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09.06.2004

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Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : Les assises nationales des risques technologiques
- assises nationales

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- AIDES AU LOGEMENT - Revalorisation des aides versées depuis juillet 2003.
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- AIDES AU LOGEMENT - Revalorisation des aides versées depuis juillet 2003.

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- . Etat d'avancement du plan Canicule (09/06/04)
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- 1. Canicule et chaleurs extrêmes (Actualisation 9 juin 2004)
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- Etat d'avancement du plan Canicule (09/06/04)
- (Actualisation 9 juin 2004)

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- retraite fonctionnaire
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- réforme des retraites
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Tous les documents officiels (discours, communiqués, dossiers de presse).
- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
- Retraites
- retraite fonctionnaire - retraite complémentaire
- Régimes des retraites, durée de cotisation, modes de calcul, etc.
- Les retraites en Europe ;
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- l'histoire des retraites.
- Infos pratiques pour la retraite des salariés, la retraite des artisans, la retraite des professions libérales et la retraites des fonctionnaires.
- Information sur l'avenir du système de retraites.
- Existe-t-il une retraite minimale ?
- Actualités de la réforme des retraites.

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- 09/06/04 : Déficit : le Premier ministre s'exprime à l'Assemblée nationale
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- Composition du gouvernement
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- Xavier Darcos, ministre de la Coopération, s'est exprimé le 9 juin sur la résolution du Conseil de sécurité de l'ONU.
- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
- Premier Ministre / gouvernement
- Il a déclaré que le dispositif "intègr[ait], après cinq versions successives, l'essentiel des demandes qu'avec les Allemands, mais aussi avec les Russes, les Chinois et les Espagnols, nous avons toujours mises en avant".
- 09/06/04 : Déficit : le Premier ministre s'exprime à l'Assemblée nationale

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- Film présentant un cas exemplaire
- de développement durable
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- Semaine du développement durabledu 16 au 27 juin 2004Un appel à projet nationalFilm présentant un cas exemplaire de développement durable

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- nouvelles technologies

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- La semaine de la sécurité publique franco-allemande
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- 60ème anniversaire du Débarquement : le ministre remercie les personnels
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- Lire
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- (mis à jour : 09/06/2004 17:48)
- 60ème anniversaire du Débarquement : le ministre remercie les personnels

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- Un monde à changer : campagne de sensibilisation portant sur les personnes handicapées (09/06/04) Rencontres de la DIPH "L'accueil et l'accompagnement des personnes handicapées psychiques" le 23 juin 2004 (27/05/04) Projet de loi relatif au dispositif de solidarité
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- Un monde à changer : campagne de sensibilisation portant sur les personnes handicapées (09/06/04) Rencontres de la DIPH "L'accueil et l'accompagnement des personnes handicapées psychiques" le 23 juin 2004 (27/05/04) Projet de loi relatif au dispositif de solidarité pour l'autonomie des personnes agées et des personnes handicapées (05/05/04) Remise des "Trophées de l'insertion" (03/05/04)

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- Ministre des Affaires étrangères - Michel Barnier
- Ministre déléguée aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères - Claudie Haignere
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le ministère en charge de l'Europe et des affaires étrangères :
- Le Gouvernement définit et (.
- La carte grise européenne
- L'UE a considéré que (.
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- L'élargissement de l'Union Européenne : Chypre - Estonie - Hongrie - Lettonie - Malte - Pologne - Republique Tcheque - Slovaquie - Slovenie
- Information sur l'Europe, les institutions européennes et les actualités de la construction européenne.
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- html - parlement_europeen.
- html Les sites gérés par le Service d'Information du Gouvernement : Composition du gouvernement - Forum de discussion - Retraites - nouvelles technologies - Premier Ministre / gouvernement
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- html - constitution_europeenne.
- Dossiers sur l'Europe :
- communaute_europeenne.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Ce que change l'Europe dans la vie des Français.
- Annuaire des sites européens.

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- 6 juin 2004 : 60ème anniversaire du Débarquement
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 6 juin 2004 :
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 8 juin 2004 au 10 juin 2004: Sommet du G8 de Sea Island
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- 8 juin 2004 au 10 juin 2004:

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- 27/05/2004
- 25/05/2004
- 10/05/2004
- 05/05/2004
- 02/06/2004
- 02/03/2004

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- Visiteurs connectés : 10

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- mercredi 09 juin 2004 Vous êtes le 175758 visiteur

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- risques »
- Mardi 22 juin 2004 : les assises nationales des risques technologiques
- lieu : Gayant Expo - Parc des Expositions du Rivage Gayant, Route de Tournai 59502 - DOUAILa loi «
- et du plan d'actions lancé par le Ministère de l'Écologie et du Développement Durable pour prévenir le risque technologique
- du 30 juillet 2003 a constitué une étape importante pour compléter les dispositifs législatifs existants, mais elle ne fera pas tout.
- ) de débattre des modalités de mise en oeuvre de la loi «
- Ces assises nationales sont l'occasion pour tous (industriels, élus, associations, syndicats, experts, Etat,.

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Les Questions au Gouvernement en différé
- En différé : la séance des questions au Gouvernement (mercredi 9 juin 2004 )
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- En différé : la séance des questions au Gouvernement (mercredi 9 juin 2004 )

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- CE SITE A REÇU 487920 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Securite routiere : Site officiel du premier ministre
- securité routière
Nouveau lien vers Politique emploi : Site officiel du premier ministre
- politique emploi
Nouveau lien vers Lutte contre chomage : Site officiel du premier ministre
- lutte contre le chomage
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- loi sur la laicité
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- serge lepeltier
Nouveau lien vers Renaud Dutreil - Ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
- renaud dutreil
Nouveau lien vers Renaud Donnedieu de Vabres - Ministre de la Culture et de la Communication
- renaud donnedieu de vabres
Nouveau lien vers Philippe Douste Blazy - Ministre de la Santé et de la Protection sociale
- philippe douste blazy
Nouveau lien vers Nicole Ameline - Ministre de la Parité et de l'Egalité professionnelle
- nicole ameline
Nouveau lien vers Nicolas Sarkozy - Ministre d'Etat, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
- Nicolas Sarkozy
Nouveau lien vers Michele Alliot-Marie - Ministre de la Défense
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Nouveau lien vers Michel Barnier - Ministre des Affaires étrangères
- michel barnier
Nouveau lien vers Marie Jose Roig - Ministre de la Famille et de l'Enfance
- marie jose roig
Nouveau lien vers Jean Louis Borloo - Ministre de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale
- jean louis borloo
Nouveau lien vers Jean Francois Lamour - Ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
- jean francois lamour
Nouveau lien vers Herve Gaymard - Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales
- herve gaymar
Nouveau lien vers Gilles de Robien - Ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
- gilles de robien
Nouveau lien vers Francois Loos - Ministre délégué au Commerce extérieur, auprès du ministre d'Etat, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
- francois loos
Nouveau lien vers Francois Fillon - Ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
- francois fillon
Nouveau lien vers Dominique Perben - Garde des Sceaux, ministre de la Justice
- dominique perben
Nouveau lien vers Dominique de Villepin - Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
- dominique de villepin
Nouveau lien vers Brigitte Girardin - Ministre de l'Outre-Mer
- brigitte girardi
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- Composition du gouvernement
Nouveau lien vers Budget etat : Site officiel du premier ministre
- budget état
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- Premier Ministre / gouvernement
- Nicolas Sarkozy francois fillon dominique de villepin jean louis borloo dominique perben michele alliot marie michel barnier philippe douste blazy gilles de robien renaud dutreil herve gaymar serge lepeltier francois loos renaud donnedieu de vabres marie jose roig brigitte girardi jean francois lamour nicole ameline
- Les grandes réformes : loi sur la laicité, lutte contre le chomage, politique emploi, securité routière, budget état .
- Composition du gouvernement - Forum de discussion - Reforme des retraites - nouvelles technologies - Premier Ministre / gouvernement

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- Prix Joliot-Curie
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- 04/06/04 - Passage de Vénus
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- 09/06/04 - Prix Joliot-Curie

[ www.limousin.culture.gouv.fr ] liens documents
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- 9 juin, 2004

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- nouvelles technologies

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2004_06_09_salon_police
- 4ème salon de l'équipement de la police nationale
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- (mis à jour : 09/06/2004 15:26)
- 4ème salon de l'équipement de la police nationale

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- [27/05/2004]
- [25/05/2004]
- [24/05/2004]
- 15 visiteurs en ligne
- [14/05/2004]
- [03/06/2004]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 487704 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 10/06/2004 : 1,08141 11/06/2004 : 1,08151 14/06/2004 : 1,08181
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 10/06/2004 : 1,08601 11/06/2004 : 1,08611 14/06/2004 : 1,08641
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 10/06/2004 : 1,03065 11/06/2004 : 1,03074 14/06/2004 : 1,03103
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 10/06/2004 : 1,02812 11/06/2004 : 1,02830 14/06/2004 : 1,02884
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 10/06/2004 : 1,04856 11/06/2004 : 1,04875 14/06/2004 : 1,04930
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 10/06/2004 : 1,01472 11/06/2004 : 1,01489 14/06/2004 : 1,01543
- Indice TEC 10 au 09/06/2004 : 4,39 %

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Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe et les institutions européennes
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le médiateur européen La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La sécurité des usagers de la route
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elle a été instaurée dans un objectif de démocratisation et de transparence administrative.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/civilite/index.htm
- "Sécurité et Civilité"
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Voir les vidéos de
- Un mini-site
- "Sécurité et Civilité"
- Parents, l'internet est à vous
- la réglementation en vigueur, etc.
- font l'objet d'un dossier
- Deux nouveaux guides :
- Consulter le projet de charte de civilité

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le « spam »
- Comment ça marche ? Comment se protéger ? la réglementation en vigueur, etc. font l'objet d'un dossier sur le site de la DDM (Direction du développement des médias)

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 09 juin 2004 Vous êtes le 175696 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/special/actus/Un_formulaire_simplifie_de_demande_de_permis_de_conduire
- Un nouveau formulaire de demande de permis de construire
Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/special/actus/Marche_public_-_direction_departementale_de_l_equipement
- Marché public - direction départementale de l'équipement
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Un nouveau formulaire de demande de permis de construire Une première avancée dans le cadre de la démarche de modernisation et de simplification du permis de constuire.
- Marché public - direction départementale de l'équipement Entretien des locaux de la Subdivision Autoroutière à UZERCHE, pour une durée de 5 ans, à raison de 5 heures de travail hebdomadaire réparties en 3 interventions.
- La Corrèze

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 9 JUIN 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 9 JUIN 2004
- 9 juin 2004

[ www.auvergne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/navigation.html
- Dernière mise à jour : 09/06/04

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 487697 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 09 juin 2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- id_article=3409","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agreste Conjoncture : La Note
- La note de conjoncture du mois de juin 2004
Nouveau lien vers Agreste Conjoncture : Articles
- L'amidonnerie : une industrie très dynamique
Nouveau lien vers Agreste Conjoncture : Articles
- Raffermissement de la demande en produits laitiers début 2004
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Raffermissement de la demande en produits laitiers début 2004 L'amidonnerie : une industrie très dynamique Pour en savoir plus sur l'actualite mensuelle agricole et agroalimentaire : La note de conjoncture du mois de juin 2004 Les prairies temporaires : Production d'herbe normale dans 8 régions fourragères sur 10 Les prairies permanentes : Rendements excédentaires dans 20 % des régions fourragères Pour en savoir plus : La conjoncture "Prairies" de juin 2004 Le bulletin du mois de juin 2004 La conjoncture "Aviculture" - mai 2004
- 09/06/2004

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- "Sécurité et Civilité"
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- Parents, l'internet est à vous
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- C Ton Net
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- "Sécurité et Civilité"
- Parents, l'internet est à vous
- la réglementation en vigueur, etc.
- font l'objet d'un dossier
- Deux nouveaux guides :
- Consulter le projet de charte de civilité

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
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- L'Afssaps autorise la reprise de l'essai de thérapie génique DICS-X
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- L'Afssaps autorise la reprise de l'essai de thérapie génique DICS-X (09/06/04)

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Temps partiels, contrats aidés et contrats à durée déterminée dans les très petites entreprises: 44% des salariés concernés en juin 2003
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Temps partiels, contrats aidés et contrats à durée déterminée dans les très petites entreprises: 44% des salariés concernés en juin 2003
- 09/06/2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi d'orientation sur l'énergie
- texte du projet de loi

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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Une conférence ministérielle de l'OCDE (l'Organisation de coopération et de développement économiques) a réuni ministres et représentants de 64 pays à Istanbul, les 4 et 5 juin derniers. A l'issue de cette conférence une déclaration ministérielle, " promouvoir la croissance des PME innovantes et compétitives sur le plan international

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- Départemental de l Accès au Droit de Seine-Maritime

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- Une conférence ministérielle de l'OCDE (l'Organisation de coopération et de développement économiques) a réuni ministres et représentants de 64 pays à Istanbul, les 4 et 5 juin derniers.
- Source : RAPID IP/04/721
- Politique d'entreprise
- Outre les mesures qu'il aura à prendre sur le plan des infrastructures, il aura à examiner d'autre aspects , tels que la normalisation, les interconnexions transfrontières, les procédures opérationnelles et les exigences de qualité, le respect de l'environnement .
- Lors de cette réunion, il a été décidé la création d'un groupe de haut niveau qui sera chargé d'arriver à un accord sur l'extension des principaux axes transeuropéens des RTE vers les pays voisins.
- Les ministres ont ainsi réaffirmé la nécessité de soutenir le développement d'un ensemble optimal de politiques publiques susceptibles de stimuler la création et la croissance rapide de PME innovantes.
- Le développement de l'infrastructure de transport a fait l'objet d'une réunion ministérielle consacrée aux «transports dans une Europe élargie».
- L'amélioration des liaisons entre l'Union européenne élargie et ses nouveaux voisins de l'est et du sud a acquis une importance particulière depuis l'adoption récente des orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport (RTE) à l'intérieur de l'UE.
- Energie et transports
- A la une le 9 juin 2004
- A l'issue de cette conférence une déclaration ministérielle, "promouvoir la croissance des PME innovantes et compétitives sur le plan international", a été adoptée.
- 08/06/2004

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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les relations entre Europe et Régions
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La carte grise européenne
- L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le (.
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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- Actualités régionales
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- Prudence, contrôle de vitesse . Lutte contre les incendies de forêts.
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- Lutte contre les incendies de forêts.

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- 1. Canicule et chaleurs extrêmes (Actualisation 3 juin 2004)
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- (Actualisation 3 juin 2004)

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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- "Quatrième salon de l'équipement de la Police Nationale" 24 juin à Marseille
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- La semaine de la sécurité publique franco-allemande
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- "Quatrième salon de l'équipement de la Police Nationale" 24 juin à Marseille
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Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'automobile et l'Union européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'Appel des 25 en faveur de la participation des élections européennes - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La Slovaquie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Belgique
- L'Union européenne a adopté un certain nombre de mesures en rapport avec l'automobile dans le but (.
- L'automobile et l'Union européenne
- L'Appel des 25 en faveur de la participation des élections européennes Claudie Haigneré, ministre déléguée aux Affaires (.
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

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- 9 juin 2004

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Nouveau lien vers Dossiers - La télévision numérique terrestre : introduction
- > Dossier thématique sur la TNT
Nouveau lien vers FSER : mise en ligne du rapport d'activité 2003
- > Pour en savoir plus
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- Télévision numérique terrestre : démarrage en mars 2005 9 juin 2004 Réuni en assemblée plénière le 8 juin 2004, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a fixé les dates de lancement de la télévision numérique terrestre (TNT) : la date de début des émissions est fixée au 1er mars 2005 pour les chaînes en clair et les programmes en clair des chaînes payantes de la TNT et au 1er septembre 2005 pour les chaînes payantes.
- Pour en savoir plus
- "Paquet télécoms" : adoption définitive du projet de loi par le Parlement Juin 2004 Le Parlement a définitivement adopté, jeudi 3 juin 2004, le projet de loi sur les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle.
- FSER : mise en ligne du rapport d'activité 2003 Juin 2004 Le rapport d'activité du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER) est disponible en ligne sur le site de la DDM.
- Dossier thématique sur la TNT
- Communiqué du CSA, 9 juin 2004 >

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Nouveau lien vers CSA - Communiqués de presse - Le démarrage de la TNT est pour mars 2005
- > Communiqué du CSA , 9 juin 2004

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- Les monédières

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- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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- Boîte aux lettres :
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- A propos du site :
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- Aide :
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- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Le Ministre a rappelé que cette loi était très attendue par les chercheurs.
- Le ministre a également préconisé la création d'un dispositif transitoire qui permettra de délivrer les premières autorisations d'importation, d'utilisation et de conservation de cellules souches embryonnaires humaines, en attendant la mise en place de l'Agence de biomédecine.
- François d'Aubert est intervenu, mardi 8 juin, au Sénat, dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique.
- Examen du projet de loi relatif à la bioéthique
- Ce texte permettra le démarrage effectif des recherches sur les cellules souches embryonnaires.

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI VISANT À ACCORDER LA NATIONALITÉ FRANÇAISE AUX PUPILLES DE LA NATION
- 09/06/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À LA CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT
- 08/06/2004
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- Proposition de loi de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, MM.
- Projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement
- Guy PENNE, Raymond COURRIÈRE, Jean-Pierre MASSERET, et les membres du groupe socialiste, apparenté et rattachée, visant à accorder la nationalité française aux pupilles de la nation
- 09/06/2004
- 08/06/2004

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Bulletin Régional Emploi Travail
- 09 juin 2004 DRTEFP de Bretagne :

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Du nouveau sur Affichage
- L'EVOLUTION DE LA DELINQUANCE ET DE L'ACTIVITE DES SERVICES DE POLICE ET DE GENDARMERIE EN MAI 2004
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- L'EVOLUTION DE LA DELINQUANCE ET DE L'ACTIVITE DES SERVICES DE POLICE ET DE GENDARMERIE EN MAI 2004

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Le Ministre a rappelé que cette loi était très attendue par les chercheurs.
- Le ministre a également préconisé la création d'un dispositif transitoire qui permettra de délivrer les premières autorisations d'importation, d'utilisation et de conservation de cellules souches embryonnaires humaines, en attendant la mise en place de l'Agence de biomédecine.
- François d'Aubert est intervenu, mardi 8 juin, au Sénat, dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique.
- Examen du projet de loi relatif à la bioéthique
- Ce texte permettra le démarrage effectif des recherches sur les cellules souches embryonnaires.

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 9 juin 2004
- La Journée du Patrimoine de Pays a pour but de faire connaître et aimer le patrimoine, les paysages et les savoir-faire traditionnels.
- Elle offre au public l'opportunité de découvrir des sites patrimoniaux de proximité grâce à de nombreuses animations : visites, circuits de découverte, expositions, dégustations, découverte de métiers.
- Dans le département du Puy-de-Dôme, de nombreuses manifestations seront proposées le dimanche 20 juin.
- Cette année, les visiteurs pourront aller notamment à la rencontre des maçons et des sculpteurs qui connaissent la pierre et qui la mettent en oeuvre.
- 7ème édition de la Journée du Patrimoine de Pays

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Un premier bilan de la réforme des retraites
- Mardi 8 juin, les quinze membres du Conseil de sécurité de l'ONU ont approuvé la formation d'un gouvernement intérimaire souverain en Irak.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre a reçu le 3 juin le deuxième rapport du Conseil d'Orientation des Retraites.
- Le lancement de l'introduction en bourse de Snecma se fera aujourd'hui, vendredi 4 juin 2004, a annoncé cette nuit dans un communiqué de presse le ministère des Finances.
- Irak : l'ONU adopte une résolution pour un gouvernement souverain
- Economie : ouverture du capital de la SNECMA
- Ce gouvernement assumera le pouvoir et prendra la responsabilité du pays le 30 juin prochain.
- Ce document remis par Yannick Moreau, Présidente du COR, fournit les données objectives d'un premier bilan de la réforme des retraites adoptée en 2003.
- [ 09/06/2004 09:18 ]
- [ 04/06/2004 10:32 ]
- [ 03/06/2004 18:08 ]

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Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 09/06/2004

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Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Système de santé : regarder loin pour réformer juste - Point presse du groupe de projet Caducée (08/06/2004)
- 2. un cycle relatif à l' innovation ... ... +
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Les premiers QUATRE PAGES des groupes de projet sont en ligne (10/05/2004)
- Destinés au grand public,... ... +
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- un cycle relatif à la prévention (octobre 2003-avril 2004), 2.
- un cycle relatif à l'innovation.
- Système de santé : regarder loin pour réformer juste - Point presse du groupe de projet Caducée (08/06/2004) [ Le projet Caducée est organisé en trois cycles :
- Olivier PASSET, nouveau Chef du Service Economique, Financier et International (SEFI) (03/06/2004) [ Le Commissaire au Plan, Alain ETCHEGOYEN a nommé Olivier PASSET, chef du Service Economique, Financier et International (SEFI) du Commissariat Général du Plan.

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- insert prof. trav. handicapés logement personnes défav.
Du nouveau sur www.moselle.pref.gouv.fr/index.html
- handicapés logement personnes défav.
- autoroutes en Lorraine assises charte environnement bail à ferme Contrats Locaux de Sécurité Europe insert prof.

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- attention - modification APS dans les CVL
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- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mise à jour le 9 juin 2004
- attention - modification APS dans les CVL

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- Energie et transports
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- Appels à propositions Energie et transports
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- Une attention particulière sera accordée à la participation des petites et moyennes entreprises.
- Source : RAPID IP/04/721
- Source : RAPID IP/04/704
- Outre les mesures qu'il aura à prendre sur le plan des infrastructures, il aura à examiner d'autre aspects , tels que la normalisation, les interconnexions transfrontières, les procédures opérationnelles et les exigences de qualité, le respect de l'environnement .
- Nouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts.
- Lors de cette réunion, il a été décidé la création d'un groupe de haut niveau qui sera chargé d'arriver à un accord sur l'extension des principaux axes transeuropéens des RTE vers les pays voisins.
- Le premier appel à propositions pour GALILEO dans le cadre du 6e programme-cadre de recherche était un succès: huit grands projets de recherche ont débuté en 2003 pour un budget total de 19 millions d'euros.
- Le développement de l'infrastructure de transport a fait l'objet d'une réunion ministérielle consacrée aux «transports dans une Europe élargie».
- L'objectif est de soutenir la mise au point d'applications et de récepteurs pour les utilisateurs en vue de l'exploitation du programme européen de radionavigation par satellite.
- L'entreprise commune GALILEO a lancé le deuxième appel à propositions pour des activités de recherche consacrées à GALILEO, avec un budget total de 67 millions d'euros.
- L'amélioration des liaisons entre l'Union européenne élargie et ses nouveaux voisins de l'est et du sud a acquis une importance particulière depuis l'adoption récente des orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport (RTE) à l'intérieur de l'UE.
- L'actualité des jours précédents par thèmes :
- Il couvre également des marchés de niche tels que le transport multimodal, la gestion des situations de crise et l'application des lois, l'énergie, la recherche scientifique, l'agriculture, le cadastrage, le génie civil, etc.
- Energie et transports
- Cet échéancier est réalisé mensuellement par l'Euro Info Centre de Haute-Normandie.
- Ce deuxième appel à propositions couvre des applications dans des domaines classiques tels que les services basés sur la localisation, les applications dans le domaine des transports routiers, maritimes aériens et ferroviaires.
- Appels à propositions
- A la une le 8 juin 2004
- 07/06/2004 La Commission européenne a publié, le 1er juin 2004, un rapport établissant le bilan du processus de Cardiff lancé par les chefs d'Etat et de gouvernement de l'Union européenne en 1998 afin d'intégrer les questions d'environnement dans les décisions politiques de l'Union.
- 07/06/2004
- 04/06/2004 L'adoption dans les délais prévus de la quasi-totalité (93 %) des mesures législatives du plan d'action pour les services financiers (PASF) est une réussite majeure de l'UE, selon le dernier rapport d'avancement de la Commission européenne concernant le PASF, qui a été présenté au Conseil des ministres de l'économie et des finances du 2 juin.

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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Rôle et pouvoirs du parlementaire européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Bilan des Rencontres débats Europe - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Rôle et pouvoirs du parlementaire européen Doté de pouvoirs de plus en plus importants, le député européen influe, par son action sur tous les domaines de la vie quotidienne, notamment l'éducation, la culture, la santé, l'environnement et la protection des consommateurs.
- Le Portugal
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La carte européenne d'assurance maladie
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Bilan des Rencontres débats Europe Suite aux rencontres autour de l'Europe que la (.
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.

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- La Corrèze

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 9 juin 2004
- La Journée du Patrimoine de Pays a pour but de faire connaître et aimer le patrimoine, les paysages et les savoir-faire traditionnels.
- Elle offre au public l'opportunité de découvrir des sites patrimoniaux de proximité grâce à de nombreuses animations : visites, circuits de découverte, expositions, dégustations, découverte de métiers.
- Dans le département du Puy-de-Dôme, de nombreuses manifestations seront proposées le dimanche 20 juin.
- Cette année, les visiteurs pourront aller notamment à la rencontre des maçons et des sculpteurs qui connaissent la pierre et qui la mettent en oeuvre.
- 7ème édition de la Journée du Patrimoine de Pays

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 487114 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Ecole nationale des services vétérinaires de Lyon reconnue "Centre collaborateur de l'Office international des épizooties pour la formation des vétérinaires officiels"
- Paris, le 8 juin 2004
Nouveau lien vers L'Ecole nationale des services vétérinaires de Lyon reconnue "Centre collaborateur de l'Office international des épizooties pour la formation des vétérinaires officiels"
- L'Ecole nationale des services vétérinaires de Lyon reconnue "Centre collaborateur de l'Office international des épizooties pour la formation des vétérinaires officiels"
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- L'Ecole nationale des services vétérinaires de Lyon reconnue "Centre collaborateur de l'Office international des épizooties pour la formation des vétérinaires officiels" Paris, le 8 juin 2004

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission européenne a adopté le règlement (CE) n° 809/2004 . Ce règlement met en oeuvre la directive 2003/71/CE en ce qui concerne les informations contenues dans les prospectus, la structure des prospectus, l'inclusion d'informations par référence, la publication des prospectus et la diffusion des communications à caractère promotionnel.
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission européenne a publié, le 1er juin 2004, un rapport
Nouveau lien vers europa.eu.int/comm/enterprise/entrepreneurship/consultation/index.htm
- La Commissioin européenne réalise une enquête électronique ô Consultation des parties prenantes dans l'élaboration de la politique en faveur des petites entreprises au niveau national/régional
Nouveau lien vers EUROPA - Energie et Transports - GALILEO - Parténaires - Secteur privé
- L'entreprise commune GALILEO a lancé le deuxième appel à propositions pour des activités de recherche consacrées à GALILEO, avec un budget total de 67 millions d'euros. L'objectif est de soutenir la mise au point d'applications et de récepteurs pour les utilisateurs en vue de l'exploitation du programme européen de radionavigation par satellite. Le premier appel à propositions pour GALILEO dans le cadre du 6e programme-cadre de recherche était un succ

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Arrêtés en vigueur au titre de la police de la pêche
- Consulter les arrêtés en vigueur
Nouveau lien vers Réglementation de la chasse
- Consulter la rêglementation
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 9 juin 2004)
- Pêche en 2004:
- Consulter les arrêtés en vigueur
- Consulter la rêglementation
- Campagne de chasse 2004 2005:

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Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
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- Informations sur le diagnostic d'erreur
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[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers communiqué de presse
- Crestor« (rosuvastatine) et toxicité musculaire: renforcement des précautions d'emplois
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Crestor« (rosuvastatine) et toxicité musculaire: renforcement des précautions d'emplois (09/06/04)

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Recueil des actes administratifs d'avril 2004
- L'emploi au mars d'avril 2004
- Dates des soldes d'été 7 juillet au 7 août

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi d'orientation sur l'énergie
- rapport de M. Henri Revol, fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Quand la politique fait sa pub
- Projet de loi sur la bioéthique
- L'Enigme Walter
- Forums de l'Europe : spéciale élections
- Ernest-Antoine Sellière
- Cérémonie commémorative du massacre du 9 juin 1944
- 7h30 - 8h15 Forum Public
- 19h00 - 19h25 Documentaire
- 18h05 - 19h00 Evénement
- 16h40 - 18h00 Audition
- 14h00 - 14h50 Studio Ouvert
- 10h30 - 11h50 Séance
Nouveau lien vers PROJET DE LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE
- - Projet de loi d'orientation sur l'énergie
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA BIOÉTHIQUE
- Projet de loi relatif à la bioéthique
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- rapport de M. Henri Revol, fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Projet de loi d'orientation sur l'énergie
- Mercredi 9 juin 2004
- Le Sénat examine, mercredi 9 juin, en séance publique, le projet de loi d'orientation sur l'énergie
- à 15 heures et le soir :

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 09 juin 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr/index.html
- Vous allez être redirigé vers le nouveau site de recrutement de la marine nationale dans 5 secondes.
- Si rien ne se passe veuillez cliquer ici pour être redirigé vers le site http://www.
- marinerecrute.

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Quand la politique fait sa pub
- Projet de loi sur la bioéthique
- Le financement des collectivités locales
- L'Enigme Walter
- Forums de l'Europe : spéciale élections
- Forum Public
- Ernest-Antoine Sellière
- Documentaire
- Cérémonie commémorative du massacre du 9 juin 1944
- Audition
- 19h00 - 19h25
- 18h05 - 19h00
- 14h00 - 14h50
- 10h30 - 11h50

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 9 Juin 2004

[ www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la région Pays de la Loire : Informations générales
- Stratégie régionale de développement de la société de l'information
Du nouveau sur www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Stratégie régionale de développement de la société de l'information

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.marinerecrute.gouv.fr/
- ici
- http://www.marinerecrute.gouv.fr/

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Elections européennes Heures de clôture du scrutin en Languedoc-Roussillon

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 09 juin 2004

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b31_actualites
- Elections européennes

[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Elections européennes Heures de clôture du scrutin en Languedoc-Roussillon

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 9 Juin 2004
- 19 visiteurs en ligne

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 08-Jui-2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 486899 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les organisations professionnelles
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Mercredi 9 Juin 2004

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- 08/06/0411:53

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7
- le 09/06/04

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mercredi 9 juin 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 09 juin 2004 Vous êtes le 175494 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances des handicapés
- Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation & la citoyenneté des personnes handicapées
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation &
- la citoyenneté des personnes handicapées (Du 1er au 9 juin)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 486897 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- Mise à jour le 9 juin 04

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements

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