Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

[ Licence d'utilisation ] [ Nouveautés ] [ Baromètre ] [ Recherche ] [ Evénements ] [ Annuaire ] [ VosDroits ]

J'utilise ce service, je diffuse le lien revue de presse Auracom

18.03.2004

[ www.sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Règlementation des diplômes professionnels
- Réglementation des diplômes

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- ELECTIONS - Régionales et cantonales : 1er tour dimanche 21 mars.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- DECOUVRIR - Déclarer ses revenus 2003 en ligne.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- GARDE D'ENFANT - Demande d'allocation en ligne sur le site de la CNAF.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Régionales et cantonales : 1er tour dimanche 21 mars.
- GARDE D'ENFANT
- Demande d'allocation en ligne sur le site de la CNAF.
- DECOUVRIR - Déclarer ses revenus 2003 en ligne.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/evenement/moi/index.html
- Exposition "Moi ! Autoportraits du XXème siècle"
Nouveau lien vers Les femmes et le pouvoir
- Les femmes et le pouvoir
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À DES MESURES DE SIMPLIFICATION EN MATIÈRE FISCALE ET SUPPRIMANT LE DROIT DE TIMBRE DEVANT LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES
- 18/03/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi de M. Francis MER, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, relatif à des mesures de simplification en matière fiscale et supprimant le droit de timbre devant les juridictions administratives
- Les femmes et le pouvoir : dossier "actualité du passé" de la division des archives du service de la bibliothèque
- Exposition "Moi !
- Autoportraits du XXème siècle" : au Musée du Luxembourg du 31 mars au 25 juillet 2004
- 18/03/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Suite à l'attentat de jeudi à Madrid, le Premier ministre a décidé de porter vendredi 12 mars le niveau d'alerte du plan Vigipirate de jaune à orange.
- Réagissant à une lettre de menaces terroristes, Jean-Pierre Raffarin a appelé les Français à ne pas céder à "une inquiétude exagérée".
- Jeudi 18 mars 2004, le Premier ministre a présidé le jeudi 18 mars le troisième comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme.
- Il a reçu les parlementaires jeudi pour leur présenter les informations relatives aux risques terroristes sur le territoire français ainsi que les dispositifs arrêtés par le Gouvernement.
- Dans le climat actuel, Jean-Pierre Raffarin a déclaré qu'il fallait "éviter tout amalgame entre les auteurs criminels des attentats barbares de Madrid et les Français de confession musulmane".

[ www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur A la une
- Evaluation des procédures ARC et FRAC
Nouveau lien vers Document pdf
- - Evaluation des procédures ARC et FRAC

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 01.03.04 : Dominique Perben présente avec cinq ministres de la Justice : D'Allemagne, de Grande-Bretagne, d'Espagne, de Hongrie et de Turquie, 8 propositions de jeunes juristes européens pour construire l'Europe de la Justice de demain.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 18/03/04

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- LUTTE CONTRE LE DOPAGE
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- LUTTE CONTRE LE DOPAGE
- Jean-François Lamour a reçu jeudi 18 mars une délégation de coureurs cyclistes composée de Sylvain Chavanel, Jean-Cyril Robin, Florian Rousseau et Christophe Bassons afin d'évoquer entre autres sujets l'avenir des assistants techniques.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- fr" Accueil

[ www.inet.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.inet.jeunesse-sports.gouv.fr/Calendrier/
- Calendrier des examens et des formations

[ www.idf.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- Secrétaire administratif 14 mai - clôture inscriptions 14 avril
- Élections régionales des 21 et 28 mars 2004 listes des candidats au premier tour de scrutin
- Adjoint administratif 7 mai - clôture inscriptions 7 avril
Nouveau lien vers Les concours administratifs
- Secrétaire administratif
Nouveau lien vers Les concours administratifs
- Adjoint administratif 7 mai - clôture inscriptions 7 avril

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 18-Mar-2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 352219 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 18 mars 2004 Vous êtes le 131909 visiteur

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site pédagogique education.assemblee-nationale.fr
- Dossier de presse
Nouveau lien vers N°1487 - Rapport sur les modes d'appropriation du vivant (Alain Claeys)
- Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 352215 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Gouvernement accorde une avance de trésorerie de 21 millions d'euros aux planteurs de bananes antillais
- Paris, le 18 mars 2004
Nouveau lien vers Le Gouvernement accorde une avance de trésorerie de 21 millions d'euros aux planteurs de bananes antillais
- Le Gouvernement accorde une avance de trésorerie de 21 millions d'euros aux planteurs de bananes antillais
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Le Gouvernement accorde une avance de trésorerie de 21 millions d'euros aux planteurs de bananes antillais Paris, le 18 mars 2004
- id_article=3287","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ education.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers education.assemblee-nationale.fr
- Site pédagogique de l'Assemblée nationale et de l'Education nationale

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 18 mars 2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers CST - Charte SMS PLUS
- service SMS+
Nouveau lien vers CST - Projet de recommendations déontologiques mini messages
- projet de recommandations déontologiques
Nouveau lien vers CST - Les avis 2003 du Conseil Supérieur de la Télématique
- mini messages
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Le Conseil a approuvé le projet de recommandations déontologiques de ce nouveau service ainsi que les clauses à caractère déontologique du projet de contrat afférant et a émis l'avis qu'il puisse être connu sous une appellation identique à celle de SMS+.
- 18 mars 2004 : Le Président du Conseil supérieur de la télématique (CST) vient de signer deux avis relatifs au service de "mini messages" de France Télécom qui est le pendant, pour le téléphone fixe, du service SMS+ distribué par les trois opérateurs mobiles Bouygues Télécom, SFR et Orange.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- LAICITE - Le port de signes religieux ostensibles interdits à la rentrée scolaire prochaine.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- AIDE A LA GARDE D'ENFANT - Demande en ligne sur le site de la CNAF.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Le port de signes religieux ostensibles interdits à la rentrée scolaire prochaine.
- AIDE A LA GARDE D'ENFANT - Demande en ligne sur le site de la CNAF.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Réforme de la fonction publique territoriale : pour une gestion publique plus efficace
- Rapatriés : le Premier ministre reçoit les membres du Haut Conseil aux Rapatriés
- Rapatriés : la reconnaissance de la Nation
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre a réuni, mercredi 17 mars,à l'Hôtel de Matignon les membres du Haut Conseil aux Rapatriés (HCR).
- Le Premier ministre a, également, annoncé qu'une circulaire interministérielle venait d'être signée, mardi dernier, visant à mettre en place un dispositif d'accompagnement renforcé pour les aides à l'emploi, à la formation professionnelle et à la création d'entreprise.
- Jean-Paul Delevoye, ministre de la Fonction publique, de la Réforme de l'État et de l'Aménagement du territoire, et Patrick Devedjian, ministre délégué aux Libertés locales, ont présenté une communication relative à la réforme de la fonction publique territoriale lors du Conseil des ministres du 17 mars 2004.
- Il a rappelé toute l'attention que le Gouvernement portait à la situation des harkis.
- Hamlaoui Mekachera, secrétaire d'Etat aux Anciens combattants, a présenté, en Conseil des ministres le 10 mars, un projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés.
- Ce projet de loi propose un plan conforme aux engagements pris par le Gouvernement et répond aux attentes de l'ensemble des rapatriés.
- A cette occasion, Jean-Pierre Raffarin a réaffirmé sa volonté de voir le HCR associé aux instances qui arrêteront le projet de mémorial national de la France d'Outre-mer.
- 3e comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme
- 18/3/2004 14:24
- [ 18/03/2004 13:30 ]
- [ 18/03/2004 10:21 ]
- [ 17/03/2004 12:26 ]
- [ 03/10/2004 12:06 ]

[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- Révision du contrat de plan

[ www.orne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.orne.pref.gouv.fr/index.html
- Cantonales Régionales 2004

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- Communication sur la
- 2e loi initiative économique
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu2/index.htm
- Communication sur la 2
- 2 e loi initiative économique

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Aide aux communes forestières sinistrées
Nouveau lien vers Document pdf
- Le contrat d insertion des jeunes dans la vie sociale (CIVIS)
Nouveau lien vers Document pdf
- Semaine nationale des personnes handicapées physiques
Du nouveau sur Document sans titre
- Semaine nationale des personnes handicapées physiques
- Le contrat d insertion des jeunes dans la vie sociale (CIVIS)
- Aide aux communes forestières sinistrées
- 17/03/2004
- 13/03/2004

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_03_18_vigipirate
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_03_18_vigipirate
- Le plan Vigipirate au rouge pour les gares et les aéroports
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 18/03/2004 15:51)
- (mis à jour : 18/03/2004 15:32)
- Conséquence des attentats meurtriers de Madrid, le plan Vigipirate est passé le 14 mars au rouge pour les gares et les aéroports.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- calamités agricoles (pourcentage d'indemnisation)
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- calamités agricoles (tabac)
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- dimanche 28 mars 2004, passage à l'heure d'été
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Vous devrez ajouter 60 minutes à l'heure légale.
- les grandes cultures et cultures maraîchères
- Le passage à l'heure d'été aura lieu dimanche 28 mars 2004 à 2 heures du matin.
- Le changement d'heure a été instaurée en Franc.
- L'arrêté du 1er mars 2004 reconnaît le caractère de calamité agricole aux pertes subies par les agriculteurs des Hautes-Pyrénées sur les récoltes de tabac
- L'arrêté du 1er mars 2004 fixe le pourcentage d'indemnisation dans les Hautes-Pyrénées pour les pertes de récoltes sur :
- l'apiculture
- Il sera alors 3 heures.
- dimanche 28 mars 2004, passage à l'heure d'été
- calamités agricoles (tabac)
- calamités agricoles (pourcentage d'indemnisation)
- [17/03/04]
- [15/03/04]
- 14 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 351990 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Permis probatoire
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Elections
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers/securite_publique.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Evolution de la Délinquance
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Plan Cancer
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Plan Cancer
- Permis probatoire
- Evolution de la Délinquance

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 87 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Autriche - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Autriche
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 18.03.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 18 mars 2004 Vous êtes le 131842 visiteur

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.basse-normandie.drire.gouv.fr/buttons.html
- jeudi 18 mars 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 351983 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Un nouveau droit pour les travailleurs handicapés : la retraite avant 60 ans - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le décret autorisant la retraite anticipée pour les travailleurs handicapés est paru le 18 mars 2004. Le Premier ministre, dans un communiqué, a salué cette
- "avancée sociale importante" . ...
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Un nouveau droit pour les travailleurs handicapés : la retraite avant 60 ans
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le Premier ministre, dans un communiqué, a salué cette "avancée sociale importante".
- Le décret autorisant la retraite anticipée pour les travailleurs handicapés est paru le 18 mars 2004.

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Pour vous aider à préparer votre déclaration de revenus
- Mise à jour : 17 mars 2004
- La Direction des Services Fiscaux du Puy-de-Dôme a mis en place, du 15 au 30 mars 2004 inclus, un dispositif de renseignements pour vous aider à préparer votre déclaration de revenus.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Une ambition pour l'accompagnement social des étudiants
- Un guide pédagogique à destination des jeunes contre le racisme et l'antisémitisme
- Terrorisme : privilégier la transparence
- Réagissant à une lettre de menaces terroristes, Jean-Pierre Raffarin a appelé les Français à ne pas céder à "une inquiétude exagérée".
- [ lire l'article ]
- Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche a présenté le 10 mars en Conseil des ministres une communication sur le guide "l'idée républicaine aujourd'hui", qui sera distribué dans les écoles en mai 2004.
- Jeudi 18 mars 2004, Luc Ferry, ministre de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche, s'est exprimé sur le logement étudiant.
- Il a reçu les parlementaires jeudi pour leur présenter les informations relatives aux risques terroristes sur le territoire français ainsi que les dispositifs arrêtés par le Gouvernement.
- François Fillon, ministre des Affaires sociales, et Jean-François Mattei, ministre de la Santé, ont présenté une communication sur les mesures sanitaires et sociales prises par le Gouvernement à la suite de la canicule d'août 2003, lors du Conseil des ministres du mercredi 10 mars 2004.
- Cette publication s'inscrit dans le programme du Gouvernement pour lutter contre le racisme et l'antisémitisme.
- Ce sujet s'inscrit dans la concertation sur une politique d'accompagnement social des étudiants.
- Canicule : le plan de prévention du Gouvernement
- 18/3/2004 13:30
- [ 18/03/2004 12:26 ]
- [ 10/03/2004 12:06 ]
- [ 10/03/2004 12:02 ]

[ www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur A la une
- Evaluation des procédures ARC et FRAC (synthése)

[ www.meteo.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.meteo.fr/meteonet/vigilance/cartes/derniers/fr.gif
- Vigilance météo

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers CIADT du 18 décembre 2003
- - Saint Etienne 2015, les suites du CIADT de décembre 2003 Diaporama
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- Transfert de la subdivision navigation à la DDE de la Nièvre.
- S.V.H. / J.Ch Hamacek (18/03/04)
- Saint Etienne 2015, les suites du CIADT de décembre 2003 Diaporama
- Nord (18/03/04)
- Eau : Navigation
- Aménagement, urbanisme
Nouveau lien vers Transfert de la Subdivision Navigation à la DDE de la Nièvre
- - Transfert de la subdivision navigation à la DDE de la Nièvre.

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- le communiqué de presse du 15 mars 2004
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Retrouvez le communiqué de presse du 15 mars 2004
- Les horaires d'ouverture et de fermeture des bureaux de vote pour les deux tours des élections cantonales et régionales des 21 et 28 mars 2004.

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- jeudi 18 mars 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 18 mars 2004

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Evaluation des procédures ARC et FRAC (synthése)
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : RAPID IP/04/340
- Source : RAPID
- Source : Europarl
- Publication au JO UE du règlement (CE) n°
- Pour sa part, l'Union européenne mobilise tous les instruments de financement pour la recherche et l'innovation : doublement proposé du programme-cadre de recherche, utilisation renforcée des fonds structurels pour augmenter les capacités de recherche et d'innovation des régions, initiative Innovation 2010 de la banque européenne d'investissement, préparation de grandes initiatives dans le cadre des plateformes technologiques et des projets "Quick Start".
- Politique commerciale
- Mais il ne s'agit que d'une directive-cadre et cette législation ne donnera des obligations légales aux fabricants qu'une fois suivie de mesures d'exécution arrêtant des règles précises en matière d'éco-conception.
- Les premiers résultats sont positifs mais encore insuffisants, comme le montre l'évolution des budgets des Etats membres en 2003 et 2004, présentée pour la première fois au niveau européen.
- Les députés ont également adopté de nouvelles exigences concernant l'information du consommateur sur l'impact environnemental du produit sur l'ensemble de son cycle de vie, de la part des fabricants et des distributeurs.
- Le Commissaire européen à la Recherche Philippe Busquin a présenté les progrès dans la mise en oeuvre du plan d'action du 30 avril 2003 visant à augmenter les efforts de recherche publics et privés en Europe.
- La directive proposée clarifie les missions des contrôleurs légaux et fixe certains principes éthiques afin de garantir leur objectivité et leur indépendance.
- La directive prévoit également l'application des normes internationales d'audit à tous les contrôles légaux effectués dans l'UE et jette les bases d'une meilleure coopération internationale dans le domaine réglementaire.
- La Commission européenne a proposé une nouvelle directive sur le contrôle des comptes dans l'UE.
- La commission de l'Environnement et de la Santé publique du Parlement européen a adopté de nombreux amendements afin de clarifier la proposition de directive-cadre sur les exigences en matière d'éco-conception applicables aux produits consommateurs d'énergie.
- La Commission améliore aussi les conditions cadres pour l'investissement en recherche, en modernisant les règles de concurrence, en promouvant de meilleures règles et une meilleure gestion de la propriété intellectuelle, et en améliorant la mobilité et les conditions de travail des chercheurs, notamment avec la proposition de directive adoptée le 16 mars pour faciliter l'entrée et le séjour des chercheurs des pays tiers, et d'autres initiatives en préparation sur la carrière et le recrutement des chercheurs.
- Environnement
- Cette directive doit permettre d'accroître l'efficacité énergétique d'appareils ( sèche-cheveux, rasoirs électriques, lave-linge, ordinateurs portables, équipements de chauffage et de production d'eau chaude, systèmes à moteur électrique, l'éclairage dans les secteurs résidentiels et tertiaires, les appareils domestiques, l'équipement de bureau) pour atteindre les objectifs assignés dans le cadre de Kyoto.
- Cette directive devrait permettre aux investisseurs et autres parties intéressées de se fier totalement à l'exactitude des comptes audités et à renforcer la protection dans l'UE contre les scandales financiers.
- Appels à propositions
- Appel RTE Energie 2004/1.
- Appel à propositions concernant des projets d'intérêt commun dans le domaine des réseaux transeuropéens de l'énergie
- A la une le 18 mars 2004
- 487/2004 du Conseil du 11 mars 2004 modifiant le règlement (CEE) n°
- 3030/93 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers.
- 17/03/2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 27 visiteurs en ligne

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- jeudi 18 mars 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au jeudi 18 mars 2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 351769 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.franche-comte.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Doubs et de Franche-Comté Environnement
- La politique de l'eau
Nouveau lien vers Préfecture du Doubs et de Franche-Comté A la une Elections
- Les élections
Nouveau lien vers Préfecture du Doubs et de Franche-Comté A la une
- Débat sur l'École
Du nouveau sur www.franche-comte.pref.gouv.fr/index.html
- Recrutement d'A.D.S
- R.A.A. no 200 de fév.
- Les élections
- Le risque inondation
- La politique de l'eau
- Journée Sécurité civile
- Débat sur l'École
- C.D.E.C du 17 février
- catastrophe naturelle
- 40 ème Ordre national du Mérite

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

[ www.europarl.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPARL: The European Parliament On-Line
- Source : Europarl

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/340 15/03/2004
- Source : RAPID 16/03/2004
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission européenne a proposé une nouvelle directive sur le contrôle des comptes dans l'UE. Cette directive devrait permettre aux investisseurs et autres parties intéressées de se fier totalement à l'exactitude des comptes audités et à renforcer la protection dans l'UE contre les scandales financiers. La directive proposée clarifie les missions des contrôleurs légaux et fixe certains principes éthiques afin de garantir leur objectivité et l
Nouveau lien vers Document pdf
- Appel à propositions concernant des projets d'intérêt commun dans le domaine des réseaux transeuropéens de l'énergie - Appel RTE Energie 2004/1.

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers liste_organisme_formation_erp
- - organisme de formation Fonds européens

[ www.doubs.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du Doubs et de Franche-Comté Environnement
- La politique de l'eau
Nouveau lien vers Préfecture du Doubs et de Franche-Comté A la une Elections
- Les élections
Nouveau lien vers Préfecture du Doubs et de Franche-Comté A la une
- Débat sur l'École
Du nouveau sur www.doubs.pref.gouv.fr/index.html
- Recrutement d'A.D.S
- R.A.A. no 200 de fév.
- Les élections
- Le risque inondation
- La politique de l'eau
- Journée Sécurité civile
- Débat sur l'École
- C.D.E.C du 17 février
- catastrophe naturelle
- 40 ème Ordre national du Mérite

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 18 mars 2004 Vous êtes le 131783 visiteur

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Pour vous aider à préparer votre déclaration de revenus
- Mise à jour : 17 mars 2004
- La Direction des Services Fiscaux du Puy-de-Dôme a mis en place, du 15 au 30 mars 2004 inclus, un dispositif de renseignements pour vous aider à préparer votre déclaration de revenus.

[ www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Nombre de votants : 130

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 351758 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3267","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Publication au JO UE du règlement (CE) n° 487/2004
Nouveau lien vers Document pdf
- La commission de l'Environnement et de la Santé publique du Parlement européen a adopté de nombreux amendements afin de clarifier la proposition de directive-cadre sur les exigences en matière d'éco-conception applicables aux produits consommateurs d'énergie. Cette directive doit permettre d'accroître l'efficacité énergétique d'appareils ( sèche-cheveux, rasoirs électriques, lave-linge, ordinateurs portables, équipements de chauff

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Claudie Haigneré au Conseil Compétitivité à Bruxelles : " L'Union Européenne derrière ITER à Cadarache
- - Communiqué de presse
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Jean-Pierre Raffarin demande à Claudie Haigneré d'engager début avril une discussion nationale sur l'emploi scientifique et les métiers de la recherche avec les Confédérations syndicales et le collectif "sauvons la recherche".
- Emploi scientifique et les métiers de la recherche : une discussion nationale
- Communiqué de presse

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Recommandations de bonnes pratiques de soins en EHPAD
Nouveau lien vers www.social.gouv.fr/accueil/../htm/dossiers/fmad/index.htm
- Fonds de Modernisation de l'Aide à Domicile
Nouveau lien vers Document pdf
- Accueil des ressortissants des nouveaux Etats membres de l'Union européenne
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Recommandations de bonnes pratiques de soins en EHPAD
- Fonds de Modernisation de l'Aide à Domicile (11/03/04)
- Dispositif gouvernemental mis en place pour anticiper les fortes chaleurs de l'été (10/03/04)
- Accueil des ressortissants des nouveaux Etats membres de l'Union européenne
- (18/03/04)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/fiches_canicule/index.htm
- Dispositif gouvernemental mis en place pour anticiper les fortes chaleurs de l'été

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Claudie Haigneré au Conseil Compétitivité à Bruxelles : " L'Union Européenne derrière ITER à Cadarache
- - Communiqué de presse
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Jean-Pierre Raffarin demande à Claudie Haigneré d'engager début avril une discussion nationale sur l'emploi scientifique et les métiers de la recherche avec les Confédérations syndicales et le collectif "sauvons la recherche".
- Emploi scientifique et les métiers de la recherche : une discussion nationale
- Communiqué de presse

[ www.paca.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Direction Régionale de l'Equipement
- de mars 2004
- 18 mars 2004
Nouveau lien vers Direction Régionale de l'Equipement
- BTP :les chiffres de mars 2004

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Les chats de la Fête - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les chats de la Fête
Nouveau lien vers Société de l'information - Fiches - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Fiches
Nouveau lien vers Société de l'information - Glossaires et vocabulaire - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Glossaires et vocabulaire
Nouveau lien vers Société de l'information - Internet culturel - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Internet culturel
Nouveau lien vers Société de l'information - Création et suivi d un site public - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Création et suivi d un site public
Nouveau lien vers Société de l'information - L animation des réseaux - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L animation des réseaux
Nouveau lien vers Société de l'information - Guide des aides publiques - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Guide des aides publiques
Nouveau lien vers Société de l'information - Les observatoires et les baromètres - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les observatoires et les baromètres
Nouveau lien vers Société de l'information - ADELE : Plan de communication - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- ADELE : Plan de communication
Nouveau lien vers Société de l'information - L assistance aux utilisateurs - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L assistance aux utilisateurs
Nouveau lien vers Société de l'information - L amélioration des infrastructures de transport - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L amélioration des infrastructures de transport
Nouveau lien vers Société de l'information - Le déploiement de l infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le déploiement de l infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels
Nouveau lien vers Société de l'information - La capitalisation des savoir-faire et la mutualisation des initiatives - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La capitalisation des savoir-faire et la mutualisation des initiatives
Nouveau lien vers Société de l'information - La constitution de référentiels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La constitution de référentiels
Nouveau lien vers Société de l'information - L évolution du droit de l administration électronique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L évolution du droit de l administration électronique
Nouveau lien vers Société de l'information - Le schéma directeur de l administration électronique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le schéma directeur de l administration électronique
Nouveau lien vers Société de l'information - La gestion des accès et des habilitations - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La gestion des accès et des habilitations
Nouveau lien vers Société de l'information - La politique de référencement intersectorielle de sécurité - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La politique de référencement intersectorielle de sécurité
Nouveau lien vers Société de l'information - Les apports du plan de renforcement de la sécurité des systèmes d information (PRSSI) - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les apports du plan de renforcement de la sécurité des systèmes d information (PRSSI)
Nouveau lien vers Société de l'information - La conduite du changement et la formation - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La conduite du changement et la formation
Nouveau lien vers Société de l'information - La modernisation de l administration du système éducatif - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La modernisation de l administration du système éducatif
Nouveau lien vers Société de l'information - La modernisation des systèmes d information des administrations - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La modernisation des systèmes d information des administrations
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services aux agents publics - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les services aux agents publics
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services destinés aux collectivités territoriales - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les services destinés aux collectivités territoriales
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services destinés aux associations - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les services destinés aux associations
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services au profit des professionnels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les services au profit des professionnels
Nouveau lien vers Société de l'information - Les secteurs : social, santé et environnement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les secteurs : social, santé et environnement
Nouveau lien vers Société de l'information - Les démarches administratives et le développement économique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les démarches administratives et le développement économique
Nouveau lien vers Société de l'information - La vie de l entreprise - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La vie de l entreprise
Nouveau lien vers Société de l'information - La fiscalité - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La fiscalité
Nouveau lien vers Société de l'information - Les relations avec l administration - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les relations avec l administration
Nouveau lien vers Société de l'information - Les élections - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les élections
Nouveau lien vers Société de l'information - Les démarches administratives - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les démarches administratives
Nouveau lien vers Société de l'information - Le sport - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le sport
Nouveau lien vers Société de l'information - Les informations routières - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les informations routières
Nouveau lien vers Société de l'information - L environnement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L environnement
Nouveau lien vers Société de l'information - L enseignement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L enseignement
Nouveau lien vers Société de l'information - La famille, la santé, la retraite - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La famille, la santé, la retraite
Nouveau lien vers Société de l'information - Projet ADELE : documents - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Projet ADELE : documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Les dossiers d internet.gouv.fr - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les dossiers d internet.gouv.fr
Nouveau lien vers Société de l'information - Autres ressources - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Autres ressources
Nouveau lien vers Société de l'information - L emploi et la formation tout au long de la vie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L emploi et la formation tout au long de la vie
Nouveau lien vers Société de l'information - Présentation du projet ADELE : les discours de Lyon - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Présentation du projet ADELE : les discours de Lyon
Nouveau lien vers Société de l'information - La nouvelle vie d Adèle et Marc : découvrez le film de l administration électronique du futur - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La nouvelle vie d Adèle et Marc : découvrez le film de l administration électronique du futur
Nouveau lien vers Société de l'information - Financement du jeu vidéo - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Financement du jeu vidéo
Nouveau lien vers Société de l'information - Les acteurs du jeu vidéo en France - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les acteurs du jeu vidéo en France
Nouveau lien vers Société de l'information - Autres ressources - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Autres ressources
Nouveau lien vers Société de l'information - Références - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Références
Nouveau lien vers Société de l'information - Références - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Références
Nouveau lien vers Société de l'information - L évolution du projet de loi, les grandes étapes - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L évolution du projet de loi, les grandes étapes
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur... les dispositions concernant le commerce électronique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Gros plan sur... les dispositions concernant le commerce électronique
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur...les dispositions concernant les prestataires techniques et de services internet - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Gros plan sur...les dispositions concernant les prestataires techniques et de services internet
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur...la communication publique en ligne - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Gros plan sur...la communication publique en ligne
Nouveau lien vers Société de l'information - Autres ressources - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Autres ressources
Nouveau lien vers Société de l'information - Les vidéos du SMSI - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les vidéos du SMSI
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur...les tables rondes officielles du SMSI - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Gros plan sur...les tables rondes officielles du SMSI
Nouveau lien vers Société de l'information - La France au SMSI - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- La France au SMSI
Nouveau lien vers Société de l'information - Ressources pour les nouvelles technologies dans l espace francophone - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Ressources pour les nouvelles technologies dans l espace francophone
Nouveau lien vers Société de l'information - Qu est-ce que le Sommet mondial de la société de l information ? - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Qu est-ce que le Sommet mondial de la société de l information ?
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur...les lieux publics d initiation à internet - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Gros plan sur...les lieux publics d initiation à internet
Nouveau lien vers Société de l'information - Ressources - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Ressources
Nouveau lien vers Société de l'information - L ordinateur et internet à la maison... - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L ordinateur et internet à la maison...
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours du ministre de l Intérieur, de la sécurité intérieure et des Libertés locales, Nicolas Sarkozy - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours du ministre de l Intérieur, de la sécurité intérieure et des Libertés locales, Nicolas Sarkozy
Nouveau lien vers Société de l'information - Nord-Pas-de-Calais - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Nord-Pas-de-Calais
Nouveau lien vers Société de l'information - Ils étaient présents à Hourtin - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Ils étaient présents à Hourtin
Nouveau lien vers Société de l'information - Coordonnées utiles - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Coordonnées utiles
Nouveau lien vers Société de l'information - Les dernières actualités \"Education et nouvelles technologies\" - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les dernières actualités "Education et nouvelles technologies"
Nouveau lien vers Société de l'information - Sites web de référence - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Sites web de référence
Nouveau lien vers Société de l'information - Autres dossiers thématiques - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Autres dossiers thématiques
Nouveau lien vers Société de l'information - Entretiens - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Entretiens
Nouveau lien vers Société de l'information - Autres dossiers thématiques - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Autres dossiers thématiques
Nouveau lien vers Société de l'information - Hourtin 2003 : l esprit général - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Hourtin 2003 : l esprit général
Nouveau lien vers Société de l'information - Administration innovante : des projets phares à Hourtin - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Administration innovante : des projets phares à Hourtin
Nouveau lien vers Société de l'information - Coups de projecteurs : les rendez-vous de l administration électronique à Hourtin - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Coups de projecteurs : les rendez-vous de l administration électronique à Hourtin
Nouveau lien vers Société de l'information - Références - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Références
Nouveau lien vers Société de l'information - Autres ressources - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Autres ressources
Nouveau lien vers Société de l'information - Zoom - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Zoom
Nouveau lien vers Société de l'information - En savoir plus - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- En savoir plus
Nouveau lien vers Société de l'information - Les références du CISI 2003 - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les références du CISI 2003
Nouveau lien vers Société de l'information - Les sites incontournables - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les sites incontournables
Nouveau lien vers Société de l'information - Réalisations et expérimentations - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Réalisations et expérimentations
Nouveau lien vers Société de l'information - En savoir plus - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- En savoir plus
Nouveau lien vers Société de l'information - Références - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Références
Nouveau lien vers Société de l'information - Vidéos - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Vidéos
Nouveau lien vers Société de l'information - Simplifier les procédures et les formulaires - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Simplifier les procédures et les formulaires
Nouveau lien vers Société de l'information - Le journal de la Fête - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le journal de la Fête
Nouveau lien vers Société de l'information - Education et TIC : les chiffres - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Education et TIC : les chiffres
Nouveau lien vers Société de l'information - Pour en savoir plus - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Pour en savoir plus
Nouveau lien vers Société de l'information - Sites de référence - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Sites de référence
Nouveau lien vers Société de l'information - Mobilisation croisée des organismes - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Mobilisation croisée des organismes
Nouveau lien vers Société de l'information - 3 questions à... - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- 3 questions à...
Nouveau lien vers Société de l'information - Vidéos - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Vidéos
Nouveau lien vers Société de l'information - Exemples de projets TIC et handicap - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Exemples de projets TIC et handicap
Nouveau lien vers Société de l'information - Les sites de référence - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les sites de référence
Nouveau lien vers Société de l'information - Ils ont dit... - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Ils ont dit...
Nouveau lien vers Société de l'information - Vidéos - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Vidéos
Nouveau lien vers Société de l'information - Le discours du Premier ministre - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le discours du Premier ministre
Nouveau lien vers Société de l'information - Agenda - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Agenda
Nouveau lien vers Société de l'information - Cas d école - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Cas d école
Nouveau lien vers Société de l'information - Présentation des missions relatives aux enjeux de la société de l information - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Présentation des missions relatives aux enjeux de la société de l information
Nouveau lien vers Société de l'information - CIADT 2002-2003 - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- CIADT 2002-2003
Nouveau lien vers Société de l'information - Les guides \"signatures électronique\" et \"cryptologie\" - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les guides "signatures électronique" et "cryptologie"
Nouveau lien vers Société de l'information - Zoom - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Zoom
Nouveau lien vers Société de l'information - Le programme de la Fête - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le programme de la Fête
Nouveau lien vers Société de l'information - Internet et les réseaux numériques, l étude du Conseil d Etat - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Internet et les réseaux numériques, l étude du Conseil d Etat
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=228
- France entière
Nouveau lien vers Société de l'information - Monde, généralités - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Monde, généralités
Nouveau lien vers Société de l'information - Guides à destination des professionnels - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Guides à destination des professionnels
Nouveau lien vers Société de l'information - Départements et territoires d Outre-Mer - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Départements et territoires d Outre-Mer
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=22
- Fil d actus
Nouveau lien vers Société de l'information - L actualité du plan RE/SO 2007 - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L actualité du plan RE/SO 2007
Nouveau lien vers Société de l'information - Textes de références pour l accessibilité des sites publics - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Textes de références pour l accessibilité des sites publics
Nouveau lien vers Société de l'information - Archives des actualités des organismes indépendants - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Archives des actualités des organismes indépendants
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=214
- Dates clés
Nouveau lien vers Société de l'information - CISI : Comités interministériels pour la société de l information - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- CISI : Comités interministériels pour la société de l information
Nouveau lien vers Société de l'information - CIRE : Comités interministériels pour la Réforme de l Etat - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- CIRE : Comités interministériels pour la Réforme de l Etat
Nouveau lien vers Société de l'information - Actions et décisions du Gouvernement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Actions et décisions du Gouvernement
Nouveau lien vers Société de l'information - Zoom - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Zoom
Nouveau lien vers Société de l'information - Sur le terrain : du haut débit - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Sur le terrain : du haut débit
Nouveau lien vers Société de l'information - Dates, chiffres et repères clés du haut débit en France - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Dates, chiffres et repères clés du haut débit en France
Nouveau lien vers Société de l'information - Communiqués de presse du ministère délégué à l Industrie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Communiqués de presse du ministère délégué à l Industrie
Nouveau lien vers Société de l'information - Actualité du plan national - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Actualité du plan national
Nouveau lien vers Société de l'information - Nouvelles technologies et handicap : les ressources en ligne - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Nouvelles technologies et handicap : les ressources en ligne
Nouveau lien vers Société de l'information - Utiliser les téléservices et téléprocédures - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Utiliser les téléservices et téléprocédures
Nouveau lien vers Société de l'information - Communiqués de presse du ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Communiqués de presse du ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services interministériels pour la réforme de l Etat - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les services interministériels pour la réforme de l Etat
Nouveau lien vers Société de l'information - Archives des compte-rendus des Comités interministériels pour l aménagement et le développement du territoire (CIADT) - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Archives des compte-rendus des Comités interministériels pour l aménagement et le développement du territoire (CIADT)
Nouveau lien vers Société de l'information - Rapports remis au Parlement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Rapports remis au Parlement
Nouveau lien vers Société de l'information - L Hyper République - Bâtir l administration en réseau autour du citoyen - texte intégral - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L Hyper République - Bâtir l administration en réseau autour du citoyen - texte intégral
Nouveau lien vers Société de l'information - Références - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Références
Nouveau lien vers Société de l'information - Communiqués et dossiers de presse des Services du Premier ministre - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Communiqués et dossiers de presse des Services du Premier ministre
Nouveau lien vers Société de l'information - Moyen-Orient - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Moyen-Orient
Nouveau lien vers Société de l'information - Europe Hors France - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Europe Hors France
Nouveau lien vers Société de l'information - Asie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Asie
Nouveau lien vers Société de l'information - Amérique du nord - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Amérique du nord
Nouveau lien vers Société de l'information - Amérique latine - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Amérique latine
Nouveau lien vers Société de l'information - Afrique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Afrique
Nouveau lien vers Société de l'information - Textes de référence internationaux - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Textes de référence internationaux
Nouveau lien vers Société de l'information - Textes juridiques de l Union européenne - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Textes juridiques de l Union européenne
Nouveau lien vers Société de l'information - Textes juridiques français (lois, réglements, arrêtés, circulaires) - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Textes juridiques français (lois, réglements, arrêtés, circulaires)
Nouveau lien vers Société de l'information - Archives des rapports et missions auprès des précédents gouvernements - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Archives des rapports et missions auprès des précédents gouvernements
Nouveau lien vers Société de l'information - Les lettres de mission - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Les lettres de mission
Nouveau lien vers Société de l'information - Archives des interventions publiques des précédents gouvernements - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Archives des interventions publiques des précédents gouvernements
Nouveau lien vers Société de l'information - Communiqué de presse du ministère de la Fonction publique, de la réforme de l Etat et de l aménagement du territoire - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Communiqué de presse du ministère de la Fonction publique, de la réforme de l Etat et de l aménagement du territoire
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours et interventions de Luc Ferry, ministre de la Jeunesse, de l Education nationale et de la Recherche - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours et interventions de Luc Ferry, ministre de la Jeunesse, de l Education nationale et de la Recherche
Nouveau lien vers Société de l'information - Appels à proposition / à projets - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Appels à proposition / à projets
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours et interventions de Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours et interventions de Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours et interventions de Francis Mer, ministre de l Economie, des Finances et de l Industrie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours et interventions de Francis Mer, ministre de l Economie, des Finances et de l Industrie
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours et interventions de Jean-Paul Delevoye, ministre de la Fonction publique, de la réforme de l Etat et de l aménagement du territoire, lore - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours et interventions de Jean-Paul Delevoye, ministre de la Fonction publique, de la réforme de l Etat et de l aménagement du territoire, lore
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours et interventions d Henri Plagnol, secrétaire d Etat à la Réforme de l Etat - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours et interventions d Henri Plagnol, secrétaire d Etat à la Réforme de l Etat
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours et interventions de Nicole Fontaine, ministre déléguée à l Industrie - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours et interventions de Nicole Fontaine, ministre déléguée à l Industrie
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours et interventions de Xavier Darcos, ministre délégué à l Enseignement scolaire - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours et interventions de Xavier Darcos, ministre délégué à l Enseignement scolaire
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours et interventions de Claudie Haigneré, ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles technologies - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours et interventions de Claudie Haigneré, ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles technologies
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours et interventions du Premier ministre - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours et interventions du Premier ministre
Nouveau lien vers Société de l'information - Discours et interventions du Président de la République - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Discours et interventions du Président de la République
Nouveau lien vers Société de l'information - L essentiel - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- L essentiel
Nouveau lien vers Société de l'information - Mesures d audience sur internet - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Mesures d audience sur internet
Nouveau lien vers Société de l'information - Le guide du commerce électronique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Le guide du commerce électronique
Nouveau lien vers Société de l'information - Aides publiques - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Aides publiques
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Utiliser les téléservices et téléprocédures
- Textes juridiques français (lois, réglements, arrêtés, circulaires)
- Textes juridiques de l Union européenne
- Textes de références pour l accessibilité des sites publics
- Textes de référence internationaux
- Sur le terrain : du haut débit
- Société de l information : les grands axes
- Sites web de référence
- Sites de référence
- Simplifier les procédures et les formulaires
- secteuron, .
- secteuroff { font-weight: bold;
- rubriqueon { font-weight: bold;
- rubriqueoff { font-weight: normal;
- rubrique { font-weight: bold;
- Ressources pour les nouvelles technologies dans l espace francophone
- Ressources
- Régions et TIC : les territoires numériques
- Références
- Réalisations et expérimentations
- Rapports remis au Premier ministre ou aux membres du Gouvernement
- Rapports remis au Parlement
- Qui fait quoi ?
- Qu est-ce que le Sommet mondial de la société de l information ?
- Projet ADELE : pour vous simplifier la vie !
- Projet ADELE : documents
- Présentation du projet ADELE : les discours de Lyon
- Présentation des missions relatives aux enjeux de la société de l information
- "Pourquoi pas nous !
- Pour en savoir plus
- Nouvelles technologies et handicap : les ressources en ligne
- Nord-Pas-de-Calais
- Moyen-Orient
- Monde, généralités
- Mobilisation croisée des organismes
- Missions et Rapports
- Mesures d audience sur internet
- Loi pour la confiance dans l économie numérique (LEN)
- Les vidéos du SMSI
- les tables rondes officielles du SMSI
- Les sites incontournables
- Les sites de référence
- Les services interministériels pour la réforme de l Etat
- Les services destinés aux collectivités territoriales
- Les services destinés aux associations
- Les services aux agents publics
- Les services au profit des professionnels
- Les secteurs : social, santé et environnement
- Les relations avec l administration
- Les références du CISI 2003
- Les observatoires et les baromètres
- Les missions 2002-2003
- les lieux publics d initiation à internet
- Les lettres de mission
- Les informations routières
- Les guides "signatures électronique" et "cryptologie"
- Les fiches projets, entrées par thèmes (format HTML)
- Les élections
- Les dossiers d internet.
- les dispositions concernant les prestataires techniques et de services internet
- les dispositions concernant le commerce électronique
- Les dernières actualités "Education et nouvelles technologies"
- Les démarches administratives et le développement économique
- Les démarches administratives
- Les Comités interministériels
- Les chats de la Fête
- Les apports du plan de renforcement de la sécurité des systèmes d information (PRSSI)
- Les acteurs du jeu vidéo en France
- Législation
- Le schéma directeur de l administration électronique
- Le programme de la Fête
- Le plan RE/SO 2007
- Le journal de la Fête
- Le guide du commerce électronique
- Le discours du Premier ministre
- Le déploiement de l infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels
- La vie de l entreprise
- La politique de référencement intersectorielle de sécurité
- La nouvelle vie d Adèle et Marc : découvrez le film de l administration électronique du futur
- La modernisation des systèmes d information des administrations
- La modernisation de l administration du système éducatif
- La gestion des accès et des habilitations
- La France au SMSI
- La fiscalité
- La famille, la santé, la retraite
- La constitution de référentiels
- La conduite du changement et la formation
- la communication publique en ligne
- La capitalisation des savoir-faire et la mutualisation des initiatives
- L ordinateur et internet à la maison.
- L Hyper République - Bâtir l administration en réseau autour du citoyen - texte intégral
- L évolution du projet de loi, les grandes étapes
- L évolution du droit de l administration électronique
- L essentiel
- L environnement
- L enseignement
- L emploi et la formation tout au long de la vie
- L éducation à l heure des TIC
- L e-administration, au service des citoyens
- L assistance aux utilisateurs
- L animation des réseaux
- L amélioration des infrastructures de transport
- L actualités des autorités indépendantes et organismes publics
- L actualité du plan RE/SO 2007
- Jeux vidéo : le plan d action du Gouvernement
- Internet et vie quotidienne
- Internet et les réseaux numériques, l étude du Conseil d Etat
- Internet déclaré d utilité tout public : usages et possibilités
- Internet culturel
- Ils ont dit.
- Ils étaient présents à Hourtin
- Hourtin 2003 : l esprit général
- Handicap, recherche et diffusion des technologies : le programme d actions national
- Guides à destination des webmestres
- Guides à destination des professionnels
- Guides à destination des particuliers
- Guide des aides publiques
- Gros plan sur.
- Glossaires et vocabulaire
- Genève 2003 : première phase du Sommet mondial de la société de l information
- France entière
- Financement du jeu vidéo
- Fil d actus
- Fête de l internet : édition 2003
- Exemples de projets TIC et handicap
- Europe Hors France
- Entretiens
- En savoir plus
- Education et TIC : les chiffres
- Dossiers thématiques
- Discours et interventions du Président de la République
- Discours et interventions du Premier ministre
- Discours et interventions de Xavier Darcos, ministre délégué à l Enseignement scolaire
- Discours et interventions de Nicole Fontaine, ministre déléguée à l Industrie
- Discours et interventions de Luc Ferry, ministre de la Jeunesse, de l Education nationale et de la Recherche
- Discours et interventions de Jean-Paul Delevoye, ministre de la Fonction publique, de la réforme de l Etat et de l aménagement du territoire, lore
- Discours et interventions de Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication
- Discours et interventions de Francis Mer, ministre de l Economie, des Finances et de l Industrie
- Discours et interventions de Claudie Haigneré, ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles technologies
- Discours et interventions d Henri Plagnol, secrétaire d Etat à la Réforme de l Etat
- Discours et communiqués
- Discours du ministre de l Intérieur, de la sécurité intérieure et des Libertés locales, Nicolas Sarkozy
- Discours des ministres
- Discours : accès par personnalité
- Départements et territoires d Outre-Mer
- Démarches administratives sur internet : téléservices et téléprocédures
- Dates clés
- Dates, chiffres et repères clés du haut débit en France
- Création et suivi d un site public
- Coups de projecteurs : les rendez-vous de l administration électronique à Hourtin
- Coordonnées utiles
- Communiqués et dossiers de presse des Services du Premier ministre
- Communiqués et dossiers de presse
- Communiqués de presse du ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies
- Communiqués de presse du ministère délégué à l Industrie
- Communiqué de presse du ministère de la Fonction publique, de la réforme de l Etat et de l aménagement du territoire
- color: #DE022A;
- color: #273C71;
- CISI : Comités interministériels pour la société de l information
- CIRE : Comités interministériels pour la Réforme de l Etat
- CIADT : Comités interministériels pour l aménagement et le développement du territoire.
- CIADT 2002-2003
- Chiffres clés
- Cas d école
- Autres ressources
- Autres dossiers thématiques
- Autres documents
- Archives des rapports et missions auprès des précédents gouvernements
- Archives des interventions publiques des précédents gouvernements
- Archives des documents de synthèses
- Archives des compte-rendus des Comités interministériels pour l aménagement et le développement du territoire (CIADT)
- Archives des actualités des organismes indépendants
- Appels à proposition / à projets
- Amérique latine
- Amérique du nord
- Aides publiques
- Aides et appels
- Administration innovante : des projets phares à Hourtin
- ADELE : Plan de communication
- Actualités générales
- Actualité du plan national
- Actions et décisions du Gouvernement
- Accès au haut débit : un atout majeur pour toutes les communes de France
- 4ème Comité interministériel pour la société de l information
- 3 questions à.
- 24 ème Université d été : les services publics et l administration électronique à Hourtin

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 351535 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Luxembourg - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Luxembourg
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.

[ www.eure-et-loir.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- DDE 28 - 17 place de la République 28019 Chartres cedex - Téléphone standard : 02.37.20.40.60 : info Editeur
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'Equipement, des Tranports, du Logement, du Tourisme et de la Mer en Eure et Loir
- © Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer
- DDE 28 - 17 place de la République 28019 Chartres cedex - Téléphone standard : 02.37.20.40.60 : info Editeur
- 146 formulaires à télécharger dans

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/formulaires/
- Guichet des Formulaires 146 formulaires à télécharger dans

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 18 mars 2004 : Inauguration du Salon du Livre
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 18 mars 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Inauguration du Salon du Livre
- 18 mars 2004 :

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière: La tendance à la baisse constatée depuis plus d'une année s'est inversée

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date
- 18 mars 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 18 mars 2004 Vous êtes le 131737 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 351527 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Précisions du ministère à propos des conclusions sur le gaucho du Commissaire du Gouvernement au Conseil d'Etat
- Précisions du ministère à propos des conclusions sur le gaucho du Commissaire du Gouvernement au Conseil d'Etat
Nouveau lien vers Précisions du ministère à propos des conclusions sur le gaucho du Commissaire du Gouvernement au Conseil d'Etat
- Paris, le 17 mars 2004
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Précisions du ministère à propos des conclusions sur le gaucho du Commissaire du Gouvernement au Conseil d'Etat Paris, le 17 mars 2004
- id_article=3262","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 18/03/2004

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Elle était chargée de mission auprès du directeur de la Sécurité et de la Circulation routières.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- En savoir plus
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- DECOUVRIR - Comment déclarer ses revenus 2003 en ligne.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- PERMIS A POINT - Découvrez les fiches thématiques de la Sécurité routière.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- PERMIS A POINT - Découvrez les fiches thématiques de la Sécurité routière.
- DECOUVRIR - Comment déclarer ses revenus 2003 en ligne.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 18/03/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Le Sénat au contact des chercheurs sur internet
- 18/03/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Application du plan vigipirate dans les grands magasins
- Application du plan vigipirate dans les grands magasins
Nouveau lien vers VIGIPIRATE RENFORCÉ
- ------------ Vi gipirate :
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Application du plan vigipirate dans les grands magasins
- ------------

[ www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Untitled Document
- Admission à l'examen de guide interprète régional
Du nouveau sur www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr/index.html
- Admission à l'examen de guide interprète régional

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Vous devrez ajouter 60 minutes à l'heure légale.
- Le passage à l'heure d'été aura lieu dimanche 28 mars 2004 à 2 heures du matin.
- Impôt 2004 : En savoir plus
- Il sera alors 3 heures.

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Dispositif de communication des résultats des élections cantonales et régionales 2004
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Dispositif de communication des résultats des élections cantonales et régionales 2004

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.limousin.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 18/03/2004

[ www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document PDF
- la lettre des Transports n°18
Du nouveau sur DRE
- retrouvez dans "Publication", la lettre des Transports n°

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Calendrier prévisionnel des concours de l'administration pénitentiaire
- 18.03.04 : Mise à jour du calendrier prévisionnel des recrutements de l'administration pénitentiaire
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 18 mars 2004
- 18.03.04 : Mise à jour du calendrier prévisionnel des recrutements de l'administration pénitentiaire
- 15.03.04 : Liste des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves d'admissibilité du concours organisé le 21 janvier 2004 pour le recrutement de surveillantes et surveillants des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire (format pdf 120 Ko) 05.03.04 : Liste des candidats admissibles aux concours externe et interne pour le recrutement de directeurs de la protection judiciaire de la jeunesse - année 2004 (format pdf)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 20 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 351361 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 19/03/2004 : 1,07240 22/03/2004 : 1,07221 23/03/2004 : 1,07215
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 19/03/2004 : 1,07696 22/03/2004 : 1,07677 23/03/2004 : 1,07671
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 19/03/2004 : 1,02206 22/03/2004 : 1,02188 23/03/2004 : 1,02182
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 19/03/2004 : 1,01991 22/03/2004 : 1,01956 23/03/2004 : 1,01944
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 19/03/2004 : 1,04019 22/03/2004 : 1,03984 23/03/2004 : 1,03972
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 19/03/2004 : 1,00662 22/03/2004 : 1,00627 23/03/2004 : 1,00616
- Indice TEC 10 au 18/03/2004 : 3,94 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le site de l'Entente cordiale
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- L'Entente Cordiale est un accord signé à Londres le 8 avril 1904 par le secrétaire au Foreign (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

[ www.entente-cordiale.org ] liens documents
Nouveau lien vers Entente Cordiale :: 1904 - 2004
- Visiter

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière: La tendance à la baisse constatée depuis plus d'une année s'est inversée.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 18 mars 2004 Vous êtes le 131687 visiteur

[ www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Nombre de votants : 128

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 351352 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3307","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www2.europarl.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers www2.europarl.eu.int/omk/sipade2?SAME_LEVEL=1&LEVEL=4&NAV=X&DETAIL=&PUBREF=-//EP//TEXT%2BREPORT%2BA5-2003-0468%2B0%2BDOC%2BXML%2BV0//FR
- La Commission européenne s'est félicitée du vote du Parlement européen en faveur du projet de directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle et industrielle, tels que le droit d'auteur et les droits voisins, les marques commerciales, dessins ou brevets. La directive exigerait de l'ensemble des États membres que ceux-ci appliquent des pénalités efficaces, dissuasives et proportionnées contre les auteurs de piraterie et contrefaçons

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/programmes/eten/
- Appel de propositions concernant des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration "Structurer l'Espace européen de la recherche" - Recherche et innovation: Stratégies régionales d'innovation, comprenant notamment les nouveaux instruments et les nouvelles approches ( Identificateur de l'appel: FP6-2004-INNOV-4 ) Appel à propositions concernant des projets d

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 18 mars 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 17.03.2004

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 18 Mars 2004

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers [creps paca antibes] - Le Centre de ressources Documentaire
- Retrouvez les dernières acquisitions (J uillet 2003 à Janvier 2004 ) ainsi que la revue de sommaires de Juillet à Novembre 2003 dans la page du Centre de Ressources Documentaires
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr006/index.html
- Retrouvez les dernières acquisitions (Juillet 2003 à Janvier 2004) ainsi que la revue de sommaires de Juillet à Novembre 2003 dans la page du Centre de Ressources Documentaires

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 18 mars 2004

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b31_actualites/
- Un dossier complet sur les élections est en ligne sur le site du ministère de l'intérieur : ELECTIONS
- Téléphonie mobile : lutter contre le vol
- Quelques conseils en cas de vol...
- Le permis de conduire probatoire
- La préfecture recrute des adjoints de sécurité (ADS)
- La préfecture des Deux-Sèvres recrute des ADS pour les commissariats de Niort et Thouars. Pour plus d'informations, lire le communiqué de presse.
- Carte d'orphelin et de veuve de guerre
- Afin de justifier la qualité de ressortissant de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) les veuves et orphelins de guerre peuvent se voir déliver une carte. Renseignements auprès de l'ONAC - 30 rue Thiers - BP 9103 - 79061 NIORT CEDEX 9 - Tél. 05.49.28.25.02
- A partir du 1er mars 2004 toutes les personnes qui réussiront l'examen du permis de conduire - auto et moto- obtiendront un permis probatoire doté dun capital de 6 points au lieu de 12 pendant une période probatoire de 3 ans, période réduite à 2 ans pour les personnes ayant suivi une formation de jeune conducteur. Les conducteurs dont le permis a été annulé par le juge ou ceux qui ont eu leur permis invalidé par perte totale des points sont également concernés par cette mesure. Consulter le site de

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités européennes - Liste des actualités
- Actualités précédentes
Nouveau lien vers Document pdf
- A l'heure de l'économie de la Connaissance la plus compétitive du monde ( Sommet de Lisbonne en 2000), les PME doivent investir dans les NTIC, nouvelles technologies de l'information. e Europe 2002 et le plan d'Action GO DIGITAL de 2001 ont été lancés dans cette optique. Une campagne de communication , lancée en 2001, a permis de tirer des leçons pour l'avenir, via l'identification des barrières mais aussi des stratégies et bonnes pratiques développées par
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- La Commission européenne a lancé le 2 mars son nouveau plan d'action établissant l'agenda européen de la politique de l'esprit d'entreprise pour les prochaines années ( voir actualités du 24 février
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Vous pouvez vous abonner à la liste hebdomadaire de diffusion
- Une campagne de communication , lancée en 2001, a permis de tirer des leçons pour l'avenir, via l'identification des barrières mais aussi des stratégies et bonnes pratiques développées par les PME en matière de commerce électronique.
- Une autre présentation sera également organisée à Bruxelles par l'EIC de Milan, dans les locaux du Parlement européen, le 23 mars 2004, à compter de 15.45.
- Un tel label permettrait une meilleure visibilité de l'Union européenne à l'extérieur, une meilleure cohérence du système au niveau du marché intérieur où les législations nationales sont disparates, une meilleure information du consommateur et éviterait certaines fraudes et dénominations trompeuses sur l'origine des produits.
- Un rapport intermédiaire est prévu pour le début de l'été.
- Un groupe à haut niveau composé de 27 grands chefs d'entreprises européennes et décideurs politiques a présenté officiellement son rapport à Romano Prodi, président de la Commission européenne.
- Un bilan des principales leçons de cette campagne a été réalisé.
- Sur les 20 milliards d'euros du 6e programme-cadre (2003-2006), un montant d'environ 1,3 milliard est consacré à la priorité plus globale "Nanotechnologies et nanosciences, matériaux plurifonctionnels basés sur la connaissance et nouveaux procédés et dispositifs de production".
- Source : Synopsis Euromed
- Source : RAPID IP/04/335
- Source : RAPID IP/04/331 04/03/2004 La Commission européenne a donné son accord sur la configuration du futur accord UE Canada de renforcement du commerce et de l'investissement (TIEA), en définissant son champ d'application et les principaux objectifs.
- Source : RAPID IP/04/330
- Source : RAPID IP/04/316 09/03/2004 La Commission européenne prépare un rapport où elle examinera le projet de label européen "Fabriqué en Europe", rapport dans lequel elle évaluera les avantages et les inconvénients d'un tel système.
- Source : RAPID IP/04/306 04/03/2004 La décision de la Commission concernant la répartition des quantités de substances réglementées qui sont autorisées pour des utilisations essentielles dans la Communauté en 2004, en application du règlement (CE) no 2037/ 2000 du Parlement européen et du Conseil a été publiée au JO UE L 66.
- Source : RAPID IP/04/294 01/03/2004 La commission des Affaires économiques et monétaires du Parlemenr européen a rejeté par 16 voix contre, 12 pour et 2 abstentions la proposition de la Commission européenne visant à abolir l'exemption de la TVA octroyée aux services postaux publics.
- Source : OEB
- Source : Europarl
- Société de l'information
- Si l'on décidait malgré tout d'appliquer le système proposé par la Commission, cela se concrétiserait par un taux unique pour l'expédition d'envois normalisés d'un poids inférieur à 2 kilos.
- Relations extérieures
- Recherche et innovation
- Propriérté intellectuelle
- Pour plus d'information sur cette conférence : tél : 00 32 2 512 35 28 pinna@lom.
- Pour les envois d'un poids supérieur à 2 kilos, la Commission propose deux taux.
- Politique industrielle/marché intérieur
- Philippe Busquin, membre de la Commission chargé de la recherche, et Guy Dollé, président-directeur général d'Arcelor et président d'EUROFER, ont lancé la plateforme technologique européenne sur l'acier.
- ò Lorsqu'une invention n'a pas d'intérêt, le déposant peut arrêter la procédure plus rapidement, car dès réception de l'opinion écrite sur la brevetabilité, il pourra se faire une idée du marché.
- ò Lorsqu'une invention a un intérêt, l'inventeur dépose une demande de brevet européen : grâce à la nouvelle procédure, le montant de la taxe directe perçue par l'OEB a été réduite, comme le nombre de procédures à engager.
- ò Enfin, lorsque le déposant veut un rapport positif concernant la brevetabilité de son invention avant d'entrer dans la phase régionale, l'OEB a également préparé une réponse.
- Nous ne pouvons donc garantir que les liens soient encore valables après un certain laps de temps.
- net, réalisé par un consortium d'EIC européens, a été présenté à la conférence ministérielle européenne sur la société de l'information à Budapest le 26 et 27 février 2004.
- Mise en uvre de l'action préparatoire pour le renforcement du potentiel de l'industrie européenne en matière de recherche sur la sécurité Vers un programme de promotion de la sécurité européenne par la recherche et la technologie»
- Mais il présente également certains inconvénients.
- Les services seraient soumis au taux standard lorsque l'envoi doit être expédié dans la Communauté.
- Les États membres disposeraient alors de deux ans pour appliquer celle-ci.
- Les actualités des EIC renvoient à des sites extérieurs.
- Les activités et le programme de travail pour l'action préparatoire sont indiqués dans la décision publiée au JO UE L 67 et constituent la base pour des appels à propositions et des appels d'offres ultérieurs.
- Le portail européen d'informations réglementaires sur le commerce électronique www.
- Le groupe, présidé par les commissaires européens Philippe Busquin (recherche) et Erkki Liikanen (entreprises et société de l'information) s'est réuni en octobre dernier afin de présenter sa vision d'un futur programme de recherche européen en matière de sécurité, à lancer en 2007.
- Le groupe fournira des contributions et des conseils sur la manière d'encourager les efforts communautaires de recherche dans le secteur textile, dans le contexte plus large de la volonté manifestée par l'UE de faire passer les dépenses de recherche à 3 % de son PIB moyen d'ici à 2010.
- Le contrôle et le suivi effectifs de ces précurseurs se sont révélés être l'une des armes les plus précieuses dans la lutte contre le trafic de drogue.
- La sixième directive sur la TVA, en application depuis les années 70, exemptait de TVA les services postaux.
- La proposition sera à présent transmise au Conseil de ministres.
- La manifestation se tiendra à Bruxelles les 11 et 12 mars 2004.
- La directive exigerait de l'ensemble des États membres que ceux-ci appliquent des pénalités efficaces, dissuasives et proportionnées contre les auteurs de piraterie et contrefaçons, de manière à créer des règles de jeux égales pour les détenteurs de droits dans l'UE.
- La Commission lance une action préparatoire pour le renforcement du potentiel de l'industrie européenne en matière de recherche sur la sécurité (2004-2006), conformément à sa communication intitulée «
- La Commission finance des projets de recherche en la matière, par le biais de son programme-cadre de recherche.
- La Commission européenne a présenté une proposition de directive établissant les dispositions nécessaires pour garantir que les voitures neuves et les véhicules utilitaires légers neufs jusqu'à 3 500 kg sont conçus de manière à respecter des taux potentiels minimums quant à leur "réutilisation", leur "recyclage" et leur "valorisation".
- La Commission espère qu'à l'issue d'une coopération étroite entre la Commission, le Parlement européen et le Conseil, la directive sera adoptée définitivement en première lecture, éventuellement en avril 2004.
- La Commission a proposé la directive le 30 janvier 2003.
- L'expérience acquise a également mis en lumière la possibilité d'améliorer certains aspects de la procédure.
- L'accord d'association UE-Mercosur est en cours de négociation.
- it 08/03/2004 A l'heure de l'économie de la Connaissance la plus compétitive du monde ( Sommet de Lisbonne en 2000), les PME doivent investir dans les NTIC, nouvelles technologies de l'information.
- Ils seraient exempts - et la TVA éventuellement déductible - lorsque l'envoi est destiné à un pays ne faisant pas partie de la Communauté.
- Il s'agit de substances chimiques qui, bien qu'ayant de nombreux emplois licites et légitimes, sont parfois également utilisées pour la fabrication de drogues illicites, telles que l'héroïne, les amphétamines ou l'ecstasy.
- Il s'agit de rendre le système accessible à tout utilisateur sans aucune exigence de réciprocité, d'équivalence et/ou de nationalité.
- Il s'agit d'une étape essentielle vers la création d'une zone de libre-échange euro-méditéranéenne.
- Il n'existe actuellement aucune règle en la matière au niveau communautaire.
- Il n'est donc pas question pour le moment pour l'Union européenne de présenter une proposition en bonne et due forme, ce projet soulevant encore trop d'interrogations : label optionnel ou obligatoire, conditions d'obtention, etc.
- Il formule également 12 recommandations pour l'avenir, appelant notamment à débloquer un minimum d'un milliard d'euros pour un budget annuel destiné au développement de technologies dans ce domaine.
- Il appartiendra maintenant au Parlement dans son ensemble de suivre ou non par son vote en plénière la recommandation du rapporteur.
- Il aidera à définir une vision stratégique pour la recherche dans le domaine du textile.
- Ensuite, la directive sera soumise au Conseil des ministres qui a le dernier mot sur cette acte législatif.
- En effet, la mise en place de ce label va entraîner un coût supplémentaire pour les producteurs, ainsi que des complications d'ordre pratique, soulever le problème de la valeur de ce label face aux autres systèmes ou règles, notamment les systèmes nationaux d'indication d'origine.
- ebusinesslex.
- e Europe 2002 et le plan d'Action GO DIGITAL de 2001 ont été lancés dans cette optique.
- Désormais, toutes les administrations chargées de la recherche internationale devront préparer un rapport de recherche internationale complété par une opinion écrite préliminaire sur la brevetabilité.
- Dernière conséquence de ces changements, l'OEB a ajusté sa politique de remboursement relative au PCT pour le travail qu'il effectue antérieurement.
- De surcroît, le Conseil d'Administration de l'OEB a réduit à 1550 euros le montant de la taxe afférente à cette nouvelle procédure.
- De la même manière, pour certaines substances, les restrictions déjà établies au niveau communautaire doivent être modifiées.
- Dans sa nouvelle proposition, la Commission entend modifier cette directive et soumettre les services postaux à la TVA, mais en prévoyant des taux réduits pour certains services standardisés comprenant la majorité des envois postaux privés ainsi que certains envois professionnels.
- Dans ce cas, le montant des taxes et le nombre de procédures à entamer diminuent également.
- Compte tenu des nouvelles informations disponibles, certaines substances utilisées pour la fabrication des matériaux et objets en matière plastique doivent être inclus dans la liste des substances autorisées.
- Cette modification de la procédure va permettre au déposant de se faire une idée de l'état de la recherche dès la première procédure entamée, grâce aux commentaires de l'activité inventive, l'applicabilité industrielle, etcà
- Cet accord créera un marché intégré de plus de 100 millions de personnes.
- Ceci comprend également la recherche sur de nouveaux matériaux et de nouveaux procédés de production dans l'industrie textile, par exemple grâce à la nanotechnologie.
- Ce serait soit le taux standard soit un taux réduit, en fonction de l'option choisie par les États membres.
- Ce rapport, qui s'intitule "La recherche pour une Europe sûre" fait part de la nécessité d'accroître et de renforcer, au niveau européen, le financement et la coordination de la recherche en matière de sécurité.
- Ce projet va permettre de réduire les obstacles techniques au commerce (OTC), qui reposent actuellement sur des réglementations techniques nationales et des évaluations de conformité, et à harmoniser les pratiques de normalisation et de vérification dans la région du Mercosur, conformément aux règles européennes et internationales.
- Ce nouveau système montre ses avantages dans les situations les plus courantes :
- Ce montant a été révisé compte tenu de la baisse des procédures à réaliser, et du fait que ce service sera effectué par des examinateurs qualifiés pour réaliser à la fois des recherches et des examens quant au fond.
- Ce groupe à haut niveau se compose des principaux représentants de l'industrie européenne de l'acier, lesquels ont soumis un rapport visant à établir un ordre du jour stratégique des activités de recherche afin que la sidérurgie de l'UE dispose de perspectives à long terme et d'une feuille de route jusqu'en 2030.
- Appels à propositions
- Appel eTEN 2004.
- Appel de propositions concernant des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration "Structurer l'Espace européen de la recherche" - Recherche et innovation: Stratégies régionales d'innovation, comprenant notamment les nouveaux instruments et les nouvelles approches (Identificateur de l'appel: FP6-2004-INNOV-4) Appel à propositions concernant des projets d'intérêt commun dans le domaine des réseaux transeuropéens de télécommunications
- Appel à propositions d'action indirecte de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration "Structurer l'Espace européen de la recherche" - Recherche et innovation: Service d'assistance Droits de la propriété industrielle et intellectuelle (IPR Helpdesk) (Identificateur de l'appel: FP6-2004-INNOV-3).
- Afin de faciliter la libre circulation des produits entre les pays membres du Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay et Uruguay), d'une part, et entre le Mercosur et l'Union européenne, d'autre part, la Commission européenne a approuvé un projet de 4 millions d'euros.
- Actualités précédentes
- A ce titre, cette initiative a reçu le soutien de l'UE et bénéficiera de l'aide d'un programme de 4 millions d'euros dans le cadre du programme MEDA.
- 422/2004) sur la marque communautaire.
- 273/2004 destiné à améliorer le suivi et le contrôle du commerce communautaire des produits chimiques connus sous le nom de précurseurs de drogue.
- 16/03/2004
- 15/03/2004
- 12/03/2004
- 11/03/2004 La Commission européenne a adopté le 1er mars 2004 une nouvelle directive concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
- 11/03/2004
- 10/03/2004 La Commission européenne s'est félicitée du vote du Parlement européen en faveur du projet de directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle et industrielle, tels que le droit d'auteur et les droits voisins, les marques commerciales, dessins ou brevets.
- 09/03/2004 Le Conseil de l'Union européenne a adopté un nouveau règlement (n°
- 08/03/2004 Le groupe de haut niveau "Textile", qui s'est réuni le 5 mars pour la première fois à Bruxelles sur l'initiative de la Commission européenne, élaborera des recommandations concernant les mesures à prendre pour améliorer la compétitivité au sein de l'industrie européenne du textile et de l'habillement.
- 05/03/2004
- 03/03/2004 Le Parlement européen et le Conseil du règlement (CE) ont adopté le règlement n°
- 03/03/2004 La Commission européenne a lancé le 2 mars son nouveau plan d'action établissant l'agenda européen de la politique de l'esprit d'entreprise pour les prochaines années (voir actualités du 24 février).
- 02/03/2004 L'Office Européen des Brevets (OEB), administration chargée de la recherche internationale, a introduit depuis le 1er janvier 2004, les modifications adoptées par l'Assemblée générale du Patent Cooperation Treaty(PCT) de 2002.
- 02/03/2004 L'accord d'Agadir qui prévoit une zone de libre-échange arabe-méditéranéenne réunissant l'Egypte, la Jordanie, le Maroc et la Tunisie a été signé le 25 février par les ministres des affaires étrangères de ces quatre pays.
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/telecom/listdiff.cgi?_Action=21_USER_MODIFY&industrie=1
- liste hebdomadaire de diffusion

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 18 Mars 2004
- [17/03/04]
- 16 visiteurs en ligne
- [12/03/04]
- [10/03/04]
- [09/03/04]
- [08/03/04]
- [04/03/04]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 351115 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.european-patent-office.org ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de l'Office européen des brevets
- L'Office Européen des Brevets (OEB), administration chargée de la recherche internationale, a introduit depuis le 1er janvier 2004, les modifications adoptées par l'Assemblée générale du Patent Cooperation Treaty(PCT) de 2002.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Belgique - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- La Belgique
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.

[ www.europarl.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Parlement européen
- Source : Europarl

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Source : RAPID IP/04/335 05/03/2004
- Source : RAPID IP/04/331 04/03/2004
- Source : RAPID IP/04/330 12/03/2004
- Source : RAPID IP/04/316 09/03/2004
- Source : RAPID IP/04/306 04/03/2004
- Source : RAPID IP/04/294 01/03/2004
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission européenne a présenté une proposition de directive établissant les dispositions nécessaires pour garantir que les voitures neuves et les véhicules utilitaires légers neufs jusqu'à 3 500 kg sont conçus de manière à respecter des taux potentiels minimums quant à leur "réutilisation", leur "recyclage" et leur "valorisation". 11/03/2004

[ www.eu2004.ie ] liens documents
Nouveau lien vers EU Presidency 2004 Website > Latest News
- Conseil compétitivité : Les ministres européens de l'Entreprise ont diffusé une forte recommandation adressée au prochain Sommet européen, demandant la « simplification et la rationalisation » de la réglementation de l'industrie et du commerce européens. Cette recommandation s'inscrit à la suite d'un engagement précédent entre les ministres à étudier de très près l'impact cumulatif de diverses lois européennes sur la c

[ www.emcis2004.hu ] liens documents
Nouveau lien vers www.emcis2004.hu/dokk/main/emc/welcome
- Le portail européen d'informations réglementaires sur le commerce électronique www.ebusinesslex.net , réalisé par un consortium d'EIC européens, a été présenté à la conférence ministérielle européenne sur la société de l'information à Budapest le 26 et 27 février 2004. Une autre présentation sera également organisée à Bruxelles par l'EIC de Milan, dans les locaux du Parlement européen, le 23 mars 2004, à compter de 15.45. Pour plus d'info

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Jeudi 18 Mars 2004

[ www.ebusinesslex.net ] liens documents
Nouveau lien vers www.ebusinesslex.net/
- Le portail européen d'informations réglementaires sur le commerce électronique www.ebusinesslex.net , réalisé par un consortium d'EIC européens, a été présenté à la conférence ministérielle européenne sur la société de l'information à Budapest le 26 et 27 février 2004. Une autre présentation sera également organisée à Bruxelles par l'EIC de Milan, dans les locaux du Parlement européen, le 23 mars 2004, à compter de 15.45. Pour plus d'info

[ www.ebsummit.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.ebsummit.org/
- La Direction générale Entreprises de la Commission européenne offre une invitation aux petites et moyennes entreprises (PME) européennes destinée à leur permettre d'assister à deux sessions gratuites du troisième sommet des sociétés européennes qui a pour thème "Research and innovation: A European strategy for more growth and jobs". La manifestation se tiendra à Bruxelles les 11 et 12 mars 2004. 03/03/2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Dernières infos pratiques
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 11
- Un dossier complet sur les élections est en ligne sur le site du ministère de l'intérieur : ELECTIONS Ci-dessous les dernières infos pratiques sur les questions que se posent les électeurs.
- le 18/03/04
- Elections : dernières informations pratiques
- Dernières infos pratiques

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 18 mars 2004 Vous êtes le 131632 visiteur

[ www.cordis.lu ] liens documents
Nouveau lien vers www.cordis.lu/coal-steel-rtd/
- Philippe Busquin, membre de la Commission chargé de la recherche, et Guy Dollé, président-directeur général d'Arcelor et président d'EUROFER, ont lancé la plateforme technologique européenne sur l'acier . Ce groupe à haut niveau se compose des principaux représentants de l'industrie européenne de l'acier, lesquels ont soumis un rapport visant à établir un ordre du jour stratégique des activités de recherche afin que la sidérurgie de l'UE dispose de pers

[ www.aveyron.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aveyron.pref.gouv.fr/index.html
- Rapport d'activité des services de l'Etat 2002

[ www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Fonds National pour le Développement du

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3287","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ue.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Conseil compétitivité : Les ministres européens de l'Entreprise ont diffusé une forte recommandation adressée au prochain Sommet européen, demandant la « simplification et la rationalisation » de la réglementation de l'industrie et du commerce européens. Cette recommandation s'inscrit à la suite d'un engagement précédent entre les ministres à étudier de très près l'impact cumulatif de diverses lois européennes sur la c

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission européenne a adopté le 1er mars 2004 une nouvelle directive concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. Compte tenu des nouvelles informations disponibles, certaines substances utilisées pour la fabrication des matériaux et objets en matière plastique doivent être inclus dans la liste des substances autorisées. De la même manière, pour certaines substances, le
Nouveau lien vers Document pdf
- Le Conseil de l'Union européenne a adopté un nouveau règlement ( n° 422/2004 ) sur la marque communautaire. Il s'agit de rendre le système accessible à tout utilisateur sans aucune exigence de réciprocité, d'équivalence et/ou de nationalité. L'expérience acquise a également mis en lumière la possibilité d'améliorer certains aspects de la procédure. 02/03/2004
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission lance une action préparatoire pour le renforcement du potentiel de l'industrie européenne en matière de recherche sur la sécurité (2004-2006), conformément à sa communication intitulée «Mise en uvre de l'action préparatoire pour le renforcement du potentiel de l'industrie européenne en matière de recherche sur la sécurité Vers un programme de promotion de la sécurité européenne par la recherche et la technologie». Les a
Nouveau lien vers Document pdf
- La décision de la Commission concernant la répartition des quantités de substances réglementées qui sont autorisées pour des utilisations essentielles dans la Communauté en 2004, en application du règlement (CE) no 2037/ 2000 du Parlement européen et du Conseil a été publiée au JO UE L 66. 03/03/2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Le Parlement européen et le Conseil du règlement (CE) ont adopté le règlement n° 273/2004 destiné à améliorer le suivi et le contrôle du commerce communautaire des produits chimiques connus sous le nom de précurseurs de drogue. Il s'agit de substances chimiques qui, bien qu'ayant de nombreux emplois licites et légitimes, sont parfois également utilisées pour la fabrication de drogues illicites, telles que l'héroïne, les amphétamines ou l'ec
Nouveau lien vers Document pdf
- Appel de propositions concernant des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration "Structurer l'Espace européen de la recherche" - Recherche et innovation: Stratégies régionales d'innovation, comprenant notamment les nouveaux instruments et les nouvelles approches ( Identificateur de l'appel: FP6-2004-INNOV-4
- Appel à propositions d'action indirecte de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration "Structurer l'Espace européen de la recherche" - Recherche et innovation: Service d'assistance Droits de la propriété industrielle et intellectuelle (IPR Helpdesk) ( Identificateur de l'appel: FP6-2004-INNOV-3 ).
Nouveau lien vers EUROPA - TRADE - TRADE ISSUES
- La Commission européenne a donné son accord sur la configuration du futur accord UE Canada de renforcement du commerce et de l'investissement (TIEA), en définissant son champ d'application et les principaux objectifs. 02/03/2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Un groupe à haut niveau composé de 27 grands chefs d'entreprises européennes et décideurs politiques a présenté officiellement son rapport à Romano Prodi, président de la Commission européenne. Ce rapport, qui s'intitule "La recherche pour une Europe sûre" fait part de la nécessité d'accroître et de renforcer, au niveau européen, le financement et la coordination de la recherche en matière de sécurité. Il formule également 12 recommandatio
Nouveau lien vers europa.eu.int/comm/enterprise/textile/index.htm
- Le groupe de haut niveau "Textile", qui s'est réuni le 5 mars pour la première fois à Bruxelles sur l'initiative de la Commission européenne, élaborera des recommandations concernant les mesures à prendre pour améliorer la compétitivité au sein de l'industrie européenne du textile et de l'habillement. Le groupe fournira des contributions et des conseils sur la manière d'encourager les efforts communautaires de recherche dans le secteur textile , dans
Nouveau lien vers EUROPA - Enterprise - Enterprise Europe News Update of 11-02-2004
- La Direction générale Entreprises de la Commission européenne offre une invitation aux petites et moyennes entreprises (PME) européennes destinée à leur permettre d'assister à deux sessions gratuites du troisième sommet des sociétés européennes qui a pour thème "Research and innovation: A European strategy for more growth and jobs". La manifestation se tiendra à Bruxelles les 11 et 12 mars 2004. 03/03/2004
Nouveau lien vers europa.eu.int/comm/enterprise/enterprise_policy/spec/index.htm
- La Commission lance une consultation des parties prenantes sur le nouveau "programme d'accompagnement à la compétitivité des entreprises et à l'entrepreneuriat 2006-2010" (DG Entreprises). La Commission invite toutes les parties prenantes à emettre leur avis sur les premieres orientations de ce programme en faveur des entreprises; programme qui sera soumis au Conseil et au parlement européen courant 2004-2005. La consultation est ouverte jusqu