Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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22.01.2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Programmes Eurimus II
- 22 janvier 2004 : Les documents de la journée de présentation du programme Eurimus II (EUREKA Industrial Initiative for Microsystems Uses) sont en ligne.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 22 janvier 2004 : Les documents de la journée de présentation du programme Eurimus II (EUREKA Industrial Initiative for Microsystems Uses) sont en ligne.

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- DEMENAGEMENT - Fiche pratique de l'INC : toutes les étapes pour bien déménager ?
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Fiche pratique de l'INC : toutes les étapes pour bien déménager ?

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
- rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers www.senat.fr/plateau/index.html
- - Suite de l'examen du projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité Tout l'ordre du jour
Nouveau lien vers Adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT ADAPTATION DE LA JUSTICE AUX ÉVOLUTIONS DE LA CRIMINALITÉ
- - Suite de l'examen du projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Vendredi 23 janvier 2004
- texte du projet de loi
- Suite de l'examen du projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité Tout l'ordre du jour
- rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois
- Projet de loi relatif aux évolutions de la grande criminalité
- Le Sénat poursuit l'examen, vendredi 23 janvier 2004, du projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
- amendements déposés sur ce texte
- à 9 heures 30 et éventuellement à 15 heures :

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Cette visite faisait suite à un premier déplacement le 1er janvier dernier, et à une visite de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, à Lens le 8 janvier dernier.

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Mesures de restriction de circulation à l'occasion du défilé du nouvel an chinois
- le samedi 24 janvier 2004
- ------------

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=534
- Poin de situation du 22-01-04
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Poin de situation du 22-01-04
- 22/01/2004 Santé LEGIONELLOSE

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Environnement : la légionellose
- 22 janvier 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais (et synthèse )
Nouveau lien vers Document doc
- 22 janvier 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais (et synthèse )
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Menu
- Dernière mise à jour : 22/01/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- 22 janvier 2004 :

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Début du diagnostic archéologique du projet de l'échangeur d'Entrammes
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Début du diagnostic archéologique du projet de l'échangeur d'Entrammes

[ www.lorraine.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRIRE
- Site mis à jour le 22/01/2004

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.limousin.drire.gouv.fr/environnement/declaration%20annuelle/index.html
- Déclaration annuelle des émissions polluantes 2003 des installations classées soumises à autorisation (date limite 1er avril 2004)
Du nouveau sur www.limousin.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 22/01/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- Déclaration annuelle des émissions polluantes 2003 des installations classées soumises à autorisation
- (date limite 1er avril 2004)

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la Justice
- En savoir plus
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- En savoir plus
- 22.01.2004 : Nicole Guedj est nommée secrétaire d'Etat aux Programmes immobiliers de la Justice

[ www.ir.dgi.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ir.dgi.minefi.gouv.fr/index.html
- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
- INDISPONIBILITE du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends En raison d'opérations de maintenance dans la perspective de la campagne d'impôt sur le revenu 2004, le service de consultation et de déclaration en ligne est indisponible du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 10 visiteurs en ligne

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 22-Jan-2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 261226 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 149 réponses

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Point presse
- Agenda de Monsieur Jacob du 26 janvier au 1 février 2004
Du nouveau sur accueil
- Agenda de Monsieur Jacob du 26 janvier au 1 février 2004 .

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 janvier 2004 Vous êtes le 103263 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 261224 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3152","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ameli.senat.fr/public/AmeliGrandPublic?num=90&ann=2003&page=grandpublic.AccueilGrandPublic
- amendements

[ www.ville.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Formulaire de déclaration annuelle des mouvements de main-d'oeuvre intervenus en 2003 - à renvoyer avant le 31 mars 2004 (pdf - 3p.-52 ko)
Du nouveau sur Ministère délégué à la Ville - Délégation interministérielle à la ville
- Formulaire de déclaration des embauches exonérées en ZFU
- Formulaire de déclaration annuelle des mouvements de main-d'oeuvre intervenus en 2003 - à renvoyer avant le 31 mars 2004 (pdf-3p.
- à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de l'embauche (pdf-4p.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Le Journal chronologique

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- DEMENAGEMENT - Fiche pratique de l'INC : toutes les étapes pour bien déménager.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- Fiche pratique de l'INC : toutes les étapes pour bien déménager.
- DEMENAGEMENT

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale
- M. Jacques Valade pose à Mme la ministre déléguée à la recherche une question orale avec débat sur la diffusion de la culture scientifique et technique (voir le rapport de la mission d'information sur le sujet)
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI VISANT À GARANTIR LA NEUTRALITÉ VESTIMENTAIRE DES ÉLÈVES AINSI QUE CELLES DES FONCTIONNAIRES ET DES SALARIÉS
- 22/01/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RÉFORMANT LE STATUT DE CERTAINES PROFESSIONS JUDICIAIRES, DES EXPERTS JUDICIAIRES ET DES CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
- 22/01/2004
Nouveau lien vers Senat - Commission d'enquête - [Drogues illicites]
- M. Bernard Plasait pose à M. le ministre de la santé une question orale avec débat sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites (voir les travaux
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Jean-René LECERF, sur le projet de loi réformant le statut de certaines professions judiciaires, des experts judiciaires et des conseils en propriété industrielle
- Questions orales avec débat
- Proposition de loi de M. Nicolas ABOUT, visant à garantir la neutralité vestimentaire des élèves ainsi que celles des fonctionnaires et des salariés
- M. Jacques Valade pose à Mme la ministre déléguée à la recherche une question orale avec débat sur la diffusion de la culture scientifique et technique (voir le rapport de la mission d'information sur le sujet)
- M. Bernard Plasait pose à M. le ministre de la santé une question orale avec débat sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites (voir les travaux de la commission d'enquête sur le sujet).
- Jeudi 22 janvier 2004 en séance publique :
- 22/01/2004

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.recherche.gouv.fr/concertation/index.htm
- Pour en savoir plus : le dossier de la concertation sur l'avenir de la recherche , sur www.recherche.gouv.fr
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Le Journal chronologique

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 22/01/04 : Réunion de ministres
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Un débat sans vote était organisé le 20 janvier à l'Assemblée nationale, autour du futur projet de loi d'orientation de l'Education nationale.
- Sur proposition du Premier ministre, le Président de la République a nommé Nicole Guedj secrétaire d'Etat aux Programmes immobiliers de la Justice, en remplacement de Pierre Bédier.
- Pour en savoir plus : le dossier de la concertation sur l'avenir de la recherche, sur www.
- [ lire l'article ]
- Les discussions ont été ouvertes par une déclaration du ministre de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche.
- Le Sénat débat à son de cette question le 21 janvier.
- Dans le cadre de la préparation d'une loi d'orientation pour la recherche, la ministre chargée de la Recherche a lancé une large concertation avec la communauté scientifique, les acteurs sociaux et économiques, les collectivités et l'ensemble des citoyens concernés par l'avenir de la recherche.
- Cette concertation recueillera notamment l'avis des Français par l'intermédiaire du site internet du ministère.
- Avenir de la recherche : Claudie Haigneré lance une concertation publique
- Avenir de l'école : le débat entre au Parlement
- 22/1/2004 11:50
- [ 22/01/2004 15:45 ]
- [ 22/01/2004 11:12 ]
- 22/01/04 : Réunion de ministres

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Mise en service du 3ème radar fixe de contrôles automatiques de la vitesse sur le boulevard périphérique parisien
- le samedi 24 janvier à partir de 0h
- ------------

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-01-22.3153
- Le ministre de l'agriculture vient de mettre en place le « contrat d'agriculture durable » (CAD) qui succède aux contrats ter... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-01-22.0303
- Particulièrement intéressant pour dynamiser la création d'entreprises innovantes, ce concours est ouvert à tous les porteurs d'idées qu'ils soient étudiants, salariés du secteur public ou privé ou demandeurs d'emploi, ainsi q... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Particulièrement intéressant pour dynamiser la création d'entreprises innovantes, ce concours est ouvert à tous les porteurs d'idées qu'ils soient étudiants, salariés du secteur public ou privé ou demandeurs d'emploi, ainsi q.
- Le ministre de l'agriculture vient de mettre en place le « contrat d'agriculture durable » (CAD) qui succède aux contrats ter.
- 22-01-2004 Sixième concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
- 22-01-2004 Le contrat d'agriculture durable pour participer à l'aménagement du territoire

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=513
- Arrêté à télécharger
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=468
- Liste des cantons renouvelables
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Liste des cantons renouvelables
- Arrêté à télécharger
- 22/01/2004 ELECTIONS Cantonales des 21 et 28 mars 2004
- 22/01/2004 Annonces Légales Arrêté préfectoral pour l'année 2004

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fortes précipitations sur le département de la Loire
- A47 (Sens St Etienne -> Lyon) : réouverture sur deux voies depuis ce jeudi 22 janvier.
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- Lyon) : réouverture sur deux voies depuis ce jeudi 22 janvier.
- A47 (Sens St Etienne ->
- (22/01/04)

[ www.loire-atlantique.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Retrouvez le sommaire (format Pdf 27Ko) et le dossier (format Pdf 2795 Ko)
Nouveau lien vers Document doc
- le communiqué de presse
Nouveau lien vers Document pdf
- Retrouvez le sommaire (format Pdf 27Ko) et le dossier (format Pdf 2795 Ko)
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- Retrouvez le sommaire (format Pdf 27Ko) et le dossier (format Pdf 2795 Ko)
- Retrouvez le communiqué de presse
- Les mutations économiques dans la région
- Le relevé de décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) du jeudi 8 janvier 2004.
- L'organisation des régionales et cantonales des 21 et 28 mars 2004
- Elections régionales
- Elections cantonales
- Dossier relatif à l'organisation des élections régionales et cantonales des 21 et 28 mars 2004 : mode de scrutin, vote par procuration, résultats.
- Commission Départementale d'Equipement Commercial
- Anticiper les mutations économiques dans la région : les partenaires de l'observatoire régional se mobilisent

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 22/01/04

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 15 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 261009 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=39&cusnum=746
- Communiqué de presse du ministre : Alain Lambert félicite les douaniers.
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Communiqué de presse du ministre : Alain Lambert félicite les douaniers.
- (22/01/2004)

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 22.01.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Date
- 22 janvier 2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 janvier 2004 Vous êtes le 103194 visiteur

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- Surexposition de deux travailleurs - 22/01/2004 - Surexposition de deux travailleurs à la suite d'un non respect de la réglementation.
- COMMUNIQUE DE PRESSE

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
Nouveau lien vers ASN
- cliquer ici
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- Surexposition de deux travailleurs - 22/01/2004 - Surexposition de deux travailleurs à la suite d'un non respect de la réglementation.
- COMMUNIQUE DE PRESSE

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 261004 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3142","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 22/01/2004

[ www.ville.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Ministère délégué à la Ville - Délégation interministérielle à la ville
- Formulaire de déclaration des embauches exonérées en ZFU
- à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de l'embauche (pdf-4p.

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Questions d'actualités :
- - Réponses de la ministre aux questions des parlementaires
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Claudie Haigneré, ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles Technologies, a reçu ce jour, les représentants du collectif à l'origine de la pétition des chercheurs
- - Lire le communiqué de presse
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Texte de la lettre
- Service de Recherche et Technologie de la France
- Réponses de la ministre aux questions des parlementaires
- La ministre adresse une lettre aux chercheurs
- En savoir plus
- A l'heure où circule une pétition exprimant l'inquiétude du monde de la recherche, Claudie Haigneré adresse une lettre aux chercheurs.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 22/01/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Les évènements de la "Semaine de l'Entrepreneur" au Sénat
- 22/01/2004

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Le Préfet en ligne
- html' target='_top' class='txtrouge' janvier 2004 toute la journÚe
- html' target='_top' class='txtnoir' ");
- html' target='_top' class='txtbleu' Le service des cartes grises
- html' target='_top' class='txtblanc' sera fermÚ le lundi 26

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Questions d'actualités :
- - Réponses de la ministre aux questions des parlementaires
Nouveau lien vers Communiqué de presse : Claudie Haigneré, ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles Technologies, a reçu ce jour, les représentants du collectif à l'origine de la pétition des chercheurs
- - Lire le communiqué de presse
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Texte de la lettre
- Service de Recherche et Technologie de la France
- Réponses de la ministre aux questions des parlementaires
- La ministre adresse une lettre aux chercheurs
- En savoir plus
- A l'heure où circule une pétition exprimant l'inquiétude du monde de la recherche, Claudie Haigneré adresse une lettre aux chercheurs.

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- organigramme du site d'Aix en Provence
Nouveau lien vers Document sans titre
- > le nouveau logo du ministère
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- organigramme du site d'Aix en Provence
- le nouveau logo du ministère >

[ www.midi-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" Les chiffres de la dÚlinquance
- htm" La rÚforme du code des marchÚs publics
- gif" width="11" height="12" alt="" border="0" align="absmiddle" /
- fr/minefi/publique/marches_publics/code_mp2004.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2004_01_22_ministre_espagne
- Espagne : Nicolas Sarkozy honoré
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/2003_10_24_radars
- Excès de vitesse : consultez les cartes des radars
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b31_actualites/dossier_presse_2004
- Elections Régionales et Cantonales
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- (mis à jour : 22/01/2004 14:24)
- Espagne : Nicolas Sarkozy honoré

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 17 visiteurs en ligne

[ www.haute-garonne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture Midi-Pyrénées-Haute-Garonne : toutes les informations en ligne
- php" Les chiffres de la dÚlinquance
- htm" La rÚforme du code des marchÚs publics
- gif" width="11" height="12" alt="" border="0" align="absmiddle" /
- fr/minefi/publique/marches_publics/code_mp2004.

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 260796 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 22/01/2004 : 4,18 %

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- Elections Régionales et Cantonales

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 10

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- jeudi 22 janvier 2004 Vous êtes le 103144 visiteur

[ www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiquer, écrire, contacter avec équipes du creps dinard bretagne
- Les saisonniers !!!
Du nouveau sur www.creps-dinard.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 22 Jan 2004
- Les saisonniers !

[ www.cordis.lu ] liens documents
Nouveau lien vers CORDIS: Service recherche et technologie de la France: Home
- - En savoir plus

[ www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.autorite-de-surete-nucleaire.gouv.fr/index.html
- cliquer sur le bouton

[ www.asn.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.asn.gouv.fr/index.html
- cliquer sur le bouton

[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.ardeche.pref.gouv.fr/Actualites/Communique/barges.asp
- Opérations de dégagement des deux barges bloquées à La Voulte-sur-Rhône
Du nouveau sur www.ardeche.pref.gouv.fr/index.html
- Opérations de dégagement des deux barges bloquées à La Voulte-sur-Rhône

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 260781 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3120","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Recueil des actes administratifs décembre 2003
- Bilan 2003 de la sécurité en Vaucluse

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉGULATION DES ACTIVITÉS POSTALES.
- 22/01/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de M. Pierre HÉRISSON, sur le projet de loi relatif à la régulation des activités postales.
- 22/01/2004

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
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- Légionellose : le point sur la situation
- Le ministre de la Santé, Jean-François Mattei s'est rendu à Lens dimanche 18 janvier 2004, pour faire un point sur la situation de l'épidémie de légionellose constatée depuis le mois de novembre 2003.
- Cette visite faisait suite à un premier déplacement le 2 janvier dernier, et à une visite de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, à Lens le 8 janvier dernier.
- [ 21/01/2004 17:45 ]

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- Lire la décision ministérielle définissant la bande des 300 mètres signée le 20 janvier.
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- - Planche 1 : Loire (870ko)
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- - Planche 2 : Rhône
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- Planche 1 : Loire (870ko)
- Lire la décision ministérielle définissant la bande des 300 mètres signée le 20 janvier.
- Cartes bande d'étude retenue :

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- Le dossier de presse
- 22/01/2004 - Publication du Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI): " Les échanges internationaux intragroupe dans la mondialisation industrielle" (édition 2003).
- 22/01/2004 - Le livre blanc sur les énergies: les contributions ainsi que les comptes rendus des réunions de concertation organisées avec les principaux acteurs économiques et associatifs.
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- Source : RAPID SPEECH/04/26
- Source : RAPID IP/04/77
- Source : RAPID IP/04/68
- Source : RAPID IP/04/48
- Selon Mr Prodi, «
- Plus important encore, l'hydrogène constitue une solution idéale pour le processus de remplacement progressif des énergies fossiles, le pétrole en particulier, par une gamme de sources d'énergie renouvelables comme le vent, la biomasse et l'énergie solaire.
- Les aides directes en faveur de contrats de construction de navires porte-conteneurs, de transporteurs de produits pétroliers et de produits chimiques, ainsi que de transporteurs de GNL devraient rester autorisées jusqu'au 31 mars 2005.
- Le mécanisme existant autorisant l'octroi d'aides d'État temporaires en faveur du secteur de la construction navale (appelé mécanisme de défense temporaire MDT) devrait être prorogé jusqu'au 31 mars 2005, selon une décision qui a été adoptée par la Commission et qui va être transmise au Conseil et au Parlement européen.
- Le 20 janvier 2004, Romano Prodi a présidé au lancement de l Assemblée générale de la plate-forme européenne sur la technologie de l'hydrogène et des piles à combustible à Bruxelles.
- La prorogation jusqu'en mars 2005 est justifiée, car aucune solution n'a été trouvée pour l'instant au niveau bilatéral ou à l'OMC.
- La création de cette plate-forme est aussi importante qu'opportune.
- La Commission européenne a publié un avis aux importateurs dans le Journal officiel de l'UE (JO UE C 14 page 2) conseillant aux opérateurs de la Communauté de prendre toutes les précautions nécessaires afin de vérifier l'origine des produits importés dans le cadre des arrangements commerciaux préférentiels dont bénéficie la Serbie-et-Monténégro (régime préférentiel accordé au sucre relevant des positions NC 1701 et NC 1702).
- L'occasion est offerte, avec un soutien politique total, de forger un consensus et de promouvoir une stratégie européenne de recherche et d'utilisation de l'énergie notamment fondée sur des partenariats public-privé, des projets phares, des normes et des dispositions réglementaires.
- L'avis avertit les opérateurs économiques et les États membres que les droits de douane à taux plein sur les marchandises importées de Serbie-et-Monténégro seront dus si l'origine des marchandises ne peut être démontrée.
- L'Allemagne, l'Autriche, la Suisse et l'Italie ont introduit ou sont en phase d'introduire de nouveaux systèmes de péage électronique pour les poids lourds et les autocars long courrier.
- JO UE S 11 du 16/01/2004 : Avis de marché : Interopérabilité des systèmes de péage électronique en région alpine.
- Il est possible d'éliminer le gaz carbonique des combustibles fossiles par des techniques de capture du carbone, ce qui permet de produire de l'hydrogène à partir de ces combustibles traditionnels sans émissions de gaz carbonique.
- Dans le cadre de sa proposition de directive sur l'interopérabilité des systèmes de péage électronique, la Commission européenne souhaite disposer d'études afin de concevoir les éléments d'interopérabilité entre ces quatre pays.
- Comme l'électricité, l'hydrogène est un vecteur énergétique propre qui peut être produit à partir d'un large éventail de sources d'énergie primaires.
- Cette mesure est devenue nécessaire parce que certains indices portent à croire que les systèmes administratif et juridique actuellement en place en Serbie-et-Monténégro ne permettent pas d'établir avec certitude l'origine des produits exportés vers l'UE.
- Cette décision reflète la stratégie à deux volets de la Commission en vue de lutter contre les pratiques commerciales déloyales de la Corée qui continuent à porter préjudice aux chantiers navals de l'UE.
- Cela permettra de faire de l'Europe un acteur majeur et un partenaire fort dans le Partenariat international pour l'économie de l'hydrogène.
- A la une le 22 janvier 2004
- À l'heure actuelle, ces systèmes ne sont malheureusement pas interopérables, ce qui crée des difficultés pour les transporteurs, ces derniers pouvant se voir obligés de faire installer quatre unités embarquées différentes sur un pare-brise, mais également de conclure quatre contrats de péage distincts.
- 21/01/2004
- 06/01/2004 L'accord renouvelé de coopération scientifique et technologique entre la Suisse et l'Union européenne a été paraphé en septembre 2003 à Bruxelles.
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- 22/01/2004 - Publication du Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI): " Les échanges internationaux intragroupe dans la mondialisation industrielle" (édition 2003) .
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- 22/01/2004 - Le livre blanc sur les énergies: les contributions ainsi que les comptes rendus des réunions de concertation organisées avec les principaux acteurs économiques et associatifs.

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- Le 20 janvier 2004, Romano Prodi a présidé au lancement de l Assemblée générale de la plate-forme européenne sur la technologie de l'hydrogène et des piles à combustible à Bruxelles. La création de cette plate-forme est aussi importante qu'opportune. L'occasion est offerte, avec un soutien politique total, de forger un consensus et de promouvoir une stratégie européenne de recherche et d'utilisation de l'énergie notamment fondée
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- Source : RAPID SPEECH/04/26 15/01/2004
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- Source : RAPID

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- Signature du contrat de rivière Veyle (01), 23 janvier 2004
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- Réception dans l'hémicycle de M. Hu Jintao, Président de la République populaire de Chine (mardi 27 janvier 2004)
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- Déclaration du Gouvernement & débat sur l'avenir de l'école
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- Réception dans l'hémicycle de M. Hu Jintao, Président de la République populaire de Chine (mardi 27 janvier 2004)
- Déclaration du Gouvernement &
- débat sur l'avenir de l'école [En séance, 20 janvier ]

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- JO UE S 11 du 16/01/2004 : Avis de marché : Interopérabilité des systèmes de péage électronique en région alpine. L'Allemagne, l'Autriche, la Suisse et l'Italie ont introduit ou sont en phase d'introduire de nouveaux systèmes de péage électronique pour les poids lourds et les autocars long courrier. À l'heure actuelle, ces systèmes ne sont malheureusement pas interopérables, ce qui crée des difficultés pour les transporteurs, ces derniers pouvant se v

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- Le mécanisme existant autorisant l'octroi d'aides d'État temporaires en faveur du secteur de la construction navale (appelé mécanisme de défense temporaire MDT) devrait être prorogé jusqu'au 31 mars 2005, selon une décision qui a été adoptée par la Commission et qui va être transmise au Conseil et au Parlement européen. La prorogation jusqu'en mars 2005 est justifiée, car aucune solution n'a été trouvée pour l'instant au niveau bilatéral o

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- 20 janvier- Julien Perben remet son rapport sur l'accessibilité des sites internet/intranet pour les personnes handicapées.
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- 20 janvier- Julien Perben remet son rapport sur l'accessibilité des sites internet/intranet pour les personnes handicapées.

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- 22 janvier 2004

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Nouveau lien vers Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
- rapport de M.Philippe Leroy, fait au nom de la commission des affaires économiques
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- texte du projet de loi
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- justice aux évolutions de la criminalité
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- rapport de M.Philippe Leroy, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Proposition de loi relative aux mines
- Projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
- Le Sénat examine, jeudi 22 janvier 2004, la proposition de loi portant création de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs et diverses dispositions relatives aux mines

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Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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- 22/01/04 : Pierre Bédier quitte le Gouvernement
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- Sur proposition du Premier ministre, le Président de la République a nommée Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux Programmes immobiliers de la Justice, en remplacement de Pierre Bédier.
- Nicole Guedj nommée secrétaire d'Etat aux Programmes immobiliers de la justice
- [ lire l'article ]
- Le ministre de la Santé, Jean-François Mattei s'est rendu à Lens dimanche 18 janvier 2004, pour faire un point sur la situation de l'épidémie de légionellose constatée depuis le mois de novembre 2003.
- Le groupe ESTHER, né d'une initiative française, est un programme de jumelages hospitaliers Nord/Sud créé en 2002 pour favoriser la bonne utilisation des médicaments anti-rétroviraux au bénéfice des malades atteints du SIDA dans les pays du Sud, précis le communiqué du Premier ministre.
- fr Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Solidarité : une réforme de solidarité et de fraternité pour les personnes dépendantes Budget 2004: les principaux axes
- 22/1/2004 11:12
- 22/01/04 : Pierre Bédier quitte le Gouvernement
- [ 19/01/2004 15:32 ]

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- septembre 2003
- prises depuis
- Les DUP pour les lignes Marseille-Aubagne
- et Marseille-Aix
- et Cannes-Nice
- de janvier 2004
- 22 janvier 2004
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- >Les DUP pour les lignes Marseille-Aubagne et Marseille-Aix et Cannes-Nice prises depuis septembre 2003
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- BTP :les chiffres de janvier 2004

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- Immatriculation des véhicules : la nouvelle carte grise, les cyclomoteurs, le service TéléC@rtegrise
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- CE SITE A REÇU 260402 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 22/01/2004

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 23/01/2004 : 1,07314 26/01/2004 : 1,07295 27/01/2004 : 1,07289
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 23/01/2004 : 1,07770 26/01/2004 : 1,07751 27/01/2004 : 1,07745
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 23/01/2004 : 1,02277 26/01/2004 : 1,02258 27/01/2004 : 1,02252
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 23/01/2004 : 1,01840 26/01/2004 : 1,01840 27/01/2004 : 1,01840
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 23/01/2004 : 1,03866 26/01/2004 : 1,03866 27/01/2004 : 1,03866

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- 23 janvier 2004 : Entretien avec le Président de l'Azerbaïdjan
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- 23 janvier 2004 :
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- Entretien avec le Président de l'Azerbaïdjan
- 23 janvier 2004 :

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- Signature du contrat de rivière Foron du Chablais Genevois, 22 janvier 2004
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- 9ème Conférence Internationale sur le Traitement des eaux par macrophytes et par lagunage naturel - 27 au 30 septembre 2004 à Avignon
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- NOVATECH 2004 - 6 au 10 juin 2004 au Palais des Congrès de Lyon
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- Salon International de l'Agriculture - du 28 février au 7 mars 2004 à Paris Porte de Versailles
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- Réunions des Commissions Géographiques
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- Signature du contrat de rivière "Les Sorgues", 22 janvier 2004
Nouveau lien vers Signature du contrat de rivière Azergues, 19 janvier 2004
- Signature du contrat de rivière Azergues, 19 janvier 2004
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- Contrat de rivière des Sorgues
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- Signature du contrat de rivière Foron du Chablais Genevois, 22 janvier 2004
- Signature du contrat de rivière Azergues, 19 janvier 2004
- Contrat de rivière des Sorgues

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- Mise à jour le 22/01/04 I Plan du site I Crédit

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- FETE DE L'AID EL KEBIR
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- Les abattoirs suivants de la Drôme seront ouverts à c (.
- La fête de l'Aïd El Kébir aura vraisemblablement lieu cette année le dimanche 1er février.
- FETE DE L'AID EL KEBIR[ En savoir plus ]
- 22/01/200411:08

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Nouveau lien vers Bienvenue sur le site de la Préfecture de Dordogne
- Mise à jour le 22/01/04 I Plan du site
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- Mise à jour le 22/01/04 I Plan du site I Crédit I
- Liste départementale des experts géotechniciens agrées - Catastrophe naturelle Mouvements de terrain.

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- Visiteurs connectés : 5

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- 20 janvier- Julien Perben remet son rapport sur l'accessibilité des sites internet/intranet pour les personnes handicapées.
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- 20 janvier- Julien Perben remet son rapport sur l'accessibilité des sites internet/intranet pour les personnes handicapées.

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Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 22/01/04--

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- jeudi 22 janvier 2004 Vous êtes le 103042 visiteur

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- Nombre de votants : 85

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- CE SITE A REÇU 260391 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur DDE 06 - Direction Départementale de l'Equipement des Alpes-Maritimes - DDE 06
- Rallye de Monte-Carlo - Les 22, 24 et 25 janvier 2004
- Conditions de circulation
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- Rallye de Monte-Carlo - Les 22, 24 et 25 janvier 2004 Conditions de circulation
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- Conditions de circulation

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- Paris, le 15 janvier 2004
- DEBAT PARLEMENTAIRE SUR LE PROJET DE LOI RURALE
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- DEBAT PARLEMENTAIRE SUR LE PROJET DE LOI RURALE Paris, le 15 janvier 2004

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- Sociales SIDA Sécurité Sanitaire Suicide Statistiques Troubles démentiels chez les personnes âgées validation des acquis de l'expérience

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- amendements

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- Formulaire de déclaration annuelle des mouvements de main-d'oeuvre intervenus en 2003 - à renvoyer avant le 31 mars 2004 (pdf - 3p.-52 ko)
Du nouveau sur Ministère délégué à la Ville - Délégation interministérielle à la ville
- Formulaire de déclaration des embauches exonérées en ZFU
- Formulaire de déclaration annuelle des mouvements de main-d'oeuvre intervenus en 2003 - à renvoyer avant le 31 mars 2004 (pdf-3p.
- à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de l'embauche (pdf-4p.

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Nouveau lien vers Évolution de l'université : des préjugés qui ne résistent pas à la concertation (compte rendu d'auditions)
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- - Questions orales avec débat Tout l'ordre du jour
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI PORTANT SUR LA NOMINATION DES ÉLÈVES ADMINISTRATEURS DU CNFPT (CONCOURS EXTERNE 2001)
- - Proposition de loi sur la nomination des élèves administrateurs du Centre national de la fonction publique territoriale
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- - Proposition de loi relative aux mines
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- Tout l'ordre du jour
- Rapport d'information de M. Jacques VALADE, Evolution de l'Université : des préjugés qui ne résistent pas à la concertation
- Questions orales avec débat
- Question orale avec débat de M. Valade
- Proposition de loi sur la nomination des élèves administrateurs du Centre national de la fonction publique territoriale
- Proposition de loi relative aux mines
- Les grandes batailles de la République : l'école pour tous
- Le Sénat a poursuivi l'examen, mercredi 21 janvier 2004, du projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
- Le journal du soir
- La formation professionnelle
- L'avenir de l'école
- Jeudi 22 janvier 2004
- jeudi 22 janvier 2004
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- à 10 heures 30, 15 heures et éventuellement le soir :
- 22h35 - 23h25
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- 22/01/2004
- 18h30 - 19h20
- 15h00 - 16h20
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- Le 22 janvier 2004

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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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