Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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04.03.2004

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Demande de NON GAGE pour obtenir un certificat de situation des véhiculesELECTIONS : les informations sur les prochaines élections sur ce siteElections cantonales : le dépôt de candidature est clos depuis le 4 mars 2004 midi;
- 123 candidats déclarés pour 23 cantons renouvelables.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mondialisation : une chance pour l'environnement ?
- 04/03/2004
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 04/03/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU CONTRAT DE VOLONTARIAT DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE
- - Projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR LA CONFIANCE DANS L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE
- - Projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information de M. Serge LEPELTIER, Mondialisation : une chance pour l'environnement ?
- Projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale
- Projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique
- Les Défis du Net Citoyens du Sénat : A l'occasion de la semaine de l'Internet, 150 jeunes internautes à l'assaut de l'hémicycle du Sénat, le 3 avril 2004
- Jeudi 6 avril 2004
- Femmes et pouvoir: Un colloque au Sénat sur la place des femmes en politique
- à 9 heures
- à 22 heures :
- 10 projets de loi tendant à autoriser divers accords internationaux
- 04/03/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Regroupement au sein du 4ème Bureau de la Direction de la Police Générale
- Mesures de restriction à la circulation à l occasion du semi-marathon de Paris, dimanche 7 mars 2004
Nouveau lien vers Le permis probatoire
- ------------ Mise en place du permis probatoire
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Mesures de restriction à la circulation
- à l occasion du semi-marathon de Paris, dimanche 7 mars 2004
- ------------

[ www.poitou-charentes.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 04/03/2004

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=378
- En savoir plus
Du nouveau sur Liste des articles
- URGENT L'Île-de-France a besoin d'infirmiers et infimières Pourquoi pas vous ?
- Il reste encore quelques places pour les concours d'entrée dans les instituts de formation en soins infirmiers;
- En savoir plus

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Candidats déclarés pour le 1er tour de scrutin des élections cantonales

[ www.ile-de-france.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ile-de-france.drire.gouv.fr/environnement/rejets_2003/index.html
- Déclaration des rejets des ICPE en 2003
Nouveau lien vers DRIRE Ile-de-France - Prévention de la légionellose - Recensement des TAR (tours aéroréfrigérantes)
- Prévention de la légionellose en Ile-de-France : recensement national des tours aéroréfrigérantes (TAR)
Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- A consulter Communiqué de presse : résultats des contrôles inopinés 2003 des pompes à essence Communiqué de presse : Cim-Antargaz, une nouvelle étape vers la réduction des risques Prévention de la légionellose en Ile-de-France : recensement national des tours aéroréfrigérantes (TAR)

[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Candidats déclarés pour le 1er tour de scrutin des élections cantonales
Du nouveau sur www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Candidats déclarés pour le 1er tour de scrutin des élections cantonales

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 18 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 329967 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 04/03/2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Elections cantonales - liste des candidatures
Du nouveau sur accueil prefecture
- Gers services - Gers Gascogne - Gers Prefecture- Gers demarche -
- Elections cantonales - liste des candidatures
- Bienvenue sur le site des services de l'Etat dans le département du Gers

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 297 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La Slovénie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Les conseils des services fiscaux pour vous faciliter l'impôt.
- L impôt plus léger

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 4 mars 2004 : Disparition de M. Claude Nougaro
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 4 mars 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Disparition de M. Claude Nougaro
- 4 mars 2004 :

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 04 mars 2004 Vous êtes le 124458 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 329962 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3257","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Du nouveau sur Sommaire général
- Qui sommes nous
- Pour lire les documents, il vous faut Acrobat Reader
- Plan du site
- Photothèque
- Financements et Conseils
- Exploitations et Emploi
- Ecrivez nous
- Eau potable
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- Développement rural
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- Agriculture
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- FAQ
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- Financements et Conseils
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- Documentation
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- Développement rural
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- Chasse et ACCA
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- Agriculture biologique et Terroir
Nouveau lien vers Sommaire de la rubrique exploitations et emplois
- Exploitations et Emploi
Nouveau lien vers Sommaire de la rubrique agriculture
- Agriculture
Nouveau lien vers Sommaire de la rubrique actu
- Actualités

[ www2.centre.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www2.centre.environnement.gouv.fr/azi1/index.htm
- - Atlas des zones inondables de la Loire dept 37 - 41 - 45 - 18 -58

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Une consultation en ligne permet le recueil des observations et propositions de la communauté scientifique et du public.
- du 29 mars au 2 avril 2004

[ www.snm.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.snm.agriculture.gouv.fr/index.html
- Veuillez nous contacter au 04.90.13.46.87 si vous êtes concerné.
- Suite à un incident technique, certains comptes abonnés sont hors service.
- INCIDENT 04/03/04

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- OUTRE-MER - La Polynésie française change de statut.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- La Polynésie française change de statut.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 04/03/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
- 04/03/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information: "Mondialisation : une chance pour l'environnement ?
- Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
- 04/03/2004

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Les concours - calendriers et notices explicatives - Pour connnaître les possiblités de recrutement en préfecture, consulter les avis de concours du ministère de l'intérieur en cliquant sur le titre de cette annonce.
- Le permis de conduire probatoire est en vigueur depuis le 1er mars 2004.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Une consultation en ligne permet le recueil des observations et propositions de la communauté scientifique et du public.
- du 29 mars au 2 avril 2004

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr
- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
- Recherche : de nouvelles mesures budgétaires et une ambition forte pour miser sur l'intelligence
- [ lire l'article ]
- " La ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles Technologies a annoncé le 27 février le dégel des crédits 2002 et de nouvelles mesures en faveur de l'emploi scientifique.
- Il a fait valoir l'engagement du Gouvernement "de consacrer 3 % du Produit intérieur brut à la recherche d'ici 2010.
- Dans un entretien au journal Ouest-France, le Premier ministre est revenu le 20 février, sur la situation de la recherche française.
- [ 27/02/2004 15:25 ]

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Les premières NOTES des groupes de projet sont en ligne (03/03/2004)
- « Les NOTES », sont des 4... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Les premières NOTES des groupes de projet sont en ligne (03/03/2004) [ Le Plan, dans le souci permanent de répondre à la lettre de mission du Premier ministre, lance un nouveau type de support de publication pour les groupes de projet.
- « Les NOTES », sont des 4.

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-03-01.3848
- L'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) a créé, sur son site, un espace dédié aux entreprises... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-03-01.0801
- Les langues régionales sont la langue picarde - nommée patois ou chtimi dans le Nord - et le flamand ou West-vlaamsch. Parmi ... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-02-10.4914
- Le site "Information géographique de Picardie" est à votre disposition pour consulter et télécharger des cartes réalisées par les services de l'Etat en région et le conseil régional. lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Les langues régionales sont la langue picarde - nommée patois ou chtimi dans le Nord - et le flamand ou West-vlaamsch.
- Le site "Information géographique de Picardie" est à votre disposition pour consulter et télécharger des cartes réalisées par les services de l'Etat en région et le conseil régional.
- L'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) a créé, sur son site, un espace dédié aux entreprises.
- 04-03-2004 Ouverture du site "Information géographique de Picardie" à
- 01-03-2004 Le "Portail entreprises" de l'INSEE
- 01-03-2004 La richesse linguistique au nord de la France

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=559
- Dépôt définitif des candidatures
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Dépôt définitif des candidatures

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/index.htm
- Elections régionales des 21 et 28 mars 2004 : listes des candidats

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- Cliquez ici
Nouveau lien vers Document pdf
- Cliquez ici
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Les candidats aux élections cantonales 2004 (format pdf)
- L'atlas des risques dans l'Oise
- Documents visant à faire le point sur les risques dans le département de l'Oise, à vocation d'information préventive des populations.
- Cliquez ici

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 27/02/04 - Constatation de l'état de catastrophe naturelle
Nouveau lien vers Document pdf
- Vote par procuration aux prochaines élections
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- 04/03/04 - Vote par procuration aux prochaines élections

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Nouveau lien vers Commentaires sur la loi Perben 2
- - Communiqué de presse (03.03.04)
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Texte définitif et analyse du scrutin (11.02.04)
- Dossier législatif sur le site du Sénat
- Communiqué de presse (03.03.04)
- 03.03.04 : Le projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité a été validé par le conseil constitutionnel.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 04/03/04

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Nouveau lien vers Société de l'information - Ailleurs sur la toile publique - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Ailleurs sur la toile publique
Nouveau lien vers Société de l'information - Jeux vidéo : le plan d action du Gouvernement - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Jeux vidéo : le plan d action du Gouvernement
Nouveau lien vers Société de l'information - Internet déclaré d utilité tout public : usages et possibilités - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Internet déclaré d utilité tout public : usages et possibilités
Nouveau lien vers Société de l'information - Dossiers thématiques - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Tous les dossiers
Nouveau lien vers Société de l'information - Accès au haut débit : un atout majeur pour toutes les communes de France - internet.gouv.fr - L Action de l Etat et société de l information
- Accès au haut débit : un atout majeur pour toutes les communes de France
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/plan.php3
- Plan du site
Nouveau lien vers Société de l'information - Contact
- Webmestre
Nouveau lien vers Délégation aux usages de l'internet : le site
- Le site des accès publics à l internet
Nouveau lien vers SMSI - Site de la délégation française - Actualités
- Sommet mondial sur la société de l information
Nouveau lien vers Direction du Développement des Médias
- Direction du développement des médias
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- L ADAE en ligne
Nouveau lien vers Le service pratique du droit de l'internet
- Droitdunet.fr
Nouveau lien vers Telecom.gouv.fr
- Les actualités de Telecom.gouv.fr
Nouveau lien vers Société de l'information - Renseignements éditeur - Informations légales, éditoriales et techniques
- Éditeur
Nouveau lien vers Revues du web
- Les revues de web de l économie numérique
Nouveau lien vers Société de l'information - Impôts 2003 : une déclaration simplifiée en ligne ou en version papier - Fil d actus
- 4 mars 2004 : Impots.gouv.fr, l un des plus grands succès de l administration électronique, vous offre la possibilité d effectuer, dès aujourd hui, une simulation du calcul votre impôt sur le revenu. + d'infos
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/article.php3?id_article=1702
- Le Livre Blanc du Réseau national des technologies logicielles est en ligne sur telecom.gouv.fr
Nouveau lien vers telecom.gouv.fr, au service des TIC
- La version préliminaire du programme de travail eTEN 2004 est disponible sur telecom.gouv.fr
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/article.php3?id_article=1693
- La lettre de conjoncture des TIC : les perspectives du marché français (pdf) est en ligne sur telecom.gouv.fr
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Coup d oeil sur les ".gouv.fr"
Nouveau lien vers Le site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Le portail du Gouvernement
Nouveau lien vers T.F.S. le canal de la formation professionnelle
- TFS, le canal de la formation professionnelle
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Tous les dossiers
- TFS, le canal de la formation professionnelle
- Sommet mondial sur la société de l information : Le site gouvernemental de référence pour la préparation du SMSI
- Site du Premier ministre - portail du Gouvernement
- REPUBLIQUE FRANCAISE - Premier ministre - Service d'Information du Gouvernement : Plan du site : Webmestre : Éditeur
- Les revues de web de l économie numérique : L actualité vue par la Mission pour l économie numérique (MEN°
- Les actualités de Telecom.
- Le site des accès publics à l internet : Les points d accès publics à internet partout en France
- Le portail du Gouvernement : Toute l actualité Gouvernementale
- Le Livre Blanc du Réseau national des technologies logicielles est en ligne sur telecom.
- La version préliminaire du programme de travail eTEN 2004 est disponible sur telecom.
- La lettre de conjoncture des TIC : les perspectives du marché français (pdf) est en ligne sur telecom.
- L ADAE en ligne
- Jeux vidéo : le plan d action du Gouvernement
- Internet déclaré d utilité tout public : usages et possibilités
- Impôts 2003 : une déclaration simplifiée en ligne ou en version papier
- fr : Un site d information grand public pour connaître des droits et ses devoirs sur internet
- fr : Le site de référence gouvernemental en matière de télécommunication
- fr" : Le magazine des sites web publics
- fr, l un des plus grands succès de l administration électronique, vous offre la possibilité d effectuer, dès aujourd hui, une simulation du calcul votre impôt sur le revenu.
- Evénements sur le web
- Droitdunet.
- Direction du développement des médias : Site du Service Premier ministre de référence pour les médias et le secteur audiovisuel
- Coup d oeil sur les ".
- Ailleurs sur la toile publique
- Accès au haut débit : un atout majeur pour toutes les communes de France
- 4 mars 2004 : Impots.

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- 24 visiteurs en ligne

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- La liste des candidats par canton
- Elections Cantonales

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 329731 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.evaluation.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.evaluation.gouv.fr/cgp/fr/interministere/eva_derni.jsp?num=20031201183311407&mode=
- Le rapport sur le transport combiné rail-route est en ligne.
Nouveau lien vers www.evaluation.gouv.fr/cgp/fr/interministere/eva_derni.jsp?num=20031120104026954&mode=
- Le rapport d'évaluation sur la mise en oeuvre de la politique de sanction en matière de sécurité routière est en ligne.
Du nouveau sur www.evaluation.gouv.fr/cgp/index.html
- Le rapport sur le transport combiné rail-route est en ligne.
- Le rapport d'évaluation sur la mise en oeuvre de la politique de sanction en matière de sécurité routière est en ligne.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La transposition des directives européennes en droit français
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- 25 mars 2004 Conseil européen à Bruxelles [ Lire ]
- 23 mars 2004 Le Printemps de l'Europe [ Lire ]
- 1er mars 2004 La caravane européenne de l'engagement [ Lire ]
- 16 mars 2004 Lancement de l'année de la Pologne en France [ Lire ]

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 4 mars 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Spam - Organisation des groupes thématiques
- > Pour en savoir plus
Nouveau lien vers www.ddm.gouv.fr/aides_fonds_formulaires/econtent/index.html
- > Pour en savoir plus
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- TNT : le CSA lance une consultation publique Février 2004 Le Conseil supérieur de l'audiovisuel a publié sur son site internet le texte d'une consultation publique destinée à connaître les projets et les attentes des acteurs du marché avant de lancer un appel aux candidatures pour compléter la sélection des chaînes de la TNT.
- "Spam" : la DDM annonce le lancement des groupes thématiques 4 mars 2004 La Direction du développement des médias a mis en ligne l'organisation des groupes de travail consacrés aux six thèmes étudiés dans le cadre du groupe de contact de lutte contre le spam.
- : session d'information pour les candidats le 22 mars 2004 Mars 2004 La Commission européenne a annoncé, le 14 février 2004, le lancement du quatrième appel à propositions du programme de financement européen «
- Programme «
- Pour en savoir plus
- La Direction du développement des médias organise une session d'information pour les candidats le 22 mars prochain à 14h30.
- Attribution des labels "grande cause nationale" et "campagne d'intérêt général" pour 2004 Février 2004 Ces labels, attribués par décision du Premier ministre le 18 février 2004, permettent à des campagnes faisant appel à la générosité publique d'obtenir des diffusions gratuites ou des tarifs préférentiels sur les radios et télévisions publiques.
- 22 mars 2004 Programme "eContent" : session d'information pour les candidats - Paris
- 11 mars 2004 Journée Wi-Fi de Radio France -Paris

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Actualités, les discours du ministre
- Création des nouveaux espaces pour les arts de l'Islam au musée du Louvre
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Dispositions fiscales de la loi sur les musées
- Création des nouveaux espaces pour les arts de l'Islam au musée du Louvre

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 04 mars 2004 Vous êtes le 124389 visiteur

[ www.centre.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers
- - Zones vulnérables Bassin Loire Bretagne : Évolution des teneurs en nitrates dans les eaux douces de 1992 à 2001
Du nouveau sur www.centre.environnement.gouv.fr/index.html
- Atlas des zones inondables de la Loire dept 37 - 41 - 45 - 18 -58

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Précarité de l'emploi
- Proposition de loi relative à la lutte contre la précarité de l'emploi
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- (Texte résultant des délibérations de l'Assemblée nationale ~ le vote interviendra le mercredi 7 avril)
- Proposition de loi relative à la lutte contre la précarité de l'emploi (Rejet en séance le 4 mars)

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- Déclaration de candidatures Cantonales 2004 Les élections Cantonales Liste des candidats au 1er tour des élections Cantonales
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- Déclaration de candidatures Cantonales 2004 Les élections Cantonales Liste des candidats au 1er tour des élections Cantonales
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- Déclaration de candidatures Cantonales 2004 Les élections Cantonales Liste des candidats au 1er tour des élections Cantonales
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- Liste des candidats au 1er tour des élections Cantonales

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- CE SITE A REÇU 329730 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Coopération intercommunale : nouveaux territoires, projets et contrats (01/2003)
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- Coopération intercommunale : nouveaux territoires, projets et contrats (01/2003)
- 4 mars 2004

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Pensez dès à présent à demander la délivrance de votre passeport ou de votre carte nationale d'identité
- Mise à jour : 4 mars 2004
- Lire le communiqué (04/03/04)
- Les vacances approchent, les examens aussi !

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- Pour illustrer cet engagement une Charte de l'égalité sera remise au Premier ministrre le 8 mars prochain
- Nicole Ameline, ministre déléguée à la Parité et à l'Egalité professionnelle, a présenté en Conseil des ministres le 3 mars une communication sur la promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- [ lire l'article ]
- Egalité Homme/Femme : un enjeu universel
- Cette communication réaffirme la position de la France en faveur de la démocratie paritaire.
- [ 03/03/2004 15:57 ]

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Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Le Plan recrute un adjoint au chef de Groupe de Projet RACINES (23/02/2004)
- [ Dans le cadre des nouvelles missions définies pour le Plan par le commissaire Alain ETCHEGOYEN et des priorités assignées fin 2003 par le Premier ministre, le travail de prospective du Plan a été organisé... ... +
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Rapport du groupe présidé par Michel DIETSCH ... ... +
- Conférence de Presse du 2 mars 2004 (15/02/2004)
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- [Plan du site]
- Les premières NOTES des groupes de projet sont en ligne (03/03/2003) [ Le Plan, dans le souci permanent de répondre à la lettre de mission du Premier ministre, lance un nouveau type de support de publication pour les groupes de projet.
- « Les NOTES », sont des 4.
- Le Plan recrute un adjoint au chef de Groupe de Projet RACINES (23/02/2004) [ Dans le cadre des nouvelles missions définies pour le Plan par le commissaire Alain ETCHEGOYEN et des priorités assignées fin 2003 par le Premier ministre, le travail de prospective du Plan a été organisé.
- [Contacts] [Liens]

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- - "Union de la Majorité Régionale"
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- - " Vivre ensemble les Pays de la Loire"
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- - "A gauche, pour une région plus juste"
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- - "Islamisation de la France, non ! Impôts injustices... ça suffit ! Pour l'identité française, pour nos familles, nos libertés la droite nationale en Pays de la Loire liste conduite par Paul Petitdidier soutenue par le mouvement national républicain"
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- - "Lutte Ouvrière - Ligue Communiste Révolutionnaire soutenue par Arlette Laguiller et Olivier Besancenot et conduite par M. Yves Cheere ouvrier dans l'automobile, conseiller régional des Pays de la Loire"
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- - "Le Pen pour les Pays de la Loire soutenue par le Front National et des indépendants conduite par Samuel Maréchal"
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- - arrêté préfectoral du 2 mars 2004 portant état des listes de candidats en Région Pays de la Loire Cet état est arrêté dans l'ordre de dépôt des listes de candidatures à la Préfecture de Région et publié ainsi qu'il suit :
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- Vivre ensemble les Pays de la Loire"
- "Union de la Majorité Régionale"
- Pour l'identité française, pour nos familles, nos libertés la droite nationale en Pays de la Loire liste conduite par Paul Petitdidier soutenue par le mouvement national républicain"
- "Lutte Ouvrière - Ligue Communiste Révolutionnaire soutenue par Arlette Laguiller et Olivier Besancenot et conduite par M. Yves Cheere ouvrier dans l'automobile, conseiller régional des Pays de la Loire"
- "Le Pen pour les Pays de la Loire soutenue par le Front National et des indépendants conduite par Samuel Maréchal"
- "Islamisation de la France, non !
- Impôts injustices.
- ça suffit !
- arrêté préfectoral du 2 mars 2004 portant état des listes de candidats en Région Pays de la Loire Cet état est arrêté dans l'ordre de dépôt des listes de candidatures à la Préfecture de Région et publié ainsi qu'il suit :
- "A gauche, pour une région plus juste"

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Nouveau lien vers suspensions de peine pour raisons médicales
- 04.03.04 : Dominique PERBEN souhaite développer les suspensions de peine pour raisons médicales
Nouveau lien vers conférence de presse pour le bicentenaire du code civil
- 04.03.04 : A l'occasion du bicentenaire du Code civil, Dominique Perben et Guy Canivet tiendront une conférence de presse le 8 mars 2004 03.03.04 :
Nouveau lien vers Commentaires sur la loi Perben 2
- 03.03.04 : Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, se félicite que
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- Perben II »
- 04.03.04 : Dominique PERBEN souhaite développer les suspensions de peine pour raisons médicales et améliorer les conditions de sortie de ses bénéficiaires.
- 03.03.04 : Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, se félicite que le Conseil constitutionnel ait validé dans leur totalité les orientations de la loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, dite «

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- Pour tout savoir sur les missions et service du réseau EIC
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- La Commission européenne a lancé le 2 mars son nouveau plan d'action établissant l'agenda européen de la politique de l'esprit d'entreprise pour les prochaines années ( voir actualités du 24 février
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : RAPID IP/04/294 01/03/2004 La commission des Affaires économiques et monétaires du Parlemenr européen a rejeté par 16 voix contre, 12 pour et 2 abstentions la proposition de la Commission européenne visant à abolir l'exemption de la TVA octroyée aux services postaux publics.
- Seules les subventions pour l'acquisition de matériel roulant pour le transport routier restent soumises à l'obligation de notification et autorisation préalable.
- Relations extérieures
- Politique industrielle/marché intérieur 03/03/2004
- Politique industrielle/marché intérieur
- La décision de la Commission concernant la répartition des quantités de substances réglementées qui sont autorisées pour des utilisations essentielles dans la Communauté en 2004, en application du règlement (CE) no 2037/ 2000 du Parlement européen et du Conseil a été publiée au JO UE L 66.
- La Commission européenne a donné son accord sur la configuration du futur accord UE Canada de renforcement du commerce et de l'investissement (TIEA), en définissant son champ d'application et les principaux objectifs.
- La Commission Européenne a décidé d'étendre au secteur des transports les règles dites « de minimis » pour les aides d'Etat n'excédant pas le plafond de 100 000 Ç par entreprise sur une période de trois ans.
- Dès que le règlement sera adopté, le secteur des transports bénéficiera, lui aussi, d'une décentralisation vers les Etats membres du contrôle des aides d'état nationales.
- Concurrence
- A la une le 4 mars 2004
- 03/03/2004 La Commission européenne a adopté un règlement (364/2004) modifiant le règlement n° 70/2001 en ce qui concerne l'extension de son champ d'application aux aides à la recherche et au développement.
- 03/03/2004
- 02/03/2004 L'accord d'Agadir qui prévoit une zone de libre-échange arabe-méditéranéenne réunissant l'Egypte, la Jordanie, le Maroc et la Tunisie a été signé le 25 février par les ministres des affaires étrangères de ces quatre pays.

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- 1000 défis pour ma planète 2003-2004

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Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- Tél 01 44 42 63 75 - Fax 01 45 55 47 02
- Préfecture de la région d'Ile-de-France
- Objectif 2 ou Objectif 3
- En savoir plus sur l'Europe www.
- 29, rue Barbet de Jouy - 75700 PARIS
Nouveau lien vers Europe
- Objectif 2
Nouveau lien vers Europe
- Objectif 2 ou Objectif 3

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- 29 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les organisations professionnelles
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/294 01/03/2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Entreprise» a voulu savoir s il existait véritablement une fibre entrepreneuriale auprès des citoyens de l Union européenne. Elle a donc commandité une enquête Flash Eurobaromètre sur l' Esprit d entreprise

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Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Services publics-Résultats étude 1ère phase
- 02/03/2004

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 04 mars 2004 Vous êtes le 124341 visiteur

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- Pensez dès à présent à demander la délivrance de votre passeport ou de votre carte nationale d'identité
- Mise à jour : 4 mars 2004
- Lire le communiqué (04/03/04)
- Les vacances approchent, les examens aussi !

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Du nouveau sur Archives de France introduction
- M is à jour le 4 mars 2004

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- La décision de la Commission concernant la répartition des quantités de substances réglementées qui sont autorisées pour des utilisations essentielles dans la Communauté en 2004, en application du règlement (CE) no 2037/ 2000 du Parlement européen et du Conseil a été publiée au JO UE L 66.
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission européenne a adopté un règlement (364/2004) modifiant le règlement n° 70/2001 en ce qui concerne l'extension de son champ d'application aux aides à la recherche et au développement . Sont déclarées compatibles avec le marché commun et exemptées de notification, les aides à la recherche et au développement qui remplissent les conditions énoncées dans la directive , les aides aux études de faisabilité technique préalables au activités de re
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- Le Parlement européen et le Conseil du règlement (CE) ont adopté le règlement n° 273/2004 destiné à améliorer le suivi et le contrôle du commerce communautaire des produits chimiques connus sous le nom de précurseurs de drogue. Il s'agit de substances chimiques qui, bien qu'ayant de nombreux emplois licites et légitimes, sont parfois également utilisées pour la fabrication de drogues illicites, telles que l'héroïne, les amphétamines ou l'ec
Nouveau lien vers EUROPA - TRADE - TRADE ISSUES
- La Commission européenne a donné son accord

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Nouveau lien vers Ministère de l'écologie et du développement durable
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Nouveau lien vers projet de loi relatif à la solidarité pour l autonomie des personnes â gées et des personnes handicapées
- Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées (03/03/04) Discours de Marie-Thérèse Boisse
Nouveau lien vers L'actualité
- Audition de Monsieur Fillon devant l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Audition de Monsieur Fillon devant l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées (03/03/04)

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Nouveau lien vers www.salon-agricole.com
- Du 11 au 14 mars, auront lieu, dans le Parc des expositions, le salon de l'Agriculture, le salon de l'Environnement et le salon International du Tourisme Pyrénéen

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Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Direction Départementale de l'Equipement de l'île de la Réunion
- Saint Denis - Entrée ouest
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- La Grande Chaloupe
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- La Possession - Les Lataniers en panne
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- Déplacements et transports
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- La lutte contre les termites
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- Les grands dossiers :
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Revenant sur la politique menée par le Gouvernement en matière sociale, Jean-Pierre Raffarin a déclaré que "la meilleure des politiques sociales est celle qui crée de l'emploi".
- Recherche : de nouvelles mesures budgétaires et une ambition forte pour miser sur l'intelligence
- Pour illustrer cet engagement une Charte de l'égalité sera remise au Premier ministrre le 8 mars prochain
- Politique sociale : le travail, vecteur d'intégration sociale
- Nicole Ameline, ministre déléguée à la Parité et à l'Egalité professionnelle, a présenté en Conseil des ministres le 3 mars une communication sur la promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.
- Mercredi 3 mars 2004, le Sénat a adopté le texte encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant un appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics.
- [ lire l'article ]
- Le texte est ainsi définitivement adopté, étant conforme à celui voté par l'Assemblée nationale.
- Le Premier ministre a répondu le 2 mars, à l'Assemblée nationale, à une motion de censure déposée par l'opposition parlementaire.
- Le Gouvernement a engagé depuis deux ans des réformes en faveur de l'intégration sociale, notamment dans le domaine de l'emploi, de la santé, du logement, et de la lutte contre les discriminations.
- " La ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles Technologies a annoncé le 27 février le dégel des crédits 2002 et de nouvelles mesures en faveur de l'emploi scientifique.
- La loi sur la laïcité définitivement adoptée
- Jeudi 4 mars 2004, Alain Lambert, ministre délégué au Budget et à la Réforme budgétaire, a présenté la nouvelle déclaration des revenus de 2003 et a précisé les mesures qui sont mises en oeuvre pour simplifier concrètement la vie des contribuables et leur faciliter l'impôt.
- Impôts 2003 : nouveauté et simplification
- Il a fait valoir l'engagement du Gouvernement "de consacrer 3 % du Produit intérieur brut à la recherche d'ici 2010.
- Egalité Homme/Femme : un enjeu universel
- Dans un entretien au journal Ouest-France, le Premier ministre est revenu le 20 février, sur la situation de la recherche française.
- Cette communication réaffirme la position de la France en faveur de la démocratie paritaire.
- 3/4/2004 09:30
- [ 27/02/2004 15:25 ]
- [ 04/03/2004 11:59 ]
- [ 03/03/2004 15:57 ]
- [ 03/02/2004 16:20 ]

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/index.html
- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mise à jour le 4 mars 2004

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- Revenus 2003 : Dossier d'information
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu1/index.htm
- Dossier d'information

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Nouveau lien vers Document pdf
- Mobilisation du FAC en faveur des exploitants agricoles sinistrés par la sécheresse de l'été 2003
Nouveau lien vers Document pdf
- Elections cantonales : dêpot des candidatures
Du nouveau sur Document sans titre
- Mobilisation du FAC en faveur des exploitants agricoles sinistrés par la sécheresse de l'été 2003
- Elections cantonales : dêpot des candidatures
- 25/02/2004
- 24/02/2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Etat définitif des candidatures pour le premier tour de scrutin des élections cantonales.
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Vous trouverez ci-joint l'état définitif des candidatures pour le premier tour de scrutin des élections cantonales 2004, arrêté au 4 mars 2004 à 12 heures, date limite de dépôt.
- Etat définitif des candidatures pour le premier tour de scrutin des élections cantonales.
- Du 11 au 14 mars, auront lieu, dans le Parc des expositions, le salon de l'Agriculture, le salon de l'Environnement et le salon International du Tourisme Pyrénéen
- 20 visiteurs en ligne
- [04/03/2004]

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Nouveau lien vers Manifestations et colloques sur le handicap
- (24/02/04) Rencontres de la DIPH "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées: besoins et réponses" le 23 mars 2004 (19/02/04) Année européenne des personnes handicapées
Nouveau lien vers Présentation du projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- (03/03/04) Discours de Marie-Thérèse Boisseau sur le projet de loi au Sénat (24/02/04) Discours de Jean-François Mattei sur le projet de loi au Sénat
Nouveau lien vers www.handicap.gouv.fr/anneeeur/index.html
- "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées: besoins et réponses" le 23 mars 2004 (19/02/04) Année européenne des personnes handicapées
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées: besoins et réponses" le 23 mars 2004 (19/02/04) Année européenne des personnes handicapées
- Audition de Monsieur Fillon devant la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
- (03/03/04) Discours de Marie-Thérèse Boisseau sur le projet de loi au Sénat

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 329338 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
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- Indice TEC 10 au 04/03/2004 : 4,15 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- 25 mars 2004 Conseil européen à Bruxelles [ Lire ]
- 23 mars 2004 Le Printemps de l'Europe [ Lire ]
- 1er mars 2004 La caravane européenne de l'engagement [ Lire ]
- 16 mars 2004 Lancement de l'année de la Pologne en France [ Lire ]

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Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/dossiers/risques/risques-industriels/instal_classees0204/index.htm
- inspection des installations classées dans les DRIRE

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Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- En savoir plus
- Elections cantonales des 21 et 28 mars : dépôt des candidatures pour le 1er tour
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- M. DONZET Laurent
- La Préfecture de la Drôme a reçu ce matin 2 nouvelles déclarations de candidatures :
- Elections cantonales des 21 et 28 mars : dépôt des candidatures pour le 1er tour[ En savoir plus ]
- Canton de SAINT-JEAN (.
- Canton de NYONS :
- 04/03/200412:07

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- Prochainement nouvelle lettre:" Prévenir les risques naturels et industriels "

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- Visiteurs connectés : 9

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Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#wifi
- Radio France, en partenariat avec la Délégation aux usages de l'internet et le CIDJ, organise une journée dédiée à la découverte du Wi-fi. Une invitation est à télécharger sur ce site.
- L'association I-Space et le Cnes.fr ouvrent un site consacré au haut-débit par satellite.
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Une invitation est à télécharger sur ce site.
- sur le site de la Délégation
- Site de Radio-France
- Radio France, en partenariat avec la Délégation aux usages de l'internet et le CIDJ, organise une journée dédiée à la découverte du Wi-fi.
- Plus d'infos et une invitation
- L'événement sur le
- fr ouvrent un site consacré au haut-débit par satellite.

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- jeudi 04 mars 2004 Vous êtes le 124286 visiteur

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Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Plan pluriannuel de renforcement et de modernisation de l'inspection des installations classées dans les DRIRE
- Dernière publication de la Drire :
- 2ème édition de la semaine du développement durable du 16 au 27 juin 2004 - inscrivez votre projet.

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 329335 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Nouveau lien vers Lancement de l année de la Pologne en France - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Conseil européen à Bruxelles - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers La caravane européenne de l engagement - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers Le Printemps de l Europe - Extranet de la communication sur l Europe
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Nouveau lien vers delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#wifi
- Radio France, en partenariat avec la Délégation aux usages de l'internet et le CIDJ, organise une journée dédiée à la découverte du Wi-fi. Une invitation est à télécharger sur ce site.
- Plus d'infos et une invitation sur le site de la Délégation - L'événement sur le
- L'association I-Space et le Cnes.fr ouvrent un site consacré au haut-débit par satellite.
Du nouveau sur delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Une invitation est à télécharger sur ce site.
- sur le site de la Délégation
- Site de Radio-France
- Radio France, en partenariat avec la Délégation aux usages de l'internet et le CIDJ, organise une journée dédiée à la découverte du Wi-fi.
- Plus d'infos et une invitation
- L'événement sur le
- fr ouvrent un site consacré au haut-débit par satellite.

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Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- En savoir plus - CORDIS

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- ELECTIONS - Comment voter par procuration.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Lois et décrets appliqués le même jour partout en France en juin.
- JOURNAL OFFICIEL
- ELECTIONS - Comment voter par procuration.

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Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- -suite éventuelle de l'ordre du jour du matin.
- -questions d'actualité
- Petite loi
- Jeudi 4 mars 2004
- -conclusions de la commission des Lois sur deux propositions de loi tendant à modifier la loi relative au Conseil supérieur des Français de l'étranger
- -communication de M. Bernard STASI, Médiateur de la République
- à 15 heures :
- à 10 heures

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- En savoir plus - CORDIS

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue
- Stand UNCMI : "Mieux composer son habitat !
- Stand DDE-ADIL-ADEME : "Constituer un bon dossier pour son permis de construire !
- La DDE est présente au salon de l'habitat les 12, 13 et 14 mars à la Grande Halle d'Auvergne

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Recherche : de nouvelles mesures budgétaires et une ambition forte pour miser sur l'intelligence
- Mercredi 3 mars 2004, le Sénat a adopté le texte encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant un appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics.
- Lors du Conseil des ministres, mercredi 3 mars 2004, Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat, a présenté la Charte Marianne de l'accueil des usagers dans les services de l'Etat.
- [ lire l'article ]
- Le texte est ainsi définitivement adopté, étant conforme à celui voté par l'Assemblée nationale.
- " La ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles Technologies a annoncé le 27 février le dégel des crédits 2002 et de nouvelles mesures en faveur de l'emploi scientifique.
- La loi sur la laïcité définitivement adoptée
- Il a fait valoir l'engagement du Gouvernement "de consacrer 3 % du Produit intérieur brut à la recherche d'ici 2010.
- Dans un entretien au journal Ouest-France, le Premier ministre est revenu le 20 février, sur la situation de la recherche française.
- Charte Marianne : pour un meilleur accueil des usagers dans les services de l'Etat
- Cette charte, qui affirme l'unité de l'Etat dans l'exigence commune de qualité de services, s'appliquera directement à la totalité des services administratifs centraux et déconcentrés d'ici le 31 décembre 2004.
- [ 27/02/2004 15:25 ]
- [ 03/04/2004 09:30 ]
- [ 03/02/2004 14:18 ]
- [ 03/01/2004 15:07 ]

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Cliquez ici
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Elections CANTONALES et REGIONALES les 21 et 28 mars 2004
- Cliquez ici
- Arrêté fixant les listes de candidatures aux élections régionales 2004 (format pdf)

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers conférence de presse pour le bicentenaire du code civil
- 04.03.04 : A l'occasion du bicentenaire du Code civil, Dominique Perben et Guy Canivet tiendront une conférence de presse le 8 mars 2004
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 4 mars 2004
- 04.03.04 : A l'occasion du bicentenaire du Code civil, Dominique Perben et Guy Canivet tiendront une conférence de presse le 8 mars 2004

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2004_03_04_60_felicites
- Soixante policiers et gendarmes félicités
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2004_01_20_charte_victimes
- Police : une charte d'accueil et d'assistance
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Soixante policiers et gendarmes félicités
- (mis à jour : 04/03/2004 09:54)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 22 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 329144 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 05/03/2004 : 1,07330 08/03/2004 : 1,07311 09/03/2004 : 1,07305
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 05/03/2004 : 1,07787 08/03/2004 : 1,07767 09/03/2004 : 1,07761
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 05/03/2004 : 1,02292 08/03/2004 : 1,02274 09/03/2004 : 1,02268
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 05/03/2004 : 1,02153 08/03/2004 : 1,02119 09/03/2004 : 1,02107
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 05/03/2004 : 1,04185 08/03/2004 : 1,04150 09/03/2004 : 1,04138
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 05/03/2004 : 1,00822 08/03/2004 : 1,00788 09/03/2004 : 1,00776

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 4 mars 2004 : Entretien avec le roi de Jordanie.
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 4 mars 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Entretien avec le roi de Jordanie.
- 4 mars 2004 :

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=46&cusnum=746
- Droits de douane supplémentaires sur plus de 1200 produits originaires des Etats-Unis à partir du 1er mars.
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Droits de douane supplémentaires sur plus de 1200 produits originaires des Etats-Unis à partir du 1er mars.
- (03/03/2004)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Consulter le programme
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7
- Renseignements auprès du Mouvement Français pour le Planning Familial (05.49.26.95.08)
- Journée Internationale de la Femme le 8 mars
- A l'occasion de la Journée Internationale de la Femme, une manifestation a lieu le samedi 6 mars 2004 à Niort (Espace culturel Leclerc.
- 13 h : Ateliers débats et expositions 16 h : Conférence autour de la thématique "Femmes et sexualité" 20 h 30 : Spectacle de théâtre Consulter le programme

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date
- 4 mars 2004
Du nouveau sur index
- L'armée de l'air recrute >
- Aide aux populations sinistrées du Maroc >
Nouveau lien vers actualité
- >>
Nouveau lien vers actualité
- >>

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 04 mars 2004 Vous êtes le 124236 visiteur

[ www.cordis.lu ] liens documents
Nouveau lien vers CORDIS: Service recherche et technologie de la France: Home
- - En savoir plus - CORDIS

[ www.centre.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mille_defis
- Mille défis pour ma planète 2004-2005
Du nouveau sur www.centre.environnement.gouv.fr/index.html
- ma planète 2004-2005

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 329130 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- Le rapport final de l étude plurimodale des transports est en ligne (téléchargement).
- Il a été présenté à la Conférence du Rhin Supérieur le 05 décembre 2003 : à partir d un diagnostic de la situation et d une modélisation des évolutions de trafic envisageables, l étude constitue une base solide de réflexion et d action dans le domaine des transports.
- ETUDE PLURIMODALE DES TRANSPORTS DANS LE RHIN SUPERIEUR
- En savoir plus
- édité le 03-02-2004
Nouveau lien vers DRE Alsace - Actualités
- En savoir plus

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités
- Paris, le 4 mars 2004
Nouveau lien vers Actualités
- Paris, le 4 mars 2004
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Salon International de l'Agriculture - 28 février / 7 mars 2004 Paris, le 4 mars 2004
- Le site Internet événementiel "En direct du Salon International de l'Agriculture" Paris, le 4 mars 2004
- id_article=3297","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 04/03/2004

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- Petite loi

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/rntl/rntl-livre-blanc2.zip
- Livre Blanc du Réseau national des technologies logicielles
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Le RNTL a pour mission de favoriser les coopérations entre les équipes de R&D industrielles (producteurs et utilisateurs des logiciels) et les équipes de recherche publique pour favoriser le développement d'une industrie du logiciel compétitive.
- Il constitue la base d'une réflexion sur l'avenir de la R&D en technologies logicielles en France.
- Depuis sa création, plus de 130 projets ont été labellisés pour un investissement global de plus de 200 millions d'euros, soutenu en partie par l'Etat.
- 4 mars 2004 : Le Livre Blanc du Réseau national des technologies logicielles (RNTL) est une analyse, réalisée par Pierre Audoin Consultants, des résultats de l'action du RNTL trois années après son lancement et de la perception qu'en ont les acteurs.

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Salon ouvert : Le pluralisme syndical
- Salon ouvert : Le défi rural
- Salon ouvert : L'enseignement agricole
- Questions d'actualité au gouvernement
- Jean-Michel Lemétayer
- 22h35 - 23h25 Opération spéciale
- 18h25 - 19h15 Face à la presse
- 15h05 - 16h30 Séance
- 12h50 - 13h00 Entretien
- 11h55 - 12h45 Opération spéciale
- 10h55 - 11h45 Opération spéciale
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Le Sénat a adopté, mercredi 3 mars 2004, le projet de loi encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 04 mars 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d information sur l avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 03.03.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Salon ouvert : Le pluralisme syndical
- Salon ouvert : Le défi rural
- Salon ouvert : L'enseignement agricole
- Questions d'actualité au gouvernement
- Opération spéciale
- Jean-Michel Lemétayer
- Face à la presse
- Entretien
- 22h35 - 23h25
- 18h25 - 19h15
- 15h05 - 16h30
- 12h50 - 13h00
- 11h55 - 12h45
- 10h55 - 11h45

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- [ 03/02/2004 14:18 ]

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le permis probatoire
- Mise en place du permis probatoire

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Dossiers [28-1-04] - Discours [3-3-04]

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Les premières NOTES des groupes de projet sont en ligne (03/03/2003)
- « Les NOTES », sont des 4... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Les premières NOTES des groupes de projet sont en ligne (03/03/2003) [ Le Plan, dans le souci permanent de répondre à la lettre de mission du Premier ministre, lance un nouveau type de support de publication pour les groupes de projet.
- « Les NOTES », sont des 4.

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 4 Mars 2004

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=550
- recueil spécial N°4
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=546
- délégations de signatures, avis de concours, secteurs des gardes ambulancières
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- recueil spécial N°4
- délégations de signatures, avis de concours, secteurs des gardes ambulancières
- 13/02/2004 Recueil des actes administratifs Enduro du Touquet
- 05/02/2004 recueil des actes administratifs recueil spécial n°3 du 02/02/04

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 04 mars 2004

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 4 Mars 2004
- 16 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- mise à jour: 04/03/04

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 328940 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- La Slovaquie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Jeudi 4 Mars 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8
- le 04/03/04

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 04 mars 2004 Vous êtes le 124191 visiteur

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi sur la laïcité à l'école - Rapport sur la question des signes religieux à l'école - Voile islamique
- Projet de loi sur le principe de laïcité adopté en 1 ère lecture le 10 février 2004.
- Projet de loi sur le principe de laïcité adopté en 1 ère
- Projet de loi sur le principe de laïcité adopté en 1
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Commission d'enquête et mission d'information sur la canicule
- Rapport de la commission d'enquête sur les conséquences de la canicule ( 3 mars 2004 )
- Rapport de la commission d'enquête sur les conséquences de la canicule
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/documents/index-ordonnances.asp#s164
- P rojet de loi de transposition par ordonnances des directives communautaires
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Rapport de la commission d'enquête sur les conséquences de la canicule ( 3 mars 2004 )
- Projet de loi de transposition par ordonnances des directives communautaires
- (En séance le 5 mars)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 328933 VISITES DEPUIS SA CREATION

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[ www.acofa.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.acofa.gouv.fr/index5.htm
- Publicité relative aux marchés d'acquisition et de service
Du nouveau sur www.acofa.gouv.fr/index.html
- fr Publicité relative aux marchés d'acquisition et de service