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14.02.2004

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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les directives, au nombre de 40 à 60 par an, engagent les Etats membres, qui doivent les transposer (.
- La transposition des directives européennes en droit français
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Lituanie
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

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- 12/02/04 : le ministre de la Fonction publique a reçu les sept fédérations de fonctionnaires sur la rénovation du dialogue social

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- 12/02/04 : le ministre de la Fonction publique a reçu les sept fédérations de fonctionnaires sur la rénovation du dialogue social

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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Mardi 10 février 2004, après la séance des questions au Gouvernement, les députés se sont prononcés en faveur de l'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics, à 494 voix contre 36.
- [ lire l'article ]
- Laïcité : le projet de loi adopté en première lecture à l'Assemblée
- [ 10/02/2004 12:42 ]

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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le Portugal
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elle repose sur la souveraineté (.

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- 9/02/04 : Adolescence : Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah ont dialogué avec les internautes sur www.forum.gouv.fr
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- 9/02/04 : Adolescence : Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah ont dialogué avec les internautes sur www.

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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.

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- Le 14 février 2004

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- La réforme des retraites crée les moyens de sauvegarder le système « par répartition ». Mais elle constitue également un réel progrès social par son volet sur l'amélioration de l'information des futurs retraités. L'article 10 de la loi du 21 août ...
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- Avant le 1er juillet 1972, les apprentis n'étaient pas obligatoirement rémunérés. Si certains employeurs versaient néanmoins un salaire ainsi que les cotisations forfaitaires dues au titre de la formation ...
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- Mercredi 26 novembre 2003, François Fillon a présenté, dans une communication au Conseil des ministres, le dispositif d'information sur les retraites des Français. Ce dispositif vise à renforcer l'information ...
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- LE DROIT À L'INFORMATION INDIVIDUELLE DES ASSURÉS
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- La régularisation des périodes d'apprentissage antérieures au 1er juillet 1972
- La réforme : principes et acteurs
- La réforme en questions/ réponses
- La réforme des retraites crée les moyens de sauvegarder le système « par répartition ».
- La réforme dans la Fonction publique
- La loi portant réforme des retraites a été votée le 21 août 2003 par le Parlement et a été publiée le 22 août au Journal officiel.
- L'impact de la réforme
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- 12/02/04 : le ministre de la Fonction publique a reçu les sept fédérations de fonctionnaires sur la rénovation du dialogue social

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- Arrêté à télécharger
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- Arrêté à télécharger
- 22/01/2004 Annonces Légales Arrêté préfectoral pour l'année 2004

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- Samedi 14 février 2004

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- Samedi 14 Février 2004
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- Mise à jour : 13-Fév-2004

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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
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- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
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