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09.02.2004

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- N° 869 du 9 février 2004
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- N° 869 du 9 février 2004

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Nouveau lien vers Le plan cancer a 10 mois
- . Le plan cancer a 10 mois
Nouveau lien vers Conférence de presse "Le plan cancer a 10 mois"
- 1. Première étape du processus de modernisation de l'Assurance Maladie : Déclaration liminaire de Jean-François MATTEI
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- Première étape du processus de modernisation de l'Assurance Maladie : Déclaration liminaire de Jean-François MATTEI
- Le plan cancer a 10 mois

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- Vous pouvez continuer la discussion dans le forum dédié à l'adolescence surwww.
- Le script du "chat" sera prochainement mis en ligne.
- L'adolescence est un moment clé à l'aube de la vie d'adulte.
- fr, sur le thème de l'adolescence .
- Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah ont participé à un chat le 9 février sur le site www.
- Adolescence : Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah ont dialogué avec les internautes sur www.

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Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/actualite/communiques/?id=201
- Pollution sur la côte nord
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- Dernier communiqué ou point de situation : le 09 février 2004 : Pollution sur la côte nord

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation pour le polluant dioxyde d'azote
- Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation mardi 10 février pour le polluant dioxyde d'azote
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- Risque de dépassement du seuil d'information et de recommandation mardi 10 février pour le polluant dioxyde d'azote
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[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le vote électronique ou la naissance de la cyberdémocratie - Revue de Web Men
- Revue de Web : le vote électronique.
- Considéré par ses promoteurs comme la future grande révolution de la citoyenneté et le remède définitif contre l'abstention, les expérimentations se multiplient partout dans le monde.
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- Ce projet vise à simplifier la vie des usagers et leurs relations avec les administrations.
- Administration électronique : Présentation du projet ADELE
Du nouveau sur www.men.minefi.gouv.fr/index.html
- Revue de Web : le vote électronique.
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - Mission pour l'économie numérique le 09/02/2004
- la vie des usagers et leurs relations avec les administrations.
- Considéré par ses promoteurs comme la future grande révolution de la citoyenneté et le remède définitif contre l'abstention, les expérimentations se multiplient partout dans le monde.
- Ce projet vise à simplifier
- Administration électronique : Présentation du projet ADELE
- 09 février 2004

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c6_collectivites_locales/c61_actualite/2004_02_09_taxe_prof
- Vers une réforme de la taxe professionnelle
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- Vers une réforme de la taxe professionnelle
- (mis à jour : 09/02/2004 17:58)

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- 11 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 290625 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah ont participé à un chat le 9 février sur le site www.forum.gouv.fr, sur le thème de l'adolescence . L'adolescence est un moment clé à l'aube de la vie d'adulte. C'est de ce sujet majeur que traitera la Conférence de la famille 2004. Le script du "chat" sera prochainement mis en ligne. Vous pouvez continuer la discussion dans le forum dédié à l'adolescence sur www.forum.gouv.fr

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Nouveau lien vers Le Portugal - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La Commission européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Le Portugal
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- La République portugaise est un "Etat de droit démocratique".
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Elle repose sur la souveraineté (.

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Nouveau lien vers Prévention de la production de déchets
- Plan d'action pour la prévention de la production de déchets
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- Plan d'action pour la prévention de la production de déchets

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- Sécurités

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- Visiteurs connectés : 6

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- Meetings de l'air
- Des fuscos courageux >
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- 2004 >>
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- >>

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- lundi 09 février 2004 Vous êtes le 112083 visiteur

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- Edition 2003
- Bilan environnement Edition 2003
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- 8 février 2004
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Edition 2003
- Bilan environnement

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- CE SITE A REÇU 290621 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- le 9 février 2004
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Fipronil : engagement d'une procédure de mise en demeure du fabricant
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3147","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Fipronil : engagement d'une procédure de mise en demeure du fabricant le 9 février 2004

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Premier bilan de l'action engagée au cours de l'année du handicap
- Le 10 février 2004, Claudie Haigneré et Marie-Thérèse Boisseau, Secrétaire d Etat aux personnes handicapées, tiendront une réunion de travail avec une centaine de chercheurs, industriels, associations de personnes handicapées à l ENST Paris, pour faire un premier bilan de l action engagée au cours de l année du handicap.
- Consultez le dossier

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- CHASSE - Modification des dates de clôture pour les oiseaux migrateurs.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Modification des dates de clôture pour les oiseaux migrateurs.

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Premier bilan de l'action engagée au cours de l'année du handicap
- Le 10 février 2004, Claudie Haigneré et Marie-Thérèse Boisseau, Secrétaire d Etat aux personnes handicapées, tiendront une réunion de travail avec une centaine de chercheurs, industriels, associations de personnes handicapées à l ENST Paris, pour faire un premier bilan de l action engagée au cours de l année du handicap.
- Consultez le dossier

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- > le dossier sur le site du Premier ministre
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- [ lire l'article ]
- Le ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, Jean-François Mattei, reçoit le 9 février 2004 l'ensemble des acteurs de la santé et de l'Assurance maladie, dans le cadre du processus de concertation sur la modernisation de l'Assurance maladie.
- Assurance maladie : Jean-François Mattei reçoit les acteurs de la santé
- [ 09/02/2004 12:44 ]

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=549
- Point de situation au 9/02/04
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=548
- DELEGATIONS DE SIGNATURE
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=541
- Alerte Météo France de niveau 3 (orange)
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Point de situation au 9/02/04
- DELEGATIONS DE SIGNATURE
- Alerte Météo France de niveau 3 (orange)
- 28/01/2004 ALERTE METEO Risque chute de neige et de verglas
- 09/02/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 05/02/2004 recueil des actes administratifs 20 janvier 2004

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=371
- En savoir plus
Du nouveau sur Liste des articles
- Le vote par procuration
- En savoir plus
- En savoir davantage sur la procédure de vote par procuration
- A Paris, les procurations de vote peuvent être délivrées, dans chaque arrondissement, soit par les juges d'instance des tribunaux d'instance soit par les officiers de police judiciaire des commissariats de la police urbaine de proximité.

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- Qui peut en bénéficier ?

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/index.html
- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mise à jour le 9 février 2004

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Thème Logement
- >

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.limousin.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 09/02/2004

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services destinés aux associations - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Les services destinés aux associations
Nouveau lien vers Société de l'information - Les services au profit des professionnels - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Les services au profit des professionnels
Nouveau lien vers Société de l'information - Les secteurs : social, santé et environnement - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Les secteurs : social, santé et environnement
Nouveau lien vers Société de l'information - Les démarches administratives et le développement économique - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Les démarches administratives et le développement économique
Nouveau lien vers Société de l'information - La vie de l\'entreprise - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- La vie de l'entreprise
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Les services destinés aux associations
- Les services au profit des professionnels
- Les secteurs : social, santé et environnement
- Les fiches projets par entrée thématisée (HTML)
- Les démarches administratives et le développement économique
- La vie de l'entreprise

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Publication du rapport "Le repositionnement de l'industrie électronique et du multimédia comme support de services, nouvelles sources de création de valeur",
- Le rapport intégral (1ère partie;
- 2ème partie)
- 09/02/2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Le rapport intégral ( 1ère partie ; 2ème partie )
Nouveau lien vers Document pdf
- Le rapport intégral ( 1ère partie ; 2ème partie )

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Piscines privées : nouvelles mesures
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Sécurité dans les piscines privées
- Piscines privées : nouvelles mesures
- La loi du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines entre en application.
- Gilles de ROBIEN, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du t.
- [26/01/2004 10:39]
- 18 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 290368 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nomination du Professeur Michel ARTHUIS à la présidence du Conseil National pour l'Accès aux Origines Personnelles (CNAOP)
- Inauguration le mardi 10 février 2004 des locaux de l Observatoire National de l Enfance en Danger (09/02/2004)
Du nouveau sur accueil
- Inauguration le mardi 10 février 2004 des locaux de l Observatoire National de l Enfance en Danger (09/02/2004) .

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La Hongrie - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le chemin (.
- La Hongrie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- En mars 1994, la Hongrie dépose sa candidature à l'entrée dans l'Union européenne.

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Chiffres de la délinquance janvier 2004
- Baisse de 2,35% de la délinquance en janvier 2004.

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers marche_du_travail
- Marché du travail (décembre 2003)
Du nouveau sur www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- Marc Cabane, préfet d'Eure-et-Loir Recueil des Actes Administratifs (novembre 2003) Marché du travail (décembre 2003)

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Transport aérien - label et transparence
- Rendre les services accessibles à tous
- Le Premier ministre a lancé, le 9 février 2004 à Lyon, ADELE, le programme gouvernemental "ADministration ELEctronique 2004/2007".
- Le ministère vous invite, au Jardin des Tuileries à Paris, à une promenade photographique sur le logement en France depuis 60 ans.
- le dossier sur le site du Premier ministre
- L'exposition est prolongée jusqu'au 15 février.
- Faire mieux en maîtrisant les dépenses de l'Etat
- Etre à l'écoute constante des usagers
- Développement de l'administration électronique
- découvrir le projet ADELE
- Créer un pacte de confiance avec les Français
- 140 mesures pour la réforme de l'Etat qui reposent sur quatre exigences :

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 09.02.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 09 février 2004 Vous êtes le 112031 visiteur

[ www.aude.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 3ème Régiment de Parachutistes d'Infanterie de Marine
- Actualités 9-2 : Au mois de mai 2004 paraîtra le livre Etre et Durer retraçant la glorieuse histoire du 3° RPIMa. Souscription ouverte dès maintenant. 2-2 : L a sécurité des piscines privées : dossier
Nouveau lien vers La sécurité des piscines privées
- Actualités 9-2 : Au mois de mai 2004 paraîtra le livre Etre et Durer retraçant la glorieuse histoire du 3° RPIMa. Souscription ouverte dès maintenant. 2-2 : L a sécurité des piscines privées : dossier
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- 18-12 : Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004 12-12 Guide méthodologique : L'organisation communale des secours ( fichier Acrobat 805 Ko)
Nouveau lien vers Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés
- 18-12 : Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004 12-12 Guide méthodologique : L'organisation communale des secours ( fichier Acrobat 805 Ko)
Nouveau lien vers Les actualités de la Préfecture et des services de l'Etat dans l'Aude
- Actualités 9-2 : Au mois de mai 2004 paraîtra le livre Etre et Durer retraçant la glorieuse histoire du 3° RPIMa. Souscription ouverte dès maintenant. 2-2 : L a sécurité des piscines privées : dossier
Du nouveau sur www.aude.pref.gouv.fr/index.html
- Souscription ouverte dès maintenant.
- Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004 12-12 Guide méthodologique : L'organisation communale des secours (fichier Acrobat 805 Ko)
- 9-2 : Au mois de mai 2004 paraîtra le livre Etre et Durer retraçant la glorieuse histoire du 3°

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 290360 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3120","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.adae.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.adae.gouv.fr/adele/
- > découvrir le projet ADELE

[ www.webzinemaker.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.webzinemaker.com/creps/
- http://www.webzinemaker.com/creps/

[ www.vosges.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture des Vosges
- Prudence, respectons la limitation de vitesse

[ www.ville.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ville.gouv.fr
- Contact : Centre de ressources DIV : © DIV

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Situation de l'emploi décembre 2003
- Candidatures aux élections cantonales

[ www.var.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- 02/02/2004

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/sedeplacer/securite_routiere/index.htm
- la rubrique sécurité routière a repris la brochure Val d'Oise Equipement.
Nouveau lien vers Service d'ingénierie des Equipements Publics et de l'Environnement (SI2E) - DDE 95
- Pour joindre les services de Gestion de la Route et d'Ingéniérie des Equipements publics et de l'Environnement
Nouveau lien vers Services SGR et SI2E à Cergy Saint Christophe - DDE 95
- Pour joindre les services de Gestion de la Route et d'Ingéniérie des Equipements publics et de l'Environnement , consultez l'organigramme et les modalités d'accès
Nouveau lien vers Service Gestion de la Route - DDE 95
- Pour joindre les services de Gestion de la Route
Nouveau lien vers L'organigramme de la DDE - DDE 95
- Pour joindre les services de Gestion de la Route et d'Ingéniérie des Equipements publics et de l'Environnement , consultez l'organigramme
Nouveau lien vers Mode d'emploi
- (site optimisé pour une résolution d'écran 1024x768 pixels ; consultez le mode d'emploi
Nouveau lien vers Taille moyenne des exploitations
- découvrez le thème agriculture de l'atlas départemental
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/atlas/index.htm
- La DDE et l'ensemble des services de l'État du Val d'Oise proposent plus de 100 cartes et des thèmes différents de l'aménagement du territoire .
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- (site optimisé pour une résolution d'écran 1024x768 pixels ;
- Pour joindre les services de Gestion de la Route et d'Ingéniérie des Equipements publics et de l'Environnement, consultez l'organigramme et les modalités d'accès.
- Nouvelles coordonnées pour deux services localisés à Cergy-Saint Christophe
- Nouveau >
- la rubrique sécurité routière a repris la brochure Val d'Oise Equipement.
- La DDE et l'ensemble des services de l'État du Val d'Oise proposent plus de 100 cartes et des thèmes différents de l'aménagement du territoire.
- découvrez le thème agriculture de l'atlas départemental
- consultez le mode d'emploi pour la visualisation des cartes).

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dossiers du centre de documentation de l'urbanisme
- Les processus de décision dans les opérations d'aménagement. Etude réalisée par ACT consultants, Françoise Rouxel (Docteur en urbanisme, Urbaniste consultant) et Oliver Ratouis (enseignant-chercheur en urbanisme) pour le Ministère de l'Equipement (DGUHC) (2002)
Nouveau lien vers Dossiers du centre de documentation de l'urbanisme
- Acteurs et mémoires des villes nouvelles. Première campagne d'archives orales menée auprès des acteurs de la genèse des villes nouvelles françaises (2002)
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- Première campagne d'archives orales menée auprès des acteurs de la genèse des villes nouvelles françaises (2002)
- Nouveau Les processus de décision dans les opérations d'aménagement.
- Nouveau Acteurs et mémoires des villes nouvelles.
- Etude réalisée par ACT consultants, Françoise Rouxel (Docteur en urbanisme, Urbaniste consultant) et Oliver Ratouis (enseignant-chercheur en urbanisme) pour le Ministère de l'Equipement (DGUHC) (2002)
- 9 février 2004

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
Nouveau lien vers Document pdf
- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité
- Les chiffres du marché du travail en décembre 2003
Nouveau lien vers Ministère de l'emploi : Actualités
- Audition de Monsieur François Fillon par le Haut Conseil à l'intégration - 8 décembre 2003 > Consultez le dossier de presse
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Les stages de formation pour demandeurs d'emploi organisés par l'Etat : En 2002, une diminution largement compensée par la montée en charge des stages de l'Unédic.
- Les chiffres du marché du travail en décembre 2003
- Le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie 1 augmente de 0,5 % au mois de décembre en données corrigées des variations saisonnières (+ 11 100).
- Le contrat de progrès du réseau Anact
- Consulter le communiqué de presse du 20 Janvier 2004.
- 30/01/2004
- 04/02/2004
- 02/02/2004

[ www.tourisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil.htm
- 09 février 2004

[ www.territoire-de-belfort.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Plomb
Nouveau lien vers Logement, habitat
- Logement, Habitat Plomb

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/rntl/
- 6 février 2004 : Les journées nationales 2004 du Réseau national des technologies logicielles RNTL se tiendront les 5 et 6 octobre 2004 à Rennes.
Nouveau lien vers Entretien avec Jean-Michel Yolin
- 9 février 2004 : Entretien avec Jean-Michel Yolin , à l'occasion de la huitième édition du rapport "Internet et Entreprises: Mirages et Opportunités".
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/programmes/siap/
- Le programme SIAP (Internet Action Plan) vient de valider les résultats de son troisième appel à propositions (33 projets retenus pour un financement communautaire de 13 MÇ ). Maintenant une grande partie de l'Europe dispose de services d assistance en ligne à destination du public confronté sur Internet à des contenus illicites ou à caractère pédophile. Le service français est assuré par l'Association des Fournisseurs d'Accès
Nouveau lien vers Grand prix européen IST
- .Les inscriptions pour le prix IST (Technologies de la société de l'information) sont ouvertes. Ce prix, organisé par Euro-CASE avec le soutien du programme IST de la Commission européenne, est ouvert à toute entreprise, organisation et laboratoire qui créent des produits ou des services innovants ayant un fort potentiel de développement. La date limite de réception des dossiers est fixée au 5 mai 2004.
Nouveau lien vers Archives une 2003
- Archives
Nouveau lien vers Contenus et services multimedias
- Jeux vidéo
Nouveau lien vers www.telecom.gouv.fr/faem
- 3 février 2004 : Lancement des appels à projets 2004 du Fonds d'aide à l'édition multimédia.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Maintenant une grande partie de l'Europe dispose de services d assistance en ligne à destination du public confronté sur Internet à des contenus illicites ou à caractère pédophile.
- Lire le communiqué de presse sur Europa
- Les inscriptions pour le prix IST (Technologies de la société de l'information) sont ouvertes.
- Le service français est assuré par l'Association des Fournisseurs d'Accès et de Service Internet (AFA) .
- Le programme SIAP (Internet Action Plan) vient de valider les résultats de son troisième appel à propositions (33 projets retenus pour un financement communautaire de 13 MÇ ).
- La date limite de réception des dossiers est fixée au 5 mai 2004.
- Jeux vidéo
- Il est encore possible de soumettre des projets de sensibilisation dans le cadre de l'appel ouvert en continu dont les dates limites sont le 15 mars 2004 et le 14 juin 2004.
- Ce prix, organisé par Euro-CASE avec le soutien du programme IST de la Commission européenne, est ouvert à toute entreprise, organisation et laboratoire qui créent des produits ou des services innovants ayant un fort potentiel de développement.
- 9 février 2004 : Entretien avec Jean-Michel Yolin, à l'occasion de la huitième édition du rapport "Internet et Entreprises: Mirages et Opportunités".
- 6 février 2004 : Les journées nationales 2004 du Réseau national des technologies logicielles RNTL se tiendront les 5 et 6 octobre 2004 à Rennes.
- 3 février 2004 : Lancement des appels à projets 2004 du Fonds d'aide à l'édition multimédia.
- 2 février 2004 : La Commission européenne et la Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications (CEPT) ont signé un protocole d'accord pour soutenir les nouvelles technologies de communication sans fil.

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- - Nominations des rapporteurs
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Claudie Haigneré a annoncé la création d'une mission chargée de procéder à l'examen des crédits des laboratoires publics
- - Communiqué de presse
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- Une consultation en ligne permet le recueil des observations et propositions de de la communauté scientifique et du public.
- Pour participer
- Post-doctorants : campagne 2004 - Recrutement de 200 jeunes docteurs
- Nominations des rapporteurs
- Insistant sur l'enjeu stratégique que constitue le dépôt de brevets pour notre Nation, Claudie Haigneré a détaillé l'ensemble des mesures mises en place dans ce domaine, conformément à l'engagement pris lors de la présentation du Plan Innovation.
- Dans la perspective de la future Loi d'orientation pour la Recherche, le ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies prépare une large concertation avec la communauté scientifique, les acteurs sociaux et économiques, les collectivités et l'ensemble des citoyens concernés par l'avenir de la recherche.
- Consutation en ligne
- Colloque "Le brevet, vecteur de valorisation de la recherche"
- Allocution de la ministre

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- AVIS DE CONCOURS : le ministère de l'Equipement, des transports et du logement recrute sur titres et travaux des chargés des recherche de 2ème classe et des Directeurs de recherche de 2ème classe ; inscription avant le 5 mars 2004 ( fiche )
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- L'arrêté du 3 octobre 2003 a reconnu l'état de catastrophe naturelle dans le Tarn pour les communes de lire en page sécurité:Le RAPPORT d' ACTIVITE DES SERVICES de l'ETAT dans le département du Tarn en 2002 a été présenté par Christian SAPEDE, Préfet du Tarn, au Conseil Général du Tarn le 16/10/2003;
- inscription avant le 5 mars 2004 (fiche)Demande de NON GAGE pour obtenir un certificat de situation des véhicules.
- ELECTIONS : les informations sur les prochaines élections sur ce siteAVIS DE CONCOURS : le ministère de l'Equipement, des transports et du logement recrute sur titres et travaux des chargés des recherche de 2ème classe et des Directeurs de recherche de 2ème classe ;

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- Etablissements sociaux et médico-sociaux : arrêté du 30 janvier 2004 fixant le cadre normalisé de présentation du compte administratif
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- Rapports d'évaluation des 25 sites pilotes CLIC
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- Lutte contre la publicité sexiste
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- Rapports d'évaluation des 25 sites pilotes CLIC (04/02/04)
- Projet de loi relatif au dialogue social et à la formation professionnelle (03/02/04)
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- Dans l'édition de Novembre 2003 du « Complément aux cartes aéronautiques », les zones réglementées et dangereuses suivantes ont été omises : R21, R68, R 122, R 123, D 12, D 14 et D 15, ainsi que les TSA (zones de ségrégation temporaire). Vous trouverez le descriptif de ces zones dans l'AIP en partie ENR 5.2
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- Pour illustrer les informations qui sont parues aux amendements 02 et 03/04 relatives aux modifications des espaces dans les régions de Lyon-Clermond Ferrand et Strasbourg-Colmar, le SIA publiera le 26 février 2004 deux suppléments cartographiques disponibles simultanément sur le site.
- Dans l'édition de Novembre 2003 du « Complément aux cartes aéronautiques », les zones réglementées et dangereuses suivantes ont été omises : R21, R68, R 122, R 123, D 12, D 14 et D 15, ainsi que les TSA (zones de ségrégation temporaire).

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- SANTE - Grippe aviaire : où s'informer en ligne ?
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- INVESTISSEMENT LOCATIF : 12 critères pour rendre un logement décent.
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- IMPOT 2004 SUR LE REVENU - Les nouveautés fiscales : réduction d'impôt, barème, prime pour l'emploi...
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- CHASSE - Dates de clôture pour les oiseaux de passage et gibier d'eau.
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- IMPOT SUR LE REVENU - 1er acompte provisionnel avant le 16 février 2004.
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- Projet de loi sur l'autonomie de la Polynésie ( portant statut - complétant le statut )
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- Projet de loi sur l'autonomie de la Polynésie ( portant statut - complétant le statut )
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- Projet de loi relatif à la régulation des activités postales
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- Rapport de M. Yannick TEXIER, sur le projet de loi portant habilitation du Gouvernement à transposer, par ordonnances, des directives communautaires
- Rapport de M. André BOYER, sur le projet de loi Organisation internationale du travail - ratification de plusieurs conventions
- Rapport d'information de M. Marc MASSION, Les comptes du Sénat (exercice 2002)
- Questions sociales et santé
- Question orale avec débat sur l'épidémie de légionellose
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- Proposition de loi de M. Alain VASSELLE et plusieurs de ses collègues, relative à la création d'une assurance dépendance
- Projets/propositions de loi - résolutions
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- Projet de loi de M. Jean-François MATTEÏ, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- Projet de loi de M. Jean-François MATTEÏ, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Projet de loi de M. Francis MER, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, portant ratification d'une ordonnance relative à l'élection des membres des chambres de commerce et d'industrie
- Pouvoirs publics et Constitution
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- Police et sécurité
- PME, commerce et artisanat
- Ordre du jour
- Nouvelle charte graphique du site Internet du Sénat : mise en place vendredi 30 janvier
- N° 868 du 2 février 2004
- N° 11 - février 2004
- Mission commune d'information "La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise"
- Mardi 10 février 2004
- Logement et urbanisme
- Lire le dossier
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- Les Nouvelles du Sénat
- Les meilleurs apprentis de France au Sénat : Exposition des oeuvres sous chapiteau (Terrain de Longue Paume) et Remise des Médailles d'Or du Concours National « Un des Meilleurs Apprentis de France »(le mardi 10 février)
- Les initiatives du Sénat en direction des Entreprises
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- Les 150 meilleurs apprentis de France récompensés au Sénat par Christian Poncelet et Jean-Pierre Raffarin
- Le Sénat organise deux séances d'auditions publiques sur le projet de loi handicap
- Le Président du Sénat
- Le mensuel d'actualité sénatoriale
- Le Journal du Sénat
- La Société nationale des meilleurs ouvriers de France présente une exposition des oeuvres des meilleurs apprentis de France dans les Jardins du Luxembourg, du 6 au 12 février 2004
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- La commission des affaires culturelles souligne l'absolue nécessité d'une concertation sur la recherche en France.
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- Débat sur les travaux de la mission d'information commune sur la canicule, mardi 10 février, en séance publique
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- Prise de fonctions de M. BARTHELEMY
- Pour tout savoir sur les publications et éditeurs concernés, consulter le communiqué ci-joint en cliquant sur le titre de la présente annonce
- Monsieur Jacques BARTHELEMY, nouveau préfet de Seine-et-Marne a pris ses fonctions le lundi 9 février 2004.
- Les publications périodiques éditées par les sociétés, collectivités locales et associations sont soumises au dépôt légal.
- Le dépôt légal des publications périodiques

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- 03-02-2004 : Quelques conseils pour prendre la route :
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- 06-02-2004 : Comité Interministériel de Sécurité Routière :
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Pour prendre la route en toute sécurité, la Sécurité Routière met à votre disposition des dépliants d'informations : « comment bien préparer son voyage ?
- Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin a présidé le 13 janvier son quatrième Comité interministériel de Sécurité routière.
- » , « bien voir pour bien conduire », « la sécurité des enfants en voiture », « la fatigue au volant », « les dangers de la vitesse ».
- 06-02-2004 : Comité Interministériel de Sécurité Routière :
- 03-02-2004 : Quelques conseils pour prendre la route :

[ www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Contôle automatisé
- Les cartes des radars

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- La situation du marché du travail à fin décembre 2003 Visualiser la page
Du nouveau sur www.sdtefp-lorraine.travail.gouv.fr/index.html
- La situation du marché du travail à fin décembre 2003 Visualiser la page

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- Formulaires - Prud'hommes 2002 - ANNONCE : offre d'emploi (chargé(e) de mission FSE )
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- Formulaires - Prud'hommes 2002 - ANNONCE : offre d'emploi (chargé(e) de mission FSE )
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- Formulaires - Prud'hommes 2002 - ANNONCE : offre d'emploi (chargé(e) de mission FSE )
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- Liens - Conférence Régionale du Travail 2003
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- Prud'hommes 2002 - ANNONCE : offre d'emploi (chargé(e) de mission FSE ) Liens
- Formulaires
- Conférence Régionale du Travail 2003

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- DRTEFP de Bretagne : Taxe d'apprentissage : le financement
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- Taxe d'apprentissage : le financement
- Communiqué de presse sur les derniers chiffres du marché du travail
- 05 février 2004 DRTEFP de Bretagne :
- 02 février 2004 DRTEFP de Bretagne :

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- Principes généraux (page 3 du dossier de presse) - Dossier pratique (page 16 du dossier de presse)
- ò VOTE PAR PROCURATION
- ò REGIONALES 2004 : UN NOUVEAU MODE DE SCUTIN
- ò REGIONALES 2004 : DÉPOT DES CANDIDATURES
- ò LISTE DES CANTONS RENOUVELABLES EN SAONE-ET-LOIRE EN 2004
- ò INTERNET DÉCLARÉ D'UTILITÉ TOUT PUBLIC
- ò ELECTIONS CANTONALES : DÉCLARATION DE CANDIDATURE
- ò DOSSIER DE PRESSE - RÉGIONALES, CANTONALES 2004
- ò DECENTRALISATION
- ò 2 RADARS AUTOMATIQUES EN SAÔNE-ET-LOIRE ( MÂCON ET CHALON) POUR FAIRE RALENTIR
- LETTRE DE LA SÉCURITÉ : JANVIER 2004
- Généralités : La procuration en quelques points : C'est pour un électeur absent ou empêché, la possibilité de choisir un autre électeur pour accomplir .
- FORÊT DU MORVAN : ATTENTION AUX CHUTES D'ARBRES
- En savoir plus.
- ELECTIONS CANTONALES 21 ET 28 MARS 2004 - DECLARATION DE CANDIDATURE
- Consultez la carte des radars
- AUTUN NORD BEAUREPAIRE-EN-BRESSE CHALON-NORD CHALON-SUD LA CLAYETTE CLUNY CUISEAUX CUISERY DIGOIN EPINAC GIVRY LA GUICHE ISSY-L'EVEQUE .
- AIDE AU TRANSPORT DE FOURRAGES : PROLONGATION DU DISPOSITIF
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- FORÊT DU MORVAN : ATTENTION AUX CHUTES D'ARBRES
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- AIDE AU TRANSPORT DE FOURRAGES : PROLONGATION DU DISPOSITIF
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- ELECTIONS CANTONALES 21 ET 28 MARS 2004 - DECLARATION DE CANDIDATURE
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- Le 09 février 2004

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Hôpital 2007
- 4. Hôpital 2007
Nouveau lien vers La grippe aviaire (ou grippe du poulet ou influenza aviaire)
- 2. Grippe aviaire
Nouveau lien vers Campagne budgétaire pour 2004 des établissements sanitaires financés par dotation globale
- . Campagne budgétaire pour 2004 des établissements sanitaires financés par dotation globale (03/02/04)
Nouveau lien vers Le plan cancer a 10 mois
- 1. Le plan cancer a 10 mois
Nouveau lien vers Première étape du processus de concertation sur la modernisation de l'Assurance Maladie
- . Première étape du processus de modernisation de l'Assurance Maladie (06/02/04)
Nouveau lien vers Epidémie de grippe aviaire en Asie de l'Est et du Sud Est
- . Conclusions du rapport IGF/IGAS sur l assurance de responsabilité civile médicale (06/02/04)
Nouveau lien vers Réévaluation des médicaments à service médical rendu insuffisant
- . Réévaluation des médicaments à service médical rendu insuffisant (05/02/04)
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- . Hospitalisation à domicile (HAD) : une réforme globale attendue par les malades (04/02/04)
Nouveau lien vers Rapport du Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie
- 3. Rapport du Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie
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- Réévaluation des médicaments à service médical rendu insuffisant (05/02/04)
- Première étape du processus de modernisation de l'Assurance Maladie (06/02/04)
- Le plan cancer a 10 mois
- Hospitalisation à domicile (HAD) : une réforme globale attendue par les malades (04/02/04)
- Conclusions du rapport IGF/IGAS sur l assurance de responsabilité civile médicale (06/02/04)
- Campagne budgétaire pour 2004 des établissements sanitaires financés par dotation globale (03/02/04)

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Date de modification vendredi 06 février 2004

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Date de modification vendredi 06 février 2004

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- DDE de la Réunion - 09/02/2004
- 9 février - Le livre "4 siècles de défis" de Daniel Vaxelaire est disponible
Nouveau lien vers 9 février - Le livre "4 siècles de défis" de Daniel Vaxelaire est disponible
- 9 février - Le livre "4 siècles de défis" de Daniel Vaxelaire est disponible
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- DDE de la Réunion - 09/02/2004

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Nouveau lien vers Education : publication d'un nouveau décret - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le ministre de l'Education nationale a présenté en Conseil des ministres le 4 février un décret relatif aux cotisations versées aux organismes gestionnaires des régimes de retraite complémentaire, au ...
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Le ministre de l'Education nationale a présenté en Conseil des ministres le 4 février un décret relatif aux cotisations versées aux organismes gestionnaires des régimes de retraite complémentaire, au .
- Existe-t-il une retraite minimale ?
- Education : publication d'un nouveau décret

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Du nouveau sur bas-gauche
- 08.02.2004

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- rapport ecole navale 2003
Du nouveau sur www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr/date.htm
- 8 février 2004
Du nouveau sur Marine Nationale : trouver un emploi, recrutement de personnel civil et militaire
- rapport ecole navale 2003

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Nouveau lien vers Communiqué de presse : Mission d'expertise contradictoire des données budgétaires des laboratoires publics : nomination des rapporteurs
- - Nominations des rapporteurs
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Claudie Haigneré a annoncé la création d'une mission chargée de procéder à l'examen des crédits des laboratoires publics
- - Communiqué de presse
Nouveau lien vers 2ème appel à projets 2003 : Usages de l'Internet
- La date limite de réception des dossiers pour l'appel à projets "Usages de l'internet" est fixée au 29 février 20 http://www.recherche.gouv.fr/ appel/2003/usagesinternet2.htm
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Une consultation en ligne permet le recueil des observations et propositions de de la communauté scientifique et du public.
- Pour participer
- Post-doctorants : campagne 2004 - Recrutement de 200 jeunes docteurs
- Nominations des rapporteurs
- Insistant sur l'enjeu stratégique que constitue le dépôt de brevets pour notre Nation, Claudie Haigneré a détaillé l'ensemble des mesures mises en place dans ce domaine, conformément à l'engagement pris lors de la présentation du Plan Innovation.
- Dans la perspective de la future Loi d'orientation pour la Recherche, le ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies prépare une large concertation avec la communauté scientifique, les acteurs sociaux et économiques, les collectivités et l'ensemble des citoyens concernés par l'avenir de la recherche.
- Consutation en ligne
- Colloque "Le brevet, vecteur de valorisation de la recherche"
- Allocution de la ministre

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Signature du Schéma gérontologique du Puy-de-Dôme le 4 février 2004
- Signature du contrat d'agglomération d'Aurillac
- Signature des contrats d'agglomération de Montluçon, Moulins et Vichy
- Pierre MONGIN, Préfet de la région d'Auvergne a procédé, le lundi 2 février 2004, à la signature des contrats d'agglomération de Montluçon, Moulins et Vichy, entre le Conseil Général de l'Allier et les trois communautés d'agglomération.
- Modalités du dépôt de candidature
- Mise à jour : 9 février 2004
- Mardi 3 février 2004, signature du contrat d'agglomération conclu entre l'Etat et la communauté d'agglomération d'Aurillac par Pierre MONGIN, Préfet de la région d'Auvergne, Alain RIGOLET, Préfet du Cantal et Jacques MEZARD, Président de la Communauté d'Agglomération d'Aurillac.
- Lire le communiqué
- Les premiers chiffres de l'emploi en Auvergne au mois de décembre 2003
- Les décisions prises par la CDEC ne sont communicables qu'après épuisement des délais légaux de recours.
- Les décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial du Puy-de-Dôme au mois de novembre 2003
- Le Premier Ministre a présenté le nouveau plan stratégique du Gouvernement pour le développement de l'administration électronique : "ADELE" (ADministration ELEctronique 2004/2007).
- Le nombre de demandes d'emploi de catégorie 1 a continué d'augmenter en décembre, pour atteindre 43 414 en données brutes en Auvergne.
- L'année 2003 se termine avec une situation alourdie de + 3,9 % sur un an, qui reste néanmoins en retrait du rythme national (+ 6%)
- En savoir plus
- Elections cantonales et régionales les 21 et 28 mars 2004
- Elections cantonales des 21 et 28 mars 2004
- Comité de pilotage régional de mise en oeuvre du plan gouvernemental d'extension de la couverture territoriale en téléphonie mobile en Auvergne (21/01/2004)
- Allocution du Préfet de la région d'Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme
- Ainsi, avant la fin de l'année 2006, l'ensemble des démarches pourront être accomplies à distance, par téléphone ou par internet.
- Administration électronique : 140 mesures pour la Réforme de l'Etat

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- Aujourd'hui sur Public Sénat

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- www.prospective.org

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
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- Album photos
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- 01/02/04 : Le Président demande au Premier ministre de désigner une mission d'enquête auprès du Tribunal de Nanterre
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- 29/01/04 : Le Premier ministre a reçu un rapport sur "le logement étudiant et les aides personnalisées"
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- 3. Le Premier ministre présente la réforme de solidarité pour les personnes dépendantes
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez dès à présent poser vos questions sur www.
- Prévention et lutte contre les maladies infectieuses
- Plan cancer : pour une offre de soins d'excellence sur tout le territoire
- Mardi 3 février 2004, Nicole Ameline, ministre déléguée à la Parité et à l'Egalité professionnelle, auprès du ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité, a rencontré les directeurs des ressources humaines de 30 grandes entreprises françaises.
- Le site www.
- Le projet de loi prévoit que, dans les établissements scolaires, "le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit".
- Le Premier ministre était en déplacement à Lyon lundi 9 février, en compagnie du secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat, Henri Plagnol, pour présenter le nouveau plan stratégique du Gouvernement pour le développement de l'administration électronique (voir le discours du Premier ministre).
- Le ministre délégué à la famille, Christian Jacob a présenté, mercredi 4 février 2004 en Conseil des ministres, un projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux.
- Le ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, Jean-François Mattei, a présenté une communication sur la prévention et la lutte contre les maladies infectieuses, lors du Conseil des ministre du 4 février.
- Le ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées est revenu sur les actions menées dans le cadre du Plan cancer, lors d'une conférence de presse mardi 3 février 2004.
- Le Gouvernement entend en effet mieux faire connaître et revaloriser ces métiers de service essentiels aux familles et à la petite enfance.
- Laïcité : le projet de loi examiné à l'Assemblée nationale
- Jean-François Mattei a rappelé les grands axes de ce plan, "qui s'inscrit dans la perspective de la priorité présidentielle de mobilisation nationale contre le cancer".
- fr vous invite à dialoguer en direct lundi 9 février à partir de 18h avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah, sur le thème de l'adolescence .
- Familles : revaloriser les métiers d'accueil de la petite enfance
- Egalité professionnelle : l'innovation sociale au service de la performance économique
- Dans le contexte de l'apparition de plusieurs maladies infectieuses, le Gouvernement entend apporter une réponse précoce, coordonnée et interministérielle.
- Dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics, le Premier ministre intervient le 3 février à l'Assemblée nationale.
- Ces responsables appartiennent au groupe Germe, impliqué dans la mise en oeuvre de l'égalité professionnelle hommes/femmes.
- C'est en ce sens que Jean-Pierre Raffarin a présenté à la Caisse d'Allocations Familiales de Lyon 140 mesures concrètes.
- C'est de ce sujet majeur que traitera la Conférence de la famille 2004.
- Adolescence : dialoguez en direct avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah lundi 9 février à 18h sur www.
- Administration électronique : 140 mesures pour la Réforme de l'Etat
- "ADELE" (ADministration ELEctronique 2004/2007) s'inscrit dans la volonté du Gouvernement de faire de l'administration électronique "un levier majeur de la réforme de l'État".
- 9/2/2004 11:20
- 29/01/04 : Le Premier ministre a reçu un rapport sur "le logement étudiant et les aides personnalisées"
- [ 06/02/2004 17:03 ]
- [ 05/02/2004 13:27 ]
- [ 04/02/2004 12:43 ]
- [ 04/02/2004 11:57 ]
- [ 03/02/2004 15:40 ]
- [ 03/02/2004 15:09 ]
- 01/02/04 : Le Président demande au Premier ministre de désigner une mission d'enquête auprès du Tribunal de Nanterre

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
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- ------------ Présentation des statistiques de la délinquance à Paris pour l'année 2003
Nouveau lien vers Mise en service du 3ème radar fixe sur le périphérique
- ------------ Mise en service du 3ème radar fixe de contrôles automatiques de la vitesse sur le boulevard périphérique parisien le samedi 24 janvier à partir de 0h
Nouveau lien vers Poursuite de la baisse de la délinquance à Paris en janvier 2004
- Poursuite de la baisse de la délinquance à Paris au mois de janvier 2004
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- Présentation des statistiques de la
- Poursuite de la baisse de la
- délinquance à Paris pour l'année 2003
- délinquance à Paris
- au mois de janvier 2004
- ------------

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- 12 fevrier 2004 - 1. Vente
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- 12 fevrier 2004 - 1. Vente judiciaire par voie d'enchères publiques ; 2. Ventes aux enchères publiques du 12 février 2004 : Programme & catalogue
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Ventes aux enchères publiques du 12 février 2004 : Programme & catalogue des ventes
- Vente judiciaire par voie d'enchères publiques ;
- Dossiers [28-1-04] - Discours [1-2-04]
- Actualités [6-2-04] Concours [28-1-04]
- 12 fevrier 2004 - 1.

[ www.poitou-charentes.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.poitou-charentes.pref.gouv.fr/index.html
- Le contrat de plan Etat-Région est révisé

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Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 2/02/2004

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- [ Contacts ] [ Liens ] [ Plan du site
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- [ Contacts ] [ Liens
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- [ Contacts
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- Marchés publics
Nouveau lien vers Le Plan
- Accès Intranet / Extranet
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- © 2003 - Commissariat général du Plan - Clause de non-responsabilité
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- La... ... +
- Avis de consultation / Marché public (05/02/2004)
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Nomination de quatre coordinateurs (15/01/2003)
- [ Dans le cadre de la transformation du Plan et de sa nouvelle mission sur la prospective de l'Etat stratège, Alain Etchegoyen, Commissaire au Plan, vient de nommer quatre coordinateurs ... ... +
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Plusieurs séries de publications... ... +
- Les NOTES d'ALEPH (26/01/2004)
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- Plusieurs séries de publications.
- Nomination de quatre coordinateurs (15/01/2003) [ Dans le cadre de la transformation du Plan et de sa nouvelle mission sur la prospective de l'Etat stratège, Alain Etchegoyen, Commissaire au Plan, vient de nommer quatre coordinateurs.
- Les NOTES d'ALEPH (26/01/2004) [ Le groupe de projet ALEPH centré sur les méthodes et les résultats de la prospective, publie régulièrement des documents d'analyse et de synthèse.
- [Contacts] [Liens] [Plan du site]
- Avis de consultation / Marché public (05/02/2004) [ Le Commissariat général du Plan lance une consultation pour la réalisation d'une étude sous forme d'enquête sur le thème : "Citoyens et usagers face aux évolutions des services publics marchands".
- Accès Intranet / Extranet
- 2003 - Commissariat général du Plan - Clause de non-responsabilité

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- Dès son discours de politique générale, le 3 juillet 2002, le Premier ministre avait déclaré que la France devait "redonner t... lire la suite

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- Dès son discours de politique générale, le 3 juillet 2002, le Premier ministre avait déclaré que la France devait "redonner t.
- 9 Février 2004
- 03-02-2004 2004 : priorité à l'emploi

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- DELEGATIONS DE SIGNATURE
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- délégations de signatures, avis de concours, secteurs des gardes ambulancières
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- Coupure de l'Autoroute A21 Rocade de Lens dans les deux sens le 6/2 de 18 à 24h
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- Point de situation du 3/2/04
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- Point de situation du 2/02/04
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- Point de situation du 30-01-04
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=521
- Point de situation au 12-01-04
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- Arrêté à télécharger
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- Point de situation du 30-01-04
- Point de situation du 3/2/04
- Point de situation du 2/02/04
- Point de situation au 12-01-04
- délégations de signatures, avis de concours, secteurs des gardes ambulancières
- DELEGATIONS DE SIGNATURE
- Coupure de l'Autoroute A21 Rocade de Lens dans les deux sens le 6/2 de 18 à 24h
- Arrêté à télécharger
- 30/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 22/01/2004 Annonces Légales Arrêté préfectoral pour l'année 2004
- 12/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 05/02/2004 recueil des actes administratifs recueil spécial n°3 du 02/02/04
- 05/02/2004 recueil des actes administratifs 20 janvier 2004
- 04/02/2004 Sécurité routière conditions de circulation difficiles
- 03/02/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 02/02/2004 Santé LEGIONELLOSE

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Du nouveau sur Liste des articles
- Pour le premier tour de scrutin les déclarations de candidature pourront être déposées du lundi 16 février au vendredi 20 février 2004, de 9 heures à 17 heures ;
- Pour en savoir davantage: cliquez sur dossier spécifique "élections régionales"
- Les déclarations de candidatures pour les élections régionales des 21 et 28 mars 2004 se feront, pour l Ile de France, au bureau des élections et des affaires générales de la préfecture de Paris, 50 avenue Daumesnil à Paris 12ème (métro gare de Lyon).
- le samedi 21 février de 9 heures à 12 heures et le lundi 23 février 2004 de 9 heures à 12 heures.
- ELECTIONS REGIONALES DES 21 ET 28 MARS 2004

[ www.paca.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Direction Régionale de l'Equipement
- 05 fevrier 2004

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Bref "Picardie Emploi" n° 106 du mois de FEVRIER 2004 (format Acrobat)
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise
- Cliquez ici
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- Consulter
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Volontariat de cohésion sociale et de solidarité : Vous avez entre 18 et 28 ans et désirez accomplir une mission d'intérêt général Cliquez ici
- Examen de conducteur de Taxi Consulter
- 106 du mois de FEVRIER 2004 (format Acrobat) Consultez la rubrique Informations Générales pour les anciens numéros

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
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- 09 février 2004 : RAPPEL : quelques entreprises n'ont toujours pas renvoyé la déclaration des émissions de gaz à effet de serre ( la télécharger) dans le cadre de l'élaboration du plan national d'allocation de quotas (voir lettre d'envoi ). La réponse doit impérativement parvenir à la DRIRE dans les plus brefs délais.
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- 09 février 2004 : RAPPEL : quelques entreprises n'ont toujours pas renvoyé la déclaration des émissions de gaz à effet de serre ( la télécharger) dans le cadre de l'élaboration du plan national d'allocation de quotas (voir lettre d'envoi ). La réponse doit impérativement parvenir à la DRIRE dans les plus brefs délais.
Nouveau lien vers Environnement : la légionellose
- 06 février 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais.
Nouveau lien vers Déclaration annuelle des émissions polluantes 2003
- 09 février 2004 : RAPPEL : le questionnaire annuel sur le bilan des rejets industriels (rejets 2003) doit être retourné à la DRIRE avant le 15 février 2004 ( télécharger le questionnaire)
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Menu
- Dernière mise à jour : 06/02/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- RAPPEL : quelques entreprises n'ont toujours pas renvoyé la déclaration des émissions de gaz à effet de serre (la télécharger) dans le cadre de l'élaboration du plan national d'allocation de quotas (voir
- point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais.
- lettre d'envoi).
- La réponse doit impérativement parvenir à la DRIRE dans les plus brefs délais.
- 09 février 2004 : RAPPEL : le questionnaire annuel sur le bilan des rejets industriels (rejets 2003) doit être retourné à la DRIRE avant le 15 février 2004 (télécharger le questionnaire)
- 09 février 2004 :
- 06 février 2004 :

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Du nouveau sur Document sans titre
- Le Schéma gérontologique départemental 2003-2007 vient d'être signé
- Le Schéma départemental de l'Enfance de la Nièvre 2003-2006 a été signé
- Le bilan de la délinquance de l'année 2003
- En savoir plus.
- Arrivée de M. Jean-François Moniotte, Directeur des Services de Cabinet du Préfet
Nouveau lien vers Actualités de la préfecture de la Nièvre
- En savoir plus...
Nouveau lien vers Actualités de la préfecture de la Nièvre
- En savoir plus..
Nouveau lien vers Actualités de la préfecture de la Nièvre
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[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd005/index.html
- 9 Janvier 2004
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- guide pratique de la VAE avec le creps paca.
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- les résultats 2003 des pôles du site d'Aix
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- validation des acquis
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- formation tutorale
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- formations secourisme, bnssa, permis mer
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- préparations de concours
Nouveau lien vers www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/formations.htm
- > le programme des formations du site d'Aix 2004/2005 est désormais en ligne
- Brevets d'Etat Brevets Professionnel (BP)
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- (VAE) Qui peut en bénéficier ?
- Quels sont les diplômes concernés ?
- Quels sont les démarches à effectuer ?
- Qu'est-ce que la validation des acquis de l'expérience ?
- les résultats 2003 des pôles du site d'Aix
- les dossiers d'inscription des formations tronc commun sont en ligne, ceux des formations spécifiques le seront début mars.
- le programme des formations du site d'Aix 2004/2005 est désormais en ligne >
- le programme des formations 04/05 est en ligne : Brevets d'Etat Brevets Professionnel (BP) formations secourisme, bnssa, permis mer préparations de concours formation tutorale validation des acquis
- guide pratique de la VAE avec le creps paca.
- 5 pôles espoirs : escrime basket-ball gymnastique rythmique motocyclisme trial natation synchronisée >
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Il permet d'acquérir un minimum de connaissances de l'environnement juridique et de se prémunir des risques engendrés par des actes de violence et des manifestations d'incivilités.
- en savoir plus
- Disponible dans vos DDJS, ce guide est destiné aux bénévoles agissant au sein des clubs.
- De nouvelles questions - réponses sont en

[ www.mjsbretagne.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjsbretagne.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Jeunesse et Sports-Bretagne 2003 - Dernière mise à jour : le 4 février 2004 - Tous droits de reproduction réservés.

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd047/index.html
- vous avez - de 26 ans et souhaitez agir en faveur de l'environnement .
- mise à jour le 06/02/2004
- l'opération 1000 défis pour ma planète vous concerne
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- Evaluation des C.E.L. rapport carte1 - carte 2
Nouveau lien vers www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/projets_locaux/images/celscommunes.gif
- carte1 - carte 2
Nouveau lien vers www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/projets_locaux/images/cels2004.gif
- carte1 - carte 2
Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/index.html
- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mise à jour le 2 février 2004

[ www.milledefis-aquitaine.org ] liens documents
Nouveau lien vers www.milledefis-aquitaine.org
- l'opération 1000 défis pour ma planète vous concerne

[ www.midi-pyrenees.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers [DDE 65] Inforoute - Service hivernal
- Inforoute - Service hivernal

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Aïd-el-Kébir
Du nouveau sur Document sans titre
- Aïd-el-Kébir
- 29/01/2004

[ www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Etablissements recevant du public
Nouveau lien vers Document pdf
- 27/01/04 - Plan vigipirate
Nouveau lien vers Document pdf
- 03/02/04 - Redéploiement des forces de police et de gendarmerie dans le département
Nouveau lien vers Document pdf
- Levée du Plan Grand Froid en Meurthe-et-Moselle
Du nouveau sur www.meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr/index.html
- 03/02/04 - Redéploiement des forces de police et de gendarmerie dans le département
- 03/02/04 - Levée du Plan Grand Froid en Meurthe-et-Moselle
- 01/02/04 Etablissements recevant du public

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Réunion de la commission départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA) du 28 janvier 2004
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Présentation du rapport du Sénat
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Réunion de la commission départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA) du 28 janvier 2004
- Présentation du rapport du Sénat

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date du site
- 09 février 2004

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la lozère, Remontée du niveau de naussac
- Remontée du niveau du barrage de Naussac

[ www.lorraine.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DRIRE
- Constructibilité dans le bassin ferrifère nord lorrain

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.loire.equipement.gouv.fr/route/temporaire/021203/index.htm
- - A47 : Givors -> St Etienne sur 2 voies le 5 février à 17h
- - A47 : Givors -> St Etienne sur 2 voies le 5 février
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- St Etienne sur 2 voies le 5 février à 17h (04/02/04)
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- Le site 'ouaibe' des voies rapides urbaines dans le sud du département.

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- La Charte départementale du Plan Départemental d'Insertion des travailleurs handicapés
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- Les radars automatiques
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- l'aéroport de Nantes-Atlantique
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- le communiqué de presse
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- L'Agenda de la CommunicationTerritoriale de l'Etat (ACTE)
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- Prévention
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- Les radars automatiques
- les élections régionales : le communiqué de presse
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- Le relevé de décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) du jeudi 8 février 2004.
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- La lutte contre les termites
- La Charte départementale du Plan Départemental d'Insertion des travailleurs handicapés
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- > le discours du 28 janvier
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- prolongation jusqu'au 15 février :
- Exposition "Le logement
- en France : 60 ans en images" .
- 4 février - Colloque "Propriété pour tous".
- 2 février - Colloque de la Fondation Abbé Pierre.

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- vendredi 30 janvier 2004
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- Tableau de bord économique et financier des départements de la Haute-Vienne , de la Creuse
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- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : arrêté du 31 décembre 2003 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau en 2004 .

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- Vous avez des projets européens : Appelez le numéro indigo :
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- - L'autorité parentale - janvier 2004
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- 09.02.04 : Dominique PERBEN, Garde des Sceaux Ministre de la Justice, recevra le jeudi 12 février prochain, la mère et le compagnon de Sébastien NOUCHET
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- - Communiqué de presse du 05.02.04
- 05.02.04 : Communiqué de presse Rappels concernant le projet de loi relatif à l'adaptation de la Justice aux nouvelles formes de criminalité, dit "Perben II" .
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- 04.02.04 : Communiqué de presse Premières offres d'indemnisation faites par les assureurs aux familles des victimes de Charm-el-Cheikh.
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- 02.02.04 : Dominique PERBEN a reçu aujourd hui la chanteuse Shirel à la suite des propos antisémites tenus à son encontre ce weekend.
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- 02.02.04 : Communiqué de presse : Dominique PERBEN se rendra à l'ENM le 5 février 2004
- 02.02.04 : Communiqué de presse :
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- 05.02.04 : Discours de Dominique Perben à l'occasion de la prestation de serment des auditeurs de justice à l'ENM
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- - Discours de Dominque Perben le 05.02.04
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- L'autorité parentale - janvier 2004
- Dossier législatif sur le site du Sénat
- Dossier législatif sur du Sénat 08.01.04 : Le projet de loi relatif au divorce a été adopté par le sénat :
- Discours de Dominque Perben le 05.02.04 29.01.04 : Examen du Projet de loi réformant le statut de certaines professions judiciaires, des experts judiciaires et des conseils en propriété industrielle, en deuxième lecture
- Dernière mise à jour : 9 février 2004
- Communiqué de presse du 05.02.04
- 09.02.04: Dominique PERBEN, Garde des Sceaux Ministre de la Justice, recevra le jeudi 12 février prochain, la mère et le compagnon de Sébastien NOUCHET
- 05.02.04 : Le projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
- 05.02.04: Discours de Dominique Perben à l'occasion de la prestation de serment des auditeurs de justice à l'ENM
- 05.02.04: Communiqué de presse Rappels concernant le projet de loi relatif à l'adaptation de la Justice aux nouvelles formes de criminalité, dit "Perben II".
- 04.02.04: Communiqué de presse Premières offres d'indemnisation faites par les assureurs aux familles des victimes de Charm-el-Cheikh.
- 02.02.04 : Dominique PERBEN a reçu aujourd hui la chanteuse Shirel à la suite des propos antisémites tenus à son encontre ce weekend.
- 02.02.04: Communiqué de presse : Dominique PERBEN se rendra à l'ENM le 5 février 2004

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- Dernière Mise à jour le 05/02/04

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- Sécurité Routière
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- Sécurité Routière : Les Chiffres 2003

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- www.junior.senat.fr
- Sénat Junior

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- PROGRAMME NATIONAL "BIEN VIEILLIR"
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- ENTRETIENS DANS LE CADRE DES NOUVELLES MESURES CONTRE LE DOPAGE
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- Agenda du ministre Interventions médias du ministre
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- PROGRAMME NATIONAL "BIEN VIEILLIR"
- lancé par le Premier Ministre le 12 mars 2003.
- Hubert Falco, secrétaire d Etat aux personnes âgées, et Jean-François Lamour, Ministre des sports, ont ouvert jeudi 5 février le séminaire d étape du Programme National «
- Dans le cadre de la lutte contre les trafics de produits dopants, Jean-François Lamour, ministre des Sports, a rencontré le lundi 2 février M. Ronald K. Noble, secrétaire général d'Interpol à Lyon.
- Bien Vieillir »

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Lundi 09 février 2004

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Du nouveau sur www.ir.dgi.minefi.gouv.fr/index.html
- Vous pourrez obtenir un certificat électronique en ligne et consulter votre dossier fiscal à partir du 1er mars 2004.
- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.
- La déclaration en ligne sera possible à partir du 13 mars 2004.
- INDISPONIBILITE depuis le 05 février En raison d'opérations d'ordre technique sur la plate-forme pour préparer la campagne d'impôt sur le revenu 2004, le service de consultation et de déclaration en ligne est actuellement indisponible depuis le jeudi 5 février 2004.

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Nouveau lien vers Société de l'information - La fiscalité - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
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- Appels d'offre public en matière de TIC
Nouveau lien vers Société de l'information - Projet ADELE : pour vous simplifier la vie ! - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Le Premier ministre a présenté lundi 9 février 2003, lors d'undéplacement à Lyon, les grandes lignes du projet ADELE, "Administration Electronique 2004/2007" dont l'ambition est de donner un cadre pluriannuel, cohérent et coordonné au développement de l'administration électronique. Ce projet constitué notamment d'un plan stratégique et d'un plan d'action pour l'administration électronique, notamment porté par l'ADAE, fait l'objet d'un dossier spécial sur internet.gouv.fr + d'infos
Nouveau lien vers ADAE > L'administration électronique progresse en Europe
- 6 février 2004 : La Commission Européenne a rendu public l'étude annuelle menée par Cap Gemini Ernst & Young (CGEY) portant sur les progrès de l'administration électronique dans l'Europe des 15, plus la Norvège, l'Islande et la Suisse. Consulter les résultats et l'étude sur le site de l'ADAE + d'infos
Nouveau lien vers Société de l'information - Jeux vidéo : le plan d\'action du Gouvernement - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- 4 février 2004 : Le calendrier 2004 des appels à projets du Fonds d'Aide à l'Edition Multimédia (FAEM) est paru. Trois priorités de financement ont été définise pour cette année : le soutien à la pré-production de jeux vidéo, aux contenus éditoriaux adaptés à l'internet et à la téléphonie sans fil, aux CD-rom et aux DVD-rom culturels. Découvrez ce calendrier et les dernières actualités du jeu vidéo dans le dossier de la rédaction. + d'in
Nouveau lien vers e-alsace (ADA), les informations TIC d'Alsace (Strasbourg,Colmar,Mulhouse) NTIC
- e-alsace, le forum d'information TIC en Alsace
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- Progression importante du marché des mobiles en 2003 (ART)
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/article.php3?id_article=1468
- Réseaux sans fil, un protocole d'accord en Europe
Nouveau lien vers Société de l'information - Loi pour la confiance dans l\'économie numérique (LEN) - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Le dossier Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LEN)
Nouveau lien vers Société de l'information - Internet et e-commerce : record de connexion en France en décembre 2003 - Fil d\'actus
- 30 janvier 2004 : Les Français sont de plus en plus nombreux à découvrir ou utiliser les nombreux atouts du réseau des réseaux. Comme le constate une étude de Médiamétrie parue le 29 janvier 2004, le nombre d'internautes est, en décembre 2003 à son niveau le plus élevé de l'année. + d'infos
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- Trois priorités de financement ont été définise pour cette année : le soutien à la pré-production de jeux vidéo, aux contenus éditoriaux adaptés à l'internet et à la téléphonie sans fil, aux CD-rom et aux DVD-rom culturels.
- Réseaux sans fil, un protocole d'accord en Europe
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- Projet ADELE : documents
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- Les dossiers d'internet.
- Les démarches administratives
- Le Premier ministre a présenté lundi 9 février 2003, lors d'undéplacement à Lyon, les grandes lignes du projet ADELE, "Administration Electronique 2004/2007" dont l'ambition est de donner un cadre pluriannuel, cohérent et coordonné au développement de l'administration électronique.
- Le dossier Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LEN)
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- Comme le constate une étude de Médiamétrie parue le 29 janvier 2004, le nombre d'internautes est, en décembre 2003 à son niveau le plus élevé de l'année.
- Ce projet constitué notamment d'un plan stratégique et d'un plan d'action pour l'administration électronique, notamment porté par l'ADAE, fait l'objet d'un dossier spécial sur internet.
- Autres ressources
- Administration électronique : le projet ADELE - pour vous simplifier la vie
- 9 février 2004 : =rub360
- 6 février 2004 : La Commission Européenne a rendu public l'étude annuelle menée par Cap Gemini Ernst & Young (CGEY) portant sur les progrès de l'administration électronique dans l'Europe des 15, plus la Norvège, l'Islande et la Suisse.
- 4 février 2004 : Le calendrier 2004 des appels à projets du Fonds d'Aide à l'Edition Multimédia (FAEM) est paru.
- 30 janvier 2004 : Les Français sont de plus en plus nombreux à découvrir ou utiliser les nombreux atouts du réseau des réseaux.

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- Patrick Devedjian ministre dÚlÚguÚ aux libertÚs locales  
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- Mise Ó jour : le 04/02/2004, 17:44 
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- Le projet de loi relatif aux responsabilitÚs locales a ÚtÚ adoptÚ en premiþre lecture par le SÚnat le 16 novembre 2003.
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- Elle sera examinÚe Ó l'AssemblÚe nationale Ó partir du 24 fÚvrier 2004.
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- Evolution de la délinquance en janvier 2004
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- Libération d'une française otage au Venezuela : Quatre policiers décorés par Nicolas Sarkozy
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- Un réseau de mariages blancs démantelé à Clermont-Ferrand
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- L'hommage à un policier
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- Une place du préfet Claude Erignac
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- Une place du préfet Claude Erignac
- Un réseau de mariages blancs démantelé à Clermont-Ferrand
- Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, et Bertrand Delanoé, maire de Paris, ont inauguré, ce vendredi 6 février à Paris, une place baptisée en l'honneur du préfet Claude Erignac, assassiné le 6 février 1998 à Ajaccio alors qu'il était préfet de Corse.
- (mis à jour : 30/01/2004 17:56)
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- Lors d'une cérémonie à l'hôtel Beauvau, le 3 février, Nicolas Sarkozy a remis la médaille des actes de courage et de dévouement aux quatre policiers français intervenus dans la libération de Stéphanie Minana, prise en otage au Venezuela.
- Lire la suite
- Libération d'une française otage au Venezuela : Quatre policiers décorés par Nicolas Sarkozy
- Le Conseil de Paris avait unanimement décidé cette attribution.
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Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Publication du 4 pages n°
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 09/02/2004
- Le Ministère délégué à l'Industrie et le Ministère de la Culture et de la Communication (Centre national de la cinématographie), qui cofinancent le Fonds d'Aide à l'Edition Multimédia (FAEM), annoncent le calendrier de lancement des appels à projets du fonds pour 2004.
- Le communiqué de presse du 03/02/2004
- Le communiqué de presse
- 186 du Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI) : "Les échanges au sein des groupes industriels internationaux - Un levier pour leur stratégie industrielle"
- 05/02/2004 - Espace Energies et matières premières - le dépliant sur les prix des énergies (édition janvier 2004) vient de paraître.
- 04/02/2004 - Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI) : Résultats chiffrés sur les consommations d'énergie dans l'industrie en 2002.
- 04/02/2004
- 03/02/2004
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- > Communiqué de presse
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- 04/02/2004 - Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI) : Résultats chiffrés sur les consommations d'énergie dans l'industrie en 2002 .
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- Le communiqué de presse du 03/02/2004
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- 03/02/2004 - Publication du 4 pages n°186 du Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI) : "Les échanges au sein des groupes industriels internationaux - Un levier pour leur stratégie industrielle"

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- la plaquette Pollution de l'air :S'en protéger, la prévenir Guide pour l'élaboration d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée Les actions marquantes de l'inspection - Évolution des rejets atmosphériques industriels
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- Bilan annuel des services de sécurité intérieure et de protection civile , 01/04
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- Utilisation du numéro d'urgence 17 Police-secours
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- Utilisation du numéro d'urgence 17 Police-secours
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- La police nationale vous donne quelques conseils sur l'utilisation du numéro d'urgence 17 Police-secours et sur la conduite à tenir si vous êtes victime d'un vol ou d'une agression
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- Nouveautés au vendredi 30 janvier 2004

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- Décembre 2003
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- Janvier 2004
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- Plastic Omnium Auto Extérieur à Saint Romain de Colbosc a divisé par dix les émissions de composés organiques volatils de son atelier de peinture.
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- Février 2004
- Février 2004
- ENVIRONNEMENT
- CAPEC réduit le risque ammoniac à Grand-Couronne en limitant les quantités présentes sur le site et en améliorant les conditions d'exploitation
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- Vient de paraître : le rapport Bilan 2003 / Objectifs 2004 de la DRIRE Haute-Normandie.
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- Le document imprimé est disponible gratuitement au 02 35 52 32 14.
- L'édition 2003/2004 de L'industrie dans les régions publié par le ministère délégué à l'Industrie (SESSI), vient également de paraître.
- Il est également téléchargeable en cliquant ici
- Elle est disponible gratuitement au 02 35 52 32 39.
- Disponible également gratuitement à la DRIRE (02 35 52 32 39) : l'actualisation du bilan de l'environnement industriel régional.
- Dernière mise à jour le 03/02/04
- Ce document de quatre pages souligne les principales évolutions constatées en 2002.
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- ici

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- mise à jour: 30/01/04

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- Pour en savoir +
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- Pour en savoir +
- Le gouvernement évalue les risques
- GRIPPE AVIAIRE

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- CE SITE A REÇU 290173 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Horaires d'ouverture du guichet des cartes grises
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- Horaires d'ouverture du guichet des cartes grises

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- Direction Départementale de l'Équipement de la Gironde Rue Jules Ferry - BP 90 - 33090 Bordeaux CedexTél : 05 56 24 80 80 - Fax 05 56 24 47 24 fevrier 2004

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- Elections cantonales - Notice destinée aux candidats
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- Elections cantonales - Notice destinée aux candidats

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- mises à jours hebdomadaires dernière le: 06 février 2004
- Dernière mise à jour : vendredi 06 février 2004 15:19

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- Visage industriel
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- Légionellose - arrêt de 5 tours aéroréfrigérantes suite à des contrôles inopinés
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- Visage industriel
- Communiqué de presse du 30 janvier 2004 : Légionellose
- arrêt de 5 tours aéroréfrigérantes suite à des contrôles inopinés

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- Lancement de l'OATÇi juillet 2020 . Informez-vous avec le guide à l'usage des investisseurs . Consultez les dernières valeurs des coefficients d'indexation .
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 10/02/2004 : 1,07287 11/02/2004 : 1,07291 12/02/2004 : 1,07294
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 10/02/2004 : 1,07743 11/02/2004 : 1,07747 12/02/2004 : 1,07750
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 10/02/2004 : 1,02251 11/02/2004 : 1,02254 12/02/2004 : 1,02258
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 10/02/2004 : 1,01952 11/02/2004 : 1,01964 12/02/2004 : 1,01976
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 10/02/2004 : 1,03979 11/02/2004 : 1,03992 12/02/2004 : 1,04005
- OATÇi 2,25% 25 juillet 2020 coefficients d'indexation aux 10/02/2004 : 1,00623 11/02/2004 : 1,00635 12/02/2004 : 1,00647
- Indice TEC 10 au 09/02/2004 : 4,18 %

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- Trois mois après l'ouverture du forum, Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah ont souhaité dialoguer avec les internautes.
- Rendez-vous lundi 9 février à 18h !
- Pour être averti une heure avant le "chat" : version graphique / version simplifiée.
- Posez dès à présent vos questions : version graphique / version simplifiée.
- Lundi 9 février à 18h : dialoguez en direct avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah www.
- Les avis ainsi recueillis alimenteront les décisions de la Conférence de la famille.
- Le site www.forum.gouv.fr vous invite à dialoguer en direct lundi 9 février à partir de 18h avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah, sur le thème de l'adolescence . C'est de ce sujet majeur que traitera la Conférence de la famille 2004. Vous pouvez dès à présent poser vos questions sur www.forum.gouv.fr
- Le Gouvernement ouvre le débat sur la Toile
- Le forum a donné libre cours à un large débat autour de cette question.
- L'adolescence est un moment clé à l'aube de la vie d'adulte.
- Invitant à un discussion libre et ouverte, le site forum.
- Il sera accompagné de Marcel Rufo, pédopsychiatre, président du groupe de travail "Adolescence, famille et santé" et de Yannick Noah, chanteur et sportif, co-fondateur de l'Association "les enfants de la Terre".
- fr vous invite à dialoguer en direct lundi 9 février à partir de 18h avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah, sur le thème de l'adolescence .
- fr propose aux internautes d'échanger autour de sujets d'actualité et de société.
- fr constitue un réel relais d'opinion, des Français vers le Gouvernement et du Gouvernement vers les Français.
- En préparation de ce rendez-vous de la politique de la famille, Christian Jacob, ministre délégué à la Famille, répondra aux questions des internautes le lundi 9 février à partir de 18h, sur le site www.
- Découvrez la plate-forme interministérielle du débat public !
- Dans le cadre de la Conférence de la famille 2004, un forum de discussion a été ouvert sur www.
- Cet espace de dialogue permet au ministère délégué à la Famille de solliciter les Français sur les enjeux et difficultés liés à la génération des 11-18 ans.
- C'est de ce sujet majeur que traitera la Conférence de la famille 2004.
- Au cours de ce "chat", parents et adolescents pourront aborder de nombreux sujets tels que l'engagement des jeunes (professionnels ou associatifs), la santé (notamment les prises de risque liées à la période de l'adolescence) ou encore les loisirs des jeunes.
- 208 réponses
- 185 réponses

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- Recrutement, calendrier des concours
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- Travailler dans la fonction public Présentation (les métiers ...)

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- Agenda de Monsieur Jacob du 9 février au 15 février 2004
Nouveau lien vers Nomination du Professeur Michel ARTHUIS à la présidence du Conseil National pour l'Accès aux Origines Personnelles (CNAOP)
- . Lundi 9 février à 18h Dialoguez en direct avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah
Nouveau lien vers Nomination du Professeur Michel ARTHUIS à la présidence du Conseil National pour l'Accès aux Origines Personnelles (CNAOP)
- Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux (04/02/2004)
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- Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux (04/02/2004)
- Lundi 9 février à 18h Dialoguez en direct avec Christian Jacob, Marcel Rufo et Yannick Noah
- Agenda de Monsieur Jacob du 9 février au 15 février 2004 .

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- www.expatries.senat.fr

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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Vous souhaitez être informé quotidiennement sur l'actualité européenne ?
- Sources d'Europe vous (.
- Source d'Europe : une revue de presse quotidienne dans votre boîte électronique
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le Luxembourg
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- L'Etat luxembourgeois est une démocratie représentative, prenant la forme d'une monarchie (.

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- Lire le communiqué de presse sur Europa

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- Suite aux accords de Luxembourg du 26 juin dernier, de nouvelles règles ont été définies pour le versement des aides directes aux agriculteurs.
- Sécurité routière
- Précautions à prendre en cas d'intervention sur des pièces automobiles susceptibles de contenir de l'amiante.
- Pascal Doat est le nouveau chargé de mission sécurité routière de la Préfecture.
- Maintien des prairies permanentes
- Le nombre de crimes et délits constatés dans l'Eure pour le mois de décembre 2003 a baissé de - 5,61% par rapport à l'an dernier
- Délinquance en baisse
- Créateurs d'entreprise innovantes, vous avez jusqu'au 26 février pour déposer un dossier de subvention.
- "Coup d'oeil du spécialiste" Ce mois-ci, la rubrique est consacrée à la protection des débitants de tabacs.
- Conseils aux débitants de tabac
- Concours d'aide à la création d'entrep
- Ainsi les surfaces déclarées en prairies permanentes dans le dossier PAC surface 2003 doivent rester identiques pour les prochaines années.

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- Services de l'Etat
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- Formation en alternance
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- 28, l'action de l'Etat en Eure-et-Loir (N°5 - décembre 2003)
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- Droits des femmes et de l'égalité
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- Marché du travail (novembre 2003)
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- Actualités
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- Recueil des Actes Administratifs (novembre 2003)
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- Marc Cabane, préfet d'Eure-et-Loir
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- VRP
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- Démarches individuelles Carte d'identité
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- Ventes réglementées
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- Pour les Entreprises Aides
- pour la création ou la reprise
- Permis de conduire
- périmètre de protection
- organisme de formation Fonds européens
- Opérations immobilières
- Nous écrire
- Mise à jour : 9 février 2004
- Médiateur de la République
- Marque ou brevet
- Marc Cabane, préfet d'Eure-et-Loir 28, l'action de l'Etat en Eure-et-Loir (N°5 - décembre 2003) Exercice de sécurité civile (Transport de Matières Radioactives) Recueil des Actes Administratifs (novembre 2003) Marché du travail (novembre 2003)
- Manifestations sportives
- manifestation à moteur Taxis
- loi sur l'eau
- Intercommunalité
- installations classées
- Installations classées
- implanter un commerce
- guide pratique
- Formation en alternance
- Etablissement recevant du public
- Equipements commerciaux
- Equipement commercial observatoire départemental
- Environnement et réglementation
- Environnement carrières
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- ENA (Ecole Nationale de l'Administration) Concours Locaux
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- ENA (Ecole Nationale de l'Administration) Concours Locaux
- en liquidation
- Emploi - Formation Contrat jeune en entreprise
- Emploi-Formation
- Emploi Contrat emploi solidarité
- Droits des femmes et de l'égalité
- Démarches individuelles Carte d'identité
- décisions CDEC
- courses cyclistes
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- Compétences professionnelles
- Collectivités Locales
- Code des marchés publics
- Citoyenneté (CODAC)
- charte nationale
- charte départementale
- Catastrophes naturelles
- Cartes grises
- Carte d'activité non sédentaire
- aux travailleurs handicapés
- au développement industriel
- au déballage
- Associations Loi 1901
- Appels d'offre public en matière de TIC
- Aménagement du territoire
- Aides à l'innovation
- Actualités Moteur de Recherche :
- Activités Réglementées Agents immobiliers
- Activités Réglementées
- à l'embauche
- à l'aménagement du territoire

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Un groupe de travail multipartite composé de 19 membres doit préciser les modalités du label qualité des compagnies aériennes et celles d'une information plus complète et transparente des clients
- Transport aérien
- Présentation des chiffres du logement en 2003
- Phare de Kéréon
- Le premier objectif de la politique du gouvernement est de créer une offre nouvelle de logements, pour répondre aux besoins des ménages, besoins que l'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) estime à 320.000 nouveaux logements chaque année.
- le dossier de presse du 28 janvier (pdf)
- le discours du 28 janvier (site Logement)
- le discours d'ouverture du 4 février (pdf)
- Le dernier phare isolé en mer à être entièrement automatisé
- le communiqué du 5 février (et la composition du groupe de travail)
- label et transparence
- la communication de Gilles de Robien au Conseil des ministres du 28 janvier
- Dans le cadre de l'orientation fixée par le Président de la République en faveur de l'accession sociale à la propriété, Gilles de Robien ouvre le colloque au théâtre Marigny
- Accession sociale à la propriété
- 09-Fév-2004
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- > le dossier de presse du 28 janvier (pdf)
Nouveau lien vers Document pdf
- > l e discours d'ouverture du 4 février
Nouveau lien vers Actualités
- > la communication de Gilles de Robien au Conseil des ministres du 28 janvier
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 5 février

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Nouveau lien vers Dossiers par thèmes - Nature et paysages
- La stratégie nationale pour la Biodiversité
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- Dossier de presse concernant la préservation des zones humides
Du nouveau sur www.environnement.gouv.fr/index.html
- La stratégie nationale pour la Biodiversité
- Dossier de presse concernant la préservation des zones humides

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Nouveau lien vers Sénat entreprises
- entreprises.senat.fr

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- ENA (Ecole Nationale de l'Administration) Concours Locaux

[ www.emploi-solidarite.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.emploi-solidarite.gouv.fr/index.html
- L'Europe s'élargit : Comment la France accueillera les ressortissants des nouveaux Etats membres ?
- Janvier 2004 Consultez la brochure au format Pdf

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 9 février 2004 : Rencontre franco-allemande à Genshagen.
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 9 février 2004 :
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- 6 février 2004 : Attentat dans le métro de Moscou
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- 6 février 2004 :
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- 5 février 2004 : Entretien suivi d'un déjeuner de travail avec le Président de la Côte d'Ivoire
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- 5 février 2004 :
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- Rencontre franco-allemande à Genshagen.
- Lundi 9 Février 2004
- Entretien suivi d'un déjeuner de travail avec le Président de la Côte d'Ivoire
- Attentat dans le métro de Moscou
- 9 février 2004 :
- 6 février 2004 :
- 5 février 2004 :

[ www.effet-de-serre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mission Interministérielle de l'Effet de Serre
- Mise en ligne de nouvelles études de la Mies : division par 4 des émissions de gaz carbonique en France et maîtrise des émissions de gaz à effet de serre des soutes internationales aériennes et maritimes.
Du nouveau sur www.effet-de-serre.gouv.fr/index.html
- Mise en ligne de nouvelles études de la Mies : division par 4 des émissions de gaz carbonique en France et maîtrise des émissions de gaz à effet de serre des soutes internationales aériennes et maritimes.

[ www.ecm.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les Espaces Culture Multimedia - 2002
- Fiches de présentation des ECM

[ www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Pollutec - 30 novembre au 3 décembre 2004 à Lyon Eurexpo
- Pollutec - 30 novembre au 3 décembre 2004 à Lyon Eurexpo
Nouveau lien vers Améliorer la qualité des rivières du Genevois
- Améliorer la qualité des rivières du Genevois
Nouveau lien vers Améliorer la qualité des eaux dans le Beaujolais
- Améliorer la qualité des eaux dans le Beaujolais
Nouveau lien vers 9ème Conférence Internationale sur le Traitement des eaux par macrophytes et par lagunage naturel - 27 au 30 septembre 2004 à Avignon
- 9ème Conférence Internationale sur le Traitement des eaux par macrophytes et par lagunage naturel - 27 au 30 septembre 2004 à Avignon
Nouveau lien vers NOVATECH 2004 - 6 au 10 juin 2004 au Palais des Congrès de Lyon
- NOVATECH 2004 - 6 au 10 juin 2004 au Palais des Congrès de Lyon
Nouveau lien vers SITS - 22 au 26 mars 2004 à Paris-Nord Villepinte.
- SITS - 22 au 26 mars 2004 à Paris-Nord Villepinte.
Nouveau lien vers Salon International de l'Agriculture - du 28 février au 7 mars 2004 à Paris Porte de Versailles
- Salon International de l'Agriculture - du 28 février au 7 mars 2004 à Paris Porte de Versailles
Nouveau lien vers Signature du contrat de rivière Cance-Deume-Torrenson, 23 février 2004 à Davezieux (07)
- Signature du contrat de rivière Cance-Deume-Torrenson, 23 février 2004 à Davezieux (07)
Nouveau lien vers Signature du contrat de rivières Pays de Gex - Léman, 7 février 2004 à Divonne les Bains (01).
- Signature du contrat de rivières Pays de Gex - Léman, 7 février 2004 à Divonne les Bains (01).
Du nouveau sur www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr/index.html
- Signature du contrat de rivières Pays de Gex - Léman, 7 février 2004 à Divonne les Bains (01).
- Pollutec - 30 novembre au 3 décembre 2004 à Lyon Eurexpo
- Améliorer la qualité des rivières du Genevois
- Améliorer la qualité des eaux dans le Beaujolais

[ www.e-mediacite.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.e-mediacite.com
- Mise à jour le 2/02/04 I Plan du site I Crédit I

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Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- En savoir plus
- Départs en vacances : respectez les règles du code de la route et notamment les limitations de vitesse
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- Depuis de début de l'année 2004, six personnes ont déjà trouvé la mort sur les routes de la Drôme dans les condotions énoncées ci-dessous.
- Départs en vacances : respectez les règles du code de la route et notamment les limitations de vitesse[ En savoir plus ]
- 4 person (.
- 06/02/200414:08

[ www.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.drire.gouv.fr/
- au développement industriel

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- Suivez le guide !
- DOSSIER F.N.D.S CLUBS : Le dossier est disponible !

[ www.drdjs-franche-comte.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le sport de haut niveau
- ò Le sport de haut niveau
Nouveau lien vers Le sport - Actions spécifiques en Franche-Comté
- ò Actions spécifiques régionales
Du nouveau sur www.drdjs-franche-comte.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- ò Les ligues ou comités régionaux
- ò Le sport de haut niveau
- ò Actions spécifiques régionales
- mise à jour février 2004

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=41&cusnum=746
- Opération coup de poing contre les importations et les fabrications illégales de textiles
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=40&cusnum=746
- Interdiction d' importation des oiseaux de volière et des oiseaux de compagnie originaires de certains pays d'Asie
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Opération coup de poing contre les importations et les fabrications illégales de textiles (06/02/2004)
- Interdiction d' importation des oiseaux de volière et des oiseaux de compagnie originaires de certains pays d'Asie (05/02/2004)

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Mise à jour le 2/02/04 I Plan du site I Crédit I
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Synthèses réunions
- Mise à jour le 2/02/04 I Plan du site I Crédit I
- Liste des journaux habilités 2004
- Bergerac Nontron Périgueux Sarlat
- 06/02/2004

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- 06.02.2004

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- "spéciale gestion de l'eau"
- La lettre des services de l'Etat N°20
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- Résultats de l'inventaire historique régional des sites industriels
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- La plaquette d'information
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- Visiteurs connectés : 8
- Un inventaire des anciens sites industriels et des activités de service, dont l'implantation peut remonter au début du XIXème siècle et qui pourraient avoir été à l'origine d'une pollution de sols, a été réalisé dans notre département.
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 30 janvier au jeudi 5 février 2004 inclus.
- Résultats de l'inventaire historique régional des sites industriels
- Les fiches de l'inventaire, établies par commune, peuvent être consultées sur le site internet du BRGM Vous pouvez également consulter :
- le 09/02/04
- La plaquette d'information
- La lettre des services de l'Etat N°20 "spéciale gestion de l'eau"
- Inventaire historique d'anciens sites industriels et activités de service dans le département des Deux-Sèvres

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- Pour en savoir plus
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- Campagne "Internet déclaré d'utilité tout public"
- 12 janvier- Sur le site Service Public , 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.
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- sur la Sécurité routière Vous avez des talents de programmeur ?
- Protection des mineurs
- Pour en savoir plus
- Le logiciel Flash n'a pas - ou presque - de secrets pour vous ?
- La rubrique "Sécurité et Civilité" propose des conseils pour la protection des mineurs
- La date limite de réception des dossiers pour l'appel à projets "Usages de l'internet" est fixée au 29 février 20
- Jusqu'au 23 Février 2004, vous pouvez participer au jeu-concours entièrement gratuit et ouvert à tous sur l'éducation à la sécurité routière.
- http://www.
- Comment sensibiliser les Français les moins équipés à l'intérêt de l'ordinateur et de ses usages ?
- "Coding party"
- Cette campagne, a pour objectif de prolonger et d'accompagner l'action du Gouvernement pour réduire la fracture numérique.
- Campagne "Internet déclaré d'utilité tout public"
- appel/2003/usagesinternet2.
- 12 janvier- Sur le site Service Public, 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.
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- Mise à jour 06/02/2004
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- De Saint-Mandrier à Hyères
- 2003 en 10 questions
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 06/02/2004
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- La DGA recrute
Du nouveau sur Document sans titre
- L Armement »
- Environnement : La protection de l environnement au programme de la revue «
- Contrat : La DGA notifie le contrat de réalisation du nouveau système de commandement de la Marine [03/02/04]
- Contrat : La DGA choisit CertiNomis et le Crédit Lyonnais pour la certification des signatures électroniques d'achat [30/01/04]
- [26/01/04]
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- Contrat : La DGA choisit CertiNomis et le Crédit Lyonnais pour la certification des signatures électroniques d'achat [30/01/04]
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- Contrat : La DGA notifie le contrat de réalisation du nouveau système de commandement de la Marine [03/02/04]
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- Contrat : La DGA choisit CertiNomis et le Crédit Lyonnais pour la certification des signatures électroniques d'achat [30/01/04] Environnemen t : La protection de l environnement au programme de la revue « L Armement » [26/01/04]
Du nouveau sur Date
- 9 février 2004
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- Prix littéraire Raymond Poincaré 2004 >
- Libeccio 2004 >
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- Synthèses réunions Bergerac Nontron Périgueux Sarlat

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- Réaction du ministre de la culture et de la communication
- Lancement des appels à projets 2004 du Fonds d'aide à l'édition multimédia (FAEM) 3 février 2004 Cofinancé par le ministère délégué à l'industrie et le Centre national de la cinématographie, le FAEM a pour objectif de soutenir la production de contenus éditoriaux multimédias interactifs dont la démarche éditoriale, les choix technologiques ou le modèle économique sont particulièrement innovants.
- Lancement d'une consultation publique relative à l'adoption du décret fixant les proportions de chaînes indépendantes dans les offres de services des distributeurs de services par câble et par satellite Janvier 2004 Lors de l'adoption de la loi du 1er août 2000 modifiant la loi du 30 septembre 1986, le législateur a introduit, pour le câble et pour le satellite, un dispositif visant à assurer la diffusion d'une proportion de services indépendants dans l'ensemble des offres mises à disposition du public français.
- fr 4 février 2004 Dossier sur le plan d'action du gouvernement pour soutenir l'industrie du jeu vidéo.
- fr 30 janvier 2004 Le Centre national de la cinématographie soutient le court métrage : bilan 2003 des aides à la production et économie du court métrage en 2003.
- fr 3 février 2004 Installation de l'Observatoire de la production cinématographique.
- Du 18 au 19 février 2004 Les rencontres de l'ORME (Observatoire des ressources multimédia en éducation) - Marseille
- Communiqué de presse
- Adoption du budget 2004 de l'Agence France Presse par le conseil d'administration Février 2004 >
- 12 Février 2004 Présentation du projet Gutenberg - Paris
- 12 Février 2004 Identité, confiance, sécurité dans le monde numérique et de l'internet - Paris

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- fr ( dernière modification : 06 févr.

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- Téléchargez, en cliquant ici, le document réalisé par la DDJS : "Etat des lieux 2003 des actions autour du livre et de la lecture dans le Cher".
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- Téléchargez, en cliquant ici, le document réalisé par la DDJS : "Etat des lieux 2003 des actions autour du livre et de la lecture dans le Cher".
- Plan VIGIPIRATE
- Le 26/01/04, le niveau d'alerte passe du niveau orange au niveau jaune : il est interdit de stationner devant les bâtiments sensibles (écoles,.
- le 04/02/04 à 16h 58
- le 03/02/04 à 10h 13
- Etat des lieux Livre et Lecture

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Nouveau lien vers Ministère de la culture et de la communication-Communiqués de Jean-Jacques Aillagon - 3 février 2004 : Installation de l'Observatoire de la production cinématographique
- Culture.gouv.fr
Nouveau lien vers Ministère de la culture et de la communication - budget AFP - 3 février 2004
- > Réaction du ministre de la culture et de la communication
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- --Mise à jour : 04/02/04--

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- lundi 09 février 2004 Vous êtes le 111983 visiteur

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Du nouveau sur le CREPS de Strasbourg
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- Vous pouvez consulter le Webzine à cette adresse:
- Tous droits réservés
- Mise à jour le 05 févr.
- Les scolaires alsaciens se sont fort bien comportés lors du championnat de France UNSS juniors à Rouen, en remportant 3 titres (2 pour les garçons et 1 pour les filles), 3 médailles de bronze, deux 5ème place et quatre 7ème place.
- Les photos.
- Les judokas du Pôle France s'étant déjà placés sur les podiums des tournois de préparation ont répondu présent lors de ce rendez vous, qui est le premier objectif de la saison junior.
- Les informations sur le stage de ski de fond
- Le WebZine 2 et sa lettre d'informations (newsletter) n° 2 sont parus.
- http://www.
- Des CHAMPIONS de FRANCE
- Copyright © 1999-2004 [CREPS DE STRASBOURG].
- com/creps/
Nouveau lien vers nouveau stand de tir
- Construction du nouveau stand de tir.
Nouveau lien vers aménagement du foyer
- Réaménagement du foyer.
Nouveau lien vers Nouvelle page 2
- Le Cube Noir du CREPS : une scène dédiée aux artistes
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- Vous cherchez une adresse Internet ? Consultez notre annuaire du monde sportif et associatif
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- Les informations sur le stage de ski de fond
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- Des documents à télécharger (règlements, horaires, demandes...)
Nouveau lien vers Nouvelle page 2
- Visitez le CREPS en format panoramique
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- Le CREPS de Strasbourg inscrit dans l'histoire d'un lieu
Nouveau lien vers Les tireurs en action pendant les entraînements au CREPS
- Les photos...
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- place. Les judokas du Pôle France s'étant déjà placés sur les podiums des tournois de préparation ont répondu présent lors de ce rendez vous, qui est le premier objectif de la saison junior.
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- Les scolaires alsaciens se sont fort bien comportés lors du championnat de France UNSS juniors à Rouen, en remportant 3 titres (2 pour les garçons et 1 pour les filles), 3 médailles de bronze, deux 5ème place et quatre 7 ème place. Les judokas du Pôle France s'étant déjà placés sur les podiums des tournois de préparation ont répondu présent lors de ce rendez vous, qui est le premier objectif de la saison junior.
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- ème place. Les judokas du Pôle France s'étant déjà placés sur les podiums des tournois de préparation ont répondu présent lors de ce rendez vous, qui est le premier objectif de la saison junior.
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- nos partenaires

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Nouveau lien vers Dossiers d'inscription aux formations professionnelles Jeunesse et Sports
- Examen spécifique Volley-ball
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- Formation Commune du 1er degré
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- Qualification Complémentaire Kayak de Mer
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- Examen spécifique Métiers de la Forme
Nouveau lien vers Dossiers d'inscription aux formations professionnelles Jeunesse et Sports
- BEES 1er degré Football
Nouveau lien vers Dossiers d'inscription aux formations professionnelles Jeunesse et Sports
- La session de mars est complète
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- CAEPMNS
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- Examen spécifique Badminton
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- Mise à jour le 03 Feb 2004
- La session de mars est complète
- * Formation Commune du 1er degré
- * Examen spécifique Volley-ball
- * Examen spécifique Métiers de la Forme
- * Examen spécifique Badminton
- BEES 1er degré Football

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Nouveau lien vers Préfecture de la Région Bourgogne
- Elections 2004
Du nouveau sur www.cote-dor.pref.gouv.fr/index.html
- Elections 2004

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Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 6 FÉVRIER 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 6 FÉVRIER 2004
- 6 février 2004

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Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Aborder le marché chinois : kit d'information pour les PME
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . Découvrez les LVI
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- . Actualité multilatérale n°22
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- . FOCUS n°11 - Asie : mesurer l'impact de l'accession de la Ch...
Nouveau lien vers Le site des marchés extérieurs
- . RAA0084
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- FOCUS n°11 - Asie : mesurer l'impact de l'accession de la Ch.
- Découvrez les LVI .
- Actualité multilatérale n°22 .
- Aborder le marché chinois : kit d'information pour les PME .

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Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- marchés publics
- les arrêtés de mise à jour
- L'analyse des comptes
- du 14 janvier 2004
- Compte-rendu du "chat"
- Comptabilités locales :
- au 1er janvier 2004
- 2002 des régions

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Du nouveau sur www.cniae.gouv.fr/index.html
- REUNIONS DU CNIAE

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- CNC.fr

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Nouveau lien vers Premier ministre 3
- Consulter le communiqué
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- Consulter le rapport
Nouveau lien vers CIVS : Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations - réparation des préjudices subis par les Juifs durant l'Occupation
- Lire ce document
Du nouveau sur www.civs.gouv.fr/index.html
- Lire l'article Consultez les statistiques pour
- Lire ce document 27/01/04 : Appel du Musée du Mémorial de l'Holocauste à Washington pour collecter des objets personnels
- Dernière mise à jour le : 09/02/04
- décembre 2003
- Consulter le rapport Consulter le communiqué 05/02/04 : Réactualisation du dossier de présentation de la CIVS
- 09/02/04 : Publication du troisième rapport d'activité de la Commission au Premier ministre.
- 01 56 52 85 48

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- charte nationale

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- - organisme de formation Fonds européens

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Nouveau lien vers DRIRE Centre - le mot du Directeur
- Les engagements de la Drire
Du nouveau sur DRIRE Centre - menu
- 5 février 2004
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- Pour un meilleur accueil dans les services de l'Etat
- Les engagements de la Drire

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- Centre de Documentation de l'Armement

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Nouveau lien vers Posez vos questions !
- version simplifiée
Nouveau lien vers Avertissez-moi du chat !
- version simplifiée

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Du nouveau sur LE C2SD : Centre d'Etudes en Sciences Sociales de la Défense
- 06 février 2004

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- Dernière mise à jour 03/02/04
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Explosion à Vonges (21) le 05/02/2004 Appel à propositions 2004 du bureau national de métrologie, dossiers à déposer avant le 26 mars 2003 Prix Qualité Bourgogne 2004 : déposez votre candidature avant le 16 février 2004
- Déclaration annuelle des rejets dans l'air ou dans l'eau des installations classées soumises à autorisation
- 2 ans après Toulouse : La loi risque et l'action de la DRIRE Bourgogne Un numéro de téléphone unique pour des renseignements administratifs interministériels

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Nouveau lien vers Termites, insectes, saturnisme, radon, ... dans les bâtiments
- Les Termites : nouvelle carte d'infestation
Du nouveau sur Direction Départementale de l'Equipement des Bouches du Rhône
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- Merci de nous en faire part en cliquant ici
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- vendredi 06 février 2004
Du nouveau sur accueil DRIRE
- Si vous avez constaté un mauvais fonctionnement de nos services, Si vous avez des suggestions à faire pour y apporter des améliorations.
- Merci de nous en faire part en cliquant ici.
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Nouveau lien vers Espace professionnel [Statistiques : Bilan mensuel ]
- Bilan du trafic aérien commercial en 2003
Du nouveau sur La Direction Générale de l'Aviation Civile vous souhaite la bienvenue à bord.
- Bilan du trafic aérien commercial en 2003

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- Signature du Schéma gérontologique du Puy-de-Dôme le 4 février 2004
- Signature du contrat d'agglomération d'Aurillac
- Signature des contrats d'agglomération de Montluçon, Moulins et Vichy
- Pierre MONGIN, Préfet de la région d'Auvergne a procédé, le lundi 2 février 2004, à la signature des contrats d'agglomération de Montluçon, Moulins et Vichy, entre le Conseil Général de l'Allier et les trois communautés d'agglomération.
- Modalités du dépôt de candidature
- Mise à jour : 9 février 2004
- Mardi 3 février 2004, signature du contrat d'agglomération conclu entre l'Etat et la communauté d'agglomération d'Aurillac par Pierre MONGIN, Préfet de la région d'Auvergne, Alain RIGOLET, Préfet du Cantal et Jacques MEZARD, Président de la Communauté d'Agglomération d'Aurillac.
- Lire le communiqué
- Les premiers chiffres de l'emploi en Auvergne au mois de décembre 2003
- Les décisions prises par la CDEC ne sont communicables qu'après épuisement des délais légaux de recours.
- Les décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial du Puy-de-Dôme au mois de novembre 2003
- Le Premier Ministre a présenté le nouveau plan stratégique du Gouvernement pour le développement de l'administration électronique : "ADELE" (ADministration ELEctronique 2004/2007).
- Le nombre de demandes d'emploi de catégorie 1 a continué d'augmenter en décembre, pour atteindre 43 414 en données brutes en Auvergne.
- L'année 2003 se termine avec une situation alourdie de + 3,9 % sur un an, qui reste néanmoins en retrait du rythme national (+ 6%)
- En savoir plus
- Elections cantonales et régionales les 21 et 28 mars 2004
- Elections cantonales des 21 et 28 mars 2004
- Comité de pilotage régional de mise en oeuvre du plan gouvernemental d'extension de la couverture territoriale en téléphonie mobile en Auvergne (21/01/2004)
- Allocution du Préfet de la région d'Auvergne, Préfet du Puy-de-Dôme
- Ainsi, avant la fin de l'année 2006, l'ensemble des démarches pourront être accomplies à distance, par téléphone ou par internet.
- Administration électronique : 140 mesures pour la Réforme de l'Etat

[ www.auvergne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.drire.gouv.fr/fr/navigation.html
- Dernière mise à jour : 03/02/04

[ www.aude.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La sécurité des piscines privées
- Actualités 2-2 : L a sécurité des piscines privées : dossier
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- 18-12 : Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004 12-12 Guide méthodologique : L'organisation communale des secours ( fichier Acrobat 805 Ko) 25-11 : Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes 11-9 : Que faire en cas d'inondation ? (300ko)
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- 18-12 : Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004 12-12 Guide méthodologique : L'organisation communale des secours ( fichier Acrobat 805 Ko) 25-11 : Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes 11-9 : Que faire en cas d'inondation ? (300ko)
Nouveau lien vers Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés
- 18-12 : Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004 12-12 Guide méthodologique : L'organisation communale des secours ( fichier Acrobat 805 Ko) 25-11 : Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes 11-9 : Que faire en cas d'inondation ? (300ko)
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- Actualités 2-2 : L a sécurité des piscines privées : dossier
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- 18-12 : Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Enquête publique du 18 décembre 2003 au 13 février 2004 12-12 Guide méthodologique : L'organisation communale des secours ( fichier Acrobat 805 Ko) 25-11 : Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes 11-9 : Que faire en cas d'inondation ? (300ko)
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- Actualités
- 2-2 : La sécurité des piscines privées : dossier
- 18-12 : Révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés.

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- Réforme du contrat.
- Re:enregistrement JO (3/02/2004)
- Projet de loi pour.
- projection de vidéos (6/02/2004)
- Nombre de votants : 92
- Le tourisme en bai.
- Le RMA ne fait pas.
- Le 30 janvier
- Le 09 février
- Le 06 février
- Lancement du conco.
- La rave réhabilité.
- l'avenir incertain.
- Etat et missions l.
- Envie d'agir : pre.
- enregistrement JO (3/02/2004)
- Des formulaires si.
- Autonomie des pers.
- Aide médicale d'Ét.
- A qui incombe la s.

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - La caricature politique rentre à l'Assemblée
- Exposition "La caricature politique entre à l'Assemblée", du 15 janvier au 21 février
Nouveau lien vers Assemblée nationale : Archives de la XIème législature
- Archives de la XI
Nouveau lien vers N° 1411 - Rapport d'information de M. Guy Teissier en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 février 2003 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2003
- Rapport sur le contrôle de l'exécution des crédits de la Défense en 2003
Nouveau lien vers Document pdf
- Texte du projet de loi relatif au principe de laïcité résultant des délibérations de l'Assemblée nationale
Nouveau lien vers Mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs
- Mission sur la sécurité du transport aérien
- Mission sur la sécurité du
- Mission sur la sécurité
Nouveau lien vers Modification du règlement de l'Assemblée nationale
- Proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale - Mise en application des lois (Jeudi 12 février)
- Proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale - Mise en application des lois
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projets de loi sur le Statut d'autonomie de la Polynésie française
- Projets de loi (C.M.P.) relatifs au statut d'autonomie de la Polynésie ( 29 janvier)
Nouveau lien vers Projet de loi sur la laïcité à l'école - Rapport sur la question des signes religieux à l'école - Voile islamique
- Travaux de l'Assemblée nationale en commission et en séance
Nouveau lien vers Débat sur l'intégration et l'égalité des chances
- Débat sur les perspectives de l'intégration et de l'égalité des chances (Mardi 10 février)
- Débat sur les perspectives de l'intégration et de l'égalité des chances
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Adaptation de la justice aux évolution de la criminalité
- Projet de loi portant adaptation de la Justice aux évolutions de la criminalité - Texte résultant des délibérations de l'Assemblée ( Le vote interviendra le 11 février)
- Projet de loi portant adaptation de la Justice aux évolutions de la criminalité - Texte résultant des délibérations de l'Assemblée
- Projet de loi portant adaptation de la Justice aux évolutions de la criminalité -
Nouveau lien vers Assemblée nationale - communications électroniques
- Projet de loi relatif aux communications électroniques et à la communication audiovisuelle (Mardi 10 février)
- Projet de loi relatif aux communications électroniques et à la communication audiovisuelle
Nouveau lien vers communautés aéroportuaires
- Proposition de loi relative aux communautés aéroportuaires (Mardi 10 février)
- Proposition de loi relative aux communautés aéroportuaires
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- Textes définitifs
- Texte du projet de loi relatif au principe de laïcité résultant des délibérations de l'Assemblée nationale
- Rapport sur le contrôle de l'exécution des crédits de la Défense en 2003
- Proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale
- Proposition de loi relative aux communautés aéroportuaires (Mardi 10 février)
- Projet de loi sur le développement des territoires ruraux [ adopté en séance le 30 janvier]
- Projet de loi relatif aux communications électroniques et à la communication audiovisuelle (Mardi 10 février)
- Projet de loi portant adaptation de la Justice aux évolutions de la criminalité - Texte résultant des délibérations de l'Assemblée ( Le vote interviendra le 11 février)
- Mission sur la sécurité du transport aérien
- Mise en application des lois (Jeudi 12 février)
- [Le vote interviendra mardi 10 février] Travaux de l'Assemblée nationale en commission et en séance
- En séance ces prochains jours :
- En séance ces derniers jours :
- du 15 janvier au 21 février
- Débat sur les perspectives de l'intégration et de l'égalité des chances (Mardi 10 février)
- Archives de la XIè législature

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- Rénovation du restaurant
- mesures des niveaux des
- Les relevés des stations de
- Les nouvelles communautés
- Le bilan dans le
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- département des Ardennes
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- Internet et la protection des mineurs
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- Une nouvelle Trésorière Payeuse Générale
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- Que faire pour venir en aide à une personne sans abri ?
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- Une nouvelle Trésorière Payeuse Générale
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- Internet et la protection des mineurs

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- M is à jour le 9 février 2004

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- CE SITE A REÇU 290156 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- Horaires d'ouverture du guichet des cartes grises
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Horaires d'ouverture du guichet des cartes grises

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- à l'innovation

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- à l'embauche

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- Dernière mise à jour :02/02/2004

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- les photos du mois / Le diaporama
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- Alpes-maritimes,

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- 09 fév 2004

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- 1-Attaque virale 2-Information des citoyens sur l'Europe 3-Comment participer au débat national sur l'avenir de l'école ?
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- 3-Comment participer au débat national sur l'avenir de l'école ?
- 2-Information des citoyens sur l'Europe
- 1-Attaque virale

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Nouveau lien vers Questions-réponses à l'Assemblée Nationale
- Filière porcine : question à l'Assemblée nationale d'Yves SIMON, député UMP de l'Allier
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- Assemblée nationale, Paris, le 4 février 2004
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- Assemblée nationale, Paris, le 4 février 2004
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- Agriculture biologique : question à l'Assemblée nationale d'Antoine HERTH, député UMP du Bas-Rhin
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Paris, le 30 janvier 2004
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Le point sur la grippe aviaire en Asie
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Paris, le 2 février 2004
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Hervé GAYMARD présente les mesures en faveur du développement de l'agriculture biologique
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- Paris, le 30 janvier 2004
- DEBAT PARLEMENTAIRE SUR LE PROJET DE LOI RURALE : dossier de presse Adoption en première lecture
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Le point sur la grippe aviaire en Asie Paris, le 30 janvier 2004
- id_article=3142","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Hervé GAYMARD présente les mesures en faveur du développement de l'agriculture biologique Paris, le 2 février 2004
- Filière porcine : question à l'Assemblée nationale d'Yves SIMON, député UMP de l'Allier Assemblée nationale, Paris, le 4 février 2004
- DEBAT PARLEMENTAIRE SUR LE PROJET DE LOI RURALE : dossier de presse Adoption en première lecture Paris, le 30 janvier 2004
- Agriculture biologique : question à l'Assemblée nationale d'Antoine HERTH, député UMP du Bas-Rhin Assemblée nationale, Paris, le 4 février 2004

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conjoncture : la bulletin
- Le bulletin du mois de février 2004
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne Les chiffres de l'Agriculture et de la Pêche - Edition 2004 Panorama synthétique de l'agriculture française - revue BIMA Intégralement en ligne Le bulletin du mois de février 2004
- 09/02/2004
Nouveau lien vers Agreste, la statistique agricole
- Les chiffres de l'Agriculture et de la Pêche - Edition 2004

[ www.afa-france.com ] liens documents
Nouveau lien vers www.afa-france.com/
- Le programme SIAP (Internet Action Plan) vient de valider les résultats de son troisième appel à propositions (33 projets retenus pour un financement communautaire de 13 MÇ ). Maintenant une grande partie de l'Europe dispose de services d assistance en ligne à destination du public confronté sur Internet à des contenus illicites ou à caractère pédophile. Le service français est assuré par l'Association des Fournisseurs d'Accès

[ mti.univ-fcomte.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mti.univ-fcomte.fr
- Contact : Centre de ressources DIV : © DIV : MTI@SHS

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Nouveau lien vers Le Centre de ressources de la D.I.V.
- Contact : Centre de ressources DIV

[ https: ] liens documents
Nouveau lien vers https://extranet.senat.fr/
- Extranet

[ gamerspirit.com ] liens documents
Nouveau lien vers gamerspirit.com/coding/
- Pour en savoir plus
- "Coding party" sur la Sécurité routière

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Nouveau lien vers europe.gouv.fr/
- www.europe.gouv.fr

[ delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers delegation.internet.gouv.fr/civilite/index.htm
- Pour en savoir plus
Nouveau lien vers delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#campagne
- Campagne "Internet déclaré d'utilité tout public"
- 12 janvier- Sur le site Service Public , 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.
Du nouveau sur delegation.internet.gouv.fr/index.html
- sur la Sécurité routière Vous avez des talents de programmeur ?
- Protection des mineurs
- Pour en savoir plus
- Le logiciel Flash n'a pas - ou presque - de secrets pour vous ?
- La rubrique "Sécurité et Civilité" propose des conseils pour la protection des mineurs
- La date limite de réception des dossiers pour l'appel à projets "Usages de l'internet" est fixée au 29 février 20
- Jusqu'au 23 Février 2004, vous pouvez participer au jeu-concours entièrement gratuit et ouvert à tous sur l'éducation à la sécurité routière.
- http://www.
- Comment sensibiliser les Français les moins équipés à l'intérêt de l'ordinateur et de ses usages ?
- "Coding party"
- Cette campagne, a pour objectif de prolonger et d'accompagner l'action du Gouvernement pour réduire la fracture numérique.
- Campagne "Internet déclaré d'utilité tout public"
- appel/2003/usagesinternet2.
- 12 janvier- Sur le site Service Public, 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.
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[ ddaf.nord.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Journées Portes Ouvertes
- dans les lycées agricoles
Nouveau lien vers fiche cad
- Contrat d'Agriculture Durable (CAD) Dépôt des dossiers à l'ADASEA avant le 15/02/04
Du nouveau sur accueil-DRAF/DDAF du Nord Pas de Calais
- Journées Portes Ouvertes
- jeudi 5 Février 2004
- Dépôt des dossiers à l'ADASEA avant le 15/02/04
- dans les lycées agricoles
- Contrat d'Agriculture Durable (CAD)

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Nouveau lien vers Document pdf
- - la situation mensuelle de janvier 2004 - le bilan des installations aidées dans la Manche en 2003
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Les dossiers mensuels peuvent être consultés à la rubrique "agriculture" puis "statistiques agricoles" .
Nouveau lien vers Document pdf
- - enquête "eau et assainissement"
Nouveau lien vers Document pdf
- - le verger cidricole haute-tige manchois en 2003 - enquête "eau et assainissement"
Nouveau lien vers Document pdf
- - le bilan des installations aidées dans la Manche en 2003 - le verger cidricole haute-tige manchois en 2003
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Forêt
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Environnement
Nouveau lien vers Document pdf
- Tableau récapitulatif par espèce (source: ONCFS)
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Le Préfet a nommé au 1er janvier 2004 les lieutenants de louveterie dans la Manche , pour une période de 6 ans
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Aménagement et développement rural
Nouveau lien vers DDAF de la Manche
- Travail, emploi
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Tableau récapitulatif par espèce (source: ONCFS)
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : arrêté du 31 décembre 2003 relatif aux dates de fermeture de la
- Les thèmes des publications de janvier 2004 des services de l'économie agricole et du service statistique sont les suivants:
- Les dossiers mensuels peuvent être consultés à la rubrique "agriculture" puis "statistiques agricoles".
- le verger cidricole haute-tige manchois en 2003
- Le Préfet a nommé au 1er janvier 2004 les lieutenants de louveterie dans la Manche, pour une période de 6 ans
- le bilan des installations aidées dans la Manche en 2003
- la situation mensuelle de janvier 2004
- enquête "eau et assainissement"
- du 6 février 2004
- chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau en 2004.

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Réglementation de la chasse
- Consulter le tableau récapitulatif des dates de fermeture.
Nouveau lien vers Questions - réponses
- ( maintien des pâturages permanents )
Nouveau lien vers Arrêtés
- L'arrêté fixant la composition de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Yèvre-Auron a été signé le 30 décembre 2003. Consulter l 'arrêté n°2003-1-1707.
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 30 janvier 2004) L'arrêté fixant la composition de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Yèvre-Auron a été signé le 30 décembre 2003.
- Protection des eaux: (publié le 26 janvier 2004) L'arrêté relatif au 3ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole a été signé le 19 décembre 2003.
- Mise à jour le 09 fév.
- :: Les archives des brèves ::
- Le dernier question-réponse : (publié le 03 février 2004) (maintien des pâturages permanents) SAGE Yèvre-Auron : constitution de la Commission Locale de l'Eau (CLE)
- Consulter l'arrêté n°
- Chasse au gibier d'eau et oiseaux migrateurs : (publié le 05 février 2004) Consulter le tableau récapitulatif des dates de fermeture.
- 2003-1-1707.

[ basias.brgm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers basias.brgm.fr
- Urgence hivernale
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 30 janvier au jeudi 5 février 2004 inclus.
- Réalisation de la future RN 249 entre la limite du Maine et Loire et Bressuire
- Les soldes hiver 2004
- Les nouveaux pouvoirs des Maires en matière de sécurité et d'immigration
- Les fiches de l'inventaire, établies par commune, peuvent être consultées sur le site internet du BRGM
- Le Secrétariat d'Etat à la Lutte contre l'Exclusion a mis en place, sur l'ensemble du territoire national, un plan d'Urgence Hivernale. L'ensemble de ce dispositif d'accueil d'urgence est coordonné par le SAMU Social (numéro d'appel : le 115).
- Le préfet des Deux-Sèvres vient de signer un arrêté fixant la date des soldes hiver 2004 : du mercredi 7 janvier 2004 au samedi 14 février 2004 au soir. Le prix de référence servant de base à l'application des rabais et remises consenties pendant la période de solde est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédents le début des soldes d'hiver. Les professionnels doivent être en mesure de justifier la pratique des prix de référence.
- Le ministère de l'Intérieur vient d'éditer une plaquette intitulée "les nouveaux pouvoirs des maires" dans le domaine de la sécurité et de l'immigration. Ce document dresse un état de la réglementation actuelle.
- Le jeudi 15 janvier 2004 a eu lieu la pose de la "première pierre" de la future RN 249 en présence du Préfet des Deux-Sèvres, de la Présidente du Conseil Régional Poitou-Charentes et du Président du Conseil Général des Deux-Sèvres.
- Criminalité et délinquance en Deux-Sèvres : bilan 2003

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur alsace.sante.gouv.fr/dep2/centredep.htm
- La DDASS s'équipe.
- La DDASS recrute.
Nouveau lien vers Offres d'emploi
- La DDASS s'équipe...
Nouveau lien vers Offres d'emploi
- La DDASS recrute...
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 06/02/2004

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers communiqué de presse
- Suspension de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité pharmaceutique UROSIPHON
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Suspension de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité pharmaceutique UROSIPHON« (26/01/04)