Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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10.03.2004

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- appel à propositions
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- pour la mise en place de services transeuropéens d'intérêt commun.
- Les services proposés doivent répondre aux objectifs communs de tous les thèmes définis dans le programme de travail.
- 10 mars 2004 : Le programme E-TEN (réseaux transeuropéen de télécommunication) a lancé aujourd'hui un appel à propositions de 42 M€

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Nouveau lien vers Point d'étape sur la mise en place du Plan Urgences
- . Point d'étape sur la mise en place du Plan Urgences (10/03/04)
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- Point d'étape sur la mise en place du Plan Urgences (10/03/04)

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- 10/03/04 : Vie associative : Le Premier ministre installe le Conseil national
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- Rapatriés : la reconnaissance de la Nation Hamlaoui Mekachera, secrétaire d'Etat aux Anciens combattants, a présenté, en Conseil des ministres le 10 mars, un projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre a reçu mercredi 10 mars les dirigeants des organisations professionnelles du secteur de l'hôtellerie-restauration.
- L'objectif : créer 40 000 postes.
- L'hôtellerie-restauration : baisser les charges pour susciter la création de nouveaux postes
- Jeudi 4 mars 2004, Alain Lambert, ministre délégué au Budget et à la Réforme budgétaire, a présenté la nouvelle déclaration des revenus de 2003 et a précisé les mesures qui sont mises en oeuvre pour simplifier concrètement la vie des contribuables et leur faciliter l'impôt.
- Impôts 2003 : nouveauté et simplification
- Ce projet de loi propose un plan conforme aux engagements pris par le Gouvernement et répond aux attentes de l'ensemble des rapatriés.
- A l'issue de la rencontre, Matignon a souhaité préciser le plan mis en oeuvre en faveur de l'emploi dans ce secteur, qui passe notamment par la réduction des charges.
- [ 10/03/2004 18:11 ]
- [ 10/03/2004 12:06 ]
- 10/03/04 : Vie associative : Le Premier ministre installe le Conseil national
- [ 04/03/2004 11:59 ]

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- Déclaration de revenus

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Nouveau lien vers Politique d'assurance-crédit pour 2004
- 1 er avril : conférence " Les Pme et la recherche européenne" programme - inscription

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- 1 er avril : conférence " Les Pme et la recherche européenne" programme - inscription
Nouveau lien vers Bilan de la campagne de contrôles inopinés sur les rejets d'eau 2002
- Communiqué de presse : Cim-Antargaz, une nouvelle étape
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- Demandes d'aides au développement
Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- la plaquette Pollution de l'air :S'en protéger, la prévenir Guide pour l'élaboration d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée Les Arrêtés Préfectoraux des installations classées - Les établissements SevesoCommuniqué de presse : Cim-Antargaz, une nouvelle étape vers la réduction des risques
- inscription Demandes d'aides au développement : dossiers à télécharger
- Dernière mise à jour : 10 mars 2004 © DRIRE Ile-de-France - Crédit Photo : Dominique Sarraute
- Déclaration des rejets des ICPE en 2003 1er avril : conférence " Les Pme et la recherche européenne" programme
- A consulter Prévention de la légionellose en Ile-de-France : recensement national des tours aéroréfrigérantes (TAR)

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- CE SITE A REÇU 339226 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 79 réponses

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Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Pour en savoir plus
- L'Éducation nationale se dote d'un "Guide pratique de la sécurité sur internet"

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- Visiteurs connectés : 6

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Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/civilite/index.htm
- Protection des mineurs
- Pour en savoir plus
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- La région Nord-Pas-de-Calais signe la CHARTE " NetPublic " (Internet pour tous) et attribue le label NetPublic aux cyber-centres de l'opération Cyber Nord-Pas de Calais® qu'elle soutient depuis 1999.
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Voir les vidéos de
- sur internet" Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire, a demandé aux recteurs de faire appliquer strictement les mesures contenues dans ce Guide.
- qu'elle soutient depuis 1999.
- Protection des mineurs L'internet au service du développement humain
- présentée à Lyon
- Pour en savoir plus
- La rubrique "Sécurité et Civilité" propose des conseils pour la protection des mineurs
- La région Nord-Pas-de-Calais signe la CHARTE " NetPublic " (Internet pour tous) et attribue le label NetPublic aux cyber-centres de l'opération Cyber Nord-Pas de Calais®
- L'Éducation nationale se dote d'un "Guide pratique de la sécurité
- C. Haigneré à Genève Charte de civilité
- Avec pour objectif de mieux protéger les mineurs des dangers de l'internet.
- ------------------------------------

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- Le lycée militaire du Prytanée ouvre ses portes
- Le lycée militaire d'Aix en Provence ouvre ses portes
- La Flèche : 400 ans d'histoire
Nouveau lien vers La Flèche : 400 ans d'histoire
- La Flèche : 400 ans d'histoire
Nouveau lien vers Le lycée militaire d'Aix en Provence ouvre ses portes
- Le lycée militaire du Prytanée ouvre ses portes
- Le lycée militaire d'Aix en Provence ouvre ses portes

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- Jardins en Rhône-Alpes et
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- Rendez-vous aux jardins 4-5-6 juin 2004
- Jardins en Rhône-Alpes et

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- mercredi 10 mars 2004 Vous êtes le 127635 visiteur

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- BILAN AU 10 MARS 2004
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- BILAN AU 10 MARS 2004
- 10 mars 2004

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- CE SITE A REÇU 339217 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- id_article=3302","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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- Protection des mineurs
- Pour en savoir plus
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- La région Nord-Pas-de-Calais signe la CHARTE " NetPublic " (Internet pour tous) et attribue le label NetPublic aux cyber-centres de l'opération Cyber Nord-Pas de Calais® qu'elle soutient depuis 1999.
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- sur internet" Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire, a demandé aux recteurs de faire appliquer strictement les mesures contenues dans ce Guide.
- qu'elle soutient depuis 1999.
- Protection des mineurs L'internet au service du développement humain
- présentée à Lyon
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- La région Nord-Pas-de-Calais signe la CHARTE " NetPublic " (Internet pour tous) et attribue le label NetPublic aux cyber-centres de l'opération Cyber Nord-Pas de Calais®
- L'Éducation nationale se dote d'un "Guide pratique de la sécurité
- C. Haigneré à Genève Charte de civilité
- Avec pour objectif de mieux protéger les mineurs des dangers de l'internet.
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- ò RÉFORME DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE DE L'ETAT
- En savoir plus.
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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Mercredi 3 mars 2004, le Sénat a adopté le texte encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant un appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics.
- [ lire l'article ]
- Le texte est ainsi définitivement adopté, étant conforme à celui voté par l'Assemblée nationale.
- La loi sur la laïcité définitivement adoptée
- [ 04/03/2004 09:30 ]
- [ 03/10/2004 12:06 ]

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de l'Oise - services de l'Etat.
- Consultez la rubrique Informations Générales
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- Bref "Picardie Emploi" n° 107 du mois de MARS 2004 (format Acrobat)
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Bref "Picardie Emploi" n°
- 107 du mois de MARS 2004 (format Acrobat) Consultez la rubrique Informations Générales pour les anciens numéros

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Nouveau lien vers Préfecture de la Loire-Atlantique : Politique de la ville
- les Zones Franches Urbaines (ZFU)
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- les Zones Franches Urbaines (ZFU)

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Nouveau lien vers Ecoutes téléphoniques cour d'appel de Caen
- 10.03.04 : Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la justice, entend faire toute la lumière sur d éventuelles écoutes téléphoniques non autorisées au sein de la cour d appel de Caen.
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 10.03.04 : Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la justice, entend faire toute la lumière sur d éventuelles écoutes téléphoniques non autorisées au sein de la cour d appel de Caen.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Dernière Mise à jour le 10/03/04

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 338985 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mercredi 10 mars 2004 Vous êtes le 127557 visiteur

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
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- votre commune par département 01 Ain 02 Aisne 03 Allier 04 Alpes de Hautes Provence 05 Hautes Alpes 06 Alpes Maritimes 07 Ardèche 08 Ardennes 09 Ariège 10 Aube 11 Aude 12 Aveyron 13 Bouches du Rhône 14 Calvados 15 Cantal 16 Charente 17 Charente Maritime 18 Cher 19 Corrèze 21 Côte d'Or 22 Côtes d'Armor 23 Creuse 24 Dordogne 25 Doubs 26 Drôme 27 Eure 28 Eure et Loir 29 Finistère 30 Gard 31 Haute Garonne 32 Gers 33 Gironde
- 973 - Guyane 972 - Martinique 974 - Réunion
- 67 Bas Rhin 68 Haut Rhin 69 Rhône 70 Haute Saône 71 Saône et Loire 72 Sarthe 73 Savoie 74 Haute Savoie 75 Paris 76 Seine Maritime 77 Seine et Marne 78 Yvelines 79 Deux Sèvres 80 Somme 81 Tarn 82 Tarn et Garonne 83 Var 84 Vaucluse 85 Vendée 86 Vienne 87 Haute Vienne 88 Vosges 89 Yonne 90 Territoire de Belfort 91 Essonne 92 Hauts de Seine 93 Seine St Denis 94 Val de Marne 95 Val d'Oise 2A Corse du Sud 2B Haute Corse 971 - Guadeloupe
- 34 Hérault 35 Ille et Vilaine 36 Indre 37 Indre et Loire 38 Isère 39 Jura 40 Landes 41 Loir et Cher 42 Loire 43 Haute Loire 44 Loire Atlantique 45 Loiret 46 Lot 47 Lot et Garonne 48 Lozère 49 Maine et Loire 50 Manche 51 Marne 52 Haute Marne 53 Mayenne 54 Meurthe et Moselle 55 Meuse 56 Morbihan 57 Moselle 58 Nièvre 59 Nord 60 Oise 61 Orne 62 Pas de Calais 63 Puy de Dôme 64 Pyrénées Atlantiques 65 Haute Pyrénées 66 Pyrénées Orientales

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 338978 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier question-réponse concernant le registre parcellaire graphique .
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Consulter le dernier question-réponse concernant le registre parcellaire graphique.

[ www2.europarl.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers www2.europarl.eu.int/omk/sipade2?SAME_LEVEL=1&LEVEL=4&NAV=X&DETAIL=&PUBREF=-//EP//TEXT%2BREPORT%2BA5-2003-0468%2B0%2BDOC%2BXML%2BV0//FR
- La Commission européenne s'est félicitée du vote du Parlement européen en faveur du projet de directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle et industrielle, tels que le droit d'auteur et les droits voisins, les marques commerciales, dessins ou brevets. La directive exigerait de l'ensemble des États membres que ceux-ci appliquent des pénalités efficaces, dissuasives et proportionnées contre les auteurs de piraterie et

[ www.territoire-de-belfort.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Statistiques et études locales
- concours
Nouveau lien vers Les missions de la DDE
- annuaire
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- actualités

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Une délégation de chercheurs a déposé la copie de démisions de chercheurs au ministère
- - Communiqué de presse
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Une délégation de chercheurs a été reçue au ministère de la recherche où elle a déposé la copie de démissions de chercheurs
- La ministre a souhaité que ce comité puisse, en toute indépendance, recueillir l analyse et les propositions de la communauté scientifique.
- La ministre a demandé aux directeurs généraux des organismes de recherche et aux présidents d universités de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que la continuité de l activité de recherche des laboratoires puisse être assurée, et de la tenir informée des mesures prises.
- Communiqué de presse
- Claudie Haigneré se réjouit de la mise en place du comité de concertation initié par M. Baulieu et M. Brézin
- Ce comité aura un rôle central dans la concertation qui s engage.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- ò CANDIDATS AUX ÉLECTIONS RÉGIONALES
- Les crimes et délits constatés par l'ensemble des services de police et de gendarmerie au cours du mois de février 2004 dans le département de Saône et Loire ont évolué de la manière suivante par rapport au même mois de l'année 2003 : Nombre total de faits constatés (police et gendarmerie) : 1 702 (soit .
- LA POLICE NATIONALE RECRUTE
- L'EVOLUTION DE LA DELINQUANCE EN FEVRIER 2004
- En savoir plus.
- ELECTIONS CANTONALES ET REGIONALES DES 21 ET 28 MARS 2004 INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES EN DEHORS DE LA PERIODE ANNUELLE DE REVISION
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- LA POLICE NATIONALE RECRUTE
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- ELECTIONS CANTONALES ET REGIONALES DES 21 ET 28 MARS 2004 INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES EN DEHORS DE LA PERIODE ANNUELLE DE REVISION
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[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Une délégation de chercheurs a déposé la copie de démisions de chercheurs au ministère
- - Communiqué de presse
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- Une délégation de chercheurs a été reçue au ministère de la recherche où elle a déposé la copie de démissions de chercheurs
- La ministre a souhaité que ce comité puisse, en toute indépendance, recueillir l analyse et les propositions de la communauté scientifique.
- La ministre a demandé aux directeurs généraux des organismes de recherche et aux présidents d universités de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que la continuité de l activité de recherche des laboratoires puisse être assurée, et de la tenir informée des mesures prises.
- Communiqué de presse
- Claudie Haigneré se réjouit de la mise en place du comité de concertation initié par M. Baulieu et M. Brézin
- Ce comité aura un rôle central dans la concertation qui s engage.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Un guide pédagogique à destination des jeunes contre le racisme et l'antisémitisme
- Revenant sur la politique menée par le Gouvernement en matière sociale, Jean-Pierre Raffarin a déclaré que "la meilleure des politiques sociales est celle qui crée de l'emploi".
- Rapatriés : la reconnaissance de la Nation
- Politique sociale : le travail, vecteur d'intégration sociale
- Nicolas Sarkozy a déclaré que "la police et la gendarmerie souhaitaient travailler dans la discrétion afin de se donner le maximum de chances pour préserver la sécurité des Français".
- Mercredi 3 mars 2004, le Sénat a adopté le texte encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant un appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics.
- [ lire l'article ]
- Le texte est ainsi définitivement adopté, étant conforme à celui voté par l'Assemblée nationale.
- Le Premier ministre a répondu le 2 mars, à l'Assemblée nationale, à une motion de censure déposée par l'opposition parlementaire.
- Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche a présenté le 10 mars en Conseil des ministres une communication sur le guide "l'idée républicaine aujourd'hui", qui sera distribué dans les écoles en mai 2004.
- Le ministère de l'Intérieur a souhaité préciser, dans un communiqué de presse le 3 mars, les informations concernant les menaces du groupe AZF.
- Le Gouvernement a engagé depuis deux ans des réformes en faveur de l'intégration sociale, notamment dans le domaine de l'emploi, de la santé, du logement, et de la lutte contre les discriminations.
- La mission administrative d'enquête, confiée à trois magistrats à la suite de certains articles de presse faisant état de menaces ou pressions dont auraient pu faire l'objet des magistrats du Tribunal correctionnel de Nanterre, a rendu son rapport au Premier ministre le 8 mars.
- La loi sur la laïcité définitivement adoptée
- Justice : le Premier ministre reçoit le rapport de la mission administrative d'enquête sur le tribunal correctionnel de Nanterre
- Hamlaoui Mekachera, secrétaire d'Etat aux Anciens combattants, a présenté, en Conseil des ministres le 10 mars, un projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés.
- Groupe AZF : les précisions du ministère de l'Intérieur
- François Fillon, ministre des Affaires sociales, et Jean-François Mattei, ministre de la Santé, ont présenté une communication sur les mesures sanitaires et sociales prises par le Gouvernement à la suite de la canicule d'août 2003, lors du Conseil des ministres du mercredi 10 mars 2004.
- Cette publication s'inscrit dans le programme du Gouvernement pour lutter contre le racisme et l'antisémitisme.
- Ce projet de loi propose un plan conforme aux engagements pris par le Gouvernement et répond aux attentes de l'ensemble des rapatriés.
- Canicule : le plan de prévention du Gouvernement
- 10/3/2004 12:02
- [ 10/03/2004 12:06 ]
- [ 09/03/2004 09:13 ]
- [ 08/03/2004 17:52 ]
- [ 04/03/2004 09:30 ]
- [ 03/03/2004 12:25 ]
- [ 02/03/2004 16:20 ]

[ www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRE
- 10 mars 04* /

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
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- Crash d'un canadair de la sécurité civile
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- Forte augmentation des noyades accidentelles pendant l'été 2003
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 10/03/2004 15:02)
- Crash d'un canadair de la sécurité civile

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Un tel label permettrait une meilleure visibilité de l'Union européenne à l'extérieur, une meilleure cohérence du système au niveau du marché intérieur où les législations nationales sont disparates, une meilleure information du consommateur et éviterait certaines fraudes et dénominations trompeuses sur l'origine des produits.
- Source : RAPID IP/04/316
- Source : DG Commerce
- programme qui sera soumis au Conseil et au parlement européen courant 2004-2005.
- Politique industrielle/marché intérieur
- Politique d'entreprise
- Mais il présente également certains inconvénients.
- Les mesures définitives seront adoptées si la majorité simple des Etat membres ne s'y oppose pas.
- Les États membres disposeraient alors de deux ans pour appliquer celle-ci.
- Les Etats membres de l'Union Européenne ont adopté une proposition de la Commission européenne introduisant une plus grande transparence, efficacité et prévisibilité dans l'usage des procédures d'antidumping et d'anti-subvention.
- Les changements proposés dans les règlements de lutte contre le dumping et contre les subventions sont les suivants : la simplification de la prise de décision, des enquêtes plus rapides et des règles plus claires pour les entreprises sur la mise en oeuvre des mesures anti-dumping et anti-subventions.
- Le Conseil de l'Union européenne a adopté un nouveau règlement (n°
- La proposition sera à présent transmise au Conseil de ministres.
- La directive exigerait de l'ensemble des États membres que ceux-ci appliquent des pénalités efficaces, dissuasives et proportionnées contre les auteurs de piraterie et contrefaçons, de manière à créer des règles de jeux égales pour les détenteurs de droits dans l'UE.
- La consultation est ouverte jusqu'au 10 mai 2004.
- La Commission lance une consultation des parties prenantes sur le nouveau "programme d'accompagnement à la compétitivité des entreprises et à l'entrepreneuriat 2006-2010" (DG Entreprises).
- La Commission invite toutes les parties prenantes à emettre leur avis sur les premieres orientations de ce programme en faveur des entreprises;
- La Commission européenne s'est félicitée du vote du Parlement européen en faveur du projet de directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle et industrielle, tels que le droit d'auteur et les droits voisins, les marques commerciales, dessins ou brevets.
- La Commission européenne prépare un rapport où elle examinera le projet de label européen "Fabriqué en Europe", rapport dans lequel elle évaluera les avantages et les inconvénients d'un tel système.
- La Commission espère qu'à l'issue d'une coopération étroite entre la Commission, le Parlement européen et le Conseil, la directive sera adoptée définitivement en première lecture, éventuellement en avril 2004.
- La Commission a proposé la directive le 30 janvier 2003.
- L'expérience acquise a également mis en lumière la possibilité d'améliorer certains aspects de la procédure.
- Il s'agit de rendre le système accessible à tout utilisateur sans aucune exigence de réciprocité, d'équivalence et/ou de nationalité.
- Il n'existe actuellement aucune règle en la matière au niveau communautaire.
- Il n'est donc pas question pour le moment pour l'Union européenne de présenter une proposition en bonne et due forme, ce projet soulevant encore trop d'interrogations : label optionnel ou obligatoire, conditions d'obtention, etc.
- En effet, la mise en place de ce label va entraîner un coût supplémentaire pour les producteurs, ainsi que des complications d'ordre pratique, soulever le problème de la valeur de ce label face aux autres systèmes ou règles, notamment les systèmes nationaux d'indication d'origine.
- A la une le 10 mars 2004
- 422/2004) sur la marque communautaire.
- 09/03/2004
- 08/03/2004

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- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

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- La réforme communautaire du DAU
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- Agrément des laboratoires de mesure de la radioactivité de l'environnement - 9/3/04 Lancement de la campagne 2004 d'intercomparaisons

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- Chou-fleur, concombre, courgette et tomate

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- Le Conseil de l'Union européenne a adopté un nouveau règlement ( n° 422/2004 ) sur la marque communautaire. Il s'agit de rendre le système accessible à tout utilisateur sans aucune exigence de réciprocité, d'équivalence et/ou de nationalité. L'expérience acquise a également mis en lumière la possibilité d'améliorer certains aspects de la procédure. 02/03/2004
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- Les Etats membres de l'Union Européenne ont adopté une proposition de la Commission européenne introduisant une plus grande transparence, efficacité et prévisibilité dans l'usage des procédures d'antidumping et d'anti-subvention . Les changements proposés dans les règlements de lutte contre le dumping et contre les subventions sont les suivants : la simplification de la prise de décision, des enquêtes plus rapides et des règles plus claires pour les ent
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- La Commission lance une consultation des parties prenantes sur le nouveau "programme d'accompagnement à la compétitivité des entreprises et à l'entrepreneuriat 2006-2010" (DG Entreprises). La Commission invite toutes les parties prenantes à emettre leur avis sur les premieres orientations de ce programme en faveur des entreprises; programme qui sera soumis au Conseil et au parlement européen courant 2004-2005. La consultation es

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- Prudence, respectons la limitation de vitesse . .
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- Scrutin du 21 - 28 mars 2004
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- Scrutin du 21 - 28 mars 2004

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- Participation du ministère au salon de la réussite professionnelle
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- Participation du ministère au salon de la réussite professionnelle
- 11, 12 et 13 mars 2004 - porte de Versailles à Paris
- 10/03/2004

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- suite
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- suite
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- Sécurité routière : tous les indicateurs sont au vert en février .
- Marché du travail : une évolution en demi-teinte
- Jean-Paul Putoud remplace Jean-Michel Castagnet à la direction régionale des douanes et des droits indirects.
- Jean-Paul Putoud, nouveau directeur régional des douanes
- Fin janvier 2004, le nombre de demandeurs d'emploi en Picardie s'élevait à 84 028, soit une baisse de 0,6% par rapport au mois précédent.
- Des fautes graves de conduite sont cependant à l'origine de deux morts

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Nouveau lien vers Sénat - Les débats du citoyen (Association des Historiens)
- L'Association des Historiens
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- L'Association des Historiens : "Les débats du citoyen", en partenariat avec le Sénat, sur le thème : Les intolérances en Europe aujourd'hui

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- 3. Une politique active pour moderniser le système de santé
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- 1. Dispositif gouvernemental mis en place pour anticiper les fortes chaleurs de l'été
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- 2. Début du processus de modernisation de l'Assurance Maladie
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- Dispositif gouvernemental mis en place pour anticiper les fortes chaleurs de l'été

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- 08.03.04 : Dominique PERBEN, souhaite que l année 2004 soit consacrée en priorité aux victimes de violences conjugales et familiales 08.03.04 : A l'occasion de la Journée internationale de la Femme, Nicole Guedj, Secrétaire d Etat aux programmes immobili
Nouveau lien vers Déplacement de Nicole Guedj à Marrakech
- 08.03.04 : A l'occasion de la Journée internationale de la Femme, Nicole Guedj, Secrétaire d Etat aux programmes immobiliers de la Justice, a convié à déjeuner plusieurs femmes dépendant du Ministère de la Justice 05.03.04 : Le ministère de la J
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- La pêche est autorisée pendant les périodes fixées ainsi qu'il suit :
- Exercice de la pêche en eau douce dans les Hautes-Pyrénées
- * du 1er janvier.
- * du 13 mars au 19 septembre 2004 inclus dans les eaux de première catégorie piscicole ;
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Nouveau lien vers Le Luxembourg - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Un nouveau partenariat pour la cohésion La Commission européenne vient de publier son (.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Luxembourg
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- > Bilan de la concertation sur le contournement d'Arles
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- contournement
- concertation sur le
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Société Lensoise du Cuivre de Lens
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- Société Rhodia, de Saint-Laurent-Blangy
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=551
- 29ème enduro du Touquet - Autorisation d'organisation d'une épeuve motocycliste le 15 février 2004 et de la 8ème épreuve de quads le 14 février 2004
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- Société Rhodia, de Saint-Laurent-Blangy
- Société Lensoise du Cuivre de Lens
- 29ème enduro du Touquet - Autorisation d'organisation d'une épeuve motocycliste le 15 février 2004 et de la 8ème épreuve de quads le 14 février 2004
- 13/02/2004 arrété préfectoral enduro du touquet 2004
- 10/03/2004 SANTE LEGIONELLE

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- (date limite d`inscription - 30 avril 2004) Pour proposer votre projet pour cette 2þme Údition de la Semaine du DÚveloppement durable et remplir le formulaire en ligne,

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Nouveau lien vers Commerce électronique et PME - Revue de Web
- Revue de web : Commerce électronique et PME
- A la recherche du développement économique et de l'accroissement de leur productivité, les entreprises, et singulièrement les PME, ont mesuré l'impact de la "meilleure utilisation possible des TIC". Revue de Web : le vote électronique.

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 11/03/2004 : 1,07292 12/03/2004 : 1,07285 15/03/2004 : 1,07266
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 11/03/2004 : 1,07748 12/03/2004 : 1,07741 15/03/2004 : 1,07722
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 11/03/2004 : 1,02256 12/03/2004 : 1,02249 15/03/2004 : 1,02231
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 11/03/2004 : 1,02084 12/03/2004 : 1,02072 15/03/2004 : 1,02037
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 11/03/2004 : 1,04114 12/03/2004 : 1,04102 15/03/2004 : 1,04067
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 11/03/2004 : 1,00753 12/03/2004 : 1,00742 15/03/2004 : 1,00707

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Nouveau lien vers Les Pays-Bas - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Vos papilles à la sauce européenne - Ailleurs en Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Vos papilles à la sauce européenne
- Les Pays-Bas
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en 1848 (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'élargissement n'est pas seulement géographique, politique ou économique.
- Il est également (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

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Du nouveau sur Actualités
- Répondez au questionnaire sur les premières propositions de réforme de la politique de l'eau
- Pour en savoir plus.
- du 10/03/04
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- mercredi 10 mars 2004 Vous êtes le 127391 visiteur

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- Aviation légère
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- le 18 mars 2004, modifications des espaces aériens en régions Auvergne et Rhône-Alpes
- Aviation légère

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- CA Collectif Associatif

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- Débarquement de Normandie : hommage aux vétérans
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- Débarquement de Normandie : hommage aux vétérans

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Nouveau lien vers Questions - réponses
- Consulter le dernier question-réponse concernant les jachères .
Nouveau lien vers Les archives des brèves
- :: Les archives des brèves :
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 19 janvier 2004)
- (publié le 16 janvier 2004)
- (publié le 10 mars 2004)
- Politique agricole commune - Gel des terres :
- Mise à jour le 10 mars 04
- :: Les archives des brèves :
- Le Conseil des ministres européens a adopté la réduction du taux de gel obligatoire de 10% à 5% pour 2004.
- Graçay : 19 et 20 juin 2004;
- Dates des comices agricoles 2004 dans le département du Cher :
- Consulter le dernier question-réponse concernant les jachères.

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Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 10/03/2004

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Du nouveau sur Ministère délégué à la Ville - Délégation interministérielle à la ville
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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les greffes de visage
- Les changements climatiques
- Le féminisme : une idée d'avenir
- La Roumanie
- La parité en entreprise
- La fraternité : pour quoi faire ?
- Derrière le voile, dans les coulisses de la commission Stasi
- 17h25 - 17h55 Documentaire
- 16h35 - 17h25 Paroles de jeunes
- 14h00 - 14h50 Studio Ouvert
- 11h45 - 12h35 Forum Public
- 10h30 - 11h25 Documentaire

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Nouveau lien vers :-: Le Permis Probatoire :-:
- Le permis probatoire

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Du nouveau sur Le Préfet en ligne
- te de l'internet
- html' target='_top' class='txtrouge' au 4 avril 2004
- html' target='_top' class='txtbleu' Fê
- html' target='_top' class='txtblanc' du 29 mars

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 10 mars 2004

[ www.reunion.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sécurité routière
- Sécurité routière
Nouveau lien vers Indices des matériaux de construction
- Indices des matériaux de construction
Nouveau lien vers Index des travaux publics
- Index des travaux publics
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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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- 10 Mars 2004

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- 29ème enduro du Touquet - Autorisation d'organisation d'une épeuve motocycliste le 15 février 2004 et de la 8ème épreuve de quads le 14 février 2004
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- 29ème enduro du Touquet - Autorisation d'organisation d'une épeuve motocycliste le 15 février 2004 et de la 8ème épreuve de quads le 14 février 2004
- 13/02/2004 arrété préfectoral enduro du touquet 2004

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- 09.03.04 : Intervention du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, devant le Conseil économique et social - Séance consacrée à la judiciarisation de l'économie 09.03.04 : A la demande de Dominique PERBEN, le Haut Conseil du Commissaria
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