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11.05.2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/oppidum
- appel à projets Oppidum 2004
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- 11 mai 2004 : La date de remise des dossiers de l'appel à projets Oppidum 2004, initialement prévue le 31 mai, est reportée au 4 vendredi juin à 16h.

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- ASSURANCE CHOMAGE - Convention Unedic 2004 : agrément annulé par le Conseil d'Etat.
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- Convention Unedic 2004 : agrément annulé par le Conseil d'Etat.
- ASSURANCE CHOMAGE

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Nouveau lien vers SEANCE DU 28 avril 2004 (compte rendu intégral des débats du Sénat)
- comptes rendus des débats des 28 avril
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- rapport ( tome I et tome II ) de MM. Jean-Paul Emorine, Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- rapport ( tome I et tome II ) de MM. Jean-Paul Emorine, Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- avis de M. Pierre Martin, fait au nom de la commission des affaires culturelles
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- avis de M. Joël Bourdin, fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- texte transmis par l'Assemblée Nationale
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
- - suite de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte transmis par l'Assemblée Nationale
- suite de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- rapport (tome I et tome II) de MM.
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Le Sénat poursuit, mardi 11 mai, l'examen en séance publique, du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.
- Jean-Paul Emorine, Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques
- comptes rendus des débats des 28 avril, 4, 5 et 6 mai 2004
- avis de M. Pierre Martin, fait au nom de la commission des affaires culturelles
- avis de M. Joël Bourdin, fait au nom de la commission des finances
- amendements déposés sur ce texte
- à 21 heures 30 :

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers Société de l'information - 4èmes assises des NTIC pour les collectivités locales - Fil d actus
- 11 mai 2004 : Du 12 au 13 mai 2004 se tiendront à Nice les 4èmes assises nationales des NTIC pour les collectivités locales. Elles recouvreront les principales préoccupations et les enjeux territoriaux des nouvelles technologies. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Elles recouvreront les principales préoccupations et les enjeux territoriaux des nouvelles technologies.
- 4èmes assises des NTIC pour les collectivités locales
- 11 mai 2004 : Du 12 au 13 mai 2004 se tiendront à Nice les 4èmes assises nationales des NTIC pour les collectivités locales.

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- CE SITE A REÇU 440486 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Les relations entre Europe et Régions - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les relations entre Europe et Régions
- Le passeport animalier A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Au moment de l'élargissement de l'Union européenne, la question de la nature des relations entre (.

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Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- Protection Civile (PC)
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- Services fermés le 21 mai pour ...
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- Services fermés le 21 mai

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- Visiteurs connectés : 5

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Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 11/05/2004
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- 11/05/2004

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- mardi 11 mai 2004 Vous êtes le 160310 visiteur

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- Marché de Brive

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Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 11 MAI 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 11 MAI 2004
- 11 mai 2004

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Nouveau lien vers www.commerce-exterieur.gouv.fr/ministre/
- . Conférence de presse sur l'Elargissement européen de Françoi...
Du nouveau sur www.commerce-exterieur.gouv.fr/index.html
- Conférence de presse sur l'Elargissement européen de Françoi.

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Nouveau lien vers Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ~ XXè anniversaire
- 20 ème Anniversaire de l'Office d'évaluation des choix scientifiques, le 11 mai 2004 ( Retransmission en direct, le 11 mai à 18h00 )
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- (Texte rejeté le mardi 11 mai)
- Projet sur la solidarité et l'autonomie des personnes âgées et handicapées ( Texte adopté le 11 mai )
- 20ème Anniversaire de l'Office d'évaluation des choix scientifiques, le 11 mai 2004 ( Retransmission en direct, le 11 mai à 18h00 )

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- CE SITE A REÇU 440485 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- amendements déposés sur ce texte

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Nouveau lien vers Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Lorraine
- Cahiers Lorrains de l'Emploi - le marché du travail à fin mars 2004 Visualiser la page
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- Cahiers Lorrains de l'Emploi - le marché du travail à fin mars 2004 Visualiser la page

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 9 mai 2004 : réunion franco-britannique à Matignon pour la journée de l'Europe
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Cinquantenaire de la bataille de Diên Biên Phu
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Discutez en direct, jeudi 13 mai, avec Claudie Haigneré

[ www.nievre.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Document sans titre
- En savoir plus.
- Accueil de mineurs en centres de vacances et de loisirs : présentation de la réglementation aux organisateurs le 15 mai 2004
Nouveau lien vers Actualités de la préfecture de la Nièvre
- En savoir plus...

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Prix de la vocation scientifique et technique des filles
Du nouveau sur Document sans titre
- Prix de la vocation scientifique et technique des filles
- Le cinquantième anniversaire de la fin des combats de Diên Biên Phu a été célébré vendredi 7 mai aux Invalides.
- Le 9 mai marque la célébration de la Journée de l'Europe.
- Discutez en direct, jeudi 13 mai, avec Claudie Haigneré
- Cinquantenaire de la bataille de Diên Biên Phu
- A l'issue de la semaine de l'Europe qui célèbre l'entrée de dix nouveaux pays membres dans l'Union.
- 9 mai 2004 : réunion franco-britannique à Matignon pour la journée de l'Europe
- 10/06/2004
- 09/05/2004
- 07/05/2004
- 06/05/2004

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Spécial du 11 Mai, n°

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- recrutement
- pénitentiaire organisés au titre
- pdf) 10.05.04 : Liste par ordre
- interne pour
- et candidates
- des concours
- des candidats
- Dernière mise à jour : 11 mai 2004
- déclarés admissibles à l issue des ép
- de probation
- de mérite des candidats déclarés
- de l année
- de l'Administration
- d insertion et
- conseillers
- admis au concours externe et interne d'agents
- 11.05.04 : Arrêté fixant la liste

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- La préfecture et les sous-préfectures du Jura seront fermées le vendredi 21 mai 2004
- Dernière Mise à jour le 11/05/04

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - 6èmes rencontres internationales de la réalité virtuelle à Laval - Fil d actus
- 11 mai 2004 : Du 11 au 16 mai 2004 auront lieu les 6èmes rencontres de la réalité virtuelle à Laval, qui réuniront des entreprises, des spécialistes et des utilisateurs de la recherche et de l industrie. Ils présenteront les applications les plus innovantes, échangeront des idées et des informations autour de ce thème. Vendredi 14 mai, François d Aubert, ministre délégué à la Recherche sera également présent. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Ils présenteront les applications les plus innovantes, échangeront des idées et des informations autour de ce thème.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c5_defense_secu_civil/c52_missions/risques_vie_courante/prevnoyades
- En savoir plus
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Campagne nationale de prévention des noyades

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Nouvelle mise à jour de l' échéancier des appels d'offres ouverts . Cet échéancier est réalisé mensuellement par l'Euro Info Centre de Haute-Normandie .
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- thèmes
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- - Politique régionale
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- - Recherche et innovation
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Un dialogue politique de haut niveau sur le commerce a été mis en place par le commissaire européen au commerce international Pascal Lamy et son homologue le ministre du Commerce chinois Bo Xilai.
- Source : RAPID IP/04/623
- Source : DG Politique régionale
- Source : DG Commerce
- Recherche et innovation Lancement d'une nouvelle marque européenne pour les matériaux de référence destinées aux mesures chimiques et biologiques.
- Recherche et innovation
- Politique régionale
- Le système permettra par exemple de détecter les fausses pièces de monnaie, de mesurer le taux de soufre des carburants et de déceler les organismes génétiquement modifiés (OGM).
- Le label "matériau de référence européen" (ERM«
- La marque ERM« aidera à renforcer la confiance du public dans les aliments, les soins de santé, la protection de l'environnement et le commerce équitable, en garantissant que les opérations de mesurage en Europe sont fondées sur des matériaux de référence fiables.
- La directive 2001/95/CE relative à la sécurité générale des produits (DSGP) a établi un système communautaire d'échange rapide d'informations (RAPEX) qui permet aux États membres et à la Commission d'échanger rapidement des informations sur les mesures et les actions engagées en rapport avec des produits de consommation qui présentent un risque grave pour la santé et la sécurité des consommateurs, dès lors qu'aucune disposition spécifique de la législation communautaire ne poursuit ce même objectif.
- La Commission européenne a annoncé la signature d'un accord bilatéral destiné à instaurer un dialogue sur la concurrence entre l'Union européenne et la Chine.
- La Commission a publié un nouveau guide destiné à l'évaluation du développement socio-économique.
- La Chine est le principal fournisseur de produits textiles et vestimentaires de l'UE.
- L'objectif est de traiter des questions relatives aux relations commerciales bilatérales de plus en plus intenses entre l'UE et la Chine, ainsi que des questions relatives à l'OMC.
- Ils ont dans le même temps lancé un forum de discussion sur le secteur textile -dont l'habillement -, en vue notamment de la disparition des quotas existants d'ici 2005.
- European Reference Materials) représentera un système de qualité garantie pour le mesurage d'éléments chimiques et biologiques dans les aliments et d'autres produits.
- En 2003, les importations depuis la Chine ont représenté 12,3 milliards d'Euros ou 17,5% du total des importations de l'UE, soit une augmentation de 8,3% par rapport à 2002, 18% par rapport à 2001 et 156% par rapport à 1995.
- En 2003, le commerce bilatéral entre l'UE et la Chine a atteint 135 milliards d'euros et la Chine a devancé la Suisse en devenant le 2 ème partenaire commercial de l'UE derrière les Etats-Unis (après avoir devancé le Japon en 2002).
- Elaboré par des experts évaluateurs de la Commission, ce guide est disponible en libre accès sur l'Internet.
- A la une le 11/05/2004
- A ce jour, les importations en provenance de la Chine encore soumises aux quotas définis par l'OMC représentent 12% des exportations textiles et vestimentaires chinoise vers l'UE.
- 10/05/2004 Le règlement 726/2004/CE et les directives 2004/27/CE, 2004/28/CE et 2004/24/CE révisant la législation pharmaceutique de l'Union européenne relative aux médicaments à usage humain, aux médicaments vétérinaires et aux médicaments traditionnels à base de plantes, ont été publiés au Journal officiel de l'Union européenne.
- 10/05/2004
- 07/05/2004
- 04/05/2004

[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Spécial du 11 Mai, n°2004 L
Du nouveau sur www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Spécial du 11 Mai, n°

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Nouveau certificat d'immatriculation ou"carte grise"
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Voir article ci-joint.
- Nouveau certificat d'immatriculation ou"carte grise"
- Depuis le 10 mai 2004 (et à partir du 1er juin 2004 pour tous les Etats membres de l'Union européenne), un nouveau certificat d'immatriculation est délivré en Préfecture.
- 17 visiteurs en ligne
- [11/05/2004]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 440261 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.evalsed.info ] liens documents
Nouveau lien vers www.evalsed.info
- La Commission a publié un nouveau guide destiné à l'évaluation du développement socio-économique. Elaboré par des experts évaluateurs de la Commission, ce guide est disponible en libre accès sur l'Internet.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le passeport animalier
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Europass L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant en 1998 l'"Europass-Formation".
- A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Fiscalité et union douanière - Douanes: transit
- Un guide sur le transit est disponible. Ce document donne une description étaillée des régimes de transit commun et ommunautaire. Il doit servir à promouvoir une meilleure compréhension du fonctionnement du régime de transit et du rôle des différents intervenants. Il permettra aussi de garantir une application harmonisée des règles du transit et l¿égalité de traitement entre tous les opérateurs.
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID
Nouveau lien vers Document pdf
- En réponse à une demande du Conseil Européen, la Commission Européenne a chargé PriceWaterouseCoopers de réaliser une étude sur les conséquences du nouveau régime envisagé pour l'adéquation des fonds propres sur tous les secteurs de l'économie, avec une attention particulière pour les PME. Etude sur les conséquences financières et macro-économiques des projets de nouvelles exigences de fonds propres pour les banques et les entrepr
Nouveau lien vers Document pdf
- En réponse à une demande du Conseil Européen, la Commission Européenne a chargé PriceWaterouseCoopers de réaliser une étude sur les conséquences du nouveau régime envisagé pour l'adéquation des fonds propres sur tous les secteurs de l'économie, avec une attention particulière pour les PME. Etude sur les conséquences financières et macro-économiques des projets de nouvelles exigences de fonds propres pour les banques et les entrepr
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/comm/eurostat/Public/datashop/print-product/FR?catalogue=Eurostat&product=9-07052004-FR-AP-FR&mode=download
- Un peu moins de la moitié des entreprises de l UE15 ont des activités innovantes. Eurostat, l'Office statistique des Communautés européennes, présente les résultats de la troisième enquête communautaire sur l'innovation pour les États membres de l'UE15, la Norvège et l'Islande.

[ www.erm-crm.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.erm-crm.org/
- Lancement d'une nouvelle marque européenne pour les matériaux de référence destinées aux mesures chimiques et biologiques. Le label "matériau de référence européen" ( ERM« - European Reference Materials ) représentera un système de qualité garantie pour le mesurage d'éléments chimiques et biologiques dans les aliments et d'autres produits. Le système permettra par exemple de détecter les fausses pièces de monnaie, de mesurer le taux de soufre des carbur

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 10 mai 2004 : Entretien avec des chefs d'entreprise.
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 10 mai 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Entretien avec des chefs d'entreprise.
- 10 mai 2004 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 11 mai 2004 Vous êtes le 160242 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/special/actus/Un_nouveau_modele_de_permis_de_conduire_europeen
- Un nouveau modèle de permis de conduire européen
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Un nouveau modèle de permis de conduire européen

[ www.cae.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Conseil d'Analyse Economique du Premier Ministre
- Rapport du CAE n° 49
- Rapport du CAE n° 48 Productivité et emploi dans le tertiaire
- Pierre Cahuc ;
- Michèle Debonneuil
- Ces rapports seront disponibles au téléchargement
- au moment de leur sortie

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Usines Lambiotte à Prémery (58) le 06/05/2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 440258 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Elections européennes 13/06
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Elargissement de l'UE
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp*272&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Union européenne
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers/securite_publique.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Evolution de la Délinquance
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Plan Cancer
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Union européenne
- Plan Cancer
- Evolution de la Délinquance
- Elections européennes 13/06
- Elargissement de l'UE

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3409","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ftp: ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- CORDIS, le service communautaire d information sur la recherche et l innovation, a publié dernièrement son premier supplément spécial de CORDIS Focus sur les PME. Cette nouvelle publication a pour but d accompagner les PME dans leurs initiatives en matière d innovation, en leur proposant notamment des exemples d offres de technologies et des résultats de projets de recherche privés importants et de projets financés par l UE, aux

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- La directive 2001/95/CE relative à la sécurité générale des produits (DSGP) a établi un système communautaire d'échange rapide d'informations (RAPEX) qui permet aux États membres et à la Commission d'échanger rapidement des informations sur les mesures et les actions engagées en rapport avec des produits de consommation qui présentent un risque grave pour la santé et la sécurité des consommateurs, dès lors qu'aucune disposition spécifique

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Consultation des amendements
- amendements déposés

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- JUSTICE ADMINISTRATIVE - Le suivi en ligne de son dossier à partir de l'été.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- CONSOMMATION - Nouveau centre d'appel de la DGCCRF : "Info Service Consommation".
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Nouveau centre d'appel de la DGCCRF : "Info Service Consommation".
- JUSTICE ADMINISTRATIVE - Le suivi en ligne de son dossier à partir de l'été.
- CONSOMMATION

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Proposition de résolution tendant à actualiser le Règlement du Sénat
- rapport supplémentaire de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À ACTUALISER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT
- 11/05/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport supplémentaire de M. Patrice GÉLARD, sur la proposition de résolution tendant à actualiser le Règlement du Sénat
- rapport supplémentaire de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois
- Le Sénat examine, mardi 11 mai 2004, en séance publique, les conclusions de la commission des lois sur quatre propositions de résolution tendant à modifier le Réglement du Sénat.
- 11/05/2004

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Voyager dans l'Europe des 25 - L'Union européenne compte officiellement dix nouveaux membres depuis le samedi 1er mai 2004.
- Voyager dans l'Europe des 25, c'est plus simple.

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Vient de paraître également La Lettre n°
- Nouvelles publications de l'Insee Auvergne
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- L'Insee Auvergne vient de publier les diagnostics territoriaux concernant le Pays des Combrailles et le Pays de Saint-Flour Haute-Auvergne.
- 17 : "Les entreprises de technologies de l'information et de la communication : une présence encore timide".

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- Destiné aux élèves des écoles élémentaires, collèges et lycées le contrat local d'accompagnement à la scolarité propose l'appui et les ressources complémentaires indispensables pour la réussite scolaire.

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- L'Insee Auvergne vient de publier les diagnostics territoriaux concernant le Pays des Combrailles et le Pays de Saint-Flour Haute-Auvergne. Vient de paraître également La Lettre n°17

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- 11/05/2004 - A l'occasion du salon de la plasturgie et des composites du Grand ouest(GOPLAST) à Angers (11 au 14 mai 2004), le Service des études et des statistiques industrielles (SESSI) publie le 4 pages n° 189 : La plasturgie à l'heure européenne - Coopération et internationalisation
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- 11/05/2004 - A l'occasion du salon de la plasturgie et des composites du Grand ouest(GOPLAST) à Angers (11 au 14 mai 2004), le Service des études et des statistiques industrielles (SESSI) publie le 4 pages n° 189 : La plasturgie à l'heure européenne - Coopération et internationalisation

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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les missions de maintien de la paix dans le monde - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Les exigences de sécurité des ascenseurs au sein de l'Union Européenne En France, le parc des ascenseurs est le plus important d'Europe (environ 470 000 appareils).
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- L'action des élus au niveau européen
- Il est aussi l'un des plus anciens.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

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Nouveau lien vers Conférence Internationale sur le Traitement des eaux par macrophytes et par lagunage naturel - 26 septembre au 1er octobre 2004 à Avignon
- Conférence Internationale sur le Traitement des eaux par macrophytes et par lagunage naturel - 26 septembre au 1er octobre 2004 à Avignon
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- Mission d'homologation des formulaires administratifs
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- L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration
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- Les ordonnances en application de la loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003
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- Le COSLA
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- Les trois principaux objectifs définis par le secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat
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- Bonnes pratiques
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- Trophées de la Qualité du service public 2004
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- Un second projet de loi de simplification du droit a été présenté au Conseil des ministres du 17 mars2004.
- Trophées de la Qualité du service public 2004
- Second projet de loi de simplification du droit
- Mission d'homologation des formulaires administratifs
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- Les trois principaux objectifs définis par le secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat
- Les ordonnances en application de la loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003
- Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné à toutes les associations désireuses d'obtenir une subvention de la part de l'État ou de ses établissements publics.
- L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration
- Il ne concerne pas le financement d'un investissement.
- Il devrait être examiné en première lecture à l'Assemblée nationale à partir du 15 juin.
- Il concerne les demandes de financement du fonctionnement de l'association ou de financement d'une action spécifique.
- Il comporte une soixantaine d'articles représentant environ deux cents mesures de simplification.
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- Approche française de la qualité de la réglementation
- 11/05/2004

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- Du 12 au 23 mai 2004 Festival international du film - Cannes
- 11 mai 2004 Colloque antipiraterie - Cannes

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- mardi 11 mai 2004 Vous êtes le 160176 visiteur

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- Informations et dossier de candidature - Clôture des inscriptions : 23 juillet 2004

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- mardi 11 mai 2004
Du nouveau sur accueil DRIRE
- Pour soutenir des idées innovantes de création d'activités technologiques issues de laboratoires de recherche ou d'activités de R&
- Pour en savoir plus
- D d'une industrie régionale, l'université de Caen Basse-Normandie et ses partenaires locaux en charge de la création d'activités technologiques lancent un appel à idée : "Étape de pré-incubation et d'innovation-EP2I".
- Ce projet est mis en oeuvre dans le cadre du Programme ATRACTIV porté par le Conseil Régional de Basse-Normandie et soutenu par les Fonds européens de développement économique régional (FEDER) au titre des "Actions innovatrices".
- Appel à idée

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- Vient de paraître également La Lettre n°
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- Mise à jour : 11 mai 2004
- L'Insee Auvergne vient de publier les diagnostics territoriaux concernant le Pays des Combrailles et le Pays de Saint-Flour Haute-Auvergne.
- 17 : "Les entreprises de technologies de l'information et de la communication : une présence encore timide".

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- Rapport public du Groupe permanent d'experts pour les réacteurs nucléaires - 11/05/04 - Publication par l'ASN du rapport public du groupe permanent d'experts pour les réacteurs nucléaires relatif à l'examen du retour d'expérience d'exploitation des réacteurs à eau sous pression
- NOTE D'INFORMATION
- en savoir plus

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- Rapport public du Groupe permanent d'experts pour les réacteurs nucléaires - 11/05/04 - Publication par l'ASN du rapport public du groupe permanent d'experts pour les réacteurs nucléaires relatif à l'examen du retour d'expérience d'exploitation des réacteurs à eau sous pression
- NOTE D'INFORMATION
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- Mode de scrutin
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- Les circonscriptions électorales
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- Carte des circonscriptions
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- Mode de scrutin
- Les circonscriptions électorales
- Election des menbres du Parlement Européen
- Carte des circonscriptions

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- CE SITE A REÇU 440047 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Dernière mise à jour :11/05/2004

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- Killarney, le 11 mai 2004
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- Conseil informel des ministres de l'agriculture : Intervention d'Hervé GAYMARD
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- Conseil informel des ministres de l'agriculture : Intervention d'Hervé GAYMARD Killarney, le 11 mai 2004

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- Le portail de l'internet scientifique

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- Elargissement de l'Europe - L'Union européenne compte officiellement dix nouveaux membres depuis le samedi 1er mai 2004

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- DRTEFP de Bretagne : Plate-forme de professionnalisation NSEJ - Bilan 2003
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- Plate-forme de professionnalisation NSEJ - Bilan 2003
- 11 mai 2004 DRTEFP de Bretagne :

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Recherche: une ambition nationale Logement : une politique globale pour un véritable droit au logement Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 La lutte contre les discriminations Réaffirmer le principe de laïcité
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Recherche: une ambition nationale Logement : une politique globale pour un véritable droit au logement Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 La lutte contre les discriminations Réaffirmer le principe de laïcité Deux ans d'actions pour moderniser la France

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Présenter l'état actuel des recherches menées par la France et ses partenaires en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française à Wallis et Futuna et dans les Etats voisins Identifier des problématiques de recherche communes avec les pays de la région Concevoir, au regard des besoins futurs du Pacifique, le développement de la recherche française, dans un espace de coopérations renforcées
- nc, web : www.
- Les thèmes
- Les enjeux
- Les Assises de la Recherche Française dans le Pacifique
- Impacts régionaux Cultures, identités, patrimoines, espaces et développement Santé et environnement
- Ecosystèmes marins : biodiversité et valorisation de la ressource Ecosystèmes terrestres : biodiversité et valorisation de la ressource Aléas naturels et variabilité climatique
- Contribuer par la recherche au progrès de ces pays et territoires, avec l'appui de l'Europe
- Contact : Secrétariat des Assises, Fax : +687 24.90.87, email : arfp2004@offratel.
- assises-recherche-pacifique.
- 24-27 août 2004, Nouméa, Nouvelle-Calédonie

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Nouveau lien vers Société de l'information - 6èmes rencontres internationales de la réalité virtuelle à Laval - Fil d actus
- 11 mai 2004 : Du 11 au 16 mai 2004 auront lieu les 6èmes rencontres de la réalité virtuelle à Laval, qui réuniront des entreprises, des spécialistes et des utilisateurs de la recherche et de l industrie. Ils présenteront les applications les plus innovantes, échangeront des idées et les informations autour de ce thème. Vendredi 14 mai, François d Aubert, ministre délégué à la Recherche sera également présent. + d'infos
Nouveau lien vers Société de l'information - Adolescents : le droit sur Internet - Fil d actus
- 11 mai 2004 : Le Forum des droits sur l Internet, en partenariat avec le ministère délégué à la Famille et le ministère délégué à la Recherche, le magazine Okapi, l Union nationale des associations familiales (UNAF) et Wanadoo, publient deux guides pratiques pour "mieux vivre l Internet en famille" . + d'infos
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- Vendredi 14 mai, François d Aubert, ministre délégué à la Recherche sera également présent.
- Ils présenteront les applications les plus innovantes, échangeront des idées et les informations autour de ce thème.
- Adolescents : le droit sur Internet
- 6èmes rencontres internationales de la réalité virtuelle à Laval
- 11 mai 2004 : Le Forum des droits sur l Internet, en partenariat avec le ministère délégué à la Famille et le ministère délégué à la Recherche, le magazine Okapi, l Union nationale des associations familiales (UNAF) et Wanadoo, publient deux guides pratiques pour "mieux vivre l Internet en famille".
- 11 mai 2004 : Du 11 au 16 mai 2004 auront lieu les 6èmes rencontres de la réalité virtuelle à Laval, qui réuniront des entreprises, des spécialistes et des utilisateurs de la recherche et de l industrie.

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- CE SITE A REÇU 439857 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Le Luxembourg - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'Europass - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Le Luxembourg
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Union européenne a voulu promouvoir les parcours européens de formation en alternance en créant (.
- L'Europass
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction régional de la jeunesse et des sports - Basse normandie
- Les instructions départementales sont en ligne sur notre site. Ces instructions 2004 vous sont présentées cette année en deux parties distinctes : le point de vue éducatif et pédagogique le point de vue réglementaire
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- Ces instructions 2004 vous sont présentées cette année en deux parties distinctes :

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- Visiteurs connectés : 5

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mardi 11 mai 2004 Vous êtes le 160111 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.centre.drire.gouv.fr ] liens documents
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- Le programme européen E content vise à encourager la production, la diffusion et l'utilisation
- et Informations et dossier de candidature - Clôture des inscriptions : 23 juillet 2004
- de contenus européens sur l'Internet, la télévision interactive, ainsi que sur les nouvelles générations de téléphonie mobile.

[ www.assises-recherche-pacifique.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.assises-recherche-pacifique.org
- Contact : Secrétariat des Assises, Fax : +687 24.90.87, email : arfp2004@offratel.nc , web : www.assises-recherche-pacifique.org

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ~ XXè anniversaire
- 20 ème Anniversaire de l'Office d'évaluation des choix scientifiques, le 11 mai 2004 (Retransmission en direct, le 11 mai à 18h00)
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- 20ème Anniversaire de l'Office d'évaluation des choix scientifiques, le 11 mai 2004 (Retransmission en direct, le 11 mai à 18h00)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 439855 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3379","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ acfci.cci.fr ] liens documents
Nouveau lien vers acfci.cci.fr/pe2004
- Informations et dossier de candidature

[ www.somme.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.somme.pref.gouv.fr/index.html
- Philippe Caron, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, rejoint le ministère de l'écologie et du développement durable
- Nouvelle promotion de la légion d'honneur

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Nouveau lien vers Proposition de résolution tendant à actualiser le Règlement du Sénat
- rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois sur ces quatre propositions de résolution
Nouveau lien vers Proposition de résolution tendant à actualiser le Règlement du Sénat
- le texte des propositions de résolution n° 56 , 253 , 153 et 213
Nouveau lien vers Proposition de résolution tendant au respect du pluralisme dans le cadre de la journée d'initiative parlementaire instituée par l'article 48 de la Constitution
- le texte des propositions de résolution n° 56 , 253 , 153 et 213
Nouveau lien vers Proposition de résolution tendant à compléter le Règlement du Sénat et à modifier son article 73 bis
- le texte des propositions de résolution n° 56 , 253 , 153 et 213
Nouveau lien vers Scrutins de nominations au Sénat
- le texte des propositions de résolution n° 56 , 253 , 153 et 213
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À ACTUALISER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT
- - quatre propositions de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI N° 2003-322 DU 9 AVRIL 2003 RELATIVE AUX ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN ET NOTAMMENT À LA SOCIÉTÉ AIR FRANCE
- 10/05/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À L'ÉGAL ACCÈS DES FEMMES ET DES HOMMES AUX MANDATS OUTRE-MER
- 10/05/2004
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- rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois sur ces quatre propositions de résolution
- Rapport de M. Guy-Pierre CABANEL, sur le projet de loi organique relatif à l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats outre-mer
- Propositions de résolution tendant à modifier le Réglement du Sénat
- Projet de loi modifiant la loi n° 2003-322 du 9 avril 2003 relative aux entreprises de transport aérien et notamment à la société Air France
- le texte des propositions de résolution n°
- Le Sénat examine, mardi 11 mai 2004, en séance publique, les conclusions de la commission des lois sur quatre proppositions de résolution tendant à modifier le Réglement du Sénat.
- amendements déposés
- 56, 253, 153 et 213
- 10/05/2004

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mise à jour le 11 mai 2004

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Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 11/05/2004
- 4 pages du SESSI n° 189 : "A l'occasion du salon de la plasturgie et des composites du Grand ouest (GOPLAST) à Angers, du 11 au 14 mai 2004, le Sessi publie le 4 pages N° 189 : La plasturgie à l'heure européenne - Coopération et internationalisation"
- 11/05/2004 - Publication du Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI) :
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- - 4 pages du SESSI n° 189 : "A l'occasion du salon de la plasturgie et des composites du Grand ouest (GOPLAST) à Angers, du 11 au 14 mai 2004, le Sessi publie le 4 pages N° 189 : La plasturgie à l'heure européenne - Coopération et internationalisation"

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 12/05/2004 : 1,07795 13/05/2004 : 1,07808 14/05/2004 : 1,07821
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 12/05/2004 : 1,08254 13/05/2004 : 1,08266 14/05/2004 : 1,08279
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 12/05/2004 : 1,02735 13/05/2004 : 1,02747 14/05/2004 : 1,02760
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 12/05/2004 : 1,02301 13/05/2004 : 1,02319 14/05/2004 : 1,02336
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 12/05/2004 : 1,04336 13/05/2004 : 1,04354 14/05/2004 : 1,04372
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 12/05/2004 : 1,00968 13/05/2004 : 1,00985 14/05/2004 : 1,01002

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- Les opérations de maintien de la paix déployées par l'Union européenne en 2003 témoignent du (.
- Les missions de maintien de la paix dans le monde
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Luxembourg
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.
- Discutez en direct, jeudi 13 mai, avec Claudie Haigneré A l'issue de la semaine de l'Europe qui célèbre (.

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- Rencontres sénatoriales apprentissage
- L'esprit de paix
- Conclusions de la commission des lois sur le Règlement du Sénat
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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Somme toute, avec des cheveux, des yeux, des dents et aucune difformité, je ne fus ni laide ni belle dans ma jeunesse, avantage que je conidère comme sérieux à mon point de vue, car la laideur inspire des préentions dans un sens, la beauté dans un autre.

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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.

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