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27.02.2004

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- er au 7 mars 2004
- au 7 mars 2004
- Agenda de Monsieur Fillon du 1 er au 7 mars 2004
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- Agenda de Monsieur Fillon du 1er au 7 mars 2004
- (27/02/04)

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI VISANT À DISTINGUER LE VIN DES AUTRES BOISSONS ALCOOLIQUES DANS L'ACCÈS À LA PUBLICITÉ,
- 27/02/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE LA SÉCURITÉ CIVILE,
- 27/02/2004
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- Proposition de loi de M. Roland COURTEAU et plusieurs de ses collègues, visant à distinguer le vin des autres boissons alcooliques dans l'accès à la publicité,
- Projet de loi de M. Nicolas SARKOZY, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, de modernisation de la sécurité civile
- 27/02/2004

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- Listes des candidats aux élections régionales

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Nouveau lien vers Listes des candidats aux élections régionales 2004 dans l'Hérault
- Listes des candidats aux élections régionales
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- CE SITE A REÇU 320227 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.fing.org ] liens documents
Nouveau lien vers Forum sur les enjeux des TIC en milieu rural - 2ème édition - Felletin le 14 mai 2003 - Fondation Internet Nouvelle Génération
- - Compte-rendu des 2e rencontres (mai 2003) http://www.fing.org/index.php?num=3811,4

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- Agenda de Monsieur Jacob du 1er mars au 7 mars 2004 (27/02/04)
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- Agenda de Monsieur Jacob du 1er mars au 7 mars 2004 (27/02/04) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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- 27 février 2004 : Nominations au Conseil Constitutionnel
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- 27 février 2004 :
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- Nominations au Conseil Constitutionnel
- 27 février 2004 :

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- Visiteurs connectés : 9

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- Le Passeport internet et multimédia (PIM) et ses annexes sont en ligne sur ce site.
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- mairie-felletin.
- Le Passeport internet et multimédia (PIM) et ses annexes sont en ligne sur ce site.
- http://www.
- Compte-rendu des 2e rencontres (mai 2003) http://www.

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- virtuelles
- statistiques
- Présentation du rapport :
- la réalisation du Musée national des
- Jean-Jacques Aillagon confie à Rudy Ricciotti
- Filialisation de RFO au sein
- expositions
- du groupe France Télévisions
- Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
- chantier du musée de l'Orangerie

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- vendredi 27 février 2004 Vous êtes le 121343 visiteur

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- BILAN AU 27 FÉVRIER 2004
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- BILAN AU 27 FÉVRIER 2004
- 27 février 2004

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- CE SITE A REÇU 320225 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Précisions du ministère concernant des déclarations de la Confédération paysanne
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- Paris, le 27 février 2004
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Le ministère porte plainte contre la Confédération paysanne
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- Précisions du ministère concernant des déclarations de la Confédération paysanne Paris, le 27 février 2004
- Le ministère porte plainte contre la Confédération paysanne Paris, le 26 février 2004
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- Le Passeport internet et multimédia (PIM) et ses annexes sont en ligne sur ce site.
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- Le Passeport internet et multimédia (PIM) et ses annexes sont en ligne sur ce site.
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- Application de la réforme de la PAC: Lire le communiqué de presse
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- (publié le 27 février 2004)
- Application de la réforme de la PAC: Lire le communiqué de presse

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- Lire le communiqué de presse
- En écho aux inquiétudes et préoccupations de la communauté scientifique, le Gouvernement a décidé d'apporter des réponses immédiates aux chercheurs.
- Claudie Haigneré annonce le dégel des crédits 2002 et des mesures en faveur de l'emploi scientifique

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Nouveau lien vers Urgence «Grand froid»
- Urgence "Grand froid"
Nouveau lien vers Prévention des conséquences d'une nouvelle période de canicule dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA)
- Prévention des conséquences d'une nouvelle période de canicule dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA)
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- Urgence "Grand froid"
- Prévention des conséquences d'une nouvelle période de canicule dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA)
- (27/02/04)

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- Consulter le site de la sécurité routière

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Nouveau lien vers Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Lorraine
- Les premières statistiques disponibles sur le marché du travail - janvier 2004 Visualiser la page
Du nouveau sur www.sdtefp-lorraine.travail.gouv.fr/index.html
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[ www.rhone-alpes.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.rhone-alpes.sante.gouv.fr/missions/ardeche/pa/index.htm
- Les établissements pour personnes âgées

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- En écho aux inquiétudes et préoccupations de la communauté scientifique, le Gouvernement a décidé d'apporter des réponses immédiates aux chercheurs.
- Claudie Haigneré annonce le dégel des crédits 2002 et des mesures en faveur de l'emploi scientifique

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Un plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique
- Suite au séisme qui a touché le Maroc, le Premier ministre a reçu le 25 février Monsieur Hassan ABOUYOUB, ambassadeur du Maroc, pour lui assurer du soutien de la France au peuple marocain.
- Séisme au Maroc : La France apporte son soutien au peuple marocain
- Sécurité civile : un projet de loi pour renforcer la sécurité au quotidien
- Recherche : de nouvelles mesures budgétaires et une ambition forte pour miser sur l'intelligence
- Rappelant son attention face à l'inquiétude récemment manifestée par les chercheurs du secteur public, il a fait valoir l'engagement du Gouvernement "de consacrer 3 % du Produit intérieur brut à la recherche d'ici 2010.
- Pour suivre heure par heure, les grands événements et la vie du Salon : http://salon.
- Nicolas Sarkozy a, au cours du Conseil, mis en avant la nécessité de repenser certains éléments de la stratégie de sécurité civile, et de moderniser ses outils, face aux catastrophes récentes et la réévaluation de la menace terroriste.
- [ lire l'article ]
- Les viticulteurs ont exprimé leur inquiétude face à la baisse de la consommation de vin en France.
- Le Salon international de l'agriculture : à la découverte des métiers ruraux
- Le Salon de l'Agriculture se tiendra du 28 février au 7 mars à Paris à la Porte de Versailles.
- Le Premier ministre s'est exprimé le 26 février au Sénat, lors des questions au Gouvernement, sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Le Premier ministre et le ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales, ont reçu à Matignon le 26 février les représentants de la filière des métiers du vin, en présence de parlementaires des régions viticoles.
- Le ministre de la Culture et de la Communication, Jean-Jacques Aillagon, et la ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles technologies, Claudie Haigneré, ont présenté, mercredi 25 février, au Palais de la Découverte, le Plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique.
- Le ministre de l'Intérieur a présenté un projet de loi de modernisation de la sécurité civile.
- Le Gouvernement met à la disposition des autorités marocaines des aides humaines et matérielles.
- Le Gouvernement entend "lever l'impasse de la santé, avec un esprit de justice", afin de "donner un avenir à la Sécurité sociale".
- La présence du ministère de l'Agriculture dans cette manifestation sera placée sous le signe des métiers.
- L'objectif est de substituer à l'actuelle taxe professionnelle "un dispositif fiscal réellement nouveau, non pénalisant sur le plan économique".
- Jean-Pierre Raffarin a invité les parlementaires "à faire confiance aux partenaires sociaux et au dialogue social pour trouver les bonnes solutions".
- " Illustrant cette volonté, la ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles Technologies, a annoncé, vendredi 27 février, le dégel des crédits 2002 et de nouvelles mesures en faveur de l'emploi scientifique.
- Filière viticole : favoriser les exportations et adapter la communication
- Dans un entretien au journal Ouest-France, le Premier ministre est revenu vendredi 20 février, sur la situation de la recherche française.
- Cette année, le Salon aura pour invité d'honneur la région Poitou-Charentes.
- Assurance maladie : assurer la pérennité du modèle français
- [ 27/02/2004 15:25 ]
- 26/2/2004 10:53
- [ 26/02/2004 18:00 ]
- [ 26/02/2004 09:36 ]
- [ 25/02/2004 19:07 ]
- [ 25/02/2004 18:33 ]
- [ 25/02/2004 17:00 ]
- [ 25/02/2004 11:26 ]

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=559
- Dépôt des candidatures du 27 février
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Dépôt des candidatures du 27 février

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Demande d'extradition de Monsieur Cesare BATTISTI
- 27.02.04 : le 1er mars 2004 à la maison de la radio - Paris Dominique PERBEN présente avec cinq ministres de la justice : d allemagne, de grande-bretagne, d espagne, de hongrie et de turquie, 8 propositions de jeunes juristes europeens pour construire l europe de la justice de demain.
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- Dominique PERBEN présente avec cinq ministres de la justice : d allemagne, de grande-bretagne, d espagne, de hongrie et de turquie, 8 propositions de jeunes juristes europeens pour construire l europe de la justice de demain.
- 27.02.04 : le 1er mars 2004 à la maison de la radio - Paris

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Nouveau lien vers Vos impots sur www.impots.gouv.fr, le site de l'administration fiscale. Un site du ministère de l'Economie des finances et de l'industrie.
- tva
Nouveau lien vers Vos impots sur www.impots.gouv.fr, le site de l'administration fiscale. Un site du ministère de l'Economie des finances et de l'industrie.
- taxe
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- redevance
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- impots sur le revenu
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- impot
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- fiscalite
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- loi de finance
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- Vos impots sur www.
- Un site du ministère de l'Economie des finances et de l'industrie.
- Pour vous faciliter l'impots, www.
- impots, impot, impots sur le revenu, taxe, tva, redevance, loi de finance, fiscalite
- fr vous offre toutes les informations et services utiles à la declaration et au paiement de l'impot pour les particuliers, professionnels et collectivités locales
- fr, le site de l'administration fiscale.

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 23 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 320001 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 01/03/2004 : 1,02200 02/03/2004 : 1,02188 03/03/2004 : 1,02177
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 01/03/2004 : 1,04233 02/03/2004 : 1,04221 03/03/2004 : 1,04209
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 01/03/2004 : 1,00868 02/03/2004 : 1,00856 03/03/2004 : 1,00845
- Encours de la dette négociable de l'Etat au 31 janvier 2004 790 312 325 437 euros
- Durée de vie moyenne de la dette négociable au 31 janvier 2004 6 ans et 1 jour

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers etat_catastrophe_naturelle
- L'état de catastrophe naturelle a été constaté pour la commune de Nogent le Rotrou
Nouveau lien vers debat_national_sur_eau
- Participer au débat national sur l'eau
Du nouveau sur www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 27 février 2004
- L'état de catastrophe naturelle a été constaté pour la commune de Nogent le Rotrou Dossier élection : Cantonales et Régionales 2004 Recueil des Actes Administratifs (décembre 2003) Participer au débat national sur l'eau

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- 27-Fév-2004

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- Nouveaux horaires d'accueil de la section permis de conduire
- En savoir plus
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- Nouveaux horaires d'accueil de la section permis de conduire[ En savoir plus ]
- En instance de réorganisation, la section permis de conduire du Bureau de l'Accueil du Public et de la Délivrance des Titres modifie ses horaires.
- 27/02/200417:01

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Appel à la vigilance NEIGE VERGLAS
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Appel à la vigilance NEIGE VERGLAS

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- L'emploi
Nouveau lien vers Document pdf
- Lire le fascicule
- Le permis de conduire probatoire
- La préfecture recrute des adjoints de sécurité (ADS)
- La préfecture des Deux-Sèvres recrute des ADS pour les commissariats de Niort et Thouars. Pour plus d'informations, lire le communiqué de presse.
- A partir du 1er mars 2004 toutes les personnes qui réussiront l'examen du permis de conduire - auto et moto- obtiendront un permis probatoire doté dun capital de 6 points au lieu de 12 pendant une période probatoire de 3 ans, période réduite à 2 ans pour les personnes ayant suivi une formation de jeune conducteur. Les conducteurs dont le permis a été annulé par le juge ou ceux qui ont eu leur permis invalidé par perte totale des points sont également concernés par cette mesure. Consulter le site de
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/RECRUTEMENT ADS.rtf
- Communiqué de presse
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- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 20 février au jeudi 26 février 2004 inclus.
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- Visiteurs connectés : 10
- Téléphonie mobile : lutter contre le vol
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 20 février au jeudi 26 février 2004 inclus.
- Quelques conseils en cas de vol.
- Pour plus d'informations, lire le communiqué de presse.
- Lire le fascicule
- Les conducteurs dont le permis a été annulé par le juge ou ceux qui ont eu leur permis invalidé par perte totale des points sont également concernés par cette mesure.
- Le permis de conduire probatoire
- La préfecture recrute des adjoints de sécurité (ADS)
- La préfecture des Deux-Sèvres recrute des ADS pour les commissariats de Niort et Thouars.
- Consulter le site de la sécurité routière
- Communiqué de presse
- A partir du 1er mars 2004 toutes les personnes qui réussiront l'examen du permis de conduire - auto et moto- obtiendront un permis probatoire doté dun capital de 6 points au lieu de 12 pendant une période probatoire de 3 ans, période réduite à 2 ans pour les personnes ayant suivi une formation de jeune conducteur.

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/page.php3?PAGE=142
- Fiche d'information concernant la préparation et l'examen du brevet de surveillant de baignade
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Vendredi 30 Avril 2004
- Lundi 05 Avril 2004
- le 27/02/04 à 16h 47
- Fiche d'information concernant la préparation et l'examen du brevet de surveillant de baignade
- Date limite de retour des dossiers FNDS à la DDJS
- Date limite de retour des dossiers d'inscription complets au brevet de surveillant de baignade pour la session du 5 juin 2004
- Brevet de surveillant de baignade

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/rhone-alpes/franc04/index.htm
- le programme :la nuit du slam.. Lumière de Kourouma !,la journée régionale du 20 mars et tous les textes que vous avez écrit
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- Lumière de Kourouma !
- ,la journée régionale du 20 mars
- et tous les textes que vous avez écrit
- découvrez le programme :la nuit du slam.
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Direction de l'architecture et du patrimoine
- Trésors nationaux Dispositions fiscales de la loi sur les musées
Nouveau lien vers Ministère de la culture et de la communication - Position française en faveur du taux réduit de TVA pour les disques et cassettes sonores : Mémorandum du gouvernement français
- Pour une baisse de la TVA sur le prix du disque
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Dispositions fiscales
- de la loi sur les musées

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 27 février 2004 Vous êtes le 121279 visiteur

[ www.colloc.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- votre commune par département 01 Ain 02 Aisne 03 Allier 04 Alpes de Hautes Provence 05 Hautes Alpes 06 Alpes Maritimes 07 Ardèche 08 Ardennes 09 Ariège 10 Aube 11 Aude 12 Aveyron 13 Bouches du Rhône 14 Calvados 15 Cantal 16 Charente 17 Charente Maritime 18 Cher 19 Corrèze 21 Côte d'Or 22 Côtes d'Armor 23 Creuse 24 Dordogne 25 Doubs 26 Drôme 27 Eure 28 Eure et Loir 29 Finistère 30 Gard 31 Haute Garonne 32 Gers 33 Gironde
- Etude de cas en matière
- de travaux
- d'intercommunalité
- Arrêté du 12 février 2004
- approuvant le CCTG
- applicable aux marchés
- 973 - Guyane 972 - Martinique 974 - Réunion
- 67 Bas Rhin 68 Haut Rhin 69 Rhône 70 Haute Saône 71 Saône et Loire 72 Sarthe 73 Savoie 74 Haute Savoie 75 Paris 76 Seine Maritime 77 Seine et Marne 78 Yvelines 79 Deux Sèvres 80 Somme 81 Tarn 82 Tarn et Garonne 83 Var 84 Vaucluse 85 Vendée 86 Vienne 87 Haute Vienne 88 Vosges 89 Yonne 90 Territoire de Belfort 91 Essonne 92 Hauts de Seine 93 Seine St Denis 94 Val de Marne 95 Val d'Oise 2A Corse du Sud 2B Haute Corse 971 - Guadeloupe
- 34 Hérault 35 Ille et Vilaine 36 Indre 37 Indre et Loire 38 Isère 39 Jura 40 Landes 41 Loir et Cher 42 Loire 43 Haute Loire 44 Loire Atlantique 45 Loiret 46 Lot 47 Lot et Garonne 48 Lozère 49 Maine et Loire 50 Manche 51 Marne 52 Haute Marne 53 Mayenne 54 Meurthe et Moselle 55 Meuse 56 Morbihan 57 Moselle 58 Nièvre 59 Nord 60 Oise 61 Orne 62 Pas de Calais 63 Puy de Dôme 64 Pyrénées Atlantiques 65 Haute Pyrénées 66 Pyrénées Orientales

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- Nombre de votants : 116
- Le Conseil général.
- Le 27 février

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- Listes candidates pour les élections Régionales
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- La Réforme du scrutin des élections Régionales
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- Listes candidates pour les élections Régionales
- Les établissements pour personnes âgées
- La Réforme du scrutin des élections Régionales
- Elections Régionales et Cantonales 2004

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- CE SITE A REÇU 319999 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Pour suivre heure par heure, les grands événements et la vie du Salon : http://salon.wagri.fr

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- Mise à jour le 27 fév.

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- FNDS 2004 www.sport07.com

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Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

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- lire l'article ]
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- [ lire l'article ]
- La journée internationale des droits de la femme : sous le signe de l'universalité et du progrès social
- A l'occasion de la journée internationale des droits de la femme, le 8 mars 2004, l'ensemble du Gouvernement sera mobilisé pour soutenir des manifestations placées sous le triple signe de l'universalité des droits des femmes à travers le monde, de la contribution des femmes au développement économique et du progrès social.
- [ 27/02/2004 11:09 ]

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- Aide au développement

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- LE PERMIS PROBATOIRE
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- ) qui réussissent l'examen à partir du 1er mars 2004, ainsi que les conducteurs qui ont été condamnés à un.
- Le permis probatoire concerne tous les nouveaux titulaires du permis de conduire (moto,auto.
- LE PERMIS PROBATOIRE
- Envie d'agir, Envie de s'engager
- [27/02/2004]
- 15 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 319833 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- V.A.E: des guides de lecture par disciplines disponibles
- La D.R.D.J.S à Orienthèque

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- Envie d'agir, Envie de s'engager

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- vendredi 27 février 2004 Vous êtes le 121223 visiteur

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- Paris, le 27 février 2004
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- Salon International de l'Agriculture - 28 février / 7 mars 2004 Paris, le 27 février 2004

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Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 27/02/2004

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- Communiqué de presse
- Claudie Haigneré annonce le dégel des crédits 2002 et des mesures en faveur de l'emploi scientifique

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- 27 février - Mise en service de la voie structurante de Saint-Leu
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- 27 février - Mise en service de la voie structurante de Saint-Leu

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- Communiqué de presse
- Claudie Haigneré annonce le dégel des crédits 2002 et des mesures en faveur de l'emploi scientifique

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- Mise à jour : 27 février 2004
- L'Etat en région soutient le développement de l'information géographique.
- Il a fait réaliser, en 2003, deux études :
- Etude d'opportunité du développement de l'information géographique en Auvergne : état des lieux et programme d'actions 2004,
- Développement de l'information géographique en Auvergne : proposition d'action dans le Cantal.
- Développement de l'information géographique en Auvergne

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Du nouveau sur DGCCRF: Commission d'examen des pratiques commerciales
- pratiques commerciales a délibéré sur le rapport de Maître Francis
- Minéfi - Commission d'examen des pratiques commerciales - 27 février 2004
- Lors de sa séance du 28 janvier 2004, la Commission d'examen des
- La Commission ne pourra décider de publier son avis qu'avec l'accord de
- l'auteur de la demande d'avis conformément à l'article 6 du décret n°
- Delbarre relatif à une demande d'avis émanant d'un fournisseur en
- d'examen des pratiques commerciales.
- conflit avec une entreprise de vente par catalogue.
- 2001-1370 du 31 décembre 2001 portant organisation de la Commission

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- DOSSIER 2004
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- DOSSIER 2004
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- DOSSIER 2004
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd083/index.html
- DOSSIER 2004
- DC family graphe la DDJS

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Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Le relevé de décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) du jeudi 26février 2004 ainsi que l'ensemble des décisions prises en 2002 et 2003 complétés par les résultats de la Commission Nationale d'Equipement Commercial (CNEC).

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Nouveau lien vers Les chiffres-clés de l'activité judiciaire en 2003
- - Dossier de presse
Nouveau lien vers Les chiffres-clés de l'activité judiciaire en 2003
- - Communiqué de presse
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dossier de presse
- Dernière mise à jour : 27 février 2004
- Communiqué de presse
- 26.02.04 : Dominique PERBEN, présente les principaux chiffres de l activité judiciaire en 2003.

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Nouveau lien vers Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- 1. Discussion du projet de loi au Sénat 24 - 25 - 26 février 2004 et 1er mars 2004
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Discussion du projet de loi au Sénat 24 - 25
- 26 février 2004 et 1er mars 2004

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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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- le site www.debat-spectacle.org

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- vendredi 27 février 2004 Vous êtes le 121177 visiteur

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 27/02/2004

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Nouveau lien vers Document pdf
- Les arbitres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) approuvent la requête de l'UE d'imposer des sanctions dans le cadre du différend relatif à la loi antidumping américaine ("US 1916 Anti-Dumping Act").

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- 27 février 2004

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Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité
- Les chiffres du marché du travail en janvier 2004
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- Les chiffres du marché du travail en janvier 2004
- Le nombre de demandeurs d'emploi inscrits en catégorie 1 diminue de 1,1 % au mois de janvier en données corrigées des variations saisonnières (-27 600).
- 27/02/2004

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Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Application du droit des sols

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Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/programmes/eten/
- 26 février 2004 : La version préliminaire du programme de travail eTEN 2004 est disponible. Ce document définit les objectifs, priorités et actions pour 2004, la manière dont ils seront réalisés et les modalités d'octroi des subventions aux bénéficiaires. Ce document devrait être adopté par la Commission européenne dès le lancement de l'appel à propositions 2004, appel qui est attendu entre les 5 et 12 mars. D'ores et déjà le point
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 26 février 2004 : La version préliminaire du programme de travail eTEN 2004 est disponible.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Point presse de Claudie Haigneré, vendredi 27 février 2004 à 11h 30 au ministère de la Recherche, rue Descartes, Paris

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.tarn.pref.gouv.fr/index.html
- Demande de NON GAGE pour obtenir un certificat de situation des véhiculesELECTIONS : les informations sur les prochaines élections sur ce siteElections cantonales : le dépôt de candidature doit être fait à la préfecture- bureau des élections du 26 février 2004 9 heures au 4 mars 2004 midi (aux heures ouvrées) par le candidat ou une personne mandatée par le candidat par écrit.
- AVIS DE CONCOURS : le ministère de l'Equipement, des transports et du logement recrute sur titres et travaux des chargés des recherche de 2ème classe et des Directeurs de recherche de 2ème classe ;

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE ET AU DIALOGUE SOCIAL
- 27/02/2004
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 26 FÉVRIER 2004
- Comptes rendus des débats des 24 , 25 et 26
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 25 FÉVRIER 2004
- Comptes rendus des débats des 24 , 25
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Jean CHÉRIOUX, sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
- Comptes rendus des débats des 24, 25 et 26 février
- 27/02/2004

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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- Transparence
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- Société
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- Références
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- Hébergement
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- FAQ
Nouveau lien vers Offre spéciale création d'entreprise
- Entreprendre
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- Contact
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- Vérifiez la disponibilité d'un nom de domaine
- Transparence
- Références
- Hébergement
- EuropeanServers soutient la position de l'AFA contre la LCEN : pétition
- Entreprendre

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- Point presse de Claudie Haigneré, vendredi 27 février 2004 à 11h 30 au ministère de la Recherche, rue Descartes, Paris

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- [ 1997-2002
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- [ 1997-2002 ] ~ [ 1993-1997]

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Sécurité civile : un projet de loi pour renforcer la sécurité au quotidien
- Nicolas Sarkozy a, au cours du Conseil, mis en avant la nécessité de repenser certains éléments de la stratégie de sécurité civile, et de moderniser ses outils, face aux catastrophes récentes et la réévaluation de la menace terroriste.
- [ lire l'article ]
- Le ministre de l'Intérieur a présenté un projet de loi de modernisation de la sécurité civile.
- [ 25/02/2004 19:07 ]

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-02-27.0657
- Fin 2003, la Picardie n'enregistre pas de nouvelle hausse du chômage après une aggravation continue tout au long de l'année. Au quatrième trimestre 2003, le chômage en Picardie s'établit à 10,4% contre 9,7% au niveau natio... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Fin 2003, la Picardie n'enregistre pas de nouvelle hausse du chômage après une aggravation continue tout au long de l'année.
- Au quatrième trimestre 2003, le chômage en Picardie s'établit à 10,4% contre 9,7% au niveau natio.
- 27-02-2004 Le chômage en Picardie se stabilise après trois trimestres de hausse

[ www.performance-bretagne.net ] liens documents
Nouveau lien vers www.performance-bretagne.net
- Performance Bretagne

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- session Provence - Alpes
- session côte d'azur
- BEATEP UFG du 24/01/2004

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Constatation de l'état de catastrophe naturelle
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- 23/02/04 - Elections cantonales - enregistrement des candidatures
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- 27/02/04 - Constatation de l'état de catastrophe naturelle

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- Séïsme au Maroc - Point de situation Jeudi 26 février 2004 à 19h00
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- Lire la suite
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Séïsme au Maroc - Point de situation Jeudi 26 février 2004 à 19h00
- (mis à jour : 27/02/2004 10:25)
- Le bilan officiel communiqué par les autorités marocaines concernant le séisme qui a touché la région d'AL HOCEIMA, semble stabilisé définitivement à 571 morts et 405 blessés.
- La phase de recherche de personnes ensevelies est terminée et les secours s'orientent vers une aide humanitaire aux populations sinistrées.
- 30.000 sinistrés ont également été recensés.

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- ) vers un autre Etat membre (l'Etat membre «
- ''Statistics on Science and Technology in Europe'', rapport publié par Eurostat, l'Office statistique des Communautés européennes, et la Direction générale Recherche de la Commission européenne, décrit comment se situe l'Europe en matière de science et technologie, et comment a évolué sa position en particulier en comparaison au Japon et aux États-Unis.
- Source : RAPID IP/04/270
- Source : RAPID IP/04/266 24/02/2004
- Source : Eurostat 25/02/2004
- ), selon une procédure appropriée assurant la sécurité juridique.
- Politique industrielle/marché intérieur
- Politique commerciale
- Leur expansion est forte dans les domaines de la santé, des services aux entreprises, de l'éducation et du logement.
- Les intéressés sont invités à répondre avant le 15 avril 2004.
- Les coopératives prospèrent aujourd'hui sur les marchés concurrentiels et détiennent désormais des parts de marché importantes dans des secteurs où d'autres types de sociétés sont très bien représentés, notamment la banque, l'assurance, les détaillants alimentaires, la pharmacie et l'agriculture.
- Les arbitres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) approuvent la requête de l'UE d'imposer des sanctions dans le cadre du différend relatif à la loi antidumping américaine ("US 1916 Anti-Dumping Act").
- Le transfert du siège statutaire entraînerait l'immatriculation dans l'Etat membre d'accueil et l'acquisition de la personnalité juridique dans cet Etat et, parallèlement, la suppression de l'immatriculation dans l'Etat membre d'origine et la perte de la personnalité juridique dans cet Etat.
- Le quatrième rapport annuel sur la mise en oeuvre de la Charte européenne des petites entreprises vient de paraître.
- Le cas échéant, les sociétés devraient procéder à une adaptation de leurs structures et de leur patrimoine social pour satisfaire aux conditions de fond et de forme requises pour l'immatriculation dans l'Etat membre d'accueil.
- La publication couvre les crédits budgétaires publics de Recherche et Développement (R&
- La future directive devrait permettre aux sociétés de transférer leur siège statutaire de l'Etat membre dans lequel elles sont immatriculées (l'Etat membre «
- La communication expose des mesures susceptibles d'encourager un recours plus vaste aux coopératives en Europe.
- La Commission européenne a lancé une consultation Internet sur les orientations du futur projet de proposition de directive concernant le transfert transfrontalier du siège statutaire des sociétés de capitaux.
- La Commission a adopté une communication visant à promouvoir les coopératives en Europe.
- Il tente à ce titre de viser à identifier les forces et les faiblesses de l'Union européenne, à mettre en lumière les mesures nationales prometteuses et à émettre des recommandations d'actions futures, contribuant ainsi à renforcer la politique des petites entreprises et à poursuivre sur la lancée de Lisbonne.
- Il a pour objectif de donner un aperçu succinct des principales mesures prises l'année dernière par les États membres et la Commission pour mettre en uvre cette Charte.
- En outre, chaque chapitre contient également des statistiques sur les dix pays adhérents.
- De par leur nature, les coopératives permettent en outre de trouver un équilibre idéal entre les valeurs de l'entreprise et les objectifs sociaux.
- Dans la mesure où des données étaient disponibles, les statistiques ventilées par sexe ont été fournies pour la plupart des indicateurs.
- d'origine »
- D), les dépenses de R&
- D, les brevets, les ressources humaines en science et technologie, le commerce de haute technologie ainsi que d'autres indicateurs relatifs aux secteurs à haute technologie et à haute intensité de savoir.
- D, le personnel de R&
- d'accueil »
- Cette communication arrive quelques mois après que l'ensemble des États membres eurent approuvé l'adoption d'un règlement autorisant la création de sociétés coopératives européennes.
- Ces mesures mettent l'accent sur la visibilité accrue et la qualité renforcée des lois nationales sur les coopératives ainsi que sur une contribution étendue des coopératives aux politiques communautaires.
- Cependant, elles ne pourraient pas être obligées de procéder à une mise en liquidation dans l'Etat membre d'origine ni de créer une nouvelle société dans l'Etat membre d'accueil.
- A la une le 27 février 2004
- 26/02/2004

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Charte de la qualité de l accueil des Services Public de L Etat
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- Qualité de l'Accueil des Services Publics
- Charte de la qualité de l accueil des Services Public de L Etat
- [25/05/2003]
- 20 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 319501 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- mises à jours hebdomadaires dernière le: 27 février 2004
- Dernière mise à jour : vendredi 27 février 2004 09:33

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 01/03/2004 : 1,07356 02/03/2004 : 1,07349 03/03/2004 : 1,07343
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 01/03/2004 : 1,07812 02/03/2004 : 1,07806 03/03/2004 : 1,07799
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 01/03/2004 : 1,02316 02/03/2004 : 1,02310 03/03/2004 : 1,02304
- Indice TEC 10 au 27/02/2004 : 4,09 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - TRADE - TRADE ISSUES
- Les arbitres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) approuvent la requête de l'UE d'imposer des sanctions dans le cadre du différend relatif à la loi antidumping américaine ("US 1916 Anti-Dumping Act").
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/266 24/02/2004
Nouveau lien vers EUROPA - Marché intérieur - Droit des sociétés - Transfert transfrontalier du siège statutaire des sociétés de capitaux: consultation
- La Commission européenne a lancé une consultation Internet sur les orientations du futur projet de proposition de directive concernant le transfert transfrontalier du siège statutaire des sociétés de capitaux . La future directive devrait permettre aux sociétés de transférer leur siège statutaire de l'Etat membre dans lequel elles sont immatriculées (l'Etat membre « d'origine ») vers un autre Etat membre (l'Etat membre
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/comm/eurostat/Public/datashop/print-product/FR?catalogue=Eurostat&product=KS-57-03-104-__-N-FR&mode=download
- '' Statistics on Science and Technology in Europe '', rapport publié par Eurostat, l'Office statistique des Communautés européennes, et la Direction générale Recherche de la Commission européenne, décrit comment se situe l'Europe en matière de science et technologie, et comment a évolué sa position en particulier en comparaison au Japon et aux États-Unis. La publication couvre les crédits budgétaires publics de Recherche et Développement (R&D)
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/comm/eurostat/Public/datashop/print-product/FR?catalogue=Eurostat&product=9-25022004-FR-AP-FR&type=pdf
- Source : Eurostat 25/02/2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Le quatrième rapport annuel sur la mise en oeuvre de la Charte européenne des petites entreprises vient de paraître. Il a pour objectif de donner un aperçu succinct des principales mesures prises l'année dernière par les États membres et la Commission pour mettre en uvre cette Charte. Il tente à ce titre de viser à identifier les forces et les faiblesses de l'Union européenne, à mettre en lumière les mesures nationales prometteus

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 28 février 2004 : Salon international de l'agriculture (S.I.A) 2004
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 28 février 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Salon international de l'agriculture (S.I.A) 2004
- 28 février 2004 :

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 27 février 2004 Vous êtes le 121130 visiteur

[ www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le Site du CREPS VICHY-AUVERGNE
- Mise à jour le : 27/02/2004 Webmaster : Delphine CHIRON

[ www.charente.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Site internet de la Préfecture de la Charente
- Alerte Météo pour la journée du 27/02

[ www.bretagne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil
- le site du réseau Performance Bretagne

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 27 février 2004
- L'Etat en région soutient le développement de l'information géographique.
- Il a fait réaliser, en 2003, deux études :
- Etude d'opportunité du développement de l'information géographique en Auvergne : état des lieux et programme d'actions 2004,
- Développement de l'information géographique en Auvergne : proposition d'action dans le Cantal.
- Développement de l'information géographique en Auvergne

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Bicentenaire du Code civil
- Exposition "200 ans de Code civil"
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Projet de loi sur le principe de laïcité adopté en 1ère lecture le 10 février 2004Travaux en commission et en séance
- Projet de loi "Adaptation de la Justice aux évolutions de la criminalité" (11.02.04)
- Exposition "200 ans de Code civil"
- [1997-2002] ~ [1993-1997]

[ www.archivesdefrance.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Archives de France introduction
- M is à jour le 27 février 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 319495 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3142","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission a adopté une communication visant à promouvoir les coopératives en Europe. Cette communication arrive quelques mois après que l'ensemble des États membres eurent approuvé l'adoption d'un règlement autorisant la création de sociétés coopératives européennes. Les coopératives prospèrent aujourd'hui sur les marchés concurrentiels et détiennent désormais des parts de marché importantes dans des secteurs où d'autres types de soci

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- L'Irak, un an après
- Espagne : de Franco à l'Europe
- Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République
- 7h30 - 8h20 Elle et nous
- 22h25 - 23h15 Portrait d'eurodéputé
- 18h30 - 19h25 Bibliothèque Médicis
- 16h35 - 17h45 Commission
- 14h00 - 14h50 Face à la presse
- 10h30 - 12h40 Commission
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Lundi 1er mars 2004
- Le Sénat poursuit, lundi 1er mars 2004, l'examen du projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
- à 15 h et le soir :

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 27 février 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 26.02.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Portrait d'eurodéputé
- Les nouveaux divorces
- L'Irak, un an après
- Espagne : de Franco à l'Europe
- Elle et nous
- Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République
- Commission
- Bibliothèque Médicis
- 7h30 - 8h20
- 22h25 - 23h15
- 18h30 - 19h25
- 16h35 - 17h45
- 10h30 - 12h40

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Sécurité civile : un projet de loi pour renforcer la sécurité au quotidien
- Nicolas Sarkozy a, au cours du Conseil, mis en avant la nécessité de repenser certains éléments de la stratégie de sécurité civile, et de moderniser ses outils, face aux catastrophes récentes et la réévaluation de la menace terroriste.
- [ lire l'article ]
- Le ministre de l'Intérieur a présenté un projet de loi de modernisation de la sécurité civile.
- [ 25/02/2004 19:07 ]

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 27 Février 2004

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=546
- délégations de signatures, avis de concours, secteurs des gardes ambulancières
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- délégations de signatures, avis de concours, secteurs des gardes ambulancières
- 05/02/2004 recueil des actes administratifs recueil spécial n°3 du 02/02/04

[ www.mjsbretagne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjsbretagne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jeunesse et Sports-Bretagne 2004 - Dernière mise à jour : le 27 février 2004 - Tous droits de reproduction réservés.

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Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- vendredi 27 février 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au vendredi 27 février 2004
- Les services - Le médiateur

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 27 février 2004

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 27 Février 2004
- 15 visiteurs en ligne

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- vendredi 27 février 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au vendredi 27 février 2004
- Les services - Le médiateur

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- CE SITE A REÇU 319368 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Vendredi 27 Février 2004

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- le 27/02/04

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 27 février 2004 Vous êtes le 121083 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 319361 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 27 fév 2004

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