Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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24.02.2004

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- Lire le communiqué de presse
- L enveloppe annuelle de ce programme, qui sera soumise chaque année à l avis de la Commission de surveillance par le Directeur général de la Caisse des dépôts, se montera à 150 M€
- A la une du : 24 février 2004 : Signature d'une convention de 5 ans entre l Etat et la Caisse des Dépôts relative au programme PME Innovation.

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- PERMIS DE CONDUIRE - Un permis probatoire de 3 ans à partir du 1er mars.
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- IMPOTS LOCAUX - Réductions pour la taxe d'habitation et la taxe foncière sur les propriétés bâties.
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- Un permis probatoire de 3 ans à partir du 1er mars.
- Réductions pour la taxe d'habitation et la taxe foncière sur les propriétés bâties.
- PERMIS DE CONDUIRE
- IMPOTS LOCAUX

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Nouveau lien vers Conférence de presse "Le plan cancer a 10 mois"
- (23/03/04) Discours de Jean-François Mattei sur le projet de loi au Sénat (24/02/04) Discours de Marie-Thérèse Boisseau sur le projet de loi au Sénat
Nouveau lien vers Conférence de presse "Le plan cancer a 10 mois"
- . Projet de loi "Pour l'égalité des droits et des chances la participation et la citoyenneté des personnes handicapées" (24/02/04)
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- Projet de loi "Pour l'égalité des droits et des chances la participation et la citoyenneté des personnes handicapées" (24/02/04)

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Sans-abri : la secrétaire d'Etat lance un plan d'alerte pour le froid
- Responsabilités locales : réconcilier les Français avec l'action publique
- Recherche : miser sur l'intelligence
- Rappelant son attention face à l'inquiétude récemment manifestée par les chercheurs du secteur public, le Premier ministre les a incités à "reprendre confiance" et a fait valoir l'engagement du Gouvernement "de consacrer 3 % du Produit intérieur brut à la recherche d'ici 2010.
- Marc Laffineur, député et Serge Vinçon, sénateur, relatif aux perspectives financières 2007-2013.
- [ lire l'article ]
- Les trois dossiers sur lesquels le Gouvernement souhaite aboutir "avant l'été" sont l'emploi, la santé et la dépendance, et enfin l'environnement.
- Le Premier ministre s'est exprimé dans les colonnes du journal Ouest-France le 20 février.
- Le Premier ministre reçoit un rapport sur les implications des perspectives financières 2007-2013
- Le Premier ministre définit les trois priorités du Gouvernement
- Le Premier ministre a reçu le 24 février 2003 le rapport de MM.
- Le Premier ministre a prononcé un discours en ouverture des débats.
- Le Premier ministre a précisé qu'avec la reprise de la croissance, "la courbe du chômage s'inversera au dieuxième semestre 2004".
- L'Assemblée nationale examinait en première lecture le 24 février le projet de loi relatif aux responsabilités locales.
- Jean-Pierre Raffarin leur avait confié, en octobre 2003, une mission de réflexion sur le nouveau cadre financier proposé par la Commission européenne en décembre 2002.
- Jean-Pierre Raffarin est revenu sur les trois grandes priorités du Gouvernement pour le printemps.
- Dominique Versini, secrétaire d'Etat à la Lutte contre la Précarité et l'Exclusion,a annoncé le déclenchement mardi soir 24 février jusqu'à vendredi 27 février, d'un système d'alerte baptisé "baromètre froid" au profit des personnes sans-abri.
- Dans un entretien au journal Ouest-France, le Premier ministre est revenu vendredi 20 février, sur la la situation la recherche française.
- Ce texte, présenté le 1er octobre 2003 en Conseil des ministres, a été adopté au Sénat en première lecture le 15 novembre 2003.
- Après "l'étape constitutionnelle" avec la révision de la Constitution du 17 mars 2003, la décentralisation entre dans la phase "opérationnelle", a déclaré le Premier ministre.
- 24/2/2004 16:36
- [ 24/02/2004 18:12 ]
- [ 24/02/2004 15:25 ]
- [ 24/02/2004 14:58 ]
- [ 20/02/2004 11:50 ]

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Nouveau lien vers Convention Etat-CDC pour le financement des PME
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- Publication du magazine Industries n° 93 - Cahier central: Le nouveau Code des marchés publics (pdf)
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 24/02/2004
- 24/02/2004
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- 24/02/2004 - Publication du magazine Industries n° 93 - Cahier central: Le nouveau Code des marchés publics (pdf)

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- 15 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers La situation des personnes autistes en France
- (24/02/04) Structuration de la Recherche sur le Handicap en France (Rapport Fardeau) (17/02/04) Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Le Premier ministre
Nouveau lien vers Manifestations et colloques sur le handicap
- Rencontres de la DIPH "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées : besoins et réponses" (23/03/04) Discours de Jean-François Mattei sur le projet de loi au Sénat
Nouveau lien vers Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- 1. Discussion du projet de loi au Sénat 24 - 25 - 26 février
Nouveau lien vers Présentation du projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- (24/02/04) Discours de Marie-Thérèse Boisseau sur le projet de loi au Sénat (24/02/04) Structuration de la Recherche sur le Handicap en France (Rapport Fardeau)
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées : besoins et réponses"
- Discussion du projet de loi au Sénat 24 - 25
- 26 février
- (24/02/04) Structuration de la Recherche sur le Handicap en France (Rapport Fardeau)
- (24/02/04) Discours de Marie-Thérèse Boisseau sur le projet de loi au Sénat
- (23/03/04) Discours de Jean-François Mattei sur le projet de loi au Sénat

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 315237 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
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- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 24 février 2004 Vous êtes le 119698 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 315235 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- id_article=3137","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ rhone-alpes.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Page d'accueil MENU DEROULANT
- Prison : le rapport type d'activité des UCSA (Unités de Consultations et de Soins Ambulatoires) remis à jour.
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- Prison : le rapport type d'activité des UCSA (Unités de Consultations et de Soins Ambulatoires) remis à jour.
- 23 février 2004
- 20 février

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Santé - Assurance Maladie : Liens utiles
- 1. Début du processus de modernisation de l'Assurance Maladie
Du nouveau sur accueil
- Début du processus de modernisation de l'Assurance Maladie

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/actualite/communiques/?id=203
- Prise de commandement
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- Dernier communiqué ou point de situation : le 24 février 2004 : Prise de commandement

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=558
- Liste des candidats (fichier joint)
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=557
- pour le mois de janvier 2004
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- pour le mois de janvier 2004
- Liste des candidats (fichier joint)
- 24/02/2004 Elections ELECTIONS REGIONALES 2004
- 18/02/2004 Sécurité routière les chiffres du département

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Le sanglier sera provisoirement classé nuisible
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Le sanglier sera provisoirement classé nuisible

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/jeunesse/index.html
- sport

[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html
- Pour en savoir plus, rubrique Actualités : Communiqué de presse - Examens Taxe apprentissage : liste des établissements et taux CCI : Rubrique Actions de l'état -Taxe apprentissage Documents de synthèse résumant les 2 arrêtés "zone vulnérable" pris le 22/01/2004 dans le cadre de la directive Nitrates Rubrique Actions de l'Etat - Environnement - La protection de l'eau Effectuez vos démarches administratives sur Internet : Pour en savoir plus, rubrique Actualités - Evénements Rapports chiffrés d'accidentologie en Loir-et-Cher depuis 2001: Pour en savoir plus, acti
- de l'état - rubrique Sécurité La préfecture de Loir-et-Cher recrute 2 agents des services techniques: Pour en savoir plus, rubrique Actualités - Recrutement - Emploi Nouveaux horaires guichets préfecture : Pour en savoir plus, rubrique Actualités - Communiqués de presse

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- LUTTE CONTRE LE DOPAGE
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- LUTTE CONTRE LE DOPAGE
- Le Secrétaire d'Etat aux sports espagnol, Juan Antonio Gomez-Angulo a rendu visite ce jour au Ministre français;
- Jean-François Lamour, pour une réunion bilatérale de travail afin de prendre des initiatives en matière de lutte contre le dopage.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- Mise Ó jour : le 24/02/2004, 09:55 
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
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Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/rubriques/c/c8_decentralisation/c80_edito/index_html
- gif" width=1 border=0
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- fr/rubriques/c/c8_decentralisation/c84_dossiers/Decentralisation_et_communes" communes , les politiques de proximitÚ.
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- fr/rubriques/c/c8_decentralisation/c82_lois/Projet_de_loi_relative_a_la_decentralisation" projet de loi relatif aux responsabilitÚs locales Únumþre, domaine par domaine, l'ensemble des compÚtences qui seront transfÚrÚes par l'Etat aux collectivitÚs locales : les rÚgions, les dÚpartements, les communes et leurs groupements.
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- Elle est examinÚe Ó l'AssemblÚe nationale Ó partir du 24 fÚvrier 2004.
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c6_collectivites_locales/c61_actualite/2004_02_24_lib_locales
- Le projet de loi relatif aux responsabilités locales soumis aux députés
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 24/02/2004 16:03)
- Le projet de loi relatif aux responsabilités locales soumis aux députés
- Le projet de loi relatif aux responsabilités locales est examiné par l'assemblée nationale en première lecture, en séance publique, du 24 février au 5 mars 2004.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Aides aux éleveurs de bovins
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Note de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt sur les différentes aides 2004 aux éleveurs de bovins.
- Aides aux éleveurs de bovins
- [24/02/2004]
- 23 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 315020 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 32 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 10

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Nouveau lien vers Contact
- Vos remarques
Nouveau lien vers www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr/menus_thematiques/menu5/index.htm
- Forêt Santé animale
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- Environnement
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- Aménagement
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- Vos remarques
- Social et emploi
- Site optimisé pour une résolution 1024 x 768 pixels
- Sécurité sanitaire des aliments
- Santé animale
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- Environnement
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- Aménagement
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Nouveau lien vers Plan d'accès aux sites de la DDDAF de Seine-et-Marne
- Plans d'accès
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- Contact s
Nouveau lien vers Services Vétérinaires - Santé Animale
- Santé animale
Nouveau lien vers Services Vétérinaires - Hygiène alimentaire
- Sécurité sanitaire des aliments
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- Agriculture
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- Social et emploi Sécurité sanitaire des aliments
Nouveau lien vers www.ddaf.seine-et-marne.agriculture.gouv.fr/index.htm
- Accueil

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 24 février 2004 Vous êtes le 119624 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/tables/index.htm
- TABLES ANALYTIQUES DES DÉCISIONS RENDUES EN 2003
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 24 FÉVRIER 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- TABLES ANALYTIQUES DES DÉCISIONS RENDUES EN 2003
- BILAN AU 24 FÉVRIER 2004
- 24 février 2004

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction Générale de l'Aviation Civile
- La lettre de la DNA

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 315016 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Dernière mise à jour :24/02/2004

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Du nouveau sur I-ville, D.I.V., Ministère de la Ville
- Attention : 1.46 Mo

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Nouveau lien vers Statistiques et études locales
- Application du droit des sols

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Du nouveau sur Accueil
- Dernière mise à jour le 24 février 2004

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Nouveau lien vers Dossier : Professions de santé
- Professions de santé
Du nouveau sur accueil
- Toxicomanies
- Ressources humaines
- Professions de santé
- et pratiques addictives
- à l'hôpital

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Rencontre du Préfet de la région d'Auvergne avec l'Ambassadeur des Etats-Unis
- Point de situation sur la coulée de boue et de blocs rochers survenue au lieu-dit "Les Egravats" (commune du Mont-Dore) le 14 janvier 2004
- Lundi 23 février 2003, Pierre MONGIN, Préfet de la région d'Auvergne a rencontré Howard LEACH, Ambassadeur des Etats-Unis en France.
- Le 5 février 2004, le Préfet de la région d'Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme a présidé une nouvelle réunion afin de déterminer les suites à donner aux études et rapports complémentaires des experts sur ce dossier, rédigés depuis la première réunion technique du 15 janvier dernier.
- A l'occasion de cette journée franco-américaine, M. LEACH a visité plusieurs entreprises régionales.

[ www.parisjo2012.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.parisjo2012.fr/
- Candidature de Paris aux JO 2012

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 24/02/04

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Statistiques
- Statistiques Compétitions sur la voie publique : règles techniques
Nouveau lien vers www.jeunesse-sports.gouv.fr/egs/
- Les Etats Généraux du Sport
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- LUTTE CONTRE LES PRATIQUES DE DOPAGE DANS LE CYCLISME
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- VERS LA CRÉATION D'UNE LIGUE PROFESSIONNELLE DE BOXE
- INSTALLATION DU COMITE DE SUIVI DES REFORMES DE L'ENCADREMENT JURIDIQUE DU SPORT PROFESSIONNEL
Nouveau lien vers Actualité
- ANNÉE EUROPÉENNE DE L'ÉDUCATION PAR LE SPORT 2004
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- VERS LA CRÉATION D'UNE LIGUE PROFESSIONNELLE DE BOXE
- LUTTE CONTRE LES PRATIQUES DE DOPAGE DANS LE CYCLISME
- Jean-François Lamour, ministre des Sports, Viviane Reding, commissaire européen à l'Education, à la Culture et au Sport et Henri Sérandour, président du CNOSF ont lancé officiellement lundi 16 février à l'INSEP l'Année européenne de l'éducation par le sport en France.
- Jean-François Lamour, ministre des Sports, a installé jeudi 19 février le comité de suivi des réformes à mettre en oeuvre, pour renforcer la compétitivité et l'attractivité des clubs professionnels français, dans un contexte de concurrence accrue au niveau européen et international.
- Jean-François Lamour a confié en mars 2003 à Jean-Claude Bouttier la responsabilité de la mise en place d'une cellule de réflexion en vue de la création d'une ligue professionnelle de boxe.
- INSTALLATION DU COMITE DE SUIVI DES REFORMES DE L'ENCADREMENT JURIDIQUE DU SPORT PROFESSIONNEL
- Candidature de Paris aux JO 2012
- Après un travail d'expertise et de consultation qui a duré près de 10 mois, le principe de la création de la ligue professionnelle a été acté par le comité directeur de la FFB du 24 janvier 2004.
- ANNÉE EUROPÉENNE DE L'ÉDUCATION PAR LE SPORT 2004

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Toutefois, un grand nombre d'administrations nationales et d'opérateurs économiques ne semblent pas bien connaître le principe de reconnaissance mutuelle ou éprouvent des difficultés à l'appliquer.
- Source : RAPID IP/04/242 11/02/2004 Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une nouvelle directive concernant les rétroviseurs et autres dispositifs de vision indirecte équipant les véhicules à moteur.
- Seront aussi exemptés de notification, le financement des services publics fournis par les hôpitaux et les habitations sociales, indépendamment du montant de la compensation, ainsi que celui pour certains transports maritimes.
- Pour bénéficier de cette exemption, des plafonds annuels quant au montant du financement et des ventes réalisées par les bénéficiaires devront être respectés.
- Politique industrielle/marché intérieur
- Politique d'entreprise
- Politique commerciale
- Par ailleurs, la Commission soumettra à la consultation un document de travail, relatif au financement public des entreprises qui ne sont pas exemptées, énonçant les critères d'appréciation de la compensation, en raison des montants et de la taille des bénéficiaires.
- Mise en oeuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des oeuvres audiovisuelles européennes - Avis d'appel à propositions EAC 07/04.
- Le règlement (CE) n°
- Le principe s'applique aux biens pour lesquels il n'y a pas de directive ou de règlement communautaire définissant un ensemble unique de dispositions européennes harmonisées dans l'ensemble des États membres, couvrant par exemple les modalités techniques et les exigences relatives au conditionnement.
- Le plan comporte par ailleurs une série de propositions d'actions à lancer à partir de 2006, qui feront l'objet d'un débat public.
- La reconnaissance mutuelle doit permettre aux produits vendus légalement dans un État membre d'être commercialisés dans tous les autres sans devoir se conformer à des réglementations différentes dans chaque pays, de sorte que les entreprises ne soient pas soumises à des charges techniques et administratives coûteuses.
- La directive 2004/15/CE du Conseil du 10 février 2004 modifiant la directive 77/388/CEE en vue de proroger la faculté d'autoriser les États membre à appliquer des taux réduits de TVA pour certains services à forte intensité de main-d'oeuvre a été publié au JO UE L 52.
- La Commission européenne a lancé une consultation Internet visant à améliorer l'application pratique du principe de reconnaissance mutuelle lequel sous-tend le marché intérieur de l'UE.
- La Commission européenne a adopté un plan d'action intitulé « L'Agenda européen de la politique de l'esprit d'entreprise », visant à améliorer la compétitivité économique de l'Union européenne, en rendant plus attractive la création d'entreprises.
- La Commission européenne a adopté, le 18 février dernier, une proposition de décision exemptant de l'obligation de notification préalable les financements publics à petite échelle de certaines entreprises chargées de la fourniture de services d'intérêt général.
- L'objectif du contrat-cadre est d'établir une série de perspectives quantitatives à long terme en matière d'énergie en vue d'appuyer des analyses stratégiques couvrant un ou plusieurs des domaines spécifiques du programme "Énergie intelligente - Europe" (EIE) et abordant les interrelations avec le système énergétique global.
- JO UE S 31 : Avis de marché : Contrat-cadre pour une modélisation énergétique à long terme (jusqu'en 2030).
- JO UE C 46 du 21/02/2004 : MEDIA Plus (2001-2005)
- Il s'agit, notamment, d'améliorer la culture entrepreneuriale, de faciliter la transmission d'entreprises, de réviser les régimes de protection sociale des entrepreneurs, d'orienter les entrepreneurs vers la croissance et la compétitivité, d'améliorer les flux de financement à destination des PME et d'instaurer un cadre réglementaire et administratif plus favorable aux PME.
- Il fixe des objectifs de récupération et de recyclage pour certains matériaux d'emballage particuliers et clarifie certaines définitions telles que « emballage », « valorisation », traitements « chimique » et « mécanique ».
- Il fait suite à son Livre vert « L'esprit d'entreprise en Europe », publié en janvier dernier.
- Environnement
- Ce plan prévoit une série d'initiatives clés qui devraient être lancées en 2004 et 2005 et qui s'adressent à la fois à la Commission et aux décideurs politiques à l'échelon national et régional.
- Ce nouveau texte prévoit la hausse de 25% à 55% de l'objectif minimal de recyclage d'ici 2008.
- Ce document prend en compte la jurisprudence « Altmark » de la Cour de justice des Communautés européennes relative aux aides d'Etat.
- A la une le 24 février 2004
- 308/2004 de la Commission du 20 février 2004 portant redistribution des quantités non utilisées des contingents quantitatifs applicables en 2003 à certains produits originaires de la République populaire de Chine a été publié au JO UE L 52.
- 3030/93 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers a été publié au JO UE L 51.
- 260/2004 de la Commission du 6 février 2004 modifiant les annexes I, III, V et VII du règlement (CEE) n°
- 20/02/2004
- 18/02/2004 La directive 2004/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages a été publiée au JO UE L 47.

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- Mise à jour 24/02/2004

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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les organisations professionnelles
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- Source : RAPID IP/04/242 11/02/2004

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- Le COSA Le 24 février 2004 par DUSA Le conseil d'orientation de la simplification administrative (COSA) a été créé par le décret 2003-1099 du 20 novembre 2003 paru au JO du 21 novembre 2003 Dans le cadre de ses missions, le COSA exerce un rôle consultatif sur le programme annuel de simplification des formalités et proc
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- Démarches en ligne pour les professionnels Le 23 février 2004 par DUSA Démarches en ligne pour les professionnels (lien vers www.service-public.fr)
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- Démarches en ligne pour les particuliers Le 23 février 2004 par DUSA Démarches en ligne pour les particuliers (lien vers www.service-public.fr)
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- Trophées de la Qualité du service public 2004 Le 24 février 2004 par DUSA Pour la deuxième année, il est prévu de distinguer de nouveau des expériences exemplaires d'amélioration de la qualité de service en 2004, et tout particulièrement en matière d'accueil d
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- Trophées de la Qualité du service public 2004 Le 24 février 2004 par
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- service-public.
- Publications et documentation
- Présentation de la DUSA
- Pour la deuxième année, il est prévu de distinguer de nouveau des expériences exemplaires d'amélioration de la qualité de service en 2004, et tout particulièrement en matière d'accueil du public.
- Le COSA Le 24 février 2004 par
- Le COSA exerce un rôle de suivi des simplifications en adressant chaque année au Premier ministre un rapport public d'activité portant sur le bilan de la prise en compte par les administrations de ses avis et recommandations et les propositions de réforme et de simplification sur lesquelles il souhaite attirer l'attention du Premier ministre.
- Le conseil d'orientation de la simplification administrative (COSA) a été créé par le décret 2003-1099 du 20 novembre 2003 paru au JO du 21 novembre 2003 Dans le cadre de ses missions, le COSA exerce un rôle consultatif sur le programme annuel de simplification des formalités et procédures administratives, sur le rapport annuel adressé au Parlement concernant le bilan des mesures de simplification ;
- La qualité de service
- La distinction des meilleures pratiques dans ce domaine est importante.
- L'amélioration de la qualité du service rendu est un axe essentiel de la réforme de l'État.
- il donne son avis au Premier ministre.
- Homologuer les formulaires
- Elle montre la capacité de l'administration à innover et progresser et, vis-à-vis des agents, marque la reconnaissance du travail bien fait et le sens de l'initiative.
- Démarches en ligne pour les professionnels (lien vers www.
- Démarches en ligne pour les professionnels Le 23 février 2004 par
- Démarches en ligne pour les particuliers (lien vers www.
- Démarches en ligne pour les particuliers Le 23 février 2004 par
- 24 février : Trophées de la qualité du service public

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- mardi 24 février 2004 Vous êtes le 119569 visiteur

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Nouveau lien vers February 2004: Feature: Thoroughly modern morals
- Cet article est extrait du dernier numéro d'Euroabstracts, revue produite par CORDIS. Gratuite elle est publiée six fois par an. Elle examine quelque 50 publications récentes relatives à des domaines stratégiques de la politique de R&D de la Commission européenne et comprend également des reportages et interviews. Euroabstracts est complétée par la base de données des publications de RDT de CORDIS. 13/02/2004

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- le rapport "un projet de réorganisation du vignoble charentais". Lire.
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- Viticulture :
- le rapport "un projet de réorganisation du vignoble charentais".

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- Rencontre du Préfet de la région d'Auvergne avec l'Ambassadeur des Etats-Unis
- Point de situation sur la coulée de boue et de blocs rochers survenue au lieu-dit "Les Egravats" (commune du Mont-Dore) le 14 janvier 2004
- Lundi 23 février 2003, Pierre MONGIN, Préfet de la région d'Auvergne a rencontré Howard LEACH, Ambassadeur des Etats-Unis en France.
- Le 5 février 2004, le Préfet de la région d'Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme a présidé une nouvelle réunion afin de déterminer les suites à donner aux études et rapports complémentaires des experts sur ce dossier, rédigés depuis la première réunion technique du 15 janvier dernier.
- A l'occasion de cette journée franco-américaine, M. LEACH a visité plusieurs entreprises régionales.

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- JO UE S 31 : Avis de marché : Contrat-cadre pour une modélisation énergétique à long terme (jusqu'en 2030).L'objectif du contrat-cadre est d'établir une série de perspectives quantitatives à long terme en matière d'énergie en vue d'appuyer des analyses stratégiques couvrant un ou plusieurs des domaines spécifiques du programme "Énergie intelligente - Europe" (EIE) et abordant les interrelations avec le système énergétique global.

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- Mini guide des sans-abris

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- La Commission européenne a lancé une consultation Internet visant à améliorer l'application pratique du principe de reconnaissance mutuelle lequel sous-tend le marché intérieur de l'UE. La reconnaissance mutuelle doit permettre aux produits vendus légalement dans un État membre d'être commercialisés dans tous les autres sans devoir se conformer à des réglementations différentes dans chaque pays, de sorte que les entreprises ne soient pas
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- La directive 2004/15/CE
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- Le règlement (CE) n° 308/2004 de la Commission du 20 février 2004 portant redistribution des quantités non utilisées des contingents quantitatifs applicables en 2003 à certains produits originaires de la République populaire de Chine a été publié au JO UE L 52.
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- Le règlement (CE) n° 260/2004 de la Commission du 6 février 2004 modifiant les annexes I, III, V et VII du règlement (CEE) n° 3030/93 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers a été publié au JO UE L 51. 17/02/2004
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- JO UE C 46 du 21/02/2004 : MEDIA Plus (2001-2005) - Mise en oeuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des oeuvres audiovisuelles européennes - Avis d'appel à propositions EAC 07/04 .
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- La Commission européenne a adopté un plan d'action intitulé « L'Agenda européen de la politique de l'esprit d'entreprise », visant à améliorer la compétitivité économique de l'Union européenne, en rendant plus attractive la création d'entreprises. Il fait suite à son Livre vert « L'esprit d'entreprise en Europe », publié en janvier dernier. Ce plan prévoit une série d'initiatives clés qui devraient être lancées en 2004 et 2005 et qui s'ad

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- Mission européenne Rosetta : une ambition pour la France
- La sonde Rosetta, de l'Agence spatiale européenne, s'envolera à partir du 26 février 2004 (8h36 min, heure de Paris) à bord du lanceur européen Ariane 5 en direction de la comète Churyumov-Gerasimenko qu'elle atteindra en 2014.
- En savoir plus (site du CNES)
- Après la réalisation d'une cartographie complète puis d'une phase d'observation rapprochée du noyau cométaire, l'orbiteur y déposera un atterrisseur, une première dans l'histoire de la conquête spatiale.

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER LE NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE AU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL,
- 13/02/2004
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- Proposition de loi de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, M. Guy PENNE, et les membres du groupe socialiste, apparenté et rattachée, tendant à modifier le nombre de représentants des Français établis hors de France au Conseil économique et social,

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Mission européenne Rosetta : une ambition pour la France
- La sonde Rosetta, de l'Agence spatiale européenne, s'envolera à partir du 26 février 2004 (8h36 min, heure de Paris) à bord du lanceur européen Ariane 5 en direction de la comète Churyumov-Gerasimenko qu'elle atteindra en 2014.
- En savoir plus (site du CNES)
- Après la réalisation d'une cartographie complète puis d'une phase d'observation rapprochée du noyau cométaire, l'orbiteur y déposera un atterrisseur, une première dans l'histoire de la conquête spatiale.

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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Hervé Gaymard, ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales a annoncé, lors d'une conférence de presse, le 23 février, la suspension de la commercialisation de tous les produits de traitement à base de Fipronil.

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Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Communiqués de presse [24-2-04]

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- gif" width="11" height="12" alt="" border="0" align="absmiddle" / Les chiffres mensuels de la dÚlinquance pour l'annÚe 2004

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Nouveau lien vers Thème Logement - Dossiers
- Sécurité des piscines privées Amélioration de l'habitat
Nouveau lien vers Ministère du Logement - Dossier Orientations du gouvernement en matiere de logement
- Sécurité des piscines privées Amélioration de l'habitat privé Lutte contre l'habitat indigne Les organismes de
Du nouveau sur Thème Logement
- Sécurité des piscines privées Amélioration de l'habitat

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- Déclarez, en ligne, votre tour aéroréfrigérante
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- 24/02/2004
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- La lire ou la télécharger
- La Lettre de la DIGITIP

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Nouveau lien vers Agenda du ministre
- Agenda du ministre Interventions médias du ministre

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Nouveau lien vers Société de l'information - Programme e-content : contenus multilingues et meilleur accès à l\'information publique - Fil d\'actus
- 24 février 2004 : La Commission européenne a annoncé, le 14 février 2004, le lancement du quatrième et dernier appel à propositions du programme de financement européen "eContent" ou "e-Contenu". Point de contact national pour la France, la Direction de développement des médias publie un dossier complet sur le sujet. + d'infos
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- Programme e-content : contenus multilingues et meilleur accès à l'information publique
- Point de contact national pour la France, la Direction de développement des médias publie un dossier complet sur le sujet.
- 24 février 2004 : La Commission européenne a annoncé, le 14 février 2004, le lancement du quatrième et dernier appel à propositions du programme de financement européen "eContent" ou "e-Contenu".

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- Le projet de loi relatif aux libertés locales soumis aux députés
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- Vers une réforme de la taxe professionnelle
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- Lutte contre la délinquance : objectif quartiers !
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- Lire la suite
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- Une place du préfet Claude Erignac
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- Vingt-trois quartiers ou villes, "exposés de façon récurrente aux violences urbaines" devront mobiliser l'action des préfets et de leurs partenaires locaux.
- Nicolas Sarkozy se rendra personnellement dans ces sites difficiles.
- (mis à jour : 27/01/2004 11:19)
- (mis à jour : 24/02/2004 12:18)
- Lutte contre la délinquance : objectif quartiers !
- Lire la suite
- Le projet de loi relatif aux libertés locales soumis aux députés
- Le projet de loi relatif aux libertés locales est examiné par l'assemblée nationale en première lecture, en séance publique, du 24 février au 5 mars 2004.
- Adopté en première lecture par le Sénat le 15 novembre 2003, ce projet de loi a été élaboré à l'issue d'une concertation approfondie, en particulier lors des assises des libertés locales organisées par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

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- DIGITIP

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- CE SITE A REÇU 314617 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 25/02/2004 : 1,07339 26/02/2004 : 1,07342 27/02/2004 : 1,07346
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 25/02/2004 : 1,07795 26/02/2004 : 1,07799 27/02/2004 : 1,07802
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 25/02/2004 : 1,02300 26/02/2004 : 1,02303 27/02/2004 : 1,02307
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 25/02/2004 : 1,02138 26/02/2004 : 1,02150 27/02/2004 : 1,02163
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 25/02/2004 : 1,04169 26/02/2004 : 1,04182 27/02/2004 : 1,04195
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 25/02/2004 : 1,00807 26/02/2004 : 1,00819 27/02/2004 : 1,00831
- Indice TEC 10 au 24/02/2004 : 4,14 %

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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La Constitution espagnole fut unanimement approuvée par le Parlement et votée par 87 % des citoyens (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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- Visiteurs connectés : 7

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- 24 février 2004

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- mardi 24 février 2004 Vous êtes le 119511 visiteur

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- Appels d'offres des services de l'Etat : Rubrique Marchés publics
Nouveau lien vers Les actualites
- Pour tout savoir sur les élections régionales et cantonales : Rubrique Actualités
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Pour tout savoir sur les élections régionales et cantonales : Rubrique Actualités
- Appels d'offres des services de l'Etat : Rubrique Marchés publics

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- CE SITE A REÇU 314611 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 24 février 2004

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- L'indemnisation du chômage en 2002 : des demandeurs d'emploi qui perçoivent plus souvent une allocation
- 24/02/2004

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Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies : Colloque "Valoriser et transférer les résultats de la recherche"
- - Colloque du 5 février 2004
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Colloque du 5 février 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT AU RESPECT DU PLURALISME DANS LE CADRE DE LA JOURNÉE D'INITIATIVE PARLEMENTAIRE INSTITUÉE PAR L'ARTICLE 48 DE LA CONSTITUTION
- 24/02/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de résolution de Mme Nicole BORVO et plusieurs de ses collègues, tendant au respect du pluralisme dans le cadre de la journée d'initiative parlementaire instituée par l'article 48 de la Constitution
- 24/02/2004

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies : Colloque "Valoriser et transférer les résultats de la recherche"
- - Colloque du 5 février 2004
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Colloque du 5 février 2004

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Toutes les informations utiles aux candidats : modalités du dépôt de candidature pour les élections cantonales, informations concernant l'impression, l'affichage et les livraisons des documents de propagande.
- Séjour et circulation des étrangers en France
- Mise à jour : 24 février 2004
- Lire le communiqué (23/02/04)
- Information, à l'attention des Maires, du Pôle de compétence interministériel chargé des questions relatives à la lutte contre le bruit Le Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB), association agrée par le Ministère chargé de l'environnement, organise en mars et mai 2004 un stage de formation consacré aux questions du bruit.
- Elections cantonales et régionales des 21 et 28 mars 2004
- Depuis le 01/01/2004, une pièce d'identité en cours de validité est exigée lors de toute demande d'immatriculation de véhicule.
- (23/02/04)

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
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- La suspension porte également sur l'usage des stocks de produits destinés à l'enrobage ou au traitement des semances.
- Hervé Gaymard, ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales a annoncé, lors d'une conférence de presse, mardi 23 février, la suspension de la commercialisation de tous les produits de traitement à base de Fipronil.
- Cette décision sera maintenue jusqu'à l'achèvement de la procédure communautaire prévue au plus tard le 31 décembre 2005.
- Agriculture : le ministre suspend la commercialisation des produits à base de Fipronil

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- php" Les chiffres mensuels de la dÚlinquance pour l'annÚe 2004
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- 23/02/04 - Permis de conduire probatoire
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- Elections cantonales - enregistrement des candidatures
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- 22/02/04 - Examen : certificat de capacité professionnelle conducteur de taxi
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- 20/02/04 - Déclenchement du niveau 2 du Plan Froid en Meurthe-et-Moselle
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- 23/02/04 - Permis de conduire probatoire
- 23/02/04 - Elections cantonales - enregistrement des candidatures
- 22/02/04 - Examen : certificat de capacité professionnelle conducteur de taxi

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Vente d'un terrain quai Paul Boudet à Laval
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- Vente d'un terrain quai Paul Boudet à Laval

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- le communiqué de presse du 20 février 2004
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- Retrouvez le communiqué de presse du 20 février 2004.
- Le vote par procuration
- A l'approche des échéances électorales des 21 et 28 mars 2004, il est important de rappeler les nouveautés en matière de vote par procuration introduites par l'ordonnance du 8 décembre 2003 portant simplifications administratives en matière électorale, et qui a modifié l'article L. 71 du code électoral.

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- Elections régionales et cantonales 2004

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- Elections régionales et cantonales 2004
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- Elections régionales et cantonales 2004

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" Les chiffres mensuels de la dÚlinquance pour l'annÚe 2004
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Nouveau lien vers La situation des personnes autistes en France
- "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées : besoins et réponses" le 23 mars 2004 (19/02/04) Structuration de la Recherche sur le Handicap en France (Rapport Fardeau) (17/02/04) Recherche technologique et diffusi
Nouveau lien vers Manifestations et colloques sur le handicap
- Rencontres de la DIPH "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées : besoins et réponses" le 23 mars 2004 (19/02/04) Structuration de la Recherche sur le Handicap en France (Rapport Fardeau)
Nouveau lien vers Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- 1. Discussion du projet de loi au Sénat 24 - 25 - 26 février 2004
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- "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées : besoins et réponses" le 23 mars 2004 (19/02/04) Structuration de la Recherche sur le Handicap en France (Rapport Fardeau)
- Discussion du projet de loi au Sénat 24 - 25 - 26 février 2004

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- CE SITE A REÇU 314442 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La transposition des directives européennes en droit français - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- 24-Fév-2004

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- Entre Arve et Rhône : protéger les cours d'eau
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- Révision du 8ème programme et aides exceptionnelles
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- Améliorer la qualité des eaux dans le Beaujolais
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- Améliorer la qualité des rivières du Genevois
Nouveau lien vers Contrat de rivière des Sorgues
- Contrat de rivière des Sorgues
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- Le ministère de l'écologie invite le public - à s'exprimer sur les premières propositions - de réforme de la politique de l'eau -
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- Réunions des commissions géographiques
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- Agence de l'eau Rhône Méditerranée & Corse : un nouveau départ !
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- Le ministère de l'écologie invite le public - à s'exprimer sur les premières propositions - de réforme de la politique de l'eau -
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- Réunions des commissions géographiques
- Le ministère de l'écologie invite le public - à s'exprimer sur les premières propositions - de réforme de la politique de l'eau -
- Contrat de rivière des Sorgues
- Améliorer la qualité des rivières du Genevois
- Améliorer la qualité des eaux dans le Beaujolais

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- la Commission européenne a annoncé le lancement du quatrième et dernier appel à propositions du programme de financement européen «eContent».
- 14 février -
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- eContent»
- 14 février - la Commission européenne a annoncé le lancement du quatrième et dernier appel à propositions du programme de financement européen «

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- mardi 24 février 2004 Vous êtes le 119467 visiteur

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Toutes les informations utiles aux candidats : modalités du dépôt de candidature pour les élections cantonales, informations concernant l'impression, l'affichage et les livraisons des documents de propagande.
- Séjour et circulation des étrangers en France
- Mise à jour : 24 février 2004
- Lire le communiqué (23/02/04)
- Information, à l'attention des Maires, du Pôle de compétence interministériel chargé des questions relatives à la lutte contre le bruit Le Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB), association agrée par le Ministère chargé de l'environnement, organise en mars et mai 2004 un stage de formation consacré aux questions du bruit.
- Elections cantonales et régionales des 21 et 28 mars 2004
- Depuis le 01/01/2004, une pièce d'identité en cours de validité est exigée lors de toute demande d'immatriculation de véhicule.
- (23/02/04)

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Du nouveau sur Archives de France introduction
- M is à jour le 24 février 2004

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- CE SITE A REÇU 314435 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- la Commission européenne a annoncé le lancement du quatrième et dernier appel à propositions du programme de financement européen «eContent».
- 14 février -
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- 14 février - la Commission européenne a annoncé le lancement du quatrième et dernier appel à propositions du programme de financement européen «

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Les changements climatiques
- La concurrence sur le marché de l'énergie
- L'intégration en questions
- 7h30 - 8h15 Paroles de France
- 22h35 - 23h25 Face à facs
- 18h30 - 19h20 Studio Ouvert
- 14h00 - 14h45 Paroles d'Europe
- 11h45 - 12h35 Paroles de jeunes

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
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- Le 24 février 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 23.02.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Paroles de jeunes
- Les changements climatiques
- La concurrence sur le marché de l'énergie
- L'intégration en questions
- Face à facs
- 18h30 - 19h20
- 14h00 - 14h45
- 11h45 - 12h35

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Lutte contre le dopage : protéger la santé des sportifs
- Lundi 16 février 2004, Jean-François Lamour, ministre des Sports, a installé le Groupe technique national d'échanges d'informations sur les trafics de produits dopants en présence de Marc Sanson, président du CPLD, de représentants des ministères de l'Intérieur, de la Justice et de la Santé ainsi que de l'Office Général de Répression des Trafics Illicites de Produits Stupéfiants.
- [ lire l'article ]
- [ 18/02/2004 10:21 ]

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 24 Février 2004

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la lozère, Remontée du niveau de naussac
- Remontée du niveau du barrage de Naussac
Nouveau lien vers Préfecture de la Lozère, communiqué de presse
- Déclaration du calcul des UGB
Nouveau lien vers Préfecture de la Lozère, communiqué de presse
- Déclaration PMTVA
Nouveau lien vers Préfecture de la Lozère, communiqué de presse
- Déclaration PAB
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- Déclaration PMTVA - changement 2004.
- Déclaration PAB
- Déclaration du calcul des UGB
- changement 2004.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 24 février 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 24 Février 2004
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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 314257 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Mardi 24 Février 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Visiteurs connectés : 6
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[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 24 février 2004 Vous êtes le 119417 visiteur

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Bicentenaire du Code civil
- Exposition : 200 ans de Code civil
- ~ Des lois qui nous rassemblent ~
- A partir du 12 mars 2004
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Projet de loi relatif aux responsabilités locales (En séance du 24 février au 5 mars 2004)
- Exposition :
- ~ Des lois qui nous rassemblent ~
- A partir du 12 mars 2004
- 200 ans de Code civil

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Avis de Publicité - MARCHE PUBLIC
- Consulter »
Du nouveau sur www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html
- élections cantonales
- de candidatures pour les
- Communiqué sur le dépot

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 314246 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités
- paris, le 23 février 2004
- Décisions sur les usages agricoles du fripronil
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- Décisions sur les usages agricoles du fripronil paris, le 23 février 2004