Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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26.03.2004

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Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Encourager la création de fondations de recherche
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- Encourager la création de fondations de recherche
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Nouveau lien vers PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LA FRANCE ET LE MOZAMBIQUE SUR L'ENCOURAGEMENT ET LA PROTECTION DES INVESTISSEMENTS INVESTISSEMENTS)
- 26/03/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LA FRANCE ET LA ZAMBIE SUR L'ENCOURAGEMENT ET LA PROTECTION DES INVESTISSEMENTS
- 26/03/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LA FRANCE ET L'OUGANDA SUR L'ENCOURAGEMENT ET LA PROTECTION DES INVESTISSEMENTS
- 26/03/2004
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- Rapport de M. André ROUVIÈRE, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Mozambique sur l'encouragement et la protection des investissements investissements)
- Rapport de M. André ROUVIÈRE, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Zambie sur l'encouragement et la protection des investissements
- Rapport de M. André ROUVIÈRE, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Ouganda sur l'encouragement et la protection des investissements
- 26/03/2004

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- PISCINE DE CHALON - CONTAMINATION PAR DES LÉGIONELLES - 25 MARS 2004
- LE CENTRE NAUTIQUE FERMÉ PAR PRINCIPE DE PRÉCAUTION - 26 MARS 2004
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- LE CENTRE NAUTIQUE FERMÉ PAR PRINCIPE DE PRÉCAUTION - 26 MARS 2004
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- PISCINE DE CHALON - CONTAMINATION PAR DES LÉGIONELLES - 25 MARS 2004

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Encourager la création de fondations de recherche
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Nouveau lien vers Incidents survenus à l'issue de la manifestation nationale des Sapeurs Pompiers professionnels
- Incidents survenus à l'issue de la manifestation nationale des Sapeurs Pompiers professionnels du jeudi 25 mars 2003
Nouveau lien vers Résultats des concours de la Préfecture de Police
- ------------ Résultat du concours déconcentré de gardien de la paix du 22 septembre 2003
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- Sapeurs Pompiers professionnels
- manifestation nationale des
- Incidents survenus à l'issue de la
- du jeudi 25 mars 2003
- ------------

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- communoqué Prefecture 62 - DRIRE
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- communoqué Prefecture 62 - DRIRE
- 26/03/2004 Environnement legionelles FM LOGISTIC

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- 26/03/2004 - Publication du Service des études et des statistiques industrielles (SESSI): "L'imprimerie de labeur".
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/sommaire/bibl/bibl.cgi?_Action=60&THEME_ID=8&FORM_ID=1311&DERN=
- 26/03/2004 - Publication du Service des études et des statistiques industrielles (SESSI): "L'imprimerie de labeur". Industrie en pleine mutation, l'imprimerie de labeur couvre une large gamme de produits , obligeant le recours à de nombreuses techniques d'impression. Cette nouvelle publication du Sessi fait le point sur une industrie qui évolue dans un contexte fortement

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- 11 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 366281 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 350 réponses

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Nouveau lien vers La Lettonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

[ www.educnet.education.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.educnet.education.fr/aiedu/
- se dote d'un "Guide pratique de la sécurité sur internet"

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Délégation aux usages de l'internet : éditorial
- Mille et un usages au service de l'Homme, tel est le thème de la 7ème édition de cette Fête, à laquelle la Délégation aux usages de l'internet s'est largement associée
Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/civilite/index.htm
- La rubrique "Sécurité et Civilité" propose des conseils pour la protection des mineurs
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- se dote d'un
- Mille et un usages au service de l'Homme, tel est le thème de la 7ème édition de cette Fête, à laquelle la Délégation aux usages de l'internet s'est largement associée
- L'Éducation nationale
- "Guide pratique de la sécurité
- Fête de l'internet 2004
- ------------------------------------

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 26 mars 2004 Vous êtes le 136439 visiteur

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Du nouveau sur DRIRE Centre - menu
- 26 mars 2004

[ www.bouches-du-rhone.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Appel d'offres et Marchés de la DDE13
- Marchés publics & appels d'offres

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 366277 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3262","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Rubrique Recrutements-formations
- Dernière mise à jour le 26/03/2004
- Candidats admis au Diplôme d'Etat d'Infirmier/ière de Bloc Opératoire

[ delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Délégation aux usages de l'internet : éditorial
- Mille et un usages au service de l'Homme, tel est le thème de la 7ème édition de cette Fête, à laquelle la Délégation aux usages de l'internet s'est largement associée
Nouveau lien vers delegation.internet.gouv.fr/civilite/index.htm
- La rubrique "Sécurité et Civilité" propose des conseils pour la protection des mineurs
Du nouveau sur delegation.internet.gouv.fr/index.html
- se dote d'un
- Mille et un usages au service de l'Homme, tel est le thème de la 7ème édition de cette Fête, à laquelle la Délégation aux usages de l'internet s'est largement associée
- L'Éducation nationale
- "Guide pratique de la sécurité
- Fête de l'internet 2004
- ------------------------------------

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Quelles sont les obligations d'un propriétaire forestier privé ?
- production et de l'arrêté préfectoral fixant les seuils de surface prévus par les articles L.9 et L.10 du Code forestier . (publié le 19 mars 2004)
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier question-réponse relatif au défrichement de surfaces boisées.
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Contrôle des structures: (publié le 24 mars 2004) Liste de la libération des terres au mois d'avril
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 24 mars 2004)
- Contrôle des structures: (publié le 24 mars 2004) Liste de la libération des terres au mois d'avril
- Consulter le dernier question-réponse relatif au défrichement de surfaces boisées.

[ www.xclusivetri.com ] liens documents
Nouveau lien vers Xclusivetriathlon
- La rédaction de xclusivetri.com a rencontré David Hauss, le vice champion du monde junior pour la 2° fois. Considéré comme la nouvelle merveille de l'école du triathlon français, nous allons vous faire découvrir un garçon attachant... en savoir plus

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'organisation de l'indemnisation et du placement des chômeurs
- Note de synthèse
Nouveau lien vers Sénat - Europe - Les études de législation comparée
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Organisation de l'indemnisation des chômeurs
- Note de synthèse
- Les études de législation comparée du Sénat
- Etude de législation comparée sur l'organisation de l'indemnisation et du placement des chômeurs en Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Grande-Bretagne, Italie et Pays-Bas

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Semaine du développement durable
- La deuxième édition du développement durable se déroulera du 16 au 27 juin 2004
- Cliquer sur le titre de cette annonce pour consulter le communiqué

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- PISCINE DE CHALON - CONTAMINATION PAR DES LÉGIONELLES
- LE CENTRE NAUTIQUE FERMÉ PAR PRINCIPE DE PRÉCAUTION
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- LE CENTRE NAUTIQUE FERMÉ PAR PRINCIPE DE PRÉCAUTION
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- PISCINE DE CHALON - CONTAMINATION PAR DES LÉGIONELLES

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SROS III : Schémas régionaux d'organisation sanitaire
- . Circulaire du 5 mars 2004 relative à l'élaboration des Schémas Régionaux d'Organisation Sanitaire de 3ème génération (26/03/04)
Du nouveau sur accueil
- Circulaire du 5 mars 2004 relative à l'élaboration des Schémas Régionaux d'Organisation Sanitaire de 3ème génération (26/03/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr/date.htm
- 26 mars 2004

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Le Premier ministre s'est dit "très à l'écoute de la société française".
- Le Premier ministre a déclaré qu'il placerait la justice et la cohésion sociale "au coeur des priorités gouvernementales".
- "J'ai entendu ce qu'ont dit les Français, j'ai entendu les souffrances, j'ai entendu les inquiétudes", a-t-il ainsi affirmé.

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture maritime de l'Atlantique
- En savoir plus
Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/actualite/communiques/?id=209
- Bilans des cross 2003
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- PRESENTATION DES BILANS ANNUELS DES CROSS CORSEN ET ETEL (ANNEE 2003)
- Les bilans annuels des CROSS (centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage) CORSEN et ETEL ont été rendus publics à l'occasion d'une conférence de presse qui s'est tenue à la préfecture maritime de l'Atlantique à Brest le vendredi 26 mars 2004
- Le dossier relatif à ces bilans est disponible sur la galerie photo associée à cette page.
- En savoir plus
- Dernier communiqué ou point de situation : le 26 mars 2004 : Bilans des cross 2003

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Liste des articles
- Pour connaître le programme :
- Pendant cette semaine tous les publics pourront découvrir les multiples usages du Web dans la vie de tous les jours.
- http://www.
- fete-internet.
- Fête de l'internet
- Du 29 mars au 4 avril, pour la septième année, Internet sera en fête en France, dans les dom-tom et même au dela de nos frontières.
- Au programme, une multitude d'animations et de rencontres L'objectif : s'informer, communiquer, partager

[ www.orne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.orne.pref.gouv.fr/index.html
- Cantonales Régionales 2004

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers stages
- gestion des stages
Nouveau lien vers informatique
- espace multimédia
Nouveau lien vers Document sans nom
- Disclaimer
Nouveau lien vers accueil
- haut niveau
Nouveau lien vers formations
- formations
Nouveau lien vers Logement
- Pour en savoir plus
Nouveau lien vers accueil
- informations pratiques
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr083/index.html
- SITE ASSOCIE
- Pour en savoir plus Créé dans le cadre de la démarche Qualité engagée par le Creps Paca, Ce service propose aux candidats aux formations aux métiers du sport et de l'animation Jeunesse une information ciblée et une aide à la construction du parcours de formation envisageable pour la réalisation de leur projet professionnel.
- Le site Web LesPetits Princes vous proposent quelques vidéos réalisées lors des tournois, session 2004.
- LE SERVICE MEDICAL FAIT PEAU NEUVE!
- Jérome INZERILLO (du Pôle espoir Tennis sur Boulouris) VS Nassim SLILAM
- :formations : haut niveau : gestion des stages : espace multimédia : informations pratiques :
- en savoir plus
- Des nouvelles de nos athlètes de haut niveau !
- David Hauss, champion de France Junior La rédaction de xclusivetri.
- Considéré comme la nouvelle merveille de l'école du triathlon français, nous allons vous faire découvrir un garçon attachant.
- com a rencontré David Hauss, le vice champion du monde junior pour la 2°

[ www.lespetitsprinces.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.lespetitsprinces.com/
- Le site Web LesPetits Princes vous proposent quelques vidéos réalisées lors des tournois, session 2004.

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- PROJET DE DÉCRET RELATIF AUX CONDITIONS D'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ÉDUCATEUR SPORTIF
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Conformément aux engagements pris par le Ministère des Sports devant la délégation d'étudiants STAPS reçue jeudi 18 mars 2004, par les directeurs des cabinets de Luc Ferry, Ministre de la jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche, et de Jean-François Lamour, Ministre des Sports, une nouvelle rédaction du projet de décret régissant la profession d'éducateur sportif sera présentée ce soir au Ministère des Sports à 18h00, à l'Association Nationale des Etudiants STAPS (ANESTAPS)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 17 visiteurs en ligne

[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Consultez le taux de participation (Format PDF )
Du nouveau sur www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/index.html
- Consultez le taux de participation (Format PDF )

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 366082 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.fete-internet.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.fete-internet.fr
- http://www.fete-internet.fr

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 26.03.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 26/03/2004
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 26/03/2004
Du nouveau sur Document sans titre
- Radar : La DGA livre le 1er radar de contrebatterie Cobra à l'armée de terre [09/03/04]
- FELIN : La DGA notifie à SAGEM le marché de réalisation des systèmes combattant FELIN [04/03/04]
Nouveau lien vers Communiqué
- FELIN : La DGA notifie à SAGEM le marché de réalisation des systèmes combattant FELIN [04/03/04]
Nouveau lien vers La Délégation Générale pour l'Armement
- Radar : La DGA livre le 1er radar de contrebatterie Cobra à l'armée de terre [09/03/04]

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 26 mars 2004 Vous êtes le 136376 visiteur

[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.cote-dor.pref.gouv.fr/index.html
- Vigilance eau
- d'Accès à la Citoyenneté
- Commission Départementale

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Sûreté du transport des matières radioactives en France : expertise internationale - 26/03/2004 - L ASN accueille du 29 mars au 8 avril 2004 une mission internationale d expertise de la sûreté du transport des matières radioactives en France.
- NOTE D'INFORMATION
- cliquer ici

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- Sûreté du transport des matières radioactives en France : expertise internationale - 26/03/2004 - L ASN accueille du 29 mars au 8 avril 2004 une mission internationale d expertise de la sûreté du transport des matières radioactives en France.
- NOTE D'INFORMATION
- cliquer ici

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Listes candidates au 2eme tour pour les élections Régionales Informations pratiques Procuration : modèle d'attestation sur l'honneur Le bulletin de vote Les Résultats des élections : Régionales et Cantonales

[ www.archivesdefrance.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Archives de France introduction
- M is à jour le 26 mars 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 366078 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3297","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ intranet.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'organisation de l'indemnisation et du placement des chômeurs
- Etude de législation comparée sur l' organisation de l'indemnisation et du placement des chômeurs

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Quelles sont les obligations d'un propriétaire forestier privé ?
- production et de l'arrêté préfectoral fixant les seuils de surface prévus par les articles L.9 et L.10 du Code forestier . (publié le 19 mars 2004)
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier question-réponse relatif au registre parcellaire graphique.
- Consulter le dernier question-réponse concernant le Programme de Maîtrise des Pollutions Liées aux Effluents d'Elevage (PMPLEE, ex PMPOA).
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Risques de limitations des prélèvements d'eau en 2004 Lire le communiqué de presse . (publié le 23 février 2004)
- Prime à l'abattage 2004: lire le communiqué de presse relatif aux nouveautés (publié le 22 mars 2004)
- DDAF du Cher: Horaires particulières
- Application de la réforme de la PAC: lire le communiqué de presse (publié le 1er mars 2004)
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Risques de limitations des prélèvements d'eau en 2004 Lire le communiqué de presse.
- Pour assurer au mieux la réception des dossiers déclarations surface et registres parcellaires, les horaires de la DDAF sont modifiées du 5 au 30 avril 2004.
- Gestion de la rivière Allier:
- DDAF du Cher: Horaires particulières
- Consulter le dernier question-réponse relatif au registre parcellaire graphique.
- Application de la réforme de la PAC: lire le communiqué de presse (publié le 1er mars 2004)

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Concours d'adjoint administratif de préfecture

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 26 mars 2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Le comité de programme, qui a d'ores et déjà identifié les grandes tendances du cycle de conférences ainsi que les sujets des quatre plénières de l'édition 2004, lance un appel à communications.
- Et aussi l'actualité des réseaux, les appels à projets, les informations rapides, les dernières publications de la DIGITIP.
- 26 mars 2004 : La seconde édition du Forum de l'Administration électronique se déroulera les 15 et 16 décembre prochains au centre des congrès de La Villette.

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Les résultats sont en ligne sur le site du ministère de l'intérieur cliquer sur le titre de cette annonce pour accéder aux pages du site

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- Un numéro de téléphone à disposition du public par la communauté d'agglomération : 03.85.90.50.99
- ò CANDIDATS AU 2ÈME TOUR DES ÉLECTIONS RÉGIONALES
- ò CANDIDATS AU 2ÈME TOUR DES ÉLECTIONS CANTONALES
- En savoir plus.
- Centre nautique de Chalon - Fermeture par précaution, suite à la contamination des douches par des légionelles.
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...
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[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- le Premier ministre s'est dit "très à l'écoute de la société française".
- Le Premier ministre a réaffirmé, vendredi 26 mars , son engagement pour la France.
- le Premier ministre a déclaré qu'il placerait la justice et la cohésion sociale "au coeur des priorités gouvernementales".
- "J'ai entendu ce qu'ont dit les Français, j'ai entendu les souffrances, j'ai entendu les inquiétudes" a-t-il ainsi affirmé.
- Il souhaite poursuivre "son programme de travail pour moderniser la société".
- 26/3/2004 15:00

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Dispositions applicables en raison du niveau orange du plan vigipirate
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Dispositions applicables en raison du niveau orange du plan vigipirate

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 26/03/04

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 26/03/2004
- Industrie en pleine mutation, l'imprimerie de labeur couvre une large gamme de produits , obligeant le recours à de nombreuses techniques d'impression.
- Cette nouvelle publication du Sessi fait le point sur une industrie qui évolue dans un contexte fortement concurrentiel.
- 26/03/2004 - Le passage à l'heure d'été interviendra le dimanche 28 mars 2004 à 2 heures du matin (il sera 3 heures)
- 16/03/2004 - Publication du Service des études et des statistiques industrielles (SESSI): "L'imprimerie de labeur".
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- 16/03/2004 - Publication du Service des études et des statistiques industrielles (SESSI): "L'imprimerie de labeur". Industrie en pleine mutation, l'imprimerie de labeur couvre une large gamme de produits , obligeant le recours à de nombreuses techniques d'impression. Cette nouvelle publication du Sessi fait le point sur une industrie qui évolue dans un contexte
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- 26/03/2004 - Le passage à l'heure d'été interviendra le dimanche 28 mars 2004 à 2 heures du matin (il sera 3 heures)

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 30/03/2004 : 1,07170 31/03/2004 : 1,07163 01/04/2004 : 1,07157
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 30/03/2004 : 1,07626 31/03/2004 : 1,07619 01/04/2004 : 1,07613
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 30/03/2004 : 1,02139 31/03/2004 : 1,02133 01/04/2004 : 1,02127
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 30/03/2004 : 1,01863 31/03/2004 : 1,01852 01/04/2004 : 1,01840
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 30/03/2004 : 1,03889 31/03/2004 : 1,03877 01/04/2004 : 1,03866
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 30/03/2004 : 1,00536 31/03/2004 : 1,00524 01/04/2004 : 1,00513
- Encours de la dette négociable de l'Etat au 29 février 2004 796 457 642 698 euros
- Durée de vie moyenne de la dette négociable au 29 février 2004 6 ans et 28 jours

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- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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- Consultez les statistiques pour
- Consulter la synthèse 22/03/04 : le FIGARO consacre un article à la Commission.
- 26/03/04 : Une délégation de la CIVS en déplacement à Berlin du 1er au 3 mars 2004

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- JUSTICE - Le bracelet électronique étendu aux prévenus et mis en examen.
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- Le bracelet électronique étendu aux prévenus et mis en examen.

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Lundi 22 mars, Jean-François Mattei, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées a lancé, avec le professeur Henri Pujol, président de la Ligue contre le Cancer, la ligne d'information "Cancer Info Service", le 0 810 810 821.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre s'est exprimé sur France 2 après la fermeture des bureaux de vote, affirmant qu'il "prendrait en compte les messages" de ces scrutins.
- Le Premier ministre a réaffirmé, vendredi 26 mars, son engagement.
- Lancement de la ligne Cancer Info Service
- Jean-Pierre Raffarin réaffirme son engagement
- "J'ai engagé une politique pour une législature", a-t-il dit.
- Interrogé sur RTL, Jean-Pierre Raffarin a déclaré qu'il était "le chef d'une majorité construite pour cinq ans".
- Il entend poursuivre "son programme de travail pour moderniser la société".
- Elections régionales et cantonales : les premiers résultats
- Dimanche 21 mars 2004 a eu lieu le premier tour des élections régionales et cantonales.
- 26/3/2004 08:18
- [ 24/03/2004 10:32 ]
- [ 23/03/2004 16:07 ]
- [ 22/03/2004 09:23 ]

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- Elections des membres du conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile
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- Elections des membres du conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile

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Nouveau lien vers Société de l'information - Le RNRT, plate-forme pour l Europe de la Recherche et de l Innovation - Agenda
- Focus sur le RNRT, plate-forme pour l Europe de la Recherche et de l Innovation
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- Focus sur le RNRT, plate-forme pour l Europe de la Recherche et de l Innovation

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : Europa
- Politique industrielle/marché intérieur
- Les normes ne doivent pas uniquement traiter des aspects techniques de presque tous les produits, mais elles doivent également prêter attention à une utilisation efficace des ressources naturelles.
- Les fibre de polylactide sont ajoutées à la liste de fibres figurant aux annexes I et II de la directive 96/74/CE.
- Le 25 février, la Commission a adopté une communication sur « l'intégration des aspects environnementaux dans la normalisation européenne ».
- La directive 2004/34/CE de la Commission du 23 mars 2004 modifiant, aux fins d'adaptation au progrès technique, les annexes I et II de la directive 96/74/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux dénominations textiles a été publiée au JO UE.
- La Commission européenne a mis en ligne ses réponses aux thèmes soulevés lors de la troisième consultation sur l adéquation des fonds propres des établissements de crédit et des entreprises d investissement.
- Environnement
- Dans ces conditions, elles peuvent aussi avoir une incidence sur l'environnement.
- Cette communication est le résultat d'une consultation menée entre le 25 juillet et le 15 septembre par la Commission (DG Enterprises et DG Environnement) avec de multiples parties prenantes sur la manière dont les normes techniques sont susceptibles de promouvoir le développement durable.
- Ces dernières années, le Conseil et le Parlement européen ont débattu de la nécessité d'intégrer les aspects environnementaux dans les normes.
- A la une le 26 mars 2004
- A l'avenir, les produits devront utiliser moins de ressources et répondre à des exigences environnementales tout au long de leur cycle de vie (approche `du berceau à la tombe' de la politique intégrée de la Commission).

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Impôt sur le revenu: report du délai de déclaration
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- La date limite de dépôt des déclarations d'impôt sur le revenu est reportée du mardi 30 mars au lundi 5 avril 2004 à minuit.
- Impôt sur le revenu: report du délai de déclaration
- [26/03/2004]
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- [17/03/2004]
- [15/03/2004]
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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 365642 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Lancement de la ligne Cancer Info Service ( 0 810 810 821)
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Lancement de la ligne Cancer Info Service ( 0 810 810 821)

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- Situation et perspectives des microtechnique en Franche-Comté
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- Automobile 2010
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- 15 avril 2004 à Belfort - Automobile 2010, filière Alsace et Franche-Comté, quels impacts pour les rangs 2 et suivants ?
- 14 avril 2004 à Besançon - Situation et perspectives des microtechnique en Franche-Comté

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 26/03/2004 : 3,90 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Marché intérieur - Valeurs mobilières:Analystes financiers
- La Commission européenne a mis en ligne ses réponses aux thèmes soulevés lors de la troisième consultation sur l adéquation des fonds propres des établissements de crédit et des entreprises d investissement. La révision des exigences de fonds propres, qui est inscrite dans le plan d action de l Union européenne pour les services financiers, vise à moderniser le dispositif existant afin d élargir son champ d application, de mieux adapter les exig

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers sommaire_raa
- Recueil des Actes Administratifs (février 2004)
Du nouveau sur www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- Résultats élections 2004 :Cantonales et Régionales Recueil des Actes Administratifs (février 2004) Participer au débat national sur l'eau
- Mise à jour : 26 mars 2004

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- 18/02/2004
- 17/04/2004
- 17/02/2004
- 11/02/2004
- 02/03/2004
- 01/03/2004

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Du nouveau sur Date
- 26 mars 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 26 mars 2004 Vous êtes le 136273 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/tables/index.htm
- Tables analytiques des décisions
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 26 MARS 2004
Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/bilan/index.htm
- Bilans annuels Les Cahiers du Conseil
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- Tables analytiques des décisions
- Bilans annuels
- BILAN AU 26 MARS 2004
- 26 mars 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 365635 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Lancement de la ligne Cancer Info Service ( 0 810 810 821)
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Lancement de la ligne Cancer Info Service ( 0 810 810 821)

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ europa.eu.int ] liens documents
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- La directive 2004/34/CE
Nouveau lien vers Document pdf
- Le 25 février, la Commission a adopté une communication sur « l'intégration des aspects environnementaux dans la normalisation européenne ». Les normes ne doivent pas uniquement traiter des aspects techniques de presque tous les produits, mais elles doivent également prêter attention à une utilisation efficace des ressources naturelles. Dans ces conditions, elles peuvent aussi avoir une incidence sur l'environnement. Ces dernières années,
Nouveau lien vers EUROPA - Environment - Standardisation
- Le 25 février, la Commission a adopté une communication sur « l'intégration des aspects environnementaux dans la normalisation européenne ». Les normes ne doivent pas uniquement traiter des aspects techniques de presque tous les produits, mais elles doivent également prêter attention à une utilisation efficace des ressources naturelles. Dans ces conditions, elles peuvent aussi avoir une incidence sur l'environnement. Ces dernières années,

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- BRACELET ELECTRONIQUE - le système est étendu aux prévenus et aux personnes mises en examen.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- REGIONALES-CANTONALES 2004 - Second tour dimanche 28 mars. Résultats en ligne dans la soirée.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- REGIONALES-CANTONALES 2004 - Second tour dimanche 28 mars.
- BRACELET ELECTRONIQUE - le système est étendu aux prévenus et aux personnes mises en examen.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 26/03/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Contrôle du fonds d'aide à la presse quotidienne.
- 26/03/2004

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Pour tout savoir sur les nouvelles dipositions du permis probatoire: consulter le site du ministère de l'équipement
- Le permis probatoire - mars 2004

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers :-: Le Permis Probatoire :-:
- - Pour tout savoir sur les nouvelles dipositions du permis probatoire: consulter le site du ministère de l'équipement

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Tableau de Bord des Mesures Emploi
- 25 mars 2004 DRTEFP de Bretagne :

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Inauguration du numéro d'appel "Cancer Info Service"
- . Inauguration du numéro d'appel "Cancer Info Service" 0810 810 821 (22/03/04)
Du nouveau sur accueil
- Inauguration du numéro d'appel "Cancer Info Service" 0810 810 821 (22/03/04)

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Nouveau lien vers Systeme de retraite
- système de retraites
Nouveau lien vers Retraite fonctionnaire : loi, calcul, cotisation ...
- retraite fonctionnaire
Nouveau lien vers Retraite complementaire
- retraite complémentaire
Nouveau lien vers Reforme retraites
- réforme des retraites
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Tous les documents officiels (discours, communiqués, dossiers de presse).
- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
- retraite fonctionnaire - retraite complémentaire
- Régimes des retraites, durée de cotisation, modes de calcul, etc.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraites en Europe ;
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- l'histoire des retraites.
- Infos pratiques pour la retraite des salariés, la retraite des artisans, la retraite des professions libérales et la retraites des fonctionnaires.
- Information sur l'avenir du système de retraites.
- Actualités de la réforme des retraites.

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Suite aux attaques terroristes qui ont frappées l'Espagne, les Quinze souhaitent "apporter une réponse exhaustive de l'Union européenne quant à la manière de combattre toutes formes de terrorisme", a déclaré Bertie Ahern, le Président du Conseil européen.
- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
- Personnes âgées : lutter contre la maltraitance
- [ lire l'article ]
- Le secrétaire d'État aux Personnes âgées, Hubert Falco, a présenté, mercredi 24 mars 2004, en Conseil des ministres, une communication relative à la lutte contre la maltraitance des personnes âgées.
- Le Premier ministre s'est exprimé sur France 2 après la fermeture des bureaux de vote, affirmant qu'il "prendrait en compte les messages" de ces scrutins.
- Le Premier ministre a réaffirmé,vendredi 26 mars, son engagement de poursuivre "son programme de travail pour moderniser la société".
- Jean-Pierre Raffarin réaffirme son engagement
- Interrogé sur RTL, Jean-Pierre Raffarin a déclaré qu'il est "le chef d'une majorité construite pour cinq ans", "J'ai engagé une politique pour une législature", a-t-il dit.
- Il est revenu à cette occasion sur les mesures prises pour lutter contre ce fléau, qui touche environ 5% des personnes âgées de plus de 65 ans et plus de 15% des plus de 75 ans.
- Elections régionales et cantonales : les premiers résultats
- Dimanche 21 mars 2004 a eu lieu le premier tour des élections régionales et cantonales.
- [ 26/03/2004 08:18 ]
- [ 24/03/2004 09:57 ]
- [ 22/03/2004 09:23 ]

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Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/annuaire1.asp
- Marchés Publics
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/annuaire.asp?AliasID=173
- Marchés Publics

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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Les RESULTATS des élections REGIONALES et CANTONALES pour l'Oise.
- Les machines électroniques à voter pour les communes de plus de 3500 habitants
- Impôt 2004 : La date limite de dépôt des déclarations fiscales pour l'impôt 2004 sur les revenus est repoussée du mardi 30 mars au lundi 5 avril minuit En savoir plus
- En savoir plus

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- public à la concurrence des
- marchés publics du Minéfi
- Consulter les avis d'appels public à la concurrence des marchés publics du Minéfi
- Consulter les avis d'appels

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- vendredi 26 mars 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au vendredi 26 mars 2004

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.limousin.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 26/03/2004

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_03_17_loi_fpt
- Vers un projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b31_actualites/2003_07_04_machines_voter
- En savoir plus
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 26/03/2004 10:52)

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- 24/02/2004 - Publication du magazine Industries n° 93 - Cahier central: Le nouveau Code des marchés publics (pdf) annonce -->

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- dimanche 28 mars 2004, passage à l'heure d'été
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Vous devrez ajouter 60 minutes à l'heure légale.
- Le passage à l'heure d'été aura lieu dimanche 28 mars 2004 à 2 heures du matin.
- Le changement d'heure a été instauré en France.
- Il sera alors 3 heures.
- dimanche 28 mars 2004, passage à l'heure d'été
- 25 visiteurs en ligne
- [15/03/04]

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- vendredi 26 mars 2004
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- Nouveautés au vendredi 26 mars 2004

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- mises à jours hebdomadaires dernière le: 26 mars 2004
- Dernière mise à jour : vendredi 26 mars 2004 10:48

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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le chemin (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Hongrie
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
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