Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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15.04.2004

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Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité
- Jean-Louis BORLOO est nommé ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale Communiqué du 31 mars 2004

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- ALLOCATIONS - Suspension de la réforme de l'allocation spécifique de solidarité
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Suspension de la réforme de l'allocation spécifique de solidarité
- ALLOCATIONS

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Nouveau lien vers Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments
- 15/04/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de l'OPECST de M. Claude SAUNIER, Apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments
- 15/04/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- [ lire l'article ]
- Energie : le Gouvernement fait le choix de l'EPR
- Ce dossier repose un triple objectif : relancer la maîtrise de l'énergie, développer les énergies renouvelables, mettre en place une véritable Europe de l'énergie.
- Au cours des questions au Gouvernement au Sénat, jeudi 15 avril, le ministre des Finances a fait part de la décision du Gouvernement de recourir à la technologie du réacteur européen à eau pressurisée (EPR).
- [ 15/04/2004 17:40 ]

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Opération générale de dératisation
- Opération générale de dératisation du 19 avril au 18 juin inclus
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Opération générale de dératisation
- du 19 avril au 18 juin inclus
- ------------

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Cette note retrace un séminaire de prospective,... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Les NOTES d'ALEPH (15/04/2004) [ Prospective et changement de régime politique : les "Mont Fleur Scenarios" en Afrique du Sud, le n° 14 des Notes d'Aleph est en ligne.
- Cette note retrace un séminaire de prospective,.

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Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr/manual/mod/mod_ssl/
- mod_ssl User Manual
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- documentation
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- Your are allowed to use the images below on your SSL-aware Apache Web server.
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- They now have to add content to this directory and replace this placeholder page, or else point the server at their real content.
- The SSL/TLS-aware Apache webserver was
- The Apache online documentation has been included with this distribution.
- Thanks for using Apache, mod_ssl and OpenSSL!
- successfully installed on this website.
- If you do, your message will be ignored.
- If you can see this page, then the people who own this website have just installed the Apache Web server software and the Apache Interface to OpenSSL (mod_ssl) successfully.
- If you are seeing this page instead of the site you expected, please contact the administrator of the site involved.
- Hey, it worked !
- Especially also read the mod_ssl User Manual carefully.
- ) Although this site is running the Apache software it almost certainly has no other connection to the Apache Group, so please do not send mail about this site or its contents to the Apache authors.

[ www.modssl.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.modssl.org/
- Apache Interface to OpenSSL (mod_ssl)

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCX0400065D
- Vous pouvez consulter le décret n°2004-318 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/article.php3?id_article=1752
- 15 avril 2004 : Les sénateurs examinent depuis le 13 avril le projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle, dit "paquet télécoms". Ce texte, présenté par Patrick Devedjian, ministre délégué à l Industrie, et Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, a été adopté par l Assemblée nationale le 12 février 2004. Le texte, qui vise à transposer six dir
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- "Paquet télécom" : le texte discuté au Sénat
- Le texte, qui vise à transposer six directives européennes de 2002, "tire les conséquences des premières (.
- )+ d'infos
- Ce texte, présenté par Patrick Devedjian, ministre délégué à l Industrie, et Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, a été adopté par l Assemblée nationale le 12 février 2004.
- 15 avril 2004 : Les sénateurs examinent depuis le 13 avril le projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle, dit "paquet télécoms".

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Publication de la Lettre de la DIGITIP n° 25 (Avril 2004)- Le dossier: Normalisation et TIC
- 15/04/2004 -
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- 15/04/2004 - Publication de la Lettre de la DIGITIP n° 25 (Avril 2004)- Le dossier: Normalisation et TIC

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [28/03/04]
- [26/03/04]
- [23/03/04]
- [19/03/04]
- [17/03/04]
- 10 visiteurs en ligne
- [01/04/04]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 398974 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Elections européennes 13/06
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Elections européennes 13/06

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 46 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- La sécurité des usagers de la route
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

[ www.emploi-solidarite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploi-solidarite.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez consulter le décret n°2004-318 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=49&cusnum=746
- Avis de recrutement sans concours d'agent des services techniques de 2e classe au titre de l'année 2003
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Avis de recrutement sans concours d'agent des services techniques de 2e classe au titre de l'année 2003 (15/04/2004)

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- ELECTIONS EUROPEENNES 13/06/2004
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- ELECTIONS EUROPEENNES 13/06/2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 15 avril 2004 Vous êtes le 147294 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- Nouveau gouvernement :
- nominations au MINFI
- 2002 des départements

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 398971 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Elections européennes 13/06
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Elections européennes 13/06

[ www.apache.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.apache.org/
- Apache Web server

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3398","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BIFP
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
Nouveau lien vers BIFP
- Liens et licences :
Nouveau lien vers BIFP
- Boîte aux lettres :
Nouveau lien vers BIFP
- A propos du site :
Nouveau lien vers BIFP
- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Questions / Réponses
- Questions / Réponses
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Questions / Réponses

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Vidéo de l'annonce de la composition du nouveau Gouvernement au format Real©
- Retrouvez la composition du Gouvernement complète et détaillée sur : www.
- Remise du "Miroir des débats" sur l'avenir de l'école
- Reconduit dans ses fonctions par le Président de la République le 30 mars, le Premier ministre a formé un nouveau Gouvernement, dont la composition a été annoncée le 31 mars.
- premier-ministre.
- Pour suivre toute l'actualité du Gouvernement, abonnez-vous à GouvHebdo.
- Mardi 6 avril 2004, Claude Thélot, président de la Commission du débat national sur l'avenir de l'école, a remis à François Fillon, ministre de l'Education nationale, la synthèse de l'ensemble des contributions reçues au cours du débat national sur l'écolede septembre 2003 à mars 2004.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre s'est exprimé sur le dossier EDF-GDF au Sénat, le jeudi 8 avril 2004.
- Le nouveau Gouvernement de Jean-Pierre Raffarin
- Jean-Pierre Raffarin a présenté les décrets d'attribution de ministres en Conseil des ministres du 7 avril.
- Jean-Pierre Raffarin a affirmé qu'il "n'y aura[it] pas de privatisation d'EDF et de Gaz de France".
- Il a par ailleurs annoncé la création du tarif social de l'électricité en faveur des foyers les plus modestes.
- fr/gouvernement
- EDF - GDF : le Premier ministre annonce la création d'un tarif social de l'électricité
- [ 31/03/2004 19:45 ]
- [ 08/04/2004 17:49 ]
- [ 06/04/2004 09:45 ]

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Les NOTES d'ALEPH (15/04/2004)
- Cette note retrace un séminaire... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Les NOTES d'ALEPH (15/04/2004) [ r Prospective et changement de régime politique : les "Mont Fleur Scenarios" en Afrique du Sud, le n° 14 des Notes d'Aleph est en ligne.
- Cette note retrace un séminaire.

[ www.nievre.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.nievre.pref.gouv.fr/script_actu.htm
- Une nouvelle forme de déclaration PAC 2004 (Politique Agricole Commune) : le registre parcellaire graphique
- En savoir plus.
Nouveau lien vers Démarches administratives en préfecture et sous-préfectures de la Nièvre.
- En savoir plus..

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- jeudi 15 avril 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 15 avril 2004

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.limousin.drire.gouv.fr/environnement/legionellose/legionellose/index.html
- recensement national des tours aéroréfrigérantes (TAR)
Nouveau lien vers www.limousin.drire.gouv.fr/environnement/declaration%20annuelle/index.html
- Mardi 22 juin 2004 à Douai Déclaration annuelle des émissions polluantes 2003 des installations classées soumises à autorisation
Nouveau lien vers Espace pratique environnement
- Assises nationales des risques industriels Mardi 22 juin 2004 à Douai Déclaration annuelle des émissions polluantes 2003 des installations classées soumises à autorisation
Du nouveau sur www.limousin.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 15/04/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- recensement national des tours aéroréfrigérantes (TAR)

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Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Interventions
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Dans les mÚdias

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- 15/04/2004 - Certification de produits industriels et de services : mise à jour du Répertoire des organismes certificateurs de produits industriels et de services déclarés (pdf)
Nouveau lien vers Document pdf
- 15/04/2004 - Certification de produits industriels et de services : mise à jour du Répertoire des organismes certificateurs de produits industriels et de services déclarés (pdf)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 18 visiteurs en ligne

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- jeudi 15 avril 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 15 avril 2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 398759 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 15/04/2004

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 45 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Elections européennes : dernier jour pour les inscriptions des ressortissants des nouveaux pays membres - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'engagement des jeunes pour une Europe élargie et solidaire - Ailleurs en Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les ministres français et allemand chargés de la Jeunesse organisent avec l'Office franco-allemand (.
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- L'engagement des jeunes pour une Europe élargie et solidaire
- L'action des élus au niveau européen
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Elections européennes : dernier jour pour les inscriptions des ressortissants des nouveaux pays membres Les citoyens des nouveaux pays membres de l'Union (.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/recrutement/index.htm
- Le recrutement
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Par décret du 14 avril 2004 relatif à la composition du Gouvernement, Frédéric de Saint-Sernin a été nommé secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire
- 15-Avr-2004
Nouveau lien vers Documentation et publications
- les publications

[ www.e-mediacite.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.e-mediacite.com
- Mise à jour le 15/04/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Mise à jour le 15/04/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Printemps des musées
- Mise à jour le 15/04/04 I Plan du site I Crédit I écrire au webmestre
- Elections européennes

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Champagne-Ardenne
- Programme du Printemps des musées 2004 en Champagne-Ardenne

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 15 avril 2004 Vous êtes le 147230 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Les monédières

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- L'analyse des comptes
- 2002 des départements
- 2002 des communes

[ www.centre.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- A renvoyer à la Drire du Centre avant le 19 avril 2004, délai de rigueur Télécharger le document

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 398754 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ printempsdesmusees.culture.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Printemps des musées
- Programme du Printemps des musées 2004 en Champagne-Ardenne

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Une erreur est survenue pendant le traitement de la requête
- Relancez votre requête (si les problèmes persistent, adressez-vous à l'administrateur du site).
- Le serveur ne peut pas répondre à votre requête en raison d'un volume de trafic extrêmement élevé ou d'une erreur interne inattendue.
- Le serveur est occupé ou il ne peut pas répondre à la requête.
- Informations sur le diagnostic d'erreur
- (Code d'emplacement :25)

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 15/04/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Vidéo de l'annonce de la composition du nouveau Gouvernement au format Real©
- Retrouvez la composition du Gouvernement complète et détaillée sur : www.
- Remise du "Miroir des débats" sur l'avenir de l'école
- Reconduit dans ses fonctions par le Président de la République le 30 mars, le Premier ministre a formé un nouveau Gouvernement, dont la composition a été annoncée le 31 mars.
- Prestations sociales : vers un simplification des formalités
- premier-ministre.
- Pour suivre toute l'actualité du Gouvernement, abonnez-vous à GouvHebdo.
- Mardi 6 avril 2004, Claude Thélot, président de la Commission du débat national sur l'avenir de l'école, a remis à François Fillon, ministre de l'Education nationale, la synthèse de l'ensemble des contributions reçues au cours du débat national sur l'écolede septembre 2003 à mars 2004.
- Lors du Conseil des ministres du 14 avril 2004, le ministre de la Santé et de la Protection sociale a présenté une ordonnance allégeant les formalités applicables à certaines prestations sociales.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre s'est exprimé sur le dossier EDF-GDF au Sénat, le jeudi 8 avril 2004.
- Le nouveau Gouvernement de Jean-Pierre Raffarin
- Jean-Pierre Raffarin a présenté les décrets d'attribution de ministres en Conseil des ministres du 7 avril.
- Jean-Pierre Raffarin a affirmé qu'il "n'y aura[it] pas de privatisation d'EDF et de Gaz de France".
- Il a par ailleurs annoncé la création du tarif social de l'électricité en faveur des foyers les plus modestes.
- fr/gouvernement
- EDF - GDF : le Premier ministre annonce la création d'un tarif social de l'électricité
- [ 31/03/2004 19:45 ]
- [ 14/04/2004 12:56 ]
- [ 08/04/2004 17:49 ]
- [ 06/04/2004 09:45 ]

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- fermeture des services de la direction des services fiscaux
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- fermeture des services de la direction des services fiscaux

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 12 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 398567 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 39 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La sécurité des usagers de la route
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect (.

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- Voir la biographie de Frédéric de Saint-Sernin
- Par décret du 14 avril 2004 relatif à la composition du Gouvernement, Frédéric de Saint-Sernin a été nommé secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire. Il est délégué auprès du ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du tourisme et de la Mer.
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- Par décret du 14 avril 2004 relatif à la composition du Gouvernement, Frédéric de Saint-Sernin a été nommé secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire.
- [ lire l'article ]
- Il est délégué auprès du ministre de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du tourisme et de la Mer.
- Frédéric de Saint-Sernin nommé secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire
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- Les NOTES d'ALEPH (15/04/2003)
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- Les NOTES d'ALEPH (15/04/2003) [ r Prospective et changement de régime politique : les "Mont Fleur Scenarios" en Afrique du Sud, le n° 14 des Notes d'Aleph est en ligne.
- Cette note retrace un séminaire.

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- Etat d'avancement des opérations routières
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 16/04/2004 : 1,07406 19/04/2004 : 1,07455 20/04/2004 : 1,07472
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 16/04/2004 : 1,07862 19/04/2004 : 1,07912 20/04/2004 : 1,07929
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 16/04/2004 : 1,02364 19/04/2004 : 1,02411 20/04/2004 : 1,02427
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 16/04/2004 : 1,01975 19/04/2004 : 1,02002 20/04/2004 : 1,02011
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 16/04/2004 : 1,04003 16/04/2004 : 1,04031 20/04/2004 : 1,04040
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 16/04/2004 : 1,00646 19/04/2004 : 1,00673 20/04/2004 : 1,00681
- Indice TEC 10 au 15/04/2004 : 4,21 %

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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le programme Erasmus
- Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La Belgique
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.

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- Marché de Brive

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- Proposition de suppression de limite d'âge pour les concours de la fonction publique (Texte adopté le 15 avril)
- En séance, aujourd'hui :

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- Compte-rendu des débats du 13 , 14
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- Compte-rendu des débats du 13
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- Compte-rendu des débats du 13, 14 avril 2004

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- DDTEFP des Côtes d'Armor : Aperçu mensuel sur le marché du travail
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- Aperçu mensuel sur le marché du travail
- 15 avril 2004 DDTEFP des Côtes d'Armor :

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- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- 15/04/04 : Rencontre avec les représentants des partis politiques : le Premier ministre les grands objectifs des textes législatifs du Gouvernement
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- lire l'article ]
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- Remise du "Miroir des débats" sur l'avenir de l'école
- Mardi 6 avril 2004, Claude Thélot, président de la Commission du débat national sur l'avenir de l'école, a remis à François Fillon, ministre de l'Education nationale, la synthèse de l'ensemble des contributions reçues au cours du débat national sur l'écolede septembre 2003 à mars 2004.
- [ lire l'article ]
- Egalité professionnelle : signature de l'accord interprofessionnel
- 15/04/04 : Rencontre avec les représentants des partis politiques : le Premier ministre les grands objectifs des textes législatifs du Gouvernement
- [ 06/04/2004 09:45 ]

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- Pour faciliter vos démarches, adressez votre demande de passeport par courrier
Nouveau lien vers Poursuite de la baisse de la délinquance à Paris en mars 2004
- ------------ Poursuite de la baisse de la délinquance à Paris au mois de mars 2004
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- Pour faciliter vos démarches, adressez votre demande de passeport par courrier
- ------------

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- . Rencontres du commerce international 2004 (26 au 31 janvier)

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- Le réseau international

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- Programme - formulaire d'inscription
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 15/04/2004
- Le discours de Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie
- La fiscalité des produits pétroliers prévue dans la Loi de finances pour 2004 et loi de finances rectificative pour 2003
- Historique de la production d'énergies d'origine renouvelable en France de 1970 à 2002
- 25/03/2004 - Publication de la Lettre de la DIGITIP n° 24 (Mars 2004)- Le dossier: Nano-matériaux, méga-ambitions
- 14/04/2004 - Projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle - Examen au Sénat
- 14/04/2004 - Espace Energies et matières premières:
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- - Historique de la production d'énergies d'origine renouvelable en France de 1970 à 2002
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- 14/04/2004 - Projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle - Examen au Sénat Le discours de Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie
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- - La fiscalité des produits pétroliers prévue dans la Loi de finances pour 2004 et loi de finances rectificative pour 2003

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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.

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- "P.E.L. 54"

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- Réponse du ministre de la culture et de la communication au communiqué du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (SIRTI) 15 avril 2004 A l'occasion de l'examen en première lecture au Sénat du projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelles, M. Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ministre de la culture et de la communication, a rappelé que l'existence et le développement des radios indépendantes ne sont nullement remises en cause.
- Projet de loi sur les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle Avril 2004 Le Sénat poursuit, jeudi 15 avril 2004, l'examen du projet de loi relatif aux communications électroniques et services de communication audiovisuelle destiné à transposer un ensemble de directives européennes communément dénommées «
- Pour en savoir plus
- Il a également réaffirmé son attachement à cette composante essentielle de notre paysage radiophonique.

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- Les monédières

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- . Rapport annuel 2002 de la DREE
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- Déclaration du Gouvernement sur l'énergie et débat sur cette déclaration
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- Proposition de suppression de limite d'âge pour les concours de la fonction publique
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- Proposition de suppression de limite d'âge pour les concours de la fonction publique (15 avril)
- Projet de loi sur le système européen de banques centrales (Texte adopté le 14 avril)
- En séance, ces derniers jours :
- Déclaration du Gouvernement sur l'énergie et débat sur cette déclaration (15 avril)

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- la DTEFP
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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- La Turquie dans l'Union Européenne ?
- L'obésité chez les jeunes
- François Chérèque
- 18h35 - 19h25 Face à la presse
- 15h00 - 16h20 Séance
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- Le Sénat poursuit, jeudi 15 avril 2004, l'examen du projet de loi relatif aux communications électroniques et services de communication audiovisuelle
- Jeudi 15 avril 2004
- à 9h30, 15 heures et éventuellement le soir :

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- Le 15 avril 2004

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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