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20.04.2004

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Nouveau lien vers Invitation au Point presse à l'hôpital Armand Trousseau
- . Invitation au Point presse du jeudi 22 avril 2004 à l'hôpital Armand Trousseau (20/04/04)
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- Invitation au Point presse du jeudi 22 avril 2004 à l'hôpital Armand Trousseau (20/04/04)

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- UN NOUVEL ESPACE DE DEBAT SUR L'EUROPE
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- UN NOUVEL ESPACE DE DEBAT SUR L'EUROPE

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- Le site au service des particuliers, des citoyens et des professionnels.
- Informations et démarches en lignes vous sont proposées.

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- - Présentation du nouvel établissement pénitentiaire de La Farlède
Nouveau lien vers Intervention de Dominique Perben à l'Assemblée nationale à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif au divorce
- - Intervention de Dominique Perben devant l'Assemblée nationale
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- Présentation du nouvel établissement pénitentiaire de La Farlède (format pdf)
- Intervention de Dominique Perben devant l'Assemblée nationale
- Dossier législatif (sur le site de l'Assemblée nationale) 03.03.04 : Le projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité a été validé par le conseil constitutionnel.
- 20.04.04 : A l'occasion de son déplacement à Toulon mardi 20 avril, Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, a inauguré le nouvel établissement pénitentiaire de Toulon - La Farlède, et rencontré les personnels pénitentiaires.
- 13.04.04 : Le projet de loi relatif au divorce a été adopté en première lecture par l'assemblée nationale :

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Nouveau lien vers Société de l'information - Impôts : plus d un million de déclarations en ligne - Fil d actus
- 20 avril 2004 : Plus d un million de contribuables ont déclaré leur impôt sur le revenu 2003 en ligne, sur www.impots.gouv.fr. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Impôts : plus d un million de déclarations en ligne
- 20 avril 2004 : Plus d un million de contribuables ont déclaré leur impôt sur le revenu 2003 en ligne, sur www.

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- CE SITE A REÇU 406495 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'Italie - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les institutions italiennes actuelles sont régies par la Constitution entrée en vigueur le 1er (.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE

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- mardi 20 avril 2004 Vous êtes le 149993 visiteur

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- La Corrèze

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi relatif au divorce
- - Dossier législatif (sur le site de l'Assemblée nationale)

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- CE SITE A REÇU 406486 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- id_article=3380","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Du nouveau sur I-ville, D.I.V., Ministère de la Ville
- Délimitatio

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Nouveau lien vers Journées 2004 du Riam
- Journées nationales
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Elles marqueront la troisième année d'existence de ce réseau qui a pour objectif de favoriser les partenariats entre les laboratoires de recherche et les entreprises et de constituer un dispositif efficace d'aide financière pour le développement de technologies et de services dans les secteurs de l'audiovisuel et du multimédia.
- 20 avril 2004 : Les Journées nationales du réseau de recherche et d'innovation en audiovisuel et multimédia (RIAM) auront lieu à Rennes du 22 au 24 juin 2004.

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Du nouveau sur Le Préfet en ligne
- html' target='_top' class='txtrouge' nouveau directeur de cabinet du prÚfet de la Sarthe
- html' target='_top' class='txtbleu' Romain Royet,
- html' target='_top' class='txtblanc' chargÚ de mission,

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 15/04/04 : Rencontre avec les représentants des partis politiques : le Premier ministre fixe les grands objectifs des textes législatifs du Gouvernement
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- 20/04/2004 : Impôts : plus d'un million de déclarations en ligne (sur le site www.
- 15/04/04 : Rencontre avec les représentants des partis politiques : le Premier ministre fixe les grands objectifs des textes législatifs du Gouvernement

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Nouveau lien vers AVIS DE CONCOURS
- En savoir plus
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- En savoir plus
- Avis de recrutement sans concours d'un agent des services techniques pour la sous-préfecture de SENLIS

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- Restitution d'un permis de conduire suspendu aprés infraction au code de la route
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Restitution d'un permis de conduire suspendu aprés infraction au code de la route

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- Plan d'accès

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Nouveau lien vers L'Actualité dans les Landes et en région AquitaineLa prévention de la légionelloseLes Ministres chargés de l'Environnement et de la Santé ont souhaité recenser l'ensemble des tours aéroréfrigérantes humides afin de renforcer le dispositif de prévention du
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- Toute l'actualité
- Communiqués de presse

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Nouveau lien vers Déplacement du Garde des sceaux à Bobigny le 22 avril 2004
- 20.04.04 : Communiqué de presse : Déplacement du Garde des sceaux à Bobigny le jeudi 22 avril 2004 (programme de la visite)
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 20 avril 2004
- 20.04.04 : Communiqué de presse : Déplacement du Garde des sceaux à Bobigny le jeudi 22 avril 2004 (programme de la visite)

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Nouveau lien vers Société de l'information - Impôts : plus d un million de déclarations en ligne - Fil d actus
- 20/04/2004 : Impôts : plus d'un million de déclarations en ligne (sur le site www.internet.gouv.fr)

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c5_defense_secu_civil/c51_actualite/04_04_20_exercices_feux_forets
- Sécurité civile : Dominique de Villepin a assisté à un exercice communautaire dans les Bouches-du Rhône
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c5_defense_secu_civil/c51_actualite/04_04_20_exercices_feux_forets
- Lire la suite
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Sécurité civile : Dominique de Villepin a assisté à un exercice communautaire dans les Bouches-du Rhône
- (mis à jour : 20/04/2004 17:00)
- Depuis dimanche 18 avril, 200 sauveteurs des pays membres actuels ou à venir de l'Union européenne ont participé aux côtés de 600 de leurs collègues français à un exercice commun de lutte contre les feux de forêt.

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Nouveau lien vers Accès DRDE
- Plan d'accès

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[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 406262 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La sécurité des usagers de la route
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Allemagne
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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Nouveau lien vers 60_anniversaire_liberation
- 60ème anniversaire de la libération, une exposition itinérante à travers tout le département
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- Mise à jour : 20 avril 2004
- 60ème anniversaire de la libération, une exposition itinérante à travers tout le département Résultats élections 2004 :Cantonales et Régionales Recueil des Actes Administratifs (février 2004) Participer au débat national sur l'eau

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- 19/04/2004
- 18/02/2004
- 17/03/2004
- 17/02/2004
- 02/03/2004
- 01/03/2004

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- mardi 20 avril 2004 Vous êtes le 149933 visiteur

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Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Usines Lambiotte à Prémery (58) le 19/04/2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 406246 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDE 06 - Direction Départementale de l'Equipement des Alpes-Maritimes - DDE 06
- RN 202 bis - Diap orama de l'intégralité de la construction du mur M1
Du nouveau sur DDE 06 - Direction Départementale de l'Equipement des Alpes-Maritimes - DDE 06
- RN 202 bis - Diaporama de l'intégralité de la construction du mur M1

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Nouvelles enquêtes publiques

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Décentralisation : le Premier ministre a rencontré les présidents des régions
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Spectacle vivant: pour un climat de négociations constructif
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Modernisation de l'Assurance maladie : responsabiliser les acteurs à chaque niveau

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Nouveau lien vers Le Plan - Goupes de projets
- [ Plusieurs groupes de projet souhaitent renforcer leur équipe en accueillant des stagiaires , notamment SIRENE
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- [ Plusieurs groupes de projet souhaitent renforcer leur équipe en accueillant des stagiaires , notamment SIRENE ... ... +
- Le Plan accueille des stagiaires (20/04/2004)
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- Le Plan accueille des stagiaires (20/04/2004) [ Plusieurs groupes de projet souhaitent renforcer leur équipe en accueillant des stagiaires, notamment SIRENE.

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- Simplifications des démarches administratives
Nouveau lien vers Document pdf
- Modification temporaire de l'ouverture des services des étrangers
Du nouveau sur Document sans titre
- Spectacle vivant: pour un climat de négociations constructif
- Simplifications des démarches administratives
- Philippe Douste-Blazy et Xavier Bertrand poursuivent cette semaine.
- Modification temporaire de l'ouverture des services des étrangers
- Modernisation de l'Assurance maladie : responsabiliser les acteurs à chaque niveau
- Lundi 19 avril 2004, lors de son allocution devant le Conseil national des professions du spectacle.
- Les présidents de régions sont arrivés ce lundi à 16h rue de Babylone.
- Décentralisation : le Premier ministre a rencontré les présidents des régions
- 19/04/2004
- 16/04/2004

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- 20/04/2004

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Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Propriété intellectuelle
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Une information concernant l accord relatif à l application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco signé à Bruxelles le 4 décembre 2003 a été publiée le 8 avril dernier au Journal officiel de l Union européenne.
- Un nouveau règlement n° 648/2004 du 31 mars 2004 relatif aux détergents et agents de surface a été adopté.
- Propriété intellectuelle
- Mise à jour chaque année afin de tenir compte de l'évolution de la législation, la dernière édition couvre la période allant jusqu'à la fin 2003.
- Le texte a pour objectif la libre circulation de ces produits tout en assurant un degré élevé de protection de l'environnement et de la santé humaine.
- Le " Livre rose " est une ressource précieuse pour les personnes qui travaillent dans le domaine, car il fournit une liste exhaustive de la législation applicable classée par secteur.
- La liste de l'acquis a été organisée en fonction des titres des chapitres, qui reflètent généralement les secteurs industriels et l'organisation interne de la DG Entreprises.
- La DG Entreprises fournit un outil d'information baptisé le " Livre rose ", présenté sous la forme d'une liste structurée de la législation qui incombe à la DG Entreprises.
- La Commission européenne suggère une législation européenne sur la gestion des droits d'auteur par des sociétés de gestions collectives.
- La Commission européenne a signé avec le Maroc et la Turquie un accord de libre échange.
- Il y est précisé que cet accord entrera en vigueur le 1er mai 2004.
- Il modifie les dispositions législatives actuellement en vigueur et abroge un certains nombre de directives.
- Il donne une nouvelle définition et précise leurs conditions de mise sur le marché.
- Il comprend des dispositions concrètes sur les règles relatives aux règlements techniques, aux droits antidumping, aux droits de la propriété intellectuelle, aux marchés publics etc.
- Etudes, rapports, statistiques
- Environnement
- Cet accord constitue une étape supplémentaire vers la création d'une zone de libre échange euro méditerranéenne convenue pour 2010.
- Ce réglement entrera en vigueur le 8 octobre 2005.
- Ce rapprochement des règles commerciales entre l'Union Européenne et les Etats marocains et turcs constituera une opportunité pour les entreprises communautaires.
- Ce projet est basé sur l'assurance d'une transparence de ces sociétés (avec un contrôle externe de ces sociétés) et favoriserait l'émergence des licences communautaires pour l'exploitation des droits.
- A la une le 20 avril 2004
- 19/04/2004
- 09/04/2004 La Commission européenne a approuvé le financement de 140 millions d'euros pour des actions de coopération avec le Maroc, l'Egypte et la Jordanie.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 17 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 406050 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le programme Erasmus
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- L'UE a considéré que (.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Evolution de la criminalité et de la délinquance en Dordogne-Mars 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date
- 20 avril 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 20 avril 2004 Vous êtes le 149861 visiteur

[ www.commerce-exterieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Revue Elargissement Actualités 64
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Droits numériques, revue Stratégies n° 23 du réseau TIC
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Revue Marchés Emergents - n° 53
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . RA 089 - Conséquences de l'appréciation de l'euro sur la rel...
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . RA087 - Perspectives de croissance en Asie pour 2004/2005
Du nouveau sur www.commerce-exterieur.gouv.fr/index.html
- Revue Marchés Emergents - n° 53 .
- Revue Elargissement Actualités 64 .
- RA087 - Perspectives de croissance en Asie pour 2004/2005 .
- RA 089 - Conséquences de l'appréciation de l'euro sur la rel.
- Droits numériques, revue Stratégies n° 23 du réseau TIC .

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- L'analyse des comptes
- 2002 des départements
- 2002 des communes

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
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[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
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- Dernière mise à jour :21/04/2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Une information concernant l accord relatif à l application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco signé à Bruxelles le 4 décembre 2003 a été publiée le 8 avril dernier au Journal officiel de l Union européenne. Il y est précisé que cet accord entrera en vigueur le 1er mai 2004.
Nouveau lien vers Document pdf
- Un nouveau règlement n° 648/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la lozère, Remontée du niveau de naussac
- Remontée du niveau du barrage de Naussac

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- RAPPORT "FEMMES ET SPORTS"
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- RAPPORT "FEMMES ET SPORTS"
- Le rapport du groupe de travail présidé par Madame Brigitte Deydier, " Femmes et Sport " sera remis mercredi 21 avril à Madame Nicole Ameline, ministre à la Parité et à l'Egalité Professionnelle et à Monsieur Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 13 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 405832 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 20/04/2004 : 4,20 %

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
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- 53 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Finlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Finlande
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- mardi 20 avril 2004 Vous êtes le 149805 visiteur

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- La Corrèze

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- CE SITE A REÇU 405830 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Résultats des élections régionales et cantonales 2004

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Nouveau lien vers Actes du colloque "La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire", organisé conjointement avec la délégation à l'aménagement et au développement durable au territoire de l'Assemblée nationale, le 4 décembre 2003
- Rapport
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AUX COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ET AUX SERVICES DE COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
- communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR LA CONFIANCE DANS L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE
- Projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique Débat d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement
Nouveau lien vers www.senat.fr/commission/amenagement/index.html
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Jean François-Poncet , fait au nom de la Délégation à l'aménagement du territoire du Sénat
- Projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
- Les rapports d'information du Sénat : "La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire"
- Actes du colloque "La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire", organisé conjointement avec la délégation à l'aménagement et au développement durable au territoire de l'Assemblée nationale

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Spectacle vivant: Renaud Donnedieu de Vabres souhaite favoriser l'emploi culturel
- Prestations sociales : vers un simplification des formalités
- Par ailleurs, dans une interview accordée le lendemain mardi 20 avril sur France Inter, Renaud Donnedieu de Vabres a déclaré qu'il sera "le ministre de l'emploi culturel".
- Lors du Conseil des ministres du 14 avril 2004, le ministre de la Santé et de la Protection sociale a présenté une ordonnance allégeant les formalités applicables à certaines prestations sociales.
- [ lire l'article ]
- Le soixantième anniversaire des Débarquements et de la Libération de la France La nouvelle version du site du Secrétariat d'Etat au Tourisme
- [ 20/04/2004 17:44 ]
- [ 20/04/2004 10:05 ]
- [ 14/04/2004 12:56 ]

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- délais jusqu'au :
- Déclarations
- 30 avril pour les résidents à l'étranger
- 3 mai pour les professionnels

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
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- 19.04.04 : Liste des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites des concours externe et interne pour le recrutement d'adjoints administratifs des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire pour le service pénitentiaire du territoire de la Polynésie française (session

[ www.impots.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.impots.gouv.fr
- Déclarations - délais jusqu'au : - 30 avril pour les résidents à l'étranger - 3 mai pour les professionnels

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Hommage rendu aux victimes et héros de la déportation : observation d'une minute de silence lors des manifestations sportives
- [27/02/04]
- 23 visiteurs en ligne
- [23/03/04]
- [20/04/04]
- [19/03/04]
- [15/04/04]
- [09/03/04]
- [05/03/04]
- [01/04/04]

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Nouveau lien vers adresses de la DDE 74 et de ses subdivisions
- Services
- adresses
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de la Haute-Savoie
- Dernière mise à jour : mardi 20 avril 2004 10:11

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mise à jour: 20/04/04

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- CE SITE A REÇU 405734 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 20/04/2004

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 21/04/2004 : 1,07488 22/04/2004 : 1,07505 23/04/2004 : 1,07522
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 21/04/2004 : 1,07945 22/04/2004 : 1,07962 23/04/2004 : 1,07979
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 21/04/2004 : 1,02443 22/04/2004 : 1,02459 23/04/2004 : 1,02474
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 21/04/2004 : 1,02020 22/04/2004 : 1,02029 23/04/2004 : 1,02038
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 21/04/2004 : 1,04049 22/04/2004 : 1,04058 23/04/2004 : 1,04067
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 21/04/2004 : 1,00690 22/04/2004 : 1,00699 23/04/2004 : 1,00708

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 52 réponses

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Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- La surréservation (« surbooking ») en avion Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/strategie-dd/
- La stratégie nationale du développement durable

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Nouveau lien vers Journée nationale du Souvenir des victimes et des héros de la Déportation
- Hommage rendu aux victimes et héros de la déportation : observation d'une minute de silence lors des manifestations sportives

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- mardi 20 avril 2004 Vous êtes le 149756 visiteur

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- CE SITE A REÇU 405726 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Dernière mise à jour :19/04/2004

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- 20 avril 2004

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Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier questions-réponses .
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 20 avril 2004)
- Mise à jour le 20 avril 04
- Jachères: campagne 2004
- Consulter le dernier questions-réponses.

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les Nouveaux Européens
- Le journal du soir
- La Slovaquie : Enfin seule
- Diên Biên Phu
- 22h20 - 23h10 Opération spéciale
- 22h00 - 22h20 Journal
- 18h30 - 19h20 Studio Ouvert
- 14h00 - 14h45 Paroles d'Europe

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 20 avril 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 19.04.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Paroles d'Europe
- Opération spéciale
- Les Nouveaux Européens
- Le journal du soir
- La Slovaquie : Enfin seule
- Journal
- Diên Biên Phu
- 22h00 - 22h20
- 18h30 - 19h20
- 14h00 - 14h45

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/de_saint_sernin
- de Saint-Sernin a été nommé secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire. Il est délégué auprès du ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du tourisme et de la Mer.
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Spectacle vivant: pour un climat de négociations constructif
- Prestations sociales : vers un simplification des formalités
- Lundi 19 avril 2004, lors de son allocution devant le Conseil national des professions du spectacle, le ministre de la Culture et de la Communication a affirmé sa volonté d"ouvrir un dialogue nouveau" et "constructif" avec les acteurs et partenaires du spectacle.
- Lors du Conseil des ministres du 14 avril 2004, le ministre de la Santé et de la Protection sociale a présenté une ordonnance allégeant les formalités applicables à certaines prestations sociales.
- [ lire l'article ]
- Les présidents de régions sont arrivés ce lundi à 16h rue de Babylone,annexe de Matignon, pour leur réunion avec le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin, entrevue consacrée au dossier sur la décentralisation et le transfert de compétences aux régions.
- Décentralisation : le Premier ministre a rencontré les présidents des régions
- [ 19/04/2004 19:03 ]
- [ 19/04/2004 17:44 ]
- [ 14/04/2004 12:56 ]

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 20 Avril 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 20 avril 2004

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 19/04/2004 10:50)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- 2004, Année George Sand
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- de l'Europe des 15 à l'Europe des 25
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Insee: un portail pour les entreprises
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Pour que les comportements changent, le permis change: le permis probatoire
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Aides aux éleveurs de bovins
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- ) qui réussissent l'examen à partir du 1er mars 2004, ainsi que les conducteurs qui ont été condamnés à un.
- Pour que les comportements changent, le permis change: le permis probatoire
- Note de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt sur les différentes aides 2004 aux éleveurs de bovins.
- Mardi 20 Avril 2004
- Le permis probatoire concerne tous les nouveaux titulaires du permis de conduire (moto,auto.
- L'insee propose aux entreprises un espace pour répondre en ligne aux enquêtes nationales et régionales et accéder à toutes les informations se rapportant à ces enquêtes.
- Insee: un portail pour les entreprises
- Inscrit au titre des célébrations nationales, le bicentenaire de la naissance de George Sand (1804-1876) permettra de mettre en lumière l'actualité de ses engagements et la modernité de son travail d'.
- Il présente ainsi l'économie d.
- de l'Europe des 15 à l'Europe des 25
- Aides aux éleveurs de bovins
- Afin de suivre toute l'actualité de l'U.E, le site ci-joint vous propose des dossiers thém.
- A l'issue du processus d'élargissement, dix nouveaux pays entreront dans l'Union Européenne au 1er mai 2004.
- [27/02/2004]
- [24/02/2004]
- 2004, Année George Sand
- 16 visiteurs en ligne
- [09/03/2004]
- [05/03/2004]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 405548 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Portugal
- Le passeport animalier
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Elle repose sur la souveraineté (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

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- Mardi 20 Avril 2004

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Vous intervenez dans le domaine de la prévention, de la maltraitance auprès de public mineurs. Vous vous interrogez sur la manière d'aborder cette question délicate, et de sensibiliser chacun sur la manière de prévenir. Fruit d'un travail partenarial dans le cadre du PRS maltraitance à enfants. Ce livret a été conçu pour vous aider à aborder ce sujet. Télécharger la charte (format pdf Acrobat Reader, 2188Ko) , la plaquette (pdf, 372Ko)
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- Vous intervenez dans le domaine de la prévention, de la maltraitance auprès de public mineurs. Vous vous interrogez sur la manière d'aborder cette question délicate, et de sensibiliser chacun sur la manière de prévenir. Fruit d'un travail partenarial dans le cadre du PRS maltraitance à enfants. Ce livret a été conçu pour vous aider à aborder ce sujet. Télécharger la charte (format pdf Acrobat Reader, 2188Ko) , la plaquette (pdf, 372Ko)
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- Télécharger la charte (format pdf Acrobat Reader, 2188Ko), la plaquette (pdf, 372Ko) Contact DRDJS : Patricia JEHANNE 02 31 43 26 26

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- le 20/04/2004

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- Mardi 20 avril 2004

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- mardi 20 avril 2004 Vous êtes le 149706 visiteur

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