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18.05.2004

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- Lire le communiqué de presse
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- Lire le communiqué de presse
- L'arrêté homologuant la décision n° 2004-316 de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) relative aux conditions d'utilisation des installations de radioamateurs, a été publié au Journal officiel de la République française.
- 18 mai 2004 : Directive relative à la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur : la France reconnaît les avancées du projet de directive.

[ www.tarn-et-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Questionnaire
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- Recrutement d'un gardien
- Recensement des tours aéro-réfrigérantes
- Questionnaire
- Communiqué de presse
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- Communiqué de presse

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- PAPIERS - Une carte grise européenne à partir de juin.
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- INTERNET - Usages et droits du web : deux guides pour les adolescents et leurs parents.
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- Usages et droits du web : deux guides pour les adolescents et leurs parents.
- PAPIERS - Une carte grise européenne à partir de juin.

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Vendredi 14 mai, François Goulard, secrétaire d'Etat aux Transports et à la Mer et aux démonstrations de sauvetage en mer a tenu une conférence de presse de présentation.
- Sécurité des sports nautiques : "Passez l'Été 2004 avec Prudence !
- [ lire l'article ]
- Le texte doit être voté cette semaine.
- Décentralisation : fin de l'examen du volet financier à l'Assemblée nationale
- Clôturant ce colloque, le Premier ministre a déclaré que "l'effort engagé serait continué".
- Avec l'examen en première lecture du projet de loi organique sur l'autonomie financière des collectivités locales, les députés ont entamé mercredi 12 mai la dernière étape du chantier de la décentralisation lancée par le Premier ministre.
- A la veille des vacances d'été, le minisitère des Equipements, des transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer lance une campagne sur la sécurité des sports nautiques.
- [ 18/05/2004 11:09 ]
- [ 14/05/2004 13:18 ]

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation pour le polluant ozone
- Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation mercredi 19 mai 2004 pour le polluant OZONE
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- ------------ Simplifiez vos démarches avec la nouvelle carte grise mise en circulation
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- Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation
- pour le polluant OZONE
- mercredi 19 mai 2004
- ------------

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- Portail sur les technologies clés (18 mai 2004)
- 18 mai 2004

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Nouveau lien vers Société de l'information - Journée internationale des télécommunications : \"Ouvrir la voie à un développement durable\" - Fil d actus
- 18 mai 2004 : Lundi 17 mai 2004, a eu lieu la journée internationale des télécommunications sur le thème " Ouvrir la voie au développement durable ". Elle a pour cadre le Sommet mondial sur la société de l information (SMSI) dont le Plan d action vise à aboutir à une " société de l information pour tous ". + d'infos
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- Journée internationale des télécommunications : "Ouvrir la voie à un développement durable"
- Elle a pour cadre le Sommet mondial sur la société de l information (SMSI) dont le Plan d action vise à aboutir à une "société de l information pour tous".
- 18 mai 2004 : Lundi 17 mai 2004, a eu lieu la journée internationale des télécommunications sur le thème "Ouvrir la voie au développement durable".

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- CE SITE A REÇU 451748 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- Le chemin (.
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La sécurité des usagers de la route
- La Hongrie
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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- Fête de l'Ascension: Fermeture services publics
- 18/05/2004

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- Mise à jour 18/05/2004
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- 18/05/2004

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- mardi 18 mai 2004 Vous êtes le 164080 visiteur

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- est accessible en ligne en différé
- au Gouvernement du mardi 18 mai
- A titre expérimental, la séance des questions
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- (Texte adopté le 18 mai - Analyse du scrutin)
- est accessible en ligne en différé
- au Gouvernement du mardi 18 mai
- A titre expérimental, la séance des questions
- (18 mai - 17h30)

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- élections européennes du
- Ce qu'il faut savoir sur les
- 13 juin 2004 lire »

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- CE SITE A REÇU 451747 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC
- Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC
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- Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC Paris, le 18 mai 2004
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- Directive

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- ELECTIONS : les élections des représentants au Parlement européen se dérouleront le 13 juin 2004. Tous les bureaux de vote dans le département du Tarn seront ouverts de 8h à 18H . Les informations complémentaires sur les prochaines élections sur ce site à la rubrique " Elus _communes_intercommunalite"
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- ELECTIONS : les élections des représentants au Parlement européen se dérouleront le 13 juin 2004. Tous les bureaux de vote dans le département du Tarn seront ouverts de 8h à 18H . Les informations complémentaires sur les prochaines élections sur ce site à la rubrique " Elus _communes_intercommunalite"
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- VIS DE CONCOURS administratif ouvert par la préfecture de la région Midi-Pyrénées et la préfecture de la Haute Garonne( fiche )
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- VIS DE CONCOURS administratif ouvert par la préfecture de la région Midi-Pyrénées et la préfecture de la Haute Garonne(fiche)AVIS DE CONCOURS organisé par le centre interrégional de Formation professionnelle de Toulouse (fiche)Les publications mensuelles des Recueils des Actes Administratifs sont désormais disponibles sur ce site à la rubrique "actualités et publications"Le RAPPORT d' ACTIVITE DES SERVICES de l'ETAT dans le département du Tarn en 2002 a été présenté par Christian SAPEDE, Préfet du Tarn, au Conseil Général du Tarn le 16/10/2003;
- Tous les bureaux de vote dans le département du Tarn seront ouverts de 8h à 18H.
- Les informations complémentaires sur les prochaines élections sur ce site à la rubrique "Elus_communes_intercommunalite" PREVENTION DE LA LEGIONELLOSE : Dans le cadre du recensement national des tours aéroréfrigérantes humides, les utilisateurs de tels procédés dans le Tarn sont invités à télécharger le questionnaire prévu à cet effet sur les sites Internet du ministère de l'écologie et du développement durable www.
- Demande de NON GAGE pour obtenir un certificat de situation des véhicules Communiqué : les services de la préfecture seront fermés le vendredi 21 mai ELECTIONS : les élections des représentants au Parlement européen se dérouleront le 13 juin 2004.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- INTERNET - Pratiques et droits sur Internet : deux guides pour les adolescents et leurs parents.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Pratiques et droits sur Internet : deux guides pour les adolescents et leurs parents.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI VISANT À CRÉER UN SERVICE CIVIQUE ET CITOYEN
- 18/05/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Roland COURTEAU, Raymond COURRIÈRE, visant à créer un service civique et citoyen
- Proposition de loi de MM.
- 18/05/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Vendredi 14 mai, Patrick Devedjian, ministre délégué à l'Industrie, et Serge Lepeltier, ministre de l'Ecologie et du Développement durable, ont lancé la campagne de mobilisation nationale 2004-2006 sur la maîtrise de l'énergie et la sensibilisation aux changements climatiques.

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Goupes de projets
- [ La prospective technologique aux Nations unies, le n° 17 des NOTES d' ALEPH
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- Les NOTES d'ALEPH (06/05/2004)
- [ La prospective technologique aux Nations unies, le n° 17 des NOTES d' ALEPH ... ... +
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Les premiers QUATRE PAGES des groupes de projet sont en ligne (10/05/2004)
- Destinés au grand public,... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Les NOTES d'ALEPH (06/05/2004) [ La prospective technologique aux Nations unies, le n° 17 des NOTES d'ALEPH.
- Daniel LEBEGUE, nommé président d'un groupe de travail au Plan (10/05/2004) [ Le Commissaire au Plan, Alain ETCHEGOYEN, a demandé à Daniel LEBEGUE de présider un groupe de travail chargé d'indiquer une nouvelle norme en matière de taux d'actualisation des investissements publics.
- Catherine MAUBERT nommée auprès de Philippe HIRTZMAN, chef du groupe de projet transversal chargé de la prospective des relations Etat / collectivités territoriales (13/05/2004) [ Alain ETCHEGOYEN, Commissaire au Plan, a nommé Catherine MAUBERT auprès de Philippe HIRTZMAN, chef du groupe de projet transversal RACINES,.

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=585
- représentants de la profession au C.S.E.C.A.O.P
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- représentants de la profession au C.S.E.C.A.O.P
- 18/05/2004 Elections professionelles Elections professionnelles

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Les services de la préfecture et des sous-préfectures de l'Oise seront fermés le vendredi 21 mai 2004 toute la journée

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualite environnement
- Arrêtés en ligne ( maj. du 1er trimestre 2004)
Du nouveau sur www.limousin.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 18/05/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- du 1er trimestre 2004)

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 18/05/2004
- Le communiqué de presse
- 18/05/2004 - Service des études et des statistiques industrielles (SESSI) : Bulletin mensuel de statistiques industrielles d'avril 2004
- 17/05/2004 - Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, a participé au Conseil Compétitivité à Bruxelles portant sur les mutations structurelles dans l'industrie européenne.
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr
- 18/05/2004 - Service des études et des statistiques industrielles (SESSI) : Bulletin mensuel de statistiques industrielles d'avril 2004
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame626.pl?bandeau=/infopres/bi_info.htm&gauche=/infopres/comm/li_dern.htm&droite=/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?COM_ID=2999:_Action=200
- Le communiqué de presse

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- CE SITE A REÇU 451538 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 509 réponses
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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité routière en Europe - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les organisations professionnelles
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La sécurité routière en Europe La sécurité routière, priorité du Gouvernement (.
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La banque de connaissances European NAvigator (ENA) rassemble près de 5 000 documents multimédias (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- European NAvigator
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

[ www.ena.lu ] liens documents
Nouveau lien vers European NAvigator
- Visiter

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 18 mai 2004 : Paris "Ville candidate" olympique
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- 18 mai 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Paris "Ville candidate" olympique
- 18 mai 2004 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site portail des Services de L'ETAT en Deux-Sèvres
- Informations locales
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Informations locales

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 18 mai 2004 Vous êtes le 164017 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004495/index.htm
- DÉCISION 2004-495 DC DU 18 MAI - RÈGLEMENT DU SÉNAT
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 18 MAI 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- DÉCISION 2004-495 DC DU 18 MAI - RÈGLEMENT DU SÉNAT
- BILAN AU 18 MAI 2004
- 2004-495 DC - Règlement Sénat 2004-494 DC - Dialogue social 2004-493 DC - Règlement A.N. 2004-492 DC - Criminalité 2004-491 DC - Polynésie 2004-490 DC - Polynésie LO 2004-196 L - Déclassement PERP
- 18 mai 2004

[ www.charente.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Site internet de la Préfecture de la Charente
- la préfecture et les sous-préfectures de Cognac et Confolens seront fermées, exceptionnellement, au public le vendredi 21 mai 2004

[ www.bretagne.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Flash DRIRE
Du nouveau sur Accueil
- Dernier Flash DRIRE (mai 2004)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 451536 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC.
- Paris, le 18 mai 2004
Nouveau lien vers Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC.
- Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC.
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Paris, le 18 mai 2004
- Le conseil supérieur d'orientation du 18 mai 2004 arrête les principales modalités d'application de la réforme de la PAC.
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[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Liste de la libération des terres au mois de juin
- Consulter le communiqué de presse .
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 18 mai 2004)
- PAC 2004: Autorisation d'utiliser la jachère pour l'alimentation du bétail
- Mise à jour le 18 mai 04
- Liste de la libération des terres au mois de juin
- Contrôle des structures: (publié le 18 mai 2004)
- Consulter le communiqué de presse.

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- La nouvelle carte grise européenne (site ministère intérieur)

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Le Sénat poursuit, mardi 18 mai, l'examen en séance publique, du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- optimisé pour IE5 en 800x600 Dernière mise à jour : 18-Mai-2004
- Les actualités Sécurité des loisirs nautiques De nombreux visiteurs sur notre stand du salon de l'habitat
- La campagne 2004 est lancée
- du port de Bayonne

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 13/05/04 - Concours de la Sécurité Routière 2004- remise de prix
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- 13/05/04 - Concours de la Sécurité Routière 2004- remise de prix

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- mardi 18 mai 2004
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- Nouveautés au mardi 18 mai 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
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- PONT DE L'ASCENSION
- FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA PREFECTURE LE VENDREDI 21 MAI 2004.

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- 21 visiteurs en ligne

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- mardi 18 mai 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au mardi 18 mai 2004

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- CE SITE A REÇU 451347 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 506 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- Le passeport animalier A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass

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- Sécurité des loisirs nautiques

[ www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Pollutec - 30 novembre au 3 décembre 2004 à Lyon Eurexpo
- Pollutec - 30 novembre au 3 décembre 2004 à Lyon Eurexpo
Nouveau lien vers Rencontres Régionales de l'Environnement : 19 au 21 octobre 2004 au Zénith à Toulon
- Rencontres Régionales de l'Environnement : 19 au 21 octobre 2004 au Zénith à Toulon
Nouveau lien vers Conférence Internationale sur le Traitement des eaux par macrophytes et par lagunage naturel - 26 septembre au 1er octobre 2004 à Avignon
- Conférence Internationale sur le Traitement des eaux par macrophytes et par lagunage naturel - 26 septembre au 1er octobre 2004 à Avignon
Nouveau lien vers Innovigne et vin 2004 - 16 et 17 juin 2004 à Pech Rouge.
- Innovigne et vin 2004 - 16 et 17 juin 2004 à Pech Rouge.
Nouveau lien vers NOVATECH 2004 - 6 au 10 juin 2004 au Palais des Congrès de Lyon
- NOVATECH 2004 - 6 au 10 juin 2004 au Palais des Congrès de Lyon
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- 5ème Rencontres Départementales Eau et Pédagogie des Hautes-Alpes - 26 et 27 mai 2004, Argentière la Bessée -

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- mardi 18 mai 2004 Vous êtes le 163968 visiteur

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- Marché de Brive

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- Résultats de l'examen CSS (Certificat Sécurité Sauvetage) Résultats de la session 214 pour les postulants à un emploi de steward ou d'hôtesse de l'air
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- Résultats de la session 214 pour les postulants à un emploi de steward ou d'hôtesse de l'air
- Résultats de l'examen CSS (Certificat Sécurité Sauvetage)

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- Les fiches citoyennes
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- Les fiches citoyennes

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- CE SITE A REÇU 451345 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- BIENVENUE SUR LE SITE INTERNET DE LA PREFECTURE DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE- Les résultats des élections cantonales et régionales sont en ligne, rubrique "Actualités"

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- id_article=3409","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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- Circulation en temps réel sur les voies rapides de l'agglomération bordelaise

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Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 18/05/2004

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Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherches : Salon de l'emploi public du 1er au 3 juin 2003
- - En savoir plus
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- Salon de l'emploi public -
- François d'Aubert se réjouit de l'annonce du Premier ministre d'affecter le produit des ventes d'or de la Banque de France aux grands projets de recherche
- 1, 2 et 3 juin 2004

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À INSTAURER DES MESURES D'URGENCE POUR LUTTER CONTRE LES DÉLOCALISATIONS
- 18/05/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de M. Yves COQUELLE et plusieurs de ses collègues, tendant à instaurer des mesures d'urgence pour lutter contre les délocalisations
- 18/05/2004

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- DRTEFP de Bretagne : EQUAL : Appel à projets 2004
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- EQUAL : Appel à projets 2004
- 18 mai 2004 DRTEFP de Bretagne :

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- - En savoir plus
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- Salon de l'emploi public -
- François d'Aubert se réjouit de l'annonce du Premier ministre d'affecter le produit des ventes d'or de la Banque de France aux grands projets de recherche
- 1, 2 et 3 juin 2004

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- 18/05/04 : Sécurité routière en France : bilan de l'année 2003
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- Retrouvez dès à présent le script du "chat".
- Près de 14 mois après sa présentation, un colloque consacré à la dynamique du Plan cancer a dressé un bilan des mesures prises par le Gouvernement.
- Lutte contre le cancer : un objectif de la République
- [ lire l'article ]
- Clôturant ce colloque, le Premier ministre a déclaré que l'effort engagé serait continué.
- Claudie Haigneré a répondu en direct à vos questions dans un "chat" le 13 mai sur www.
- Claudie Haigneré a dialogué en direct avec les internautes
- A l'issue de la semaine de l'Europe qui célèbre l'entrée de dix nouveaux pays membres dans l'Union, la ministre déléguée aux Affaires européennes a souhaité s'exprimer sur l'Internet.
- [ 18/05/2004 10:25 ]
- 18/05/04 : Sécurité routière en France : bilan de l'année 2003
- [ 06/05/2004 10:29 ]

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- Actualités [10-5-04] Communiqués de presse [13-5-04]

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- Cette campagne, qui débutera le 23 mai 2004, est menée par l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)... lire la suite

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Cette campagne, qui débutera le 23 mai 2004, est menée par l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
- 18-05-2004 Inscrire la politique de l'énergie dans le développement durable

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- A la une .... La lettre de la DRIRE Midi-Pyrénées Pour vous abonnez

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- - Exemples de projets réalisés grâce à l'objectif 2
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.htm
- Téléphonie mobile
- Programme de cofinancement du haut débit par satellite
- Programme d assistance et de développement d'une plate forme de travail collaboratif
- Lancement de l'appel à projets AccèsLR
- Couverture du Languedoc-Roussillon
- Cahier des charges (Format PDF - 602 Ko)

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- En savoir plus
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- En savoir plus
- Ce qui change avec la nouvelle carte grise européenne
- CARTE GRISE EUROPEENNE

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- Une nouvelle directive 2004/35/CE, relative à la responsabilité environnementale (prévention et réparation des dommages environnementaux), a été adopté par la Commission européenne.
- Un peu moins de la moitié des entreprises de l UE15 ont des activités innovantes.
- Toutefois, la Commission conclut qu'à ce stade, la valeur ajoutée d'une législation-cadre horizontale par comparaison avec l'approche sectorielle suivie jusqu'à présent n'est pas attestée.
- Propriété intellectuelle
- Les exploitants seront ainsi incités à adopter des mesures et pratiques pour minimiser les risques environnementaux.
- Le réseau Transports est composé de 10 experts (et près de 100 correspondants) spécialisés à travers le monde qui réalisent des analyses régionales et mondiales de problématiques liées au secteur des transports.
- Le règlement 726/2004/CE et les directives 2004/27/CE, 2004/28/CE et 2004/24/CE révisant la législation pharmaceutique de l'Union européenne relative aux médicaments à usage humain, aux médicaments vétérinaires et aux médicaments traditionnels à base de plantes, ont été publiés au Journal officiel de l'Union européenne.
- Le programme LIFE III doit expirer le 31 décembre 2004.
- Le plan d'action «
- Le numéro 15 de la Revue Stratégies Transports, une publication du réseau Transports des Missions Economiques, est consacré à l'essor des ports de transbordement régionaux.
- Le Livre blanc expose les principaux éléments d'une stratégie communautaire ayant pour finalité l'accès effectif des citoyens et des entreprises à des SIG de qualité.
- Le 8 mars 2004, la Commission de l'environnement a adopté une proposition de règlement relative à l'instrument financier pour l'environnement LIFE.
- Lancement d'une nouvelle marque européenne pour les matériaux de référence destinées aux mesures chimiques et biologiques.
- La Commission européenne a adopté, le 12 mai dernier, son Livre blanc exposant l'approche de l'Union européenne pour favoriser le développement de services d'intérêt général (SIG) de qualité.
- L'augmentation de la capacité des navires, le développement des relations commerciales avec l'Asie, avec la Chine en particulier, ainsi que du cabotage maritime au sein de l'Union européenne favorisent la croissance du trafic maritime en Europe.
- Il souligne le partage des responsabilités entre l'Union et les Etats membres dans ce domaine tout en insistant sur le rôle des autorités nationales, régionales et locales pour ce qui est de définir, d'organiser, de financer et de contrôler les SIG.
- Environnement
- En ce qui concerne le volet du prograzmme, Life Environnement, voici les thématiques qui devraient être retenues pour ces deux ans : Réduction des émissions à effet de serre, environnement urbain, y compris les transports urbains et la réduction du bruit, qualité de l'air, technologies propres, réduction et recyclage des déchets, eau et agriculture, élimination des rejets de substances dangereuses dans l'eau, amélioration de la gestion et du traitement des eaux usées, recyclage des eaux et politique intégrée des produits et services .
- Elle envisage donc d'examiner à nouveau cette question ultérieurement.
- Elle a pour objet d' engager la responsabilité d'exploitants dont l'activité a causé un dommage environnemental ou une menace imminente d'un tel dommage.
- Cette prorogation devrait couvrir une période intérimaire de deux ans et aboutir à certaines modifications au règlement existant.
- Cette proposition vise à proroger l'instrument existant afin d'en garantir la continuité en attendant qu'une nouvelle approche soit définie en vue des nouvelles perspectives financières au-delà de 2006.
- Cette directive s'applique aux dispositifs et systèmes ayant une fonction de mesure définis dans les annexes spécifiques relatives aux compteurs d'eau (MI-001), aux compteurs de gaz et aux dispositifs de conversion de volume (MI-002), aux compteurs d'énergie électrique active (MI-003), aux compteurs d'énergie thermique ((MI-004), aux ensembles de mesurage continu et dynamique de quantités de liquides autres que l'eau (MI-005), aux instruments de pesage à fonctionnement automatique (MI-006), aux taximètres (MI-007), aux mesures matérialisées (MI-008), aux instruments de mesure dimensionnelle (MI-009) et aux analyseurs de gaz d'échappement (MI-10).
- Ce Livre blanc présente les conclusions que la Commission a tirées d'une vaste consultation publique lancée il y a un an sur la base de son Livre vert sur les SIG.
- A la une le 18/05/2004
- 17/05/2004 La directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure a été adopté par la Commission européenne.
- 17/05/2004 A la lumière des développements intervenus depuis l'adoption de sa proposition sur le brevet communautaire en août 2000, la Commission européenne a publié les questions les plus fréquemment posées sur ce sujet, afin d'expliquer comment fonctionnerait le régime proposé et quels avantages il offrirait à l'industrie innovante dans l'UE.
- 17/05/2004
- 13/05/2004 La Commission européenne s'interroge sur l'application de la directive « monnaie électronique » (2000/46/UE) aux services de téléphonie mobile.
- 12/05/2004 La Commission européenne a adopté aujourd'hui une stratégie communautaire pour aider l'Europe à prendre la tête au niveau mondial dans le domaine en développement rapide des nanotechnologies, c'est-à-dire la science de l'infiniment petit.
- 11/05/2204
- 10/05/2004
- 07/05/2004
- 03/05/2004

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- - Exemples de projets réalisés grâce à l'objectif 2
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- Téléphonie mobile
- Programme de cofinancement du haut débit par satellite
- Programme d assistance et de développement d'une plate forme de travail collaboratif
- Lancement de l'appel à projets AccèsLR
- Couverture du Languedoc-Roussillon
- Cahier des charges (Format PDF - 602 Ko)

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- 13 visiteurs en ligne

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- Consultez...
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- les grandes lignes du nouveau permis de conduire probatoire.
- Le permis probatoire

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- CE SITE A REÇU 451133 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 504 réponses
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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le script du chat avec Claudie Haigneré le 13 mai sur www.europe.gouv.fr - Actualités - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Retrouvez dès à présent le script du "chat"
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- L'UE a considéré que (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- 18 mai 2004 Les élections européennes à Marseille [ Lire ]

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- A la lumière des développements intervenus depuis l'adoption de sa proposition sur le brevet communautaire en août 2000, la Commission européenne a publié les questions les plus fréquemment posées

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- Visite ministérielle
- Visite de Mme Nicole AMELINE Ministre de la Parité et de l'Egalité Professionnelle, le 17 mai 2004.
- Le 13 juin 2004, les Elections européennes vont avoir lieu.
- Elections européennes - 13 juin 2004

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'Equipement, des Tranports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer en Eure-et-Loir
- Campagne Sécurité des loisirs nautiques 2004

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- Campagne Sécurité des loisirs nautiques 2004

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- 17 mai 2004 : Centenaire de la FIFA
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- 17 mai 2004 :
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- Centenaire de la FIFA
- 17 mai 2004 :

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- L'augmentation de la capacité des navires, le développement des relations commerciales avec l'Asie, avec la Chine en particulier, ainsi que du cabotage maritime au sein de l'Union européenne favorisent la croissance du trafic maritime en Europe. Le numéro 15 de la Revue Stratégies Transports, une publication du réseau Transports des Missions Economiques, est consacré à l'essor des ports de transbordement régionaux. Le réseau Transports est composé de

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- Evolution de la criminalité et de la délinquance en Dordogne-Mars 2004
- 19/04/2004

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- 18 mai 2004

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- mardi 18 mai 2004 Vous êtes le 163924 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 451131 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Diminution des échanges de produits agricoles bruts en mars 2004 Conjoncture "Commerce extérieur agroalimentaire" mai 2004 Plus de maïs grain, moins de tournesol Conjoncture "Grandes cultures " mai 2004
- 18/05/2004
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- Diminution des échanges de produits agricoles bruts en mars 2004

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- La communication intitulée " Vers une stratégie européenne en faveur des nanotechnologies " contient une série de recommandations et d'initiatives sur la manière de renforcer les activités de recherche et développement (R&D) européennes dans ce domaine. Elle propose une approche intégrée pour renforcer la R&D européenne dans le domaine des nanosciences et aider à élaborer au moyen des nanotechnologies des produits commercialement viables au bénéfice de la

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- Le plan d'action « santé en ligne », que vient d'adopter la Commisssion européenne, englobe tous les aspects, de la prescription électronique et du dossier médical informatisé à l'utilisation de nouveaux systèmes et services qui réduiront les temps d'attente et les erreurs. Ses propositions contribueront à améliorer les soins, à un coût constant ou inférieur. Ce plan d'action fixe comme objectif la création d'un «e
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- Une nouvelle directive 2004/35/CE
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- La directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure a été adopté par la Commission européenne. Cette directive s'applique aux dispositifs et systèmes ayant une fonction de mesure définis dans les annexes spécifiques relatives aux compteurs d'eau (MI-001), aux compteurs de gaz et aux dispositifs de conversion de volume (MI-002), aux compteurs d'énergie électrique active (MI-003), aux compteurs d'éne
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- La Commission européenne a adopté, le 12 mai dernier, son Livre blanc exposant l'approche de l'Union européenne pour favoriser le développement de services d'intérêt général (SIG) de qualité. Ce Livre blanc présente les conclusions que la Commission a tirées d'une vaste consultation publique lancée il y a un an sur la base de son Livre vert sur les SIG. Il souligne le partage des responsabilités entre l'Union et les Etats membres dans ce domaine tout en
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- La Direction générale Entreprises a publié recemment les résultats d'une étude sur la participation des PME aux marchés publics . L'étude vise à mesurer, de façon systématique et à l'échelle européenne, l'accès des entreprises aux marchés publics. Son objectif est de permettre à la Commission et aux Etats membres d'identifier les facteurs de succès et les progrès à accomplir afin d'encourager une meilleure participation des PME aux marchés publics euro

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[ www.somme.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- suite
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- Vers une plus grande protection de l'habitat des oiseaux
- Le comité départemental Natura 2000 s'est réuni pour définir une méthode de concertation en vue de la désignation éventuelle de nouveaux sites où la protection de l'habitat des oiseaux est prioritaire.
- L'ouverture lundi 24 mai se fera aux horaires habituels, c'est-à-dire à 8h30.
- Fermeture exceptionnelle des services de la préfecture
- A l'occasion de la fête de l'Ascension, les services de la préfecture seront exceptionnellement fermés le vendredi 21 mai.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SÉANCE DU 13 mai 2004 (compte rendu intégral des débats du Sénat)
- comptes rendus des débats des 28 avril , 4 , 5 , 6 , 11 , 12 et 13
Nouveau lien vers SÉANCE DU 11 mai 2004 (compte rendu intégral des débats du Sénat)
- comptes rendus des débats des 28 avril , 4 , 5 , 6 , 11
Nouveau lien vers SÉANCE DU 28 avril 2004 (compte rendu intégral des débats du Sénat)
- comptes rendus des débats des 28 avril
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- rapport ( tome I et tome II ) de MM. Jean-Paul Emorine, Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- rapport ( tome I et tome II ) de MM. Jean-Paul Emorine, Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- avis de M. Pierre Martin, fait au nom de la commission des affaires culturelles
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- avis de M. Joël Bourdin, fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- texte transmis par l'Assemblée Nationale
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
- Lire le dossier
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 12 MAI 2004
- comptes rendus des débats des 28 avril , 4 , 5 , 6 , 11 , 12
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte transmis par l'Assemblée Nationale
- rapport (tome I et tome II) de MM.
- Rapport d'information de M. Philippe MARINI, La France en état d'urgence financière, Exécution du budget 2003 et perspectives pour 2004
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Le Sénat a poursuivi, jeudi 13 mai, l'examen en séance publique, du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.
- Jean-Paul Emorine, Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques
- comptes rendus des débats des 28 avril, 4, 5, 6, 11, 12 et 13 mai 2004
- avis de M. Pierre Martin, fait au nom de la commission des affaires culturelles
- avis de M. Joël Bourdin, fait au nom de la commission des finances
- amendements déposés sur ce texte

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Le bilan de l accidentologie de l année 2003
- 18-05-2004 : Sécurité routière en France : bilan de l'année 2003 Après une année de rupture en 2002, l'année 2003 fait la preuve que les Français ont changé leurs comportements routiers avec une baisse spectaculaire de l'ensemble des indicateurs d'accidentologie. Les plus fortes baisses sont enregistrées pour le nombre des tués (- 20,9 %) et pour celui des blessés graves (- 20,3 %).
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Les plus fortes baisses sont enregistrées pour le nombre des tués (- 20,9 %) et pour celui des blessés graves (- 20,3 %).
- Au total, avec un bilan de 5 731 tués, ce sont 1 511 vies qui ont été épargnées en 2003 par rapport à 2002
- Après une année de rupture en 2002, l'année 2003 fait la preuve que les Français ont changé leurs comportements routiers avec une baisse spectaculaire de l'ensemble des indicateurs d'accidentologie.
- 18-05-2004 : Sécurité routière en France : bilan de l'année 2003

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-finistere/appliquer-le-droit-du-travail/renseignement-du-public/changement-d-adresse-ddtefp&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2323&APP_SITE_ID=74
- Adresse provisoire

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Nouvelle carte grise européenne le 1er juin 2004
- La nouvelle carte grise, infalsifiable, sera à partir du 1er juin prochain, commune à tous les pays de l'Union européenne.

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- Retrouvez dès à présent le script du "chat".
- Lundi 17 mai sur France 2, Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé et de la Protection sociale, a présenté les premières orientation de la réforme de l'Assurance maladie.
- [ lire l'article ]
- La "clé de l'avenir" est aujoud'hui "la croissance pour la cohésion économique et sociale", a-t-il de nouveau affirmé.
- Jean-Louis Borloo, ministre de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, et Marc-Philippe Daubresse, secrétaire d'Etat au Logement, ont décidé de geler les procédures d'expulsions pour impayés de loyers des locataires de bonne foi dans le logement social, en l'attente de la mise en oeuvre d'un dispositif pérenne.
- Interview du Premier ministre au Journal du Dimanche
- Il s'est également exprimé sur la préparation du budget 2005 et sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Dans une interview accordée au Journal du Dimanche le 16 mai, le Premier ministre est revenu sur le programme du Gouvernement pour les prochains mois.
- Claudie Haigneré a répondu en direct à vos questions dans un "chat" le 13 mai sur www.
- Claudie Haigneré a dialogué en direct avec les internautes
- Ce plan repose sur des mesures d'économies et des recettes nouvelles pour dégager "entre 15 et 16 milliards d'euros" par an afin de rétablir l'équilibre financier de la Sécurité sociale d'ici 2007.
- Assurance maladie : pour une mobilisation de tous les Français
- A l'issue de la semaine de l'Europe qui célèbre l'entrée de dix nouveaux pays membres dans l'Union, la ministre déléguée aux Affaires européennes a souhaité s'exprimer sur l'Internet.
- 18/5/2004 09:41
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 19/05/2004 : 1,07885 21/05/2004 : 1,07911 24/05/2004 : 1,07949
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 19/05/2004 : 1,08344 21/05/2004 : 1,08369 24/05/2004 : 1,08408
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 19/05/2004 : 1,02821 21/05/2004 : 1,02845 24/05/2004 : 1,02882
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 19/05/2004 : 1,02423 21/05/2004 : 1,02458 24/05/2004 : 1,02510
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 19/05/2004 : 1,04460 21/05/2004 : 1,04496 24/05/2004 : 1,04549
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 19/05/2004 : 1,01088 21/05/2004 : 1,01123 24/05/2004 : 1,01174
- Indice TEC 10 au 18/05/2004 : 4,35 %

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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.

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- Le Plan Canicule

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Nouveau lien vers 5ème Rencontres Départementales Eau et Pédagogie des Hautes-Alpes 26 et 27 mai 2004, Argentière la Bessée
- 5ème Rencontres Départementales Eau et Pédagogie des Hautes-Alpes - 26 et 27 mai 2004, Argentière la Bessée -
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- 5ème Rencontres Départementales Eau et Pédagogie des Hautes-Alpes - 26 et 27 mai 2004, Argentière la Bessée -

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- Visiteurs connectés : 6

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- mardi 18 mai 2004 Vous êtes le 163873 visiteur

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Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Industrie des génériques : croissance, concentration et norm...
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- . Triple Play sur DSL : une adoption encore très limitée, revu...
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . RES 44 Mai 2004 - Spécial Finances Publiques Locales
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- Triple Play sur DSL : une adoption encore très limitée, revu.
- RES 44 Mai 2004 - Spécial Finances Publiques Locales .
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- Nouvelle carte grise européenne le 1er juin 2004
- La nouvelle carte grise, infalsifiable, sera à partir du 1er juin prochain, commune à tous les pays de l'Union européenne.

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- Passage de Venus devant le soleil le 8 juin 2004 : prévention des risques ophtalmologiques
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- Election cantonale partielle de Coucouron des 13 et 20 juin 2004
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- Passage de Venus devant le soleil le 8 juin 2004 : prévention des risques ophtalmologiques
- Election cantonale partielle de Coucouron des 13 et 20 juin 2004

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- CE SITE A REÇU 450954 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER engagent la réorganisation de l'enseignement supérieur agricole
- Paris, le 17 mai 2004
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- Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER engagent la réorganisation de l'enseignement supérieur agricole Paris, le 17 mai 2004

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- le travail dissimulé
Nouveau lien vers Contrats de travail
- Licenciement économique individuel
- contrats de travail
- Contrats de travail
Nouveau lien vers Le contrat à durée déterminée
- Contrat à durée déterminée
Du nouveau sur Social et Emploi
- Une des actions en cours est la promotion des groupements d'employeurs en milieu rural afin de palier les besoins de main d'oeuvre qui ne peuvent être pourvus par une embauche à temps complet.
- Traitements
- Surfaces et foncier
- Suivi sanitaire des peuplements forestiers
- Statistiques agricoles
- Social et Emploi
- Social et emploi
- Sécheresse 2003
- Réorganisation foncière
- Remembrement
- Régulation des nuisibles
- Réglementation forestière
- Protection de l'environnement
- Présentation
- Présentation
- Politique de l'eau
- Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés
- Opérations éligibles
- Natura 2000
- Mise à jour le 17/12/03 Le Service Départemental de l'Inspection du Travail, de l'Emploi et de la Politique Sociale Agricoles intervient sur 3 grands champs d'action : le droit du travail Il veille à l'application du Code du travail et des accords et conventions collectives sur des sujets aussi variés que la conclusion des contrats de travail, le respect de la durée du travail, des salaires minima, des droits à congés, des procédures de licenciements, la conformité des matériels, l'utilisation des produits de traitement dans des conditions préservant la santé et la sécurité,.
- Maîtrise des risques
- Licenciement économique individuel
- Le service assure également le secrétariat du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale qui est amené à connaître des litiges en matière d'accident du travail et de cotisations sociales.
- Le SDITEPSA, seul ou en collaboration avec d'autres services (gendarmerie, CMSA,à) participe à la lutte contre le travail dissimulé.
- la protection sociale Il est dévolu au service un rôle dans l'affiliation des exploitants aux assurances maladie et accident du travail.
- La forêt dans le Cher
- l'emploi Le service assure la promotion de l'emploi salarié agricole par la mise en oeuvre de l'accord national tripartite en coordination avec l'Observatoire Départemental sur l'Emploi Salarié Agricole.
- Investissements
- Installations viti-vinicoles
- Installations classées
- Installation
- Hygiène et securité
- Hydraulique fluviale
- Hydraulique agricole
- Fonds européens
- Exploitation-évolutions
- Exonérations fiscales
- Evaluation des risques professionnels
- Environnement
- Eau potable
- Défrichement
- Déchets ménagers
- CTE, CAD et MAE
- Contrats de travail
- Contrat à temps partiel
- Contrat à durée déterminée
- Congés payés
- Chasse et faune sauvage
- Cette action se fait en partenariat avec les organismes professionnels.
- Assainissement
- Aménagement foncier
- Aménagement
- Aides de l'Etat en matière forestière
- Agriculture
- Adaptation
- Accueil : Social et Emploi
- Accords, conventions collectives
Nouveau lien vers Grille de salaires
- salaires minima
- Salaires
Nouveau lien vers Evaluation des risques professionnels
- Evaluation des risques professionnels
Nouveau lien vers L'Observatoire Départemental sur l'Emploi Salarié Agricole (ODESA)
- l'Observatoire Départemental sur l'Emploi Salarié Agricole
Nouveau lien vers Forêt
- Présentation
Nouveau lien vers La santé de la forêt
- Suivi sanitaire des peuplements forestiers
Nouveau lien vers Quelles sont les obligations d'un propriétaire forestier privé ?
- Réglementation forestière
Nouveau lien vers La forêt dans le Cher
- La forêt dans le Cher
Nouveau lien vers Exonérations fiscales
- Exonérations fiscales
Nouveau lien vers Défrichement
- Défrichement
Nouveau lien vers Quelles sont les opérations éligibles ?
- Opérations éligibles
Nouveau lien vers Aides aux investissements forestiers de production en région Centre
- Aides de l'Etat en matière forestière
Nouveau lien vers Environnement
- Présentation
Nouveau lien vers Maîtrise des risques
- Maîtrise des risques
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- Pêche
Nouveau lien vers Protection de l'environnement
- Protection de l'environnement
Nouveau lien vers Réseau européen Natura 2000
- Natura 2000
Nouveau lien vers L'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
- Installations classées
Nouveau lien vers Actions 2002 concernant les installations viti-vinicoles
- Installations viti-vinicoles
Nouveau lien vers Actions 2002 concernant les déchets ménagers
- Déchets ménagers
Nouveau lien vers Politique de l'eau
- Politique de l'eau
Nouveau lien vers La chasse
- Chasse et faune sauvage
Nouveau lien vers Les nuisibles
- Régulation des nuisibles
Nouveau lien vers :: Accueil DDAF :: Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt du Cher
- Accueil
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- Hygiène et securité
- conformité des matériels
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- Présentation
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- Hydraulique fluviale
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- Hydraulique agricole
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- Eau potable
Nouveau lien vers Traitement du résiduel d'ordures ménagères
- Traitements
Nouveau lien vers Déchets ménagers
- Déchets ménagers
Nouveau lien vers Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés
- Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés
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- Assainissement
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- Aménagement foncier
Nouveau lien vers Principales étapes d'une opération de réorganisation foncière
- Réorganisation foncière
Nouveau lien vers Principales étapes d'une opération de remembrement
- Remembrement
Nouveau lien vers Surfaces et foncier
- Surfaces et foncier
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- Investissements
Nouveau lien vers L'installation de jeunes agriculteurs
- Installation
Nouveau lien vers Réagir aux crises ou aux difficultés
- Adaptation
Nouveau lien vers Synthèse d'une procédure de calamité agricole
- Sécheresse 2003
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- Statistiques agricoles
Nouveau lien vers Les références de production
- Quotas - droits
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Questions - réponses
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- Fonds européens
Nouveau lien vers Les filières et leur organisation
- Filières
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- Exploitation-évolutions
Nouveau lien vers Les mesures agri-environnementales : MAE
- MAE
Nouveau lien vers CTE et CAD
- CTE, CAD
Nouveau lien vers Accords et conventions collectives
- accords et conventions collectives
- Accords, conventions collectives

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Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés sur ce texte

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Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 18 mai 2004 : L'arrêté homologuant la décision n° 2004-316 de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) relative aux conditions d'utilisation des installations de radioamateurs, a été publié au Journal officiel de la République française.

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- La modernisation de la vie politique
- Croissance économique : où va la France ?
- 22h20 - 23h10 Forum Public
- 18h30 - 19h20 Studio Ouvert

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- FLASH INFO
- Changement d'adresse de la DDTEFP du Finistère Adresse provisoire

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- Le 18 mai 2004

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Nouveau lien vers Sud Loire : les acteurs au sud de Saint-Etienne se mobilisent - Réseau Patrimoine
- Patrimoine Industriel Sud Loire
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- Patrimoine Industriel Sud Loire

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- Studio Ouvert
- La modernisation de la vie politique
- Croissance économique : où va la France ?
- 22h20 - 23h10
- 18h30 - 19h20

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- 18 Mai 2004

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- Communiqué de presse du 17 mai 2004Statistiques et données
- (Avis de fermeture de la D.R.E et de la D.D.E le 21 mai 2004)
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- Communiqué de presse du 17 mai 2004
- Avis de fermeture de la D.R.E et de la D.D.E le 21 mai 2004

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- La lettre de la DRIRE Midi-Pyrénées
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- La lettre de la DRIRE Midi-Pyrénées

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- Circulation des ressortissants de l'union européenne
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- Circulation des ressortissants de l'union européenne

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- - A47, les principaux travaux 2004
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- Patrimoine Industriel Sud Loire
- Ouverture d'un espace d'informations et de débats sur le net à l'initiative de la DDE
- Chantiers: voies rapides urbaines
- A47, les principaux travaux 2004
- (1,8Mo) Dossier de presse (6/05/04)

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- n° 2004-316

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- Mardi 18 mai 2004

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- Nouvelle Procédure au Service des Etrangers La Préfecture informe que le bureau des étrangers est fermé du lundi 17 mai au mercredi 19 mai 2004 inclus.
- Les personnes ayant rendez-vous ces jours-là seront ultérieurement convoquées par courrier.

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- Mise à jour 18/05/2004

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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovénie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/ram2001/
- Le rapport d'activité ministériel 2001

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- Mardi 18 Mai 2004

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- le 18/05/04

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- Mardi 18 mai 2004

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- mardi 18 mai 2004 Vous êtes le 163808 visiteur

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- Le rapport d'activité ministériel 2001
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Nouveau lien vers N° 1580 - Rapport d'information sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (M. Philippe Rouault)
- Rapport sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
- Rapport sur
Nouveau lien vers N° 1554 - Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001*-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (MM. Michel Bouvard, Didier Migaud, Charles de Courson et Jean-Pierre Brard)
- Rapport sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances
- Rapport sur
Nouveau lien vers N° 1507 - Rapport d'information sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2003 (M. Gilles Carrez)
- Rapport sur l'exécution du budget en 2003
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- Rapport sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances
- Rapport sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
- Rapport sur l'exécution du budget en 2003

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- Paris, le 17 mai 2007
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- Hervé GAYMARD et Nicolas FORISSIER engagent la réorganisation de l'enseignement supérieur agricole Paris, le 17 mai 2007

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