Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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22.03.2004

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- RETRAITE - Point Arrco et Agirc : + 1,75 % au 1er avril.
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- HEURE D'ETE - Changement d'heure dimanche 28 mars.
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- ELECTIONS - Régionales et cantonales 2004 : résultats du 1er tour.
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- Régionales et cantonales 2004 : résultats du 1er tour.
- Point Arrco et Agirc : + 1,75 % au 1er avril.
- Changement d'heure dimanche 28 mars.

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Semaine du développement durabledu 16 au 27 juin 2004Un appel à projet national

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- Ministère de la jeunesse de l'éducation nationale et de la recherche
- Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale, et de la recherche
- Les élections sont terminés, l'application n'est plus accessible.
- Elections CAP

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- Les résultats complets en ligne
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- (mis à jour : 22/03/2004 18:28)
- Les résultats complets en ligne
- Consultez les résultats complets du 1er tour des élections régionales et cantonales par région et par département.

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- [22/03/2004]
- 19 visiteurs en ligne
- [19/03/2004]
- [17/03/2004]
- [15/03/2004]
- [12/03/2004]
- [10/03/2004]
- [09/03/2004]

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- CE SITE A REÇU 359031 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.

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Nouveau lien vers Semaine du développement durable du 16 au 27 juin inclus : un appel à projet national pour expliquer concrètement les actions possibles
- Un appel à projet national
- Semaine du développement durable
- du 16 au 27 juin 2004

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- Ministère de la jeunesse de l'éducation nationale et de la recherche

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- Visiteurs connectés : 6

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- 24 mars 2004 La protection des flux audiovisuels - Paris Sixième réunion d'information sur les mesures techniques de protection des oeuvres et les modèles économiques.

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- äbRß 8%õ(PúüwáNáQóí

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- lundi 22 mars 2004 Vous êtes le 134175 visiteur

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- par carte bancaire
- Guide sur l'encaissement
- des recettes publiques

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Nouveau lien vers 3ème Régiment de Parachutistes d'Infanterie de Marine
- 9-2 : Au mois de mai 2004 paraîtra le livre Etre et Durer retraçant la glorieuse histoire du 3° RPIMa. Souscription ouverte dès maintenant. 2-2 : L a sécurité des piscines privées : dossier
Nouveau lien vers La sécurité des piscines privées
- 9-2 : Au mois de mai 2004 paraîtra le livre Etre et Durer retraçant la glorieuse histoire du 3° RPIMa. Souscription ouverte dès maintenant. 2-2 : L a sécurité des piscines privées : dossier
Nouveau lien vers Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés
- 18-12 : Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004
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- 22-3 Élections régionales 1er tour : les résultats officiels ( format Excel , 171ko)
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- 22-3 Élections cantonales 1er tour : les résultats officiels ( format Excel , 116ko)
Nouveau lien vers Les actualités de la Préfecture et des services de l'Etat dans l'Aude
- Actualités
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- Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004
- 22-3 Élections régionales 1er tour : les résultats officiels (format Excel, 171ko)
- 22-3 Élections cantonales 1er tour : les résultats officiels (format Excel, 116ko)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 359027 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/pages/actualite/index.html
- Les résultats des élections cantonales et régionales sont en ligne, rubrique "Actualités"

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- id_article=3287","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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- --> Consultez la circulaire
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- Règles relatives au non cumul de l'aide incitative
- -- Consultez la circulaire
- Attention : A compter du 1er avril 2004, l'aide incitative à la réduction du temps de travail ne peut plus être cumulée avec aucune autre exonération de cotisations patronales de sécurité sociale.
- 22/03/2004

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- RETRAITE - Revalorissation de 1,75 % des points Arrco et Agirc au 1er avril 2004.
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- Revalorissation de 1,75 % des points Arrco et Agirc au 1er avril 2004.
- LAICITE - Le port de signes religieux ostensibles interdits à la rentrée scolaire prochaine.

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers :-: Le Permis Probatoire :-:
- Consulter le site de la sécurité routière

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Inauguration du numéro d'appel "Cancer Info Service"
- . Inauguration du numéro d'appel "Cancer Info Service" (22/03/04)
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- Inauguration du numéro d'appel "Cancer Info Service" (22/03/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 22/03/04 : Lancement de la ligne Cancer Info Service
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- 22/03/04 : Lancement de la ligne Cancer Info Service

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers [creps paca antibes] - Le Centre de ressources Documentaire
- Retrouvez les dernières acquisitions (Février à Décembre 2003) ainsi que la revue de sommaires de Mars 2003 à Janvier 2004 dans la page du Centre de Ressources Documentaires
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- Retrouvez les dernières acquisitions (Février à Décembre 2003) ainsi que la revue de sommaires de Mars 2003 à Janvier 2004 dans la page du Centre de Ressources Documentaires

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b31_actualites/2004_03_21_taux_participation
- Le taux de participation à 17 heures était de :
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b31_actualites/
- Un dossier complet sur les élections, ainsi que tous les résultats, sont en ligne sur le site du ministère de l'intérieur : ELECTIONS
- Téléphonie mobile : lutter contre le vol
- Quelques conseils en cas de vol...
- Le permis de conduire probatoire
- La préfecture recrute des adjoints de sécurité (ADS)
- La préfecture des Deux-Sèvres recrute des ADS pour les commissariats de Niort et Thouars. Pour plus d'informations, lire le communiqué de presse.
- Carte d'orphelin et de veuve de guerre
- Afin de justifier la qualité de ressortissant de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) les veuves et orphelins de guerre peuvent se voir déliver une carte. Renseignements auprès de l'ONAC - 30 rue Thiers - BP 9103 - 79061 NIORT CEDEX 9 - Tél. 05.49.28.25.02
- A partir du 1er mars 2004 toutes les personnes qui réussiront l'examen du permis de conduire - auto et moto- obtiendront un permis probatoire doté dun capital de 6 points au lieu de 12 pendant une période probatoire de 3 ans, période réduite à 2 ans pour les personnes ayant suivi une formation de jeune conducteur. Les conducteurs dont le permis a été annulé par le juge ou ceux qui ont eu leur permis invalidé par perte totale des points sont également concernés par cette mesure. Consulter le site de
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 22/03/2004 11:52)
- Le taux de participation à 17 heures était de :

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 23 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 358793 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- 15ème Semaine de la presse et des médias dans l'école
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- 15ème Semaine de la presse et des médias dans l'école

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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- ELECTIONS Consulter les résultats
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- ELECTIONS Consulter les résultats
- 18/02/2004
- 17/04/2004
- 17/02/2004
- 11/02/2004
- 02/03/2004
- 01/03/2004

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
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- 22.03.2004

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- Lire le fascicule
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- Communiqué de presse
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- Communiqué de presse
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- Résultats de l'inventaire historique régional des sites industriels
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/infos_pratiques.rtf
- Communiqué de presse
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- La plaquette d'information
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- Dernières infos pratiques
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- Vos démarches
- Visiteurs connectés : 9
- Vie professionnelle
- Vie démocratique
- Vie associative et loisirs
- Un inventaire des anciens sites industriels et des activités de service, dont l'implantation peut remonter au début du XIXème siècle et qui pourraient avoir été à l'origine d'une pollution de sols, a été réalisé dans notre département.
- Un dossier complet sur les élections, ainsi que tous les résultats, sont en ligne sur le site du ministère de l'intérieur : ELECTIONS Ci-dessous les dernières infos pratiques sur les questions que se posent les électeurs.
- Travail et emploi
- Téléphonie mobile : lutter contre le vol
- Sécurité routière
- Sécurité - Défense
- Sécurité civile et gestion des risques
- Santé-social
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 12 mars au jeudi 18 mars 2004 inclus.
- Résultats de l'inventaire historique régional des sites industriels
- Renseignements auprès de l'ONAC - 30 rue Thiers - BP 9103 - 79061 NIORT CEDEX 9 - Tél.
- Recueils des actes administratifs
- Quelques conseils en cas de vol.
- Publications
- professionnels
- Présentation
- Pour plus d'informations, lire le communiqué de presse.
- Paysage-Urbanisme-Architecture
- particuliers
- Organigramme des services
- Nous écrire Webmestre
- Médiateur de la République
- Lire le fascicule
- Liens Internet
- Les missions du Préfet
- Les fiches de l'inventaire, établies par commune, peuvent être consultées sur le site internet du BRGM Vous pouvez également consulter :
- Les conducteurs dont le permis a été annulé par le juge ou ceux qui ont eu leur permis invalidé par perte totale des points sont également concernés par cette mesure.
- Le permis de conduire probatoire
- le 22/03/04
- La Préfecture vous informe
- La préfecture recrute des adjoints de sécurité (ADS)
- La préfecture des Deux-Sèvres recrute des ADS pour les commissariats de Niort et Thouars.
- La plaquette d'information
- La lettre des services de l'Etat N°20 "spéciale gestion de l'eau"
- L'hôtel de la Préfecture
- Jeunesse et sports
- Inventaire historique d'anciens sites industriels et activités de service dans le département des Deux-Sèvres
- INFORMATIONS LOCALES
- Historique
- formulaires en ligne
- Etat civil et Etrangers
- Elections : dernières informations
- Education nationale
- Economie - Impôts
- Droits des Femmes et Egalité
- Données mensuelles
- Dernières infos pratiques
- Demande de subvention
- Délinquance
- Consulter le site de la sécurité routière
- Consommation
- Concours, recrutements et examens
- Communiqués
- Communiqué de presse
- Commerce international
- Circulation
- Carte d'orphelin et de veuve de guerre
- Associations
- Agriculture et Environnement
- Afin de justifier la qualité de ressortissant de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) les veuves et orphelins de guerre peuvent se voir déliver une carte.
- Actualités
- A partir du 1er mars 2004 toutes les personnes qui réussiront l'examen du permis de conduire - auto et moto- obtiendront un permis probatoire doté dun capital de 6 points au lieu de 12 pendant une période probatoire de 3 ans, période réduite à 2 ans pour les personnes ayant suivi une formation de jeune conducteur.
- 05.49.28.25.02

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 22 mars 2004 Vous êtes le 134088 visiteur

[ www.cerfa.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.cerfa.gouv.fr/cerfa/vigueur.nsf/HomePro?Openform
- professionnels
Nouveau lien vers www.cerfa.gouv.fr/
- particuliers

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 358773 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- 15ème Semaine de la presse et des médias dans l'école
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- 15ème Semaine de la presse et des médias dans l'école

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Page de cadre: Santé
- ------------ Maisons de naissance : Réflexions et propositions du groupe de travail CRN Ile-de-France
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Maisons de naissance : Réflexions et propositions du groupe de travail CRN Ile-de-France

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Principaux textes et procédures
- Signature de l'arrêté régional du 29 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2000 relatif aux
- production et de l'arrêté préfectoral fixant les seuils de surface prévus par les articles L.9 et L.10 du Code forestier . (publié le 19 mars 2004)
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Prime à l'abattage 2004: lire le communiqué de presse relatif aux nouveautés (publié le 22 mars 2004)
- Horaires spéciales d'ouvertures et de fermetures de la DDAF du Cher du 5 au 30 avril 2004 dans le but d'assurer la réception des dossiers déclarations de surfaces et des registres parcellaires. (publié le 22 mars 2004)
- Dates et heures des réunions d'information sur la PAC dans différentes communes du département (publié le 22 Mars 2004)
- Application de la réforme de la PAC: Lire le communiqué de presse (publié le 1er mars 2004)
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Signature de l'arrêté régional du 29 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2000 relatif aux
- (publié le 22 mars 2004)
- Prime à l'abattage 2004: lire le communiqué de presse relatif aux nouveautés (publié le 22 mars 2004)
- Mise à jour le 22 mars 04
- Horaires spéciales d'ouvertures et de fermetures de la DDAF du Cher du 5 au 30 avril 2004 dans le but d'assurer la réception des dossiers déclarations de surfaces et des registres parcellaires.
- Dates et heures des réunions d'information sur la PAC dans différentes communes du département (publié le 22 Mars 2004)
- Application de la réforme de la PAC: Lire le communiqué de presse (publié le 1er mars 2004)

[ basias.brgm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers basias.brgm.fr
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 12 mars au jeudi 18 mars 2004 inclus.
- Les fiches de l'inventaire, établies par commune, peuvent être consultées sur le site internet du BRGM

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Infection à méningocoque
- Constatation de l'état de catastrophe naturelle

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- Perspectives économiques 2004-2005
- (mars 2004)
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/ministere/evenement/index.htm
- PME et 6e PCRD votre compétitivité passe par la recherche européenne
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu2/index.htm
- Perspectives économiques 2004-2005 (mars 2004)

[ www.landes.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.landes.pref.gouv.fr/index.html
- Résultats des élections régionales- 1er tour 2004
- Résultats des élections cantonales - 1er tour 2004

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- Cybercriminalité : entrée en vigueur de la Convention du Conseil de l Europe
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- Cybercriminalité : entrée en vigueur de la Convention du Conseil de l Europe

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- Dernières informations pratiques avant les scrutins des 21 et 28 mars 2004 Résultats des élections régionales- 1er tour 2004
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- Résultats des élections cantonales - 1er tour 2004

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- Recherche et innovation
- Programme Leonardo da Vinci - Deuxième phase (2000-2006)
- PME et 6e PCRD votre compétitivité passe par la recherche européenne.
- Parmi les objectifs visés, une forte participation des PME industrielles qui doit atteindre 15 % des budgets, soit 2,4 milliards d euros.
- MEDIA Plus (2001-2005) - Mise en oeuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des oeuvres audiovisuelles européennes - Appel à propositions DG EAC/14/04 - Soutien à la mise en oeuvre de projets pilotes
- Les Conseils européens de Lisbonne et de Barcelone ont fixé à l économie européenne le double objectif de devenir l économie de la connaissance la plus compétitive du monde d ici 2010 et de consacrer à la recherche développement 3 % du PIB européen.
- Le Parlement européen, le Conseil et la Commission participent largement à cette dynamique, à travers la mise en place du 6e Programme cadre de la recherche communautaire (PCRD).
- Le département des statistiques et des études économiques de la Direction générale des douane et droit indirects publie les "Orientations géographiques du commerce extérieur de la France et comparaisons internationales".
- La Commission européenne a publié un guide intitulé «Guide sur les droits de propriété intellectuelle pour des projets sous le 6PC».
- Cet objectif ne sera atteint que par une forte mobilisation des entreprises, des grandes bien évidemment mais aussi des PME grâce à la mise en place d un environnement favorable auquel les pouvoirs publics français s emploient.
- Celui-ci dispose de moyens financiers importants, 20 milliards d euros.
- Avis de publication d'un appel à propositions sur Internet
- Appels à propositions
- Appel à propositions EAC/12/04
- A la une le 22 mars 2004
- 19/03/2004

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- Résultats définitifs des élections du 21 mars 2004...
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- Résultats définitifs des élections du 21 mars 2004.
- REGIONALES DES HAUTES-PYRENEES **************
- ELECTIONS DU 21 MARS 2004 RESULTATS DEFINITIFS **************
- CANTONALES ArreauSt Laurent de Neste AucunSt Pé de Bigorre AureilhanTarbes.
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- CE SITE A REÇU 358547 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 24/03/2004 : 1,07208 25/03/2004 : 1,07202 26/03/2004 : 1,07196
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 24/03/2004 : 1,07664 25/03/2004 : 1,07658 26/03/2004 : 1,07651
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 24/03/2004 : 1,02176 25/03/2004 : 1,02170 26/03/2004 : 1,02164
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 24/03/2004 : 1,01933 25/03/2004 : 1,01921 26/03/2004 : 1,01910
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 24/03/2004 : 1,03960 25/03/2004 : 1,03948 26/03/2004 : 1,03937
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 24/03/2004 : 1,00604 25/03/2004 : 1,00593 26/03/2004 : 1,00581

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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.

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- La Drôme: première préfecture à s'engager dans une démarche de qualification qualité ISO9001 version 2000
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- Optimiser le service rendu aux usag (.
- La Drôme: première préfecture à s'engager dans une démarche de qualification qualité ISO9001 version 2000[ En savoir plus ]
- La Drôme : première préfecture à s'engager dans une démarche de qualification qualité ISO 9001 version 2000
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- Le département des statistiques et des études économiques de la Direction générale des douane et droit indirects publie les "Orientations géographiques du commerce extérieur de la France et comparaisons internationales" .

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- Programme Leonardo da Vinci - Deuxième phase (2000-2006) - Appel à propositions EAC/12/04 - Avis de publication d'un appel à propositions sur Interne t
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- MEDIA Plus (2001-2005) - Mise en oeuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des oeuvres audiovisuelles européennes - Appel à propositions DG EAC/14/04 - Soutien à la mise en oeuvre de projets pilotes
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- La Commission européenne a publié un guide intitulé « Guide sur les droits de propriété intellectuelle pour des projets sous le 6PC ». 03/03/2004

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- Accueil Régional Mise à jour : 22/03/2004

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- Consulter le site de la sécurité routière

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Communiqués de presse [22-3-04]

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- ELECTIONS REGIONALES 2004 ELECTIONS CANTONALES 2004

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- REPUBLIQUE FRANCAISE - Premier ministre - Service d'Information du Gouvernement : Plan du site : Éditeur

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- Un dossier complet sur les élections est en ligne sur le site du ministère de l'intérieur : ELECTIONS
- Téléphonie mobile : lutter contre le vol
- Quelques conseils en cas de vol...
- Le permis de conduire probatoire
- La préfecture recrute des adjoints de sécurité (ADS)
- La préfecture des Deux-Sèvres recrute des ADS pour les commissariats de Niort et Thouars. Pour plus d'informations, lire le communiqué de presse.
- Carte d'orphelin et de veuve de guerre
- Afin de justifier la qualité de ressortissant de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) les veuves et orphelins de guerre peuvent se voir déliver une carte. Renseignements auprès de l'ONAC - 30 rue Thiers - BP 9103 - 79061 NIORT CEDEX 9 - Tél. 05.49.28.25.02
- A partir du 1er mars 2004 toutes les personnes qui réussiront l'examen du permis de conduire - auto et moto- obtiendront un permis probatoire doté dun capital de 6 points au lieu de 12 pendant une période probatoire de 3 ans, période réduite à 2 ans pour les personnes ayant suivi une formation de jeune conducteur. Les conducteurs dont le permis a été annulé par le juge ou ceux qui ont eu leur permis invalidé par perte totale des points sont également concernés par cette mesure. Consulter le site de

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- CE SITE A REÇU 358239 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Indice TEC 10 au 22/03/2004 : 3,94 %

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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.

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- Un dossier complet sur les élections est en ligne sur le site du ministère de l'intérieur : ELECTIONS Ci-dessous les dernières infos pratiques sur les questions que se posent les électeurs.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Une ambition pour l'accompagnement social des étudiants
- Rapatriés : le Premier ministre reçoit les membres du Haut Conseil aux Rapatriés
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- Le Premier ministre s'est exprimé sur France 2 après la fermeture des bureaux de vote, affirmant qu'il "prendrait en compte les messages" de ces scrutins.
- Le Premier ministre a réuni, mercredi 17 mars à l'Hôtel de Matignon, les membres du Haut Conseil aux Rapatriés (HCR).
- Le Premier ministre a, également, annoncé qu'une circulaire interministérielle venait d'être signée, mardi dernier, visant à mettre en place un dispositif d'accompagnement renforcé pour les aides à l'emploi, à la formation professionnelle et à la création d'entreprise.
- Jeudi 18 mars 2004, Luc Ferry, ministre de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche, s'est exprimé sur le logement étudiant.
- Jeudi 18 mars 2004, le Premier ministre a présidé le troisième comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme.
- Il entend "mettre un coup d'arrêt au chômage des jeunes les moins qualifiés".
- Il a rappelé toute l'attention que le Gouvernement portait à la situation des Harkis.
- Emploi : une seconde chance pour les jeunes les moins qualifiés
- Elections régionales et cantonales : les premiers résultats
- Dimanche 21 mars 2004 a eu lieu le premier tour des élections régionales et cantonales.
- Dans une interview accordée jeudi 18 mars 2004 au quotidien Le Monde, François Fillon, ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a annoncé un plan de lutte contre le chômage des jeunes.
- dans le climat actuel de tension, Jean-Pierre Raffarin a déclaré qu'il fallait "éviter tout amalgame entre les auteurs criminels des attentats barbares de Madrid et les Français de confession musulmane".
- Ce sujet s'inscrit dans la concertation sur une politique d'accompagnement social des étudiants.
- A cette occasion, Jean-Pierre Raffarin a réaffirmé sa volonté de voir le HCR associé aux instances qui arrêteront le projet de mémorial national de la France d'Outre-mer.
- 3e comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme
- 22/3/2004 09:23
- [ 19/03/2004 15:27 ]
- [ 18/03/2004 14:24 ]
- [ 18/03/2004 12:26 ]
- [ 18/03/2004 10:21 ]

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- Avec un taux de participation de 63,27%, les électeurs se sont déplacés plus nombreux qu'il y a 6 ans dans les bureaux de vote. Le second tour se déroulera le 28 mars lire la suite
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- La direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Picardie ouvre son site Internet. Depuis le 1er février dernier, il... lire la suite

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- Promu receveur des douanes à Orléans, Jean-Michel CASTAGNET fait place à Jean-Paul PUTOUD à la tête de la direction des douan.
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- Le second tour se déroulera le 28 mars
- Avec un taux de participation de 63,27%, les électeurs se sont déplacés plus nombreux qu'il y a 6 ans dans les bureaux de vote.
- 22-03-2004 Les résultats du premier tour des élections régionales en Picardie
- 09-03-2004 Jean-Paul Putoud, nouveau directeur régional des douanes

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- Résultats Cantonales Régionales 2004

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- Les RESULTATS des élections REGIONALES et CANTONALES pour l'Oise.
- Le passage à l'heure d'été aura lieu dimanche 28 mars 2004 à 2 heures du matin.
- Il sera alors 3 heures.

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- Résultats des élections régionales du 21 mars
- Résultats des élections cantonales du 21 mars
- 21/03/2004

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- - Retrouvez les résultats du 1er tours des élections cantonales sur : www.interieur.gouv.fr/avotreservice/elections/can2004/index.html
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- -Retrouvez les résultats du 1er tours des élections cantonales sur :
- Retrouvez les résultats du 1er tour des élections régionales sur :
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- Résultats des élections du 21/03/04 régionales : Ministère de l'Intérieur cantonales : Ministère de l'Intérieur

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- cantonales : Ministère de l'Intérieur
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- Elections cantonales : résultats du 1er tour
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- Les élections en Ile-de-France
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- Résultats des élections du 21/03/04 régionales : Ministère de l'Intérieur cantonales : Ministère de l'Intérieur

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- REGIONALES DES HAUTES-PYRENEES **************
- ELECTIONS DU 21 MARS 2004 RESULTATS NON DEFINITIFS **************
- CANTONALES ArreauSt Laurent de Neste AucunSt Pé de Bigorre AureilhanTa.
- 23 visiteurs en ligne
- [22/03/04]

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- résultats régionales
- résultats cantonales

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 23/03/2004 : 1,07215 24/03/2004 : 1,07208 25/03/2004 : 1,07202
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 23/03/2004 : 1,07671 24/03/2004 : 1,07664 25/03/2004 : 1,07658
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 23/03/2004 : 1,02182 24/03/2004 : 1,02176 25/03/2004 : 1,02170
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 23/03/2004 : 1,01944 24/03/2004 : 1,01933 25/03/2004 : 1,01921
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 23/03/2004 : 1,03972 24/03/2004 : 1,03960 25/03/2004 : 1,03948
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 23/03/2004 : 1,00616 24/03/2004 : 1,00604 25/03/2004 : 1,00593

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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- La Slovénie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.

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- résultats du 21 mars pour le département de l'Eure
- Elections régionales et cantonales 2004
- Elections cantonales 2004 :

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- Les outils de la simplification
Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : « Faisons simple ! » La nouvelle loi de simplification du droit
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- « Faisons simple ! » La nouvelle loi de simplification du droit Le 17 mars 2004 par DUSA La complexité de notre droit et de notre réglementation a atteint les limites du supportable pour nos concitoyens. Le Président de la République et le Gouvernement ont donc souhaité que s'engage un processus ambitieux, durable et
- « Faisons simple ! » La nouvelle loi de simplification du droit
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- Les outils de la simplification
- Le Président de la République et le Gouvernement ont donc souhaité que s'engage un processus ambitieux, durable et global, de simplification du droit.
- » La nouvelle loi de simplification du droit Le 17 mars 2004 par
- » La nouvelle loi de simplification du droit
- La loi de simplification du droit a été présentée au Conseil des Ministres du 17 mars 2004.
- La complexité de notre droit et de notre réglementation a atteint les limites du supportable pour nos concitoyens.
- « Faisons simple !
- Après le vote de la loi d'habilitation du 2 juillet 2003, Henri Plagnol a été chargé de coordonner la préparation d'un second texte d'habilitation.
- 17/03/2004

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- 22 mars 2004

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- lundi 22 mars 2004 Vous êtes le 133908 visiteur

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- Etat de l'environnement industriel en Corse
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- Dernières publications: Plan Interdépartemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PIEDMA), Etat de l'environnement industriel en Corse (mars 2004).
- Consultation publique: Projet de Plan Régional d'Elimination des Déchets Industriels Spéciaux (PREDIS) et son résumé.

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- Elections régionales : résultats du 1er tour
- Elections cantonales : résultats du 1er tour

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- Re:[Accessibilité du.
- Nombre de votants : 131
- (22/03/2004)

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- Liste des candidats au 1er tour des élections Cantonales
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- La Réforme du scrutin des élections Régionales
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- Les élections Cantonales
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- Procuration : modèle d'attestation sur l'honneur
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- Listes candidates pour les élections Régionales Informations pratiques Procuration : modèle d'attestation sur l'honneur Le bulletin de vote Les Résultats : Régionales et Cantonales

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- CE SITE A REÇU 357973 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 22 mars 2004

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- Pour la cinquième année consécutive, le label national ôVille Internetö a été remis le 14 octobre 2003.
- Palmarès des villes primées : http://www.
- Le site officiel :
- Le site internet http://www.
- Le site internet du Premier ministre
- Le ministère délégué à la Ville
- Lancement du programme européen Urbact, réseau d'échanges d'expériences sur les politiques urbaines européennes pour la période 2003-2006.
- Labels Ville internet 2003 : 252 communes primées
- INSCRIPTION GRATUITE
- http://www.
- et la Délégation interministérielle à la ville s'associent à l'opération Envie d'Agir
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- Dossiers de presse
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- Discours du ministre
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- Agir dans la ville
- Agenda et initiatives
- Agenda du ministre
- 252 communes françaises ont été primées lors de cette manifestation placée sous le Haut patronage de Jean-Louis Borloo, et en présence de Francis Mayer président du groupe Caisse des dépôts.

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- Elections régionales et cantonales : les résultats

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- Visite de l'hôtel du Châtelet

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- Dans le cadre de cette évaluation, l'IDATE souhaite recueillir l avis d un grand nombre de personnes ayant participées à ce réseau, en tant qu experts ou en tant que porteurs de projets, que ces projets aient été ou non labellisés.
- Cette évaluation, conduite par l IDATE, vise à mettre en évidence les résultats obtenus par le RIAM, à identifier des pistes d amélioration et à contribuer à la réflexion sur la suite à lui donner.
- 22 mars 2004 : Le réseau RIAM (Recherche et innovation en audiovisuel et multimédia) est en cours d'évaluation.

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- Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées (03/03/04) Rencontres

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- Tour d'Europe des régions
- Spéciale Gard : Bilan des inondations de 2002 et 2003
- Spéciale élections régionales : Triangulaires, alliances: La course aux 36 heure
- Spéciale élections régionales : Débat
- Spéciale élections régionales
- Spéciale éléctions régionales
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- Résultats des élections cantonales et régionales 2004
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- Résultats des élections cantonales et régionales 2004

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- Consulter le site de la sécurité routière

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- ELECTIONS RÉGIONALES.
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- Le 22 mars 2004

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- Le calendrier

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- Date de modification lundi 22 mars 2004

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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Emploi : une seconde chance pour les jeunes les moins qualifiés
- Dans une interview accordée jeudi 18 mars 2004 au quotidien Le Monde, François Fillon, ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a annoncé un plan de lutte contre le chômage des jeunes.
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- Résultats et comparatifs
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- Résultats et cabtons renouvlables 2004
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- taux de participation à 12h00
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- Taux de particiaption à 17h00
- Résultats et comparatifs
- Résultats et cabtons renouvlables 2004
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- 20/03/2004 Elections Cantonales et régionales 2004

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- Elections régionales et cantonales : les résultats
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- Un dossier complet sur les élections est en ligne sur le site du ministère de l'intérieur : ELECTIONS
- Téléphonie mobile : lutter contre le vol
- Quelques conseils en cas de vol...
- Le permis de conduire probatoire
- La préfecture recrute des adjoints de sécurité (ADS)
- La préfecture des Deux-Sèvres recrute des ADS pour les commissariats de Niort et Thouars. Pour plus d'informations, lire le communiqué de presse.
- Carte d'orphelin et de veuve de guerre
- Afin de justifier la qualité de ressortissant de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) les veuves et orphelins de guerre peuvent se voir déliver une carte. Renseignements auprès de l'ONAC - 30 rue Thiers - BP 9103 - 79061 NIORT CEDEX 9 - Tél. 05.49.28.25.02
- A partir du 1er mars 2004 toutes les personnes qui réussiront l'examen du permis de conduire - auto et moto- obtiendront un permis probatoire doté dun capital de 6 points au lieu de 12 pendant une période probatoire de 3 ans, période réduite à 2 ans pour les personnes ayant suivi une formation de jeune conducteur. Les conducteurs dont le permis a été annulé par le juge ou ceux qui ont eu leur permis invalidé par perte totale des points sont également concernés par cette mesure. Consulter le site de
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- de l'Europe des 15 à l'Europe des 25
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- Résultats non définitifs des élections du 21 mars 2004.
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- de l'Europe des 15 à l'Europe des 25
- Afin de suivre toute l'actualité de l'U.E, le site ci-joint vous propose des dossiers thém.
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- (03/03/04) Rencontres de la DIPH "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées: besoins et réponses" le 23 mars 2004 (19/02/04) Année européenne des personnes handicapées
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- 1. Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
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- La délégation Interministérielle aux personnes handicapées change d'adresse (09/03/04) Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes
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