Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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24.03.2004

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Nouveau lien vers Offres de partenariat reçues dans le cadre de l'appel eTen
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- Vous pouvez consulter les premières offres de partenariat reçues ou soumettre votre demande en ligne.
- 24 mars 2004 : Vous recherchez des partenaires dans le cadre de l'appel à projets 2004 du programme eTEN (réseaux transeuropéen de télécommunication) ?

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Nouveau lien vers LES QUARANTE-QUATRE ANS DU SÉNAT
- Les 44 ans du Sénat
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- Les 44 ans du Sénat : bilan de l'activité législative

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Projet de loi de modernisation de la sécurité civile
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- Sapeurs-pompiers professionnels : vers une reconnaissance législative de la dangerosité de leur métier
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/a/a5_communiques/2004_03_24_engin_suspect
- Découverte d'un engin suspect sur la voie ferrée
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- Sapeurs-pompiers professionnels : vers une reconnaissance législative de la dangerosité de leur métier
- Projet de loi de modernisation de la sécurité civile
- (mis à jour : 26/02/2004 15:40)
- (mis à jour : 24/03/2004 19:22)
- (mis à jour : 24/03/2004 19:06)
- (mis à jour : 24/03/2004 18:40)
- Le Ministre a annoncé aux représentants syndicaux des sapeurs-pompiers professionnels qu'il a réunis une nouvelle fois mardi 23 mars à Beauvau, qu'il a obtenu l'accord du Premier ministre pour que le Gouvernement dépose un amendement reconnaissant officiellement la dangerosité de votre métier dans la loi de sécurité civile, dont la discussion débutera début juin au Sénat et qui devrait être adopté par le Parlement avant la fin de l'été.
- Découverte d'un engin suspect sur la voie ferrée
- Consultez les résultats complets du 1er tour des élections régionales et cantonales par région et par département ainsi que les listes des candidats au second tour.

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- [24/03/2004]
- [23/03/2004]
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- [15/03/2004]
- 12 visiteurs en ligne
- [12/03/2004]

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- CE SITE A REÇU 362705 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 24/03/2004

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Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- ELECTIONS:Résultats 21/03/04-Candidatures 28/03/04
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- ELECTIONS:Résultats 21/03/04-Candidatures 28/03/04
- 18/02/2004
- 17/04/2004
- 17/02/2004
- 11/02/2004
- 02/03/2004
- 01/03/2004

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- Visiteurs connectés : 6

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- mercredi 24 mars 2004 Vous êtes le 135326 visiteur

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Nouveau lien vers www.cae.gouv.fr/rapports/dl/45.zip
- Rapport du CAE n° 45 Février 2004
Du nouveau sur Conseil d'Analyse Economique du Premier Ministre
- Newsletter October 2003
- Newsletter Janvier 2004
- Newsletter January 2004
- Janvier 2004
- Février 2004
- Avril 2004
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- Newsletter Janvier 2004
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- Newsletter January 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Newsletter
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- Lettre Analyses Économiques Janvier 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 362702 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-finistere/appliquer-le-droit-du-travail/l-inspection-du-travail/l-actualite&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=2184&APP_SITE_ID=74
- DDTEFP du Finistère : l'actualité
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- l'actualité
- 24 mars 2004 DDTEFP du Finistère :

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Du nouveau sur MINEFI
- Retraites de l État
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/acces/retraites/index.htm
- Retraites de l État

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Nouveau lien vers Elections cantonales dans les LandesListe des candidats aux élections cantonales dans le département des LandesListe des candidats aux élections cantonales - 2nd tour
- Candidats aux élections cantonales dans les Landes - 2nd tour
Du nouveau sur www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- Les candidats aux élections cantonales dans les Landes Candidats aux élections cantonales dans les Landes - 2nd tour

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Nouveau lien vers Document pdf
- 15.03.04 : Liste des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves d'admissibilité du concours organisé le 21 janvier 2004 pour le recrutement de surveillantes et surveillants des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Nouveau lien vers Document pdf
- 24.03.04 : Arrêté fixant la liste des candidats déclarés reçus à l issue des épreuves d admissibilité et d admission des concours externe et interne pour le recrutement de directeurs de 2ème classe des services pénitentia
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Session 2004 (format pdf 390 Ko)
- Dernière mise à jour : 24 mars 2004
- 24.03.04 : Arrêté fixant la liste des candidats déclarés reçus à l issue des épreuves d admissibilité et d admission des concours externe et interne pour le recrutement de directeurs de 2ème classe des services pénitentiaires
- 15.03.04 : Liste des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves d'admissibilité du concours organisé le 21 janvier 2004 pour le recrutement de surveillantes et surveillants des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire (format pdf 120 Ko)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 362461 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur accueil
- 3ème édition du prox multimédia jeunesse 2004 "Les Adelouzes" (17/02/2004)

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les organisations professionnelles
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

[ www.enviedagir.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Enviedagir
- concours Envie d'agir

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 25 mars 2004 au 26 mars 2004: Conseil européen de printemps à Bruxelles
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 25 mars 2004 au 26 mars 2004:
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 19 mars 2004 : Violences au Kosovo
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 19 mars 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Violences au Kosovo
- Conseil européen de printemps à Bruxelles
- 25 mars 2004 au 26 mars 2004:
- 19 mars 2004 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers Le ministère de la culture et de la communication : Conférence de presse Sidaction - 24 mars 2004
- Ensemble contre le sida
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Ensemble contre le sida

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 24 mars 2004 Vous êtes le 135256 visiteur

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Nouveau lien vers Les élections en France - Assemblée nationale
- Les élections en France
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Les élections en France

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 362458 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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Nouveau lien vers Vos papiers
- Papiers
Nouveau lien vers Vie associative
- Vie associative
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- Vacances, loisirs
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- Transports
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- Santé
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- Retraite
Nouveau lien vers Logement
- Logement
Nouveau lien vers Justice
- Justice
Nouveau lien vers Impôt, taxe et douane
- Impôts, taxes et douane
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- Handicapés
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- Formation
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- Famille
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- Europe
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- Etrangers en France
Nouveau lien vers Environnement
- Environnement
Nouveau lien vers Enseignement
- Enseignement
Nouveau lien vers Emploi, travail
- Emploi, travail
Nouveau lien vers Elections
- Elections
Nouveau lien vers Assurance
- Assurance
Nouveau lien vers Armée
- Armée
Nouveau lien vers Achat, argent
- Achat, argent

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Afssaps
- Biotox/Piratox
Nouveau lien vers Document pdf
- Sévorane® (sévoflurane) et circuits d'anesthésie , lettre aux prescripteurs,
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Risque de mortalité et d'accidents vasculaires cérébraux chez les patients âgés atteints de démence traités par olanzapine (Zyprexa«, Zyprexa Velotab«) pour des troubles psychotiques et/ou troubles du comportement
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- (sévoflurane) et circuits d'anesthésie , lettre aux prescripteurs, (15/03/04)
- Risque de mortalité et d'accidents vasculaires cérébraux chez les patients âgés atteints de démence traités par olanzapine (Zyprexa«, Zyprexa Velotab«) pour des troubles psychotiques et/ou troubles du comportement lettre aux prescripteur, (04/03/04)
- (névirapine)
- , lettre aux prescripteurs (27/02/04)
- Biotox/Piratox

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Recherche : une discussion nationale ouverte en avril
- Plan Vigipirate : mobilisation très opérationnelle des forces armées
- Mardi 23 mars 2004, le Premier ministre, accompagné de Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense, a visité la base aérienne militaire de Taverny, dans le Val-d'Oise, puis celle de Creil, dans l'Oise, dans le cadre d'une inspection de l'application du plan Vigipirate.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre s'est exprimé sur France 2 après la fermeture des bureaux de vote, affirmant qu'il "prendrait en compte les messages" de ces scrutins.
- Le Premier ministre a présidé une réunion de travail consacrée au suivi de la mise en oeuvre du plan « Cancer », lancé il y a un an, vendredi 19 mars au ministère de la Santé.
- Il est revenu, à cette occasion sur la situation de la recherche en France, en réaffirmant la position d'ouverture du Gouvernement dans le dialogue avec les chercheurs.
- Elections régionales et cantonales : les premiers résultats
- Dimanche 21 mars 2004 a eu lieu le premier tour des élections régionales et cantonales.
- [ 24/03/2004 12:56 ]
- [ 22/03/2004 09:23 ]
- [ 19/03/2004 16:37 ]

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique,... ... +
- La Lettre du Plan du mois de mars (23/03/2004)
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique,.
- La Lettre du Plan du mois de mars (23/03/2004) [ Tous les mois, le Commissariat général du Plan publie une lettre d'information.

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Dispositif de communication pour le second tour des élections cantonales et régionales
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Dispositif de communication pour le second tour des élections cantonales et régionales

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/buttons.html
- 24/03/2004

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2004_03_23_etrangers
- Janvier, février 2004 : bilan des mesures d'éloignement d'étrangers en situation irrégulière mises en oeuvre par la police nationale
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 23/03/2004 16:55)
- Janvier, février 2004 : bilan des mesures d'éloignement d'étrangers en situation irrégulière mises en oeuvre par la police nationale

[ www.idf.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- 2e tour : listes des candidats
Nouveau lien vers Communiqués de presse d'actualité
- - 2 e tour : listes des candidats

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 19 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 362290 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Allemagne
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

[ www.e-mediacite.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.e-mediacite.com
- Mise à jour le 24/03/04 I Plan du site I Crédit I

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- La Drôme: première préfecture à s'engager dans une démarche de certification qualité ISO9001 version 2000
- En savoir plus
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- Optimiser le service rendu aux usagers constitue aujourd'hui l'un des grands enjeux pour les services de l'Etat.
- La Drôme: première préfecture à s'engager dans une démarche de certification qualité ISO9001 version 2000[ En savoir plus ]
- Dans le cadre de cette politique (.
- 24/03/200414:17

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Mise à jour le 24/03/04 I Plan du site I Crédit I
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 24/03/04 I Plan du site I Crédit I

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 24 mars 2004 Vous êtes le 135209 visiteur

[ www.commerce-exterieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Revue Amérique latine n°13
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . RA087 - Perspectives de croissance en Asie pour 2004/2005
Du nouveau sur www.commerce-exterieur.gouv.fr/index.html
- Revue Amérique latine n°13 .
- RA087 - Perspectives de croissance en Asie pour 2004/2005 .

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alsace.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour :18/03/2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Agreste Résultats de travaux
- Une nouvelle rubrique a été ajoutée : Retrouvez les chiffres clés de l'enquête 2002 sur la structure des vergers
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Une nouvelle rubrique a été ajoutée : Retrouvez les chiffres clés de l'enquête 2002 sur la structure des vergers
- Intégralement en ligne Moins de truies en Europe fin 2003 Conjoncture "Porcins" mars 2004
Nouveau lien vers www.agreste.agriculture.gouv.fr/conj_spe/FO/affactu.asp?id_cat=23&chemin=.080.040.0
- Moins de truies en Europe fin 2003

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Page de cadre: Santé
- Maisons de naissance : Réflexions et propositions du groupe de travail CRN Ile-de-France
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Rubrique Recrutements-formations
- Dernière mise à jour le 24/03/2004
- Candidats admissibles au CAFDES 2004

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- CONCOURS - Le calendrier prévisionnel des concours 2004-2005.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Le calendrier prévisionnel des concours 2004-2005.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=569
- Candidatures 2eme tour cantonales, Résultats et comparatifs
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Candidatures 2eme tour cantonales, Résultats et comparatifs

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de l'intérieur -
- Pour les régionales consultez...
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/avotreservice/elections/can2004/005/
- Pour les cantonales consultez...
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr
- ò ELECTIONS 1er tour : les résultats en ligne

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Une nouvelle directive relative aux médicaments traditionnels à base de plantes vient également modifier la directive 2001/83/CE.
- Un accord de stabilisation et d'association a été conclu le 23 février 2004 entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'ancienne République yougoslave de Macédoine, d'autre part.
- Toute partie prenante à la convention du Conseil de l'Europe est habilitée à se prononcer sur les projets notifiés aux autres parties, contribuant ainsi directement au processus législatif d'élaboration de nouvelles règles pour les services en ligne.
- Source : RAPID IP/04/377
- Société de l'information
- Relations extérieures
- Outre les 45 États membres du Conseil de l'Europe, les pays observateurs (comme les États-Unis, le Canada, le Japon et le Mexique), de même que l'Union européenne, peuvent être parties prenantes à la Convention et ainsi participer à son système d'information juridique et de coopération administrative internationale.
- Media Plus - Développement, distribution et promotion (2001-2005) - Mise en oeuvre d'un programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des oeuvres audiovisuelles européennes
- Les trois textes suivants ont été adoptés : le règlement relatif à l autorisation et à la surveillance des médicaments à usage humain et vétérinaire et à l Agence européenne pour l évaluation (qui remplace le règlement 2309/03), la directive relative au Code communautaire pour les médicaments à usage humain (modifiant la directive 2001/83/CE), et la directive relative au Code communautaire pour les médicaments à usage vétérinaire (modifiant la directive 2001/82/CE).
- Les services de la Commission ont reçu environ 130 réponses à cette troisième consultation.
- Le texte est désormais disponible en français, en anglais et en allemand.
- Le futur texte actualise la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques.
- Le Conseil compétitivité a formellement adopté le paquet sur la révision de la législation pharmaceutique européenne.
- Le 2 mars la DG Entreprises a lancé une consultation sur le Programme d'Appui à la Compétitivité d'entreprise (PACE), le nouveau programme pluriannuel qui succèdera au MAP.
- La révision des exigences de fonds propres, qui est inscrite dans le plan d action de l Union européenne pour les services financiers, vise à moderniser le dispositif existant afin d élargir son champ d application, de mieux adapter les exigences aux risques encourus et de promouvoir une gestion des risques améliorée au sein des établissements.
- La nouvelle législation vise en particulier à apporter une réponse aux innovations récentes, à encourager la compétitivité de l industrie pharmaceutique, à préparer l élargissement et à simplifier les procédures d autorisation tout en améliorant la transparence.
- La Direction Générale Entreprise publie une étude "Study on the implications of the 2005 trade liberalisation in the textile and clothing sector".
- La Commission européenne a mis en ligne ses réponses aux thèmes soulevés lors de la troisième consultation sur l adéquation åå?
- La Commission européenne a adopté une proposition de directive qui établit les dispositions nécessaires pour garantir que les voitures neuves et les véhicules utilitaires légers neufs sont conçus de manière à respecter des taux potentiels minimums quant à leur réutilisation, leur recyclage et leur valorisation.
- L'Union européenne a signé et conclu la convention 180 du Conseil de l'Europe.
- L'objectif de la convention est de favoriser dans la mesure du possible la transparence et la cohérence des règles nationales s'appliquant aux services relatifs à la société de l'information qui, par définition, sont souvent de nature transfrontalière.
- (JO UE L 84/1 du 20/03/2004)
-  des fonds propres des établissements de crédit et des entreprises d investissement.
- Cette convention établit un mécanisme international pour la notification préalable des réglementations nationales relatives aux services en ligne visant à faire en sorte que les dispositions adoptées dans un pays n'affectent les services fournis dans d'autres pays que moyennant un processus de concertation.
- Cette actualisation avait été prévue par la directive 2000/53/CE relative aux véhicules hors d usage (ELV Directive).
- Ce mécanisme repose sur le système communautaire de transparence législative qui a été introduit par la directive 98/34/CE sur les «notifications».
- Avis d'appel à propositions 15/2004 - Soutien à la promotion et à l'accès au marché dans le domaine des actions de réseaux de coopération entre festivals audiovisuels européens.
- Appels à propositions
- A la une le 24 mars 2004
- 23/03/2004
- 19/03/2004

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- Pour les régionales consultez.
- Pour les cantonales consultez.
- La liste des candidats par canton.
- Elections : les résultats du 1er tour

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- CE SITE A REÇU 362054 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 26/03/2004 : 1,07196 29/03/2004 : 1,07176 30/03/2004 : 1,07170
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 26/03/2004 : 1,07651 29/03/2004 : 1,07632 30/03/2004 : 1,07626
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 26/03/2004 : 1,02164 29/03/2004 : 1,02145 30/03/2004 : 1,02139
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 26/03/2004 : 1,01910 29/03/2004 : 1,01875 30/03/2004 : 1,01863
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 26/03/2004 : 1,03937 29/03/2004 : 1,03901 30/03/2004 : 1,03889
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 26/03/2004 : 1,00581 29/03/2004 : 1,00547 30/03/2004 : 1,00536
- Indice TEC 10 au 24/03/2004 : 3,93 %

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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'UE a considéré que (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID
Nouveau lien vers EUROPA - Marché intérieur - Valeurs mobilières:Analystes financiers
- La Commission européenne a mis en ligne ses réponses aux thèmes soulevés lors de la troisième consultation sur l adéquation åå?dd??"? des fonds propres des établissements de crédit et des entreprises d investissement. La révision des exigences de fonds propres, qui est inscrite dans le plan d action de l Union européenne pour les services financiers, vise à moderniser le dispositif existant afin d élargir son champ d application, de m
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/comm/enterprise/textile/index.htm
- La Direction Générale Entreprise publie une étude " Study on the implications of the 2005 trade liberalisation in the textile and clothing sector". 19/03/2004
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/comm/enterprise/enterprise_policy/spec/index.htm
- Le 2 mars la DG Entreprises a lancé une consultation sur le Programme d'Appui à la Compétitivité d'entreprise (PACE) , le nouveau programme pluriannuel qui succèdera au MAP. Le texte est désormais disponible en français, en anglais et en allemand.

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- 24 mars 2004

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- Plus précisément, le centre de documentation fermera ses portes le vendredi 9 avril prochain.
- Merci de votre compréhension.
- La réouverture est prévue le mercredi 8 septembre 2004.
- DRAC Rhône-Alpes : fermeture pour travaux du centre de documentation
- Des travaux programmés entre avril et août 2004 dans le bâtiment du Grenier d'abondance nécessiteront pendant plusieurs mois la fermeture au public du centre de documentation de la DRAC Rhône-Alpes.

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- mercredi 24 mars 2004 Vous êtes le 135151 visiteur

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- ò PERMIS DE CONDUIRE : les changements .
- ò ELECTIONS 1er tour : les résultats en ligne

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- CE SITE A REÇU 362050 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Le Conseil compétitivité a formellement adopté le paquet sur la révision de la législation pharmaceutique européenne. Les trois textes suivants ont été adoptés : le règlement relatif à l autorisation et à la surveillance des médicaments à usage humain et vétérinaire et à l Agence européenne pour l évaluation (qui remplace le règlement 2309/03), la directive relative au Code communautaire pour les médicaments à usage humain (modifiant

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- Le département des statistiques et des études économiques de la Direction générale des douane et droit indirects publie les "Orientations géographiques du commerce extérieur de la France et comparaisons internationales" . 19/03/2004

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- Media Plus - Développement, distribution et promotion (2001-2005) - Mise en oeuvre d'un programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des oeuvres audiovisuelles européennes - Avis d'appel à propositions 15/2004 - Soutien à la promotion et à l'accès au marché dans le domaine des actions de réseaux de coopération entre festivals audiovisuels européens.
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- La Commission européenne a adopté une proposition de directive qui établit les dispositions nécessaires pour garantir que les voitures neuves et les véhicules utilitaires légers neufs sont conçus de manière à respecter des taux potentiels minimums quant à leur réutilisation, leur recyclage et leur valorisation. Le futur texte actualise la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception
Nouveau lien vers Journal officiel L 84
- Un accord de stabilisation et d'association a été conclu le 23 février 2004 entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'ancienne République yougoslave de Macédoine, d'autre part. ( JO UE L 84/1 du 20/03/2004 )

[ conventions.coe.int ] liens documents
Nouveau lien vers conventions.coe.int/Treaty/Commun/QueVoulezVous.asp?NT=180&CM=8&DF=24/03/04&CL=FRE
- L'Union européenne a signé et conclu la convention 180 du Conseil de l'Europe. Cette convention établit un mécanisme international pour la notification préalable des réglementations nationales relatives aux services en ligne visant à faire en sorte que les dispositions adoptées dans un pays n'affectent les services fournis dans d'autres pays que moyennant un processus de concertation. Ce mécanisme repose sur le système communautaire de tr

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- L'apprentissage: légère baisse des entrées en 2002
- Activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre au 4ème trimestre 2003: résultats définitifs
- 21/03/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- mod_ssl User Manual
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- documentation
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- Your are allowed to use the images below on your SSL-aware Apache Web server.
- webmaster@domain>
- (Try sending mail to <
- They now have to add content to this directory and replace this placeholder page, or else point the server at their real content.
- The SSL/TLS-aware Apache webserver was
- The Apache online documentation has been included with this distribution.
- Thanks for using Apache, mod_ssl and OpenSSL!
- successfully installed on this website.
- If you do, your message will be ignored.
- If you can see this page, then the people who own this website have just installed the Apache Web server software and the Apache Interface to OpenSSL (mod_ssl) successfully.
- If you are seeing this page instead of the site you expected, please contact the administrator of the site involved.
- Hey, it worked !
- Especially also read the mod_ssl User Manual carefully.
- ) Although this site is running the Apache software it almost certainly has no other connection to the Apache Group, so please do not send mail about this site or its contents to the Apache authors.

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- Renaud Dutreil, secrétaire d'État aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions libérales et à la Consommation a présenté, en Conseil des ministres le 24 mars, une communication relative à la protection des consommateurs.
- Protection des consommateurs : un bilan positif
- Personnes âgées : lutter contre la maltraitance
- [ lire l'article ]
- Le secrétaire d'État aux Personnes âgées, Hubert Falco, a présenté, mercredi 24 mars 2004, en Conseil des ministres, une communication relative à la lutte contre la maltraitance des personnes âgées.
- Le ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapés, Jean-François Mattei, et le ministre délégué à la famille, Christian Jacob, ont reçu, mercredi 17 mars les rapports des groupes de travail de préparation de la conférence de la famille 2004, fortement centré sur le thème de l'adolescence.
- Il est revenu à cette occasion sur les mesures prises pour lutter contre ce fléau, qui touche environ 5% des personnes âgées de plus de 65 ans et plus de 15% des plus de 75 ans.
- Il entend "mettre un coup d'arrêt au chômage des jeunes les moins qualifiés".
- "Faisons simple" : la loi de simplification du droit
- Emploi : une seconde chance pour les jeunes les moins qualifiés
- Dominique Perben, ministre de la Justice, a présenté, mercredi 24 mars 2004 en Conseil des ministres, une ordonnance portant simplification du droit et des formalités pour les entreprises.
- Dans une interview accordée jeudi 18 mars 2004 au quotidien Le Monde, François Fillon, ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a annoncé un plan de lutte contre le chômage des jeunes.
- Conférence de la famille : les groupes de travail "adolescence" ont remis leurs propositions
- Cette ordonnance fait suite au projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit présenté par Henri Plagnol en Conseil des ministres du 17 mars.
- Cette communication dresse le bilan des actions conduites depuis dix-huit mois par le Gouvernement.
- 24/3/2004 10:32
- [ 24/03/2004 09:57 ]
- [ 24/03/2004 09:54 ]
- [ 22/03/2004 09:23 ]
- [ 19/03/2004 15:27 ]
- [ 17/03/2004 15:14 ]

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Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Dossiers [8-3-04] - Discours [23-3-04]
- Communiqués de presse [23-3-04]

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- Dernière mise à jour : 24/03/2004

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- En savoir plus
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Les RESULTATS du 1er tour des élections REGIONALES et CANTONALES pour l'Oise.
- Immatriculation des véhicules : la nouvelle carte grise, les cyclomoteurs, le service TéléC@rtegrise
- En savoir plus

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- régionales et cantonales 2004
- Les résultats des élections

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- 24 mars 2004

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- - Candidats au 2nd tour des élections cantonales le dimanche 28 mars 2004
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- - "Liste union des Pays de la Loire"
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- - "Liste à gauche, pour une région plus juste"
Nouveau lien vers Document doc
- : - Retrouvez les résultats du 1er tours des élections cantonales sur : www.interieur.gouv.fr/avotreservice/elections/can2004/index.html
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- :-Retrouvez les résultats du 1er tours des élections cantonales sur :
- Listes des candidats au 2nd tour des élections régionales le dimanche 28 mars 2004 :
- "Liste union des Pays de la Loire"
- "Liste à gauche, pour une région plus juste"
- Candidats au 2nd tour des élections cantonales le dimanche 28 mars 2004

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b32_resultats
- Les résultats des élections régionales et cantonales 2004

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Etat des déclarations de candidatures pour le 2ème tour de scrutin des élections cantonales du dimanche 28 mars 2004
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- Vous trouverez ci-joint l'état des déclarations de candidatures pour le 2ème tour de scrutin des élections cantonales du dimanche 28 mars 2004
- Etat des déclarations de candidatures pour le 2ème tour de scrutin des élections cantonales du dimanche 28 mars 2004
- [24/03/04]
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Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Slovaquie
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

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- En savoir plus
- Elections cantonales des 21 et 28 mars: dépôt des candidatures pour le 2ème tour
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- La Préfecture de la Drôme a reçu le 23 mars 2004, 40 déclarations de maintien de candidature pour le 2ème tour des élections cantonales.
- Elections cantonales des 21 et 28 mars: dépôt des candidatures pour le 2ème tour[ En savoir plus ]
- Canton d (.
- 24/03/200409:10

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- mercredi 24 mars 2004 Vous êtes le 135093 visiteur

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Du nouveau sur Bienvenue sur le Site du CREPS VICHY-AUVERGNE
- Mise à jour le : 24/03/2004 Webmaster : Delphine CHIRON

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- Actualité / Vie associative
Nouveau lien vers Portail des associations du 04
- boîte à outils / bibliothèque de documents
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- SANS LES ASSOCIATIONS ?
- Retrouvez l'information sur cette manifestation [rubrique Actualité / Vie associative] et téléchargez la fiche d'intention [rubrique boîte à outils / bibliothèque de documents ]
- QUE SERAIT LA VIE
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- À Accueil À Actualité À Annuaire des associations À Base documentaire À Boîte à outils À Carnet d'adresses À Liens utiles À Forum À Plan du site À Aide - FAQ

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- Listes candidates au 2eme tour pour les élections Régionales
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- Liste des candidats au 2eme tour des élections Cantonales
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- Listes candidates au 2eme tour pour les élections Régionales Informations pratiques Procuration : modèle d'attestation sur l'honneur Le bulletin de vote Les Résultats du 1er tour : Régionales et Cantonales
- Les élections Cantonales Liste des candidats au 2eme tour des élections Cantonales

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- 24 mars 2004

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- 24/03/2004

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Madrid : hommage international aux victimes
- Le féminisme : une idée d'avenir
- La Roumanie
- La désindustrialisation
- L'islam en France
- Débat régional : Rhône-Alpes
- 7h30 - 8h30 Opération spéciale
- 22h30 - 23h20 Paroles du monde
- 17h25 - 17h55 Documentaire
- 14h00 - 14h50 Studio Ouvert
- 12h15 - 13h00 Evénement
- 10h35 - 11h20 Forum Public

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 24 mars 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 23.03.2004

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Paroles du monde
- Madrid : hommage international aux victimes
- Le féminisme : une idée d'avenir
- La Roumanie
- La désindustrialisation
- L'islam en France
- Forum Public
- Evénement
- Documentaire
- Débat régional : Rhône-Alpes
- 7h30 - 8h30
- 22h30 - 23h20
- 17h25 - 17h55
- 14h00 - 14h50
- 12h15 - 13h00
- 10h35 - 11h20

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 24 Mars 2004

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- Mercredi 24 mars 2004

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 24 Mars 2004
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