Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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23.04.2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Grand prix européen IST
- IST 2005
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- 23 avril 2004 : Rappel : La date limite de réception des dossiers d'inscriptions pour le prix IST 2005 (Technologies de la société de l'information) est fixée au 5 mai 2004.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- 23/04/2004 : Le Premier ministre Jean-Pierre RAFFARIN a mis fin aux fonctions de Dominique AMBIEL, Conseiller pour la communication, sur présentation de sa démission
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- ", usagers et agents du service public peuvent désormais s'exprimer de façon libre et directe sur ce sujet.
- Sports : le ministre veut faire avancer la parité
- Réforme de l'Etat : exprimez-vous sur www.
- Participez au dialogue sur www.
- Mardi 20 avril, à l'issue de la rencontre de Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé et de la Protection sociale, avec le Dr Pelloux, Président de l'association des médecins urgentistes, a été décidé la mise en place d'une commission "Urgences été 2004".
- Lors du Conseil des ministres du 21 avril, Dominique Perben, Garde des sceaux, ministre de la Justice, a présenté une communication relative à l'action de la justice en faveur des personnes en difficulté.
- [ lire l'article ]
- La ministre de la Parité et de l'Egalité professionnelle, Nicole Ameline, a célébré mercredi les 60 ans de l'accession des femmes françaises au droit de vote et à l'éligibilité, accordé le 21 avril 1944 par le gouvernement provisoire du Général de Gaulle.
- Justice : action en faveur des publics défavorisés
- Jean-François Lamour, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative, a reçu mercredi 21 avril le rapport remis par le groupe de travail "Femmes et Sports"
- En participant au forum "Réforme de l'Etat : quel service public pour demain?
- ] du "plan urgence"".
- Dans une vidéo exclusive pour le site et un mot d'introduction, le ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat, Renaud Dutreil, explique sa démarche.
- Dans le cadre de la réforme de l'Etat engagée par le Gouvernement depuis deux ans, un nouvel espace de débat est ouvert depuis le 23 avril sur www.
- Celle-ci sera chargée de veiller au suivi et à "une totale transparence sur la mise en oeuvre dans les services hospitaliers [.
- Canicule: création d'une commission "Urgences été 2004"
- 23/4/2004 16:09
- 23/04/2004 : Le Premier ministre Jean-Pierre RAFFARIN a mis fin aux fonctions de Dominique AMBIEL, Conseiller pour la communication, sur présentation de sa démission
- 23/04/2004 : Développement du réseau trans-européen de transport
- [ 23/04/2004 14:19 ]
- [ 22/04/2004 11:28 ]
- [ 22/04/2004 09:34 ]
- 21 Avril 2004: 60ème anniversaire du droit de vote des femmes françaises
- [ 21/04/2004 16:45 ]
- [ 21/04/2004 15:49 ]

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Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Mise Ó jour : le 23/04/2004, 11:34 
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- Dominique de VILLEPIN au centre de secours principal de Montigny-le Bretonneux
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- Deux ministres à Bobigny
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- Vers un projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
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- (mis à jour : 23/04/2004 18:33)
- (mis à jour : 16/04/2004 15:15)
- Dominique de VILLEPIN au centre de secours principal de Montigny-le Bretonneux
- Deux ministres à Bobigny

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- communiqué du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet coordonnateur du massif des Pyrénées et du préfet des Hautes-Pyrénées
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- Equipement de l'ours du secteur de Luz au moyen d'un radio-émetteur en vue de son suivi
- communiqué du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet coordonnateur du massif des Pyrénées et du préfet des Hautes-Pyrénées
- [23/04/2004]
- 14 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 411726 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers www.forum.gouv.fr/IMG/ram/dutreil_hd.ram
- Entretien vidéo avec Renaud Dutreil (haut débit)
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- Entretien vidéo avec Renaud Dutreil (bas débit)
Nouveau lien vers Réforme de l\'Etat : Quel service public pour demain ? - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur les sujets de société - Premier ministre
- Partie intégrante de la vie quotidienne des Français, le service public, c'est autant la santé, l'éducation que la sécurité ... Dans le cadre de la réforme de l'Etat engagée par le Gouvernement depuis deux ans, usagers et agents du service public peuvent désormais s'exprimer de façon libre, directe et informelle. Avec ce forum, Renaud Dutreil, ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat, s'engage : les remarques, suggestions et propositions des internautes alimenteront les travaux du ministè
Nouveau lien vers L\'Union à 25 : quel avenir pour l\'Europe ? - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur les sujets de société - Premier ministre
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- Partie intégrante de la vie quotidienne des Français, le service public, c'est autant la santé, l'éducation que la sécurité .
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- Participez au dialogue sur www.forum.gouv.fr
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- Entretien vidéo avec Renaud Dutreil (haut débit) Entretien vidéo avec Renaud Dutreil (bas débit)
- Avec ce forum, Renaud Dutreil, ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat, s'engage : les remarques, suggestions et propositions des internautes alimenteront les travaux du ministère sur la réforme de l'Etat ainsi que les réflexions en cours sur la modernisation de la fonction publique.

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Nouveau lien vers L'Autriche - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Développement du réseau trans-européen de transport - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- 23/04/2004 : Développement du réseau trans-européen de transport
Nouveau lien vers Référendum sur la réunification de Chypre - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Un forum consacré à l'Europe sur www.forum.gouv.fr
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Un forum consacré à l'Europe sur www.
- Référendum sur la réunification de Chypre Les Chypriotes se prononceront samedi 24 avril (.
- Quelles seront les incidences de la Constitution sur le quotidien des citoyens européens ?
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- La sécurité des usagers de la route
- L'Europe à 15 ou l'Europe à 25 : quelles différences ?
- L'Autriche
- fr Qu'attendez-vous de l'élargissement de l'Europe ?
- fr Exprimez-vous, prenez la parole !
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.
- Autant de sujets pour réfléchir et réagir à l'Europe de demain sur www.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 26 avril 2004 : Partenariat international pour le bassin du Niger
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 26 avril 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Partenariat international pour le bassin du Niger
- 26 avril 2004 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 23 avril 2004 Vous êtes le 151199 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Marché de Brive

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 411723 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3404","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- 23/04/2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments
- Rapport
Nouveau lien vers www.senat.fr/opecst/index.html
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Claude Saunier, fait au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques
- Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Création de l'Institut National du Cancer
- . Création de l'Institut National du Cancer (23/04/04)
Du nouveau sur accueil
- Création de l'Institut National du Cancer (23/04/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.picardie.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.drire.gouv.fr/environnement/Legionellose/LEGIONELLOSE%20AP%20SIGNES%20AU%20010404.XLS
- Liste des arrêtés préfectoraux signés au 23/04/2004 - région Picardie
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Discours de Mme la Ministre du 6 janvier 2003 Communiqué de presse du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable du 6 janvier 2003 Guide des bonnes pratiques à destination des exploitants de tours aréoréfrigérantes format PDF, 67 pages, 759 ko Listes des arrêtés préfectoraux pris à la suite du recensement de 1999 Liste des arrêtés préfectoraux signés au 23/04/2004 - région Picardie Liste des laboratoires susceptibles de procéder à la recherche des légionelles

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/index.html
- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mise à jour le 23 avril 2004

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les métiers de la justice
- Autres concours
Nouveau lien vers L'administration pénitentiaire recrute des directeurs techniques
- Plus de 1000 surveillants pénitentiaires
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Plus de 1000 surveillants pénitentiaires
- Autres concours.

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c5_defense_secu_civil/c51_actualite/04_04_20_exercices_feux_forets
- Sécurité civile : Dominique de Villepin a assisté à un exercice communautaire dans les Bouches-du Rhône
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_04_23_bobigny
- Deux ministres à Bobigny
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/contact
- Contact
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- Sécurité civile : Dominique de Villepin a assisté à un exercice communautaire dans les Bouches-du Rhône
- (mis à jour : 23/04/2004 17:05)
- (mis à jour : 20/04/2004 17:00)
- Deux ministres à Bobigny

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 411541 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 144 réponses
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Nouveau lien vers Point presse
- Agenda de Marie-Josée Roig pour la semaine du 26 avril au 2 mai 2004 (23/04/04)
Du nouveau sur accueil
- Journée Mondiale de la Santé "Sécurité routière" du 7 avril 2004 et colloques satellites
- Agenda de Marie-Josée Roig pour la semaine du 26 avril au 2 mai 2004 (23/04/04) .
- (30/03/04)

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le passeport animalier A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- Le passeport animalier
- Le Gouvernement définit et (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/natura2000.rtf
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 16 avril au jeudi 22 avril 2004 inclus.
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/GROSEILLERS.rtf
- Printemps des musées 2004
- Pour la sixième édition du Printemps des musées organisée par le Ministère de la Culture et de la Communication et la Direction des musées de France, des centaines de musées ouvriront gratuitement leurs portes le Dimanche 2 mai 2004. Pour de plus amples renseignements, rendez-vous sur le site Printemps des musées
- Mesures de gestion des usages de l'eau dans le département des Deux-Sèvres
- L'arrêté préfectoral du 13 avril 2004 délimite les zones d'alerte où sont définies les mesures de limitation ou de suspension provisoires des usages de l'eau du 15 avril au 15 octobre 2004 pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou un risque de pénurie.
- Communiqué de presse
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 16 avril au jeudi 22 avril 2004 inclus.
- Election municipale partielle des Groseillers les 9 et 16 mai 2004
- Communiqué de presse

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 23/04/2004
Du nouveau sur Marine nationale
- Lutte contre le terrorisme
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 23/04/2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 23 avril 2004 Vous êtes le 151130 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 411538 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3388","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Mardi 20 avril s'est tenue une conférence de presse sur les cérémonies du 60ème anniversaire des débarquements et de la libération de la France.
- Lors du Conseil des ministres du 21 avril, Dominique Perben, Garde des sceaux, ministre de la Justice, a présenté une communication relative à l'action de la justice en faveur des personnes en difficulté.
- [ lire l'article ]
- Les présidents de régions sont arrivés ce lundi à 16h rue de Babylone,annexe de Matignon, pour leur réunion avec le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin, entrevue consacrée au dossier sur la décentralisation et le transfert de compétences aux régions.
- Les ministres ont insistés sur la dimension de respect, "d'amitié et de gratitude" de cette rencontre.
- Le ministre délégué aux Anciens combattants et le ministre délégué au Tourisme ont mis à l'honneur l'accueil que réserveront les hôteliers parisiens aux vétérans lors cette cérémonie.
- Justice : action en faveur des publics défavorisés
- Du 4 au 7 juin, elle réunira en effet un contingent important de vétérans issus de 14 nations.
- Décentralisation : le Premier ministre a rencontré les présidents des régions
- Anniversaire du débarquement : les vétérans étrangers à l'honneur
- [ 21/04/2004 16:45 ]
- [ 20/04/2004 16:40 ]
- [ 20/04/2004 10:05 ]

[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- Rapport d'activité 2003 de la DRIRE
- Bilan d'activités 2003 (7 avril 2004)
- 23 avril 2004

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- vendredi 23 avril 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au vendredi 23 avril 2004

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- vendredi 23 avril 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au vendredi 23 avril 2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 411371 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 23/04/2004

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Vos idées pour construire le service public de demain - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur les sujets de société - Premier ministre
- Vos idées pour construire le service public de demain
Nouveau lien vers Vos idées pour construire le service public de demain - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur les sujets de société - Premier ministre
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Nouveau lien vers Fonctionnaires et carrières : l\'Etat employeur du XXIème siècle - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur les sujets de société - Premier ministre
- Fonctionnaires et carrières : l'Etat employeur du XXIème siècle
Nouveau lien vers Fonctionnaires et carrières : l\'Etat employeur du XXIème siècle - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur les sujets de société - Premier ministre
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Nouveau lien vers Simplifications administratives : les nouveaux chantiers à mener - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur les sujets de société - Premier ministre
- Simplifications administratives : les nouveaux chantiers à mener
Nouveau lien vers Simplifications administratives : les nouveaux chantiers à mener - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur les sujets de société - Premier ministre
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- Relations service public/ usagers : une confiance à conforter ?
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- Fonctionnaires et carrières : l'Etat employeur du XXIème siècle : Entrer directement dans le forum
- : Entrer directement dans le forum
- Discussions en cours : 4 Forums
- Dans le cadre de la réforme de l'Etat engagée par le Gouvernement depuis deux ans, usagers et agents du service public peuvent désormais s'exprimer de façon libre, directe et informelle.
- Avec ce forum, le ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat, Renaud Dutreil, s'engage : les remarques, suggestions et propositions des internautes alimenteront les travaux du ministère sur la réforme de l'Etat ainsi que les réflexions en cours sur la modernisation de la fonction publique.
- Administration électronique : un outil central de la réforme de l'Etat ?
- 433 réponses

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Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Forum "Quelle Europe locale pour demain ?" - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- " Jeudi 22 avril, Claudie Haigneré, ministre (.
- Forum "Quelle Europe locale pour demain ?

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- Mise à jour : 23 avril 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Résultats de l'enquête de satisfaction des usagers des services de l'Etat en Charente-Maritime

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- Entreprises de la mécanique : 2 nouvelles actions collectives

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- CE SITE A REÇU 411365 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Equal : Séminaire d'appel à projet le 3 mai à Paris
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- Intervention de François Fillon
- Devant la conférence des présidents d'université, François Fillon a réaffirmé sa conviction et celle de François d'Aubert de trouver un "sortie par le haut à la crise de la recherche".
- Conférence des présidents d'université

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- ò 9 ENGAGEMENTS POUR VOUS FACILITER L'IMPOT :
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- En Saône-et-Loire aussi, le Trésor Public et les Services Fiscaux s'engagent à faciliter vos contacts simplifier vos démarches améliorer l'écoute Un conciliateur .
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Intervention de François Fillon
- Devant la conférence des présidents d'université, François Fillon a réaffirmé sa conviction et celle de François d'Aubert de trouver un "sortie par le haut à la crise de la recherche".
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- 23/04/2004 : Le Premier ministre Jean-Pierre RAFFARIN a mis fin aux fonctions de Dominique AMBIEL, Conseiller pour la communication, sur présentation de sa démission
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- Mardi 20 avril, à l'issue de la rencontre de Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé et de la Protection sociale, avec le Dr Pelloux, Président de l'association des médecins urgentistes, a été décidé la mise en place d'une commission "Urgences été 2004".
- [ lire l'article ]
- La ministre de la Parité et de l'Egalité professionnelle, Nicole Ameline, a célébré mercredi les 60 ans de l'accession des femmes françaises au droit de vote et à l'éligibilité, accordé le 21 avril 1944 par le gouvernement provisoire du Général de Gaulle.
- ] du "plan urgence"".
- Celle-ci sera chargée de veiller au suivi et à "une totale transparence sur la mise en oeuvre dans les services hospitaliers [.
- Canicule: création d'une commission "Urgences été 2004"
- 23/04/2004 : Le Premier ministre Jean-Pierre RAFFARIN a mis fin aux fonctions de Dominique AMBIEL, Conseiller pour la communication, sur présentation de sa démission
- 23/04/2004 : Développement du réseau trans-européen de transport
- [ 22/04/2004 11:28 ]
- [ 22/04/2004 09:34 ]
- 21 Avril 2004: 60ème anniversaire du droit de vote des femmes françaises

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- NATURA 2000 dans l'OISE : la signature du premier contrat.
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- Accès personnalisé PME/PMI

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- ouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts . Cet échéancier est réalisé mensuellement par l'Euro Info Centre de Haute-Normandie.
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- Politique commerciale
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- Un nouveau forum d'experts appelé FIN-USE s'est réuni pour la première fois le vendredi 2 avril.
- Source : RAPID IP/04/524
- Source : RAPID IP/04/513
- Source : Inforegio
- Politique régionale
- Politique industrielle/marché intérieur
- Politique commerciale
- ouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts.
- Le règlement (CE) n°
- Le 23 avril 2004, le Royaume du Népal est devenu le 147ème pays membre de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).
- La Direction générale Politique régionale de la Commission européenne a remis pour la première fois le "Prix européen de l'innovation régionale" à neuf régions de l'Union européenn : l'Est de la Styrie, le Limousin, la Sarre, la Saxe-Anhalt, le Schleswig-Holstein, Overijssel, Centro, l'Extrémadure et le Centre-Est de la Suède.
- La Commission européenne vient de lancer une consultation publique en ligne sur l'extension aux services autres que ceux de la société de l'information de la procédure d'information déjà appliquée dans les domaines des normes et des réglementations techniques relatives aux produits et aux services de la société de l'information.
- La Commission européenne a présenté une proposition de directive sur la réassurance, en vertu de laquelle les réassureurs exerceraient leurs activités sous la surveillance d'autorités compétentes dans leur pays d'origine, moyennant quoi ils pourraient opérer dans toute l'UE.
- La Commission européenne a adopté le 15 avril 2004 une proposition de refonte de la 6ème Directive TVA (77/388/CEE).
- Environnement Etudes, rapports, statistiques
- Elle doit maintenant être soumise à discussion et adoptée par le Parlement européen et le Conseil dans le cadre de la procédure dite «de codécision».
- Cette surveillance aurait lieu conformément à des dispositions que tous les États membres seraient tenus d'appliquer.
- Cette proposition représente une solution rapide en attendant les dispositions qui couvriront l'ensemble du secteur de l'assurance dans le contexte du projet à long terme «Solvabilité II».
- Cette proposition doit maintenant être adoptée par le Conseil à l'unanimité après l'avis du Parlement européen et du Comité économique et social européen.
- Avant de faire une proposition législative la Commission voudrait recueillir l'avis des acteurs intéressés, en particulier les administrations nationales, les opérateurs économiques, les organismes de normalisation et les utilisateurs de services.
- Appels à propositions N
- A la une le 23 avril 2004
- 741/2004 déterminant les quantités à attribuer aux importateurs au titre des contingents quantitatifs communautaires applicables à certains produits originaires de la République populaire de Chine, redistribués par le règlement (CE) n°
- 308/2004 a été publié au JO UE.
- 22/04/2004
- 05/04/2004

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- [27/02/2004]
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 26/04/2004 : 1,07571 27/04/2004 : 1,07588 28/04/2004 : 1,07604
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 26/04/2004 : 1,08029 27/04/2004 : 1,08045 28/04/2004 : 1,08062
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 26/04/2004 : 1,02522 27/04/2004 : 1,02538 28/04/2004 : 1,02553
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 26/04/2004 : 1,02065 27/04/2004 : 1,02074 28/04/2004 : 1,02083
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 26/04/2004 : 1,04095 27/04/2004 : 1,04104 28/04/2004 : 1,04113
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 26/04/2004 : 1,00735 27/04/2004 : 1,00744 28/04/2004 : 1,00752

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- 141 réponses
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Développement du réseau trans-européen de transport - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- 23/04/2004 : Développement du réseau trans-européen de transport
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- Le programme Erasmus
- Le chemin (.
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La Hongrie
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Développement du réseau trans-européen de transport Le Parlement européen s'est prononcé le 22 avril (.

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- Source : RAPID IP/04/513 05/04/2004
- Source : RAPID IP/04/511 08/04/2004
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- La Commission européenne a présenté une proposition de directive sur la réassurance, en vertu de laquelle les réassureurs exerceraient leurs activités sous la surveillance d'autorités compétentes dans leur pays d'origine, moyennant quoi ils pourraient opérer dans toute l'UE. Cette surveillance aurait lieu conformément à des dispositions que tous les États membres seraient tenus d'appliquer. Cette proposition représente une solution rap
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- Le 1er mai verra une révolution dans l'approche qui sera suivie en matière de mise en application des règles de concurrence dans l'Union européenne. Ce changement n'est pas directement lié à l'élargissement de l'Union, mais plutôt à l'entrée en vigueur de ce qui constitue, en 40 ans, la première réforme des règles d'application de l'interdiction des ententes et des abus de position dominante. La nouvelle législation européenne en matière de cont

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- inspection

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- Le MINEFI au service des entreprises

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- 02/03/2004
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- 23 avril 2004

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- Le programme

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- vendredi 23 avril 2004 Vous êtes le 151026 visiteur

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- Les monédières

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- Les engagements
Du nouveau sur DRIRE Centre - menu
- 23 avril 2004
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Trouvez également de l'information sur la légionellose.
- Recensement des tours aéroréfrigérantes : suite aux cas de légionellose rencontrés dans le Pas-de-Calais, les ministères de l'Ecologie et du Développement durable et de la Santé ont décidé de réaliser un recensement des tours aeroréfrigérantes.
- Pour un meilleur accueil dans les services de l'Etat :
- Plan pluriannuel de renforcement et de modernisation de l'inspection des installations classées dans les Drire.
- Participez à ce recensement en renseignant ce questionnaire.
- Les plans de protection de l'atmosphère (PPA) en région Centre.
- Les engagements de la Drire.
- Le rapport d'activité 2003
- Le programme européen E content vise à encourager la production, la diffusion et l'utilisation de contenus européens sur l'Internet, la télévision interactive, ainsi que sur les nouvelles générations de téléphonie mobile.
- de la Drire du Centre.
- 2ème édition de la semaine du développement durable 16 au 27 juin 2004.

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Du nouveau sur Archives de France introduction
- M is à jour le 23 avril 2004

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- La Commission européenne a présenté, le 2 avril dernier, une proposition de directive visant à simplifier et à libéraliser les règles applicables aux mouvements intracommunautaires de produits, pour lesquels l'accise a déjà été acquittée dans un Etat membre. Concernant le transport du produit qui a une finalité commerciale, la taxation aurait toujours lieu dans le pays de destination, mais le texte prévoit d'harmoniser les procédures à res
Nouveau lien vers EUROPA - Marché intérieur - SOLVIT Page d'accueil
- Un nouveau forum d'experts appelé FIN-USE s'est réuni pour la première fois le vendredi 2 avril. Il apportera une contribution aux aspects liés aux services financiers européens sous l'angle de vue des utilisateurs de ces services (en d'autres termes les consommateurs et les PME). Le forum FIN-USE complète le réseau FIN-NET, qui vise à résoudre les litiges transfrontaliers entre consommateurs et fournisseurs de services financiers. Ces deux

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- Médicaments à base de calcitonine : modification des indications thérapeutiques et des schémas posologiques
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- modification des indications thérapeutiques et des schémas posologiques (23/04/04)
- Médicaments à base de calcitonine :

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Plan d'épargne retraite populaire

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- Une occasion à ne pas manquer pour voir les collections en famille.
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- "Emmène tes parents au Musée" : de nombreux musées seront gratuits le 2 mai 2004.

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- Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (21/04/04) Discours prononcé par Marie-Anne Montchamp lors de la table ronde "Collaboration internationale pour la mise en uvre des recommandations du Rapport mondial sur la prévention des traumatismes des acc
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- Clôture du colloque "Prise en charge des traumatisés crâniens et blessés médullaires par violence routière" dans le cadre de la Journée Mondiale de la Santé (06/04/04)
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- Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (21/04/04) Discours prononcé par Marie-Anne Montchamp lors de la table ronde "Collaboration internationale pour la mise en uvre des recommandations du Rapport mondial sur la prévention des traumatismes des accidents de la circulation" dans le cadre de la Journée Mondiale de la Santé (07/04/04) Clôture du colloque "Prise en charge des traumatisés crâniens et blessés médullaires par violence routière" dans le cadre de la Journée Mondiale de la Santé
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les organisations professionnelles
- La sécurité des usagers de la route
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne La conjoncture "Aviculture" - avril 2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- La conjoncture " Aviculture " - avril 2004

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- Le programme en région Aquitaine
Nouveau lien vers printempsdesmusees.culture.fr
- Tout le programme.

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Rwanda: le génocide inoubliable
- La Turquie dans l'Union Européenne ?
- La Pologne : Une école de lumière
- La Lettonie : Une double identité
- Jan Tombinski
- François Baroin
- 7h30 - 8h15 Forum Public
- 50ème anniversaire de la bataille de Dien Bien Phu
- 22h50 - 23h15 Documentaire
- 22h20 - 22h45 Documentaire
- 18h20 - 19h25 Bibliothèque Médicis
- 16h40 - 17h30 Forum Public
- 14h00 - 14h50 Face à la presse
- 12h50 - 13h00 Entretien
- 11h20 - 11h50 Documentaire
- 10h35 - 11h20 Paroles du monde

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- Le 23 avril 2004

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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Du nouveau sur bas-gauche
- 22.04.2004

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- Rwanda: le génocide inoubliable
- Paroles du monde
- La Turquie dans l'Union Européenne ?
- La Pologne : Une école de lumière
- La Lettonie : Une double identité
- L'Estonie : Une révélation
- Jan Tombinski
- François Baroin
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- Face à la presse
- Documentaire
- Bibliothèque Médicis
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- Le programme Erasmus
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- 1er mai 2004 Semaine de l'Europe 2004 [ Lire ]

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- - la situation mensuelle de mars 2004 ,
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- - Les pratiques culturales en 2001 sur le blé tendre
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- - Les pratiques culturales en 2001 sur les maïs
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- - Les contrôles des primes animales en 2002
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- Une nouvelle soucription de la prime Herbagère Agro-Environnementale (PHAE) est ouverte pour 2004. Le communiqué du 16 avril 2004 en donne les conditions. Les déclarations sont à faire avant le 30 avril 2004. ( communiqué ).
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Une nouvelle soucription de la prime Herbagère Agro-Environnementale (PHAE) est ouverte pour 2004.
- Les thèmes des publications de mars 2004 des services de l'économie agricole
- Les pratiques culturales en 2001 sur les maïs
- Les pratiques culturales en 2001 sur le blé tendre
- Les déclarations sont à faire avant le 30 avril 2004.
- Les contrôles des primes animales en 2002
- Le communiqué du 16 avril 2004 en donne les conditions.
- la situation mensuelle de mars 2004,
- et du service statistique sont les suivants :
- du 22 avril 2004
- Dernière minute : la date limite pour les dépôts de déclarations de surface, de demandes d'aide directe laitière et de PHAE est reportée du 30 avril au 15 mai.
- (communiqué).