Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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13.02.2004

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/sedeplacer/securite_routiere/index.htm
- Voir aussi sur ce site, notre rubrique sécurité routière
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Voir aussi sur ce site, notre rubrique sécurité routière.
- "Pour que les comportements changent, le permis change"
- Campagne d'information >
- Bison Fûté vous livre les prévisions de circulation pour les vacances d'hiver.
- A voir : la campagne de sécurité routière de février, à l'occasion de l'entrée en vigueur du permis probatoire au 1er mars prochain.

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Dossier de demande de RMI
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Dossier de demande de RMI (13/02/04)

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- Communiqué de presse
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER LA LOI N° 82-471 DU 7 JUIN 1982 RELATIVE AU CONSEIL SUPÉRIEUR DES FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER,
- 13/02/2004
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 10 FÉVRIER 2004
- Compte rendu du débat en séance
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, M. Guy PENNE, et les membres du groupe socialiste, apparenté et rattachée, tendant à modifier la loi n° 82-471 du 7 juin 1982 relative au Conseil supérieur des Français de l'étranger,
- Compte rendu du débat en séance
- Communiqué de presse
- 13/02/2004

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers :-: Le Permis Probatoire :-:
- A voir : la campagne de sécurité routière de février, à l'occasion de l'entrée en vigueur du permis probatoire au 1er mars prochain.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- la Commission d'orientation remet son rapport au Gouvernement le 12 février
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Mardi 10 février 2004, après la séance des questions au Gouvernement, les députés se sont prononcés en faveur de l'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics, à 494 voix contre 36.
- [ lire l'article ]
- Le projet de loi sur la justice adopté par l'Assemblée nationale
- Laïcité : le projet de loi adopté en première lecture à l'Assemblée
- L'Assemblée nationale a adopté le 11 février le projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité.
- Francis Mer et Renaud Dutreil se sont félicité du regain de la création d'entreprise en 2003, dans une tribune commune publiée dans l'édition des 13 et 14 février du journal Les Echos.
- Création d'entreprise : un regain sensible en 2003
- Ce texte, présenté en Conseil des ministres le 9 avril 2003, entend permettre à l'institution judiciaire de mieux faire face aux nouvelles manifestations de la délinquance et de la criminalité.
- A travers la loi pour l'initiative économique, adoptée le 21 juillet 2003, le Gouvernement met en place un environnement favorable à la confiance et à l'initiative.
- [ 13/02/2004 16:55 ]
- 12/02/04 : le ministre de la Fonction publique a reçu les sept fédérations de fonctionnaires sur la rénovation du dialogue social
- [ 11/02/2004 10:17 ]
- [ 10/02/2004 12:42 ]

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dispositif de circulation du lundi 16 au vendredi 20 février 2004
- Dispositif de circulation et mesures prises à l'occasion de la visite d'Etat de M. Moshe KATSAV, Président de l'Etat d'Israël, du lundi 16 au vendredi 20 février
Nouveau lien vers Mise en service du 4ème radar fixe sur le périphérique
- ------------ Mise en service du 4ème radar fixe de contrôles automatiques de la vitesse sur le boulevard périphérique parisien le samedi 14 février à partir de 8h00
Nouveau lien vers Stade de France
- Difficultés aux abords du Stade de France à Saint-Denis (Seine Saint Denis) le samedi 14 février 2004, à l'occasion du match FRANCE/IRLANDE
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Président de l'Etat d'Israël,
- mesures prises
- M. Moshe KATSAV,
- le samedi 14 février 2004, à l'occasion
- du Stade de France
- du match FRANCE/IRLANDE
- du lundi 16 au vendredi 20 février
- Dispositif de circulation et
- Difficultés aux abords
- à Saint-Denis (Seine Saint Denis)
- à l'occasion de la visite d'Etat de
- ------------

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
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- Dernière mise à jour : 13/02/2004

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- Calendrier des déclarations des revenus 2003
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu1/index.htm
- Calendrier des déclarations des revenus 2003

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Madame Nicole GUEDJ, Secrétaire d Etat aux Programmes Immobiliers de la Justice, réceptionnera mardi 17 février 2004 le nouvel établissement pénitentiaire de Liancourt
- 13.02.04 : Madame Nicole GUEDJ, Secrétaire d Etat aux Programmes Immobiliers de la Justice, réceptionnera mardi 17 février 2004 le nouvel établissement pénitentiaire de Liancourt
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- 13.02.04: Madame Nicole GUEDJ, Secrétaire d Etat aux Programmes Immobiliers de la Justice, réceptionnera mardi 17 février 2004 le nouvel établissement pénitentiaire de Liancourt

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 297735 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Table ronde sur la rénovation du dialogue social dans les fonctions publiques - le jeudi 12 février 2004
- 12/02/04 : le ministre de la Fonction publique a reçu les sept fédérations de fonctionnaires sur la rénovation du dialogue social

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.environnement.gouv.fr/index.html
- santé-environnement
- remet son rapport
- Plan national
- la Commission d'orientation
- au Gouvernement le 12 février

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 13 février 2004 Vous êtes le 113913 visiteur

[ www.bison-fute.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PANORAMA DE L'HIVER 2003/2004 - Présentation
- les vacances d'hiver.

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DGAC grève du 11 février 2004
- GREVE A ORLY DU LUNDI 16 AU VENDREDI 20 FEVRIER 2004
Du nouveau sur La Direction Générale de l'Aviation Civile vous souhaite la bienvenue à bord.
- DU LUNDI 16 AU VENDREDI 20 FEVRIER 2004

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 297732 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3152","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Augmentation des céréales d'hiver Conjoncture "Grandes cultures " février 2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Augmentation des céréales d'hiver

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Autotensiomètres
- Antivitamine K

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers RNRT2003- Projet X-CRYPT
- 12 février 2004 : Dans le cadre de son appel sur l'étude et la validation d'outils de référence pour la simulation des champs électromagnétiques à proximité des émetteurs radio, l e Réseau national de recherche en télécommunications (RNRT) a labellisé le projet ORPPER (Outil de référence pour la prédiction de l'exposition des personnes à proximité d'émetteurs radioélectriques).
Nouveau lien vers Document pdf
- 13 février 2004 : Le marché français des technologies de l'information et de la communication reprend de la vigueur. Après deux années de croissance " molle ", voire de récession dans certains domaines, comme dans l'industrie des télécommunications, les perspectives du secteur s'améliorent à nouveau. Selon les prévisions du Bureau d'informations et de prévisions économiques (Bipe), entre 2003 et 2007, le taux de croissance annuel
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Selon les prévisions du Bureau d'informations et de prévisions économiques (Bipe), entre 2003 et 2007, le taux de croissance annuel moyen devrait être de 7,9%.
- Après deux années de croissance " molle ", voire de récession dans certains domaines, comme dans l'industrie des télécommunications, les perspectives du secteur s'améliorent à nouveau.
- 13 février 2004 : Le marché français des technologies de l'information et de la communication reprend de la vigueur.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise
- Rapport d'information de Mme Valérie LÉTARD, MM. Hilaire FLANDRE, Serge LEPELTIER, fait au nom de la mission commune d'information
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER LE NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE AU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL,
- 13/02/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE À L'INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE POUR LES ÉLECTIONS EUROPÉENNES
- 13/02/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ACTUALISANT LE TABLEAU DE RÉPARTITION DES SIÈGES DE SÉNATEURS ET CERTAINES MODALITÉS DE L'ORGANISATION DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS
- 13/02/2004
Nouveau lien vers Senat - Missions d'information - [canicule]
- Comptes rendus des travaux de la mission
Nouveau lien vers www.senat.fr/commission/missions/canicule/index.html
- Lire le dossier
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport d'information de Mme Valérie LÉTARD, MM.
- Proposition de loi de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, M. Guy PENNE, et les membres du groupe socialiste, apparenté et rattachée, tendant à modifier le nombre de représentants des Français établis hors de France au Conseil économique et social,
- Proposition de loi de M. Christian COINTAT et plusieurs de ses collègues, relative à l'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France pour les élections européennes
- Proposition de loi actualisant le tableau de répartition des sièges de sénateurs et certaines modalités de l'organisation de l'élection des sénateurs
- Projet de loi Handicap : satisfaction et regrets de la commission des Affaires sociales.
- Mission d'information sur la canicule
- La mission commune d'information du Sénat "La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise" a rendu public son rapport :
- Hilaire FLANDRE, Serge LEPELTIER, fait au nom de la mission commune d'information
- Comptes rendus des travaux de la mission
- 13/02/2004

[ www.radiofrance.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.radiofrance.fr/rf/evenements/wifi/
- Journée WI-FI à Radio-France avec la participation de la Délégation aux usages de l'internet
- http://www.radiofrance.fr/ rf/evenements/wifi/

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Mardi 10 février 2004, après la séance des questions au Gouvernement, les députés se sont prononcés en faveur de l'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics, à 494 voix contre 36.
- [ lire l'article ]
- Le ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, Jean-François Mattei, reçoit le 9 février 2004 l'ensemble des acteurs de la santé et de l'Assurance maladie, dans le cadre du processus de concertation sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Laïcité : le projet de loi adopté en première lecture à l'Assemblée
- Hamlaoui Mekachera,secrétaire d'Etat aux Anciens combattants, a présenté mercredi 11 février, en Conseil des ministres, une communication sur le programme de célébration du 60e anniversaire des débarquements et de la libération du territoire.
- En effet, l'année 2004 sera jalonnée de centaines de cérémonies, réparties sur l'ensemble du territoire pour témoigner des débarquements et de la libération de la France.
- Assurance maladie : Jean-François Mattei reçoit les acteurs de la santé
- 60e anniversaire des débarquements : un hommage à dimension internationale
- [ 11/02/2004 11:35 ]
- [ 10/02/2004 12:42 ]
- [ 09/02/2004 12:44 ]

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Communiqués de presse [12-2-04]

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=552
- La baisse de l'insécurité se poursuit.
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=551
- 29ème enduro du Touquet - Autorisation d'organisation d'une épeuve motocycliste le 15 février 2004 et de la 8ème épreuve de quads le 14 février 2004
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=550
- recueil spécial N°4
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=532
- Convention signée
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=468
- Liste des cantons renouvelables
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- recueil spécial N°4
- Liste des cantons renouvelables
- La baisse de l'insécurité se poursuit.
- Convention signée
- 29ème enduro du Touquet - Autorisation d'organisation d'une épeuve motocycliste le 15 février 2004 et de la 8ème épreuve de quads le 14 février 2004
- 22/01/2004 ELECTIONS Cantonales des 21 et 28 mars 2004
- 20/01/2004 Emploi - Social SMURFIT - LESTREM
- 13/02/2004 Sécurité Evolution des chiffres de la délinquance (janvier 2004)
- 13/02/2004 Recueil des actes administratifs Enduro du Touquet
- 13/02/2004 arrété préfectoral enduro du touquet 2004

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Environnement : la légionellose
- 13 février 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais
Nouveau lien vers Document pdf
- 13 février 2004 : L'arrêté du Plan Particulier de l'Atmosphère (PPA) de Dunkerque a été signé par le Préfet le 29/12/03. Télécharger le plan et ses annexes en format pdf
Nouveau lien vers Document pdf
- 13 février 2004 : L'arrêté du Plan Particulier de l'Atmosphère (PPA) de Dunkerque a été signé par le Préfet le 29/12/03. Télécharger le plan et ses annexes en format pdf
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- Télécharger le plan et ses annexes en format pdf
- point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais
- L'arrêté du Plan Particulier de l'Atmosphère (PPA) de Dunkerque a été signé par le Préfet le 29/12/03.
- 13 février 2004 :

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Direction départementale de l'équipement : bilan d'activité 2003
Nouveau lien vers Document pdf
- 12/02/04 - Décisions de la CDEC
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- 13/02/04 - Direction départementale de l'équipement : bilan d'activité 2003

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- - guide pratique du candidat
- guide pratique du candidat
Nouveau lien vers Préfecture de la Lozère, communiqué de presse
- Elections cantonales des 21 et 28 mars 2004 déclarations de candidature.
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- guide pratique du candidat aux élections cantonales
- Elections cantonales des 21 et 28 mars 2004 déclarations de candidature.
- Bienvenue sur le site de la Préfecture de la Lozère, Elections cantonales des 21 et 28 mars 2004: mise en ligne du guide pratique du candidat Inondations :

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Loire-Atlantique : Jeunesse - Education - Sports - Culture
- Actualités
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Actualités

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Déplacement de Dominique Perben à Nancy le 16 février 2004
- 13.02.04 : Déplacement de Dominique PERBEN à Nancy le 16 février 2004
Nouveau lien vers Création de 8 juridictions interrégionales spécialisées
- 13.02.04 : Dominique Perben annonce la création de 8 juridictions interrégionales spécialisées.
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 13.02.04: Dominique Perben annonce la création de 8 juridictions interrégionales spécialisées.
- 13.02.04: Déplacement de Dominique PERBEN à Nancy le 16 février 2004

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Adoption définitive du projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle - Fil d\'actus
- 12 février 2004 : Le projet de loi sur les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle, présenté par Nicole Fontaine en Conseil des ministres le 31 juillet 2003 a été définitivement adopté au Sénat jeudi 12 février 2004. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Adoption définitive du projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
- 12 février 2004 : Le projet de loi sur les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle, présenté par Nicole Fontaine en Conseil des ministres le 31 juillet 2003 a été définitivement adopté au Sénat jeudi 12 février 2004.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c6_collectivites_locales/c61_actualite/2004_02_09_taxe_prof
- Vers une réforme de la taxe professionnelle

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Relations extérieures
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source Eurostat
- Relations extérieures
- quels sont les effets de l'innovation sur les entreprises, par exemple en termes de chiffre
- quelles sont les entraves auxquelles les entreprises sont confrontées dans leurs efforts pour innover ?
- NEST dispose d'un budget de 215 millions d'euros sur quatre ans et suscite dors et déjà un grand intérêt ainsi qu'une vive concurrence.
- Les touristes chinois passant par l'intermédiaire de certaines agences de voyages bénéficieront désormais de procédures simplifiées et de facilités puisque l'Union s'est vue attribuer le statut de « destination autorisée » par la Chine.
- Les principales questions traitées dans cette publication sont les suivantes :
- La troisième édition de l'enquête communautaire sur l'innovation (CIS3) d'Eurostat fournit des données notamment sur les résultats de l'innovation et les entraves à l'innovation.
- La Commission européenne vient de présenter les premiers projets NEST (« sciences et technologies nouvelles et émergeantes ») retenus en vue d'un financement en 2004.
- L'Union européenne vient de signer avec l'administration nationale du tourisme de la République populaire de Chine un accord destiné à faciliter le tourisme de groupes chinois en Europe.
- Il est susceptible de générer des flux substantiels de visiteurs chinois vers l'Europe.
- Etudes, rapports, statistiques
- Des appels très ciblés seront lancés dans ce cadre sur des sujets émergeants qui ressortiront de consultations de la communauté scientifique.
- d'affaires, de parts de marché, de flexibilité de production, de sécurité ou d'autres mesures?
- comment les entreprises protègent-elles les résultats de leurs activités innovantes?
- combien compte-t-on d'entreprises innovantes?
- Ce nouvel accord devrait entrer en vigueur avant l'été.
- Au cours du troisième trimestre 20033, la croissance avait été de 0,4% dans les deux zones.
- Au cours du quatrième trimestre 2003, le PIB de la zone euro a augmenté de 0,3% et celui de l'UE15 de 0,4% par rapport au trimestre précédent, selon les estimations rapides publiées aujourd'hui par Eurostat.
- A la une le 13 février 2004
- 19 pays sont concernés : il s'agit de tous les Etats membres sauf l'Irlande et le Luxembourg ainsi que la Norvège, la Pologne, la Hongrie, la République tchèque, l'Estonie et Chypre.
- 12/02/2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Débat national sur l'école
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Projet territorial de l'Etat
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Données de la criminalité et de la délinquance pour 2002
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Projet territorial de l'Etat
- Données de la criminalité et de la délinquance pour 2002
- Débat national sur l'école

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 297506 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 238 réponses

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Irlande - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Sensibiliser les plus jeunes à la notion de citoyenneté européenne - Les articles - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Sensibiliser les plus jeunes à la notion de citoyenneté européenne Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux Affaires (.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- L'Irlande, République parlementaire, voit ses institutions régies par la Constitution ("Bunreacht (.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- 23 mars 2004 Le Printemps de l'Europe [ Lire ]
- 1er mars 2004 Film "La nouvelle Europe" destinée aux classes de 4ème [ Lire ]
- 1er mars 2004 Film "La nouvelle Europe" destiné aux classes de 4ème [ Lire ]
- 16 février 2004 Année européenne d'éducation par le sport [ Lire ]

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers European Union signs landmark tourism accord with China today in Beijing
- L'Union européenne vient de signer
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/comm/eurostat/Public/datashop/print-product/FR?catalogue=Eurostat&product=KS-NS-04-001-__-N-FR&mode=download
- La troisième édition de l' enquête communautaire sur l'innovation (CIS3) d'Eurostat fournit des données notamment sur les résultats de l'innovation et les entraves à l'innovation. Les principales questions traitées dans cette publication sont les suivantes :
Nouveau lien vers www.europa.eu.int/comm/eurostat/Public/datashop/print-product/FR?catalogue=Eurostat&product=2-13022004-FR-AP-FR&type=pdf
- Au cours du quatrième trimestre 2003, le PIB de la zone euro a augmenté de 0,3% et celui de l'UE15 de 0,4% par rapport au trimestre précédent, selon les estimations rapides publiées aujourd'hui par Eurostat. Au cours du troisième trimestre 20033, la croissance avait été de 0,4% dans les deux zones.

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 13 février 2004 : Communiqué relatif au type de propulsion du deuxième porte-avions français
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 13 février 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Communiqué relatif au type de propulsion du deuxième porte-avions français
- 13 février 2004 :

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 13.02.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Urgence hivernale
- Un inventaire des anciens sites industriels et des activités de service, dont l'implantation peut remonter au début du XIXème siècle et qui pourraient avoir été à l'origine d'une pollution de sols, a été réalisé dans notre département. Les fiches de l'inventaire, établies par commune, peuvent être consultées sur le site internet du BRGM
- Suite à l'arrêt du Conseil d'Etat du 5 février 2004, la Ministre de l'Ecologie et du Développement Durable a signé un nouvel arrêté, publié au JO du 7 février 2004, qui avance la date de la fermeture de la chasse des pigeons, merles et grives au 10 février 2004. Pour les autres migrateurs, aucune modification n'est apportée, la clôture de la chasse de la bécasse des bois et des tourterelles est maintenue au 20 février 2004. (pour tous renseignements, s'adresser à la Féd. Dpt des Chasseurs des Deux-S
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 30 janvier au jeudi 5 février 2004 inclus.
- Réalisation de la future RN 249 entre la limite du Maine et Loire et Bressuire
- Oiseaux de passage et gibier d'eau
- Les soldes hiver 2004
- Les nouveaux pouvoirs des Maires en matière de sécurité et d'immigration
- Le Secrétariat d'Etat à la Lutte contre l'Exclusion a mis en place, sur l'ensemble du territoire national, un plan d'Urgence Hivernale. L'ensemble de ce dispositif d'accueil d'urgence est coordonné par le SAMU Social (numéro d'appel : le 115).
- Le préfet des Deux-Sèvres vient de signer un arrêté fixant la date des soldes hiver 2004 : du mercredi 7 janvier 2004 au samedi 14 février 2004 au soir. Le prix de référence servant de base à l'application des rabais et remises consenties pendant la période de solde est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédents le début des soldes d'hiver. Les professionnels doivent être en mesure de justifier la pratique des prix de référence.
- Le ministère de l'Intérieur vient d'éditer une plaquette intitulée "les nouveaux pouvoirs des maires" dans le domaine de la sécurité et de l'immigration. Ce document dresse un état de la réglementation actuelle.
- Le jeudi 15 janvier 2004 a eu lieu la pose de la "première pierre" de la future RN 249 en présence du Préfet des Deux-Sèvres, de la Présidente du Conseil Régional Poitou-Charentes et du Président du Conseil Général des Deux-Sèvres.
- Le Centre d'animation de ressources et d'information sur la formation (CARIF) de Poitou-Charentes vient de réaliser un guide destiné aux acteurs de l'information et de l'aide aux femmes (PAIO, ASSEDIC, ANPE, Mission locale et autres intervenants dans l'aide aux personnes en recherche d'emploi). Des fiches synthétiques décrivent le dispositif d'aide, la zone géographique dans laquelle il s'applique, les responsables et les contacts permettant d'accéder au dispositif et le public concerné.
- Inventaire historique d'anciens sites industriels et activités de service dans le département des Deux-Sèvres
- Faciliter l'emploi des femmes en Deux-Sèvres
- Criminalité et délinquance en Deux-Sèvres : bilan 2003
- Consulter la plaquette
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- Visiteurs connectés : 5
- Le CDAD apporte une aide gratuite aux personnes qui souhaitent obtenir des informations sur leurs droits et obligations en matière juridique.
- Consulter la plaquette
- Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) des Deux-Sèvres

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- Mise à jour 13/02/2004
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- Portes ouvertes le 28/02
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- Le porte-avions
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- 13/02/2004
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- Tourville
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- vendredi 13 février 2004 Vous êtes le 113845 visiteur

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- La Commission européenne vient de présenter les premiers projets NEST (« sciences et technologies nouvelles et émergeantes ») retenus en vue d'un financement en 2004. Des appels très ciblés seront lancés dans ce cadre sur des sujets émergeants qui ressortiront de consultations de la communauté scientifique. NEST dispose d'un budget de 215 millions d'euros sur quatre ans et suscite dors et déjà un grand intérêt ainsi qu'une vive concurrence. 19 pays son

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- Taxe sur les salai.
- Sportif de l'année 2003
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- Protection de l'en.
- Nouveau Service em.
- Les foyers ruraux .
- Les avantages en n.
- Les associations l.
- les associations d.
- Le chèque emploi a.
- Le 13 février
- La réforme de l'as.
- Dons aux oeuvres :.
- allocation de soli.

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- CE SITE A REÇU 297500 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- ------------ Bilan de 10 ans de surveillance du saturnisme infantile en Ile de France
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- Bilan de 10 ans de surveillance du saturnisme infantile en Ile de France
- Appel à projets PRAPS : Cahier des charges spécifique aux actions de santé dans les foyers de travailleurs migrants

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- Projet de loi Handicap : satisfactions et regrets de la Commission des affaires sociales.
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- Mardi 10 février 2004, après la séance des questions au Gouvernement, les députés se sont prononcés en faveur de l'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics, à 494 voix contre 36.
- [ lire l'article ]
- Le ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, Jean-François Mattei, reçoit le 9 février 2004 l'ensemble des acteurs de la santé et de l'Assurance maladie, dans le cadre du processus de concertation sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Laïcité : le projet de loi adopté en première lecture à l'Assemblée
- Hamlaoui Mekachera,secrétaire d'Etat aux Anciens combattants, a présenté mercredi 11 février, en Conseil des ministres, une communication sur le programme de célébration du 60e anniversaire des débarquements et de la libération du territoire.
- En effet, l'année 2004 sera jalonnée de centaines de cérémonies, réparties sur l'ensemble du territoire pour témoigner des débarquements et de la libération de la France.
- Assurance maladie : Jean-François Mattei reçoit les acteurs de la santé
- 60e anniversaire des débarquements : un hommage à dimension internationale
- [ 11/02/2004 11:35 ]
- [ 10/02/2004 12:42 ]
- [ 09/02/2004 12:44 ]

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- 6 octobre 2003
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- 12 fevrier 2004 - 1. Vente
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- 12 fevrier 2004 - 1. Vente judiciaire par voie d'enchères publiques ; 2. Ventes aux enchères publiques du 12 février 2004 : Programme & catalogue
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- 8 décembre 2003
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- Questions - Réponses 6 octobre 2003 - Communiqué
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- Nouvelles conditions d'entrée aux USA
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- Questions - Réponses 6 octobre 2003 - Communiqué
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- 28 janvier 2004
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- 1 janvier 2004
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- 28 janvier 2004
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- Communiqués de presse
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- Ventes aux enchères publiques du 12 février 2004 : Programme & catalogue des ventes
- Vente judiciaire par voie d'enchères publiques ;
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- Ministère de l'Outre-Mer
- mèl: webmestre@haut-commissariat.
- Haut-commissariat de la République en Polynésie française, av Bruat, BP 115 - 98713 Papeete, tél +689 468597 télécopie +689 468556
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- Dossiers [28-1-04] - Discours [1-2-04]
- Communiqués de presse [27-1-04]
- Actualités [6-2-04] Concours [28-1-04]
- 8 décembre 2003 - Dossier : Alerte cyclonique : conseils aux navigateurs
- 6 octobre 2003 - Alerte cyclonique : les gestes qui sauvent
- 28 janvier 2004 - Liste des candidats admis au concours d'agents administratifs
- 28 janvier 2004 - La sécurité en Polynésie française : Bilan 2003
- 12 fevrier 2004 - 1.
- 1 janvier 2004 - Allocution de voeux de M. Michel MATHIEU, Haut-Commissaire de la République en Polynésie française

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- en 2002
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- Le relevé de décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) du jeudi 8 février 2004 ainsi que l'ensemble des décisions prises en 2002 et 2003 complétés par les résultats de la Commission Nationale d'Equipement Commercial (CNEC).

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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Slovaquie
- À peine quelques mois après que la République slovaque a vu le jour, en 1993, le pays s'engage dans (.

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- Recueil des Actes Administratifs (décembre 2003)
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- Marc Cabane, préfet d'Eure-et-Loir Dossier élection : Cantonales et Régionales 2004 Recueil des Actes Administratifs (décembre 2003) Marché du travail (décembre 2003)

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- Le préfet des Deux-Sèvres vient de signer un arrêté fixant la date des soldes hiver 2004 : du mercredi 7 janvier 2004 au samedi 14 février 2004 au soir.
- Le ministère de l'Intérieur vient d'éditer une plaquette intitulée "les nouveaux pouvoirs des maires" dans le domaine de la sécurité et de l'immigration.
- Le jeudi 15 janvier 2004 a eu lieu la pose de la "première pierre" de la future RN 249 en présence du Préfet des Deux-Sèvres, de la Présidente du Conseil Régional Poitou-Charentes et du Président du Conseil Général des Deux-Sèvres.
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- Actualités 9-2 : Au mois de mai 2004 paraîtra le livre Etre et Durer retraçant la glorieuse histoire du 3° RPIMa. Souscription ouverte dès maintenant. 2-2 : L a sécurité des piscines privées : dossier
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- 18-12 : Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004 12-12 Guide méthodologique : L'organisation communale des secours ( fichier Acrobat 805 Ko)
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- 18-12 : Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004 12-12 Guide méthodologique : L'organisation communale des secours ( fichier Acrobat 805 Ko)
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- Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004 12-12 Guide méthodologique : L'organisation communale des secours (fichier Acrobat 805 Ko)
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- Les opérations de recensement en Ardèche
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- Prime à l'arrachage de vergers 2004
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- Que faire pour venir en aide à une personne sans abri ?
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- Le 3939 : la première réponse à vos questions administratives
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- Vie pratique
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- Une nouvelle Trésorière Payeuse Générale
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- Que faire pour venir en aide à une personne sans abri ?
- Prime à l'arrachage de vergers 2004
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- Urgence hivernale
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 30 janvier au jeudi 5 février 2004 inclus.
- Réalisation de la future RN 249 entre la limite du Maine et Loire et Bressuire
- Les soldes hiver 2004
- Les nouveaux pouvoirs des Maires en matière de sécurité et d'immigration
- Les fiches de l'inventaire, établies par commune, peuvent être consultées sur le site internet du BRGM
- Le Secrétariat d'Etat à la Lutte contre l'Exclusion a mis en place, sur l'ensemble du territoire national, un plan d'Urgence Hivernale. L'ensemble de ce dispositif d'accueil d'urgence est coordonné par le SAMU Social (numéro d'appel : le 115).
- Le préfet des Deux-Sèvres vient de signer un arrêté fixant la date des soldes hiver 2004 : du mercredi 7 janvier 2004 au samedi 14 février 2004 au soir. Le prix de référence servant de base à l'application des rabais et remises consenties pendant la période de solde est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédents le début des soldes d'hiver. Les professionnels doivent être en mesure de justifier la pratique des prix de référence.
- Le ministère de l'Intérieur vient d'éditer une plaquette intitulée "les nouveaux pouvoirs des maires" dans le domaine de la sécurité et de l'immigration. Ce document dresse un état de la réglementation actuelle.
- Le jeudi 15 janvier 2004 a eu lieu la pose de la "première pierre" de la future RN 249 en présence du Préfet des Deux-Sèvres, de la Présidente du Conseil Régional Poitou-Charentes et du Président du Conseil Général des Deux-Sèvres.
- Criminalité et délinquance en Deux-Sèvres : bilan 2003

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Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 13/02/2004

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 13/02/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DIVORCE
- - Dossier législatif sur le site du Sénat
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RÉFORMANT LE STATUT DE CERTAINES PROFESSIONS JUDICIAIRES, DES EXPERTS JUDICIAIRES ET DES CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
- - Dossier législatif sur le site du Sénat
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Les communautés aéroportuaires : un espace de dialogue pour éviter les conflits de voisinage.
- 13/02/2004

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- Rhône-Alpes

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- Réunion

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- 13 février 2004

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Mercredi 11 février, Jean-François Mattei, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, s'est exprimé sur le lancement de la campagne de promotion de l'activité physique, dans le cadre du Programme National Nutrition Santé (PNNS).
- Mardi 10 février 2004, après la séance des questions au Gouvernement, les députés se sont prononcés en faveur de l'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics, à 494 voix contre 36.
- [ lire l'article ]
- Laïcité : le projet de loi adopté en première lecture à l'Assemblée
- La santé passe aussi par le sport
- Hamlaoui Mekachera,secrétaire d'Etat aux Anciens combattants, a présenté mercredi 11 février, en Conseil des ministres, une communication sur le programme de célébration du 60e anniversaire des débarquements et de la libération du territoire.
- En effet, l'année 2004 sera jalonnée de centaines de cérémonies, réparties sur l'ensemble du territoire pour témoigner des débarquements et de la libération de la France.
- 60e anniversaire des débarquements : un hommage à dimension internationale
- [ 11/02/2004 11:35 ]
- [ 11/02/2004 09:52 ]
- [ 10/02/2004 12:42 ]

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- Poitou-Charentes

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- Pays-de-la-Loire

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- Provence-Alpes-Côte d'Azur

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- OK !

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- 94, Bd Desaix 83067 TOULON-tel:04.94.16.90.90

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- Midi-Pyrénées

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- Lorraine

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- Limousin

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- Languedoc-Roussillon

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Nouveau lien vers Document pdf
- - Voir aussi : Rapport relatif aux fugues, enlèvements et disparitions de mineurs (format pdf)
Nouveau lien vers Rappels concernant la loi Perben 2
- - Communiqué de presse (05.02.04)
Nouveau lien vers Projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité - discours de Dominique Perben le 050204 au Sénat
- - Discours de Dominique Perben ( 05.02.04)
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Texte du projet de Loi
- Texte définitif et analyse du scrutin (11.02.04)
- Exposé des motifs 08.01.04 : Le projet de loi relatif au divorce a été adopté par le sénat :
- Dossier législatif sur le site du Sénat
- Discours de Dominique Perben ( 05.02.04)
- Communiqué de presse (05.02.04)
- 27.01.04 : Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l'issue des épreuves du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
- 26.01.2004 : Le projet de Loi de sauvegarde des entreprises a été transmis au Conseil d'Etat
- 15.01.04 : Mise à jour du calendrier prévisionnel des recrutements de la Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse 26.12.03
- 12.02.04 : Le projet de loi réformant le statut de certaines professions judiciaires ou juridiques, des experts judiciaires, des conseils en propriété industrielle et des experts en ventes aux enchères publiques a été publié au journal officiel

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- Ile-de-France

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Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- ADministration ELEctronique (ADELE) - 140 mesures pour la réforme de l'Etat
- 29 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers www.haute-normandie.drire.gouv.fr/
- Haute-Normandie

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 297200 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Guadeloupe-Guyane-Martinique

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- Franche-Comté

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Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.
- 23 mars 2004 Le Printemps de l'Europe [ Lire ]
- 1er mars 2004 Film "La nouvelle Europe" destinée aux classes de 4ème [ Lire ]
- 1er mars 2004 Film "La nouvelle Europe" destiné aux classes de 4ème [ Lire ]
- 16 février 2004 Année européenne d'éducation par le sport [ Lire ]

[ www.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.drire.gouv.fr/recrutement/index.html
- Concours 2004 de recrutement d'Ingénieurs de l'Industrie et des Mines
Du nouveau sur Accueil national - accès aux sites régionaux
- Rhône-Alpes
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Poitou-Charentes
- Pays-de-la-Loire
- Nord-Pas de Calais
- Midi-Pyrénées
- Languedoc-Roussillon
- Ile-de-France
- Haute-Normandie
- Guadeloupe-Guyane-Martinique
- Franche-Comté
- Concours 2004 de recrutement d'Ingénieurs de l'Industrie et des Mines
- Cliquez sur la région de votre choix pour vous rendre sur le site de la DRIRE
- Champagne-Ardenne
- Bienvenue sur les sites des Directions Régionales de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement
- Basse-Normandie

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 16

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Nouveau lien vers www.ddm.gouv.fr/rapports_etudes/index.html
- > Pour en savoir plus sur ces rapports et études
- Derniers rapports et études publiés :
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Rapport de M. FRIES sur l'industrie du jeu vidéo en France >
- Rapport de M. BRICARD sur les disques de musique classique >
- Pour en savoir plus sur ces rapports et études
- La transposition du "paquet télécoms" >
- Guide des chaînes thématiques (deuxième édition) >
- Du 22 au 27 mars 2004 Semaine nationale de la presse et des médias dans l'école
- Derniers rapports et études publiés : >
- 1er mars 2004 Mesures techniques de protection des oeuvres et modèles économiques - Paris

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 13 février 2004 Vous êtes le 113732 visiteur

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- Corse

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- Centre

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- Bretagne

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- Auvergne

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Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Communiqué de presse de Mme Bachelot - 7/11/03 - Publication des dispositions relatives à la sécurité et à la transparence nucléaire du projet de loi Energie.
- COMMUNIQUE DE PRESSE
- cliquer ici

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/criminalite.asp#scrutin
- - Texte définitif et analyse du scrutin (11.02.04)

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Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- Communiqué de presse de Mme Bachelot - 7/11/03 - Publication des dispositions relatives à la sécurité et à la transparence nucléaire du projet de loi Energie.
- COMMUNIQUE DE PRESSE
- cliquer ici

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 297195 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Aquitaine

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- Alsace

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- De 1,8 à 3,8 euros le m3 en 2001 selon les départements de métropole : De l'eau à tous prix Primeur n°
- 140 - février 2004
- 13/02/2004
Nouveau lien vers Service Primeur / Agreste
- en 2001 selon les départements de métropole : De l'eau à tous prix
- De 1,8 à 3,8 euros le m

[ www.adae.pm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ADAE > Le dossier de presse
- ADministration ELEctronique (ADELE) - 140 mesures pour la réforme de l'Etat

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Du nouveau sur Tout sur la Région Rhône-Alpes
- Sociales SIDA Sécurité Sanitaire Suicide Statistiques Troubles démentiels chez les personnes âgées
- Schéma des Prof.
- Régionale de Santé Contentieux TASS-TCI-CRCI Couverture Maladie Universelle Eau potable Eaux de baignade Écoles Sanitaires et Sociales Épidémiologie Environnement Habitat Infirmiers Internat Médecine/Pharmacie IVG Légionellose Lutte Contre les Exclusions Métiers Médico-Technique Métiers de notre administration Métiers de Réeducation Métiers du Soins Métiers du Travail Social Personnes Agées Personnes Handicapées Pharmacie Prison PRS Alcool PRS Suicide Protection Sociale Radon RMI S

[ extranet.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Printemps de l'Europe - Extranet de la communication sur l'Europe
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Nouveau lien vers Lancement français de l'année européenne d'éducation par le sport - Extranet de la communication sur l'Europe
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Nouveau lien vers Film "La nouvelle Europe" destiné aux classes de 4ème - Extranet de la communication sur l'Europe
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Nouveau lien vers Film "La nouvelle Europe" destiné aux classes de 4ème - Extranet de la communication sur l'Europe
- Lire

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- 12/02/2004

[ www.tourisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil.htm
- 13 février 2004

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Claudie Haigneré a installé le 11 février le Conseil Consultatif de l'Internet, créé par décret du 8 décembre 2003 suite aux décisions du Comité Interministériel pour la Société de l'Information du 10 juillet 2003.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 12/02/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LA PROPOSITION DE DIRECTIVE RELATIVE À LA TAXATION DES POIDS LOURDS POUR L'UTILISATION DE CERTAINES INFRASTRUCTURES (E 2351)
- 13/02/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de résolution de M. Jacques OUDIN, sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (E 2351)
- Projet de loi de M. Jean-François MATTEÏ, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- Projet de loi de M. Jean-François MATTEÏ, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Le site du Sénat fait peau neuve.
- 13/02/2004
- 12/02/2004

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- ò GUIDE DU CANDIDAT AUX ÉLECTIONS
- En savoir plus.
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le point sur la grippe aviaire en Asie - Situation au 12 février2004
- . Le point sur la grippe avaire en Asie. Situation au 12 février 2004 (12/02/04)
Du nouveau sur accueil
- Situation au 12 février 2004 (12/02/04)
- Le point sur la grippe avaire en Asie.

[ www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr/date.htm
- 11 février 2004
Du nouveau sur Marine Nationale : trouver un emploi, recrutement de personnel civil et militaire
- Documentation

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Claudie Haigneré a installé le 11 février le Conseil Consultatif de l'Internet, créé par décret du 8 décembre 2003 suite aux décisions du Comité Interministériel pour la Société de l'Information du 10 juillet 2003.

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- sur les revenus 2003
- Déclarez vos revenus 2003
- Calculez votre impôt 2004
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu2/index.htm
- Calculez votre impôt 2004 sur les revenus 2003
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu1/index.htm
- Déclarez vos revenus 2003

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- PRIME A L'ABATTAGE - CAMPAGNE 2003
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Pose de la 1ère pierre du palais de justice de Laval
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- PRIME A L'ABATTAGE - CAMPAGNE 2003
- Pose de la 1ère pierre du palais de justice de Laval

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Création de 8 juridictions interrégionales spécialisées
- 13.02.04 : Dominique PERBEN, annonce la création de 8 juridictions interrégionales spécialisées
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 13 février 2004
- 13.02.04: Dominique PERBEN, annonce la création de 8 juridictions interrégionales spécialisées

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Projet ADELE : pour vous simplifier la vie ! - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- ADELE - pour vous simplifier la vie
Nouveau lien vers Société de l'information - Projet ADELE : pour vous simplifier la vie ! - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Le Premier ministre a présenté lundi 9 février 2003, lors d'undéplacement à Lyon, les grandes lignes du projet ADELE, "Administration Electronique 2004/2007" dont l'ambition est de donner un cadre pluriannuel, cohérent et coordonné au développement de l'administration électronique. Consultez le dossier. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Le Premier ministre a présenté lundi 9 février 2003, lors d'undéplacement à Lyon, les grandes lignes du projet ADELE, "Administration Electronique 2004/2007" dont l'ambition est de donner un cadre pluriannuel, cohérent et coordonné au développement de l'administration électronique.
- Consultez le dossier.
- Administration électronique : le projet ADELE - pour vous simplifier la vie
- ADELE - pour vous simplifier la vie
- 13 février 2004 : =rub360

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Campagne 2004 sur le Fonds National pour le Développement du Sport
- 19 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 297010 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 16/02/2004 : 1,07308 17/02/2004 : 1,07311 18/02/2004 : 1,07315
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 16/02/2004 : 1,07764 17/02/2004 : 1,07768 18/02/2004 : 1,07771
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 16/02/2004 : 1,02271 17/02/2004 : 1,02274 18/02/2004 : 1,02277
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 16/02/2004 : 1,02026 17/02/2004 : 1,02038 18/02/2004 : 1,02051
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 16/02/2004 : 1,04055 17/02/2004 : 1,04068 18/02/2004 : 1,04081
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 16/02/2004 : 1,00696 17/02/2004 : 1,00709 18/02/2004 : 1,00721

[ www.finances.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie en Poitou-Charentes
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie modifié le 13 février 2004

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Chypre - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- L'UE a considéré que (.
- Chypre a déposé sa demande d'adhésion à l'Union européenne en juillet 1990.

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- 16 février 2004 : Visite du Président de l'Etat d'Israël.
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- 16 février 2004 :
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- Visite du Président de l'Etat d'Israël.
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- 13 février 2004

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Nouveau lien vers Le projet de loi sur les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle
- > Pour en savoir plus
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- Pour en savoir plus
- paquet télécoms »
- Installation du Conseil consultatif de l'internet Février 2004 La ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies a installé ce mercredi le Conseil consultatif de l'internet, chargé de conseiller le Gouvernement sur toutes les questions qui concernent les communications électroniques.
- Ce projet de loi est destiné à transposer un ensemble de directives européennes communément dénommées «
- Adoption en 1ère lecture par l'Assemblée nationale du projet de loi sur les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle 13 février 2004 L'Assemblée nationale a adopté, jeudi 12 février, en 1ère lecture, le projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle.

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- Campagne 2004 sur le Fonds National pour le Développement du Sport

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- vendredi 13 février 2004 Vous êtes le 113675 visiteur

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- Parution de 6 décrets au Journal Officiel de la République Française - 13/02/04 - 6 décrets relevant du décret 63-1228 du 11 décembre 1963 relatif aux installations nucléaires de base (INB)
- NOTE D'INFORMATION
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- Parution de 6 décrets au Journal Officiel de la République Française - 13/02/04 - 6 décrets relevant du décret 63-1228 du 11 décembre 1963 relatif aux installations nucléaires de base (INB)
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- Déclarations d'hébergement collectif
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- RN 202 Aménagements de sécurité

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- Le point sur la grippe aviaire en Asie
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- Le point sur la grippe aviaire en Asie Paris, le 12 février 2004
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Du nouveau sur Aujourd'hui sur Public Sénat
- Sauver la recherche !
- Les conclusions de la mission canicule
- Jean-Marie Burguburu
- Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République
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- 22h00 - 22h05 Journal
- 18h30 - 19h30 Bibliothèque Médicis
- 16h30 - 18h00 Audition
- 14h00 - 14h50 Face à la presse
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- Le 13 février 2004

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- 12.02.2004

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- Les conclusions de la mission canicule
- Jean-Marie Burguburu
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- Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République
- Bibliothèque Médicis
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- 16h30 - 18h00
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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Mardi 10 février 2004, après la séance des questions au Gouvernement, les députés se sont prononcés en faveur de l'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics, à 494 voix contre 36.
- [ lire l'article ]
- Laïcité : le projet de loi adopté en première lecture à l'Assemblée
- [ 10/02/2004 12:42 ]

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 13 Février 2004

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- POint de situation du 20 janvier
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- POint de situation du 20 janvier
- 20/01/2004 Santé LEGIONELLOSE

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- vendredi 13 février 2004
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- CE SITE A REÇU 296809 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers La Grèce - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La Constitution grecque, qui fut adoptée peu après la suppression de la monarchie en 1975 (par (.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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- Mise à jour : 13 février 2004

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- lutte contre les pollutions
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- le 13/02/04

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- vendredi 13 février 2004 Vous êtes le 113623 visiteur

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Du nouveau sur le CREPS de Strasbourg
- Mise à jour le 12 févr.
- Les informations sur le stage de ski de fond
- Les Admissions aux Brevets d'Etat d'Educateurs Sportifs
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- Les informations sur le stage de ski de fond
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- Le Pôle France Tir a ramené des médailles du Championnat de France carabine 10m. Avec Valérie BELLENOUE première dans la catégorie Dames et ...
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- Les Admissions aux Brevets d'Etat d'Educateurs Sportifs

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Nouveau lien vers Conseil constitutionnel
- DÉCISIONS RENDUES LE 12 FÉVRIER 2004
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 12 FÉVRIER 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- DÉCISIONS RENDUES LE 12 FÉVRIER 2004
- BILAN AU 12 FÉVRIER 2004
- 2004-196 L - Déclassement PERP 2004-491 DC - Polynésie 2004-490 DC - Polynésie LO 2003-489 DC - LFI 2004 2003-488 DC - LFR 2003 2003-487 DC - RMI/RMA 2003-486 DC - PLFSS 2004 2003-485 DC - Droit d'asile 2003-484 DC - Immigration 2003-483 DC - Retraites 2003-482 DC - LO Référendum local
- 12 février 2004

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- Pas d'évènements aujourd'hui

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- CE SITE A REÇU 296804 VISITES DEPUIS SA CREATION

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[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- Les dossiers de prime à l'abattage du 4 ème trimestre 2003 ont été envoyés. Les éleveurs ne les ayant pas reçu doivent contacter la DDAF (communiqué)
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Les éleveurs ne les ayant pas reçu doivent contacter la DDAF (communiqué)
- Les dossiers de prime à l'abattage du 4 ème trimestre 2003 ont été envoyés.
- du 12 février 2004

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Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Tableaux de bord
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Liens
- Liens
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- Politique Nationale
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Glossaire
- Glossaire
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- FAQ
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- Contactez-nous
Nouveau lien vers basol.environnement.gouv.fr/../../cgi-bin/basol.cgi?mode=0
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
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- une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
- Un site pollué est site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes
- Tableaux de bord
- Sur la base d'un recensement (non exhaustif), une analyse juridique ainsi qu'une typologie par type de contentieux et par problématique sont proposées.
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
- Qu'est ce qu'un site pollué?
- présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
- Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS
- Politique Nationale
- (ou potentiellement pollués) appelant
- #nouvelles publications en matière de sites et sols pollués#
- lutte contre les pollutions >
- Le second concerne la #mise en oeuvre des servitudes applicables aux sites et sols pollués#.
- Le premier, intitulé #Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués#, liste les principaux outils disponibles pour la mise en oeuvre de la politique nationale, en précisant leurs finalités et limites.
- Le ministère chargé de l'Environnement vient de faire paraître 2 nouveaux guides, accessibles sur son site Internet, à la rubrique dossiers thématiques, lutte contre les pollutions, sols.
- La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum).
- L'objectif de ces servitudes est de conserver la mémoire de ces pollutions et de faire en sorte qu'un éventuel changement d'usage soit précédé des études et travaux nécessaires à la prévention d'une exposition dangereuse.
- Il rappelle les idées essentielles qu'il faut garder à l'esprit et donne des exemples de situations illustrant leur utilisation.
- Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voir des décennie.
- Elle se différencie des pollutions des diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobiles prés des grands axes routiers.
- De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation qui est le plus souvent utilisable pour traiter les situations correspondantes.
- Contactez-nous
- Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas.
- base de données des sites et sols pollués
- Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
- accueil >
- Accueil Basol Recherche simple
- Accueil Basol Recherche simple
- A la même adresse, peut être consultée une #étude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués#.

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