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12.03.2004

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- Le 1er mars, c'est aussi l'entrée en vigueur du permis probatoire .

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Rapatriés : la reconnaissance de la Nation
- Lundi 8 mars, Journée internationale des Femmes, Nicole Ameline, ministre déléguée à la Parité et à l'Egalité professionnelle a remis officiellement la Charte de l'égalité entre les hommes et les femmes au Premier ministre.
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- La démarche qui a aboutit à l'élaboration de cette Charte s'appuie sur la conviction que l'égalité entre les hommes et les femmes joue un rôle moteur dans l'évolution de la démocratie et de la société.
- Hamlaoui Mekachera, secrétaire d'Etat aux Anciens combattants, a présenté, en Conseil des ministres le 10 mars, un projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés.
- Egalité Homme/Femme : un enjeu universel
- Ce projet de loi propose un plan conforme aux engagements pris par le Gouvernement et répond aux attentes de l'ensemble des rapatriés.
- [ 03/10/2004 12:06 ]
- [ 03/09/2004 18:00 ]

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- Naufrage du fileyeur Armand - (communiqué n°3) Naufrage du fileyeur Armand - poursuite des recherches (communiqué n°2) Naufrage d'une vedette de pêche au nord du cap Fréhel
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- Naufrage du fileyeur Armand - poursuite des recherches (communiqué n°2) Naufrage d'une vedette de pêche au nord du cap Fréhel
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- Naufrage d'une vedette de pêche au nord du cap Fréhel
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- Naufrage du fileyeur Armand - (communiqué n°3) Naufrage du fileyeur Armand - poursuite des recherches (communiqué n°2) Naufrage d'une vedette de pêche au nord du cap Fréhel
- Les moyens sur zone ou ayant participé aux opérations de recherche sont présentés dans les différents communiqués diffusés sur le site.
- Le fileyeur "Armand" a été localisé le 12 mars à 14h10 par le bâtiment hydrographique de la Marine "Laplace".
- Le CROSS de Jobourg (Manche) a aussitôt pris la coordination des opérations de recherche et de sauvetage, le navire en détresse se trouvant dans sa zone de compétence.
- Le 11mars 2004 à 16h09, le fileyeur Armand immatriculé à Saint Malo, armé par 4 personnes, et situé à 14 nautiques dans le nord du cap Fréhel, à l'ouest du plateau des Minquiers, s'est signalé en détresse par moyen VHF au Centre opérationnel de recherche et de sauvetage (CROSS) de Corsen (Finistère).
- L'un des marins disparus a été retrouvé par le chalutier "Sébastien" le 11 mars 2004 à 17h30.
- FLASH SPECIAL
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- Mise Ó jour : le 12/03/2004, 19:03 
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- fr/rubriques/c/c8_decentralisation/c82_lois/Projet_de_loi_relative_a_la_decentralisation" Le projet de loi relatif aux responsabilitÚs locales Únumþre, domaine par domaine, l'ensemble des compÚtences qui seront transfÚrÚes par l'Etat aux collectivitÚs locales : les rÚgions, les dÚpartements, les communes et leurs groupements.

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- 14 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 342772 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- L Espagne en deuil

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- Radio France, en partenariat avec la Délégation aux usages de l'internet et le CIDJ, a organisé une journée dédiée à la découverte du Wi-fi. Au programme : démonstrations, émissions en public, expositions d'artistes, jeu, débat sur les usages du wifi. Retrouvez les temps forts de cette journée
- L'État soutient les associations qui développent des projets internet innovants pour les jeunes.
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Retrouvez les temps forts de cette journée sur le site de Radio France filmés avec une caméra WiFi, notamment les expérimentations WI-FI lancées par les pouvoirs publics dans différents secteurs.
- Radio France, en partenariat avec la Délégation aux usages de l'internet et le CIDJ, a organisé une journée dédiée à la découverte du Wi-fi.
- L'État soutient les associations qui développent des projets internet innovants pour les jeunes.
- Au programme : démonstrations, émissions en public, expositions d'artistes, jeu, débat sur les usages du wifi.

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- vendredi 12 mars 2004 Vous êtes le 128729 visiteur

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- plans de protection de l'atmosphère
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- formulaire d'inscription
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- Programme
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- 12 mars 2004
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- Recensement des tours aéroréfrigérantes : suite aux cas de légionellose rencontrés dans le Pas-de-Calais, les ministères de l'Ecologie et du Développement durable et de la Santé ont décidé de réaliser un recensement des tours aeroréfrigérantes.
- Pour un meilleur accueil dans les services de l'Etat : Les engagements de la Drire
- Les plans de protection de l'atmosphère (PPA) en région Centre
- formulaire d'inscription
- Déclaration annuelle - Questionnaire relatif aux rejets annuels de polluants dans l'eau, dans l'air, dans les déchets et dans les sols pour l'année 2003.
- Date limite 26 mars 2004 : Des études ou recherches peuvent être partiellement financées par le BNM pendant un an.
- Appel à propositions d'études et de recherche du Bureau National de Métrologie pour 2004.
- 2ème édition de la semaine du développement durable du 16 au 27 juin 2004 - inscrivez votre projet.
- 1er avril : Conférence "PME, votre compétitivité passe par la recherche européenne": Programme

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- CE SITE A REÇU 342753 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Retrouvez les temps forts de cette journée sur le site de Radio France filmés avec une caméra WiFi, notamment les expérimentations WI-FI lancées par les pouvoirs publics dans différents secteurs.
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- L'Afssa, l'Afssaps, l'Anaes et l'Inpes - ENSEMBLE AU MEDEC 2004
- (12/03/04)
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- L'Afssa, l'Afssaps, l'Anaes et l'Inpes - ENSEMBLE AU MEDEC 2004 (12/03/04)

[ www.tourisme.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.tourisme.gouv.fr/fr/navd/presse/dossiers/bilan_2003.jsp
- > lire le dossier de presse

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Jurisprudence du Comité de la télématique anonyme (CTA)
- émis l'avis
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- En l'espèce les services 3255 et 3277 qui avaient fait l'objet d'un contrat d'intégration au réseau Audiotel de France Télécom prévoyant le respect de règles déontologiques applicables à ce type de service de l'opérateur historique ne respectaient ni les règles de la transparence ni celles spécifiques aux accès facturés à la fois au forfait et à la durée.
- En conséquence, le Comité a recommandé à l'opérateur France Télécom de résilier les contrats d'intégration au réseau Audiotel des services susvisés.
- 12 mars 2004 : Le Comité de la Télématique Anonyme (CTA) a pour la première fois, sur réclamation d'un syndicat de professionnels de la télématique tranmise par le président du Conseil Supérieur de la Télématique (CST), émis l'avis que les services accessibles au public par numéros courts de la forme 32PQ devaient respecter les règles déontologiques du CST dans la mesure où il peuvent être assimilés à des services relevant de sa compétence.

[ www.sia.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Les informations en vigueur à compter du 18 mars, relatives aux modifications des espaces dans les régions de Lyon - Clermont-Ferrand et Strasbourg-Colmar sont disponibles sur le site SIA : SUP AIP 24/04 SUP AIP 16/04
Nouveau lien vers Document pdf
- Les informations en vigueur à compter du 18 mars, relatives aux modifications des espaces dans les régions de Lyon - Clermont-Ferrand et Strasbourg-Colmar sont disponibles sur le site SIA : SUP AIP 24/04 SUP AIP 16/04
Du nouveau sur SIA - Accueil
- Les informations en vigueur à compter du 18 mars, relatives aux modifications des espaces dans les régions de Lyon - Clermont-Ferrand et Strasbourg-Colmar sont disponibles sur le site SIA : SUP AIP 24/04 SUP AIP 16/04

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE TENDANT À INSTITUER UNE SUITE PARLEMENTAIRE AU RAPPORT PUBLIC ANNUEL DE LA COUR DES COMPTES
- 12/03/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi organique de MM.
- Bernard PLASAIT, Henri de RAINCOURT, tendant à instituer une suite parlementaire au rapport public annuel de la Cour des comptes
- 12/03/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.poitou-charentes.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 12/03/2004

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Liste des articles
- Les arrêtés préfectoraux 2003-337-2 et 2003-337-4 du 3 décembre 2003 qui organisent les services d'urgence et de garde des pharmacies sont consultables dans la rubrique "Recueil des actes administratifs".

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- le programme des formations du site d'Aix 2004/2005 est désormais en ligne

[ www.mer.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- > lire le rapport (site Mer)
Nouveau lien vers Document doc
- > le communiqué du 12 mars

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Détection d'objets métalliques
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- IMPOT SUR LE REVENU : CAMPAGNE D'INFORMATION
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- IMPOT SUR LE REVENU : CAMPAGNE D'INFORMATION
- Détection d'objets métalliques

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.marinerecrute.gouv.fr/officiel/copy.htm
- 12 mars 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Résultats Admissibilité Titres
Du nouveau sur Marine Nationale
- Résultats Admissibilité Titres

[ www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Légionellose
- Tours aéroréfrigérantes
- déclaration en ligne
Du nouveau sur *Accueil
- Tours aéroréfrigérantes
- déclaration en ligne

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers audit des pratiques en matière de communications téléphoniques
- 12.03.04 : Dominique PERBEN ordonne un audit des pratiques en matière de communications téléphoniques dans les établissements pour condamnés à de longues peines .
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 12.03.04 : Dominique PERBEN ordonne un audit des pratiques en matière de communications téléphoniques dans les établissements pour condamnés à de longues peines.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Quelque 340 amendements ont ÚtÚ adoptÚs aprþs deux semaines de dÚbats, qui ont prÚcisÚ ou enrichi le texte sans en modifier l'Úquilibre global.
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- orientation et de programmation.
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Mise Ó jour : le 12/03/2004, 17:29 
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- gif" width=11 Les textes de loi
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- fr/rubriques/c/c8_decentralisation/c84_dossiers/Decentralisation_et_communes" communes , les politiques de proximitÚ.
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- ConfiÚe aux Úlus locaux,la dÚcision ainsi dÚcentralisÚe se rapproche du citoyen.
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Aux rÚgions, les compÚtences d’

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Service des études et des statistiques industrielles (SESSI):Bulletin mensuel de statistiques industrielles de mars 2004
- 12/03/2004 -
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr - Observatoire - Chiffres clés - Statistiques mensuelles de production
- 12/03/2004 - Service des études et des statistiques industrielles (SESSI): Bulletin mensuel de statistiques industrielles de mars 2004

[ www.idf.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- clôture des inscriptions : 7 avril 2004
- Adjoint administratif : 7 mai 2004
Nouveau lien vers Europe
- Objectif 3
Nouveau lien vers Les concours administratifs
- Adjoint administratif : 7 mai 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Attentats à Madrid
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- La France fait part aux .
- Attentats à Madrid
- A la demande de M. Jacques Chirac, Président de la République, tous les drapeaux présents sur les édifices publics français seront mis en berne pour une durée de trois jours.
- 16 visiteurs en ligne
- [12/03/04]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 342544 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Point presse
- Agenda de Monsieur Jacob du 15 mars au 21 mars 2004 (12/03/04)
Du nouveau sur accueil
- Agenda de Monsieur Jacob du 15 mars au 21 mars 2004 (12/03/04) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Ouverture de la semaine Internationale du Transport
- M. Bosc, inspecteur général des services des affaires maritimes, a remis au secrétaire d'État aux Transports et à la Mer un rapport concernant l'investigation sur les conséquences de l'interruption des enregistrements des communications vocales au CROSS Gris Nez le 15 janvier 2004.
- lire le rapport (site Mer)
- lire le dossier de presse
- le discours du 10 mars
- le communiqué du 12 mars
- le communiqué du 11 mars
- le communiqué du 10 mars
- La Semaine Internationale du Transport et de la Logistique (SITL) s'est ouverte jeudi 11 mars 2004.
- Dominique Bussereau rappelle les décisions prises par le Gouvernement dès l'accident tragique du 14 février 2004 dans la station du Val-Cenis.
- Bugaled Breizh
- Accident du Val-Cenis
- A cette occasion, le ministre a réaffirmé l'attention qu'il porte au développement et à la compétitivité du transport routier français de marchandises dans une Europe élargie.
- 12-Mar-2004
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- > le discours du 10 mars
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 11 mars
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 10 mars

[ www.e-mediacite.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.e-mediacite.com
- Mise à jour le 12/03/04 I Plan du site I Crédit I

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Mise à jour le 12/03/04 I Plan du site I Crédit I
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 12/03/04 I Plan du site I Crédit I
- Consulter le plan d'accès

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le lycée militaire du Prytanée ouvre ses portes
- Le lycée militaire du Prytanée ouvre ses portes
Du nouveau sur index
- Cyclone Galifo.
Nouveau lien vers actualité
- >>

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/page.php3?PAGE=188
- Le dispositif d'aide aux formations est reconduit pour 2004. Retrouvez les montants, conditions, démarches à effectuer...
- Le dispositif d'aide aux formations est reconduit pour 2004.
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Retrouvez les montants, conditions, démarches à effectuer.
- Le dispositif d'aide aux formations est reconduit pour 2004.
- le 12/03/04 à 16h 33
- Bourses BAFD - BAFA

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 12 mars 2004 Vous êtes le 128665 visiteur

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- littorales en 2001
- Les communes

[ www.charente.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Site internet de la Préfecture de la Charente
- Pendant que les candidats aux élections cantonales ou régionales multiplient les déplacements et les réunions publiques, dans le cadre de la campagne électorale, le préfet entre en période de réserve.
-   Expérimentation de nouvelles formes d'organisation des services publics en milieu rural : le rapport de propositions du préfet de la Charente.
- Le Préfet entre en réserve.
- Élections régionales, les candidats
- Élections cantonales, les candidats
- Depuis le 16 février, date du dépôt des candidatures, jusqu'au 28 mars inclus, date du second tours des élections, le préfet et les chefs de services de l'État s'abstiennent de participer à toute manifestation publique de nature à présenter un caractère électoral compte tenu des discussions qui pourraient s'y engager ou des personnalités amenées à s'y rendre.
Nouveau lien vers Liste candidats elections cantonales Charente
- Élections régionales, les candidats
- Élections cantonales, les candidats

[ www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Nombre de votants : 125

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 342531 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Sécurité des piscines privées

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Ouverture de la concertation pour la préparation de la loi d orientation et de programmation pour la recherche
- - Communiqué de presse
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Réactions de Claudie Haigneré à la mise en place du Comité national d'initiatives et de propositions pour la recherche scientifique
- - Communiqué de presse
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Le Conseil compétitivité, unanime, a réaffirmé son engagement pour l'implantation d'ITER à Cadarache dans un partenariat international.
- La Présidence Irlandaise, la Commission et les Etats membres ont insisté sur leur souhait d'un accord international rapide pour lancer ITER, dans un esprit d'ouverture fondé sur un programme élargi concernant la recherche sur la fusion.
- L'Union Européenne derrière ITER à Cadarache
- Communiqué de presse

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- La délinquance constatée en Seine-et-Marne a baissé en févier 2004 tandis que l'activité des services de police et de gendarmerie a enregistré une très forte progression.
- Evolution de la délinquance en févier 2004
- (Cliquer sur le titre de cet annonce pour consulter le bilan mensuel)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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- - Communiqué de presse
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- - Communiqué de presse
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- Le Conseil compétitivité, unanime, a réaffirmé son engagement pour l'implantation d'ITER à Cadarache dans un partenariat international.
- La Présidence Irlandaise, la Commission et les Etats membres ont insisté sur leur souhait d'un accord international rapide pour lancer ITER, dans un esprit d'ouverture fondé sur un programme élargi concernant la recherche sur la fusion.
- L'Union Européenne derrière ITER à Cadarache
- Communiqué de presse

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- - Communiqué de presse du Premier ministre

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- Cyclone Gafilo : Le SDIS de la réunion au secours de Madagascar
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- Cyclone Gafilo : Le SDIS de la réunion au secours de Madagascar

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- Candidats pour les élections régionales
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- Etat définitif des candidatures pour le premier tour de scrutin des élections cantonales.
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- Vous trouverez ci-joint l'état définitif des candidatures pour le premier tour de scrutin des élections cantonales 2004, arrêté au 4 mars 2004 à 12 heures, date limite de dépôt.
- Etat définitif des candidatures pour le premier tour de scrutin des élections cantonales.
- Cliquer sur les différentes listes pour connaître les noms des candidats par département Liste n°1 : OSER LA DIFFERENCE Liste n°2 : AVEC MARTIN MALVY Liste n°3 : FRONT NATIONAL Liste n°4 : LCR - L..
- Candidats pour les élections régionales
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- Les organisations professionnelles
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 5 mars au jeudi 11 mars 2004 inclus.
- L'augmentation du niveau d'alerte du plan VIGIPIRATE exige de la part de tous une attitude citoyenne et responsable.
- Hommage aux victimes des attentats commis à Madrid le 11 mars 2004
- En outre, le Premier ministre a décidé le passage au niveau « orange » du plan VIGIPIRATE.
- En hommage aux victimes des attentats commis à Madrid le 11 mars 2004, le Président de la République a décidé de faire mettre les drapeaux en berne sur tous les bâtiments et édifices publics, à compter du vendredi 12 mars et pendant la durée du deuil national espagnol fixée à trois jours.
- Ce niveau impose à tous les responsables des services publics et privés une vigilance et une mobilisation accrues afin d'assurer la sécurité de tous les citoyens.

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- Rappel du plan VIGIPIRATE
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- Rappel du plan VIGIPIRATE
- Mesures en vigueur pour les pilotes évoluant suivant les règles de vol à vue (VFR)

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- Nombre de votants : 124
- Le 12 mars
- Comment ouvrir une.

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- Retrouvez l'ensemble des informations relatives à ces scrutins sur le site du Ministère de l'intérieur, de la sécuri.
- Elections cantonales et régionales
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- Elections cantonales et régionales

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- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 5 mars au jeudi 11 mars 2004 inclus.

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- La Commission européenne s'est félicitée du vote du Parlement européen en faveur du projet de directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle et industrielle, tels que le droit d'auteur et les droits voisins, les marques commerciales, dessins ou brevets. La directive exigerait de l'ensemble des États membres que ceux-ci appliquent des pénalités efficaces, dissuasives et proportionnées contre les auteurs de piraterie et contrefaçons

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Nouveau lien vers Direction régionale de l'environnement Ile-de-France
- 2 ème édition de la semaine

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
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- Appel à propositions concernant des projets d'intérêt commun dans le domaine des réseaux transeuropéens de télécommunications - Appel eTEN 2004

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- ACCUEIL DU PUBLIC - Un baromètre qualité affiché avant la fin de l'année.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- ELECTIONS - Comment voter par procuration.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Comment voter par procuration.
- ACCUEIL DU PUBLIC - Un baromètre qualité affiché avant la fin de l'année.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI VISANT À ADAPTER LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE COMMUNICATION SUR LES BOISSONS ALCOOLISÉES
- 12/03/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de M. Gérard CÉSAR et plusieurs de ses collègues, visant à adapter la législation en matière de communication sur les boissons alcoolisées
- 12/03/2004

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Le bilan de l'accidentologie du mois de févier 2004 dans le département de Seine-et-Marne, est en ligne dans cette rubique : "Actualités ;
- Communiqués de presse" (cliquer sur le titre pour ouvrir la page, puis sur les liens)
- Accidentologie de février 2004

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Les grands thèmes et les notes de synthèse
- 12-03-2004 : Publication des grands thèmes de la sécurité routière En complément de " La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002 ", l'Observatoire national interministériel de sécurité routière vient de publier " Grands thèmes de la sécurité routière en 2002 ".
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- En complément de " La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002 ", l'Observatoire national interministériel de sécurité routière vient de publier " Grands thèmes de la sécurité routière en 2002 ".
- Cet ouvrage regroupe des études sectorielles sur des thèmes spécifiques : usagers, comportements, réseaux empruntés et conditions climatiques traversées.
- 12-03-2004 : Publication des grands thèmes de la sécurité routière

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 La lutte contre les discriminations Logement : pour un droit au logement dans les faits Réaffirmer le principe de laïcité 22 mois d'action du Gouvernement
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Assurance maladie
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 La lutte contre les discriminations Logement
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 La lutte contre les discriminations Logement : pour un droit au logement dans les faits Réaffirmer le principe de laïcité
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 La lutte contre les discriminations
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- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi
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- Rapatriés : la reconnaissance de la Nation
- Mardi 9 mars 2004, Brigitte Le Brethon, députée-maire de Caen, a présenté au Premier ministre son rapport intitulé "Propositions pour encourager le développement de la bicyclette en France".
- [ lire l'article ]
- Hamlaoui Mekachera, secrétaire d'Etat aux Anciens combattants, a présenté, en Conseil des ministres le 10 mars, un projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés.
- Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable Emploi : priorité pour 2004 La lutte contre les discriminations Logement : pour un droit au logement dans les faits Réaffirmer le principe de laïcité 22 mois d'action du Gouvernement
- Développement de l'usage de la bicyclette : remise du rapport de Mme Le Brethon au Premier ministre
- Ce projet de loi propose un plan conforme aux engagements pris par le Gouvernement et répond aux attentes de l'ensemble des rapatriés.
- [ 09/03/2004 15:48 ]
- [ 03/10/2004 12:06 ]

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
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- Naufrage du fileyeur Armand - poursuite des recherches (communiqué n°2) Naufrage d'une vedette de pêche au nord du cap Fréhel Pollution par hydrocarbure du littoral du Pas-de-Calais (communiqué n° 2)
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- Naufrage d'une vedette de pêche au nord du cap Fréhel Pollution par hydrocarbure du littoral du Pas-de-Calais (communiqué n° 2)
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- Pollution par hydrocarbure du littoral du Pas-de-Calais (communiqué n° 2)
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- Naufrage du fileyeur Armand - poursuite des recherches (communiqué n°2) Naufrage d'une vedette de pêche au nord du cap Fréhel Pollution par hydrocarbure du littoral du Pas-de-Calais (communiqué n° 2)

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
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- 12 mars 2004 : La DRIRE Nord-Pas-de-Calais organise LES ASSISES NATIONALES DES RISQUES INDUSTRIELS le Mardi 22 juin à Douai.
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- Dernière mise à jour : 12/03/2004
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- Nouveautés du site 12 mars 2004 : La DRIRE Nord-Pas-de-Calais organise LES ASSISES NATIONALES DES RISQUES INDUSTRIELS le Mardi 22 juin à Douai.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fiche pratique : la prestation compensatoire et son recouvrement
- - La prestation compensatoire et son recouvrement - mars 2004
Nouveau lien vers Calendrier prévisionnel des concours de l'administration pénitentiaire
- 12.03.04 : Mise à jour du calendrier prévisionnel des recrutements de l'administration pénitentiaire
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- Dernière mise à jour : 12 mars 2004
- 12.03.04 : Mise à jour du calendrier prévisionnel des recrutements de l'administration pénitentiaire 05.03.04 : Liste des candidats admissibles aux concours externe et interne pour le recrutement de directeurs de la protection judiciaire de la jeunesse - année 2004 (format pdf) 19.02.04 : Liste des candidats déclarés admissible à l'issue des épreuves écrites des concours externe et interne de techniciens de l'Administration pénitentiaire ouvert au titre de 2003 (format pdf) 16.02.04 : liste des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites des concours

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Quelque 340 amendements ont ÚtÚ adoptÚs aprþs deux semaines de dÚbats, qui ont
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Mise Ó jour : le 12/03/2004, 12:05 
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Le projet de loi relatif aux responsabilitÚs locales Únumþre, domaine par domaine, l'ensemble des compÚtences qui seront transfÚrÚes par l'Etat aux collectivitÚs locales : les rÚgions, les dÚpartements, les communes et leurs groupements.
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- fr/rubriques/c/c8_decentralisation/c84_dossiers/Decentralisation_et_communes" target=_top communes , les politiques de proximitÚ.
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- fr/rubriques/c/c8_decentralisation/c82_lois/Modifications_AN_1ere_lecture" target=_top prÚcisÚ ou enrichi le texte sans en modifier l'Úquilibre global.
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Ces amendements viennent s'ajouter aux 472 amendements votÚs par le SÚnat le 16 novembre 2003, un record : cette loi, qui est pour les Úlus, est vÚritablement faite par eux.
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Aux rÚgions, les compÚtences dÆorientation et de programmation.

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 12/03/2004
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- Politique commerciale
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Appels à propositions
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Une autre présentation sera également organisée à Bruxelles par l'EIC de Milan, dans les locaux du Parlement européen, le 23 mars 2004, à compter de 15.45.
- Un tel label permettrait une meilleure visibilité de l'Union européenne à l'extérieur, une meilleure cohérence du système au niveau du marché intérieur où les législations nationales sont disparates, une meilleure information du consommateur et éviterait certaines fraudes et dénominations trompeuses sur l'origine des produits.
- Source : DG Commerce 08/03/2004
- simplification et la rationalisation »
- Pour plus d'information sur cette conférence : tél : 00 32 2 512 35 28 pinna@lom.
- Politique d'entreprise
- net, réalisé par un consortium d'EIC européens, a été présenté à la conférence ministérielle européenne sur la société de l'information à Budapest le 26 et 27 février 2004.
- Mais il présente également certains inconvénients.
- Le portail européen d'informations réglementaires sur le commerce électronique www.
- La version provisoire des conclusions de ce Conseil est disponible.
- La direction générale Fiscalité et Union douanière de la Commission européenne a lancé un nouveau portail d'accès sur son site Internet donnant une vue d'ensemble des règles d'origine.
- La Commission européenne prépare un rapport où elle examinera le projet de label européen "Fabriqué en Europe", rapport dans lequel elle évaluera les avantages et les inconvénients d'un tel système.
- La Commission européenne a présenté une proposition de directive établissant les dispositions nécessaires pour garantir que les voitures neuves et les véhicules utilitaires légers neufs jusqu'à 3 500 kg 1 sont conçus de manière à respecter des taux potentiels minimums quant à leur "réutilisation", leur "recyclage" et leur "valorisation".
- La Commission européenne a adopté le 1er mars 2004 une nouvelle directive concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
- Il n'existe actuellement aucune règle en la matière au niveau communautaire.
- Il n'est donc pas question pour le moment pour l'Union européenne de présenter une proposition en bonne et due forme, ce projet soulevant encore trop d'interrogations : label optionnel ou obligatoire, conditions d'obtention, etc.
- En effet, la mise en place de ce label va entraîner un coût supplémentaire pour les producteurs, ainsi que des complications d'ordre pratique, soulever le problème de la valeur de ce label face aux autres systèmes ou règles, notamment les systèmes nationaux d'indication d'origine.
- ebusinesslex.
- de la réglementation de l'industrie et du commerce européens.
- De la même manière, pour certaines substances, les restrictions déjà établies au niveau communautaire doivent être modifiées.
- Conseil compétitivité : Les ministres européens de l'Entreprise ont diffusé une forte recommandation adressée au prochain Sommet européen, demandant la «
- Concurrence
- Compte tenu des nouvelles informations disponibles, certaines substances utilisées pour la fabrication des matériaux et objets en matière plastique doivent être inclus dans la liste des substances autorisées.
- Cette recommandation s'inscrit à la suite d'un engagement précédent entre les ministres à étudier de très près l'impact cumulatif de diverses lois européennes sur la compétitivité et l'innovation.
- Appels à propositions
- Appel eTEN 2004.
- Appel à propositions concernant des projets d'intérêt commun dans le domaine des réseaux transeuropéens de télécommunications
- A la une le 12 mars 2004
- 11/03/2004
- 10/03/2004 La Commission européenne s'est félicitée du vote du Parlement européen en faveur du projet de directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle et industrielle, tels que le droit d'auteur et les droits voisins, les marques commerciales, dessins ou brevets.
- 09/03/2004 Les Etats membres de l'Union Européenne ont adopté une proposition de la Commission européenne introduisant une plus grande transparence, efficacité et prévisibilité dans l'usage des procédures d'antidumping et d'anti-subvention.
- 09/03/2004 Le Conseil de l'Union européenne a adopté un nouveau règlement (n°
- 08/03/2004 Le groupe de haut niveau "Textile", qui s'est réuni le 5 mars pour la première fois à Bruxelles sur l'initiative de la Commission européenne, élaborera des recommandations concernant les mesures à prendre pour améliorer la compétitivité au sein de l'industrie européenne du textile et de l'habillement.
- 08/03/2004 A l'heure de l'économie de la Connaissance la plus compétitive du monde ( Sommet de Lisbonne en 2000), les PME doivent investir dans les NTIC, nouvelles technologies de l'information.
- 03/03/2004
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- Le communiqué de presse -->

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 342129 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 12/03/2004

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 12/03/2004 : 3,95 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovénie
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission européenne a présenté une proposition de directive

[ www.eu2004.ie ] liens documents
Nouveau lien vers EU Presidency 2004 Website > Latest News
- Conseil compétitivité : Les ministres européens de l'Entreprise ont diffusé une forte recommandation adressée au prochain Sommet européen, demandant la « simplification et la rationalisation » de la réglementation de l'industrie et du commerce européens. Cette recommandation s'inscrit à la suite d'un engagement précédent entre les ministres à étudier de très près l'impact cumulatif de diverses lois européennes sur la c

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Nouveau lien vers www.emcis2004.hu/dokk/main/emc/welcome
- Le portail européen d'informations réglementaires sur le commerce électronique www.ebusinesslex.net , réalisé par un consortium d'EIC européens, a été présenté à la conférence ministérielle européenne sur la société de l'information à Budapest le 26 et 27 février 2004. Une autre présentation sera également organisée à Bruxelles par l'EIC de Milan, dans les locaux du Parlement européen, le 23 mars 2004, à compter de 15.45. Pour plus d'info

[ www.ebusinesslex.net ] liens documents
Nouveau lien vers www.ebusinesslex.net/
- Le portail européen d'informations réglementaires sur le commerce électronique www.ebusinesslex.net , réalisé par un consortium d'EIC européens, a été présenté à la conférence ministérielle européenne sur la société de l'information à Budapest le 26 et 27 février 2004. Une autre présentation sera également organisée à Bruxelles par l'EIC de Milan, dans les locaux du Parlement européen, le 23 mars 2004, à compter de 15.45. Pour plus d'info

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- La Direction générale Entreprises de la Commission européenne offre une invitation aux petites et moyennes entreprises (PME) européennes destinée à leur permettre d'assister à deux sessions gratuites du troisième sommet des sociétés européennes qui a pour thème "Research and innovation: A European strategy for more growth and jobs". La manifestation se tiendra à Bruxelles les 11 et 12 mars 2004. 03/03/2004

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- Hommage aux victimes des attentats commis à Madrid le 11 mars 2004
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- Hommage aux victimes des attentats commis à Madrid le 11 mars 2004[ En savoir plus ]
- En hommage aux victimes des attentats commis à Madrid le 11 mars 2004, le Président de la République a demandé de faire mettre les drapeaux en berne s (.
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- vendredi 12 mars 2004 Vous êtes le 128532 visiteur

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Nouveau lien vers CIVS : Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations - réparation des préjudices subis par les Juifs durant l'Occupation
- février 2004
Du nouveau sur www.civs.gouv.fr/index.html
- Lire l'article 07/01/04 : Mise en place d'une cellule d'écoute et de renseignement téléphonique à la Commission :
- février 2004 19/02/04 : un article paru dans
- Dernière mise à jour le : 12/03/04
- Consultez les statistiques pour

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- CE SITE A REÇU 342122 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- id_article=3307","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ue.eu.int ] liens documents
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- Conseil compétitivité : Les ministres européens de l'Entreprise ont diffusé une forte recommandation adressée au prochain Sommet européen, demandant la « simplification et la rationalisation » de la réglementation de l'industrie et du commerce européens. Cette recommandation s'inscrit à la suite d'un engagement précédent entre les ministres à étudier de très près l'impact cumulatif de diverses lois européennes sur la c

[ europa.eu.int ] liens documents
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- La Commission européenne a adopté le 1er mars 2004 une nouvelle directive concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. Compte tenu des nouvelles informations disponibles, certaines substances utilisées pour la fabrication des matériaux et objets en matière plastique doivent être inclus dans la liste des substances autorisées. De la même manière, pour certaines substanc
Nouveau lien vers EUROPA - TRADE - TRADE ISSUES
- Les Etats membres de l'Union Européenne ont adopté une proposition de la Commission européenne introduisant une plus grande transparence, efficacité et prévisibilité dans l'usage des procédures d'antidumping et d'anti-subvention . Les changements proposés dans les règlements de lutte contre le dumping et contre les subventions sont les suivants : la simplification de la prise de décision, des enquêtes plus rapides et des règles plus claires pour les en
Nouveau lien vers EUROPA - Taxation and Customs Union - Rules of Origin
- La direction générale Fiscalité et Union douanière de la Commission européenne a lancé un nouveau portail d'accès sur son site Internet donnant une vue d'ensemble des règles d'origine. Le site comporte également deux textes : « Le Manuel de l'utilisateur des règles d'origine du système de préférences tarifaires généralisées (SPG) » et le « Manuel pour les utilisateurs des règles d'origine préférentielles utilisées dans les échanges entre la Communauté
Nouveau lien vers europa.eu.int/comm/enterprise/textile/index.htm
- Le groupe de haut niveau "Textile", qui s'est réuni le 5 mars pour la première fois à Bruxelles sur l'initiative de la Commission européenne, élaborera des recommandations concernant les mesures à prendre pour améliorer la compétitivité au sein de l'industrie européenne du textile et de l'habillement. Le groupe fournira des contributions et des conseils sur la manière d'encourager les efforts communautaires de recherche dans le secteur textile , dans
Nouveau lien vers EUROPA - Enterprise - Enterprise Europe News Update of 11-02-2004
- La Direction générale Entreprises de la Commission européenne offre une invitation aux petites et moyennes entreprises (PME) européennes destinée à leur permettre d'assister à deux sessions gratuites du troisième sommet des sociétés européennes qui a pour thème "Research and innovation: A European strategy for more growth and jobs". La manifestation se tiendra à Bruxelles les 11 et 12 mars 2004. 03/03/2004

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Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable
- 2 ème édition de la semaine

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- 12 mars 2004

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- JUSTICE - Le plaider-coupable fait son entrée en France.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- HEURE D'ETE - Quand passe-t-on à l'heure d'été ?
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- IMPOTS SUR LE REVENU - Calendrier, télédéclaration, nouveautés fiscales...
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Quand passe-t-on à l'heure d'été ?
- JUSTICE - Le plaider-coupable fait son entrée en France.
- HEURE D'ETE
- ELECTIONS - Comment voter par procuration.

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Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- (Cliquer sur le titre de cette annonce pour consulter les communiqués de M. le Président de la République)
- Attentats à MADRID (Espagne)
- A la demande du Président de la République française, les drapeaux seront mis en berne sur les édifices publics en hommage aux victimes des attentats de Madrid, à partir du vendredi 12 mars et pendant la durée du deuil national espagnol.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'INPH signe le relevé de conclusions sur la Gouvernance hospitalière
- . L'INPH signe le relevé de conclusions sur la Gouvernance hospitalière (10/03/04)
Du nouveau sur accueil
- L'INPH signe le relevé de conclusions sur la Gouvernance hospitalière (10/03/04)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- 12 mars 2004

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 12 mars 2004
- Lire le communiqué
- Hommage aux victimes des attentats commis à Madrid le 11 mars 2004
- (12/03/04)

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Suite à l'attentat de jeudi à Madrid, le Premier ministre a décidé, avec l'approbation du Président de la République, de porter dès vendredi 12 mars le niveau d'alerte du plan Vigipirate de jaune à orange.
- Rapatriés : la reconnaissance de la Nation
- Par ailleurs, Jean-Pierre Raffarin se rendra ce vendredi à Madrid pour participer au nom du Gouvernement Français à la marche de solidarité pour les victimes du terrorisme.
- Lundi 8 mars, Journée internationale des Femmes, Nicole Ameline, ministre déléguée à la Parité et à l'Egalité professionnelle a remis officiellement la Charte de l'égalité entre les hommes et les femmes au Premier ministre.
- [ lire l'article ]
- La démarche qui a aboutit à l'élaboration de cette Charte s'appuie sur la conviction que l'égalité entre les hommes et les femmes joue un rôle moteur dans l'évolution de la démocratie et de la société.
- Hamlaoui Mekachera, secrétaire d'Etat aux Anciens combattants, a présenté, en Conseil des ministres le 10 mars, un projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés.
- Egalité Homme/Femme : un enjeu universel
- Ce projet de loi propose un plan conforme aux engagements pris par le Gouvernement et répond aux attentes de l'ensemble des rapatriés.
- Attentats à Madrid : le Premier ministre décide d'augmenter le niveau d'alerte du plan Vigipirate
- 12/3/2004 23:20
- [ 10/03/2004 12:02 ]
- [ 03/10/2004 12:06 ]
- [ 03/09/2004 18:00 ]

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Nouveau lien vers Mise en service du 4ème radar fixe sur le périphérique
- Samedi 13 mars à partir de 8h00 : Mise en service du 5ème radar fixe de contrôles automatiques de la vitesse sur le boulevard périphérique parisien
Nouveau lien vers La Préfecture de Police recrute des adjoints de sécurité
- ------------
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Samedi 13 mars à partir de 8h00 :
- Mise en service du 5ème radar fixe de contrôles automatiques de la vitesse sur le boulevard périphérique parisien
- ------------

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Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Communiqués de presse [11-3-04]

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Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-03-12.4508
- La direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Picardie ouvre son site Internet. Depuis le 1er février dernier, il... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- La direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Picardie ouvre son site Internet.
- Depuis le 1er février dernier, il.
- 12-03-2004 L'@griculture sur la toile

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- Evolution de la délinquance dans le Pas-de-Calais
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- Doublement d'un ouvrage d'art sur la RD 137 Démarrage des travaux le 15 mars 2004
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=551
- 29ème enduro du Touquet - Autorisation d'organisation d'une épeuve motocycliste le 15 février 2004 et de la 8ème épreuve de quads le 14 février 2004
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Evolution de la délinquance dans le Pas-de-Calais
- Doublement d'un ouvrage d'art sur la RD 137 Démarrage des travaux le 15 mars 2004
- 29ème enduro du Touquet - Autorisation d'organisation d'une épeuve motocycliste le 15 février 2004 et de la 8ème épreuve de quads le 14 février 2004
- 13/02/2004 arrété préfectoral enduro du touquet 2004
- 12/03/2004 EQUIPEMENT RN39- Section Hesdin - RN1
- 12/03/2004 DELINQUANCE Chiffres de février 2004

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Nouveau lien vers Document pdf
- Le guide des téléprocédures sur internet
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- RN 88 infos : mois de janvier 2004
- les politiques éducatives territoriales
- Dossier du mois :

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Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- vendredi 12 mars 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au vendredi 12 mars 2004

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Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Quelque 340 amendements ont ÚtÚ adoptÚs aprþs deux semaines de dÚbats, qui viennent s'ajouter aux 472 amendements votÚs par le SÚnat le 16 novembre 2003.
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Mise Ó jour : le 11/03/2004, 17:33 
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Cette loi, qui est pour les Úlus, est vÚritablement faite par eux.

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Du nouveau sur Accueil
- 12/03/2004

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Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- la plaquette Pollution de l'air :S'en protéger, la prévenir Guide pour l'élaboration d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée Les Arrêtés Préfectoraux des installations classées - Les établissements Seveso 2ème édition de la semaine du développement durable

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 20 mars 2004: journée internationale de la francophonie
- [12/03/04]
- [10/03/04]
- [09/03/04]
- [08/03/04]
- [05/03/04]
- [04/03/04]

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Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- vendredi 12 mars 2004
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- Nouveautés au vendredi 12 mars 2004

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 341970 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- mises à jours hebdomadaires dernière le: 12 mars 2004
- Dernière mise à jour : vendredi 12 mars 2004 10:59

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 15/03/2004 : 1,07266 16/03/2004 : 1,07260 17/03/2004 : 1,07253
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 15/03/2004 : 1,07722 16/03/2004 : 1,07716 17/03/2004 : 1,07709
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 15/03/2004 : 1,02231 16/03/2004 : 1,02225 17/03/2004 : 1,02219
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 15/03/2004 : 1,02037 16/03/2004 : 1,02026 17/03/2004 : 1,02014
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 15/03/2004 : 1,04067 16/03/2004 : 1,04055 17/03/2004 : 1,04043
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 15/03/2004 : 1,00707 16/03/2004 : 1,00696 17/03/2004 : 1,00685

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Nouveau lien vers La Belgique - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Belgique
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.

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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Hommage aux victimes des attentats commis à Madrid le 11 mars 2004.
- Drapeaux en berne
- Chiffres de la délinquance - février 2004
- Augmentation de 1,82 % de la délinquance en février 2004.

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- . Le guide d'élaboration des plans de préventions de risque inondation en Languedoc-Roussillon.

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 11 mars 2004 : Entretien avec le Premier ministre de l'Autorité palestinienne
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- 11 mars 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Entretien avec le Premier ministre de l'Autorité palestinienne
- 11 mars 2004 :

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

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Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Trésors nationaux Dispositions fiscales de la loi sur les musées
- recherche études statistiques
- Présentation du rapport : chantier du musée de l'Orangerie
- Pour une baisse de la TVA sur le prix du disque
- Plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique
- le site www.
- Le régime de l'intermittence
- Jean-Jacques Aillagon confie à Rudy Ricciotti la réalisation du Musée national des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
- infos pratiques
- expositions virtuelles
- bases de données

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 12 mars 2004 Vous êtes le 128486 visiteur

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Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Vos démarches --- Cartes grises Permis de conduire Passeports Cartes nationales d'identités Etrangers - Titres de séjour Affaires économiques Recrutement et stages Autres services

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- Mise à jour : 12 mars 2004
- Lire le communiqué
- Hommage aux victimes des attentats commis à Madrid le 11 mars 2004
- (12/03/04)

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- CE SITE A REÇU 341942 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Vos démarches --- Cartes grises Permis de conduire Passeports Cartes nationales d'identités Etrangers - Titres de séjour Affaires économiques Recrutement et stages Autres services

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- 12 mars 2004

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- 20 mars 2004: journée internationale de la francophonie

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- 11/03/2004

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Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Les mouvements de main-d'oeuvre au deuxième trimestre 2003 : à nouveau plus d'entrées que de sorties dans un contexte atone
- 11/03/2004

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Spéciale Aquitaine
- Régionales.
- Face à Face "Régionales 2004"
- Derrière le voile, dans les coulisses de la commission Stasi
- 7h30 - 8h20 Paroles de France
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- 18h30 - 19h30 Bibliothèque Médicis
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- 10h35 - 11h25 Opération spéciale

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- (Pour en savoir plus sur Vigipirate, cliquer sur le titre de cette annonce)
- Plan Vigipirate
- Actuellement le degré de vigilance est le niveau : "orange"

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 12 mars 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 11.03.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Régionales... Spéciale Aquitaine
- Paroles du monde
- Paroles de France
- Opération spéciale
- La Chine
- Face à Face "Régionales 2004"
- Documentaire
- Derrière le voile, dans les coulisses de la commission Stasi
- Bibliothèque Médicis
- 22h20 - 23h15
- 18h30 - 19h30
- 16h35 - 17h25
- 11h50 - 12h40
- 10h35 - 11h25

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- lire l'article ]
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- Suite aux attentats de jeudi à Madrid, le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, a décidé, avec l'approbation du Président de la République, de porter dès vendredi 12 mars le niveau d'alerte du plan Vigipirate de jaune à orange.
- Rapatriés : la reconnaissance de la Nation
- Mardi 9 mars 2004, Brigitte Le Brethon, députée-maire de Caen, a présenté au Premier ministre son rapport intitulé "Propositions pour encourager le développement de la bicyclette en France".
- [ lire l'article ]
- Hamlaoui Mekachera, secrétaire d'Etat aux Anciens combattants, a présenté, en Conseil des ministres le 10 mars, un projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés.
- Développement de l'usage de la bicyclette : remise du rapport de Mme Le Brethon au Premier ministre
- Ce projet de loi propose un plan conforme aux engagements pris par le Gouvernement et répond aux attentes de l'ensemble des rapatriés.
- Attentat à Madrid : le Premier ministre décide d'augmenter le niveau d'alerte du plan Vigipirate
- [ 11/03/2004 23:20 ]
- [ 09/03/2004 15:48 ]
- [ 03/10/2004 12:06 ]

[ www.premar-manche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Naufrage d'une vedette de pêche au nord du cap Fréhel Pollution par hydrocarbure du littoral du Pas-de-Calais (communiqué n° 2) Pollution par hydrocarbure du littoral du Pas-de-Calais
Nouveau lien vers La Préfecture Maritime - Actualités - Fiche communiqué de presse
- Pollution par hydrocarbure du littoral du Pas-de-Calais (communiqué n° 2) Pollution par hydrocarbure du littoral du Pas-de-Calais
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- Pollution par hydrocarbure du littoral du Pas-de-Calais
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- Naufrage d'une vedette de pêche au nord du cap Fréhel Pollution par hydrocarbure du littoral du Pas-de-Calais (communiqué n° 2) Pollution par hydrocarbure du littoral du Pas-de-Calais

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 12 Mars 2004

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
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- 22 Juin 2004 : ASSISES NATIONALES DES RISQUES
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- Nouveautés du site 22 Juin 2004 :
- ASSISES NATIONALES DES RISQUES

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- Transports publics de personnes
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- Transports publics de personnes
- Téléchargement d'imprimés.
- STI/ETNU (26/02/04)
- Réglementation
- Réalisation : Paul Paradis
- Les investissements routiers sur le réseau national en 2004 et 2005
- La lettre d'information N°3
- (11/03/04) STI/TDP - Patrick Minet

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- Vendredi 12 mars 2004

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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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