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04.06.2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA BIOÉTHIQUE
- 04/06/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Francis GIRAUD, sur le projet de loi relatif à la bioéthique
- 04/06/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr
- ò Toute l'actualité nationale : Premier-ministre.gouv.fr

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Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd084/index.html
- les rendez-vous de l'APROVA 84 du mois de juin 2004
- le 18 juin 2OO4 de 9 H 3O à 16 H OO au Château de Fargues au PONTET.
- la DDJS 84, en partenariat avec la CAF, organise une rencontre avec tous les organisateurs, directeurs et animateurs de CVL et les coordinateurs CE et CTL

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c5_defense_secu_civil/c52_missions/risques_vie_courante/prevnoyades
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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/paroles_de_flic
- En savoir plus
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- TEMOIGNAGES
- Simplifions la vie avec l'Administration Electronique
- Les policiers racontent.
- En savoir plus

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 479479 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/les_europeens_8/les_quinze_19/autriche_3.html
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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- L'Autriche
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.

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- Visiteurs connectés : 5

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Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 04/06/04--

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- vendredi 04 juin 2004 Vous êtes le 173105 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez télécharger la plaquette du concours (format pdf)
- Recrutement de Contrôleurs des travaux publics de l'État.
- Lire le fichier
- Les épreuves écrites auront lieu les 7 et 8 septembre 2004.
- Le ministère de l'Équipement recrute 70 contrôleurs des travaux publics de l'État.
- La clôture des inscription est fixée au 16 juillet 2004.

[ www.aveyron.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aveyron.pref.gouv.fr/index.html
- Toute l'actualité nationale : Premier-ministre.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers XIème PARLEMENT DES ENFANTS - 5 juin 2004
- Samedi 5 Juin 2004 :
Nouveau lien vers Octroi de mer
- Projet de loi sur l'octroi de mer
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Samedi 5 Juin 2004 :
- Projet de loi sur l'octroi de mer (Texte adopté le 4 juin)
- En séance, ces prochains jours :

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- CE SITE A REÇU 479478 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- id_article=3409","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Nouveau lien vers ADAE > Le programme ADELE
- Le programme ADELE
Nouveau lien vers ADAE > Programme ADELE
- Programme ADELE
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- Programme ADELE
- Le programme ADELE
- 7 mai 2004 Premier bilan de l opération 100 pionniers de l administration électronique
- 3 février 2004 L administration électronique progresse en Europe
- 19 mai 2004 L ADAE recrute de nouveaux collaborateurs.

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Nouveau lien vers Document pdf
- Lire le fichier

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Afssaps
- Les 2èmes journées de l'afssaps, 15-16 juin 2004
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Les 2èmes journées de l'afssaps, 15-16 juin 2004

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Du nouveau sur www.ville.gouv.fr/index.html
- www.ville.gouv.fr

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Le ministre de l'Equipement, Gilles de Robien était présent jeudi 3 juin sur les chantiers d'entretien de la RN14 : fauchage et réparation de glissières.
- L'inscription à ce concours est possible jusqu'au 16 juillet.
- "Je travaille pour vous, faites attention à moi "
- Il lançait la campagne de communication pour sensibiliser les conducteurs aux risques encourus par les agents d'exploitation qui interviennent pour entretenir les routes et autoroutes.

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Nouveau lien vers Formation professionnelle - Actualité
- Parution au Journal Officiel des arrêtés portant agrément de la convention d'assurance chômage
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Parution au Journal Officiel des arrêtés portant agrément de la convention d'assurance chômage
- 04/06/2004

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Nouveau lien vers www.technologie.gouv.fr/tisn/index.htm
- Technologies de l'information, développement de la société numérique
Nouveau lien vers www.technologie.gouv.fr/technologie/concours/index.htm
- - En savoir plus
Nouveau lien vers www.technologie.gouv.fr/spatial/index.htm
- Développement de l'Europe spatiale
Nouveau lien vers www.technologie.gouv.fr/sciencevivant/index.htm
- Sciences du vivant
Nouveau lien vers www.technologie.gouv.fr/innovation/index.htm
- Innovation, nouvel esprit d'entreprise dans la recherche
Nouveau lien vers www.technologie.gouv.fr/developpement/index.htm
- Energie transports et développement durable
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Appel à candidatures : programme d'échanges chercheurs-journaliste 2004
- - Date limite des inscriptions : 7 juin 2004
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Technologies de l'information, développement de la société numérique
- Service de Recherche et Technologie de la France
- Sciences du vivant
- Programme d'échange chercheurs-journalistes 2004
- Prix La Recherche 2004
- Organismes de recherche et
- (magazine La Recherche)
- Le portail
- L'objectif de ce programme est d'améliorer le dialogue entre ces deux communautés, , en faisant découvrir aux uns et aux autres les us et coutumes d'un environnement qui ne leur est pas familier.
- ITER : penser la planète autrement
- Innovation, nouvel esprit d'entreprise dans la recherche
- François d'Aubert se rendra à l'observatoire de Meudon à l'occasion du passage de Vénus
- Energie transports et développement durable
- En savoir plus - CORDIS
- En retenant Cadarache, l'Union Européenne a exprimé sa volonté de partir unie dans la compétition internationale
- Développement de l'Europe spatiale
- de l'internet scientifique
- de culture scientifique
- Date limite des inscriptions : 7 juin 2004
- d'enseignement supérieur Description et coordonnées
- Concours national d'aide à la création d'entreprises
- Avec le soutien du ministère, l'Association des journalistes scientifiques de la presse d'information (AJSPI) organise des échanges entre chercheurs et journalistes.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat - 60ème Anniversaire de la Libération - Exposition sur les grilles du Jardin du Luxembourg
- Actuellement, l'exposition sur les grilles du Jardin
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/60eme_liberation/index.html
- Lire le dossier
- Les différentes manifestations
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À L'AUTONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- Projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales
- Les différentes manifestations
- Le Sénat et le 60ème anniversaire de la Libération
- Le Sénat a souhaité s'associer à la commémoration du 60ème anniversaire de la Libération d'une manière qui soit conforme à son histoire et à sa vocation, au travers de nombreuses manifestations.
- Actuellement, l'exposition sur les grilles du Jardin du Luxembourg : "La France libérée, la République restaurée"

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Plans se sécurité routière 2004
- Le plan départemental de contrôles routiers fait partie du plan départemental d'actions de sécurité routière qui définit pour l'année, les enjeux de la lutte contre l'insécurité routière.
- (Cliquer sur Grands dossiers dans Actualités pour consulter ces deux plans)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Hôpital 2007
- 2. Plan Hôpital 2007
Nouveau lien vers Carence vitaminique et décès de nouveaux nés à Mayotte
- . Carence vitaminique et décès de nouveaux nés à Mayotte (04/06/04)
Du nouveau sur accueil
- Plan Hôpital 2007
- Carence vitaminique et décès de nouveaux nés à Mayotte (04/06/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.recherche.gouv.fr/tisn/index.htm
- Technologies de l'information, développement de la société numérique
Nouveau lien vers www.recherche.gouv.fr/technologie/concours/index.htm
- - En savoir plus
Nouveau lien vers www.recherche.gouv.fr/spatial/index.htm
- Développement de l'Europe spatiale
Nouveau lien vers www.recherche.gouv.fr/sciencevivant/index.htm
- Sciences du vivant
Nouveau lien vers www.recherche.gouv.fr/innovation/index.htm
- Innovation, nouvel esprit d'entreprise dans la recherche
Nouveau lien vers www.recherche.gouv.fr/developpement/index.htm
- Energie transports et développement durable
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Appel à candidatures : programme d'échanges chercheurs-journaliste 2004
- - Date limite des inscriptions : 7 juin 2004
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Technologies de l'information, développement de la société numérique
- Service de Recherche et Technologie de la France
- Sciences du vivant
- Programme d'échange chercheurs-journalistes 2004
- Prix La Recherche 2004
- Organismes de recherche et
- (magazine La Recherche)
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- L'objectif de ce programme est d'améliorer le dialogue entre ces deux communautés, , en faisant découvrir aux uns et aux autres les us et coutumes d'un environnement qui ne leur est pas familier.
- ITER : penser la planète autrement
- Innovation, nouvel esprit d'entreprise dans la recherche
- François d'Aubert se rendra à l'observatoire de Meudon à l'occasion du passage de Vénus
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- En retenant Cadarache, l'Union Européenne a exprimé sa volonté de partir unie dans la compétition internationale
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- Date limite des inscriptions : 7 juin 2004
- d'enseignement supérieur Description et coordonnées
- Concours national d'aide à la création d'entreprises
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[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Carte grise : Comment l'obtenir ?
- ------------ Simplifiez vos démarches avec la nouvelle carte grise
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- Simplifiez vos démarches avec
- la nouvelle carte grise

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Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Olivier PASSET, nouveau Chef du Service Economique, Financier et International (SEFI) (03/06/2004)
- [ Le Commissaire au Plan, Alain ETCHEGOYEN a nommé Olivier PASSET , chef du Service Economique, Financier et International (SEFI) du Commissariat Général du Plan . Cette... ... +
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- [ Le Commissariat général du Plan lance une consultation pour la réalisation d'une étude sur les financements contractuels nationaux, régionaux et européens dans le domaine de la culture .... ... +
- Avis de consultation / Marché public (04/06/2004)
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- Olivier PASSET, nouveau Chef du Service Economique, Financier et International (SEFI) (03/06/2004) [ Le Commissaire au Plan, Alain ETCHEGOYEN a nommé Olivier PASSET, chef du Service Economique, Financier et International (SEFI) du Commissariat Général du Plan.
- Avis de consultation / Marché public (04/06/2004) [ Le Commissariat général du Plan lance une consultation pour la réalisation d'une étude sur les financements contractuels nationaux, régionaux et européens dans le domaine de la culture.

[ www.paca.environnement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.paca.environnement.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS_NODES=256
- pour accéder aux listes des actions labellisées en 2004 en région PACA cliquez ici
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- 04/06/2004 - 2ème édition de la Semaine du développement durable du 16 au 27 juin 2004
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[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- Mesures d'urgences en cas de pic de pollution (03 juin 2004)

[ www.larecherche.fr ] liens documents
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- - En savoir plus

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Nouveau lien vers Journée d'hommage aux victimes civiles du débarquement
- 04.06.04 : Journée d hommage aux victimes civiles du débarquement : Nicole Guedj représentera le Gouvernement le lundi 7 juin 2004 à St-Lô - Programme des cérémonies
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- 04.06.04 : Journée d hommage aux victimes civiles du débarquement : Nicole Guedj représentera le Gouvernement le lundi 7 juin 2004 à St-Lô - Programme des cérémonies

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- Dernière Mise à jour le 04/06/04

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Nouveau lien vers www.iter.gouv.fr
- - ITER : penser la planète autrement

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 479285 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
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- 328 réponses
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Nouveau lien vers La Belgique - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le médiateur européen - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le médiateur européen
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La Slovénie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La fonction de médiateur est définie par le traité de Maastricht.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La Belgique
- Elle a été instaurée dans un (.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.

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Nouveau lien vers S'inscrire en ligne ou par téléchargement de dossiers aux concours et examens du ministère
- L'inscription à ce concours est possible jusqu'au 16 juillet.

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- Mise à jour le 4/06/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre

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- Décisions de la commission départementale d'équipement commerciale du 18 mai 2004
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- La commission départementale d'équipement commercial (C.D.E.C.) réunie le 18 mai 2004, sous la présidence de Monsieur Yves HUSSON Secrétaire Général d (.
- Décisions de la commission départementale d'équipement commerciale du 18 mai 2004[ En savoir plus ]
- 04/06/200416:54

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- Mise à jour le 4/06/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
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- Mise à jour le 4/06/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre

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- Mise à jour 04/06/2004
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- La marine française dans le débarquement de Normandie
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- 04/06/2004
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- Doctoriales : Les Doctoriales®
- Consultez les offres .
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- Recherche : Appel à candidatures pour le prix Science et défense 2004 [02/06/04]
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- Doctoriales : Les Doctoriales® fêtent leurs 10 ans à Fréjus [02/06/04]

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- FAMILLE - La loi sur le divorce publiée au Journal officiel.
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- EUROPE - Dossier : dimanche 13 juin, les élections européennes.
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- FAMILLE - La loi sur le divorce publiée au Journal officiel.
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- Suite de l'examen du projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales
- Questions d'actualité au Gouvernement
- Jeudi 3 juin 2004
- Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
- à 9 heures 30 :
- à 15 heures :

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Tous les documents officiels (discours, communiqués, dossiers de presse).
- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
- retraite fonctionnaire - retraite complémentaire
- Régimes des retraites, durée de cotisation, modes de calcul, etc.
- Les retraites en Europe ;
- l'histoire des retraites.
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Infos pratiques pour la retraite des salariés, la retraite des artisans, la retraite des professions libérales et la retraites des fonctionnaires.
- Information sur l'avenir du système de retraites.
- Actualités de la réforme des retraites.

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- Passage de Vénus
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- 01/06/04 - Plan vigipirate : niveau d'alerte rouge
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- 04/06/04 - Passage de Vénus

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- du territoire
- Choisissez la démarche -----------------
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- Association Brevet sécurité routière Carte de pêche Carte de séjour Carte grise Carte nationale d'identité Casier judiciaire Certificat non gage Destruction de véhicule Détention d'arme Elections Installations Classées Passeport Permis de chasser Permis de conduire Permis international Service national So

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- 04 juin 2004

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- Pour la première fois, la vente à distance aux particuliers a franchi la barre des 10 milliards d'euros, avec une croissance de 60 % des ventes par Internet, en 2003.
- Le ministre s'est félicité de l'essor de l'internet rapide, avec la baisse des tarifs, et du nouveau dispositif législatif, notamment la loi sur la confiance dans l'économie numérique, premier texte français d'ensemble sur Internet et le projet de loi sur la régulation postale actuellement en discussion au Sénat sur la responsabilité applicable aux envois postaux (communiqué de presse).
- Assemblée générale de la FEVAD, le 3 juin 2004.
- Adoption de la loi d'orientation sur l'énergie, à l'Assemblée nationale.
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- Le ministre s'est félicité de l'essor de l'internet rapide, avec la baisse des tarifs, et du nouveau dispositif législatif, notamment la loi sur la confiance dans l'économie numérique , premier texte français d'ensemble sur Internet et le projet de loi sur la régulation postale actuellement en discussion au Sénat sur la responsabilité applicable

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- CE SITE A REÇU 479109 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Observeur du design
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- Observeur du design : inscriptions avant le 16 juillet 2004

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- Agenda de Marie-Josée Roig pour la semaine du 31 mai au 6 juin 2004 (28/05/04)

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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Site d'information sur l'Europe
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.

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- site de la DDE du Cavados
- Les 5 et 6 juin prochains se déroulera, dans plus de trois cents communes, la Fête des Villes et Villages fleuris.
- Le ministre délégué aux Anciens combattants, Hamlaoui Mekachera, et le ministre délégué au Tourisme, Léon Bertrand, ont accueilli cent vétérans américains, le vendredi 4 juin, à l'aéroport Roissy Charles-de-Gaulle, en présence du Secrétaire américain aux Anciens combattants, Anthony J. Principi et de l'Ambassadeur de France aux Etats-Unis, son excellence Jean-David Levitte.
- Le 13 juin, élection du Parlement européen Site d'information sur l'Europe
- Fête des Villes et Villages Fleuris
- en savoir plus Toutes les consignes de circulation et autres informations sur la commémoration du 60 ème anniversaire du débarquement
- en savoir plus sur le site du Tourisme
- discours de Gilles de Robien du 3 juin
- , autour de thématiques végétales.
- A l'initiative du ministère du Tourisme, cette opération nationale sera le cadre de nombreuses animations, ateliers pédagogiques, expositions,.
- 60ème anniversaire du débarquement
- 04-Jui-2004
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- > discours de Gilles de Robien du 3 juin
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- > en savoir plus

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- Le dossier d'inscription à l'examen du B.E.E.S.A.P.T est disponible !
- Journée Débats, information le samedi 5 juin salle des Richardières à Aigrefeuilles sur Maine : Les centres de vacances et de loisirs de Loire-Atlantique

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Nouveau lien vers La notion d'oeuvre audiovisuelle
- > Pour en savoir plus
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- Pour en savoir plus
- Définition de l'oeuvre audiovisuelle : réponse du CSA à la DDM et au CNC Juin 2004 Le CSA a adopté, le 11 mai dernier, le texte de sa réponse à la DDM et au CNC qui l'avaient interrogé, le 15 mars 2004, sur l'évolution de la définition de l'oeuvre audiovisuelle.

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- vendredi 04 juin 2004 Vous êtes le 172994 visiteur

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- > site de la DDE du Cavados
- >

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- Le ministre s'est félicité de l'essor de l'internet rapide, avec la baisse des tarifs, et du nouveau dispositif législatif, notamment la loi sur la confiance dans l'économie numérique , premier texte français d'ensemble sur Internet et le projet de loi sur la régulation postale actuellement en discussion au Sénat sur la responsabilité applicable

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- Adoption de la loi d'orientation sur l'énergie, à l'Assemblée nationale .

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- . Concours national organisé par le Ministère délégué aux personnes âgées : Prix intergénérations 2004
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- Le ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

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- L'observatoire du conseil général Le portail de l'administration française Le ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

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- Concours national organisé par le Ministère délégué aux personnes âgées : Prix intergénérations 2004

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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- 04/06/04 : Rendez-vous aux jardins !
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- Le lancement de l'introduction en bourse de Snecma se fera aujourd'hui, vendredi 4 juin 2004, a annoncé cette nuit dans un communiqué de presse le ministère des Finances.
- Jeudi 3 juin, François Fillon, ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a tenu une conférence de presse sur le thème du baccalauréat et présenté à cette occasion les chiffres de la session 2004.
- Economie : ouverture du capital de la SNECMA
- Baccalauréat : la session 2004
- [ 04/06/2004 10:32 ]
- 04/06/04 : Rendez-vous aux jardins !
- [ 03/06/2004 17:07 ]

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Elections européennes : comment voter par procuration ?
- Elections européennes - vote par procuration, les électeurs concernés doivent accomplir leurs démarches sans attendre
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Elections européennes - vote par procuration, les électeurs concernés doivent accomplir leurs démarches sans attendre
- -----------

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
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- "Partenaires pour élaborer, entreprendre et gérer"
- L'édition 2004 est accessible dans l'espace téléchargement.
- Ce guide élaboré par la préfecture de Paris présente les acteurs économiques essentiels de la création d'entreprise.

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- Logement, habitat : Aménagement, urbanisme : Route, circulation, sécurité routière : Transports : Eau, environnement, risques
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- Logement, habitat : Aménagement, urbanisme : Route, circulation, sécurité routière : Transports : Eau, environnement, risques
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- Logement, habitat : Aménagement, urbanisme : Route, circulation, sécurité routière : Transports : Eau, environnement, risques
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- Les travaux routiers et les conditions de circulation
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- Logement, habitat : Aménagement, urbanisme : Route, circulation, sécurité routière : Transports : Eau, environnement, risques
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- Statistiques et données
- Logement, habitat : Aménagement, urbanisme : Route, circulation, sécurité routière : Transports : Eau, environnement, risques
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- Communiqué de presse du 17 mai 2004 (Avis de fermeture de la D.R.E et de la D.D.E le 21 mai 2004)
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- Logement, habitat : Aménagement, urbanisme : Route, circulation, sécurité routière : Transports : Eau, environnement, risques
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- [En savoir plus / Contacts]
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- ( Avis de fermeture de la D.R.E et de la D.D.E le 21 mai 2004

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- L'observation d'un tel événement nécessite impérativement de se protéger les yeux afin d'éviter toute lésion oculaire pouvant être irréversible et conduire à une altération définitive de la vue.
- ECLIPSE DU SOLEIL LE 8 JUIN 2004

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- Carte grise européenne
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- (mis à jour : 04/06/2004 11:48)
- Carte grise européenne

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- Source : RAPID IP/04/696
- Politique industrielle/marché intérieur
- Nouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts.
- Les priorités pour le futur, outre la mise en oeuvre réussie des mesures déjà arrêtées, comprennent l'adoption rapide par le Parlement et le Conseil de la huitième directive sur le droit des sociétés concernant le contrôle légal des comptes ainsi que des prochaines propositions de la Commission concernant une troisième directive sur le blanchiment de capitaux et une nouvelle directive sur l'adéquation des fonds propres.
- Le PASF est d'ores et déjà un puissant vecteur de changement.
- L'adoption dans les délais prévus de la quasi-totalité (93 %) des mesures législatives du plan d'action pour les services financiers (PASF) est une réussite majeure de l'UE, selon le dernier rapport d'avancement de la Commission européenne concernant le PASF, qui a été présenté au Conseil des ministres de l'économie et des finances du 2 juin.
- L'actualité des jours précédents par thèmes :
- Il est toutefois beaucoup trop tôt pour déterminer si les objectifs du plan ont été atteints: cela suppose en effet une transposition et une application correctes et ponctuelle des mesures qu'il prévoit.
- Ce succès a été rendu possible par des objectifs et un calendrier précis, une stratégie planifiée avec soin, des ressources de grande qualité, un suivi systématique et la bonne volonté des États membres, du Parlement européen et des participants du marché.
- Appels à propositions L'entreprise commune GALILEO a lancé le deuxième appel à propositions pour des activités de recherche consacrées à GALILEO, avec un budget total de 67 millions d'euros.
- A la une le 4 juin 2004

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- Le ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Flash Flash Flash
- Dernière mise à jour : vendredi 04 juin 2004 11:45

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Nouveau lien vers Document pdf
- Communiqués Campagne d'incitation au vôte pour l'élection du Parlement européen le 13 juin 2004 (document pdf)
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- Campagne d'incitation au vôte pour l'élection du Parlement européen le 13 juin 2004 (document pdf)

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- CE SITE A REÇU 478920 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Indice TEC 10 au 04/06/2004 : 4,42 %

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La carte grise européenne L'harmonisation au plan européen des titres et documents administratifs, se poursuit avec le remplacement, à compter du 1er juin 2004, de l'actuelle carte grise, par un certificat d'immatriculation européen.
- L'UE a considéré que (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

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Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/704
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- L'adoption dans les délais prévus de la quasi-totalité (93 %) des mesures législatives du plan d'action pour les services financiers (PASF) est une réussite majeure de l'UE, selon le dernier rapport d'avancement de la Commission européenne concernant le PASF, qui a été présenté au Conseil des ministres de l'économie et des finances du 2 juin. Ce succès a été rendu possible par des objectifs et un calendrier précis, une stratégie planifiée avec soin,
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- L'adoption dans les délais prévus de la quasi-totalité (93 %) des mesures législatives du plan d'action pour les services financiers (PASF) est une réussite majeure de l'UE, selon le dernier rapport d'avancement de la Commission européenne concernant le PASF, qui a été présenté au Conseil des ministres de l'économie et des finances du 2 juin. Ce succès a été rendu possible par des objectifs et un calendrier précis, une stratégie planifiée avec soin,

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Du nouveau sur Date
- 4 juin 2004

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 04 juin 2004 Vous êtes le 172946 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

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Nouveau lien vers Conseil constitutionnel - Questions fréquemment posées - FAQ
- FAQ
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- 3 juin 2004

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Nouveau lien vers XIème PARLEMENT DES ENFANTS - 5 juin 2004
- XI è Parlement des Enfants
- XI
- Samedi 5 Juin 2004
Nouveau lien vers Rapatriés
- Projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des rapatriés
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- Projet de loi sur l'octroi de mer
Nouveau lien vers Exercice par l'Etat de ses pouvoirs de contropôle en mer
- Projet de loi sur l'exercice par l'Etat de ses pouvoirs de contrôle en mer
Nouveau lien vers Assemblée nationale - communications électroniques
- Projet de loi sur la communication électronique & audiovisuelle
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Charte de l'environnement
- Projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement
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- Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- XIè Parlement des Enfants
- (Texte adopté - scrutin solennel le mardi 1er juin)
- Site pédagogique de l'Assemblée nationale et de l'Education nationale
- Samedi 5 Juin 2004
- Projet de loi sur la communication électronique &
- Projet de loi sur l'octroi de mer (En séance le 4 juin)
- Projet de loi sur l'exercice par l'Etat de ses pouvoirs de contrôle en mer (10 juin)
- Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation à la citoyenneté des personnes handicapées (Du 1er au 9 juin)
- Projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des rapatriés (11 juin)
- Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit (9 juin)
- Projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement
- En séance, ces derniers temps :
- audiovisuelle (Texte CMP adopté en séance le 3 juin)

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- CE SITE A REÇU 478919 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers EUROPA - Energie et Transports - GALILEO - Parténaires - Secteur privé
- L'entreprise commune GALILEO a lancé le deuxième appel à propositions pour des activités de recherche consacrées à GALILEO, avec un budget total de 67 millions d'euros. L'objectif est de soutenir la mise au point d'applications et de récepteurs pour les utilisateurs en vue de l'exploitation du programme européen de radionavigation par satellite. Le premier appel à propositions pour GALILEO dans le cadre du 6e programme-cadre de recherche était un succès: hui

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Nouveau lien vers education.assemblee-nationale.fr
- Site pédagogique de l'Assemblée nationale et de l'Education nationale

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- canicule et médicaments

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Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : Les assises nationales des risques technologiques
- Les assises nationales des risques technologiques

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Dates des soldes d'été

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 4 juin 2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Grand prix européen IST
- prix européen IST 2005
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Ce prix est organisé par Euro-CASE avec le soutien du programme IST (Technologies pour la société de l'information) de la Commission européenne.
- 4 juin 2004 : Cette année la France et les Pays-Bas sont les pays qui présentent la plus forte participation au prix européen IST 2005.

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=drtefp-de-bretagne/etudes-et-statistiques/statistiques/tableau-de-bord-des-mesures-emploi/tableau-de-bord-des-mesures-emploi&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=825&APP_SITE_ID=76
- DRTEFP de Bretagne : Tableau de Bord des Mesures Emploi
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Tableau de Bord des Mesures Emploi
- 04 juin 2004 DRTEFP de Bretagne :

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- PREVENTION
- Les personnes agées et fragiles constituent la priorité de ces mesures.
- Le Préfet a réuni, avec le Président du Conseil Général le comité départemental canicule le 27 mai pour organiser en Saône-et-LOire la lutte contre une éventuelle vague de chaleurs.
- LE DISPOSITIF NATIONAL CARTE VIGILANCE METEO (Exemple) .
- En savoir plus.
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
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- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Pour la première fois, 338 millions de citoyens dans 25 Etats sont appelés à élire leurs représentants au Parlement européen.
- Mise à jour : 4 juin 2004
- Le nombre de représentants français passera de 87 à 78 afin de respecter la représentativité des 25 Etats membres.
- L'Union élargie disposera, à partir de la législature 2004-2009, d'une assemblée de 732 membres.
- Elections européennes le 13 juin 2004

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre se prononce sur le mariage homosexuel
- Jeudi 3 juin, François Fillon, ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a tenu une conférence de presse sur le thème du baccalauréat et présenté à cette occasion les chiffres de la session 2004.
- Jeudi 3 juin, Dominique Perben, Garde des Sceaux est revenu sur les déclarations du Premier ministre relatives à la célébration par le maire de Bègles d'un mariage homosexuel.
- Jean-Pierre Raffarin présidera les cérémonies commémoratives qui se dérouleront dans diverses villes et villages de Normandie, dont Deauville-Trouville, Bayeux, Caen, Hermanville-sur-Mer.
- Il a mis l'accent, ainsi que l'avait fait Jean Pierre Raffarin mercredi 2 juin à l'Assemblée Nationale, sur le respect de la loi.
- Du 5 au 7 juin se dérouleront les cérémonies officielles du 60 ème débarquement, exprimant la reconnaissance de la France envers les Alliés.
- Cérémonies du débarquement : mobilisation totale des forces de sécurité
- Cérémonies du débarquement : le Premier ministre rend hommage aux Alliés en Normandie
- "C'est certainement l'une des opérations, sinon l'opération la plus importante" jamais montée en France,a déclaré à ce titre Michèle Alliot-Marie jeudi 3 juin.
- Baccalauréat : la session 2004
- Afin d'assurer la sécurité nationale, celle des hôtes de la France et celle des personnes qui s'associeront aux manifestations organisées en Normandie à l'occasion des cérémonies du soixantième anniversaire du débarquement, le plan Vigipirate a été porté au rouge dès le 1er juin sur l'ensemble du territoire et une série de mesures préventives mises en places.
- [ 03/06/2004 17:07 ]
- [ 03/06/2004 16:56 ]
- [ 02/06/2004 16:49 ]
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- Statistiques de la santé et du social 2004
- Atlas des populations immigrées

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- 4 Juin 2004

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- Les assises nationales des risques technologiques le mardi 22 juin 2004

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- ATTRIBUTION DES MONDIAUX 2009 DE SKI ALPIN A VAL D'ISERE
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- Jean-François Lamour, Ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative se réjouit de la décision de la Fédération Internationale de Ski d'attribuer l'organisation des Mondiaux 2009 de ski alpin à Val d'Isère.
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- En mai, baisse spectaculaire de la délinquance en France
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- Sécurité routière : une bien meilleure Pentecôte
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- Tout savoir sur les élections européennes du 13 juin 2004 et les listes déposées
- Sécurité routière : une bien meilleure Pentecôte
- (mis à jour : 04/06/2004 10:55)
- (mis à jour : 04/06/2004 10:36)
- La délinquance en France a diminué de - 10,25 % par rapport à mai 2003.
- En mai, baisse spectaculaire de la délinquance en France
- Elle conforte la baisse constatée en avril 2004 (- 4, 63 %).
- Dans le même temps, faits élucidés, gardes à vue et mis en cause sont en augmentation, témoignant d l'activité des services.

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 07/06/2004 : 1,08111 08/06/2004 : 1,08121 09/06/2004 : 1,08131
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 07/06/2004 : 1,08571 08/06/2004 : 1,08581 09/06/2004 : 1,08591
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 07/06/2004 : 1,03036 08/06/2004 : 1,03046 09/06/2004 : 1,03055
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 07/06/2004 : 1,02758 08/06/2004 : 1,02776 09/06/2004 : 1,02794
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 07/06/2004 : 1,04801 08/06/2004 : 1,04820 09/06/2004 : 1,04838
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 07/06/2004 : 1,01418 08/06/2004 : 1,01436 09/06/2004 : 1,01454

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- Sa prise de (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE
- Depuis avril 2004, Claudie Haigneré est ministre déléguée aux Affaires européennes.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Biographie de Claudie Haigneré

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- Coopération entre la France et l'Allemagne pour la mise en place du système européen d'échange de quotas de gaz à effet de serre.
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- Rapports et études :
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- > Pour en savoir plus
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- visant à harmoniser la réglementation pour les réseaux de communications électroniques (audiovisuel et télécommunications).
- Rapports et études : >
- Pour en savoir plus
- paquet télécoms »
- "Paquet télécoms" : adoption définitive du projet de loi par le Parlement 4 juin 2004 Le Parlement a définitivement adopté, jeudi 3 juin 2004, le projet de loi sur les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle.
- La société de l'information - Rapport n°
- La presse française - Etude de M. Pierre ALBERT - 2004 >
- La piraterie de films : motivations et pratiques des internautes - Etude du CNC - Mai 2004 >
- La distribution de films en ligne - Etude réalisée par M. GUILLOU pour l'Observatoire européen de l'audiovisuel - Mai 2004 >
- Journal-officiel.
- fr 2 juin 2004 Le JO électronique authentifié est désormais accessible en ligne.
- Ce texte transpose en droit français un ensemble de directives européennes communément dénommées «
- Avis du CSA sur le projet de décret modifiant les cahiers des missions et des charges des sociétés nationales de programme Mai 2004 Saisi pour avis par le Gouvernement, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a indiqué qu'il était "favorable à la mesure consistant à tirer les conséquences réglementaires de la disparition du monopole légal de la société TéléDiffusion de France".
- 47 du Conseil d'analyse économique - 2004 >

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- vendredi 04 juin 2004 Vous êtes le 172897 visiteur

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- marchés publics - index BTP
- La TVA à 5,5% sur les travaux d'entretien : le rapport d'évaluation Projet d'ordonnance loi MOP
- L'emploi et la formation dans le bâtiment et les travaux publics
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Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Revue Marchés Emergents n°55
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- Revue Marchés Emergents n°55 .

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- Pour la première fois, 338 millions de citoyens dans 25 Etats sont appelés à élire leurs représentants au Parlement européen.
- Mise à jour : 4 juin 2004
- Le nombre de représentants français passera de 87 à 78 afin de respecter la représentativité des 25 Etats membres.
- L'Union élargie disposera, à partir de la législature 2004-2009, d'une assemblée de 732 membres.
- Elections européennes le 13 juin 2004

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- Enveloppe suspecte au CNPE de Cruas-Meysse : le dispositif de sécurité à été levé
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- Passage du Critérium du Dauphiné Libéré
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- Passage du Critérium du Dauphiné Libéré
- Enveloppe suspecte au CNPE de Cruas-Meysse : le dispositif de sécurité à été levé

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- La longue marche de Bob Slaugther
- Ils ont filmé la guerre en couleur (1ère partie)
- Economies d'énergie, faisons vite, ça chauffe !
- 7h30 - 8h20 Studio Ouvert
- 22h25 - 23h15 Documentaire
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- 16h30 - 17h25 Documentaire
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- 12h10 - 12h55 Forum Public
- 11h20 - 12h10 Documentaire
- 10h30 - 11h15 Documentaire

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- Le 04 juin 2004

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- La longue marche de Bob Slaugther
- Ils ont filmé la guerre en couleur (1ère partie)
- Enfances
- Economies d'énergie, faisons vite, ça chauffe !
- Documentaire
- Bibliothèque Médicis
- 22h25 - 23h15
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- 16h30 - 17h25
- 12h10 - 12h55
- 11h20 - 12h10
- 10h30 - 11h15

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 04 juin 2004

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Nouveau lien vers Document pdf
- Guadeloupe : une économie en déficit...d'image (INSEE, avril 2004, 178Ko)

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Secteur postal
Nouveau lien vers Le médiateur du service postal universel
- Secteur postal

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 4 Juin 2004
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[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html
- Guadeloupe : une économie en déficit.
- d'image (INSEE, avril 2004, 178Ko)

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Du nouveau sur www.gouv.nc/index.html
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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Le programme Erasmus
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

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Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/
- > Nouveau formulaire de demande de permis de construire

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Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Vendredi 4 Juin 2004

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- le 04/06/04

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- Vendredi 4 juin 2004

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- vendredi 04 juin 2004 Vous êtes le 172845 visiteur

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Du nouveau sur Direction Départementale de l'Equipement des Bouches du Rhône
- Nouveau formulaire de demande de permis de construire

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Nouveau lien vers XIème PARLEMENT DES ENFANTS - 5 juin 2004
- XI è PARLEMENT DES ENFANTS
- XI
- 5 Juin 2004
Nouveau lien vers Assemblée nationale - communications électroniques
- Projet de loi sur la communication électronique & audiovisuelle
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- XIè PARLEMENT DES ENFANTS
- Projet de loi sur la communication électronique &
- audiovisuelle (Texte CMP adopté en séance le 3 juin)
- 5 Juin 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 478561 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- Sur une période allant de Janvier 1999 à Décembre 2003, la tendance d'évolution des accidents baisse très significativement avec en moyenne -18,3 accidents par an alors que la tendance d'évolution des tués représente -0,7 tué en moyenne par an .
- SECURITE ROUTIERE : PUBLICATION DU BILAN DU TROISIEME QUADRIMESTRE 2003
- En savoir plus
- En Alsace, hormis le nombre des tués qui diminue sensiblement (54 contre 65 soit -16,9%) pour retrouver son niveau du 3ème quadrimestre 2001, le 3ème quadrimestre 2003 présente des évolutions peu significatives par rapport au 3ème quadrimestre 2002.
- édité le 03-06-2004
- Ainsi, on observe 835 accidents contre 850 soit -1,8%, 144 blessés graves contre 148 soit -2,7% et 917 blessés légers contre 965 soit -5%.
- A noter que ces chiffres présentaient une diminution significative entre le 3ème quadrimestre 2001 et le 3ème quadrimestre 2002.
Nouveau lien vers DRE Alsace - Sécurité routière
- En savoir plus

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Du nouveau sur ddaf.oise.agriculture.gouv.fr/index.html
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