Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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07.04.2004

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- [en savoir plus sur l'Education routière
Nouveau lien vers Prolongement du tramway T2 entre La Défense et Bezons - DDE 95
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Nouveau lien vers Projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique.
- Rapport de MM. Pierre Hérisson et Bruno Sido, fait au nom de la commission des affaires économiques
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- Texte du projet de loi
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- Texte du projet de loi
- Suite de l'ordre du jour du matin
- Rapport de MM.
- Questions d'actualité au Gouvernement
- Pierre Hérisson et Bruno Sido, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Lire le dossier
- Le Sénat examine, jeudi 8 avril 2004, en deuxième lecture, le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique
- Jeudi 8 avril 2004
- Economie numérique
- Deuxième lecture du projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique
- Amendements
- à 9 heures 30 :
- à 15 heures et éventuellement le soir :

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- 07/04/04 : Le ministre de la Culture et de la Communication confirme la réunion du Conseil national des professions du spectacle prévue le 19 avril
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- Vendredi 2 avril 2004 s'est tenu le premier Conseil des ministres du nouveau Gouvernement, dont la composition a été annoncée le 31 mars.
- Mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine au menu du premier Conseil des ministres
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- Cohésion sociale : Jean-Louis Borloo prépare un plan d'envergure
- A cette occasion, le ministre de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, Jean-Louis Borloo, a présenté une communication sur la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine.
- 07/04/04 : Le ministre de la Culture et de la Communication confirme la réunion du Conseil national des professions du spectacle prévue le 19 avril
- [ 02/04/2004 12:00 ]

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- CE SITE A REÇU 386295 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Débat national sur l'avenir de l'école : "Miroir du débat, ce que disent les français de leur école"
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Débat national sur l'avenir de l'école : "Miroir du débat, ce que disent les français de leur école"

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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Autriche
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.

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- mercredi 07 avril 2004 Vous êtes le 142949 visiteur

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- L'ASN vient d'ouvrir son Centre d'information et de documentation du public - 07/04/2004 - Le centre d'information et de documentation du public de l'ASN tient à la disposition du public un important fonds documentaire relatif au contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.
- COMMUNIQUE

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- (Texte définitif adopté le 7 avril &
- analyse du scrutin)

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- L'ASN vient d'ouvrir son Centre d'information et de documentation du public - 07/04/2004 - Le centre d'information et de documentation du public de l'ASN tient à la disposition du public un important fonds documentaire relatif au contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.
- COMMUNIQUE

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- CE SITE A REÇU 386294 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Débat national sur l'avenir de l'école : "Miroir du débat, ce que disent les français de leur école"
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Débat national sur l'avenir de l'école : "Miroir du débat, ce que disent les français de leur école"

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Nouveau lien vers ameli.senat.fr/public/AmeliGrandPublic?num=144&ann=2003&page=grandpublic.AccueilGrandPublic
- Amendements

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Nouveau lien vers OMC : Nouvelles 2004 - Commerce mondial 2003 - Communiqués de presse 373
- Dopé par une croissance économique plus forte que prévu en Asie et aux Etats-Unis, le commerce mondial a repris à un taux accru en 2003 et il pourrait poursuivre sur cette voie en 2004 si l'économie globale continue à s'améliorer, selon les derniers chiffres publiés le 5 avril 2004 par l'Organisation mondiale du commerce (OMC). 02/04/2004

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- CIRCULATION - Bison Futé : prévisions pour les vacances de printemps (9-12 avril)
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- CIRCULATION
- Bison Futé : prévisions pour les vacances de printemps (9-12 avril)

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- 07/04/2004
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- Les chercheurs au Sénat
- 07/04/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=581
- session 2005
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- session 2005
- 07/04/2004 SECURITE ROUTIERE BREVET D ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE AUTOMOBILE

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- Les marchés publics du Minéfi,

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- Ouverture d'un concours commun d'adjoint administratif
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- Ouverture d'un concours commun d'adjoint administratif des services déconcentrés en en juin et septembre 2004.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Point presse le 8 avril 2004
- 07.04.04 : Dominique PERBEN recevra le jeudi 8 avril, à 17 heures, Melle JAMBERT, M. MONNOIRE, Président de l Association des familles des disparues de l Yonne et Me Didier SEBAN, Avocat
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 7 avril 2004
- 07.04.04 : Dominique PERBEN recevra le jeudi 8 avril, à 17 heures, Melle JAMBERT, M. MONNOIRE, Président de l Association des familles des disparues de l Yonne et Me Didier SEBAN, Avocat

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Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 07/04/2004
- Le document intégral (pdf)
- 07/04/2004 - "Dispositif Jeunes entreprises innovantes" (DiGITIP): le dispositif prévu s'applique aux jeunes entreprises innovantes existantes à la date du 1er janvier 2004 ou qui se créent entre cette date et le 1er décembre 2013.
Nouveau lien vers Document pdf
- Le document intégral (pdf)
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Politique d'entreprise
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Pour cela de nombreuses politiques et initiatives sont mises en uvre par la Commission européenne.
- Pour atteindre les objectifs de Lisbonne et devenir l économie la plus compétitive au monde avant 2010, l Europe va devoir redoubler d efforts et mettre l accent sur l innovation.
- Pour atteindre ces objectifs, le plan exhorte les différentes parties prenantes
- Politique d'entreprise
- Le nouveau Plan d Action pour l Innovation fait partie intégrante de cette stratégie, tout comme le plan d action «
- Le champ d action du plan est large, il s attache à mettre en avant l importance de l innovation technologique et non-technologique et vise tous les secteurs d activités.
- Le but de ce plan d action est non seulement d améliorer la compétitivité, la productivité et la croissance en Europe, mais aussi d apporter des bénéfices non comptabilisables comme la réduction de la pollution, la protection de la santé ou la confiance des consommateurs.
- l Agenda européen pour la politique de l esprit d entreprise »
- enfin, à promouvoir une bonne gestion de l innovation, tant au niveau de l entreprise que de la Région ou de l Etat.
- En vue de collecter les points de vue des acteurs concernés par cette proposition, la DG Entreprises de la Commission européenne a lancé une consultation publique jusqu'au 31 mai 2004.
- du PIB européen pour l investissement dans la recherche et «
- Dopé par une croissance économique plus forte que prévu en Asie et aux Etats-Unis, le commerce mondial a repris à un taux accru en 2003 et il pourrait poursuivre sur cette voie en 2004 si l'économie globale continue à s'améliorer, selon les derniers chiffres publiés le 5 avril 2004 par l'Organisation mondiale du commerce (OMC).
- à utiliser les financements de la Communauté prévus pour la recherche et le développement,
- à s informer sur les règles de propriété intellectuelle et à les appliquer,
- à promouvoir l innovation sous toutes ses formes,
- A la une le 7 avril 2004
- à former le personnel à l innovation,
- à faciliter l accès de l innovation sur le marché en revoyant les conditions techniques et les règles de concurrence,
- 06/04/2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 19 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 386076 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Les Pays-Bas - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La sécurité des enfants : jouets et tétines - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les Pays-Bas
- La sécurité des enfants : jouets et tétines L'Union européenne cherche à assurer aux enfants un niveau de protection et de sécurité très élevé quant aux biens de consommation courante.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en 1848 (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- 18/02/2004
- 17/03/2004
- 17/02/2004
- 11/02/2004
- 02/03/2004
- 01/03/2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 07 avril 2004 Vous êtes le 142878 visiteur

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 386067 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 07/04/2004

[ achats.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers achats.minefi.gouv.fr/
- Les marchés publics du Minéfi, en ligne

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué de presse sur Europa
- 7 avril 2004 : La Commission européenne a adopté aujourd'hui les nouvelles modalités d'application de la politique de concurrence à l'octroi de licences de brevets, de savoir-faire et de droits d'auteur sur logiciels.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- RMA - Le Revenu minimum d'activité (RMA) entre en vigueur.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- RMA - Le Revenu minimum d'activité (RMA) entre en vigueur.

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Le Sénat examine en séance publique, mercredi 7 avril 2004, une demande d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote (en application de l'article 49, 4ème alinéa de la Constitution)

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=drtefp-de-bretagne/etudes-et-statistiques/etudes/politique-d-emploi/les-ces---cec-en-2003&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2210&APP_SITE_ID=76
- DRTEFP de Bretagne : Les CES - CEC en 2003
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Les CES - CEC en 2003
- l'analyse du marché du travail
- 07 avril 2004 DRTEFP de Bretagne :
- 07 avril 2004 DDTEFP du Morbihan :

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la lozère, Remontée du niveau de naussac
- Remontée du niveau du barrage de Naussac
Nouveau lien vers Document doc
- Ouverture d'un concours d'adjoint administratif
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- Ouverture d'un concours d'adjoint administratif des services déconcentrés en 2004.
- Bienvenue sur le site de la Préfecture de la Lozère

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [28/03/2004]
- [26/03/2004]
- [23/03/2004]
- [19/03/2004]
- 12 visiteurs en ligne
- [07/04/2004]
- [01/04/2004]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 385887 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 8 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Egalité hommes/femmes au sein de l'UE - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Egalité hommes/femmes au sein de l'UE L'UE possède une longue tradition de promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/rapid/start/cgi/guesten.ksh?p_action.gettxt=gt&doc=IP/04/470:0:RAPID&lg=FR
- communiqué de presse

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La conservation et la gestion durable des forêts tropicales représentent un enjeu environnemental majeur pour la France
- Plan d action du gouvernement en faveur des forêts tropicales
Du nouveau sur www.environnement.gouv.fr/index.html
- Plan d action du gouvernement en faveur des forêts tropicales

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 11

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 07 avril 2004 Vous êtes le 142829 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 385879 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 07 avril 2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- DRASS : le document "missons et organisation" remis à jour
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Missions et organisation
- DRASS : le document "missons et organisation" remis à jour
- 7 avril 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 5 AVRIL 2004
- le texte
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- le texte de la déclaration de politique générale
- Le Sénat examine en séance publique, mercredi 7 avril 2004, une demande d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote (en application de l'article 49, 4ème alinéa de la Constitution
- Demande d'approbation d'une déclaration de politique générale

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Journée mondiale de la santé (7 avril 2004)
- 07-04-2004 : Journée mondiale de la santé 2004 sur le thème de la sécurité routière
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- 07-04-2004 : Journée mondiale de la santé 2004 sur le thème de la sécurité routière Aujourd'hui, des centaines d'organisations dans le monde accueilleront des manifestations de sensibilisation aux accidents de la circulation, à leurs graves conséquences et à leur coût énorme pour la société.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- Réunions d information : LUNDI 5 AVRIL 2004 A 16 HEURES SALLE DES FETES D AUXY MERCREDI 7 AVRIL 2004 A 16 HEURES SALLE DES FETES DE SANCE .
- ò LE NOUVEAU CODE DES MARCHES PUBLICS
- En savoir plus.
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.reunion.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil de la DDE de la Réunion
- Le pont de l axe mixte dans le fénoir durant ce mois d'avril
Nouveau lien vers 7 avril - Le pont de l'axe mixte dans le fénoir durant ce mois d'avril
- 7 avril - Le pont de l axe mixte dans le fénoir durant ce mois d'avril

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- 1. Marie-Anne Montchamp est nommée secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Remise du rapport de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme
- Reconduit dans ses fonctions par le Président de la République le 30 mars, le Premier ministre a formé un nouveau Gouvernement, dont la composition a été annoncée le 31 mars.
- Recherche : le nouveau Gouvernement relance la concertation
- [ lire l'article ]
- Jeudi 1er avril 2004, le Premier ministre a reçu le rapport annuel de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH).
- Jean-Pierre Raffarin a présenté les décrets d'attribution de ministres en Conseil des ministres du 7 avril.
- Dès la nomination du nouveau Gouvernement, François Fillon, ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et François d'Aubert, ministre délégué à la Recherche, ont repris la concertation avec la communauté des chercheurs.
- A cette occasion, il a déclaré que les droits de l'Homme étaient "un sujet central pour l'action du nouveau Gouvernement".
- [ 07/04/2004 09:49 ]
- [ 02/04/2004 10:22 ]

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Loire-Atlantique : La sécurité routière : Le bilan des années 2001-2002
- Le bilan des années 2001-2002-2003
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Le bilan des années 2001-2002-2003

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- Journée nationale de la courtoisie au volant
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- Journée nationale de la courtoisie au volant
- Jeudi 8 avril 2004 : Journée nationale de la courtoisie au volant Pour accéder au site officiel de la campagne, cliquer sur le logo ci dessous :
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- Clôture du colloque "Prise en charge des traumatisés crâniens et blessés médullaires par violence routière" (06/04/04) La délégation Interministérielle aux personnes handicapées change d'adresse (09/03/04) Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires
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- Marie-Anne Montchamp est nommée secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées
- Clôture du colloque "Prise en charge des traumatisés crâniens et blessés médullaires par violence routière" (06/04/04) La délégation Interministérielle aux personnes handicapées change d'adresse (09/03/04) Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

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- CE SITE A REÇU 385685 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La sécurité des usagers de la route - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le passeport animalier - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'Action de la France en faveur de l'Europe de la culture - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le passeport animalier A partir du mois de juillet 2004, les animaux domestiques devront être munis du passeport animalier pour voyager dans l'UE.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La sécurité des usagers de la route Alors que la mobilité des Européens s'accroît, la sécurité sur les routes devient un aspect important de la politique de l'Union européenne.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Action de la France en faveur de l'Europe de la culture Mercredi 7 avril 2004, Renaud Donnedieu de (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Chaque année, environ 8 000 piétons et cyclistes sont tués, et 300 000 autres sont blessés à la suite d'accidents de la route, au sein de l'Europe.
- C'est pourquoi l'UE a pris des mesures pour accroître la sécurité routière pour les piétons, les usagers et les travailleurs routiers.

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- Suivi de crue sur le site internet
- Démonstration de suivi de crue

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- 7 avril 2004 : Journée mondiale de la santé consacrée à la sécurité routière
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- 7 avril 2004 :
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- Journée mondiale de la santé consacrée à la sécurité routière
- 7 avril 2004 :

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- mercredi 07 avril 2004 Vous êtes le 142771 visiteur

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- CE SITE A REÇU 385684 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- ELECTIONS - Calendrier et résultats 2004 - Cliquer sur le titre de cette annonce pour accéder aux calendrier et résultats

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- 7 avril - L axe mixte dans le fénoir du 12 au 26 avril
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- 7 avril - L axe mixte dans le fénoir du 12 au 26 avril

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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- Mise à jour : 7 avril 2004
- Le "Miroir du débat" national sur l'avenir de l'école : ce que disent les Français de leur École
- La synthèse de l'ensemble des contributions reçues de septembre 2003 à mars 2004 a été remise au Ministre de l'Education Nationale le 6 avril 2004.
- Allocution du Secrétaire Général de la Préfecture du Puy-de-Dôme (03/04/04)

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- Arrêté préfectoral du 2 avril 2004
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- La session 2004 de l'examen du Brevet pour l'Exercice de la Profession d'Enseignant de la Conduite Automobile et de la Sécurité Routière (B.E.P.E.C.A.S.E.R.) se déroulera selon le calendrier suivant :
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- Evolution de la délinquance dans le Pas-de-Calais
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- 8 mars...une affaire de société !
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- une affaire de société !
- La session 2004 de l'examen du Brevet pour l'Exercice de la Profession d'Enseignant de la Conduite Automobile et de la Sécurité Routière (B.E.P.E.C.A.S.E.R.) se déroulera selon le calendrier suivant :
- Evolution de la délinquance dans le Pas-de-Calais
- Arrêté préfectoral du 2 avril 2004
- 12/03/2004 DELINQUANCE Chiffres de février 2004
- 08/03/2004 SOCIETE DROIT DES FEMMES
- 07/04/2004 REGLEMENTATION Soldes d'été
- 06/04/2004 SECURITE ROUTIERE Brevet d'enseignement de la conduite automobile

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- Patrimoine naturel

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- Jeudi 8 avril, 5ème Journée Nationale de la Courtoisie au Volant
- En savoir plus

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- Le CIVIS, Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale
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- Le CIVIS, Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale

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- Assises nationales des risques industriels à Douai, le 22 juin
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- Les rencontres de la Drire Ile-de-France sur les éco-industries, le 27 avril à Cergy
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- AIR >> les travaux d'élaboration du PPA >> la plaquette Pollution de l'air :
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- AIR >> les travaux d'élaboration du
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- Pme franciliennes : valoriser votre démarche développement durable
Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- la plaquette Pollution de l'air : S'en protéger, la prévenir
- A noter Communiqué de presse : la sureté nucléaire en Ile-de-France - bilan 2003 Pme franciliennes : valoriser votre démarche développement durable Assises nationales des risques industriels à Douai, le 22 juin Les rencontres de la Drire Ile-de-France sur les éco-industries, le 27 avril à Cergy AIR >

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- [28/03/2004]
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- CE SITE A REÇU 385515 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 08/04/2004 : 1,07273 09/04/2004 : 1,07290 12/04/2004 : 1,07339
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 08/04/2004 : 1,07729 09/04/2004 : 1,07746 12/04/2004 : 1,07796
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 08/04/2004 : 1,02238 09/04/2004 : 1,02253 12/04/2004 : 1,02301
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 08/04/2004 : 1,01903 09/04/2004 : 1,01912 12/04/2004 : 1,01939
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 08/04/2004 : 1,03930 09/04/2004 : 1,03939 12/04/2004 : 1,03966
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 08/04/2004 : 1,00575 09/04/2004 : 1,00584 12/04/2004 : 1,00610

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- 390 réponses

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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La surréservation (« surbooking ») en avion - L'Europe au quotidien - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Leur place a été "surréservée".
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La surréservation (« surbooking ») en avion Chaque année, environ 250 000 passagers aériens qui se présentent à l'enregistrement apprennent que, bien qu'ils aient acheté un billet, ils ne peuvent emprunter leur vol.
- La Lituanie
- L'Union européenne a pris de nouvelles mesures pour compenser les désagréments des passagers.
- En effet, les compagnies vendent plus de billets qu'il n'y a de places dans l'avion pour pallier d'éventuelles annulations de réservations.
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

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- Visiteurs connectés : 7

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- mercredi 07 avril 2004 Vous êtes le 142725 visiteur

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- En savoir plus

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- Etat de l'environnement industriel en Corse

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- Publicité sur la commande publique de la DDE13
- Marchés publics & appels d'offres
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- Bienvenue à la DDE 13

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- Mise à jour : 7 avril 2004
- Le "Miroir du débat" national sur l'avenir de l'école : ce que disent les Français de leur École
- La synthèse de l'ensemble des contributions reçues de septembre 2003 à mars 2004 a été remise au Ministre de l'Education Nationale le 6 avril 2004.
- Allocution du Secrétaire Général de la Préfecture du Puy-de-Dôme (03/04/04)

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Examen de 12 traités, conventions et acords, le 8 avril 2004
- Onze projets de loi de ratification de protocole, conventions et accords internationaux
Nouveau lien vers Assemblée nationale - politique de santé publlique
- Projet de loi sur la politique de santé publique
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projet de loi sur la formation professionnelle et le dialogue social
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social (C.M.P.)
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Projet de loi sur la politique communautaire de l'eau (Texte adopté en 2è lect.
- Le nouveau Gouvernement et les députés .
- , le 6 avril)
- Députés élus conseillers régionaux ou généraux
- Déclaration de politique générale et engagement de la responsabilité du Gouvernement (5 avril) .

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Nouveau lien vers Ardèche : actes administratifs et projet territorial de l'Etat
- Recueil des actes administratifs mars 2004
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Recueil des actes administratifs mars 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 385509 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 07/04/2004

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Afssaps
- 11 nouveaux avis en ligne
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Avis de la Commission d'évaluation des produits et prestations (CEPP)
- 11 nouveaux avis en ligne (06/04/04)

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Combats pour nos droits
- 14h00 - 14h50 Paroles de jeunes
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE TENDANT À INSTITUER UNE SUITE PARLEMENTAIRE AU RAPPORT PUBLIC ANNUEL DE LA COUR DES COMPTES
- 12/03/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de M. Gérard CÉSAR et plusieurs de ses collègues, visant à adapter la législation en matière de communication sur les boissons alcoolisées
- la petite loi
- 12/03/2004

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Campagne - Avril 2004
- Campagne radio contre les trois principaux facteurs d'accidents

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 07 avril 2004

[ www.reunion.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil de la DDE de la Réunion
- Campagne radio contre les trois principaux facteurs d'accidents

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur bas-gauche
- 06.04.2004

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- Paroles de jeunes
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- Dernière mise à jour :

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 07 avril 2004

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Nouveau lien vers IOOP'S
- Pour en savoir +
Du nouveau sur www.gouv.nc/index.html
- un nouveau service de promotion de la formation professionnelle continue
- IOPP`S (Informer, Orienter, Positionner, Prescrire, Suivre)

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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La transposition des directives européennes en droit français
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

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- mercredi 07 avril 2004 Vous êtes le 142672 visiteur

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- Actualité : La mesure "rotationnelle" étendue à l'Ile-de-France en 2004 Rencontre Ville-Campagne Foire gastronomique de Genainville Une nouvelle forêt domaniale pour l'accueil des Franciliens : la forêt de la Commanderie (2 400 ha) au sud du massif de Fontainebleau Accord de Luxembourg
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- Actualité : La mesure "rotationnelle" étendue à l'Ile-de-France en 2004
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- Actualité : La mesure "rotationnelle" étendue à l'Ile-de-France en 2004 Rencontre Ville-Campagne Foire gastronomique de Genainville Une nouvelle forêt domaniale pour l'accueil des Franciliens : la forêt de la Commanderie (2 400 ha) au sud du massif de Fontainebleau Accord de Luxembourg
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- Actualité : La mesure "rotationnelle" étendue à l'Ile-de-France en 2004 Rencontre Ville-Campagne
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- Actualité : La mesure "rotationnelle" étendue à l'Ile-de-France en 2004 Rencontre Ville-Campagne Foire gastronomique de Genainville
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- Une nouvelle forêt domaniale pour l'accueil des Franciliens : la forêt de la Commanderie (2 400 ha) au sud du massif de Fontainebleau Accord de Luxembourg (26 juin 2003) : vers une nouvelle politique agricole commune (PAC) Lutte contre la chrysomèle des racines du maïs
- La mesure "rotationnelle" étendue à l'Ile-de-France en 2004 Rencontre Ville-Campagne Foire gastronomique de Genainville
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