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17.05.2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue
- La direction départementale de l'Equipement a entrepris, depuis le 5 avril 2004, des travaux sur la R.N. 89 à l'Ouest de Rochefort-Montagne, sur une longueur d'environ 2,6 km, entre le hameau des Bughes et le lieu-dit " La Chabanne ".
- La DDE du Puy de Dôme vous tiendra informés de l'avancement des travaux

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Répondant à une question posée à l'Assemblée nationale, le Premier ministre s'est réjoui des chiffres publiés par l'INSEE sur la croissance française.
- Régime d'indemnisation des intermittents : le ministre détaille ses propositions
- [ lire l'article ]
- Il est revenu sur la situation des personnes exclues du régime d'indemnisation chômage.
- Economie : une reprise certaine, une mobilisation à maintenir
- Dans une interview au journal Le Monde le 17 mai, le ministre de la Culture et de la Communication, Renaud Donnedieu de Vabres, a précisé les mesures annoncées à Cannes en faveur des intermittents du spectacle.
- [ 17/05/2004 16:25 ]
- [ 12/05/2004 17:12 ]

[ www.paca.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Direction Régionale de l'Equipement
- 17 mai 2004

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr/file:///X:/wwwroot/communication/SHOWDTISN.ppt
- 17 mai 2004 : Mercredi 12 mai 2004 : 11 journalistes étaient présents pour la conférence de presse sur le bilan d'activité 2003 : découvrez les points clés de ces présentations faites devant la presse ( environnement industriel sol - sous-sol , développement industriel et technologique , sûreté nucléaire et radioprotection ).
Nouveau lien vers www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr/file:///X:/wwwroot/communication/ShowDI.ppt
- 17 mai 2004 : Mercredi 12 mai 2004 : 11 journalistes étaient présents pour la conférence de presse sur le bilan d'activité 2003 : découvrez les points clés de ces présentations faites devant la presse ( environnement industriel sol - sous-sol , développement industriel et technologique , sûreté nucléaire et radioprotection ).
Nouveau lien vers www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr/file:///X:/wwwroot/communication/ShowDEI3S.ppt
- 17 mai 2004 : Mercredi 12 mai 2004 : 11 journalistes étaient présents pour la conférence de presse sur le bilan d'activité 2003 : découvrez les points clés de ces présentations faites devant la presse ( environnement industriel sol - sous-sol , développement industriel et technologique , sûreté nucléaire et radioprotection ).
Nouveau lien vers Document doc
- 12 mai 2004 : RAPPEL : le questionnaire "tours aéroréfrigérantes" doit être renvoyé à la DRIRE, la Préfecture, la DDASS, (selon la situation de votre établissement)
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- questionnaire "tours aéroréfrigérantes" doit être renvoyé à la DRIRE, la Préfecture, la DDASS, (selon la situation de votre établissement)
- 17 mai 2004 : Mercredi 12 mai 2004 : 11 journalistes étaient présents pour la conférence de presse sur le bilan d'activité 2003 : découvrez les points clés de ces présentations faites devant la presse (environnement industriel sol - sous-sol, développement industriel et technologique, sûreté nucléaire et radioprotection).
- 12 mai 2004 : RAPPEL : le

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Thèmes - Economie numérique
- Tableau de bord du commerce électronique de avril 2004
Du nouveau sur www.men.minefi.gouv.fr/index.html
- Refonte du site de la MEN.
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - Mission pour l'économie numérique le 29/03/2004
- Dans la rubrique "Thèmes", de nouveaux contenus sur l'économie numérique, l'administration électronique et la compétitivité des PME.

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Suppression de la carte de VRP
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Suppression de la carte de VRP

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Crime de Savigny-le-Temple : Nicole GUEDJ exprime sa profonde émotion
- 14.05.04 : Crime de Savigny-le-Temple : Nicole GUEDJ exprime sa profonde émotion
Nouveau lien vers Nicole GUEDJ à la marche de soutien à Ingrid Betancourt et à tous les otages en Colombie
- 14.05.04 : Nicole GUEDJ à la marche de soutien à Ingrid Betancourt et à tous les otages en Colombie
Nouveau lien vers Nicole GUEDJ à la marche contre l antisémitisme
- 14.05.04 : Nicole GUEDJ à la marche contre l antisémitisme dimanche 16 mai
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 14.05.04 : Nicole GUEDJ à la marche de soutien à Ingrid Betancourt et à tous les otages en Colombie
- 14.05.04 : Nicole GUEDJ à la marche contre l antisémitisme dimanche 16 mai
- 14.05.04 : Crime de Savigny-le-Temple : Nicole GUEDJ exprime sa profonde émotion

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Les chats de la Fête - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les chats de la Fête
Nouveau lien vers Société de l'information - Glossaires et vocabulaire - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Glossaires et vocabulaire
Nouveau lien vers Société de l'information - Internet culturel - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Internet culturel
Nouveau lien vers Société de l'information - Première fête de l internet scientifique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Première fête de l internet scientifique
Nouveau lien vers Société de l'information - Les ressources - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les ressources
Nouveau lien vers Société de l'information - Création et suivi d un site public - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Création et suivi d un site public
Nouveau lien vers Société de l'information - L animation des réseaux - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L animation des réseaux
Nouveau lien vers Société de l'information - Guide des aides publiques - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Guide des aides publiques
Nouveau lien vers Société de l'information - Les observatoires et les baromètres - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les observatoires et les baromètres
Nouveau lien vers Société de l'information - ADELE : Plan de communication - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- ADELE : Plan de communication
Nouveau lien vers Société de l'information - L assistance aux utilisateurs - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L assistance aux utilisateurs
Nouveau lien vers Société de l'information - L amélioration des infrastructures de transport - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L amélioration des infrastructures de transport
Nouveau lien vers Société de l'information - Le déploiement de l infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le déploiement de l infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels
Nouveau lien vers Société de l'information - La capitalisation des savoir-faire et la mutualisation des initiatives - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La capitalisation des savoir-faire et la mutualisation des initiatives
Nouveau lien vers Société de l'information - La constitution de référentiels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La constitution de référentiels
Nouveau lien vers Société de l'information - L évolution du droit de l administration électronique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L évolution du droit de l administration électronique
Nouveau lien vers Société de l'information - Le schéma directeur de l administration électronique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le schéma directeur de l administration électronique
Nouveau lien vers Société de l'information - La gestion des accès et des habilitations - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La gestion des accès et des habilitations
Nouveau lien vers Société de l'information - La politique de référencement intersectorielle de sécurité - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La politique de référencement intersectorielle de sécurité
Nouveau lien vers Société de l'information - Les apports du plan de renforcement de la sécurité des systèmes d information (PRSSI) - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les apports du plan de renforcement de la sécurité des systèmes d information (PRSSI)
Nouveau lien vers Société de l'information - La conduite du changement et la formation - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La conduite du changement et la formation
Nouveau lien vers Société de l'information - La modernisation de l administration du système éducatif - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La modernisation de l administration du système éducatif
Nouveau lien vers Société de l'information - La modernisation des systèmes d information des administrations - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La modernisation des systèmes d information des administrations
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services aux agents publics - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les services aux agents publics
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services destinés aux collectivités territoriales - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les services destinés aux collectivités territoriales
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services destinés aux associations - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les services destinés aux associations
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services au profit des professionnels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les services au profit des professionnels
Nouveau lien vers Société de l'information - Les secteurs : social, santé et environnement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les secteurs : social, santé et environnement
Nouveau lien vers Société de l'information - Les démarches administratives et le développement économique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les démarches administratives et le développement économique
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- Le sport
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- L enseignement
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- La famille, la santé, la retraite
Nouveau lien vers Société de l'information - Projet ADELE : documents - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Projet ADELE : documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Les dossiers d internet.gouv.fr - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les dossiers d internet.gouv.fr
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- Autres ressources
Nouveau lien vers Société de l'information - L emploi et la formation tout au long de la vie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L emploi et la formation tout au long de la vie
Nouveau lien vers Société de l'information - Présentation du projet ADELE : les discours de Lyon - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Présentation du projet ADELE : les discours de Lyon
Nouveau lien vers Société de l'information - Fiches ADELE 3. 1 : l emploi et la formation tout au long de la vie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Fiches ADELE 3. 1 : l emploi et la formation tout au long de la vie
Nouveau lien vers Société de l'information - La nouvelle vie d Adèle et Marc : découvrez le film de l administration électronique du futur - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La nouvelle vie d Adèle et Marc : découvrez le film de l administration électronique du futur
Nouveau lien vers Société de l'information - Financement du jeu vidéo - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Financement du jeu vidéo
Nouveau lien vers Société de l'information - Les acteurs du jeu vidéo en France - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les acteurs du jeu vidéo en France
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- Autres ressources
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- Références
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- Références
Nouveau lien vers Société de l'information - L évolution du projet de loi, les grandes étapes - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L évolution du projet de loi, les grandes étapes
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur... les dispositions concernant le commerce électronique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Gros plan sur... les dispositions concernant le commerce électronique
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur...les dispositions concernant les prestataires techniques et de services internet - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Gros plan sur...les dispositions concernant les prestataires techniques et de services internet
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur...la communication publique en ligne - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Gros plan sur...la communication publique en ligne
Nouveau lien vers Société de l'information - Autres ressources - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Autres ressources
Nouveau lien vers Société de l'information - Les vidéos du SMSI - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les vidéos du SMSI
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur...les tables rondes officielles du SMSI - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Gros plan sur...les tables rondes officielles du SMSI
Nouveau lien vers Société de l'information - La France au SMSI - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La France au SMSI
Nouveau lien vers Société de l'information - Ressources pour les nouvelles technologies dans l espace francophone - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Ressources pour les nouvelles technologies dans l espace francophone
Nouveau lien vers Société de l'information - Qu est-ce que le Sommet mondial de la société de l information ? - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Qu est-ce que le Sommet mondial de la société de l information ?
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur...les lieux publics d initiation à internet - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Gros plan sur...les lieux publics d initiation à internet
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- Ressources
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- L ordinateur et internet à la maison...
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours du ministre de l Intérieur, de la sécurité intérieure et des Libertés locales, Nicolas Sarkozy - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours du ministre de l Intérieur, de la sécurité intérieure et des Libertés locales, Nicolas Sarkozy
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- Nord-Pas-de-Calais
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- Ils étaient présents à Hourtin
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- Coordonnées utiles
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- Les dernières actualités "Education et nouvelles technologies"
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- Sites web de référence
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- Entretiens
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- Autres dossiers thématiques
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- Hourtin 2003 : l esprit général
Nouveau lien vers Société de l'information - Administration innovante : des projets phares à Hourtin - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Administration innovante : des projets phares à Hourtin
Nouveau lien vers Société de l'information - Coups de projecteurs : les rendez-vous de l administration électronique à Hourtin - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Coups de projecteurs : les rendez-vous de l administration électronique à Hourtin
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- Références
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- Autres ressources
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- Zoom
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- En savoir plus
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- Les références du CISI 2003
Nouveau lien vers Société de l'information - Thème par thème : les \" fiches Mesures\" du CISI - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Thème par thème : les " fiches Mesures" du CISI
Nouveau lien vers Société de l'information - Les sites incontournables - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les sites incontournables
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- Réalisations et expérimentations
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- En savoir plus
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- Références
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- Vidéos
Nouveau lien vers Société de l'information - Simplifier les procédures et les formulaires - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Simplifier les procédures et les formulaires
Nouveau lien vers Société de l'information - Le journal de la Fête - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le journal de la Fête
Nouveau lien vers Société de l'information - Education et TIC : les chiffres - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Education et TIC : les chiffres
Nouveau lien vers Société de l'information - Pour en savoir plus - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Pour en savoir plus
Nouveau lien vers Société de l'information - Sites de référence - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Sites de référence
Nouveau lien vers Société de l'information - Mobilisation croisée des organismes - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Mobilisation croisée des organismes
Nouveau lien vers Société de l'information - 3 questions à... - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- 3 questions à...
Nouveau lien vers Société de l'information - Vidéos - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Vidéos
Nouveau lien vers Société de l'information - Exemples de projets TIC et handicap - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Exemples de projets TIC et handicap
Nouveau lien vers Société de l'information - Les sites de référence - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les sites de référence
Nouveau lien vers Société de l'information - Ils ont dit... - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Ils ont dit...
Nouveau lien vers Société de l'information - Vidéos - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Vidéos
Nouveau lien vers Société de l'information - Le discours du Premier ministre - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le discours du Premier ministre
Nouveau lien vers Société de l'information - Agenda - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Agenda
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- Cas d école
Nouveau lien vers Société de l'information - Présentation des missions relatives aux enjeux de la société de l information - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Présentation des missions relatives aux enjeux de la société de l information
Nouveau lien vers Société de l'information - CIADT 2002-2003 - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- CIADT 2002-2003
Nouveau lien vers Société de l'information - Les guides \"signatures électronique\" et \"cryptologie\" - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les guides "signatures électronique" et "cryptologie"
Nouveau lien vers Société de l'information - Zoom - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Zoom
Nouveau lien vers Société de l'information - Le programme de la Fête - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le programme de la Fête
Nouveau lien vers Société de l'information - Internet et les réseaux numériques, l étude du Conseil d Etat - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Internet et les réseaux numériques, l étude du Conseil d Etat
Nouveau lien vers Société de l'information - France entière - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- France entière
Nouveau lien vers Société de l'information - Monde, généralités - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Monde, généralités
Nouveau lien vers Société de l'information - Guides à destination des professionnels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Guides à destination des professionnels
Nouveau lien vers Société de l'information - Départements et territoires d Outre-Mer - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Départements et territoires d Outre-Mer
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=22
- Fil d actus
Nouveau lien vers Société de l'information - L actualité du plan RE/SO 2007 - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L actualité du plan RE/SO 2007
Nouveau lien vers Société de l'information - Textes de références pour l accessibilité des sites publics - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Textes de références pour l accessibilité des sites publics
Nouveau lien vers Société de l'information - Archives des actualités des organismes indépendants - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Archives des actualités des organismes indépendants
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=214
- Dates clés
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- CISI : Comités interministériels pour la société de l information
Nouveau lien vers Société de l'information - CIRE : Comités interministériels pour la Réforme de l Etat - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- CIRE : Comités interministériels pour la Réforme de l Etat
Nouveau lien vers Société de l'information - Actions et décisions du Gouvernement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Actions et décisions du Gouvernement
Nouveau lien vers Société de l'information - Zoom - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Zoom
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- Sur le terrain : du haut débit
Nouveau lien vers Société de l'information - Dates, chiffres et repères clés du haut débit en France - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Dates, chiffres et repères clés du haut débit en France
Nouveau lien vers Société de l'information - Communiqués de presse du ministère délégué à l Industrie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Communiqués de presse du ministère délégué à l Industrie
Nouveau lien vers Société de l'information - Actualité du plan national - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Actualité du plan national
Nouveau lien vers Société de l'information - Nouvelles technologies et handicap : les ressources en ligne - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Nouvelles technologies et handicap : les ressources en ligne
Nouveau lien vers Société de l'information - Utiliser les téléservices et téléprocédures - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Utiliser les téléservices et téléprocédures
Nouveau lien vers Société de l'information - Communiqués de presse du ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Communiqués de presse du ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services interministériels pour la réforme de l Etat - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les services interministériels pour la réforme de l Etat
Nouveau lien vers Société de l'information - Archives des compte-rendus des Comités interministériels pour l aménagement et le développement du territoire (CIADT) - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Archives des compte-rendus des Comités interministériels pour l aménagement et le développement du territoire (CIADT)
Nouveau lien vers Société de l'information - Rapports remis au Parlement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Rapports remis au Parlement
Nouveau lien vers Société de l'information - L Hyper République - Bâtir l administration en réseau autour du citoyen - texte intégral - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L Hyper République - Bâtir l administration en réseau autour du citoyen - texte intégral
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- Références
Nouveau lien vers Société de l'information - Communiqués et dossiers de presse des Services du Premier ministre - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Communiqués et dossiers de presse des Services du Premier ministre
Nouveau lien vers Société de l'information - Moyen-Orient - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Moyen-Orient
Nouveau lien vers Société de l'information - Europe Hors France - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Europe Hors France
Nouveau lien vers Société de l'information - Asie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Asie
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- La Corrèze

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- Prix Entreprises &
- La Légionellose : Recensement des tours aéroréfrigérantes : suite aux cas de légionellose rencontrés dans le Pas-de-Calais, les ministères de l'Ecologie et du Développement durable et de la Santé ont décidé de réaliser un recensement des tours aeroréfrigérantes.
- Environnement du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durables - Edition 2004

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- Les avis d'ouverture d'enquêtes publiques dans le département du Puy-de-Dôme sont désormais consultables sur ce site, rubrique "Info citoyen".
- L'article 19 de la loi du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne prévoit que la mise en circulation d'un véhicule à moteur à deux roues est subordonnée à la délivrance d'une carte grise.
- Immatriculation des cyclomoteurs à compter du 1er juillet 2004
- Avis d'enquêtes publiques
- Aussi, le gouvernement a-t-il décidé la mise en oeuvre effective de l'immatriculation des cyclomoteurs, à compter du 1er juillet 2004.

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- Succédant à Monsieur Bernard Tomasini, nommé préfet de Charente Maritime, Monsieur Michel Fuzeau prendra ses fonctions de préfet de l'Ain le lundi 24 mai 2004

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- PME/PMI, grandes entreprises, industries ou sociétés de services, vous avez su placer l'environnement et le développement durable au coeur de votre entreprise, faites le savoir ! Informations et dossier
- PME/PMI, grandes entreprises, industries ou sociétés de services, vous avez su placer l'environnement et le développement durable au coeur de votre entreprise, faites le savoir ! Informations

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- L'Organe d'appel de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) a publié son rapport annuel pour 2003 . Ce rapport, qui contient des renseignement sur les changements de composition de l'Organe d'appel, les appels formés, les rapports distribués, la participation des membres de l'OMC à des appels, les modifications apportées aux procédures de travail, l'assistance technique, est publié pour la première fois.

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- Les enquêtes publiques

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- N° 877 du 17 mai 2004
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- N° 877 du 17 mai 2004

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Puy-de-Dôme et des Sous-Préfectures d'Ambert, d'Issoire,
- Mise à jour : 17 mai 2004
- Fermeture des services de la Préfecture du
- de Riom et de Thiers le vendredi 21 mai 2004

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- Consulter...
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- Yves CHASSARD nommé chef du Service des Affaires Sociales au Plan (17/05/2004)
- Yves CHASSARD a... ... +
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- Les NOTES d'ALEPH (06/05/2004)
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- Les premiers QUATRE PAGES des groupes de projet sont en ligne (10/05/2004)
- Destinés au grand public,... ... +
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- Yves CHASSARD nommé chef du Service des Affaires Sociales au Plan (17/05/2004) [ Le Commissaire au Plan, Alain ETCHEGOYEN vient de nommer Yves ChASSARD, chef du Service des Affaires Sociales au Commissariat Général du Plan.
- Yves CHASSARD a.
- Il remplace M. Pierre VANLERENBERGHE.
- Daniel LEBEGUE, nommé président d'un groupe de travail au Plan (10/05/2004) [ Le Commissaire au Plan, Alain ETCHEGOYEN, a demandé à Daniel LEBEGUE de présider un groupe de travail chargé d'indiquer une nouvelle norme en matière de taux d'actualisation des investissements publics.
- Catherine MAUBERT nommée auprès de Philippe HIRTZMAN, chef du groupe de projet transversal chargé de la prospective des relations Etat / collectivités territoriales (13/05/2004) [ Alain ETCHEGOYEN, Commissaire au Plan, a nommé Catherine MAUBERT auprès de Philippe HIRTZMAN, chef du groupe de projet transversal RACINES,.

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- 17.05.04 : Communiqué de presse : Meurtre d un handicapé à Arthon-en-Retz : Nicole Guedj exprime sa stupeur.
Nouveau lien vers Discours de Dominique Perben - Congrès de l UNAPEI- Samedi 15 mai 2004
- 17.05.04 : Discours de Dominique Perben au Congrès de l UNAPEI le samedi 15 mai 2004
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- 17.05.04 : Discours de Dominique Perben au Congrès de l UNAPEI le samedi 15 mai 2004
- 17.05.04 : Communiqué de presse : Meurtre d un handicapé à Arthon-en-Retz : Nicole Guedj exprime sa stupeur.

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- - Recherche et innovation
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- - Propriété intellectuelle
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- - Environnement
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- Une nouvelle directive 2004/35/CE, relative à la responsabilité environnementale (prévention et réparation des dommages environnementaux), a été adopté par la Commission européenne.
- Toutefois, la Commission conclut qu'à ce stade, la valeur ajoutée d'une législation-cadre horizontale par comparaison avec l'approche sectorielle suivie jusqu'à présent n'est pas attestée.
- Propriété intellectuelle
- Pour favoriser les investissements dans le secteur des communications électroniques et le développement de services innovants au bénéfice des consommateurs, les règles communautaires applicables doivent être claires et proportionnées.
- Politique industrielle/marché intérieur
- Les exploitants seront ainsi incités à adopter des mesures et pratiques pour minimiser les risques environnementaux.
- Le réseau Transports est composé de 10 experts (et près de 100 correspondants) spécialisés à travers le monde qui réalisent des analyses régionales et mondiales de problématiques liées au secteur des transports.
- Le numéro 15 de la Revue Stratégies Transports, une publication du réseau Transports des Missions Economiques, est consacré à l'essor des ports de transbordement régionaux.
- Le Livre blanc expose les principaux éléments d'une stratégie communautaire ayant pour finalité l'accès effectif des citoyens et des entreprises à des SIG de qualité.
- La question est ainsi de savoir dans quelle mesure les règles applicables à la monnaie électronique s'appliquent également aux cartes de téléphones prépayées.
- La directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure a été adopté par la Commission européenne.
- La Commission européenne s'interroge sur l'application de la directive « monnaie électronique » (2000/46/UE) aux services de téléphonie mobile.
- La Commission européenne a adopté, le 12 mai dernier, son Livre blanc exposant l'approche de l'Union européenne pour favoriser le développement de services d'intérêt général (SIG) de qualité.
- L'Organe d'appel de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) a publié son rapport annuel pour 2003.
- L'augmentation de la capacité des navires, le développement des relations commerciales avec l'Asie, avec la Chine en particulier, ainsi que du cabotage maritime au sein de l'Union européenne favorisent la croissance du trafic maritime en Europe.
- Il souligne le partage des responsabilités entre l'Union et les Etats membres dans ce domaine tout en insistant sur le rôle des autorités nationales, régionales et locales pour ce qui est de définir, d'organiser, de financer et de contrôler les SIG.
- Environnement
- Elle envisage donc d'examiner à nouveau cette question ultérieurement.
- Elle a pour objet d' engager la responsabilité d'exploitants dont l'activité a causé un dommage environnemental ou une menace imminente d'un tel dommage.
- Dans certains pays de l'Union Européenne (mais pas encore en France), les téléphones portables sont utilisés pour acheter toute une gamme de produits et de services.
- Cette directive s'applique aux dispositifs et systèmes ayant une fonction de mesure définis dans les annexes spécifiques relatives aux compteurs d'eau (MI-001), aux compteurs de gaz et aux dispositifs de conversion de volume (MI-002), aux compteurs d'énergie électrique active (MI-003), aux compteurs d'énergie thermique ((MI-004), aux ensembles de mesurage continu et dynamique de quantités de liquides autres que l'eau (MI-005), aux instruments de pesage à fonctionnement automatique (MI-006), aux taximètres (MI-007), aux mesures matérialisées (MI-008), aux instruments de mesure dimensionnelle (MI-009) et aux analyseurs de gaz d'échappement (MI-10).
- Cette directive est relative à la valeur monétaire stockée sur une carte à puce ou une mémoire d'ordinateur.
- Ce rapport, qui contient des renseignement sur les changements de composition de l'Organe d'appel, les appels formés, les rapports distribués, la participation des membres de l'OMC à des appels, les modifications apportées aux procédures de travail, l'assistance technique, est publié pour la première fois.
- Ce Livre blanc présente les conclusions que la Commission a tirées d'une vaste consultation publique lancée il y a un an sur la base de son Livre vert sur les SIG.
- A la une le 17/05/2004
- A la lumière des développements intervenus depuis l'adoption de sa proposition sur le brevet communautaire en août 2000, la Commission européenne a publié les questions les plus fréquemment posées sur ce sujet, afin d'expliquer comment fonctionnerait le régime proposé et quels avantages il offrirait à l'industrie innovante dans l'UE.
- 13/05/2004

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- Charte Marianne
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- mise à jour: 17/05/04

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- CE SITE A REÇU 449569 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le programme Erasmus
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- L'Autriche
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.

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- A la lumière des développements intervenus depuis l'adoption de sa proposition sur le brevet communautaire en août 2000, la Commission européenne a publié les questions les plus fréquemment posées sur ce sujet, afin d'expliquer comment fonctionnerait le régime proposé et quels avantages il offrirait à l'industrie innovante dans l'UE .
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- La Commission européenne s'interroge sur l'application de la directive « monnaie électronique » (2000/46/UE) aux services de téléphonie mobile. Cette directive est relative à la valeur monétaire stockée sur une carte à puce ou une mémoire d'ordinateur. Dans certains pays de l'Union Européenne (mais pas encore en France), les téléphones portables sont utilisés pour acheter toute une gamme de produits et de services. La question est ainsi de savoir dans

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- L'augmentation de la capacité des navires, le développement des relations commerciales avec l'Asie, avec la Chine en particulier, ainsi que du cabotage maritime au sein de l'Union européenne favorisent la croissance du trafic maritime en Europe. Le numéro 15 de la Revue Stratégies Transports, une publication du réseau Transports des Missions Economiques, est consacré à l'essor des ports de transbordement régionaux. Le réseau Transports est

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- Les monédières

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- Puy-de-Dôme et des Sous-Préfectures d'Ambert, d'Issoire,
- Mise à jour : 17 mai 2004
- Fermeture des services de la Préfecture du
- de Riom et de Thiers le vendredi 21 mai 2004

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- Une nouvelle directive 2004/35/CE , relative à la responsabilité environnementale (prévention et réparation des dommages environnementaux), a été adopté par la Commission européenne. Elle a pour objet d' engager la responsabilité d'exploitants dont l'activité a causé un dommage environnemental ou une menace imminente d'un tel dommage. Les exploitants seront ainsi incités à adopter des mesures et pratiques pour minimiser les risques enviro
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- La directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure a été adopté par la Commission européenne. Cette directive s'applique aux dispositifs et systèmes ayant une fonction de mesure définis dans les annexes spécifiques relatives aux compteurs d'eau (MI-001), aux compteurs de gaz et aux dispositifs de conversion de volume (MI-002), aux compteurs d'énergie électrique active (MI-003), aux co
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- La Commission européenne a adopté, le 12 mai dernier, son Livre blanc exposant l'approche de l'Union européenne pour favoriser le développement de services d'intérêt général (SIG) de qualité. Ce Livre blanc présente les conclusions que la Commission a tirées d'une vaste consultation publique lancée il y a un an sur la base de son Livre vert sur les SIG. Il souligne le partage des responsabilités entre l'Union et les Etats membres dans ce d

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- Consulter les principales dispositions(Pdf)
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- adoptée le 07/04/04, la loi a été validée par le Conseil constitutionnel - Consulter les principales dispositions(Pdf)

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- Agenda de Monsieur Borloo pour la semaine du 17 au 23 mai
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Agenda de Monsieur Borloo pour la semaine du 17 au 23 mai (17/05/04)

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Vendredi 14 mai, Patrick Devedjian, ministre délégué à l'Industrie, a lancé la campagne de mobilisation nationale 2004-2006 sur la maîtrise de l'énergie et la sensibilisation aux changements climatiques.
- Répondant à une question posée à l'Assemblée nationale, le Premier ministre s'est réjoui des chiffres publiés par l'INSEE sur la croissance française.
- Prévention des expulsions : mise en place d'un nouveau dispositif
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre intervient pour les deux ans d'actions du Gouvernement
- La "clé de l'avenir" est aujoud'hui "la croissance pour la cohésion économique et sociale", a-t-il de nouveau affirmé.
- L'objectif du Gouvernement est ainsi de mettre la France dans un "mouvement juste".
- Jean-Pierre Raffarin souhaite "plus de dynamisme et plus d'écoute" des citoyens, "des réformes moins brutales", conduites "dans l'intéret général".
- Jean-Louis Borloo, ministre de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, et Marc-Philippe Daubresse, Secrétaire d'Etat au Logement, ont décidé de geler les procédures d'expulsions pour impayés de loyers des locataires de bonne foi dans le logement social, en l'attente de la mise en oeuvre d'un dispositif pérenne.
- Interview du Premier ministre au Journal du Dimanche
- Il s'est également exprimé sur la préparation du budget 2005 et sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Economie : une reprise certaine, une mobilisation à maintenir
- Deux ans après sa nomination à Matignon, Jean-Pierre Raffarin s'est exprimé le 6 mai sur France 2, définissant les grandes lignes de l'action du Gouvernement.
- Dans une interview accordée au Journal du Dimanche le 16 mai, le Premier ministre est revenu sur le programme du Gouvernement pour les prochains mois.
- 17/5/2004 10:41
- [ 13/05/2004 11:26 ]
- [ 12/05/2004 17:12 ]
- [ 06/05/2004 21:35 ]

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Fermeture des services de la préfecture et des sous préfectures
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Plaquette du projet routier de la RN171
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Plaquette du projet routier de la RN171
- Fermeture des services de la préfecture et des sous préfectures

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c5_defense_secu_civil/c51_actualite/2004_05_17_noyades
- Noyades : une campagne nationale de prévention
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Noyades : une campagne nationale de prévention
- (mis à jour : 17/05/2004 11:25)

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
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- CE SITE A REÇU 449351 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 18/05/2004 : 1,07872 19/05/2004 : 1,07885 21/05/2004 : 1,07911
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 18/05/2004 : 1,08331 19/05/2004 : 1,08344 21/05/2004 : 1,08369
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 18/05/2004 : 1,02809 19/05/2004 : 1,02821 21/05/2004 : 1,02845
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 18/05/2004 : 1,02406 19/05/2004 : 1,02423 21/05/2004 : 1,02458
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 18/05/2004 : 1,04443 19/05/2004 : 1,04460 21/05/2004 : 1,04496
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 18/05/2004 : 1,01071 19/05/2004 : 1,01088 21/05/2004 : 1,01123
- Indice TEC 10 au 17/05/2004 : 4,33 %

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Voir la vidéo du "chat" avec Claudie Haigneré
- 481 réponses

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Nouveau lien vers Le Luxembourg - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les missions de maintien de la paix dans le monde Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du développement de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD).
- Le Luxembourg
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- > le site en espagnol
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- > le site en anglais
Nouveau lien vers top
- > le site en français
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Outre les dossiers d'actualités, déplacements et visites ministérielles, colloques et manifestations internationales, ce site fournit des synthèses sur les grands dossiers de politique générale, un suivi de la réglementation communautaire et des ressources documentaires.
- Le site internet "Europe et International" est désormais accessible en anglais et en espagnol.
- le site en français
- le site en espagnol
- le site en anglais
- "Europe and International", "Europa y Internacional"
- 17-Mai-2004

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Du nouveau sur Date
- 17 mai 2004

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Nouveau lien vers DDJS 18
- cliquez ici
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Téléchargez, en cliquant ici, le document réalisé par la DDJS : "Etat des lieux 2003 des actions autour du livre et de la lecture dans le Cher".
- Plus d'informations.
- Etat des lieux Livre et Lecture
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- lundi 17 mai 2004 Vous êtes le 163362 visiteur

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- Marché public - direction départementale de l'équipement
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- Fermeture des services de la préfecture et des sous-préfectures de la Corrèze
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- Marché public - direction départementale de l'équipement Formation au permis poids lourd
- Les cascades de Gimel
- Fermeture des services de la préfecture et des sous-préfectures de la Corrèze Vendredi 21 mai 2004

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Nouveau lien vers ASN
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- L Autorité de sûreté nucléaire a gréé son centre d urgence en début d'après-midi.
- Incendie dans un local technique à Cattenom - Communiqué n°2 - 17/05/04 - L'ASN a désactivé son centre d'urgence à 18h00.
- Incendie dans un local technique à Cattenom - Communiqué n°1 - 17/05/04 - Un incendie s est déclaré dans un local contenant des câbles électriques sur l unité de production n°2.
- COMMUNIQUE DE PRESSE

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- L Autorité de sûreté nucléaire a gréé son centre d urgence en début d'après-midi.
- Incendie dans un local technique à Cattenom - Communiqué n°2 - 17/05/04 - L'ASN a désactivé son centre d'urgence à 18h00.
- Incendie dans un local technique à Cattenom - Communiqué n°1 - 17/05/04 - Un incendie s est déclaré dans un local contenant des câbles électriques sur l unité de production n°2.
- COMMUNIQUE DE PRESSE

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- CE SITE A REÇU 449349 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- les actes de la journée
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- Saturnisme : la liste des opérateurs agréés par le Préfet de l'Ardèche
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- Schéma des professions sociales :
- Saturnisme : la liste des opérateurs agréés par le Préfet de l'Ardèche
- restitution des travaux : les actes de la journée de la journée du 16 mars 2004
- Notre agenda
- 17 mai 2004

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Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 17/05/2004

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- Surendettement : installation et composition du Comité de pilotage - 12 mai 2004 (Pdf).

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- 17 mai 2004

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Nouveau lien vers Activités internationales en Asie - Chine
- Comité mixte franco-chinois
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 17 mai 2004 : Le Comité mixte franco-chinois, qui organise les relations bilatérales entre les services du ministre délégué à l industrie et le ministère chinois des industries de l information (MII) dans le secteur des TIC, a tenu sa cinquième réunion à Bercy les 14 et 15 avril.

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Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Offrez des jeux scientifiques
- - Date limite de l'envoi des dossiers : 14 juin 2004
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- "La décision du Premier ministre va permettre de soutenir des projets de recherche prioritaires, et de donner plus de moyens à nos jeunes chercheurs.
- François d'Aubert se réjouit de l'annonce du Premier ministre d'affecter le produit des ventes d'or de la Banque de France aux grand projets de recherche
- Communiqué de presse du 14 mai 2004
- "Cette décision confirme que la recherche est au coeur de l'action du Gouvernement.
- Cet appel vise d'abord à promouvoir les analyses formalisées destinées à préciser les différentes interprétations de la notion même de développement durable, ensuite à caractériser qualitativement ou quantitativement les moyens qu'il faut mobiliser pour mettre tout ou partie de l'économie sur des trajectoires de ce type, et enfin à définir les politiques qui favorisent leur mobilisation.
- Ce geste fort est d'abord un geste symbolique : c'est la richesse d'aujourd'hui qui devient un investissement d'avenir ;
- c'est aussi une contribution majeure à l'accroissement annoncé des moyens consacrés à la recherche", déclare François d'Aubert.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La France en état d'urgence financière, L'exécution du budget 2003 et les perspectives pour 2004
- 17/05/2004
Nouveau lien vers www.senat.fr/colloques/index.html
- Du 17 au 22 mai
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- Rapport d'information de M. Philippe MARINI, La France en état d'urgence financière, l'exécution du budget 2003 et les perspectives pour 2004
- Du 17 au 22 mai
- 17/05/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Offrez des jeux scientifiques
- - Date limite de l'envoi des dossiers : 14 juin 2004
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- "La décision du Premier ministre va permettre de soutenir des projets de recherche prioritaires, et de donner plus de moyens à nos jeunes chercheurs.
- François d'Aubert se réjouit de l'annonce du Premier ministre d'affecter le produit des ventes d'or de la Banque de France aux grand projets de recherche
- Communiqué de presse du 14 mai 2004
- "Cette décision confirme que la recherche est au coeur de l'action du Gouvernement.
- Cet appel vise d'abord à promouvoir les analyses formalisées destinées à préciser les différentes interprétations de la notion même de développement durable, ensuite à caractériser qualitativement ou quantitativement les moyens qu'il faut mobiliser pour mettre tout ou partie de l'économie sur des trajectoires de ce type, et enfin à définir les politiques qui favorisent leur mobilisation.
- Ce geste fort est d'abord un geste symbolique : c'est la richesse d'aujourd'hui qui devient un investissement d'avenir ;
- c'est aussi une contribution majeure à l'accroissement annoncé des moyens consacrés à la recherche", déclare François d'Aubert.

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- Spectacle vivant : le temps de la concertation
- Répondant à une question posée à l'Assemblée nationale, le Premier ministre s'est réjoui des chiffres publiés par l'INSEE sur la croissance française.
- [ lire l'article ]
- Le ministre de la Culture et de la Communication, Renaud Donnedieu de Vabres, a présenté le 5 mai des mesures en faveur du spectacle vivant.
- Il a annoncé "l'élaboration dès 2004 d'un plan représentant un engagement financier de 30 millions d'euros de la part de l'Etat".
- Economie : une reprise certaine, une mobilisation à maintenir
- [ 12/05/2004 17:12 ]
- [ 05/05/2004 16:25 ]

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Nouveau lien vers Carte grise : Comment l'obtenir ?
- Simplifiez vos démarches avec la nouvelle carte grise mise en circulation
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- SPORT EN FORET ETE 2004: dispositif mis en place pour l'été 2004 concernant les éducateurs sportifs utilisateurs des zones boisées en Vaucluse.
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd084/index.html
- SPORT EN FORET ETE 2004: dispositif mis en place pour l'été 2004 concernant les éducateurs sportifs utilisateurs des zones boisées en Vaucluse.

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- 13.05.04 : Liste des candidats admissibles au concours pour le recrutement d' ouvriers professionnels de la protection judiciaire de la jeunesse dans la spécialité "restauration", option cuisine - année 2004.

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Délais de délivrance des titres à la Préfecture
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- Les services de l'Etat expérimentent la Charte Marianne
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- Elections européennes 2004...
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- Les usagers de guichets sont informés tous les trimestres de l'évolution des heures d'affluence par tranches horaires, des jours de fréquentation dans la semaine et des délais de délivrance des titres.
- Les services de l'Etat expérimentent la Charte Marianne
- Les élections européennes se dérouleront le dimanche 13 juin 2004.
- Les bureaux de vote seront ouverts de 8h à 18h.
- Le passeport animalier
- Elections européennes 2004.
- Délais de délivrance des titres à la Préfecture
- Avec 5 autres départements, les Hautes-Pyrénées sont un site pilote d'expérimentation de la Charte Marianne durant l'année 2004, visant à développer la qualité de l'accueil dans les services de l'Etat.
- A savoir : Dans le département, 170.695 électeurs français sont inscrits sur les li.
- 31 visiteurs en ligne
- [14/05/2004]

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- 491 réponses
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Le passeport animalier
Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La Finlande
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.

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- Surendettement : installation et composition du Comité de pilotage - 12 mai 2004 (Pdf).

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 16 mai 2004 : Antisémitisme: message du Président de la République
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- 16 mai 2004 :
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- Antisémitisme: message du Président de la République
- 16 mai 2004 :

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- lundi 17 mai 2004 Vous êtes le 163307 visiteur

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- La Corrèze

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Nouveau lien vers CIVS : Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations - réparation des préjudices subis par les Juifs durant l'Occupation
- avril 2004
Du nouveau sur www.civs.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour le : 17/05/04
- Consulter la synthèse Consultez les statistiques pour
- avril 2004 07/01/04 : Mise en place d'une cellule d'écoute et de renseignement téléphonique à la Commission :

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- Consulter le dernier questions-réponses
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- (publié le 12 mai 2004)
- Mise à jour le 17 mai 04
- MAE rotationnelle 2004:
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- 17/05/2004
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- Spéciale jeunes sur la solidarité
- Le journal du soir
- La délocalisation des entreprises
- 7h30 - 8h15 Forum Public
- 22h00 - 22h20 Journal
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- 14h00 - 15h00 Bibliothèque Médicis
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Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LA PROPOSITION DE DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL RELATIVE AU PERMIS DE CONDUIRE (N° E-2472)
- 12/05/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de l'OPECST de MM.
- Proposition de résolution de M. Jacques OUDIN, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au permis de conduire (n° E-2472)
- Jean-Louis LORRAIN, Daniel RAOUL, Nanosciences et progrès médical
- 17/05/2004
- 12/05/2004

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- Le 17 mai 2004

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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Spéciale jeunes sur la solidarité
- Paroles d'Europe
- Le journal du soir
- La délocalisation des entreprises
- Journal
- Forum Public
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- 14h00 - 15h00
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Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Election des représentants à l'assemblée de la Polynésie française - 23 mai 2004

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- 17 Mai 2004

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- CANICULE: dispositif mis en place pour l'été 2004 concernant les éducateurs sportifs utilisateurs des zones boisées en Vaucluse.

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Nouveau lien vers Préfecture de la Lozère, communiqué de presse
- Appel à projet Contrat d'insertion des jeunes dans la vie sociale (civis)
- Analyse des statistiques de la délinquance et de la sécurité routière pour le 1er trimestre 2004
Nouveau lien vers Préfecture de la Lozère, communiqué de presse
- Contrat d'insertion des jeunes dans la vie sociale (civis)
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- Appel à projet Contrat d'insertion des jeunes dans la vie sociale (civis)
- Analyse des statistiques de la délinquance et de la sécurité routière pour le 1er trimestre 2004

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Nouveau lien vers INTERVENTION de Nicole GUEDJ au colloque « LES DISPARITIONS D ENFANTS » à Saint-Emilion, le 14 mai 2004
- 17.05.04 : Discours de Nicole Guedj au colloque "Les disparitions d'enfants" à Saint-Emilion le 140504
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 17 mai 2004
- 17.05.04 : Discours de Nicole Guedj au colloque "Les disparitions d'enfants" à Saint-Emilion le 140504

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- Lundi 17 mai 2004

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- Prime a l`abattage (PAB) 2004
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- Campagne 2004 déclaration de surfaces
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- Fermeture des bureaux de la DDAF et de la DDSV
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- Prime a l`abattage (PAB) 2004
- Lundi 17 Mai 2004
- Les bureaux de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) et de la Direction Départementale des Services Vétérinaires (DDSV) seront exceptionnellement fermés au public le vend.
- Le dépôt des dossiers de Déclaration de Surfaces - PHAE - ICHN
- La MAE rotationnelle
- L'entretien des jachères
- L'autorisation d'utilisation des jachères pour l'alimentation .
- Fermeture des bureaux de la DDAF et de la DDSV
- Communiqué sur :
- Communiqué de la DDAF à tous les éleveurs de bovins
- Campagne 2004 déclaration de surfaces
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- [14/05/2004]

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La sécurité des usagers de la route
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Lundi 17 Mai 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- le 17/05/04

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ddm.gouv.fr/aides_fonds_formulaires/econtent/index.html
- Le programme européen E content vise à encourager la production, la diffusion et l'utilisation

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Lundi 17 mai 2004

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 17/05/04--

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 17 mai 2004 Vous êtes le 163255 visiteur

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Nouveau lien vers Document pdf
- mesure
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Lancement de l'édition 2005 de l'Observateur du design.
- Inscription jusqu'au 16 juillet 2004.
- Informations et dossier de candidature- Clôture des inscriptions : 23 juillet 2004
- Cette mesure s'applique aux équipements acquis entre le 31 janvier 2004 et le 31 décembre 2006.
- Cet appel à produit promeut et récompense les meilleurs réalisations industrielles en matière de design produit.
- Amortissement accéléré : la loi de finances 2004 a instauré un dispositif d'amortissement accéléré sur douze mois des terminaux qui permettent l'accès d'internet à haut débit par satellite.

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 448963 VISITES DEPUIS SA CREATION

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[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Plus de maïs grain, moins de tournesol Conjoncture "Grandes cultures " mai 2004 Asperge, chou-fleur, concombre, courgette, fraise, pomme de terre et tomate Conjoncture "Légumes" de mai 2004
- 17/05/2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Plus de maïs grain, moins de tournesol

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- Inscription

[ acfci.cci.fr ] liens documents
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