Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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29.01.2004

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'actualité
- Intervention de Monsieur Falco devant la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
Nouveau lien vers Document pdf
- Accueil des ressortissants des nouveaux Etats membres de l'Union européenne
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Intervention de Monsieur Fillon devant la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule (28/01/04)
- Intervention de Monsieur Falco devant la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule (28/01/04)

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Epidémie de grippe aviaire en Asie de l'Est et du Sud Est
- . Annonce d'un programme de prévention de la légionellose (29/01/04)
Nouveau lien vers Epidémie de grippe aviaire en Asie de l'Est et du Sud Est
- . Epidémie de grippe aviaire en Asie de l'Est et du Sud Est (23/01/04)
Du nouveau sur accueil
- Epidémie de grippe aviaire en Asie de l'Est et du Sud Est (23/01/04)
- Annonce d'un programme de prévention de la légionellose (29/01/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- TITRES NECESSAIRES A LA CONDUITE ET A L'APPRENTISSAGE DE LA CONDUITE DES VEHICULES A MOTEUR POUR LES PERSONNES NEES APRES LE 31 DECEMBRE 1987
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- TITRES NECESSAIRES A LA CONDUITE ET A L'APPRENTISSAGE DE LA CONDUITE DES VEHICULES A MOTEUR POUR LES PERSONNES NEES APRES LE 31 DECEMBRE 1987

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.loire.equipement.gouv.fr/route/temporaire/rn498/index.htm
- - RN498 : les travaux sont terminés.
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- - A47 : Givors -> St Etienne sur 2 voies à compter du 5 février
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- St Etienne sur 2 voies à compter du 5 février (29/01/04)
- Route : Intempéries
- RN498 : les travaux sont terminés.
- Ouverture du site internet:
- Les voies rapides urbaines dans le sud du département.
- hYrondelle.
- A47 : Givors ->
- (29/01/04)

[ www.ir.dgi.minefi.gouv.fr ] liens documents
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- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
- INDISPONIBILITE du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends En raison d'opérations de maintenance dans la perspective de la campagne d'impôt sur le revenu 2004, le service de consultation et de déclaration en ligne est indisponible du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends.

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Racisme et xénophobie : un projet de loi pour transposer la Convention européenne sur la cybercriminalité - Fil d\'actus
- 28 janvier 2004 : Le ministre des Affaires étrangères, Dominique de Villepin, a présenté, mercredi 28 janvier en Conseil des ministres un projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à la Convention européenne sur la cybercriminalité. Ce projet de loi fait notamment référence à un protocole additionnel contre le racisme et la xénophobie sur internet. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- 28 janvier 2004 : Le ministre des Affaires étrangères, Dominique de Villepin, a présenté, mercredi 28 janvier en Conseil des ministres un projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à la Convention européenne sur la cybercriminalité.

[ www.hyrondelle.net ] liens documents
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- Ouverture du site internet: h Y rondelle.net

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 12 visiteurs en ligne

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- En raison de l'actualité concernant le handicap et la préparation du projet de loi, les rencontres de la Délégation Interministérielle aux Personnes Handicapées, initialement fixées au 5 février et au 30 mars 2004, sont reportées à des dates ultérieures qui vous seront communiquées prochainement (29/01/04) Rubrique de l'Année européenne des personnes handicapées Clôture de l'Année européenne des personnes handicapées (15/12/03)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 273293 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les Pays-Bas - Les Quinze - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Parlement européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les Pays-Bas
- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- La Constitution néerlandaise, adoptée en 1815 puis revisée à plusieurs reprises (notamment en 1848 (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 29.01.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers actualités drac Rhône-Alpes
- Extraction / conservation des barques gallo-romaines du parc Saint-Georges à Lyon :
Du nouveau sur La une du site drac Rhône-Alpes
- une mobilisation exemplaire des institutions
- Extraction / conservation des barques gallo-romaines du parc Saint-Georges à Lyon :

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 29 janvier 2004 Vous êtes le 106626 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 273291 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ www.windguru.cz ] liens documents
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[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers RNRT
- 29 janvier 2004 : Le colloque annuel du Réseau national de recherche en télécommunications ( RNRT) se déroulera à Metz les 30 et 31 mars 2004.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 29 janvier 2004 : Le colloque annuel du Réseau national de recherche en télécommunications ( RNRT) se déroulera à Metz les 30 et 31 mars 2004.

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'actualité
- er février 2004
- Agenda de Monsieur Fillon du 24 janvier au 1 er février 2004
Nouveau lien vers Document pdf
- Accueil des ressortissants des nouveaux Etats membres de l'Union européenne
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Agenda de Monsieur Fillon du 24 janvier au 1er février 2004
- Accueil des ressortissants des nouveaux Etats membres de l'Union européenne
- (29/01/04)
- (24/01/04)

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- POLLUTION - Logement, école, bureau, quels risques ?
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- POLLUTION - Logement, école, bureau, quels risques ?

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE ET AU DIALOGUE SOCIAL
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT ADAPTATION DE LA JUSTICE AUX ÉVOLUTIONS DE LA CRIMINALITÉ
- adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi sur l'autonomie de la Polynésie (portant statut - complétant le statut)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
- Mardi 3 février 2004
- dix-huit questions orales
- à 9 heures 30 :
- à 16 heures et le soir :

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- vie politique.
- Un panneau est consacré à l'élargissement de l'Europe aux pays candidats.
- Réalisée par la Délégation Régionale aux Droits des Femmes et à l'Egalité, le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et l'agglomération de Clermont-Ferrand, cette exposition permet de mieux connaître les mesures facilitant la mise en oeuvre de l'égalité dans les domaines suivants : familial - éducation - professionnel
- Exposition " La France dans l'Europe : parité et égalité professionnelle "

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 28/01/03 : Baisse significative des prix des SMS
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Vendredi 23 janvier, le Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance maladie, installé par le Premier ministre le 13 octobre 2003, a remis son rapport sur la modernisation de l'assurance maladie au ministre de la Santé, Jean-François Mattei.
- Recherche : Une mission pour l'examen des comptes des laboratoires publics
- Modernisation de l'assurance maladie : présentation du rapport du Haut Conseil
- Logement : la construction en hausse en France en 2003
- [ lire l'article ]
- Les autorités sanitaires françaises ont mis en place des mesures visant à prévenir l'introduction du virus sur le territoire national.
- Le ministre de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Gilles de Robien, a présenté, mercredi 28 janvier, une communication sur le bilan de la construction de logements en 2003.
- Jeudi 29 janvier 2004, Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions libérales et à la Consommation, a lancé officiellement le Réseau "Tous pour l'emploi".
- Il a salué un effort soutenu de ce secteur en 2003, soulignant que la politique volontariste du Gouvernement dans ce domaine avait atteint ses principaux objectifs.
- Epidémie de grippe aviaire en Asie de l'Est et du Sud Est
- Des foyers d'épidémie de grippe aviaire (dit "grippe du poulet") se sont déclarés depuis la fin de l'année 2003 en Asie de l'Est et du Sud Est.
- Dans le cadre de la préparation d'une loi d'orientation pour la recherche, la ministre chargée de la Recherche a lancé le 22 janvier une large concertation avec la communauté scientifique, les acteurs sociaux et économiques, les collectivités et l'ensemble des citoyens.
- Création du réseau "Tous pour l'emploi"
- Claudie Haigneré a par ailleurs annoncé le 28 janvier la création d'une mission pour l'examen des comptes des laboratoire publics.
- Au début de l'année 2004, des cas de transmissions du virus à l'homme ont été détectés au Vietnam et en Thaïlande.
- [ 29/01/2004 16:04 ]
- [ 29/01/2004 14:14 ]
- [ 29/01/2004 13:50 ]
- [ 28/01/2004 15:09 ]
- 28/01/03 : Baisse significative des prix des SMS
- [ 23/01/2004 09:58 ]

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Loire-Atlantique : La solidarité et la lutte contre l'exclusion : La Commission de conciliation entre locataires et bailleurs : A quoi sert la CDC ?
- L'hébergement d'urgence
Nouveau lien vers Préfecture de la Loire-Atlantique : Logement
- Le risque d'exposition au plomb
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Le risque d'exposition au plomb

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : RAPID MEMO/04/11 20/01/2004 La Commission Européenne, dans une recommandation (Recommandation de la Commission du 11 décembre 2003 sur la mise en uvre et lutilisation des Eurocodes pour les ouvrages de construction et les produits de construction structuraux (2003/887/CE) publié au JOUE L332 du 19 décembre 2003 ) concernant le secteur de la construction, invite les Etats Membres à généraliser l'utilisation d'une série de 56 normes appelées Eurocodes, permettant de mesurer la résistance des bâtiments et d'améliorer ainsi leur sécurité.
- Source : RAPID IP/04/93
- Source : RAPID IP/04/104
- Source : RAPID IP/04/103
- Source : Europarl
- Société de l'information
- Politique industrielle/marché intérieur
- Parmi les sujets à l'ordre du jour figurent les effets de la mondialisation croissante, les coûts et l'accessibilité de l'énergie et des matières premières, le défi posé par la nécessité de respecter les exigences environnementales au meilleur coût possible, ainsi que les stratégies requises pour le maintien de la viabilité et de l'emploi à plus long terme.
- M. Erkki Liikanen, Commissaire européen responsable des entreprises et de la société de l'information, a une série de mesures destinées à contribuer à la mise en oeuvre de l'interdiction du spam dans l'UE.
- Les priorités de ce programme sont énoncées sous la forme de 17 actions-clés dont 12 de nature verticale (actions axées sur un des quatre domaines) et 5 de nature horizontale (actions pertinentes pour plusieurs des domaines).
- Les discussions montrent également qu'il est important de se pencher sur la compétitivité des industries manufacturières comme les secteurs de la céramique et du verre.
- Les députés proposent d'augmenter le budget du premier programme de 18 millions d'euros et du second de 2 millions d'euros supplémentaires, conformément à la révision des perspectives financières en vue de l'élargissement.
- Les adaptations budgétaires proposées par la Commission européenne dotent désormais MEDIA Plus d'un budget total de 435,6 millions d'euros, comparativement aux 350 millions initialement prévus pour 2001-2005, et MEDIA Formation de 57,4 millions d'euros par rapport aux 50 millions d'euros attribués initialement pour la même période.
- Le règlement (CE) n°
- Le programme pluriannuel Énergie intelligente pour l'Europe (EIE) 2003-2006 est destiné à appuyer les politiques de l'Union européenne dans le domaine de l'énergie, comme le prévoient le Livre vert sur la sécurité d'approvisionnement énergétique, le Livre blanc sur les transports et d'autres dispositions de la législation communautaire.
- La toute première conférence sponsorisée par la Commission européenne sur les industries de la céramique et du verre se tient aujourd'hui à Bruxelles.
- La proposition de la Commission européenne de prolonger, sans modification structurelle, les deux programmes MEDIA Plus (2001-2005) et MEDIA Formation (2001-2005) d'une année jusqu'au 31 décembre 2006 a été approuvée par la commission de la Culture du Parlement européen.
- Environnement 28/01/2004
- Energie et transports
- Cette proposition vise à assurer la continuité de ces programmes jusqu'à la mise en place de la nouvelle génération des actions communautaires pour l'audiovisuel, prévue à partir de 2007 et pour la période couverte par les perspectives financières de 2007-2013.
- Cette conférence rassemble quelque 120 acteurs du secteur, membres du Parlement européen et hauts fonctionnaires de la Commission, afin d'examiner les facteurs clés influant sur la compétitivité durable des industries.
- Ces mesures sont axées sur l'application effective des règles par les États membres, des solutions techniques et une autorégulation à mettre en oeuvre par les entreprises, la sensibilisation des consommateurs et la coopération internationale.
- Ces industries regroupent plus de 5.000 entreprises européennes - essentiellement des PME qui affichent une production annuelle combinée avoisinant les 55 milliards d'Ç et emploient plus de 400.000 personnes.
- Ce programme vise à soutenir le développement durable dans le domaine de l'énergie en contribuant de manière équilibrée à la réalisation des objectifs généraux de sécurité de l'approvisionnement énergétique, de compétitivité et de protection de l'environnement.
- A la une le 29 janvier 2004
- 28/01/2004
- 23/01/2004 L'Union européenne apporte son soutien à une quatrième série d'ateliers "Biobiz" afin de promouvoir la création d'entreprises de biotechnologie.
- 21/01/2004 Le 20 janvier 2004, Romano Prodi a présidé au lancement de l Assemblée générale de la plate-forme européenne sur la technologie de l'hydrogène et des piles à combustible à Bruxelles.
- 15/01/2004
- 139/2004 du Conseil du 20 janvier 2004 relatif au contrôle des concentrations entre entreprises (ou règlement CE sur les concentrations) a été publié au JO UE L 24 du 29/01/2004.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 23 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Nouvelle page 1
- Dernière mise à jour le 29/01/04

[ www.guadeloupe.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la région guadeloupe
- Les NTIC en Guadeloupe Communiqués
Nouveau lien vers Préfecture de la région guadeloupe
- Communiqués
Du nouveau sur www.guadeloupe.pref.gouv.fr/index.html
- Les NTIC en Guadeloupe Communiqués

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 273081 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 29/01/2004

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Le Conseil de l'Union européenne - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Le Conseil européen - Les institutions - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Le Conseil européen Rendez-vous des chefs d'Etat ou de gouvernement, le Conseil européen fixe les grandes orientations et donne les impulsions sur les sujets les plus importants.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

[ www.europarl.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPARL: The European Parliament On-Line
- Source : Europarl

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/117 16/01/2004
- Source : RAPID IP/04/104 26/01/2004
- Source : RAPID

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 29 janvier 2004

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Roselyne BACHELOT-NARQUIN et Jean-François MATTEI annoncent un programme de prévention de la légionellose
- Roselyne BACHELOT-NARQUIN et Jean-François MATTEI annoncent un programme de prévention de la légionellose
Du nouveau sur www.environnement.gouv.fr/index.html
- Roselyne BACHELOT-NARQUIN et Jean-François MATTEI annoncent un programme de prévention de la légionellose

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 29 janvier 2004 Vous êtes le 106565 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BILAN 2004 du Conseil constitutionnel
- BILAN AU 29 JANVIER 2004
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- BILAN AU 29 JANVIER 2004
- 29 janvier 2004

[ www.civs.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.civs.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour le : 29/01/04

[ www.c2sd.sga.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur LE C2SD : Centre d'Etudes en Sciences Sociales de la Défense
- 26 janvier 2004

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- vie politique.
- Un panneau est consacré à l'élargissement de l'Europe aux pays candidats.
- Réalisée par la Délégation Régionale aux Droits des Femmes et à l'Egalité, le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et l'agglomération de Clermont-Ferrand, cette exposition permet de mieux connaître les mesures facilitant la mise en oeuvre de l'égalité dans les domaines suivants : familial - éducation - professionnel
- Exposition " La France dans l'Europe : parité et égalité professionnelle "

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 273074 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3125","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- M. Erkki Liikanen, Commissaire européen responsable des entreprises et de la société de l'information, a une série de mesure s destinées à contribuer à la mise en oeuvre de l'interdiction du spam dans l'UE. Ces mesures sont axées sur l'application effective des règles par les États membres, des solutions techniques et une autorégulation à mettre en oeuvre par les entreprises, la sensibilisation des consommateurs et la coopération internationale.
Nouveau lien vers europa.eu.int/eur-lex/fr/oj/index.html
- Le règlement (CE) n° 139/2004 du Conseil du 20 janvier 2004 relatif au contrôle des concentrations entre entreprises (ou règlement CE sur les concentrations) a été publié au JO UE L 24 du 29/01/2004.
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- La proposition de la Commission européenne de prolonger, sans modification structurelle, les deux programmes MEDIA Plus (2001-2005) et MEDIA Formation (2001-2005) d'une année jusqu'au 31 décembre 2006 a été approuvée par la commission de la Culture du Parlement européen. Cette proposition vise à assurer la continuité de ces programmes jusqu'à la mise en place de la nouvelle génération des actions communautaires pour l'audiovisuel
Nouveau lien vers europa.eu.int/comm/environment/etap/
- La Commission européenne a adopté un plan d'action ambitieux visant à améliorer le développement et la pénétration des écotechnologies . Beaucoup de ces techniques nouvelles peuvent contribuer sensiblement à améliorer l'environnement tout en renforçant la compétitivité des entreprises. Elles comprennent notamment les systèmes de recyclage des eaux usées dans les procédés industriels, les moteurs de voiture économes en énergie, qui permetten
Nouveau lien vers Enterprise - the future of the european ceramics and glass industries - creating the conditions for sustainability
- La toute première conférence sponsorisée par la Commission européenne sur les industries de la céramique et du verre se tient aujourd'hui à Bruxelles.Cette conférence rassemble quelque 120 acteurs du secteur, membres du Parlement européen et hauts fonctionnaires de la Commission, afin d'examiner les facteurs clés influant sur la compétitivité durable des industries. Parmi les sujets à l'ordre du jour figurent les effets de la mondialisation croissante,

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LA PROPOSITION DE RÈGLEMENT PORTANT CRÉATION D'UNE AGENCE EUROPÉENNE POUR LA GESTION DE LA COOPÉRATION OPÉRATIONNELLE AUX FRONTIÈRES EXTÉRIEURES (E 2447)
- 29/01/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE TENDANT À MODIFIER LE NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE AU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL
- 29/01/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI COMPLÉTANT LE STATUT D'AUTONOMIE DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE
- complétant le statut
Nouveau lien vers PROJET DE LOI ORGANIQUE PORTANT STATUT D'AUTONOMIE DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE
- portant statut
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉGULATION DES ACTIVITÉS POSTALES
- régulation des activités postales
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RÉFORMANT LE STATUT DE CERTAINES PROFESSIONS JUDICIAIRES, DES EXPERTS JUDICIAIRES ET DES CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
- - Dossier législatif sur du Sénat
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de résolution de M. Robert DEL PICCHIA, sur la proposition de règlement portant création d'une Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures (E 2447)
- Proposition de loi organique de M. Christian COINTAT et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier le nombre de représentants des Français établis hors de France au Conseil économique et social
- Projet de loi sur l'autonomie de la Polynésie (portant statut - complétant le statut)
- Projet de loi relatif à la régulation des activités postales
- Le Sénat a examiné en séance publique, jeudi 29 janvier 2004, le projet de loi relatif à certaines professions judiciaires
- la petite loi
- 29/01/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- Dossier législatif sur du Sénat 20.01.04 : Le projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité adopté en deuxième lecture au Sénat :
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- 29.01.04 : Examen du Projet de loi réformant le statut de certaines professions judiciaires, des experts judiciaires et des conseils en propriété industrielle, en deuxième lecture

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 30/01/2004 : 1,07269 02/02/2004 : 1,07260 03/02/2004 : 1,07263
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 30/01/2004 : 1,07725 02/02/2004 : 1,07716 03/02/2004 : 1,07719
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 30/01/2004 : 1,02234 02/02/2004 : 1,02225 03/02/2004 : 1,02228
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 30/01/2004 : 1,01840 02/02/2004 : 1,01852 03/02/2004 : 1,01865
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 30/01/2004 : 1,03866 02/02/2004 : 1,03878 03/02/2004 : 1,03891
- Indice TEC 10 au 29/01/2004 : 4,26 %

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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les autres institutions Les missions de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Médiateur, de la BEI, du CES et du Comité des Régions.
- La Slovénie
- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
- Depuis le dépôt de sa candidature en juin 1996, la Slovénie a oeuvré sans faiblir dans la voie de (.
- Chaque année les associations, les écoles et les citoyens se mobilisent.

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Nouveau lien vers 9ème Conférence Internationale sur le Traitement des eaux par macrophytes et par lagunage naturel - 27 au 30 septembre 2004 à Avignon
- 9ème Conférence Internationale sur le Traitement des eaux par macrophytes et par lagunage naturel - 27 au 30 septembre 2004 à Avignon
Nouveau lien vers NOVATECH 2004 - 6 au 10 juin 2004 au Palais des Congrès de Lyon
- NOVATECH 2004 - 6 au 10 juin 2004 au Palais des Congrès de Lyon
Nouveau lien vers SITS - 22 au 26 mars 2004 à Paris-Nord Villepinte.
- SITS - 22 au 26 mars 2004 à Paris-Nord Villepinte.
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- Salon International de l'Agriculture - du 28 février au 7 mars 2004 à Paris Porte de Versailles
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- Signature du contrat de rivière Cance-Deume-Torrenson, 23 février 2004 à Davezieux (07)
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- SITS - 22 au 26 mars 2004 à Paris-Nord Villepinte.
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- GEAOM - Jeanne d'Arc
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- - Pour participer
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- Situation des crédits des laboratoires publics : création d'une mission
- Les conclusions du rapport seront rendues publiques et serviront de base aux discussions avec les représentants des chercheurs, des organismes et des syndicats.
- Communiqué de presse
- Après ses nombreuses consultations avec les représentants des chercheurs et des syndicats, Claudie Haigneré, en accord avec le Premier ministre et le ministre des finances, procède en toute transparence à une analyse des crédits des laboratoires.

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- Intervention de Monsieur Fillon devant la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
Nouveau lien vers L'actualité
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- Agenda de Monsieur Fillon du 24 janvier au 1
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- Intervention de Monsieur Fillon devant la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule (28/01/04)
- Agenda de Monsieur Fillon du 24 janvier au 1er février 2004 (24/01/04)

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- . Ouverture de l'audition publique consacrée à la légionellose organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (29/01/04)
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- Ouverture de l'audition publique consacrée à la légionellose organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (29/01/04)

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- Situation des crédits des laboratoires publics : création d'une mission
- Les conclusions du rapport seront rendues publiques et serviront de base aux discussions avec les représentants des chercheurs, des organismes et des syndicats.
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- Après ses nombreuses consultations avec les représentants des chercheurs et des syndicats, Claudie Haigneré, en accord avec le Premier ministre et le ministre des finances, procède en toute transparence à une analyse des crédits des laboratoires.

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- la circulation est rétablie sur la route d'accès à la station du Mont Dore

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Transparence et lutte contre la corruption : le Pacte mondial de l'ONU se réunit à Paris
- Logement : la construction en hausse en France en 2003
- [ lire l'article ]
- Le ministre de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Gilles de Robien, a présenté, mercredi 28 janvier, une communication sur le bilan de la construction de logements en 2003.
- Il a salué un effort soutenu de ce secteur en 2003, soulignant que la politique volontariste du Gouvernement dans ce domaine avait atteint ses principaux objectifs.
- A l'occasion du lancement du Réseau français du Pacte mondial à Paris le 27 janvier 2004, le Président de la République et Kofi Annan, Secrétaire général de l'ONU, ont réaffirmé leur soutien au Pacte mondial et souligné l'importance de la coopération commerciale internationale.
- [ 29/01/2004 11:24 ]
- [ 28/01/2004 15:09 ]
- 28/01/04 : Jeux vidéo : le plan d'action du Gouvernement (sur www.

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- Liste des salons se tenant à Paris en février 2004
- > Liste des salons se tenant à Paris en février 2004
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- Liste des salons se tenant à Paris en février 2004

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- RENFORCEMENT DES MESURES DE SECURITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
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- RENFORCEMENT DES MESURES DE SECURITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

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- 29 janvier 2004 : Retrouvez les grandes thématiques qui font l'actualité des TIC à travers les dossiers d'internet.gouv.fr. Industrie du jeu vidéo : le plan d'action national
- 28/01/04 : Jeux vidéo : le plan d'action du Gouvernement (sur www.internet.gouv.fr)
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- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- La Commission européenne Elle propose des actions ou des textes de lois et veille, après décision du Conseil de l'Union européenne, à leur bonne exécution.
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).

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- Le ministère
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- Filière porcine : Hervé GAYMARD présente un plan d'action
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- Filière porcine : Hervé GAYMARD présente un plan d'action Paris, le 29 janvier 2004

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- le rapport de M. Jean-René LECERF, fait au nom de la commission des lois
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- les amendements
- le texte du projet de loi
- Le Sénat examine en séance publique, jeudi 29 janvier 2004, le projet de loi relatif à certaines professions judiciaires
- le rapport de M. Jean-René LECERF, fait au nom de la commission des lois

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- Visite du Président chinois en France
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- Le rapport propose en particulier une évaluation de la mise en oeuvre du "contrat d'accuail et d'intégration".
- Le contrat et l'intégration : le Haut Conseil à l'Intégration remet son rapport au Premier ministre
- Elle a par ailleurs eu lieu alors que la France célèbre l'année de la Chine.
- Du 26 au 29 janvier 2004, Hu Jintao, Président de la République Populaire de Chine, était en visite d'Etat en France.
- Cette visite s'est déroulée à l'occasion du 40e anniversaire des relations diplomatiques entre la France et la Chine.
- Blandine Kriegel, présidente du Haut Conseil à l'Intégration, a rendu le 26 janvier un rapport au Premier ministre, concernant "Le contrat et l'intégration".
- 29/1/2004 09:26
- [ 28/01/2004 12:29 ]
- [ 26/01/2004 10:40 ]

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Nouveau lien vers Haut-commissariat de la Polynésie française : Dossiers de presse
- 28 janvier 2004
Nouveau lien vers Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique
- 28 janvier 2004
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- Dossiers [28-1-04] - Discours [16-1-04]
- Actualités [8-12-03] Concours [28-1-04]
- 28 janvier 2004 - Liste des candidats admis au concours d'agents administratifs
- 28 janvier 2004 - La sécurité en Polynésie française : Bilan 2003

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- Le parc naturel régional Oise Pays de France a été créé par décret du premier ministre du 13 janvier 2004... lire la suite

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- Le parc naturel régional Oise Pays de France a été créé par décret du premier ministre du 13 janvier 2004.
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- La Carte Vigilance

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- LEVEE TOTALE DE L'INTERDICTION DE CIRCULER DES POIDS-LOURDS SUR L'ENSEMBLE DU RESEAU ROUTIER DE LA MARNE Cliquer ici pour lire l'arrêté préfectoral du 29 janvier 2004
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- 29 janvier 2004 : Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin a décidé la création d'une « école nationale des médias interactifs », après avoir reçu, mercredi 28 janvier, le rapport du Professeur Michel Averous, Président honoraire de l'Université Montpellier 2. + d'infos
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- Remise du rapport Averous : le Premier ministre décide la création d'une école nationale du jeu vidéo
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- 29 janvier 2004 : Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin a décidé la création d'une « école nationale des médias interactifs », après avoir reçu, mercredi 28 janvier, le rapport du Professeur Michel Averous, Président honoraire de l'Université Montpellier 2.

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- Soutien à l'industrie du jeu vidéo
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 29/01/2004
- Le rapport intégral
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- Le communiqué
- 27/01/2004 - Le rapport sur les jeux video remis à Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie, par Fabrice Fries, à l'issue de sa mission sur le développement de l'industrie du jeu video en France.
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- Le rapport intégral
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- 27/01/2004 - Le rapport sur les jeux video remis à Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie, par Fabrice Fries, à l'issue de sa mission sur le développement de l'industrie du jeu video en France .
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- - Le communiqué

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- Jeudi 29 Janvier 2004
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
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- La journée de l'Europe La Journée de l'Europe est fêtée le 9 mai dans tous les pays de l'Union européenne.
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- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

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- Communiqué Aïd-el-Kebir : rappel des mesures sanitaires
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- Communiqué Aïd-el-Kebir : rappel des mesures sanitaires Paris, le 28 janvier 2004

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- NEIGE ET VERGLAS EN SAONE-ET-LOIRE : INTERDICTION DE CIRCULER AUX VEHICULES DE PLUS DE 7,5 TONNES
- MAINTIEN DE L'INTERDICTION DE CIRCULER POUR LES VEHICULES DE PLUS DE 7.5 TONNES
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- Le 29 janvier 2004

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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Pour des informations pratiques :
- Mise à jour : 29 janvier 2004
- lire le communiqué
- Etat des routes
- consulter les sites de Météo-France et de la DDE du Puy-de-Dôme
- Circulation interdite des poids lourds de plus de 7,5 tonnes le 29 janvier 2004 de 7h00 à 12h00 sur les autoroutes A 71, A 72, A 711 et A 720, la RN 9 entre Riom et la limite départementale avec l'Allier, la RN 89 entre Clermont-Ferrand et la limite départementale avec la Loire.

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- consulter les sites de Météo-France et de la DDE du Puy-de-Dôme

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- Questions d'actualité au gouvernement
- Paroles d'Europe
- Le rapport Hutton
- Le journal du soir
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- Forum Public
- Face à la presse
- Devant la commission des affaires sociales
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- 29 Janvier 2004

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- consulter les sites de Météo-France

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- Jeudi 29 janvier 2004

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- Le Parlement européen Le Parlement européen examine les propositions de directives et de règlements européens qu'il accepte, modifie ou refuse.
- Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union européenne est le principal centre de décision de l'Union.
- L'Autriche
- Il adopte les "lois européennes" (directives, décisions et règlements).
- Depuis 1920, la République d'Autriche est un Etat fédéral démocratique, composé de neuf provinces.

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- Pour des informations pratiques :
- Mise à jour : 29 janvier 2004
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- Circulation interdite des poids lourds de plus de 7,5 tonnes le 29 janvier 2004 de 7h00 à 12h00 sur les autoroutes A 71, A 72, A 711 et A 720, la RN 9 entre Riom et la limite départementale avec l'Allier, la RN 89 entre Clermont-Ferrand et la limite départementale avec la Loire.

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