Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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09.04.2004

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- Les anciens sénateurs de la Vème République
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- Les infractions sexuelles commises sur les mineurs Note de synthèse
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- Lire le dossier
- Etude de législation comparée sur les infractions sexuelles commises sur les mineurs
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- Du 13 au 18 avril
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- Note de synthèse
- Les infractions sexuelles commises sur les mineurs
- Les anciens sénateurs de la Vème République : Retrouvez les notices biographiques de tous les anciens sénateurs de la Vème République sur le site du Sénat
- Etudes de législation comparée du Sénat
- Etude de législation comparée sur les infractions sexuelles commises sur les mineurs en Allemagne, Angleterre et Pays de Galles, Belgique, Danemark, Espagne, Pays-Bas et Portugal.
- Du 13 au 18 avril

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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- Du 18 au 20 avril, premier exercice communautaire dans la lutte contre les feux de forêt
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- 13 personnes interpellées dans les Yvelines et en Seine-Saint-Denis
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- L'hommage du ministère aux victimes des attentats de Madrid
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- Vers un projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
- Sous l'égide de la Commission européenne, la France organise le premier exercice communautaire de grande ampleur sur le thème de la lutte contre les feux de forêts.
- (mis à jour : 17/03/2004 18:57)
- (mis à jour : 09/04/2004 19:48)
- Lire la suite
- Du 18 au 20 avril, premier exercice communautaire dans la lutte contre les feux de forêt

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Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- Secrétaire administratif 14 mai - clôture inscriptions
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- Secrétaire administratif 14 mai - clôture inscriptions

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- CE SITE A REÇU 389657 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Mise à jour 09/04/2004

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- Francetelevision.fr

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Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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- Francetelevision.
- fr 8 avril 2004 Présentation des résultats du groupe France Télévisions pour l'année 2003.

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- vendredi 09 avril 2004 Vous êtes le 144022 visiteur

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Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/sedeplacer/securite_routiere/index.htm
- Voir aussi sur ce site, notre rubrique sécurité routière
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- Voir aussi sur ce site, notre rubrique sécurité routière.
- Restriction de circulation >
- Pour les vacances de Pâques, la Sécurité routière lance une nouvelle campagne radio de sensibilisation des usagers de la route : vitesse, alcool et absence de ceinture restent trois fléaux à combattre.
- Pour le week-end de Pâques, la section de l'autoroute A86 entre Gennevilliers et Colombes sera fermée à la circulation.
- "Il n'y a jamais de bonnes raisons de transgresser les règles"
- [en savoir plus sur Sytadin et cette fermeture]
- Campagne d'information >
- Bison Fûté vous livre les prévisions de circulation pour les vacances de Pâques

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Nouveau lien vers PROJET DE LOI LAÏCITÉ - PORT DE SIGNES OU DE TENUES MANIFESTANT UNE APPARTENANCE RELIGIEUSE DANS LES ÉCOLES, COLLÈGES ET LYCÉES PUBLICS
- Projet de loi encadrant, en application du principe de laïcité , le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR LA CONFIANCE DANS L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE
- confiance dans l'économie numérique Débat d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 7 AVRIL 2004
- Débat d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement
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- Projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique
- Le dérouleur
- Débat d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Campagne - Avril 2004
- Campagne d'information

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- Dernière mise à jour : 09/04/2004

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre s'est exprimé sur le dossier EDF-GDF au Sénat, le jeudi 8 avril 2004.
- Le Parlement a définitivement voté mercredi 7 avril le projet de loi sur la formation professionnelle et une réforme du dialogue social.
- Jean-Pierre Raffarin a affirmé qu'il "n'y aura[it] pas de privatisation d'EDF et de Gaz de France".
- Il a par ailleurs annoncé la création du tarif social de l'électricité en faveur des foyers les plus modestes.
- Formation professionnelle et dialogue social: le projet de loi définitivement adopté
- EDF - GDF : le Premier ministre annonce la création d'un tarif social de l'électricité
- [ 08/04/2004 14:18 ]

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- Dernière mise à jour 09/04/2004

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- Dernière Mise à jour le 09/04/04

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Nouveau lien vers Société de l'information - Economie numérique : le Sénat adopte le projet de loi - Fil d actus
- 9 avril 2004 : Le Sénat a adopté jeudi 8 avril le projet de loi pour la confiance dans l économie numérique. Les sénateurs ont notablement modifié le texte déjà considérablement amendé par les députés en janvier 2004. + d'infos
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- Les sénateurs ont notablement modifié le texte déjà considérablement amendé par les députés en janvier 2004.
- Economie numérique : le Sénat adopte le projet de loi
- 9 avril 2004 : Le Sénat a adopté jeudi 8 avril le projet de loi pour la confiance dans l économie numérique.

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Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE

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Nouveau lien vers 60_anniversaire_liberation
- 60ème anniversaire de la libération, une exposition en préfecture du 9 au 16 avril 2004
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- Mise à jour : 9 avril 2004
- 60ème anniversaire de la libération, une exposition en préfecture du 9 au 16 avril 2004 Résultats élections 2004 :Cantonales et Régionales Recueil des Actes Administratifs (février 2004) Participer au débat national sur l'eau

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Nouveau lien vers mizajour
- Mise à jour 09/04/2004
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- 09/04/2004

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Nouveau lien vers Le projet de loi sur les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle
- > Pour en savoir plus
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- , sera examiné par le Sénat les 13 et 14 avril prochains.
- Projet de loi sur les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle Avril 2004 Adopté en 1ère lecture par l'Assemblée nationale, le projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle, destiné à transposer un ensemble de directives européennes communément dénommées «
- Pour en savoir plus
- paquet télécoms »

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- vendredi 09 avril 2004 Vous êtes le 143959 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
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- La Corrèze

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Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- le secteur public local
- La consolidation dans

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Nouveau lien vers Communiqué de presse "Bison Futé" - week-end du 9 au 12 avril 2004
- Bison Fûté vous livre les prévisions de circulation pour les vacances de Pâques

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Nouveau lien vers Communiqué de presse
- Précautions d'utilisation des lits médicaux électriques équipés de pédale de commande de hauteur variable
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- Précautions d'utilisation des lits médicaux électriques équipés de pédale de commande de hauteur variable (09/04/04)

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat - Exposition "L'éloge de la nature"
- Exposition "L'éloge de la nature"
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- Exposition "L'éloge de la nature" : sous le haut patronage de Christian Poncelet, Président du Sénat, lancement de l'exposition "6ème Ateliers d'Artistes" dans le Jardin du Sénat du 10 mars au 9 mai 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- 14 visiteurs en ligne
- [01/04/04]

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- CE SITE A REÇU 389308 VISITES DEPUIS SA CREATION

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[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.

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Nouveau lien vers Accueil Equal France
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- vendredi 09 avril 2004 Vous êtes le 143912 visiteur

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Du nouveau sur www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/navigation.html
- Dernière mise à jour : 09/04/04

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- CE SITE A REÇU 389298 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/index.html
- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mise à jour le 9 avril 2004

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Le discours du ministre
- Le communiqué de presse
- 09/04/2004 - Espace Energie et Matières premières : Présentation du bilan et de la facture énergétiques de la France pour 2003 par Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie.
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission européenne a récemment publié un rapport intitulé " bilan de la campagne GO DIGITAL : les leçons à tirer
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Relations extérieures
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Société de l'information
- Relations extérieures
- La Commission européenne a récemment publié un rapport intitulé " bilan de la campagne GO DIGITAL : les leçons à tirer " qui permet de faire le point sur le actions de sensibilisation engagées en Europe pour promouvoir l'utilisation des NTIC par les entreprises.
- La Commission européenne a approuvé le financement de 140 millions d'euros pour des actions de coopération avec le Maroc, l'Egypte et la Jordanie.
- Des informations sont notamment données sur les projets menés ces dernières années.
- Créé en 1998 le programme JEV visait à encourager la création d'entreprises conjointes transnationales entre des PME au sein de l'UE.
- Ce financement s'inscrit dans le programme européen MEDA (partenariat euro méditerranéen) qui vise l'appui à la transition économique et au secteur privé en vue de l'instauration d'une future zone de libre-échange euro méditerranéenne.
- A la une le 9 avril 2004
- 08/04/2004 La Commission européenne a adopté, à travers le nouveau règlement d'exemption par catégorie, de nouvelles modalités d'application de la politique de concurrence pour l'octroi de licences de brevets, de savoir faire et de droits d'auteur sur logiciels.
- 08/04/2004 A la suite de l'échec du programme Joint European Venture (JEV) du fait de la lourdeur de son administration et donc de sa faible attractivité, les membres de la commission de l'Industrie du Parlement européen ont adopté un rapport qui appuie la disparition progressive, dans les meilleurs délais, du ce programme et la réaffectation des fonds non dépensés (43 millions d'euros environ) au budget de l'UE.
- 08/04/2004
- 07/04/2004 Pour atteindre les objectifs de Lisbonne et devenir l économie la plus compétitive au monde avant 2010, l Europe va devoir redoubler d efforts et mettre l accent sur l innovation.
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame626.pl?bandeau=/infopres/bi_info.htm&gauche=/infopres/comm/li_dern.htm&droite=/cgi-bin/industrie/sommaire/comm/comm.cgi?COM_ID=2838:_Action=200
- Le communiqué de presse
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame626.pl?bandeau=/infopres/bi_info.htm&gauche=/infopres/decl/li_decl.htm&droite=/cgi-bin/industrie/sommaire/dec/decl.cgi?DECL_ID=1203%7C_Action=200
- Le discours du ministre
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr
- 09/04/2004 - Espace Energie et Matières premières : Présentation du bilan et de la facture énergétiques de la France pour 2003 par Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie.

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [28/03/2004]
- [26/03/2004]
- [23/03/2004]
- [19/03/2004]
- [17/03/2004]
- 13 visiteurs en ligne
- [01/04/2004]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 389107 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 400 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Danemark - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Parfois, les compagnies aériennes vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour (.
- Le régime politique du royaume du Danemark s'apparente à une monarchie parlementaire.
- Le Danemark
- La surréservation (« surbooking ») en avion

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date
- 9 avril 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 09 avril 2004 Vous êtes le 143864 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

[ www.centre.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Le rapport d'activité 2003
Du nouveau sur DRIRE Centre - menu
- 9 avril 2004
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Le rapport d'activité 2003 de la Drire du Centre

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 389106 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agreste Conjoncture : La Note
- La note de conjoncture du mois d'avril 2004
Nouveau lien vers Agreste Conjoncture : Articles
- 2003, une année morose pour la consommation de viande
Nouveau lien vers Agreste Conjoncture : Articles
- 2004 : production porcine en léger retrait en UE
Nouveau lien vers Agreste Conjoncture : Articles
- Baisse de la production de foies gras en 2003
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Pour en savoir plus sur l'actualite mensuelle agricole et agroalimentaire : La note de conjoncture du mois d'avril 2004 IAA 2003 : stagnation du secteur due à une faible demande Supplément IAA à la note de conjoncture du mois d'avril 2004 Le fait marquant du trimestre : le déficit des échanges des "meubles et sièges en bois" dépasse celui des "pâtes, papiers et cartons" Conjoncture Commerce extérieur Bois et dérivés - année 2003 Industries agricoles et alimentaires Chiffres et Données Agroalimentaire n° 121 - mars 2004 Pour en savoir plus : consulter la rubrique "Résultats de travaux"
- Intégralement en ligne Baisse de la production de foies gras en 2003 2004 : production porcine en léger retrait en UE 2003, une année morose pour la consommation de viande
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Le fait marquant du trimestre : le déficit des échanges des "meubles et sièges en bois" dépasse celui des "pâtes, papiers et cartons"

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 9 avril 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actes du colloque "La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire", organisé conjointement avec la délégation à l'aménagement et au développement durable au territoire de l'Assemblée nationale, le 4 décembre 2003
- 09/04/2004
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2004
- Compte-rendu de la séance
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information de M. Jean FRANÇOIS-PONCET, Actes du colloque "La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire"
- Compte-rendu de la séance
- 09/04/2004

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Mise à jour : 9 avril 2004

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- Pierre STUSSI est nommé Secrétaire Général pour les Affaires régionales en Picardie depuis le 25 mars 2004. Sa prise de fonction intervient le 13 avril 2004 lire la suite
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- Le Président de la République a accepté le 30 mars le remaniement de l'équipe ministérielle, proposé par le Premier ministre.... lire la suite

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- Sa prise de fonction intervient le 13 avril 2004
- Pierre STUSSI est nommé Secrétaire Général pour les Affaires régionales en Picardie depuis le 25 mars 2004.
- Le Président de la République a accepté le 30 mars le remaniement de l'équipe ministérielle, proposé par le Premier ministre.
- 09-04-2004 Arrivée du nouveau Secrétaire général pour les affaires régionales en Picardie
- 01-04-2004 Le nouveau Gouvernement de Jean-Pierre Raffarin

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- BREVET D'APTITUDE A LA FORMATION DES MONITEURS D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR (B.A.F.M.)
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- BREVET D'APTITUDE A LA FORMATION DES MONITEURS D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR (B.A.F.M.)

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- La composition de l'ensemble du Gouvernement

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- Attributions

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- 09/04/2004

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- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 09/04/2004
- Le sommaire détaillé et toutes précisions complémentaires: http://www.
- 09/04/2004 - Espace Energie et Matières premières : publication du bilan et la facture énergétiques de la France pour 2003
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- 09/04/2004 - Espace Energie et Matières premières : publication du bilan et la facture énergétiques de la France pour 2003

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- [28/03/04]
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- CE SITE A REÇU 388947 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 13/04/2004 : 1,07356 14/04/2004 : 1,07372 15/04/2004 : 1,07389
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 13/04/2004 : 1,07812 14/04/2004 : 1,07829 15/04/2004 : 1,07846
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 13/04/2004 : 1,02316 14/04/2004 : 1,02332 15/04/2004 : 1,02348
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 13/04/2004 : 1,01948 14/04/2004 : 1,01957 15/04/2004 : 1,01966
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 13/04/2004 : 1,03976 14/04/2004 : 1,03985 15/04/2004 : 1,03994
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 13/04/2004 : 1,00619 14/04/2004 : 1,00628 15/04/2004 : 1,00637

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- 394 réponses
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Politique régionale : Jacques Barrot remplace Michel Barnier - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Politique régionale : Jacques Barrot remplace Michel Barnier Suite à la nomination de Michel Barnier comme (.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE

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- L Espagne en deuil
- Hommage aux victimes des attentats commis à Madrid le 11 mars 2004.
- Chiffres de la délinquance - février 2004
- Augmentation de 1,82 % de la délinquance en février 2004.

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Nouveau lien vers www.equal-france.com
- Ce programme doit permettre d'expérimenter de nouveaux moyens de lutter contre les discriminations et les inégalités face à l'emploi. La date limite de dépôt des projets est fixée au 15 juin 2004. Les dossiers de candidatures seront disponibles à partir du 30 avril 2004 sur www.equal-france.com

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- 18/02/2004
- 17/03/2004
- 17/02/2004
- 11/02/2004
- 02/03/2004
- 01/03/2004

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- Visiteurs connectés : 7

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- vendredi 09 avril 2004 Vous êtes le 143814 visiteur

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Nouveau lien vers www.correze.pref.gouv.fr/special/actus/Avis_de_recrutement
- Lire la suite
- Avis de recrutement
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Avis de recrutement Recrutement externe sans concours d'un agent des servcies techniques
- A la une Avis de recrutement d'un agent des services techniques pour la préfecture

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 9 avril 2004

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Députés élus lors des élections régionales (mars 2004)
- . Le nouveau Gouvernement et les députés ~ Députés élus conseillers régionaux
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Députés élus lors des élections cantonales (mars 2004)
- . Le nouveau Gouvernement et les députés ~ Députés élus conseillers régionaux ou généraux
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Exposition Bicentenaire du Code civil
- Exposition : 200 ans de Code civil
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Examen de 12 traités, conventions et acords, le 8 avril 2004
- Onze projets de loi de ratification de protocole, conventions et accords internationaux
Nouveau lien vers Assemblée nationale - politique de santé publlique
- Projet de loi sur la politique de santé publique
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi Responsabilités locales - Décentralisation
- Projet de loi relatif aux responsabilités locales
Nouveau lien vers Déclaration du Gouvernement sur l'énergie
- Déclaration du Gouvernement sur l'énergie et débat sur cette déclaration
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi relatif au divorce
- Projet de loi relatif au divorce
Nouveau lien vers Débat sur la gestion durable des déchets ménagers
- Débat sur une politique de gestion durable des déchets ménagers
Nouveau lien vers Limite d'âge pour les concours de la fonction publique
- Proposition de suppression de limite d'âge pour les concours de la fonction publique
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Informatique et libertés
- Projet de loi sur la protection des données personnelles
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Proposition de suppression de limite d'âge pour les concours de la fonction publique (15 avril)
- Projet de loi sur la protection des données personnelles (14 avril)
- Projet de loi sur la politique de santé publique ( A partir du 7 avril)
- Projet de loi relatif aux responsabilités locales (Explications de vote et vote le 14 avril)
- Projet de loi relatif au divorce (13 avril)
- Onze projets de loi de ratification de protocole, conventions et accords internationaux (8 avril)
- Le nouveau Gouvernement et les députés ~ Députés élus conseillers régionaux ou généraux
- Exposition : 200 ans de Code civil
- En séance, ces prochains jours :
- En séance, ces derniers jours :
- Déclaration du Gouvernement sur l'énergie et débat sur cette déclaration (15 avril)
- Débat sur une politique de gestion durable des déchets ménagers (13 avril)

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 388942 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 09 avril 2004

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3404","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 09/04/2004

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Nouveau lien vers ameli.senat.fr/public/AmeliGrandPublic?num=144&ann=2003&page=grandpublic.AccueilGrandPublic
- Amendements Compte-rendu de la séance

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Visite de la Reine d'Angleterre au Palais du Luxembourg
- Réflexions sur le théâtre
- Les années Pompidou
- 7h30 - 8h20 Face à la presse
- 22h25 - 23h25 Documentaire
- 18h30 - 19h25 Bibliothèque Médicis
- 16h35 - 17h40 Opération spéciale
- 10h30 - 12h45 Opération spéciale
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- -projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
- Petite loi
- Mardi 13 avril 2004
- Le Sénat a examiné, jeudi 8 avril 2004, en deuxième lecture, le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique
- -dix-huit questions orales
- à 16 heures et le soir
- à 10 heures :

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/observatoire/conjoncture/index.html
- 09-04-2004 : Accidentologie : résultats de mars 2004. Le baromètre officiel de l'Observatoire national interministériel de Sécurité routière du mois de mars 2004 vient de sortir.
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Le baromètre officiel de l'Observatoire national interministériel de Sécurité routière du mois de mars 2004 vient de sortir.
- Il s'agit d'une première évaluation des résultats d'un mois obtenue à partir des remontées rapides limitées aux nombres d'accidents corporels, de tués et de blessés.
- 09-04-2004 : Accidentologie : résultats de mars 2004.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 09 avril 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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Du nouveau sur bas-gauche
- 08.04.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Visite de la Reine d'Angleterre au Palais du Luxembourg
- Réflexions sur le théâtre
- Opération spéciale
- Les années Pompidou
- Documentaire
- Bibliothèque Médicis
- 22h25 - 23h25
- 18h30 - 19h25
- 16h35 - 17h40
- 10h30 - 12h45

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 9 Avril 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 09 avril 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- calamités agricoles (pourcentage d'indemnisation)
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 9 Avril 2004
- les grandes cultures et cultures maraîchères
- L'arrêté du 1er mars 2004 fixe le pourcentage d'indemnisation dans les Hautes-Pyrénées pour les pertes de récoltes sur :
- l'apiculture
- calamités agricoles (pourcentage d'indemnisation)
- 21 visiteurs en ligne
- [17/03/2004]

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- Nouvelle Procédure au Service des Etrangers
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 08-Avr-2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 388739 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le programme Erasmus - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le programme Erasmus Lancé en 1987, le programme Erasmus facilite la mobilité entre les universités européennes.
- Le passeport animalier A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Allemagne
- Il permet de partir étudier de trois mois à un an dans une université étrangère.
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- A ce jour, plus d'un million d'étudiants européens ont déjà profité de ce programme.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Vendredi 9 Avril 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8
- le 09/04/04

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 09 avril 2004 Vous êtes le 143764 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- La Corrèze

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi sur la formation professionnelle et le dialogue social
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social (C.M.P.)
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- (Texte définitif adopté le 7 avril &
- Projet de loi sur la politique de santé publique ( A partir du 7 avril)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social (C.M.P.)
- En séance ces derniers jours :
- En séance :
- analyse du scrutin)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 388731 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Les dossiers de déclaration des surfaces 2004 sont à retourner à la DDAF au plus tard le 30 avril 2004 ( communiqué ).
Nouveau lien vers Document pdf
- Les demandes de prime spéciale aux bovins mâles 2004, sont disponibles dans vos mairies (communique).
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Les dossiers de déclaration des surfaces 2004 sont à retourner à la DDAF au plus tard le 30 avril 2004 (communiqué).
- Les demandes de prime spéciale aux bovins mâles 2004, sont disponibles dans vos mairies (communique).
- du 08 avril 2004

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Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- Petite loi