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21.03.2004

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Du nouveau sur pref82_accueil
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- lutte tabagisme
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- vache folle: contamination eau: allocations handicapés:
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- sécurité sociale: couverture
- sécurité sociale: adopter enfant -
- santé: ministère santé: allocations handicapés: aide handicapés: adopter enfant: allocations familiales: discrimination raciale: égalité femmes: femmes battues: loi
- raciale: égalité des femmes:
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- préservatif: danger
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- pension invalidité:
- nationalité française: vie
- médicale: télé
- maladie: discrimination
- maladie: centres
- lutte tabagisme: télé consultation
- lutte tabagisme: prévention suicide: suicide jeunes: portail santé: ministère santé: hospitalisation
- loi 1901: vie associative: nationalité française:
- légionellose: infections nosocomiales:
- invalidité: télé
- infections nosocomiales:
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- hépatite B: aide
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- familiales: discrimination
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- de retraite: pension
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- 1901: vie associative: nationalité française: adresses sécurité sociale: couverture maladie: centres vaccination: vaccin hépatite: télé consultation: utilisation préservatif: danger portable: prevention sida: depistage hiv: centres hospitaliers: prévention ESB: encephalopathie spongiforme: vache folle: prion: infections nosocomiales: contamination eau: légionellose: réglementation tabac: lutte tabagisme: prévention suicide: suicide jeunes: portail santé: ministère santé: hospitalisation personnes agées: maison de retraite: pension invalidité: télé expertise médicale: allocations handicapés: aide handicapés: adopter enfant: allocations familiales: discrimination raciale: égalité femmes: femmes battues: loi 1901: vie associative: nationalité française: adresses sécurité sociale: couverture maladie: centres vaccination: vaccin hépatite: télé consultation:
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- vie associative
- vaccin hépatite
- télé expertise médicale
- télé consultation
- pension invalidité
- nationalité française
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- loi 1901
- hospitalisation personnes agées
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- adopter enfant

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Nouveau lien vers vache folle - Ministère de l'emploi et de la solidarité
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- réglementation tabac
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- prévention suicide
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- prevention sida
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- prévention ESB
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- ministère santé
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- lutte tabagisme
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- danger portable
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- centres hospitaliers
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- vaccin hépatite B
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- télé consultation médicale
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- lutte tabagisme
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- dépistage hiv - sida
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/nosoco/index.htm
- infections nosocomiales
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/legionellose/index.htm
- légionellose
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/acc_dom/index.htm
- Tourisme France
Nouveau lien vers Télémédecine et Évaluation
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Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/secu_sanit2/index.htm
- infections nosocomiales
Nouveau lien vers Dépistage VIH
- prévention sida
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- amiante
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- vache folle
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[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Recherche : une discussion nationale ouverte en avril
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre a présidé une réunion de travail consacrée au suivi de la mise en oeuvre du plan « Cancer », lancé il y a un an, vendredi 19 mars au ministère de la Santé.
- Il est revenu, à cette occasion sur la situation de la recherche en France, en réaffirmant la position d'ouverture du Gouvernement dans le dialogue avec les chercheurs.
- [ 19/03/2004 16:37 ]

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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Les résultats des élections REGIONALES et CANTONALES pour l'Oise

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Nouveau lien vers Préfecture de Meurthe et Moselle : Elections régionales
- élections régionales - Résultats
Nouveau lien vers Préfecture de Meurthe et Moselle : cantonales
- élections cantonales - Résultats
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- élections régionales - Résultats
- élections cantonales - Résultats

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Elections cantonales et regionales 21 mars 2004
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Elections cantonales et regionales 21 mars 2004

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Nouveau lien vers Ministère de l'intérieur -
- régionales
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/avotreservice/elections/reg2004/041/index.html
- élections régionales - Résultats
Nouveau lien vers Ministère de l'intérieur -
- REGIONALES
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- cantonales
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/avotreservice/elections/can2004/060/
- CANTONALES
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/avotreservice/elections/can2004/054/
- élections cantonales - Résultats
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 21/03/2004 18:18)
- 50,88 % pour les élections régionales et de 51,34% pour les cantonales.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 19 visiteurs en ligne
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- [10/03/04]
- [04/03/04]

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
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- php" Concours administratifs
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- html" IGG : prÚsentation du convoi-test gabarit A380
- htm" La rÚforme du code des marchÚs publics
- haute-garonne.
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- fr/minefi/publique/marches_publics/code_mp2004.
- fr/" Le dÚbat national sur l'avenir de l'Úcole
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- fr/dre/action_regionale/grand_itineraire/index.
- fr:9999/pref31/results.
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- CE SITE A REÇU 356638 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Slovaquie
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

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- 18/02/2004
- 17/04/2004
- 17/02/2004
- 11/02/2004
- 02/03/2004
- 01/03/2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- dimanche 21 mars 2004 Vous êtes le 133506 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 356634 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3267","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ nord-pas-de-calais.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur nord-pas-de-calais.sante.gouv.fr/index.html
- Statistiques
- Santé Publique
- Protection
- Métiers Concours Examens
- Documentation, Missions et Textes

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- [ lire l'article ]
- Il entend "mettre un coup d'arrêt au chômage des jeunes les moins qualifiés".
- Emploi : une seconde chance pour les jeunes les moins qualifiés
- Dans une interview accordée jeudi 18 mars 2004 au quotidien Le Monde, François Fillon, ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a annoncé un plan de lutte contre le chômage des jeunes.
- [ 19/03/2004 15:27 ]

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Taux de particiaption pour le Pas-de-Calais à 17h00
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=569
- Elections cantonales et régionales
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=562
- Arrêté préfectoral pour l'année 2004
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Taux de particiaption pour le Pas-de-Calais à 17h00
- Elections cantonales et régionales
- Arrêté préfectoral pour l'année 2004
- 21/03/2004 Elections elections cantonales et régionales 2004 21/03 17H
- 20/03/2004 Elections Résultats 1998 et 2001
- 09/03/2004 Annonces Légales Annonces Judiciaires et Légales

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b31_actualites/2004_03_21_taux_participation
- Le taux de participation à 17 heures est de :
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- (mis à jour : 21/03/2004 17:26)
- Le taux de participation à 17 heures est de :

[ www.indre.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/toute_l_actualite/ELECTIONS
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- ELECTIONS
Du nouveau sur www.indre.pref.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 21/03/2004)
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[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [19/03/2004]
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- [04/03/2004]

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- CE SITE A REÇU 356419 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La transposition des directives européennes en droit français
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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- Sévorane® (sévoflurane) et circuits d'anesthésie , lettre aux prescripteurs, lettre diffusée par le laboratoire
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- Lettres aux prescripteurs
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- Rappel sur les risques et précautions d'emploi de la fluoresceine injectable
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- Réactions hépatiques et cutanées graves associées à VIRAMUNE® (névirapine)
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- L'Afssa, l'Afssaps, l'Anaes et l'Inpes - ENSEMBLE AU MEDEC 2004
- (12/03/04)
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- Sécurité d'emploi des neuroleptiques chez les patients atteints de démence
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- Sécurité d'emploi des neuroleptiques chez les patients atteints de démence (09/03/04)
- Ruptures de stocks
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- Retraits de lots
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- Exonérations fiscales et sociales
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- Tout savoir sur les Talents des cités 2003
Nouveau lien vers Délégation interministérielle à la Ville - Les éditions de la DIV
- Les 10 premiers projets de rénovation urbaine
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- Le texte de la loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003
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- La Lettre de la DIV n°86
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- La Lettre de la DIV n°85
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Du nouveau sur Ministère délégué à la Ville - Délégation interministérielle à la ville
- Zoom sur 15 talents 2002 devenus ambassadeurs de la réussite
- Zones franches urbaines (ZFU) : deux nouveaux décrets parus
- Zones franches urbaines
- ZFU mode d'emploi - janvier 2003 (pdf-4p.
- Visite présidentielle.
- villes-internet.
- Un sondage CSA/Ministère de la Ville : ô Le regard des Français et des habitants des quartiers prioritaires de la rénovation urbaine sur le vie des quartiers et la politique de la villeö (pdf - 18 p.
- traitement des situations de surendettement des particuliers »
- Tout savoir sur les Talents des cités 2003 (novembre 2003)
- Talents des cités »
- Synthèse, liste des villes et liens utiles (pdf-14p.
- Synthèse de la loi - Lettre d'information du 13 août 2003 - (pdf-5p.
- Surendettement : le décret sur le rétablissement personnel est paru au Journal officiel du 25 février 2004.
- Recevez les nouveautés du site dans votre boîte aux lettres électronique
- Promouvoir le dynamisme des banlieues et de ses habitants, c'est bien l'objectif de cette opération, organisée à l'initiative du ministère de la Ville, par le Réseau des Boutiques de gestion et l'association Concours Talents.
- Prévu par la loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003, il décrit les procédures relatives au «
- Présentation du Concours talents 2003
- Présentation
- Pour la cinquième année consécutive, le label national ôVille Internetö a été remis le 14 octobre 2003.
- Portraits des 38 talents 2002
- Portraits, bilan, témoignages, contacts (pdf-39p.
- Philippe Van De Maele a été nommé directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine.
- Périmètres des 41 nouvelles
- (pdf - 1 page - 8 ko)
- Paru le 9 février, le décret n°
- Palmarès des villes primées : http://www.
- org (Consommation Logement et Cadre de Vie)
- Nomination du directeur général de l'ANRU.
- Né en 1961, précédemment directeur de cabinet adjoint du ministère délégué à la Ville et à la rénovation urbaine (2002-2004), Philippe Van De Maele est ingénieur en chef des ponts et chaussées, ancien élève de l'Ecole polytechnique et de l'Ecole nationale des ponts et chaussées.
- Liste et périmètres des 44 ZFU
- Liste des nouvelles ZFU (pdf-1p.
- Les Zones de redynamisation urbaine (ZRU)
- Les autres documents ôloi de programmation"
- Les 44 ZFU réouvertes en janvier 2003
- Les 41 nouvelles ZFU créées en 2004
- Les 10 premiers projets de rénovation urbaine
- Le texte de la loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003
- Le site officiel :
- Le site internet http://www.
- Le site internet du Sénat
- Le site internet du Premier ministre
- Le site internet de l'Assemblée nationale
- Le ministère délégué à la Ville
- Le décret sur les comités d'orientation et de surveillance des ZFU : paru au JO du 14 mars 2004, il précise le fonctionnement de ces nouvelles structures locales, également prévues par la loi du 1e août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine.
- Le décret sur le surendettement (site internet Légifrance)
- Le décret sur le surendettement (pdf - 5 pages - 364 ko)
- Le décret sur la délimitation des ZFU créées au 1er janvier 2004 : paru au JO du 14 mars 2004, il précise les limites des 41 quartiers en difficulté dans lesquels les entreprises éligibles bénéficieront des exonérations fiscales et sociales prévues par la loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003.
- Le décret sur l'ANRU (site internet Légifrance)
- Le décret sur l'ANRU (pdf - 4 p.
- Le décret fixant l'organisation de l'ANRU est paru.
- Le 22 novembre, 22 créateurs d'activités issus des quartiers en difficulté ont reçu leur trophée «
- Lancement du programme européen Urbact, réseau d'échanges d'expériences sur les politiques urbaines européennes pour la période 2003-2006.
- Labels Ville internet 2003 : 252 communes primées
- La loi promulguée le 1er août 2003
- La loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine a été définitivement promulguée le 1er août 2003.
- La loi comprend quatre titres respectivement consacrés à la politique de la ville et à la rénovation urbaine, au développement économique des quartiers prioritaires, à la procédure de rétablissement personnel et à des dispositions diverses, en particulier relatives à la caisse de garantie du logement locatif social et à la réforme des sociétés anonymes d'HLM.
- La Lettre de la DIV n°
- INSCRIPTION GRATUITE
- http://www.
- Formulaire de déclaration des embauches exonérées en ZFU- à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de l'embauche (pdf-4p.
- Formulaire de déclaration annuelle des mouvements de main-d'oeuvre intervenus en 2003 - à renvoyer avant le 31 mars 2004 (pdf-3p.
- Exonérations fiscales et sociales pour les entreprises implantées en ZRU avant 2002.
- Exonérations fiscales et sociales pour les entreprises créées ou implantées en ZRU depuis 2002.
- Exonérations fiscales et sociales
- et la Délégation interministérielle à la ville s'associent à l'opération Envie d'Agir
- enviedagir.
- Elle a été publiée au journal officiel de la république française le samedi 2 août 2003 (n°
- Dossiers de presse
- DOSSIERS Adultes-relais Ateliers Sante-Ville Centres de ressources CLSPD Culture Dévpt économique Ecole Ouverte France-Allemagne Grande-Bretagne Grands projets de ville Mémoire des quartiers Programme Urban Renouvellement urbain Sports dans les quartiers Temps des villes Veille éducative Ville Vie Vacances TOUS LES DOSSIERS
- Discours du ministre
- Décret sur les comités d'orientation et de surveillance des ZFU
- Décret sur la délimitation des ZFU
- décembre 2003 (pdf-3p.
- décembre 2003 (pdf-2p.
- décembre 2003 (pdf-1p.
- d'infos sur clcv.
- concours-talents.
- Communique de presse (pdf - 2 pages - 12 ko)
- Communiqué de presse (pdf-1p.
- Communique de presse
- Cette nomination, sur proposition du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine, a été annoncée lors du conseil des ministres du 10 mars 2004.
- Carte nationale des 44 ZFU (pdf-1p.
- Carte des nouvelles ZFU (pdf-1p.
- Bilan des ZFU - décembre 2002 (pdf-61p.
- Avec, I-VILLE, trouvez tous les documents de votre recherche : textes réglementaires, rapports, expériences, cartes, etc.
- , au Sénat.
- Atlas des 751 Zones urbaines sensibles (ZUS)
- Après son déplacement à Valenciennes, le 21 octobre, retrouvez l'allocution de Jacques Chirac, Président de la République, ainsi que celle de Jean-Louis Borloo, ministre délégué à la Ville et à la rénovation urbaine.
- Allocution de Jean-Louis Borloo (pdf - 7 pages - 32 ko)
- Allocution de Jacques Chirac (site internet de l'Elysée)
- Agir dans la ville
- Agenda et initiatives
- Agenda du ministre
- 2e édition des Talents des Cités
- 252 communes françaises ont été primées lors de cette manifestation placée sous le Haut patronage de Jean-Louis Borloo, et en présence de Francis Mayer président du groupe Caisse des dépôts.
- 2004-220 du 12 mars 2004 (site internet Légifrance)
- 2004-220 du 12 mars 2004 (pdf - 1 page - 65 ko)
- 2004-219 du 12 mars 2004 (site internet Légifrance)
- 2004-219 du 12 mars 2004 (pdf - 65 pages - 194 ko)
- 2004-123 fixe l'organisation administrative, le régime financier et comptable, les missions de maîtrise d'ouvrage et les dispositions transitoire de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (décret n°
- 2004-123 du 9 février 2004 paru au J.O. du 11 février 2004).
- 15 questions-réponses sur l'ANRU (pdf

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- Visite de l'hôtel du Châtelet

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- Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées (03/03/04) Rencontres
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- Société Lensoise du Cuivre de Lens
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- "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées: besoins et réponses" le 23 mars 2004 (19/02/04) Année européenne des personnes handicapées
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- La délégation Interministérielle aux personnes handicapées change d'adresse (09/03/04) Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
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- . Adolescence : quelles solutions pour mieux accompagner les jeunes ? (forum de discussion ouvert le 12 novembre 2003)

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- Inauguration de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger (ONED) (10/02/2004)
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- Agenda de Monsieur Jacob du 15 mars au 21 mars 2004 (12/03/04)
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- Publication au Journal Officiel du décret relatif au contrôle de l'assiduité scolaire (20/02/04)
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- Retranscription du Chat du 9 février 2004, avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah (19/02/04)
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- Retranscription du Chat du 9 février 2004, avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah (19/02/04) .
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- : quelles solutions pour mieux accompagner les jeunes ?
- Publication au Journal Officiel du décret relatif au contrôle de l'assiduité scolaire (20/02/04) .
- ò Services
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- La Prestation d'Accueil du Jeune Enfant (Paje)
- Installation du Conseil Consultatif de l Internet
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- Agenda de Monsieur Jacob du 15 mars au 21 mars 2004 (12/03/04) .
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- 3ème édition du prox multimédia jeunesse 2004 "Les Adelouzes" (17/02/2004) .
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovaquie
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

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- Carte des nouvelles ZFU
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- Périmètres des 41 nouvelles Zones franches urbaines
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- Liens
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- FAQ
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- Contactez-nous
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- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
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- une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
- Un site pollué est site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes
- Tableaux de bord
- Sur la base d'un recensement (non exhaustif), une analyse juridique ainsi qu'une typologie par type de contentieux et par problématique sont proposées.
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
- Qu'est ce qu'un site pollué?
- présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
- Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS
- Politique Nationale
- (ou potentiellement pollués) appelant
- #nouvelles publications en matière de sites et sols pollués#
- lutte contre les pollutions >
- Le second concerne la #mise en oeuvre des servitudes applicables aux sites et sols pollués#.
- Le premier, intitulé #Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués#, liste les principaux outils disponibles pour la mise en oeuvre de la politique nationale, en précisant leurs finalités et limites.
- Le ministère chargé de l'Environnement vient de faire paraître 2 nouveaux guides, accessibles sur son site Internet, à la rubrique dossiers thématiques, lutte contre les pollutions, sols.
- La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum).
- L'objectif de ces servitudes est de conserver la mémoire de ces pollutions et de faire en sorte qu'un éventuel changement d'usage soit précédé des études et travaux nécessaires à la prévention d'une exposition dangereuse.
- Il rappelle les idées essentielles qu'il faut garder à l'esprit et donne des exemples de situations illustrant leur utilisation.
- Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voir des décennie.
- Elle se différencie des pollutions des diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobiles prés des grands axes routiers.
- De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation qui est le plus souvent utilisable pour traiter les situations correspondantes.
- Contactez-nous
- Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas.
- base de données des sites et sols pollués
- Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
- accueil >
- Accueil Basol Recherche simple
- Accueil Basol Recherche simple
- A la même adresse, peut être consultée une #étude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués#.

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- BASIAS

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- (sévoflurane) et circuits d'anesthésie , lettre aux prescripteurs, lettre diffusée

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- pension invalidité:
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- maladie: discrimination
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- vie associative
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