GPV
- Cartes et périmétres des ZUS/ZRU
- Carte des ZFU 2003
- Carte des ZFU 1996

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse année 2004 - DDE 95
- [en savoir plus : communiqué de presse n°2 d'A115 ]
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- La mise en service du raccordement d'A115 x N184 sera effective courant septembre 2004.
- Gêne de circulation sur la RN 184>
- [en savoir plus : communiqué de presse n°
- En attendant, des restrictions de circulation et fermetures de bretelles sont prévues du 30 juin au 3 juillet.

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Histoire de l'urbanisme
- Un siècle et plus... d'aménagement urbain
- 1894-2003
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- Un siècle et plus.
- d'aménagement
- 29 juin 2004

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.service-public.fr/formulaires/index.html
- Téléprocédure

[ www.science.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.science.gouv.fr/index.html
- Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?
- Hélène Pagezy, François Meunier et Michel Jégu Piranahas enivrés : des poissons et des hommes en Guyane Palais de la Porte Dorée Aquarium

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Suivi de la mise en uvre du plan canicule en région Provence Alpes Côte d Azur
- . Suivi de la mise en oeuvre du plan Canicule en région Provence Alpes Côte d'Azur (29/06/04)
Nouveau lien vers Le Ministère de la santé et de la protection sociale apporte les précisions suivantes suite à l article des Echos paru ce matin
- 1. Le Ministère de la santé et de la protection sociale apporte les précisions suivantes suite à l article des Echos paru ce matin (25/06/04)
Nouveau lien vers Canicule et chaleurs extrêmes
- 4. Canicule et chaleurs extrêmes (Actualisation 21/06/04)
Du nouveau sur accueil
- Suivi de la mise en oeuvre du plan Canicule en région Provence Alpes Côte d'Azur (29/06/04)
- Le Ministère de la santé et de la protection sociale apporte les précisions suivantes suite à l article des Echos paru ce matin (25/06/04)
- (Actualisation 21/06/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=595
- Le Secrétaire d'Etat reçoit les usagers
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Le Secrétaire d'Etat reçoit les usagers
- 29/06/2004 Rencontrer un Ministre Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr083/index.html
- { Le Creps

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document sans titre
- Rapport annuel
Nouveau lien vers Document pdf
- 3 ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
- 3 ème
Du nouveau sur Document sans titre
- Rapport spécial d'information du Préfet sur l'activité des services de l'Etat dans le département pour l'année 2003 (article 42, alinéa 3, de la loi du 2 mars 1982).
- 3ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
- 25/06/2004

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- RESTRICTIONS DES USAGES DE L'EAU SUR LES 53 COMMUNES DU BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE L'OUDON
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- RESTRICTIONS DES USAGES DE L'EAU SUR LES 53 COMMUNES DU BASSIN HYDROGRAPHIQUE DE L'OUDON

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 29/06/04

[ www.jura.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil de la DDE du Jura
- Lons - Ville étape du Tour de France
Nouveau lien vers www.jura.equipement.gouv.fr/A_la_Une/Tour_de_France/Tour_de_France.htm
- Lons - Ville étape du Tour de France

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 29 visiteurs en ligne

[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers COMMUNIQUES DE PRESSE
- Communiqués de presse
Nouveau lien vers RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
- Recueil des actes administratifs
Nouveau lien vers LES CONCOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE
- Concours
Nouveau lien vers Document pdf
- Le plan canicule (format pdf)
Nouveau lien vers Document pdf
- Dossiers : Le shéma de développement commercial
- Dossiers : Le shéma de développement commercial
Nouveau lien vers Résultats élections européennes 2004
- Les résultats des élections législatives partielles de la 1ère circonscription (1er tour)
Nouveau lien vers Résultats élections européennes 2004
- Les résultats des élections européennes 2004 en Haute-Loire
Nouveau lien vers ACTUALITES
- Immatriculation des cyclomoteurs de moins de 50 cm3
- Actualités :
Du nouveau sur www.haute-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Recueil des actes administratifs
- Les résultats des élections législatives partielles de la 1ère circonscription (1er tour)
- Les résultats des élections européennes 2004 en Haute-Loire
- Le plan canicule (format pdf)
- Immatriculation des cyclomoteurs de moins de 50 cm3
- Dossiers : Le shéma de développement commercial
- Communiqués de presse
- Actualités :

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 519733 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 29/06/2004 : 4,40 %

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 857 réponses
- 514 sujets
- 141 sujets

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La transposition des directives européennes en droit français
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.cerfa.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.cerfa.fr
- Formulaires

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 519727 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée Générale du Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins : discours d'Hervé GAYMARD
- Paris, le 29 juin 2004
Nouveau lien vers Assemblée Générale du Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins : discours d'Hervé GAYMARD
- Assemblée Générale du Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins : discours d'Hervé GAYMARD
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3379","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Assemblée Générale du Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins : discours d'Hervé GAYMARD Paris, le 29 juin 2004

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 29/06/2004

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- l'Aperçu mensuel sur l'Emploi
- 29 juin 2004 DDTEFP du Finistère :

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Un site dédié pour le tunnel du Lioran
- Toutes les informations utiles concernant les travaux du tunnel du Lioran (projet, enjeux, avancement des travaux, conditions de circulation.
- ) sur le site réalisé par la Direction Départementale de l'Equipement du Cantal.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- 2. Marie-Josée Roig ministre de la Famille et de l'Enfance
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Sommet de l'OTAN : l'état des interventions militaires
- Répondant aux questions de F.Tavares à l'issue de la séance de questions au Gouvernement, le Premier ministre a abordé les sujets d'actualité, traitant de la situation française et du contexte européen.
- [ lire l'article ]
- La Conférence de la famille, rendez-vous annuel qui fixe les grandes orientations de la politique familiale du Gouvernement, se tient aujourd'hui, en présence du Premier ministre et de la ministre de la Famille et de l'Enfance, Marie-Josée Roig.
- L'immobilier au service d'un meilleur fonctionnement de la justice
- Intervention du Premier ministre suite aux questions au Gouvernement du 23 juin
- Homophobie et sexisme : présentation du projet de loi en Conseil des ministres
- Du 27 au 29 juin 2004, les chefs d'Etat et de gouvernement de l'OTAN se sont réunis à Istanbul.
- Dominique Perben, Garde des sceaux, ministre de la Justice, a présenté une communication sur la mise en oeuvre du programme immobilier de la justice, lors du Conseil des ministres du 23 juin.
- Comme l'a annoncé le Premier ministre le 8 juin, après avoir reçu Jean-Luc Roméro et Philippe Maynard, un projet de loi pénalisant les propos homophobes et sexistes, et assimilant l'homophobie au racisme, a été présenté en Conseil des ministres du 23 juin par Dominique Perben, Garde des Sceaux, ministre de la Justice.
- Ces mesures s'inscrivent dans le cadre de la loi d'orientation et de programmation de la Justice de 2002.
- Ce Sommet a été l'occasion pour l'Alliance de célébrer son élargissement aux pays de l'Est de l'Europe, d'apprécier l'état de la mise en oeuvre de l'effort de transformation de l'Alliance engagé à Prague et de tirer les leçons de la conduite simultanée d'opérations importantes loin d'Europe.
- [ 29/06/2004 12:25 ]
- [ 24/06/2004 16:32 ]
- [ 23/06/2004 12:30 ]
- [ 23/06/2004 12:06 ]

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
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- Présentation du rapport : Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne (29/06/2004)
- Les grandes politiques que les États membres ont confiées à l'Union depuis plus... ... +
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- 'REGARDS PROSPECTIFS SUR L'ETAT STRATEGE' n° 1 est en ligne (29/06/2004)
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Nomination de Manon Domingues Dos Santos comme conseillère scientifique (17/06/2004)
- [ Le Commissaire au Plan, Alain Etchegoyen vient de nommer Manon Dos Santos , Conseillère scientifique au Plan, rattachée au Service Economique, Financier et International (SEFI),... ... +
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- 'REGARDS PROSPECTIFS SUR L'ETAT STRATEGE' n° 1 est en ligne (29/06/2004) [ Le Commissaire au Plan, Alain Etchegoyen, a remis le 15 juin 2004, le n° 1 de "Regards prospectifs sur l'Etat stratège" au Premier ministre.
- Présentation du rapport : Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne (29/06/2004) [ La présentation aura lieu le mardi 6 juillet à 9h30, au Plan, 18 rue de Martignac - 75007 Paris.
- Nomination de Manon Domingues Dos Santos comme conseillère scientifique (17/06/2004) [ Le Commissaire au Plan, Alain Etchegoyen vient de nommer Manon Dos Santos, Conseillère scientifique au Plan, rattachée au Service Economique, Financier et International (SEFI),.
- Les grandes politiques que les États membres ont confiées à l'Union depuis plus.

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- fr/" Un nouveau site dÚdiÚ au plan cancer
- fr/" La rÚforme pour l'assurance maladie
- fr/infos-ref/politique/actions/campagnes/campagne-juin04.
- fr" En cas de vol, comment bloquer ma ligne et mon mobile ?
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- equipement.
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- asp" PrÚvenir les accidents en montagne l'ÚtÚ

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- Une campagne de sensibilisation à la pollution par l'ozone est menée à l'échelle de la région par la Direction Régionale, les quatre Directions départementales des Affaires Sanitaires et Sociales et ATMO Poitou Charentes pour mieux informer le public sur les causes de la pollution atmosphérique par l'ozone, sur ses effets sur la santé et sur les actions à mener au quotidien. Pour plus de renseignements : Consulter le site de l'ATMO Poitou-Charentes .
- Pour plus de renseignements, consulter les documents ci-dessous ainsi que le site du ministère de l'intérieur .
- La pollution de l'air : l'ozone et ma santé

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- 1. Conférence de la famille 2004 : L'adolescence
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- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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- Pour plus de renseignements, consulter les documents ci-dessous ainsi que le site du ministère de l'intérieur.
- Immatriculation des cyclomoteurs de moins de 50 cm3
- Guide pratique des professionnels
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- 1er juillet 2004 : entrée en vigueur la nouvelle règlementation concernant l'immatriculation des cyclomoteurs de moins de 50 cm3.

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- Un site dédié pour le tunnel du Lioran
- Toutes les informations utiles concernant les travaux du tunnel du Lioran (projet, enjeux, avancement des travaux, conditions de circulation.
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- l'harmonisation de la sûreté nucléaire en Europe
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- Le dossier : l'harmonisation de la sûreté nucléaire en Europe
- La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est sortie le 29 juin 2004
- "Contrôle N°159"

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- Lancement de la ligne Cancer Info Service ( 0 810 810 821)
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Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : Réunion nationale d information sur le programme européen LIFE environnement
- Une réunion nationale d'information sur le programme européen Life-environnement se tiendra au ministère de l'Ecologie et du développement durable le lundi 5 juillet 2004. Pour mémoire, Life-environnement est le 2éme volet du programme Life (qui comprend également Life-Nature et Life-Pays Tiers). Il vise à soutenir des actions novatrices et de démonstration en vue de promouvoir le développement durable du territoire et des activités industrielles et le

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- La Commission a lancé une étude sur l'évolution économique et technique des marchés de publication scientifique en Europe, dont les résultats seront disponibles en 2005. L'objectif est de déterminer les conditions nécessaires au fonctionnement optimal du secteur et d'évaluer dans quelle mesure la Commission peut contribuer à les satisfaire. L'étude va se pencher sur les grandes questions du débat public actuel, telles que l'avenir de la revue scientifique impr

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- 29 juin 2004 activation du plan canicule

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- Seul le sens de circulation Paris-province est concerné, entre les échangeurs 8 et 10, soit dans la traversée de Cergy.
- Fermeture de nuit de l'A15 >
- Du lundi 28 juin au jeudi 1er juillet, l'autoroute A15 sera fermée de nuit entre 22 h et 5h.
- Ces fermetures permettront le renouvellement de l'enrobé de la chaussée.

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- La Commission Nationale de la Négociation Collective
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- --> Projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
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- --> Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
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Nouveau lien vers Forte chaleur : Déclenchement du niveau 3 en PACA
- . Forte chaleur : Déclenchement du niveau 3 en PACA (28/06/04)
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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- 2. Marie-Josée Roig est nommée ministre de la Famille et de l'Enfance
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- "Retrouver le goût de l'avenir" : le Premier ministre s'est exprimé sur Europe 1
- Répondant aux questions de F.Tavares à l'issue de la séance de questions au Gouvernement, le Premier ministre a abordé les sujets d'actualité, traitant de la situation française et du contexte européen.
- Ouverture de la Conférence de la Famille 2004
- Lundi 28 juin, devant la Commission nationale de la négociation collective, Gérard Larcher, ministre délégué aux Relations du Travail a annoncé la revalorisation, confirmée par le Premier ministre mardi 28 juin sur Europe 1.
- Lors du débat d'orientation budgétaire sur la loi de finances 2005, organisé le 24 juin à l'Assemblée nationale, Nicolas Sarkozy, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, a prévenu les Frnaçais : le pays devra "composer avec une conjoncture internationale qui s'améliore et une situation budgétaire très difficile".
- [ lire l'article ]
- Le SMIC revalorisé de 5,8% en juillet
- Le Premier ministre s'est exprimé mardi 29 juin sur Europe 1, à la veille de la présentation du plan de cohésion sociale en Conseil des ministres.
- Le ministre de la Santé, Philippe Douste-Blazy, a déclenché le niveau 3 (sur 4) du plan canicule en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, à la suite des informations transmises par l'Institut de veille sanitaire (InVS) et Météo France.
- Le ministre de la Santé déclenche le Plan Canicule en région PACA
- La Conférence de la famille, rendez-vous annuel qui fixe les grandes orientations de la politique familiale du Gouvernement, se tient aujourd'hui, en présence du Premier ministre et de la ministre déléguée à la Famille, Marie-Josée Roig.
- Jean-Pierre Raffarin a également la création d'une "agence nationale de la recherche".
- Intervention du Premier ministre suite aux questions au Gouvernement du 23 juin
- Fifèle à son engagement, le Gouvernement revalorise la Smic de 5,8% dès le 1er juillet prochain.
- Cette hausse correspond au minimum prévu par la loi Fillon du 18 janvier 2003 sur la convergence des SMIC.
- Ce plan bénéficiera d'un milliard d'euros supplémentaire en 2005 par rapport au budget actuel.
- Budget 2005 : un retour de la croissance, une situation financière difficile
- 29/6/2004 10:34
- [ 29/06/2004 10:17 ]
- [ 29/06/2004 09:52 ]
- [ 29/06/2004 09:47 ]
- [ 28/06/2004 14:25 ]
- [ 24/06/2004 16:32 ]
- [ 23/06/2004 11:32 ]

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- Formulaires Autorisations pour
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- Chantiers routiers en cours
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- ò Avis de publicité pour les marchés
- Espace professionnel
- Consultez les appels d'offres
- à procédure adaptée
Nouveau lien vers Statistiques et études
- Espace grand public

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Nouveau lien vers La Déclaration Ministérielle d'Istanbul : Promouvoir la croissance des PME innovantes et compétitives sur le plan international
- Une conférence ministérielle de l'OCDE (l'Organisation de coopération et de développement économiques) a réuni ministres et représentants de 64 pays à Istanbul, les 4 et 5 juin derniers. A l'issue de cette conférence une déclaration ministérielle, " promouvoir la croissance des PME innovantes et compétitives sur le plan international ", a été adoptée. Les ministres ont ainsi réaffirmé la nécessité de soutenir le développement d'un ensemble optimal de poli

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- Mise en place des prêts sociaux location-accession (PSLA)
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- Mise en place des prêts sociaux location-accession (PSLA)
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- de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DGCCRF - actualisé le 29/06/04 / Plan du site / Webmestre

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- Texte intégral de la loi
- La loi pour la confiance dans l'économie numérique
- Dossier 'Loi pour la confiance dans l'économie numérique' sur le site du forum des droits sur l'internet

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Nouveau lien vers www.managenergy.tv
- Grâce à son nouveau portail de diffusion par Internet mis au point dans le cadre de l'initiative ManagEnergy, la Commission va plus loin dans les campagnes de sensibilisation et les échanges de bonnes pratiques entre acteurs du secteur de l'énergie et citoyens de toute l'Europe. Alors qu'une communication sur « la part des sources d'énergie renouvelables dans l'UE » annonçait récemment que les objectifs fixés pour 2010 dans ce secteur ne seraient pas atteints

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- - Retour sur la fête du vélo 2004
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- SEA/ER Christine Albouy (29/06)
- Retour sur la fête du vélo 2004
- Jocelyn Vié (29/06)
- Déplacement / Vélo
- Déchets BTP : apprenons à utiliser les matériaux recyclés
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- - Déchets BTP : apprenons à utiliser les matériaux recyclés

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- Texte intégral de la loi

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- Le programme INTERREG IIIC a lancé son quatrième appel à propositions en matière de coopération interrégionale et de partenariat dans le domaine du développement régional. Les porteurs de projet souhaitant bénéficier d'une aide peuvent soumettre leur proposition au Secrétariat technique conjoint de Lille, de Rostock ou de Vienne avant les dates limites indiquées ci-dessous: Zones Nord et Ouest: 8 octobre 2004; Zone Est: 19 novembre 2004. Dans le cas de

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- La Commission européenne a proposé de faire porter à 10 milliards d'euros par an en moyenne pour la prochaine période de programmation l'effort financier de l'Union européenne en faveur de la recherche, soit le double d'aujourd'hui, et de le consacrer à six grands objectifs, dont la création de pôles d'excellence européens, le lancement d'initiatives technologiques dans les domaines industriels de croissance ou la création d'une «agence» européenne pour le soutien
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- Zone Est: 19 novembre 2004.
- Source : RAPID IP/04/750
- Source : DG Politique régionale
- Source : DG Commerce extérieur
- Les porteurs de projet souhaitant bénéficier d'une aide peuvent soumettre leur proposition au Secrétariat technique conjoint de Lille, de Rostock ou de Vienne avant les dates limites indiquées ci-dessous: Zones Nord et Ouest: 8 octobre 2004;
- Les importations de l'UE à 25 en provenance du Japon se sont élevées à 72 milliards d'euros, tandis que les exportations vers le Japon ont atteint 41 milliards d'euros.
- Les discussions ont porté essentiellement sur les questions internationales et les relations entre l'UE et le Japon, notamment la mise en uvre du plan d'action commun convenu en 2001.
- Le programme INTERREG IIIC a lancé son quatrième appel à propositions en matière de coopération interrégionale et de partenariat dans le domaine du développement régional.
- Le programme Galileo est une initiative commune de la Commission européenne et de l'Agence spatiale européenne, il est en cours de développement en Union européenne depuis 1999.
- Le 13ème sommet entre l UE et le Japon s est tenu à Tokyo le 22 juin 2004.
- La coopération commerciale et économique figurait également en bonne place dans l'ordre du jour, en particulier la promotion de l'investissement bilatéral, pour laquelle un nouveau cadre de coopération a été adopté, de même que les questions liées à l'environnement.
- La Commission européenne estime que Galileo créera plus de 150 000 emplois en Europe.
- La Commission européenne a parafé le 22 juin un accord sur l'acier avec l'Ukraine.
- L'accord sur le système de navigation par satellite Galileo entre l'Union européenne et les Etats-Unis a été signé le 26 juin.
- L'accord doit à présent être examiné par les autorités des deux parties, afin de permettre sa signature et son entrée en vigueur.
- INTERREG IIIC encourage la coopération interrégionale entre collectivités territoriales (régionales et locales) à travers l'entier territoire de l'Union Européenne et des pays voisins.
- Il permet la coopération entre des régions sans frontière commune dans le cadre de projets conjoints ainsi que le développement de réseaux de coopération.
- En mars 2002, le Conseil européen a pris la décision d'en achever la mise au point et de préparer son exploitation commerciale.
- En 2003, le Japon était le quatrième partenaire commercial de l'UE, après les États-unis, la Chine et la Suisse, tandis que l'UE était son troisième partenaire commercial, après les États-unis et la Chine.
- Dans le cas de la Zone Sud, le troisième appel à propositions est encore ouvert jusqu'au 8 octobre 2004 mais uniquement pour les RFO (Regional Framework Operations / Opérations régionales-cadre).
- Cet accord survient à la suite de l'augmentation récente des quotas sur les importations d'acier en provenance de Russie, d'Ukraine et du Kazakhstan, afin de tenir compte de l'élargissement.
- Celui-ci assurera un approvisionnement du marché européen de 606 824 tonnes d'acier en 2004.
- Appels à propositions
- A la une le 29 juin 2004
- 28/06/2004
- 15/06/2004 La Commission a lancé une étude sur l'évolution économique et technique des marchés de publication scientifique en Europe, dont les résultats seront disponibles en 2005.

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- Vos impots sur www.
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- Pour vous faciliter l'impots, www.
- impots, impot, impots sur le revenu, taxe, tva, redevance, loi de finance, fiscalite
- fr vous offre toutes les informations et services utiles à la declaration et au paiement de l'impot pour les particuliers, professionnels et collectivités locales
- fr, le site de l'administration fiscale.

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- Immatriculation des cyclomoteurs
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- L'obligation d'immatriculation s'applique aux cyclomoteurs neufs à deux roues de moins de 50 cm3 acquis à compter du 1er juillet 2004.
- Immatriculation des cyclomoteurs
- Elle est effectuée par les vendeurs qui ont reçu les informations.
- [29/06/2004]
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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 29/06/2004

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 30/06/2004 : 1,08340 01/07/2004 : 1,08350 02/07/2004 : 1,08363
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 30/06/2004 : 1,08801 01/07/2004 : 1,08811 02/07/2004 : 1,08823
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 30/06/2004 : 1,03254 01/07/2004 : 1,03264 02/07/2004 : 1,03276
- OATi 1,60% 25 juillet 2011 coefficients d'indexation aux 30/06/2004 : 1,01627 01/07/2004 : 1,01636 02/07/2004 : 1,01648
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 30/06/2004 : 1,03171 01/07/2004 : 1,03189 02/07/2004 : 1,03198
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 30/06/2004 : 1,05223 01/07/2004 : 1,05242 02/07/2004 : 1,05251
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 30/06/2004 : 1,01827 01/07/2004 : 1,01845 02/07/2004 : 1,01853

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- Dossier 'Loi pour la confiance dans l'économie numérique' sur le site du forum des droits sur l'internet

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- 1. Conférence de la famille 2004
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- Signature des contrats «Enfance» et «Temps Libre» (23/06/04)
Du nouveau sur accueil
- Temps Libre»
- Orientations de la réforme de l'adoption internationale (16/06/04)
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- Conférence de la famille 2004

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- Les organisations professionnelles
- Le médiateur européen
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Slovénie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Elle a été instaurée dans un (.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Depuis le 1er Mai 2004, l' Accord sur les Marchés Publics (AMP) de l'OMC s'applique également aux nouveaux Etats membres (Chypre, Estonie, Hongrie, Lituanie, Lettonie, Malte, Pologne, Republique Tchèque, Slovaquie et Slovénie). Les opérateurs économiques de ces pays ont accès aux marchés publics des autres parties à l'AMP (comme le Canada, les Etats-Unis et le Japon, par exemple) au même titre que ceux des anciens Etats membres. Le Comité des marchés publics
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- L'adoption dans les délais prévus de la quasi-totalité (93 %) des mesures législatives du plan d'action pour les services financiers (PASF) est une réussite majeure de l'UE, selon le dernier rapport d'avancement de la Commission européenne concernant le PASF, qui a été présenté au Conseil des ministres de l'économie et des finances du 2 juin. Ce succès a été rendu possible par des objectifs et un calendrier précis, une stratégie planifiée avec soin, des re
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- L'adoption dans les délais prévus de la quasi-totalité (93 %) des mesures législatives du plan d'action pour les services financiers (PASF) est une réussite majeure de l'UE, selon le dernier rapport d'avancement de la Commission européenne concernant le PASF, qui a été présenté au Conseil des ministres de l'économie et des finances du 2 juin. Ce succès a été rendu possible par des objectifs et un calendrier précis, une stratégie planifiée avec soin, des re
Nouveau lien vers Entreprise Europe No 15, Avril-juin 2004. Index Page
- L'instauration d'un environnement renforçant la compétitivité et la croissance en Europe nécessite l'implication des législateurs européens, des gouvernements nationaux et, surtout, des personnes qui s'efforcent d'assurer l'avenir du projet entrepreneurial dans leur domaine. Lire la suite dans le dernier numéro d'Entreprise Europe, une publication de la DG Entreprises, qui a pour objectif de montrer comment le soutien aux entreprises, à l'innovation et
Nouveau lien vers EUROPA - Energie et Transports - GALILEO
- L'accord sur le système de navigation par satellite Galileo entre l'Union européenne et les Etats-Unis a été signé le 26 juin. Le programme Galileo est une initiative commune de la Commission européenne et de l'Agence spatiale européenne, il est en cours de développement en Union européenne depuis 1999. En mars 2002, le Conseil européen a pris la décision d'en achever la mise au point et de préparer son exploitation commerciale. La Commission eu

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- Le programme Energy Star la Communauté européenne relatif à l'efficacité énergétique des équipements de bureau dispose d'un site Internet multilingue géré par la Commission européenne. Ce site cible trois groupes différents : le grand public, les entreprises et les institutions du secteur public, auxquels il donne accès aux dernières actualités concernant le programme européen Energy Star, aux liens utiles, aux contacts et aux téléchargements. Energy Star es

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- Recrutement -Concours

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- Le document de réflexion " Des plantes d'avenir : un projet pour la biotechnologie végétale en Europe à l'horizon 2025 ", présenté à la Commission européenne par des représentants des secteurs de la recherche, de l industrie alimentaire et des biotechnologies, les organisations professionnelles agricoles et les associations de consommateurs, préconise la création d'une plateforme européenne sur la recherche en matière de biotechnologie végétale. Cette plate

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- Visiteurs connectés : 7

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- LE site de l'art contemporain : nouvelle version

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- mardi 29 juin 2004 Vous êtes le 186288 visiteur

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- 29 juin 2004

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Nouveau lien vers BEI - Info & Actualités - Communiqués de presse
- La Banque européenne d'investissement (BEI) a lancé, le 4 juin dernier, un nouveau plan d'action en faveur des énergies renouvelables (ER). Parmi les engagements de la BEI, il est prévu que 700 millions d'euros par an soient affectés, d'ici 2010, à la production d'énergies renouvelables afin de réaliser l'objectif de l'Union européenne qui vise à porter à 22% la part des énergies renouvelables dans la production d'électricité. Un fonds public-privé facilita

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 519315 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 29/06/2004

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Nouveau lien vers EUROPA - Trade Issues - Bilateral Trade Relations - By Country - Bilateral Trade Relations with Japan
- Le 13ème sommet entre l UE et le Japon s est tenu à Tokyo le 22 juin 2004.

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Nouveau lien vers OAMI-ONLINE - Madrid Protocol
- L'accession de la Communauté européenne au Protocole lié à l'Accord de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (le Protocole de Madrid ) devrait être effective à compter du 1er octobre 2004. LOffice de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) a ouvert de nouvelles pages pour vous fournir toutes les informations utiles au sujet de son application. Vous y trouverez non seulement les textes législatifs et les formulaires

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Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- rubrique Recrutements-Formations
- Résultats du Certificat d'Aptitude aux fonctions d'Aide Médico Psychologique
- Les résultats du Diplôme d'Etat de Masseurs Kinésithérapeutes sont en ligne
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Nouveau lien vers EUROPA - TRADE - TRADE ISSUES
- La Commission européenne a parafé le 22 juin un accord sur l'acier avec l'Ukraine . Celui-ci assurera un approvisionnement du marché européen de 606 824 tonnes d'acier en 2004. L'accord doit à présent être examiné par les autorités des deux parties, afin de permettre sa signature et son entrée en vigueur. Cet accord survient à la suite de l'augmentation récente des quotas sur les importations d'acier en provenance de Russie, d'Ukraine et du Kaz
Nouveau lien vers EUROPA - COMMERCE
- Source : DG Commerce extérieur
Nouveau lien vers europa.eu.int/comm/external_relations/india/intro/index.htm
- La Commission européenne a adopté une communication dans laquelle elle propose de monter un partenariat stratégique entre l' UE et l'Inde . La communication propose toute une série de mesures concrètes visant à renforcer la coopération dans cinq domaines essentiels dont le renforcement des partenariats économiques concernant les politiques sectorielles et la réglementation. Sur ce point, la communication définit une stratégie économique cohérente destinée à aug
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- Grâce à son nouveau portail de diffusion par Internet mis au point dans le cadre de l'initiative ManagEnergy, la Commission va plus loin dans les campagnes de sensibilisation et les échanges de bonnes pratiques entre acteurs du secteur de l'énergie et citoyens de toute l'Europe. Alors qu'une communication sur « la part des sources d'énergie renouvelables dans l'UE » annonçait récemment que les objectifs fixés pour 2010 dans ce secteur ne seraient pas atteints
Nouveau lien vers EUROPA - Energie et Transports - GALILEO - Parténaires - Secteur privé
- L'entreprise commune GALILEO a lancé le deuxième appel à propositions pour des activités de recherche consacrées à GALILEO, avec un budget total de 67 millions d'euros. L'objectif est de soutenir la mise au point d'applications et de récepteurs pour les utilisateurs en vue de l'exploitation du programme européen de radionavigation par satellite. Le premier appel à propositions pour GALILEO dans le cadre du 6e programme-cadre de recherche était un succès: hui

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- Tous les forums publics sur le site Vie publique.

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- > site du Tourisme

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- La direction générale de la Concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie sur son site une brève d'information sur le premier jugement contre un site Internet pour manquement aux règles de publicité des prix à l'égard du consommateur.
- Cette décision de l'ART a pour but la mise en place d'un Observatoire sur le marché de l'Internet en France afin d'assurer l'information de l'ensemble des acteurs du secteur, notamment des consommateurs, par la publication d'indicateurs agrégés.
- 29 juin 2004 : La décision n° 2004-451 de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) relative à la mise en place d'une enquête trimestrielle pour l'année 2004 sur le marché Internet a été publiée au Journal officiel de la République française.

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- SECOURS - Numéro d'urgence : le "16 16" pour les secours en mer.
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- SECOURS - Numéro d'urgence : le "16 16" pour les secours en mer.

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- Le nombre PI Dans la salle des mathématiques du palais de la découverte, Jean Brette montre à partir de raisonnements géométriques simples l'existence d'une constante Pi et ses propriétés mathématiques.
- Le métier de chercheur Un film proposé par BioTv sur le métier de chercheur avec Miroslav Radman et les équipes de l'Institut Fédératif Necker Enfants Malades.
- La mission Andromède Claudie Haigneré est la première spationaute européenne à séjourner à bord de la station spatiale internationale (ISS).
- La deuxième guerre mondiale en 60 dates Retrouvez, en 60 dates, les moments décisifs de l'année 1944 dans un frise interactive.
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- Dossier : Le réchauffement climatique La canicule de 2003,la sortie du film " le jour d'après », autant d'évènements qui nous forcent à faire un point sur le réchauffement climatique.
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- Jean-Michel BERARD, Préfet de la région Auvergne, et Pierre-Joël BONTE, Président du Conseil régional d'Auvergne, ont présidé le 25 juin 2004 la septième réunion du Comité de suivi du Contrat État-Région d'Auvergne 2000-2006.
- Institué aux termes du Contrat signé le 28 juillet 2000, ce comité a vocation à réunir ses deux signataires pour débattre notamment de son bilan d'exécution et de ses orientations stratégiques.
- Contrat Etat-Région d'Auvergne : comité de suivi du 25 juin 2004

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- Plan départemental canicule 2004 : mise en place en Lozère du plan départemental de gestion d'une canicule.

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- 24 juin 2004 : Le ministre de l Industrie, Patrick Devedjian, est revenu mardi 22 juin sur la baisse de la TVA sur le disque. Sur ce dossier, que le Gouvernement a engagé dès 2002, M. Devedjian s est montré clair : "Il n est pas question de renoncer à baisser la TVA sur le disque" . + d'infos
Nouveau lien vers Société de l'information - Une nouvelle étape de la préparation du SMSI - Fil d actus
- 23 juin 2004 : La première réunion préparatoire (Prepcom1) à la seconde phase du Sommet mondial de la société de l information (SMSI) prévue en novembre 2005 à Tunis, rassemblera plus de 800 participants du 24 au 26 juin à Hammamet (au sud de Tunis). + d'infos
Nouveau lien vers Société de l'information - Racisme et internet : l action de l OSCE - Fil d actus
- 22 juin 2004 : Les membres de l OSCE, constituée de 55 pays, se sont réunis les 16 et 17 juin pour réfléchir aux moyens d actions contre le racisme, en particulier sur internet. Ils ont réaffirmé au cours de cette réunion, organisée à Paris, "leur engagement à promouvoir la tolérance et la non-discrimination et à combattre les crimes de haine qui peuvent trouver leur origine dans la propagande raciste, xénophobe et antisémite sur inter
Nouveau lien vers Société de l'information - Racisme et antisémitisme sur Internet : l Europe s organise - Fil d actus
- 18 juin 2004 : Suite à la réunion de l OSCE sur la relation entre la propagande raciste, xénophobe et antisémite sur Internet et les crimes inspirés par la haine, qui s est tenue à Paris les 16 et 17 juin, un forum de discussion a été ouvert, pour une durée de 4 mois. Les internautes pourront réagir à la déclaration qui a clos la réunion de Paris. Leurs contributions seront collectées et feront l objet d une synthèse qui sera remise
Nouveau lien vers Société de l'information - Fête de la musique : une 23ème édition sous le signe du numérique - Fil d actus
- 15 juin 2004 : Placée cette année sous le signe du numérique, la 23ème édition de la Fête de la musique se tiendra le 21 juin dans toute la France. + d'infos
Nouveau lien vers Société de l'information - Contenus illicites : les fournisseurs d accés s engagent - Fil d actus
- 17 juin 2004 : Les fournisseurs d accès Internet et d hébergement de contenus en ligne ont signé lundi 14 juin une charte avec le gouvernement dans laquelle ils s engagent à alerter les autorités judicaires de tout contenu raciste ou pédo-pornographique + d'infos
Nouveau lien vers Société de l'information - Le Journal Officiel en ligne : un nouveau progrès de l accessibilité du droit - Fil d actus
- 3 juin 2004 : A compter du 2 juin 2004, le Journal Officiel de la République française est mis à disposition sur Internet, de manière permanente et gratuite. + d'infos
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- Tableau de bord du commerce électronique d avril 2004 (sur le site de la MEN)
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- Cybercriminalité : entrée en vigueur de la Convention du Conseil de l Europe
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- Leurs contributions seront collectées et feront l objet d une synthèse qui sera remise en novembre 2004 au ministre des Affaires étrangères.
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- Avec ce forum, Renaud Dutreil, ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l Etat, s engage : les remarques, suggestions et propositions des internautes alimenteront les travaux du ministère sur la réforme de l Etat ainsi que les réflexions en cours sur la modernisation de la fonction publique.
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- Utiliser sans attendre les "antivols" de votre ligne et de votre mobile.
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 21 mai au jeudi 27 mai 2004 inclus.
- Mobile volé, mobile bloqué...
- Mesures de gestion des usages de l'eau dans le département des Deux-Sèvres : premières restrictions
- L'arrêté préfectoral du 13 avril 2004 délimite les zones d'alerte où sont définies les mesures de limitation ou de suspension provisoires des usages de l'eau du 15 avril au 15 octobre 2004 pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou un risque de pénurie.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 518887 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Le service statistique a réalisé, en mai 2004, une nouvelle enquête sur les cheptels bovins et porcins de la Manche .
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Le service statistique a réalisé, en mai 2004, une nouvelle enquête sur les
- du 28 juin 2004
- cheptels bovins et porcins de la Manche.

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 28/06/2004

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