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21.04.2004

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Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Cependant afin d'éviter toute confusion à l'égard des consommateurs, le CNC appelle les professionnels à ne pas se référer à la conformité à ces recommandations dans leur communication publique relative à leur marque de confiance, mais à les utiliser comme un élément d'évaluation à usage interne.
- 21 avril 2004 : Un groupe de travail du Conseil national de la consommation (CNC), constitué afin d'examiner le développement et la qualité des signes de confiance destinés aux sites marchands sur internet, a établi un ensemble de recommandations constituant un socle minimal d'exigences.

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- Les deux ministres chargés de la recherche ont visité longuement, mardi 20 avril, l'Institut Curie, à la fois hôpital et centre de recherche, le plus important de France dédié à la cancérologie.
- François Fillon et François d'Aubert à la rencontre des laboratoires
- Cette première visite s'inscrit dans une série de rencontres organisées dans les laboratoires avec les chercheurs dans le cadre des échanges préparatoires à l'élaboration de la loi d'orientation et de programmation de la recherche.

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Nouveau lien vers Fiches techniques - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Fiches techniques
Nouveau lien vers Le plan d épargne retraite populaire : un nouvel instrument d épargne attractif pour la retraite des français - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le Premier ministre Jean-Pierre RAFFARIN a signé aujourd hui les décrets mettant en place le plan d épargne retraite populaire (PERP). ...
Nouveau lien vers Le point sur les décrets d application - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- La loi portant réforme des retraites a été votée le 21 août 2003 par le Parlement et a été publiée le 22 août au Journal officiel.
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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- VOS QUESTIONS
Nouveau lien vers Informer les Français sur leur retraite - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Mercredi 26 novembre 2003, François Fillon a présenté, dans une communication au Conseil des ministres, le dispositif d information sur les retraites des Français. Ce dispositif vise à renforcer l information ...
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- VOS QUESTIONS
- Mercredi 26 novembre 2003, François Fillon a présenté, dans une communication au Conseil des ministres, le dispositif d information sur les retraites des Français.
- Le Premier ministre Jean-Pierre RAFFARIN a signé aujourd hui les décrets mettant en place le plan d épargne retraite populaire (PERP).
- Le point sur les décrets d application
- Le plan d épargne retraite populaire : un nouvel instrument d épargne attractif pour la retraite des français
- La loi portant réforme des retraites a été votée le 21 août 2003 par le Parlement et a été publiée le 22 août au Journal officiel.
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Informer les Français sur leur retraite
- Fiches techniques
- Existe-t-il une retraite minimale ?
- Ce dispositif vise à renforcer l information .

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- Les deux ministres chargés de la recherche ont visité longuement, mardi 20 avril, l'Institut Curie, à la fois hôpital et centre de recherche, le plus important de France dédié à la cancérologie.
- François Fillon et François d'Aubert à la rencontre des laboratoires
- Cette première visite s'inscrit dans une série de rencontres organisées dans les laboratoires avec les chercheurs dans le cadre des échanges préparatoires à l'élaboration de la loi d'orientation et de programmation de la recherche.

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Nouveau lien vers Sceaux et labels de confiance (BOCCRF 2004-04)
- ensemble de recommandations

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Nouveau lien vers Communiqués de presseLes alentours du camp de Captieux victimes des sangliers - 7 avril 2004Communiqués de presse
- Communiqués de presse
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- Document

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Nouveau lien vers Déplacement du Garde des sceaux à Bobigny le 22 avril 2004
- 21.04.04 : Communiqué de presse : Déplacement du Garde des sceaux à Bobigny le jeudi 22 avril 2004 (programme de la visite)
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- 21.04.04 : Communiqué de presse : Déplacement du Garde des sceaux à Bobigny le jeudi 22 avril 2004 (programme de la visite)

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- RAPPORT "FEMMES ET SPORTS"
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- Le rapport du groupe de travail présidé par Madame Brigitte Deydier, " Femmes et Sport " a été remis mercredi 21 avril à Madame Nicole Ameline, ministre à la Parité et à l'Egalité Professionnelle et à Monsieur Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative.

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- 15 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 408242 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE

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Nouveau lien vers dossier de presse et le discours prononcé par la ministre sur les agendas 21
- Dossier de presse et discours concernant les journées du 21 et du 22 avril 2004 pour les Agendas 21
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- Dossier de presse et discours concernant les journées du 21 et du 22 avril 2004 pour les Agendas 21

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- Visiteurs connectés : 5

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- mercredi 21 avril 2004 Vous êtes le 150548 visiteur

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Nouveau lien vers 3ème Régiment de Parachutistes d'Infanterie de Marine
- 1-4 Composition du conseil régional 9-2 : Au mois de mai 2004 paraîtra le livre Etre et Durer retraçant la glorieuse histoire du 3° RPIMa. Souscription ouverte dès maintenant. 2-2 : L a sécurité des piscines privées : dossier
Nouveau lien vers La sécurité des piscines privées
- 1-4 Composition du conseil régional 9-2 : Au mois de mai 2004 paraîtra le livre Etre et Durer retraçant la glorieuse histoire du 3° RPIMa. Souscription ouverte dès maintenant. 2-2 : L a sécurité des piscines privées : dossier
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- 21-4 Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du département de l'Aude . Rapport, conclusions et avis de la commission d'enquête (fichier Word 570ko)
Nouveau lien vers Examan du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
- 21-4 Examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
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- 1-4 Composition du conseil régional 9-2 : Au mois de mai 2004 paraîtra le livre Etre et Durer retraçant la glorieuse histoire du 3° RPIMa. Souscription ouverte dès maintenant. 2-2 : L a sécurité des piscines privées : dossier
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- Rapport, conclusions et avis de la commission d'enquête (fichier Word 570ko)
- 21-4 Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du département de l'Aude.
- 21-4 Examen du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
- 1-4 Composition du conseil régional 9-2 : Au mois de mai 2004 paraîtra le livre Etre et Durer retraçant la glorieuse histoire du 3°

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- CE SITE A REÇU 408236 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Report au 15 mai de la date limite de dépôt des déclarations de surface et des demandes d'aide directe laitière
- Report au 15 mai de la date limite de dépôt des déclarations de surface et des demandes d'aide directe laitière
Nouveau lien vers Report au 15 mai de la date limite de dépôt des déclarations de surface et des demandes d'aide directe laitière
- Paris, le 21 avril 2004
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- Report au 15 mai de la date limite de dépôt des déclarations de surface et des demandes d'aide directe laitière Paris, le 21 avril 2004
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- suite
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- Mathias VICHERAT, directeur de cabinet , succède à Thibaut Sartre
- Mathias Vicherat a pris ses fonctions auprès de Pierre Mirabaud, préfet de la région Picardie, préfet de la Somme, lundi 19 avril.

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- 21-04-2004 : Alcool, lieux festifs et sécurité routière : table ronde du 26 février 2004.
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- Lors du discours de clôture de la table ronde « Alcool, lieux festifs et sécurité routière », Gilles de Robien, ministre de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, a souligné « le caractère exceptionnel et la qualité de cette rencontre.
- Alcool, lieux festifs et sécurité routière : table ronde du 26 février 2004.
- 21-04-2004 :

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Nouveau lien vers www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr
- www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 21.04.04 : Communication en Conseil des ministres : L'action de la justice en faveur des personnes en difficultés

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- securiteroutiere.
- Pour en savoir plus sur le permis de conduire probatoire :
- equipement.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 21.04.04 : Communication en Conseil des ministres : L'action de la justice en faveur des personnes en difficultés

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Nouveau lien vers Société de l'information - Economie numérique : le Sénat adopte le projet de loi - Fil d actus
- 21 avril 2004 : Le Sénat a adopté jeudi 8 avril le projet de loi pour la confiance dans l économie numérique. Les sénateurs ont notablement modifié le texte déjà considérablement amendé par les députés en janvier 2004. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Les sénateurs ont notablement modifié le texte déjà considérablement amendé par les députés en janvier 2004.
- Economie numérique : le Sénat adopte le projet de loi
- 21 avril 2004 : Le Sénat a adopté jeudi 8 avril le projet de loi pour la confiance dans l économie numérique.

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- /" tal:content="python:theme" le nom du thþme ] Les enjeux dÆun projet de loi
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- tal:block condition="python:theme" [
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Mise Ó jour : le 21/04/2004, 16:41 
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- legifrance.
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- Le projet de loi longtemps dÚbattu Únumþre, domaine par domaine, l'ensemble des compÚtences qui seront transfÚrÚes par l'Etat aux collectivitÚs locales : les rÚgions, les dÚpartements, les communes et leurs groupements.
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- L'examen en premiþre lecture par l'AssemblÚe nationale du "
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- htm" target=_top projet de loi relatif aux responsabilitÚs et aux libertÚs locales " s'est achevÚ le 5 mars 2004, le vote solennel Útant intervenu le 14 avril.
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- gif" width="3" height="3" alt="" border="0" hspace="2" vspace="10"
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- fs dans rubriques !
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- fr/rubriques/c/c8_decentralisation/c84_dossiers/Decentralisation_et_communes" target=_top communes , les politiques de proximitÚ.
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- fr/html/actualite/actualite_legislative/responsabilite_locale.
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- fr/12/dossiers/responsabilites_locales.
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- charset=iso-8859-1" Les enjeux dÆun projet de loi - Ministþre de l'intÚrieur
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- Aux rÚgions, les compÚtences dÆorientation et de programmation.
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- Attention cette zpt est dans la data.
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- assemblee-nat.
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- asp" AssemblÚe Nationale

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 14 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- Info Sécurité Routière Dans le cadre de la Foire Expo de Gap du 8 au 16 mai 2004, nous vous invitons à nous rejoindre au stand de la Sécurité Routière, à proximité de la patinoire.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 408024 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gard.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil internet dde30
- Dernière mise à jour : mercredi 21 avril 2004 16:25
- Activité 2003: toutes les infos
Nouveau lien vers Présentation DDE
- Activité 2003: toutes les infos

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Nouveau lien vers La Lituanie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le programme Erasmus
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La Lituanie
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 21 avril 2004 Vous êtes le 150486 visiteur

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Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 408018 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 21/04/2004

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 21 avril 2004
- Le commerce extérieur de l'Auvergne en 2003
- La Direction Régionale du Commerce Extérieur a réalisé un diaporama, qui présente l'évolution des échanges commerciaux de l'Auvergne depuis 1993, la répartition sectorielle et géographique des exportations et importations en 2003, les principaux pays clients et fournisseurs et la contribution de chaque département dans le commerce extérieur régional.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr
- 31 mars 2004 : Mardi 30 mars 2004, Jean-Pierre Raffarin a présenté la démission de son Gouvernement au Président de la République, qui l a acceptée. Consultez la composition du nouveau Gouvernement sur www.premier-ministre.gouv.fr

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- 15 avril 2004 : RAPPEL : le questionnaire "tours aéroréfrigérantes" doit être renvoyé avant le 30 avril 2004 à la DRIRE par toutes les installations classées
Nouveau lien vers Environnement : la légionellose
- 19 avril 2004 : Bilan définitif de l' épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- questionnaire "tours aéroréfrigérantes" doit être renvoyé avant le 30 avril 2004 à la DRIRE par toutes les installations classées
- Bilan définitif de l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais
- 19 avril 2004 :
- 15 avril 2004 : RAPPEL : le

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- L'Agenda de la CommunicationTerritoriale de l'Etat (ACTE)

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Discours du Ministre à l'occasion de la remise des clefs du centre pénitentiaire de Toulon le 20 avril 2004
- - Discours du Ministre lors de la remise des clés du centre pénitentiaire le 20 avril 2004
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Discours du Ministre lors de la remise des clés du centre pénitentiaire le 20 avril 2004

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 21/04/04

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Les chats de la Fête - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les chats de la Fête
Nouveau lien vers Société de l'information - Ailleurs sur la toile publique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Ailleurs sur la toile publique
Nouveau lien vers Société de l'information - Régions et TIC : les territoires numériques - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Régions et TIC : les territoires numériques
Nouveau lien vers Société de l'information - L actualités des autorités indépendantes et organismes publics - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L actualités des autorités indépendantes et organismes publics
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- Le plan RE/SO 2007
Nouveau lien vers Société de l'information - Glossaires et vocabulaire - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Glossaires et vocabulaire
Nouveau lien vers Société de l'information - Internet culturel - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Internet culturel
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- Première fête de l internet scientifique
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- Les ressources
Nouveau lien vers Société de l'information - Création et suivi d un site public - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Création et suivi d un site public
Nouveau lien vers Société de l'information - L animation des réseaux - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L animation des réseaux
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- Guide des aides publiques
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- Les observatoires et les baromètres
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- ADELE : Plan de communication
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- L assistance aux utilisateurs
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- L amélioration des infrastructures de transport
Nouveau lien vers Société de l'information - Le déploiement de l infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le déploiement de l infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels
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- La capitalisation des savoir-faire et la mutualisation des initiatives
Nouveau lien vers Société de l'information - La constitution de référentiels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La constitution de référentiels
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- L évolution du droit de l administration électronique
Nouveau lien vers Société de l'information - Aides et appels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Aides et appels
Nouveau lien vers Société de l'information - Le schéma directeur de l administration électronique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le schéma directeur de l administration électronique
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- 9 avril 2004 : Le Sénat a adopté jeudi 8 avril le projet de loi pour la confiance dans l économie numérique. Les sénateurs ont notablement modifié le texte déjà considérablement amendé par les députés en janvier 2004. + d'infos
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Nouveau lien vers Société de l'information - Fête de l internet, édition 2004 : internet pour tous, mille et un usages au service des hommes - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- 29 mars 2004 : L édition 2004 de la fête de l internet s ouvre ce lundi. Durant toute une semaine, elle célèbrera "l Internet tout public, mille et un usages au service des hommes". Organisée partout en France, cette manifestation accueillera aussi, pour la première fois, la Fête de l internet scientifique. + d'infos
Nouveau lien vers Société de l'information - E-ten : le point de contact national soutient la recherche de partenaires pour les projets innovants - Fil d actus
- 25 mars 2004 : Le point de contact national et le site telecom.gouv.fr, centres de référence pour l appel à proposition E-TEN doté de 42 millions d euros en 2004, favorisent la mise en place de services transeuropéens d intérêt commun. + d'infos
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- Cybercriminalité : entrée en vigueur de la Convention du Conseil de l Europe
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- 30 mars 2004 : Le secrétaire d Etat aux PME, au commerce, à l artisanat et aux professions libérales, Renaud Dutreil a participé à une rencontre-débat sur le thème de la cyberconsommation, le mardi 30 mars 2004. + d'infos
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- Nomination d un nouveau secrétaire général au Forum des droits sur l Internet (FDI)
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- Les sénateurs ont notablement modifié le texte déjà considérablement amendé par les députés en janvier 2004.
- Les secteurs : social, santé et environnement
- Les revues de web de l économie numérique : L actualité vue par la Mission pour l économie numérique (MEN°
- Les ressources
- Les relations avec l administration
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- Les acteurs du jeu vidéo en France
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- Le texte, qui vise à transposer six directives européennes de 2002, "tire les conséquences des premières (.
- Le site des accès publics à l internet : Les points d accès publics à internet partout en France
- Le schéma directeur de l administration électronique
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- Le portail du Gouvernement : Toute l actualité Gouvernementale
- Le plan RE/SO 2007
- Le journal de la Fête
- Le guide du commerce électronique
- Le dossier Loi pour la Confiance dans l Economie Numérique (LEN)
- Le discours du Premier ministre
- Le déploiement de l infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels
- La vie de l entreprise
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- La nouvelle vie d Adèle et Marc : découvrez le film de l administration électronique du futur
- La modernisation des systèmes d information des administrations
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- La gestion des accès et des habilitations
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- fr : Le site de référence gouvernemental en matière de télécommunication
- fr" : Le magazine des sites web publics
- fr, centres de référence pour l appel à proposition E-TEN doté de 42 millions d euros en 2004, favorisent la mise en place de services transeuropéens d intérêt commun.
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- Ce texte, présenté par Patrick Devedjian, ministre délégué à l Industrie, et Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, a été adopté par l Assemblée nationale le 12 février 2004.
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- 9 avril 2004 : Le Sénat a adopté jeudi 8 avril le projet de loi pour la confiance dans l économie numérique.
- 4ème Comité interministériel pour la société de l information
- 31 mars 2004 : Mardi 30 mars 2004, Jean-Pierre Raffarin a présenté la démission de son Gouvernement au Président de la République, qui l a acceptée.
- 30 mars 2004 : Le secrétaire d Etat aux PME, au commerce, à l artisanat et aux professions libérales, Renaud Dutreil a participé à une rencontre-débat sur le thème de la cyberconsommation, le mardi 30 mars 2004.
- 3 questions à Laurent Sorbier (site Autrans 2004)
- 3 questions à.
- 29 mars 2004 : L édition 2004 de la fête de l internet s ouvre ce lundi.
- 25 mars 2004 : Le point de contact national et le site telecom.
- 24 ème Université d été : les services publics et l administration électronique à Hourtin
- 20 avril 2004 : Plus d un million de contribuables ont déclaré leur impôt sur le revenu 2003 en ligne, sur www.
- 16 avril 2004 : Les sénateurs examinent depuis le 13 avril le projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle, dit "paquet télécoms".
- 1 : l emploi et la formation tout au long de la vie

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- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 21/04/2004
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- Emploi et Affaires Sociales
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- Propriété intellectuelle
- Pas moins de 650 sociétés ou groupes ont souscrit à des accords sur les CEE : cela concerne quelque 11 millions de travailleurs et, plus directement, 10.000 de leurs représentants.
- Mise à jour chaque année afin de tenir compte de l'évolution de la législation, la dernière édition couvre la période allant jusqu'à la fin 2003.
- Les CEE ont donné d'excellents résultats dans le domaine de l'information et de la consultation des travailleurs sur les processus décisionnels, l'orientation des entreprises et, notamment, les changements de gestion.
- Le " Livre rose " est une ressource précieuse pour les personnes qui travaillent dans le domaine, car il fournit une liste exhaustive de la législation applicable classée par secteur.
- La liste de l'acquis a été organisée en fonction des titres des chapitres, qui reflètent généralement les secteurs industriels et l'organisation interne de la DG Entreprises.
- La Commission européenne suggère une législation européenne sur la gestion des droits d'auteur par des sociétés de gestions collectives.
- La Commission européenne a décidé de consulter les partenaires sociaux (- les représentants des travailleurs et des employeurs)- sur la meilleure façon dont les comités d'entreprise européens (CEE), créés par une directive communautaire il y a près de dix ans, peuvent résoudre les problèmes inhérents à un environnement économique et social en mutation.
- Emploi et Affaires Sociales
- Ces comités d'entreprise ont permis de rapprocher employeurs et employés à l'échelon transnational, là où sont prises les décisions déterminantes sur l'évolution des grandes entreprises.
- Cependant, le paysage s'est modifié depuis le dernier rapport de la Commission sur la directive, en 2000, et diverses insuffisances ont été décelées dans le fonctionnement des CEE, de sorte qu'un réexamen s'impose de la manière dont ils peuvent donner toute leur mesure.
- Ce projet est basé sur l'assurance d'une transparence de ces sociétés (avec un contrôle externe de ces sociétés) et favoriserait l'émergence des licences communautaires pour l'exploitation des droits.
- A la une le 21 avril 2004
- 20/04/2004 La DG Entreprises fournit un outil d'information baptisé le " Livre rose ", présenté sous la forme d'une liste structurée de la législation qui incombe à la DG Entreprises.
- 20/04/2004
- 19/04/2004 Une information concernant l accord relatif à l application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco signé à Bruxelles le 4 décembre 2003 a été publiée le 8 avril dernier au Journal officiel de l Union européenne.
- 19/04/2004 Un nouveau règlement n° 648/2004 du 31 mars 2004 relatif aux détergents et agents de surface a été adopté.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- ADministration ELEctronique (ADELE) - 140 mesures pour la réforme de l'Etat
- 19 visiteurs en ligne
- [10/02/2004]

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- Tous nos partenaires vous y accueilleront avec plusieurs animations et de nombreux lots à gagner.
- Info Sécurité Routière
- Dans le cadre de la Foire Expo de Gap du 8 au 16 mai 2004, nous vous invitons à nous rejoindre au stand de la Sécurité Routière, à proximité de la patinoire.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 407842 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 21/04/2004 : 4,25 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La Slovaquie
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
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- La Commission européenne suggère une législation européenne sur la gestion des droits d'auteur par des sociétés de gestions collectives. Ce projet

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- Visiteurs connectés : 10

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- Consulter le projet de charte de civilité présentée à Lyon
Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#hd
- Quelle stratégie la France met-elle en place pour développer le haut débit ? la réponse se trouve dans un document transmis par l'État à la Commission européenne.
- Le débat sur le projet de " Charte d'éthique et de civilité de l'Internet commune aux usagers de l'Internet " est lancé
- La Délégation aux Usages de l'Internet et l'Université virtuelle de Limoges proposent une formation continue à distance, diplômante, aux animateurs d'Espaces d'accès public à l'internet.
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Le débat sur le projet de " Charte d'éthique et de civilité de l'Internet commune aux usagers de l'Internet " est lancé
- la réponse se trouve dans un document transmis par l'État à la Commission européenne.
- La Délégation aux Usages de l'Internet et l'Université virtuelle de Limoges proposent une formation continue à distance, diplômante, aux animateurs d'Espaces d'accès public à l'internet.
- Claudie Haigneré à Genève Consulter le projet de charte de civilité
- C'est la date à laquelle le projet de loi sur la confiance dans l'économie numérique sera examiné en seconde lecture au Sénat.

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDJS 18
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[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 21 avril 2004 Vous êtes le 150432 visiteur

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 21 avril 2004
- Le commerce extérieur de l'Auvergne en 2003
- La Direction Régionale du Commerce Extérieur a réalisé un diaporama, qui présente l'évolution des échanges commerciaux de l'Auvergne depuis 1993, la répartition sectorielle et géographique des exportations et importations en 2003, les principaux pays clients et fournisseurs et la contribution de chaque département dans le commerce extérieur régional.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 407834 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alsace.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour :20/04/2004

[ www.alpes-de-haute-provence.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur gauche2
- Le nouveau pont de Digne est ouvert
Nouveau lien vers nouveau_pont_de_digne
- > Le nouveau pont de Digne est ouvert

[ www.adae.pm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ADAE > Le dossier de presse
- ADministration ELEctronique (ADELE) - 140 mesures pour la réforme de l'Etat

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - European Commission - Enterprise Directorate-General
- La DG Entreprises fournit un outil d'information baptisé le " Livre rose ", présenté sous la forme d'une liste structurée de la législation qui incombe à la DG Entreprises. Le " Livre rose " est une ressource précieuse pour les personnes qui travaillent dans le domaine, car il fournit une liste exhaustive de la législation applicable classée par secteur. Mise à jour chaque année afin de tenir compte de l'évolution de la législation, la dernière éditio

[ delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- Consulter le projet de charte de civilité présentée à Lyon
Nouveau lien vers delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#hd
- Quelle stratégie la France met-elle en place pour développer le haut débit ? la réponse se trouve dans un document transmis par l'État à la Commission européenne.
- Le débat sur le projet de " Charte d'éthique et de civilité de l'Internet commune aux usagers de l'Internet " est lancé
- La Délégation aux Usages de l'Internet et l'Université virtuelle de Limoges proposent une formation continue à distance, diplômante, aux animateurs d'Espaces d'accès public à l'internet.
Du nouveau sur delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Le débat sur le projet de " Charte d'éthique et de civilité de l'Internet commune aux usagers de l'Internet " est lancé
- la réponse se trouve dans un document transmis par l'État à la Commission européenne.
- La Délégation aux Usages de l'Internet et l'Université virtuelle de Limoges proposent une formation continue à distance, diplômante, aux animateurs d'Espaces d'accès public à l'internet.
- Claudie Haigneré à Genève Consulter le projet de charte de civilité
- C'est la date à laquelle le projet de loi sur la confiance dans l'économie numérique sera examiné en seconde lecture au Sénat.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- ALLOCATIONS - Suspension de la réforme de l'allocation spécifique de solidarité.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- ASSEDIC - Radiations : le jugement du tribunal de Marseille.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- FACTURES D'ELECTRICITE- Tarif social pour les familles modestes à partir de 2005.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Suspension de la réforme de l'allocation spécifique de solidarité.
- Radiations : le jugement du tribunal de Marseille.
- FACTURES D'ELECTRICITE- Tarif social pour les familles modestes à partir de 2005.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- [ Le Commissariat général du Plan lance une consultation pour la réalisation de prestations de formation intra sur le thème « Management de projet » pour les personnels d'encadrement (chefs... ... +
- Avis de consultation / Marché public (21/04/2004)
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Avis de consultation / Marché public (21/04/2004) [ Le Commissariat général du Plan lance une consultation pour la réalisation de prestations de formation intra sur le thème « Management de projet » pour les personnels d'encadrement (chefs.

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- Un nouvel espace de débat sur l'Europe
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- ctualité européenne.
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Nouveau lien vers Document doc
- le communiqué de presse du 5 avril 2004
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- 'une fiche d'informations
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- Retrouvez le communiqué de presse du 5 avril 2004 ainsi qu'une fiche d'informations.
- La lutte contre le vol des téléphones mobiles :

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Nouveau lien vers Discours Premier Ministre 5 avril 20045 avril 2004 : Jean-Pierre Raffarin s'exprime devant l'Assemblée Nationale
- Discours de politique générale du Premier Ministre devant l'Assemblée Nationale - 5 avril 2004
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- Discours de politique générale du Premier Ministre devant l'Assemblée Nationale - 5 avril 2004
- 10 jours, 10 pays, une Europe : de nombreuses manifestations dans toute la France du 1er au 10 mai.

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- Dossier législatif (sur le site de l'Assemblée nationale)
- Discours du Ministre lors de la remise des clefs du centre pénitentiaire le 20 avril 2004
- Dernière mise à jour : 21 avril 2004
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le programme Erasmus
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La Slovénie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.

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- Des travaux programmés entre avril et août 2004 dans le bâtiment du Grenier d'abondance
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- Voir le site de l'ASE
- La Direction de l'observation de la Terre de l'ASE organise, les 19 et 20 avril 2004 à Frascati, près de Rome, une réunion de consultation des utilisateurs de données d'exploration de la Terre.
- L'ASE consulte la communauté scientifique européenne sur ses futures missions d'exploration de la Terre
- D'éminents chercheurs européens, spécialisés dans le domaine des sciences de la Terre, présenteront et commenteront à cette occasion les résultats de l'évaluation technique et scientifique menée sur les six projets susceptibles de constituer la prochaine génération des missions d'exploration de la Terre de l'Agence.

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- N° 874 du 19 avril 2004
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- N° 874 du 19 avril 2004

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Voir la biographie de Frédéric de Saint-Sernin
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- de Saint-Sernin a été nommé secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire. Il est délégué auprès du ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du tourisme et de la Mer.
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- Voir la biographie de Frédéric de Saint-Sernin
- Prestations sociales : vers un simplification des formalités
- Par décret du 14 avril 2004 relatif à la composition du Gouvernement, Frédéric de Saint-Sernin a été nommé secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire.
- Mardi 20 avril s'est tenue une conférence de presse sur les cérémonies du 60ème anniversaire des débarquements et de la libération de la France.
- Lors du Conseil des ministres du 14 avril 2004, le ministre de la Santé et de la Protection sociale a présenté une ordonnance allégeant les formalités applicables à certaines prestations sociales.
- [ lire l'article ]
- Les ministres ont insistés sur la dimension de respect, "d'amitié et de gratitude" de cette rencontre.
- Le ministre délégué aux Anciens combattants et le ministre délégué au Tourisme ont mis à l'honneur l'accueil que réserveront les hôteliers parisiens aux vétérans lors cette cérémonie.
- Il est délégué auprès du ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du tourisme et de la Mer.
- Frédéric de Saint-Sernin nommé secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire
- Du 4 au 7 juin, elle réunira en effet un contingent important de vétérans issus de 14 nations.
- Anniversaire du débarquement : les vétérans étrangers à l'honneur
- 21/4/2004 09:43
- [ 20/04/2004 16:40 ]
- [ 15/04/2004 10:33 ]
- [ 14/04/2004 12:56 ]

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- Journaux interministériels .
- Inscrivez-vous .
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- Une conférence est organisée à l'IPE de Bordeaux entre le 3 et le 7 mai : "Quels changements va entraîner l'élargissement sur le plan institutionnel, cilturel et économique, Constitution, libre circulation, euro ?
- Lire le dossier complet
- Le 1er mai, une Europe élargie sera née.
- Le 1er mai, nous serons 25.
- 10 pays rejoignent en effet la structure européenne.
- 10 jours, 10 pays, une Europe : de nombreuses manifestations dans toute la France.

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 22/04/2004 : 1,07505 23/04/2004 : 1,07522 26/04/2004 : 1,07571
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 22/04/2004 : 1,07962 23/04/2004 : 1,07979 26/04/2004 : 1,08029
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 22/04/2004 : 1,02459 23/04/2004 : 1,02474 26/04/2004 : 1,02522
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 22/04/2004 : 1,02029 23/04/2004 : 1,02038 26/04/2004 : 1,02065
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 22/04/2004 : 1,04058 23/04/2004 : 1,04067 26/04/2004 : 1,04095
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 22/04/2004 : 1,00699 23/04/2004 : 1,00708 26/04/2004 : 1,00735

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Nouveau lien vers L\'Union à 25 : quelle avenir pour l\'Europe ? - Forum.gouv.fr - Forum de discussion sur les sujets de société - Premier ministre
- L'Union à 25 : quel avenir pour l'Europe ?
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- L'Union à 25 : quel avenir pour l'Europe ?
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr/actualites_1/dossiers_3/semaine_europe_30/index.html
- Voir le détail
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- Lire le dossier complet
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- S'abonner à la lettre d'infos

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- mercredi 21 avril 2004 Vous êtes le 150322 visiteur

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- Rolands Lattuke
- La Lettonie : Une double identité
- L'intégration des immigrés
- Eurotunnel
- 7h30 - 8h20 Forum Public
- 50ème anniversaire de la bataille de Dien Bien Phu
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- L'intégration des immigrés
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- Avarie machine à bord du Cervin Naufrage du fileyeur Armand - enquête et recherche des marins disparus (communiqué n°10) Naufrage du fileyeur Armand - enquête et recherche des marins disparus (communiqué n°9)
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- Naufrage du fileyeur Armand - enquête et recherche des marins disparus (communiqué n°10) Naufrage du fileyeur Armand - enquête et recherche des marins disparus (communiqué n°9)
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- Naufrage du fileyeur Armand - enquête et recherche des marins disparus (communiqué n°9)
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- Avarie machine à bord du Cervin Naufrage du fileyeur Armand - enquête et recherche des marins disparus (communiqué n°10) Naufrage du fileyeur Armand - enquête et recherche des marins disparus (communiqué n°9)

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- Mercredi 21 avril 2004

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- Mercredi 21 Avril 2004
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- CE SITE A REÇU 407247 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
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- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie

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- "Rendez-vous méditerranéen"
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- "Rendez-vous méditerranéen"
- de Marseille
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- 16 avril 2004 : Remise du prix "Honneur et Patrie" à l'amiral Philippe de Gaulle
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 16 avril 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Remise du prix "Honneur et Patrie" à l'amiral Philippe de Gaulle
- Mercredi 21 Avril 2004
- 16 avril 2004 :

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- 02/03/2004
- 01/03/2004

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- Les monédières

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- Dernière mise à jour le 20 Avril 2004.