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24.05.2004

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Nouveau lien vers SÉANCE DU 19 mai 2004 (compte rendu intégral des débats du Sénat)
- compte rendu des débats du 19 mai 2004
Nouveau lien vers Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- rapport de M. Jean-Pierre Fourcade, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE DES PERSONNES ÂGÉES ET DES PERSONNES HANDICAPÉES
- Projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX ASSISTANTS MATERNELS ET AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
- Lire le dossier
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- texte du projet de loi
- rapport de M. Jean-Pierre Fourcade, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- Projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
- Le Sénat poursuit, mardi 25 mai, l'examen du projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux.
- compte rendu des débats du 19 mai 2004
- amendements déposés sur ce texte

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Nouveau lien vers Le ministère de la santé et de la protection sociale au salon Hôpital Expo du 25 au 28 mai
- . Le ministère de la santé et de la protection sociale au salon Hôpital Expo du 25 au 28 mai
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- Le ministère de la santé et de la protection sociale au salon Hôpital Expo du 25 au 28 mai

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Près de 14 mois après sa présentation, un colloque consacré à la dynamique du Plan cancer a dressé un bilan des mesures prises par le Gouvernement.
- Mercredi 19 mai, lors du Conseil des ministres, Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense, a présenté une communication relative aux progrès de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Lutte contre le cancer : un objectif de la République
- Lundi 17 mai sur France 2, Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé et de la Protection sociale, a présenté les premières orientation de la réforme de l'Assurance maladie.
- [ lire l'article ]
- La politique européenne de sécurité et de défense
- Clôturant ce colloque, le Premier ministre a déclaré que "l'effort engagé serait continué".
- Cérémonies du débarquement : le plan Vigipirate porté au rouge
- Assurance maladie : pour une mobilisation de tous les Français
- Afin d'assurer la sécurité nationale, celle des hôtes de la France et celle des personnes qui s'associeront aux manifestations organisées en Normandie à l'occasion des cérémonies du soixantième anniversaire du débarquement, le plan Vigipirate sera porté au rouge.
- [ 24/05/2004 16:56 ]
- [ 19/05/2004 12:57 ]
- [ 18/05/2004 10:25 ]
- [ 18/05/2004 09:41 ]

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- s=126430&s2=15&p=index_html&"
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- s=126430&s2=15' hsi += '&p=index_html&hl=' + hsh.
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- Le ministre présente la nouvelle carte grise européenne
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- (mis à jour : 24/05/2004 17:25)
- Le ministre présente la nouvelle carte grise européenne
- A cette occasion il a présenté la nouvelle carte grise européenne.

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Immatriculation des cyclomoteurs
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- EXAMEN CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI
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- LE 4 NOVEMBRE 2004 à TOULOUSE (1ère PARTIE) LES DOSSIERS DOIVENT.
- L' EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI PREVU DANS LE COURANT DU 2ème SEMESTRE 2004 AURA LIEU :
- Immatriculation des cyclomoteurs
- EXAMEN CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI
- A compter du 1er juillet 2004, les cyclomoteurs neufs doivent faire l'objet d'une immatriculation qui peut être faite par courrier auprès du Ministère de l'Intérieur ou bien par télétransmission par l.
- [24/05/2004]
- 14 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 460874 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 564 réponses
- 379 sujets

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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La réforme de la PAC appliquée en France - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La réforme de la PAC appliquée en France Le Conseil supérieur d'orientation du 18 mai (.
- La carte européenne d'assurance maladie
- L'UE a considéré que (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.

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Nouveau lien vers Conférences sur le spam
- > Pour en savoir plus
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- Le programme
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- Pour en savoir plus
- Lutte contre le "spam" : cycle de conférences à la Direction du développement des médias 24 mai 2004 Dans le cadre du groupe de contact des acteurs de la lutte contre le "spam", la Direction du développement des médias a demandé à MM.
- La première conférence aura lieu le 15 juin prochain, sur le thème : «
- L'authentification des méls : une solution au problème du "spam" ?
- Du 7 au 12 juin 2004 Festival international du film d'animation - Annecy
- : décision du Conseil d'Etat Mai 2004 Par un arrêt du 26 mars 2004, le Conseil d'Etat a rejeté les recours présentés par la société United pan-europe communications France (UPC France) et l'Association française des opérateurs de réseaux multiservices (AFORM) contre le décret du 31 janvier 2002 concernant l'autorisation d'exploitation des réseaux distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision par câble.
- Bruno RASLE et Frédéric AOUN, personnalités qualifiées membres du groupe, d'organiser un cycle de conférences destiné à alimenter les travaux en cours.

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- lundi 24 mai 2004 Vous êtes le 167184 visiteur

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- La Corrèze

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- rencontres
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- inscription
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- programme
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Les ingénieurs de l'Industrie et des mines organisent avec le soutien et la participation des ministères chargés de l'Environnement et de l'Industrie ce colloque, le 9 novembre 2004, à la cité des sciences de l'industrie à Paris.
- Le programme
- le formulaire d'inscription Amortissement accéléré : la loi de finances 2004 a instauré un dispositif d'amortissement accéléré sur douze mois des terminaux qui permettent l'accès d'internet à haut débit par satellite.
- La Drire participe aux forum international de développement durable de Châteauroux les 25, 26, 27 juin 2004.
- 9 novembre 2004 : colloque "le développement durable, un défi pour l'industrie - du concept à la réalisation"
- 3 jours de rencontres de dialogues et d'information autour de conférence, d'un colloque scientifique et d'une exposition

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Nouveau lien vers ASN
- Consulter le compte rendu
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- INFORMATION
- Consulter le compte rendu
- Compte rendu des auditions de la commission Vrousos - 24/05/04 - Mise en ligne du compte rendu des auditions sur lesquelles la commission Vrousos a basé son travail.

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- Consulter le compte rendu
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- INFORMATION
- Consulter le compte rendu
- Compte rendu des auditions de la commission Vrousos - 24/05/04 - Mise en ligne du compte rendu des auditions sur lesquelles la commission Vrousos a basé son travail.

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- CE SITE A REÇU 460864 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3409","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur ce texte

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Nouveau lien vers acfci.cci.fr/pe2004
- Informations
- dossier

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Nouveau lien vers Appels à concurrence
- deux nouveaux avis d'appels à concurrence
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Le programme IDABC (fourniture interopérable de services pan-européens de gouvernement électronique) a pour objectif est de fournir des services administratifs pan-européens en ligne aux administrations publiques, aux entreprises et aux citoyens.
- L'arrivée de la TVHD en France - opportunités économiques pour les acteurs et scénarios d'introduction, -L'évaluation finale du Réseau national en technologies logicielles (RNTL).
- 24 mai 2004 : Le nouveau code des marchés publics ayant pour objectif de simplifier les procédures et de faciliter l'accès à la commande publique, le service des Technologies et de la société de l'information (STSI) publie deux nouveaux avis d'appels à concurrence, relatifs à son secteur d'activité, pour la réalisation d'études ayant trait à :

[ www.somme.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- suite
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- suite
Du nouveau sur www.somme.pref.gouv.fr/index.html
- Vers une plus grande protection de l'habitat des oiseaux
- Pour la tranquillité des phoques
- Le comité départemental Natura 2000 s'est réuni pour définir une méthode de concertation en vue de la désignation éventuelle de nouveaux sites où la protection de l'habitat des oiseaux est prioritaire.
- Afin de protéger la richesse écologique des estuaires de la Somme et de l'Authie, la pratique du jet-ski y est désormais interdite mais toujours autorisée sur le littoral.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- N° 878 du 24 mai 2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- N° 878 du 24 mai 2004

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- arrêté d'habilitation aux annonces judiciaires et légales
Nouveau lien vers Politique de l'emploi
- marché du travail
Du nouveau sur www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html
- marché du travail
- Loi sur les libertés locales
- arrêté d'habilitation aux annonces judiciaires et légales

[ www.securite-routiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Les dépliants thématiques
- Lire la suite - Le dossier de presse est consultable en ligne

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.recherche.gouv.fr/
- www.recherche.gouv.fr www.anvar.fr

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Prise de fonctions de Jean-Michel BERARD,
- Préfet de la région d'Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme
- Les actions doivent s'inscrire dans une perspective d'aménagement du territoire.
- Le nouvel appel à projets INTERREG III B zone SUDOE (sud-ouest européen) est prévu du 1er juin au 31 juillet 2004.
- INTERREG III B : nouvel appel à projets
- Cette initiative communautaire contribue au financement, par le fonds européen FEDER, d'actions transnationales entre partenaires situés dans la zone SUDOE, dont fait partie l'Auvergne.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Point de départ de l'année de la fraternité, la Journée de la fraternité du 25 mai 2004 sera un moment de valorisation, de promotion et de fédération des inititatives favorisant l'écoute et la convivialité entre habitants.
- [ lire l'article ]
- La fraternité grande cause nationale de l'année
- Cette année, la choix du label "grande cause nationale", attribué chaque année conjointement par le Président de la République et le Premier ministre à une cause d'intérêt général, s'est porté sur la fraternité.
- [ 24/05/2004 10:43 ]

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr
- Assises nationales des risques 22 juin à Douai

[ www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur A la une
- Prix entreprises et environnement 2004
- Mission d'Accueil et d'Information des Associations (MAIA)
- l'Observeur du design 2005
- Assises nationales des risques 22 juin à Douai
Nouveau lien vers Document pdf
- l'Observeur du design 2005

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date du site
- 24 mai 2004

[ www.maia31.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.maia31.gouv.fr
- Mission d'Accueil et d'Information des Associations (MAIA)

[ www.liberteslocales.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.liberteslocales.gouv.fr
- Loi sur les libertés locales

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- -Appel à projets 2004 (Format PDF - 31 Ko) ouvert du 1er juin au 31 juillet 2004.
Nouveau lien vers www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/programmeseuropeens/interreg/index.shtm#sudoe
- Programmes européens - Interreg III B Sud-ouest européen (SUDOE)
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Programmes européens - Interreg III B Sud-ouest européen (SUDOE)
- INTERREG III B - SUDOE
- Appel à projets 2004 (format PDF - 31 Ko), ouvert du 1er juin au 31 juillet 2004
- -Appel à projets 2004 (Format PDF - 31 Ko) ouvert du 1er juin au 31 juillet 2004.

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Navigation
- Statistiques
- Réseaux européens

[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Programmes européens - Interreg III B Sud-ouest européen (SUDOE)
- INTERREG III B - SUDOE
- Appel à projets 2004 (format PDF - 31 Ko), ouvert du 1er juin au 31 juillet 2004
- -Appel à projets 2004 (Format PDF - 31 Ko) ouvert du 1er juin au 31 juillet 2004.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 18 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 460657 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 24/05/2004 : 4,41 %

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 377 sujets

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les organisations professionnelles
- Le programme Erasmus
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Dimanche 9 mai , Journée de l'Europe
- A l'occasion de la journée de l'Europe, le 9 mai dernier, deux étudiantes d'Evreux, en classe préparatoire aux grandes écoles de commerce se sont rendues à Paris.

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Aujourd'hui
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- Aujourd'hui

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=56&cusnum=746
- Nicolas Sarkozy et Dominique Bussereau félicitent les services douaniers
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Nicolas Sarkozy et Dominique Bussereau félicitent les services douaniers (24/05/2004)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 24 mai 2004 Vous êtes le 167109 visiteur

[ www.calvados.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.calvados.equipement.gouv.fr/index.html
- Les 4 dépliants à destination des étrangers circulant en France, présentés au cours de la conférence de presse, sont en ligne
- du mercredi
- Conférence de presse "Europe et sécurité routière"
- 5 mai 2004.

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Prise de fonctions de Jean-Michel BERARD,
- Préfet de la région d'Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme
- Les actions doivent s'inscrire dans une perspective d'aménagement du territoire.
- Le nouvel appel à projets INTERREG III B zone SUDOE (sud-ouest européen) est prévu du 1er juin au 31 juillet 2004.
- INTERREG III B : nouvel appel à projets
- Cette initiative communautaire contribue au financement, par le fonds européen FEDER, d'actions transnationales entre partenaires situés dans la zone SUDOE, dont fait partie l'Auvergne.

[ www.auvergne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/navigation.html
- Dernière mise à jour :25/05/04

[ www.archivesdefrance.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Archives de France introduction
- M is à jour le 24 mai 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 460648 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3398","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.acfci.cci.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.acfci.cci.fr/pe2004
- Prix entreprises et environnement 2004

[ delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers NETPUBLIC : actualité institutionnelle
- Suite de l'agenda
Nouveau lien vers NETPUBLIC : actualité institutionnelle
- Suite de l'actualité
Du nouveau sur delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Suite de l'agenda
- Suite de l'actualité
- Actualités

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 24 mai 04

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hôpitaux en France :1992-2002
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Analyse des ventes de médicaments aux officines et aux hôpitaux en France :1992-2002 format pdf 601ko (24/05/04)

[ www1.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable
- site officiel du Ministère de l'Environnement

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Colloque : "Les circulations migratoires, nouveaux courants, nouveaux enjeux ?"
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Colloque : "Les circulations migratoires, nouveaux courants, nouveaux enjeux ?
- " (24/05/04)

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/vos-infos/presse/dossiers/annee-2004/index.html
- Cliquez ici

[ www.securite-routiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Les dépliants thématiques
- Cliquez ici - Le dossier de presse est consultable en ligne

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Le Préfet en ligne
- html' target='_top' class='txtrouge' Plan d'Elimination des DÚchets MÚnagers et AssimilÚs
- html' target='_top' class='txtbleu' 25 mai 2004: JournÚe de la fraternitÚ -
- html' target='_top' class='txtblanc'

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Goupes de projets
- [ Le groupe de projet ALEPH
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Les NOTES d'ALEPH en anglais (24/05/2004)
- [ Le groupe de projet ALEPH centré sur les méthodes et les résultats de la prospective,... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Les NOTES d'ALEPH en anglais (24/05/2004) [ Le groupe de projet ALEPH centré sur les méthodes et les résultats de la prospective,.

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Prime pour l emploi : versement d un acompte forfaitaire
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- Les chiffres de la délinquance en Meuse - avril 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Mise en place du plan départemental d'accueil des primo-arrivants
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- Prime pour l emploi : versement d un acompte forfaitaire
- Mise en place du plan départemental d'accueil des primo-arrivants
- Les chiffres de la délinquance en Meuse - avril 2004
- 19/05/2004

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- Professions du transport routier
- 24 mai 04* /

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- 21.05.04 : Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis au concours commun au ministère de la justice et au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, interne et externe de secrétaire administratif d'administration centrale - session 2004 (format pdf).
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- 21.05.04 : Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis au concours commun au ministère de la justice et au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, interne et externe de secrétaire administratif d'administration centrale - session 2004 (format pdf).
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- 24.05.04 : Arrêté fixant la liste des candidat(es) déclaré(es) admis(es) au concours interne de chefs de service pénitentiaire .( format ( pdf 202 ko)
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- 24.05.04 : Arrêté fixant la liste des candidat(es) déclaré(es) admis(es) au concours externe de chefs de service pénitentiaire .( format ( pdf 204 ko)
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- 24.05.04 : Arrêté fixant la liste des candidat(es) déclaré(es) admissibles au concours pour l'accès au grade de 1er surveillant des services déconcentré de l'administration pénitentiaire .( format ( pdf 1092 ko)
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- (format(pdf 204 ko) 24.05.04 : Arrêté fixant la liste des candidat(es) déclaré(es) admissibles au concours pour l'accès au grade de 1er surveillant des services déconcentré de l'administration pénitentiaire.
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- (format(pdf 1092 ko) 21.05.04 : Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis au concours commun au ministère de la justice et au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, interne et externe de secrétaire administratif d'administration centrale - session 2004 (format pdf).
- 24.05.04 : Arrêté fixant la liste des candidat(es) déclaré(es) admis(es) au concours interne de chefs de service pénitentiaire.

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- Source : DG Commerce
- Relations extérieures
- Les engagements comprennent la fourniture transfrontalière de services et l'établissement commercial.
- Les droits de douane moyens de la Russie n'excèderont pas 7,6% pour les produits industriels, 11% pour les produits de la pêche et 13% pour les produits agricoles.
- Le document («Mise en réseau de l'Espace européen de la recherche») présente les 32 premiers projets ERA-NET, avec des informations détaillées et d'autres données.
- La Commission européenne et la Fédération de Russie ont signé un accord concluant les négociations bilatérales d'accès au marché pour l'adhésion de la Fédération de Russie à l'Organisation mondiale du Commerce (OMC).
- L'accord couvre les engagements de la Russie pour son adhésion à l'OMC :
- ERA-NET s'adresse aux responsables du financement et de la gestion de programmes de recherche menés aux niveaux national et régional.
- ERA-NET est une nouvelle action qui vise à soutenir durablement la coordination transnationale de programmes de recherche réalisés en Europe.
- Enfin, un accord a été trouvé pour permettre la réorganisation du système des charges actuellement imposées aux compagnies aériennes de l'UE survolant la Sibérie.
- En outre, l'accord a résolu un ensemble de questions relatives au commerce dans le domaine de l'énergie, en particulier sur la question du prix domestique pour les utilisateurs industriels du gaz.
- Dans le domaine des services, la Russie s'engagera dans une large série de secteurs, comprenant les télécommunications, le transport, les services financiers, les services postaux, la construction, la distribution, l'environnement, les agences de presse et le tourisme.
- Cette initiative représente une avancée majeure vers la création d'un Espace européen de la recherche parfaitement opérationnel.
- A la une le 24/05/2004
- 21/05/2004

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- Consultez notre dernier bulletin mensuel Agence France Trésor (ex bulletin mensuel des valeurs du Trésor). Le bilan annuel 2003 retrace en chiffres et en tableaux l'ensemble des émissions et des opérations de gestion active de la dette effectuées en 2003. Le rapport d'activité 2002/2003 dresse un bilan de l'année écoulée
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 25/05/2004 : 1,07962 26/05/2004 : 1,07975 27/05/2004 : 1,07988
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 25/05/2004 : 1,08421 26/05/2004 : 1,08434 27/05/2004 : 1,08447
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 25/05/2004 : 1,02894 26/05/2004 : 1,02906 27/05/2004 : 1,02919
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 25/05/2004 : 1,02528 26/05/2004 : 1,02545 27/05/2004 : 1,02563
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 25/05/2004 : 1,04567 26/05/2004 : 1,04585 27/05/2004 : 1,04602
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 25/05/2004 : 1,01192 26/05/2004 : 1,01209 27/05/2004 : 1,01226
- Le bilan annuel 2003 retrace en chiffres et en tableaux l'ensemble des émissions et des opérations de gestion active de la dette effectuées en 2003.
- Bilan 2003

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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.

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- Le rapport d'activité de la douane en 2003
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- Le rapport d'activité de la douane en 2003 (24/05/2004)

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- Fermeture exceptionnelle cartes grises: le 25mai.
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- lundi 24 mai 2004 Vous êtes le 167048 visiteur

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- Observatoire
- Mise en place de l'observatoire socio-économique et environnemental de l'A84.
- Déménagement de la Direction régionale de l'Équipement de Basse-Normandie A compter du lundi 24 mai 2004, les personnels de la DRE emménagent dans leurs nouveaux locaux sur le site de la Pierre Heuzé.
- Conférence de presse "Europe et sécurité routière" du mercredi
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- La Commission européenne et la Fédération de Russie ont signé un accord concluant les négociations bilatérales d'accès au marché pour l'adhésion de la Fédération de Russie à l'Organisation mondiale du Commerce (OMC). L'accord couvre les engagements de la Russie pour son adhésion à l'OMC :

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- ERA-NET est une nouvelle action qui vise à soutenir durablement la coordination transnationale de programmes de recherche réalisés en Europe. ERA-NET s'adresse aux responsables du financement et de la gestion de programmes de recherche menés aux niveaux national et régional. Cette initiative représente une avancée majeure vers la création d'un Espace européen de la recherche parfaitement opérationnel. Le document (« Mise en réseau de l'E

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À PROTÉGER LES NOMS DES COLLECTIVITÉS LOCALES SUR INTERNET
- 24/05/2004
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- Proposition de loi de M. Philippe ARNAUD et plusieurs de ses collègues, tendant à protéger les noms des collectivités locales sur Internet
- 24/05/2004

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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- > communiqué du Premier ministre du 23 mai
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- Deux ans d'actions pour moderniser la France Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 Budget 2005
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- Le texte doit être voté cette semaine.
- Deux ans d'actions pour moderniser la France Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 Budget 2005 : lancement de la procédure budgétaire
- Décentralisation : fin de l'examen du volet financier à l'Assemblée nationale
- Avec l'examen en première lecture du projet de loi organique sur l'autonomie financière des collectivités locales, les députés ont entamé mercredi 12 mai la dernière étape du chantier de la décentralisation lancée par le Premier ministre.
- [ 18/05/2004 11:09 ]

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- Dernière mise à jour : 24/05/2004

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- Ce rendez-vous annuel entend saluer les démarches d'entraide, de solidarité, de citoyenneté de toutes natures et associer les services publics, les collectivités, les représentants de la société civile et les habitants à des actions favorisant l'écoute et le respect de l'autre.
- Actions en faveur des anciens membres des formations supplétives ou victimes de captivité en Algérie
- A cette occasion Rémi Caron, préfet secrétaire général de la préfecture de Paris visitera le Jardin de voisinage (20ème arrondissement), à la fois jardin public, jardin d'ouvrier et jardin pédagogique.
- 25 mai: première journée de la fraternité

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- opportunité de participer à la plus grande fête mondiale du cinéma.
- Le Prix de la Jeunesse 2004 a été attribué à "Kontroll" du réalisateur Nimrod Antal.
- Le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative est présent chaque année au Festival de Cannes, afin de donner aux jeunes cinéphiles l’

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b324_europeennes/2004_05_13_elections
- Elections Européennes du 13 juin 2004

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Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 24/05/2004
- Le programme
- Cet événement vise à faire le point sur le secteur particulier et très évolutif de la normalisation et d'en préciser les enjeux et bénéfices, à travers des exposés et tables rondes, et en faisant appel au témoignage d'entreprises déjà engagées.
- 24/05/2004 - Le 25 mai 2004, Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, ouvrira le colloque : "S'engager dans la normalisation des TIC" au Centre de conférences Pierre Mendès-France (Paris-Bercy).
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- Le programme

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- CE SITE A REÇU 460227 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le passeport animalier A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La carte européenne d'assurance maladie
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui (.
- 21 mai 2004 Forum Quelle Europe locale pour demain ?

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Pour toute information concernant les vols, les voyageurs sont priés d'appeler leur compagnie aérienne.
- Le numéro d'appel d'Air France est le 0800 800 812.
- Le 23 mai peu avant 7h00, un élément de la structure de la salle d'embarquement du terminal 2E de l'aéroport Paris Charles de Gaulle s'est effondré.
- Information ADP (Aéroports de Paris)
- Deux enquêtes administrative et judiciaire ont été ouvertes pour déterminer les causes de l'accident.
- communiqué du Premier ministre du 23 mai (site Premier ministre)
- Aéroports de Paris
- Aéroport Paris-Charles de Gaulle
- 24-Mai-2004

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Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Evolution de la criminalité et de la délinquance en Dordogne-Mars 2004
- 19/04/2004

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur Date
- 24 mai 2004

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- lundi 24 mai 2004 Vous êtes le 166992 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 460223 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.adp.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ADP, Aéroports de Paris (aéroport d'Orly, de Roissy-CDG). Horaires de vol.
- > Aéroports de Paris

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Nouveau lien vers Dossiers du centre de documentation de l'urbanisme
- Dossiers en archives
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- Dossiers en archives
- 24 mai 2004

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Nouveau lien vers www.social.gouv.fr/htm/dossiers/intergenerations_2004/index.htm
- . Concours national organisé par le Ministère délégué aux personnes âgées : Prix intergénérations 2004 (24/05/04)
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- Concours national : Prix intergénérations 2004
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Concours national : Prix intergénérations 2004 (19/05/04)

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- IMPOTS - Prélèvement mensuel : adhésion et résiliation jusqu'au 30 juin.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Prélèvement mensuel : adhésion et résiliation jusqu'au 30 juin.
- L'observatoire du conseil général Le portail de l'administration française

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les nouveaux hommes
- Le journal du soir
- La modernisation de la vie politique
- L'environnement
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Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE DES PERSONNES ÂGÉES ET DES PERSONNES HANDICAPÉES
- - Projet de loi relatif à la solidarité pour l' autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX ASSISTANTS MATERNELS ET AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
- - Suite du projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Suite éventuelle de l'ordre du jour du matin ;
- Suite du projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- Projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
- Ordre du jour prioritaire :
- Les rapports d'information du Sénat :
- A 16 heures et, éventuellement, le soir :
- A 11 heures :

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Nouveau lien vers Le ministère de la Santé et de la Protection sociale participe au premier salon de l'emploi public
- . Le ministère de la Santé et de la Protection sociale participe au premier salon de l'emploi public du 1er au 3 juin 2004 (21/05/04)
Du nouveau sur accueil
- Le ministère de la Santé et de la Protection sociale participe au premier salon de l'emploi public du 1er au 3 juin 2004 (21/05/04)
- Concours national organisé par le Ministère délégué aux personnes âgées : Prix intergénérations 2004 (24/05/04)

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- Mise à jour : 24 mai 2004

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Mercredi 19 mai, lors du Conseil des ministres, Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense, a présenté une communication relative aux progrès de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- [ lire l'article ]
- Laïcité : la circulaire d'application de la loi publiée au Journal officiel
- La politique européenne de sécurité et de défense
- La circulaire relative à la mise en oeuvre de la loi du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics, est parue au Journal officiel samedi 22 mai.
- [ 24/05/2004 09:51 ]
- [ 19/05/2004 12:57 ]

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique
- Informations presse
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Actualités [10-5-04] Informations presse [23-5-04]

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- En savoir plus
- Dimanche 13 juin : Elections européennes
- A compter du 1er juin 2004, la carte européenne d'assurance maladie (CEAM) entre en vigueur en France.

[ www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr/index.html
- Mémoire des hommes, Mort pour la France, Guerre mondiale, Guerre d'Algérie, Mont-Valérien, Armée de l'air, Premier empire, Anciens combattants, Victimes de guerre, archives
- Mémoire des hommes est destiné à mettre à la disposition du public des bases de données réalisées à partir de la numérisation et de l'indexation de fiches biographiques conservées par le ministère de la défense.
- Il a également pour vocation d'honorer la mémoire de celles et ceux qui ont participé ou donné leur vie au cours des conflits de l'époque contemporaine.

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Nouveau lien vers Thème Logement - Agenda du secretaire d'Etat
- Agenda

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- du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 9h à 14h.
- 3939, la première réponse à vos questions administratives.
- 3939 "ALLO SERVICE PUBLIC"
- (0,12 Ç la minute).

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- 13 personnes interpellées dans les Yvelines et en Seine-Saint-Denis

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- 21 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- : Votre DDE et vous : Routes, Transport, Sécurité routière : Aménagement
- Urbanisme : Habitat Construction : Ingénierie publique : Eau
- Une initiative du groupe Alliades, maître d'ouvrage, avec l'appui du réseau des trois écoles d'architecture de Rhône-Alpes.
- Petit mensuel diffusé principalement aux communes et aux principaux acteurs économiques du département, La Lettre apporte des informations pratiques sur tous les domaines d'activités de la Dde.
- © Ministère de l'Équipement, des Transports, de l'Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer.
- Marchés publics
- Le ministère de l'Écologie et du Développement durable
- Le département en images
- La chaîne des Aravis
- L'observatoire du conseil général
- État des travaux au carrefour de la Georgeanne
- Dernière mise à jour : vendredi 14 mai 2004 09:37
- Consulter tous les marchés qui vont être passés par la Dde prochainement
- Concours d'architecture Un concours d'architecture ouvert aux jeunes architectes rhônalpins de moins de quarante ans.
- Allo service public », le numéro de téléphone qui vous simplifie la vie !

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- CE SITE A REÇU 460006 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Mise à jour 24/05/2004

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- 497 réponses

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Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE

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- Résultats du second tour des élections régionales dans l'Eure.
- Printemps des Musées 2004
- "HISTOIRE, HISTOIRES"
- Elections Régionales 2004

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- Mise à jour : 24 mai 2004
- Elections Européennes 2004 avis de recrutement sans concours de 2 agents des services techniques 60ème anniversaire de la libération, une exposition itinérante à travers tout le département Recueil des Actes Administratifs (mars 2004)

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- Le ministère de l'Écologie et du Développement durable

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- Le 1er mai 2004, l'Estonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République Tchèque, la Hongrie, Malte et Chypre ont intégré l'Union Européenne. Depuis cette date, les ressortissants des états membres (y compris ceux des 10 nouveaux états) peuvent entrer et circuler librement sur l'ensemble du territoire élargi de l'Union Européenne, qu'ils soient détenteurs d'un passeport ou d'une carte nationale d'identité en cours de validité. La présentation d'un passeport n'est donc plus ob
- La semaine du Développement Durable en Poitou Charentes a lieu du mercredi 16 au dimanche 27 juin 2004. A cette occasion, de nombreuses manifestations auront lieu dans la région. Pour découvrir ces différentes initiatives, consulter le site de la Direction régionale de l'Environnement de Poitou Charentes .
- La semaine du Développement Durable en Poitou Charentes
- Depuis le 1er mai 2004 : libre circulation des personnes au sein de l'union européenne élargie
- Consulter l'arrêté
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- Visiteurs connectés : 5
- Soldes d'été 2004
- Les professionnels doivent être mesure de justifier la pratique des prix de référence.
- Le prix de référence servant de base à l'application des rabais et remises consenties pendant la période de solde est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédents le début des soldes d'été.
- Le préfet des Deux-Sèvres vient de signer un arrêté concernant les soldes d'été 2004 qui prévoit que les ventes en soldes pour la période estivale ne pourront être effectuées qu'à partir du mercredi 23 juin 2004 pour finir le mardi 03 août 2004 au soir.
- Consulter l'arrêté

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- lundi 24 mai 2004 Vous êtes le 166925 visiteur

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- Marché public - direction départementale de l'équipement Formation au permis poids lourd - Contrôles réglementaires des matériels, installations du Parc et épreuve des cuves de compresseurs
- Les monédières

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- 24 mai 2004

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- L'observatoire du conseil général Le portail de l'administration française

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- Mise à jour : 24 mai 2004

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- Commission d'enquête sur la dégradation des comptes publics

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- CE SITE A REÇU 460001 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers AMeli : La carte européenne d'assurance maladie
- En savoir plus

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- 24 mai 2004

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Nouveau lien vers Réforme de la Politique Agricole Commune : question à l'Assemblée nationale de Jean-Claude LENOIR, député UMP de l'Orne
- Réforme de la Politique Agricole Commune : question à l'Assemblée nationale de Jean-Claude LENOIR, député UMP de l'Orne
Nouveau lien vers Réforme de la Politique Agricole Commune : question à l'Assemblée nationale de Jean-Claude LENOIR, député UMP de l'Orne
- Paris, Assemblée nationale, le 19 mai 2004
Nouveau lien vers Hervé GAYMARD reçoit les interprofessions INTERBEV et INAPORC sur le service public de l'Equarrissage
- Paris, le 19 mai 2004
Nouveau lien vers Hervé GAYMARD reçoit les interprofessions INTERBEV et INAPORC sur le service public de l'Equarrissage
- Hervé GAYMARD reçoit les interprofessions INTERBEV et INAPORC sur le service public de l'Equarrissage
Nouveau lien vers Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC
- Paris, le 18 mai 2004
Nouveau lien vers Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC
- Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC
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- Réforme de la Politique Agricole Commune : question à l'Assemblée nationale de Jean-Claude LENOIR, député UMP de l'Orne Paris, Assemblée nationale, le 19 mai 2004
- id_article=3409","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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- Petit mensuel diffusé principalement aux communes et aux principaux acteurs économiques du département, La Lettre apporte des informations pratiques sur tous les domaines d'activités de la D de . Elle relaie et explicite les politiques nationales, elle prouve notre volonté de transparence, elle donne la parole et permet l'expression et l'échange.

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Nouveau lien vers saomap.application.equipement.gouv.fr/saomap_public
- Consulter tous les marchés

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- Aménagement - Urbanisme
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- Routes, Transport, Sécurité routière
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- Publications
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- Votre DDE et vous
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- Ingénierie publique
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- Informations éditeur
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- Habitat Construction
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- Eau - Environnement

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Nouveau lien vers IDBAC - fourniture interopérable de services pan-européens de gouvernement électronique
- programme IDABC
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- L'enveloppe financière pour la période allant du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2009 est établie à 148,7 millions d'EUR, dont 59,1 millions d'EUR sont prévus pour la période allant jusqu'au 31 décembre 2006.
- Ce programme, qui constitue la suite du programme IDA (programme d'interchange de données entre les administrations), entrera en vigueur le 1er janvier 2005 et prendra fin le 31 décembre 2009.
- 24 mai 2004 : Le programme IDABC (fourniture interopérable de services pan-européens de gouvernement électronique) a pour objectif est de fournir des services administratifs pan-européens en ligne aux administrations publiques, aux entreprises et aux citoyens.

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Nouveau lien vers Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Lorraine
- Aide au Conseil - GPEC Visualiser la page
Du nouveau sur www.sdtefp-lorraine.travail.gouv.fr/index.html
- Aide au Conseil - GPEC Visualiser la page

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Du nouveau sur Le Préfet en ligne
- html' target='_top' class='txtrouge' MÚnagers et AssimilÚs
- html' target='_top' class='txtbleu' Plan d'Elimination
- html' target='_top' class='txtblanc' des DÚchets

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 24 mai 2004

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/p.cfm?ref=43853
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Près de 14 mois après sa présentation, un colloque consacré à la dynamique du Plan cancer a dressé un bilan des mesures prises par le Gouvernement.
- Lutte contre le cancer : un objectif de la République
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre est ce matin à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle, qui a vu dimanche s'effondrer la voûte du terminal 2E.
- Il a également demandé à Gilles de Robien, ministre chargé de l'Equipement et des Transports, "qu'une enquête soit rapidement engagée".
- Dans un communiqué dimanche 23 mai, il a exprimé "sa profonde émotion face aux terribles conséquences humaines de cette catastrophe".
- Clôturant ce colloque, le Premier ministre a déclaré que "l'effort engagé serait continué".
- Accident de Roissy : le Premier ministre demande une enquête
- 24/5/2004 08:31
- [ 18/05/2004 10:25 ]
- [ 18/05/2004 09:41 ]

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- 24 Mai 2004

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- 24 mai 2004

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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- 4 mai : La direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie organise deux concours administratifs déconcentrés : secrétaire administratif des affaires sanitaires et sociales et technicien sanitaire (pdf)

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Du nouveau sur www.moselle.pref.gouv.fr/index.html
- Horaires des bureaux : 8h30 - 16h30 - Horaires des guichets : 8h30 - 15h30

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Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 24/05/04

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- Lundi 24 mai 2004

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Le Parc routier de la DDE déménage
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Lundi 24 Mai 2004
- Les 3 et 4 mai prochains, les 85 agents et les 120 engins automobiles du Parc routier de la DDE quitteront leurs locaux actuels rue Montaigne à Tarbes (quartier de l'Ormeau) pour emménager le mercredi.
- Le Parc routier de la DDE déménage
- [28/04/2004]
- 18 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 459757 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Elections européennes 13/06
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp*279&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Passeport : nouveauté
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp*273&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Circulation des personnes dans UE
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers/securite_publique.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Evolution de la Délinquance
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_cancer.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Plan Cancer
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Plan Cancer
- Passeport : nouveauté
- Evolution de la Délinquance
- Elections européennes 13/06
- Circulation des personnes dans UE

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Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Lundi 24 Mai 2004

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 10
- le 24/05/04

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Lundi 24 mai 2004

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 24 mai 2004 Vous êtes le 166870 visiteur

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Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/special/actus/Un_nouveau_modele_de_permis_de_conduire_europeen
- Un nouveau modèle de permis de conduire européen
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- Un nouveau modèle de permis de conduire européen
- Les cascades de Gimel

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