Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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17.02.2004

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Nouveau lien vers www.transit.douane.gouv.fr
- Le site dédié au nouveau système de transit informatisé (NSTI)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Le ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a procédé le 12 février au lancement du "chèque-emploi associatif".
- Il permet aux petites associations de bénéficier d'un service comparable à celui du chèque emploi service pour les particuliers.
- Exclusion : des mesures concrètes prévues pour l'automne prochain
- Emploi : lancement du chèque emploi associatif
- Dominique Versini et François Fillon ont annoncé mardi la tenue prochaine d'une Conférence Nationale de Lutte contre l'Exclusion.
- Celle-ci devrait donner lieu en automne à des mesures conrètes pour lutter contre la pauvreté.
- [ 17/02/2004 14:59 ]
- [ 12/02/2004 13:21 ]

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Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Les Journées d'AGORA
- ... +
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- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique,... ... +
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Plusieurs séries... ... +
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- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique,.
- " Richesse.
- Prochaine séance : Mardi 24 février 2004
- Plusieurs séries.
- Les Journées d'AGORA (16/02/2004) [ r Le groupe de projet AGORA organise chaque mois une journée de réflexion sur la pensée économique.

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Nouveau lien vers Environnement : la légionellose
- 17 février 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais
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- point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais
- 17 février 2004 :

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- Prenez connaissance du contrat de plan Etat-Région 2000-2006
- Les derniers résultats mis en ligne : BEATEP UFG du 24/01/2004
- L' état et la région
- investissent .

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- Journalistes : Inscrivez-vous dans le fichier presse

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- CE SITE A REÇU 304166 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le Luxembourg
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.

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Nouveau lien vers Site Internet de la douane
- Vous voulez remplir une déclaration en douane, la douane vous guide
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- Le nouveau système de transit informatisé (NSTI)
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- Le document administratif unique (DAU)
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- Les portails utiles pour les entreprises
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- Élargissement de l'Union européenne
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- Les attachés douaniers à l'étranger à votre service
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- Structure de prix pour l'année 2003 sur les tabacs (charge fiscale).
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- Journée d'information destinée aux entreprises (Orléans le 14.10.2003)
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- Vous voulez remplir une déclaration en douane, la douane vous guide
- Structure de prix pour l'année 2003 sur les tabacs (charge fiscale).
- Les portails utiles pour les entreprises
- Les attachés douaniers à l'étranger à votre service
- Le site dédié au nouveau système de transit informatisé (NSTI)
- Le nouveau système de transit informatisé (NSTI)
- Le document administratif unique (DAU)
- Journée d'information destinée aux entreprises (Orléans le 14.10.2003)
- Eléments sur la fiscalité des tabacs (année 2003)
- Élargissement de l'Union européenne

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- Evolution de la criminalité et de la délinquance en Dordogne Janvier 2004
- 17/02/2004

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- Visiteurs connectés : 7

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- > Pour en savoir plus
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- Publication de l'appel au Journal officiel de l'Union européenne (au format pdf) >
- Pour en savoir plus
- Lancement du quatrième appel à propositions du programme de financement européen «
- eContent »
- Ce programme vise à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux, ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information.
- 17 février 2004 La Commission européenne a annoncé, le 14 février 2004, le lancement du quatrième appel à propositions du programme de financement européen «

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- mardi 17 février 2004 Vous êtes le 115988 visiteur

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- CE SITE A REÇU 304160 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- id_article=3105","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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- > Publication de l'appel au Journal officiel de l'Union européenne (au format pdf)

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- 17 février 2004

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- ASSURANCE CHOMAGE - Intermittents du spectacle : nouveau décompte des congés de maternité et de maladie.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- INTERNET - Droitdunet.fr : 11 questions sur le salarié et l'utilisation d'Internet.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- INTERNET - Droitdunet.
- fr : 11 questions sur le salarié et l'utilisation d'Internet.
- ASSURANCE CHOMAGE - Intermittents du spectacle : nouveau décompte des congés de maternité et de maladie.

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- DDTEFP du Finistère : L'inspection du travail
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- L'inspection du travail
- 17 février 2004 DDTEFP du Finistère :

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Nouveau lien vers Inauguration de la première unité hospitalière sécurisée inter-régionale (USHI)
- . Inauguration de la première unité hospitalière sécurisée inter-régionale (USHI) (17/02/04)
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- Inauguration de la première unité hospitalière sécurisée inter-régionale (USHI) (17/02/04)

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- Dernière mise à jour : 17/02/2004

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Rencontre du Premier ministre avec le Président de l'Etat d'Israël
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre était en déplacement à Lyon lundi 9 février, en compagnie du secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat, Henri Plagnol, pour présenter le nouveau plan stratégique du Gouvernement pour le développement de l'administration électronique, "ADELE" (ADministration ELEctronique 2004/2007.
- Le Premier ministre a souligné "les expériences intéressantes d'intégration en Israël".
- Le Premier ministre a rencontré le 17 février le Président de l'Etat d'Israël, Moshé Katsav, dans le cadre une visite d'Etat de 5 jours en France, qui débutée le 16 février.
- Administration électronique : 140 mesures pour la Réforme de l'Etat
- A l'issue du déjeuner, Jean-Pierre Raffarin et Moshé Katsav se sont exprimés à Matignon.
- 17/2/2004 15:08
- [ 16/02/2004 19:30 ]
- [ 09/02/2004 11:20 ]

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- Rapport du groupe présidé par Michel DIETSCH ... ... +
- Conférence de Presse du 2 mars 2004 (15/02/2004)
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Rapport du groupe présidé par Michel DIETSCH.
- Conférence de Presse du 2 mars 2004 (15/02/2004) [ Présentation du rapport de 09h30 à 11h00 :

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Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=555
- un cas mortel boulogne sur mer (62)
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=554
- 20 et 21 mars 2004
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=540
- Point de situation du 28/01/04
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=537
- Point de situation 23/01/04
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=531
- POint de situation du 20 janvier
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=468
- Liste des cantons renouvelables
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- un cas mortel boulogne sur mer (62)
- Point de situation du 28/01/04
- POint de situation du 20 janvier
- Point de situation 23/01/04
- Liste des cantons renouvelables
- 28/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 23/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 22/01/2004 ELECTIONS Cantonales des 21 et 28 mars 2004
- 20 et 21 mars 2004
- 20/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 17/02/2004 semaine nationale Personnes Handicapées Physiques
- 17/02/2004 Santé infection probable à meningocoque

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 29/01/04 - Commission Départementale d'Equipement Commercial
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- 29/01/04 - Commission Départementale d'Equipement Commercial

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 21 visiteurs en ligne

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- mise à jour: 17/02/04

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 303957 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Plan Cancer
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Plan Cancer

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- 256 réponses

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Nouveau lien vers L'Estonie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers "Raconte ton Europe" - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Tallinn, qui a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en novembre 1995, satisfait aux (.
- "Raconte ton Europe" Du 1er janvier au 14 mars 2004, le Parlement (.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 11

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 17 février 2004 Vous êtes le 115924 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.conseil-constitutionnel.fr/bilan/bilan2004.htm
- BILAN AU 17 FÉVRIER 2004
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel - Renouvellement des membres du Conseil constitutionnel
- RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
- BILAN AU 17 FÉVRIER 2004
- 17 février 2004

[ www.basse-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- Pour en savoir plus
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- mardi 17 février 2004
Du nouveau sur accueil DRIRE
- Pour en savoir plus
- La DRIRE de Basse-Normandie a confié à l'AFNOR Ouest l'animation d'une action collective en faveur de l'expérimentation du SD21000 dans les PME -PMI régionales.
- Développement durable : une aide pour les PME - PMI bas-normandes

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- Le dossier : Epidémiologie et rayonnements ionisants
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Le dossier : Epidémiologie et rayonnements ionisants
- La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est sortie le 11 février.
- "Contrôle N°156"

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- Le dossier : Epidémiologie et rayonnements ionisants
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- Le dossier : Epidémiologie et rayonnements ionisants
- La revue de l'Autorité de sûreté nucléaire est sortie le 11 février.
- "Contrôle N°156"

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 303951 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Plan Cancer
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Plan Cancer

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- 17/02/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Une nouvelle règlementation renforce l'interdiction d'utiliser des dispositifs visant à augmenter la puissance des cyclomoteurs.
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Une nouvelle règlementation renforce l'interdiction d'utiliser des dispositifs visant à augmenter la puissance des cyclomoteurs.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 23 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 303720 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 17/02/2004 : 4,12 %

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Portugal
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elle repose sur la souveraineté (.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/page.php3?PAGE=187
- Lancement de la campagne FNDS le 17 février 2004. téléchargement du dossier FNDS, procédure, calendrier...
- Lancement de la campagne FNDS le 17 février 2004. téléchargement du dossier FNDS,
- Lancement de la campagne FNDS le 17 février 2004.
- Lancement de la campagne FNDS
Nouveau lien vers www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/page.php3?PAGE=144
- Cliquez ici pour connaître la démarche à suivre... Indispensable pour toute demande de subvention
- Cliquez ici pour connaître la démarche à suivre...
Du nouveau sur www.ddjs-cher.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- téléchargement du dossier FNDS, procédure, calendrier.
- Obtention du code SIREN
- le 17/02/04 à 14h 50
- le 17/02/04 à 14h 40
- Lancement de la campagne FNDS le 17 février 2004.
- Indispensable pour toute demande de subvention
- Cliquez ici pour connaître la démarche à suivre.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 17 février 2004 Vous êtes le 115868 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 303713 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3152","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Journée de présentation du programme e Ten (infoday) et de son appel à Nice le 2 mars 2004
- L'Euro Info Centre Nice Côte d'Azur organise, le 2 mars prochain à Nice, une séance d'information sur le programme européen e-TEN . Ce programme est un mécanisme qui permet à des services d'intérêt commun, le cas échéant innovants, mais qui se basent sur des technologies matures et éprouvées (pas de financement de recherche) d'accéder au marché dans toute l'Union européenne. Particularité de cette réunion : elle est franco-italienne, elle voit en effe

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-finistere/appliquer-le-droit-du-travail/l-inspection-du-travail/les-actions-coordonnees&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=1951&APP_SITE_ID=74
- DDTEFP du Finistère : Les actions coordonnées
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Les actions coordonnées
- 04 février 2004 DDTEFP du Finistère :

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Assurance maladie
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- Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable La lutte contre les discriminations Logement
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable La lutte contre les discriminations Logement : pour un droit au logement dans les faits Emploi : priorité pour 2004 Réaffirmer le principe de laïcité
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- Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable La lutte contre les discriminations
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- Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable La lutte contre les discriminations Logement : pour un droit au logement dans les faits Emploi
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- Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable La lutte contre les discriminations Logement : pour un droit au logement dans les faits Emploi : priorité pour 2004 Réaffirmer le principe de laïcité Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN), sur internet.

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- Point de situation du 17-02-04
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- La baisse de l'insécurité se poursuit.
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- Certificat de non-gage (téléprocédure / modification délais d'obtention : 1 mois)
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- Point de situation du 17-02-04
- La baisse de l'insécurité se poursuit.
- Certificat de non-gage (téléprocédure / modification délais d'obtention : 1 mois)
- 23/01/2004 Carte grise CERTIFICAT DE NON-GAGE
- 17/02/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 13/02/2004 Sécurité Evolution des chiffres de la délinquance (janvier 2004)

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- Pour raisons de travaux, la sous-préfecture de CLERMONT sera fermée au public du mardi 24 février à partir de 11H30 jusqu'au 27 février 2004 à 8H30.

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- Dernière Mise à jour le 17/02/04

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- Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable La lutte contre les discriminations Logement : pour un droit au logement dans les faits Emploi : priorité pour 2004 Réaffirmer le principe de laïcité Loi pour la confiance dans l'économie numérique

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- JO UE C 40 du 14/02/2004 : Rectificatif à l'appel de propositions pour des actions indirectes à réaliser dans le cadre du programm e visant à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux et ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information Appel permanent (référence de la partie de l'appel: EC-Y03-C3-P2) (Programme e-Contenu) (JO C 320 du 20.1
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- JO UE C 40 du 14/02/2004 : Rectificatif
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- JO UE C 40 du 14/02/2004 : Appel de propositions pour des actions indirectes à réaliser dans le cadre du programme visant à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux et ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information (2001-2005) (Programme e-Contenu).
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- Politique d'entreprise
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- Vous pouvez consulter les orientations pour l'année 2004.
- Toute entreprise ou groupe vendant des produits, des services ou des biens d'équipement, quels que soient leur taille et leur secteur d'activité, peut en bénéficier.
- Source : RAPID IP/04/210.
- Source : RAPID IP/04/193 10/02/2004
- Source Eurostat 11/02/2004 L'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail continue sa mission de sensibilisation des PME européennes dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail en lançant un nouveau guide en ligne.
- Société de l'information
- Selon les cas, des garanties complémentaires peuvent porter sur les risques d'interruption de marché pendant la période de fabrication, de cautions ou stocks consignés, les matériels d'entreprise temporairement exportés.
- Relations extérieures
- Prix : 120.00 EUR - Code identifiant du produit: KS-DS-03-001-3A-Z-FR
- Politique d'entreprise
- Politique commerciale
- Les touristes chinois passant par l'intermédiaire de certaines agences de voyages bénéficieront désormais de procédures simplifiées et de facilités puisque l'Union s'est vue attribuer le statut de « destination autorisée » par la Chine.
- Le règlement (CE) n°
- Le programme portera sur trois types d'informations: les données géographiques, le matériel éducatif et les contenus culturels.
- Le nouveau programme est plus ciblé que son prédécesseur, eContent,: il vise à favoriser la combinaison d'informations provenant de systèmes différents, indépendamment du format, de la langue ou de la localisation.
- La Commission européenne a adopté une communication présentant ses propositions de "perspectives financières" pour le futur budget de l'UE (2007-2013).
- L'Union européenne vient de signer avec l'administration nationale du tourisme de la République populaire de Chine un accord destiné à faciliter le tourisme de groupes chinois en Europe.
- L'assurance crédit a pour objectif de garantir les risques d'impayés (risques clients et risques pays) encourus par les entreprises exportatrices.
- JO UE C 40 du 14/02/2004 : Rectificatif à l'appel de propositions pour des actions indirectes à réaliser dans le cadre du programm e visant à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux et ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information Appel permanent (référence de la partie de l'appel: EC-Y03-C3-P2) (Programme e-Contenu) (JO C 320 du 20.12.2002).
- Il fixe des objectifs de récupération et de recyclage pour certains matériaux d'emballage particuliers et clarifie certaines définitions telles que « emballage », « valorisation », traitements « chimique » et « mécanique ».
- Il est susceptible de générer des flux substantiels de visiteurs chinois vers l'Europe.
- Il devrait ainsi contribuer à surmonter des problèmes spécifiques qui se posent en Europe, liés à la trop grande fragmentation des marchés de contenus.
- Environnement
- Dans le cadre de ses engagements au titre d'eEurope, la Commission européenne a proposé un nouveau programme doté d'un budget de 163 millions d'euros, eContentplus (2005-2008).
- Chaque année, le ministre de l'Economie, des finances et de l'industrie détermine les possibilités d'engagements applicables aux opérations d'exportation garanties par l'Etat (assurance crédit).
- Cette garantie de l'Etat est accordée par le directeur des relations économiques extérieures, après avis de la commission des garanties et du crédit du commerce extérieur.
- Ces risques sont gérés par la Coface pour le compte de l'Etat.
- Ces contenus devraient contribuer à stimuler la demande d'accès à large bande et apporter des avantages plus larges aux entreprises, à la population et à l'économie.
- Cela implique aussi de faire en sorte que les contenus soient diffusables via différentes plateformes et qu'ils soient mieux adaptés aux besoins spécifiques de l'utilisateur.
- Ce programme soutiendra le développement de contenus multilingues afin d'alimenter des services en ligne innovants dans l'ensemble de l'Union européenne.
- Ce nouvel accord devrait entrer en vigueur avant l'été.
- Ce nouveau texte prévoit la hausse de 25% à 55% de l'objectif minimal de recyclage d'ici 2008.
- Appels à propositions JO UE C 40 du 14/02/2004 : Appel de propositions pour des actions indirectes à réaliser dans le cadre du programme visant à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux et ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information (2001-2005) (Programme e-Contenu).
- A la une le 17 février 2004
- 272/2004 autorisant les transferts entre les limites quantitatives de produits textiles et d'habillement originaires de la République populaire de Chine ont été publié au JO UE du 17 février.
- 271/2004 autorisant des transferts entre les limites quantitatives de produits textiles et d'habillement originaires de Macao, et le règlement (CE) n°
- 13/02/2004
- 12/02/2004 La Commission européenne vient de présenter les premiers projets NEST (« sciences et technologies nouvelles et émergeantes ») retenus en vue d'un financement en 2004.
- 11/02/2004 Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une nouvelle directive concernant les rétroviseurs et autres dispositifs de vision indirecte équipant les véhicules à moteur.
- 10/02/2004 L'Euro Info Centre Nice Côte d'Azur organise, le 2 mars prochain à Nice, une séance d'information sur le programme européen e-TEN.
- 09/02/2004 Les inscriptions pour le prix IST 2005 (Technologies de la société de l'information), la distinction la plus prestigieuse pour les produits ou services innovants dans le domaine des Technologies de la Société de l'nformation, sont ouvertes.
- 06/02/2004 Eurostat a réalisé un CD-ROM contenant des données concernant les statistiques du tourisme des Etats-membres de l'UE.
- 05/02/2004 La Commission , dans la perspective du Conseil européen de printemps, a adopté une communication qui souligne l'importance que revêtent les investissements en faveur des technologies de l'information et des communications (TIC) et l'utilisation de ces technologies pour la croissance et l'emploi en Europe.
- 05/02/2004 L'Accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part a été publié au JO UE L 32 du 5 février.
- 02/02/2004 Le Conseil de l'Union européenne a définitivement adopté, le 26 janvier dernier, la nouvelle directive relative aux emballages et aux déchets d'emballages.

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- 18 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap
- Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Rubrique de l'Année européenne des personnes handicapées Clôture de l'Année européenne des personnes handicapées (15/12/03)
Nouveau lien vers Point presse
- Les rapports au ministre
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- Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap (Rapport du Pr Thoumie) (17/02/04) Rubrique de l'Année européenne des personnes handicapées Clôture de l'Année européenne des personnes handicapées (15/12/03)

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- CE SITE A REÇU 303511 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 3ème édition du prox multimédia jeunesse 2004 "Les Adelouzes" (17/02/2004) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Luxembourg - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers 2004 année européenne de l'éducation par le sport - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Luxembourg
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.
- 2004 année européenne de l'éducation par le sport Jean-François Lamour, ministre des Sports, a (.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/210 .
- Source : RAPID IP/04/185 04/02/2004
Nouveau lien vers European Union signs landmark tourism accord with China today in Beijing
- L'Union européenne vient de signer
Nouveau lien vers EUROPA - Site Web - BUDGET
- La Commission européenne a adopté une communication présentant ses propositions de "perspectives financières" pour le futur budget de l'UE (2007-2013).

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- 17-Fév-2004

[ www.dree.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.dree.org/guide/evaluer_risques/ass_credit/index.htm
- Chaque année, le ministre de l'Economie, des finances et de l'industrie détermine les possibilités d'engagements applicables aux opérations d'exportation garanties par l'Etat (assurance crédit). Cette garantie de l'Etat est accordée par le directeur des relations économiques extérieures, après avis de la commission des garanties et du crédit du commerce extérieur. Ces risques sont gérés par la Coface pour le compte de l'Etat. Vous pouvez co

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- Visiteurs connectés : 6

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- mardi 17 février 2004 Vous êtes le 115821 visiteur

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Nouveau lien vers CORDIS FP6: What is FP6: Activity Areas: New and emerging science and technologies
- La Commission européenne vient de présenter les premiers projets NEST (« sciences et technologies nouvelles et émergeantes ») retenus en vue d'un financement en 2004. Des appels très ciblés seront lancés dans ce cadre sur des sujets émergeants qui ressortiront de consultations de la communauté scientifique. NEST dispose d'un budget de 215 millions d'euros sur quatre ans et suscite dors et déjà un grand intérêt ainsi qu'une vive concurrence. 19 pays so

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Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Un guichet unique .
- Nombre de votants : 110
- Le FNDVA serat-il .
- La CNIL se penche .
- 'Internet d'utilit.
- DLA : Nouveau disp.
- De la COSA au DUSA
- Confiance dans l'é.

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- CE SITE A REÇU 303505 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Echanges agroalimentaires : un excédent de 8,5 milliards d'euros en 2003 Conjoncture "Commerce extérieur agroalimentaire" février 2004 Augmentation des céréales d'hiver Conjoncture "Grandes cultures" février 2004 La collecte laitière marque le pas en fin de campagne Conjoncture "Lait et produits laitiers" février 2004
- 17/02/2004
Nouveau lien vers Service Conj. Spé. / Agreste
- Echanges agroalimentaires : un excédent de 8,5 milliards d'euros en 2003

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- Dans le cadre de ses engagements au titre d'eEurope, la Commission européenne a proposé un nouveau programme doté d'un budget de 163 millions d'euros, eContentplus (2005-2008) . Ce programme soutiendra le développement de contenus multilingues afin d'alimenter des services en ligne innovants dans l'ensemble de l'Union européenne. Ces contenus devraient contribuer à stimuler la demande d'accès à large bande et apporter des avantages plus l

[ europa.eu.int ] liens documents
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- Le règlement (CE) n° 271/2004 autorisant des transferts entre les limites quantitatives de produits textiles et d'habillement originaires de Macao, et le règlement (CE) n° 272/2004 autorisant les transferts entre les limites quantitatives de produits textiles et d'habillement originaires de la République populaire de Chine ont été publié au JO UE du 17 février.
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- Le règlement (CE) n° 271/2004 autorisant des transferts entre les limites quantitatives de produits textiles et d'habillement originaires de Macao, et le règlement (CE) n° 272/2004 autorisant les transferts entre les limites quantitatives de produits textiles et d'habillement originaires de la République populaire de Chine ont été publié au JO UE du 17 février.
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- La Commission , dans la perspective du Conseil européen de printemps, a adopté une communication qui souligne l'importance que revêtent les investissements en faveur des technologies de l'information et des communications (TIC) et l'utilisation de ces technologies pour la croissance et l'emploi en Europe. Cette communication met en évidence la contribution du secteur des communications électroniques à la santé de l'économie européenne et son rôle déte
Nouveau lien vers europa.eu.int/comm/eurostat/Public/datashop/print-catalogue/FR?catalogue=Eurostat
- Eurostat a réalisé un CD-ROM contenant des données concernant les statistiques du tourisme des Etats-membres de l'UE. Les données ont été collectées par les autorités nationales sous la Directive 95/57/CE concernant la collecte d'informations statistiques dans le domaine du tourisme. Elles comprennent principalement les parties suivantes: capacité de l'hébergement touristique collectif, la fréquentation des établissements d'hébergement collectif et la
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- Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une nouvelle directive concernant les rétroviseurs et autres dispositifs de vision indirecte équipant les véhicules à moteur. Cette directive améliorera la sécurité des usagers de la route en augmentant les performances des rétroviseurs et en accélérant l'introduction de nouvelles technologies permettant d'élargir le champ de vision indirecte des conducteurs d'autocar, de bus et de camion. Les premiers d

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- 3ème édition du prox multimédia jeunesse 2004 "Les Adelouzes" (17/02/2004)

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- 17 février 2004 : Le Réseau national de recherche en télécommunications (RNRT) , dont le colloque annuel aura lieu les 30 et 31 mars sur le thème : "Le RNRT, plate-forme pour l'Europe de la recherche et de l'innovation", a lancé une étude sur son positionnement par rapport aux grands acteurs de la recherche en télécommunications en Europe.
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- 13 février 2004 : Le marché français des technologies de l'information et de la communication reprend de la vigueur. Après deux années de croissance " molle ", voire de récession dans certains domaines, comme dans l'industrie des télécommunications, les perspectives du secteur s'améliorent à nouveau. Selon les prévisions du Bureau d'informations et de prévisions économiques ( Bipe ), entre 2003 et 2007, le taux de crois
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- 17 février 2004 : Le Réseau national de recherche en télécommunications (RNRT) , dont le colloque annuel aura lieu les 30 et 31 mars sur le thème : "Le RNRT, plate-forme pour l'Europe de la recherche et de l'innovation", a lancé une étude sur son positionnement par rapport aux grands acteurs de la recherche en télécommunications en Europe.

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- Pour la recevoir chaque semaine, tapez votre .

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Nouveau lien vers Conférence de presse "Le plan cancer a 10 mois"
- . Prévention de l'infection à VIH en Provence-Alpes-Côte d'Azur (16/02/04)
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- Prévention de l'infection à VIH en Provence-Alpes-Côte d'Azur (16/02/04)

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- La lutte contre les discriminations Logement
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- La lutte contre les discriminations Logement : pour un droit au logement dans les faits Emploi : priorité pour 2004 Réaffirmer le principe de laïcité
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- La lutte contre les discriminations
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- La lutte contre les discriminations Logement : pour un droit au logement dans les faits Emploi
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- La lutte contre les discriminations Logement : pour un droit au logement dans les faits Emploi : priorité pour 2004 Réaffirmer le principe de laïcité Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN), sur internet.

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Nouveau lien vers L'énergie dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
- Énergie

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- Le lièvre d'Europe

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- Elections cantonales et régionales les 21 et 28 mars 2004.

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Nouveau lien vers Site de la Préfecture de la Moselle
- Elections régionales

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Nouveau lien vers Le vélo dans la Loire
- - Maj des pages vélo
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- Vous avez dit "Défense" ?
- Une classe de CM2 à la subdivision de Montbrison Chantal Duchez (16/02/04)
- Présentation de la DDE
- Par Michel Jollans Gonnet
- Maj des pages vélo
- Jocelyn Vié (16/02/04)
- Déplacement : Vélo
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- - Une classe de CM2 à la subdivision de Montbrison
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- - Vous avez dit "Défense" ? Par Michel Jollans Gonnet

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- Rapport de présentation : Inventaire historique des anciens sites industriels du département de la Corrèze (en ligne sur http://basias.brgm.fr/)
Nouveau lien vers Espace pratique environnement
- Consultation des dossiers d'autorisation d'exploiter actuellement soumis à enquête publique (maj. le 17 février 04)
Nouveau lien vers Actualite environnement
- Arrêtés en ligne ( maj. du 4eme trimestre 2003)
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- Dernière mise à jour 17/02/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- MINEFI au Service des Entreprises
- le 17 février 04)
- (en ligne sur http://basias.
- du 4eme trimestre 2003)
- Arrêtés en ligne (maj.

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- La lutte contre les discriminations Logement : pour un droit au logement dans les faits Emploi : priorité pour 2004 Réaffirmer le principe de laïcité Loi pour la confiance dans l'économie numérique

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- 30 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 303329 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 18/02/2004 : 1,07315 19/02/2004 : 1,07318 20/02/2004 : 1,07322
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 18/02/2004 : 1,07771 19/02/2004 : 1,07774 20/02/2004 : 1,07778
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 18/02/2004 : 1,02277 19/02/2004 : 1,02281 20/02/2004 : 1,02284
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 18/02/2004 : 1,02051 19/02/2004 : 1,02063 20/02/2004 : 1,02076
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 18/02/2004 : 1,04081 19/02/2004 : 1,04093 20/02/2004 : 1,04106
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 18/02/2004 : 1,00721 19/02/2004 : 1,00733 20/02/2004 : 1,00745

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- 254 réponses

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Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- MINEFI au Service des Entreprises

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 17 février 2004 : Déplacement à Brest - visite à la Marine nationale
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 17 février 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Déplacement à Brest - visite à la Marine nationale
- 17 février 2004 :

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Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- En savoir plus
- Elections cantonales des 21 et 28 mars : dépôt des candidatures
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- Elections cantonales des 21 et 28 mars : dépôt des candidatures[ En savoir plus ]
- Des élections cantonales seront organisées dans les cantons suivants :
- Arrondissement de Die CHATILLON-en-DIOIS DIE LUC-en-DIOIS La MOTTE-CH (.
- 17/02/200409:33

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- 17.02.2004

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- Visiteurs connectés : 7

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Du nouveau sur Date
- 17 février 2004

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 17 février 2004 Vous êtes le 115771 visiteur

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Du nouveau sur le CREPS de Strasbourg
- Nouveau spectacle
- Mise à jour le 16 févr.
- George DANDIN de Molière
- du 9 mars au 4 avril 2004
Nouveau lien vers Nouvelle page 2
- Nouveau spectacle du 9 mars au 4 avril 2004
Nouveau lien vers Nouvelle page 2
- George DANDIN de Molière

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- 13 février 2004 : Le marché français des technologies de l'information et de la communication reprend de la vigueur. Après deux années de croissance " molle ", voire de récession dans certains domaines, comme dans l'industrie des télécommunications, les perspectives du secteur s'améliorent à nouveau. Selon les prévisions du Bureau d'informations et de prévisions économiques ( Bipe ), entre 2003 et 2007, le taux de crois

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 303317 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 17 fév 2004

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Nouveau lien vers praps page haute + acces aux soins bas
- Le Programme Régional d Accès à la Prévention et aux Soins ( PRAPS ) Bilan 2000-2003 et orientations 2003-2006
Nouveau lien vers accueil actualité générale
- Contribution au diagnostic du PRAPS 2003-2006 (décembre 2003)
Du nouveau sur Actualités du site et agenda
- L'élaboration du Praps, son suivi, son évaluation ne peuvent aller sans une quantification des problèmes de précarité des populations les plus concernées, jusquau niveau local.
- Infos et statistiques
- Contribution au diagnostic du PRAPS 2003-2006 (décembre 2003)
- Bilan 2000-2003 et orientations 2003-2006
- 17 février 2004
- 12 février

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- Rapport de présentation : Inventaire historique des anciens sites industriels du département de la Corrèze (en ligne sur http://basias.brgm.fr/)

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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Le diable boiteux
- La bataille du Budget: Nouvelles perspectives financières 2007-20013
- L'Etat doit-il se mêler des OPA ?
- Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la Républi
- 7h30 - 8h20 Paroles du monde
- 22h20 - 0h25 Documentaire
- 22h00 - 22h20 Journal
- 18h30 - 19h20 Studio Ouvert
- 14h05 - 14h50 Paroles d'Europe
- 10h30 - 12h40 Commission

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Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 17 février 2004

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Du nouveau sur bas-gauche
- 16.02.2004
Du nouveau sur
- du 16 Février 2004
Nouveau lien vers Edito
- du 16 Février 2004

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Le diable boiteux
- L'Etat doit-il se mêler des OPA ?
- Documentaire
- Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la Républi
- Commission
- 7h30 - 8h20
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- 17 Février 2004

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- Mardi 17 février 2004

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- En raison d'opérations d'ordre technique sur la plate-forme pour préparer la campagne d'impôt sur le revenu 2004, le service de consultation et de déclaration en ligne est actuellement indisponible.

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- des récentes actualités régionales

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Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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- Mardi 17 Février 2004

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- mardi 17 février 2004 Vous êtes le 115721 visiteur

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Nouveau lien vers Amélioration de l'habitat dans le Bouches du Rhône
- > Amélioration de l'habitat (ANAH)
Du nouveau sur Direction Départementale de l'Equipement des Bouches du Rhône
- l'habitat (ANAH)
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[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Les dossiers de prime à l'abattage du 4 ème trimestre 2003 ont été envoyés. Les éleveurs ne les ayant pas reçu doivent contacter la DDAF : les dossiers sont à retourner IMPERATIVEMENT avant le 29 février 2004. (communiqué)
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Les éleveurs ne les ayant pas reçu doivent contacter la DDAF : les dossiers sont à retourner IMPERATIVEMENT avant le 29 février 2004.
- du 16 février 2004
- (communiqué)