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02.03.2004

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Nouveau lien vers Communiqué de presse : Plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique
- - Communiqué de presse
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Claudie Haigneré annonce le dégel des crédits 2002 et des mesures en faveur de l'emploi scientifique
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- - Dossier de presse
Nouveau lien vers Discours de la ministre : Plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique
- - Communication de la ministre du 25 février 2004
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- Recrutement d enseignants-chercheurs et de chercheurs
- 549 postes de chercheurs sont ou vont être ouverts au concours de recrutement dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique (CNRS, INRA, INRIA, INSERM, IRD, INED, CEMAGREF, INRETS, LCPC).
- 3054 postes d enseignants-chercheurs (1976 emplois de Maître de conférence et 1078 emplois de Professeur d université) sont publiés au JO du 27 février 2004 au titre de la première session de la campagne de recrutement.

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- CIRCULAIRE DRT/CT2 n° 2004/03 du 6 février 2004 relative à la procédure applicable en matière de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
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- CIRCULAIRE DRT/CT2 n° 2004/03 du 6 février 2004 relative à la procédure applicable en matière de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

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- - Communication de la ministre du 25 février 2004
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- Recrutement d enseignants-chercheurs et de chercheurs
- 549 postes de chercheurs sont ou vont être ouverts au concours de recrutement dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique (CNRS, INRA, INRIA, INSERM, IRD, INED, CEMAGREF, INRETS, LCPC).
- 3054 postes d enseignants-chercheurs (1976 emplois de Maître de conférence et 1078 emplois de Professeur d université) sont publiés au JO du 27 février 2004 au titre de la première session de la campagne de recrutement.

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Sécurité civile : un projet de loi pour renforcer la sécurité au quotidien
- Revenant sur la politique menée par le Gouvernement en matière sociale, Jean-Pierre Raffarin a déclaré que "la meilleure des politiques sociales est celle qui crée de l'emploi".
- Politique sociale : le travail, vecteur d'intégration sociale
- Nicolas Sarkozy a, au cours du Conseil, mis en avant la nécessité de repenser certains éléments de la stratégie de sécurité civile, et de moderniser ses outils, face aux catastrophes récentes et la réévaluation de la menace terroriste.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre s'est exprimé le 26 février au Sénat, lors des questions au Gouvernement, sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Le Premier ministre a répondu le 2 mars, à l'Assemblée nationale, à une motion de censure déposée par l'opposition parlementaire.
- Le ministre de l'Intérieur a présenté un projet de loi de modernisation de la sécurité civile.
- Le Gouvernement entend "lever l'impasse de la santé, avec un esprit de justice", afin de "donner un avenir à la Sécurité sociale".
- Le Gouvernement a engagé depuis deux ans des réformes en faveur de l'intégration sociale, notamment dans le domaine de l'emploi, de la santé, du logement, et de la lutte contre les discriminations.
- Jean-Pierre Raffarin a invité les parlementaires "à faire confiance aux partenaires sociaux et au dialogue social pour trouver les bonnes solutions".
- Assurance maladie : assurer la pérennité du modèle français
- [ 26/02/2004 18:00 ]
- [ 25/02/2004 19:07 ]

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- 10 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 326379 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Retrouvez le script et la vidéo du "chat" dans la synthèse du forum Adolescence.
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les organisations professionnelles
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- découvrez
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- la journée régionale du 20 mars et l'hommage à Ahmadou Kourouma,
- et tous les textes que vous avez écrit .
- découvrez le programme : la nuit du slam.

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- mardi 02 mars 2004 Vous êtes le 123391 visiteur

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- Rapport de la Commission Vrousos
- protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants
- Propositions pour une meilleure
- Priorités en radioprotection - 02/03/04 - La commission VROUSOS remet son rapport sur "les priorités en radioprotection" à l'ASN
- "Priorités en Radioprotection"
- NOTE D'INFORMATION
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- Rapport de la Commission Vrousos
- protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants
- Propositions pour une meilleure
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- "Priorités en Radioprotection"
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- CE SITE A REÇU 326378 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Paris, le 2 mars 2004
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- Paris, le 2 mars 2004
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- Salon International de l'Agriculture - 28 février / 7 mars 2004 Paris, le 2 mars 2004
- Le site Internet événementiel "En direct du Salon International de l'Agriculture" Paris, le 2 mars 2004
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- Circulaire DGEFP n°2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
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- Réforme des modalités d'indemnisation des allocataires de l'ASS.
- Circulaire DGEFP n°2004-008 du 20 février 2004 relative à la réforme de l'allocation de solidarité spécifique
- 02/03/2004

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- ENVIRONNEMENT -
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- ALLOCATIONS - La déclaration de ressources 2003 à remplir.
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- Naissance des communautés aéroportuaires.
- La déclaration de ressources 2003 à remplir.
- JOURNAL OFFICIEL - Lois et décrets appliqués le même jour partout en France en juin.
- ENVIRONNEMENT
- DECOUVRIR - Calculez le montant de votre impôt 2004 sur le revenu.
- ALLOCATIONS

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Nouveau lien vers Projet de loi Laïcité - Port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics
- Rapport de M. Jacques Valade, fait au nom de la commission des affaires culturelles
Nouveau lien vers Projet de loi Laîcité - Port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics
- Texte du projet de loi Rapport de M. Jacques Valade, fait au nom de la commission des affaires culturelles
Nouveau lien vers Les Défis du Net Citoyens du Sénat
- Les Défis du Net Citoyens du Sénat
Nouveau lien vers PROJET DE LOI LAÏCITÉ - PORT DE SIGNES OU DE TENUES MANIFESTANT UNE APPARTENANCE RELIGIEUSE DANS LES ÉCOLES, COLLÈGES ET LYCÉES PUBLICS
- Lire le dossier
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR L'ÉGALITÉ DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES
- égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
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- Rapport de M. Jacques Valade, fait au nom de la commission des affaires culturelles
- Projet de loi relatif à la laïcité
- Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Les Défis du Net Citoyens du Sénat : Le Sénat invite 150 jeunes internautes à participer à la 2ème édition des Défis du Net Citoyens
- Le Sénat examine, mardi 2 mars 2004, le projet de loi encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics.

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Nouveau lien vers :-: Le Permis Probatoire :-:
- PERMIS PROBATOIRE

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Nouveau lien vers Ma retraite selon mon statut - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- MA RETRAITE SELON MON STATUT
Nouveau lien vers Documents d\'information -
- DOCUMENTS D'INFORMATION
Nouveau lien vers Lexique -
- LEXIQUE
Nouveau lien vers Le droit à l\'information individuelle des assurés - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- La réforme des retraites crée les moyens de sauvegarder le système « par répartition ». Mais elle constitue également un réel progrès social par son volet sur l'amélioration de l'information des futurs retraités. L'article 10 de la loi du 21 août ...
Nouveau lien vers Tous les discours -
- TOUS LES DISCOURS
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- MA RETRAITE BOÎTE À OUTILS
Nouveau lien vers Tous les communiqués -
- TOUS LES COMMUNIQUÉS
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- MA RETRAITE À LA CARTE
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- MA RETRAITE AU CAS PAR CAS
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- RESSOURCES
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- SALLE DE PRESSE
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- LE GUIDE À TÉLÉCHARGER AU FORMAT PDF
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- VOS QUESTIONS
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- CONTACTS PRESSE
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- VOS QUESTIONS
- TOUS LES DISCOURS
- TOUS LES COMMUNIQUÉS
- SALLE DE PRESSE
- RESSOURCES
- MA RETRAITE SELON MON STATUT
- MA RETRAITE BOÎTE À OUTILS
- MA RETRAITE AU CAS PAR CAS
- MA RETRAITE À LA CARTE
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- LE GUIDE À TÉLÉCHARGER AU FORMAT PDF
- LE DROIT À L'INFORMATION INDIVIDUELLE DES ASSURÉS
- L'article 10 de la loi du 21 août .
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- DOCUMENTS D'INFORMATION
- CONTACTS PRESSE

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Vous êtes donc invités à répondre avant le 22 mars prochain au questionnaire en ligne.
- Vous avez été nombreux, acteurs de l'eau ou simples usagers, à y prendre part en 2003.
- Mise à jour : 2 mars 2004
- Les résultats de cette consultation ont été rendus publics le 16 décembre 2003.
- Le débat national pour la réforme de la politique de l'eau entre dans sa dernière phase.
- La ministre de l'Ecologie et du Développement Durable a souhaité soumettre ses propositions aux acteurs de l'eau et au grand public pour celles le concernant directement.
- Débat national sur la politique de l'eau

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- [ lire l'article ]
- Le secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, a présenté une communication en Conseil des ministres du 25 février une communication sur le plan de modernisation de l'apprentissage.
- Le Premier ministre s'exprime le 2 mars à l'Assemblée nationale, dans le cadre d'une motion de censure déposée par l'opposition parlementaire.
- Cette procédure a été introduite en application de l'article 49 alinéa 2 de la Constitution française, permettant aux députés d'engager la responsabilité du Gouvernement sur son programme.
- Cette filière constitue une réponse adaptée au besoin de qualification et d'insertion professionnelle des jeunes.
- Assemblée nationale : le Premier ministre répond à une motion de censure
- Apprentissage : favoriser l'insertion professionnelle des jeunes
- [ 25/02/2004 11:27 ]
- 2/3/2004 16:20
- [ 01/03/2004 15:07 ]

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation pour le polluant dioxyde d'azote
- Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation mercredi 3 mars 2004 pour le polluant DIOXYDE D'AZOTE
Nouveau lien vers Le permis probatoire
- ------------ Mise en place du permis probatoire
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation
- pour le polluant DIOXYDE D'AZOTE
- mercredi 3 mars 2004
- ------------

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=559
- Dépôt des candidatures du 02/03
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Dépôt des candidatures du 02/03

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Du nouveau sur Liste des articles
- Une indemnité mensuelle de 573,72 est versée au jeune par l organisme d accueil.
- Les modalités du dispositif, les dossiers de candidature (pour les jeunes) et de conventionnement (pour les organismes d accueil) sont disponibles par l'accès simplifié, thème citoyenneté
- Le volontariat de cohésion sociale et de solidarité : un nouveau dispositif pour les jeunes et les associations
- Ce volontariat, de 6 à 24 mois, s effectue dans des associations, collectivités territoriales, établissements publics et GIP conventionnés par le préfet de département.
- Ce dispositif, s adresse aux Français et ressortissants européens, de 18 à 28 ans, en règle au regard des obligations militaires, qui souhaitent apporter leur concours dans le domaine de la cohésion sociale et de la solidarité.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Ecole nationale de l'administration pénitentiaire

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 02/03/04

[ www.idf.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- listes des candidats au premier tour de scrutin
- Élections régionales des 21 et 28 mars 2004
Nouveau lien vers Etat définitif des listes de candidats enregistrées par le préfet de la région d'Ile-de-France
- listes des candidats au premier tour de scrutin

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- 14 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- PERMIS PROBATOIRE
- Mise à jour : 02-Mar-2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 326156 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 02/03/2004 : 4,10 %

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Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'UE a considéré que (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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Nouveau lien vers MEDD - Débat National sur l'Eau
- Le débat national pour la réforme de la politique de l'eau entre dans sa dernière phase. Vous avez été nombreux, acteurs de l'eau ou simples usagers, à y prendre part en 2003. Les résultats de cette consultation ont été rendus publics le 16 décembre 2003. La ministre de l'Ecologie et du Développement Durable a souhaité soumettre ses proposi
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- Le débat national pour la réforme de la politique de l'eau entre dans sa dernière phase. Vous avez été nombreux, acteurs de l'eau ou simples usagers, à y prendre part en 2003. Les résultats de cette consultation ont été rendus publics le 16 décembre 2003. La ministre de l'Ecologie et du Développement Durable a souhaité soumettre ses proposi

[ www.enap.justice.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.enap.justice.fr
- Ecole nationale de l'administration pénitentiaire

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Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- A partir du 1er mars 2004, le permis de conduire devient probatoire
- 01/03/2004

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9

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Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#ispace
- L'association I-Space et le Cnes.fr ouvrent un site consacré au haut-débit par satellite
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- L'association I-Space et le Cnes.
- fr ouvrent un site consacré au haut-débit par satellite

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- L'armée de l'air recrute >
- L'armée de l'air en Haïti >
- Exposition "Des ailes et des hommes".
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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 02 mars 2004 Vous êtes le 123322 visiteur

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- matière de TVA
- Etude de cas en

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Mesures engagées ces dernières années pour une meilleure maîtrise des nuisances sonores

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- Vous êtes donc invités à répondre avant le 22 mars prochain au questionnaire en ligne.
- Vous avez été nombreux, acteurs de l'eau ou simples usagers, à y prendre part en 2003.
- Mise à jour : 2 mars 2004
- Les résultats de cette consultation ont été rendus publics le 16 décembre 2003.
- Le débat national pour la réforme de la politique de l'eau entre dans sa dernière phase.
- La ministre de l'Ecologie et du Développement Durable a souhaité soumettre ses propositions aux acteurs de l'eau et au grand public pour celles le concernant directement.
- Débat national sur la politique de l'eau

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- CE SITE A REÇU 326142 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- L'association I-Space et le Cnes.fr ouvrent un site consacré au haut-débit par satellite
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- Amendements

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- Responsabilités locales : réconcilier les Français avec l'action publique
- [ lire l'article ]
- Les viticulteurs ont exprimé leur inquiétude face à la baisse de la consommation de vin en France.
- Le Premier ministre et le ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales, ont reçu à Matignon le 26 février les représentants de la filière des métiers du vin, en présence de parlementaires des régions viticoles.
- Le Premier ministre a prononcé un discours en ouverture des débats.
- L'Assemblée nationale examinait en première lecture le 24 février le projet de loi relatif aux responsabilités locales.
- Filière viticole : favoriser les exportations et adapter la communication
- Ce texte, présenté le 1er octobre 2003 en Conseil des ministres, a été adopté au Sénat en première lecture le 15 novembre 2003.
- [ 26/02/2004 09:36 ]
- [ 24/02/2004 16:36 ]

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes - campagne 2004
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes - campagne 2004

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site de la Préfecture de la Lozère
- Demande de subvention au titre du Fond national pour le développment du sport
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- national pour le développment du sport
- exercice 2004
- Demande de subvention au titre du Fond

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Spécial du 1er Mars 2004, n°

[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Spécial du 1er Mars 2004, n°2004 E
Du nouveau sur www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- Spécial du 1er Mars 2004, n°

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- CE SITE A REÇU 325936 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Mise à jour 02/03/2004
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- Elections régionales - liste des candidats
Du nouveau sur accueil prefecture
- Elections régionales - liste des candidats

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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- L'état de l'avancée de la société de l'information en région
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- 1er mars 2004 : Le site internet du Salon internationnal de l'Agriculture, qui s'est ouvert le 28 février 2004, est devenu un média essentiel de cet événement réunissant à la fois les professionnels et le grand public. Il participe également à un mouvement de fond : celui de l'avancée des nouvelles technologies de l'information et de la communication, dans le monde agricole. + d'infos
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- 25 février 2004 : Le ministre de la Culture et de la Communication, Jean-Jacques Aillagon, et la ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles technologies, Claudie Haigneré, ont présenté, mercredi 25 février, au Palais de la Découverte, le Plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique. Un portail de l'internetscientifique grand public, a été annoncé. + d'infos
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- 24 février 2004 : La Commission européenne a annoncé, le 14 février 2004, le lancement du quatrième et dernier appel à propositions du programme de financement européen "eContent" ou "e-Contenu". Point de contact national pour la France, la Direction de développement des médias publie un dossier complet sur le sujet. + d'infos
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- Bilan à moyen terme pour le plan e-Europe 2005 (en anglais) sur europa.eu.int
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- 23 février 2004 : Selon une étude de l'Observatoire de technologies de l'information et de la communication, publiée en février, le marché français des TIC "reprend de la vigueur" et "les perspectives du secteur s'améliorent à nouveau" . + d'infos
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- 18 février 2004 : Dominique Perben, Garde des Sceaux et ministre de la Justice, a présenté, mercredi 18 février en Conseil des ministres, une ordonnance visant à moderniser le droit et notamment à mettre sur un pied d'égalité les versions papier et électronique des textes juridiques officiels. + d'infos
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- 17 février 2004 : Dans un entretien accordé mardi 17 février au journal 20 minutes, Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'Industrie s'est exprimée sur le haut débit. + d'infos
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- Le Premier ministre a présenté lundi 9 février 2003, lors d'undéplacement à Lyon, les grandes lignes du projet ADELE, "Administration Electronique 2004/2007" dont l'ambition est de donner un cadre pluriannuel, cohérent et coordonné au développement de l'administration électronique. Consultez le dossier. + d'infos
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- Progression importante du marché des mobiles en 2003 (ART)
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- Réseaux sans fil, un protocole d'accord en Europe
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- Le dossier Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LEN)
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- L'ART approuve l'offre technique et tarifaire d'interconnexion de France Télécom pour les fournisseurs de service téléphonique au public pour l'année 2004
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- Le point sur le développement de l'Internet haut débit en France (ART)
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- Une révolution numérique profitable à tous
- Une nouvelle mesure en faveur de l'accessibilité du droit
- Un portail de l'internetscientifique grand public, a été annoncé.
- Réseaux sans fil, un protocole d'accord en Europe
- Projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
- Progression importante du marché des mobiles en 2003 (ART)
- Programme e-content : contenus multilingues et meilleur accès à l'information publique
- Point de contact national pour la France, la Direction de développement des médias publie un dossier complet sur le sujet.
- Liste et détail des aides publiques destinées au développement des TIC et du multimédia
- Les perspectives de croissance du marché des TIC
- Le Premier ministre a présenté lundi 9 février 2003, lors d'undéplacement à Lyon, les grandes lignes du projet ADELE, "Administration Electronique 2004/2007" dont l'ambition est de donner un cadre pluriannuel, cohérent et coordonné au développement de l'administration électronique.
- Le point sur le développement de l'Internet haut débit en France (ART)
- Le dossier Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LEN)
- L'état de l'avancée de la société de l'information en région
- L'ART approuve l'offre technique et tarifaire d'interconnexion de France Télécom pour les fournisseurs de service téléphonique au public pour l'année 2004
- L'annuaire des sites publics en région
- Il participe également à un mouvement de fond : celui de l'avancée des nouvelles technologies de l'information et de la communication, dans le monde agricole.
- fr : un portail web au coeur du plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique :
- En direct du salon de l'agriculture 2004 : le web un média incontournable
- e-alsace, le forum d'information TIC en Alsace
- Consultez le dossier.
- Bilan à moyen terme pour le plan e-Europe 2005 (en anglais) sur europa.
- Appels à propositions/appels à projets - France
- Appels à projet de l'Union européenne
- Aides et appels sur l'année en cours
- Administration électronique : le projet ADELE - pour vous simplifier la vie
- ADELE - pour vous simplifier la vie
- 25 février 2004 : Le ministre de la Culture et de la Communication, Jean-Jacques Aillagon, et la ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles technologies, Claudie Haigneré, ont présenté, mercredi 25 février, au Palais de la Découverte, le Plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique.
- 24 février 2004 : La Commission européenne a annoncé, le 14 février 2004, le lancement du quatrième et dernier appel à propositions du programme de financement européen "eContent" ou "e-Contenu".
- 23 février 2004 : Selon une étude de l'Observatoire de technologies de l'information et de la communication, publiée en février, le marché français des TIC "reprend de la vigueur" et "les perspectives du secteur s'améliorent à nouveau".
- 1er mars 2004 : Le site internet du Salon internationnal de l'Agriculture, qui s'est ouvert le 28 février 2004, est devenu un média essentiel de cet événement réunissant à la fois les professionnels et le grand public.
- 18 février 2004 : Dominique Perben, Garde des Sceaux et ministre de la Justice, a présenté, mercredi 18 février en Conseil des ministres, une ordonnance visant à moderniser le droit et notamment à mettre sur un pied d'égalité les versions papier et électronique des textes juridiques officiels.
- 17 février 2004 : Dans un entretien accordé mardi 17 février au journal 20 minutes, Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'Industrie s'est exprimée sur le haut débit.
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- Forte augmentation des noyades accidentelles pendant l'été 2003
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- Forte augmentation des noyades accidentelles pendant l'été 2003

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- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.

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- Lire le communiqué (01/03/04)
- A compter du 01/01/2004, les candidats au permis de conduire, nés à partir du 1er janvier 1988, doivent justifier de l'attestation scolaire de sécurité routière

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Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les stages d'insertion et de formation professionnelle à l'emploi ( SIFE ) : un meilleur accès à l'emploi quand ils sont certifiants.
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- Comptes rendus des débats des 24 , 25 , 26 février et 1er mars
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- Petite loi
- Le Sénat a adopté, lundi 1er mars 2004, le projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 03/03/2004 : 1,07343 04/03/2004 : 1,07337 05/03/2004 : 1,07330
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 03/03/2004 : 1,07799 04/03/2004 : 1,07793 05/03/2004 : 1,07787
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 03/03/2004 : 1,02304 04/03/2004 : 1,02298 05/03/2004 : 1,02292
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 03/03/2004 : 1,02177 04/03/2004 : 1,02165 05/03/2004 : 1,02153
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 03/03/2004 : 1,04209 04/03/2004 : 1,04197 05/03/2004 : 1,04185
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 03/03/2004 : 1,00845 04/03/2004 : 1,00834 05/03/2004 : 1,00822

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
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- mise à jour mars 2004

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Du nouveau sur Actualités
- Salon européen des PÊCHES en MER et des loisirs nautiques
- Pour en savoir plus sur le salon : www.
- panierpointu.
- les 5, 6 et 7 mars 2004
- Le Conseil Supérieur de la Pêche sera au
- du 02/03/04
- à NANTES - La Beaujoire

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- plans de protection de l'atmosphère
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- légionellose
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- questionnaire
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- Bilan environnement
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Trouvez également de l'information sur la légionellose.
- Suite aux cas de légionellose rencontrés dans le Pas-de-Calais, les ministères de l'Ecologie et du Développement durable et de la Santé ont décidé de réaliser un recensement des tours aeroréfrigérantes.
- Recensement des tours aéroréfrigérantes
- Pour un meilleur accueil dans les services de l'Etat Les engagements de la Drire
- Participez à ce recensement en renseignant ce questionnaire.
- Les plans de protection de l'atmosphère (PPA) en région Centre
- déclaration annuelle - Questionnaire relatif aux rejets annuels de polluants dans l'eau, dans l'air, dans les déchets et dans les sols pour l'année 2003.
- Ces travaux devront être menés par des laboratoires, des centres techniques ou des entreprises, dont les compétences et/ou les moyens sont complémentaires de ceux des Laboratoires nationaux de métrologie du BNM
- Bilan environnement Edition 2003
- A renvoyer à la Drire du Centre avant le 1er avril 2004 Télécharger le document

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- Appel à propositions d'études

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- Observatoire des retards
Du nouveau sur www.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Observatoire des retards
- Bilan de l'année 2003

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- A compter du 1er janvier 2004, les candidats au permis de conduire, nés à partir du 1er janvier 1988, doivent justifier de l'attestation scolaire de sécurité routière

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Nouveau lien vers Conjoncture : la bulletin
- Le bulletin du mois de mars 2004
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Le bulletin du mois de mars 2004 La conjoncture "Aviculture" - février 2004
- 02/03/2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Salon International de l'Agriculture 28 février - 7 mars 2004
- Salon International de l'Agriculture
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- La conjoncture " Aviculture " - février 2004

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- Petite loi

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- Fonds National pour le Développement du Sport - Début de la campagne : lundi 1er mars 2004
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- *****Fonds National pour le Développement du Sport - Début de la campagne : lundi 1er mars 2004

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- 2 mars 2004 : Présentation de la Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications (CEPT) .
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- 2 mars 2004 : Présentation de la Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications (CEPT).

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- Projet de loi sur la laïcité
- 7h30 - 8h20 Paroles de France
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- 14h00 - 14h45 Paroles d'Europe
- 11h55 - 12h45 Paroles de France
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- - Projet de loi relatif à la laïcité
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- Questions orales
- Projet de loi relatif à la laïcité
- Mardi 2 mars 2004
- Le Sénat a adopté , lundi 1er mars 2004, le projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
- à 11h, 16h et le soir :

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- Le 02 mars 2004

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- Ma retraite selon mon statut
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- La réforme des retraites crée les moyens de sauvegarder le système « par répartition ». Mais elle constitue également un réel progrès social par son volet sur l'amélioration de l'information des futurs retraités. L'article 10 de la loi du ...
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- visites,articles.
- titre,articles.
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- surtitre,articles.
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- statut,articles.
- soustitre,articles.
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- accepter_forum FROM spip_articles AS articles WHERE articles.
- accepter_forum,articles.

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- Pour tout savoir sur les missions et service du réseau EIC
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- Relations extérieures
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- Propriérté intellectuelle
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- Source : Synopsis Euromed
- Source : OEB
- Relations extérieures
- Propriérté intellectuelle
- ò Lorsqu'une invention n'a pas d'intérêt, le déposant peut arrêter la procédure plus rapidement, car dès réception de l'opinion écrite sur la brevetabilité, il pourra se faire une idée du marché.
- ò Lorsqu'une invention a un intérêt, l'inventeur dépose une demande de brevet européen : grâce à la nouvelle procédure, le montant de la taxe directe perçue par l'OEB a été réduite, comme le nombre de procédures à engager.
- ò Enfin, lorsque le déposant veut un rapport positif concernant la brevetabilité de son invention avant d'entrer dans la phase régionale, l'OEB a également préparé une réponse.
- L'Office Européen des Brevets (OEB), administration chargée de la recherche internationale, a introduit depuis le 1er janvier 2004, les modifications adoptées par l'Assemblée générale du Patent Cooperation Treaty(PCT) de 2002.
- L'accord d'Agadir qui prévoit une zone de libre-échange arabe-méditéranéenne réunissant l'Egypte, la Jordanie, le Maroc et la Tunisie a été signé le 25 février par les ministres des affaires étrangères de ces quatre pays.
- Il s'agit d'une étape essentielle vers la création d'une zone de libre-échange euro-méditéranéenne.
- Désormais, toutes les administrations chargées de la recherche internationale devront préparer un rapport de recherche internationale complété par une opinion écrite préliminaire sur la brevetabilité.
- Dernière conséquence de ces changements, l'OEB a ajusté sa politique de remboursement relative au PCT pour le travail qu'il effectue antérieurement.
- De surcroît, le Conseil d'Administration de l'OEB a réduit à 1550 euros le montant de la taxe afférente à cette nouvelle procédure.
- Dans ce cas, le montant des taxes et le nombre de procédures à entamer diminuent également.
- Cette modification de la procédure va permettre au déposant de se faire une idée de l'état de la recherche dès la première procédure entamée, grâce aux commentaires de l'activité inventive, l'applicabilité industrielle, etcà
- Cet accord créera un marché intégré de plus de 100 millions de personnes.
- Ce nouveau système montre ses avantages dans les situations les plus courantes :
- Ce montant a été révisé compte tenu de la baisse des procédures à réaliser, et du fait que ce service sera effectué par des examinateurs qualifiés pour réaliser à la fois des recherches et des examens quant au fond.
- A la une le 2 mars 2004
- A ce titre, cette initiative a reçu le soutien de l'UE et bénéficiera de l'aide d'un programme de 4 millions d'euros dans le cadre du programme MEDA.
- 01/03/2004

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 2 Mars 2004
- 20 visiteurs en ligne

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- DRHFPT : un nouveau site .

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- CE SITE A REÇU 325362 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Communiqué de l'Office européen des brevets
- L'Office Européen des Brevets (OEB), administration chargée de la recherche internationale, a introduit depuis le 1er janvier 2004, les modifications adoptées par l'Assemblée générale du Patent Cooperation Treaty(PCT) de 2002.

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Mardi 2 Mars 2004

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- Pour en savoir +

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
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Du nouveau sur DDJS68 page principale
- Mise à jour 01/03/04

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 02 mars 2004 Vous êtes le 123131 visiteur

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