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16.04.2004

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- Moselle - Meurthe et Moselle - Meuse - Vosges

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- Compte-rendu des débats du 13 , 14
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- Compte-rendu des débats du 13
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- 16/04/2004
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- 16/04/2004
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- Proposition de loi de M. André VALLET, concernant la mise en place d'un nouveau mode de scrutin pour les élections législatives,
- Petite loi
- et 15 avril 2004
- Compte-rendu des débats du 13, 14
- Avis de M. Pierre MARTIN, sur le projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- Avis de M. Joël BOURDIN, sur le projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- 16/04/2004

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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Certificat d'aptitude à la mise en oeuvre des artifices du groupe K4
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- Résultats des élections régionales du 28 mars
- Résultats des élections cantonales du 28 mars
- Certificat d'aptitude à la mise en oeuvre des artifices du groupe K4
- 29/03/2004
- 02/04/2004
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- Résultats des élections régionales du 28 mars
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- L'UE a considéré que (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

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- vendredi 16 avril 2004 Vous êtes le 147868 visiteur

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- Marché de Brive

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- Compte-rendu des débats du 13 , 14 et 15 avril 2004 Petite loi

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- - CV de François d'Aubert
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- Le ministère délégué à la Recherche lance l'ACI "Culture scientifique".
- En soutenant des projets qui contribuent à faire connaître du grand public les travaux et les résultats d'équipes existantes dans les domaines les plus variées, cette action entend favoriser la collaboration des chercheurs et des centres de culture scientifique, technique et industrielle, des associations d'éducation populaire, des producteurs de spectacles vivants, des musées, etc.
- Appel à propositions
- Action concertée incitative "Culture scientifique"
- 1000 nouveaux emplois vont être ajoutés : 150 ATER et 150 IATOS pour la rentrée 2004 et 700 postes de professeurs et maîtres de conférence dès janvier 2005.

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- - CV de François d'Aubert
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- Le ministère délégué à la Recherche lance l'ACI "Culture scientifique".
- En soutenant des projets qui contribuent à faire connaître du grand public les travaux et les résultats d'équipes existantes dans les domaines les plus variées, cette action entend favoriser la collaboration des chercheurs et des centres de culture scientifique, technique et industrielle, des associations d'éducation populaire, des producteurs de spectacles vivants, des musées, etc.
- Appel à propositions
- Action concertée incitative "Culture scientifique"
- 1000 nouveaux emplois vont être ajoutés : 150 ATER et 150 IATOS pour la rentrée 2004 et 700 postes de professeurs et maîtres de conférence dès janvier 2005.

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- - Composition du nouveau gouvernement
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- [ lire l'article ]
- Les députés ont adopté en première lecture mercredi 14 avril le projet de loi sur la réforme du divorce.
- Le Premier ministre s'est exprimé sur le dossier EDF-GDF au Sénat, le jeudi 8 avril 2004.
- Le Premier ministre a demandé aux députés "un mandat d'action pour la croissance et l'emploi, pour la cohésion sociale, pour la préparation de l'avenir".
- Le Parlement a définitivement voté mercredi 7 avril le projet de loi sur la formation professionnelle et une réforme du dialogue social.
- Jean-Pierre Raffarin a engagé la responsabilité du Gouvernement devant les députés.
- Jean-Pierre Raffarin a affirmé qu'il "n'y aura[it] pas de privatisation d'EDF et de Gaz de France".
- Il a par ailleurs annoncé la création du tarif social de l'électricité en faveur des foyers les plus modestes.
- Formation professionnelle et dialogue social: le projet de loi définitivement adopté
- EDF - GDF : le Premier ministre annonce la création d'un tarif social de l'électricité
- Déclaration de politique générale à l'Assemblée nationale
- Alors que son nouveau Gouvernement est entré en fonction le 31 mars, le Premier ministre a présenté une nouvelle déclaration de politique générale le 5 avril à l'Assemblée nationale.
- [ 08/04/2004 17:49 ]
- [ 08/04/2004 14:18 ]
- [ 05/04/2004 14:39 ]

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- Publications PRESAGE
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- Publications PRESAGE

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- Bilan définitif
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- session 2005
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- session 2005
- Bilan définitif
- 16/04/2004 Legionellose Légionellose
- 07/04/2004 SECURITE ROUTIERE BREVET D ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE AUTOMOBILE

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- Postes emplois-jeunesà5 ans après : des solutions et des démarches pour les jeunes -->Téléchargez le dépliant (Pdf)
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- Postes emplois-jeunesà5 ans après : des solutions et des démarches pour les employeurs --> Téléchargez le dépliant (Pdf)

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- RECENSEMENT NATIONAL DES TOURS AERO-REFRIGERANTES HUMIDES
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- RECENSEMENT NATIONAL DES TOURS AERO-REFRIGERANTES HUMIDES

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- 9 avril 2004

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- Interventions
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- Dans les mÚdias

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- 9 avril 2004
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- 9 avril 2004

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- CE SITE A REÇU 400467 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
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- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La sécurité des usagers de la route
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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Du nouveau sur Nouveaux services - emplois jeunes
- Postes emplois-jeunesà5 ans après : des solutions et des démarches pour les jeunes -- Téléchargez le dépliant (Pdf)
- Postes emplois-jeunesà5 ans après : des solutions et des démarches pour les employeurs -- Téléchargez le dépliant (Pdf)

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Du nouveau sur home - breves
- Triathlon Sud Vendée
- Rallye des Gazelles 2004
- Meeting aérien à Dax
- Le 54ème Régiment d Artillerie ouvre ses portes
- Guerre d Indochine
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- Rallye des Gazelles 2004
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- Meeting aérien à Dax
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- Triathlon Sud Vendée
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- Guerre d Indochine
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- Mise à jour 16/04/2004
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 16/04/2004

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Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 16/04/04--

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 16 avril 2004 Vous êtes le 147801 visiteur

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Mission d'information commune : Temps de travail
- Rapport de la mission d'information sur le temps de travail (Publication le 16 avril 2004)
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Rapport de la mission d'information sur le temps de travail (Publication le 16 avril 2004)

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Du nouveau sur Archives de France introduction
- M is à jour le 16 avril 2004

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 400458 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Nouveau lien vers www.stif-idf.fr/
- > en savoir plus sur le salon

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Nouveau lien vers Fermetures de lits dans les établissements de santé
- . Circulaire de programmation des fermetures de lits dans les établissements de santé (16/04/04)
Nouveau lien vers Dossier : Conseil supérieur d'hygiène publique
- Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Du nouveau sur accueil
- d'hygiène publique de France
- Conseil supérieur
- Circulaire de programmation des fermetures de lits dans les établissements de santé (16/04/04)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr/date.htm
- 16 avril 2004

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Résultats des concours de la Préfecture de Police
- Liste des candidats admissibles au concours national de gardien de la paix du mercredi 25 février 2004
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Liste des candidats admissibles au concours national de gardien de la paix du mercredi 25 février 2004
- -----------

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/article.php3?id_article=1752
- 16 avril 2004 : Les sénateurs examinent depuis le 13 avril le projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle, dit "paquet télécoms". Ce texte, présenté par Patrick Devedjian, ministre délégué à l Industrie, et Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, a été adopté par l Assemblée nationale le 12 février 2004. Le texte, qui vise à transposer six dir
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Le texte, qui vise à transposer six directives européennes de 2002, "tire les conséquences des premières (.
- )+ d'infos
- Ce texte, présenté par Patrick Devedjian, ministre délégué à l Industrie, et Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, a été adopté par l Assemblée nationale le 12 février 2004.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c5_defense_secu_civil/c51_actualite/2004_04_15_montigny
- Lire la suite
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- Dominique de VILLEPIN au centre de secours principal de Montigny-le Bretonneux
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- Dominique de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
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- Vers un projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 16/04/2004 15:15)
- (mis à jour : 07/04/2004 13:27)
- Dominique de VILLEPIN, ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales, s'est rendu le jeudi 15 avril au centre de secours principal de Montigny-le-Bretonneux dans les Yvelines.
- Dominique de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Dominique de VILLEPIN au centre de secours principal de Montigny-le Bretonneux

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 400301 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 16/04/2004

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Le passeport animalier
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier (.

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- entretien préalable au licenciement
Du nouveau sur www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 16 avril 2004
- entretien préalable au licenciement

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- transports urbains, interurbains, ferrés, taxis, vélos.
- Salon européen de la mobilité
- Entreprises, élus et pouvoirs publics seront présents.
- en savoir plus sur le salon
- Du 16 au 19 juin 2004 à Paris, les acteurs du Transport Public s'unissent pour organiser le salon européen de la mobilité :
- 16-Avr-2004

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction régional de la jeunesse et des sports - Basse normandie
- Journées appuis conseils Quand l'Etat fait l'effort de se déplacer, il faut en profiter ! à alors dirigeants associatifsà à vos questions ! Le prochain RENDEZ-VOUS est à IFS le vendredi 23 avril salle François Mitterrand de 16h à 19h suite >>
Du nouveau sur www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Une rubrique est spécialement consacrée aux renseignements pratiques tels que l'accès aux sites, le bulletin météo ou les numéros d'urgence.
- Quand l'Etat fait l'effort de se déplacer, il faut en profiter !
- On peut y consulter les rubriques traitant de la Mémoire ou du programme des cérémonies.
- Les Rendez-Vous Appuis Conseils Journées appuis conseils
- Le site est bilingue anglais-français.
- Le prochain RENDEZ-VOUS est à IFS le vendredi 23 avril salle François Mitterrand de 16h à 19h suite
- La réalisation de ce site a été rendu possible grâce à la collaboration des services de l'Etat mobilisés pour l'événement.
- Ce site a vocation à s'adresser à tous les publics : habitants, visiteurs, vétérans, enseignants, élèves, journalistes etc.
- adresse internet :
- à alors dirigeants associatifsà à vos questions !
- 60ème anniversaire du débarquement La préfecture et les services de l'Etat dans la région Basse-Normandie et dans le Calvados annoncent l'ouverture le 19 avril de leur site Internet créé à l'occasion des cérémonies du 60ème anniversaire du débarquement et de la bataille de Normandie.

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date
- 16 avril 2004

[ www.datar.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.datar.gouv.fr/
- >

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur La une du site drac Rhône-Alpes
- Plus précisément, le centre de documentation a fermé ses portes le vendredi 9 avril prochain.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 16 avril 2004 Vous êtes le 147749 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 400294 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 16 avril 2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Les concours - calendriers et notices explicatives - Pour connnaître les possiblités de recrutement en préfecture, consulter régulièrement les avis de concours du ministère de l'intérieur en cliquant sur le titre de cette annonce.

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Energie : le Gouvernement fait le choix de l'EPR
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- Prestations sociales : vers un simplification des formalités

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- Les chiffres de la délinquance en Meuse - mars 2004
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- Printemps des musées (dimanche 2 mai)
- Prestations sociales : vers un simplification des formalités
- Lors du Conseil des ministres du 14 avril 2004, le ministre de la Santé.
- Les chiffres de la délinquance en Meuse - mars 2004
- Energie : le Gouvernement fait le choix de l'EPR
- Dimanche 2 mai se déroulera la sixième édition du Printemps des musées.
- Au cours des questions au Gouvernement au Sénat, jeudi 15 avril.
- 15/04/2004
- 14/04/2004
- 13/04/2004

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- 16.04.04 : Communiqué de presse : Déplacement du Garde des sceaux à Toulon le mardi 20 avril 2004 (programme de la visite)
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- 16.04.04 : Communiqué de presse : Déplacement du Garde des sceaux à Toulon le mardi 20 avril 2004 (programme de la visite)
- 13.04.04 : Le projet de loi relatif au divorce a été adopté en première lecture par l'assemblée nationale :

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- Testez vos connaissances sur l'Europe grâce à un quizz
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Les institutions italiennes actuelles sont régies par la Constitution entrée en vigueur le 1er (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Afin de promouvoir les élections européennes qui auront lieu le 13 juin prochain, le parlement (.

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- vendredi 16 avril 2004 Vous êtes le 147681 visiteur

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- Les monédières

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- Printemps des musées (dimanche 2 mai)

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- Recueil des actes administratifs de mars 2004
- Concours d'adjoint et de secrétaire administratif de préfecture

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- 16 avril 2004

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- Observatoire Santé

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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Par décret du 14 avril 2004 relatif à la composition du Gouvernement, Frédéric de Saint-Sernin a été nommé secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire. Il est délégué auprès du ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du tourisme et de la Mer.
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- Réforme du divorce : simplifier les procédures
- Prestations sociales : vers un simplification des formalités
- Présenté par Dominique Perben, Garde des sceaux, ce projet vise à apaiser des procédures trop rigides, trop longues et souvent conflictuelles.
- Lors du Conseil des ministres du 14 avril 2004, le ministre de la Santé et de la Protection sociale a présenté une ordonnance allégeant les formalités applicables à certaines prestations sociales.
- [ lire l'article ]
- Les députés vont examiner en première lecture mardi et mercredi le projet de loi sur la réforme du divorce.
- Le Premier ministre a demandé aux députés "un mandat d'action pour la croissance et l'emploi, pour la cohésion sociale, pour la préparation de l'avenir".
- Le Parlement a définitivement voté mercredi 7 avril le projet de loi sur la formation professionnelle et une réforme du dialogue social.
- Jean-Pierre Raffarin a engagé la responsabilité du Gouvernement devant les députés.
- Formation professionnelle et dialogue social: le projet de loi définitivement adopté
- Déclaration de politique générale à l'Assemblée nationale
- Au cours des questions au Gouvernement à l'Assemblée Nationale, jeudi 15 avril, le ministre des Finances a fait part de la décision du Gouvernement de recourir à la technologie du réacteur européen à eau pressurisée (EPR).
- Alors que son nouveau Gouvernement est entré en fonction le 31 mars, le Premier ministre a présenté une nouvelle déclaration de politique générale le 5 avril à l'Assemblée nationale.
- [ 14/04/2004 12:56 ]
- [ 13/04/2004 11:50 ]
- [ 08/04/2004 14:18 ]
- [ 05/04/2004 14:39 ]

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- LA PREFECTURE
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- La Picardie, précurseur et modèle de la démarche nationale. L'agriculture raisonnée correspond à une démarche globale de l'ex... lire la suite
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- La Picardie vient d'obtenir de l'Union européenne 17 millions d'euros de crédits supplémentaires, appelés « réserve de perfor... lire la suite
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- Pierre STUSSI est nommé Secrétaire Général pour les Affaires régionales en Picardie depuis le 25 mars 2004. Sa prise de fonction intervient le 13 avril 2004 lire la suite
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 19/04/2004 : 1,07455 20/04/2004 : 1,07472 21/04/2004 : 1,07488
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- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 19/04/2004 : 1,02002 20/04/2004 : 1,02011 21/04/2004 : 1,02020
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 19/04/2004 : 1,04031 20/04/2004 : 1,04040 21/04/2004 : 1,04049
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 19/04/2004 : 1,00673 20/04/2004 : 1,00681 21/04/2004 : 1,00690

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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La sécurité des usagers de la route
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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- DIREN

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- "Miroir du débat", synthèse des contributions au débat national sur l'école

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- > Pour en savoir plus
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- Réponse du ministre de la culture et de la communication au communiqué du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (SIRTI) Avril 2004 A l'occasion de l'examen en première lecture au Sénat du projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelles, M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de la culture et de la communication, a rappelé que l'existence et le développement des radios indépendantes ne sont nullement remises en cause.
- Projet de loi sur les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle adopté par le Sénat en première lecture 16 avril 2004 Le Sénat a modifié et adopté, le 15 avril 2004, en première lecture, le projet de loi relatif aux communications électroniques et services de communication audiovisuelle.
- Pour en savoir plus
- paquet télécoms »
- Ce texte, destiné à transposer un ensemble de directives européennes communément dénommées «
- , avait été voté en première lecture par l'Assemblée nationale le 12 février 2004.

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Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/picardie
- DRAC

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- vendredi 16 avril 2004 Vous êtes le 147630 visiteur

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- La Corrèze

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Le nouveau Gouvernement : ministres et députés (31 mars 2004)
- [ Le nouveau Gouvernement et les députés
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Mission d'information commune : Temps de travail
- Rapport de la mission d'information sur le temps de travail (Publication le 21 avril 2004)
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- Projet de loi sur la politique de santé publique
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi sur la formation professionnelle et le dialogue social
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social
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- Eventuellement, Projet de loi sur l'économie numérique (C.M.P.)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Informatique et libertés
- Projet de loi sur la protection des données à caractère personnel
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Rapport de la mission d'information sur le temps de travail (Publication le 21 avril 2004)
- Proposition de loi Sénat sur l'élection des sénateurs ( 28 avril)
- Projet de loi sur la protection des données à caractère personnel ( 29 avril)
- Projet de loi sur la politique de santé publique ( Suite 2è lect.
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social
- [ Le nouveau Gouvernement et les députés ]
- Eventuellement, Projet de loi sur l'économie numérique (C.M.P.) ( 29 avril)
- En séance, ces derniers jours :
- En séance à partir du 27 avril :
- Déclaration de politique générale et engagement de la responsabilité du Gouvernement (5 avril)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 399912 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.ain.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Portail des services de l'Etat dans l'Ain
- "Miroir du débat", synthèse des contributions au débat national sur l'école

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Discours d'Hervé GAYMARD devant la Fédération nationale ovine
- Narbonne, le 15 avril 2004
Nouveau lien vers Discours d'Hervé GAYMARD devant la Fédération nationale ovine
- Discours d'Hervé GAYMARD devant la Fédération nationale ovine
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- Discours d'Hervé GAYMARD devant la Fédération nationale ovine Narbonne, le 15 avril 2004

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Amélioration des échanges agroalimentaires avec l'UE en février 2004 Conjoncture "Commerce extérieur agroalimentaire" avril 2004 Progression du blé et du triticale Conjoncture "Grandes cultures " avril 2004 Industries agricoles et alimentaires Chiffres et Données Agroalimentaire n° 121 - mars 2004 Pour en savoir plus : consulter la rubrique "Résultats de travaux"
Nouveau lien vers Service Conj. Spé. / Agreste
- Amélioration des échanges agroalimentaires avec l'UE en février 2004

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- Rectorat

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- DRAF

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les années Pompidou
- La Tchéquie : Un rideau de velours
- La Slovaquie : Enfin seule
- L'intelligence
- 23h00 - 23h25 Documentaire
- 22h30 - 22h55 Documentaire
- 18h30 - 19h30 Bibliothèque Médicis
- 16h35 - 17h35 Documentaire
- 14h00 - 14h50 Face à la presse
- 10h35 - 11h55 Séance
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE TENDANT À INSTITUER UNE SUITE PARLEMENTAIRE AU RAPPORT PUBLIC ANNUEL DE LA COUR DES COMPTES
- 12/03/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de M. Gérard CÉSAR et plusieurs de ses collègues, visant à adapter la législation en matière de communication sur les boissons alcoolisées
- Mardi 27 avril 2004
- Le Sénat a achevé, jeudi 15 avril 2004, l'examen du projet de loi relatif aux communications électroniques et services de communication audiovisuelle
- Dix questions orales
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'énergie
- Compte-rendu des débats du 13, 14 et 15 avril 2004
- à 16 heures et, éventuellement le soir :
- à 10 heures :
- 12/03/2004

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 16 avril 2004

[ www.rhone.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Date de modification : vendredi 16 avril 2004

[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Date de modification : vendredi 16 avril 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 15.04.2004

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- Vendredi 16 avril 2004

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- Vendredi 16 Avril 2004
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[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 399717 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Lancement de la ligne Cancer Info Service ( 0 810 810 821)
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Lancement de la ligne Cancer Info Service ( 0 810 810 821)

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Finlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- La surréservation (« surbooking ») en avion
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Finlande
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Vendredi 16 Avril 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/natura2000.rtf
- Un inventaire des anciens sites industriels et des activités de service, dont l'implantation peut remonter au début du XIXème siècle et qui pourraient avoir été à l'origine d'une pollution de sols, a été réalisé dans notre département. Les fiches de l'inventaire, établies par commune, peuvent être consultées sur le site internet du BRGM
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 26 mars au jeudi 1er avril 2004 inclus.
- Inventaire historique d'anciens sites industriels et activités de service dans le département des Deux-Sèvres
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- le 16/04/04

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Vendredi 16 avril 2004

[ www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Contact
- Dernière mise à jour le 14 avr.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- vendredi 16 avril 2004 Vous êtes le 147566 visiteur

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- Les monédières

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- CE SITE A REÇU 399714 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Lancement de la ligne Cancer Info Service ( 0 810 810 821)
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- Lancement de la ligne Cancer Info Service ( 0 810 810 821)

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- 16/04/2004