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09.03.2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Eurosec 2004 - 15ème Forum sur la Sécurité des Systèmes d'Information
- forum EUROSEC
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 9 mars 2004 : La quinzième session annuelle du forum EUROSEC sur la sécurité des systèmes d'information, se déroulera les 22, 23 et 24 mars 2004 à Paris.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- [ 08/09/2004 18:00 ]

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Nouveau lien vers Le vote électronique ou la naissance de la cyberdémocratie - Revue de Web Men
- A la recherche du développement économique et de l'accroissement de leur productivité, les entreprises, et singulièrement les PME, ont mesuré l'impact de la "meilleure utilisation possible des TIC". Revue de Web : le vote électronique. span class="violetgras">Le vote électronique est considéré par ses promoteurs comme la future g
- A la recherche du développement économique et de l'accroissement de leur productivité, les entreprises, et singulièrement les PME, ont mesuré l'impact de la "meilleure utilisation possible des TIC". Revue de Web : le vote électronique.
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- A la recherche du développement économique et de l'accroissement de leur productivité, les entreprises, et singulièrement les PME, ont mesuré l'impact de la "meilleure utilisation possible des TIC". Revue de Web : le vote électronique.

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- Mardi 22 juin 2004 à Douai Déclaration annuelle des émissions polluantes 2003 des installations classées soumises à autorisation (date limite 1er avril 2004)
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- Assises nationales des risques industriels Mardi 22 juin 2004 à Douai Déclaration annuelle des émissions polluantes 2003 des installations classées soumises à autorisation (date limite 1er avril 2004)
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- Dernière mise à jour 09/03/2004
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- Mardi 22 juin 2004 à Douai
- Assises nationales des risques industriels

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- [27/02/04]
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- [05/03/04]
- [04/03/04]

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- CE SITE A REÇU 337356 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'action des élus au niveau européen
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- En savoir plus
- Bilan de la sécurité routière en février 2004 : des résultats satisfaisants après un début de mois difficile
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- Bilan de la sécurité routière en février 2004 : des résultats satisfaisants après un début de mois difficile[ En savoir plus ]
- Après un mois de janvier peu satisfaisant et une première semaine préoccupante, le bilan du mois de février fait apparaître, au final, un bon résultat (.
- 09/03/200416:48

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction régional de la jeunesse et des sports - Basse normandie
- La note d'orientation régionale 2004, pour les demandes de subvention au titre du FNDS 2004 est disponible. pour toute information complémentaire : Contact DRDJS : Alain MOUROT Elizabeth FRANCOIS (secrétariat) 02 31 43 26 68 suite >>
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- pour toute information complémentaire : Contact DRDJS : Alain MOUROT Elizabeth FRANCOIS (secrétariat) 02 31 43 26 68 suite
- FNDS Note d'orientation 2004 La note d'orientation régionale 2004, pour les demandes de subvention au titre du FNDS 2004 est disponible.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 09 mars 2004 Vous êtes le 127069 visiteur

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Conférence intergouvernementale
- Conférence intergouvernementale (C.I.G.)
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- Site pédagogique de l'Assemblée nationale et de l'Education nationale
- Dossier de presse
- Conférence intergouvernementale (C.I.G.)

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fiches citoyennes
- Déclaration des revenus 2003 par internet
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Déclaration des revenus 2003 par internet

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 337338 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 09 mars 2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3297","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers projet de loi relatif à la solidarité pour l autonomie des personnes â gées et des personnes handicapées
- Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées (03/03/04) Discours

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- CONSULTATION - Carte bancaire : un numéro d'appel unique en Europe ?
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- SALARIES - Dossier : la loi pour l'initiative économique.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- ALLOCATIONS - L'API et la PAJE cumulables depuis le 1er janvier.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Dossier : la loi pour l'initiative économique.
- CONSULTATION
- Comment voter par procuration.
- Carte bancaire : un numéro d'appel unique en Europe ?
- ALLOCATIONS - L'API et la PAJE cumulables depuis le 1er janvier.

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Bulletin Régional Emploi Travail
- 09 mars 2004 DRTEFP de Bretagne :

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- Mardi 9 mars 2004, Brigitte Le Brethon, députée-maire de Caen, a présenté au Premier ministre son rapport intitulé "Propositions pour encourager le développement de la bicyclette en France".
- Lors du Conseil des ministres, mercredi 3 mars 2004, Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat, a présenté la Charte Marianne de l'accueil des usagers dans les services de l'Etat.
- [ lire l'article ]
- Jeudi 4 mars 2004, Alain Lambert, ministre délégué au Budget et à la Réforme budgétaire, a présenté la nouvelle déclaration des revenus de 2003 et a précisé les mesures qui sont mises en oeuvre pour simplifier concrètement la vie des contribuables et leur faciliter l'impôt.
- Impôts 2003 : nouveauté et simplification
- Développement de l'usage de la bicyclette : remise du rapport de Mme Le Brethon au Premier ministre
- Charte Marianne : pour un meilleur accueil des usagers dans les services de l'Etat
- Cette charte, qui affirme l'unité de l'Etat dans l'exigence commune de qualité de services, s'appliquera directement à la totalité des services administratifs centraux et déconcentrés d'ici le 31 décembre 2004.
- [ 03/09/2004 15:48 ]
- [ 03/04/2004 11:59 ]
- [ 02/03/2004 14:18 ]

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-03-09.5546
- Promu receveur des douanes à Orléans, Jean-Michel CASTAGNET fait place à Jean-Paul PUTOUD à la tête de la direction des douan... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-03-09.2707
- La presse consacre un nombre croissant d'articles aux logiciels libres. Nous vous invitons à venir les découvrir à Amiens, les 17, 19 et 20 mars. Des conférences et ateliers vous permettront de les pratiquer et de pa... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Promu receveur des douanes à Orléans, Jean-Michel CASTAGNET fait place à Jean-Paul PUTOUD à la tête de la direction des douan.
- Nous vous invitons à venir les découvrir à Amiens, les 17, 19 et
- lire la suite
- La presse consacre un nombre croissant d'articles aux logiciels
- Des conférences et ateliers vous permettront de les pratiquer
- 09-03-2004 Les journées du Libre en Picardie
- 09-03-2004 Jean-Paul Putoud, nouveau directeur régional des douanes

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/index.html
- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mise à jour le 9 mars 2004

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le vote électronique ou la naissance de la cyberdémocratie - Revue de Web Men
- A la recherche du développement économique et de l'accroissement de leur productivité, les entreprises, et singulièrement les PME, ont mesuré l'impact de la "meilleure utilisation possible des TIC". Le contexte semble favorable, soutenu par une forte progression du commerce en ligne et les notables efforts d'équipement des divers acteurs (entre
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- Revue de web : Commerce électronique et PME
- A la recherche du développement économique et de l'accroissement de leur productivité, les entreprises, et singulièrement les PME, ont mesuré l'impact de la "meilleure utilisation possible des TIC". Le contexte semble favorable, soutenu par une forte progression du commerce en ligne et les notables efforts d'équipement des divers acteurs (entre
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- Revue de web : Commerce électronique et PME
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - Mission pour l'économie numérique le 09/03/2004
- Le contexte semble favorable, soutenu par une forte progression du commerce en ligne et les notables efforts d'équipement des divers acteurs (entrepreneurs, fournisseurs, consommateurs).
- A la recherche du développement économique et de l'accroissement de leur productivité, les entreprises, et singulièrement les PME, ont mesuré l'impact de la "meilleure utilisation possible des TIC".
- 09 mars 2004

[ www.jura.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Sécurité Routière : Les Chiffres 2003
Nouveau lien vers Document pdf
- Sécurité Routière

[ www.indre.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre.pref.gouv.fr
- Indre

[ www.haute-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.haute-normandie.drire.gouv.fr/actualites/mois3.html
- Janvier 2004
Nouveau lien vers www.haute-normandie.drire.gouv.fr/actualites/mois2.html
- Février 2004
Du nouveau sur www.haute-normandie.drire.gouv.fr/actualites/mois1.html
- Plusieurs types de sources ont été évoqués.
- Parmi elles, les tours aéroréfrigérantes par voies humides de l'industrie.
- Nouvelles adhésions à la Charte régionale pour la maîtrise des risques industriels
- Mars 2004
- Les légionelles sous contrôle dans l'industrie
- Les légionelles et surtout l'infection respiratoire qu'elles peuvent provoquer en cas d'inhalation, ont récemment été propulsées sur le devant de l'actualité.
- Depuis l'été dernier, de nouveaux maires et chefs d'entreprises ont en effet joint leurs signatures à celles apposées par les membres fondateurs en juillet.
- Ces adhésions confortent la volonté des signataires fondateurs de maîtriser le risque à la source et d'utiliser la maîtrise de l'urbanisation comme outil de prévention face aux risques résiduels.
- C'est l'occasion de faire le point sur le suivi de ces installations en Haute-Normandie.
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- Dernière mise à jour le 09/03/04
- Bilan complet
Nouveau lien vers Document pdf
- ici (PDF - 628 Ko)

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nouvelle adresse de la DIPH
- La délégation Interministérielle aux personnes handicapées change d'adresse (09/03/04) Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes
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- La délégation Interministérielle aux personnes handicapées change d'adresse (09/03/04) Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Portugal
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La transposition des directives européennes Jeudi 5 mars 2004, l'Assemblée nationale a (.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- Elle repose sur la souveraineté (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Moins vite !
- Les radars automatiques arrivent dans l'Eure.

[ www.dusa.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : Vos démarches
- Vos démarches
Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : Rapport Mandelkern
- Rapport Mandelkern
Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : Le COSLA
- Le COSLA
Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : Le COSA
- Le COSA
Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : Rapport Candiard
- Rapport Candiard
Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : Homologuer les formulaires
- Homologuer les formulaires
Nouveau lien vers MFPREAT - DUSA : Espace partenaires
- Espace partenaires
Du nouveau sur www.dusa.gouv.fr/index.html
- Rapport Mandelkern
- Rapport Candiard

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/marine/actu/tf150/index.htm
- TF150

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 09 mars 2004 Vous êtes le 127010 visiteur

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3257","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Contrôle des structures : liste des terres libérées en mars 2004
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 5 mars 2004)
- Mise à jour le 9 mars 04
- Contrôle des structures : liste des terres libérées en mars 2004

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Afssaps
- 19 nouveaux avis en ligne
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- Sécurité d'emploi des neuroleptiques chez les patients atteints de démence
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Sécurité d'emploi des neuroleptiques chez les patients atteints de démence (09/03/04)
- Plans de lutte contre le bioterrorisme (Biotox/Piratox) (23/02/04)
- Avis de la Commission de la transparence
- 19 nouveaux avis en ligne (09/03/04)

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Sortie en salle le 10 mars 2004 du film « Dix-sept ans ».
- A travers la symbolique de l'apprentissage, ce film dresse un portrait de la fin d'une adolescence et du passage au monde adulte, avec ses découvertes, ses désillusions.
- 09/03/2004

[ www.rhone.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers les projets d'autoroutes concédées dans le Rhône
- Autoroute A45 Lyon-St Etienne
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Date de modification : mardi 09 mars 2004
- Autoroute A45 Lyon-St Etienne Restrictions de la circulation sur le boulevard périphérique de Lyon
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Restrictions de la circulation sur le boulevard périphérique de Lyon

[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers les projets d'autoroutes concédées dans le Rhône
- Autoroute A45 Lyon-St Etienne
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Date de modification : mardi 09 mars 2004
- Autoroute A45 Lyon-St Etienne Restrictions de la circulation sur le boulevard périphérique de Lyon
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Restrictions de la circulation sur le boulevard périphérique de Lyon

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers les actualités
- Le dragage d entretien annuel du port de Bayonne
Du nouveau sur www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr/index.html
- optimisé pour IE5 en 800x600 Dernière mise à jour : 09-Mar-2004
- Les actualités Le salon de l'habitat
- Le dragage d entretien annuel
- du port de Bayonne Baptème du BALEA au port

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Programme d'initiative communautaire INTERREG III C
- Mise à jour : 9 mars 2004
- Lire le communiqué
- Les chiffres de la délinquance dans le Puy-de-Dôme au mois de février 2004
- Le 29 janvier dernier, s'est déroulée à la Préfecture de région, une réunion destinée à présenter aux porteurs de projets potentiels de la sphère Massif Central, les perspectives de cofinancement par le PIC INTERREG III C.
- Dans le cadre du Programme d'initiative communautaire INTERREG III C, se déroule du 8 mars au 30 avril 2004, un appel à projets.
- Contact : Secrétariat Général pour les Affaires Régionales d'Auvergne.
- (09/03/04)

[ www.paca.environnement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.paca.environnement.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS_NODES=256
- Vous voulez proposer votre projet pour cette 2þme Údition de la Semaine du DÚveloppement durable : pour remplir le formulaire en ligne,

[ www.interreg3c.net ] liens documents
Nouveau lien vers www.interreg3c.net/web/home_fr
- >> Dans le cadre du Programme d'initiative communautaire INTERREG III C, se déroule du 8 mars au 30 avril 2004, un appel à projets .

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Une attirance teintée de prudence"
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 09/03/2004
- 09/03/2004 - Publication du 4 pages n°187 du Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI) : "Les Français et les produits innovants
- 09/03/2004 - Espace Energies et matières premières - L' Application des articles 3 et 6 de la directive européenne du 27 septembre 2001 relative à la promotion de l'électricité produite à partir de sources d'énergies renouvelables sur le marché intérieur de l'électricité - Consultez les rapports
Nouveau lien vers Document pdf
- A l'heure de l'économie de la Connaissance la plus compétitive du monde ( Sommet de Lisbonne en 2000), les PME doivent investir dans les NTIC, nouvelles technologies de l'information. e Europe 2002 et le plan d'Action GO DIGITAL de 2001 ont été lancés dans cette optique. Une campagne de communication , lancée en 2001, a permis de tirer des leçons pour l'avenir, via l'identification des barrières mais aussi des stratégies et bonnes pratiques développées
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Une campagne de communication , lancée en 2001, a permis de tirer des leçons pour l'avenir, via l'identification des barrières mais aussi des stratégies et bonnes pratiques développées par les PME en matière de commerce électronique.
- Un tel label permettrait une meilleure visibilité de l'Union européenne à l'extérieur, une meilleure cohérence du système au niveau du marché intérieur où les législations nationales sont disparates, une meilleure information du consommateur et éviterait certaines fraudes et dénominations trompeuses sur l'origine des produits.
- Un rapport intermédiaire est prévu pour le début de l'été.
- Un bilan des principales leçons de cette campagne a été réalisé.
- Sur les 20 milliards d'euros du 6e programme-cadre (2003-2006), un montant d'environ 1,3 milliard est consacré à la priorité plus globale "Nanotechnologies et nanosciences, matériaux plurifonctionnels basés sur la connaissance et nouveaux procédés et dispositifs de production".
- Source : RAPID IP/04/306 04/03/2004 La décision de la Commission concernant la répartition des quantités de substances réglementées qui sont autorisées pour des utilisations essentielles dans la Communauté en 2004, en application du règlement (CE) no 2037/ 2000 du Parlement européen et du Conseil a été publiée au JO UE L 66.
- Source : DG Commerce
- Société de l'information
- Qu'est-ce que la ôprocédure Bestö ?
- Propriérté intellectuelle
- Politique industrielle/marché intérieur 08/03/2004
- Mais il présente également certains inconvénients.
- Les systèmes de management environnemental aident à parvenir à des modes de production plus favorables à la durabilité.
- Les mesures définitives seront adoptées si la majorité simple des Etat membres ne s'y oppose pas.
- Les Etats membres de l'Union Européenne ont adopté une proposition de la Commission européenne introduisant une plus grande transparence, efficacité et prévisibilité dans l'usage des procédures d'antidumping et d'anti-subvention.
- Les changements proposés dans les règlements de lutte contre le dumping et contre les subventions sont les suivants : la simplification de la prise de décision, des enquêtes plus rapides et des règles plus claires pour les entreprises sur la mise en oeuvre des mesures anti-dumping et anti-subventions.
- Le site comporte également deux textes : « Le Manuel de l'utilisateur des règles d'origine du système de préférences tarifaires généralisées (SPG) » et le « Manuel pour les utilisateurs des règles d'origine préférentielles utilisées dans les échanges entre la Communauté européenne et d'autres pays européens ».
- Le règlement (CE) n°
- Le nouveau rapport sur la procédure Best concernant les politiques publiques visant à promouvoir l'adoption des systèmes de management environnemental est disponible en ligne.
- Le groupe fournira des contributions et des conseils sur la manière d'encourager les efforts communautaires de recherche dans le secteur textile, dans le contexte plus large de la volonté manifestée par l'UE de faire passer les dépenses de recherche à 3 % de son PIB moyen d'ici à 2010.
- Le groupe de haut niveau "Textile", qui s'est réuni le 5 mars pour la première fois à Bruxelles sur l'initiative de la Commission européenne, élaborera des recommandations concernant les mesures à prendre pour améliorer la compétitivité au sein de l'industrie européenne du textile et de l'habillement.
- La Commission finance des projets de recherche en la matière, par le biais de son programme-cadre de recherche.
- La Commission européenne prépare un rapport où elle examinera le projet de label européen "Fabriqué en Europe", rapport dans lequel elle évaluera les avantages et les inconvénients d'un tel système.
- Il n'existe actuellement aucune règle en la matière au niveau communautaire.
- Il n'est donc pas question pour le moment pour l'Union européenne de présenter une proposition en bonne et due forme, ce projet soulevant encore trop d'interrogations : label optionnel ou obligatoire, conditions d'obtention, etc.
- Il existe cependant encore de nombreux obstacles, notamment chez les PME, qui rendent l'adoption de ces systèmes difficile.
- Il aidera à définir une vision stratégique pour la recherche dans le domaine du textile.
- Environnement
- En outre, elle représente les priorités politiques définies avec les Etats membres au sein du Groupe Politique d'entreprise (le GPE, créé en 2000, a vocation à conseiller la Commission sur tout ce qui concerne la politique d'entreprise).
- En effet, la mise en place de ce label va entraîner un coût supplémentaire pour les producteurs, ainsi que des complications d'ordre pratique, soulever le problème de la valeur de ce label face aux autres systèmes ou règles, notamment les systèmes nationaux d'indication d'origine.
- Elle répond à l'appel du Conseil européen pour une méthode ouverte de coordination.
- Elle encadre et soutient les efforts des Etats membres visant à identifier et échanger les meilleures pratiques par l'étalonnage des performances ou d'autres méthodes, stimulant l'amélioration continue de l'environnement des entreprises.
- e Europe 2002 et le plan d'Action GO DIGITAL de 2001 ont été lancés dans cette optique.
- Concernant ce rapport sur la procédure Best, une conférence intitulée ôTowards Sustainable Production in SMEsö a été organisée à Bruxelles le 10 février.
- Ceci comprend également la recherche sur de nouveaux matériaux et de nouveaux procédés de production dans l'industrie textile, par exemple grâce à la nanotechnologie.
- Ce rapport est particulièrement intéressant pour toutes les personnes concernées par la promotion de l'adoption des systèmes de management environnemental par les PME.
- A la une le 9 mars 2004
- A l'heure de l'économie de la Connaissance la plus compétitive du monde ( Sommet de Lisbonne en 2000), les PME doivent investir dans les NTIC, nouvelles technologies de l'information.
- 422/2004 du Conseil du 19 février 2004 modifiant le règlement (CE) no 40/94 sur la marque communautaire a été publié au JO UE L 70.
- 08/03/2004 La direction générale Fiscalité et Union douanière de la Commission européenne a lancé un nouveau portail d'accès sur son site Internet donnant une vue d'ensemble des règles d'origine.
- 08/03/2004
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- 09/03/2004 - Espace Energies et matières premières - L' Application des articles 3 et 6 de la directive européenne du 27 septembre 2001 relative à la promotion de l'électricité produite à partir de sources d'énergies renouvelables sur le marché intérieur de l'électricité - Consultez les rapports
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- 09/03/2004 - Publication du 4 pages n°187 du Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI) : "Les Français et les produits innovants - Une attirance teintée de prudence"

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- 2004, Année George Sand
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- de l'Europe des 15 à l'Europe des 25
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- Inscrit au titre des célébrations nationales, le bicentenaire de la naissance de George Sand (1804-1876) permettra de mettre en lumière l'actualité de ses engagements et la modernité de son travail d'.
- de l'Europe des 15 à l'Europe des 25
- Afin de suivre toute l'actualité de l'U.E, le site ci-joint vous propose des dossiers thém.
- A l'issue du processus d'élargissement, dix nouveaux pays entreront dans l'Union Européenne au 1er mai 2004.
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- 2004, Année George Sand
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- 22 juin 2004 : Assises nationales des risques à Douai

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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'UE a considéré que (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration Le 23 février 2004 par DUSA Le souci de l'accueil est ancien dans les administrations au sens large, organismes sociaux et collectivités locales compris. Tout est cependant loin d'être résolu, même
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- Une volonté politique forte a été affirmée au plus haut niveau : le Premier ministre et le Secrétaire d'État à la Réforme de l'État en ont fait une priorité.
- Tout est cependant loin d'être résolu, même si certaines entités ont pris de l'avance.
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- Leur objet est de lancer la généralisation de la charte d'accueil Marianne dans la perspective de son affichage dans tous les services de l'État recevant du public fin 2004.
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- Deux circulaires signées par le Premier ministre, l'une adressée aux ministres, l'autre adressée aux préfets ont été publiées au journal officiel du 3 mars 2004.
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- Programme d'initiative communautaire INTERREG III C
- Mise à jour : 9 mars 2004
- Lire le communiqué
- Les chiffres de la délinquance dans le Puy-de-Dôme au mois de février 2004
- Le 29 janvier dernier, s'est déroulée à la Préfecture de région, une réunion destinée à présenter aux porteurs de projets potentiels de la sphère Massif Central, les perspectives de cofinancement par le PIC INTERREG III C.
- Dans le cadre du Programme d'initiative communautaire INTERREG III C, se déroule du 8 mars au 30 avril 2004, un appel à projets.
- Contact : Secrétariat Général pour les Affaires Régionales d'Auvergne.
- (09/03/04)

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- NOTE D'INFORMATION
- Mesure de la radioactivité de l'environnement - 9/3/04 - Lancement de la campagne 2004 d'intercomparaisons pour l'agrément des laboratoires de mesure de la radioactivité de l'environnement
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- Le règlement (CE) n° 422/2004
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- Les Etats membres de l'Union Européenne ont adopté une proposition de la Commission européenne introduisant une plus grande transparence, efficacité et prévisibilité dans l'usage des procédures d'antidumping et d'anti-subvention . Les changements proposés dans les règlements de lutte contre le dumping et contre les subventions sont les suivants : la simplification de la prise de décision, des enquêtes plus rapides et des règles plus claire
Nouveau lien vers EUROPA - Taxation and Customs Union - Rules of Origin
- La direction générale Fiscalité et Union douanière de la Commission européenne a lancé un nouveau portail d'accès sur son site Internet donnant une vue d'ensemble des règles d'origine. Le site comporte également deux textes : « Le Manuel de l'utilisateur des règles d'origine du système de préférences tarifaires généralisées (SPG) » et le « Manuel pour les utilisateurs des règles d'origine préférentielles utilisées dans les échanges entre la Communaut
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- Le groupe de haut niveau "Textile", qui s'est réuni le 5 mars pour la première fois à Bruxelles sur l'initiative de la Commission européenne, élaborera des recommandations concernant les mesures à prendre pour améliorer la compétitivité au sein de l'industrie européenne du textile et de l'habillement. Le groupe fournira des contributions et des conseils sur la manière d'encourager les efforts communautaires de recherche dans le secteur textile
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- Le nouveau rapport sur la procédure Best concernant les politiques publiques visant à promouvoir l'adoption des systèmes de management environnemental est disponible en ligne. Ce rapport est particulièrement intéressant pour toutes les personnes concernées par la promotion de l'adoption des systèmes de management environnemental par les PME. Les systèmes de management environnemental aident à parvenir à des modes de production plus favorables à la durab
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- Le nouveau rapport sur la procédure Best

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- Sécurité d'emploi des neuroleptiques chez les patients atteints de démence: OLANZAPINE(ZYPREXA«, ZYPREXA VELOTAB«): accidents vasculaires cérébraux et décès
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- Sécurité d'emploi des neuroleptiques chez les patients atteints de démence: OLANZAPINE(ZYPREXA«, ZYPREXA VELOTAB«): accidents vasculaires cérébraux et décès (09/03/04)
- Avis de la Commission de la transparence
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- N° 12 - mars 2004
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- Exposition "Objectif Une"
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- N° 12 - mars 2004
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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Nouveau lien vers Elections regionales : comment voter par procuration ?
- Elections régionales vote par procuration
Nouveau lien vers La Préfecture de Police recrute des adjoints de sécurité
- ------------ Vous êtes jeune ?
- La Préfecture de Police recrute des Adjoints de Sécurité Pourquoi pas vous !
- ------------
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- Pourquoi pas vous !
- Elections régionales
- ------------

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Europe, les jeunes imaginent ton droit
- > Foires et salons se tenant à Paris en mars 2004
- Foires et salons se tenant à Paris en mars 2004
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=376
- > Avis d'enquête publique
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- Foires et salons se tenant à Paris en mars 2004

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Nouveau lien vers Examen par le H3C de 2 projets d'avis techniques élaborés par la compagnie nationale des commissaires aux comptes
- 09.03.04 : A la demande de Dominique PERBEN, le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) a examiné le 4 mars 2004 deux projets d avis techniques élaborés par la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes.
Nouveau lien vers Europe, les jeunes imaginent ton droit
- 08.03.04 : Dominique PERBEN, souhaite que l année 2004 soit consacrée en priorité aux victimes de violences conjugales et familiales 08.03.04 : A l'occasion de la Journée internationale de la Femme, Nicole Guedj, Secrétaire d Etat aux programmes i
Nouveau lien vers suspensions de peine pour raisons médicales
- 04.03.04 : Dominique PERBEN souhaite développer les suspensions de peine pour raisons médicales et améliorer les conditions de sortie de ses bénéficiaires
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- Dernière mise à jour : 9 mars 2004
- 09.03.04 : A la demande de Dominique PERBEN, le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) a examiné le 4 mars 2004 deux projets d avis techniques élaborés par la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes.

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- Dernière Mise à jour le 09/03/04

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Nouveau lien vers Société de l'information - Loi pour la confiance dans l économie numérique (LEN) - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- 9 mars 2004 : Le projet de loi pour la confiance dans l économie numérique (LEN) sera examiné le 6 avril 2004 en deuxième lecture au Sénat. Consultez le dossier LEN. + d'infos
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- Suivi du projet de loi pour la confiance dans l économie numérique : remise du rapport Sido-Hérisson au Sénat
- Consultez le dossier LEN.
- 9 mars 2004 : Le projet de loi pour la confiance dans l économie numérique (LEN) sera examiné le 6 avril 2004 en deuxième lecture au Sénat.

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Nouveau lien vers adresses de la DDE 74 et de ses subdivisions
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- Indice TEC 10 au 09/03/2004 : 3,99 %

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Nouveau lien vers L'Allemagne - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'Allemagne
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Créée en 1949, la République fédérale d'Allemagne est un État de droit libéral, démocratique et (.

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 7 mars 2004 : Madagascar: lettre du Président de la République.
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 7 mars 2004 :
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- 6 mars 2004 : Incendies volontaires dans des lieux du culte musulman en Haute-Savoie
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- Madagascar: lettre du Président de la République.
- Incendies volontaires dans des lieux du culte musulman en Haute-Savoie
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- La production de vaches a été très soutenue en 2003
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Recherche : le Premier ministre accorde une interview à Libération
- Nicolas Sarkozy a déclaré que "la police et la gendarmerie souhaitaient travailler dans la discrétion afin de se donner le maximum de chances pour préserver la sécurité des Français".
- Mardi 9 mars 2004, Jean-Pierre Raffarin s'exprime dans le quotidien Libération, au sujet des chercheurs et de l'avenir de la recherche.
- Lors du Conseil des ministres, mercredi 3 mars 2004, Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat, a présenté la Charte Marianne de l'accueil des usagers dans les services de l'Etat.
- [ lire l'article ]
- Le ministère de l'Intérieur a souhaité préciser, dans un communiqué de presse le 3 mars, les informations concernant les menaces du groupe AZF.
- Groupe AZF : les précisions du ministère de l'Intérieur
- Charte Marianne : pour un meilleur accueil des usagers dans les services de l'Etat
- Cette charte, qui affirme l'unité de l'Etat dans l'exigence commune de qualité de services, s'appliquera directement à la totalité des services administratifs centraux et déconcentrés d'ici le 31 décembre 2004.
- A cette occasion, il revient sur les gestes du Gouvernement à leur attention : dégel des crédits, installation de 120 postes statutaires supplémentaires, attribution de 300 allocations de recherche nouvelles, revalorisation de leur montant de 4 %, augmentation de 30 % des salaires proposés pour les contrats temporaires.
- 9/3/2004 09:13
- [ 08/03/2004 20:00 ]
- [ 08/03/2004 15:57 ]
- [ 03/03/2004 12:25 ]
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- Le Portugal
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elle repose sur la souveraineté (.
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- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
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- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
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- Actualité : La mesure "rotationnelle" étendue à l'Ile-de-France en 2004 Une nouvelle forêt domaniale pour l'accueil des Franciliens : la forêt de la Commanderie (2 400 ha) au sud du massif de Fontainebleau Accord de Luxembourg (26 juin 2003) : vers une nouvelle politique agricole commune (PAC) Lutte contre la chrysomèle des racines du maïs
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- La mesure "rotationnelle" étendue à l'Ile-de-France en 2004 Une nouvelle forêt domaniale pour l'accueil des Franciliens : la forêt de la Commanderie (2 400 ha) au sud du massif de Fontainebleau Accord de Luxembourg (26 juin 2003) : vers une nouvelle politique agricole commune (PAC) Lutte contre la chrysomèle des racines du maïs
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- En tant que direction régionale elle couvre les 8 départements de l'Ile-de-France E.n tant que direction interdépartementale, elle couvre Paris et les trois départements de la proche couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne).
- développement rural, SDRIF, agriculture périurbaine.
- Dernière mise à jour le 08 mars 2004
- connaissance de la région, statistiques, notes AGRESTE, avertissements agricoles
- aides, réglementation.
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