Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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16.02.2004

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- Le nouveau système de transit informatisé (NSTI)

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- IMPOTS SUR LE REVENU - Calendrier, télédéclaration, nouveautés fiscales....
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- IMPOTS SUR LE REVENU - Calendrier, télédéclaration, nouveautés fiscales.

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Nouveau lien vers Evolution de l'Université : des préjugés qui ne résistent pas à la concertation
- Rapport : "Évolution de l'université : des préjugés qui ne résistent pas à la concertation"
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- Lire le dossier
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- Rapport : "Évolution de l'université : des préjugés qui ne résistent pas à la concertation"
- Les rapports d'information du Sénat :
- la situation des universités
- La commission des affaires culturelles a rendu public le rapport d'information de M. Jacques Valade sur la situation des universités

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- > le dossier de presse du 16 février 2004 (site du Premier Ministre)
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- > le communiqué de presse (site du Premier Ministre)
- >
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- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre était en déplacement à Lyon lundi 9 février, en compagnie du secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat, Henri Plagnol, pour présenter le nouveau plan stratégique du Gouvernement pour le développement de l'administration électronique, "ADELE" (ADministration ELEctronique 2004/2007.
- Administration électronique : 140 mesures pour la Réforme de l'Etat
- 16/2/2004 19:30
- [ 09/02/2004 11:20 ]

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- > le site Mer

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- Vers une réforme de la taxe professionnelle
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- Les ministres de l'Intérieur du G5 en Allemagne
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- Elections : c'est parti !
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 16/02/2004 17:49)
- (mis à jour : 16/02/2004 17:43)
- Les ministres de l'Intérieur du G5 en Allemagne
- Elections : c'est parti !

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- 13 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 302304 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 244 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- le site Mer
- le dossier de presse du 16 février 2004 (site du Premier Ministre)
- le communiqué de presse (site du Premier Ministre)
- De nouvelles mesures ont été annoncées, en ce qui concerne la sûreté maritime, la protection de l'environnement et l'attractivité de la politique économique maritime, lors du comité interministériel de la mer réuni le 16 février par le Premier ministre
- Comité interministériel de la mer

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Nouveau lien vers www.dree.org/drce/champagne
- DRCE Champagne-Ardenne

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/pwt/organisation/dgddi2.ppt
- Vous pouvez accéder aux informations douanières, soit en cliquant sur la rubrique dédiée, soit par mot clé dans Recherche. Une image, une photo, vous intéresse, demandez-la directement dans Votre avis sur le site.
Nouveau lien vers Document pdf
- Convention d'opérateur NSTI (au format PDF)
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=organisation/d13624.htm&cusnum=218
- Les centres de renseignement des usagers
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=organisation/d13612.htm&cusnum=220
- Les attachés douaniers à l'étranger à votre service
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=nsti/qrnsti.htm&cusnum=962
- FAQ relatives au nouveau système de transit informatisé (NSTI)
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=faq/foire10.htm&cusnum=239
- FAQ relatives à l'achat de véhicules
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Vous pouvez accéder aux informations douanières, soit en cliquant sur la rubrique dédiée, soit par mot clé dans Recherche.
- Une image, une photo, vous intéresse, demandez-la directement dans Votre avis sur le site.
- Pour en savoir plus.
- Les taux de changes
- Les centres de renseignement des usagers
- Les attachés douaniers à l'étranger à votre service
- Le nouveau système de transit informatisé (NSTI)
- FAQ relatives au nouveau système de transit informatisé (NSTI)
- FAQ relatives à l'achat de véhicules
- Convention d'opérateur NSTI (au format PDF)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

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Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 16/02/2004
Du nouveau sur Marine nationale
- Les porte-avions
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 16/02/2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 16 février 2004 Vous êtes le 115441 visiteur

[ www.champagne-ardenne.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Plug & start
Du nouveau sur le web de la drire champagne ardenne
- start du 11 au 13 mai 2004 à la Technopole de l'Aube, pour franchir le cap de la création d'entreprise innovante
- Industriels, téléchargez le questionnaire-type relatif aux rejets annuels de polluants dans l'eau, dans l'air, dans les déchets et dans les sols pour l'année 2003

[ www.centre.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers risques : inondation, étiage
- Les risques liés à l'eau : crues, étiages
Du nouveau sur www.centre.environnement.gouv.fr/index.html
- Les risques liés à l'eau : crues, étiages

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 302299 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_une.asp*231&URLMenu=interface/submenu_actu_brev.asp&TypeFSet=actu
- Horaires d'ouverture du guichet des cartes grises
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers/securite_routiere/Bilan2003.htm&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Sécurité Routière
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers/securite_publique.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Evolution de la Délinquance
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- Autres dossiers
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Sécurité Routière
- Horaires d'ouverture du guichet des cartes grises
- Evolution de la Délinquance
- Autres dossiers

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3131","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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Nouveau lien vers https://deb.douane.finances.gouv.fr/tac.html
- Les taux de changes

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 16/02/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- La Commission des Finances du Sénat précise l'organisation de la concertation souhaitée par le gouvernement pour la mise en oeuvre de la LOLF
- 16/02/2004

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-des-cotes-d-armor/statistiques-et-publications/apercu-mensuel-sur-le-marche-du-travail/apercu-mensuel-sur-le-marche-du-travail&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=562&APP_SITE_ID=5
- DDTEFP des Côtes d'Armor : Aperçu mensuel sur le marché du travail
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Aperçu mensuel sur le marché du travail
- 16 février 2004 DDTEFP des Côtes d'Armor :

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- ò REGIONALES 2004 : UN NOUVEAU MODE DE SCRUTIN

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre était en déplacement à Lyon lundi 9 février, en compagnie du secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat, Henri Plagnol, pour présenter le nouveau plan stratégique du Gouvernement pour le développement de l'administration électronique, "ADELE" (ADministration ELEctronique 2004/2007.
- Administration électronique : 140 mesures pour la Réforme de l'Etat
- [ 09/02/2004 11:20 ]

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Nouveau lien vers Le Plan
- Marchés publics
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Rapport du groupe présidé par Michel DIETSCH ... +
- Conférence de Presse (15/02/2004)
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique, il vous suffit... ... +
- La Lettre du Plan du mois de février (15/02/2004)
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- Si vous souhaitez recevoir La Lettre du Plan en version électronique de façon systématique, il vous suffit.
- Rapport du groupe présidé par Michel DIETSCH .
- Mondialisation et recomposition du capital des entreprises européennes.
- La Lettre du Plan du mois de février (15/02/2004) [ Tous les mois, le Commissariat général du Plan publie une lettre d'information.
- Conférence de Presse (15/02/2004) [ r Présentation du rapport :

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- - Dossier de presse (format pdf)
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dossier de presse (format pdf)
- 16.02.04 : La première unité hospitalière sécurisée interrégionale (USHI) à Nancy

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité
- LANCEMENT OFFICIEL DE L'ANNEE EUROPEENNE DE L'EDUCATION PAR LE SPORT 2004
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- LANCEMENT OFFICIEL DE L'ANNEE EUROPEENNE DE L'EDUCATION PAR LE SPORT 2004
- Jean-François Lamour, ministre des Sports, Viviane Reding, commissaire européen à l'Education, la Culture et au Sport et Henri Sérandour, président du CNOSF ont lancé officiellement lundi 16 février à l'INSEP l'Année européenne de l'éducation par le sport pour la France.

[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du département de l'Hérault 34, sécurité
- Sécurité
Nouveau lien vers Délinquance et sécurité routière dans l'Hérault en janvier 2004
- Evolution de la délinquance et de la Sécurité Routière dans l'Héraul t , janvier 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 16 visiteurs en ligne

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 16-Fév-2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 302065 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Autres dossiers
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Autres dossiers

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 242 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les organisations professionnelles
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 14

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 16 février 2004 Vous êtes le 115375 visiteur

[ www.corse.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.corse.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour : 16/02/2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 302058 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alsace.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour :16/02/2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3137","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Augmentation des céréales d'hiver Conjoncture "Grandes cultures" février 2004 La collecte laitière marque le pas en fin de campagne Conjoncture "Lait et produits laitiers" février 2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- La collecte laitière marque le pas en fin de campagne

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- walter@ddmedias.
- Sont concernées les lignes d'action suivantes du programme :
- Pour toute information complémentaire : eric.
- Le Groupe de politique du spectre (Radio Spectrum Policy Group - RSPG, créé en 2002 à la demande de la Commission européenne) a lancé le 4 février dernier un appel à consultation publique concernant les implications spectrales de l'arrêt de la diffusion hertzienne analogique.
- Le budget indicatif de la contribution communautaire est de 26.5 MÇ.
- La date limite de réception des propositions est fixée au 4 mai 2004 à 17 heures (heure de Luxembourg).
- 2 développer la production de contenu dans un environnement multilingue et multiculturel
- 16 février 2004 : Dans le cadre du programme e-Content, programme communautaire qui vise à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information, la Commission européenne vient de lancer le quatrième appel de ce programme.
- 1 améliorer l'accès à l'information du secteur public et son exploitation;

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- N° 870 du 16 février 2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- N° 870 du 16 février 2004

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=drtefp-de-bretagne/etudes-et-statistiques/statistiques/bulletin-regional-emploi-travail/bulletin-regional-emploi-travail&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=898&APP_SITE_ID=76
- DRTEFP de Bretagne : Bulletin Régional Emploi Travail
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-finistere/statistiques-et-publications/apercu-mensuel-sur-l-emploi/l-apercu-mensuel-sur-l-emploi&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=1250&APP_SITE_ID=74
- DDTEFP du Finistère : l'Aperçu mensuel sur l'Emploi
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- l'Aperçu mensuel sur l'Emploi
- Bulletin Régional Emploi Travail
- 16 février 2004 DRTEFP de Bretagne :
- 16 février 2004 DDTEFP du Finistère :

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 11/12/03 : Le projet de loi sur la justice adopté par l'Assemblée nationale
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 12/12/03 : Le Premier ministre un plan d'allègement des charges pour les restaurateurs
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- [ lire l'article ]
- Le ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, Jean-François Mattei, reçoit le 9 février 2004 l'ensemble des acteurs de la santé et de l'Assurance maladie, dans le cadre du processus de concertation sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Ce rapport envisage la création d'une Haute autorité administrative indépendante chargée de lutter contre toutes les discriminations liées à la race, la religion, la sexualité ou le handicap.
- Assurance maladie : Jean-François Mattei reçoit les acteurs de la santé
- 12/12/03 : Le Premier ministre un plan d'allègement des charges pour les restaurateurs
- 11/12/03 : Le projet de loi sur la justice adopté par l'Assemblée nationale
- [ 09/02/2004 12:44 ]

[ www.poitou-charentes.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 16/02/2004

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-02-16.5813
- Les entreprises de moins de 10 salariés pourront l'utiliser à compter du 2ème semestre 2004. Il permet d'accomplir en une seu... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- lire la suite
- Les entreprises de moins de 10 salariés pourront l'utiliser à compter du 2ème semestre 2004.
- Il permet d'accomplir en une seu.
- 16-02-2004 Titre emploi entreprise (TEE) - Les modalités de mise en oeuvre

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=376
- > Avis d'enquête publique
- Avis d'enquête publique
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=375
- > Avis d'enquête publique
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=374
- > Avis d'enquête publique
Du nouveau sur Liste des articles
- Les expositions, spectacles, débats, grandes manifestations sont organisés autour de trois thématiques majeures : la Chine éternelle, la Chine de la tradition et de la diversité, la Chine des créateurs et de la modernité.
- L'année de la Chine en France !
- De nombreux artistes chinois sont accueillis à cette occasion.
- D'octobre 2003 à juillet 2004 se déroule l'année de la Chine en France qui permet aux Français de mieux appréhender l'importance, la diversité et le dynamisme de la culture chinoise.
- Avis d'enquête publique

[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- 16 février 2004

[ www.moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site de la Préfecture de la Moselle
- Elections régionales

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Verdun Ouest
- Charny sur Meuse , Dun sur Meuse , Montfaucon d Argonne , Spincourt , Varennes en Argonne , Verdun Ouest
Nouveau lien vers Vavincourt
- Ancerville , Bar le Duc Nord , Seuil d Argonne , Vaubecourt , Vavincourt
Nouveau lien vers Vaucouleurs
- Gondrecourt le Chateau , Pierrefitte sur Aire , Saint Mihiel , Vaucouleurs
Nouveau lien vers Vaubecourt
- Ancerville , Bar le Duc Nord , Seuil d Argonne , Vaubecourt
Nouveau lien vers Varennes en Argonne
- Charny sur Meuse , Dun sur Meuse , Montfaucon d Argonne , Spincourt , Varennes en Argonne
Nouveau lien vers Saint-Mihiel
- Gondrecourt le Chateau , Pierrefitte sur Aire , Saint Mihiel
Nouveau lien vers Spincourt
- Charny sur Meuse , Dun sur Meuse , Montfaucon d Argonne , Spincourt
Nouveau lien vers seuil
- Ancerville , Bar le Duc Nord , Seuil d Argonne
Nouveau lien vers pierrefitte
- Gondrecourt le Chateau , Pierrefitte sur Aire
Nouveau lien vers montfaucon
- Charny sur Meuse , Dun sur Meuse , Montfaucon d Argonne
Nouveau lien vers gondrecourt
- Gondrecourt le Chateau
Nouveau lien vers damvillers
- Charny sur Meuse , Dun sur Meuse
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- Charny sur Meuse
Nouveau lien vers Bar le Duc Nord
- Ancerville , Bar le Duc Nord
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- Ancerville
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- Relance du dispositif 114/CODAC
Du nouveau sur Document sans titre
- Relance du dispositif 114/CODAC
- Pour l'arrondissement de Verdun les cantons suivants :
- Pour l'arrondissement de Commercy les cantons suivants :
- Pour l'arrondissement de Bar le Duc les cantons suivants :
- Pour faciliter les démarches des futurs candidats, deux guides (un pour les cantonales et un pour les régionales) sont disponibles en téléchargement.
- Le mode d élection des conseillers régionaux ayant été modifié par la loi du 11 avril 2003, il fait l objet d un dossier pédagogique contenant, entre autres, un bulletin de vote fictif et un exemple de répartition des sièges au sein d une région.
- Le guide du candidat
- Le dossier de presse rappelle les principes généraux d une élection en incluant les nouvelles dispositions relatives au vote par procuration et au financement des campagnes électorales.
- Gondrecourt le Chateau, Pierrefitte sur Aire, Saint Mihiel, Vaucouleurs
- En Meuse, les prochaines élections cantonales concernent 15 cantons, à savoir :
- Elections régionales
- Elections cantonales
- Dossier de presse (2Mo)
- Consultez les listes de candidature enregistrées à la Préfecture de Région.
- Circulaires d'organisation des scrutins de 2004
- Charny sur Meuse , Dun sur Meuse, Montfaucon d Argonne, Spincourt, Varennes en Argonne, Verdun Ouest
- Cette rubrique permet de connaître précisément les modalités d'organisation des différentes élections de l'année 2004 grâce aux circulaires publiées au Bulletin Officiel du ministère de l'intérieur.
- Ancerville, Bar le Duc Nord , Seuil d Argonne, Vaubecourt, Vavincourt
- 30/01/2004

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
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- 16.02.04 : liste des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites des concours externe et interne pour le recrutement de directeurs de 2ème classe des services pénitentiaires (session 2004)
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- Dernière mise à jour : 16 février 2004
- 16.02.04 : liste des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites des concours externe et interne pour le recrutement de directeurs de 2ème classe des services pénitentiaires (session 2004) 27.01.04 : Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l'issue des épreuves du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

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- Dernière Mise à jour le 16/02/04

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- Protection des mineurs sur Internet

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- Le guide du candidat
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- Dossier de presse (2Mo)
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- Circulaires d'organisation des scrutins de 2004

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- LISTE DES MEDECINS AGREES POUR EXAMINER LES CANDIDATS A L'EXAMEN OU AU RENOUVELLEMENT DU GROUPE LOURD...
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- LISTE DES MEDECINS AGREES POUR EXAMINER LES CANDIDATS A L'EXAMEN OU AU RENOUVELLEMENT DU GROUPE LOURD.
- DANS LE CADRE DE L'EXTERNALISATION DES COMMISSIONS MEDICALES VERS LES CABINETS DE MEDECINE LIBERALE, IL EST POSSIBLE DORENAVANT, DE PASSER L'EXAMEN MEDICAL CHEZ UN DES MEDECINS AGREEES PAR LA PREFECTU.
- 17 visiteurs en ligne
- [13/02/2004]

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- CE SITE A REÇU 301863 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Finlande
- Depuis le 1er mars 2000, les Institutions finlandaises reposent sur la Constitution adoptée le 11 (.

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- Répondez au nouveau questionnaire en ligne
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- Quatrième phase du débat national sur la politique de l'eau :
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- Répondez au nouveau questionnaire en ligne
- Quatrième phase du débat national sur la politique de l'eau :

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- du 8 au 14 mars 2004
- 6ème édition du Printemps des Poètes,

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- lundi 16 février 2004 Vous êtes le 115326 visiteur

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- lundi 16 février 2004
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- Pour en savoir plus
- Participez au Prix Régional de la Qualité et de l'Environnement 2004
- Depuis 1992, le Prix Français de la Qualité récompense les meilleures entreprises des secteurs public et privé et des services de moins de 500 salariés, en matière de management de la qualité.
- Demandez votre dossier d'inscription à l'AQM Basse-Normandie - maison des Entreprises - 1 rue R. Cassin - St Contest - 14911 Caen cedex 9 - Tél fax : 02.31.95.00.11 - Mobile : 06.75.52.80.18 - Mail : contact@aqm-bn.

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- Pour en savoir plus

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 16/02/2004

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Nouveau lien vers Radio Spectrum Policy Group (RSPG) - Documents - Consultation Documents
- Le Groupe de politique du spectre (Radio Spectrum Policy Group - RSPG, créé en 2002 à la demande de la Commission européenne) a lancé le 4 février dernier un appel à consultation publique concernant les implications spectrales de l'arrêt de la diffusion hertzienne analogique. Le RSPG attend toute contribution de la part des utilisateurs de ressources spectrales comme de la part d'autres parties concernées par ce sujet, avant le 1er

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- 16 février 2004 : Dans le cadre du programme e-Content, programme communautaire qui vise à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information, la Commission européenne vient de lancer le quatrième appel de ce programme. Sont concernées les lignes d'action suivantes du programme :

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Nouveau lien vers communiqué de presse
- Publication du décret relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et à la réactovigilance
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- Publication du décret relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et à la réactovigilance (16/02/04)

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- Base documentaire du STBA

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- STNA

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Nouveau lien vers Publications du STBA
- Service technique des bases aériennes
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- STBA

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- SSBA SE

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- SIA
- Service de l'information aéronautique

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- SEFA

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- > site de la Sécurité routière
- >

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
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- Réunion du Comité interministériel de la mer
- Plan environnement-santé : la Commission d'orientation remet son rapport au Gouvernement
- Mardi 10 février 2004, après la séance des questions au Gouvernement, les députés se sont prononcés en faveur de l'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics, à 494 voix contre 36.
- [ lire l'article ]
- Le projet de loi sur la justice adopté par l'Assemblée nationale
- Le Premier ministre a réuni le 16 février un Comité interministériel de la mer.
- Le ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, Jean-François Mattei, reçoit le 9 février 2004 l'ensemble des acteurs de la santé et de l'Assurance maladie, dans le cadre du processus de concertation sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Laïcité : le projet de loi adopté en première lecture à l'Assemblée
- La Commission d'Orientation du Plan national Santé-Environnement a remis son rapport aux ministres des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité, de l'Ecologie et du Développement durable ainsi qu'au ministre de la Santé, de la Famille, et des Personnes Handicapées.
- L'Assemblée nationale a adopté le 11 février le projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité.
- Il est en ligne dans cet article.
- Discriminations : Bernard Stasi remet son rapport
- De nouvelles mesures ont été annoncées, notamment en ce qui concerne la sûreté maritime, la protection de l'environnement et l'attractivité de la politique économique maritime.
- Ce texte, présenté en Conseil des ministres le 9 avril 2003, entend permettre à l'institution judiciaire de mieux faire face aux nouvelles manifestations de la délinquance et de la criminalité.
- Ce rapport envisage la création d'une Haute autorité administrative indépendante chargée de lutter contre toutes les discrimination liées à la race, la religion, la sexualité ou le handicap.
- Ce Comité interministériel s'inscrit dans la politique menée par le Gouvernement en matière de sécurité maritime et de préservation du milieu marin.
- Bernard Stasi, médiateur de la République a rendu au Premier ministre, lundi 16 février, son rapport sur les discriminations.
- Assurance maladie : Jean-François Mattei reçoit les acteurs de la santé
- 16/2/2004 10:19
- [ 16/02/2004 11:08 ]
- [ 12/02/2004 12:15 ]
- 12/02/04 : le ministre de la Fonction publique a reçu les sept fédérations de fonctionnaires sur la rénovation du dialogue social
- [ 11/02/2004 10:17 ]
- [ 10/02/2004 12:42 ]
- [ 09/02/2004 12:44 ]

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Nouveau lien vers Dispositif de circulation du lundi 16 au vendredi 20 février 2004
- - Cartes actualisées -
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- Cartes actualisées

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Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- > AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE
- AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=368
- > Liste des salons se tenant à Paris en février 2004
Du nouveau sur Liste des articles
- AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

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Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/citoyen/code.ow
- Code de l'aviation civile

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Nouveau lien vers www.jaa.nl/
- JAA

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Nouveau lien vers www.icao.org/
- OACI

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- GSAC

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- CE SITE A REÇU 301623 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 16/02/2004 : 4,15 %

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Nouveau lien vers Table ronde sur la rénovation du dialogue social dans les fonctions publiques - le jeudi 12 février 2004
- 12/02/04 : le ministre de la Fonction publique a reçu les sept fédérations de fonctionnaires sur la rénovation du dialogue social

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Nouveau lien vers La Slovaquie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- La Slovaquie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

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Nouveau lien vers EUROCONTROL - European Organisation for the Safety of Air Navigation
- EUROCONTROL

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- tout savoir sur le permis probatoire >
- site de la Sécurité routière
- Sécurité Routière : bilan de janvier 2004
- liste des numéros pouvant être appelés
- Les services techniques de la direction générale de l'Aviation civile estimant que les garanties essentielles pour assurer le fonctionnement d'Air Littoral ne sont plus réunies, l'activité de la compagnie est arrêtée pour des raisons de sécurité des passagers
- le site de l'Aviation civile
- le communiqué du 13 février La direction générale de l'aviation civile informe les passagers d'Air Littoral dont les vols ont été annulés
- Informez-vous sur les évolutions du permis de conduire : accès progressif à la conduite, sanctions plus lourdes pour les infractions les plus dangereuses et institution d'un permis probatoire pour les conducteurs novices
- Ces résultats rappellent que les progrès en matière de sécurité routière sont très fragiles et que le moindre relâchement peut avoir des conséquences négatives immédiates
- Air Littoral
- 16-Fév-2004
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- Guichet des formulaires
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- > le communiqué du 13 février

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- Visiteurs connectés : 8

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Du nouveau sur Date
- 16 février 2004

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- lundi 16 février 2004 Vous êtes le 115278 visiteur

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- 16 février 2004

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- CENA

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Du nouveau sur La Direction Générale de l'Aviation Civile vous souhaite la bienvenue à bord.
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- 16 fév 2004

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- L'Europe s'élargit : Comment la France accueillera les ressortissants des nouveaux Etats membres ?
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- Le RSPG attend toute contribution de la part des utilisateurs de ressources spectrales comme de la part d'autres parties concernées par ce sujet, avant le 1er mars 2004.
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- 16 février 2004 : Le Groupe de Politique du Spectre (Radio Spectrum Policy Group - RSPG, créé en 2002 à la demande de la Commission Européenne) a lancé le 4 février dernier un appel à consultation publique concernant les implications spectrales de l'arrêt de la diffusion hertzienne analogique.

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- Agenda de Monsieur Fillon du 16 au 22 février 2004
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- Agenda de Monsieur Fillon du 16 au 22 février 2004
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- Discours et interventions de Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication
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- CISI : Comités interministériels pour la société de l'information
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- CIADT 2002-2003
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- Publications du Service des études et des statistiques industrielles (SESSI):
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- Fiches sectorielles de conjoncture industrielle de janvier 2004
- Bulletin mensuel de statistiques industrielles de février 2004
- 13/02/2004
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 17/02/2004 : 1,07311 18/02/2004 : 1,07315 19/02/2004 : 1,07318
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 17/02/2004 : 1,07768 18/02/2004 : 1,07771 19/02/2004 : 1,07774
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 17/02/2004 : 1,02274 18/02/2004 : 1,02277 19/02/2004 : 1,02281
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 17/02/2004 : 1,02038 18/02/2004 : 1,02051 19/02/2004 : 1,02063
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 17/02/2004 : 1,04068 18/02/2004 : 1,04081 19/02/2004 : 1,04093
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 17/02/2004 : 1,00709 18/02/2004 : 1,00721 19/02/2004 : 1,00733

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- Simplifier la vie des usagers : votre avis sur le projet ADELE sur l'administration électronique
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- Le Gouvernement vient d'adopter un plan stratégique qui prévoit le déploiement d'ici 2007 d'une administration électronique orientée vers les usagers et les citoyens au travers de plus de 140 mesures concrètes. Pour faire progresser l'administration électronique au quotidien, vous pouvez aujourd'hui vous exprimer sur le plan ADELE.
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- Simplifier la vie des usagers : votre avis sur le projet ADELE sur l'administration électronique
- Pour faire progresser l'administration électronique au quotidien, vous pouvez aujourd'hui vous exprimer sur le plan ADELE.
- Le Gouvernement vient d'adopter un plan stratégique qui prévoit le déploiement d'ici 2007 d'une administration électronique orientée vers les usagers et les citoyens au travers de plus de 140 mesures concrètes.
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- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Pologne a formulé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en avril 1994.
- La Pologne
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

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Nouveau lien vers MEDD - Débat National sur l'Eau
- Quatrième phase du débat national sur la politique de l'eau : Répondez au nouveau questionnaire en ligne
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- Quatrième phase du débat national sur la politique de l'eau : Répondez au nouveau questionnaire en ligne

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- Visiteurs connectés : 7

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Du nouveau sur Accueil
- Les services de la DRAC qui ont en charge chacun de ces secteurs, travaillent en partenariat avec les collectivités territoriales, les associations et les structures culturelles.
- La DRAC représente en région tous les services du Ministère de la culture et de la communication et met en oeuvre, sous l'autorité du Préfet de région, les priorités définies par le Ministre, adaptées au contexte régional.
- Ils interviennent sur l'aménagement et le développement culturel de la région afin de rendre l'art et la culture accessibles au plus grand nombre.
- Elle assure un ensemble de missions d'évaluation, de conseil et de soutien, liées aussi bien à la conservation du patrimoine qu'à l'aide à la création et à la diffusion culturelle dans les différents domaines de compétence du ministère de la culture et de la communication : patrimoine, musées, archives, livre, musique et danse, théâtre et spectacles, culture scientifique et technique, arts plastiques, cinéma et audiovisuel.
- Directeur régional des affaires culturelles
- Claude Jean

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- lundi 16 février 2004 Vous êtes le 115229 visiteur

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Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Re:enregistrement JO (16/02/2004)
- Nombre de votants : 109
- Le 16 février
- 40.000 coups de po.

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- CE SITE A REÇU 301422 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 16 février 2004 : Le Groupe de Politique du Spectre (Radio Spectrum Policy Group - RSPG, créé en 2002 à la demande de la Commission Européenne) a lancé le 4 février dernier un appel à consultation publique concernant les implications spectrales de l'arrêt de la diffusion hertzienne analogique. Le RSPG attend toute contribution de la part des utilisateurs de ressources spectrales comme de la part d'autres parties concern

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- 16 février 2004

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- Le journal du soir
- La bataille du Budget: Nouvelles perspectives financières 2007-20013
- Débat "Régionales 2004"
- Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République
- 22h20 - 23h30 Opération spéciale
- 22h00 - 22h10 Journal
- 18h30 - 19h15 Paroles d'Europe
- 16h35 - 17h55 Commission
- 14h00 - 15h05 Bibliothèque Médicis
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- 10h30 - 11h55 Commission

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Nouveau lien vers :-: Le Permis Probatoire :-:
- Le permis probatoire

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- Le 16 février 2004

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Nouveau lien vers MIVISU Synoptique 2.0a - Visualisation temps réel de comptages routiers
- Flash inforoute :: Trafic en temps réel
Nouveau lien vers Par mer - Mesure de la houle en temps réel
- Flash inforoute :: Trafic en temps réel :: Carte des prévisions de circulation pour la journée :: Mesure de la houle en temps réel
Nouveau lien vers Condition de circulation
- Flash inforoute :: Trafic en temps réel :: Carte des prévisions de circulation pour la journée
Du nouveau sur Page d'accueil de la DDE de la Réunion
- Toute l'actualité ::
- Le permis probatoire
- Flash inforoute :: Trafic en temps réel :: Carte des prévisions de circulation pour la journée :: Mesure de la houle en temps réel
- DDE de la Réunion - 01/12/2003
- Actualités 2004 : ::
Nouveau lien vers Actualités - 2004
- Actualités 2004 : :: Toute l'actualité
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- DDE de la Réunion - 01/12/2003

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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- Opération spéciale
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- La bataille du Budget: Nouvelles perspectives financières 2007-20013
- Journal
- Débat "Régionales 2004"
- Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République
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- 10h30 - 11h55

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- 9/02/04 : Adolescence : Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah ont dialogué avec les internautes sur www.forum.gouv.fr
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- 22/01/2004 Santé LEGIONELLOSE

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- Lundi 16 Février 2004
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- Agenda de Monsieur Jacob du 16 février au 22 février 2004
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- Inauguration le mardi 10 février 2004 des locaux de l Observatoire National de l Enfance en Danger (09/02/2004)
- Agenda de Monsieur Jacob du 16 février au 22 février 2004 .

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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.

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- lundi 16 février 2004 Vous êtes le 115182 visiteur

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