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20.02.2004

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'actualité
- Agenda de Monsieur Fillon du 23 au 29 février 2004
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Agenda de Monsieur Fillon du 23 au 29 février 2004
- (20/02/04)

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Rapports de M. Paul Blanc, tome 1 - tome 2 , faits au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Rapports de M. Paul Blanc, tome 1 - tome 2 , faits au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers Rénovation de la politique de compensation du handicap
- Texte de la proposition de loi rénovant la politique de compensation du handicap
Nouveau lien vers Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Texte du projet de loi Texte de la proposition de loi rénovant la politique de compensation du handicap
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR L'ÉGALITÉ DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES
- Lire le dossier
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- Texte du projet de loi
- Texte de la proposition de loi rénovant la politique de compensation du handicap
- Rapports de M. Paul Blanc, tome 1 - tome 2, faits au nom de la commission des affaires sociales
- Le Sénat examine, mardi 24 février 2004, le projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
- Droits des personnes handicapées
- Amendements déposés sur ce texte

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- Le Premier ministre a précisé qu'avec la reprise de la croissance, "la courbe du chômage s'inversera au deuxième semestre 2004".

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Environnement : la légionellose
- 19 février 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- Contactez avant le 12 mars Anne-Valentine Duffrène au 03 27 28 41 18 ou Jean-Dominique Aublin au 03 27 72 10 11.
- 20 février 2004 : Le Design industriel, Exemples concrets en PME-PMI, le petit déjeuner débat aura lieu le Jeudi 18 Mars 2004 de 08h00 à 10h30 à la CCI du Cambrésis.
- 19 février 2004 :

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Elections2004
- Vote par procuration
Nouveau lien vers Elections2004
- Horaires d'ouverture des bureaux de vote
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- Elections cantonales
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- Vote par procuration.
- ( Site du ministère de l'intérieur )
- Horaires d'ouverture des bureaux de vote
- Elections cantonales - dépôt des candidatures.
- Dossier du mois : Organisation des élections de mars 2004
- Consulter la rubrique " DOSSIER DE PRESSE "
- Bienvenue sur le site de la Préfecture de la Lozère - Elections régionales et cantonales des 21 et 28 mars 2004 :

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 309291 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 21 réponses

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Nouveau lien vers La Belgique - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Belgique
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- vendredi 20 février 2004 Vous êtes le 117616 visiteur

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- CE SITE A REÇU 309286 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3100","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Nouveau lien vers ameli.senat.fr/public/AmeliGrandPublic?num=183&ann=2003&page=grandpublic.AccueilGrandPublic
- Amendements déposés sur ce texte

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 17 février 2004 : Le Réseau national de recherche en télécommunications (RNRT), dont le colloque annuel aura lieu les 30 et 31 mars sur le thème : "Le RNRT, plate-forme pour l'Europe de la recherche et de l'innovation", a lancé une étude sur son positionnement par rapport aux grands acteurs de la recherche en télécommunications en Europe. Le rapport final de la première étape de cette étude est disponible.
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/rnrt/
- 17 février 2004 : Le Réseau national de recherche en télécommunications (RNRT), dont le colloque annuel aura lieu les 30 et 31 mars sur le thème : "Le RNRT, plate-forme pour l'Europe de la recherche et de l'innovation", a lancé une étude sur son positionnement par rapport aux grands acteurs de la recherche en télécommunications en Europe. Le rapport final de la première étape de cette étude est disponible.
Nouveau lien vers Eurimus II dossier de demande d'aide
- 18 février 2004 : Les documents nécessaire s à la constitution d'une demande d'aide dans le cadre du programme Eurimus II sont disponibles. Le programme Eurimus II est un programme coopératif industriel de R&D, proposé dans le cadre EUREKA (EUREKA Industrial Initiative for Microsystems Uses), visant à stimuler l'industrie européenne des microsystèmes et, corrélativement, les industries utilisatrices (transports, médical, informati
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Le rapport final de la première étape de cette étude est disponible.
- Le programme Eurimus II est un programme coopératif industriel de R&D, proposé dans le cadre EUREKA (EUREKA Industrial Initiative for Microsystems Uses), visant à stimuler l'industrie européenne des microsystèmes et, corrélativement, les industries utilisatrices (transports, médical, informatique, contrôle industriel, pétrolier, gestion de l'énergieà).
- 17 février 2004 : Le Réseau national de recherche en télécommunications (RNRT), dont le colloque annuel aura lieu les 30 et 31 mars sur le thème : "Le RNRT, plate-forme pour l'Europe de la recherche et de l'innovation", a lancé une étude sur son positionnement par rapport aux grands acteurs de la recherche en télécommunications en Europe.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.technologie.gouv.fr/technologie/concours/index.htm
- - Présentation du concours
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Présentation du concours

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER LE NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE AU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL,
- 13/02/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, M. Guy PENNE, et les membres du groupe socialiste, apparenté et rattachée, tendant à modifier le nombre de représentants des Français établis hors de France au Conseil économique et social,

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.recherche.gouv.fr/technologie/concours/index.htm
- - Présentation du concours
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Présentation du concours

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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/p.cfm?ref=42412
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- (17/02/04) Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Le Premier ministre présente la réforme de solidarité pour les personnes dépendantes Rubrique de l'Année européenne des personnes
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- [ lire l'article ]
- Exclusion : des mesures concrètes prévues pour l'automne prochain
- Dominique Versini et François Fillon ont annoncé mardi la tenue prochaine d'une Conférence Nationale de Lutte contre l'Exclusion.
- Celle-ci devrait donner lieu en automne à des mesures concrètes pour lutter contre la pauvreté.
- [ 17/02/2004 14:59 ]

[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'énergie dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
- Énergie

[ www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur A la une
- Réorganisation 2003 du pôle hydroélectricité
Nouveau lien vers www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr/publications/index.html
- Dernières publications :

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document sans titre
- Elections cantonales

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Demande d'extradition de Monsieur Cesare BATTISTI
- 20.02.04 : La Chancellerie souhaite préciser que Monsieur Cesare BATTISTI fait l objet d une procédure judiciaire tout à fait habituelle et prévue en cas de demande d extradition d un pays tiers
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 20.02.04 : La Chancellerie souhaite préciser que Monsieur Cesare BATTISTI fait l objet d une procédure judiciaire tout à fait habituelle et prévue en cas de demande d extradition d un pays tiers

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_02_20_emp_gen
- Empreintes génétiques : prélèvements dans les prisons
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 20/02/2004 15:44)
- Empreintes génétiques : prélèvements dans les prisons

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 12 visiteurs en ligne

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap
- (17/02/04) Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Le Premier ministre présente la réforme de solidarité pour les personnes dépendantes Rubrique de l'Année européenne des personnes
Nouveau lien vers La situation des personnes autistes en France
- (23/03/04) Structuration de la Recherche sur le Handicap en France (Rapport Fardeau) (17/02/04) Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Le Premier ministre présente la réforme
Nouveau lien vers Manifestations et colloques sur le handicap
- Rencontres de la DIPH "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées : besoins et réponses" (23/03/04) Structuration de la Recherche sur le Handicap en France (Rapport Fardeau)
Nouveau lien vers Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- 2. Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Nouveau lien vers Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- 1. Discussion du projet de loi au Sénat 24 - 25 - 26 février
Nouveau lien vers www.handicap.gouv.fr/anneeeur/index.html
- (17/02/04) Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Le Premier ministre présente la réforme de solidarité pour les personnes dépendantes Rubrique de l'Année européenne des personnes
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Rencontres de la DIPH
- "Les loisirs et les vacances des personnes handicapées : besoins et réponses"
- Discussion du projet de loi au Sénat 24 - 25
- 26 février
- (23/03/04) Structuration de la Recherche sur le Handicap en France (Rapport Fardeau)
- (17/02/04) Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Le Premier ministre présente la réforme de solidarité pour les personnes dépendantes Rubrique de l'Année européenne des personnes handicapées

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 309119 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 288 réponses

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Point presse
- Agenda de Monsieur Jacob du 23 février au 29 février 2004 (20/02/04)
Nouveau lien vers Publication au Journal Officiel du décret relatif au contrôle de l assiduité scolaire
- Publication au Journal Officiel du décret relatif au contrôle de l'assiduité scolaire (20/02/04)
Du nouveau sur accueil
- Publication au Journal Officiel du décret relatif au contrôle de l'assiduité scolaire (20/02/04) .
- de l'Enfance en Danger (ONED) (10/02/2004)
- Agenda de Monsieur Jacob du 23 février au 29 février 2004 (20/02/04) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 23 février 2004 au 24 février 2004: Visite officielle en Hongrie
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 23 février 2004 au 24 février 2004:
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Visite officielle en Hongrie
- 23 février 2004 au 24 février 2004:

[ www.e-mediacite.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.e-mediacite.com
- Mise à jour le 20/02/04 I Plan du site I Crédit I

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Mise à jour le 20/02/04 I Plan du site I Crédit I
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- ELECTIONS REGIONALES CANTONALES
- ELECTIONS REGIONALES
- ELECTIONS
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- Mise à jour le 20/02/04 I Plan du site I Crédit I
- ELECTIONS REGIONALES CANTONALES
- DOSSIER ACTUALITES

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 20/02/2004
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 20/02/2004
Du nouveau sur index
- Visite Mme Alliot-Marie à Rochefort >
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[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 20/02/04--

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 20 février 2004 Vous êtes le 117553 visiteur

[ www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur le CREPS de Strasbourg
- Mise à jour le 19 févr.

[ www.cnig.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers CNIG
- Projet ADELE programme ADministration ELEctronique
Nouveau lien vers CNIG
- Le premier ministre a lancé le 9 février à Lyon le PROJET ADELE, le programme Administration ELEctronique 2004-2007. Ce programme présente 140 mesures qui devront permettre de rapprocher l'usager des services publics en simplifiant ses démarches grâce au développement de l'administration électronique
Du nouveau sur www.cnig.gouv.fr/index.html
- Projet ADELE programme ADministration ELEctronique
- Le premier ministre a lancé le 9 février à Lyon le PROJET ADELE, le programme Administration ELEctronique 2004-2007.
- Ce programme présente 140 mesures qui devront permettre de rapprocher l'usager des services publics en simplifiant ses démarches grâce au développement de l'administration électronique

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.basse-normandie.drire.gouv.fr/buttons.html
- vendredi 20 février 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 309112 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3125","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.travail.gouv.fr/100mille/index.html
- - Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Plan national de lutte contre les difficultés de recrutement
- Consulter le site "Objectif 100 000 emplois"
- Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
- 19/02/2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Plan d'action e-Europe
- Dans le cadre de l'évaluation comparative du plan d'action eEurope , la Commission européenne a publié les résultats d'une enquête intitulée «Réorganisation des activités d'arrière-guichet des pouvoirs publics en vue d'améliorer les services publics électroniques, bonnes pratiques européennes».
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 16 février 2004 : La Commission européenne vient de lancer le quatrième appel du programme e-Content, programme communautaire qui vise à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Claudie Haigneré, ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles Technologies, lance la concertation sur l'avenir de la recherche
- - Communiqué de presse
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Remise du rapport de la mission d'expertise contradictoire des données budgétaires des laboratoires publics
- Henri Guillaume et Yvon Ceas remettent leur rapport ce vendredi 20 février.
- Communiqué de presse
- Comme annoncé, le rapport sera soumis à l'examen contradictoire des représentants des chercheurs avant d'être rendu public la semaine prochaine.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- ------------ Programme National Nutrition Santé (PNNS) : Appel à projets 2004 (date limite d'envoi des dossiers : 27 mars 2004)

[ www.rhone.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Restrictions de la circulation sur le boulevard périphérique de Lyon
- Pour en savoir plus sur les recrutements
- La circulation en direct sur les voies rapides de Lyon
- Date de modification : vendredi 20 février 2004
Nouveau lien vers Document doc
- Restrictions de la circulation sur le boulevard périphérique de Lyon

[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Restrictions de la circulation sur le boulevard périphérique de Lyon
- Pour en savoir plus sur les recrutements
- La circulation en direct sur les voies rapides de Lyon
- Date de modification : vendredi 20 février 2004
Nouveau lien vers Document doc
- Restrictions de la circulation sur le boulevard périphérique de Lyon

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Communiqué de presse : Claudie Haigneré, ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles Technologies, lance la concertation sur l'avenir de la recherche
- - Communiqué de presse
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- Remise du rapport de la mission d'expertise contradictoire des données budgétaires des laboratoires publics
- Henri Guillaume et Yvon Ceas remettent leur rapport ce vendredi 20 février.
- Communiqué de presse
- Comme annoncé, le rapport sera soumis à l'examen contradictoire des représentants des chercheurs avant d'être rendu public la semaine prochaine.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 20/02/04 : Impôts : un service d'information téléphonique à votre disposition
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- - Consulter le dossier sur le site du Premier ministre
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- 20/02/04 : Impôts : un service d'information téléphonique à votre disposition

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Visite du nouveau bureau des douanes
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Visite du nouveau bureau des douanes

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 19.02.04 : Liste des candidats déclarés admissible à l'issue des épreuves écrites des concours externe et interne de techniciens de l'Administration pénitentiaire ouvert au titre de 2003 (format pdf)
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 19.02.04 : Liste des candidats déclarés admissible à l'issue des épreuves écrites des concours externe et interne de techniciens de l'Administration pénitentiaire ouvert au titre de 2003 (format pdf) 16.02.04 : liste des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites des concours externe et interne pour le recrutement de directeurs de 2ème classe des services pénitentiaires (session 2004) 27.01.04 : Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l'issue des épreuves du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Un an plus tard, la Commission présentait sa réponse sous la forme d'une communication, élaborant une stratégie pour la promotion de la RSE au sein de l'Union européenne.
- Toutefois, un grand nombre d'administrations nationales et d'opérateurs économiques ne semblent pas bien connaître le principe de reconnaissance mutuelle ou éprouvent des difficultés à l'appliquer.
- Source : RAPID IP/04/242
- Source : RAPID IP/04/232
- Source : RAPID IP/04/210 10/02/2004 L'Euro Info Centre Nice Côte d'Azur organise, le 2 mars prochain à Nice, une séance d'information sur le programme européen e-TEN.
- Pour cette nouvelle période de programmation l'objectif 1 devrait être maintenu alors que l'objectif 2 devrait couvrir les domaines de la compétitivité, de l'emploi et de la coopération inter-régionale, l'actuel objectif 3 quant à lui d åå?
- Politique Régionale
- Politique industrielle/marché intérieur
- Politique commerciale
- ò La RSE n'est pas une activité supplémentaire, mais simplement une manière de gérer leurs actions.
- ò La RSE est le comportement adopté volontairement par des entreprises qui estiment que c'est dans leur intérêt à long terme d'agir ainsi.
- ò La RSE est intrinsèquement liée au concept de développement durable : les entreprises doivent intégrer l'impact économique, social et environnemental de leurs actions dans leur système de management.
- Mais est-ce que les entreprises peuvent insérer une dimension éthique volontaire dans leurs activités ?
- Les principales caractéristiques de la Responsabilité couvrent 3 points :
- Le traité (article 159) prévoit que tous les trois ans "un rapport sur les progrès accomplis dans la réalisation de la cohésion économique et sociale et la façon dont les divers moyens (y compris les différentes politiques communautaires) y ont contribué".
- Le règlement (CE) n°
- Le rapport est en général assorti de propositions appropriées.
- Le rapport contient des recommandations concrètes concernant l'utilisation des ressources dans le but de réduire les disparités économiques qui existent entre États membres et entre régions, d'accélérer la croissance et de promouvoir un développement plus durable.
- Le principe s'applique aux biens pour lesquels il n'y a pas de directive ou de règlement communautaire définissant un ensemble unique de dispositions européennes harmonisées dans l'ensemble des États membres, couvrant par exemple les modalités techniques et les exigences relatives au conditionnement.
- La reconnaissance mutuelle doit permettre aux produits vendus légalement dans un État membre d'être commercialisés dans tous les autres sans devoir se conformer à des réglementations différentes dans chaque pays, de sorte que les entreprises ne soient pas soumises à des charges techniques et administratives coûteuses.
- La Commission européenne a présenté le troisième rapport sur la cohésion économique et sociale, dans lequel elle décrit sa vision de la politique de cohésion dans une Union élargie pour la période 2007-2013.
- La Commission européenne a lancé une consultation Internet visant à améliorer l'application pratique du principe de reconnaissance mutuelle lequel sous-tend le marché intérieur de l'UE.
- L'objectif du contrat-cadre est d'établir une série de perspectives quantitatives à long terme en matière d'énergie en vue d'appuyer des analyses stratégiques couvrant un ou plusieurs des domaines spécifiques du programme "Énergie intelligente - Europe" (EIE) et abordant les interrelations avec le système énergétique global.
- L'enjeu de ce nouveau rapport est la détermination des moyens financiers qui seront alloués à la politique régionale et la distribution de ceux-ci.
- L'agitation qui règne en matière de responsabilité sociale des entreprises est une réponse caractéristique de l'Europe à la libéralisation des marchés depuis quelques années.
- JO UE S 31 : Avis de marché : Contrat-cadre pour une modélisation énergétique à long terme (jusqu'en 2030).
- Gratuite elle est publiée six fois par an.
- evrait se fondre dans le futur objectif 2.
- Euroabstracts est complétée par la base de données des publications de RDT de CORDIS.
- Etudes, rapports, statistiques
- Et la Commission promeut la responsabilité sociale des entreprises dans 7 domaines dont le développement et l'échange d'expériences et de bonnes pratiques sur la RSE entre entreprises, et l'intégration de la RSE dans les politiques communautaires.
- Et est-ce que les entreprises et les PME particulièrement bénéficient de cet entrepreneuriat responsable ?
- En juillet 2001, la Commission a publié un Livre Vert sur le thème : « Promouvoir un cadre européen pour la responsabilité sociale des entreprises » qui a donné lieu à une consultation.
- Elle examine quelque 50 publications récentes relatives à des domaines stratégiques de la politique de R&D de la Commission européenne et comprend également des reportages et interviews.
- Cet article est extrait du dernier numéro d'Euroabstracts, revue produite par CORDIS.
- Ces propositions font suite à celles qu'elle a présentées la semaine dernière en ce qui concerne le futur budget de l'Union et qui prévoient une enveloppe de 336 milliards d'euros pour la politique de cohésion.
- Ce document présentait la RSE comme un concept par lequel les entreprises traduisaient leur volonté de contribuer à la mise en place d'une société plus agréable et à un environnement plus sain, et il en donnait plusieurs exemples concrets.
- Appels à propositions
- A la une le 20 février 2004
- 3030/93 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers a été publié au JO UE L 51.
- 260/2004 de la Commission du 6 février 2004 modifiant les annexes I, III, V et VII du règlement (CEE) n°
- 19/02/2004
- 18/02/2004 La directive 2004/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages a été publiée au JO UE L 47.
- 17/02/2004 Dans le cadre de ses engagements au titre d'eEurope, la Commission européenne a proposé un nouveau programme doté d'un budget de 163 millions d'euros, eContentplus (2005-2008).
- 17/02/2004 Chaque année, le ministre de l'Economie, des finances et de l'industrie détermine les possibilités d'engagements applicables aux opérations d'exportation garanties par l'Etat (assurance crédit).

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Gouvernement définit et (.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.

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- Source : RAPID
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- La Commission européenne a présenté le troisième rapport sur la cohésion économique et sociale , dans lequel elle décrit sa vision de la politique de cohésion dans une Union élargie pour la période 2007-2013. Ces propositions font suite à celles qu'elle a présentées la semaine dernière en ce qui concerne le futur budget de l'Union et qui prévoient une enveloppe de 336 milliards d'euros pour la politique de cohésion. Le rapport contient des recommandat

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- Prévisions de circulation
- pour le week-end du 20 au 22 février 2004
- Les vacanciers de la zone A terminent leurs vacances, ceux de la zone B partent et ceux de la zone C entament leur seconde semaine de congés.
- le site Bison futé
- " La semaine qui commence affiche dans certaines stations des Alpes des taux de réservation proches de 100 %.
- En France, toutes les zones scolaires sont concernées.
- " Avant de prendre la route, consultez les conseils de circulation de Bison futé

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- Chaque année, le ministre de l'Economie, des finances et de l'industrie détermine les possibilités d'engagements applicables aux opérations d'exportation garanties par l'Etat (assurance crédit). Cette garantie de l'Etat est accordée par le directeur des relations économiques extérieures, après avis de la commission des garanties et du crédit du commerce extérieur. Ces risques sont gérés par la Coface pour le compte de l'Etat. Vous pouvez consulter les

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- Rapport de M. SCHWARZ sur "la production audiovisuelle française et son financement" >
- Du 22 au 27 mars 2004 Salon du Livre - Paris

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- vendredi 20 février 2004 Vous êtes le 117506 visiteur

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- Cet article est extrait du dernier numéro d'Euroabstracts, revue produite par CORDIS. Gratuite elle est publiée six fois par an. Elle examine quelque 50 publications récentes relatives à des domaines stratégiques de la politique de R&D de la Commission européenne et comprend également des reportages et interviews. Euroabstracts est complétée par la base de données des publications de RDT de CORDIS .

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- > le site Bison futé

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- JO UE S 31 : Avis de marché : Contrat-cadre pour une modélisation énergétique à long terme (jusqu'en 2030).L'objectif du contrat-cadre est d'établir une série de perspectives quantitatives à long terme en matière d'énergie en vue d'appuyer des analyses stratégiques couvrant un ou plusieurs des domaines spécifiques du programme "Énergie intelligente - Europe" (EIE) et abordant les interrelations avec le système énergétique global.

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- Programme National Nutrition Santé (PNNS) : Appel à projets 2004 (date limite d'envoi des dossiers : 27 mars 2004)
- Dernière mise à jour le 20/02/2004

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- Dans le cadre de ses engagements au titre d'eEurope, la Commission européenne a proposé un nouveau programme doté d'un budget de 163 millions d'euros, eContentplus (2005-2008) . Ce programme soutiendra le développement de contenus multilingues afin d'alimenter des services en ligne innovants dans l'ensemble de l'Union européenne. Ces contenus devraient contribuer à stimuler la demande d'accès à large bande et apporter des avantages plus larges aux entreprise

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- La Commission européenne a lancé une consultation Internet visant à améliorer l'application pratique du principe de reconnaissance mutuelle lequel sous-tend le marché intérieur de l'UE. La reconnaissance mutuelle doit permettre aux produits vendus légalement dans un État membre d'être commercialisés dans tous les autres sans devoir se conformer à des réglementations différentes dans chaque pays, de sorte que les entrepr
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- Dans le cadre de l'évaluation comparative du plan d'action eEurope , la Commission européenne a publié les résultats d'une enquête intitulée «Réorganisation des activités d'arrière-guichet des pouvoirs publics en vue d'améliorer les services publics électroniques, bonnes pratiques européennes».
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- Le règlement (CE) n° 260/2004 de la Commission du 6 février 2004 modifiant les annexes I, III, V et VII du règlement (CEE) n° 3030/93 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers a été publié au JO UE L 51.
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- 16 février 2004 : La Commission européenne vient de lancer le quatrième appel du programme e-Content, programme communautaire qui vise à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information. Sont concernées les lignes d'action suivantes du programme :
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- La Commission européenne a présenté le troisième rapport sur la cohésion économique et sociale , dans lequel elle décrit sa vision de la politique de cohésion dans une Union élargie pour la période 2007-2013. Ces propositions font suite à celles qu'elle a présentées la semaine dernière en ce qui concerne le futur budget de l'Union et qui prévoient une enveloppe de 336 milliards d'euros pour la politique de cohésion. Le rapport contient des recommandat

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À L'INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE POUR LES ÉLECTIONS EUROPÉENNES
- 13/02/2004
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- Proposition de loi de M. Christian COINTAT et plusieurs de ses collègues, relative à l'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France pour les élections européennes
- 13/02/2004

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
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- Objectif 100 000 emplois
- [ lire l'article ]
- Les trois dossiers sur lesquels le Gouvernement souhaite aboutir "avant l'été" sont l'emploi, la santé et la dépendance, et enfin l'environnement.
- Le Premier ministre s'est exprimé dans les colonnes du journal Ouest-France le 20 février.
- Le Premier ministre définit les trois priorités du Gouvernement
- Le Premier ministre a précisé qu'avec la reprise de la croissance, "la courbe du chômage s'inversera au dieuxième semestre 2004".
- Le plan "Objectif 100 000 emplois" entend réduire d'un tiers en un an le nombre d'emplois non pourvus.
- Jean-Pierre Raffarin est revenu sur les trois grandes priorités du Gouvernement pour le printemps.
- En déplacement à Montpellier le 19 février, le ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a présenté un plan de lutte contre les difficultés de recrutement.
- Ce programme a pour objectif de répondre à un paradoxe : malgré l'existence d'un chômage important, 300 000 offres d'emploi ne seraient pas pourvues dans des secteurs connaissant des difficultés de recrutement.
- 20/2/2004 11:50
- [ 19/02/2004 10:35 ]

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- Le lancement de l'opération "2004 année européenne pour l'éducation par le sport" a eu lieu à l'INSEP le 16 février 2004
- en savoir plus

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- Dernière Mise à jour le 20/02/04

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- Indice TEC 10 au 20/02/2004 : 4,16 %

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- Agenda de Monsieur Jacob du 23 février au 29 février 2004
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- Agenda de Monsieur Jacob du 23 février au 29 février 2004 .

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Nouveau lien vers La Slovénie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La Slovénie
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.

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- Poirée cinq sur cinq
- L'armée de Terre au pied des pistes
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- L'armée de Terre au pied des pistes
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- Poirée cinq sur cinq
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- 20 février 2004

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- vendredi 20 février 2004 Vous êtes le 117445 visiteur

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- Nouveau permis probatoire

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- ADMINISTRATION ELECTRONIQUE - Développement des démarches à distance.
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- ADMINISTRATION ELECTRONIQUE - Développement des démarches à distance.

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER LA LOI N° 82-471 DU 7 JUIN 1982 RELATIVE AU CONSEIL SUPÉRIEUR DES FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER,
- 13/02/2004
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- 20/02/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Paul BLANC, sur le projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (tome I)
- Proposition de loi de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, M. Guy PENNE, et les membres du groupe socialiste, apparenté et rattachée, tendant à modifier la loi n° 82-471 du 7 juin 1982 relative au Conseil supérieur des Français de l'étranger,
- 20/02/2004

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- 19 février 2004

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Nouveau lien vers Poursuite de la baisse de la délinquance à Paris en janvier 2004
- Poursuite de la baisse de la délinquance à Paris au mois de janvier 2004

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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
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- Nécessite Acrobat Reader
- Les vacances approchent : Il est conseillé aux personnes désireuses de se voir délivrer ou renouveler une carte nationale d'identité ou un passeport français de déposer, dès maintenant, leur demande auprès de la mairie de leur domicile.
- LE PERMIS PROBATOIRE à partir du 1er mars 2004
- INTERNET déclaré d'intérêt tout public
- Examen de conducteur de Taxi Consulter
- Déclarations de candidatures pour les élections CANTONALES et REGIONALES des 21 et 28 mars 2004

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- sécurité routière

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- Déclenchement du niveau 2 du Plan Froid en Meurthe-et-Moselle
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- 19/02/04 - CDEC : décisions du 19 février
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- 20/02/04 - Déclenchement du niveau 2 du Plan Froid en Meurthe-et-Moselle

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- (17/02/04) Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Rubrique de l'Année européenne des personnes handicapées
Nouveau lien vers La situation des personnes autistes en France
- Structuration de la Recherche sur le Handicap en France (Rapport Fardeau) (17/02/04) Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Rubrique de l'Année européenne des personnes
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- (17/02/04) Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Rubrique de l'Année européenne des personnes handicapées
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- Structuration de la Recherche sur le Handicap en France (Rapport Fardeau)
- (17/02/04) Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Rubrique de l'Année européenne des personnes handicapées

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 23/02/2004 : 1,07332 24/02/2004 : 1,07335 25/02/2004 : 1,07339
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 23/02/2004 : 1,07788 24/02/2004 : 1,07792 25/02/2004 : 1,07795
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 23/02/2004 : 1,02294 24/02/2004 : 1,02297 25/02/2004 : 1,02300
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 23/02/2004 : 1,02113 24/02/2004 : 1,02125 25/02/2004 : 1,02138
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 23/02/2004 : 1,04144 24/02/2004 : 1,04157 25/02/2004 : 1,04169
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 23/02/2004 : 1,00782 24/02/2004 : 1,00794 25/02/2004 : 1,00807

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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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- 20-Fév-2004

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- Elections cantonales des 21 et 28 mars 2004 : dépôts de candidature
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- En janvier, recul significatif de la délinquance en Val-d'Oise
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- *****Le Permis probatoire
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- En janvier, recul significatif de la délinquance en Val-d'Oise
- *****Elections cantonales des 21 et 28 mars 2004 : dépôts de candidature
- Du nouveau !
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- Spéciale Poitou-Charente
- Les couacs de la mondialisation
- engagés pour la France
- Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République
- Aïcha, Mohamed, Chaïb.
- 7h30 - 8h20 Paroles de France
- 22h15 - 23h05 Documentaire
- 18h30 - 19h30 Bibliothèque Médicis
- 16h40 - 18h00 Commission
- 13h55 - 14h45 Face à la presse
- 10h35 - 12h40 Commission
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- 13/02/2004
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- Proposition de loi de M. Christian COINTAT et plusieurs de ses collègues, relative à l'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France pour les élections européennes
- 13/02/2004

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- Le Permis probatoire

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- Le 20 février 2004

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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Les couacs de la mondialisation
- Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République
- Commission
- Bibliothèque Médicis
- Aïcha, Mohamed, Chaïb... engagés pour la France
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- recueil spécial N°4
- DELEGATIONS DE SIGNATURE
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