Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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29.04.2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La candidature de la Turquie à l'Union européenne
- 29/04/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Suite de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Robert DEL PICCHIA, Hubert HAENEL, La candidature de la Turquie à l'Union européenne
- Rapport d'information de MM.
- Mardi 4 mai 2004
- Dix questions orales
- à 16 heures et le soir :
- à 10 heures :
- 29/04/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Printemps des musées « histoire, histoires » dimanche 2 mai 2004 « Emmène tes parents au musée » du 2 au 31 mai 2004
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- Il ne sera pas délivré de cartes grises le vendredi 30 avril 2004
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- Report de la date limite de dépôt des déclarations de surface
Du nouveau sur Document sans titre
- Report de la date limite de dépôt des déclarations de surface
- Printemps des musées «
- Il ne sera pas délivré de cartes grises le vendredi 30 avril 2004
- histoire, histoires »
- Emmène tes parents au musée »
- du 2 au 31 mai 2004
- dimanche 2 mai 2004 «
- 29/04/2004
- 28/04/2004

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- INAUGURATION DE LA VOITURE TONNEAU
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- INAUGURATION DE LA VOITURE TONNEAU

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers TRAVAUX DE REPARATION DU VIADUC DE RIVE DE GIER
- Travaux de rénovation du viaduc de Rive de Gier
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- Travaux de rénovation du viaduc de Rive de Gier
- SER/CDOA David Rayas (29/04/04)
- Présentation des travaux,gestion de la circulation, planning
- Chantier - A47

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 17 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 421322 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 150 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'Europe, une chance pour la France - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le passeport animalier
- La transposition des directives européennes en droit français
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- L'Europe, une chance pour la France Lors d'une conférence de presse donnée le 29 (.
- A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 29 avril 2004 : Conférence de presse sur l'Europe
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Conférence de presse sur l'Europe

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

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Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 29/04/2004
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 29/04/2004

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Nouveau lien vers www.debat-spectacle.org
- Le site www.debat-spectacle.org

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Actualités, les discours du ministre
- Plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique
Nouveau lien vers Le ministère français de la culture souhaite la bienvenue aux dix nouveaux Etats membres de l'Union Européenne
- Bienvenue aux dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne
Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/concours-enseignants-archi/
- Concours d'enseignants d'écoles d'architecture
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 29/04/04--
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique
- Le site www.
- debat-spectacle.
- Concours d'enseignants d'écoles d'architecture
- Bienvenue aux dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 29 avril 2004 Vous êtes le 153786 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 421314 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Discours d'Hervé Gaymard devant le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Paris,Sénat, le 28 avril 2004
Nouveau lien vers Discours d'Hervé Gaymard devant le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Discours d'Hervé Gaymard devant le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
Nouveau lien vers Dossier « poissons sous taille » : la France s'étonne des conclusions de l'avocat général auprès de la Cour de Justice des Communautés Européennes
- Paris, le 29 avril 2004
Nouveau lien vers Dossier « poissons sous taille » : la France s'étonne des conclusions de l'avocat général auprès de la Cour de Justice des Communautés Européennes
- Dossier «poissons sous taille» : la France s'étonne des conclusions de l'avocat général auprès de la Cour de Justice des Communautés Européennes
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Dossier «poissons sous taille» : la France s'étonne des conclusions de l'avocat général auprès de la Cour de Justice des Communautés Européennes Paris, le 29 avril 2004
- Discours d'Hervé Gaymard devant le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux Paris,Sénat, le 28 avril 2004

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.urbanisme.equipement.gouv.fr
- Visitez aussi le site Urbanisme

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- " (Pdf - 636 Ko)
- Le réseau a permis aux jeunes accueillis de bénéficier de 527 000 contrats de travail ou stages de formation professionnelle.
- En 2002, les 9400 salariés de 556 missions locales et PAIO ont accueillis 388 000 nouveaux jeunes.
- "Bilan d'activité 2002 du réseau des missions locales et PAIO
- 29/04/2004
- 110 000 jeunes ont été accompagnés dans le programme TRACE et 68 500 dans le programme d'Action Personnalisé pour un Nouveau Départ en co-traitance avec l'ANPE.

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers MSN actualités
- S'engager dans la normalisation des TIC
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Les organisateurs se proposent, à travers des exposés et des tables rondes, et en faisant appel à des témoignages d'entreprises déjà engagées, d'apporter des éléments de réponse.
- Il apparaît en effet important de combler le déficit d'engagement des entreprises dans ces travaux de normalisation, qu'ils soient menés au niveau national, communautaire ou mondial.
- Cet événement, organisé par la DIGITIP, vise à permettre à un maximum d'acteurs de faire le point sur la normalisation dans le secteur particulier et très évolutif des TIC et de préciser les enjeux et bénéfices attendus.
- 29 avril 2004 : "S'engager dans la normalisation des TIC".

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Déclaration : Conférence des présidents d université
- - Intervention de François Fillon
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Ouverture du Colloque "Indépendance de l Europe et technologies de la souveraineté" par François d'Aubert
- L Europe que j appelle de mes v ux doit être d abord une Europe qui misera sur la connaissance, une Europe décidée à mener tout son rôle d influence et de leadership sur la scène internationale, une Europe tournée vers la diffusion des connaissances, à l intérieur comme à l extérieur de l espace »
- Discours du ministre
- A la veille de l élargissement de l Europe, le ministre délégué à la recherche présente sa conception d une Europe forte, audacieuse et indépendante, qui s affirme grâce à une dynamique nouvelle de la prospérité, de l indépendance et de la tolérance, qui peut être et doit être portée par une action commune, fédératrice, visible et tournée vers le futur, en tout cas par une certaine conception de la recherche européenne qu il entend promouvoir.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- PRIME POUR L'EMPLOI - 250 euros d'acompte dès aujourd'hui.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- DECOUVRIR - Emission de CO2 et voitures : le palmarès 2004 de l'ADEME.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- CULTURE - 6e édition du Printemps des musées dimanche 2 mai 2004.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- PRIME POUR L'EMPLOI
- DECOUVRIR - Emission de CO2 et voitures : le palmarès 2004 de l'ADEME.
- 6e édition du Printemps des musées dimanche 2 mai 2004.
- 250 euros d'acompte dès aujourd'hui.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Déclaration : Conférence des présidents d université
- - Intervention de François Fillon
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Ouverture du Colloque "Indépendance de l Europe et technologies de la souveraineté" par François d'Aubert
- L Europe que j appelle de mes v ux doit être d abord une Europe qui misera sur la connaissance, une Europe décidée à mener tout son rôle d influence et de leadership sur la scène internationale, une Europe tournée vers la diffusion des connaissances, à l intérieur comme à l extérieur de l espace »
- Discours du ministre
- A la veille de l élargissement de l Europe, le ministre délégué à la recherche présente sa conception d une Europe forte, audacieuse et indépendante, qui s affirme grâce à une dynamique nouvelle de la prospérité, de l indépendance et de la tolérance, qui peut être et doit être portée par une action commune, fédératrice, visible et tournée vers le futur, en tout cas par une certaine conception de la recherche européenne qu il entend promouvoir.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 29/04/04 : Le Premier ministre répond à une question sur le plan solidarité
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Sports : le ministre veut faire avancer la parité
- Sanofi et Aventis : accord pour une fusion
- [ lire l'article ]
- Le laboratoire pharmaceutique français Sanofi-Synthélabo et l'allemand Aventis se sont accordés sur les modalités d'une fusion, ce dont se félicite le Premier ministre, qui "espère que ce rapprochement permettra de renforcer l'excellence de l'industrie pharmaceutique franco-allemande".
- Jean-Pierre Raffarin est notamment revenu sur le droit de la famille, son évolution et la modernisation de l'édifice juridique.
- Jean-François Lamour, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, a reçu mercredi 21 avril le rapport remis par le groupe de travail "Femmes et Sports".
- Dans le cadre de la célébration du bicentenaire du Code civil, le Sénat a organisé, jeudi 29 avril, un colloque intitulé "Vivre et faire vivre le code civil", au cours duquel le Premier ministre est intervenu.
- Bicentenaire du code civil : moderniser le droit français
- [ 29/04/2004 16:40 ]
- 29/04/04 : Le Premier ministre répond à une question sur le plan solidarité
- [ 26/04/2004 10:19 ]
- [ 23/04/2004 14:19 ]

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Liste des articles
- Le contrat local d'accompagnement à la scolarité
- Destiné aux élèves des écoles élémentaires, collèges et lycées l'accompagnement local à la scolarité propose l'appui et les ressources complémentaires indispensables pour la réussite scolaire.

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/europe/europe5/index.htm
- Le 1 er mai 2004, dix nouveaux pays rejoignent l'Union européenne (Chypre, l' Estonie, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, Malte, la Pologne, la République tchèque, la République slovaque, la Slovénie). Le 9 mai 2004, la Journée de l'Europe sera fêtée dans tous les pays de l'Union Européenne.
- Le 1 er mai 2004, dix nouveaux pays rejoignent l'Union européenne (Chypre, l' Estonie, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, Malte, la Pologne, la République tchèque, la République slovaque, la Slovénie).

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Thème Logement
- Le logement en France : 60 ans en images
Du nouveau sur Thème Logement
- Visitez aussi le site Urbanisme
- Le logement en France :
- Le logement en Europe
- Le conseil national de l'habitat
- Le compte du Logement
- La politique du logement
- du Ministère de l'Equipement, des Transports,
- de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
- avec les acteurs du logement afin de définir une politique de l'habitat au service de la cohésion sociale.
- 60 ans en images
- 29 avril - Dossier de presse de Marc-Philippe Daubresse, Secrétaire d'Etat au logement auprès du Ministre du travail, de l'emploi et de la cohésion sociale.

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Le communiqué de presse
- Le 9 mai 2004, la Journée de l'Europe sera fêtée dans tous les pays de l'Union Européenne.
- Le 1er mai 2004, dix nouveaux pays rejoignent l'Union européenne (Chypre, l' Estonie, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, Malte, la Pologne, la République tchèque, la République slovaque, la Slovénie).
- A l'initiative du ministère délégué aux Affaires européennes et du ministère délégué à l'Industrie, afin de célébrer l'entrée des dix nouveaux pays dans l'Union européenne et la semaine de l'Europe (du 1er au 9 mai), la Poste présentera le Timbre " Elargissement ".
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame626.pl?bandeau=/infopres/bi_info.htm&gauche=/infopres/comm/li_dern.htm&droite=/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?COM_ID=2900:_Action=200
- Le communiqué de presse

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- L'OURS
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 22 avril 2004, dans le secteur de Luz St Sauveur, sur la commune de Chèze, l'ours "Papillon" a été capturé par des agents de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, appuyés par le.
- [29/04/2004]
- 18 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 421113 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Printemps des Musées
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Elargissement de l'UE
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Printemps des Musées
- Elargissement de l'UE

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Infos Flash
- JOURNEES DE L'EUROPE : 7, 8 et 9 mai 2004

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 147 réponses
- 105 sujets

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La sécurité des usagers de la route
- La Lituanie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 29 avril 2004 : Inauguration de l'exposition "30 chefs d'oeuvre des arts de l'Islam"
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 29 avril 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Inauguration de l'exposition "30 chefs d'oeuvre des arts de l'Islam"
- 29 avril 2004 :

[ www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Améliorer la qualité des eaux du Rhône : signature d'un contrat d'agglomération avec le Grand Lyon
- Améliorer la qualité des eaux du Rhône : signature d'un contrat d'agglomération avec le Grand Lyon
Du nouveau sur www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr/index.html
- Améliorer la qualité des eaux du Rhône : signature d'un contrat d'agglomération avec le Grand Lyon

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 29 avril 2004 Vous êtes le 153713 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004494/index.htm
- DÉCISION 2004-494 DC : FORMATION PROFESSIONNELLE ET DIALOGUE SOCIAL
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 29 AVRIL 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- DÉCISION 2004-494 DC : FORMATION PROFESSIONNELLE ET DIALOGUE SOCIAL
- BILAN AU 29 AVRIL 2004
- 29 avril 2004
- 2004-494 DC - Formation professionnelle 2004-493 DC - Règlement A.N. 2004-492 DC - Criminalité 2004-491 DC - Polynésie 2004-490 DC - Polynésie LO 2004-196 L - Déclassement PERP

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- Découvrez les tarifs Week-end !
Nouveau lien vers www.aviation-civile.gouv.fr/html/oservice/guid_pas/c.htm#charter
- Vol charter : prix et garanties des billets.
Nouveau lien vers www.aviation-civile.gouv.fr/html/oservice/guid_pas/a.htm#annulation
- Comment faire pour annuler mon billet ?
Du nouveau sur www.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Vol charter : prix et garanties des billets.
- Découvrez les tarifs Week-end !
- Comment faire pour annuler mon billet ?

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 421101 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Printemps des Musées
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Elargissement de l'UE
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Printemps des Musées
- Elargissement de l'UE

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3388","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ midi-pyrenees.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur midi-pyrenees.sante.gouv.fr/index.html
- Catégorie "meilleure action de communication environnementale"

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- Question orale avec débat de M. Jean Arthuis sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (voir le dossier législatif )
Nouveau lien vers www.senat.fr/commission/femmes/index.html
- Question orale avec débat de Mme Gisèle Gautier sur la situation de la mixité dans la France d'aujourd'hui (voir les travaux
Nouveau lien vers www.senat.fr/commission/index.html
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Questions orales avec débat
- Question orale avec débat de Mme Gisèle Gautier sur la situation de la mixité dans la France d'aujourd'hui (voir les travaux de la délégation aux droits des femmes)
- Question orale avec débat de M. Jean Arthuis sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (voir le dossier législatif)
- ò sur la situation de la mixité dans la France d'aujourd'hui.
- ò sur la mise en uvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances;
- Jeudi 29 avril 2004 en séance publique :

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Passage de Vénus devant le soleil du 8 juin 2004 : Prévention des risques ophtalmologiques
- . Passage de Vénus devant le soleil du 8 juin 2004 : Prévention des risques ophtalmologiques (29/04/04)
Du nouveau sur accueil
- Passage de Vénus devant le soleil du 8 juin 2004 : Prévention des risques ophtalmologiques (29/04/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Sports : le ministre veut faire avancer la parité
- [ lire l'article ]
- Jean-François Lamour, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, a reçu mercredi 21 avril le rapport remis par le groupe de travail "Femmes et Sports".
- [ 23/04/2004 14:19 ]

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=390
- salons se tenant à Paris en mai 2004
- > salons se tenant à Paris en mai 2004
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=384
- > Salons se tenant à Paris en avril 2004
Du nouveau sur Liste des articles
- salons se tenant à Paris en mai 2004
- Les associations qui proposent ce type d'actions peuvent obtenir une aide financière.
- Les actions sont centrées sur l'aide aux devoirs et les apports culturels.
- Le dossier de demande est disponible sur ce site par l'accès simplifié rubrique "politique de la ville" thème "démarches".
- Le contrat d'accompagnement à la scolarité
- Destiné aux élèves des école élémentaire, collèges et lycées l'accompagnement à la scolarité propose l'appui et les ressources complémentaires indispensables pour la réussite scolaire.

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- > site du secrétariat d'Etat au Logement

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- Dernière mise à jour 29/04/2004
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- La DRIRE Limousin Actions 2003 / Perspectives 2004

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- Le site de Sources d'Europe (www.info-europe.fr)

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- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 29/04/2004
- Le communiqué de presse
- Espace Energies et matières premières: la procédure d'autorisation pour la fourniture de gaz naturel en France
- Débat national sur les énergies: Déclarations du Gouvernement sur l'énergie suivies d'un débat à l' Assemblée nationale le 15 avril et au Sénat le 27 avril 2004.
- 29/04/2004 -
- 28/04/2004 - Guide des bonnes pratiques pour la téléphonie mobile : Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, salue le travail accompli par l'Association des Maires de France (AMF) et l'Association Française des Opérateurs de Téléphonie Mobile (AFOM).
- 28/04/2004 - Emploi dans le Versant Nord Est (VNE) de la Métropole lilloise : Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, s'engage à mettre en oeuvre rapidement les mesures d'accompagnement de l'Etat.
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- 29/04/2004 - Débat national sur les énergies: Déclarations du Gouvernement sur l'énergie suivies d'un débat à l' Assemblée nationale le 15 avril et au Sénat le 27 avril 2004.
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- Source : RAPID IP/04/547
- Source : DG Recherche
- Selon la Commission, ce document a été conçu pour "servir de guide concernant les divers problèmes et écueils que les participants [au PC6] sont susceptibles de rencontrer.
- La DG Recherche a publié son guide des droits de la propriété intellectuelle (DPI) concernant les projets relevant du sixième programme-cadre (PC6).
- La Commission européenne a adopté deux recommandations visant à faciliter l'application homogène de certaines règles communautaires essentielles concernant les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), à savoir les «unit trusts», les fonds communs de placement et les SICAV.
- Il existe des OPCVM dans tous les États membres et, au total, leurs actifs se chiffrent à quatre mille milliards d'euros environ.
- Il attire aussi l'attention sur des aspects que les participants potentiels devraient prendre en considération avant de se lancer dans un projet ou de conclure des accords de consortium.
- Etudes, rapports, statistiques
- Ces recommandations aideront les régulateurs nationaux à interpréter d'une manière uniforme les dispositions régissant les placements des OPCVM en instruments financiers dérivés (tels que les options, les contrats financiers à terme ou les swaps), ainsi que les dispositions fixant les modalités selon lesquelles les gestionnaires de ces OPCVM doivent, via le «prospectus simplifié», informer les petits investisseurs des caractéristiques principales des fonds qu'ils gèrent.
- A la une le 29 avril 2004
- 28/04/2004
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- Le communiqué de presse
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- 29/04/2004 - Espace Energies et matières premières: la procédure d'autorisation pour la fourniture de gaz naturel en France

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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Dix nouveaux pays rejoignent l'Europe le 1er mai prochain - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Le 1er mai , "l'Europe composée de 25 pays deviendra la troisième puissance mondiale et le plus grand marché du monde en nombre de consommateurs comme en terme de niveau de vie" ( www.europe.gouv.fr )
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- Le programme Erasmus
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Source : RAPID IP/04/547 27/04/2004
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- La Commission européenne a adopté deux recommandations visant à faciliter l'application homogène de certaines règles communautaires essentielles concernant les organismes de placement collectif en valeurs mobilières ( OPCVM ), à savoir les «unit trusts», les fonds communs de placement et les SICAV. Ces recommandations aideront les régulateurs nationaux à interpréter d'une manière uniforme les dispositions régissant les placements des OPCVM
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- La Commission européenne a adopté deux recommandations visant à faciliter l'application homogène de certaines règles communautaires essentielles concernant les organismes de placement collectif en valeurs mobilières ( OPCVM ), à savoir les «unit trusts», les fonds communs de placement et les SICAV. Ces recommandations aideront les régulateurs nationaux à interpréter d'une manière uniforme les dispositions régissant les placements des OPCVM

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- site du secrétariat d'Etat au Logement
- site du ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale
- Selon les premiers résultats du rapport de la Commission des comptes des transports de la nation 2003 a connu un léger redressement pour les marchandises et une stagnation pour les voyageurs
- Les transports en 2003
- Les 3 et 4 mai 2004, à la Cité des sciences et de l'industrie de la Villette, à Paris : l'élargissement de l'Union, une chance pour les territoires d'Europe sera au coeur des débats (site www.
- Le site de Sources d'Europe (www.
- le communiqué du 19 avril
- Le 1er mai , "l'Europe composée de 25 pays deviendra la troisième puissance mondiale et le plus grand marché du monde en nombre de consommateurs comme en terme de niveau de vie" (www.
- Inscrivez-vous en ligne
- info-europe.
- fr) propose un dossier sur l'élargissement et les pays candidats
- Entretiens internationaux de l'aménagement et du développement des territoires
- En savoir plus
- Du 16 au 19 juin 2004 , les acteurs du Transport Public s'unissent pour organiser à Paris le salon européen de la mobilité : transports urbains, interurbains, ferrés, taxis, vélos.
- Dix nouveaux pays entrent dans l'Union européenne
- Depuis le 31 mars 2004, le logement est placé sous la responsabilité de monsieur Marc-Philippe Daubresse, secrétaire d'Etat au Logement auprès du ministre de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale
- 29-Avr-2004
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- > le communiqué du 19 avril

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- > site du ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

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- 29 avril 2004

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- Retrouvez l'ambiance du festival en 6 clips vidéo !
- Le Printemps de Bourges vient de se terminer !

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- > Inscrivez-vous en ligne
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- Les 3 et 4 mai 2004, à la Cité des sciences et de l'industrie de la Villette, à Paris : l'élargissement de l'Union, une chance pour les territoires d'Europe sera au coeur des débats ( site www. datar.gouv.fr )

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- jeudi 29 avril 2004 Vous êtes le 153659 visiteur

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- Les programmes prévisionnels pluriannuels d'implantation
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- Les programmes prévisionnels pluriannuels d'implantation
- La politique d'implantation des emplois publics et les décisions du CIADT
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- La politique d'implantation des emplois publics et les décisions du CIADT

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- Rapport du CAE n° 47 Mai 2004
- La société de l'information
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- Nicolas Curien et Pierre-Alain Muet
Du nouveau sur Conseil d'Analyse Economique du Premier Ministre
- Rapport du CAE n° 47 Mai 2004
- Nicolas Curien et Pierre-Alain Muet
- Lettre Analyses Économiques Avril 2004 Newsletter May 2004
- Le CAE recherche un Conseiller scientifique
- La société de l'information
- Fiche de poste
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- Newsletter May 2004
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- Newsletter
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- Lettre Analyses Économiques Avril 2004
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- Fiche de poste
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- Usines Lambiotte à Prémery (58) le 29/04/2004

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- Passager aérien N°24 Avril-mai-juin 2004
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- Passager aérien N°
- 24 Avril-mai-juin 2004

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- CE SITE A REÇU 420894 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Intégralement en ligne La France termine la campagne en forte sous-réalisation Conjoncture "Lait et produits laitiers" avril 2004
- 2 - mars 2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- La France termine la campagne en forte sous-réalisation

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Nouveau lien vers BIFP
- Partenaires :
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
Nouveau lien vers BIFP
- Liens et licences :
Nouveau lien vers BIFP
- Boîte aux lettres :
Nouveau lien vers BIFP
- A propos du site :
Nouveau lien vers BIFP
- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Partenaires :
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 29/04/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- La commission des finances du Sénat définit des positions de principe sur la nouvelle architecture du budget de l'État
- 29/04/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 29/04/2004 : Célébration du bicentenaire du code civil au Sénat
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- [ lire l'article ]
- Comme l'an dernier, le Gouvernement veille à ce que les dépenses inscrites au budget de l'Etat ne soient pas dépassées.
- C'est pourquoi, à titre de précaution, des crédits seront mis en réserve au mois de mai afin de garantir le respect des engagements pris en loi de finances.
- Budget : le Premier ministre précise les modalités de discussion
- 29/04/2004 : Célébration du bicentenaire du code civil au Sénat
- [ 22/04/2004 18:25 ]

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- Consulter...
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- Les DOSSIERS d'EUROPE (29/04/2004)
- Consulter... ... +
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique,... ... +
- La Lettre du Plan du mois d'avril (29/04/2004)
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique,.
- Les NOTES d'ALEPH (29/04/2004) [ Agora 2020 : une consultation prospective menée par le ministère de l'Equipement, le n° 15 des NOTES d'ALEPH est en ligne.
- Les DOSSIERS d'EUROPE (29/04/2004) [ La "Stratégie de Lisbonne" et ses suites, le n° 1 des DOSSIERS d'EUROPE est en ligne
- La Lettre du Plan du mois d'avril (29/04/2004) [ Tous les mois, le Commissariat général du Plan publie une lettre d'information.

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd047/index.html
- site mis à jour le 29/04/2004
- parution d'une "brèves JS" spéciale livre, lecture et écriture (rubrique CLSH)

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 27/04/04 - CDEC - Décisions du 27 avril 2004
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- 27/04/04 - CDEC - Décisions du 27 avril 2004

[ www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Transport at aménagement page d'accueil
- Transport Prospectives
- Aménagement Transport et Prospective
Du nouveau sur DRE
- \ en cours de remaniement/
- Avril 2004 : Aménagement Transport et Prospective
- Aménagement Transport Prospectives
- \ 29 avril 04* /

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
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- 29.04.04 : Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles au concours commun interne et externe du Ministère de l intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et du Ministère de la justice, pour le recruteme
Nouveau lien vers Document pdf
- 29.04.04 : Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles au concours commun interne et externe du Ministère de l intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et du Ministère de la justice, pour le recruteme
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- 19.04.04 : Liste des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites des concours externe et interne
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- Dernière mise à jour : 29 avril 2004
- 29.04.04 : Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles au concours commun interne et externe du Ministère de l intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et du Ministère de la justice, pour le recrutement de secrétaires administratifs d administration centrale, session 2004 (format pdf)

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Nouveau lien vers Communiqué de presse
- DECES DE L'ALPINISTE PATRICK BERHAULT
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- Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative a appris ce matin avec une très grande émotion le décès de l'alpiniste français Patrick Berhault dans le Valais suisse alors qu'il effectuait un enchaînement des 82 sommets alpins de plus de 4000 mètres.
- DECES DE L'ALPINISTE PATRICK BERHAULT

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- Indice TEC 10 au 29/04/2004 : 4,29 %

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- 462 réponses
- 175 réponses
- 128 réponses
- 123 sujets

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les organisations professionnelles
- Le 1er mai 2004 : eday
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- A l'occasion du 1er mai 2004, date de l'élargissement de l'Union européenne, une grande partie de (.

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- jeudi 29 avril 2004 Vous êtes le 153601 visiteur

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Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Projet de loi relatif aux entreprises de transport aérien et à la société Air France ( 28 avril)

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- CE SITE A REÇU 420674 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 29 avril 2004

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Nouveau lien vers EUROPA - Elargissement de l'UE - 1er mai 2004, Unie dans la diversité
- Visiter

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Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Une erreur est survenue pendant le traitement de la requête
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[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.urbanisme.equipement.gouv.fr/
- Urbanisme

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Nouveau lien vers www.tourisme.equipement.gouv.fr/fr/home.jsp
- Tourisme

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- le rapport ( tome I et tome II ) de MM. Jean-Paul EMORINE , Ladislas PONIATOWSKI , fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- le rapport ( tome I et tome II ) de MM. Jean-Paul EMORINE , Ladislas PONIATOWSKI , fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- l' avis de M. Pierre MARTIN , fait au nom de la commission des affaires culturelles
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- l' avis de M. Joël BOURDIN , fait au nom de la commission des finances
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- le texte transmis par l'Assemblée Nationale
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rencontres sénatoriales de l'apprentissage 2004 : un autre regard sur l'apprentissage, mercredi 5 mai, au Sénat
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Lire le dossier
- les amendements déposés sur ce texte
- le texte transmis par l'Assemblée Nationale
- Le Sénat examine, le mercredi 28 avril en séance publique, le projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- le rapport (tome I et tome II) de MM.
- l'avis de M. Pierre MARTIN , fait au nom de la commission des affaires culturelles
- l'avis de M. Joël BOURDIN , fait au nom de la commission des finances
- Jean-Paul EMORINE , Ladislas PONIATOWSKI , fait au nom de la commission des affaires économiques

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Pneumopathies et Asie du Sud Est
- . Cas de SRAS en Chine (28/04/04)
Du nouveau sur accueil
- Cas de SRAS en Chine (28/04/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 29 avril 2004
- Lire le communiqué

[ www.politique-eau.gouv.fr ] liens documents
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- 12ème session de la Commission du développement durable à New-York du 19 au 30 avril. Le Ministre participe au segment ministèriel du 28 au 30 avril. Eau, assainissement, établissements humains sont les thèmes abordés

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- Consulter...
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- Les NOTES d'ALEPH (29/04/2004)
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- Les NOTES d'ALEPH (29/04/2004) [ Agora 2020 : une consultation prospective menée par le ministère de l'Equipement, le n° 15 des Notes d'Aleph est en ligne.

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- présentation et perspectives
- Dix nouveaux pays dans l'Union européenne au 1er mai :
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- mai : présentation et perspectives
- er mai :
- Dix nouveaux pays dans l'Union européenne au 1 er mai :

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[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 30/04/2004 : 1,07638 03/05/2004 : 1,07680 04/05/2004 : 1,07693
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 30/04/2004 : 1,08095 03/05/2004 : 1,08138 04/05/2004 : 1,08150
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 30/04/2004 : 1,02585 03/05/2004 : 1,02625 04/05/2004 : 1,02637
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 30/04/2004 : 1,02101 03/05/2004 : 1,02145 04/05/2004 : 1,02162
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 30/04/2004 : 1,04132 03/05/2004 : 1,04176 04/05/2004 : 1,04194
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 30/04/2004 : 1,00770 03/05/2004 : 1,00813 04/05/2004 : 1,00831

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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La sécurité des usagers de la route
- La Lituanie
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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- la construction
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- du territoire
- Aménagement
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- Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

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- Le Ministre participe au segment ministèriel du 28 au 30 avril.
- Eau, assainissement, établissements humains sont les thèmes abordés
- 12ème session de la Commission du développement durable à New-York du 19 au 30 avril.

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- Rencontres sénatoriales de l'apprentissage 2004

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- Visiteurs connectés : 10

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- Aménagement du territoire

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- jeudi 29 avril 2004 Vous êtes le 153549 visiteur

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- Industrie de la construction

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- Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
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- Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics

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- CE SITE A REÇU 420496 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Discours de Nicolas FORISSIER devant le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.
- Discours de Nicolas FORISSIER devant le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.
Nouveau lien vers Discours d'Hervé Gaymard devant le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Paris,Sénat, le 28 avril 2004
Nouveau lien vers Discours d'Hervé Gaymard devant le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Discours d'Hervé Gaymard devant le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
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- Paris, Palais de l´Elysée, le 28 avril 2004
Nouveau lien vers La protection de la forêt méditerranéenne contre les incendies
- La protection de la forêt méditerranéenne contre les incendies
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- Paris, Sénat, le 28 avril 2004
- La protection de la forêt méditerranéenne contre les incendies Paris, Palais de l´Elysée, le 28 avril 2004
- id_article=3404","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Discours de Nicolas FORISSIER devant le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.
- Discours d'Hervé Gaymard devant le Sénat à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux Paris,Sénat, le 28 avril 2004

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- les amendements déposés sur ce texte

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- Questions d'actualité au gouvernement
- Question orale sur l'avenir de la recherche
- Pierre Moscovici
- L'état de la recherche
- Assurance maladie, quelle réforme ?
- 7h30 - 8h20 Forum Public
- 18h40 - 19h30 Face à la presse
- 15h00 - 16h25 Séance
- 10h30 - 11h25 Séance
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- sur la situation de la mixité dans la France d'aujourd'hui.
- sur la mise en uvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances;
- Questions orales avec débat sur :
- Questions au Gouvernement
- Question orale sur l'avenir de la recherche
- Question orale avec débat sur l'avenir de la recherche
- Le Sénat débat, jeudi 29 avril en séance publique, d'une question orale de M. René Tregoüet à M. le ministre délégué à la recherche, sur l'avenir de la recherche
- Jeudi 29 avril 2004
- à 9 heures 30 :
- à 15 heures et, éventuellement, le soir :

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 29 avril 2004

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- 28.04.2004

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- Séance
- Questions d'actualité au gouvernement
- Question orale sur l'avenir de la recherche
- Pierre Moscovici
- L'état de la recherche
- Forum Public
- Face à la presse
- Assurance maladie, quelle réforme ?
- 7h30 - 8h20
- 18h40 - 19h30
- 15h00 - 16h25

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- Les chats de la Fête
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- Glossaires et vocabulaire
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- Les ressources
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- Le déploiement de l infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels
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- La capitalisation des savoir-faire et la mutualisation des initiatives
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- La politique de référencement intersectorielle de sécurité
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- Les apports du plan de renforcement de la sécurité des systèmes d information (PRSSI)
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- La conduite du changement et la formation
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Nouveau lien vers Société de l'information - Fiches ADELE 3. 1 : l emploi et la formation tout au long de la vie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Fiches ADELE 3. 1 : l emploi et la formation tout au long de la vie
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- La nouvelle vie d Adèle et Marc : découvrez le film de l administration électronique du futur
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