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19.05.2004

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Partez averti avec Bison Fûté >
- Les prévisions de circulation pour le week-end du 19 au 23 mai 2004.

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 19 mai 2004 : Les propositions, en réponse à l'appel à projets lancé le 10 mars 2004 par le programme e-Ten (réseaux transeuropéens de télécommunications), doivent être parvenues dans les locaux de la Commission européenne avant le 9 juin 2004 à 16 heures.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- PAPIERS - Une carte grise européenne à partir de juin.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- IMPOTS - Prélèvement mensuel : adhésion et de résiliation jusqu'au 30 juin.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Prélèvement mensuel : adhésion et de résiliation jusqu'au 30 juin.
- PAPIERS - Une carte grise européenne à partir de juin.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Séance du Mercredi 19 mai 2004
- compte rendu des débats du 19 mai 2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX ASSISTANTS MATERNELS ET AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
- - Suite du projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux .
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Suite du projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux.
- Mardi 25 mai 2004
- Le Sénat a commencé, mercredi 19 mai, l'examen du projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux.
- compte rendu des débats du 19 mai 2004
- à 11 heures, 16 heures et, éventuellement, le soir :

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le ministère de la Santé et de la Protection sociale participe au premier salon de l'emploi public
- . Le ministère de la Santé et de la Protection sociale participe au premier salon de l'emploi public (1er au 3 juin 2004) (19/05/04)
Du nouveau sur accueil
- Le ministère de la Santé et de la Protection sociale participe au premier salon de l'emploi public (1er au 3 juin 2004)
- (19/05/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Systeme de retraite
- système de retraites
Nouveau lien vers Retraite fonctionnaire : loi, calcul, cotisation ...
- retraite fonctionnaire
Nouveau lien vers Retraite complementaire
- retraite complémentaire
Nouveau lien vers Reforme retraites
- réforme des retraites
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Tous les documents officiels (discours, communiqués, dossiers de presse).
- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
- retraite fonctionnaire - retraite complémentaire
- Régimes des retraites, durée de cotisation, modes de calcul, etc.
- Les retraites en Europe ;
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- l'histoire des retraites.
- Infos pratiques pour la retraite des salariés, la retraite des artisans, la retraite des professions libérales et la retraites des fonctionnaires.
- Information sur l'avenir du système de retraites.
- Actualités de la réforme des retraites.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
- Sécurité routière en France : bilan de l'année 2003
- [ lire l'article ]
- Les plus fortes baisses sont enregistrées pour le nombre des tués (- 20,9 %) et pour celui des blessés graves (- 20,3 %).
- Le texte doit être voté cette semaine.
- Le porte-parole du Gouvernement a précisé que le budget constituera "une perspective gouvernementale à 18 mois tracée et coordonnée par Jean-Pierre Raffarin".
- Le Gouvernement engage la préparation du budget 2005
- Jean-Pierre Raffarin a réuni les ministres à Matignon le 19 mai pour un séminaire gouvernemental, qui a porté sur la préparation du budget 2005.
- Décentralisation : fin de l'examen du volet financier à l'Assemblée nationale
- Avec l'examen en première lecture du projet de loi organique sur l'autonomie financière des collectivités locales, les députés ont entamé mercredi 12 mai la dernière étape du chantier de la décentralisation lancée par le Premier ministre.
- Après une année de rupture en 2002, l'année 2003 fait la preuve que les Français ont changé leurs comportements routiers avec une baisse spectaculaire de l'ensemble des indicateurs d'accidentologie.
- [ 19/05/2004 17:44 ]
- [ 18/05/2004 12:25 ]
- [ 18/05/2004 11:09 ]

[ www.moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.moselle.pref.gouv.fr/index.html
- La préfecture sera exceptionnellement fermée le vendredi 21 mai 2004

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c5_defense_secu_civil/c51_actualite/2004_05_19_syndicat_pompiers
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c5_defense_secu_civil/c51_actualite/2004_05_19_syndicat_pompiers
- Le ministre a reçu les syndicats de pompiers
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c4_les_prefectures/c41_actualite/2004_04_28_decret
- Les pouvoirs des préfets seront adaptés
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2004_05_06_delinquance_avril
- La délinquance a diminué de 4,63 % en avril par rapport à avril 2003
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2004_04_05_arrestation
- 13 personnes interpellées dans les Yvelines et en Seine-Saint-Denis
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_05_17_pref_rouen
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_05_17_pref_rouen
- Le ministre rend visite à la préfecture de Rouen
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_04_22_reunion_prefets
- Dominique de VILLEPIN réunit les préfets place Beauvau
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 22/04/2004 17:17)
- (mis à jour : 19/05/2004 15:38)
- (mis à jour : 17/05/2004 17:42)
- (mis à jour : 06/05/2004 10:36)
- (mis à jour : 04/05/2004 16:27)
- Lors d'une entrevue avec les représentants syndicaux des sapeurs-pompiers professionnels, Dominique de Villepin a fait savoir qu'il souhaitait un aménagement des fins de carrière des SP et qu'il s'engageait à inscrire dans le projet de loi de modernisation de la sécurité civile la reconnaissance du caractère dangereux de leur métier.
- Lire la suite
- Les pouvoirs des préfets seront adaptés
- Le ministre rend visite à la préfecture de Rouen
- Le ministre a reçu les syndicats de pompiers
- La délinquance a diminué de 4,63 % en avril par rapport à avril 2003
- Dominique de VILLEPIN réunit les préfets place Beauvau
- Dominique de Villepin ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales s'est rendu à Rouen le 17 mai pour y visiter la Préfecture de région Haute Normandie, Préfecture de Seine-Maritime.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 11 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 453419 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Encours de la dette négociable de l'Etat au 30 avril 2004 807 772 312 360 euros
- Durée de vie moyenne de la dette négociable au 30 avril 2004 6 ans et 62 jours

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Examen au Sénat du Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- Examen au Sénat du Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux (19/05/04)
Du nouveau sur accueil
- Examen au Sénat du Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux (19/05/04) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les relations entre Europe et Régions
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site Internet de la douane
- Les incidences de l'élargissement de l'Union européenne sur les opérations douanières.
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Les incidences de l'élargissement de l'Union européenne sur les opérations douanières.
- Élargissement de l'Union européenne

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.debat-spectacle.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.debat-spectacle.org
- Le site www.debat-spectacle.org

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Dossier contrefaçon et piraterie des produits culturels - mai 2004
- Contrefaçon et piraterie des produits culturels
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Actualités, les discours du ministre
- Création des nouveaux espaces pour les arts de l'Islam au musée du Louvre
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Création des nouveaux espaces pour les arts de l'Islam au musée du Louvre
- Contrefaçon et piraterie des produits culturels
- Concours d'enseignants d'écoles d'architecture
- Bienvenue aux dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 19 mai 2004 Vous êtes le 164622 visiteur

[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse "Bison Futé" - week-end du 19 au 23mai 2004
- Les prévisions de circulation pour le week-end du 19 au 23 mai 2004.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers XIème PARLEMENT DES ENFANTS - 5 juin 2004
- Parlement des enfants (5 juin)
- 11
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- 11è Parlement des enfants (5 juin)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 453416 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3379","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur ce texte

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Programme e-Ten anciennement ten telecom
- doivent être parvenues
Nouveau lien vers Appels à concurrence
- deux nouveaux avis d'appels à concurrence
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Les propositions, en réponse à l'appel à projets lancé le 10 mars 2004 par le programme e-Ten (réseaux transeuropéens de télécommunications), doivent être parvenues dans les locaux de la Commission européenne avant le 9 juin 2004 à 16 heures.
- -L'évaluation finale du Réseau national en technologies logicielles (RNTL).
- L'arrivée de la TVHD en France - opportunités économiques pour les acteurs et scénarios d'introduction,
- 19 mai 2004 : Le nouveau code des marchés publics ayant pour objectif de simplifier les procédures et de faciliter l'accès à la commande publique, le service des Technologies et de la société de l'information (STSI) publie deux nouveaux avis d'appels à concurrence, relatifs à son secteur d'activité, pour la réalisation d'études ayant trait à :

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Régime d'indemnisation des intermittents : le ministre détaille ses propositions
- [ lire l'article ]
- Il est revenu sur la situation des personnes exclues du régime d'indemnisation chômage.
- Dans une interview au journal Le Monde le 17 mai, le ministre de la Culture et de la Communication, Renaud Donnedieu de Vabres, a précisé les mesures annoncées à Cannes en faveur des intermittents du spectacle.
- [ 17/05/2004 16:25 ]

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- Réduction d'impôt pour les crédits à la consommation
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu2/index.htm
- Réduction d'impôt pour les crédits à la consommation

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date du site
- 19 mai 2004

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- Elections Européennes
- du 13 juin 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 12 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 453223 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 493 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Allemagne
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 19/05/2004
Du nouveau sur accueil marine nationale
- Renouvellement de la flotte de surface et des SNA 60e anniversaire du Débarquement
- Lutte contre le terrorisme
- La marine nationale se trouve au coeur du dispositif international.
- La France prend le commandement de la TF 150 le 1er juin prochain.
- Elle y participe depuis le 19 octobre 2001.
- Cap au 2015
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 19/05/2004
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/marine/actu/enduring/index.htm
- Lire la suite ...

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 19 mai 2004 Vous êtes le 164545 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Les Questions au Gouvernement en différé
- A titre expérimental, les séances de questions au Gouvernement du mardi 18 et du mercredi 19 mai sont accessibles en ligne en différé
Nouveau lien vers Energie : déclaration du Gouvernement - projet de loi d'orientation sur l'énergie
- Projet d'orientation sur l'énergie
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Charte de l'environnement
- Projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement
- Projet d'orientation sur l'énergie
- ( en séance les 18 et 19 mai, vote par scrutin public le mardi 25 mai)
- (En séance du 25 au 27 mai)
- En séance, ces derniers jours :
- En séance :
- A titre expérimental, les séances de questions au Gouvernement du mardi 18 et du mercredi 19 mai sont accessibles en ligne en différé
- (19 mai - 17h00)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 453222 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3409","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Campagne 2003/2004 : Une sous-réalisation record de 287 000 tonnes Conjoncture "Lait et produits laitiers" mai 2004 Diminution des échanges de produits agricoles bruts en mars 2004 Conjoncture "Commerce extérieur agroalimentaire" mai 2004 Plus de maïs grain, moins de tournesol Conjoncture "Grandes cultures " mai 2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Campagne 2003/2004 : Une sous-réalisation record de 287 000 tonnes

[ finess.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers finess.sante.gouv.fr
- Fichier National des Etablissements Sanitaires
- Etablissements Sanitaires
- et Sociaux

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/
- lien : ministère du travail, de l'emploi
- et de la cohésion sociale
- et de la

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière en France : bilan de l'année 2003
- Présentation du projet de loi relatif aux industries électriques et gazières
- Mercredi 19 mai, lors du Conseil des ministres, Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense, a présenté une communication relative aux progrès de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- [ lire l'article ]
- Les plus fortes baisses sont enregistrées pour le nombre des tués (- 20,9 %) et pour celui des blessés graves (- 20,3 %).
- Le ministre de l'Economie, Nicolas Sarkozy, a présenté ce matin en Conseil des ministres le projet de loi de changement de statut d'EDF et de GDF.
- La politique européenne de sécurité et de défense
- Ce projet devrait ensuite être présenté au Parlement à la mi-juin pour une adoption souhaitée fin juillet.
- Après une année de rupture en 2002, l'année 2003 fait la preuve que les Français ont changé leurs comportements routiers avec une baisse spectaculaire de l'ensemble des indicateurs d'accidentologie.
- [ 19/05/2004 12:57 ]
- [ 19/05/2004 11:52 ]
- [ 18/05/2004 12:25 ]

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- scrutin des 21 et 28 mars 2004
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- situation en Lozère
- scrutin des 21 et 28 mars 2004
- Résultats des élections cantonales
- lien : ministère du travail, de l'emploi
- et de la cohésion sociale
- Elections Européennes du 13 juin 2004
- 13 juin 2004

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers flash info logement
- Logement
Nouveau lien vers flash info logement
- Logement
Nouveau lien vers Adresses Utiles
- Adresses pour le logement

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b324_europeennes/2004_05_13_elections
- 13 juin 2004
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b31_actualites
- Elections Européennes du 13 juin 2004

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : Présidence irlandaise de l'UE
- Politique industrielle/marché intérieur
- Le programme LIFE III doit expirer le 31 décembre 2004.
- Le Conseil Compétitivité de l'UE, a approuvé le 17 mai 2004 un calendrier destiné à définir les priorités en matière de la déréglementation de l'industrie et du commerce, "avec comme objectif de parvenir à un accord d'ici la fin 2004".
- Le Conseil a également identifié les biotechnologies et les sciences de la vie comme étant les "technologies capacitantes clés" du développement industriel et de l'innovation de demain en Europe, et a appelé à un "engagement total" de la part des Etats membres envers la stratégie biotechnologique de la Commission européenne.
- Le Conseil a également demandé à la Commission européenne d'élaborer une méthode pour évaluer les charges administratives pesant sur l'industrie et "pour faire état des avancées constatées devant le Conseil européen en novembre".
- Le 8 mars 2004, la Commission de l'environnement a adopté une proposition de règlement relative à l'instrument financier pour l'environnement LIFE.
- La Commission européenne lance une consultation sur un nouveau système de TVA nommé « one stop shop system ».
- En effet, les ministres présents à Bruxelles se sont accordés pour dire qu'il était "impératif" d'alléger les réglementations, de tirer parti de l'e-gouvernement et des services à guichet unique, d'adopter de nouvelles législations pour stimuler les investissements privés dans la recherche scientifique et de resserrer les liens entre les mondes industriel et universitaire, afin de dynamiser la compétitivité européenne.
- En ce qui concerne le volet du prograzmme, Life Environnement, voici les thématiques qui devraient être retenues pour ces deux ans : Réduction des émissions à effet de serre, environnement urbain, y compris les transports urbains et la réduction du bruit, qualité de l'air, technologies propres, réduction et recyclage des déchets, eau et agriculture, élimination des rejets de substances dangereuses dans l'eau, amélioration de la gestion et du traitement des eaux usées, recyclage des eaux et politique intégrée des produits et services.
- De plus, ce projet prévoit la possibilité de faire des déclaration de TVA sur un seul portail électronique qui seront ensuite soumises automatiquement aux différents Etats membres dans lequel le commerçant a fourni des biens et des services.
- Cette prorogation devrait couvrir une période intérimaire de deux ans et aboutir à certaines modifications au règlement existant.
- Cette proposition vise à proroger l'instrument existant afin d'en garantir la continuité en attendant qu'une nouvelle approche soit définie en vue des nouvelles perspectives financières au-delà de 2006.
- Cette consultation est ouverte jusqu'au 31 juillet 2004.
- Ce système permettrait aux commerçants d'utiliser un seul numéro de TVA pour toutes les marchandises fabriquées dans l'Union européenne.
- A la une le 19/05/2004
- 18/05/2004
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- Le communiqué de presse de Patrick, Devedjian, ministre délégué à l'industrie

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- Présentation du projet de loi relatif aux industries électriques et gazières Le ministre de l'Economie, Nicolas Sarkozy, a (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- L'Europe et la défense, une réalité Mercredi 19 mai, lors du Conseil des ministres, (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Claudie Haigneré à la rencontre des français Dans le cadre des rencontres débats sur l'Europe, (.

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- Suite aux tests de sélection BEESAN, les candidats retenus et la liste supplémentaire sont à votre disposition ci-après. Chaque candidat recevra un document officiel par courrier lui confirmant sa présence sur la liste d'aptitude. Aucune note ne sera donnée par téléphone suite >>
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- Résultats des tests de sélection pour entrer en formation BEESAN du mois de mai 2004 Suite aux tests de sélection BEESAN, les candidats retenus et la liste supplémentaire sont à votre disposition ci-après.
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- Le Conseil Compétitivité de l'UE, a approuvé le 17 mai 2004 un calendrier destiné à définir les priorités en matière de la déréglementation de l'industrie et du commerce, "avec comme objectif de parvenir à un accord d'ici la fin 2004". Le Conseil a également demandé à la Commission européenne d'élaborer une méthode pour évaluer les charges administratives pesant sur l'industrie et "pour faire état des avancées constatées devant le Consei

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- La Commission européenne lance une consultation sur un nouveau système de TVA nommé « one stop shop system ». Ce système permettrait aux commerçants d'utiliser un seul numéro de TVA pour toutes les marchandises fabriquées dans l'Union européenne. De plus, ce projet prévoit la possibilité de faire des déclaration de TVA sur un seul portail électronique qui seront ensuite soumises automatiquement aux différents Etats membres dans lequel le

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- Validation des
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2004 -Résultats provisoires
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- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2003: rotation du personnel en net repli
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- Les nouveaux services - Emplois jeunes: bilan fin 2003
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- - Les conditions de travail des seniors
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- - Le travail est rendu responsable d'un problème de santé sur cinq
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- Onze ans d'exonération de cotisations sociales pour l'embauche à temps partiel.
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2003: signes de reprise
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- L'intérim au quatrième trimestre 2003: un taux de recours élevé dans la construction
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- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
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- La croissance de l'emploi dans les secteurs tertiaires
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- Évolution de l'emploi salarié en janvier 2004 : indicateurs mensuels
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- Évolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2003
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- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
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- Les stages d'insertion et de formation professionnelle à l'emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l'emploi quand ils sont certifiants.
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- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
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- L'intérim au troisième trimestre 2003 : Regain dans le tertiaire
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- Evolution de l'emploi salarié en décembre 2003 : indicateurs mensuels
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- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003 -Résultats provisoires -
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- Formation en alternance : le recul des entrées se poursuit en 2002.
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- Quand les habitants des quartiers défavorisés s'adressent à l'A.N.P.E
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- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
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- Les contrats d'apprentissage et de qualification
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- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
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- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
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- Conjoncture de l'emploi et du chômage au 3ème trimestre 2003 : bons présages et poids du passé
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- L'insertion par l'activité économique en 2002
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- Dynamisme du secteur des emplois familiaux en 2002
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- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2003 : Léger repli tiré par l'industrie
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- Les entrées en CIE en 2002
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- La rémunération et l'emploi dans les très petites entreprises en juin 2002
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- La lutte contre les discriminations raciales et sexistes dans le monde du travail
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- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
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- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
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- Circulaire DGEFP n°2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
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- Circulaire du 06/02/04 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public (Pdf)
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- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
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- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
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- Plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : aide de l'Etat (Pdf).
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- Plan national d'action pour l'emploi - 2003 (Pdf)
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- Fonds social
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- Etudes et recherches
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- Portrait statistique des métiers et qualifications
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- Les chiffres du marché du travail en mars 2004
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- Dossier de presse (Pdf/1291 Ko)
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- - Consultez le dossier de presse (fichier pdf)
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- Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme IRILL (insertion et lutte contre l'illettrisme) - 21 juillet 2003 (Pdf)
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- en Entreprise
- Contrat Jeunes
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- - Télécharger la fiche (Pdf)de présentation du Civis
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- Les mesures prévues par le code du travail (Pdf)
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- La circulaire DGEFP n°2003/26 du 20/10/2003 (fichier zip) définit les modalités particulières d'embauche de jeunes de 18 à 22 ans, porteurs d'un projet personnel, à vocation sociale ou humanitaire, par des organismes de droit privé à but non lucratif conduisant des activités d'utilité sociale.
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- Téléchargement du document au format Excel.
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- - Lire l'accord (fichier pdf)
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- - Dossier de presse (Pdf)
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- Manifestations
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- Lancement du processus de réagrément de la convention UNEDIC
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- Consulter le communiqué
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- Communiqué de M. François Fillon relatif aux statistiques du chômage en janvier 2004
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- lire le discours prononcé par François Fillon à la Commission Nationale de la Négociation Collective sur le dialogue social
Nouveau lien vers Ministère de l'Emploi
- - lire le discours
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- Dossiers de presse
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- Déclarations et communiqués
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- recrutement
- Lutte contre les difficultés de
- difficultés de
- - Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Zoom sur une mesure et téléchargement d'un tableau comparatif entre le régime actuel et les nouvelles mesures [site Apce].
- Vos questions
- Validation des acquis
- Un trimestre atone
- Un plan pour la survie et l'avenir de l'assurance-chômage.
- TFS pour la Formation ouverte et à distance
- -Téléchargez le projet de loi (Pdf).
- Télécharger la fiche (Pdf)de présentation du Civis
- -- Télécharger l'invitation au format Pdf.
- -Téléchargement du dossier de presse(Pdf) incluant la synthèse du rapport.
- -- Téléchargement du document au format Excel.
- -Téléchargement de la synthèse du rapport(Pdf).
- Sur un an, entre le 30 juin 2002 et le 30 juin 2003, l'emploi baisse légèrement (-0,1 %).
- -Suivre le débat sur le site de l'Assemblée Nationale.
- Statistiques Etudes et recherches Publications (Dares)
- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
- Sites voisins
- Signature le 20 septembre 2003 d'un accord national interprofessionnel relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle.
- Santé sécurité au travail
- Règles relatives au non cumul de l'aide incitative
- Réforme des modalités d'indemnisation des allocataires de l'ASS.
- recrutement
- -- Rapport de M. Michel de VIRVILLE -Téléchargement du rapport(Pdf - 239 Ko).
- -- Rapport de M. Jean MARIMBERT -Téléchargement du rapport(Pdf - 548 Ko).
- Quand les habitants des quartiers défavorisés s'adressent à l'A.N.P.E
- Publication de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, au Journal Officiel
- Prud'hommes
- Projet de loi relatif au dialogue social
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social
- Projet de Loi de finances pour 2004
- Programme CIVIS
- Présentation/Organigramme
- Présentation du nouveau Gouvernement
- Présentation au Conseil des ministres d'un projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
- "Pour un code du travail plus efficace"
- Pour les deux tiers des actifs en emploi, le travail est « assez important mais moins que d'autres choses » (vie familiale, vie personnelle, vie socialeà).
- Portrait statistique des métiers et qualifications
- Plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : aide de l'Etat (Pdf).
- Plan national de lutte contre les difficultés de recrutement
- Plan national d'action pour l'emploi - 2003 (Pdf)
- " (Pdf - 636 Ko)
- Parution de la loi pour l'initiative économique
- Onze ans d'exonération de cotisations sociales pour l'embauche à temps partiel.
- Offres d'emploi ANPE
- modification du mécanisme d'indemnisation des salariés d'entreprise en redressement ou liquidation judiciaire (Pdf).
- Métiers et concours
- Lutte contre les
- Loi de programme pour l'outre-mer n°2003-660 du 21/07/2003
- Liste des collecteurs de la taxe d'apprentissage
- -Lire le guide pour comprendre et préparer sa retraite.
- -Lire le dossier de presse (Pdf).
- lire le discours prononcé par François Fillon à la Commission Nationale de la Négociation Collective sur le dialogue social
- lire le discours
- [lire la suite - Pdf]
- -Lire l'article sur le site du Premier Ministre.
- Lire l'accord (fichier pdf)
- (lien vers le site du Premier Ministre)
- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
- Les stages d'insertion et de formation professionnelle à l'emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l'emploi quand ils sont certifiants.
- Les nouveaux services - Emplois jeunes: bilan fin 2003
- Les mouvements de main-d'oeuvre au troisième trimestre 2003: rotation du personnel en net repli
- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
- Les mesures prévues par le code du travail (Pdf)
- Les habitants des quartiers relevant de la politique de la ville (ZUS) sollicitent près de deux fois plus souvent que les autres un service d'aide à la recherche d'emploi[.
- Les entrées en CIE en 2002
- Les contrats d'apprentissage et de qualification
- Les conditions de travail des seniors
- Les chiffres du marché du travail en mars 2004
- les caractéristiques individuelles des bénéficiaires restent essentielles pour expliquer l'insertion [.
- Les actes du premier séminaire transnational des projets Equal - Octobre 2003
- Le volet « Mesures en faveur de l'emploi » de la loi de programme pour l'Outre-mer modifie le régime des aides publiques accordées dans les Départements d'Outre-mer et dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon et du Contrat d'Accès à l'Emploi (CAE).
- Le travail est rendu responsable d'un problème de santé sur cinq
- Le réseau a permis aux jeunes accueillis de bénéficier de 527 000 contrats de travail ou stages de formation professionnelle.
- "Le rapprochement des services de l'emploi"
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 s'accroît de 0,1 % au mois de mars en données corrigées des variations saisonnières (+2 500).
- Le Ministre a présenté le dispositif permettant de réintégrer les demandeurs d'emploi qui avaient perdu leurs allocations depuis le 1er janvier 2004.
- Le Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a choisi TFS (TéléFormation par Satellite)réalisé par l'AFPA pour être présent au salon mondial de l'information et de la communication à Genève du 9 au 12 décembre.
- Le contrat de progrès du réseau Anact
- Lancement du processus de réagrément de la convention UNEDIC
- La valeur travail a-t-elle encore un avenir ?
- La rubrique "Statistiques" s'enrichit en vous proposant un portrait statistique des métiers et qualifications: évolution de l'emploi, du chômage, de la formation, de l'insertion, des salaires, de la mobilité, .
- La rémunération et l'emploi dans les très petites entreprises en juin 2002
- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
- La lutte contre les discriminations raciales et sexistes dans le monde du travail
- La loi pour l'initiative économique comprend un certain nombre de mesures visant à favoriser la création, le développement et la transmission des entreprises.
- La croissance de l'emploi dans les secteurs tertiaires
- La circulaire DGEFP n°2003/26 du 20/10/2003 (fichier zip) définit les modalités particulières d'embauche de jeunes de 18 à 22 ans, porteurs d'un projet personnel, à vocation sociale ou humanitaire, par des organismes de droit privé à but non lucratif conduisant des activités d'utilité sociale.
- L'intérim au troisième trimestre 2003 : Regain dans le tertiaire
- L'intérim au quatrième trimestre 2003: un taux de recours élevé dans la construction
- L'insertion par l'activité économique en 2002
- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
- L'Europe s'élargit : Comment la France accueillera les ressortissants des nouveaux Etats membres ?
- L'Europe, 150 000 jeunes en parlent dans leurs missions locales
- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
- Infos utilisateurs
- Il est « plus important que tout le reste » ou « très important mais autant que d'autres choses » pour un peu plus de 28 % d'entre eux.
- Garantie des salaires :
- François Fillon a présenté, lors du Conseil des ministres du 17 décembre, une ordonnance relative aux mesures de simplification des formalités concernant les entreprises, les travailleurs indépendants, les associations et les particuliers employeurs.
- Fortes chaleurs
- Formulaires en ligne
- Formation tout au long de la vie
- Formation professionnelle
- Formation en alternance : le recul des entrées se poursuit en 2002.
- Fonds social européen
- Fiches pratiques
- Évolution de l'emploi salarié en janvier 2004 : indicateurs mensuels
- Evolution de l'emploi salarié en décembre 2003 : indicateurs mensuels
- Évolution de l'emploi salarié au troisième trimestre 2003 : Léger repli tiré par l'industrie
- Évolution de l'emploi salarié au quatrième trimestre 2003
- Évolution de l'emploi salarié au deuxième trimestre 2003
- Equal : Séminaire d'appel à projet le 3 mai à Paris
- En juin 2002, le gain mensuel moyen brut d'un salarié travaillant à temps complet dans une très petite entreprise (TPE) était de 1 890 euros.
- En 2002, les entrées en Contrat Initiative Emploi (CIE) chutent de 40 %, amplifiant ainsi la baisse déjà forte de 2001 (- 35 %).
- En 2002, les 9400 salariés de 556 missions locales et PAIO ont accueillis 388 000 nouveaux jeunes.
- En 2002, le nombre de structures d'insertion par l'activité économique (IAE) du secteur marchand est en légère diminution[.
- Emplois jeunes
- Dynamisme du secteur des emplois familiaux en 2002
- Durant les 6 prochains mois, 150 000 jeunes vont avoir l'occasion de s'entretenir de l'Europe avec les conseillers de leurs missions locales.
- Dossiers pratiques
- Dossier de presse (Pdf/1291 Ko)
- Dossier de presse (Pdf)
- Dossier complet du projet [site du MINEFI].
- Dispositif national d'information sur les retraites présenté par M. François Fillon
- Discours de François Fillon au forum ADAPES le 7 octobre 2003
- difficultés de
- Déclarations et communiqués Manifestations Dossiers de presse
- De nouvelles mesures de simplification pour les entreprises
- De mars à septembre 2003, les tensions sur le marché du travail ont continué à se réduire.
- Contrat Jeunes en Entreprise
- Contrat d'insertion des jeunes dans la vie sociale (Civis)
- Consultez les arrêtés du 6 août 2003 portant agrément des annexes VIII et X au règlement annexé à la convention d'assurance chômage sur le JO du 07/08/2003.
- Consultez le dossier de presse (fichier pdf)
- -- Consultez la circulaire
- Consultez la brochure au format Pdf - Janvier 2004
- --- Consultez l'article sur le site du Premier ministre
- Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
- Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
- Consulter le document au format Word
- Consulter le document au format PDF
- Consulter le décret du 11 juillet 2003
- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
- Consulter le communiqué
- Conseils de
- Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels - Séance plénière du 13 avril 2004
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au quatrième trimestre 2003: signes de reprise
- Conjoncture de l'emploi et du chômage au 3ème trimestre 2003 : bons présages et poids du passé
- Conditions de travail et fortes chaleur [Dossier complet sur le site de l'Anact].
- Communiqué de presse de M. Jean-Louis Borloo
- Communiqué de M. François Fillon relatif aux statistiques du chômage en janvier 2004
- Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme IRILL (insertion et lutte contre l'illettrisme) - 21 juillet 2003 (Pdf)
- Circulaire du 06/02/04 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public (Pdf)
- Circulaire DGEFP n°2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
- Cette ordonnance met notamment en place le "chèque emploi entreprise".
- Cette campagne d'information citoyenne vise à favoriser la participation aux élections européennes des jeunes de 18 à 25 ans en difficulté d'insertion sociale et professionnelle.
- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
- Avec une baisse de 12 % en 2002, les entrées en contrat de qualification, d'adaptation et d'orientation reculent pour la deuxième année consécutive [.
- Au troisième trimestre 2003 le secteur concurrentiel supprime près de 20 000 emplois salariés (-0,1 %).
- Au deuxième trimestre 2003, l'emploi salarié du secteur concurrentiel est quasi stable(+0,0 %, soit 7 000 emplois supplémentaires).
- Au cours du quatrième trimestre 2003, tiré par l'intérim, le secteur concurrentiel crée 22 000 emplois salariés (+0,1 %).
- Au 3ème trimestre 2003, l'activité a rebondi et certains indicateurs avancés se sont redressés.
- Attention : A compter du 1er avril 2004, l'aide incitative à la réduction du temps de travail ne peut plus être cumulée avec aucune autre exonération de cotisations patronales de sécurité sociale.
- Assurance chômage des ouvriers et techniciens du cinéma et de l'audiovisuel et des intermittents du spectacle
- Assouplissement des 35 heures, clarification de certaines dispositions du droit du travail, création du revenu minimum d'activité (RMA), formation tout au long de la vie, rénovation de la démocratie sociale.
- Après une année 2001 en demi-teinte, l'année 2002 est marquée par une nouvelle expansion du secteur des emplois familiaux .
- Aménagement du temps de travail
- Ainsi, 52 000 nouveaux contrats ont été signés, après 89 000 en 2001 et 138 000 en 2000.
- Age et qualité de vie au travail
- adoptée le 07/04/04, la loi a été validée par le Conseil constitutionnel - Consulter les principales dispositions(Pdf)
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003 -Résultats provisoires -
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 1er trimestre 2004 -Résultats provisoires
- A travers la symbolique de l'apprentissage, ce film dresse un portrait de la fin d'une adolescence et du passage au monde adulte, avec ses découvertes, ses désillusions.
- A l'occasion du colloque "âge et qualité de vie au travail" organisé par l'ANACT (agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), deux publications de la DARES :
- A l'occasion de la journée des femmes : les dernières publications de la DARES
- 31/03/2004
- 30/04/2004
- 30/03/2004
- 29/07/2003
- 29/04/2004
- 28/10/2003
- 27/02/2004
- 27/01/2004
- 26/11/2003
- 26/09/2003
- 26/04/2004
- 25/11/2003
- 25/07/2003
- 24/02/2004
- 23/12/2003
- 23/10/2003
- 23/04/2004
- 22/03/2004
- 21/03/2004
- 19/11/2003
- 19/02/2004
- 18/12/2003
- 18/05/2004
- 18/02/2004
- 17/05/2004
- 17/02/2004
- 16/12/2003
- 16/03/2004
- 16/02/2004
- 15/07/2003
- 15/01/2004
- 14/10/2003
- 14/01/2004
- 13/10/2003
- 13/04/2004
- 13/01/2004
- 12/12/2003
- 12/11/2003
- 110 000 jeunes ont été accompagnés dans le programme TRACE et 68 500 dans le programme d'Action Personnalisé pour un Nouveau Départ en co-traitance avec l'ANPE.
- 11/09/2003
- 11/08/2003
- 11/05/2004
- 11/03/2004
- 11/02/2004
- 10/12/2003
- 09/03/2004
- 09/01/2004
- 08/10/2003
- 07/08/2003
- 07/01/2004
- 06/11/2003
- 05/08/2003
- 05/04/2004
- 04/05/2004
- 04/02/2004
- 03/05/2004
- 02/05/2004
- 02/04/2004
- 02/03/2004
- 02/02/2004
- 01/08/2003

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- TFS pour la Formation ouverte et à distance

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- Consultez la brochure au format Pdf - Janvier 2004

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- SANTE - La carte européenne d'assurance maladie en juin.
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- PAPIERS - Une carte grise européenne à partir de juin
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- JUSTICE - Fiche pratique : le recouvrement de la pension alimentaire.
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- SANTE - La carte européenne d'assurance maladie en juin.
- PAPIERS - Une carte grise européenne à partir de juin
- Fiche pratique : le recouvrement de la pension alimentaire.

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- Le Projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique a été adopté, le 13 mai 2004, au Sénat

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- DRTEFP de Bretagne : La lettre du coordonnateur
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- La lettre du coordonnateur
- 19 mai 2004 DRTEFP de Bretagne :

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- Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Professionnels - Séance plénière du 13 avril 2004
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- Santé sécurité
- au travail

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- Lire le guide pour comprendre et préparer sa retraite.
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- - Lire le dossier de presse (Pdf).
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- ANACT (agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), deux publications de la DARES :

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- Présentation du nouveau Gouvernement
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- - Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
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- - --> Consultez l'article sur le site du Premier ministre
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- Lire l'article sur le site du Premier Ministre.
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Vendredi 14 mai, François Goulard, secrétaire d'Etat aux Transports et à la Mer et aux démonstrations de sauvetage en mer a tenu une conférence de presse de présentation.
- Sécurité des sports nautiques : "Passez l'Été 2004 avec Prudence !
- Lors du Conseil des ministres, mercredi 19 mai 2004, Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative a présenté une communication relative à la candidature de Paris à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2012.
- [ lire l'article ]
- La "clé de l'avenir" est aujoud'hui "la croissance pour la cohésion économique et sociale", a-t-il de nouveau affirmé.
- Interview du Premier ministre au Journal du Dimanche
- Il s'est également exprimé sur la préparation du budget 2005 et sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Dans une interview accordée au Journal du Dimanche le 16 mai, le Premier ministre est revenu sur le programme du Gouvernement pour les prochains mois.
- Candidature de Paris pour l'organisation des Jeux olympiques de 2012
- A la veille des vacances d'été, le minisitère des Equipements, des transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer lance une campagne sur la sécurité des sports nautiques.
- [ 19/05/2004 11:47 ]
- [ 17/05/2004 10:41 ]
- [ 14/05/2004 13:18 ]

[ www.pme-commerce-artisanat.gouv.fr ] liens documents
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- - Dossier complet du projet [site du MINEFI].

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- Emplois jeunes

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- L'Agenda de la CommunicationTerritoriale de l'Etat (ACTE)

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
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- Publication de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, au Journal Officiel
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- Consulter le décret du 11 juillet 2003
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- Parution de la loi pour l'initiative économique
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- Loi de programme pour l'outre-mer n°2003-660 du 21/07/2003
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- Consultez les arrêtés du 6 août 2003 portant agrément des annexes VIII et X au règlement annexé à la convention d'assurance chômage sur le JO du 07/08/2003.

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- Dernière mise à jour :
- 19/05/2004

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- Le rapport intégral
- Le Projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique a été adopté, le 13 mai 2004, au Sénat
- Le communiqué de presse de Patrick, Devedjian, ministre délégué à l'industrie
- Le communiqué de presse de Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie
- "L'attractivité de la France pour les industries de biens de santé"
- 18/05/2004 - Industrie pharmaceutique - Deux rapports remis à Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie : "S'inspirer des politiques publiques étrangères d'attractivité pour l'industrie pharmaceutique innovante",
- 18/05/2004 - Directive relative à la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur - Le Conseil Compétitivité a abouti à un accord politique sur le projet de directive.
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- Le communiqué de presse de Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie
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- Le communiqué de presse de Patrick, Devedjian, ministre délégué à l'industrie
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- Le rapport intégral

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- 15 visiteurs en ligne

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- Projet de loi relatif au dispositif de solidarité pour l'autonomie des personnes agées et des personnes handicapées (05/05/04) Remise des "Trophées de l'insertion" (03/05/04) Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (21
Nouveau lien vers Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (CNCPH)
- Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (21/04/04)
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- Remise des "Trophées de l'insertion" (03/05/04) Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (21/04/04)
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- Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (21/04/04)

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- Appel d'offre MINEFI : Fourniture de chèques-services, chèques-lire ou tickets de bons d'achats permettant l'achat de jouets, de livres ou de disques dans divers magasins du département. (60ko)
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- Appel d'offre MINEFI : Voyage en Martinique destiné à un groupe de 40 retraités. (50ko)
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- Appel d'offre MINEFI : Fourniture de jouets pour enfants âgés de 0 à 8 ans. (50ko)
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- Appel d'offre MINEFI : Fourniture de sachets-goûters pour enfants à partir de 3 ans. (50ko)
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- LES APPELS D'OFFRE EN COURS
- L'ACTION DE L'ETAT EN GUADELOUPE
- Appel d'offre MINEFI : Voyage en Martinique destiné à un groupe de 40 retraités.
- Appel d'offre MINEFI : Fourniture de sachets-goûters pour enfants à partir de 3 ans.
- Appel d'offre MINEFI : Fourniture de jouets pour enfants âgés de 0 à 8 ans.
- Appel d'offre MINEFI : Fourniture de chèques-services, chèques-lire ou tickets de bons d'achats permettant l'achat de jouets, de livres ou de disques dans divers magasins du département.

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- CE SITE A REÇU 452882 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Elections européennes 13/06
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp*279&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Passeport : nouveauté
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp*273&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Circulation des personnes dans UE
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers/securite_publique.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Evolution de la Délinquance
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_cancer.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Plan Cancer
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Plan Cancer
- Passeport : nouveauté
- Evolution de la Délinquance
- Elections européennes 13/06
- Circulation des personnes dans UE

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 21/05/2004 : 1,07911 24/05/2004 : 1,07949 25/05/2004 : 1,07962
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 21/05/2004 : 1,08369 24/05/2004 : 1,08408 25/05/2004 : 1,08421
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 21/05/2004 : 1,02845 24/05/2004 : 1,02882 25/05/2004 : 1,02894
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 21/05/2004 : 1,02458 24/05/2004 : 1,02510 25/05/2004 : 1,02528
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 21/05/2004 : 1,04496 24/05/2004 : 1,04549 25/05/2004 : 1,04567
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 21/05/2004 : 1,01123 24/05/2004 : 1,01174 25/05/2004 : 1,01192
- Indice TEC 10 au 19/05/2004 : 4,38 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- 18 mai 2004 Rencontre débat sur l Europe [ Lire ]

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 19.05.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Visiteurs connectés : 6

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 19 mai 2004 Vous êtes le 164452 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Décision n° 2004-494 DC - 29 avril 2004 - Loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
- validée par le Conseil constitutionnel -

[ www.cgm.org ] liens documents
Nouveau lien vers Publications du Conseil général des Mines
- Le rapport intégral

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi sur la formation professionnelle et le dialogue social
- Suivre le débat sur le site de l'Assemblée Nationale.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 452880 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.apce.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.apce.com/upload/default/Loi_pour_linitiative_economique.rtf
- - Zoom sur une mesure et téléchargement d'un tableau comparatif entre le régime actuel et les nouvelles mesures [site Apce].
Nouveau lien vers APCE, agence pour la création d'entreprises, création d'entreprise, créer sa société, reprise d'entreprise, pépinières d'entreprises
- - Zoom sur une mesure et téléchargement d'un tableau comparatif entre le régime actuel et les nouvelles mesures [site Apce].

[ www.anpe.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.anpe.fr/offres/index.html?option=1
- Offres d'emploi ANPE

[ www.anact.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Réseau ANACT : Dossier "Conditions de travail et fortes chaleur"
- - Conditions de travail et fortes chaleur [Dossier complet sur le site de l'Anact].

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- id_article=3388","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 19/05/2004

[ www.35h.travail.gouv.fr ] liens documents
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- temps de travail
- Aménagement du

[ ecrire.extranet.europe.gouv.fr ] liens documents
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- Lire

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- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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- Boîte aux lettres :
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- A propos du site :
Nouveau lien vers BIFP
- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 19 mai 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- rapport de M. Jean-Pierre Fourcade, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/moi/index.html
- Exposition "Moi ! Autoportraits du XXème siècle"
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX ASSISTANTS MATERNELS ET AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
- - Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux .
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi
- rapport de M. Jean-Pierre Fourcade, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Le Sénat examine, mercredi 19 mai, le projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux.
- Exposition "Moi !
- Autoportraits du XXème siècle" : au Musée du Luxembourg du 31 mars au 25 juillet 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Décentralisation : fin de l'examen du volet financier à l'Assemblée nationale
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Lutte contre le cancer : un objectif de la République
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Assurance maladie : pour une mobilisation de tous les Français
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière en France : bilan de l'année 2003
- [ lire l'article ]
- Les plus fortes baisses sont enregistrées pour le nombre des tués (- 20,9 %) et pour celui des blessés graves (- 20,3 %).
- Après une année de rupture en 2002, l'année 2003 fait la preuve que les Français ont changé leurs comportements routiers avec une baisse spectaculaire de l'ensemble des indicateurs d'accidentologie.
- [ 18/05/2004 12:25 ]

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- Près de 14 mois après sa présentation, un colloque consacré à la dynamique du Plan cancer.
- Lutte contre le cancer : un objectif de la République
- Lundi 17 mai sur France 2, Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé et de la Protection sociale.
- Décentralisation : fin de l'examen du volet financier à l'Assemblée nationale
- Cas de coqueluche
- Avec l'examen en première lecture du projet de loi organique sur l'autonomie financière des collectivités locales.
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- 18/05/2004
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- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
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- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
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- Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER engagent la réorganisation de l'enseignement supérieur agricole Paris, le 17 mai 2004
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- comptes rendus des débats des 28 avril , 4 , 5 , 6 , 11 , 12 , 13 et 18
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- comptes rendus des débats des 28 avril , 4 , 5 , 6 , 11 , 12 , 13
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- Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- Le journal du soir
- La politique étrangère des Etats-Unis
- Forums de l'Europe, spéciale élections
- Auditions dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie
- 22h00 - 22h20 Journal
- 18h25 - 19h15 Studio Ouvert
- 16h40 - 18h00 Séance
- 14h00 - 14h45 Studio Ouvert
- 10h30 - 12h40 Audition
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- La Journée du Sénat du Livre d'Histoire 2004
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- Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux.
- Mercredi 19 mai 2004
- Le Sénat a poursuivi, mardi 18 mai, l'examen en séance publique, du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.
- La Journée du Sénat du Livre d'Histoire 2004 : Histoire des femmes : une conquête inachevée
- Eventuellement, suite de l'ordre du jour de la veille ;
- comptes rendus des débats des 28 avril, 4, 5, 6, 11, 12, 13 et 18 mai 2004
- à 15 heures :

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- Le 19 mai 2004

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Studio Ouvert
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- Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- Le journal du soir
- La politique étrangère des Etats-Unis
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- Forums de l'Europe, spéciale élections
- Auditions dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie
- Audition
- 22h00 - 22h20
- 18h25 - 19h15
- 16h40 - 18h00
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- Mercredi 19 mai 2004

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- fermeture des bureaux à l'occasion des fêtes de l'Ascension
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- Mercredi 19 Mai 2004
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- fermeture des bureaux à l'occasion des fêtes de l'Ascension
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- Passeport : nouveauté
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- Passeport : nouveauté

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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les organisations professionnelles
- Le passeport animalier A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le passeport animalier
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

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- 18 mai 2004 : G8: développer les micro-crédits.
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- 18 mai 2004 :
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- G8: développer les micro-crédits.
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- Mercredi 19 mai 2004

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- Les cascades de Gimel

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