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23.01.2004

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'actualité
- Débat sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
Nouveau lien vers L'actualité
- février 2004
- er février 2004
- Agenda de Monsieur Fillon du 24 janvier au 1 er février 2004
Nouveau lien vers www.social.gouv.fr/accueil/../htm/actu/hci/index.htm
- Audition publique de Monsieur Fillon par le Haut Conseil à l Intégration
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Débat sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social (11/12/03)
- Audition publique de Monsieur Fillon par le Haut Conseil à l Intégration (08/12/03)
- Agenda de Monsieur Fillon du 24 janvier au 1er février 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 23/01/2004
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 23/01/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI ACTUALISANT LE TABLEAU DE RÉPARTITION DES SIÈGES DE SÉNATEURS ET CERTAINES MODALITÉS DE L'ORGANISATION DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS
- 23/01/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT SUR LA NOMINATION DES ÉLÈVES ADMINISTRATEURS DU CNFPT (CONCOURS EXTERNE 2001)
- 23/01/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT CRÉATION DE L'AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS ET DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX MINES
- 23/01/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi portant sur la nomination des élèves administrateurs du CNFPT (concours externe 2001)
- Proposition de loi portant création de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs et diverses dispositions relatives aux mines
- Proposition de loi de MM.
- Le Sénat ouvre des auditions au public dans le cadre du texte "handicap"
- Le Sénat auditionne le ministre des affaires étrangères sur les crises africaines
- Christian PONCELET, Josselin de ROHAN, Michel MERCIER, Jacques PELLETIER, Henri de RAINCOURT, Xavier de VILLEPIN, actualisant le tableau de répartition des sièges de sénateurs et certaines modalités de l'organisation de l'élection des sénateurs
- 23/01/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Point de situation 23/01/04
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Point de situation 23/01/04
- 23/01/2004 Santé LEGIONELLOSE

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- Déclarations et renouvellement d' éducateurs sportifs des associations et établissements d'enseignement
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- Déclarations et renouvellement d' éducateurs sportifs des associations et établissements d'enseignement
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- Déclarations et renouvellement d' éducateurs sportifs des associations et établissements d'enseignement
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- Déclarations et renouvellement d' éducateurs sportifs des associations et établissements d'enseignement
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- Déclarations et renouvellement d'éducateurs sportifs des associations et établissements d'enseignement

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Déplacement de Dominique Perben à stockholm
- Communiqué de presse
- 23.01.04 : Communiqué de presse : Passation de pouvoirs entre Pierre Bédier et Nicole Guedj.
Nouveau lien vers Le secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la Justice
- Biographie
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Communiqué de presse
- Biographie
- 23.01.04: Communiqué de presse : Passation de pouvoirs entre Pierre Bédier et Nicole Guedj.

[ www.ir.dgi.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ir.dgi.minefi.gouv.fr/index.html
- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
- INDISPONIBILITE du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends En raison d'opérations de maintenance dans la perspective de la campagne d'impôt sur le revenu 2004, le service de consultation et de déclaration en ligne est indisponible du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 18 visiteurs en ligne

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- mise à jour: 23/01/04

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 263028 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 23 janvier 2004 Vous êtes le 103794 visiteur

[ www.centre.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers 2derniers_bulletins
- Suivi du remplissage de Naussac : les bulletins info-Loire
Du nouveau sur www.centre.environnement.gouv.fr/index.html
- Suivi du remplissage de Naussac : les bulletins info-Loire

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Nouveau lien vers Réceptions de chefs d'Etat ou de gouvernements étrangers
- Réception dans l'hémicycle de M. Hu Jintao, Président de la République populaire de Chine
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Examen de 7 traités, conventions et acords, le 6 mars 2003
- Ratification de 9 conventions ou accords internationaux (Jeudi 29 janvier)
- Ratification de 9 conventions ou accords internationaux
Nouveau lien vers Mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs
- Mission d'information sur la sécurité du transport aérien
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projets de loi sur le Statut d'autonomie de la Polynésie française
- Eventuellement , projets de loi (C.M.P.) relatifs au statut d'autonomie de la Polynésie ( 29 janvier)
- Eventuellement , projets de loi (C.M.P.) relatifs au statut d'autonomie de la Polynésie
- Eventuellement ,
Nouveau lien vers Mission d'information sur les métiers artistiques
- Mission d'information sur les métiers artistiques
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Ratification de 9 conventions ou accords internationaux (Jeudi 29 janvier)
- Mission d'information sur les métiers artistiques
- Mission d'information sur la sécurité du transport aérien
- Eventuellement, projets de loi (C.M.P.) relatifs au statut d'autonomie de la Polynésie ( 29 janvier)
- Evaluation, contrôle, application des lois :
- [En séance du 15 au 28 janvier]
- En séance dans les prochains jours :

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 263016 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités
- Paris, le 23 janvier 2007
- Grippe du poulet (Fièvre aviaire) - Importation de poulets de Thaïlande interdite en France
Nouveau lien vers Actualités
- Paris, le 23 janvier 2004
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3142","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Grippe du poulet (Fièvre aviaire) - Importation de poulets de Thaïlande interdite en France Paris, le 23 janvier 2007
- DEBAT PARLEMENTAIRE SUR LE PROJET DE LOI RURALE Paris, le 23 janvier 2004

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Une consultation en ligne permet le recueil des observations et propositions de de la communauté scientifique et du public.

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- SECURITE ROUTIERE EN SAONE ET LOIRE - BILAN DE L'ACCIDENTOLOGIE 2003 - ACTIONS 2004
- Pour la première fois depuis 1998, les crimes et délits constatés par l'ensemble des services de police et de gendarmerie au cours de l année 2003 dans le département de Saône et Loire ont baissé de 5,13% par rapport à 2002.
- ò ELECTIONS EN 2004
- Le nombre de tués qui avait diminué de 28 % en 2002 a encore baissé cette année de 5,7 % (82 tués pour 87 en 2002).
- Il s agit d une véritable rupture de tendance.
- En savoir plus.
- + DE 5% DE BAISSE DE LA DÉLINQUANCE EN 2003 EN SAÔNE-ET-LOIRE
- BILAN 2003 : En ce qui concerne les accidents et blessés, la forte tendance à la baisse se poursuit (- 24 %).
- A noter, le week-end du 14 juillet qui a enregistré 10 tués en 3 accidents .
- 21 et 28 mars : Elections cantonales et régionales ( 1er et 2ème tour) 13 juin : Elections européennes 26 septembre : Elections sénatoriales
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- En savoir plus...

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Une consultation en ligne permet le recueil des observations et propositions de de la communauté scientifique et du public.

[ www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.languedoc-roussillon.equipement.gouv.fr/securite_routiere/index.htm
- \ 23 janvier 04* /
Du nouveau sur DRE
- 23 janvier 04* /

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Déplacement de Dominique Perben à stockholm
- 23.01.04 : Déplacement de Dominique PERBEN à Stockholm le 26 janvier 2004 .
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 23.01.04: Déplacement de Dominique PERBEN à Stockholm le 26 janvier 2004.

[ www.indre.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/securite/publique/chiffres/L_evolution_d_ela_delinquance_dans_l_Indre_en_2003
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/securite/publique/chiffres/L_evolution_d_ela_delinquance_dans_l_Indre_en_2003
- L'évolution de la délinquance dans l'Indre en 2003
Du nouveau sur www.indre.pref.gouv.fr/index.html
- Parmi les départements français, l'Indre enregistre l'une des 9 plus fortes baisses de la délinquance globale.
- (mis à jour : 23/01/2004 16:29)
- Lire la suite
- L'évolution de la délinquance dans l'Indre en 2003

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Intoxication au monoxyde de carbone : ce qu'il faut savoir...
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Attestation Scolaire de Sécurité Routière(ASSR). Attestation de Sécurité Routière (ASR). Brevet de Sécurité Routière (BSR)
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Vous trouverez en pièce jointe des renseignements et des conseils pratique.
- Obligation en l'absence du permis de conduire.
- Le Décret du 30 avril 2002 instaure trois mesures qui s'appliqueront à compter du 1er janvier 2004 pour les personnes nées après le 31 décembre 1987.
- Intoxication au monoxyde de carbone : ce qu'il faut savoir.
- Chaque année en France, 6000 personnes sont victimes d'une intoxication due au monoxyde de carbone (CO), et 300 en décèdent.
- Brevet de Sécurité Routière (BSR)
- Attestation Scolaire de Sécurité Routière(ASSR).
- Attestation de Sécurité Routière (ASR).
- [23/01/2004 15:57]
- [23/01/2004 15:28]
- 16 visiteurs en ligne

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 23-Jan-2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 262803 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gard.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil internet dde30
- mises à jours hebdomadaires dernière le: 23 janvier 2004
- Dernière mise à jour : vendredi 23 janvier 2004 16:18

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 184 réponses

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Retrait de la vente de Pont-l'evêque
- infos consommateurs

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/Aid el kebir.rtf
- Observatoire paritaire des débitants de tabac
- La sécurité routière reste la priorité pour l'année 2004 pour l'ensemble des services de l'Etat.
- La sécurité routière : bilan 2003 et actualité 2004
- Installation de l'Observatoire paritaire des débitants de tabac des Deux-Sèvres le jeudi 22 janvier 2004.
- Criminalité et délinquance en Deux-Sèvres : bilan 2003
- Communiqué de presse
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5
- Fête musulmane de l'Aïd el Kébir
- Communiqué de presse rappelant les dispositions règlementaires en matière d'hygiène alimentaire et de protection animale dans le cadre de l'abattage des animaux.
- Communiqué de presse

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Champagne-Ardenne
- mise en oeuvre du droit de prêt
- lundi 9 février 2004 de 10 à 14 heures
- Journée de formation professionnelle :
- Interventions de : Geoffroy Pelletier, Direction du livre et de la lecture, Bernard de Fréminville, Dilicom et Jean-François Jacques, Conseil supérieur des Bibliothèques
- à la DRAC Champagne-Ardenne

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 23 janvier 2004 Vous êtes le 103726 visiteur

[ www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 23 Jan 2004

[ www.centre.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers
- - Z ones vulnérables Bassin Loire Bretagne : Évolution des teneurs en nitrates dans les eaux douces de 1992 à 2001
Du nouveau sur www.centre.environnement.gouv.fr/index.html
- Zones vulnérables Bassin Loire Bretagne : Évolution des teneurs en nitrates dans les eaux douces de 1992 à 2001

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 262801 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3100","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Les demandes de prime spéciale aux bovins mâles 2004, sont disponibles dans vos mairies (communiqué)

[ ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Quoi de Neuf
- [ Accueil ] [ Plan du Site ] [ Remembrements A66 ] [ Adresse de la ddaf ] [ Organigramme de la DDAF ] [ Quoi de Neuf
Nouveau lien vers Plan du Site
- [ Accueil ] [ Plan du Site
Nouveau lien vers Organigramme de la DDAF
- [ Accueil ] [ Plan du Site ] [ Remembrements A66 ] [ Adresse de la ddaf ] [ Organigramme de la DDAF
Nouveau lien vers Remembrements A66
- [ Accueil ] [ Plan du Site ] [ Remembrements A66
Nouveau lien vers Adresse de la ddaf
- [ Accueil ] [ Plan du Site ] [ Remembrements A66 ] [ Adresse de la ddaf
Du nouveau sur ddaf.ariege.agriculture.gouv.fr/index.html
- dernière modification le 13/11/2003
- Cette page utilise des cadres, mais votre navigateur ne les prend pas en charge.
- [ Accueil ] [ Plan du Site ] [ Remembrements A66 ] [ Adresse de la ddaf ] [ Organigramme de la DDAF ] [ Quoi de Neuf ]

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 23 janvier 2004

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 23/01/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Les créateurs d'entreprise au Sénat autour de Christian PONCELET et Jean-Pierre RAFFARIN
- 23/01/2004

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rapport du Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie
- 1. Rapport du Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie
Du nouveau sur accueil
- Rapport du Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr/pdf/Dossier_de_presse_2004.pdf.zip
- dossier de presse 2004 Annales concours titres
Du nouveau sur www.recrute-officiers.marine.defense.gouv.fr/date.htm
- 23 janvier 2004
Du nouveau sur Marine Nationale : trouver un emploi, recrutement de personnel civil et militaire
- dossier de presse 2004

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Tous les diplômés et étudiants des 190 Grandes Ecoles françaises d'ingénieurs et de management peuvent participer au Challenge Grandes Ecoles de la Création d'Entreprises en Auvergne, organisé par l'Association des diplômés du Groupe ESC Clermont, MILIVO et l'ensemble des partenaires, sous la condition d'implanter leur projet en Auvergne (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme).
- Le dossier de candidature devra être complété avant fin mars 2004, pour un palmarès qui sera dévoilé en juin 2004.
- Diplômés des Grandes Ecoles : créez votre entreprise en Auvergne

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=536
- Certificat de non-gage et Décret n° 2003-1186 du 11 décembre 2003 entré en vigueur le 1er janvier 2004
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=534
- Poin de situation du 22-01-04
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=520
- Point de situation 11-01-04
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Point de situation 11-01-04
- Poin de situation du 22-01-04
- Certificat de non-gage et Décret n° 2003-1186 du 11 décembre 2003 entré en vigueur le 1er janvier 2004
- 23/01/2004 Carte grise CERTIFICAT DE NON-GAGE
- 22/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 12/01/2004 Santé LEGIONELLOSE

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'Etat dans l'Oise - Actualité
- Tout savoir sur la campagne
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Tout savoir sur la campagne
- INTERNET déclaré d'intérêt tout public

[ www.marinerecrute.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date du site
- 23 janvier 2004

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice consulte des professionnels sur le traitement judiciaire des malades mentaux
- 23.01.04 : Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, salue la mémoire d Olivier GUICHARD, un grand serviteur de l Etat et d un homme de dialogue et de justice.
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 23 janvier 2004
- 23.01.04: Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, salue la mémoire d Olivier GUICHARD, un grand serviteur de l Etat et d un homme de dialogue et de justice.

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Discours à l'Assemblée générale du CNOSF
- VOEUX A LA PRESSE
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- VOEUX A LA PRESSE
- Jean-François Lamour a présenté vendredi 23 janvier 2004 ses voeux à la presse.

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 23/01/2004
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Politique industrielle/marché intérieur Politique régionale
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Politique d'entreprise
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : RAPID IP/04/93
- Source : RAPID IP/04/77
- Recherche et innovation
- Politique industrielle/marché intérieur Politique régionale
- Politique d'entreprise
- Les stages de formation ont pour thèmes l'accès au capital, le transfert de technologies, les plans d'entreprise, la réglementation relative aux entreprises et les incubateurs d'entreprises.
- Les aides directes en faveur de contrats de construction de navires porte-conteneurs, de transporteurs de produits pétroliers et de produits chimiques, ainsi que de transporteurs de GNL devraient rester autorisées jusqu'au 31 mars 2005.
- Le mécanisme existant autorisant l'octroi d'aides d'État temporaires en faveur du secteur de la construction navale (appelé mécanisme de défense temporaire MDT) devrait être prorogé jusqu'au 31 mars 2005, selon une décision qui a été adoptée par la Commission et qui va être transmise au Conseil et au Parlement européen.
- La prorogation jusqu'en mars 2005 est justifiée, car aucune solution n'a été trouvée pour l'instant au niveau bilatéral ou à l'OMC.
- La Commission européenne a adopté des mesures pour interdire l importation de piments et de produits pimentés contenant des substances cancérigènes.
- L'Union européenne apporte son soutien à une quatrième série d'ateliers "Biobiz" afin de promouvoir la création d'entreprises de biotechnologie.
- L'UNICE (Union des Industries de la Communauté européenne) a présenté ses priorités à la présidence irlandaise.
- Des contrôles seront effectués au hasard sur les produits déjà présents sur le marché.
- Cette décision reflète la stratégie à deux volets de la Commission en vue de lutter contre les pratiques commerciales déloyales de la Corée qui continuent à porter préjudice aux chantiers navals de l'UE.
- Ces produits ne pourront désormais être importés en Europe que s ils sont accompagnés d un rapport analytique stipulant qu ils ne contiennent pas de Sudan Red I, II, III et IV.
- Biobiz est une action de soutien spécifique relevant du sixième programme-cadre de recherche (6PC, 2002-2006) et vise à fournir aux scientifiques européens les connaissances et outils nécessaires à la création d'entreprise dans le secteur des sciences du vivant et des biotechnologies.
- Au cours des trois prochaines années, seront organisés 30 ateliers à travers l'Union européenne, ainsi que dans les pays candidats et associés et aux États-Unis.
- A la une le 23 janvier 2004
- 350 entrepreneurs potentiels ont déjà participé aux éditions précédentes de l'initiative et, jusqu'à maintenant, 40 nouvelles entreprises de biotechnologie ont été créées.
- 22/01/2004

[ www.indre.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/vss/sante/alimentaire/Fete_de_l_Aid-el-Kebir_2004
- Lire la suite
Nouveau lien vers www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/vss/sante/alimentaire/Fete_de_l_Aid-el-Kebir_2004
- Fête de l'Aïd-el-Kébir 2004
Nouveau lien vers www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/a/toute_l_actualite/Elections_cantonales_et_regionales_2004
- Lire la suite
Du nouveau sur www.indre.pref.gouv.fr/index.html
- Soldes 2004
- Ne prenez pas de risque, faites abattre votre animal dans un abattoir.
- (mis à jour : 27/11/2003 15:02)
- (mis à jour : 23/01/2004 15:07)
- Lire la suite
- La viande sera inspectée et vous ne commettrez pas d'infraction.
- La fête de l'Aïd-El-Kébir devrait vraisemblablement se sérouler cette année le 01 février 2004.
- Fixation des dates des soldes pour l'année 2004 dans l'Indre
- Fête de l'Aïd-el-Kébir 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Taxe d'apprentissage - Année 2004
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Taxe d'apprentissage - Année 2004
- Ci-joint liste des établissements habilités à percevoir la taxe d'apprentissage.
- [23/01/2004 09:50]
- 20 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 262631 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- carte grise : horaires exceptionnels
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- Titre de séjour
- carte grise : horaires exceptionnels

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- vendredi 23 janvier 2004 Vous êtes le 103679 visiteur

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- Tous les diplômés et étudiants des 190 Grandes Ecoles françaises d'ingénieurs et de management peuvent participer au Challenge Grandes Ecoles de la Création d'Entreprises en Auvergne, organisé par l'Association des diplômés du Groupe ESC Clermont, MILIVO et l'ensemble des partenaires, sous la condition d'implanter leur projet en Auvergne (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme).
- Le dossier de candidature devra être complété avant fin mars 2004, pour un palmarès qui sera dévoilé en juin 2004.
- Diplômés des Grandes Ecoles : créez votre entreprise en Auvergne

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- Accident Fluvial de La Voulte-sur-Rhône : communiqué du 23 janvier 13h30
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Accident Fluvial de La Voulte-sur-Rhône : communiqué du 23 janvier 13h30

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- CE SITE A REÇU 262623 VISITES DEPUIS SA CREATION
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- carte grise : horaires exceptionnels
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- Titre de séjour
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Nouveau lien vers Trade in Goods
- Le mécanisme existant autorisant l'octroi d'aides d'État temporaires en faveur du secteur de la construction navale (appelé mécanisme de défense temporaire MDT) devrait être prorogé jusqu'au 31 mars 2005, selon une décision qui a été adoptée par la Commission et qui va être transmise au Conseil et au Parlement européen. La prorogation jusqu'en mars 2005 est justifiée, car aucune solution n'a été trouvée pour l'instant au niveau bilatéral ou à l'OMC. C

[ 212.3.246.117 ] liens documents
Nouveau lien vers 212.3.246.117/Common/GetFile.asp?DocID=11478&logonname=guest&mfd=off
- L'UNICE (Union des Industries de la Communauté européenne) a présenté ses priorités à la présidence irlandaise.

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- JUSTICE - Nouveaux seuils pour les saisies sur salaires en 2004.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Nouveaux seuils pour les saisies sur salaires en 2004.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/plateau/index.html
- - Projet de loi relatif à la régulation des activités postales Tout l'ordre du jour
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉGULATION DES ACTIVITÉS POSTALES.
- - Projet de loi relatif à la régulation des activités postales
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Projet de loi relatif à la régulation des activités postales Tout l'ordre du jour
- petite loi
- Mardi 27 janvier 2004
- Le Sénat a adopté, vendredi 23 janvier 2004, le projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
- à 16 heures et le soir :
- à 10 heures :
- 14 questions orales

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
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- Média SIG 2004
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- Vendredi 23 janvier, le Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance maladie, installé par le Premier ministre le 13 octobre 2003, a remis son rapport sur la modernisation de l'assurance maladie au ministre de la Santé, Jean-François Mattei.
- Modernisation de l'assurance maladie : présentation du rapport du Haut Conseil
- Média SIG 2004
- Lors d'une conférence de presse qui s'est tenue mardi 20 janvier, Julien Perben a remis son rapport sur "l'accès des personnes handicapées aux Nouvelles Technologies".
- [ lire l'article ]
- Ce rapport permet de recenser les besoins et les solutions pour l'adaptabilité équitable des personnes handicapées face aux Nouvelles Technologies.
- Accessibilité : favoriser l'accès des personnes handicapées à internet
- 23/1/2004 09:58
- [ 22/01/2004 11:50 ]
- [ 20/01/2004 10:42 ]

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" Les Úlections en 2004
- fr/" Le dÚbat national sur l'avenir de l'Úcole
- debatnational.

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 23/01/04

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- LUTTE CONTRE LES PRATIQUES DU DOPAGE DANS LE CYCLISME
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Après avoir réuni les principaux responsables du cyclisme français, Jean-François LAMOUR a annoncé vendredi 23 janvier une série de mesures pour lutter contre les pratiques de dopage dans cette discipline.

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b31_actualites/dossier_presse_2004
- En savoir plus
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b1_votre_secu/monoxyde
- En savoir plus
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- MONOXYDE DE CARBONE
- Dossier Cantonales et Régionales 2004
- Attention !

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Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" Les Úlections en 2004
- fr/" Le dÚbat national sur l'avenir de l'Úcole
- debatnational.

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 262415 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 26/01/2004 : 1,07295 27/01/2004 : 1,07289 28/01/2004 : 1,07282
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 26/01/2004 : 1,07751 27/01/2004 : 1,07745 28/01/2004 : 1,07738
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 26/01/2004 : 1,02258 27/01/2004 : 1,02252 28/01/2004 : 1,02246
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 26/01/2004 : 1,01840 27/01/2004 : 1,01840 28/01/2004 : 1,01840
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 26/01/2004 : 1,03866 27/01/2004 : 1,03866 28/01/2004 : 1,03866
- Indice TEC 10 au 23/01/2004 : 4,13 %

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- 183 réponses
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Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Suite aux accords de Luxembourg du 26 juin dernier, de nouvelles règles ont été définies pour le versement des aides directes aux agriculteurs.
- Maintien des prairies permanentes
- La baisse de la température dans le département conduit le préfet à déclencher le plan "urgence hivernale"
- Coup de froid
- Ainsi les surfaces déclarées en prairies permanentes dans le dossier PAC surface 2003 doivent rester identiques pour les prochaines années.

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Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- En savoir plus
- Elections régionales et cantonales :un guide pratique pour votre information
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- Trois élections sont prévues au cours de l'année 2004 : les élections cantonales et régionales les 21 et 28 mars, les élections au Parlement europée (.
- Elections régionales et cantonales :un guide pratique pour votre information[ En savoir plus ]
- 23/01/200411:49

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/observatoire debit de tabac.rtf
- La sécurité routière reste la priorité pour l'année 2004 pour l'ensemble des services de l'Etat.
- La sécurité routière : bilan 2003 et actualité 2004
- Criminalité et délinquance en Deux-Sèvres : bilan 2003
- Communiqué de presse
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5
- Observatoire paritaire des débitants de tabac
- Installation de l'Observatoire paritaire des débitants de tabac des Deux-Sèvres le jeudi 22 janvier 2004.
- Communiqué de presse

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Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 23/01/2004
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 23/01/2004
Du nouveau sur Date
- 23 janvier 2004

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Nouveau lien vers Le Ministère de la culture et de la communication : Présentation du rapport : chantier du musée national de l'Orangerie - 23 janvier 2004
- Présentation du rapport : chantier du musée de l'Orangerie
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 23/01/04--
Du nouveau sur www.culture.gouv.fr/index.html
- Présentation du rapport : chantier du musée de l'Orangerie

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Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 23 janvier 2004 Vous êtes le 103626 visiteur

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Nouveau lien vers Document sans titre
- Hébergement
Nouveau lien vers Document sans titre
- La Documentation

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Du nouveau sur www.colloc.minefi.gouv.fr/index.html
- Fiscalité directe

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Participez aux Rubans du développement durable 2004
- Mise à jour : 23 janvier 2004
- Lancés à l'initiative de Dexia Crédit Local en partenariat avec le Comité 21, l'Association des Maires de France et l'Association des Maires de Grandes Villes de France, les Rubans du développement durable visent à identifier et valoriser des démarches exemplaires de collectivités locales contribuant à l'ancrage des pratiques territoriales du développement durable.
- Ils ont pour objet de mettre en lumière et de faire connaître dix retours d'expériences.
- Dossier complet de candidature à adresser avant le 28 février 2004.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 262413 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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Nouveau lien vers PROJET DE LOI
- petite loi
Nouveau lien vers ameli.senat.fr/public/AmeliGrandPublic?num=90&ann=2003&page=grandpublic.AccueilGrandPublic
- amendements déposés sur ce texte

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Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Dispositifs de sécurité des piscines privées

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Du nouveau sur Accueil.htm
- 23 janvier 2004

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Une consultation en ligne permet le recueil des observations et propositions de de la communauté scientifique et du public
- Pour participer
- Dans la perspective de la future Loi d'orientation pour la Recherche, le ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies prépare une large concertation avec la communauté scientifique, les acteurs sociaux et économiques, les collectivités et l'ensemble des citoyens concernés par l'avenir de la recherche.
- Consutation en ligne
- Allocution de la ministre lors de la présentation des voeux à la presse

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- IMPOT SUR LE REVENU - Perte de salaire : ouverture automatique d'un délai de paiement.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- IMPOT SUR LE REVENU - Perte de salaire : ouverture automatique d'un délai de paiement.

[ www.rhone.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Date de modification vendredi 23 janvier 2004

[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement dans le Département
- Date de modification vendredi 23 janvier 2004

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Une consultation en ligne permet le recueil des observations et propositions de de la communauté scientifique et du public
- Pour participer
- Dans la perspective de la future Loi d'orientation pour la Recherche, le ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies prépare une large concertation avec la communauté scientifique, les acteurs sociaux et économiques, les collectivités et l'ensemble des citoyens concernés par l'avenir de la recherche.
- Consutation en ligne
- Allocution de la ministre lors de la présentation des voeux à la presse

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Participez aux Rubans du développement durable 2004
- Mise à jour : 23 janvier 2004
- Lancés à l'initiative de Dexia Crédit Local en partenariat avec le Comité 21, l'Association des Maires de France et l'Association des Maires de Grandes Villes de France, les Rubans du développement durable visent à identifier et valoriser des démarches exemplaires de collectivités locales contribuant à l'ancrage des pratiques territoriales du développement durable.
- Ils ont pour objet de mettre en lumière et de faire connaître dix retours d'expériences.
- Dossier complet de candidature à adresser avant le 28 février 2004.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- MédiaSIG 2004
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- MédiaSIG 2004

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Nouveau lien vers Relever le défi de la sécurité dans la capitale
- ------------ Relever le défi de la sécurité dans la Capitale , contribution de M. Jean-Paul PROUST à la revue "Parlementaires de France" ------------
Nouveau lien vers Le Plan de Secours Spécialisé Inondation Zonal
- ------------ Nouvelle version du Plan de Secours Spécialisé Inondation Zonal
Nouveau lien vers Mise en service du 3ème radar fixe sur le périphérique
- ------------ Mise en service du 3ème radar fixe de contrôles automatiques de la vitesse sur le boulevard périphérique parisien le samedi 24 janvier à partir de 0h
Nouveau lien vers Prévention des intoxications par l'oxyde de carbone
- ------------ Prévention des intoxications par l'oxyde de carbone
Nouveau lien vers Fermeture le lundi 26 janvier 2004
- ------------ Fermeture exceptionnelle de certains services de la Préfecture de Police le lundi 26 janvier 2004
Nouveau lien vers Défilé du nouvel an chinois
- Mesures de restriction de circulation à l'occasion du défilé du nouvel an chinois - le samedi 24 janvier 2004

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Nouveau lien vers Document doc
- Liste des laboratoires susceptibles de procéder à la recherche des légionelles
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Liste des laboratoires susceptibles de procéder à la recherche des légionelles

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- Routes inondées
Du nouveau sur Page d'accueil de la DDE du Jura
- Routes inondées

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- Nouveautés au vendredi 23 janvier 2004

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- 23 jan 2004

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[ www.sia.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- partie ENR 5.2
Du nouveau sur SIA - Accueil
- news : Dans l'édition de Novembre 2003 du « Complément aux cartes aéronautiques », les zones réglementées et dangereuses suivantes ont été omises : R21, R68, R 122, R 123, D 12, D 14 et D 15, ainsi que les TSA (zones de ségrégation temporaire).

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- DEMENAGEMENT - Fiche pratique de l'INC : toutes les étapes pour bien déménager.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Fiche pratique de l'INC : toutes les étapes pour bien déménager.

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Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- vendredi 23 janvier 2004
- Spéciale Chine - Année de la Chine en France
- Question orale avec débat de M. Plasait
- Jean-Paul Bailly
- Discrimination positive et intégration
- Collectivités territoriales et désenclavement numérique : la solution satellite
- Bibliothèque Médicis
- 18h30 - 19h30
- 16h30 - 18h00
- 10h30 - 12h00

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 23 janvier 2004

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 22.01.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Spéciale Chine - Année de la Chine en France
- Séance
- Question orale avec débat de M. Plasait
- Jean-Paul Bailly
- Discrimination positive et intégration
- Colloque
- Collectivités territoriales et désenclavement numérique : la solution satellite
- Bibliothèque Médicis
- 18h30 - 19h30
- 16h30 - 18h00
- 10h30 - 12h00

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 23 Janvier 2004

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Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=513
- Arrêté à télécharger
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Arrêté à télécharger
- 22/01/2004 Annonces Légales Arrêté préfectoral pour l'année 2004

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Vendredi 23 janvier 2004

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- Vendredi 23 Janvier 2004
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- CE SITE A REÇU 262015 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Vendredi 23 Janvier 2004

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- vendredi 23 janvier 2004 Vous êtes le 103533 visiteur

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- vendredi 23 janvier 2004

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- Webmestre DRDE 67 (2001-2003)
- Le rapport final de l étude plurimodale des transports a été présenté à la Conférence du Rhin Supérieur le 05 décembre 2003 : A partir d un diagnostic de la situation et d une modélisation des évolutions de trafic envisageables, l étude constitue une base solide de réflexion et d action dans le domaine des transports.
- Crédits photos : DRDE 67 sauf mentions contraires

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