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28.01.2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Lire le communiqué sur le site du Premier ministre.
- Le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, constate que son appel lancé en début d année, lors de la présentation des v ux à la presse, aux opérateurs de téléphonie mobile d abaisser le prix des SMS, a été entendu.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Hôpital 2007
- 3. Hôpital 2007
Nouveau lien vers La grippe aviaire (ou grippe du poulet ou influenza aviaire)
- 1. Grippe aviaire
Nouveau lien vers Rapport du Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie
- 2. Rapport du Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie
Du nouveau sur accueil
- Grippe aviaire

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Lire le communiqué sur le site du Premier ministre .
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Vendredi 23 janvier, le Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance maladie, installé par le Premier ministre le 13 octobre 2003, a remis son rapport sur la modernisation de l'assurance maladie au ministre de la Santé, Jean-François Mattei.
- Modernisation de l'assurance maladie : présentation du rapport du Haut Conseil
- Lutte contre les dérives sectaires : remise du rapport de la MIVILUDES au Premier ministre
- Lundi 26 janvier 2004, Jean-Louis Langlais, Président de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires, a remis au Premier ministre le rapport de la Mission pour 2003.
- Logement : la construction en hausse en France en 2003
- [ lire l'article ]
- Le ministre de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Gilles de Robien, a présenté, mercredi 28 janvier, une communication sur le bilan de la construction de logements en 2003.
- Il a salué un effort soutenu de ce secteur en 2003, soulignant que la politique volontariste du Gouvernement dans ce domaine avait atteint ses principaux objectifs.
- [ 28/01/2004 15:09 ]
- [ 26/01/2004 12:11 ]
- [ 23/01/2004 09:58 ]

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- Pollution gitta kosan
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- Dernier communiqué ou point de situation : le 28 janvier 2004 : Pollution gitta kosan

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- Alerte Météo France de niveau 3 (orange)
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- Point de situation du 28/01/04
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- (19h30) Par mesure de précaution, demande de fermeture de l'entreprise NOROXO
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- Arrêté à télécharger
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- Point de situation du 28/01/04
- Arrêté à télécharger
- Alerte Météo France de niveau 3 (orange)
- 28/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 28/01/2004 ALERTE METEO Risque chute de neige et de verglas
- 22/01/2004 Annonces Légales Arrêté préfectoral pour l'année 2004
- (19h30) Par mesure de précaution, demande de fermeture de l'entreprise NOROXO
- 02/01/2004 Santé LEGIONELLOSE

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- 28 janvier - Présentation des chiffres Logement 2003.

[ www.legifrance.gouv.fr ] liens documents
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- Manuel d'application du code des marchés publics de 2004
Nouveau lien vers www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOZ0300023D
- Code des marchés publics de 2004

[ www.ir.dgi.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ir.dgi.minefi.gouv.fr/index.html
- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
- INDISPONIBILITE du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends En raison d'opérations de maintenance dans la perspective de la campagne d'impôt sur le revenu 2004, le service de consultation et de déclaration en ligne est indisponible du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends.

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- L'hommage à un policier
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- (mis à jour : 28/01/2004 18:07)
- L'hommage à un policier

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- 21 visiteurs en ligne

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Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
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- Mise à jour : 28-Jan-2004

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- CE SITE A REÇU 271581 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 189 réponses
- 159 réponses

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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les organisations professionnelles
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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- Visiteurs connectés : 7

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- mercredi 28 janvier 2004 Vous êtes le 106118 visiteur

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Nouveau lien vers MINEFI COLLECTIVITES LOCALES - Formulaires à télécharger
- Formulaires à télécharger Les cahiers des clauses administratives générales
Nouveau lien vers MINEFI COLLECTIVITES LOCALES - La cellule d'information juridique aux acheteurs publics
- Cellule d'information juridique aux acheteurs publics Formulaires à télécharger
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- Code des marchés publics de 2001
Nouveau lien vers MINEFI COLLECTIVITES LOCALES - Les collectivités locales sur internet
- Les collectivités locales sur internet
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- Recensement de la
- Publications
- population : enquête 2004
- Manuel d'application du code des marchés publics de 2004
- Les collectivités locales sur internet Adresses des services locaux
- fiscaux de référence
- Fiscalité locale : taux
- Code des marchés publics de 2004
- Code des marchés publics de 2001

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- CE SITE A REÇU 271580 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Paris, le 28 janvier 2004
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Communiqué Aïd-el-Kebir
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3152","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Communiqué Aïd-el-Kebir Paris, le 28 janvier 2004

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 28 janvier 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 28/01/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À LA CRÉATION D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ÉPIDÉMIE DE LÉGIONELLOSE DANS LA RÉGION NORD-PAS-DE-CALAIS
- 28/01/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À LA CRÉATION D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE PARLEMENTAIRE SUR LES ÉPIDÉMIES DE LÉGIONELLOSE
- 28/01/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de résolution de M. Yves COQUELLE et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'épidémie de légionellose dans la Région Nord-Pas-de-Calais
- Proposition de résolution de M. Yves COQUELLE et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête parlementaire sur les épidémies de légionellose
- Le Sénat rend son rapport sur le texte formation professionnelle et dialogue social
- 28/01/2004

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Guide des élections cantonales et régionales

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Logement : la construction en hausse en France en 2003
- [ lire l'article ]
- Les autorités sanitaires françaises ont mis en place des mesures visant à prévenir l'introduction du virus sur le territoire national.
- Le ministre de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Gilles de Robien, a présenté, mercredi 28 janvier, une communication sur le bilan de la construction de logements en 2003.
- Il a salué un effort soutenu de ce secteur en 2003, soulignant que la politique volontariste du Gouvernement dans ce domaine avait atteint ses principaux objectifs.
- [ 28/01/2004 15:09 ]

[ www.plan.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Les NOTES d'ALEPH (26 Janvier 2004)

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Loire-Atlantique : Logement
- Accueil des Gens du voyage
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Accueil des Gens du voyage

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers reflexion sur la législation encadrant l'enregistrement et la diffusion de débats judiciaires
- 27.01.04 : Communiqué de presse : Dominique Perben, souhaite engager une réflexion sur la législation encadrant l enregistrement et la diffusion de débats judiciaires
Nouveau lien vers Concours de recrutement de chefs de service pénitentiaires
- Conseillers d'insertion et de probation
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 28 janvier 2004
- 27.01.04: Communiqué de presse :Dominique Perben, souhaite engager une réflexion sur la législation encadrant l enregistrement et la diffusion de débats judiciaires

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 28/01/04

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Nouveau lien vers Société de l'information - Racisme et xénophobie : un projet de loi pour transposer la Convention européenne sur la cybercriminalité - Fil d\'actus
- 28 janvier 2004 : Le ministre des Affaires étrangères, Dominique de Villepin, a présenté, mercredi 28 juillet en Conseil des ministres un projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à la Convention européenne sur la cybercriminalité. Ce projet de loi fait notamment référence à un protocole additionnel contre le racisme et la xénophobie sur internet. + d'infos
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- Racisme et xénophobie : un projet de loi pour transposer la Convention européenne sur la cybercriminalité
- Ce projet de loi fait notamment référence à un protocole additionnel contre le racisme et la xénophobie sur internet.
- 28 janvier 2004 : Le ministre des Affaires étrangères, Dominique de Villepin, a présenté, mercredi 28 juillet en Conseil des ministres un projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à la Convention européenne sur la cybercriminalité.

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- CE SITE A REÇU 271366 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La République tchèque - L'élargissement - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les symboles de l'Union européenne - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La République tchèque a déposé sa candidature à l'entrée dans l'Union en janvier 1996.
- La République tchèque
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mercredi 28 janvier 2004 Vous êtes le 106055 visiteur

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Projet de loi sur la laïcité à l'école - Rapport sur la question des signes religieux à l'école - Voile islamique
- Projet de loi relatif au principe de laïcité (Le projet de loi est publié ~ En séance le 3 février)
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- (Le projet de loi est publié ~ En séance le 3 février)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 271356 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3142","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LA FRANCE ET LA SLOVÉNIE AU STATUT ET AU FONCTIONNEMENT DES CENTRES CULTURELS
- 28/01/2004
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- Rapport de M. Serge VINÇON, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Slovénie au statut et au fonctionnement des centres culturels
- 28/01/2004

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- téléchargement
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- - santé
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- - préfecture
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- - justice
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- - jeunesse et sports
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- - finances - impôts
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- - équipement
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- - environnement
Nouveau lien vers Les Services de l'Etat en Savoie
- - emploi
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- - défense et sécurité
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- - culture
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- - concurrence et consommation
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- - agriculture
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- - données générales
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- - données économiques, financières et sociales
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[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Seconde réunion du Comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme
- [ lire l'article ]
- La secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, Marie-Thérèse Boisseau a présenté un projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
- La deuxième réunion du Comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme s'est tenue à l'Hôtel de Matignon, mardi 27 janvier 2004.
- Handicap : un projet de loi pour l'égalité des droits et des chances
- Ce projet de loi est une des nombreuses actions du Gouvernement dans le cadre du chantier national en faveur des personnes handicapées.
- A cette occasion, le Premier ministre a rappelé "la détermination sans faille des pouvoirs publics sur une question dont les aspects juridiques sont particulièrement complexes".
- [ 28/01/2004 16:25 ]
- [ 28/01/2004 12:40 ]

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Communiqués de presse [27-1-04]

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Menu
- Dernière mise à jour : 28/01/2004

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- le tableau
Nouveau lien vers Document doc
- la cartographie
Nouveau lien vers www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/securite_routiere/index.html
- Sécurité routière
- Le bilan de l'année 2003
Nouveau lien vers Document doc
- L'Agenda de la CommunicationTerritoriale de l'Etat (ACTE)
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière
- Retrouvez ces données dans la rubrique Sécurité routière
- Les routes surveillées par les radars mobiles: le tableau et la cartographie
- Le bilan de l'année 2003

[ www.loir-et-cher.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Services publics locaux : URSSAF
- URSSAF

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Société de l'information
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : RAPID MEMO/04/11
- Source : RAPID IP/04/117
- Source : RAPID IP/04/104
- Source : RAPID IP/04/103
- Société de l'information
- Selon ce rapport, beaucoup trop d'industries européennes continuent d'exercer leurs activités sur des marchés fragmentés en raison de la subsistance d'obstacles au commerce et de différences dans les normes et réglementations.
- Premier rapport de la Commission européenne sur la mise en oeuvre de la stratégie pour le marché intérieur 2003-2006.
- Parmi les sujets à l'ordre du jour figurent les effets de la mondialisation croissante, les coûts et l'accessibilité de l'énergie et des matières premières, le défi posé par la nécessité de respecter les exigences environnementales au meilleur coût possible, ainsi que les stratégies requises pour le maintien de la viabilité et de l'emploi à plus long terme.
- M. Erkki Liikanen, Commissaire européen responsable des entreprises et de la société de l'information, a une série de mesures destinées à contribuer à la mise en oeuvre de l'interdiction du spam dans l'UE.
- Les trois rapports sont présentés dans le cadre du rapport de la Commission au Conseil européen de printemps 2004.
- Les discussions montrent également qu'il est important de se pencher sur la compétitivité des industries manufacturières comme les secteurs de la céramique et du verre.
- Les actions-clés comprennent la création de plates-formes technologiques avec les parties prenantes dans des secteurs tels que l'hydrogène et les piles à combustible, l'énergie photovoltaïque, l'adduction d'eau et l'assainissement ;
- La toute première conférence sponsorisée par la Commission européenne sur les industries de la céramique et du verre se tient aujourd'hui à Bruxelles.
- la définition d'objectifs de performance environnementale pour les produits et les services ;
- La Commission européenne a adopté un plan d'action ambitieux visant à améliorer le développement et la pénétration des écotechnologies.
- et l'exploitation optimale des systèmes de financement et des politiques d'achats publics et privés.
- Environnement
- Elles comprennent notamment les systèmes de recyclage des eaux usées dans les procédés industriels, les moteurs de voiture économes en énergie, qui permettent d'utiliser moins de carburant, et les techniques de réhabilitation des sols.
- Cette conférence rassemble quelque 120 acteurs du secteur, membres du Parlement européen et hauts fonctionnaires de la Commission, afin d'examiner les facteurs clés influant sur la compétitivité durable des industries.
- Ces mesures sont axées sur l'application effective des règles par les États membres, des solutions techniques et une autorégulation à mettre en oeuvre par les entreprises, la sensibilisation des consommateurs et la coopération internationale.
- Ces industries regroupent plus de 5.000 entreprises européennes - essentiellement des PME qui affichent une production annuelle combinée avoisinant les 55 milliards d'Ç et emploient plus de 400.000 personnes.
- Ce rapport fait partie du "Paquet Orientations", au même titre que les rapports sur la mise en oeuvre des grandes orientations de politique économique (GOPE) et des lignes directrices pour l'emploi (LDE).
- Beaucoup de ces techniques nouvelles peuvent contribuer sensiblement à améliorer l'environnement tout en renforçant la compétitivité des entreprises.
- A la une le 28 janvier 2004
- 26/01/2004
- 23/01/2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 22 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 271137 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'action des élus au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'action des élus au niveau européen
- Elus par les citoyens, les parlementaires représentent la France au sein de différentes (.

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID MEMO/04/11 20/01/2004
- Source : RAPID IP/04/117
- Source : RAPID IP/04/104
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- Premier rapport de la Commission européenne sur l a mise en oeuvre de la stratégie pour le marché intérieur 2003-2006 . Selon ce rapport, beaucoup trop d'industries européennes continuent d'exercer leurs activités sur des marchés fragmentés en raison de la subsistance d'obstacles au commerce et de différences dans les normes et réglementations. Ce rapport fait partie du "Paquet Orientations", au même titre que les rapports sur la mise en oeuvre des grande

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Visiteurs connectés : 8

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mercredi 28 janvier 2004 Vous êtes le 106007 visiteur

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Réceptions de chefs d'Etat ou de gouvernements étrangers
- Réception dans l'hémicycle de M. Hu Jintao, Président de la République populaire de Chine (mardi 27 janvier 2004)
Nouveau lien vers Assemblée nationale - La caricature politique rentre à l'Assemblée
- Exposition "La caricature politique entre à l'Assemblée", du 15 janvier au 7 février
Nouveau lien vers Mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs
- Mission d'information : sécurité du transport aérien
- Mission d'information : sécurité du
- Mission d'information : sécurité
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- Projet de loi relatif au principe de laïcité (Le projet de loi est publié)
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- Réforme de la procédure budgétaire
- Réforme de la
- Réforme
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- Réforme de la procédure budgétaire
- Projet de loi sur le développement des territoires ruraux [En séance du 15 au 28 janvier]
- Mission d'information : sécurité du transport aérien
- (Le projet de loi est publié)
- "La caricature politique entre à l'Assemblée",
- Exposition
- du 15 janvier au 7 février

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- Tableau et analyse des faits constatés pour décembre 2003 .
- Tableau de bord de la délinquance publique et routière
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- Tableau de bord de la délinquance publique et routière
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- Bourses nationales d'études du second degré
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- Bourses nationales d'études du second degré

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- CE SITE A REÇU 271119 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Le point sur les mesures françaises et européennes pour lutter contre l'introduction de la grippe aviaire
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- Le point sur les mesures françaises et européennes pour lutter contre l'introduction de la grippe aviaire Paris, le 28 janvier 2004
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- 28/01/2004

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- Premier rapport de la Commission européenne sur l a mise en oeuvre de la stratégie pour le marché intérieur 2003-2006 . Selon ce rapport, beaucoup trop d'industries européennes continuent d'exercer leurs activités sur des marchés fragmentés en raison de la subsistance d'obstacles au commerce et de différences dans les normes et réglementations. Ce rapport fait partie du "Paquet Orientations", au même titre que les rapports sur la mise en oeuvre des grande

[ europa.eu.int ] liens documents
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- M. Erkki Liikanen, Commissaire européen responsable des entreprises et de la société de l'information, a une série de mesure s destinées à contribuer à la mise en oeuvre de l'interdiction du spam dans l'UE. Ces mesures sont axées sur l'application effective des règles par les États membres, des solutions techniques et une autorégulation à mettre en oeuvre par les entreprises, la sensibilisation des consommateurs et la coopération internat
Nouveau lien vers europa.eu.int/comm/environment/etap/
- La Commission européenne a adopté un plan d'action ambitieux visant à améliorer le développement et la pénétration des écotechnologies . Beaucoup de ces techniques nouvelles peuvent contribuer sensiblement à améliorer l'environnement tout en renforçant la compétitivité des entreprises. Elles comprennent notamment les systèmes de recyclage des eaux usées dans les procédés industriels, les moteurs de voiture économes en énergie, qui permetten
Nouveau lien vers Enterprise - the future of the european ceramics and glass industries - creating the conditions for sustainability
- La toute première conférence sponsorisée par la Commission européenne sur les industries de la céramique et du verre se tient aujourd'hui à Bruxelles.Cette conférence rassemble quelque 120 acteurs du secteur, membres du Parlement européen et hauts fonctionnaires de la Commission, afin d'examiner les facteurs clés influant sur la compétitivité durable des industries. Parmi les sujets à l'ordre du jour figurent les effets de la mondialisati
Nouveau lien vers EUROPA - Emploi et Affaires Sociales - title_fr
- Premier rapport de la Commission européenne sur l a mise en oeuvre de la stratégie pour le marché intérieur 2003-2006 . Selon ce rapport, beaucoup trop d'industries européennes continuent d'exercer leurs activités sur des marchés fragmentés en raison de la subsistance d'obstacles au commerce et de différences dans les normes et réglementations. Ce rapport fait partie du "Paquet Orientations", au même titre que les rapports sur la mise en oeuvre des grande

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- [Microsoft][Pilote ODBC Microsoft Access] Trop de tâches client.
- Microsoft OLE DB Provider for ODBC Drivers error '80040e4d'
- inc, line 5
- E:\WEB\PREF73\WWW\NAV\.
- /bdd/connection.

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- re de son choix, sans avoir à justifier du terme qu'elle souhaite déposer.

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- Emploi : priorité pour 2004 Réaffirmer le principe de laïcité Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN), sur internet.gouv.fr Elections
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- Emploi : priorité pour 2004 Réaffirmer le principe de laïcité
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- Emploi : priorité pour 2004 Réaffirmer le principe de laïcité Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN), sur internet.gouv.fr Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Solidarité
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- Emploi
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- Mercredi 28 janvier 2003, lors du Conseil des ministres, Luc Ferry, ministre de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche, a présenté un projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, les collèges et les lycées publics.
- Lutte contre les dérives sectaires : remise du rapport de la MIVILUDES au Premier ministre
- Lundi 26 janvier 2004, Jean-Louis Langlais, Président de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires, a remis au Premier ministre le rapport de la Mission pour 2003.
- [ lire l'article ]
- Laïcité : le projet de loi en Conseil des ministres
- fr Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Solidarité : une réforme de solidarité et de fraternité pour les personnes dépendantes
- Emploi : priorité pour 2004 Réaffirmer le principe de laïcité Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN), sur internet.
- 28/1/2004 12:29
- [ 28/01/2004 16:25 ]
- [ 28/01/2004 11:04 ]
- [ 26/01/2004 12:11 ]

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- Marchés publics

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- communiqué de presse: lutte contre le dopage
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- communiqué de presse: lutte contre le dopage

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- Plan vigipirate
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- 26/01/04 - Plan grand froid - ouverture d'un accueil de nuit à Nancy
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- 27/01/04 - Plan vigipirate

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- - Pour en savoir plus sur les magistrats de liaison
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- - Voir aussi : Rapport relatif aux fugues, enlèvements et disparitions de mineurs (format pdf)
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- - Exposé des motifs
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- - Texte du projet de Loi
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Nouveau lien vers 10ème anniversiare des magistrats de liaison
- - Dossier de presse
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- - Communiqué de presse
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- - Communiqué de presse
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- - Biographie
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- - Dossier d'inscription

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- Emploi : priorité pour 2004 Réaffirmer le principe de laïcité Loi pour la confiance dans l'économie numérique
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- 28 janvier 2004 : Fabrice Fries, conseiller référendaire à la Cour des comptes, a remis son rapport sur l'industrie du jeu vidéo.Cette mission s'est inscrite dans le prolongement des mesures annoncées par le Premier ministre en avril 2003 pour soutenir un secteur ayant particulièrement souffert ces trois dernières années. Découvrez la synthèse des observations et propositions de la mission sur telecom.gouv.fr. + d'infos
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- Jeu vidéo en France : la synthèse des propositions du rapport Fries
- Découvrez la synthèse des observations et propositions de la mission sur telecom.
- Cette mission s'est inscrite dans le prolongement des mesures annoncées par le Premier ministre en avril 2003 pour soutenir un secteur ayant particulièrement souffert ces trois dernières années.
- 28 janvier 2004 : Fabrice Fries, conseiller référendaire à la Cour des comptes, a remis son rapport sur l'industrie du jeu vidéo.

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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La Lituanie
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).
- C'est en décembre 1999, lors du Conseil européen d'Helsinki, que la Lituanie est invitée à entamer (.

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- Grippe aviaire : communiqué de presse des trois ministères en charge de l'Agriculture, de la Santé et de la Consommation
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- Grippe aviaire : communiqué de presse des trois ministères en charge de l'Agriculture, de la Santé et de la Consommation Paris, le 28 janvier 2004

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- compte rendu de la séance du 27 janvier

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- RE de son choix, sans avoir à justifier du terme qu'elle souhaite déposer.
- Mise à jour : 28 janvier 2004
- Le Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB), association agrée par le Ministère chargé de l'environnement, organise en mars et mai 2004 un stage de formation consacré aux questions du bruit.
- L'évolution prévue concerne l'abandon du "droit au nom".
- Information, à l'attention des Maires, du Pôle de compétence interministériel chargé des questions relatives à la lutte contre le bruit
- fr dès le 11 mai 2004
- Assouplissement du .
- Ainsi, toute personne morale ou physique identifiable à partir des bases des Greffes, de l'INPI ou de l'INSEE pourra, à compter du 11 mai prochain, déposer les noms en .

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Seconde réunion du Comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme
- La deuxième réunion du Comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme s'est tenue à l'Hôtel de Matignon, mardi 27 janvier 2004.
- A cette occasion, le Premier ministre a rappelé "la détermination sans faille des pouvoirs publics sur une question dont les aspects juridiques sont particulièrement complexes".
- 28/1/2004 16:25

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Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- Nomination de quatre coordinateurs (15 Janvier 2004)
- [ Dans le cadre de la transformation du Plan et de sa nouvelle mission sur la prospective de l Etat stratège, Alain Etchegoyen, Commissaire au Plan, ... + ]
Nouveau lien vers Le Plan - Actualité
- [ Le groupe de projet ALEPH centré sur les méthodes et les résultats de la prospective, publie régulièrement des ... +
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- Les NOTES d'ALEPH (26 Janvier 2004)
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- Nomination de quatre coordinateurs (15 Janvier 2004) [ Dans le cadre de la transformation du Plan et de sa nouvelle mission sur la prospective de l Etat stratège, Alain Etchegoyen, Commissaire au Plan, .
- Les NOTES d'ALEPH (26 Janvier 2004) [ Le groupe de projet ALEPH centré sur les méthodes et les résultats de la prospective, publie régulièrement des .
- Le Premier ministre fixe quatre priorités au Plan (25 Novembre 2003) [ Le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin vient d adresser au Commissaire au Plan Alain Etchegoyen, une lettre de cadrage, orientant .

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- Fête de l'aïd el kebir
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- Fête de l'aïd el kebir .

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- Consulter l'État des Routes
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- Le Bulletin
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- La Carte Vigilance
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- Consulter l'État des Routes

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Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 28/01/2004
- Le rapport sur les jeux video remis à Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie, par Fabrice Fries, à l'issue de sa mission sur le développement de l'industrie du jeu video en France.
- Le communiqué de presse
- 27/01/2004
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- Le communiqué de presse

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- Communiqué de presse : résultats des contrôles inopinés 2003 des pompes à essence
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- Prévention de la légionellose en Ile-de-France - Déclaration des rejets des ICPE en 2003
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- Prévention de la légionellose en Ile-de-France - Déclaration des rejets des ICPE en 2003
Du nouveau sur Accueil Drire IDF
- Dernière mise à jour : 28 janvier 2004 © DRIRE Ile-de-France - Crédit Photo : Dominique Sarraute
- Déclaration des rejets des ICPE en 2003 Demandes d'aides au développement : dossiers à télécharger Les Arrêtés Préfectoraux des installations classées - Les établissements Seveso
- Bienvenue sur le site de la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement d'Ile-de-France
- A consulter Communiqué de presse : résultats des contrôles inopinés 2003 des pompes à essence Prévention de la légionellose en Ile-de-France

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Nouveau lien vers Projet de loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- 1. Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Nouveau lien vers Point presse
- Les dossiers
Nouveau lien vers Point presse
- Les discours
Nouveau lien vers Conférence de presse sur le projet de loi relatif aux droits des personnes handicapées
- Invitation à la conférence de presse sur le projet de loi relatif aux droits des personnes handicapées (22/01/04) Rubrique de l'Année européenne des personnes handicapées Clôture de l'Année européenne des personnes handicapées (15/12/
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- Rubrique de l'Année européenne des personnes handicapées Clôture de l'Année européenne des personnes handicapées (15/12/03)
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- Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

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- CE SITE A REÇU 270772 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 29/01/2004 : 1,07276 30/01/2004 : 1,07269 02/02/2004 : 1,07260
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 29/01/2004 : 1,07732 30/01/2004 : 1,07725 02/02/2004 : 1,07716
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 29/01/2004 : 1,02240 30/01/2004 : 1,02234 02/02/2004 : 1,02225
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 29/01/2004 : 1,01840 30/01/2004 : 1,01840 02/02/2004 : 1,01852
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 29/01/2004 : 1,03866 30/01/2004 : 1,03866 02/02/2004 : 1,03878
- Indice TEC 10 au 28/01/2004 : 4,21 %

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Nouveau lien vers Les organisations professionnelles - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers Les trois piliers - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
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- Les trois piliers Agissant dans le cadre de compétences que lui délèguent les Etats membres, l'Union européenne intervient aujourd'hui dans de nombreux domaines.
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Les organisations professionnelles
- Elles sont consultées sur les projets de législation communautaire dans le cadre du CES, Comité (.

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 27 janvier 2004 : Réunion des entreprises signataires du Pacte mondial
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- 27 janvier 2004 :
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- Réunion des entreprises signataires du Pacte mondial
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- Du 1er au 4 février 2004 Rendez-vous Annuel des Décideurs Indépendants des Ondes (RADIO) - Paris

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- mercredi 28 janvier 2004 Vous êtes le 105922 visiteur

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- RE de son choix, sans avoir à justifier du terme qu'elle souhaite déposer.
- Mise à jour : 28 janvier 2004
- Le Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB), association agrée par le Ministère chargé de l'environnement, organise en mars et mai 2004 un stage de formation consacré aux questions du bruit.
- L'évolution prévue concerne l'abandon du "droit au nom".
- Information, à l'attention des Maires, du Pôle de compétence interministériel chargé des questions relatives à la lutte contre le bruit
- fr dès le 11 mai 2004
- Assouplissement du .
- Ainsi, toute personne morale ou physique identifiable à partir des bases des Greffes, de l'INPI ou de l'INSEE pourra, à compter du 11 mai prochain, déposer les noms en .

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Nouveau lien vers Contenus et services multimedias
- 28 janvier 2004 : A l'issue de sa mission, Fabrice Fries, conseiller référendaire à la Cour des comptes, a remis son rapport sur l'industrie du jeu vidéo en France .
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- 28 janvier 2004 : A l'issue de sa mission, Fabrice Fries, conseiller référendaire à la Cour des comptes, a remis son rapport sur l'industrie du jeu vidéo en France.

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- compte rendu de la séance du 27 janvier
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- - Suite du projet de loi relatif à la régulation des activités postales Tout l'ordre du jour
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- 27/01/2004
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- 27/01/2004
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- - Suite du projet de loi relatif à la régulation des activités postales
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- Suite du projet de loi relatif à la régulation des activités postales Tout l'ordre du jour
- Studio Ouvert
- Rapport de M. Lucien LANIER, sur le projet de loi organique portant statut d'autonomie de la Polynésie française
- Rapport de M. Lucien LANIER, sur le projet de loi complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française
- Rappoprt Hutton
- Opération spéciale
- Mercredi 28 janvier 2004
- mercredi 28 janvier 2004
- Le Sénat poursuit, mercredi 28 janvier 2004, l'examen du projet de loi relatif à la régulation des activités postales
- La régularisation des activités de La Poste
- L'euro-politique
- L'assurance maladie
- Forum Public
- Examen du projet de loi relatif à la régulation des activités postales
- compte rendu de la séance du 27 janvier
- Commission du débat national sur l'avenir de l'école
- à 15 heures et éventuellement le soir :
- 7h30 - 8h20
- 27/01/2004
- 16h30 - 19h25
- 14h10 - 15h00
- 13h30 - 14h10
- 10h35 - 12h50

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- Le 28 janvier 2004

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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- 27.01.2004

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- Studio Ouvert
- Séance
- Rappoprt Hutton
- Opération spéciale
- La régularisation des activités de La Poste
- L'assurance maladie
- Forum Public
- Examen du projet de loi relatif à la régulation des activités postales
- Evénement
- Commission du débat national sur l'avenir de l'école
- 7h30 - 8h20
- 22h35 - 23h25
- 16h30 - 19h25
- 14h10 - 15h00
- 13h30 - 14h10
- 10h35 - 12h50

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- Sur proposition du Premier ministre, le Président de la République a nommé Nicole Guedj secrétaire d'Etat aux Programmes immobiliers de la Justice, en remplacement de Pierre Bédier.
- Nicole Guedj nommée secrétaire d'Etat aux Programmes immobiliers de la justice
- Lutte contre le racisme et l'antisémitisme : le Premier ministre a réuni le Comité interministériel
- [ lire l'article ]
- Le rapport propose en particulier une évaluation de la mise en oeuvre du "contrat d'accuail et d'intégration".
- Le ministre de l'Intérieur était présent, samedi 24 janvier, au dîner de gala de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA).
- Le Haut Conseil à l'Intégration a pour mission de donner son avis ou de faire des propositions au sujet des orientations du Gouvernement en matière d'intégration dans la société française des personnes issues de l'immigration.
- Le contrat et l'intégration : le Haut Conseil à l'Intégration remet son rapport au Premier ministre
- Invité d'honneur de ce 44e congrès national, Nicolas Sarkozy a réaffirmé l'engagement de l'Etat dans la lutte contre l'antisémitisme.
- Congrès de la Licra : Nicolas Sarlozy réaffirme l'engagement de l'Etat
- Blandine Kriegel, présidente du Haut Conseil à l'Intégration, a rendu le 26 janvier un rapport au Premier ministre, concernant "Le contrat et l'intégration".
- A l'issue du deuxième Comité interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme, le Premier ministre a déclaré que la "détermination des pouvoirs publics serait sans faille".
- [ 26/01/2004 10:40 ]
- [ 26/01/2004 10:27 ]
- [ 22/01/2004 11:12 ]
- 14/1/2004 19:18

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- 28 Janvier 2004

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- Situation de l'emploi dans la Nièvre
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- A47 (Sens St Etienne -> Lyon) : réouverture sur deux voies depuis le jeudi 22 janvier.
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- Voies rapides urbaines sud 42
- Lyon) : réouverture sur deux voies depuis le jeudi 22 janvier.
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- (27/01/04)

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Nouveau lien vers L'euro - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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Nouveau lien vers La construction européenne - L'Histoire de l'Europe - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
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- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- La Lettonie a déposé sa candidature à l'Union européenne en octobre 1995.
- La Lettonie
- La construction européenne Retrouvez les grandes étapes, les pays participants et les principaux acteurs de la construction européenne, à travers cette chronologie détaillée.
- L'euro Depuis le 1er janvier 1999, l'euro est devenue la monnaie unique de onze pays de l'Union européenne (douze, avec la Grèce depuis 2001).

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