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10.02.2004

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- - Consultez le dossier
Nouveau lien vers Discours de la ministre : Allocution lors de la réunion de travail "bilan du programme Technologies et Handicap
- - Allocution de la ministre
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- Une réflexion collective et ouverte à tous est engagée pour établir un diagnostic partagé pour la recherche française et pour préparer la loi d orientation qui fixera le cadre et les perspectives permettant de concrétiser la grande ambition scientifique voulue pour notre pays.
- Une consultation en ligne permet le recueil des observations et propositions de de la communauté scientifique et du public.
- Un comité d'experts assurera la supervision et la coordination de la concertation.
- Pour participer
- Dans la perspective de la future Loi d'orientation pour la Recherche, le ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies prépare une large concertation avec la communauté scientifique, les acteurs sociaux et économiques, les collectivités et l'ensemble des citoyens concernés par l'avenir de la recherche.
- Consultation en ligne
- Communiqué de presse
- Claudie Haigneré lance la concertation sur l'avenir de la recherche

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- Rapports d'évaluation des 25 sites pilotes CLIC
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- Rapports d'évaluation des 25 sites pilotes CLIC (04/02/04)

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- Le compte rendu des débats
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- - Suite de l'examen du projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social
Nouveau lien vers Senat - Missions d'information - [canicule]
- Les auditions Le compte rendu des débats
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- Mission commune d'information "La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise"
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Suite de l'examen du projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social
- Poste financière : au Sénat, on rassure les banquiers.
- Mercredi 11 février 2004
- Le compte rendu des débats
- à 15 heures et le soir :

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- 10-02-2004 : Accidentologie : résultats de janvier 2004 :
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- Le baromètre officiel de l'Observatoire national interministériel de Sécurité routière du mois de janvier 2004 vient de sortir.
- Il s'agit d'une première évaluation des résultats d'un mois obtenue à partir des remontées rapides limitées aux nombres d'accidents corporels, de tués et de blessés.
- 10-02-2004 : Accidentologie : résultats de janvier 2004 :

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- - Consultez le dossier
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- - Allocution de la ministre
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- Une réflexion collective et ouverte à tous est engagée pour établir un diagnostic partagé pour la recherche française et pour préparer la loi d orientation qui fixera le cadre et les perspectives permettant de concrétiser la grande ambition scientifique voulue pour notre pays.
- Une consultation en ligne permet le recueil des observations et propositions de de la communauté scientifique et du public.
- Un comité d'experts assurera la supervision et la coordination de la concertation.
- Pour participer
- Dans la perspective de la future Loi d'orientation pour la Recherche, le ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies prépare une large concertation avec la communauté scientifique, les acteurs sociaux et économiques, les collectivités et l'ensemble des citoyens concernés par l'avenir de la recherche.
- Consultation en ligne
- Communiqué de presse
- Claudie Haigneré lance la concertation sur l'avenir de la recherche

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- 10/02/04 :Assemblée nationale : le Premier ministre annonce un plan d'allègement des charges pour les restaurateurs
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- 9/02/04 : Adolescence : Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah ont dialogué avec les internautes sur www.forum.gouv.fr
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- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Prévention et lutte contre les maladies infectieuses
- Le ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, Jean-François Mattei, a présenté une communication sur la prévention et la lutte contre les maladies infectieuses, lors du Conseil des ministre du 4 février.
- Dans le contexte de l'apparition de plusieurs maladies infectieuses, le Gouvernement entend apporter une réponse précoce, coordonnée et interministérielle.
- 9/02/04 : Adolescence : Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah ont dialogué avec les internautes sur www.
- 10/02/04 :Assemblée nationale : le Premier ministre annonce un plan d'allègement des charges pour les restaurateurs
- [ 04/02/2004 12:43 ]

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- La nouvelle vie d'Adèle et Marc : découvrez le film de l'administration électronique du futur
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- La nouvelle vie d'Adèle et Marc : découvrez le film de l'administration électronique du futur

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- CE SITE A REÇU 292395 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le chemin (.
- La Hongrie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.

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- Sécurité

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- mardi 10 février 2004 Vous êtes le 112536 visiteur

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- Projet de loi sur le principe de laïcité adopté en 1 ère lecture le 10 février 2004
Nouveau lien vers ANALYSE DU SCRUTIN N° 436 - Séance du 10 février 2004SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics.
- Analyse du scrutin
Nouveau lien vers Modification du règlement de l'Assemblée nationale
- Proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée - Mise en application des lois (Jeudi 12 février)
- Proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée - Mise en application des lois
Nouveau lien vers Projet de loi sur la laïcité à l'école - Rapport sur la question des signes religieux à l'école - Voile islamique
- Travaux en commission et en séance
Nouveau lien vers Liste d'aptitude des élèves administrateurs du Centre national de la fonction publique territoriale
- Proposition de loi sur les élèves-administrateurs du Centre national de la fonction publique territoriale (Jeudi 12 février)
- Proposition de loi sur les élèves-administrateurs du Centre national de la fonction publique territoriale
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Adaptation de la justice aux évolution de la criminalité
- Projet de loi portant adaptation de la Justice aux évolutions de la criminalité - Texte résultant des délibérations de l'Assemblée ( Vote le 11 février)
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée - Mise en application des lois (Jeudi 12 février)
- Proposition de loi sur les élèves-administrateurs du Centre national de la fonction publique territoriale (Jeudi 12 février)
- Projet de loi sur le principe de laïcité adopté en 1ère lecture le 10 février 2004 Analyse du scrutin Travaux en commission et en séance
- Projet de loi portant adaptation de la Justice aux évolutions de la criminalité - Texte résultant des délibérations de l'Assemblée ( Vote le 11 février)
- En séance ces jours-ci :

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- CE SITE A REÇU 292392 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Paris, le 30 janvier 2004
- DEBAT PARLEMENTAIRE SUR LE PROJET DE LOI RURALE : dossier de presse Adoption en première lecture
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- DEBAT PARLEMENTAIRE SUR LE PROJET DE LOI RURALE : dossier de presse Adoption en première lecture Paris, le 30 janvier 2004

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- Carte des ZFU 1996 Carte des ZFU 2003
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- Carte des ZFU 2003
Du nouveau sur I-ville, D.I.V., Ministère de la Ville
- Carte des ZFU 2003
- Carte des ZFU 1996

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- TRANSPORTS - Augmentation des tarifs autoroutiers.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- INVESTISSEMENT LOCATIF - 12 critères pour rendre un logement décent.
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- TRANSPORTS
- INVESTISSEMENT LOCATIF
- Augmentation des tarifs autoroutiers.
- 12 critères pour rendre un logement décent.

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- 10/02/2004
Nouveau lien vers La Ville dans le futur - Réflexion prospective sur le phénomène urbain
- La ville dans le futur : réflexion prospective sur le phénomène urbain
Nouveau lien vers René COTY
- René Coty, un sénateur à l'Elysée
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- René Coty, un sénateur à l'Elysée : dossier "actualité du passé" de la division des archives du service de la bibliothèque
- Poster financière : au sénat, on rassure les banquiers.
- La ville dans le futur : réflexion prospective sur le phénomène urbain : Rencontre internationale de prospective du Sénat, 12 février 2004
- 10/02/2004

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- [ lire l'article ]
- Le projet de loi prévoit que, dans les établissements scolaires, "le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit".
- Laïcité : le projet de loi examiné à l'Assemblée nationale
- Dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics, le Premier ministre intervient le 3 février à l'Assemblée nationale.
- [ 03/02/2004 15:40 ]

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Nouveau lien vers Préfecture de la Loire-Atlantique : Jeunesse - Education - Sports - Culture
- Patrimoine
Nouveau lien vers Document doc
- l'arrêté préfectoral du 03 décembre 2003
Nouveau lien vers Document doc
- L'Agenda de la CommunicationTerritoriale de l'Etat (ACTE)
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- Retrouvez l'arrêté préfectoral du 03 décembre 2003 fixant les périodes des soldes pour l'été 2004
- Patrimoine
- Dates des soldes d'été 2004

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers visite à la chancellerie du Ministre de la justice de la République socialiste du Vietnam, M. Uong Chu Luu,
- 10.02.04 : Dominique Perben, recevra aujourd hui, le Ministre de la justice de la République socialiste du Vietnam, M. Uong Chu Luu, afin de discuter de la coopération technique franco-vietnamienne dans le domaine juridique
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- 10.02.04: Dominique Perben, recevra aujourd hui, le Ministre de la justice de la République socialiste du Vietnam, M. Uong Chu Luu, afin de discuter de la coopération technique franco-vietnamienne dans le domaine juridique

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Nouveau lien vers Société de l'information - L\'animation des réseaux - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- L'animation des réseaux
Nouveau lien vers Société de l'information - Les observatoires et les baromètres - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Les observatoires et les baromètres
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- ADELE : Plan de communication
Nouveau lien vers Société de l'information - L\'assistance aux utilisateurs - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- L'assistance aux utilisateurs
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- L'amélioration des infrastructures de transport
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- Le déploiement de l'infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels
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- La capitalisation des savoir-faire et la mutualisation des initiatives
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- La constitution de référentiels
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- Les apports du plan de renforcement de la sécurité des systèmes d'information (PRSSI)
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- La modernisation de l'administration du système éducatif
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- Les observatoires et les baromètres
- Les fiches projets, entrées par thèmes (format HTML)
- Les apports du plan de renforcement de la sécurité des systèmes d'information (PRSSI)
- Le schéma directeur de l'administration électronique
- Le déploiement de l'infrastructure préalablement à la mise en place des services fonctionnels
- La politique de référencement intersectorielle de sécurité
- La modernisation de l'administration du système éducatif
- La gestion des accès et des habilitations
- La constitution de référentiels
- La conduite du changement et la formation
- La capitalisation des savoir-faire et la mutualisation des initiatives
- L'évolution du droit de l'administration électronique
- L'assistance aux utilisateurs
- L'animation des réseaux
- L'amélioration des infrastructures de transport
- ADELE : Plan de communication

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- CE SITE A REÇU 292167 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Voir les 5 forums archivés
- de Septembre 2003
- à Octobre 2003
- à Novembre 2003
- à Décembre 2003
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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les autres institutions - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les organisations professionnelles
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Opérations Fêtes de Fin d'Année 2003
- Le point sur les contrôles alimentaires fin 2003 / début 2004

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Nouveau lien vers Direction régional de la jeunesse et des sports - Basse normandie
- A l'occasion de l'Année Européenne de l'Education par le sport en 2004, la Commission Européenne lance un appel à projets ayant pour objectif de valoriser la coopération pour développer l'éducation par le sport et sa dimension européenne. Les projets financés peuvent être de type international, national, régional ou simplement local. La date limite d'envoi des dossiers est fixée au mercredi 25 février 2004. Afin de vous aider dans la rédaction de ce dossier, un guide du candidat est télécha

[ www.csp.environnement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Actualités
- viennent de paraître dans la Collection "Mise au Point"
- Pour en savoir plus .
- Plus d'informations bientôt sur ce site.
- Madame la Ministre de l'Ecologie
- "Le Guide des engins de pêche" et "Le Brochet"
- FÊTE DE LA PÊCHE ET DE L'EAU
- et du Développement Durable
- du 10/02/04
- DOSSIER SÉCHERESSE 2003
- Deux nouveaux Cahiers Techniques
- des rejets d'eau exceptionnels
- des centrales de production d'électricité
- des 12 et 13 mars 2002
- Comité national de suivi
- Cette année la Fête de la Pêche et de l'Eau aura lieu les 5 et 6 juin.
- 800 manifestations se dérouleront dans toute la France.
Nouveau lien vers Mise au Point
- Pour en savoir plus ...
Nouveau lien vers www.csp.environnement.gouv.fr/pages/metiers/IFORE2004/index.htm
- Programme de la formation 2004
Nouveau lien vers Document PDF
- Rapport à Madame la Ministre de l'Ecologie et du Développement Durable
Nouveau lien vers En attendant les résultats
- Ce qu'il faut savoir du colloque des 12 et 13 mars 2002

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 10 février 2004 Vous êtes le 112514 visiteur

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Du nouveau sur Bienvenue sur le Site du CREPS VICHY-AUVERGNE
- Mise à jour le : 10/02/2004 Webmaster : Delphine CHIRON

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- BILAN AU 10 FÉVRIER 2004
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- BILAN AU 10 FÉVRIER 2004
- 10 février 2004

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- pas d'actualité disponible.

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- Dernière mise à jour 10/02/04
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- Téléchargez le dossier de candidature ici
- et le Développement des Technologies Innovantes - APPEL A CANDIDATURE
- Attention date limite de dépôts des dossiers: vendredi 13 février à 17 h -
- 11ème Conférence européenne sur le Financement

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Nouveau lien vers DGAC grève du 11 février 2004
- GREVE A ORLY LE MERCREDI 11 FEVRIER 2004
Du nouveau sur La Direction Générale de l'Aviation Civile vous souhaite la bienvenue à bord.
- LE MERCREDI 11 FEVRIER 2004
- GREVE A ORLY

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 292163 VISITES DEPUIS SA CREATION

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[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 10/02/2004

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Questions - réponses
- ( aide directe laitière 2004 et prime à l'abattage 2003 ).
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- SAGE Yèvre-Auron : constitution de la Commission Locale de l'Eau (CLE)
- (publié le 30 janvier 2004)
- (publié le 10 février 2004)
- (publié le 05 février 2004)
- Mise à jour le 10 fév.
- Le dernier question-réponse :
- L'arrêté fixant la composition de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Yèvre-Auron a été signé le 30 décembre 2003.
- Consulter le tableau récapitulatif des dates de fermeture.
- Chasse au gibier d'eau et oiseaux migrateurs :
- (aide directe laitière 2004 et prime à l'abattage 2003).

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nouvelle page 1
- Risque de transmission de la maladie de Creutzfeldt-Jakob par la transfusion sanguine
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Suspension de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité pharmaceutique UROSIPHON«
- Risque de transmission de la maladie de Creutzfeldt-Jakob par la transfusion sanguine (10/02/04)
- (26/01/04)

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.vie-publique.fr
- Vie publique

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Journée de présentation du programme e Ten (infoday) et de son appel à Nice le 2 mars 2004
- Une séance d'information , gratuite, sur le programme européen e-TEN est organisée à Nice le 2 mars. Cette réunion a pour particularité d'être franco-italienne, elle voit en effet la participation des points de contact nationaux français et italien. Elle se déroulera quelques jours après la publication de l'appel à propositions du programme : elle permettra donc aux porteurs de projet de poser leurs questions en direct et d'avoir suf
- L'Euro Info Centre Nice Côte d'Azur organise, le 2 mars prochain à Nice, une séance d'information sur le programme européen e-TEN
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Une séance d'information, gratuite, sur le programme européen e-TEN est organisée à Nice le 2 mars.
- Le gouvernement a donc décidé la mise en oeuvre d'un Plan stratégique de l'administration électronique (PSAE) sur 4 ans (période 2004-2007).
- Consulter le dossier sur le site de l'Agence pour le développement de l'administration électronique (ADAE)
- Ce plan stratégique constitue le cadre au sein duquel doivent s'inscrire les actions des différentes administrations en matière d'administration électronique.
- 10 février 2004 : L'objectif majeur du programme gouvernemental pour l'administration électronique est de décider de la mise en place progressive de l'administration de service que sont en droit d'attendre les citoyens, les professionnels et les agents publics, en prenant appui sur une administration électronique développée de manière cohérente et coordonnée.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Allocution de la ministre

[ www.sirene.tm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sirene.tm.fr/annuaire.cfe
- Formalités

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- CONSOMMATEUR - 18 modèles de lettres de la DGCCRF.
Nouveau lien vers www.service-public.fr/
- L'information en ligne : www.service-public.fr
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- CONSOMMATEUR - 18 modèles de lettres de la DGCCRF.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 10/02/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise.
- 10/02/2004

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sante.gouv.fr/amiante/index.htm
- Vous informer sur l'amiante
Nouveau lien vers Installation des trois conseils nationaux de Formation Médicale Continue
- . Installation des trois conseils nationaux de Formation Médicale Continue (10/02/04)
Du nouveau sur accueil
- Installation des trois conseils nationaux de Formation Médicale Continue (10/02/04)

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Allocution de la ministre

[ www.pyrenees-orientales.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- Lettre l'Etat dans les Pyrénées-Orientales n° 9 - Novembre/Décembre 2003 Présentation de la direction des actions interministérielles(DAI)de la préfecture Organigramme de la DAI Non gage Téléchargez votre certificat de situation de véhicule sur internet à toute heure ! Suspensions immédiates du Permis de Conduire : les chiffres 2003

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
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- Plan cancer : pour une offre de soins d'excellence sur tout le territoire
- Mardi 10 février 2004, après la séance des questions au Gouvernement, les députés doivent se prononcer en première lecture sur le projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics.
- [ lire l'article ]
- Le ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées est revenu sur les actions menées dans le cadre du Plan cancer, lors d'une conférence de presse mardi 3 février 2004.
- Laïcité : le projet de loi en première lecture à l'Assemblée
- Jean-François Mattei a rappelé les grands axes de ce plan, "qui s'inscrit dans la perspective de la priorité présidentielle de mobilisation nationale contre le cancer".
- [ 10/02/2004 12:42 ]
- [ 03/02/2004 15:09 ]

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Nouveau lien vers Agression de Sébastien NOUCHET
- 10.02.04 : A l avenir, à la demande de Dominique PERBEN la surveillance des femmes détenues qui accouchent en établissement hospitalier sera assurée à l'extérieur de la salle d accouchement
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- Dernière mise à jour : 10 février 2004
- 10.02.04: A l avenir, à la demande de Dominique PERBEN la surveillance des femmes détenues qui accouchent en établissement hospitalier sera assurée à l'extérieur de la salle d accouchement

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- Lettre l'Etat dans les Pyrénées-Orientales n° 9 - Novembre/Décembre 2003 Présentation de la direction des actions interministérielles(DAI)de la préfecture Organigramme de la DAI Non gage

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- Les inscriptions pour le prix IST 2005 (Technologies de la société de l'information), la distinction la plus prestigieuse pour les produits ou services innovants dans le domaine des Technologies de la Société de l'nformation, sont ouvertes . La renommée associée à la sélection des nominés, des lauréats et des grands prix facilite leur accès au financement et à des partenariats. Cette reconnaissance augmente la visibilité, la crédibilité et les chances
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- Source : RAPID IP/04/185
- Politique industrielle/marché intérieur
- Particularité de cette réunion : elle est franco-italienne, elle voit en effet la participation des points de contact nationaux français et italien.
- Les inscriptions pour le prix IST 2005 (Technologies de la société de l'information), la distinction la plus prestigieuse pour les produits ou services innovants dans le domaine des Technologies de la Société de l'nformation, sont ouvertes.
- La renommée associée à la sélection des nominés, des lauréats et des grands prix facilite leur accès au financement et à des partenariats.
- La date limite de réception des dossiers est fixée au 5 mai 2004.
- La Commission considère que la plupart des restrictions présentent essentiellement une dimension nationale et il est donc préférable, selon elle, de les traiter à l'échelon national.
- L'Euro Info Centre Nice Côte d'Azur organise, le 2 mars prochain à Nice, une séance d'information sur le programme européen e-TEN.
- L'appel à candidatures est lancé dans 33 pays.
- En adoptant un rapport sur la concurrence dans le secteur des professions libérales la Commission européenne demande aux États membres, professions libérales et leurs organes de régulation de revoir ou de supprimer les honoraires fixes et autres restrictions qui entravent la concurrence, notamment parmi les avocats et architectes, à moins qu'elles ne soient clairement justifiées par un but d'intérêt général.
- elle permettra de faire le point sur un certain nombre de programmes européens et/ou nationaux se rapprochant de cette thématique.
- elle apportera des témoignages concrets de projets en cours ou déjà réalisés ;
- Des entreprises et collectivités de ces deux pays seront donc présents.
- Des arrêts rendus récemment par la Cour de justice des communautés européennes ont également fourni des éclaircissements importants concernant la compatibilité de certaines pratiques avec le droit de la concurrence dans l'UE.
- Cette réunion se déroulera quelques jours après la publication de l'appel à propositions du programme : elle permettra donc aux porteurs de projet de poser leurs questions en direct et d'avoir suffisamment de temps ensuite pour les finaliser ;
- Cette reconnaissance augmente la visibilité, la crédibilité et les chances de succès des entreprises primées.
- Ce programme est un mécanisme qui permet à des services d'intérêt commun, le cas échéant innovants, mais qui se basent sur des technologies matures et éprouvées (pas de financement de recherche) d'accéder au marché dans toute l'Union européenne.
- Ce prix, organisé par Euro-CASE avec le soutien du programme IST de la Commission européenne, est ouvert à toute entreprise, organisation et laboratoire qui créent des produits ou des services innovants ayant un fort potentiel de développement.
- A la une le 10 février 2004
- 09/02/2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Simplifications administratives en matière électorale
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- Simplifications administratives en matière électorale (article L.71 modifié du code électoral) Le vote par procuration L'ordonnance simplifie le vote par procuration.
- Simplifications administratives en matière électorale
- Celui-ci est dès maintenant ouv.
- 22 visiteurs en ligne
- [10/02/2004]

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- mise à jour: 10/02/04

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 291969 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
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- 202 réponses

[ www.finances.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.finances.gouv.fr/minefi/entreprise/
- Informations pratiques
Nouveau lien vers www.finances.gouv.fr/minefi/acces/associations/
- Associations
Nouveau lien vers www.finances.gouv.fr/DGCCRF/consommation/ficonso/
- Les fiches pratiques de la consommation

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Nouveau lien vers Nomination du Professeur Michel ARTHUIS à la présidence du Conseil National pour l'Accès aux Origines Personnelles (CNAOP)
- Première réunion du Conseil consultatif de l Internet le mercredi 11 février 2004 (10/02/2004)
Du nouveau sur accueil
- Première réunion du Conseil consultatif de l Internet le mercredi 11 février 2004 (10/02/2004) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- le ministère des Affaires sociales a publié un document de référence sur l'accueil en France des (.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La France accueille les ressortissants des nouveaux Etats membres
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/185

[ www.euro-case.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.euro-case.org/
- Les inscriptions pour le prix IST 2005 (Technologies de la société de l'information), la distinction la plus prestigieuse pour les produits ou services innovants dans le domaine des Technologies de la Société de l'nformation, sont ouvertes . La renommée associée à la sélection des nominés, des lauréats et des grands prix facilite leur accès au financement et à des partenariats. Cette reconnaissance augmente la visibilité, la crédibilité et les chances

[ www.educnet.education.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.educnet.education.fr/juri/juriscol/
- 10 février - Le guide juridique de l'internet scolaire est en ligne sur le site Educnet

[ www.drtefp-paysdelaloire.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.drtefp-paysdelaloire.travail.gouv.fr/
- Les données de l'emploi

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- Forte baisse de la délinquance dans la Drôme en janvier 2004
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- Les chiffres de l'évolution de la délinquance dans le département de la Drôme font apparaître pour le mois de janvier 2004 une forte baisse des crim (.
- Forte baisse de la délinquance dans la Drôme en janvier 2004[ En savoir plus ]
- 10/02/200413:22

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction régional de la jeunesse et des sports - Basse normandie
- A l'occasion de l'Année Européenne de l'Education par le sport en 2004, la Commission Européenne lance un appel à projets ayant pour objectif de valoriser la coopération pour développer l'éducation par le sport et sa dimension européenne. Les projets financés peuvent être de type international, national, régional ou simplement local. La date limite d'envoi des dossiers est fixée au mercredi 25 février 2004. Afin de vous aider dans la rédaction de ce dossier, un guide du candidat est télécharge
Du nouveau sur www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Melle Le Lannic et Melle Picot (DRDJS) se tiennent également à votre disposition pour vous apporter des informations complémentaires (02 31 43 26 26).
- Les projets financés peuvent être de type international, national, régional ou simplement local.
- La date limite d'envoi des dossiers est fixée au mercredi 25 février 2004.
- Education par le sport APPEL A PROJET !
- Afin de vous aider dans la rédaction de ce dossier, un guide du candidat est téléchargeable.
- A l'occasion de l'Année Européenne de l'Education par le sport en 2004, la Commission Européenne lance un appel à projets ayant pour objectif de valoriser la coopération pour développer l'éducation par le sport et sa dimension européenne.

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 10.02.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#spam
- 4 février - Composition du groupe de contact contre le spam prévu par le CISI du 10 juillet.
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- 4 février - Composition du groupe de contact contre le spam prévu par le CISI du 10 juillet.
- 10 février - Le guide juridique de l'internet scolaire est en ligne sur le site Educnet

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 10 février 2004 Vous êtes le 112465 visiteur

[ www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur le CREPS de Strasbourg
- Le Pôle France Tir a ramené des médailles du Championnat de France carabine 10m.
- Avec Valérie BELLENOUE première dans la catégorie Dames et .

[ www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Nombre de votants : 96

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 291958 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Paris, le 10 février 2004
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Hervé GAYMARD encourage un accord sur le prix du lait et prépare un plan d'action stratégique
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- Hervé GAYMARD encourage un accord sur le prix du lait et prépare un plan d'action stratégique Paris, le 10 février 2004

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Les chiffres de l'Agriculture et de la Pêche - Edition 2004 Panorama synthétique de l'agriculture française - revue BIMA Intégralement en ligne Carotte, chicorée, endive et laitue Conjoncture "Légumes" de février 2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Carotte, chicorée, endive et laitue

[ www.adae.pm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ADAE > Le plan stratégique de l'administration électronique
- Consulter le dossier sur le site de l'Agence pour le développement de l'administration électronique (ADAE)

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Liberal Professions Conference
- En adoptant un rapport sur la concurrence dans le secteur des professions libérales la Commission européenne demande aux États membres, professions libérales et leurs organes de régulation de revoir ou de supprimer les honoraires fixes et autres restrictions qui entravent la concurrence, notamment parmi les avocats et architectes, à moins qu'elles ne soient clairement justifiées par un but d'intérêt général. Des arrêts rendus récemment par

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Nouveau lien vers Netpublic : dispositif
- 27 janvier- La Délégation aux usages de l'internet met à la disposition des collectivités locales et du public la base nationale prévue par la charte NETPUBLI C.
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- 4 février - Composition du groupe de contact contre le spam prévu par le CISI du 10 juillet.
- 10 février - Le guide juridique de l'internet scolaire est en ligne sur le site Educnet

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- 10 février 2004 : Une séance d'information , gratuite, sur le programme européen e-TEN est organisée à Nice le 2 mars. Cette réunion a pour particularité d'être franco-italienne, elle voit en effet la participation des points de contact nationaux français et italien. Elle se déroulera quelques jours après la publication de l'appel à propositions du programme : elle permettra donc aux porteurs de projet de poser leurs questions en d
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- elle apportera des témoignages concrets de projets en cours ou déjà réalisés.
- Cette réunion a pour particularité d'être franco-italienne, elle voit en effet la participation des points de contact nationaux français et italien.
- 10 février 2004 : Une séance d'information, gratuite, sur le programme européen e-TEN est organisée à Nice le 2 mars.

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Nouveau lien vers Etablissements sociaux et médico-sociaux
- Etablissements sociaux et médico-sociaux : arrêté du 30 janvier 2004 fixant le cadre normalisé de présentation du compte administratif
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Etablissements sociaux et médico-sociaux : arrêté du 30 janvier 2004 fixant le cadre normalisé de présentation du compte administratif (02/02/04)

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Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 10/02/2004
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- L'avenir de la politique de cohésion après 2006
- 10/02/2004

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Nouveau lien vers 2ème appel à projets 2003 : Usages de l'Internet
- La date limite de réception des dossiers pour l'appel à projets "Usages de l'internet" est fixée au 29 février 2004 http://www.recherche.gouv.fr/ appel/2003/usagesinternet2.htm
- La date limite de réception des dossiers pour l'appel à projets "Usages de l'internet" est fixée au 29 février 2004

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Nouveau lien vers www.paysvendomois.org/
- http://www.paysvendomois.org/
- 2èmes Journées vendômoises de l'internet en milieu rural. Les élus locaux ont déployé leurs Z@ailes ou "Zones d'accès à l'internet libres rural"

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Nouveau lien vers www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/formations.htm#vae
- (guide pratique)
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- inscription à ces stages
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- le programme des formations 04/05 est en ligne : Brevets d'Etat Brevets Professionnel (BP) formations secourisme, bnssa, permis mer préparations de concours formation tutorale validation des acquis (guide pratique)
- L 'inscription est possible pour 1 ou 2 semaines: semaine1 : écrits oraux et navigation du 3 au 7 mai 04 semaine 2 : pédagogie et entretien du 10 au 14 mai 04 inscription à ces stages
- Elle se déroulera en deux semaines.

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Déplacement de Mme Boisseau et M. Bussereau à Laval
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- Déplacement de Mme Boisseau et M. Bussereau à Laval

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- Dernière Mise à jour le 10/02/04

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Nouveau lien vers Société de l'information - La modernisation des systèmes d\'information des administrations - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- La modernisation des systèmes d'information des administrations
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services aux agents publics - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Les services aux agents publics
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- Les services destinés aux collectivités territoriales
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- Les services destinés aux collectivités territoriales
- Les services aux agents publics
- La modernisation des systèmes d'information des administrations

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- 16 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 291740 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Indice TEC 10 au 10/02/2004 : 4,16 %

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Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

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Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#cci
- 4 février - La liste des membres du Conseil Consultatif de l'Internet paraît au Journal Officiel.
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Vendôme (Loir-et-Cher)
- paysvendomois.
- Les élus locaux ont déployé leurs Z@ailes ou "Zones d'accès à l'internet libres rural"
- La date limite de réception des dossiers pour l'appel à projets "Usages de l'internet" est fixée au 29 février 2004
- appel/2003/usagesinternet2.
- 4 février - La liste des membres du Conseil Consultatif de l'Internet paraît au Journal Officiel.
- 2èmes Journées vendômoises de l'internet en milieu rural.

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Du nouveau sur Date
- 10 février 2004

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Projet d'étude relatif à une meilleure utilisation de la bande FM 9 février 2004 La direction du développement des médias et le conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ont réuni, le 30 janvier dernier, les syndicats et les groupes radiophoniques afin de recueillir leurs observations sur un projet d'étude relatif à une meilleure utilisation de la bande FM.
- Lancement des appels à projets 2004 du Fonds d'aide à l'édition multimédia (FAEM) Février 2004 Cofinancé par le ministère délégué à l'industrie et le Centre national de la cinématographie, le FAEM a pour objectif de soutenir la production de contenus éditoriaux multimédias interactifs dont la démarche éditoriale, les choix technologiques ou le modèle économique sont particulièrement innovants.
- Communiqué de presse

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de la culture et de la communication - bande FM - 9 février 2004
- > Communiqué de presse
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 10/02/04--

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 10 février 2004 Vous êtes le 112418 visiteur

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Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Nombre de votants : 95

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 291736 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRE Alsace - Actualités
- PUBLICATION DE LA NOTE DE CONJONCTURE De lA CELLULE ECONOMIQUE DU BTP

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3115","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#cci
- 4 février - La liste des membres du Conseil Consultatif de l'Internet paraît au Journal Officiel.
Du nouveau sur delegation.internet.gouv.fr/index.html
- Vendôme (Loir-et-Cher)
- paysvendomois.
- Les élus locaux ont déployé leurs Z@ailes ou "Zones d'accès à l'internet libres rural"
- La date limite de réception des dossiers pour l'appel à projets "Usages de l'internet" est fixée au 29 février 2004
- appel/2003/usagesinternet2.
- 4 février - La liste des membres du Conseil Consultatif de l'Internet paraît au Journal Officiel.
- 2èmes Journées vendômoises de l'internet en milieu rural.

[ www.tourisme.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Résultats guide-interprète
- Résultats de l'examen de guide interprète régional

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Le 10 février 2004, Claudie Haigneré et Marie-Thérèse Boisseau, Secrétaire d Etat aux personnes handicapées, tiennent une réunion de travail avec une centaine de chercheurs, industriels, associations de personnes handicapées à l ENST Paris, pour faire un premier bilan de l action engagée au cours de l année du handicap.

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Les dérives sectaires - Rapport d'activité 2003 de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES) remis au Premier ministre (10/02/04)

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- DECLARATION IMPOT 2004 - Dossier spécial sur la campagne fiscale.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- DECLARATION IMPOT 2004 - Dossier spécial sur la campagne fiscale.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006
- 10/02/2004
Nouveau lien vers La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise
- Le rapport
- 10/02/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Yann GAILLARD, Simon SUTOUR, Les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006
- Rapport d'information de Mme Valérie LÉTARD, MM.
- Rapport d'information de MM.
- Le rapport
- Hilaire FLANDRE, Serge LEPELTIER, La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise
- 10/02/2004

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Le 10 février 2004, Claudie Haigneré et Marie-Thérèse Boisseau, Secrétaire d Etat aux personnes handicapées, tiennent une réunion de travail avec une centaine de chercheurs, industriels, associations de personnes handicapées à l ENST Paris, pour faire un premier bilan de l action engagée au cours de l année du handicap.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez continuer la discussion dans le forum dédié à l'adolescence sur www.
- fr, sur le thème de l'adolescence.

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Nomination de quatre coordinateurs (15/01/2003)
- [ Dans le cadre de la transformation du Plan et de sa nouvelle mission sur la prospective de l'Etat stratège, Alain Etchegoyen, Commissaire au Plan, vient de nommer quatre coordinateurs ... ... +
Du nouveau sur www.plan.gouv.fr/index.html
- [Plan du site]
- Nomination de quatre coordinateurs (15/01/2003) [ Dans le cadre de la transformation du Plan et de sa nouvelle mission sur la prospective de l'Etat stratège, Alain Etchegoyen, Commissaire au Plan, vient de nommer quatre coordinateurs.
- [Contacts] [Liens]

[ www.paca.environnement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.paca.environnement.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS_NODES=256
- myMenu66 = new Menu("Menu 66");
Du nouveau sur www.paca.environnement.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS_NODES=256
- myMenu62 = new Menu("Menu 62");
Du nouveau sur www.paca.environnement.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS_NODES=256
- myMenu55 = new Menu("Menu 55");
Du nouveau sur www.paca.environnement.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS_NODES=256
- ID_THESAURUS_NODES=372'");
Du nouveau sur www.paca.environnement.gouv.fr/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.asp?ID_THESAURUS_NODES=256
- addMenuItem(" Charte pour l`environnement", "location ='/frontblocksDiren/navigation/affiche_niveau.

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- REGIONALES
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- CANTONALES
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Déclarations de candidatures pour les élections CANTONALES et REGIONALES 2004

[ www.miviludes.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rapport Miviludes 2003
- Les dérives sectaires - Rapport d'activité 2003 de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES) remis au Premier ministre

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Handicap, recherche et diffusion des technologies : le programme d\'actions national - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- 10 février 2004 : Mardi 10 février 2004, Claudie Haigneré, ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles technologies et Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées, réunissent, à l'ENST Paris, une centaines de chercheurs, d'industriels et de représentants des associations de personnes handicapées afin d'évaluer les actions engagées à travers le plan national Recherche et diffusion des technologies au servic
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Recherche et diffusion des technologies au service du Handicap : les actions engagées
- 10 février 2004 : Mardi 10 février 2004, Claudie Haigneré, ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles technologies et Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées, réunissent, à l'ENST Paris, une centaines de chercheurs, d'industriels et de représentants des associations de personnes handicapées afin d'évaluer les actions engagées à travers le plan national Recherche et diffusion des technologies au service du Handicap.

[ www.idf.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- Résultats de l'examen de guide interprète régional

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 291567 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 10/02/2004

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 11/02/2004 : 1,07291 12/02/2004 : 1,07294 13/02/2004 : 1,07298
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 11/02/2004 : 1,07747 12/02/2004 : 1,07750 13/02/2004 : 1,07754
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 11/02/2004 : 1,02254 12/02/2004 : 1,02258 13/02/2004 : 1,02261
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 11/02/2004 : 1,01964 12/02/2004 : 1,01976 13/02/2004 : 1,01989
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 11/02/2004 : 1,03992 12/02/2004 : 1,04005 13/02/2004 : 1,04017
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 11/02/2004 : 1,00635 12/02/2004 : 1,00647 13/02/2004 : 1,00660

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.forum.gouv.fr
- Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah ont participé à un chat le 9 février sur le site www.forum.gouv.fr, sur le thème de l'adolescence. L'adolescence est un moment clé à l'aube de la vie d'adulte. C'est de ce sujet majeur que traitera la Conférence de la famille 2004. Le script du "chat" sera prochainement mis en ligne. Vous pouvez continuer la discussion dans le forum dédié à l'adolescence sur www.forum.gouv.fr

[ www.finances.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie en Poitou-Charentes
- Votre navigateur ne supporte pas les cadres
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie modifié le 9 février 2004

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Suède - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La Constitution suédoise actuelle, entrée en vigueur en 1975, a confirmé la mise en place d'une (.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Prévention de la production de déchets
- 1ères rencontres nationales sur la prévention de la production des déchets, les 10 et 11 février 2004 - Maison de la Chimie
Du nouveau sur www.environnement.gouv.fr/index.html
- 1ères rencontres nationales sur la prévention de la production des déchets, les 10 et 11 février 2004 - Maison de la Chimie

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 13
- Le Centre d'animation de ressources et d'information sur la formation (CARIF) de Poitou-Charentes vient de réaliser un guide destiné aux acteurs de l'information et de l'aide aux femmes (PAIO, ASSEDIC, ANPE, Mission locale et autres intervenants dans l'aide aux personnes en recherche d'emploi).
- Faciliter l'emploi des femmes en Deux-Sèvres
- Des fiches synthétiques décrivent le dispositif d'aide, la zone géographique dans laquelle il s'applique, les responsables et les contacts permettant d'accéder au dispositif et le public concerné.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 10 février 2004 Vous êtes le 112366 visiteur

[ www.commerce-exterieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Revue Marchés Emergents - n°49
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Revue Elargissement Actualités 59
Du nouveau sur www.commerce-exterieur.gouv.fr/index.html
- Revue Marchés Emergents - n°49 .
- Revue Elargissement Actualités 59 .

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Fissuration de piquages de soupapes - 10/02/04 - Fissuration par fatigue vibratoire de piquages de soupapes de circuits importants pour la sûreté des réacteurs à eau sous pression exploités par EDF
- cliquer ici

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- Fissuration de piquages de soupapes - 10/02/04 - Fissuration par fatigue vibratoire de piquages de soupapes de circuits importants pour la sûreté des réacteurs à eau sous pression exploités par EDF
- cliquer ici

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 291558 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 10 février 2004

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 09.02.2004

[ www.pyrenees-atlantiques.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers GEOGRAPHIE
- le département des Pyrénées-Atlantiques

[ www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers les actualités
- Visite du nouveau Préfet à la DDE
Nouveau lien vers les actualités
- Baptème du BALEA au port de Bayonne
Du nouveau sur www.pyrenees-atlantiques.equipement.gouv.fr/index.html
- optimisé pour IE5 en 800x600 Dernière mise à jour : 09-Fév-2004
- Les actualités Baptème du BALEA au port
- de Bayonne Visite du nouveau Préfet à la DDE

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 10 Février 2004

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVN0430031A
- 05/02/04 : modification des dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau en 2004.

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 10 février 2004

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Projet ADELE : pour vous simplifier la vie ! - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Le Premier ministre a présenté lundi 9 février 2003, lors d'undéplacement à Lyon, les grandes lignes du projet ADELE, "Administration Electronique 2004/2007" dont l'ambition est de donner un cadre pluriannuel, cohérent et coordonné au développement de l'administration électronique. Consultez le dossier. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Consultez le dossier.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mardi 10 Février 2004
- [31/10/2003]
- [28/11/2003]
- [26/01/2004]
- [25/11/2003]
- [25/09/2003]
- 24 visiteurs en ligne
- [24/11/2003]
- [23/01/2004]
- [19/01/2004]
- [12/01/2004]
- [09/12/2003]
- [05/12/2003]
- [05/01/2004]
- [04/02/2004]
- [03/11/2003]
- [03/10/2003]
- [02/02/2004]
- [01/12/2003]

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 291375 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez continuer à participer au forum sur l'adolescence.
- Le script du "chat" sera bientôt disponible sur ce site.
- Il était accompagné de Marcel Rufo, pédopsychiatre, président du groupe de travail "Adolescence, famille et santé" et de Yannick Noah, chanteur et sportif, co-fondateur de l'Association "les enfants de la Terre".
- fr vous a invité à dialoguer en direct lundi 9 février avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah, sur le thème de l'adolescence .
- En préparation de ce rendez-vous de la politique de la famille, Christian Jacob, ministre délégué à la Famille, a répondu aux questions des internautes le lundi 9 février, sur le site www.
- Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah ont dialogué en direct avec les internautes www.
- Au cours de ce "chat", parents et adolescents ont abordé de nombreux sujets tels que l'engagement des jeunes (professionnels ou associatifs), la santé (notamment les prises de risque liées à la période de l'adolescence) ou encore les loisirs des jeunes.

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Royaume-Uni - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le système politique britannique est un régime parlementaire, organisé autour du Parlement qui (.
- Le Royaume-Uni
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Mardi 10 Février 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9
- Suite à l'arrêt du Conseil d'Etat du 5 février 2004, la Ministre de l'Ecologie et du Développement Durable a signé un nouvel arrêté, publié au JO du 7 février 2004, qui avance la date de la fermeture de la chasse des pigeons, merles et grives au 10 février 2004.
- (pour tous renseignements, s'adresser à la Féd.
- Pour les autres migrateurs, aucune modification n'est apportée, la clôture de la chasse de la bécasse des bois et des tourterelles est maintenue au 20 février 2004.
- Oiseaux de passage et gibier d'eau
- le 10/02/04
- Dpt des Chasseurs des Deux-Sèvres (05.49.25.05.00)

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- Mise à jour le 09 févr.
- Le Pôle France Tir a ramené des médailles du championnat de France carabine 10m.
- Le Pôle Espoirs Handball Masculin de Strasbourg est champion de France des pôles.
- Ce titre lui ouvre les portes du championnat du Monde Scolaire ISF (International School Federation) qui se déroulera du 12 au 19 mars en Hongrie.
- Avec Valérie BELLENOUE première dans la catégorie Dame et .

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- CE SITE A REÇU 291366 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- du 9 février 2004
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- 05/02/04 : modification des dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau en 2004.