Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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26.01.2004

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- MSTP

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Nouveau lien vers La régulation des activités postales
- rapport de M. Pierre Hérisson, fait au nom de la commission des affaires économiques
Nouveau lien vers Régulation des activités postales
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT ADAPTATION DE LA JUSTICE AUX ÉVOLUTIONS DE LA CRIMINALITÉ
- adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
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- rapport de M. Pierre Hérisson, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Projet de loi relatif à la régulation des activités postales
- Projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
- Le Sénat examine, mardi 27 janvier 2004, le projet de loi relatif à la régulation des activités postales

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Pour tout savoir sur les nouvelles nouvelles dispositions de vote par procuration et de financement des campagnes ou sur le mode de scrutin, consulter le communiqué de presse en cliquant sur le titre de cette annonce.
- Guide des élestions cantonales et régionales

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- MSTP

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- 26/01/04 : Sénat : le Premier ministre soutient "l'esprit d'entreprendre"
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- Sur proposition du Premier ministre, le Président de la République a nommé Nicole Guedj secrétaire d'Etat aux Programmes immobiliers de la Justice, en remplacement de Pierre Bédier.
- Nicole Guedj nommée secrétaire d'Etat aux Programmes immobiliers de la justice
- [ lire l'article ]
- Epidémie de grippe aviaire en Asie de l'Est et du Sud Est
- Des mesures d'abattage massif de volailles ont été mises en oeuvre par les autorités sanitaires locales.
- Des foyers d'épidémie de grippe aviaire (dit "grippe du poulet") se sont déclarés depuis la fin de l'année 2003 en Asie de l'Est et du Sud Est.
- Au début de l'année 2004, des cas de transmissions du virus à l'homme ont été détectés au Vietnam et en Thaïlande.
- [ 26/01/2004 17:18 ]
- 26/01/04 : Sénat : le Premier ministre soutient "l'esprit d'entreprendre"
- [ 22/01/2004 11:12 ]

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- point de situation du 26-01-04
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- Point de situation 11-01-04
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- Point de situation le2-1-2004 Conférence de presse ce jour 16h00
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- Point de situation le2-1-2004 Conférence de presse ce jour 16h00
- point de situation du 26-01-04
- Point de situation 11-01-04
- 26/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 12/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 02/01/2004 Santé LEGIONELLOSE

[ www.orne.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Interdiction de circulation des véhicules de transport en commun

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
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- Rapport relatif aux fugues, enlèvements et disparitions de mineurs
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- Voir aussi : Rapport relatif aux fugues, enlèvements et disparitions de mineurs (format pdf) 22.12.2003 : 10e anniversaire de la fonction de magistrat de liaison :
- Consulter le guide (format pdf)

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Soutien à l\'industrie musicale : Jean-Jacques Aillagon rappelle sa détermination contre le piratage en ligne - Fil d\'actus
- 26 janvier 2004 : Le ministre de la culture, Jean-Jacques Aillagon, participait 38e MIDEM (Marché international du disque et de l'édition musicale) à Cannes, les 25 et 26 janvier. Il est revenu à cette occasion sur les relations que peuvent entretenir les nouvelles technologies de communication et le monde de l'industrie musicale. + d'infos
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- Soutien à l'industrie musicale : Jean-Jacques Aillagon rappelle sa détermination contre le piratage en ligne
- Il est revenu à cette occasion sur les relations que peuvent entretenir les nouvelles technologies de communication et le monde de l'industrie musicale.
- 26 janvier 2004 : Le ministre de la culture, Jean-Jacques Aillagon, participait 38e MIDEM (Marché international du disque et de l'édition musicale) à Cannes, les 25 et 26 janvier.

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/20040126_quartiers
- Lutte contre la délinquance : objectif quartiers !
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- Lire la suite
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Nicolas Sarkozy se rendra dans les quartiers ou villes qui feront prochainement l'objet de toutes les attentions de son ministère dans le cadre de la lutte contre la délinquance et les violences urbaines.
- (mis à jour : 26/01/2004 18:54)
- Lutte contre la délinquance : objectif quartiers !

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Arrêtés concernant les animaux nuisibles
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- LA RÉFORME DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS 2004
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- POUR UN ACHAT PUBLIC PLUS SIMPLE ET PLUS EFFICACE Le décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004 portant code des marchés publics, publié au Journal officiel du 8 janvier 2004, est entré en vigueur le 10 ja.
- le classement des animaux nuisibles ;
- LA RÉFORME DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS 2004
- la destruction à tir des animaux nuisibles.
- Ci-joint les arrêtés 2004 concernant :
- Arrêtés concernant les animaux nuisibles
- [26/01/2004 16:14]
- [26/01/2004 15:45]
- 14 visiteurs en ligne

[ www.handicap.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Point presse
- Communiqués de presse
Nouveau lien vers Conférence de presse sur le projet de loi relatif aux droits des personnes handicapées
- Invitation à la conférence de presse sur le projet de loi relatif aux droits des personnes handicapées (22/01/04)
Nouveau lien vers www.handicap.gouv.fr/ministere/cotorep.xls
- Les C.O.T.O.R.E.P. par départements
Nouveau lien vers www.handicap.gouv.fr/ministere/cdes.rtf
- Les C.D.E.S. par départements
Nouveau lien vers Handicap.gouv.fr - Commissions d'évaluation et d'orientation
- Les C.O.T.O.R.E.P.
Nouveau lien vers Handicap.gouv.fr - Commissions d'évaluation et d'orientation
- Les C.D.E.S.
Du nouveau sur www.handicap.gouv.fr/index.html
- Invitation à la conférence de presse sur le projet de loi relatif aux droits des personnes handicapées (22/01/04) Rubrique de l'Année européenne des personnes handicapées Clôture de l'Année européenne des personnes handicapées (15/12/03)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 267809 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers Le rôle de l'exécutif au niveau européen - La France et l'Union - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Nouveau lien vers La journée de l'Europe - L'identité européenne - Europe.gouv.fr, site d'information sur l'Europe
- Lire
Du nouveau sur www.europe.gouv.fr/index.html
- Les symboles de l'Union européenne Les citoyens européens se retrouvent autour de trois symboles forts, renforçant le sentiment d'association à un avenir commun : le drapeau, l'hymne, l'euro.
- Le rôle de l'exécutif au niveau européen
- Le Président de la République représente la France au Conseil européen.
- Le Gouvernement définit et (.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur index
- Visite du CEMAA jordanien >
- Journée des collèges à Dijon >
- Exercice TLP
- en Belgique >
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- en Belgique >>
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- >>
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- >>

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- fr 25 janvier 2004 Discours du ministre de la culture et de la communication au Marché international du disque et de l'édition musicale (MIDEM) à Cannes.
- Du 22 au 29 janvier 2004 38e édition du Marché international du disque et de l'édition musicale (MIDEM) - Cannes

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les discours, allocutions de Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication - Cannes, MIDEM, 25 janvier 2004
- Culture.gouv.fr

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 26 janvier 2004 Vous êtes le 105255 visiteur

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Réceptions dans l'hémicycle de Chefs d'État ou de Gouvernement étrangers
- Réception
- de
- Chefs d'Etat
Nouveau lien vers N°1316 - Rapport sur la planification des infrastructures de transport (M. Patrick Ollier)
- Rapport sur les
- Rapport
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/europe/rap-info/i1372.asp#TopOfPage
- Rapport sur la charte de l'environnement et le droit européen
- Rapport sur la charte de l'environnement et le
- Rapport sur la charte de l'environnement
- Rapport sur la
- Rapport
Nouveau lien vers Mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs
- Mission d'information : la sécurité du transport aérien
Nouveau lien vers Assemblee nationale - Mission d'information sur le droit des sociétés
- Rapport sur la
- Rapport
Nouveau lien vers Mission d'information sur les métiers artistiques
- Mission d'information : les métiers artistiques
Nouveau lien vers Laïcité - Rapport sur la question des signes religieux à l'école - Voile islamique
- Rapport sur les
- Rapport
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/budget/loi-organique.asp#etape150104
- Note d'étape : réforme de la procédure budgétaire
- Note d'étape : réforme de la
- Note d'étape : réforme
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- sur les signes religieux à l'école
- sur les infrastructures de transport
- sur la réforme du droit des sociétés
- sur la charte de l'environnement et le droit européen
- Note d'étape : réforme de la procédure budgétaire
- Mission d'information : les métiers artistiques
- Mission d'information : la sécurité du transport aérien
- Information, évaluation, contrôle :

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 267803 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3131","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ameli.senat.fr/public/AmeliGrandPublic?num=410&ann=2002&page=grandpublic.AccueilGrandPublic
- amendements

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers communiqué de presse
- Suspension de l'autorisation sur le marché de la spécialité pharmaceutique UROSIPHON
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Suspension de l'autorisation sur le marché de la spécialité pharmaceutique UROSIPHON« (26/01/04)

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Programmes Eurimus II
- 22 janvier 2004 : Les documents de la journée de présentation du programme Eurimus II (EUREKA Industrial Initiative for Microsystems Uses) sont d ores et déjà disponibles. Les réponses aux questions qui n'auraient pas été soulevées lors de cette réunion seront prochainement sur le forum d'Eurimus . Le programme Eurimus II II est un programme coopératif industriel de R&D, proposé dans le cadre EUREKA , visant à
Nouveau lien vers La lettre de la DiGITIP
- 26 janvier 2004 : La Lettre de la DIGITIP numéro 22 vient de paraître. Au sommaire un dossier sur le textile et habillement face à l'échéance 2005, et aussi les informations rapides, les appels à projets, les publications.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Les réponses aux questions qui n'auraient pas été soulevées lors de cette réunion seront prochainement sur le forum d'Eurimus.
- Le programme Eurimus II II est un programme coopératif industriel de R&
- Il a été labellisé EUREKA pour la période 2004-2008.
- D, proposé dans le cadre EUREKA , visant à stimuler l industrie européenne des microsystèmes et, corrélativement, les industries utilisatrices ( transports, médical, informatique, contrôle industriel, pétrolier, gestion de l énergie ).
- Au sommaire un dossier sur le textile et habillement face à l'échéance 2005, et aussi les informations rapides, les appels à projets, les publications.
- 26 janvier 2004 : La Lettre de la DIGITIP numéro 22 vient de paraître.
- 22 janvier 2004 : Les documents de la journée de présentation du programme Eurimus II (EUREKA Industrial Initiative for Microsystems Uses) sont d ores et déjà disponibles.

[ www.sudway.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sudway : l'internet de Haute Provence
- Réalisation Sudway Internet - ZI St Maurice - 04100 Manosque

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.retraites.gouv.fr/
- ò Dossier RETRAITES : tous les éléments en ligne

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 25/01/04 : Le Premier ministre accorde une interview au Journal du Dimanche
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- 25/01/04 : Le Premier ministre accorde une interview au Journal du Dimanche

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Communiqués de presse [23-1-04]

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Environnement : la légionellose
- 26 janvier 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais (et synthèse )
Nouveau lien vers Document doc
- 26 janvier 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais (et synthèse )
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Menu
- Dernière mise à jour : 26/01/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- 26 janvier 2004 :

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Loire-Atlantique : Politique de la ville
- codac

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : RAPID SPEECH/04/26 15/01/2004 Le commissaire européen chargé de la recherche, Philippe Busquin, a présenté le schéma directeur de l'UE pour la recherche fondamentale.
- Source : RAPID MEMO/04/11
- Source : RAPID IP/04/93 21/01/2004 Le 20 janvier 2004, Romano Prodi a présidé au lancement de l Assemblée générale de la plate-forme européenne sur la technologie de l'hydrogène et des piles à combustible à Bruxelles.
- Source : RAPID IP/04/77 21/01/2004 La Commission européenne a publié un avis aux importateurs dans le Journal officiel de l'UE (JO UE C 14 page 2) conseillant aux opérateurs de la Communauté de prendre toutes les précautions nécessaires afin de vérifier l'origine des produits importés dans le cadre des arrangements commerciaux préférentiels dont bénéficie la Serbie-et-Monténégro (régime préférentiel accordé au sucre relevant des positions NC 1701 et NC 1702).
- Source : RAPID IP/04/68 19/01/2004
- Source : RAPID IP/04/67 20/01/2004
- Source : RAPID IP/04/65 19/01/2001 La nouvelle directive relative à la sécurité générale des produits (DSGP) adoptée en 2001 et qui définit les contrôles de sécurité à effectuer sur l'ensemble des produits de consommation est entrée en vigueur le 15 janvier.
- Source : RAPID IP/04/53 16/01/2004 Le Conseil de l UE a adopté une nouvelle directive concernant le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d Etats membres différents.
- Source : RAPID IP/04/48 06/01/2004 L'accord renouvelé de coopération scientifique et technologique entre la Suisse et l'Union européenne a été paraphé en septembre 2003 à Bruxelles.
- Selon ce rapport, beaucoup trop d'industries européennes continuent d'exercer leurs activités sur des marchés fragmentés en raison de la subsistance d'obstacles au commerce et de différences dans les normes et réglementations.
- Premier rapport de la Commission européenne sur la mise en oeuvre de la stratégie pour le marché intérieur 2003-2006.
- Politique industrielle/marché intérieur
- Politique d'entreprise
- Les trois rapports sont présentés dans le cadre du rapport de la Commission au Conseil européen de printemps 2004.
- Les stages de formation ont pour thèmes l'accès au capital, le transfert de technologies, les plans d'entreprise, la réglementation relative aux entreprises et les incubateurs d'entreprises.
- L'Union européenne apporte son soutien à une quatrième série d'ateliers "Biobiz" afin de promouvoir la création d'entreprises de biotechnologie.
- L'UNICE (Union des Industries de la Communauté européenne) a présenté ses priorités à la présidence irlandaise.
- Des contrôles seront effectués au hasard sur les produits déjà présents sur le marché.
- Ces produits ne pourront désormais être importés en Europe que s ils sont accompagnés d un rapport analytique stipulant qu ils ne contiennent pas de Sudan Red I, II, III et IV.
- Ce rapport fait partie du "Paquet Orientations", au même titre que les rapports sur la mise en oeuvre des grandes orientations de politique économique (GOPE) et des lignes directrices pour l'emploi (LDE).
- Biobiz est une action de soutien spécifique relevant du sixième programme-cadre de recherche (6PC, 2002-2006) et vise à fournir aux scientifiques européens les connaissances et outils nécessaires à la création d'entreprise dans le secteur des sciences du vivant et des biotechnologies.
- Au cours des trois prochaines années, seront organisés 30 ateliers à travers l'Union européenne, ainsi que dans les pays candidats et associés et aux États-Unis.
- A la une le 26 janvier 2004
- 350 entrepreneurs potentiels ont déjà participé aux éditions précédentes de l'initiative et, jusqu'à maintenant, 40 nouvelles entreprises de biotechnologie ont été créées.
- 23/01/2004 La Commission européenne a adopté des mesures pour interdire l importation de piments et de produits pimentés contenant des substances cancérigènes.
- 23/01/2004
- 22/01/2004 Le mécanisme existant autorisant l'octroi d'aides d'État temporaires en faveur du secteur de la construction navale (appelé mécanisme de défense temporaire MDT) devrait être prorogé jusqu'au 31 mars 2005, selon une décision qui a été adoptée par la Commission et qui va être transmise au Conseil et au Parlement européen.
- 20/01/2004 La Commission Européenne, dans une recommandation (Recommandation de la Commission du 11 décembre 2003 sur la mise en uvre et lutilisation des Eurocodes pour les ouvrages de construction et les produits de construction structuraux (2003/887/CE) publié au JOUE L332 du 19 décembre 2003 ) concernant le secteur de la construction, invite les Etats Membres à généraliser l'utilisation d'une série de 56 normes appelées Eurocodes, permettant de mesurer la résistance des bâtiments et d'améliorer ainsi leur sécurité.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 22 visiteurs en ligne

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- mise à jour: 26/01/04

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 267575 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.europe.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.europe.gouv.fr
- ò EUROPE : tout ce qu'il faut savoir ....

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Research - A strong European technology partnership to move towards the hydrogen economy
- Le 20 janvier 2004, Romano Prodi a présidé au lancement de l Assemblée générale de la plate-forme européenne sur la technologie de l'hydrogène et des piles à combustible à Bruxelles. La création de cette plate-forme est aussi importante qu'opportune. L'occasion est offerte, avec un soutien politique total, de forger un consensus et de promouvoir une stratégie européenne de recherche et d'utilisation de l'énergie notamment fondée sur des partenariats
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/93 21/01/2004
Nouveau lien vers EUROPA - Marché intérieur - Paiements - La Communication sur le nouveau cadre légal
- La Commission européenne a lancé une consultation relative à une future législation européenne appelée à constituer un "nouveau cadre juridique" pour les paiements dans le marché intérieur . L'objectif est de rendre le paiement transfrontalier par carte de crédit, carte de paiement, virement bancaire électronique, débit direct ou par tout autre moyen aussi facile, aussi peu coûteux et aussi sûr que s'il s'agissait d'un paiement natio
Nouveau lien vers Document pdf
- Premier rapport de la Commission européenne sur l a mise en oeuvre de la stratégie pour le marché intérieur 2003-2006 . Selon ce rapport, beaucoup trop d'industries européennes continuent d'exercer leurs activités sur des marchés fragmentés en raison de la subsistance d'obstacles au commerce et de différences dans les normes et réglementations. Ce rapport fait partie du "Paquet Orientations", au même titre que les rapports sur la mise en oeu

[ www.eurimus.com ] liens documents
Nouveau lien vers Eureka Industrial Initiative for Microsystems Uses - Powered by dbComp.no
- 22 janvier 2004 : Les documents de la journée de présentation du programme Eurimus II (EUREKA Industrial Initiative for Microsystems Uses) sont d ores et déjà disponibles. Les réponses aux questions qui n'auraient pas été soulevées lors de cette réunion seront prochainement sur le forum d'Eurimus . Le programme Eurimus II II est un programme coopératif industriel de R&D, proposé dans le cadre EUREKA , visant à

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Les écoles fonctionnant sur le principe de la semaine de 4 jours ont un calendrier propre, qui diffère du calendrier national.
- La semaine de 4 jours

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Selon les résultats de l'exploration sous-marine menée autour de l'épave du Bugaled Breizh, perdu au large de la Grande-Bretagne jeudi 15 janvier 2004, le chalutier de Loctudy aurait été abordé très violemment par un navire plus important que lui
- Nuisances sonores aériennes en Ile-de-France
- Naufrage du chalutier Bugaled Breizh
- Les mesures engagées ces dernières années pour une meilleure maîtrise des nuisances sonores aériennes en Ile-de-France
- le dossier de presse du 23 janvier (pdf)
- le communiqué du 21 janvier
- le communiqué du 20 janvier
- A l'issue de sa rencontre avec Loyola de Palacio, Commissaire européenne aux Transports, Gilles de Robien salue l'implication de la Communauté européenne pour améliorer la sécurité et la transparence dans le secteur aérien
- 26-Jan-2004
Nouveau lien vers Document pdf
- > le dossier de presse du 23 janvier
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 21 janvier
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 20 janvier

[ www.dordogne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dordogne.pref.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière
- DÉLINQUANCE : Les chiffres de Novembre 2003
- ASSUM 24 Communiqué de presse
- 31/12/2003
- 26/01/2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.debatnational.education.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.debatnational.education.fr
- ò L'avenir de l'Ecole en débat

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 26 janvier 2004 Vous êtes le 105193 visiteur

[ www.aveyron.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les missions de la DDE
- ò Équipement, transports, logement
Nouveau lien vers La DDJS
- ò Jeunesse, sports, vie associative
Nouveau lien vers La santé publique
- ò Action sociale et santé
Nouveau lien vers La sécurité publique
- ò Sécurité et défense
Nouveau lien vers Liens vers des sites internet aveyronnais
- ò Liens Internet
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- Contacts - Guichets - Services
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- Vos formalités administratives
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- ò Europe
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- ò Aménagement, environnement
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- ò Emploi - Formation
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- ò Éducation, enseignement, recherche
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- ò Entreprises, économie et finances
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- ò Projet territorial de l'Etat
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- ò Dossiers, Chiffres clés
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- ò L'Aveyron
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- ò Agriculture
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- ò Actualités
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- Vos formalités administratives
- Préfecture de l'Aveyron - 12007 Rodez cedex
- ò Sécurité et défense
- ò Qualité de l'EAU POTABLE en Aveyron : les données sur le sit
- ò Projet territorial de l'Etat
- ò Liens Internet
- ò L'Aveyron
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- ò Jeunesse, sports, vie associative
- ò EUROPE : tout ce qu'il faut savoir .
- ò Équipement, transports, logement
- ò Entreprises, économie et finances
- ò Emploi - Formation
- ò Éducation, enseignement, recherche
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- Re:Re:statistiques (4/08/2003)
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- org" est une plate-forme qui permet la rencontre et l'échange avec la volonté de renforcer le tissu associatif départemental.
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- Le site "www.
- Le site Web associatif est né de la volonté de renforcer les dispositifs de soutien aux associations et de répondre à de nouveaux besoins, notamment en utilisant les nouvelles technologies de l'information et de la communication.
- Le site portail des associations du 04.
- Le site Internet "www.
- Le site est un lieu de ressources pour le fonctionnement des associations.
- Le site est également consultable depuis les adresses suivantes : [http://www.
- Le site a été également construit pour laisser une large place à la parole des acteurs de la vie associative.
- Le Riviéra - 5, av.
- Le 20 janvier
- Le 08 janvier
- La rubrique actualité a été conçue pour rendre compte de la richesse de la vie associative départementale.
- la base documentaire - la boîte à outils - les contacts
- L'Insertion se pro.
- L'information, actualisée en permanence, y est la plus exhaustive possible, la gamme des services la plus complète.
- L'Etat améliore le.
- L'emploi suit la d.
- l'annuaire
- l'actualité
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- Je ne sais pas comment ça marche
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- Jardins familliaux.
- identifié(e) sur ce site
- Fruit du travail en commun entre l'Etat et le Collectif Associatif, le site Internet réunit, pour la première fois, partenaires publics et acteurs de la vie associative.
- Fonds National de .
- Enfin, pour la première fois, la totalité des associations départementales (plus de 6500) sont répertoriées dans l'annuaire et consultables en ligne, avec de multiples critères de recherche.
- Enfance, adolescen.
- ECONOMIE SOCIALE :.
- Echange entre associations, synergie de projets (annuaire ;
- Echange entre associations et services de l'Etat (dossiers en ligne ;
- Echange entre associations et internautes (présentation personnalisée ;
- e-mail : webmaster@asso04.
- Des dossiers thématiques et des fiches techniques, concernant toutes les étapes de la vie associative, sont archivés.
- de Verdun - 04000 Digne les Bains
- De nombreux outils sont mis en ligne pour faciliter et soutenir l'action associative, tels que des modèles de formulaires, un carnet d'adresses des référents et des personnes ressources, la liste des salles de réunion ou encore des logiciels de gestion gratuits.
- De là, elles ont la possibilité de publier leur actualité, de déposer des dossiers, y compris auprès de services de l'Etat concernés, de proposer une présentation plus détaillée de leur structure, avec photos et éventuellement des liens vers leurs sites personnels.
- d'agrément Education Populaire : JVA04-028-2001
- Conçu comme un outil au service des structures loi 1901, le site Internet propose trois services principaux :
- com] [http://www.
- CNVA : nouvelle mo.
- calendrier des manifestations ;
- Calendrier des jou.
- c'est une mesure intermédiaire
- c'est une mauvaise mesure
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- Barrème poubelle de .
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- associations.
- Association loi de 1901 - N°
- Association défense .
- Appel à projet : u.
- alpes-de-haute-provence.
- Ainsi, les associations désireuses de s'investir plus en avant dans le réseau associatif départemental peuvent s'enregistrer en tant que membre et ainsi accéder à un espace personnalisé et sécurisé.
- Aide à la publicat.
- Adresse postale : c/o D.D.J.S. - Imm.
- Administration éle.
- actualité ;
- actualité).
- À Accueil À Actualité associative À Annuaire des associations À Base documentaire À Boîte à outils À Contacts À Liens utiles À Forum À Aide - FAQ
- (8/07/2003)
- (3/07/2003)
- (16/10/2003)
- : 04 92 31 23 67 - Fax : 04 92 36 70 20

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- CE SITE A REÇU 267563 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Premier rapport de la Commission européenne sur l a mise en oeuvre de la stratégie pour le marché intérieur 2003-2006 . Selon ce rapport, beaucoup trop d'industries européennes continuent d'exercer leurs activités sur des marchés fragmentés en raison de la subsistance d'obstacles au commerce et de différences dans les normes et réglementations. Ce rapport fait partie du "Paquet Orientations", au même titre que les rapports sur la mise en oeu

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- JO UE S 11 du 16/01/2004 : Avis de marché : Interopérabilité des systèmes de péage électronique en région alpine. L'Allemagne, l'Autriche, la Suisse et l'Italie ont introduit ou sont en phase d'introduire de nouveaux systèmes de péage électronique pour les poids lourds et les autocars long courrier. À l'heure actuelle, ces systèmes ne sont malheureusement pas interopérables, ce qui crée des difficultés pour les transporteurs, ces derniers pouvant se

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- ò Qualité de l'EAU POTABLE en Aveyron : les données sur le sit

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- Le mécanisme existant autorisant l'octroi d'aides d'État temporaires en faveur du secteur de la construction navale (appelé mécanisme de défense temporaire MDT) devrait être prorogé jusqu'au 31 mars 2005, selon une décision qui a été adoptée par la Commission et qui va être transmise au Conseil et au Parlement européen. La prorogation jusqu'en mars 2005 est justifiée, car aucune solution n'a été trouvée pour l'instant au niveau bilatéral ou à l'OMC.
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- Premier rapport de la Commission européenne sur l a mise en oeuvre de la stratégie pour le marché intérieur 2003-2006 . Selon ce rapport, beaucoup trop d'industries européennes continuent d'exercer leurs activités sur des marchés fragmentés en raison de la subsistance d'obstacles au commerce et de différences dans les normes et réglementations. Ce rapport fait partie du "Paquet Orientations", au même titre que les rapports sur la mise en oeu

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- Accueil Régional Mise à jour : 26/01/2004

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- L'UNICE (Union des Industries de la Communauté européenne) a présenté ses priorités

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- Résultas de l'examen de guide interprète régional

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- Un nouveau préfet
- Monsieur Jacques BARTHELEMY, actuellement préfet du Maine-et-Loire, le remplacera à compter de cette même date.
- Monsieur Bernard COQUET, préfet de Seine-et-Marne depuis novembre 2001, cessera ses fonctions le 9 févirer 2004.

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- > site de la Sécurité routière

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- DRTEFP de Bretagne : Tableau de Bord des Mesures Emploi
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- DDTEFP d'Ille et Vilaine : Consolidation du programme 1999 - Secteur associatif
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- Tableau de Bord des Mesures Emploi
- Consolidation du programme 1999 - Secteur associatif
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- 26 janvier 2004 DDTEFP d'Ille et Vilaine :

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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
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- Modernisation de l'assurance maladie : présentation du rapport du Haut Conseil
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- Lutte contre les dérives sectaires : remise du rapport de la MIVILUDES au Premier ministre
- Lundi 26 janvier 2004, Jean-Louis Langlais, Président de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires, a remis au Premier ministre le rapport de la Mission pour 2003.
- [ lire l'article ]
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- Les chiffres de la délinquance en Meuse pour 2003
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- Vendredi 23 janvier, le Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance maladie.
- Modernisation de l'assurance maladie : présentation du rapport du Haut Conseil
- Les chiffres de la délinquance en Meuse pour 2003
- 23/01/2004
- 16/01/2004

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- Elections cantonales des 21 et 28 mars 2004.
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- Plan grand froid - ouverture d'un accueil de nuit à Nancy
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- 23/01/04 - Aïd El Kebir
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- 15/01/04 - Bilan de la Sécurité Routière
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- Elections cantonales des 21 et 28 mars 2004.
- 26/01/04 - Plan grand froid - ouverture d'un accueil de nuit à Nancy
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Du nouveau sur La préfecture de la région Ile-de-France
- Résultas de l'examen de guide interprète régional

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- Piscines privées : nouvelles mesures
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- Piscines privées : nouvelles mesures
- La loi du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines entre en application.
- Gilles de ROBIEN, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du t.
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- Décisions de la commission départementale d'équipement commercial
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- La Commission Départementale d'Equipement Commercial réunie le 23 janvier 2004, sous la présidence de Monsieur Yves HUSSON Secrétaire Général de la (.
- Décisions de la commission départementale d'équipement commercial[ En savoir plus ]
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- lundi 26 janvier 2004 Vous êtes le 105152 visiteur

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- DDE de la Réunion - 26/01/2004
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- DDE de la Réunion - 26/01/2004

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- 26/01/04 : Le Premier ministre ramène le niveau d'alerte du plan Vigipirate d'orange à jaune
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- [ lire l'article ]
- Le rapport propose en particulier une évaluation de la mise en oeuvre du "contrat d'accuail et d'intégration".
- Le ministre de l'Intérieur était présent, samedi 24 janvier, au dîner de gala de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA).
- Le Haut Conseil à l'Intégration a pour mission de donner son avis ou de faire des propositions au sujet des orientations du Gouvernement en matière d'intégration dans la société française des personnes issues de l'immigration.
- Le contrat et l'intégration : le Haut Conseil à l'Intégration remet son rapport au Premier ministre
- Invité d'honneur de ce 44e congrès national, Nicolas Sarkozy a réaffirmé l'engagement de l'Etat dans la lutte contre l'antisémitisme.
- Gilles de Robien, ministre de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, s'est exprimé le 20 janvier sur le "service minimum" dans les transports.
- Equilibrer continuité du service public et droit de grève
- En répondant à cette "priorité présidentielle", le ministre souhaite priviligier la prévention des conflits.
- Congrès de la Licra : Nicolas Sarlozy réaffirme l'engagement de l'Etat
- Blandine Kriegel, présidente du Haut Conseil à l'Intégration, a rendu le 26 janvier un rapport au Premier ministre, concernant "Le contrat et l'intégration".
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- 26/01/04 : Le Premier ministre ramène le niveau d'alerte du plan Vigipirate d'orange à jaune
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- MESURES DE SECURITE PRISES A LA SUITE DU DEPOT D'UN COLIS SUSPECT
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- MESURES DE SECURITE PRISES A LA SUITE DU DEPOT D'UN COLIS SUSPECT

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- Pour en savoir plus, rubrique Actualités : Communiqué de presse - Examens Taxe apprentissage : liste des établissements et taux CCI : Rubrique Actions de l'état -Taxe apprentissage Effectuez vos démarches administratives sur Internet : Pour en savoir plus, rubrique Actualités - Evénements Rapports chiffrés d'accidentologie en Loir-et-Cher depuis 2001: Pour en savoir plus, actions de l'état - rubrique Sécurité La préfecture de Loir-et-Cher recrute 2 agents des services techniques: Pour en savoir plus, rubrique Actualités - Recrutement - Emploi
- Nouveaux horaires guichets préfecture : Pour en savoir plus, rubrique Actualités - Communiqués de presse

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- - Exemples de projets réalisés grâce à l'objectif 2 (format PDF - 558 Ko)
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- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 26/01/2004
- Espace Energies et matières premières - Le livre blanc sur les énergies : les contributions ainsi que les comptes rendus des réunions de concertation organisées avec les principaux acteurs économiques et associatifs.
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- Projets de loi (C.M.P.) relatifs au statut d'autonomie de la Polynésie ( 29 janvier)
- Projets de loi (C.M.P.) relatifs au statut d'autonomie de la Polynésie
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- Réception dans l'hémicycle de M. Hu Jintao, Président de la République populaire de Chine (mardi 27 janvier 2004)
- Projets de loi (C.M.P.) relatifs au statut d'autonomie de la Polynésie ( 29 janvier)

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[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Consulter la liste des terres libérées au mois de février 2004
Nouveau lien vers Arrêtés
- L'arrêté relatif au 3ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole a été signé le 19 décembre 2003. Lire l' arrêté n° 2003-1-1698 .
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 15 décembre 2003)
- Protection des eaux: (publié le 26 janvier 2004) L'arrêté relatif au 3ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole a été signé le 19 décembre 2003.
- Mise à jour le 26 jan.
- Lire l'arrêté n°
- Contrôles des structures : (publié le 26 janvier 2004) Consulter la liste des terres libérées au mois de février 2004 Le dernier question-réponse : (publié le 20 janvier 2004) (Mesures d'aide en faveur de l'arboriculture) Dates des comices agricoles 2004 dans le département du Cher : (publié le 19 janvier 2004) Graçay : 19 et 20 juin 2004;
- Consulter les périodes d'ouverture de la pêche en 2004.
- 2003-1-1698.

[ www2.centre.environnement.gouv.fr ] liens documents
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- Les Cotes de la Loire (mise à jour quotidienne vers 13h00)
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- Les cotes de la Loire
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- Point Crue
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- Point Crue

[ www.vie-publique.fr ] liens documents
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- Vie-publique.fr Rubriques Jeunesse sur le site du MJENR

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Du nouveau sur Social - page d'accueil
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- 5ème Rencontres sénatoriales de l'Entreprise : La Semaine de l'Entrepreneur au Sénat, les 26 et 27 janvier 2004

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- . Epidémie de grippe aviaire en Asie de l'Est et du Sud Est (23/01/04)
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- . Gouvernance à l'hôpital : signature d'un relevé de conclusions (23/01/04)
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- Gouvernance à l'hôpital : signature d'un relevé de conclusions (23/01/04)
- Epidémie de grippe aviaire en Asie de l'Est et du Sud Est (23/01/04)
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- Informations sur le SRAS et la grippe aviaire

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
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- Passage au niveau 2 du plan d'urgence hivernal en Ile-de-France
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- Déclenchement du plan neige et verglas en Ile-de-France
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- Passage au niveau 2 du plan d'urgence hivernal en Ile-de-France
- Déclenchement du plan neige et verglas en Ile-de-France
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- Point de situation du 25/01/04
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- Certificat de non-gage (téléprocédure / modification délais d'obtention : 1 mois)
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- Point de situation du 25/01/04
- Certificat de non-gage (téléprocédure / modification délais d'obtention : 1 mois)
- 25/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 23/01/2004 Carte grise CERTIFICAT DE NON-GAGE

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mis à jour le 26 janvier 2004

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- Taxe d'apprentissage

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- Informations sur le SRAS et la grippe aviaire

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- En savoir plus...

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- 20 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 266854 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 27/01/2004 : 1,07289 28/01/2004 : 1,07282 29/01/2004 : 1,07276
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 27/01/2004 : 1,07745 28/01/2004 : 1,07738 29/01/2004 : 1,07732
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 27/01/2004 : 1,02252 28/01/2004 : 1,02246 29/01/2004 : 1,02240
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 27/01/2004 : 1,01840 28/01/2004 : 1,01840 29/01/2004 : 1,01840
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 27/01/2004 : 1,03866 28/01/2004 : 1,03866 29/01/2004 : 1,03866

[ www.entreprises.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.entreprises.senat.fr/RSE/index.html
- 5ème Rencontres sénatoriales de l'Entreprise

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Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 26 janvier 2004 : Visite d'Etat de M. HU Jintao
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 26 janvier 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Visite d'Etat de M. HU Jintao
- 26 janvier 2004 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9
- le 26/01/04

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date
- 26 janvier 2004

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Du 30 janvier au 7 février 2004 Festival du Court Métrage - Clermont-Ferrand
- Du 22 au 29 janvier 2004 38e édition du Marché international du disque, de l'édition musicale et de la vidéo musique (MIDEM) - Cannes
- 27 janvier 2004 "Internet, rôle Social"- Rencontres Démocr@tics - Vandoeuvre-lès-Nancy

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 26 janvier 2004 Vous êtes le 105087 visiteur

[ www.charente.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Site internet de la Préfecture de la Charente
- En savoir plus.
- Élections : dossier cantonales et régionales 2004.

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- Le 3939 : la première réponse à vos questions administratives
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Le 3939 : la première réponse à vos questions administratives

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 266827 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alsace.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour :26/01/2004

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 26 jan 2004

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3115","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 26/01/2004

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Nouveau lien vers ADAE > Conférence ADAE au Salon Solutions Linux
- Conférence ADAE au Salon Solutions Linux
Du nouveau sur www.adae.pm.gouv.fr/index.html
- 26 janvier 2004 Conférence ADAE au Salon Solutions Linux

[ www.senat.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Spéciale Chine - Année de la Chine en France
- Masters de la création d'entreprise
- lundi 26 janvier 2004
- Les ambitions internationales des "nouveaux européens"
- Le journal du soir
- Bibliothèque Médicis
- 22h30 - 23h25
- 22h00 - 22h20
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- 14h00 - 15h00
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[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 26 janvier 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 25.01.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Spéciale Chine - Année de la Chine en France
- Masters de la création d'entreprise
- Les ambitions internationales des "nouveaux européens"
- Le journal du soir
- Journal
- Evénement
- Colloque
- Bibliothèque Médicis
- 22h30 - 23h25
- 22h00 - 22h20
- 17h05 - 18h25
- 14h00 - 15h00
- 10h30 - 11h55

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 26 Janvier 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Lundi 26 janvier 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Lundi 26 Janvier 2004
- 18 visiteurs en ligne

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Des chutes de neige dans l'Eure risquent de perturber la circulation.
- Chutes de neige

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/dossiers/sols/
- sols
Nouveau lien vers Dossiers par thèmes - Pollution et prévention des risques
- lutte contre les pollutions
Nouveau lien vers www.environnement.gouv.fr/
- accueil

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Lundi 26 Janvier 2004

[ www.ddjs-loire.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddjs-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Horaires d'ouverture au public du lundi au vendredi de 8h30 à 12 h et de 13h30 à 17h

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 26 janvier 2004 Vous êtes le 105035 visiteur

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3120","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ basol.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Tableaux de bord
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Liens
- Liens
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- Politique Nationale
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Glossaire
- Glossaire
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
- FAQ
Nouveau lien vers BASOL - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable - Contact
- Contactez-nous
Nouveau lien vers basol.environnement.gouv.fr/../../cgi-bin/basol.cgi?mode=0
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
Du nouveau sur basol.environnement.gouv.fr/index.html
- une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif
- Un site pollué est site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes
- Tableaux de bord
- Sur la base d'un recensement (non exhaustif), une analyse juridique ainsi qu'une typologie par type de contentieux et par problématique sont proposées.
- saisissez soit une commune, soit un nom de site pollué, Recherche avancée
- Recherche avancée
- Qu'est ce qu'un site pollué?
- présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.
- Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS
- Politique Nationale
- (ou potentiellement pollués) appelant
- #nouvelles publications en matière de sites et sols pollués#
- lutte contre les pollutions >
- Le second concerne la #mise en oeuvre des servitudes applicables aux sites et sols pollués#.
- Le premier, intitulé #Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués#, liste les principaux outils disponibles pour la mise en oeuvre de la politique nationale, en précisant leurs finalités et limites.
- Le ministère chargé de l'Environnement vient de faire paraître 2 nouveaux guides, accessibles sur son site Internet, à la rubrique dossiers thématiques, lutte contre les pollutions, sols.
- La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum).
- L'objectif de ces servitudes est de conserver la mémoire de ces pollutions et de faire en sorte qu'un éventuel changement d'usage soit précédé des études et travaux nécessaires à la prévention d'une exposition dangereuse.
- Il rappelle les idées essentielles qu'il faut garder à l'esprit et donne des exemples de situations illustrant leur utilisation.
- Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voir des décennie.
- Elle se différencie des pollutions des diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobiles prés des grands axes routiers.
- De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation qui est le plus souvent utilisable pour traiter les situations correspondantes.
- Contactez-nous
- Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas.
- base de données des sites et sols pollués
- Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
- accueil >
- Accueil Basol Recherche simple
- Accueil Basol Recherche simple
- A la même adresse, peut être consultée une #étude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués#.

[ basias.brgm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers basias.brgm.fr
- BASIAS