Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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25.03.2004

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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Objectif : Présenter l'état actuel des recherches menées par la France et ses partenaires en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française à Wallis et Futuna et dans les Etats voisins.
- En savoir plus
- Du 24 au 27 août 2004 se tiendront les Assises de la recherche française dans le Pacifique au centre culturel Tjibaou à Nouméa.
- Assises de la recherche française dans le Pacifique

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- DOSSIER IMPOTS SUR LE REVENU 5 avril minuit : nouvelle date limite de dépôt des déclarations.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- IMPOTS SUR LE REVENU
- 5 avril minuit : nouvelle date limite de dépôt des déclarations.

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Nouveau lien vers Consultation - Forum sur les changements climatiques (2025, 2050, 2100)
- Les changements climatiques
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- Du 22 au 26 mars
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Les changements climatiques
- Du 22 au 26 mars

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Objectif : Présenter l'état actuel des recherches menées par la France et ses partenaires en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française à Wallis et Futuna et dans les Etats voisins.
- En savoir plus
- Du 24 au 27 août 2004 se tiendront les Assises de la recherche française dans le Pacifique au centre culturel Tjibaou à Nouméa.
- Assises de la recherche française dans le Pacifique

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Recherche: une ambition nationale Logement : une politique globale pour un véritable droit au logement Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 La lutte contre les discriminations Réaffirmer le principe de laïcité
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Recherche: une ambition nationale Logement : une politique globale pour un véritable droit au logement Assurance maladie
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Recherche: une ambition nationale Logement
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Recherche: une ambition nationale Logement : une politique globale pour un véritable droit au logement Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 La lutte contre les discriminations Réaffirmer le principe de laïcité
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Recherche: une ambition nationale Logement : une politique globale pour un véritable droit au logement Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 La lutte contre les discriminations
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Recherche: une ambition nationale Logement : une politique globale pour un véritable droit au logement Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Recherche: une ambition nationale Logement : une politique globale pour un véritable droit au logement Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 La lutte contre les discriminations Réaffirmer le principe de laïcité 22 mois d'action du Gouvernement

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Nouveau lien vers Société de l'information - E-ten : le point de contact national soutient la recherche de partenaires pour les projets innovants - Fil d actus
- 25 mars 2004 : Le point de contact national et le site telecom.gouv.fr, centres de référence pour l appel à proposition E-TEN doté de 42 millions d euros en 2004, favorisent la mise en place de services transeuropéens d intérêt commun. + d'infos
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- fr, centres de référence pour l appel à proposition E-TEN doté de 42 millions d euros en 2004, favorisent la mise en place de services transeuropéens d intérêt commun.
- E-ten : le point de contact national soutient la recherche de partenaires pour les projets innovants
- 25 mars 2004 : Le point de contact national et le site telecom.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [25/03/04]
- [24/03/04]
- [23/03/04]
- [19/03/04]
- [17/03/04]
- [15/03/04]
- 11 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 364470 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 29/03/2004 : 1,07176 30/03/2004 : 1,07170 31/03/2004 : 1,07163
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 29/03/2004 : 1,07632 30/03/2004 : 1,07626 31/03/2004 : 1,07619
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 29/03/2004 : 1,02145 30/03/2004 : 1,02139 31/03/2004 : 1,02133
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 29/03/2004 : 1,01875 30/03/2004 : 1,01863 31/03/2004 : 1,01852
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 29/03/2004 : 1,03901 30/03/2004 : 1,03889 31/03/2004 : 1,03877
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 29/03/2004 : 1,00547 30/03/2004 : 1,00536 31/03/2004 : 1,00524
- Indice TEC 10 au 25/03/2004 : 3,91 %

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Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovénie
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.

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Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration
- L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration Le 23 février 2004 par DUSA Le souci de l'accueil est ancien dans les administrations au sens large, organismes sociaux et collectivités locales compris. Tout est cependant loin d'être résolu, même
Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : « La simplication du droit avance »
- Lire la suite
- « La simplication du droit avance »
Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : Le COSA
- Le COSA Le 22 février 2004 par DUSA Le conseil d'orientation de la simplification administrative (COSA) a été créé par le décret 2003-1099 du 20 novembre 2003 paru au JO du 21 novembre 2003 Dans le cadre de ses missions, le COSA exerce un rôle consultatif sur
Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : Trophées de la Qualité du service public 2004
- Trophées de la Qualité du service public 2004 Le 22 février 2004 par DUSA Pour la deuxième année, il est prévu de distinguer de nouveau des expériences exemplaires d'amélioration de la qualité de service en 2004, et tout particulièrement en matière d'accueil d
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- Une volonté politique forte a été affirmée au plus haut niveau : le Premier ministre et le Secrétaire d'État à la Réforme de l'État en ont fait une priorité.
- Trophées de la Qualité du service public 2004 Le 22 février 2004 par
- Tout est cependant loin d'être résolu, même si certaines entités ont pris de l'avance.
- Pour la deuxième année, il est prévu de distinguer de nouveau des expériences exemplaires d'amélioration de la qualité de service en 2004, et tout particulièrement en matière d'accueil du public.
- Lire la suite
- Le souci de l'accueil est ancien dans les administrations au sens large, organismes sociaux et collectivités locales compris.
- Le COSA Le 22 février 2004 par
- Le COSA exerce un rôle de suivi des simplifications en adressant chaque année au Premier ministre un rapport public d'activité portant sur le bilan de la prise en compte par les administrations de ses avis et recommandations et les propositions de réforme et de simplification sur lesquelles il souhaite attirer l'attention du Premier ministre.
- Le conseil d'orientation de la simplification administrative (COSA) a été créé par le décret 2003-1099 du 20 novembre 2003 paru au JO du 21 novembre 2003 Dans le cadre de ses missions, le COSA exerce un rôle consultatif sur le programme annuel de simplification des formalités et procédures administratives, sur le rapport annuel adressé au Parlement concernant le bilan des mesures de simplification ;
- « La simplication du droit avance »
- L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration Le 23 février 2004 par
- il donne son avis au Premier ministre.
- Au cours du conseil des ministres de ce matin, quatre nouvelles ordonnances de simplification de la vie des entreprises ont été prises en application de la loi Plagnol du 2 juillet 2003.
- 25/03/2004

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 25 mars 2004 Vous êtes le 135887 visiteur

[ www.assises-recherche-pacifique.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.assises-recherche-pacifique.org/
- - En savoir plus

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 364464 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3272","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 25 mars 2004

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Demande de NON GAGE pour obtenir un certificat de situation des véhiculesELECTIONS : les informations sur les prochaines élections sur ce siteElections cantonales et régionales : les bureaux de vote de toutes les communes du Tarn seront ouverts de 8h à 19H le dimanche 28 mars 2004.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Suite aux attaques terroristes qui ont frappées l'Espagne, les Quinze souhaitent "apporter une réponse exhaustive de l'Union européenne quant à la manière de combattre toutes formes de terrorisme" a déclaré le Président du Conseil européen.
- Lundi 22 mars, Jean-François Mattei, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées a lancé, avec le professeur Henri Pujol, président de la Ligue contre le Cancer, la ligne d'information "Cancer Info Service", le 0 810 810 821.
- [ lire l'article ]
- Les chefs d'Etat et de Gouvernement de l'Union européenne se réunissent les 25 et 26 mars à Bruxelle pour un Conseil européen de Printemps.
- Lancement de la ligne Cancer Info Service
- Conseil européen de Bruxelles : les Quinze contre le terrorisme
- [ 25/03/2004 16:30 ]
- [ 23/03/2004 16:07 ]

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Les derniers résultats mis en ligne Test de sélection BEES 1° Escalade 22-25/03/2004 à Aix en Provence

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 25/03/04 - Décisions de la CDEC
Nouveau lien vers Document pdf
- Annulation de concours Sapeurs Pompiers
Nouveau lien vers Document pdf
- 15/03/04 - Levée du Plan Froid - niveau 2
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- 25/03/04 - Décisions de la CDEC
- 25/03/04 - Annulation de concours Sapeurs Pompiers

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [25/03/2004]
- [24/03/2004]
- [23/03/2004]
- [19/03/2004]
- [17/03/2004]
- [15/03/2004]
- 13 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 364247 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 25/03/2004

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les Pays-Bas - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les Pays-Bas
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en 1848 (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Conseil européen de Bruxelles : l'ordre du jour Les 25 et 26 mars 2004, se tient la réunion du (.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur La une du site drac Rhône-Alpes
- en savoir plus
- 8 ème biennale des cinémas d'Afrique Saint-Foy-lès-Lyon
- 20 avril - 2 mai 2004

[ www.culture.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.culture.fr/Groups/rhone_alpes/home
- en savoir plus

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 25 mars 2004 Vous êtes le 135820 visiteur

[ www.auvergne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/navigation.html
- Dernière mise à jour : 25/03/04
Du nouveau sur [DRIRE Auvergne]
- Le 22 avril 2004 à CLERMONT-FERRAND aura lieu une journée d'information à destination des responsables des sites SEVESO de la région auvergne

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 364242 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alsace.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour :25/03/2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3277","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Risque de mortalité et d'accidents vasculaires cérébraux chez les patients âgés atteints de démence traités par olanzapine (Zyprexa«, Zyprexa Velotab«) pour des troubles psychotiques et/ou troubles du comportement lettre aux prescripteurs, (04/03/04)

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La lettre de la DiGITIP
- Lettre de la DIGITIP
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Le dossier du mois de la Lettre de la DIGITIP numéro 24 qui vient de paraître : "Nano-matériaux, méga-ambition" s'attache à analyser leurs enjeux et leurs perspectives.
- Intégrés aux matériaux traditionnels, les nanomatériaux leur confèrent des propriétés nouvelles.
- Ils sont de plus en plus présents dans notre environnement quotidien, et leur potentiel de développement est énorme.
- Et aussi l'actualité des réseaux, les appels à projets, les informations rapides, les dernières publications de la DIGITIP .
- Des entreprises françaises manifestent déjà leur créativité sur ce marché.
- 25 mars 2004 : Grâce à leurs propriétés physiques originales, les nanomatériaux pourraient conférer des fonctions nouvelles à de nombreux produits traditionnels.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- RETRAITE - Un numéro d'appel pour les assurés " en difficulté ".
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- RETRAITE - Un numéro d'appel pour les assurés "en difficulté".

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/index.html
- le site de la semaine du développement durable

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Dossiers [8-3-04] - Discours [24-3-04]

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 25/03/04

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/a/a5_communiques/04_03_25_azf
- AZF suspend son action
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 25/03/2004 15:16)
- AZF suspend son action

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Publication de la Lettre de la DIGITIP n° 24 (Mars 2004)- Le dossier: Nano-matériaux, méga-ambitions
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 25/03/2004
- 25/03/2004 -
Nouveau lien vers Document pdf
- 25/03/2004 - Publication de la Lettre de la DIGITIP n° 24 (Mars 2004)- Le dossier: Nano-matériaux, méga-ambitions
Nouveau lien vers Document pdf
- 19/02/2004 - Publication de la Lettre de la DIGITIP n° 23 (Février 2004) - Au sommaire : Les éco-entreprises au service du développement durable les différents appels à projets lancés, le nouveau réglement Européen sur le contrôle des concentrations. -->

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 22 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 364030 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.franche-comte.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.franche-comte.pref.gouv.fr/index.html
- R.A.A. no 201 du 18 mars 2004

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Semaine du développement durable du 16 au 27 juin inclus : un appel à projet national pour expliquer concrètement les actions possibles
- le site de la semaine du développement durable

[ www.effet-de-serre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mission Interministérielle de l'Effet de Serre
- Cessation de fonctions de la présidente de la mission interministérielle de l'effet de serre
Du nouveau sur www.effet-de-serre.gouv.fr/index.html
- Cessation de fonctions de la présidente de la mission interministérielle de l'effet de serre

[ www.e-mediacite.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.e-mediacite.com
- Mise à jour le 25/03/04 I Plan du site I Crédit I

[ www.doubs.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.doubs.pref.gouv.fr/index.html
- R.A.A. no 201 du 18 mars 2004

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Mise à jour le 25/03/04 I Plan du site I Crédit I
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Site ELECTIONS
- Mise à jour le 25/03/04 I Plan du site I Crédit I

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 25 mars 2004 Vous êtes le 135760 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 364008 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3287","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Scrutin du 21 - 28 mars 2004

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers projet de loi relatif à la solidarité pour l autonomie des personnes â gées et des personnes handicapées
- Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées (03/03/04) Année

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Terrorisme : privilégier la transparence
- Suite à l'attentat de jeudi à Madrid, le Premier ministre a décidé de porter vendredi 12 mars le niveau d'alerte du plan Vigipirate de jaune à orange.
- Renaud Denoix de Saint Marc, vice-président du Conseil d'Etat, a remis jeudi 25 mars le rapport annuel du Conseil au Premier ministre.
- Réagissant à une lettre de menaces terroristes, Jean-Pierre Raffarin a appelé les Français à ne pas céder à "une inquiétude exagérée".
- [ lire l'article ]
- Le rapport fait notamment état en 2003 d'une "activité consultative très intense" sur des projets institutionnels majeurs.
- Le Premier ministre s'est exprimé sur France 2 après la fermeture des bureaux de vote, affirmant qu'il "prendrait en compte les messages" de ces scrutins.
- Le Premier ministre a reçu le rapport 2004 du Conseil d'Etat
- Il aborde également la question de la laïcité.
- Il a reçu les parlementaires jeudi pour leur présenter les informations relatives aux risques terroristes sur le territoire français ainsi que les dispositifs arrêtés par le Gouvernement.
- Elections régionales et cantonales : les premiers résultats
- Dimanche 21 mars 2004 a eu lieu le premier tour des élections régionales et cantonales.
- [ 25/03/2004 12:54 ]
- [ 22/03/2004 09:23 ]
- [ 18/03/2004 13:30 ]

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- liste des candidats
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- scrutin du 28 mars 2004 - 2ème tour
- liste des candidats
- Elections cantonales
- Bienvenue sur le site de la Préfecture de la Lozère - Elections cantonales scrutin du 28 mars 2004 - 2ème tour,

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- Un accord de stabilisation et d'association a été conclu le 23 février 2004 entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'ancienne République yougoslave de Macédoine, d'autre part.
- Toute partie prenante à la convention du Conseil de l'Europe est habilitée à se prononcer sur les projets notifiés aux autres parties, contribuant ainsi directement au processus législatif d'élaboration de nouvelles règles pour les services en ligne.
- Source : RAPID IP/04/377 11/03/2004
- Outre les 45 États membres du Conseil de l'Europe, les pays observateurs (comme les États-Unis, le Canada, le Japon et le Mexique), de même que l'Union européenne, peuvent être parties prenantes à la Convention et ainsi participer à son système d'information juridique et de coopération administrative internationale.
- Media Plus - Développement, distribution et promotion (2001-2005) - Mise en oeuvre d'un programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des oeuvres audiovisuelles européennes
- MEDIA Plus (2001-2005) - Mise en oeuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des oeuvres audiovisuelles européennes - Appel à propositions DG EAC/14/04 - Soutien à la mise en oeuvre de projets pilotes.
- L'Union européenne a signé et conclu la convention 180 du Conseil de l'Europe.
- L'objectif de la convention est de favoriser dans la mesure du possible la transparence et la cohérence des règles nationales s'appliquant aux services relatifs à la société de l'information qui, par définition, sont souvent de nature transfrontalière.
- (JO UE L 84/1 du 20/03/2004)
- Cette convention établit un mécanisme international pour la notification préalable des réglementations nationales relatives aux services en ligne visant à faire en sorte que les dispositions adoptées dans un pays n'affectent les services fournis dans d'autres pays que moyennant un processus de concertation.
- Ce mécanisme repose sur le système communautaire de transparence législative qui a été introduit par la directive 98/34/CE sur les «notifications».
- Avis d'appel à propositions 15/2004 - Soutien à la promotion et à l'accès au marché dans le domaine des actions de réseaux de coopération entre festivals audiovisuels européens.
- Appel de propositions concernant des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration "Structurer l'Espace européen de la recherche" - Recherche et innovation: Stratégies régionales d'innovation, comprenant notamment les nouveaux instruments et les nouvelles approches (Identificateur de l'appel: FP6-2004-INNOV-4).
- A la une le 25 mars 2004
- 24/03/2004
- 08/03/2004 A l'heure de l'économie de la Connaissance la plus compétitive du monde ( Sommet de Lisbonne en 2000), les PME doivent investir dans les NTIC, nouvelles technologies de l'information.

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- Candidats pour le 2ème tour de scrutin des élections régionales
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- Cliquer sur les différentes listes pour connaître les noms des candidats par département : Liste n°1 : LISTE FRONT NATIONAL POUR MIDI-PYRENEES PRESENTEE PAR JEAN-MARIE LE PEN Liste n°2 : AVEC MARTIN.
- Candidats pour le 2ème tour de scrutin des élections régionales
- [25/03/04]

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- Décret du 18 mars 2004 sur l'accueil temporaire des personnes handicapées et des personnes âgées (18/03/04) Programmes d'action pour les personnes très lourdement handicapées (10/03/04) Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires
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- Programmes d'action pour les personnes très lourdement handicapées (10/03/04) Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes
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- (03/03/04) Année européenne des personnes handicapées
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- Décret du 18 mars 2004 sur l'accueil temporaire des personnes handicapées et des personnes âgées (18/03/04) Programmes d'action pour les personnes très lourdement handicapées (10/03/04) Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
- (03/03/04) Année européenne des personnes handicapées

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- CE SITE A REÇU 363850 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le chemin (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Hongrie
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Source : RAPID IP/04/377 11/03/2004

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- Consulter la charte de civilité présentée à Lyon
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- Quelle stratégie la France met-elle en place pour développer le haut débit ? la réponse se trouve dans un document transmis par l'État à la Commission européenne
- La Charte NetPublic commence à s'imposer dans le paysage de l'accès public à l'internet
- C'est la date à laquelle le projet de loi sur la confiance dans l'économie numérique sera examiné en seconde lecture au Sénat
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- sur internet"
- Quelle stratégie la France met-elle en place pour développer le haut débit ?
- la réponse se trouve dans un document transmis par l'État à la Commission européenne
- La Charte NetPublic commence à s'imposer dans le paysage de l'accès public à l'internet
- L'internet au service du développement humain
- L'Éducation nationale se dote d'un "Guide pratique de la sécurité
- Claudie Haigneré à Genève Consulter la charte de civilité
- C'est la date à laquelle le projet de loi sur la confiance dans l'économie numérique sera examiné en seconde lecture au Sénat

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- jeudi 25 mars 2004 Vous êtes le 135705 visiteur

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- Media Plus - Développement, distribution et promotion (2001-2005) - Mise en oeuvre d'un programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des oeuvres audiovisuelles européennes - Avis d'appel à propositions 15/2004 - Soutien à la promotion et à l'accès au marché dans le domaine des actions de réseaux de coopération entre festivals audiovisuels européens.
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- Un accord de stabilisation et d'association a été conclu le 23 février 2004 entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'ancienne République yougoslave de Macédoine, d'autre part. ( JO UE L 84/1 du 20/03/2004 ) 15/03/2004

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- Consulter la charte de civilité présentée à Lyon
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- La Charte NetPublic commence à s'imposer dans le paysage de l'accès public à l'internet
- C'est la date à laquelle le projet de loi sur la confiance dans l'économie numérique sera examiné en seconde lecture au Sénat
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- L'internet au service du développement humain
- L'Éducation nationale se dote d'un "Guide pratique de la sécurité
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- L'Union européenne a signé et conclu la convention 180 du Conseil de l'Europe. Cette convention établit un mécanisme international pour la notification préalable des réglementations nationales relatives aux services en ligne visant à faire en sorte que les dispositions adoptées dans un pays n'affectent les services fournis dans d'autres pays que moyennant un processus de concertation. Ce mécanisme repose sur le système communautaire de trans

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- RETRAITE - Un numéro d'appel mis en place par la CNAV depuis le 23 mars 2004.
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- DECOUVRIR - Elections : la machine à voter bientôt dans 33 villes.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Rallye des Métiers
- Mise à jour : 25 mars 2004
- En partenariat, l'OPCAREG Auvergne, le GIP Académique, l'AFPA et CAP Auvergne Formation ont organisé pour la première fois un jeu découverte des métiers, destiné à rapprocher les jeunes des entreprises industrielles.
- Elections cantonales et régionales le 28 mars 2004
- Ce rallye a pour objectifs de faire connaître les métiers de l'industrie, de convaincre les jeunes de l'intérêt à s'engager dans ce secteur d'activité, de lever les préjugés qui sont à l'origine de cette désaffection pour les métiers industriels.

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
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- fete-internet.

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- En Meuse, les élections cantonales concernent 15 cantons, à savoir :

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- CE SITE A REÇU 363670 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Vos papilles à la sauce européenne
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- Réunion extraordinaire des ministres de la Justice et de l'Intérieur Une semaine après les attentats de Madrid, les (.
- Ressources
- REPUBLIQUE FRANCAISE - Service d'Information du Gouvernement :
- Pour la première fois, 25 états européens se préparent à choisir une même constitution.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les Européens :
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Les articles
- Les articles :
- Le site de l'Entente cordiale
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le processus d'élargissement A l'issue du processus d'élargissement, dix nouveaux pays entreront dans l'Union européenne au 1er mai 2004.
- Le Printemps de l'Europe, pour rapprocher les jeunes de l'Europe De nombreux établissements scolaires participent (.
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La semaine de l'Europe Le 1er mai marquera l'entrée des 10 nouveaux pays membres de l'Union européenne et le 9 mai est la journée de l'Europe.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution européenne L'adoption d'un texte constitutionnel fondamental est un temps fort pour la construction européenne.
- L'Europe :
- L'Entente Cordiale est un accord signé à Londres le 8 avril 1904 par le secrétaire au Foreign (.
- L'élargissement n'est pas seulement géographique, politique ou économique.
- Infos Editeur
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- Etant donnée le caractère exceptionnel de l'année 2004 en terme de rendez-vous majeurs pour l'Europe, une semaine de l'Europe sera organisée entre ces deux dates.
- Dossiers :
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- Conseil européen de Bruxelles : l'ordre du jour Les 25 et 26 mars 2004, se tiendra la réunion du (.
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- 6 avril 2004 EIC CCI Paris : journées d'affaires élargissement [ Lire ]
- 27 mars 2004 Le tournoi des 6 nations aux couleurs de l'Europe : France-Angleterre [ Lire ]
- 25 mars 2004 Conseil européen à Bruxelles [ Lire ]
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- Rallye des Métiers
- Mise à jour : 25 mars 2004
- En partenariat, l'OPCAREG Auvergne, le GIP Académique, l'AFPA et CAP Auvergne Formation ont organisé pour la première fois un jeu découverte des métiers, destiné à rapprocher les jeunes des entreprises industrielles.
- Elections cantonales et régionales le 28 mars 2004
- Ce rallye a pour objectifs de faire connaître les métiers de l'industrie, de convaincre les jeunes de l'intérêt à s'engager dans ce secteur d'activité, de lever les préjugés qui sont à l'origine de cette désaffection pour les métiers industriels.

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- 25 mars 2004

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- Schéma des formations sociales : restitution des travaux, journée du 16 mars
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- Résultats du Certificat d'Aptitude aux Fonctions d'Aide-Médico-Psychologique Session mars 2004
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