Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

[ Licence d'utilisation ] [ Nouveautés ] [ Baromètre ] [ Recherche ] [ Evénements ] [ Annuaire ] [ VosDroits ]

J'utilise ce service, je diffuse le lien revue de presse Auracom

22.04.2004

[ www.transports.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.transports.equipement.gouv.fr
- Transports

[ www.telepaiement.cp.finances.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telepaiement.cp.finances.gouv.fr/index.html
- Redirection automatique vers www.
- L'adresse du site a changé.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de la Recherche: Nous écrire
- Écrire au ministre

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- RETRAITE - Instauration du Plan d'Epargne Retraite Populaire (PERP).
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- EUROPE - Europaquiz : testez votre culture générale sur l'Union européenne.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- DECOUVRIR - Les 10 nouveaux Etats membres de l'Union européenne.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- AGENDA - La Déclaration sociale étudiant (DSE) avant le 30 avril.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- RETRAITE - Instauration du Plan d'Epargne Retraite Populaire (PERP).
- Europaquiz : testez votre culture générale sur l'Union européenne.
- DECOUVRIR - Les 10 nouveaux Etats membres de l'Union européenne.
- AGENDA - La Déclaration sociale étudiant (DSE) avant le 30 avril.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Colloque Santé globale
- Colloque Santé globale
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Colloque Santé globale : organisé au Sénat le 30 avril 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de la Recherche: Nous écrire
- Écrire au ministre

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Les dossiers d'actualité du Gouvernement
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- [ lire l'article ]
- Les présidents de régions sont arrivés ce lundi à 16h rue de Babylone,annexe de Matignon, pour leur réunion avec le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin, entrevue consacrée au dossier sur la décentralisation et le transfert de compétences aux régions.
- Les pôles de compétitivité comme outils du développement économique territorial
- Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin a reçu mercredi 21 avril Christian BLANC, député UDF des Yvelines, qui lui a remis son rapport intitulé « Pour un écosystème de la croissance » au terme de la mission qui lui avait été confiée en septembre 2003.
- La ministre de la Parité et de l'Egalité professionnelle, Nicole Ameline, a célébré mercredi les 60 ans de l'accession des femmes françaises au droit de vote et à l'éligibilité, accordé le 21 avril 1944 par le gouvernement provisoire du Général de Gaulle.
- Décentralisation : le Premier ministre a rencontré les présidents des régions
- Comme l'an dernier, le Gouvernement veille à ce que les dépenses inscrites au budget de l'Etat ne soient pas dépassées.
- Ce rapport souligne l'intérêt et la pertinence des pôles de compétitivité comme outils de développement économique territorial et présente des propositions d'action pour en susciter l'implantation sur le territoire national.
- C'est pourquoi, à titre de précaution, des crédits seront mis en réserve au mois de mai afin de garantir le respect des engagements pris en loi de finances.
- Budget : le Premier ministre précise les modalités de discussion
- [ 22/04/2004 18:25 ]
- [ 22/04/2004 09:42 ]
- [ 22/04/2004 09:34 ]
- 21 Avril 2004: 60ème anniversaire du droit de vote des femmes françaises
- [ 20/04/2004 10:05 ]

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- 19 avril - Le nouveau Secrétaire d'Etat au logement,

[ www.landes.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- Les dossiers d'actualité du Gouvernement

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Le nouveau code des marchés publics

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 22/04/2004 17:17)

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- 22/04/2004 - Composition du Cabinet de Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame626.pl?bandeau=/infopres/bi_info.htm&gauche=/infopres/comm/li_dern.htm&droite=/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?COM_ID=2879:_Action=200
- Le communiqué de presse

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 12 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 410002 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 140 réponses
- 117 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- Le chemin (.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La Hongrie
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.

[ www.eure-et-loir.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'Equipement, des Tranports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer en Eure-et-Loir
- Travaux routiers en cours en Eure et Loir
- Transports
- Route et circulation Sécurité routière
- Présentation du département
- Logement, habitat Aménagement, urbanisme Vous désirez construire, démolir.
- L'activité du ministère en 2002
- Guichet des
- Formulaires
- d'Eure-et-Loir
- Atlas foncier Approche thématique des atlas
- Atlas départemental Atlas de l'intercommunalité
- Actualités
Nouveau lien vers Le Département d'Eure et Loir
- Présentation du département
- d'Eure-et-Loir
Nouveau lien vers Le ministère dans votre département
- Présentation de la DDE
- d'Eure-et-Loir
Du nouveau sur barre de navigation
- EURE-et-LOIR

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers formulaire page d'accueil
- Guichet des Formulaires

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 avril 2004 Vous êtes le 150862 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les cascades de Gimel

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 409998 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3404","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Prudence, respectons la limitation de vitesse . Le recueil des Actes administratifs sur le site.
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Le recueil des Actes administratifs sur le site.
Du nouveau sur www.vosges.pref.gouv.fr/index.html
- Le recueil des Actes administratifs sur le site.

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 22 avril 2004 : Transposition des directives européennes du "paquet télécom" par le projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle.

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- fr et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées www.
- fr et à le retourner dûment complété et signé à l'adresse suivante :Préfecture du Tarn - Direction des Relations avec le Public - Lices Pompidou - 81013 ALBI Cedex 09Suppression de la carte VRP par l'ordonnance n°2004-279 du 25/03/2004 (JO du 27/03/2004) portant simplification de certaines activités professionnelles notamment l'abrogation des articles L751-13 et L795-1 du code du Travail.
- environnement.
- Demande de NON GAGE pour obtenir un certificat de situation des véhicules PREVENTION DE LA LEGIONELLOSE : Dans le cadre du recensement national des tours aéroréfrigérantes humides, les utilisateurs de tels procédés dans le Tarn sont invités à télécharger le questionnaire prévu à cet effet sur les sites Internet du ministère de l'écologie et du développement durable www.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ET AUX SERVICES DE COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
- Projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR LA CONFIANCE DANS L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE
- Projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr
- PREVENTION DE LA LEGIONELLOSE : Dans le cadre du recensement national des tours aéroréfrigérantes humides, les utilisateurs de tels procédés dans le Tarn sont invités à télécharger le questionnaire prévu à cet effet sur les sites Internet du ministère de l'écologie et du développement durable www.environnement.gouv.fr et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées www.sante.gouv.fr et à le retourner dûment complété et signé à l'adresse suivante :Préfecture

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fermeture le 26 avril 2004
- Fermeture des services de la Préfecture de Police situés place Louis Lépine, Paris 4ème le lundi 26 avril 2004 jusqu'à 13h30
Nouveau lien vers SECURITE DU MATCH DE FOOTBALL PARIS-SAINT-GERMAIN / OLYMPIQUE DE MARSEILLE
- SECURITE DU MATCH DE FOOTBALL PARIS-SAINT-GERMAIN / OLYMPIQUE DE MARSEILLE le dimanche 25 avril 2004
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- situés place Louis Lépine, Paris 4ème
- Préfecture de Police
- PARIS-SAINT-GERMAIN / OLYMPIQUE DE MARSEILLE le dimanche 25 avril 2004
- le lundi 26 avril 2004 jusqu'à 13h30
- Fermeture des services de la
- ------------

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers
- Envie d'agir , aide aux projets de jeunes , Défi jeunes
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd006/index.html
- Envie d'agir , aide aux projets de jeunes , Défi jeunes

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- Marc-Philippe Daubresse engage une large concertation
- de l'habitat au service de la cohésion sociale.
- avec les acteurs du logement afin de définir une politique
- 19 mars - Le nouveau Secrétaire d'Etat au logement,

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- jeudi 22 avril 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 22 avril 2004

[ www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr/securite_routiere/index.htm
- \ 22 avril 04* /
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Plan d'accès
Du nouveau sur DRE
- 22 avril 04* /

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 22/04/04

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_04_22_reunion_prefets
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_04_22_reunion_prefets
- Dominique de VILLEPIN réunit les préfets place Beauvau
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 22/04/2004 15:36)
- Dominique de VILLEPIN réunit les préfets place Beauvau
- Dominique de VILLEPIN, ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales a réuni pour la première fois tous les préfets au ministère de l'Intérieur le jeudi 22 avril 2004.

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- 22/04/2004 - Transposition des directives européennes du paquet télécom par le projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame626.pl?bandeau=/infopres/bi_info.htm&gauche=/infopres/comm/li_dern.htm&droite=/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?COM_ID=2878:_Action=200
- 22/04/2004 - Transposition des directives européennes du paquet télécom par le projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- le printemps des musées: journée gratuite le dimanche 2 mai 2004
- [22/04/04]
- 13 visiteurs en ligne

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- jeudi 22 avril 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 22 avril 2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 409764 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 427 réponses
- 111 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Séminaire trilatéral sur la sécurité et la défense européenne - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Séminaire trilatéral sur la sécurité et la défense européenne Du 22 au 29 avril 2004 se tiendra la quatrième (.
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le Danemark
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La sécurité des usagers de la route
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr
- PREVENTION DE LA LEGIONELLOSE : Dans le cadre du recensement national des tours aéroréfrigérantes humides, les utilisateurs de tels procédés dans le Tarn sont invités à télécharger le questionnaire prévu à cet effet sur les sites Internet du ministère de l'écologie et du développement durable www.environnement.gouv.fr et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées www.sante.gouv.fr et à le retourner dûment complété et signé à l'adresse suivante :Préfecture

[ www.enviedagir.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.enviedagir.fr
- Envie d'agir , aide aux projets de jeunes , Défi jeunes

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.defijeunes.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defijeunes.fr
- Envie d'agir , aide aux projets de jeunes , Défi jeunes

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 avril 2004 Vous êtes le 150798 visiteur

[ www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Résultats de l'examen VOLLEYBALL
- Cliquez ici
Du nouveau sur www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 22 Apr 2004
- Consultez les résultats l'examen traditionnel du BEES 1er degré Volley-Ball.

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 409760 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La réforme des Organisations Communes de marché (OCM) méditerranéennes est adoptée
- Paris, le 22 avril 2004
Nouveau lien vers La réforme des Organisations Communes de marché (OCM) méditerranéennes est adoptée
- La réforme des Organisations Communes de marché (OCM) méditerranéennes est adoptée
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- La réforme des Organisations Communes de marché (OCM) méditerranéennes est adoptée Paris, le 22 avril 2004
- id_article=3409","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ printempsdesmusees.culture.fr ] liens documents
Nouveau lien vers printempsdesmusees.culture.fr
- le printemps des musées: journée gratuite le dimanche 2 mai 2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Lire le communiqué de presse
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse
- Le décret n° 2004-343 relatif aux attributions de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, est paru au Journal officiel de la République française.
- 22 avril 2004 : Cour de Justice des Communautés Européennes : retard de transposition des directives du "paquet télécom".

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- . Colloque "Alzheimer : l'éthique en questions" (22/04/04)
Du nouveau sur accueil
- Colloque "Alzheimer : l'éthique en questions"
- (22/04/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement/
- Retrouvez la composition du Gouvernement complète et détaillée sur : www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Pour suivre toute l'actualité du Gouvernement, abonnez-vous à GouvHebdo.
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/#nowhere
- Retrouvez la composition du Gouvernement complète et détaillée sur : www.premier-ministre.gouv.fr/gouvernement Vidéo de l'annonce de la composition du nouveau Gouvernement au format Real©
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Vidéo de l'annonce de la composition du nouveau Gouvernement au format Real©
- Retrouvez la composition du Gouvernement complète et détaillée sur : www.
- Réforme du divorce : simplifier les procédures
- Reconduit dans ses fonctions par le Président de la République le 30 mars, le Premier ministre a formé un nouveau Gouvernement, dont la composition a été annoncée le 31 mars.
- Présenté par Dominique Perben, Garde des sceaux, ce projet vise à apaiser des procédures trop rigides, trop longues et souvent conflictuelles.
- premier-ministre.
- Pour suivre toute l'actualité du Gouvernement, abonnez-vous à GouvHebdo.
- Mardi 20 avril s'est tenue une conférence de presse sur les cérémonies du 60ème anniversaire des débarquements et de la libération de la France.
- [ lire l'article ]
- Les ministres ont insistés sur la dimension de respect, "d'amitié et de gratitude" de cette rencontre.
- Les députés ont adopté en première lecture mercredi 14 avril le projet de loi sur la réforme du divorce.
- Le nouveau Gouvernement de Jean-Pierre Raffarin
- Le ministre délégué aux Anciens combattants et le ministre délégué au Tourisme ont mis à l'honneur l'accueil que réserveront les hôteliers parisiens aux vétérans lors cette cérémonie.
- Jean-Pierre Raffarin a présenté les décrets d'attribution de ministres en Conseil des ministres du 7 avril.
- fr/gouvernement
- Du 4 au 7 juin, elle réunira en effet un contingent important de vétérans issus de 14 nations.
- Anniversaire du débarquement : les vétérans étrangers à l'honneur
- [ 31/03/2004 19:45 ]
- [ 20/04/2004 16:40 ]
- [ 13/04/2004 11:50 ]

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 22/04/2004
- 22/04/2004 - Cour de Justice des Communautés Européennes (retard de transposition des directives du "paquet télécom"
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame626.pl?bandeau=/infopres/bi_info.htm&gauche=/infopres/comm/li_dern.htm&droite=/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?COM_ID=2878:_Action=200
- 22/04/2004 - Cour de Justice des Communautés Européennes (retard de transposition des directives du "paquet télécom"

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 22 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 409574 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 22/04/2004

[ www.gard.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Accueil Route et sécurité routière
- Sécurité routière: Dossier Général d'orientation
Du nouveau sur Page d'accueil internet dde30
- Sécurité routière: Dossier Général d'orientation
- Dernière mise à jour : jeudi 22 avril 2004 14:09

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 426 réponses
- 112 sujets
- 106 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Malte - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le passeport animalier
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- 19/04/2004
- 18/02/2004
- 17/03/2004
- 17/02/2004
- 02/03/2004
- 01/03/2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- 28 avril 2004 Septième réunion d'information sur les mesures techniques de protection des oeuvres : "le cinéma et les modèles économiques" - Paris

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 avril 2004 Vous êtes le 150742 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 409570 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3404","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Cahiers n°
- 22/04/2004
- 2 - mars 2004 Industries agricoles et alimentaires Chiffres et Données Agroalimentaire n° 121 - mars 2004 Pour en savoir plus : consulter la rubrique "Résultats de travaux"
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Cahiers n° 2 - mars 2004

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- RETRAITE - Instauration du " Plan d'Epargne Retraite Populaire " (PERP).
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- RETRAITE - Instauration du "Plan d'Epargne Retraite Populaire" (PERP).

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Création d'une commission "Urgence Eté 2004"
- . Création d'une commission "Urgence Eté 2004" (22/04/04)
Du nouveau sur accueil
- Création d'une commission "Urgence Eté 2004" (22/04/04)

[ www.reunion.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil de la DDE de la Réunion
- Route du littoral - plus de sécurité et moins de basculements
- 22 avril -
Nouveau lien vers 22 avril - Route du littoral - plus de sécurité et moins de basculements
- 22 avril - Route du littoral - plus de sécurité et moins de basculements

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Mardi 20 avril s'est tenue une conférence de presse sur les cérémonies du 60ème anniversaire des débarquements et de la libération de la France.
- [ lire l'article ]
- Les pôles de compétitivité comme outils du développement économique territorial
- Les ministres ont insistés sur la dimension de respect, "d'amitié et de gratitude" de cette rencontre.
- Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin a reçu mercredi 21 avril Christian BLANC, député UDF des Yvelines, qui lui a remis son rapport intitulé « Pour un écosystème de la croissance » au terme de la mission qui lui avait été confiée en septembre 2003.
- Le ministre délégué aux Anciens combattants et le ministre délégué au Tourisme ont mis à l'honneur l'accueil que réserveront les hôteliers parisiens aux vétérans lors cette cérémonie.
- Du 4 au 7 juin, elle réunira en effet un contingent important de vétérans issus de 14 nations.
- Ce rapport souligne l'intérêt et la pertinence des pôles de compétitivité comme outils de développement économique territorial et présente des propositions d'action pour en susciter l'implantation sur le territoire national.
- Anniversaire du débarquement : les vétérans étrangers à l'honneur
- [ 22/04/2004 09:42 ]
- [ 20/04/2004 16:40 ]

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers
- Envie d'agir , aide aux projets de jeunes
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd006/index.html
- Vous trouverez sur cette première page les liens directs vers les principaux renseignements dont vous avez besoin, ainsi que les dernières informations, et les évènements à venir.
- Madame Elise VINCILEONI
- expose "Arts et papillons d'Afrique"
- Envie d'agir , aide aux projets de jeunes
- du 8 mars au 8 mai
- dans la galerie de la direction

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- Le plan d'épargne retraite populaire est arrivé
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu2/index.htm
- Le plan d'épargne retraite populaire est arrivé

[ www.herault.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PageAccueilUtrecht
- Partenariat International...
Nouveau lien vers grands travaux
- Panorama des activités........
Du nouveau sur DDE
- Présentation des subdivisions.
- Présentation de la DDE.
- Partenariat International.
- Panorama des activités.
- Adresses autres services.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [27/02/04]
- 20 visiteurs en ligne
- [20/04/04]
- [19/03/04]
- [15/04/04]
- [10/02/04]
- [09/03/04]
- [05/03/04]
- [01/04/04]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 409325 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
- Les deux délégations et l'agence sont mises à disposition du ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat.
- La DGAFP est mise à disposition du ministre de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Autriche - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- L'Autriche
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/dossiers/sols/
- sols
Nouveau lien vers Dossiers par thèmes - Pollution et prévention des risques
- lutte contre les pollutions
Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/
- accueil

[ www.enviedagir.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.enviedagir.fr
- Envie d'agir , aide aux projets de jeunes

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 22 avril 2004 : Débat sur l'avenir de l'école
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 22 avril 2004 :
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 21 avril 2004 : 60ème anniversaire du droit de vote des femmes
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 21 avril 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Débat sur l'avenir de l'école
- 60ème anniversaire du droit de vote des femmes
- 22 avril 2004 :
- 21 avril 2004 :

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 avril 2004 Vous êtes le 150701 visiteur

[ www.commerce-exterieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . DREE Dossiers : Élargissement de l'Union européenne : un nou...
Du nouveau sur www.commerce-exterieur.gouv.fr/index.html
- DREE Dossiers : Élargissement de l'Union européenne : un nou.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 409320 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- Cette dernière note de conjoncture annonçe le record historique des ventes de logements de 2003 dans le Bas Rhin (depuis 1999) et dans le Haut Rhin (depuis 1977).
- A lire : les programmes de travaux publics 2004 de l' Etat, des Conseils Généraux et de la CUS, la synthèse du logement social 2003 en Alsace, la circulation en Alsace.

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3388","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Page d'accueil des Personnes Handicapées du MENU DEROULANT
- Elaboration du schéma départemental de l enfance handicapée (rapport final)
Nouveau lien vers Avis de concours d'Adjoints administratifs
- RECRUTEMENT DE SECRETAIRES ADMINISTRATIFS DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
Nouveau lien vers Page d'accueil (frame haute +les page missions)
- OK !
Nouveau lien vers Document pdf
- Présentation au comité de pilotage des travaux préparatoires à la définition du schéma de l'enfance handicapée (document de synthèse)
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Notre agenda
- Missions et organisation
- Loire : perhand0.
- Elaboration du schéma départemental de l enfance handicapée (rapport final) Présentation au comité de pilotage des travaux préparatoires à la définition du schéma de l'enfance handicapée (document de synthèse)
- AVIS DE CONCOURS DECONCENTRES RECRUTEMENT DE SECRETAIRES ADMINISTRATIFS DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DES SERVICES DECONCENTRES DE LA REGION RHÔNE-ALPES
- 22 avril 2004

[ basol.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Tableaux de bord
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Liens
- Liens
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Politique Nationale
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Glossaire
- Glossaire
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- FAQ
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Contact
- Contactez-nous
Nouveau lien vers basol.environnement.gouv.fr/../../cgi-bin/basol.cgi?mode=0
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
Du nouveau sur basol.environnement.gouv.fr/index.html
- une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
- Un site pollué est site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes
- Tableaux de bord
- Sur la base d'un recensement (non exhaustif), une analyse juridique ainsi qu'une typologie par type de contentieux et par problématique sont proposées.
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
- Qu'est ce qu'un site pollué?
- présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
- Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS
- Politique Nationale
- (ou potentiellement pollués) appelant
- #nouvelles publications en matière de sites et sols pollués#
- lutte contre les pollutions >
- Le second concerne la #mise en oeuvre des servitudes applicables aux sites et sols pollués#.
- Le premier, intitulé #Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués#, liste les principaux outils disponibles pour la mise en oeuvre de la politique nationale, en précisant leurs finalités et limites.
- Le ministère chargé de l'Environnement vient de faire paraître 2 nouveaux guides, accessibles sur son site Internet, à la rubrique dossiers thématiques, lutte contre les pollutions, sols.
- La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum).
- L'objectif de ces servitudes est de conserver la mémoire de ces pollutions et de faire en sorte qu'un éventuel changement d'usage soit précédé des études et travaux nécessaires à la prévention d'une exposition dangereuse.
- Il rappelle les idées essentielles qu'il faut garder à l'esprit et donne des exemples de situations illustrant leur utilisation.
- Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voir des décennie.
- Elle se différencie des pollutions des diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobiles prés des grands axes routiers.
- De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation qui est le plus souvent utilisable pour traiter les situations correspondantes.
- Contactez-nous
- Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas.
- base de données des sites et sols pollués
- Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
- accueil >
- Accueil Basol Recherche simple
- Accueil Basol Recherche simple
- A la même adresse, peut être consultée une #étude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués#.

[ basias.brgm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers basias.brgm.fr
- BASIAS

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- Accueil en bibliothèque
- 22 avril 2004

[ www.telepaiement.cp.finances.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telepaiement.cp.finances.gouv.fr/index.html
- Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
- Merci de votre compréhension.
- L'accès à l'application est fermé pour cause de maintenance.
- au Trésor Public sur le site du paiement de l'impôt

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le plan d épargne retraite populaire : un nouvel instrument d épargne attractif pour la retraite des français - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- 21/04/2004 : Un nouvel instrument d'épargne attractif pour la retraite des français
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Printemps des musées
- Mise à jour : 22 avril 2004
- Les risques industriels accidentels en Auvergne
- le 2 mai 2004
- La Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement, dans l'édition 2004 de la publication consacrée aux risques industriels accidentels en Auvergne, présente les actions concrètes mises en oeuvre.
- En Auvergne, la maîtrise des risques industriels à la source représente une priorité absolue pour les services de l'Etat.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Suite au vote par les deux assemblées du projet de loi sur l'Economie numérique, le Premier ministre a dejeuné mercredi 21 avril avec les principaux acteurs et champions de la nouvelle économie.
- Réforme du divorce : simplifier les procédures
- Présenté par Dominique Perben, Garde des sceaux, ce projet vise à apaiser des procédures trop rigides, trop longues et souvent conflictuelles.
- Lors du Conseil des ministres du 21 avril, Dominique Perben, Garde des sceaux, ministre de la Justice, a présenté une communication relative à l'action de la justice en faveur des personnes en difficulté.
- Loi sur l'économie numérique : rencontre du Premier ministre avec les "champions de la nouvelle économie"
- [ lire l'article ]
- Les députés ont adopté en première lecture mercredi 14 avril le projet de loi sur la réforme du divorce.
- Justice : action en faveur des publics défavorisés
- 21/4/2004 15:49
- 21/04/2004 : Un nouvel instrument d'épargne attractif pour la retraite des français
- [ 21/04/2004 16:45 ]
- [ 21/04/2004 09:43 ]
- [ 13/04/2004 11:50 ]

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers MISE EN OEUVRE DU PLAN VIGIPIRATE RENFORCÉ
- Mise en oeuvre du plan Vigipirate renforcé dans la Capitale et en région Ile-de-France
Nouveau lien vers Professionnels de l'automobile et du cyclomoteur :simplifier vos démarches
- Professionnels de l'automobile et du cyclomoteur : simplifiez vos démarches
Nouveau lien vers Bilan d'activité 2003 de la Préfecture de Police de Paris
- Le bilan d'activité 2003 de la Préfecture de Police
Nouveau lien vers Stade de France
- SECURITE DU MATCH DE FOOTBALL PARIS-SAINT-GERMAIN / OLYMPIQUE DE MARSEILLE
Nouveau lien vers Stade de France
- PARIS-SAINT-GERMAIN / OLYMPIQUE DE MARSEILLE le dimanche 25 avril 2004
Nouveau lien vers La Préfecture de Police recrute des adjoints de sécurité
- ------------ Vous êtes jeune ? La Préfecture de Police recrute des Adjoints de Sécurité Pourquoi pas vous !
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- simplifiez vos démarches
- SECURITE DU MATCH DE FOOTBALL
- Professionnels de l'automobile
- PARIS-SAINT-GERMAIN / OLYMPIQUE DE MARSEILLE
- le dimanche 25 avril 2004
- et du cyclomoteur :
- -----------
- ------------

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-04-22.1408
- Pour accompagner cette année 2004, marquée par des événements européens majeurs, le site forum.gouv.fr a ouvert un nouvel esp... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-04-22.0426
- Le concours « Envie d'agir » s'adresse directement aux jeunes afin de les aider dans leur désir de s'engager dans des actions. Les projets sont individuels ou collectifs et concernent la citoyenneté, l'environnement, l'humani... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Pour accompagner cette année 2004, marquée par des événements européens majeurs, le site forum.
- Les projets sont individuels ou collectifs et concernent la citoyenneté, l'environnement, l'humani.
- Le concours « Envie d'agir » s'adresse directement aux jeunes afin de les aider dans leur désir de s'engager dans des actions.
- fr a ouvert un nouvel esp.
- 22-04-2004 Un nouvel espace de débat "L'Union à 25 : quel avenir pour l'Europe ?
- 22-04-2004 Concours « Envie d'agir » - date limite de dépôt des dossiers le 15 mai 2004

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPX0407269D
- Attributions

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Une autre communication adoptée le même jour souligne qu'une politique de la concurrence dynamique constitue un élément essentiel d'une politique cohérente et intégrée pour promouvoir la compétitivité des industries de l'Europe.
- Source : RAPID IP/04/513
- Source : RAPID IP/04/511
- Source : RAPID IP/04/501
- Source : RAPID IP/04/494
- Pour marquer l'événement, la Commission publie une édition spéciale de son bulletin d'information sur la concurrence, "Competition Newsletter".
- Politique industrielle/marché intérieur
- Pas moins de 650 sociétés ou groupes ont souscrit à des accords sur les CEE : cela concerne quelque 11 millions de travailleurs et, plus directement, 10.000 de leurs représentants.
- Les CEE ont donné d'excellents résultats dans le domaine de l'information et de la consultation des travailleurs sur les processus décisionnels, l'orientation des entreprises et, notamment, les changements de gestion.
- Les actions dans ces domaines seront mises en oeuvre dans le cadre des nouvelles perspectives financières qui s'étendent jusqu'en 2013 et mettent plus particulièrement l'accent sur la compétitivité.
- Le 1er mai verra une révolution dans l'approche qui sera suivie en matière de mise en application des règles de concurrence dans l'Union européenne.
- La nouvelle législation européenne en matière de contrôle des concentrations, qui entrera en vigueur le même jour, améliora le système du 'guichet unique' crée en 1989 pour examiner les fusions et les acquisitions dans l'UE élargie, le plus grand marché du monde avec 450 millions de consommateurs.
- La Commission préconise une action dans trois domaines: améliorer l'environnement réglementaire pour les entreprises, y compris par des mesures destinées à éviter un excès de réglementation au niveau de l'Union ou des États membres, mieux mobiliser l'ensemble de la politique de l'Union pour relancer la compétitivité
- La Commission européenne esquisse les contours d'une politique industrielle pour une Union européenne élargie dans une communication adoptée le 21 avril.
- La Commission européenne a présenté une proposition de directive sur la réassurance, en vertu de laquelle les réassureurs exerceraient leurs activités sous la surveillance d'autorités compétentes dans leur pays d'origine, moyennant quoi ils pourraient opérer dans toute l'UE.
- La Commission européenne a décidé de consulter les partenaires sociaux (- les représentants des travailleurs et des employeurs)- sur la meilleure façon dont les comités d'entreprise européens (CEE), créés par une directive communautaire il y a près de dix ans, peuvent résoudre les problèmes inhérents à un environnement économique et social en mutation.
- L'analyse et les recommandations qu'elle contient seront importantes pour la révision en cours de la stratégie de Lisbonne et les travaux du groupe de haut niveau chargé de cet exercice sous la présidence de M. Wim Kok.
- Enfin, la communication fournit aussi un point de départ.
- en particulier par le biais de mesures dans des domaines tels que la recherche, la formation, la réglementation de la concurrence et les aides régionales, et la collaboration avec les divers secteurs pour mettre au point des réponses politiques qui répondent à des besoins spécifiques, progressent dans la chaîne des valeurs et accompagnent les transformations structurelles.
- Emploi et Affaires Sociales
- Elle doit maintenant être soumise à discussion et adoptée par le Parlement européen et le Conseil dans le cadre de la procédure dite «de codécision».
- Elle définit la façon dont la Commission entend promouvoir sa nouvelle démarche dynamique en matière de concurrence à la veille de l'élargissement.
- Des réformes importantes sont également en cours dans le domaine des aides d'État.
- Concurrence
- Cette surveillance aurait lieu conformément à des dispositions que tous les États membres seraient tenus d'appliquer.
- Cette proposition représente une solution rapide en attendant les dispositions qui couvriront l'ensemble du secteur de l'assurance dans le contexte du projet à long terme «Solvabilité II».
- Ces comités d'entreprise ont permis de rapprocher employeurs et employés à l'échelon transnational, là où sont prises les décisions déterminantes sur l'évolution des grandes entreprises.
- Cependant, le paysage s'est modifié depuis le dernier rapport de la Commission sur la directive, en 2000, et diverses insuffisances ont été décelées dans le fonctionnement des CEE, de sorte qu'un réexamen s'impose de la manière dont ils peuvent donner toute leur mesure.
- Ce changement n'est pas directement lié à l'élargissement de l'Union, mais plutôt à l'entrée en vigueur de ce qui constitue, en 40 ans, la première réforme des règles d'application de l'interdiction des ententes et des abus de position dominante.
- A la une le 22 avril 2004
- 21/04/2004
- 20/04/2004 La Commission européenne suggère une législation européenne sur la gestion des droits d'auteur par des sociétés de gestions collectives.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 19 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 409166 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 23/04/2004 : 1,07522 26/04/2004 : 1,07571 27/04/2004 : 1,07588
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 23/04/2004 : 1,07979 26/04/2004 : 1,08029 27/04/2004 : 1,08045
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 23/04/2004 : 1,02474 26/04/2004 : 1,02522 27/04/2004 : 1,02538
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 23/04/2004 : 1,02038 26/04/2004 : 1,02065 27/04/2004 : 1,02074
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 23/04/2004 : 1,04067 26/04/2004 : 1,04095 27/04/2004 : 1,04104
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 23/04/2004 : 1,00708 26/04/2004 : 1,00735 27/04/2004 : 1,00744
- Indice TEC 10 au 22/04/2004 : 4,23 %
- Encours de la dette négociable de l'Etat au 31 mars 2004 812 527 086 924 euros
- Durée de vie moyenne de la dette négociable au 31 mars 2004 6 ans et 3 jours

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le passeport animalier
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID
Nouveau lien vers EUROPA - Emploi et Affaires Sociales - La Commission engage une consultation sur la directive consacrée aux comités d'entreprise européens
- La Commission européenne a décidé de consulter les partenaires sociaux (- les représentants des travailleurs et des employeurs)- sur la meilleure façon dont les comités d'entreprise européens (CEE), créés par une directive communautaire il y a près de dix ans, peuvent résoudre les problèmes inhérents à un environnement économique et social en mutation. Ces comités d'entreprise ont permis de rapprocher employeurs et employés à l'échelon transnational, là

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 10

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#len
- L'aménagement numérique des territoires, nouvelle compétence des collectivités locales
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- L'aménagement numérique des territoires, nouvelle compétence des collectivités locales

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 avril 2004 Vous êtes le 150663 visiteur

[ www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur le CREPS d'Alsace
- Mise à jour le 22 avr.
- Les documents à télécharger pour les secondes, 1ère et terminales AS les documents
- Dans le cadre de la recherche de compatibilité entre la pratique d'un sport à haut-niveau et la poursuite d'études au lycée, le Lycée Louis Pasteur de Strasbourg propose un cycle terminale scientifique étalé sur 3 années.
Nouveau lien vers documents à télécharger
- les documents

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Printemps des musées
- Mise à jour : 22 avril 2004
- Les risques industriels accidentels en Auvergne
- le 2 mai 2004
- La Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement, dans l'édition 2004 de la publication consacrée aux risques industriels accidentels en Auvergne, présente les actions concrètes mises en oeuvre.
- En Auvergne, la maîtrise des risques industriels à la source représente une priorité absolue pour les services de l'Etat.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 409162 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alsace.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour :22/04/2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3409","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ printempsdesmusees.culture.fr ] liens documents
Nouveau lien vers printempsdesmusees.culture.fr/
- Printemps des musées

[ delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#len
- L'aménagement numérique des territoires, nouvelle compétence des collectivités locales
Du nouveau sur delegation.internet.gouv.fr/index.html
- L'aménagement numérique des territoires, nouvelle compétence des collectivités locales

[ auvergne.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DIREN AUVERGNE
- Nettoyage de Printemps du 21 au 25 avril 2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 22 avril 2004 : Le décret n° 2004-343 relatif aux attributions de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, est paru au Journal officiel de la République française.

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- La Turquie dans l'Union Européenne ?
- L'intégration des immigrés
- L'Estonie : Une révélation
- Andres Talvik
- 50ème anniversaire de la bataille de Dien Bien Phu
- 18h35 - 19h25 Face à la presse
- 15h10 - 16h00 Forum Public
- 11h45 - 12h35 Forum Public
- 11h20 - 11h45 Documentaire

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Table ronde du 26.02.2004 "Alcool, lieux festifs et sécurité routière" (21 avril 2004)
- 21-04-2004 : Alcool, lieux festifs et sécurité routière : table ronde du 26 février 2004.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 22 avril 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 21.04.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- La Turquie dans l'Union Européenne ?
- L'intégration des immigrés
- L'Estonie : Une révélation
- Forum Public
- Face à la presse
- Documentaire
- Andres Talvik
- 50ème anniversaire de la bataille de Dien Bien Phu
- 18h35 - 19h25
- 15h10 - 16h00
- 11h45 - 12h35
- 11h20 - 11h45

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 22 Avril 2004

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Document sans titre
- Jusqu'au 10 mai, vous êtes invités à partager vos opinions sur les principaux thèmes de l'actualité européenne.

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDX0407271D
- n° 2004-343

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 22 avril 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 22 Avril 2004
- 14 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 408955 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les organisations professionnelles
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines
- L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé (.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Jeudi 22 Avril 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9
- le 22/04/04

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 21/04/2004
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 21/04/2004
Du nouveau sur Date
- 22 avril 2004

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jeudi 22 avril 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 avril 2004 Vous êtes le 150616 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 408952 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3388","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");