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19.02.2004

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER LA LOI N° 82-471 DU 7 JUIN 1982 RELATIVE AU CONSEIL SUPÉRIEUR DES FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER,
- 13/02/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER LE NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE AU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL,
- 13/02/2004
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- Proposition de loi de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, M. Guy PENNE, et les membres du groupe socialiste, apparenté et rattachée, tendant à modifier le nombre de représentants des Français établis hors de France au Conseil économique et social,
- Proposition de loi de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, M. Guy PENNE, et les membres du groupe socialiste, apparenté et rattachée, tendant à modifier la loi n° 82-471 du 7 juin 1982 relative au Conseil supérieur des Français de l'étranger,
- 13/02/2004

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- 19 décembre 2003

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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Les vacances de février approchent : Il est donc conseillé aux personnes désireuses de se voir délivrer ou renouveler une carte nationale d'identité ou un passeport français de déposer, dès maintenant, leur demande auprès de la mairie de leur domicile.

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- 11 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 307632 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 279 réponses
- 17 réponses

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Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 19 février 2004 : Table ronde sur l'industrie et l'emploi industriel.
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- 19 février 2004 :
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- Table ronde sur l'industrie et l'emploi industriel.
- 19 février 2004 :

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Nouveau lien vers Attribution des labels "grande cause nationale" et "campagne d'intérêt général" pour 2004
- > Pour en savoir plus
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Pour en savoir plus
- Février 2004 La Commission européenne a annoncé, le 14 février 2004, le lancement du quatrième appel à propositions du programme de financement européen «
- Attribution des labels "grande cause nationale" et "campagne d'intérêt général" pour 2004 19 Février 2004 Ces labels, attribués par décision du Premier ministre le 18 février 2004, permettent à des campagnes faisant appel à la générosité publique d'obtenir des diffusions gratuites ou des tarifs préférentiels sur les radios et télévisions publiques.

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- jeudi 19 février 2004 Vous êtes le 117073 visiteur

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- CE SITE A REÇU 307626 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Ministère délégué à la Ville - Délégation interministérielle à la ville
- Un sondage CSA/Ministère de la Ville : ô Le regard des Français et des habitants des quartiers prioritaires de la rénovation urbaine sur le vie des quartiers et la politique de la villeö (pdf - 18 p.
- Paru le 9 février, le décret n°
- Les 10 premiers projets de rénovation urbaine
- Le texte de la loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003
- Le décret sur l'ANRU (site internet Légifrance)
- Le décret sur l'ANRU (pdf - 4 p.
- Le décret fixant l'organisation de l'ANRU est paru.
- La Lettre de la DIV n°
- 2004-123 fixe l'organisation administrative, le régime financier et comptable, les missions de maîtrise d'ouvrage et les dispositions transitoire de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (décret n°
- 2004-123 du 9 février 2004 paru au J.O. du 11 février 2004).
- 15 questions-réponses sur l'ANRU (pdf

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée,
- 19/02/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information de M. Jean-Pierre MASSERET, Assemblée de l'UEO - Seconde partie de la 49e session ordinaire
- 19/02/2004

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Du nouveau sur Affichage
- LE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE : C'EST SIMPLE, SUR ET PRATIQUE
- IMPOTS 2004 : POUR NE PLUS AVOIR A Y PENSER !
- En savoir plus.
- ELECTIONS CANTONALES ET REGIONALES DES 21 ET 28 MARS 2004INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES EN DEHORS DE LA PERIODE ANNUELLE DE REVISION
- ELECTIONS CANTONALES DES 21 ET 28 MARS 2004 CANTONS RENOUVELABLES DE 9000 HABITANTS ET PLUS DESIGNATION D UN MANDATAIRE FINANCIER PAR LES CANDIDATS
- CANTONALES : DECLARATION DE CANDIDATURE
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- CANTONALES : DECLARATION DE CANDIDATURE
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- ELECTIONS CANTONALES ET REGIONALES DES 21 ET 28 MARS 2004INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES EN DEHORS DE LA PERIODE ANNUELLE DE REVISION
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- ELECTIONS CANTONALES DES 21 ET 28 MARS 2004 CANTONS RENOUVELABLES DE 9000 HABITANTS ET PLUS DESIGNATION D UN MANDATAIRE FINANCIER PAR LES CANDIDATS
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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Sommet de Berlin : l'appui du gouvernement allemand pour la baisse du taux de la TVA de la restauration
- En déplacement à Montpellier le 19 février, le ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a présenté un plan de lutte contre les difficultés de recrutement.
- A l'issue du Sommet, le Premier ministre s'est félicité "de l'appui du gouvernement allemand pour la baisse du taux de la TVA de la restauration à 5,5%".
- [ 19/02/2004 16:30 ]

[ www.midi-pyrenees.sante.gouv.fr ] liens documents
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- www.midi-pyrenees.sante.gouv.fr

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CDEC : décisions du 19 février
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- 13/02/04 - Direction départementale de l'équipement : bilan d'activité 2003
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- 19/02/04 - CDEC : décisions du 19 février

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=362169&indice=1&table=JORF&ligneDeb=1
- Le décret sur l'ANRU (site internet Légifrance)

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Tableau de bord des technologies clés pour la préservation de l'environnement.
- Publication de la Lettre de la DIGITIP n° 23 (Février 2004)
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 19/02/2004
- Le communiqué de presse
- Au sommaire : Les éco-entreprises au service du développement durable les différents appels à projets lancés, le nouveau réglement Européen sur le contrôle des concentrations.
- 19/02/2004
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- Le communiqué de presse
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- 19/02/2004 - Publication de la Lettre de la DIGITIP n° 23 (Février 2004) - Au sommaire : Les éco-entreprises au service du développement durable les différents appels à projets lancés, le nouveau réglement Européen sur le contrôle des concentrations.

[ www.ile-de-france.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- Dernière mise à jour : 19 février 2004 © DRIRE Ile-de-France - Crédit Photo : Dominique Sarraute

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 10 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 307460 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Muriel ELISSALDE licenciée au Tennis Club Handi Handi était présente.
- Membre du comité départemental Handisport du Calvados, elle est sélectionnée en Equipe de France depuis septembre 2002.
- La France a obtenu la 8ème place sur les 16 meilleures nations sélectionnées.
- Du 18 au 26 janvier 2004, s'est déroulée la Coupe du Monde de Tennis par équipes Handisport à Christchurch en Nouvelle Zélande.
- Coupe du Monde de Tennis par équipes Handisport

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- fr 9 février 2004 Lancement du programme gouvernemental "ADministration ELEctronique 2004/2007"
- 16 Février 2004 La Commission européenne a annoncé, le 14 février 2004, le lancement du quatrième appel à propositions du programme de financement européen «

[ www.creps-auvergne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le Site du CREPS VICHY-AUVERGNE
- Mise à jour le : 19/02/2004 Webmaster : Delphine CHIRON

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.basse-normandie.drire.gouv.fr/buttons.html
- jeudi 19 février 2004

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DGAC - Air Littoral
- ARRET DES VOLS AIR LITTORAL
Du nouveau sur La Direction Générale de l'Aviation Civile vous souhaite la bienvenue à bord.
- ARRET DES VOLS AIR LITTORAL

[ www.alpes-maritimes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DDE 06 - Direction Départementale de l'Equipement des Alpes-Maritimes - DDE 06
- RN 202bis -- Le chantier en images
- Panoramiques de l'ouvrage de franchissement sud du Var
- Guichet des Formulaires - 146 formulaires à télécharger dans les domaines logement, transport, urbanisme.
Nouveau lien vers information sur la circulation
- Panoramiques de l'ouvrage de franchissement sud du Var

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.adae.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.adae.gouv.fr/adele/
- Adae.gouv.fr

[ i.ville.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le décret sur l'ANRU (pdf - 4 p. - 300 ko)

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Emploi du feu dans la vallée d'Apt

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Eurimus II dossier de demande d'aide
- 18 février 2004 : Les documents nécessaire s à la constitution d'une demande d'aide dans le cadre du programme Eurimus II sont disponibles. Le programme Eurimus II II est un programme coopératif industriel de R&D, proposé dans le cadre EUREKA (EUREKA Industrial Initiative for Microsystems Uses), visant à stimuler l'industrie européenne des microsystèmes et, corrélativement, les industries utilisatrices ( transports, médical, infor
Nouveau lien vers Plan d'action e-Europe
- Dans le cadre de l'évaluation comparative du plan d'action eEurope , la Commission européenne a publié les résultats d'une enquête intitulée «Réorganisation des activités d'arrière-guichet des pouvoirs publics en vue d'améliorer les services publics électroniques, bonnes pratiques européennes ».
Nouveau lien vers La lettre de la DiGITIP
- 19 février 2004 : La Lettre de la DIGITIP numéro 23 vient de paraître. Avec le dossier du mois, l'actualité des réseaux, les appels à projets, les informations rapides, les publications de la DIGITIP.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- La date limite de réception des propositions est fixée au 14 mai 2004 à 17 heures (heure de Luxembourg).
- Dans le cadre de l'évaluation comparative du plan d'action eEurope, la Commission européenne a publié les résultats d'une enquête intitulée «Réorganisation des activités d'arrière-guichet des pouvoirs publics en vue d'améliorer les services publics électroniques, bonnes pratiques européennes».
- Avec le dossier du mois, l'actualité des réseaux, les appels à projets, les informations rapides, les publications de la DIGITIP.
- 19 février 2004 : La Lettre de la DIGITIP numéro 23 vient de paraître.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2004
- 19/02/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI POUR L'ÉGALITÉ DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES
- 19/02/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2003
- 19/02/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Paul BLANC, sur le projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (tome II)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2003
- Projet de loi de finances pour 2004
- 19/02/2004

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Rencontre du Premier ministre avec le Président de l'Etat d'Israël
- Objectif 100 000 emplois
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre a rencontré le 17 février le Président de l'Etat d'Israël, Moshé Katsav, dans le cadre une visite d'Etat de 5 jours en France, qui débutée le 16 février.
- Le plan "Objectif 100 000 emplois" entend réduire d'un tiers en un an le nombre d'emplois non pourvus.
- En déplacement à Montpellier le 19 février, les ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a présenté un plan de lutte contre les difficultés de recrutement.
- Ce programme a pour objectif de répondre à un paradoxe : malgré l'existence d'un chômage important, 300 000 offres d'emploi ne seraient pas pourvues dans des secteurs connaissant des difficultés de recrutement.
- 19/2/2004 10:35
- [ 18/02/2004 15:08 ]

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/actualite/communiques/?id=202
- Accident mortel à bord d'un chalutier
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- Dernier communiqué ou point de situation : le 19 février 2004 : Accident mortel à bord d'un chalutier

[ www.msa16.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.msa16.fr/front/id/msa16/transverse/S1051188664281/S1051188664328
- - La mutualité sociale agricole, les permanences(lien du site www.msa16.fr ). Les agences
Nouveau lien vers www.msa16.fr
- - La mutualité sociale agricole, les permanences(lien du site www.msa16.fr ). Les agences

[ www.midi-pyrÚnÚes.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.midi-pyrénées.sante.gouv.fr
- www.midi-pyrenees.sante.gouv.fr

[ www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur A la une
- Trouver des informations complémentaires :
- Télécharger le Questionnaire
- site officiel du Ministère de l'Environnement
- Retourner le questionnaire après l'avoir renseigné
- Réorganisation 2003 du pôle hydroélectricité
- Rejets industriels 2003
- Réglements et dossiers de participation disponibles sur les sites suivants :
- midi-pyrenees.
- 6 éme concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
Nouveau lien vers www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr/ModeleQuestionnaireRejetsPolluants2003.zip
- - Télécharger le Questionnaire
Nouveau lien vers www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr/energie/index.html
- Réorganisation 2003 du pôle hydroélectricité

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 19/02/04

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/lettredigitip
- La Lettre de la DIGITIP :

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Données synthétiques des administrations financières
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Recueils des actes administratifs
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Lettre des Services de l'Etat
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Charte de la Qualité de l'Accueil des Services Publics de l'Etat
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Données de la criminalité et de la délinquance
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- Calcul du prix de votre carte grise
Nouveau lien vers sirs atlas eau préambule
- Atlas de l'eau
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Débat national sur l'école
- 18 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 307263 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Protection de l'enfance et droits de l'enfant
- ò Protection de l'enfance
- l'enfance et droits de l'enfant
- et droits de l'enfant
Nouveau lien vers Enfance en danger
- 2. Installation des groupes de travail préparatoires à la conférence de la famille 2004
Nouveau lien vers Inauguration de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger (ONED)
- Inauguration de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger (ONED) (10/02/2004)
Nouveau lien vers Adolescence
- Adolescence
Nouveau lien vers Adolescence
- Retranscription du Chat du 9 février 2004, avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah (19/02/04)
Du nouveau sur accueil
- Retranscription du Chat du 9 février 2004, avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah (19/02/04) .
- ò Adolescence
- Inauguration de l'Observatoire National
- et droits de l'enfant
- de l'Enfance en Danger (ONED) (10/02/2004) .

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Nouveau lien vers L'Autriche - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Autriche
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Prévention de la légionellose - juillet 2002
- site officiel du Ministère de l'Environnement

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 18 février 2004 : Rencontre franco-germano-britannique
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- 18 février 2004 :

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- Visiteurs connectés : 6

[ www.debatnational.education.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Débat national sur l'avenir de l'École - Assistance technique
- Débat national sur l'école

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Actualités, les discours du ministre
- Jean-Jacques Aillagon confie à Rudy Ricciotti la réalisation du Musée national des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Jean-Jacques Aillagon confie à Rudy Ricciotti la réalisation du Musée national des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée

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- jeudi 19 février 2004 Vous êtes le 116963 visiteur

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- - La caisse primaire d'assurance maladie, où vous renseignez www.cpam-angouleme.fr/espace_assures/index.html

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- (politique agricole commune) des informations pratiques pour les agriculteurs. Lire...
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- Le mémento agricole 2003 Lire...
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- Expérimentation de nouvelles formes d'organisation des services publics en milieu rural : le rapport de propositions du préfet de la Charente. Lire
Du nouveau sur Site internet de la Préfecture de la Charente
- une des premières causes de mort toxique accidentelles.
- (politique agricole commune) des informations pratiques pour les agriculteurs.
- Les services fiscaux, des permanences pour vous aider à remplir votre déclaration d'impôt.
- Les services de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt, les permanences pour la campagne PAC 2004.
- Les permanences des services publics au plus près de chez vous: - Les permanences des trésoreries en Charente.
- Les agences
- le monoxyde de carbone
- Le mémento agricole 2003 Lire.
- La mutualité sociale agricole, les permanences(lien du site www.
- La caisse primaire d'assurance maladie, où vous renseignez www.
- fr/espace_assures/index.
- Expérimentation de nouvelles formes d'organisation des services publics en milieu rural : le rapport de propositions du préfet de la Charente.
- Élections :
- dossier cantonales et régionales 2004.
- cpam-angouleme.
- Campagne PAC 2004:
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- - Les permanences des trésoreries en Charente. Lire
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- - Les services de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt, les permanences pour la campagne PAC 2004. Lire
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- une des premières causes de mort toxique accidentelles. En savoir plus...
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- - Les services fiscaux, des permanences pour vous aider à remplir votre déclaration d'impôt. Lire

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- CE SITE A REÇU 307252 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Dans le cadre de l'évaluation comparative du plan d'action eEurope , la Commission européenne a publié les résultats d'une enquête intitulée «Réorganisation des activités d'arrière-guichet des pouvoirs publics en vue d'améliorer les services publics électroniques, bonnes pratiques européennes ».

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- Consulter le dernier Question-réponse concernant le Programme de Maîtrise des Pollutions Liées aux Effluents d'Elevage (PMPLEE, ex PMPOA) .
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- ( aide directe laitière 2004 et prime à l'abattage 2003 ).
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- (publié le 19 février 2004)
- (publié le 12 février 2004)
- (publié le 10 février 2004)
- Mise à jour le 19 fév.
- Consulter les dates de fermeture.
- Consulter le dernier Question-réponse concernant le Programme de Maîtrise des Pollutions Liées aux Effluents d'Elevage (PMPLEE, ex PMPOA).
- Chasse au gibier d'eau et oiseaux migrateurs :
- (aide directe laitière 2004 et prime à l'abattage 2003).

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- Lutte contre les difficultés de
- Lancement de l'opération « Objectif 100 000 emplois » pour lutter contre les difficultés de recrutement - 19 février 2004
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- L'Europe s'élargit : Comment la France accueillera les ressortissants des nouveaux Etats membres ? - Janvier 2004 > Consultez la brochure au format Pdf

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- IMPOTS LOCAUX - Réductions pour la taxe d'habitation et la taxe foncière sur les propriétés bâties.
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- GREVE - Transport aérien : le point sur le trafic.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a procédé le 12 février au lancement du "chèque-emploi associatif".
- La France, l'Allemagne et la Grande Bretagne se sont retrouvées à Berlin pour évoquer les questions des réformes européennes en cours et préparer le Sommet européen prévu en mars prochain.
- Il permet aux petites associations de bénéficier d'un service comparable à celui du chèque emploi service pour les particuliers.
- Emploi : lancement du chèque emploi associatif
- [ 12/02/2004 13:21 ]

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- 18.02.04 : Nicole GUEDJ effectuera dans l après-midi du vendredi 20 février 2004 une visite des locaux du Palais de Justice de Paris 18.02.04 : Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, mobilise les chefs de juridictions sur l
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- Dernière mise à jour : 18 février 2004
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- Indice TEC 10 au 19/02/2004 : 4,16 %

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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.

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- Retrouvez les chiffres clés et les principales évolutions 1989/2001 dans la rubrique Résultats de travaux
- Recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières 2001 Cahiers n°
- 4 - décembre 2003
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- Recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières 2001

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- ASSURANCE CHOMAGE - Intermittents du spectacle : nouveau décompte des congés de maternité et de maladie.
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- IMPOTS SUR LE REVENU - Calendrier, télédéclaration, nouveautés fiscales....
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- ADMINISTRATION ELECTRONIQUE - Le développement des démarches à distance.
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- INTERNET - Droitdunet.fr : 11 questions sur le salarié et l'utilisation d'Internet.
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- La France, l'Allemagne et la Grande Bretagne se sont retrouvées à Berlin pour évoquer les questions des réformes européennes en cours et de préparer le Sommet européen prévu en mars prochain.

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- Spécial du 10 Février 2004, n°

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- Spécial du 10 Février 2004, n°2004 C
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- Spécial du 10 Février 2004, n°

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- Données synthétiques des administrations financières
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- Charte de la Qualité de l'Accueil des Services Publics de l'Etat
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- Données de la criminalité et de la délinquance
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- Débat national sur l'avenir de l'Ecole

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- Mise à jour 19/02/2004
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- Elections cantonales - Notice destinée aux candidats et vote par procuration
Du nouveau sur accueil prefecture
- Elections cantonales - Notice destinée aux candidats et vote par procuration

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 20/02/2004 : 1,07322 23/02/2004 : 1,07332 24/02/2004 : 1,07335
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 20/02/2004 : 1,07778 23/02/2004 : 1,07788 24/02/2004 : 1,07792
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 20/02/2004 : 1,02284 23/02/2004 : 1,02294 24/02/2004 : 1,02297
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 20/02/2004 : 1,02076 23/02/2004 : 1,02113 24/02/2004 : 1,02125
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 20/02/2004 : 1,04106 23/02/2004 : 1,04144 24/02/2004 : 1,04157
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 20/02/2004 : 1,00745 23/02/2004 : 1,00782 24/02/2004 : 1,00794

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Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Sommet de Berlin : marquer la volonté d'un échange positif - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Sommet de Berlin : marquer la volonté d'un échange positif
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Le Tribunal de Commerce de Montpellier a prononcé la liquidation de la compagnie Air Littoral.
- le site de l'Aviation civile
- le communiqué du 17 févier
- le communiqué du 12 février
- La direction générale de l'aviation civile informe les passagers d'Air Littoral dont les vols ont été annulés
- Gilles de Robien et Dominique Bussereau, attentifs à l'avenir des personnels, mettent en place les mesures adéquates pour le reclassement des personnels
- Gilles de Robien a installée jeudi 12 février la commission Mandelkern chargée de rechercher les meilleures voies juridiques, techniques et sociales pour assurer la continuité du Service public en période de conflit dans le secteur des transports
- Continuité du Service public
- Air Littoral
- 19-Fév-2004
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- > le communiqué du 17 févier
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- > le communiqué du 12 février

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- 19.02.2004

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- Débat national sur l'avenir de l'Ecole

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- jeudi 19 février 2004 Vous êtes le 116856 visiteur

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Nouveau lien vers DGAC grève des contrôleurs
- FIN DE LA GREVE DU CONTROLE AERIEN EN REGION PARISIENNE
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- >
Du nouveau sur La Direction Générale de l'Aviation Civile vous souhaite la bienvenue à bord.
- FIN DE LA GREVE DU CONTROLE AERIEN EN REGION PARISIENNE
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- > le site de l'Aviation civile

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Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Nombre de votants : 111

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- 19 fév 2004

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 19/02/2004

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Bilan de 10 ans de surveillance du saturnisme infantile en Ile de France
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Programme National Nutrition Santé (PNNS)
- Dernière mise à jour le 19/02/2004

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 19/02/2004

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- Spéciale Poitou-Charentes
- Régionales.
- Jean-Claude Mailly
- Débat "Régionales 2004"
- 22h30 - 23h55 Documentaire
- 18h25 - 19h15 Face à la presse
- 15h05 - 16h05 Opération spéciale
- 14h00 - 14h50 Paroles de France
- 11h30 - 12h40 Opération spéciale
- 10h30 - 11h30 Audition
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ACTUALISANT LE TABLEAU DE RÉPARTITION DES SIÈGES DE SÉNATEURS ET CERTAINES MODALITÉS DE L'ORGANISATION DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS
- 13/02/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi actualisant le tableau de répartition des sièges de sénateurs et certaines modalités de l'organisation de l'élection des sénateurs
- 13/02/2004

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 19 février 2004

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Du nouveau sur bas-gauche
- 18.02.2004

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Régionales... Spéciale Poitou-Charentes
- Paroles de France
- Le souper
- La mixité
- Jean-Claude Mailly
- Face à la presse
- Documentaire
- Débat "Régionales 2004"
- Colloque international sur Talleyrand
- Audition
- 22h30 - 23h55
- 18h25 - 19h15
- 15h05 - 16h05
- 11h30 - 12h40
- 10h30 - 11h30

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- 19 Février 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Jeudi 19 février 2004

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Nouveau lien vers Société de l'information - Une nouvelle mesure en faveur de l\'accessibilité du droit - Fil d\'actus
- 18 février 2004 : Dominique Perben, Garde des Sceaux et ministre de la Justice, a présenté, mercredi 18 février en Conseil des ministres, une ordonnance visant à moderniser le droit et notamment à mettre sur un pied d'égalité les versions papier et électronique des textes juridiques officiels. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Une nouvelle mesure en faveur de l'accessibilité du droit
- 18 février 2004 : Dominique Perben, Garde des Sceaux et ministre de la Justice, a présenté, mercredi 18 février en Conseil des ministres, une ordonnance visant à moderniser le droit et notamment à mettre sur un pied d'égalité les versions papier et électronique des textes juridiques officiels.

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Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Politique régionale
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : RAPID IP/04/232
- Pour cette nouvelle période de programmation l'objectif 1 devrait être maintenu alors que l'objectif 2 devrait couvrir les domaines de la compétitivité, de l'emploi et de la coopération inter-régionale, l'actuel objectif 3 quant à lui devrait se fondre dans le futur objectif 2.
- Politique Régionale
- Politique régionale
- Les conclusions du symposium sur la recherche de l'excellence en matière de recherche fondamentale en Europe, organisé par la présidence irlandaise de l'Union européenne, sont disponibles.
- Le traité (article 159) prévoit que tous les trois ans "un rapport sur les progrès accomplis dans la réalisation de la cohésion économique et sociale et la façon dont les divers moyens (y compris les différentes politiques communautaires) y ont contribué".
- Le rapport est en général assorti de propositions appropriées.
- Le rapport contient des recommandations concrètes concernant l'utilisation des ressources dans le but de réduire les disparités économiques qui existent entre États membres et entre régions, d'accélérer la croissance et de promouvoir un développement plus durable.
- La Commission européenne a présenté le troisième rapport sur la cohésion économique et sociale, dans lequel elle décrit sa vision de la politique de cohésion dans une Union élargie pour la période 2007-2013.
- L'enjeu de ce nouveau rapport est la détermination des moyens financiers qui seront alloués à la politique régionale et la distribution de ceux-ci.
- Ces propositions font suite à celles qu'elle a présentées la semaine dernière en ce qui concerne le futur budget de l'Union et qui prévoient une enveloppe de 336 milliards d'euros pour la politique de cohésion.
- A la une le 19 février 2004
- 18/02/2004

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Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 18-Fév-2004

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Nouveau lien vers La Belgique - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Belgique
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- Après avoir accédé à l'indépendance en 1830 la Belgique a, au fil des années, évolué vers une (.

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Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/232
Nouveau lien vers EUROPA - Site Web - BUDGET
- La Commission européenne a présenté le troisième rapport sur la cohésion économique et sociale , dans lequel elle décrit sa vision de la politique de cohésion dans une Union élargie pour la période 2007-2013. Ces propositions font suite à celles qu'elle a présentées la semaine dernière en ce qui concerne le futur budget de l'Union et qui prévoient une enveloppe de 336 milliards d'euros pour la politique de cohésion. Le rapport contient d

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Nouveau lien vers EU Presidency 2004 Website > Latest News
- Les conclusions du symposium sur la recherche de l'excellence en matière de recherche fondamentale en Europe, organisé par la présidence irlandaise de l'Union européenne, sont disponibles. 12/02/2004

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- La directive 2004/12/CE
Nouveau lien vers EUROPA - Politique régionale Inforegio
- La Commission européenne a présenté le troisième rapport sur la cohésion économique et sociale , dans lequel elle décrit sa vision de la politique de cohésion dans une Union élargie pour la période 2007-2013. Ces propositions font suite à celles qu'elle a présentées la semaine dernière en ce qui concerne le futur budget de l'Union et qui prévoient une enveloppe de 336 milliards d'euros pour la politique de cohésion. Le rapport contient d

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