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21.05.2004

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'actualité
- Agenda de Monsieur Borloo pour la semaine du 24 au 30 mai
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Agenda de Monsieur Borloo pour la semaine du 24 au 30 mai (21/05/04)

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nanosciences et progrès médical
- l'examen des conclusions du rapport
Nouveau lien vers Nanosciences et progrès médical
- le rapport
Nouveau lien vers www.senat.fr/opecst/index.html
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI MODIFIANT LES ARTICLES 1ER ET 2 DE LA LOI N° 2003-6 DU 3 JANVIER 2003 PORTANT RELANCE DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE EN MATIÈRE DE LICENCIEMENTS ÉCONOMIQUES
- 21/05/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX ASSISTANTS MATERNELS ET AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
- Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
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- Proposition de loi de M. Alain GOURNAC, modifiant les articles 1er et 2 de la loi n° 2003-6 du 3 janvier 2003 portant relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques
- Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- Nanosciences et progrès médical
- Les rappports d'information du Sénat :
- le rapport de MM.
- Le rapport de l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) sur les nanosciences et le progrès médical
- l'examen des conclusions du rapport
- Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL
- 21/05/2004

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Naufrage de la vedette de plaisance Carguy - n°1 Opération "Thor" - rail propre en Manche: déroutement d'un navire vers le port de Brest Avarie machine à bord du Cervin
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Opération "Thor" - rail propre en Manche: déroutement d'un navire vers le port de Brest Avarie machine à bord du Cervin
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Avarie machine à bord du Cervin
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- Naufrage de la vedette de plaisance Carguy - n°1 Opération "Thor" - rail propre en Manche: déroutement d'un navire vers le port de Brest Avarie machine à bord du Cervin

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- CE SITE A REÇU 456254 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- vendredi 21 mai 2004 Vous êtes le 165585 visiteur

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- CE SITE A REÇU 456251 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Hervé GAYMARD reçoit les interprofessions INTERBEV et INAPORC sur le service public de l'Equarrissage
- Paris, le 19 mai 2004
Nouveau lien vers Hervé GAYMARD reçoit les interprofessions INTERBEV et INAPORC sur le service public de l'Equarrissage
- Hervé GAYMARD reçoit les interprofessions INTERBEV et INAPORC sur le service public de l'Equarrissage
Nouveau lien vers Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC
- Paris, le 18 mai 2004
Nouveau lien vers Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC
- Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC
Nouveau lien vers Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER engagent la réorganisation de l'enseignement supérieur agricole
- Paris, le 17 mai 2004
Nouveau lien vers Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER engagent la réorganisation de l'enseignement supérieur agricole
- Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER engagent la réorganisation de l'enseignement supérieur agricole
Nouveau lien vers L'autorisation de faire pâturer les parcelles en jachère a été obtenue à Bruxelles par Hervé GAYMARD
- Paris, le 13 mai 2004
Nouveau lien vers L'autorisation de faire pâturer les parcelles en jachère a été obtenue à Bruxelles par Hervé GAYMARD
- L'autorisation de faire pâturer les parcelles en jachère a été obtenue à Bruxelles par Hervé GAYMARD
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[ www1.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable : DIREN (Directions régionales de l environnement)
- Sommaire Régions

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Lors du Conseil des ministres, mercredi 19 mai 2004, Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative a présenté une communication relative à la candidature de Paris à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2012.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre se rend aux cérémonies célébrant le centenaire de la FIFA
- Le Premier ministre s'est rendu à la cérémonie d'ouverture afin de saluer l'évènement.
- Le 54ème congrès de la Fédération Internationale de Football (FIFA) s'est ouvert le jeudi 20 mai à Paris, donnant le coup d'envoi des célébrations du centenaire de la FIFA.
- La "clé de l'avenir" est aujoud'hui "la croissance pour la cohésion économique et sociale", a-t-il de nouveau affirmé.
- Interview du Premier ministre au Journal du Dimanche
- Il s'est également exprimé sur la préparation du budget 2005 et sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Dans une interview accordée au Journal du Dimanche le 16 mai, le Premier ministre est revenu sur le programme du Gouvernement pour les prochains mois.
- Candidature de Paris pour l'organisation des Jeux olympiques de 2012
- [ 21/05/2004 15:01 ]
- [ 19/05/2004 11:47 ]
- [ 17/05/2004 10:41 ]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 456061 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Point presse
- Agenda de Marie-Josée Roig pour la semaine du 24 au 30 mai 2004 (21/05/04)
Du nouveau sur accueil
- Agenda de Marie-Josée Roig pour la semaine du 24 au 30 mai 2004 (21/05/04) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La carte européenne d'assurance maladie - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La carte européenne d'assurance maladie A partir de juin 2004, la Caisse primaire d'assurance maladie met à la disposition des Français qui souhaitent effectuer un séjour dans l'Union européenne une carte européenne d'assurance maladie (source : Ameli).
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Visiteurs connectés : 6

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- 24 mai 2004 Rencontre sur les logiciels de loisir (jeux vidéo) et la radio numérique : mesures techniques de protection et modèles économiques - Paris

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- vendredi 21 mai 2004 Vous êtes le 165521 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 456058 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Hervé GAYMARD reçoit les interprofessions INTERBEV et INAPORC sur le service public de l'Equarrissage
- Paris, le 19 mai 2004
Nouveau lien vers Hervé GAYMARD reçoit les interprofessions INTERBEV et INAPORC sur le service public de l'Equarrissage
- Hervé GAYMARD reçoit les interprofessions INTERBEV et INAPORC sur le service public de l'Equarrissage
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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- Hervé GAYMARD reçoit les interprofessions INTERBEV et INAPORC sur le service public de l'Equarrissage Paris, le 19 mai 2004

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
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- Sonovue® (hexafluorure de soufre) : restriction d'indication à l'imagerie non-cardiaque,
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- Sonovue® (hexafluorure de soufre) : restriction d'indication à l'imagerie non-cardiaque
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Sonovue®
- (hexafluorure de soufre) : restriction d'indication à l'imagerie non-cardiaque, lettre aux prescripteurs, (21/05/04)
- (hexafluorure de soufre) : restriction d'indication à l'imagerie non-cardiaque (21/05/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière en France : bilan de l'année 2003
- Les plus fortes baisses sont enregistrées pour le nombre des tués (- 20,9 %) et pour celui des blessés graves (- 20,3 %).
- Le texte doit être voté cette semaine.
- Décentralisation : fin de l'examen du volet financier à l'Assemblée nationale
- Avec l'examen en première lecture du projet de loi organique sur l'autonomie financière des collectivités locales, les députés ont entamé mercredi 12 mai la dernière étape du chantier de la décentralisation lancée par le Premier ministre.
- Après une année de rupture en 2002, l'année 2003 fait la preuve que les Français ont changé leurs comportements routiers avec une baisse spectaculaire de l'ensemble des indicateurs d'accidentologie.
- [ 18/05/2004 12:25 ]
- [ 18/05/2004 11:09 ]

[ www.parhtage.sante.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.parhtage.sante.fr
- http://www.parhtage.sante.fr

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
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- 21.05.04 : Liste
Nouveau lien vers Document pdf
- 21.05.04 : Liste
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- sécurité intérieure
- secrétaire
- locales, interne et externe de
- l'intérieur,
- d'administration
- concours externe pour le recrutement de greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2004 - Session du 24/02/04 (format pdf 96 ko) 17.05.04 : Calendrier prévisionnel des recrutements de l'administration pénitentiaire 07.05.04 : Annales
- centrale -
- administratif
- 21.05.04 : Liste
- 2004 (format

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 12 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 455918 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 535 réponses
- 373 sujets
- 123 sujets

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le passeport animalier A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Slovénie
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 21 mai 2004 Vous êtes le 165475 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 455917 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3380","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Tout savoir sur le SROSS 3 :
- Rubrique Recrutements formations
- http://www.
- fr Manipulateurs-radio, Infirmiers(ières) : Formation, calendrier d'entrée dans les écoles.
- Diplôme d'Etat d'Infirmier(ière)
- Dernière mise à jour le 21/05/2004

[ www1.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction régionale de l'environnement Ile-de-France
- La semaine du développement

[ www.ville.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale - Délégation interministérielle à la ville
- avril 2004 (pdf-4p.
- avril 2004 (pdf-2p.
- avril 2004 (pdf-1p.

[ www.unglobalcompact.org ] liens documents
Nouveau lien vers UN Global Compact
- The global compact : un pacte mondial de l'ONU Site de l'ONU

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- DECOUVRIR - Panorama de la culture européenne d'hier et d'aujourd'hui.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- DECOUVRIR - Panorama de la culture européenne d'hier et d'aujourd'hui.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE DES PERSONNES ÂGÉES ET DES PERSONNES HANDICAPÉES
- 21/05/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
- 21/05/2004

[ www.reunion.environnement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.reunion.environnement.gouv.fr/index.html
- Page mise à jour le 30/04/2004
- Les plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés Les métiers et formations en environnement Les manifestations grand public en région Réunion La région Réunion en cartes En bref haut de page

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Carte grise : Comment l'obtenir ?
- Simplifiez vos démarches avec la nouvelle carte grise mise en circulation

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - La lutte contre la piraterie dans les industries culturelles - Fil d actus
- 21 mai 2004 : Le ministre de la Culture et de la Communication a présenté lors du Conseil des ministres du 19 mai une communication relative à la lutte contre la piraterie dans les industries culturelles. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- La lutte contre la piraterie dans les industries culturelles
- 21 mai 2004 : Le ministre de la Culture et de la Communication a présenté lors du Conseil des ministres du 19 mai une communication relative à la lutte contre la piraterie dans les industries culturelles.

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 21/05/2004
- 21/05/2004 - L'extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 19 mai 2004 présentant le projet de loi sur le service public de l'électricité et du gaz et les entreprises électriques et gazières
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- - Politique régionale
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : Présidence irlandaise de l'UE
- Recherche et innovation
- Politique régionale
- Le document («Mise en réseau de l'Espace européen de la recherche») présente les 32 premiers projets ERA-NET, avec des informations détaillées et d'autres données.
- Le Conseil Compétitivité de l'UE, a approuvé le 17 mai 2004 un calendrier destiné à définir les priorités en matière de la déréglementation de l'industrie et du commerce, "avec comme objectif de parvenir à un accord d'ici la fin 2004".
- Le Conseil a également identifié les biotechnologies et les sciences de la vie comme étant les "technologies capacitantes clés" du développement industriel et de l'innovation de demain en Europe, et a appelé à un "engagement total" de la part des Etats membres envers la stratégie biotechnologique de la Commission européenne.
- Le Conseil a également demandé à la Commission européenne d'élaborer une méthode pour évaluer les charges administratives pesant sur l'industrie et "pour faire état des avancées constatées devant le Conseil européen en novembre".
- La directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure a été adopté par la Commission européenne.
- La Commission européenne lance une consultation sur un nouveau système de TVA nommé « one stop shop system ».
- ERA-NET s'adresse aux responsables du financement et de la gestion de programmes de recherche menés aux niveaux national et régional.
- ERA-NET est une nouvelle action qui vise à soutenir durablement la coordination transnationale de programmes de recherche réalisés en Europe.
- En effet, les ministres présents à Bruxelles se sont accordés pour dire qu'il était "impératif" d'alléger les réglementations, de tirer parti de l'e-gouvernement et des services à guichet unique, d'adopter de nouvelles législations pour stimuler les investissements privés dans la recherche scientifique et de resserrer les liens entre les mondes industriel et universitaire, afin de dynamiser la compétitivité européenne.
- De plus, ce projet prévoit la possibilité de faire des déclaration de TVA sur un seul portail électronique qui seront ensuite soumises automatiquement aux différents Etats membres dans lequel le commerçant a fourni des biens et des services.
- Cette initiative représente une avancée majeure vers la création d'un Espace européen de la recherche parfaitement opérationnel.
- Cette consultation est ouverte jusqu'au 31 juillet 2004.
- Ce système permettrait aux commerçants d'utiliser un seul numéro de TVA pour toutes les marchandises fabriquées dans l'Union européenne.
- A la une le 21/05/2004
- 19/05/2004
- 17/05/2004
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr
- 21/05/2004 - L'extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 19 mai 2004 présentant le projet de loi sur le service public de l'électricité et du gaz et les entreprises électriques et gazières

[ www.ile-de-france.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Les rencontres de la Drire, dans le Val-de-Marne , sur le développement durable
Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- The global compact : un pacte mondial de l'ONU Site de l'ONU
- Dernière mise à jour : 21 mai 2004 ©
- A noter Les rencontres de la Drire, dans le Val-de-Marne, sur le développement durable Pme franciliennes : valoriser votre démarche développement durable Assises nationales des risques industriels à Douai, le 22 juin AIR >

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 14 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 455786 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 21/05/2004 : 4,35 %

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 275 réponses
- 122 sujets

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Point presse
- Agenda de Marie-Josée Roig pour la semaine du 25 au 27 mai 2004 (21/05/04)
Du nouveau sur accueil
- Agenda de Marie-Josée Roig pour la semaine du 25 au 27 mai 2004 (21/05/04) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La transposition des directives européennes en droit français
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE

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- Source : Présidence irlandaise de l'UE

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- vendredi 21 mai 2004 Vous êtes le 165435 visiteur

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Du nouveau sur DDE 06 - Direction Départementale de l'Equipement des Alpes-Maritimes - DDE 06
- RN 202 - Programme de sécurisation contre les chutes de pierres
- planning prévisionnel 2004
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- RN 202 - Programme de sécurisation contre les chutes de pierres planning prévisionnel 2004

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- Le Conseil Compétitivité de l'UE, a approuvé le 17 mai 2004 un calendrier destiné à définir les priorités en matière de la déréglementation de l'industrie et du commerce, "avec comme objectif de parvenir à un accord d'ici la fin 2004". Le Conseil a également demandé à la Commission européenne d'élaborer une méthode pour évaluer les charges administratives pesant sur l'industrie et "pour faire état des avancées constatées devant le Conseil européen en

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- La directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure a été adopté par la Commission européenne. Cette directive s'applique aux dispositifs et systèmes ayant une fonction de mesure définis dans les annexes spécifiques relatives aux compteurs d'eau (MI-001), aux compteurs de gaz et aux dispositifs de conversion de volume (MI-002), aux compteurs d'énergie électrique active (MI-003), aux comp
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- La Commission européenne lance une consultation sur un nouveau système de TVA nommé « one stop shop system ». Ce système permettrait aux commerçants d'utiliser un seul numéro de TVA pour toutes les marchandises fabriquées dans l'Union européenne. De plus, ce projet prévoit la possibilité de faire des déclaration de TVA sur un seul portail électronique qui seront ensuite soumises automatiquement aux différents Etats membres dans lequel le commerça
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- La Commission européenne a adopté, le 12 mai dernier, son Livre blanc exposant l'approche de l'Union européenne pour favoriser le développement de services d'intérêt général (SIG) de qualité. Ce Livre blanc présente les conclusions que la Commission a tirées d'une vaste consultation publique lancée il y a un an sur la base de son Livre vert sur les SIG. Il souligne le partage des responsabilités entre l'Union et les Etats membres dans ce d
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- ERA-NET est une nouvelle action qui vise à soutenir durablement la coordination transnationale de programmes de recherche réalisés en Europe. ERA-NET s'adresse aux responsables du financement et de la gestion de programmes de recherche menés aux niveaux national et régional. Cette initiative représente une avancée majeure vers la création d'un Espace européen de la recherche parfaitement opérationnel. Le document (« Mise en réseau
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- La Direction générale Entreprises a publié recemment les résultats d'une étude sur la participation des PME aux marchés publics . L'étude vise à mesurer, de façon systématique et à l'échelle européenne, l'accès des entreprises aux marchés publics. Son objectif est de permettre à la Commission et aux Etats membres d'identifier les facteurs de succès et les progrès à accomplir afin d'encourager une meilleure participation des PME aux marchés
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- La directive 2001/95/CE relative à la sécurité générale des produits (DSGP) a établi un système communautaire d'échange rapide d'informations (RAPEX) qui permet aux États membres et à la Commission d'échanger rapidement des informations sur les mesures et les actions engagées en rapport avec des produits de consommation qui présentent un risque grave pour la santé et la sécurité des consommateurs, dès lors qu'aucune disposition spécifi

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Nouveau lien vers Concours/Recrutement : régionaux et locaux - DDE 95
- Voir aussi le calendrier national des concours 2004 et notre rubrique recrutement local
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- Voir aussi le calendrier national des concours 2004 et notre rubrique recrutement local.
- Recrutement national >
- parcourir les annales des années précédentes.
- Le ministère de l'Équipement recrute 70 contrôleurs des travaux publics de l'État.
- L'inscription à ce concours sera ouvert courant juin.
- [En savoir plus sur le métier et les missions, le concours : consultez la plaquette d'information détaillée (fichier.
- Circulez averti avec Bison Fûté >

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les nouveaux hommes
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- Le journal du soir
- La délocalisation des entreprises
- Croissance économique : où va la France ?
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Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 19 MAI 2004
- compte rendu des débats du 19 mai 2004
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- Rapport de M. André LARDEUX, sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
- 21/05/2004

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Nouveau lien vers Le ministère de la Santé et de la Protection sociale participe au premier salon de l'emploi public
- . Le ministère de la Santé et de la Protection sociale participe au premier salon de l'emploi public (1er au 3 juin 2004)

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- IMPORTANT : Samedi 29 mai, MANIFESTATION NATIONALE POUR LA LIBERTE D'EXPRESSION SUR INTERNET !

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- Les nouveaux hommes
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- 7h30 - 8h20
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Nouveau lien vers convention « SOS Enfants Disparus »
- 21.05.04 : Communiqué de presse : Dominique PERBEN, et Marie-Josée ROIG, signeront une convention « SOS Enfants Disparus » le mardi 25 mai 2004 (programme)
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- SOS Enfants Disparus »
- le mardi 25 mai 2004 (programme)
- Dernière mise à jour : 21 mai 2004
- 21.05.04 : Communiqué de presse : Dominique PERBEN, et Marie-Josée ROIG, signeront une convention «

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Nouveau lien vers Société de l'information - L Assemblée examine une modification de la loi Informatique et Libertés. - Fil d actus
- 21 mai 2004 : L Assemblée nationale examine actuellement en deuxième lecture un projet de loi visant à modifier la loi Informatique et Libertés pour la mettre en conformité avec les directives européennes. + d'infos
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- L Assemblée examine une modification de la loi Informatique et Libertés.
- 21 mai 2004 : L Assemblée nationale examine actuellement en deuxième lecture un projet de loi visant à modifier la loi Informatique et Libertés pour la mettre en conformité avec les directives européennes.

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 24/05/2004 : 1,07949 25/05/2004 : 1,07962 26/05/2004 : 1,07975
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 24/05/2004 : 1,08408 25/05/2004 : 1,08421 26/05/2004 : 1,08434
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 24/05/2004 : 1,02882 25/05/2004 : 1,02894 26/05/2004 : 1,02906
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 24/05/2004 : 1,02510 25/05/2004 : 1,02528 26/05/2004 : 1,02545
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 24/05/2004 : 1,04549 25/05/2004 : 1,04567 26/05/2004 : 1,04585
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 24/05/2004 : 1,01174 25/05/2004 : 1,01192 26/05/2004 : 1,01209

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Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.

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Nouveau lien vers Calendrier des concours externes
- Voir aussi le calendrier national des concours 2004
Nouveau lien vers Documents téléchargeables depuis le site du ministère dédié au RECRUTEMENT
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Nouveau lien vers Document pdf
- [En savoir plus sur le métier et les missions, le concours : consultez la plaquette d'information détaillée (fichier.pdf)

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- 18 mai 2004 : Paris "Ville candidate" olympique
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 18 mai 2004 :
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- Paris "Ville candidate" olympique
- 18 mai 2004 :

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- Du 25 au 27 mai 2004 MediaCast - Londres

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Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
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Du nouveau sur Nouvelle page 1
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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 21 mai 2004

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La Slovénie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.

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Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Vendredi 21 Mai 2004

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
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[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Vendredi 21 mai 2004

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 21 mai 2004 Vous êtes le 165400 visiteur

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- Marché de Brive

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