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26.02.2004

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- la Lettre
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- Vivre dans un logement décent .
- Vigilance Météo
- Une situation hydrologique favorable dans la Somme cet hiver
- Plus de 80 policiers et gendarmes du département réunis en préfecture le 3 février pour déterminer les objectifs en 2004.
- Les précipitations du mois de décembre ont été nettement déficitaires par rapport à la moyenne constatée sur longue période
- Les grands dossiers
- Les actualités des services de l'Etat
- Le préfet a rassemblé les acteurs de la sécurité intérieure.
- Le Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées de la Somme a été signé en préfecture vendredi dernier en présence de Gilles de Robien.
- Le partenariat entre le Ministère de la culture et de la communication (Direction régionale des Affaires Culturelles de Picardie), Amiens Métropole, le Conseil régional de Picardie et le Conseil général de la Somme a permis.
- du gouvernement
- des services de l'Etat
- dans la Somme
- Cathédrale Notre Dame d'Amiens
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- RETRAITE - Départ à la retraite : nouveau système de surcote décote.
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- Départ à la retraite : nouveau système de surcote décote.
- Calculez le montant de votre impôt 2004 sur le revenu.

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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le Premier ministre s'est exprimé le 26 février au Sénat, lors des questions au Gouvernement, sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Le Gouvernement entend "lever l'impasse de la santé, avec un esprit de justice", afin de "donner un avenir à la Sécurité sociale".
- Jean-Pierre Raffarin a invité les parlementaires "à faire confiance aux partenaires sociaux et au dialogue social pour trouver les bonnes solutions".
- Assurance maladie : assurer la pérennité du modèle français
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- [ 26/02/2004 10:53 ]

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- Toute l'information sur les travaux en cours sur les routes du département.
- Motos-neige
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- Flash Info .
- Ce qui vient de changer sur les règles de circulation des motos-neige.

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- (17/02/04) Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04)
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- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Dès juillet 1990, Malte a formulé une demande officielle d'adhésion à l'Union européenne.

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- Recensement national des tours aéro-réfrigérantes dans le cadre du programme de prévention de la légionellose
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- Les informations en vigueur à compter du 18 mars, relatives aux modifications des espaces dans les régions de Lyon - Clermont-Ferrand et Strasbourg-Colmar sont disponibles sur le site SIA : SUP AIP 15/04 SUP AIP 16/04
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- Les informations en vigueur à compter du 18 mars, relatives aux modifications des espaces dans les régions de Lyon - Clermont-Ferrand et Strasbourg-Colmar sont disponibles sur le site SIA : SUP AIP 15/04 SUP AIP 16/04
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- Les statistiques de l'industrie gazière en France (édition 2004)
- L'appel d'offres pour la production d'électricité à partir d'énergie éolienne
- 26/02/2004 - Espace Energies et matières premières :
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- - Les statistiques de l'industrie gazière en France (édition 2004)
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La Belgique
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.
- 25 mars 2004 Conseil européen à Bruxelles [ Lire ]
- 23 mars 2004 Le Printemps de l'Europe [ Lire ]
- 1er mars 2004 Film "La nouvelle Europe" destinée aux classes de 4ème [ Lire ]
- 1er mars 2004 Film "La nouvelle Europe" destiné aux classes de 4ème [ Lire ]

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- Communiqué de presse
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- Résultats de l'inventaire historique régional des sites industriels
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- La plaquette d'information
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- Urgence hivernale
- Un inventaire des anciens sites industriels et des activités de service, dont l'implantation peut remonter au début du XIXème siècle et qui pourraient avoir été à l'origine d'une pollution de sols, a été réalisé dans notre département. Les fiches de l'inventaire, établies par commune, peuvent être consultées sur le site internet du BRGM
- Suite à l'arrêt du Conseil d'Etat du 5 février 2004, la Ministre de l'Ecologie et du Développement Durable a signé un nouvel arrêté, publié au JO du 7 février 2004, qui avance la date de la fermeture de la chasse des pigeons, merles et grives au 10 février 2004. Pour les autres migrateurs, aucune modification n'est apportée, la clôture de la chasse de la bécasse des bois et des tourterelles est maintenue au 20 février 2004. (pour tous renseignements, s'adresser à la Féd. Dpt des Chasseurs des Deux-S
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 30 janvier au jeudi 5 février 2004 inclus.
- Oiseaux de passage et gibier d'eau
- Le Secrétariat d'Etat à la Lutte contre l'Exclusion a mis en place, sur l'ensemble du territoire national, un plan d'Urgence Hivernale. L'ensemble de ce dispositif d'accueil d'urgence est coordonné par le SAMU Social (numéro d'appel : le 115).
- Le Centre d'animation de ressources et d'information sur la formation (CARIF) de Poitou-Charentes vient de réaliser un guide destiné aux acteurs de l'information et de l'aide aux femmes (PAIO, ASSEDIC, ANPE, Mission locale et autres intervenants dans l'aide aux personnes en recherche d'emploi). Des fiches synthétiques décrivent le dispositif d'aide, la zone géographique dans laquelle il s'applique, les responsables et les contacts permettant d'accéder au dispositif et le public concerné.
- Inventaire historique d'anciens sites industriels et activités de service dans le département des Deux-Sèvres
- Faciliter l'emploi des femmes en Deux-Sèvres
- Consulter la plaquette
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- Vos démarches
- Visiteurs connectés : 7
- Vie professionnelle
- Vie démocratique
- Vie associative et loisirs
- Urgence hivernale
- Un inventaire des anciens sites industriels et des activités de service, dont l'implantation peut remonter au début du XIXème siècle et qui pourraient avoir été à l'origine d'une pollution de sols, a été réalisé dans notre département.
- Travail et emploi
- Suite à l'arrêt du Conseil d'Etat du 5 février 2004, la Ministre de l'Ecologie et du Développement Durable a signé un nouvel arrêté, publié au JO du 7 février 2004, qui avance la date de la fermeture de la chasse des pigeons, merles et grives au 10 février 2004.
- Sécurité routière
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- Sécurité civile et gestion des risques
- Santé-social
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 30 janvier au jeudi 5 février 2004 inclus.
- Résultats de l'inventaire historique régional des sites industriels
- Recueils des actes administratifs
- Publications
- professionnels
- Présentation
- (pour tous renseignements, s'adresser à la Féd.
- Pour les autres migrateurs, aucune modification n'est apportée, la clôture de la chasse de la bécasse des bois et des tourterelles est maintenue au 20 février 2004.
- Paysage-Urbanisme-Architecture
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- Organigramme des services
- Oiseaux de passage et gibier d'eau
- Nous écrire Webmestre
- Médiateur de la République
- Liens Internet
- Les missions du Préfet
- Les fiches de l'inventaire, établies par commune, peuvent être consultées sur le site internet du BRGM Vous pouvez également consulter :
- Le Secrétariat d'Etat à la Lutte contre l'Exclusion a mis en place, sur l'ensemble du territoire national, un plan d'Urgence Hivernale.
- Le Centre d'animation de ressources et d'information sur la formation (CARIF) de Poitou-Charentes vient de réaliser un guide destiné aux acteurs de l'information et de l'aide aux femmes (PAIO, ASSEDIC, ANPE, Mission locale et autres intervenants dans l'aide aux personnes en recherche d'emploi).
- Le CDAD apporte une aide gratuite aux personnes qui souhaitent obtenir des informations sur leurs droits et obligations en matière juridique.
- le 26/02/04
- La Préfecture vous informe
- La plaquette d'information
- La lettre des services de l'Etat N°20 "spéciale gestion de l'eau"
- L'hôtel de la Préfecture
- L'ensemble de ce dispositif d'accueil d'urgence est coordonné par le SAMU Social (numéro d'appel : le 115).
- Jeunesse et sports
- Inventaire historique d'anciens sites industriels et activités de service dans le département des Deux-Sèvres
- INFORMATIONS LOCALES
- Historique
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- Faciliter l'emploi des femmes en Deux-Sèvres
- Etat civil et Etrangers
- Education nationale
- Economie - Impôts
- Droits des Femmes et Egalité
- Dpt des Chasseurs des Deux-Sèvres (05.49.25.05.00)
- Données mensuelles
- Des fiches synthétiques décrivent le dispositif d'aide, la zone géographique dans laquelle il s'applique, les responsables et les contacts permettant d'accéder au dispositif et le public concerné.
- Demande de subvention
- Délinquance
- Consulter la plaquette
- Consommation
- Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) des Deux-Sèvres
- Concours, recrutements et examens
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- Communiqué de presse
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- Agriculture et Environnement
- Actualités

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- Mise à jour 26/02/2004
Du nouveau sur Marine nationale
- Les porte-avions
- Agapanthe 2004
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 26/02/2004

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Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Politique culturelle - Le statut des intermittents du spectacle et de l'audiovisuel - octobre 2003
- Le régime de l'intermittence
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Le régime de
- l'intermittence

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 26 février 2004 Vous êtes le 120751 visiteur

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- . Place du GNL dans l'approvisionnement gazier : l'émergence d...
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- Place du GNL dans l'approvisionnement gazier : l'émergence d.

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Du nouveau sur Site internet de la Préfecture de la Charente
- Lire le bulletin d'alerte.
- Alerte Météo pour la nuit du 26/02 au 27/02
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- Le débat national sur l'école
- La sécurité routièreActualité
- Entrée en vigueur du permis probatoire à compter du 1er mars 2004
- Choisissez un thèmeActualité

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- professionnels
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- particuliers

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Nouveau lien vers formation professionnelle et dialogue social
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social (C.M.P.)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Commission d'enquête et mission d'information sur la canicule
- Rapport de la commission d'enquête sur les conséquences de la canicule : publication prévue le 3 mars 2004.
Nouveau lien vers Engagements de responsabilité et motions de censure
- Discussion et vote d'une motion de censure (art.49, al.2 de la Constitution)
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Rapport de la commission d'enquête sur les conséquences de la canicule : publication prévue le 3 mars 2004.
- Proposition de loi relative aux mesures d'urgence contre les délocalisations
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social (C.M.P.)
- (En séance le 3 mars)
- (En séance le 2 mars)
- Discussion et vote d'une motion de censure (art.49, al.2 de la Constitution)

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- CE SITE A REÇU 318426 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 26/02/2004

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- Les fiches de l'inventaire, établies par commune, peuvent être consultées sur le site internet du BRGM

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- L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) publie un guide sur les dessins et modèles industriels à l'intention des entreprises. Ce guide vise à mieux faire comprendre comment les dessins et modèles industriels peuvent aider les entreprises à différencier et à adapter leurs produits en vue de conquérir des segments précis du marché, à créer un nouveau créneau commercial et à renforcer leur image de marque. Il est

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Du nouveau sur Ministère délégué à la Ville - Délégation interministérielle à la ville
- traitement des situations de surendettement des particuliers »
- Surendettement : le décret sur le rétablissement personnel est paru au Journal officiel du 24 février 2004.
- Prévu par la loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003, il décrit les procédures relatives au «
- Le décret sur le surendettement (site internet Légifrance)
- Le décret sur le surendettement (pdf - 5 pages - 364 ko)
- Communique de presse (pdf - 1 page - 12 ko)

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Nouveau lien vers Observatoire régional de Santé de Picardie, présentation et données de santé publique en picardie;
- Observatoire Santé

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- 25 février 2004 : La version préliminaire du programme de travail eTEN 2004 est disponible. Ce document définit les objectifs, priorités et actions pour 2004, la manière dont ils seront réalisés et les modalités d'octroi des subventions aux bénéficiaires. Ce document devrait être adopté par la Commission européenne dès le lancement de l'appel à propositions 2004, appel qui est attendu entre les 5 et 12 mars. D'ores et déjà le point
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- D'ores et déjà le point de contact national de ce programme organise des réunions d'informations sur l'appel : à Nice le 2 mars et à Paris le 16 mars.
- Ce document devrait être adopté par la Commission européenne dès le lancement de l'appel à propositions 2004, appel qui est attendu entre les 5 et 12 mars.
- Ce document définit les objectifs, priorités et actions pour 2004, la manière dont ils seront réalisés et les modalités d'octroi des subventions aux bénéficiaires.
- 25 février 2004 : La version préliminaire du programme de travail eTEN 2004 est disponible.

[ www.sia.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
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- Les informations en vigueur à compter du 18 mars, relatives aux modifications des espaces dans les régions de Lyon - Clermont-Ferrand et Strasbourg-Colmar sont disponible sur le site SIA : SUP AIP 15/04 SUP AIP 16/04
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- SURENDETTEMENT - La procédure de redressement personnel mise en place.
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- SURENDETTEMENT
- La procédure de redressement personnel mise en place.

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- 26/02/2004
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- 26/02/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI LAÏCITÉ - PORT DE SIGNES OU DE TENUES MANIFESTANT UNE APPARTENANCE RELIGIEUSE DANS LES ÉCOLES, COLLÈGES ET LYCÉES PUBLICS
- 26/02/2004
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- Rapport de M. Jacques VALADE, sur le projet de loi Laïcité
- Rapport de M. Christian COINTAT, sur la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 82-471 du 7 juin 1982 relative au Conseil supérieur des Français de l'étranger
- Port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics
- Diffusion de la culture scientifique : la commission des Affaires culturelles entendue.
- 26/02/2004

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- Jeunesse

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- Le secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, a présenté une communication en Conseil des ministres du 25 février une communication sur le plan de modernisation de l'apprentissage.
- Le Premier ministre installe la Commission "taxe professionnelle"
- Le Premier ministre a installé le 26 février la Commission chargée de réfléchir à la transformation de l'actuelle taxe professionnelle.
- L'objectif est de substituer à l'actuelle taxe professionnelle "un dispositif fiscal réellement nouveau, non pénalisant sur le plan économique".
- Hervé Gaymard, ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales a annoncé, lors d'une conférence de presse, le 23 février, la suspension de la commercialisation de tous les produits de traitement à base de Fipronil.
- En présence de Nicolas Sarkozy, Francis Mer et Alain Lambert, il a chargé Olivier Fouquet, président de la section des finances du Conseil d'Etat, de présider cette Commission.
- Cette filière constitue une réponse adaptée au besoin de qualification et d'insertion professionnelle des jeunes.
- Apprentissage : favoriser l'insertion professionnelle des jeunes
- Agriculture : le ministre suspend la commercialisation des produits à base de Fipronil
- 26/2/2004 10:53
- [ 25/02/2004 11:27 ]
- [ 23/02/2004 15:47 ]

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- Tourisme

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- Docup
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- Banque de données des études
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- LA PREFECTURE
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- Notes de conjoncture régionale
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- Les fiches du SGAR
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- Contrat de plan
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- Assises régionales des libertés locales de Picardie
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- Les entreprises de moins de 10 salariés pourront l'utiliser à compter du 2ème semestre 2004. Il permet d'accomplir en une seu... lire la suite
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- Le site "Information géographique de Picardie" est à votre disposition pour consulter et télécharger des cartes réalisées par... lire la suite
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- Particulièrement intéressant pour dynamiser la création d'entreprises innovantes, ce concours est ouvert à tous les porteurs d'idées qu'ils soient étudiants, salariés du secteur public ou privé ou demandeurs d'emploi, ainsi q... lire la suite
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- Projet territorial de l'État en région
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- Aménagement du territoire
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- Etat et collectivités territoriales
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- Droits des femmes et égalité
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- Le décret sur le surendettement (site internet Légifrance)

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- (mis à jour : 26/02/2004 15:40)

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- INSEE

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- Pour tout savoir sur les missions et service du réseau EIC
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- ''Statistics on Science and Technology in Europe'', rapport publié par Eurostat, l'Office statistique des Communautés européennes, et la Direction générale Recherche de la Commission européenne, décrit comment se situe l'Europe en matière de science et technologie, et comment a évolué sa position en particulier en comparaison au Japon et aux États-Unis.
- Source : RAPID IP/04/266
- Source : OMPI 20/02/2004
- Source : Eurostat
- Politique d'entreprise
- Leur expansion est forte dans les domaines de la santé, des services aux entreprises, de l'éducation et du logement.
- Les coopératives prospèrent aujourd'hui sur les marchés concurrentiels et détiennent désormais des parts de marché importantes dans des secteurs où d'autres types de sociétés sont très bien représentés, notamment la banque, l'assurance, les détaillants alimentaires, la pharmacie et l'agriculture.
- La publication couvre les crédits budgétaires publics de Recherche et Développement (R&
- La communication expose des mesures susceptibles d'encourager un recours plus vaste aux coopératives en Europe.
- La Commission a adopté une communication visant à promouvoir les coopératives en Europe.
- Il fixe des objectifs de récupération et de recyclage pour certains matériaux d'emballage particuliers et clarifie certaines définitions telles que « emballage », « valorisation », traitements « chimique » et « mécanique ».
- Etudes, rapports, statistiques
- En outre, chaque chapitre contient également des statistiques sur les dix pays adhérents.
- De par leur nature, les coopératives permettent en outre de trouver un équilibre idéal entre les valeurs de l'entreprise et les objectifs sociaux.
- Dans la mesure où des données étaient disponibles, les statistiques ventilées par sexe ont été fournies pour la plupart des indicateurs.
- D), les dépenses de R&
- D, les brevets, les ressources humaines en science et technologie, le commerce de haute technologie ainsi que d'autres indicateurs relatifs aux secteurs à haute technologie et à haute intensité de savoir.
- D, le personnel de R&
- Cette communication arrive quelques mois après que l'ensemble des États membres eurent approuvé l'adoption d'un règlement autorisant la création de sociétés coopératives européennes.
- Ces mesures mettent l'accent sur la visibilité accrue et la qualité renforcée des lois nationales sur les coopératives ainsi que sur une contribution étendue des coopératives aux politiques communautaires.
- Ce nouveau texte prévoit la hausse de 25% à 55% de l'objectif minimal de recyclage d'ici 2008.
- A la une le 26 février 2004
- 25/02/2004
- 18/02/2004 La directive 2004/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages a été publiée au JO UE L 47.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 18 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 318286 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Pologne - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/249 18/02/2004
- Source : RAPID
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/comm/eurostat/Public/datashop/print-product/FR?catalogue=Eurostat&product=KS-57-03-104-__-N-FR&mode=download
- '' Statistics on Science and Technology in Europe '', rapport publié par Eurostat, l'Office statistique des Communautés européennes, et la Direction générale Recherche de la Commission européenne, décrit comment se situe l'Europe en matière de science et technologie, et comment a évolué sa position en particulier en comparaison au Japon et aux États-Unis. La publication couvre les crédits budgétaires publics de Recherche et Dévelop
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/comm/eurostat/Public/datashop/print-product/FR?catalogue=Eurostat&product=9-25022004-FR-AP-FR&type=pdf
- Source : Eurosta t

[ www.epi-centre.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.epi-centre.org
- Ville et intégration

[ www.eper.cec.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers www.eper.cec.eu.int/
- La Commission européenne et l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) ont inauguré le Registre européen des émissions de polluants (EPER), premier registre, à l'échelle européenne, des émissions industrielles rejetées dans l'air et l'eau. Pour la première fois, le public a la possibilité d'accéder par Internet à des informations détaillées sur la pollution provenant de quelque 10.000 grandes installations industrielles dans l'UE et en Norvège. EPER

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/picardie
- DIREN

[ www.educnet.education.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Protection de la vie privée et des données personnelles
- Un nouveau guide juridique "Protection de la vie privée et des données personnelles" est en ligne et téléchargeable sur le site Educnet.
Nouveau lien vers www.educnet.education.fr/juri/juriscol/
- Le guide juridique de l'internet scolaire est en ligne sur le site Educnet

[ www.e-picardie.net ] liens documents
Nouveau lien vers www.e-picardie.net
- Développement économique

[ www.drtefp-picardie.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.drtefp-picardie.travail.gouv.fr
- DRTEFP

[ www.dree.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.dree.org/picardie
- DRCE

[ www.dife.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.dife.com
- Formation et Emploi

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/pim/index.htm
- Le PIM
Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#pam
- Lyon : séminaire de travail " Plan d'achat micro" pour les étudiants.
- Le Passeport internet et multimédia( PIM) et ses annexes sont en ligne sur ce site.
- La ville de Blois adhère à la Charte NetPublic pour renforcer son action en faveur de l'internet pour tous.
- La Commission européenne a annoncé le lancement du quatrième et dernier appel à propositions du programme de financement européen «eContent».
- Jean-Pierre Raffarin présente " ADELE ", le nouveau plan pour le développement de l'administration électronique.
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Un nouveau guide juridique "Protection de la vie privée et des données personnelles" est en ligne et téléchargeable sur le site Educnet.
- Troisièmes rencontres sur les enjeux des TIC en milieu rural organisé par la mairie de Felletin.
- Textes et références
- Solidarité internationale
- Sécurité des réseaux
- Mission de la délégation
- Lyon : séminaire de travail "Plan d'achat micro" pour les étudiants.
- Les précédentes rencontres ont fait l'objet de comptes rendus :
- Les grands thèmes
- Le Passeport internet et multimédia( PIM) et ses annexes sont en ligne sur ce site.
- Le guide juridique de l'internet scolaire est en ligne sur le site Educnet.
- La ville de Blois adhère à la Charte NetPublic pour renforcer son action en faveur de l'internet pour tous.
- La Délégation aux usages de l'internet met à la disposition des collectivités locales et du public la base nationale prévue par la charte NETPUBLIC.
- La Commission européenne a annoncé le lancement du quatrième et dernier appel à propositions du programme de financement européen «
- Jean-Pierre Raffarin présente "ADELE", le nouveau plan pour le développement de l'administration électronique.
- Internet pour tous
- Index des actions
- Civilité et protection
- 27 janvier
- 26 février
- 25 février
- 23 février
- 14 février
- 12 février
- 10 février

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.culture.gouv.fr/picardie
- DRAC

[ www.csp.environnement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Actualités
- viennent de paraître dans la Collection "Mise au Point"
- Répondez au questionnaire sur les premières propositions de réforme de la politique de l'eau
- Programme de la formation 2004
- Pour en savoir plus .
- "Le Guide des engins de pêche" et "Le Brochet"
- du 26/02/04
- Deux nouveaux Cahiers Techniques
- Dans le cadre des nouvelles dispositions accompagnant la création du statut d'agents techniques et techniciens fonctionnaires de l'environnement une grande réforme de la formation a été conduite sous l'égide de l'IFORE (Institut de Formation de l'Environnement).
- (cliquez sur l'icône)
- Certains stages sont ouverts désormais aux personnes extérieures à l'établissement.
Nouveau lien vers www.csp.environnement.gouv.fr/pages/metiers/IFORE2004/index.htm
- Programme de la formation 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 26 février 2004 Vous êtes le 120705 visiteur

[ www.commerce-exterieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Revue Stratégie du réseau Energie N° 32 : "Place du GNL dans...
Du nouveau sur www.commerce-exterieur.gouv.fr/index.html
- Revue Stratégie du réseau Energie N° 32 : "Place du GNL dans.

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Programme de travail - Conférence des présidents
- Conférence des Présidents
Nouveau lien vers conference
- Programme de travail
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Conférence des Présidents

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3142","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.ac-amiens.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ac-amiens.fr
- Rectorat

[ i.ville.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le décret sur le surendettement (pdf - 5 pages - 364 ko)

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission a adopté une communication visant à promouvoir les coopératives en Europe. Cette communication arrive quelques mois après que l'ensemble des États membres eurent approuvé l'adoption d'un règlement autorisant la création de sociétés coopératives européennes. Les coopératives prospèrent aujourd'hui sur les marchés concurrentiels et détiennent désormais des parts de marché importantes dans des secteurs où d'autres types de soci

[ delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers delegation.internet.gouv.fr/pim/index.htm
- Le PIM
Nouveau lien vers Netpublic : dispositif
- La Délégation aux usages de l'internet met à la disposition des collectivités locales et du public la base nationale prévue par la charte NETPUBLIC .
Nouveau lien vers delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#pam
- Lyon : séminaire de travail " Plan d'achat micro" pour les étudiants.
- Le Passeport internet et multimédia( PIM) et ses annexes sont en ligne sur ce site.
- La ville de Blois adhère à la Charte NetPublic pour renforcer son action en faveur de l'internet pour tous.
- La Commission européenne a annoncé le lancement du quatrième et dernier appel à propositions du programme de financement européen «eContent».
- Jean-Pierre Raffarin présente " ADELE ", le nouveau plan pour le développement de l'administration électronique.
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- Troisièmes rencontres sur les enjeux des TIC en milieu rural organisé par la mairie de Felletin.
- Textes et références
- Solidarité internationale
- Sécurité des réseaux
- Mission de la délégation
- Lyon : séminaire de travail "Plan d'achat micro" pour les étudiants.
- Les précédentes rencontres ont fait l'objet de comptes rendus :
- Les grands thèmes
- Le Passeport internet et multimédia( PIM) et ses annexes sont en ligne sur ce site.
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- 27 janvier
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- RN98-Forêt du Dom
- Pour en savoir plus
- Permis probatoire
- Le reportage photo
- 25/02/2004
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- Informations sur les marchés publics
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- RN98 - Forêt du DOM : Les photos de l'opération
- Réglementation transports
- Infos route (Bison-Futé)
- Informations sur les marchés publics

[ www.transports.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.transports.equipement.gouv.fr/frontoffice/
- Réglementation transports

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Remise du rapport de la mission d'expertise des données budgétaires des établissements publics
- Consultez le rapport (format pdf, 24 pages, 177 ko)

[ www.stba.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.stba.aviation-civile.gouv.fr/index.html
- Journée d'information technique
- "Certification des produits, des ouvrages et des services"

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Remise du rapport de la mission d'expertise des données budgétaires des établissements publics
- Consultez le rapport (format pdf, 24 pages, 177 ko)

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Une nouvelle campagne d'information rappelant les changements relatifs au permis de conduire est lancée depuis le 23 février par le ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer.
- Une campagne d'information sur le permis de conduire probatoire
- Taxe professionnelle : les modalités d'allègement
- Recherche : miser sur l'intelligence
- Rappelant son attention face à l'inquiétude récemment manifestée par les chercheurs du secteur public, le Premier ministre les a incités à "reprendre confiance" et a fait valoir l'engagement du Gouvernement "de consacrer 3 % du Produit intérieur brut à la recherche d'ici 2010.
- [ lire l'article ]
- Dans un entretien au journal Ouest-France, le Premier ministre est revenu vendredi 20 février, sur la situation de la recherche française.
- Dans un entretien accordé au Parisien du 18 février 2004, Francis Mer, ministre de l'Economie et des Finances, a présenté les premiers chiffres concernant la baisse de la taxe professionnelle, annoncé par le Président de la République lors de ses voeux aux forces vives, le 6 janvier.
- Ce nouveau permis, entrant en vigueur le 1er mars 2004, comprend notamment le permis probatoire pour les conducteurs novices.
- [ 24/02/2004 15:25 ]
- [ 24/02/2004 11:53 ]
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- Vous souhaitez obtenir Carte Nationale d'Identité Sortie du territoire Passeport Carte grise Permis de conduire Permis à points Permis probatoire Permis de chasser Certificat de non-gage Ressortissants étrangers Formulaires

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- - La lettre d'information N°3
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- Route : Projet routier
- La lettre d'information N°3 STI/ETNU (26/02/04)
- Contournement Ouest de St Etienne :

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- 26.02.04 : Madame Nicole GUEDJ, Secrétaire d Etat aux Programmes Immobiliers de la Justice, se rendra à Marrakech, du 27 au 28 février 2004
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- Dernière mise à jour : 26 février 2004
- 26.02.04 : Madame Nicole GUEDJ, Secrétaire d Etat aux Programmes Immobiliers de la Justice, se rendra à Marrakech, du 27 au 28 février 2004

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- Séïsme au Maroc - Point de situation au 26 février 2004 à 8 heures
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- Lire la suite
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- Séïsme au Maroc - Point de situation au 26 février 2004 à 8 heures
- (mis à jour : 26/02/2004 11:49)
- Lire la suite
- Le bilan provisoire communiqué par les autorités marocaines concernant le séisme qui a touché la région d'AL HOCEIMA est de 571 morts et 405 blessés.
- De fortes répliques sismiques ont été ressenties depuis la secousse initiale, entretenant un sentiment d'angoisse parmi la population de cette région.

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- Les Arrêtés Préfectoraux des installations classées - Les établissements Seveso
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- Les Arrêtés Préfectoraux des installations classées - Les établissements Seveso
Nouveau lien vers Bilan de la campagne de contrôles inopinés sur les rejets d'eau 2002
- Communiqué de presse : Cim-Antargaz, une nouvelle étape vers la réduction des risques
Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- la plaquette Pollution de l'air :S'en protéger, la prévenir Guide pour l'élaboration d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée Les Arrêtés Préfectoraux des installations classées - Les établissements Seveso Les actions marquantes de l'inspection - Évolution des rejets atmosphériques industriels
- Déclaration des rejets des ICPE en 2003 Demandes d'aides au développement : dossiers à télécharger
- A consulter Communiqué de presse : résultats des contrôles inopinés 2003 des pompes à essence Communiqué de presse : Cim-Antargaz, une nouvelle étape vers la réduction des risques Prévention de la légionellose en Ile-de-France

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 27/02/2004 : 1,07346 01/03/2004 : 1,07356 02/03/2004 : 1,07349
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 27/02/2004 : 1,07802 01/03/2004 : 1,07812 02/03/2004 : 1,07806
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 27/02/2004 : 1,02307 01/03/2004 : 1,02316 02/03/2004 : 1,02310
- Indice TEC 10 au 26/02/2004 : 4,13 %

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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Autriche
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.

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- 26.02.2004

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- 26 février 2004

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- jeudi 26 février 2004 Vous êtes le 120646 visiteur

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- DÉCISION n° 2004-493 DC DU 26 FÉVRIER 2004 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
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- BILAN AU 26 FÉVRIER 2004
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- RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
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- RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
- MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- DÉCISION n°
- BILAN AU 26 FÉVRIER 2004
- 26 février 2004
- 2004-493 DC - Règlement A.N. 2004-196 L - Déclassement PERP 2004-491 DC - Polynésie 2004-490 DC - Polynésie LO 2003-489 DC - LFI 2004 2003-488 DC - LFR 2003 2003-487 DC - RMI/RMA 2003-486 DC - PLFSS 2004 2003-485 DC - Droit d'asile 2003-484 DC - Immigration 2003-483 DC - Retraites 2003-482 DC - LO Référendum local
- 2004-493 DC DU 26 FÉVRIER 2004 :

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- Infos route (Bison-Futé)

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- CE SITE A REÇU 318067 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- id_article=3110","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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- Préfecture de la Somme

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- Comptes rendus des débats des 24 et 25

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - L'attestation de sécurité routière
- > site de la Sécurité routière
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- > dates et lieux des prochaines sessions d'examen
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- > dépliant sur l'Attestation de Sécurité Routière

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Taxe professionnelle : les modalités d'allègement
- Sans-abri : la secrétaire d'Etat lance un plan d'alerte pour le froid
- Responsabilités locales : réconcilier les Français avec l'action publique
- Recherche : miser sur l'intelligence
- Rappelant son attention face à l'inquiétude récemment manifestée par les chercheurs du secteur public, le Premier ministre les a incités à "reprendre confiance" et a fait valoir l'engagement du Gouvernement "de consacrer 3 % du Produit intérieur brut à la recherche d'ici 2010.
- [ lire l'article ]
- Les viticulteurs ont exprimé leur inquiétude face à la baisse de la consommation de vin en France.
- Le Premier ministre et le ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales, ont reçu à Matignon le 26 février les représentants de la filière des métiers du vin, en présence de parlementaires des régions viticoles.
- Le Premier ministre a prononcé un discours en ouverture des débats.
- L'Assemblée nationale examinait en première lecture le 24 février le projet de loi relatif aux responsabilités locales.
- Filière viticole : favoriser les exportations et adapter la communication
- Dominique Versini, secrétaire d'Etat à la Lutte contre la Précarité et l'Exclusion,a annoncé le déclenchement mardi soir 24 février jusqu'à vendredi 27 février, d'un système d'alerte baptisé "baromètre froid" au profit des personnes sans-abri.
- Dans un entretien au journal Ouest-France, le Premier ministre est revenu vendredi 20 février, sur la situation de la recherche française.
- Dans un entretien accordé au Parisien du 18 février 2004, Francis Mer, ministre de l'Economie et des Finances, a présenté les premiers chiffres concernant la baisse de la taxe professionnelle, annoncé par le Président de la République lors de ses voeux aux forces vives, le 6 janvier.
- Ce texte, présenté le 1er octobre 2003 en Conseil des ministres, a été adopté au Sénat en première lecture le 15 novembre 2003.
- [ 26/02/2004 09:36 ]
- [ 24/02/2004 16:36 ]
- [ 24/02/2004 15:25 ]
- [ 24/02/2004 14:58 ]
- [ 18/02/2004 10:53 ]

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Carrefour Rural Européen
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- EuroInfocentre
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- évaluation à mi-parcours
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- Carte des zones éligibles
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- DOCUP OBJ 3
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- INTERREG III France-Wallonie-Flandre INTERREG III franco-britannique Fiches Europe
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- DOCUP OBJ 2
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- Vous êtes une entreprise
- Vous êtes une collectivité locale
- Vous êtes une association
- Vous êtes un Organisme Professionnel
- Vous êtes un Exploitant Agricole
- Vous êtes un Etablissement Public
- Vous êtes un Etablissement d'Enseignement
- Vous êtes Jeune et/ou Etudiant
- TOUTES LES ACTUALITES
- Sources d'europe
- Société de l'information
- Recherche et innovation
- Programmes communautaires (Objectif n°2, Objectif n°3, Pic Interreg III, Equal, Leader +, Urban II)
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr/
- Préfecture de Région
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Préfecture de Région
- Préfecture de la Somme
- Participez au concours "Faire vivre l'Europe en Picardie"
- Le programme européen URBACT s'inscrit dans la continuité de l'initiative communautaire URBAN : mise en oeuvre de stratégies .
- La France à Bruxelles
- La Constitution Européenne
- INTERREG III France-Wallonie-Flandre INTERREG III franco-britannique Fiches Europe
- Initiatives en Picardie
- Info Regio
- Info Point Europe
- Formation, insertion ou égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Fonds structurels (FEDER, FSE, FEOGA, IFOP)
- évaluation à mi-parcours
- EuroInfocentre
- Environnement
- Elargissement
- Education et jeunesse
- DOCUP OBJ 3
- DOCUP OBJ 2
- Développement des territoires
- Culture et audiovisuel
- Conseil Régional de Picardie
- Conseil Général de l'Aisne
- Carte des zones éligibles
- Carrefour Rural Européen
- Agriculture, pêche ou développement rural
- Agenda européen
- / 26 Février 2004
- 23-06-2003 / Fiches Europe
- 20-05-2003 / Lancement du programme européen URBACT
- 11-02-2004 /

[ www.picardie-europe.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie-europe.fr/site_docs/Document.2003-10-03.4728
- Conseil Général de l'Aisne
Nouveau lien vers www.picardie-europe.fr/Rubrique.2003-05-22.2912/view_Rubrique
- Fonds structurels
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- Initiatives en Picardie
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- 23-06-2003 / Fiches Europe
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- Participez au concours "Faire vivre l'Europe en Picardie"
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- 20-05-2003 / Lancement du programme européen URBACT
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- Programmes communautaires
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- TOUTES LES ACTUALITES
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- Vous êtes Jeune et/ou Etudiant
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- Vous êtes un Exploitant Agricole
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- Vous êtes un Etablissement d'Enseignement
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- Vous êtes un Etablissement Public
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- Vous êtes une entreprise
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- Vous êtes une collectivité locale
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- Vous êtes une association
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- Société de l'information
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- Développement des territoires
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- Environnement
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- Tourisme
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- Recherche et innovation
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- Développement économique
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- Formation, insertion ou égalité des chances entre les hommes et les femmes
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- Education et jeunesse
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- Culture et audiovisuel
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- Agriculture, pêche ou développement rural

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Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/index.html
- Mise à jour le 25 février 2004
- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES

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Nouveau lien vers Document pdf
- " DOSSIER DE PRESSE" ( cliquez ici
Nouveau lien vers Document pdf
- A lire : . Le guide des téléprocédures sur internet
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- Organisation des élections de mars 2004
- Nous prions nos usagers de bien vouloir nous excuser de cette interruption de service.
- " DOSSIER DE PRESSE" (cliquez ici)
- Consulter la rubrique
- Bienvenue sur le site de la Préfecture de la Lozère Vendredi 5 mars 2004, en raison de travaux, les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés toute la journée.

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Nouveau lien vers www.ipe-amiens.com/
- Info Point Europe

[ www.interreg3.com ] liens documents
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- INTERREG III France-Wallonie-Flandre INTERREG III franco-britannique

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- INTERREG III France-Wallonie-Flandre

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Nouveau lien vers Site Web Sources d'Europe.
- Agenda européen
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- Elargissement
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- Sources d'europe

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- CE SITE A REÇU 317890 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/
- Europa

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- site de la Sécurité routière
- Les coordonnées des centres d'information ainsi que les lieux où se dérouleront les prochaines sessions sont consultables sur le site de la sécurité routière.
- L'examen d'ASR, obligatoire pour les candidats au permis de conduire nés après le 31 décembre 1987, peut se préparer auprès des auto-écoles, d'associations et d'organismes de formation professionnelle agréés.
- L'ASR, dispositif entré en application le 1er janvier 2004, donne l'équivalence des attestations scolaires de sécurité routière de premier et deuxième niveaux passées au collège et valide les compétences théoriques nécessaires à la conduite d'un véhicule à moteur.
- dépliant sur l'Attestation de Sécurité Routière
- dates et lieux des prochaines sessions d'examen
- Attestation de sécurité routière
- 26-Fév-2004

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 26 février 2004 : Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 26 février 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
- 26 février 2004 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Visiteurs connectés : 6

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- TNT : le CSA lance une consultation publique 25 Février 2004 Le Conseil supérieur de l'audiovisuel a publié sur son site internet le texte d'une consultation publique destinée à connaître les projets et les attentes des acteurs du marché avant de lancer un appel aux candidatures pour compléter la sélection des chaînes de la TNT.
- Pour en savoir plus
- Attribution des labels "grande cause nationale" et "campagne d'intérêt général" pour 2004 Février 2004 Ces labels, attribués par décision du Premier ministre le 18 février 2004, permettent à des campagnes faisant appel à la générosité publique d'obtenir des diffusions gratuites ou des tarifs préférentiels sur les radios et télévisions publiques.

[ www.ddjs-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Entrez dans le site de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports de la Loire.
- Direction départementale de la Jeunesse et des Sports de la Loire

[ www.csa.fr ] liens documents
Nouveau lien vers CSA - Communiqués de presse - Consultation publique précédant un nouvel appel aux candidatures pour la TNT
- > Pour en savoir plus

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 26 février 2004 Vous êtes le 120595 visiteur

[ www.cr-picardie.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.cr-picardie.fr/
- Conseil Régional de Picardie

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Zimaval
- Pour en savoir plus
Du nouveau sur www.basse-normandie.drire.gouv.fr/buttons.html
- jeudi 26 février 2004
Du nouveau sur accueil DRIRE
- Pour en savoir plus
- Face aux 3500 tonnes de piles et déchets divers laissés sur le site à fin 2002, la DRIRE a organisé les mesures adéquates (reprise des piles par les anciens clients, mise en sécurité du site,à) pour sauvegarder l'environnement.
- Depuis 1998, la collecte des piles et accus usagés doit être organisée pour qu'ils ne soient plus mêlés aux autres déchets et éliminés par des filières adaptées.
- Ces dispositions visent à écarter les piles, et les produits dangereux qu'elles contiennent, des décharges et des usines d'incinération d'ordures.
- Acteur de ce marché novateur, la Sté ZIMAVAL à FALAISE (14), s'est hélas illustrée en devant cesser ses activités après avoir collecté de grosses quantités de piles sans réussir à les éliminer correctement.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 317876 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.2apie.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.2apie.fr/
- 2APIE

[ rpfrance.org ] liens documents
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- La France à Bruxelles

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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

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